{"administration":"ppparis","administration_name":"Pr\u00e9fecture de police de Paris","content":"CABINET DU PREFET  \n Paris, le 10 septembre 2024   ARRETE N\u00b02024-01344  modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies \u00e0 Paris 7\u00e8me , 8\u00e8me , 16 \u00e8me  et 17 \u00e8me , du 11 au 15 septembre 2024   LE PREFET DE POLICE   Vu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, notamment ses articles L.2512-13 et L.2512-14  ; Vu le code de la route, notamment ses articles L.325-1 \u00e0 L.325-3, R.411-8 et R.411-25  ; Vu le code des transports, notamment ses articles L. 3111-14 et L. 3121-1 ;  Vu l'avis de la Ville de Paris du 9 septembre 2024 ; Consid\u00e9rant l'organisation de la parade des athl\u00e8tes sur l'avenue des Champs-Elys\u00e9es et d'un concert place Charles de Gaulle, \u00e0 Paris 8 \u00e8me , le 14 septembre 2024, \u00e0 l'issue des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024  ;  Consid\u00e9rant la n\u00e9cessit\u00e9 de modifier le stationnement et la circulation sur le secteur consid\u00e9r\u00e9  pour garantir le bon d\u00e9roulement de l'\u00e9v\u00e8nement ainsi que la s\u00e9curit\u00e9 des biens et des personnes ; Sur proposition de la pr\u00e9f\u00e8te, directrice de cabinet : ARRETE  : Article 1  Le stationnement de tout type de v\u00e9hicule est interdit du 11 septembre 2024 \u00e0 07h00 au 15 septembre 2024 \u00e0 12h00 avenue Carnot, du n\u00b01 au n\u00b021 et du n\u00b02 au n\u00b024, \u00e0 Paris 17 \u00e8me .  Article 2  Le stationnement de tout type de v\u00e9hicule est interdit du 13 septembre 2024 \u00e0 07h00 au 15 septembre 2024 \u00e0 12h00 dans les voies suivantes \u00e0 Paris 7\u00e8me , 8\u00e8me  et 16 \u00e8me  : - avenue de Friedland, de la rue Balzac \u00e0 la place Charles de Gaulle  ; - avenue Hoche, du n\u00b051 au n\u00b063 et du n\u00b056 au n\u00b066  ; - avenue de Wagram, de la rue Brey \u00e0 la place Charles de Gaulle  ; - avenue Mac Mahon, du n\u00b01 au n\u00b0 11bis et du n\u00b02 au n\u00b08  ; - avenue Carnot, de la rue du G\u00e9n\u00e9ral Lanrezac \u00e0 la place Charles de Gaulle  ; \n2024-01344 2- avenue de la Grande Arm\u00e9e, du n\u00b01 au n\u00b09 et du n\u00b02 au n\u00b0 10bis  ; \n- avenue Foch, du n\u00b01 au n\u00b0 1bis et du n\u00b02 au n\u00b04  ;  \n- avenue Victor Hugo, de la rue de Traktir \u00e0 la place  Charles de Gaulle  ; \n- avenue Kleber, du n\u00b01 au n\u00b015 et du n\u00b02 au n\u00b014  ; \n- avenue d'I\u00e9na, de la rue Dumont d'Urville \u00e0 la plac e Charles de Gaulle  ; \n- avenue Marceau, de la rue Newton \u00e0 la place Charles  de Gaulle  ; \n- rue de Presbourg, de l'avenue Marceau \u00e0 l'avenue de  Champs-Elys\u00e9es  ;  \n- rue de Tilsitt, de l'avenue des Champs-Elys\u00e9es \u00e0 l' avenue Hoche  ; \n- rue Ars\u00e8ne Houssaye, de l'avenue des Champs \u00c9lys\u00e9es  \u00e0 l'avenue de Friedland  ; \n- avenue des Champs-\u00c9lys\u00e9es, en totalit\u00e9  ; \n- rue Galil\u00e9e, du n\u00b052 au n\u00b066 et du n\u00b059 au n\u00b065  ; \n- rue Balzac, de la rue Chateaubriand \u00e0 l'avenue des Champs \u00c9lys\u00e9es ;   \n- rue de Bassano, de la rue Euler \u00e0 l'avenue des Cham ps Elys\u00e9es  ;  \n- rue Washington, de la rue Lamennais \u00e0 l'avenue des Champs \u00c9lys\u00e9es  ; \n- avenue Georges V, du n\u00b037 au n\u00b055 et du n\u00b038 au n\u00b04 8  ; \n- rue Quentin Bauchart, de l'avenue Georges V \u00e0 l'ave nue des Champs \u00c9lys\u00e9es ;   \n- rue de Berri, du n\u00b01 au n\u00b023 et du n\u00b02 au n\u00b018  ; \n- rue Lincoln, en totalit\u00e9  ;  \n- rue Charron, de la rue Fran\u00e7ois 1er \u00e0 l'avenue des Champs \u00c9lys\u00e9es ; \n- rue Marbeuf, de la rue Fran\u00e7ois 1er \u00e0 l'avenue des Champs \u00c9lys\u00e9es ;   \n- rue de Marignan, de la rue Fran\u00e7ois 1er \u00e0 l'avenue des Champs \u00c9lys\u00e9es ;   \n- rue de La Bo\u00ebtie, du n\u00b0 91 au n\u00b0111 et du n\u00b0 110 au  n\u00b0130  ; \n- rue du Colis\u00e9e, entre l'avenue Franklin D. Roosevel t et l'avenue des \nChamps  \u00c9lys\u00e9es  ;  \n- avenue Franklin D. Roosevelt, du n\u00b02ter au n\u00b012 et du n\u00b045 au n\u00b055  ; \n- avenue Franklin D. Roosevelt, de la rue Jean Goujon  au rond-point des Champs \nElys\u00e9es \u2013 Marcel Dassault  ; \n- rue Jean Mermoz, de la rue de Ponthieu au rond-poin t des Champs \u00c9lys\u00e9es \u2013 \nMarcel Dassault  ;  \n- avenue Matignon, n\u00b02 et du n\u00b01 au n\u00b015  ; \n- avenue Montaigne, de la rue Bayard jusqu'au rond-po int des Champs \u00c9lys\u00e9es \u2013 \nMarcel Dassault  ; \n- rond-point des Champs \u00c9lys\u00e9es \u2013 Marcel Dassault  ; \n- avenue du G\u00e9n\u00e9ral Eisenhower, en totalit\u00e9  ; \n- avenue Winston Churchill, en totalit\u00e9  ; \n- avenue Dutuit, en totalit\u00e9.   \nArticle 3  \nLa circulation de tout type de v\u00e9hicule est interdi te du 11 septembre 2024 \u00e0 07h00 \nau 12 septembre 2024 \u00e0 23h59 dans le p\u00e9rim\u00e8tre form \u00e9 par les voies et portions de voies \nsuivantes \u00e0 Paris 8 \u00e8me , qui restent ouvertes \u00e0 la circulation :  \n- rond-point des Champs Elys\u00e9es-Marcel Dassault  ; \n- avenue Franklin D. Roosevelt  ; \n2024-01344 3- rue de Ponthieu  ; \n- rue de Berri  ; \n- rue d'Artois  ; \n- rue Washington  ; \n- rue Chateaubriand  ; \n- rue Lord Byron  ; \n- rue Ars\u00e8ne Houssaye  ; \n- avenue des Champs Elys\u00e9es  ; \n- place Charles de Gaulle  ; \n- avenue Marceau  ; \n- rue Vernet  ; \n- rue Quentin Bauchart  ; \n- rue Fran\u00e7ois 1er  ; \n- avenue Montaigne. \nLes voies constituant ce p\u00e9rim\u00e8tre figurent en anne xe 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.  \nArticle 4  \nLa circulation de tout type de v\u00e9hicule est interdi te du 11 septembre 2024 \u00e0 07h00 \nau 12 septembre 2024 \u00e0 23h59 avenue Carnot, entre l a place Charles de Gaulle et la rue \nde Tillsitt, \u00e0 Paris 17\u00e8me . \nArticle 5 \nLa circulation de tout type de v\u00e9hicule est interdi te du 12 septembre 2024 \u00e0 23h59 \nau 14 septembre 2024 \u00e0 11h00 puis le 15 septembre 2 024 de 02h00 \u00e0 12h00 dans le \np\u00e9rim\u00e8tre form\u00e9 par les voies et portions de voies suivantes \u00e0 Paris 8 \u00e8me  qui restent \nouvertes \u00e0 la circulation  : \n- rond-point des Champs Elys\u00e9es-Marcel Dassault  ; \n- avenue Franklin D. Roosevelt  ; \n- rue de Ponthieu  ; \n- rue de Berri  ; \n- rue d'Artois  ; \n- rue Washington  ; \n- rue Chateaubriand  ; \n- rue Lord Byron  ; \n- rue Ars\u00e8ne Houssaye  ; \n- avenue des Champs Elys\u00e9es  ; \n- rue de Tilsitt  ; \n- rue de Presbourg  ; \n- avenue Marceau  ; \n- rue Vernet  ; \n- rue Quentin Bauchart  ; \n- rue Fran\u00e7ois 1er  ; \n- avenue Montaigne.  \n2024-01344 4Les voies constituant ce p\u00e9rim\u00e8tre (zones bleue et rouge) figurent en annexe 3 du \npr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. \nArticle 6 \nLa circulation de tout type de v\u00e9hicule est interdi te du 14 septembre 2024 \u00e0 11h00 \nau 15 septembre 2024 \u00e0 02h00 dans le p\u00e9rim\u00e8tre form \u00e9 par les voies et portions de voies \nsuivantes \u00e0 Paris 8 \u00e8me , 16 \u00e8me  et 17 \u00e8me  qui restent ouvertes \u00e0 la circulation, sauf mentio n \ncontraire  : \n- rue du Faubourg Saint-Honor\u00e9  ;  \n- place des Ternes  ; \n- avenue des Ternes  ; \n- boulevard Pereire  ; \n- place de la porte Maillot  ; \n- avenue de Malakoff  ; \n- avenue Raymond Poincar\u00e9  ; \n- place Victor Hugo  ; \n- rue Copernic  ; \n- rue de Belloy  ; \n- place des \u00c9tats-Unis  ; \n- avenue d'I\u00e9na  ; \n- rue Georges Bizet  ; \n- rue de Chaillot  ; \n- avenue Marceau  ; \n- avenue du Pr\u00e9sident Wilson  ; \n- place de l'Alma  ; \n- cours Albert 1er  ; \n- place du Canada  ; \n- cours la Reine, ferm\u00e9 \u00e0 la circulation entre le pon t des Invalides et le pont \nAlexandre III  ; \n- place de la Concorde  ; \n- rue Boissy d'Anglas. \n \nLa voie George Pompidou reste ouverte \u00e0 la circulat ion. \nLes voies constituant ce p\u00e9rim\u00e8tre figurent en anne xe 4 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.  \n \nArticle 7 \nLa circulation de tout type de v\u00e9hicule est interdi te du 14 septembre 2024 \u00e0 11h00 \nau 15 septembre 2024 \u00e0 02h00 sur le pont Alexandre III, \u00e0 Paris 7 \u00e8me  et 8 \u00e8me . \nArticle 8 \nSans pr\u00e9judice des sanctions p\u00e9nales auxquelles s'e xposent les personnes en \ninfraction avec les dispositions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9,  les v\u00e9hicules ayant servi \u00e0 commettre \nces infractions peuvent \u00eatre immobilis\u00e9s et mis en fourri\u00e8re dans les conditions pr\u00e9vues \naux articles L.325-1 \u00e0 L.325-3  du code de la route.  \n2024-01344 5Article 9  \nCes dispositions ne s'appliquent pas :  \n- aux v\u00e9hicules d'int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral prioritaires au s ens des dispositions de l'article \nR.311-1 6.5 du code de la route ;  \n- aux v\u00e9hicules terrestres \u00e0 moteur justifiant d'un e accr\u00e9ditation d\u00e9livr\u00e9e par \nl'association \u00ab PARIS 2024 \u2013 Comit\u00e9 d'organisation des jeux Olympiques et \nParalympiques \u00bb.  \nArticle 10  \nLe directeur de l'ordre public et de la circulation , la directrice de la s\u00e9curit\u00e9 de \nproximit\u00e9 de l'agglom\u00e9ration parisienne de la Pr\u00e9fe cture de Police, le directeur de la \nvoirie et des d\u00e9placements et le directeur de la po lice municipale et de la pr\u00e9vention de \nla Ville de Paris sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le  concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent \narr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes adminis tratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \nd'\u00cele-de-France, pr\u00e9fecture de Paris et de la pr\u00e9fe cture de police  et sur le site internet de \nla pr\u00e9fecture de police de Paris  : www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr . Il sera affich\u00e9 \naux portes de la pr\u00e9fecture de police (1 rue de Lut \u00e8ce), des mairies et des commissariats \ndes arrondissements concern\u00e9s. Ces mesures prendron t effet apr\u00e8s leur affichage et d\u00e8s \nla mise en place de la signalisation correspondante . \nPour le pr\u00e9fet de police, \nLa sous-pr\u00e9f\u00e8te, directrice \nadjointe du cabinet, \nSIGNE \nElise LAVIELLE \n \n \n2024-01344 6Annexe \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02024-01344 du 10 septembre 2024  \n  \nVOIES ET DELAIS DE RECOURS  \n_______________________  \n \n \nSi vous estimez devoir contester la pr\u00e9sente d\u00e9cisi on, il vous est possible, dans \nun d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la date de son a ffichage  : \n- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX  \nle pr\u00e9fet de Police de Paris  \n7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP  \n \n- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE  \naupr\u00e8s du ministre de l'Int\u00e9rieur et des Outre-mer  \nDirection des libert\u00e9s publiques et des affaires ju ridiques  \nplace Beauvau - 75008 PARIS  \n \n- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX  \nle tribunal administratif comp\u00e9tent  \n \nAucune de ces voies et recours ne suspend l'applica tion de la pr\u00e9sente \nd\u00e9cision.  \nLes recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent \u00eatre \u00e9 crits, exposer les \narguments ou faits nouveaux et comprendre la copie de la d\u00e9cision contest\u00e9e.  \nLe recours contentieux, qui vise \u00e0 contester la LEG ALITE de la pr\u00e9sente \nd\u00e9cision, doit \u00e9galement \u00eatre \u00e9crit et exposer votr e argumentation juridique.  \nSi vous n'aviez pas de r\u00e9ponse \u00e0 votre recours GRAC IEUX ou HIERARCHIQUE \ndans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la r\u00e9ceptio n de votre recours par \nl'administration, votre demande devra \u00eatre consid\u00e9r \u00e9e comme rejet\u00e9e (d\u00e9cision \nimplicite de rejet).  \nEn cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQU E, le tribunal \nadministratif peut \u00eatre saisi d'un recours contenti eux dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 \ncompter de la date de la d\u00e9cision de rejet.  \n \n \nrx)\n#\noer\nAe* 5 %7 \u20ac>, e\n7 %\n%7.Sp\nYon, Moy\n0Re vie\na _ 2\nSaint-Philippe  du a\nRoule  0\n\u00a9 Nn\na\n5 @\n: o\nSe \u00e0= r D\nFE Fe\n5Any u\nleiyo\n\u00a9\n\u00c8\n=\n< ES\na +.\nNe a > |\nz %, \u00e0 a\na:\n7\n\u00bb\n~\n~\n~~\n{ ~\nve\n' S\n4 = PY\n+\n# \u00e8\n\u00e0 <*\nLa =\n \n2024-01344 \n  \nalt \u00e0 Li A ay\niTEAnnexe  3:de l'arr\u00eat\u00e9  n\u00b02024-01pe \u20ac\n5 =< &\no E. 5\n=>  >\nCas = 9,\nz x La 3\nz > f \u00c0\n< \u00b0 t\n= <\n\"\n34\n<z \u00a9 f\n\u00e0 \u00ab0\n\u00e0\nCA PE\nCi  5\noe \u00f9\n=\n~d\noo  4 LA\n' l =\n\". |\ntf  63he  - 1\nCE \u00a2\n+ a\nco\n>\n<\nAV.  GEORGEVAV.GEORGEV  A av:\n\u00ab \n2024-01344 \n\nfurore\nMADELEINE\nCHAILLOT\n\\\n \n2024-01344","date":"2024-09-10","first_seen_on":"2024-09-11T08:03:45+00:00","id":"069077f570f51eb73edc1ca597ed21c8668190dcafe6190ff1008f6aad1fad9d","name":"Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02024-01344 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies \u00e0 Paris 7\u00e8me, 8\u00e8me, 16\u00e8me et 17\u00e8me, du 11 au 15 septembre 2024 ","pdf_creation_date":"2024-09-11T07:46:14+00:00","pdf_modification_date":"2024-09-11T07:46:14+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/sites/default/files/Documents/arrete_2024_01344_10092024.pdf"}