{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b043-2025-107\nPUBLI\u00c9 LE 22 MAI 2025\nSommaire\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire / Service\nde l'environnement et de la for\u00eat\n43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 (98 pages) Page 3\n2\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des\nterritoires de Haute-Loire\n43-2025-05-22-00001\nAPC-RN88 \n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 3\nEnPREFETDE HAUTE-LOIREL}\u00cfbc'lt \u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORAL N\u00ba BCTE/2025 - 46 EN DATE DU 22 MAI 2025\nMODIFIANT L'ARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORAL N\u00ba BCTE/2020 - 141 EN DATE DU 28 OCTOBRE 2020 \nMODIFIE PORTANT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AU TITRE DU L.181-1 ET SUIVANTS \nDU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT L'AM\u00c9NAGEMENT DE LA RN88\nD\u00c9VIATION DE SAINT-HOSTIEN - LE PERTUIS\nLe pr\u00e9fet de la Haute-Loire,\nChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite\nB\u00e9n\u00e9ficiaire : R\u00e9gion Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes,\nVU la directive 92/43/CEE du Conseil de l'Union Europ\u00e9enne, du 21 mai 1992, concernant la \nconservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ;\nVU la directive 2000/60/CE du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 23 octobre 2000, \n\u00e9tablissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau ;\nVU la directive 2011/92/UE du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 13 d\u00e9cembre 2011, \nconcernant l'\u00e9valuation des incidences de certains projets publics et priv\u00e9s sur l'environnement ;\nVU le code de l'environnement, notamment ses articles R.181-1 et suivants, L.211-1, L.214-1 et \nsuivants et R.214-1 et suivants, relatifs \u00e0 la nomenclature des installations, ouvrages, travaux et \nactivit\u00e9s et aux dispositions applicables aux op\u00e9rations soumises \u00e0 autorisation \nenvironnementale en application des articles L.181-1 et suivants ;\nVU le code de l'environnement et notamment les articles L.122-1 et suivants et R.122-1 \u00e0 R.122-\n14 relatifs \u00e0 l'\u00e9valuation environnementale des projets de travaux, d'ouvrages ou \nd'am\u00e9nagement ;\nVU le code de l'environnement, notamment ses articles L.110-1 et suivants, L. 163-1 et suivants et \nR.122-13 ;\nVU le code de l'environnement, notamment ses articles L.171-1 et suivants et L.172-1 et suivants, \nL.411-1, L.411-2 et L.414-4 ;\nVU le code de l 'environnement, notamment ses articles L 181-14 et L181-15 et l'article R 181-45 \nportant sur l'adaptation des prescriptions\u00a0;\nVU le d\u00e9cret du 28 novembre 1997 publi\u00e9 au Journal Officiel (JO) du 29 novembre 1997 d\u00e9clarant \nd'utilit\u00e9 publique le projet pour un am\u00e9nagement \u00e0 2x2 voies entre Firminy (42-Loire) et Saint-\nGermain-Laprade (43-Haute-Loire) portant mise en compatibilit\u00e9 des plans d'occupation des \nsols de la commune d'Yssingeaux et de Monistrol-sur-Loire dans le d\u00e9partement de la Haute-\nLoire, et conf\u00e9rant le caract\u00e8re de route express \u00e0 l'ensemble des sections comprises entre \nFirminy (\u00e9changeur de Fraisses-Chazeau) et Le Puy-en-Velay (carrefour du Monteil) ;\nVU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Yvan \nCORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de la Haute-Loire\u00a0;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 11 septembre 2003 portant application du d\u00e9cret n\u00b0 96-102 du 2 f\u00e9vrier \n1996 et fixant les prescriptions g\u00e9n\u00e9rales applicables aux sondage, forage, cr\u00e9ation de puits ou \nd'ouvrage souterrain soumis \u00e0 d\u00e9claration en application des articles L.214-1 \u00e0 L. 214-3 du code \nde l'environnement et relevant de la rubrique 1.1.1.0 de la nomenclature annex\u00e9e au d\u00e9cret n\u00b0 93-\n743 du 29 mars 1993 modifi\u00e9\u00a0;\n1\nSecr\u00e9tariat G\u00e9n\u00e9ral\nDIRECTION DE LA CITOYENNETE \nET DE LA LEGALITE\nBureau des collectivit\u00e9s territoriales et \nde l'environnement\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 4\nVU l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 11 septembre 2003 portant application du d\u00e9cret n\u00b0 96-102 du 2 f\u00e9vrier \n1996 et fixant les prescriptions g\u00e9n\u00e9rales applicables aux pr\u00e9l\u00e8vements soumis \u00e0 d\u00e9claration en \napplication des articles L. 214-1 \u00e0 L. 214-3 du code de l'environnement et relevant des rubriques \n1.1.2.0, 1.2.1.0, 1.2.2.0 ou 1.3.1.0 de la nomenclature annex\u00e9e au d\u00e9cret n\u00b0 93-743 du 29 mars 1993 \nmodifi\u00e9\u00a0;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 11 septembre 2015 fixant les prescriptions techniques g\u00e9n\u00e9rales \napplicables aux installations, ouvrages, \u00e9pis et remblais soumis \u00e0 autorisation ou \u00e0 d\u00e9claration en \napplication des articles L. 214-1 \u00e0 L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique \n3.1.1.0. de la nomenclature annex\u00e9e \u00e0 l'article R. 214-1 du code de l'environnement\u00a0;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 28 novembre 2007 fixant les prescriptions g\u00e9n\u00e9rales applicables aux \ninstallations, ouvrages, travaux ou activit\u00e9s soumis \u00e0 d\u00e9claration en application des articles L. \n2141 \u00e0 L. 214-6 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.1.2.0 (2\u00b0) de la \nnomenclature annex\u00e9e au tableau de l'article R. 214-1 du code de l'environnement ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 13 f\u00e9vrier 2002 fixant les prescriptions g\u00e9n\u00e9rales applicables aux \ninstallations, ouvrages, travaux ou activit\u00e9s soumis \u00e0 d\u00e9claration en application des articles L. \n2141 \u00e0 L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.1.3.0 (2\u00b0) de la \nnomenclature annex\u00e9e \u00e0 l'article R.214-1 du code de l'environnement ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 30 septembre 2014 fixant les prescriptions techniques g\u00e9n\u00e9rales \napplicables aux installations, ouvrages, travaux et activit\u00e9s soumis \u00e0 autorisation ou \u00e0 d\u00e9claration \nen application des articles L.214-1 \u00e0 L.214-3 du code de l'environnement et relevant de la \nrubrique 3.1.5.0 de la nomenclature annex\u00e9e \u00e0 l'article R.214-1 du code de l'environnement ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 27 ao\u00fbt 1999 fixant les prescriptions g\u00e9n\u00e9rales applicables aux \nop\u00e9rations de cr\u00e9ation de plans d'eau soumises \u00e0 d\u00e9claration en application des articles L.214-1 \n\u00e0 L.214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.2.3.0 (2\u00b0) de la nomenclature \nannex\u00e9e \u00e0 l'article R.214-1 du code de l'environnement ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 du 27 ao\u00fbt 1999 portant application du d\u00e9cret no 96-102 du 2 f\u00e9vrier 1996 et fixant \nles prescriptions g\u00e9n\u00e9rales applicables aux op\u00e9rations de vidange de plans d'eau soumises \u00e0 \nd\u00e9claration en application des articles L.214-1 \u00e0 L.214-3 du code de l'environnement et relevant \ndes rubriques 3.2.4.0 (2\u00b0) de la nomenclature annex\u00e9e au d\u00e9cret no 93-743 du 29 mars 1993 \nmodifi\u00e9\u00a0;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 19 f\u00e9vrier 2007 modifi\u00e9 fixant les conditions de demande et \nd'instruction des d\u00e9rogations d\u00e9finies au 4\u00b0 de l'article L. 411-2 du code de l'environnement \nportant sur les esp\u00e8ces de faune et de flore sauvages prot\u00e9g\u00e9es ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 du 20 janvier 1982 modifi\u00e9 relatif \u00e0 la liste des esp\u00e8ces v\u00e9g\u00e9tales sur l'ensemble du \nterritoire national\u00a0;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 23 avril 2007 modifi\u00e9 fixant la liste des mammif\u00e8res terrestres \nprot\u00e9g\u00e9s sur l'ensemble du territoire et les modalit\u00e9s de leur protection ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles \nprot\u00e9g\u00e9s sur l'ensemble du territoire et les modalit\u00e9s de leur protection ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 29 octobre 2009 modifi\u00e9 fixant la liste des oiseaux prot\u00e9g\u00e9s sur \nl'ensemble du territoire et les modalit\u00e9s de leur protection ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 23 avril 2007 fixant la liste des insectes prot\u00e9g\u00e9s sur l'ensemble du \nterritoire et les modalit\u00e9s de leur protection ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 30 mars 1990 relatif \u00e0 la liste des esp\u00e8ces v\u00e9g\u00e9tales prot\u00e9g\u00e9es en \nr\u00e9gion Auvergne, compl\u00e9tant la liste nationale ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 de la pr\u00e9f\u00e8te coordonnatrice de bassin Loire Bretagne du 18 mars 2022 portant \napprobation du sch\u00e9ma directeur d'am\u00e9nagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin \nLoire Bretagne et arr\u00eatant le programme pluriannuel de mesures correspondant ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 22 d\u00e9cembre 2017 approuvant le sch\u00e9ma d'am\u00e9nagement et de \ngestions des eaux du bassin Loire Amont (SAGE Loire-Amont)\u00a0;\n2\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 5\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral ARS/DD43 /2020/01 du 28 f\u00e9vrier 2020 relatif aux modalit\u00e9s de lutte \ncontre les esp\u00e8ces d'ambroisie dans le d\u00e9partement de la Haute-Loire ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral d'int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral n\u00b0 D2-B1-94-406 datant du 18 novembre 1994 d\u00e9clarant \nd'int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral de l'op\u00e9ration d'approvisionnement en eau par pr\u00e9l\u00e8vement (captage et \nd\u00e9rivation) des eaux de source de Corbi\u00e8res 1 et Valaug\u00e8res, situ\u00e9es sur le territoire de la \ncommune de Saint-Hostien et Corbi\u00e8res 2 sur le territoire de la commune du Pertuis, pour les \ndestiner \u00e0 l'alimentation des collectivit\u00e9s humaines et instaurant les p\u00e9rim\u00e8tres de protection \nautour des sources ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 N\u00b0ARS/DT43/2012/85 datant du 14 juin 2012, d\u00e9clarant d'utilit\u00e9 publique au profit du \nSyndicat Mixte de Production et d'Adduction d'Eau (SYMPAE) l'\u00e9tablissement de p\u00e9rim\u00e8tres de \nprotection autour de la prise d'eau de Confolent et la cr\u00e9ation de chemins d'acc\u00e8s ainsi que des \nservitudes aff\u00e9rentes et autorisant au titre du Code de la Sant\u00e9 publique, l'utilisation \u00e0 des fins \nde secours des eaux capt\u00e9es au niveau de la prise d'eau de Confolent pour l'alimentation en eau \ndestin\u00e9e \u00e0 la consommation humaine ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral N\u00b0 BCTE/2020-141 du 28 octobre 2020 modifi\u00e9 (en date du 10 f\u00e9vrier \n2023) portant autorisation environnementale au titre du L .181-1 et suivants du code de \nl'environnement concernant l'am\u00e9nagement de la RN 88 d\u00e9viation de Saint-Hostien \u2014 Le Pertuis \n;\nVU le dossier de porter \u00e0 connaissance transmis le 3 avril 2023, accompagn\u00e9 de l'\u00e9tude d'impact \nactualis\u00e9e ;\nVU l'avis de l'ARS du 12 juin 2023, l'avis de la CLE du SAGE Loire Amont du 8 juin 2023, l'avis de \nl'autorit\u00e9 environnementale du 22 juin 2023, l'avis des collectivit\u00e9s et de leurs groupements \nint\u00e9ress\u00e9s et le m\u00e9moire en r\u00e9ponse de la r\u00e9gion sur l'avis de l'IGEDD en date du 11 juillet 2023 \u00a0;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral N\u00b0 BCTE / 2023 \u2014 76 en date du 23 juin 2023 portant ouverture d'une \nparticipation du public par voie \u00e9lectronique sur la demande de modification de l'autorisation \nenvironnementale relative au projet d'am\u00e9nagement de la d\u00e9viation de Saint-Hostien \u2014 Le \nPertuis sur la RN 88 qui s 'est tenue du 12 juillet 2023 au 12 ao\u00fbt 2023 et la synth\u00e8se des \nobservations et propositions du public r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 l'issue de la participation du public par voie \n\u00e9lectronique ;\nVU le nouveau dossier mettant \u00e0 jour le de porter \u00e0 connaissance de 2023 et transmis le 12 juillet \n2024, accompagn\u00e9 de l'\u00e9tude d'impact actualis\u00e9e ;\nVU l'avis de l'ARS du 20 ao\u00fbt 2024, l'avis de la CLE du SAGE Loire Amont, l'avis du CNPN en date \ndu 23 septembre 2024, l'avis de l'autorit\u00e9 environnementale du 26 septembre 2024, l'avis des \ncollectivit\u00e9s et de leurs groupements int\u00e9ress\u00e9s et le m\u00e9moire en r\u00e9ponse de la r\u00e9gion \u00e0 l'avis de \nl'IGEDD en date du 6 janvier 2025\u00a0;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral ne BCTE / 2024 - 164 en date du 20 d\u00e9cembre 2024 portant ouverture \nd'une participation du public par voie \u00e9lectronique sur la demande de modification de \nl'autorisation environnementale relative au projet d'am\u00e9nagement de la d\u00e9viation de Saint-\nHostien \u2014 Le Pertuis sur la RN 88 qui s'est d\u00e9roul\u00e9e du 23 janvier 2025 \u00e0 00h01 au 23 f\u00e9vrier \n2025 et la synth\u00e8se des observations et propositions du public r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 l'issue de la participation \ndu public par voie \u00e9lectronique ;\nVU l'avis du p\u00e9titionnaire sur le projet d'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral en date du 21 mai 2025\u00a0;\nCONSID\u00c9RANT que les modifications sollicit\u00e9es rel\u00e8vent d'adaptation des prescriptions telles que \npr\u00e9vues \u00e0 l'article R 181-45 et qu'elles sont non substantielles au sens de l'article L. 181-14 du code \nde l'environnement ;\nCONSID\u00c9RANT que les modifications permettent de garantir une gestion globale et \u00e9quilibr\u00e9e de \nla ressource en eau et de pr\u00e9server les int\u00e9r\u00eats prot\u00e9g\u00e9s et mentionn\u00e9s par les articles L. 181-3 et L. \n211-1 du code de l'environnement ;\nCONSID\u00c9RANT que les modifications apport\u00e9es aux conditions de r\u00e9alisation des travaux ne sont \npas de nature \u00e0 entra\u00eener des incidences sur l'eau et les milieux aquatiques au regard du respect \n3\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 6\ndes prescriptions de l'arr\u00eat\u00e9 d'autorisation du 28 octobre 2020 et notamment des mesures de \npr\u00e9vention des risques de pollution des diff\u00e9rents cours d'eau et des zones humides conserv\u00e9es ; \nCONSID\u00c9RANT que les modifications sont compatibles avec les dispositions du sch\u00e9ma directeur \nd'am\u00e9nagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne et ne sont pas de nature \u00e0 \ncompromettre l'objectif d'atteinte du bon \u00e9tat \u00e9cologique et chimique des masses d'eau \nconcern\u00e9es ;\nCONSID\u00c9RANT que les modifications sont compatibles avec le plan d'am\u00e9nagement et de gestion \ndurable et conforme au r\u00e8glement du SAGE Loire Amont ;\nCONSID\u00c9RANT que les modifications ne nuisent pas au maintien, dans un \u00e9tat de conservation \nfavorable, des populations d'esp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es concern\u00e9es dans leur aire de r\u00e9partition \nnaturelle, compte tenu notamment des mesures d'\u00e9vitement, de r\u00e9duction, de compensation, \nd'accompagnement et de suivi mises en \u0153uvre, telles qu'elles sont d\u00e9crites dans le dossier de \ndemande de modification, compl\u00e9t\u00e9es ou pr\u00e9cis\u00e9es par les prescriptions mentionn\u00e9es dans le \npr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 dans le respect des conditions mentionn\u00e9es au 4\u00b0 de l'article \u00a0L.\u00a0411-2 du code de \nl'environnement\u00a0;\nCONSID\u00c9RANT que les modifications apport\u00e9es aux conditions de r\u00e9alisation des travaux ne sont \npas de nature \u00e0 entra\u00eener d'incidences autres que celles fix\u00e9es par la d\u00e9rogation concernant les \nesp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es ni \u00e0 modifier de mani\u00e8re notable et substantielle les mesures d'\u00e9vitement, de \nr\u00e9duction, de compensation, d'accompagnement et de suivi mises en \u0153uvre, fix\u00e9es par les \nprescriptions mentionn\u00e9es par l'arr\u00eat\u00e9 d'autorisation environnementale du 28 octobre 2020, et \nqu'\u00e0 ce titre elles sont de nature \u00e0 assurer la protection des int\u00e9r\u00eats mentionn\u00e9s aux articles L181-3 \net L181-4 du code de l'environnement\u00a0;\nCONSID\u00c9RANT que les modifications apport\u00e9es ne modifient pas l'\u00e9valuation des incidences, et \nses conclusions d\u00e9montrant que l'am\u00e9nagement ne porte pas atteinte \u00e0 l'\u00e9tat de conservation des \ndiff\u00e9rents habitats et esp\u00e8ces des sites Natura 2000 situ\u00e9s \u00e0 proximit\u00e9 : ZSC FR8301086 \u00ab Sucs du \nVelay / Meygal \u00bb, ZSC FR8301081 \u00ab Gorges de la Loire et affluents partie sud \u00bb, la ZSC FR8302007 \u00ab \nGrotte de la Denise \u00bb, la ZSC FR8302008 \u00ab Carri\u00e8re de Solignac \u00bb ; ZPS FR8312009 \u00ab Gorges de la \nLoire \u00bb du fait de la localisation et des caract\u00e9ristiques du projet ;\nCONSID\u00c9RANT que les modifications apport\u00e9es ne modifient pas les prescriptions de l'arr\u00eat\u00e9 \nd'autorisation environnementale du 28 octobre 2020 d\u00e9finissant des mesures pour assurer la \npr\u00e9vention des risques de pollution du captage de Valaug\u00e8res en phase chantier et en phase \nd'exploitation ainsi que les risques de pollution des captages de Confolent, Corbi\u00e8res 1 et 2 ;\nCONSID\u00c9RANT que les conditions de la participation du public par voie \u00e9lectronique ont \nrespect\u00e9 la l\u00e9gislation et la r\u00e9glementation en vigueur\u00a0;\nCONSID\u00c9RANT que les contributions apport\u00e9es par le public (cf document de synth\u00e8se des \nobservations), ont d\u00e9montr\u00e9 un int\u00e9r\u00eat certain au dossier ;\nCONSID\u00c9RANT la demande de modification de l 'autorisation environnementale n'est pas de \nnature \u00e0 remettre en cause, l '\u00e9conomie du projet et l'autorisation environnementale et que les \nobservations recueillies durant la consultation du public n'impliquent pas d'amender le projet \nde d\u00e9cision.\nSur proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture ;\n4\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 7\nARR\u00caTE\nARTICLE 1 : \nL'article 1 de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 BCTE/2020-141 modifi\u00e9 susvis\u00e9 est remplac\u00e9 par\u00a0:\nARTICLE 1 : B\u00c9N\u00c9FICIAIRE DE L'AUTORISATION\nLa R\u00e9gion Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes, sise 101 Cours Charlemagne- CS 20033 - 69 269 Lyon Cedex 2, est \nd\u00e9nomm\u00e9e le \u00ab \u00a0b\u00e9n\u00e9ficiaire\u00a0\u00bb ou le \u00ab \u00a0p\u00e9titionnaire\u00a0\u00bb de l'autorisation environnementale d\u00e9finie \u00e0 \nl'article 2. \nARTICLE 2 : \nLe tableau du paragraphe \u00ab \u00a02.1 Autorisation au titre de l'article L.214-3 du code de \nl'environnement\u00a0\u00bb de l'article 2 de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 BCTE/2020-141 modifi\u00e9 susvis\u00e9 est remplac\u00e9 par\u00a0:\nRubriques Intitul\u00e9 R\u00e9gime vis-\u00e0-vis de la \nrubrique\nArr\u00eat\u00e9s de \nprescriptions \ng\u00e9n\u00e9rales \ncorrespondant\n1. 1. 1.0 Sondage, forage y compris les essais de pompage, \ncr\u00e9ation de puits ou d'ouvrage souterrain, non destin\u00e9 \n\u00e0 un usage domestique, ex\u00e9cut\u00e9 en vue de la \nrecherche ou de la surveillance d'eaux souterraines ou \nen vue d'effectuer un pr\u00e9l\u00e8vement temporaire ou \npermanent dans les eaux souterraines, y compris dans \nles nappes d'accompagnement de cours d'eau (D).\nD\u00e9claration\u00a0: cr\u00e9ation de \nsondages ou forages ou \npi\u00e9zom\u00e8tres\nArr\u00eat\u00e9 du\n11 septembre \n2003\n1.2. 1.0 A l'exception des pr\u00e9l\u00e8vements faisant l'objet d'une \nconvention avec l'attributaire du d\u00e9bit affect\u00e9 pr\u00e9vu \npar l'article L.214-9 du code de l'environnement, \npr\u00e9l\u00e8vements et installation et ouvrages permettant le \npr\u00e9l\u00e8vement, y compris par d\u00e9rivation, dans un cours \nd'eau, dans sa nappe d'accompagnement ou dans un \nplan d'eau ou canal aliment\u00e9 par ce cours d'eau ou \ncette nappe\u00a0:\nD'une capacit\u00e9 totale maximale sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 \n1\u00a0000 m\n3\n/heure ou \u00e0 5 % du d\u00e9bit du cours d'eau ou, \u00e0 \nd\u00e9faut, du d\u00e9bit global d'alimentation du canal ou du \nplan d'eau (A).\nD'une capacit\u00e9 totale maximale comprise entre 400 et \n1\u00a0000\u00a0m\n3\n/h ou entre 2 et 5 % du d\u00e9bit du cours d'eau \nou \u00e0 d\u00e9faut, du d\u00e9bit global d'alimentation du canal \nou du plan d'eau (D).\nD\u00e9claration\u00a0:\nPr\u00e9l\u00e8vements d'eaux \nsouterraines dans la nappe \nd'accompagnement des \ncours d'eau pr\u00e9sents et en \nphase d'exploitation \n(drainage des zones\nen d\u00e9blai et en profil rasant \net des ouvrages d'art).\nArr\u00eat\u00e9 du \n11\u00a0septembre \n2003\n5\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 8\nRubriques Intitul\u00e9 R\u00e9gime vis-\u00e0-vis de la \nrubrique\nArr\u00eat\u00e9s de \nprescriptions \ng\u00e9n\u00e9rales \ncorrespondant\n2. 1.5.0 Rejet des eaux pluviales dans les eaux douces \nsuperficielles ou sur le sol ou dans le sous-sol, la \nsurface totale du projet, augment\u00e9e de la surface \ncorrespondant \u00e0 la partie du bassin naturel dont les \n\u00e9coulements sont intercept\u00e9s par le projet, \u00e9tant\u00a0:\nSup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 20 ha (A).\nSup\u00e9rieure \u00e0 1 ha mais inf\u00e9rieure \u00e0 20 ha (D).\nAutorisation\u00a0:\nSyst\u00e8me de gestion des eaux \npluviales de la RN 88 de \nl'ordre de 48 ha du fait du \nr\u00e9tablissement des bassins \nversants naturels intercept\u00e9s, \nde la gestion s\u00e9parative des \nruissellements naturels et des \nrejets d'eaux pluviales issus\nde la plateforme routi\u00e8re\n2.2. 1.0 Rejet dans les eaux douces superficielles susceptible \nde modifier le r\u00e9gime des eaux, \u00e0 l'exclusion des rejets \nvis\u00e9s \u00e0 la rubrique 2. 1.5.0 ainsi que des rejets des \nouvrages vis\u00e9s \u00e0 la rubrique 2. 1. 1.0, la capacit\u00e9 totale de \nrejet de l'ouvrage \u00e9tant \nsup\u00e9rieure \u00e0 2 000 m3/ j ou \u00e0 5 % du d\u00e9bit moyen \ninterannuel du cours d'eau (D).\nD\u00e9claration\u00a0:\nRejet des eaux souterraines \npomp\u00e9es lors des travaux, \ndans les cours d'eau \nconcern\u00e9s et rejets en phase \nexploitation (au droit des \nouvrages d'art et des sections \nen d\u00e9blai ou profil rasant) via \nle r\u00e9seau de collecte d'eaux \npluviales vers les exutoires \nnaturels.\n 2.2.3.0 Rejet dans les eaux de surface, \u00e0 l'exclusion des rejets \nr\u00e9glement\u00e9s au titre des autres rubriques de la \npr\u00e9sente nomenclature ou de la nomenclature des \ninstallations class\u00e9es annex\u00e9e \u00e0 l'article R. 511-9, le flux \ntotal de pollution, le cas \u00e9ch\u00e9ant avant traitement, \n\u00e9tant sup\u00e9rieur ou \u00e9gal au niveau de r\u00e9f\u00e9rence R1 pour \nl'un au moins des param\u00e8tres qui y figurent (D).\nD\u00e9claration\nLe seuil R1 de 1t/jr \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 \nd\u00e9pass\u00e9 dans l'ancienne \nrubrique 2.2.4.0.\n3. 1. 1.0 Installations, ouvrages, remblais et \u00e9pis, dans le lit \nmineur d'un cours d'eau, constituant :\n1\u00b0 Un obstacle \u00e0 l'\u00e9coulement des crues (Autorisation)\n2\u00b0 Un obstacle \u00e0 la continuit\u00e9 \u00e9cologique :\na) Entra\u00eenant une diff\u00e9rence de niveau sup\u00e9rieure ou \n\u00e9gale \u00e0 50 cm, pour le d\u00e9bit moyen annuel\nde la ligne d'eau entre l'amont et l'aval de l'ouvrage ou \nde l'installation (Autorisation) ;\nb) Entra\u00eenant une diff\u00e9rence de niveau sup\u00e9rieure \u00e0 20 \ncm mais inf\u00e9rieure \u00e0 50 cm pour le d\u00e9bit\nmoyen annuel de la ligne d'eau entre l'amont et l'aval \nde l'ouvrage ou de l'installation\n(D\u00e9claration).\nAu sens de la pr\u00e9sente rubrique, la continuit\u00e9 \n\u00e9cologique des cours d'eau se d\u00e9finit par la libre\ncirculation des esp\u00e8ces biologiques et par le bon \nd\u00e9roulement du transport naturel des\ns\u00e9diments.\nAutorisation temporaire pour \ncr\u00e9ation de batardeaux et \nbusage temporaire afin de \nd\u00e9vier les cours\nd'eau.\nD\u00e9claration pour plusieurs \nr\u00e9haussements du fil d'eau - \nla Chomette, Bois du Cros, la \nRoudesse- ,\nr\u00e9haussement inf\u00e9rieur \u00e0 \n50cm entre radier et \nmicroseuils mouill\u00e9s pour le \nprofil en long des cours d'eau \nrescind\u00e9s\nArr\u00eat\u00e9 du 11 \nseptembre \n2015\n6\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 9\nRubriques Intitul\u00e9 R\u00e9gime vis-\u00e0-vis de la \nrubrique\nArr\u00eat\u00e9s de \nprescriptions \ng\u00e9n\u00e9rales \ncorrespondant\n3. 1.2.0 Installations, ouvrages, travaux ou activit\u00e9s conduisant \n\u00e0 modifier le profil en long ou le profil en travers du lit \nmineur d'un cours d'eau, \u00e0 l'exclusion de ceux vis\u00e9s \u00e0 la \nrubrique 3. 1.4.0 ou conduisant \u00e0 la d\u00e9rivation d'un \ncours d'eau\u00a0:\nSur une longueur de cours d'eau sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 \n100 m (A).\nSur une longueur de cours d'eau inf\u00e9rieure \u00e0 100\u00a0m (D).\nLe lit mineur d'un cours d'eau est l'espace recouvert \npar les eaux coulant \u00e0 pleins bords avant \nd\u00e9bordement.\nAutorisation\u00a0:\n-r\u00e9tablissement de la \ncontinuit\u00e9 hydrologique des \n7 cours d'eau sur une \nlongueur sup\u00e9rieure \u00e0 100 m \n(Chomette, Truisson, \nValaug\u00e8res, Freydeyre, \nRoudesse, Bois du Cros et \naffluent du Roudesse) \nintercept\u00e9s avec protections \nde berges, microseuils, fosses \nde d\u00e9cantation,\nOp\u00e9rations de d\u00e9viation \net/ou rescindements\nArr\u00eat\u00e9 du \n28/11/2007\n3. 1.3.0 Installations ou ouvrages ayant un impact sensible sur \nla luminosit\u00e9 n\u00e9cessaire au maintien de la vie et de la \ncirculation aquatique dans un cours d'eau sur une \nlongueur\u00a0:\nSup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 100 m (A).\nSup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 10 m et inf\u00e9rieure \u00e0 100 m (D).\nAutorisation:\ncr\u00e9ation d'ouvrages \nhydrauliques sur les cours \nd'eau suivants sur une \nlongueur sup\u00e9rieure \u00e0 100m\u00a0:\n- la Chomette,\n- le Truisson,\n- le Valaug\u00e8res,\n- la Freydeyre,\n- Bois du Cros,\n- affluent du Roudesse\n- le Roudesse.\nArr\u00eat\u00e9 \nminist\u00e9riel \nmodifi\u00e9 du\n 13 f\u00e9vrier \n2002,\n3. 1.4.0 Consolidation ou protection des berges, \u00e0 l'exclusion \ndes canaux artificiels, par des techniques\nautres que v\u00e9g\u00e9tales vivantes :\n1\u00b0 Sur une longueur sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 200 m \n(Autorisation) ;\n2\u00b0 Sur une longueur sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 20 m mais \ninf\u00e9rieure \u00e0 200 m (D\u00e9claration)\nAutorisation\u00a0:\ncr\u00e9ation de tapis \nd'enrochements \u00e0 l'aval des \nouvrages hydrauliques\nenrochements au droit des \nrejets d'eaux pluviales dans \nles cours d'eau\n-protections ponctuelles de \nberges autres que des \ntechniques v\u00e9g\u00e9tales \nenrochement. Le lin\u00e9aire \nprojet\u00e9 sera sup\u00e9rieur \u00e0 200m\n3. 1.5.0 Installations, ouvrages, travaux ou activit\u00e9s, dans le lit \nmineur d'un cours d'eau, \u00e9tant de nature \u00e0 d\u00e9truire les \nfray\u00e8res, les zones de croissance ou les zones \nd'alimentation de la faune piscicole, des crustac\u00e9s et \ndes batraciens, ou dans le lit majeur d'un cours d'eau, \n\u00e9tant de nature \u00e0 d\u00e9truire les fray\u00e8res de brochet :\n1\u00b0 Destruction de plus de 200 m\n2\n de fray\u00e8res (A) ;\n2\u00b0 Dans les autres cas (D).\nD\u00e9claration\u00a0:\nimpact au niveau des \nrescindements sur les zones \nde croissance ou \nd'alimentation de la faune \npiscicole, des\ncrustac\u00e9s et des batraciens\nArr\u00eat\u00e9 \nminist\u00e9riel du \n30 septembre \n2014\n7\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 10\nRubriques Intitul\u00e9 R\u00e9gime vis-\u00e0-vis de la \nrubrique\nArr\u00eat\u00e9s de \nprescriptions \ng\u00e9n\u00e9rales \ncorrespondant\n3.2.2.0 Installations, ouvrages, remblais dans le lit majeur d'un \ncours d'eau :\n1\u00b0 Surface soustraite sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 10 000 m\u00b2 \n(Autorisation) ;\n2\u00b0 Surface soustraite sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 400 m2 et \ninf\u00e9rieure \u00e0 10 000 m\u00b2 (D\u00e9claration).\nAu sens de la pr\u00e9sente rubrique, le lit majeur du cours \nd'eau est la zone naturellement inondable\npar la plus forte crue connue ou par la crue centennale \nsi celle-ci est sup\u00e9rieure. La surface\nsoustraite est la surface soustraite \u00e0 l'expansion des \ncrues du fait de l'existence de l'installation\nou ouvrage, y compris la surface occup\u00e9e par \nl'installation, l'ouvrage ou le remblai dans le lit\nmajeur\nAutorisation\u00a0:\nPour les cours d'eau impact\u00e9s \nfaisant l'objet de \nrescindements (Truisson, \nValaug\u00e8res , affluent du \nRoudesse, le Roudesse) La \nsurface pr\u00e9lev\u00e9e au champ \nd'inondation centennal est \nd'environ de 2,7 ha\nLes am\u00e9nagements projet\u00e9s \nfavorisent le stockage des \neaux dans le\nnouveau lit mineur recr\u00e9\u00e9 et \naugmentent le volume en \nzones\ninondables, de pr\u00e8s de 3 000 \nm3.\n3.2.3.0 Plans d'eau, permanents ou non :\n1\u00b0 Dont la superficie est sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 3 ha \n(A) ;\n2\u00b0 Dont la superficie est sup\u00e9rieure \u00e0 0, 1 ha mais \ninf\u00e9rieure \u00e0 3 ha (D).\nD\u00e9claration\u00a0:\nCr\u00e9ation de mares de \ncompensation de minimum \n0,8ha\nArr\u00eat\u00e9 du\n27 ao\u00fbt 1999\n3.3. 1.0 Ass\u00e8chement, mise en eau, imperm\u00e9abilisation, \nremblais de zones humides ou de marais, la zone \nass\u00e9ch\u00e9e ou mise en eau \u00e9tant\u00a0:\nSup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 1 ha (A).\nSup\u00e9rieure \u00e0 0, 1 ha, mais inf\u00e9rieure \u00e0 1 ha (D).\nAutorisation\u00a0:\nL'impact total sur les zones \nhumides est de \n25, 19 ha dont 21, 12 ha \nd'impacts directs et 4,07 ha \nd'impacts indirects\nARTICLE 3 : \nLe paragraphe \u00ab \u00a03.1 Travaux RN88\u00a0\u00bb de l'article 3 de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 BCTE/2020-141 modifi\u00e9 susvis\u00e9 est \nmodifi\u00e9 comme suit\u00a0:\n- Le 9 point du 2eme paragraphe est modifi\u00e9 ainsi\u1d49 \u00a0:\u00ab\u00a0Mise en place de protections acoustiques pour \nun lin\u00e9aire cumul\u00e9 de merlon et d'\u00e9crans phoniques d'environ 2305 m\u00e8tres y compris les abaiss\u00e9s ;\u00a0\u00bb\n- Le 15 point du 2eme paragraphe est modifi\u00e9 ainsi\u1d49 \u00a0:\u00abR\u00e9alisation d'ouvrages annexes : treize \nsout\u00e8nements et murs provisoires et d\u00e9finitifs seront cr\u00e9\u00e9s dont 8 associ\u00e9s au viaduc du Roudesse , \nainsi que des dispositifs de construction sp\u00e9cifiques au regard de la pr\u00e9sence de zones potentiellement \ninstables (glissement de Saint-Hostien et d\u00e9blai de la butte de Ladeyrol).\u00a0\u00bb\n- La 1\u00e8re phrase du 3eme paragraphe est modifi\u00e9e comme suit \u00a0: \u00ab\u00a0Au total, le projet int\u00e8gre 14 \nouvrages d'art courants \u00e0 cr\u00e9er (hors murs de sout\u00e8nement) (cf annexe n\u00b02) et 1 ouvrage d'art existant \n\u00e0 renforcer.\u00a0\u00bb \n- La 2eme phrase du 4eme paragraphe est modifi\u00e9e comme suit \u00a0: \u00ab\u00a0Outre le viaduc sur le Roudesse \non peut distinguer 8 Ouvrages de r\u00e9tablisse ment Hydrauliques (OH) et 11 ouvrages de transparence \n8\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 11\nHydraulique (OTH) li\u00e9s directement au franchissement de la RN88, ainsi que 38 autres ouvrages \nhydrauliques et de transparence hydraulique devant assurer la transparence des \u00e9coulements par \nrapport \u00e0 l'ensemble des autres voies associ\u00e9es (\u00e9changeurs, r\u00e9tablissements routiers, acc\u00e8s de \nservice).\u00a0\u00bb\nARTICLE 4 : \nL'article 7 de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 BCTE/2020-141 modifi\u00e9 susvis\u00e9 est modifi\u00e9 comme suit\u00a0:\n- La 1\u00e8re phrase du 3eme paragraphe est modifi\u00e9e comme suit \u00a0: \u00ab Les entreprises en phase chantier \ndevront \u00e9tablir un Plan de Respect de l'Environnement (PRE) et un Plan d'Organisation et d'Intervention \n(POI).\u00a0\u00bb\n- La 1\u00e8re phrase du 7eme paragraphe est modifi\u00e9e comme suit \u00a0: \u00ab Pour le suivi et le contr\u00f4le des \nchantiers, un responsable environnement, ind\u00e9pendant de la direction du chantier, est nomm\u00e9 pour \ntoute la dur\u00e9e des travaux par l'entreprise mandataire du march\u00e9 de travaux.\u00a0\u00bb\nARTICLE 5: \nLe paragraphe \u00ab\u00a012.2 suivi environnemental du chantier et de la mise en \u0153uvre des mesures, \nsensibilisation du personnel \u00a0\u00bb de l'article 12 de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 BCTE/2020-141 modifi\u00e9 susvis\u00e9 est modifi\u00e9 \ncomme suit\u00a0:\n- La 2eme et 3eme phrases du 4eme paragraphe sont modifi\u00e9es comme suit \u00a0: \u00ab Il r\u00e9digera un Plan de \nRespect de l'Environnement en lien avec l'AMO Environnement mandat\u00e9 par le b\u00e9n\u00e9ficiaire. Ce PRE \nsera tenu \u00e0 la disposition du service en charge de la police de l'eau de la DDT la Haute-Loire. \u00a0\u00bb\nLe paragraphe \u00ab \u00a012.3 mesures sp\u00e9cifiques pour la protection du captage de Valaug\u00e8res \u00a0\u00bb de l'article \n12 de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 BCTE/2020-141 modifi\u00e9 susvis\u00e9 est modifi\u00e9 comme suit\u00a0:\n- La 1ere phrase du 4eme paragraphe est modifi\u00e9e comme suit \u00a0: \u00ab Une fois r\u00e9alis\u00e9s, les ouvrages \nd'assainissement provisoires seront entretenus par les entreprises retenues par le Ma\u00eetre d'Ouvrage \nautant que n\u00e9cessaire pour maintenir en permanence leur efficacit\u00e9 : entretien r\u00e9gulier des bassins \nprovisoires par curage des boues d\u00e9pos\u00e9es, enl\u00e8vement des emb\u00e2cles, nettoyage des dispositifs de \nfiltration.\u00a0\u00bb.\nLe paragraphe \u00ab \u00a012.9 r\u00e9tablissement des cours d'eau durant la phase chantier \u00a0\u00bb de l'article 12 de \nl'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 BCTE/2020-141 modifi\u00e9 susvis\u00e9 est modifi\u00e9 comme suit\u00a0:\n- Les 3 premi\u00e8res phrases du 1er paragraphe sont modifi\u00e9es comme suit \u00a0: \u00ab\u00a0Un viaduc (OA7) d'une \nlargeur d'environ 25m et compos\u00e9 de deux ouvrages en parall\u00e8le (un par sens de circulation) sera \nconstruit pour le franchissement du Roudesse sur une longueur d'environ 283 m pour l'un et d'environ \n248 m pour l'autre. La r \u00e9alisation des pistes d'acc\u00e8s aux piles implique la r\u00e9alisation d'un busage \nprovisoire du Roudesse. L'implantation des fondations des piles proches du cours d'eau implique un \nrescindement d\u00e9finitif du Roudesse afin d'\u00e9viter l'affouillement de ces fondations.\u00a0\u00bb\n- L'avant derni\u00e8re phrase du 1\ner\n paragraphe est modifi\u00e9e comme suit\u00a0: \u00ab\u00a0 Tous les ouvrages hydrauliques \npr\u00e9sentent \u00e9galement une fonctionnalit\u00e9 \u00e9cologique (pr\u00e9sence d'une banquette faune).\u00a0\u00bb\nARTICLE 6 : \nLe paragraphe \u00ab\u00a013.2.1.1. Bassins de traitement des eaux pluviales\u00a0\u00bb de l'article 13 de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 \nBCTE/2020-141 modifi\u00e9 susvis\u00e9 est modifi\u00e9 comme suit\u00a0:\n- Le 2eme paragraphe est modifi\u00e9 comme suit \u00a0: \u00ab\u00a0En coh\u00e9rence avec les niveaux de vuln\u00e9rabilit\u00e9 de \nla ressource en eau les 7 bassins de traitement projet\u00e9s sont des bassins routiers avec volume mort \n(ouvrages permettant la d\u00e9cantation et le d\u00e9shuilage des ruissellements collect\u00e9s) dont les d\u00e9bits de \n9\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 12\nfuite respectent le d\u00e9bit de fuite maximal de 3 l/s/ha pour une pluie d\u00e9cennale autoris\u00e9 par le \nSDAGE Loire-Bretagne \u2013 (2022-2027).\u00a0\u00bb\nLe paragraphe \u00ab \u00a013.4. r\u00e9tablissement p\u00e9renne des cours d'eau \u2013 ouvrages hydrauliques \u00a0\u00bb de l'article \n13 de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 BCTE/2020-141 modifi\u00e9 susvis\u00e9 est modifi\u00e9 comme suit\u00a0:\n- La 2eme phrase est modifi\u00e9e comme suit \u00a0: \u00ab\u00a0Outre le viaduc sur le Roudesse, on peut distinguer 8 \nOuvrages Hydrauliques (OH) et 11 de Transparence Hydraulique (OTH) li\u00e9s directement au \nfranchissement de la RN88, ainsi que 38 autres ouvrages devant assurer la transparence des \n\u00e9coulements par rapport \u00e0 l'ensemble des autres voies associ\u00e9es (\u00e9changeurs, r\u00e9tablissements routiers, \nacc\u00e8s de service\u2026)\u00a0\u00bb.\n- la 4eme phrase est modifi\u00e9e comme suit \u00a0: \u00ab\u00a015 ouvrages hydrauliques devront assurer localement le \npassage de la faune .\u00a0\u00bb\n- la 1ere phrase du 4eme paragraphe est modifi\u00e9e comme suit \u00a0: \u00ab\u00a0Du fait des am\u00e9nagements pr\u00e9vus \n(rescindements, r\u00e9tablissements) au droit des sept cours d'eau intercept\u00e9s par le projet, le lit majeur \nde ces derniers est modifi\u00e9 en privil\u00e9giant la remise des cours d'eau dans leur talweg naturel .\u00a0\u00bb\n- A la suite du point \u00ab \u00a0cours d'eau \u00ab\u00a0Affluent du Roudesse\u00a0\u00bb est rajout\u00e9 un second point comme suit \u00a0: \n\u00ab\u00a0\n\u2022 C ours d'eau \"Le Roudesse \" : \nLe trac\u00e9 du cours d'eau sera d\u00e9cal\u00e9 au droit des futures piles du viaduc d u Roudesse afin d'\u00e9viter \nl'affouillement des fondations des piles. L'axe en plan et le profil en long de la rivi\u00e8re Roudesse seront \ndonc retravaill\u00e9s (cf annexe n\u00b04).\nLe futur cours d'eau, sera l\u00e9g\u00e8rement d\u00e9cal\u00e9 du fond de thalweg existant, la pente du profil en long \nrestant conforme \u00e0 la pente naturelle du secteur. \nLe lit sera terrass\u00e9 en d\u00e9blai/remblai par am\u00e9nagements de lits emboit\u00e9s.\u00a0\u00bb\nARTICLE 7 : \nLe paragraphe \u00ab\u00a014.3. mesures compensatoires relatives \u00e0 l'impact du projet sur les zones humides \u00a0\u00bb \nde l'article 14 de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 BCTE/2020-141 modifi\u00e9 susvis\u00e9 est modifi\u00e9 comme suit\u00a0:\n\u00ab\u00a0La r\u00e9alisation de l'infrastructure g\u00e9n\u00e8re un effet direct de 21, 12 ha et un effet indirect de 4,07 ha sur \nles zones humides d\u00e9limit\u00e9es r\u00e9glementairement, r\u00e9parti comme suit :\n\u2022 16,52 ha de prairies humides ou m\u00e9gaphorbiaies (oligotrophes \u00e0 eutrophes) ;\n\u2022 3,43 ha de milieux artificialis\u00e9s (bois de robiniers, prairies temporaires, cultures, friches, bordures \nde haies, foss\u00e9s)\u00a0;\n\u2022 1,99 ha de boisements humides ;\n\u2022 0,53 ha de fourr\u00e9s arbustifs humides ;\n\u2022 0,44 ha de lits de rivi\u00e8res ;\n\u2022 1,71 ha d'autres prairies ;\n\u2022 Quelques autres habitats humides \u00e0 la marge (0,57 ha)\nCode Corine \nBiotopes\nCode \nEUNIS\nLibell\u00e9 de l'habitat Enjeu Surface en ha\n24. 1 C2. 1 Lits des rivi\u00e8res Fort 0,44\n31.81 F3. 11 Fourr\u00e9s arbustifs Faible 0,06\n31.872 G5.85 Fourr\u00e9s arbustifs \u00e0 Saule marsault Faible 0,03\n10\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 13\nCode Corine \nBiotopes\nCode \nEUNIS\nLibell\u00e9 de l'habitat Enjeu Surface en ha\n31.8D G5.61 Taillis de r\u00e9g\u00e9n\u00e9ration de la for\u00eat Faible 0,44\n35. 1 E3.52 Prairies oligo-m\u00e9sotrophes hygroclines\nacidiclines \u00e0 Danthonie\nFort 0, 19\n37 . 1 E5.41 M\u00e9gaphorbiaies acidiclines Fort 2,81\n37 .21 E3.41 Prairies humides \u00e0 Canche cespiteuse et \nOenanthe \u00e0 feuilles de Peuc\u00e9dan\nMoyen 2,28\n37 .21 E3.41 Prairies humides et m\u00e9gaphorbiaies Fort 0,01\n37 .219 E3.419 Prairies hygrophiles p\u00e2tur\u00e9es \u00e0 Scirpe des \nbois et Populage des marais\nMoyen 0, 17\n37 .22 E3.512 Prairies hygrophiles oligotrophiles\nparatourbeuses \u00e0 Jonc acutiflore\nFort 2,28\n37 .24 E3.41B Prairies humides eutrophiles p\u00e2tur\u00e9es \u00e0 Jonc \ndiffus\nMoyen 1,08\n37 .3 E3.52 Prairies acidiclines m\u00e9so-eutrophiles\np\u00e2tur\u00e9es \u00e0 Scorzon\u00e8re humble\nFort 0,77\n38. 1 E2. 11 Prairies p\u00e2tur\u00e9es m\u00e9sohygrophiles\nm\u00e9soeutrophiles\nMoyen 2,00\n38. 111 E2. 11 Prairies p\u00e2tur\u00e9es eutrophiles \u00e0 Ray-gras \ncommun et Cr\u00e9telle\nMoyen 0,25\n38.2 E2.222 Prairies de fauche m\u00e9sohygrophiles \u00e0\nRenou\u00e9e bistorte et\nGrande sanguisorbe\nFort 5,99\n38.2 E2.2 Prairies de fauche de basse altitude Faible 0,02\n38.22 E2.221 Prairies de fauche collin\u00e9ennes \u00e0\nKnautie d'Auvergne et Avoine \u00e9lev\u00e9e\nMoyen 0,05\n38.22 E2.221 Prairies de fauche collin\u00e9ennes\neutrophes \u00e0 Berce sphondyle et Brome mou\nMoyen 0,4\n42. 13 G3. 132 H\u00eatraies-sapini\u00e8res acidiphiles \u00e0 Myrtille et \nCanche flexueuse\nMoyen 0,03\n42.57 G3.47 Boisements humides \u00e0 Pins sylvestres Faible 0,07\n44.31 G1.211 Aulnaies-fr\u00eanaies de bord de cours d'eau Fort 1,36\n44.92 F9.22 Saulaies arbustives \u00e0 Saule \u00e0 oreillettes Moyen 0,53\n53. 14 C3.251 Herbiers de glyc\u00e9rie flottante Moyen 0,25\n54. 1 C2. 1 Sources Moyen 0,01\n81. 1 E2.61 Prairies am\u00e9lior\u00e9es Faible 1,99\n82. 1 I1 Champs d'un seul tenant intens\u00e9ment \ncultiv\u00e9s Faible 0, 16\n83.32 G1C Plantations d'arbres feuillus Fort 0, 14\n84.2 FA Bordures de haies Moyen 0,94\n84.3 G5.2 Petits bois, bosquets Faible 0,03\n86.42 J6.5 Terrils crassiers et autres tas de d\u00e9tritus Faible 0,05\n11\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 14\nCode Corine \nBiotopes\nCode \nEUNIS\nLibell\u00e9 de l'habitat Enjeu Surface en ha\n87 . 1 I1.53 Terrains en friche Faible 0, 17\n87 .2 E5. 13 Zones rud\u00e9rales Faible 0,01\n89.22 J5.4 Foss\u00e9s Moyen 0, 18\nTOTAL Brut 25, 19\nTableau r\u00e9capitulant la typologie des zones humides impact\u00e9es, avec leur surface \n(source EGIS (Projet 2022)\nLa r\u00e9alisation de l'infrastructure g\u00e9n\u00e8re un effet direct de 21, 12 ha et un effet indirect de 4,07 ha sur les \nzones humides do nt 13,8 ha d'habitats h umides \u00e0 enjeu fort, 6,83ha \u00e0 enjeu moyen et 4,56 ha \u00e0 enjeu \nplus faible.\"\nLe paragraphe \u00ab \u00a014.3.1. description des mesures compensatoires zones humides \u00a0\u00bb de l'article 14 de \nl'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 BCTE/2020-141 modifi\u00e9 susvis\u00e9 est modifi\u00e9 comme suit\u00a0:\n- la derni\u00e8re phrase du dernier paragraphe est modif\u00e9e comme suit \u00a0: \u00ab\u00a0Les diff\u00e9rents rescindements \nr\u00e9alis\u00e9s permettent \u00e9galement la restauration d'environ 2,93 ha de zones humides synth\u00e9tis\u00e9s dans le \ntableau pr\u00e9sent dans le paragraphe 14.3. 1 et \u00e0 l'annexe n\u00b03, mesure MEC001.\u00a0\u00bb\nARTICLE 8 : \nLe paragraphe \u00ab \u00a015.3. mesures compensatoires aux impacts r\u00e9siduels sur la faune et la flore \u00a0\u00bb de \nl'article 15 de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 BCTE/2020-141 modifi\u00e9 susvis\u00e9 est modifi\u00e9 comme suit\u00a0:\n- Les 13 points du premier paragraphe sont modifi\u00e9s comme suit \u00a0: \u00ab \n\u2022 0,4 ha de milieux aquatiques stagnants (mares, foss\u00e9s, ...) constituant des zones de reproduction \ndes amphibiens (triton alpestre, triton palm\u00e9, crapaud commun, crapaud calamite, grenouille \nrousse), et d'abreuvement des chauves-souris et oiseaux ;\n\u2022 30, 19 km sur les haies\u00a0;\n\u2022 4 470 ml de murets constituants un habitat de refuge et de thermor\u00e9gulation pour les reptiles ;\n\u2022 9, 13 ha de prairies humides bocag\u00e8res constituant des habitats pour les amphibiens \n(alimentation et transit), l'avifaune nicheuse du bocage et des milieux semi-ouverts \n(reproduction et alimentation), l'avifaune s'alimentant de la microfaune des prairies (dont le \nmilan royal), pour la couleuvre helv\u00e9tique(potentielle), et les chauves-souris (chasse et transit) ;\n\u2022 39,01 ha de prairies m\u00e9sophiles bocag\u00e8res - Avifaune du bocage et des milieux semi-ouverts, \nalimentation des rapaces diurnes dont milan royal, h\u00e9risson, reptiles ;\n\u2022 5,62 ha de boisement feuillus (ch\u00eanaie- h\u00eatraie- fr\u00eanaie) constituant des habitats pour \nl'avifaune nichant dans les bois feuillus, les chiropt\u00e8res forestiers et arboricoles, l'\u00e9cureuil roux, \nlocalement pour l'hivernage et l'alimentation des amphibiens, et le h\u00e9risson d'Europe au niveau \ndes bosquets ;\n\u2022 5,97 ha de boisement de r\u00e9sineux \u2013 avifaune, \u00e9cureuil roux ;\n\u2022 11,71 ha de boisement mixtes - Avifaune des bois feuillus, chiropt\u00e8res forestiers et arboricoles, \n\u00e9cureuil roux ;\n\u2022 0,42 ha de fourr\u00e9s et sous-bois riches en noisetier, habitat bois\u00e9 favorable au muscardin\n\u2022 0, 19 ha de bosquet de pins, habitat de reproduction du milan royal ;\n\u2022 0, 13 ha d'ourlet et prairie enfrich\u00e9e, habitat de la grande digitale ;\n\u2022 3,6 ha de fourr\u00e9s et landes - Reptiles, oiseaux des milieux semi-ouverts ;\n\u2022 1,29 ha de pelouses s\u00e8ches et ourlets favorables reptiles (thermor\u00e9gulation et chasse).\u00a0\u00bb\n12\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 15\n- le tableau est modifi\u00e9 comme suit\u00a0: \nType d'habitat Surface de l'impact \nr\u00e9siduel\nRatio de compensation Surfaces et lin\u00e9aires \nservant de \ncompensation pour les \nesp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es\nmilieux aquatiques stagnants 0,4ha 2 pour 1 0,8 ha\nmurets 4 470 ml 2 pour 1 8940 ml\nprairies humides bocag\u00e8res 9, 13 ha 2,5 pour 1 22,82 ha\nprairies m\u00e9sophiles \nbocag\u00e8res\n 39,01 ha 2 pour 1 78,02 ha\nboisements feuillus 5,62 ha 2,5 pour 1 14,05 ha\nboisements r\u00e9sineux 5,97 ha 1 pour 1 5,97 ha\nboisements mixtes 11,71 ha 2,5 pour 1 29,27 ha\nfourr\u00e9s et sous-bois riches en \nnoisetier\n0,42 ha 2 pour 1 0,84 ha\nbosquet de pins 0, 19 ha 2 pour 1 0,38 ha\nourlet et prairie enfich\u00e9e 0, 13 ha 2 pour 1 0,26 ha\nfourr\u00e9s et landes 3,6 ha 2,5 pour 1 9 ha\npelouses s\u00e8ches et ourlets 1,29 ha 2 pour 1 2,58 ha\nhaies 30, 19km 2 pour 1 60,38km\n- le 5eme paragraphe est modifi\u00e9 comme suit\u00a0: \n\u00ab\u00a0Au total, les surfaces et lin\u00e9aires servant de la compensation repr\u00e9sentent un total de 163,99 ha, 8,940 \nkm de murets et 60,38 km de haies.\u00a0\u00bb\nARTICLE 9 : \nL'article 17 \u00ab\u00a0Mesures de r\u00e9duction du bruit et suivi acoustique \u00a0\u00bb de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 BCTE/2020-141 \nmodifi\u00e9 susvis\u00e9 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n- le tableau de l'article 17 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0: \nSecteur Caract\u00e9ristiques\nSecteur 1 \u2013 Le Vernet \u2013 La Taverne\n\u00c9cran - Longueur : 220m m Hauteur : 2,5 m\n\u00c9cran - Longueur : 150 m Hauteur : 1,2 m\nMerlon - Longueur : 370 m Hauteur : 3 m\nMerlon - Longueur : 280 m Hauteur : 3 m\nIsolation de fa\u00e7ade IF\nSecteur 2 \u2013 Rouchas\n\u00c9cran - Longueur : 350 m Hauteur : 1,5 m\n\u00c9cran - Longueur : 255 m Hauteur : 1,2 m\nSecteur 3 \u2013 La Freydeyre\n\u00c9cran - Longueur : 350 m Hauteur : 3 m\nIsolation de fa\u00e7ade IF\n13\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 16\nSecteur 4 \u2013 Ouillon \u00c9cran - Longueur : 330 m Hauteur : 1,5 m\n- le 3eme paragraphe est modifi\u00e9 comme suit \u00a0: \u00ab \u00a0Le lin\u00e9aire total de protection pr\u00e9vue (\u00e9cran et \nmerlon) repr\u00e9sente 1655m d'\u00e9crans, 650m de merlons et ponctuellement des isolations de fa\u00e7ades \n(IF).\u00a0\u00bb\n- le 4\u00e8me paragraphe est modi fi\u00e9 comme suit \u00a0: \u00ab\u00a0Les b\u00e2timents dont les niveaux sonores en fa\u00e7ade \ncalcul\u00e9s en situation future \u00e0 l'horizon de mise en service + 20 ans sont sup\u00e9rieurs \u00e0 60 dB(A) de jour \net 55 dB(A) de nuit doivent b\u00e9n\u00e9ficieront de protection acoustique d'isolation de fa\u00e7ade. \u00a0\u00bb\nARTICLE 10 : \nLes annexes suivantes sont modifi\u00e9es \u00a0: \n10.1 ANNEXE N\u00b01\n- Le tableau de l'annexe N\u00b01 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0: la partie AMPHIBIENS est modifi\u00e9e comme \nsuit\u00a0:\nAmphibiens\n Alyte accoucheur Alytes obstetricans Potentielle Potentielle\n18 sites de reproduction \npotentiels, milieux \nfavorables \u00e0 la reproduction \n= 0,44 ha\n Crapaud commun Bufo bufo 1 \u00e0 10 individus 1 \u00e0 10 individus\n Grenouille commune Pelophylax kl. \nesculentus 5 \u00e0 20 individus 5 \u00e0 20 individus\n Grenouille rousse Rana temporaria 20 \u00e0 50\nindividus\n20 \u00e0 50\nindividus\n Salamandre tachet\u00e9e Salamandra \nsalamandra 1 \u00e0 10 individus 1 \u00e0 10 individus\n Triton alpestre Ichthyosaura alpestris 1 \u00e0 10 individus 1 \u00e0 10 individus\n Triton palm\u00e9 Lissotriton helveticus 1 \u00e0 10 individus 1 \u00e0 10 individus\nCrapaud calamite Epidalea calamita 1 \u00e0 10 individus 1 \u00e0 10 individus\n- Le tableau de l'annexe N\u00b01 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0: la partie LEPIDOPTERES ci dessous est \nrajout\u00e9e apr\u00e8s la partie REPTILES \u00a0: \nL\u00e9pidopt\u00e8res\n Cuivr\u00e9 des Marais Lycaena dispar Destruction de 8 600 m\u00b2 \nd'habitats favorables.\n- Le tableau de l'annexe N\u00b01 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0: A la fin de la partie Mammif\u00e8res sont \nrajout\u00e9es les lignes suivantes \u00a0:\nCrossope aquatique Neomys fodiens effectif inconnu effectif inconnu\nDestruction de 0,79 ha \nd'habitats favorables\u00a0de \ntype \u00ab\u00a0prairies hygrophiles \noligotrophiles \nparatourbeuses \u00e0 Jonc \nacutiflore, bordure de haies, \nprairies p\u00e2tur\u00e9es m\u00e9so-\neutrophiles \nm\u00e9sohygrophiles\u00a0\u00bb\nCampagnol amphibie Arvicola sapidus Potentielle\n14\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 17\n-r - AF\u2014\nImplantation du bassin 6 - Projet 2022\nEvolution du projet (PAC)- \u2014 Emprise PAC_\u2014\u2014 Emprise du bassinEmpri jet[ suppl\u00e9mentaire\nProjet inscrit au DDAE\u2014 EmpriseDDAE _ \u2014\u2014 Emprisedu bassinsupprim\u00e9e\n10.2 ANNEXE N\u00b02\nApr\u00e8s la figure de pr\u00e9sentation g\u00e9n\u00e9rale de l'am\u00e9nagement et la carte repr\u00e9sentant les cours d'eau \ntraversant l'am\u00e9nagement projet\u00e9 de l'annexe N\u00b02, l'ensemble des figues sch\u00e9mas et tableau sont \nremplac\u00e9s par ceux pr\u00e9sents en annexe N\u00b01 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\n10.3 ANNEXE N\u00b03\nL'annexe N\u00b03 est modifi\u00e9e comme suit \u00a0: \n- la figure de la mesure \u00ab \u00a0MEV02 : Nouvelle Implantation du bassin n\u00b06 \u00a0\u00bb en page 22 est modifi\u00e9 \ncomme suit \u00a0:\nFigure pr\u00e9sentant le d\u00e9calage de l'\u00e9changeur du Pertuis pour \u00e9viter une partie du Truisson \n(source Ingerop, projet 2022)\n- la 2eme phrase de la mesure \u00ab\u00a0MEV03 : Franchissement du Roudesse en viaduc \u00a0\u00bb en page 22 est \nmodifi\u00e9e comme suit \u00a0: \u00ab\u00a0Le projet autoris\u00e9 franchit ce vallon par un viaduc \u00e0 2 tabliers de longueur \nrespective de 283 ml et 248 ml. \u00a0\u00bb\n- la 3eme phrase de la mesure \u00ab \u00a0MEV03 : Franchissement du Roudesse en viaduc \u00a0\u00bb en page 22 est \nmodifi\u00e9e comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Le remplacement du remblai de franchissement du vallon de Roudesse par un viaduc constitue la \nprincipale mesure d'\u00e9vitement du projet sur le milieu physique et le milieu naturel, notamment \u00a0:\n- en permettant une transparence optimale pour la faune et le maintien de la Trame Verte et \nBleue locale,\n- en limitant les emprises d\u00e9finitives surfaciques du projet,\n- en permettant une meilleure int\u00e9gration paysag\u00e8re du projet. \u00a0\u00bb\n15\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 18\nL\u00e9gende@ Station de Carex h sni ME Carex hartman\u00ff, 2 individus (inventaire DOAE)\"E Zone non impect\u00e9e\u2014\u2014 Rescindement du \u00ab PacRescindement du cours d'eau == p rn pc| Emprise travaux optimis \u00e9eEmprse ravaux intisie\n- la figure de la mesure \u00ab \u00a0MEV05 : \u00c9vitement d'une station de Carex Harmani \u00a0\u00bb en page 24 est \nmodifi\u00e9 comme suit \u00a0:\nFigure pr\u00e9sentant la modification de l'emprise travaux pour \u00e9viter une station de carex hartmanii \n(source Ecostrat\u00e9gie, Projet 2022)\n- les 2 premiers tirets du sous paragraphe \u00ab \u00a0conditions de r\u00e9alisation des travaux au droit des cours \nd'eau intercept\u00e9s \u00a0\u00bb de la mesure \u00ab \u00a0MERP02spec : Mesures en phase travaux (installations de \nchantier, assainissement provisoire, Plan de Management de la Qualit\u00e9), r\u00e9alisation les travaux \u00e0 \nsec au droit de tron\u00e7ons de cours d'eau (surveillance des conditions m\u00e9t\u00e9orologiques, batardeaux, \nd\u00e9viation temporaire). \u00a0\u00bb en page 31 sont modifi\u00e9es comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0- Sept cours d'eau seront intercept\u00e9s par le projet et d\u00e9vi\u00e9s. Des ouvrages de r\u00e9tablissements \nsont mis en place pour \u00e9vacuer leurs \u00e9coulements lors d'\u00e9v\u00e9nements pluvieux. Suivant \nl'avanc\u00e9e des travaux, les r\u00e9tablissements des cours d'eau se feront par les ouvrages \nhydrauliques provisoires puis par des ouvrages d\u00e9finitifs avec suppression des ouvrages \ntemporaires. L'ensemble de ces am\u00e9nagements n\u00e9cessitera la mise en place de batardeaux \u00a0;\n- Quels que soient les cours d'eau consid\u00e9r\u00e9s, ces travaux concernant directement le lit mineur \n(pose/d\u00e9pose d'ouvrages provisoires de r\u00e9tablissement, d\u00e9rivations provisoires et d\u00e9finitifs des \ncours d'eau, ...) sont r\u00e9alis\u00e9s en p\u00e9riode d'\u00e9tiage \u00a0;\u00a0\u00bb\n- la derni\u00e8re phrase du sous paragraphe \u00ab \u00a0conditions de r\u00e9alisation des travaux au droit des cours \nd'eau intercept\u00e9s \u00a0\u00bb de la mesure \u00ab \u00a0MERP02spec : Mesures en phase travaux (installations de \nchantier, assainissement provisoire, Plan de Management de la Qualit\u00e9), r\u00e9alisation les travaux \u00e0 \nsec au droit de tron\u00e7ons de cours d'eau (surveillance des conditions m\u00e9t\u00e9orologiques, batardeaux, \nd\u00e9viation temporaire). \u00a0\u00bb en page 31 est modifi\u00e9e comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0- Mise en eau progressive des rescindements afin de limiter les risques d'apport de mati\u00e8res en \nsuspension dans les cours d'eau. Pr\u00e9alablement \u00e0 leur r\u00e9alisation, les conditions de r\u00e9alisation des \nrescindements de cours d'eau font l'objet d'une proc\u00e9dure environnementale particuli\u00e8re inscrite au \nPRE.\u00a0\u00bb\n16\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 19\n- A la fin de la premi\u00e8re phrase de la mesure \u00ab \u00a0MERP05\u00a0: Mise en place de dispositifs sp\u00e9cifiques \ncontre le risque de mouvement de terrain \u00a0\u00bb en page 34 est rajout\u00e9 un dernier tiret comme suit \u00ab \u00a0-\nmise en place d'une tranch\u00e9e drainante en amont du projet \u00a0\u00bb.\n- le 3eme tiret de la 2eme phrase de la mesure \u00ab \u00a0MERP05\u00a0: Mise en place de dispositifs sp\u00e9cifiques \ncontre le risque de mouvement de terrain \u00a0\u00bb en page 34 est supprim\u00e9.\n- Dans le sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNT02 : Balisage et mise en d\u00e9fens des \nzones naturelles sensibles \u00a0\u00bb en page 36, la 2eme phrase du 2eme point est modifi\u00e9e comme suit \u00a0: \n\u00ab\u00a0Ce balisage pourra \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 avec diff\u00e9rentes techniques : filet de balisage de chantier tenu par \ndes piquets ou \u00e9quivalent et d'une signal\u00e9tique rappelant l'int\u00e9r\u00eat de la zone (pose d'un panneau \nindiquant la sensibilit\u00e9 \u00e9cologique de la zone) pour les milieux les plus sensibles (mares, zones \nhumides et pelouses en bordure d'emprise), pose de rubalise de chantier pour les milieux moins \nsensibles (boisements). \u00a0\u00bb\n- Dans le sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNT02 : Balisage et mise en d\u00e9fens des \nzones naturelles sensibles \u00a0\u00bb en page 36, la 2eme phrase du 3eme point est modifi\u00e9e comme suit \u00a0: \n\u00ab\u00a0Les pistes font l'objet d'un entretien r\u00e9gulier pour \u00e9viter la cr\u00e9ation d'orni\u00e8res sur les zones \nchantiers, afin de limiter l'installation d'individus d'amphibiens en p\u00e9riode de reproduction et donc \nleur \u00e9crasement. \u00a0\u00bb\n- Le sous paragraphe Esp\u00e8ces concern\u00e9es de la mesure \u00ab \u00a0MERNT03 : Balisage pr\u00e9ventif et mise en \nd\u00e9fens de protection de stations d'esp\u00e8ces v\u00e9g\u00e9tales patrimoniales en bordure de l'emprise \ntravaux\u00a0\u00bb en page 37 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Esp\u00e8ces concern\u00e9es : 8 esp\u00e8ces de flore remarquable : La\u00eeche de Hartmann (Carex hartmanii), \nBotryche lunaire (Botrychium lunaria), Buxbaumie (Buxbaumia viridis), Digitale \u00e0 grandes fleurs \n(Digitalis grandiflora), Moehringie mousse (Moehringia muscosa), Orobanche du Gaillet (Orobanche \ncaryophyllacea), Pois cultiv\u00e9 (pr\u00e9sence potentielle), Potentille de Crantz (pr\u00e9sence potentielle) \u00a0\u00bb. \n- Dans le sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNT03 : Balisage pr\u00e9ventif et mise en \nd\u00e9fens de protection de stations d'esp\u00e8ces v\u00e9g\u00e9tales patrimoniales en bordure de l'emprise \ntravaux\u00a0\u00bb en page 37 , la 5eme phrase est modifi\u00e9e comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Lorsque les individus sont visibles, il d\u00e9limitera la zone \u00e0 pr\u00e9server (station de plantes ainsi qu'une \nzone tampon) \u00e0 l'aide de piquet bois, type piquet d'implantation, section 40 x 40 \u00a0mm, \u00e9point\u00e9s, \nlong. 70 \u00a0cm, dont 50 \u00a0cm hors sol, et color\u00e9s en t\u00eate \u00e0 l'aide d'une bombe de marquage Fluo ou \n\u00e9quivalent et prendra les points GPS. \u00a0\u00bb\n- A la fin du sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNT03 : Balisage pr\u00e9ventif et mise en \nd\u00e9fens de protection de stations d'esp\u00e8ces v\u00e9g\u00e9tales patrimoniales en bordure de l'emprise \ntravaux\u00a0\u00bb en page 37 , est rajout\u00e9e la phrase suivante\u00a0:\n\u00ab\u00a0Les deux mises en d\u00e9fens des esp\u00e8ces flores Pois Cultiv\u00e9 et Potentille de Crantz pr\u00e9sentes sur la \nZME 1.0 seront r\u00e9alis\u00e9es apr\u00e8s confirmation de leur pr\u00e9sence par un \u00e9cologue. En cas d'absence \nav\u00e9r\u00e9e de ces deux esp\u00e8ces, ces zones seront utilis\u00e9es pour les besoins du chantier. \u00a0\u00bb\n- les sous paragraphes Description de la mesure et Localisation de la mesure \u00ab \u00a0MERNT07 : Mise en \nplace d'une cl\u00f4ture petite faune en phase travaux \u00a0\u00bb en page 39 et 40 sont modifi\u00e9s comme suit \u00a0: \n\u00ab\u00a0Description de la mesure :\nLe projet traversant plusieurs zones humides et passant \u00e0 proximit\u00e9 de zones de reproduction connues \npour les amphibiens, il est susceptible d'intercepter des d\u00e9placements d'individus en phase de chantier, \nnotamment sur les secteurs suivants\u00a0:\n\u2022 Les zones humides du Vernet (Le Pertuis) ;\n\u2022 Les prairies humides de Faussier ;\n\u2022 Le Roudesse (Salamandre tachet\u00e9e)\n\u2022 Les mares prairiales des pentes du Mont Chiroux ;\n\u2022 Les foss\u00e9s de Freydeyre ;\n\u2022 La mare \u00e0 Triton alpestre d'Ouillon (Saint-Hostien) ;\n\u2022 Les mares et zones humides aux abords de Rochemezelle\u00a0;\n17\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 20\n\u2022 La P\u00e9nide, affluent du Roudesse\n\u2022 ZH \u2013 La Brug\u00e8re .- Rabuzac (cette cl\u00f4ture sera mise en place seulement lors du d\u00e9p\u00f4t des \nmat\u00e9riaux sur la ZME),\nHors p\u00e9riode de reproduction, quand les amphibiens sont dans leurs quartiers d'hivernage, une barri\u00e8re \n\u00e0 amphibiens est install\u00e9e de fa\u00e7on \u00e0 emp\u00eacher les individus de venir vers les zones de chantier. Cette \nbarri\u00e8re est install\u00e9e sous contr\u00f4le d'un ing\u00e9nieur \u00e9cologue et doit r\u00e9pondre aux prescriptions du \nCEREMA. \u00a0La pose de la cl\u00f4ture petite faune sur un secteur sensible interviendra au minumum pendant \nla p\u00e9riode d'hivernage pr\u00e9c\u00e9dent les travaux dans ce secteur et elle devra rester en place et \u00eatre \nentretenue jusqu'\u00e0 la mise en place de la cl\u00f4ture d\u00e9finitive. \nUn dispositif de type g\u00e9otextile non tiss\u00e9 ou b\u00e2che, supprimant les possibilit\u00e9s d'escalade de certaines \nesp\u00e8ces de petite faune est mise en place en bordure de chantier. Cette barri\u00e8re a une hauteur de 40 \ncm minimum hors sol, comprend un bavolet afin de limiter les risques d'escalade, et doit \u00eatre enterr\u00e9e \nde minimum 15 cm ou rabattue au sol et lest\u00e9e par un cordon de terre ou de sable. Les piquets de \nfixation du dispositif sont plac\u00e9s \u00e0 l'int\u00e9rieur des emprises pour ne pas emp\u00eacher les d\u00e9placements des \namphibiens le long de la b\u00e2che.\nCe dispositif devra faire l'objet d'une surveillance r\u00e9guli\u00e8re pendant toute la dur\u00e9e du chantier et d'un \nentretien r\u00e9gulier notamment au d\u00e9but de chaque saison de reproduction.\nDans le cas o\u00f9 des individus seraient observ\u00e9s dans l'emprise du chantier apr\u00e8s l'installation des \ncl\u00f4tures, les sp\u00e9cimens seront \u00eatre d\u00e9plac\u00e9s en dehors de l'emprise des travaux, dans des milieux \nfavorables, sous couvert de la pr\u00e9sente autorisation, par les \u00e9cologues en charge du suivi du chantier.\nLocalisation de la mesure\u00a0:\nLes secteurs \u00e0 \u00e9quiper sont pr\u00e9sent\u00e9s dans la carte C35bis pour une longueur d'environ 6900ml \u00a0\u00bb\n- le sous paragraphe Objectif de la mesure \u00ab \u00a0MERNT09 : Respecter les techniques de \nd\u00e9frichement \u00a0\u00bb en page 41 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Objectif de la mesure : r\u00e9duire les risques d'\u00e9crasement de la faune lors des travaux de \nd\u00e9frichement . \u00a0\u00bb\n- la premi\u00e8re phrase du sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNT09 : Respecter les \ntechniques de d\u00e9frichement \u00a0\u00bb en page 41 est modifi\u00e9e comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Une progression centrifuge (du centre vers l'ext\u00e9rieur) est mise en \u0153uvre pour les travaux de \nd\u00e9frichement des zones de chantier, afin de permettre \u00e0 la faune de fuir vers l'ext\u00e9rieur et de trouver \nrefuge dans les milieux voisins (cf. sch\u00e9ma ci-dessous). \u00a0\u00bb\n- la 4eme phrase du sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNT09 : Respecter les \ntechniques de d\u00e9frichement \u00a0\u00bb en page 42 est modifi\u00e9e comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Pour les zones bois\u00e9es \u00e0 d\u00e9fricher et les zones \u00e0 d\u00e9fricher lin\u00e9aires, on observera une progression \u00ab \n\u00e0 l'avanc\u00e9e \u00bb en partant d'un bout pour aller \u00e0 l'autre, permettant \u00e0 la faune de s'\u00e9chapper vers \nl'avant.\u00a0\u00bb\n- le 2eme point du sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNT10spec : Limiter les travaux \nde nuit ou adaptation des \u00e9clairages de chantier sur les zones sensibles \u00a0\u00bb en page 42 et 43 est \nmodifi\u00e9 comme suit \u00a0: \n\u00ab\u00a0De fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, si l'\u00e9clairage est indispensable, les pr\u00e9cautions suivantes doivent \u00eatre prises \u00a0:\n\u27a2 \u00e9viter les lumi\u00e8res vaporeuses et pr\u00e9f\u00e9rer les lampes \u00e0 rayon focalis\u00e9 (utiliser si n\u00e9cessaire \ndes \u00e9crans pour diriger la lumi\u00e8re)\u00a0;\n\u27a2 placer les \u00e9clairages si possible loin de la chauss\u00e9e et les diriger vers le bas\u00a0;\n\u27a2 ne pas \u00e9clairer la v\u00e9g\u00e9tation environnante\u00a0;\n\u27a2 utiliser les longueurs d'onde les moins d\u00e9favorables pour les chiropt\u00e8res tout en \nr\u00e9pondant aux enjeux et contraintes de la s\u00e9curit\u00e9 humaine\u00a0;\n\u27a2 mettre en place des syst\u00e8mes d'\u00e9clairages de capteurs de mouvements et de minuterie \nce permettant de r\u00e9duire la dur\u00e9e de l'\u00e9clairement.\u00a0\u00bb\n18\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 21\n- le sous paragraphe Phasage de la mesure \u00ab \u00a0MERNT11spec : Balisage, d\u00e9placement et \ntransplantation des plantes patrimoniales ; r\u00e9colte et r\u00e9ensemencement des graines \u00a0\u00bb en page 43 \nest modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Phasage de la mesure : \u00ab\u00a0Mesure \u00e0 mettre en place lors d'une p\u00e9riode ad\u00e9quate sous la conduite d'un \nbotaniste et si n\u00e9cessaire avec la contribution du Conservatoire Botanique National du Massif Central \u00bb\n- le sous paragraphe Pr\u00e9sentation des esp\u00e8ces de la mesure \u00ab \u00a0MERNT11spec : Balisage, \nd\u00e9placement et transplantation des plantes patrimoniales ; r\u00e9colte et r\u00e9ensemencement des \ngraines\u00a0\u00bb en page 43 et 44 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Agrostemma githago : La Nielle des bl\u00e9s n'est que d'enjeu moyen. Afin de r\u00e9duire l'impact, les \ngraines de cette esp\u00e8ce seront ressem\u00e9es dans des cultures extensives de bl\u00e9 o\u00f9 celle-ci est absente \net ce \u00e0 proximit\u00e9 de la zone d'impact. Les graines proviendront soit de pr\u00e9l\u00e8vement de graines \u00e0 \nmaturit\u00e9, soit de producteurs ayant un label V\u00e9g\u00e9tal local. Il n'est pas pr\u00e9vu de pr\u00e9lever les individus\nBotrychium lunaria : Le Botryche Lunaire est une esp\u00e8ce vivace plus difficile \u00e0 conserver. D'enjeu moyen, \nle faible nombre d'individus peut permettre un pr\u00e9l\u00e8vement et un transfert des individus dans des \nmilieux de substitution identique (pelouse et prairies oligo \u00e0 m\u00e9sotrophile acidicline). Des spores seront \nr\u00e9cup\u00e9r\u00e9es avec le CBN Massif Central pour pouvoir mener des exp\u00e9rimentations de culture ex situ, \ndans le but d'am\u00e9liorer les connaissances relatives \u00e0 l'esp\u00e8ce. Les sites d'accueil devront \u00eatre g\u00e9r\u00e9s \npendant au moins 30 ans\nBuxbaumia viridis : La Buxbaumie est pr\u00e9sente sur un vieux tronc en cours de d\u00e9gradation. L'esp\u00e8ce est \ntransf\u00e9r\u00e9e gr\u00e2ce au d\u00e9placement du tronc dans un site d'accueil favorable de pr\u00e9f\u00e9rence \u00e0 proximit\u00e9. Le \nsite d'accueil est id\u00e9alement une h\u00eatraie-sapini\u00e8re ou une sapini\u00e8re conserv\u00e9e en ilot de s\u00e9nescence et \ng\u00e9r\u00e9e sur au moins 50 ans.\nDigitalis grandiflora : La Digitale \u00e0 grandes fleurs est une esp\u00e8ce vivace prot\u00e9g\u00e9e. D'enjeu tr\u00e8s fort, sa \nconservation n\u00e9cessite une r\u00e9colte de graines \u00e0 maturit\u00e9 et un transfert des individus dans des milieux \nde substitution identiques (ourlet, boisements clairs, rochers). Les graines r\u00e9colt\u00e9es seront directement \nr\u00e9ensemenc\u00e9es sur les sites d'accueil, \u00e0 une p\u00e9riode de l'ann\u00e9e propice au semis. Ces derniers devront \n\u00eatre g\u00e9r\u00e9s pendant au moins 30 ans.\nMoehringia muscosa : La Moehringie mousse est une esp\u00e8ce vivace d'enjeu fort. Sa conservation \nn\u00e9cessite un transfert des individus dans des milieux de substitution identiques (\u00e9boulis plus ou moins \nbois\u00e9s sur substrat basicline). Les sites d'accueil devront \u00eatre g\u00e9r\u00e9s pendant au moins 30 ans.\nOrobanche caryophyllacea : L'Orobanche du Gaillet est une esp\u00e8ce vivace d'enjeu fort. Sa \nconservation n\u00e9cessite une r\u00e9colte de graines \u00e0 maturit\u00e9 un transfert des individus dans des milieux \nde substitution identiques (pelouses s\u00e8ches, ourlets avec pr\u00e9sence des gaillets mous et /ou jaune). Les \ngraines seront directement r\u00e9ensemenc\u00e9es sur les sites d'accueil. Les sites d'accueil devront \u00eatre \ng\u00e9r\u00e9s pendant au moins 30 ans. \u00a0\u00bb\n- la derni\u00e8re phrase du sous paragraphe Balisage des pieds de la mesure \u00ab \u00a0MERNT11spec : Balisage, \nd\u00e9placement et transplantation des plantes patrimoniales ; r\u00e9colte et r\u00e9ensemencement des \ngraines\u00a0\u00bb en page 44 est modifi\u00e9e comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Lorsque les individus sont visibles, chaque pied ou groupe de pied \u00e0 transplanter est marqu\u00e9 \u00e0 \nl'aide d'un piquet bois, type piquet d'implantation, section 40 x \u00a040\u00a0mm, \u00e9point\u00e9s, long. 70 \u00a0cm, dont \n50\u00a0cm hors sol, et color\u00e9s en t\u00eate \u00e0 l'aide d'une bombe de marquage Fluo ou \u00e9quivalent. Il permettra \nde cibler tous les individus qui sont pr\u00e9lev\u00e9s avant travaux. \u00a0\u00bb\n- le sous paragraphe Transplantation exp\u00e9rimentale de la mesure \u00ab \u00a0MERNT11spec : Balisage, \nd\u00e9placement et transplantation des plantes patrimoniales ; r\u00e9colte et r\u00e9ensemencement des \ngraines\u00a0\u00bb en page 44 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Au-del\u00e0 de la mise en \u0153uvre de la transplantation \u00e0 partir de plants pr\u00e9lev\u00e9s dans les stations \nexistantes, une exp\u00e9rimentation sera men\u00e9e et comprend \u00a0: \n19\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 22\n\u27a2 R\u00e9cup\u00e9ration des graines : Au niveau des individus des diff\u00e9rentes esp\u00e8ces mentionn\u00e9es, ne \npouvant \u00eatre \u00e9vit\u00e9es, les graines sont r\u00e9colt\u00e9es \u00e0 maturation. Les modalit\u00e9s de stockage varient \nen fonction des esp\u00e8ces. Des contacts sont pris avec le Conservatoire Botanique National du \nMassif Central (CBNMC) pour pr\u00e9ciser les modalit\u00e9s de stockage des graines en cas de n\u00e9cessit\u00e9. \nLe protocole de r\u00e9cup\u00e9ration des graines est adapt\u00e9 \u00e0 chaque esp\u00e8ce vis\u00e9e.\n\u27a2 Mise en \u0153uvre des semis : Les semis se feront selon un protocole adapt\u00e9 \u00e0 chaque esp\u00e8ce \nconcern\u00e9e.\nTransplantation des plants issus exp\u00e9rimentale des semis \u00a0 : Pour la Botryche, une phase \nexp\u00e9rimentale ex situ sera mise en \u0153uvre en relation avec le CBNMC. \u00a0\u00bb\n- le sous paragraphe Esp\u00e8ces concern\u00e9es de la mesure \u00ab \u00a0MERNT13spec : Capture et d\u00e9placements \ndes amphibiens avant travaux \u00a0\u00bb en page 45 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Esp\u00e8ces concern\u00e9es : Amphibiens (particuli\u00e8rement la Grenouille rousse, la Salamandre tachet\u00e9e, le \nCrapaud commun, le Crapaud Calamite, le Triton palm\u00e9, le Triton alpestre et le Groupe des \ngrenouilles vertes). \u00a0\u00bb\n- le sous paragraphe Phasage de la mesure \u00ab \u00a0MERNT13spec : Capture et d\u00e9placements des \namphibiens avant travaux \u00a0\u00bb en page 45 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Phasage de la mesure : Avant le comblement des mares \u00a0\u00bb\n- la 2eme phrase du sous paragraphe de la mesure \u00ab \u00a0MERNT13spec : Capture et d\u00e9placements des \namphibiens avant travaux \u00a0\u00bb en page 45 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Il s'agit de capturer un maximum d'individus adultes et de larves en p\u00e9riode de reproduction avant \nla destruction de leur habitat de reproduction et de les d\u00e9placer dans les mares de substitution \ncreus\u00e9es au pr\u00e9alable aux abords du projet et sur les zones compensatoires. L'objectif est de \npermettre le d\u00e9veloppement des larves dans les mares de substitution. \u00a0\u00bb\n- L'ant\u00e9p\u00e9nulti\u00e8me alin\u00e9a du sous paragraphe de la mesure \u00ab \u00a0MERNT13spec : Capture et \nd\u00e9placements des amphibiens avant travaux \u00a0\u00bb en page 46 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Suite \u00e0 cette op\u00e9ration, la mare est vid\u00e9e compl\u00e8tement. De l'eau de la mare est pr\u00e9lev\u00e9e de m\u00eame \nque du s\u00e9diment (vase, sable suivant les secteurs) pour \u00eatre transf\u00e9r\u00e9e sur les points d'eau \nnouvellement cr\u00e9\u00e9e de mani\u00e8re \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer l'ensemble des semences et organes de r\u00e9serve des \nplantes aquatiques, mais \u00e9galement des esp\u00e8ces animales qui y s\u00e9journent. Ces mares pourront \n\u00e9galement \u00eatre des sites d'accueil pour les individus d'esp\u00e8ces qui seraient d\u00e9plac\u00e9es au besoin \ndurant les travaux. \u00a0\u00bb\n- la 3eme phrase du sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNT14 : Capture et \nd\u00e9placements des reptiles avant travaux \u00a0\u00bb en page 47 est modifi\u00e9e comme suit \u00a0: \n\u00ab\u00a0La mesure vise donc principalement les serpents et des habitats associ\u00e9s (murets). Plusieurs \nm\u00e9thodes pourront \u00eatre mises en place au printemps et en \u00e9t\u00e9 :\n\u2022 Installation de plaques abris afin d'attirer les reptiles et relev\u00e9 lors de chaque passage ;\n\u2022 Recherche \u00e0 vue et soul\u00e8vement d'abris existants ;\n\u2022 Capture des individus et r\u00e9daction d'un bilan des op\u00e9rations de capture. Les esp\u00e8ces captur\u00e9es \nsont plac\u00e9es dans un coffret puis rel\u00e2ch\u00e9es dans un d\u00e9lai de 20 \u00e0 30\u00a0minutes apr\u00e8s leur capture ;\n\u2022 Rel\u00e2che sur un site destin\u00e9 \u00e0 l'accueil des reptiles (avec : hibernaculums, gestion de la \nparcelle, etc.). Des sites d'accueil potentiel dans l'aire d'\u00e9tude \u00e9troite (cf. carte C35 bis en annexe \nn\u00b05) ont \u00e9t\u00e9 localis\u00e9s hors de l'emprise travaux et appartenant \u00e0 l'\u00c9tat. \u00a0\u00bb\n- le sous paragraphe Objectif de la mesure \u00ab \u00a0MERNT15 : Op\u00e9rations de sauvetage de la faune \npendant le chantier \u00a0\u00bb en page 47 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Objectif de la mesure : R\u00e9duire les risques de destructions directes d'esp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es, \nnotamment en ce qui concerne la petite faune (amphibiens, reptiles, mammif\u00e8res, mollusques, \nl\u00e9pidopt\u00e8res) par capture momentan\u00e9e et d\u00e9placement. \u00a0\u00bb\n- le sous paragraphe Esp\u00e8ces concern\u00e9es de la mesure \u00ab \u00a0MERNT15 : Op\u00e9rations de sauvetage de la \nfaune pendant le chantier \u00a0\u00bb en page 47 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Esp\u00e8ces concern\u00e9es : Reptiles, mammif\u00e8res terrestres, amphibiens, mollusques et l\u00e9pidopt\u00e8res. \u00a0\u00bb\n20\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 23\n- Les deux derniers items du sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNT14 : Capture et \nd\u00e9placements des reptiles avant travaux \u00a0\u00bb en page 48 sont modifi\u00e9s comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Mammif\u00e8res terrestres :\nJuste avant le passage des engins en charge du d\u00e9frichement et du d\u00e9gagement, un \u00e9cologue parcourra \nles zones favorables au h\u00e9risson qui a tendance \u00e0 se mettre en boule et se faire \u00e9craser.\nUn effort particulier sera \u00e9galement fait sur les habitats favorables au muscardin, notamment les \nsecteurs riches en noisetier, mais \u00e9galement sur les habitats favorables au crossope aquatique m\u00eame si \nle rep\u00e9rage de ces esp\u00e8ces est al\u00e9atoire. Ce passage permettra \u00e9galement l'effarouchement des esp\u00e8ces \nde moindre enjeu comme le li\u00e8vre.\nConcernant le campagnol amphibie dont la pr\u00e9sence reste potentielle, des passages r\u00e9guliers (recherche \nd'indices de pr\u00e9sence) seront r\u00e9alis\u00e9s sur les zones humides du Faussier et du Vernet :\n\u2022 Avant le d\u00e9gagement des emprises, ce passage permettant aussi l'effarouchement de cette \nesp\u00e8ce discr\u00e8te et mobile difficile \u00e0 identifier et capturer.\n\u2022 Apr\u00e8s le d\u00e9gagement des emprises jusqu'au printemps suivant afin de d'assurer de l'absence \nd'indices de pr\u00e9sence de l'esp\u00e8ce.\n\u2022 Tout au long des travaux notamment le long des cl\u00f4tures provisoires petite faune et de mise \nen d\u00e9fens (MERNT02 et MERNT07).\nMollusques :\n \u2022 Recherche, capture et d\u00e9placement d'individus vers une zone humide pr\u00e9serv\u00e9e pour la \nLimace jaune (Malacolimax tenellus)\n \u2022 Transfert de liti\u00e8re ou de sols pour le Vertigo stri\u00e9 (Vertigo substriata) sur le site de pr\u00e9sence \nde l'esp\u00e8ce\nL\u00e9pidopt\u00e8re \u00a0 : \nSur les secteurs o\u00f9 le Cuivr\u00e9 des marais a \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9 dans l'emprise travaux (secteur d'Ouillon), des \nv\u00e9rifications seront effectu\u00e9es par des \u00e9cologues lors de la r\u00e9alisation des travaux. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les \nindividus seront sauv\u00e9s et transf\u00e9r\u00e9s. Ces v\u00e9rifications seront r\u00e9alis\u00e9es sur la p\u00e9riode d'avril jusqu'en \nseptembre. L'effort d'investigation sera adapt\u00e9 en fonction des conditions m\u00e9t\u00e9orologiques, du phasage \ndes travaux et des observations d'individus.\nLe transfert est r\u00e9alis\u00e9 vers des milieux favorables pr\u00e9alablement identifi\u00e9s sur la base d'un protocole \nvalid\u00e9 par les services de l'\u00c9tat. Les pieds n'accueillant pas d'\u0153ufs, de chenille ou de chrysalide \nseront arrach\u00e9s. L'objectif est de permettre le d\u00e9veloppement des \u0153ufs et larves dans les zones hors \nemprises projet et de limiter au maximum la pr\u00e9sence de l'esp\u00e8ce sur les parcelles comprises dans \nl'emprise chantier.\u00a0\u00bb\n- La derni\u00e8re phrase de la mesure \u00ab \u00a0MERNT16 : Restauration des habitats naturels et habitats \nd'esp\u00e8ces\u00a0\u00bb en page 51 est modifi\u00e9e comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Localisation de la mesure \u00a0: cf. carte C36bis en annexe n\u00b05.\u00a0\u00bb\n- le premier point du sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNT18 : Mesures relatives aux \ntravaux au niveau des cours d'eau \u00a0\u00bb en page 53 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0: \n\u00ab\u00a0Une p\u00eache de sauvetage est n\u00e9cessaire avant la r\u00e9alisation de travaux dans le lit mineur du Truisson \ny compris la partie amont ainsi que pour le Roudesse . Par contre, ce n'est pas n\u00e9cessaire sur les \naffluents, car ils sont apiscicoles. \u00a0\u00bb\n- le 5eme point du sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNT18 : Mesures relatives aux \ntravaux au niveau des cours d'eau \u00a0\u00bb en page 53 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0: \n\u00ab\u00a0La renaturation des cours d'eau devra respecter la morphologie des cours d'eau concern\u00e9s (pente \net largeur) afin de limiter les risques d'\u00e9rosion par incision. La continuit\u00e9 \u00e9cologique du Truisson et du \nRoudesse sera r\u00e9tablie sur l'ensemble du lin\u00e9aire pour permettre la remont\u00e9e des truites en amont \ndu projet. Les berges seront plant\u00e9es avec des essences locales (si possible disposant du label v\u00e9g\u00e9tal \nlocal).\u00a0\u00bb\n- le 2eme point du sous paragraphe Caract\u00e9ristique de la cl\u00f4ture grande et petite faune de la \nmesure \u00ab\u00a0MERNE01spec : Pose de cl\u00f4tures faunistiques \u00a0\u00bb en page 54 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n21\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 24\n\u00ab\u00a0\u2022 Fils nou\u00e9s ou soud\u00e9s, diam\u00e8tre des fils > 2,5 \u00a0mm, r\u00e9alis\u00e9s en m\u00e9tal galvanis\u00e9 ou trait\u00e9s contre la \ncorrosion ou \u00e9quivalent \u00a0\u00bb\n- le 4eme point du sous paragraphe Caract\u00e9ristique de la cl\u00f4ture grande et petite faune de la \nmesure \u00ab\u00a0MERNE01spec : Pose de cl\u00f4tures faunistiques \u00a0\u00bb en page 54 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0\u2022 Treillis \u00e0 mailles progressives de pr\u00e9f\u00e9rence, de type 3-4 r\u00e9pondant aux recommandations du \nCEREMA ou \u00e9quivalent, efficace pour la moyenne faune (voire la petite faune hors amphibiens et \nmicromammif\u00e8res) dans la partie basse, y compris les jeunes sangliers et chevreuil. La largeur \nstandard de la maille est d'environ 152 mm. La hauteur de la maille est d'environ 101 mm pour la \npartie basse (sur une hauteur de 50 \u00e0 60 \u00a0cm), environ 152 \u00a0mm pour la partie m\u00e9diane (entre 0,5 et 1 \nm), et d'environ 203 mm pour la partie sup\u00e9rieure. \u00a0\u00bb\n- les 6eme et 7eme points du sous paragraphe Caract\u00e9ristique de la cl\u00f4ture grande et petite faune \nde la mesure \u00ab \u00a0MERNE01spec : Pose de cl\u00f4tures faunistiques \u00a0\u00bb en page 55 sont modifi\u00e9s comme \nsuit\u00a0:\n\u00ab\u00a0\u2022 Ordre de grandeur de la maille : la largeur standard de la maille est de 152,4 \u00a0mm. En cas de maille \nprogressive, la hauteur de la maille est de moins de 101,6 \u00a0mm pour la partie basse (sur une \nhauteur de 50 \u00e0 60 \u00a0cm), inf\u00e9rieur \u00e0 152,4 \u00a0mm pour la partie m\u00e9diane (entre 0,5 et 1 \u00a0m), et d'environ \n203\u00a0mm pour la partie sup\u00e9rieure.\n\u2022 le raccordement des cl\u00f4tures sur les ouvrages de franchissement doit garantir une imperm\u00e9abilit\u00e9 \nde l'infrastructure. \u00a0\u00bb\n- le sous paragraphe Cl\u00f4ture des bassins de la mesure \u00ab\u00a0MERNE01spec : Pose de cl\u00f4tures \nfaunistiques \u00a0\u00bb en page 55 sont modifi\u00e9s comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Cl\u00f4ture des bassins :\nAfin d'\u00e9viter les risques de noyade de la faune terrestre ou les risques de contamination par les \npolluants pour les amphibiens, les bassins de traitement des eaux devront \u00eatre cl\u00f4tur\u00e9s par un \ndispositif imperm\u00e9able \u00e0 l'ensemble de la faune, y compris les amphibiens, conform\u00e9ment aux \nrecommandations du centre d'\u00e9tudes et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilit\u00e9 et \nl'am\u00e9nagement (CEREMA), en raison de l'eau qui peut \u00eatre pollu\u00e9e et des difficult\u00e9s pour les animaux \n\u00e0 ressortir.\u00a0\u00bb\n- le sous paragraphe Mise en place de la mesure \u00ab\u00a0MERNE01spec : Pose de cl\u00f4tures faunistiques \u00a0\u00bb \nen page 55 sont modifi\u00e9s comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Mise en place \u00a0: environ 20\u00a0km de cl\u00f4ture grande faune (pose sur ensemble des 10,7 \u00a0km de chaque \nc\u00f4t\u00e9, sauf au niveau des \u00e9crans acoustiques) et 6,3km de cl\u00f4ture amphibien en renforcement (cf \nlocalisation sur la carte C36Bis) \u00a0\u00bb\n- Les 2 derni\u00e8res phrases du sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNE02spec \u00a0: \nAdaptation du plan paysager \u00a0\u00bb en page 56 sont modifi\u00e9es comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Les nouvelles haies ou alignements d'arbres plant\u00e9s et perpendiculaires \u00e0 l'ouvrage doivent aboutir \n\u00e0 un passage s\u00e9curis\u00e9 (cf. mesure MERNE 09) pour limiter les risques de collisions et de mortalit\u00e9 des \nchauves-souris en particulier dans les secteurs \u00e0 fort enjeu pour ce groupe et en profil de remblai.\nLe maillage des haies et des alignements d'arbres sera adapt\u00e9 pour \u00e9viter les risques de collision des \nchiropt\u00e8res et oiseaux li\u00e9s \u00e0 l'infrastructure. Les plantations dans les 20m \u00e0 proximit\u00e9 imm\u00e9diate de \nl'infrastructure feront l'objet d'une analyse par un \u00e9cologue.\nLes plantations bois\u00e9es doivent \u00e9galement \u00eatre \u00e9vit\u00e9es sur les talus \u00e0 moins de 20 \u00a0m de l'infrastructure \nen situation de remblai pour \u00e9viter le caract\u00e8re attractif \u00e0 proximit\u00e9 de l'infrastructure.\nDe m\u00eame que pour les structures v\u00e9g\u00e9tales arbor\u00e9es, celles situ\u00e9es dans les 20m \u00e0 proximit\u00e9 imm\u00e9diate \nde l'infrastructure feront l'objet d'une analyse par un \u00e9cologue.\nLes lisi\u00e8res foresti\u00e8res restant apr\u00e8s l'am\u00e9nagement devront \u00eatre reprises pour constituer une zone \ntampon en landes et \u00e9cotones avec diff\u00e9rents \u00e9tages de v\u00e9g\u00e9tation favorables aux reptiles et \namphibiens et moins attractifs pour les oiseaux et les chauves-souris. \u00a0\u00bb\n- le 2eme et 3eme points du sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNE03spec : Entretien \ndes bermes et talus de l'infrastructure \u00a0\u00bb en page 57 sont modifi\u00e9s comme suit \u00a0: \n\u00ab\u00a0\n22\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 25\n\u2022 pour limiter les risques de collision avec les oiseaux et les chauves-souris, dans les secteurs o\u00f9 les \nplantations bois\u00e9es et les structures v\u00e9g\u00e9tales arbor\u00e9es n'ont pas \u00e9t\u00e9 valid\u00e9es par un \u00e9cologue, il \nimporte d'\u00e9viter le d\u00e9veloppement de la v\u00e9g\u00e9tation arbor\u00e9e \u00e0 moins de 20 m de la chauss\u00e9e, \nessentiellement dans les secteurs en remblai. Il est donc n\u00e9cessaire de rec\u00e9per r\u00e9guli\u00e8rement les \njeunes arbres r\u00e9guli\u00e8rement sur ces secteurs pour maintenir le stade arbustif ou buissonnant.\n\u2022 La zone \u00e0 proximit\u00e9 imm\u00e9diate de l'infrastructure (\u00e0 1 ou 2m) sera fauch\u00e9e r\u00e9guli\u00e8rement (1 \nfois par an). Pour la zone situ\u00e9e au-del\u00e0 et allant jusqu'\u00e0 la cl\u00f4ture faune, l'entretien sera plus \nespac\u00e9 (ex \u00a0: fauche tous les 2 ou 3 ans ou \u00e9co p\u00e2turage\u2026). Au-del\u00e0, les zones arbustives et \nherbac\u00e9es seront entretenues extensivement en dehors de la p\u00e9riode de reproduction. \u00a0\u00bb\n- La 2eme et 5 eme phrase du point Brises-vues et cl\u00f4tures du sous paragraphe \u00ab \u00a0\u00c9coponts et \nviaduc\u00a0\u00bb de la mesure \u00ab\u00a0MERNE04 : Ouvrages de transparence \u00e9cologique \u00a0\u00bb en page 60 sont \nmodifi\u00e9es comme suit \u00a0: \n\u00ab\u00a0La pose d'un brise-vue para\u00eet n\u00e9cessaire sur les cl\u00f4tures repositionn\u00e9es \u00e0 l'entr\u00e9e du passage \u00e0 \nfaune (sur 25\u00a0ml) en prolongement des \u00e9crans d'occultation de part et d'autre de l'ouvrage. \u00a0\u00bb\n\u00ab\u00a0Par ailleurs, un ouvrage hydraulique avec une banquette large de 3 \u00a0m (largeur globale de 4 \u00a0m avec \nune hauteur int\u00e9rieure de l'ouvrage de 4,7m soit une hauteur libre de 3,70m ) sera r\u00e9alis\u00e9 au niveau \ndu vallon de Freydeyre. \u00a0\u00bb\n- les 4 premi\u00e8res phrases du sous paragraphe Description de la mesure pour les Passages mixtes \nhydraulique faune de la mesure \u00ab\u00a0MERNE04 : Ouvrages de transparence \u00e9cologique \u00a0\u00bb en page 61 \nsont modifi\u00e9es comme suit \u00a0: \n\u00ab\u00a09\u00a0ouvrages mixtes ont une fonctionnalit\u00e9 hydraulique et \u00e9cologique sous la section courante : ils \nsont \u00e9quip\u00e9s de banquettes non inondables par la crue d\u00e9cennale en baquette en b\u00e9ton adapt\u00e9e \u00e0 \nla faune (b\u00e9ton structur\u00e9, b\u00e9ton balay\u00e9, grave b\u00e9tonn\u00e9e..)\n. En fonction des contraintes g\u00e9om\u00e9triques, la largeur et la hauteur ont \u00e9t\u00e9 optimis\u00e9es afin d'\u00eatre \nattractif pour les chiropt\u00e8res. \nParmi ces 9 \u00a0ouvrages sous la section courante, 8 ont une largeur et une hauteur d'au moins 2 \u00a0m, ce \nqui permet une transparence moyenne \u00e0 tr\u00e8s forte pour les chiropt\u00e8res : OH\u00a00.800, OTH\u00a01.522, \nOH\u00a01.960, OH \u00a04. 165, OH\u00a06.008, OH \u00a07 .320, OH\u00a07 .755, OH\u00a08.225 (le nombre correspondant au pK, les \ndimensions des ouvrages sont pr\u00e9cis\u00e9es dans la synth\u00e8se en pages suivantes). Il faut noter que \nl'ouvrage OH6.008 (affluent du Roudesse pr\u00e8s de Freydeyre) avec une hauteur de 4,70 m et une \nlargeur globale de 4\u00a0m aura une perm\u00e9abilit\u00e9 possible pour la grande faune, m\u00eame si la largeur \nglobale est insuffisante pour le consid\u00e9rer comme un ouvrage \u00ab grande faune \u00bb.\n- le sous paragraphe Description de la mesure pour les Passages petite faune (ou \u00e9coducs) \ncompl\u00e9mentaires de la mesure \u00ab\u00a0MERNE04 : Ouvrages de transparence \u00e9cologique \u00a0\u00bb en page 61 est \nmodifi\u00e9 comme suit \u00a0: \n\u00ab\u00a0Deux passages petite faune sont cr\u00e9\u00e9s respectivement au pK 3.010 pr\u00e8s du Faussier (buse) et au \npK900. pr\u00e8s de Montoing afin de renforcer la transparence \u00e9cologique dans des secteurs en remblai \npour les amphibiens, les petits mammif\u00e8res. \u00a0\u00bb\n- le tableau pr\u00e9sentant la liste r\u00e9capitulative des ouvrages utilisables par les chiropt\u00e8res pour la \nvalorisation d'un passage inf\u00e9rieur agricole existant de la mesure \u00ab\u00a0MERNE04 : Ouvrages de \ntransparence \u00e9cologique \u00a0\u00bb en page 62 et 63 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\nOuvrage Secteur \ng\u00e9ographique\nPK Dimensions (lxh en \nm)\nPerm\u00e9abilit\u00e9 Inter-\ndistance\n OA13 La Chomette (le \nPertuis)\n0,38 4x4 Bonne\nOH_RN88_0.800 La Chomette (le \nPertuis)\n0,8 2x2 Moyenne 425\nOTH RN88 1522 La Taverne (le \nPertuis)\n1,52 2,5x1,5 Moyenne 675\n23\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 26\nOuvrage Secteur \ng\u00e9ographique\nPK Dimensions (lxh en \nm)\nPerm\u00e9abilit\u00e9 Inter-\ndistance\nOH_RN88_1.960 Le Vernet (Le Pertuis) 1,96 2x2 Moyenne 438\nOA9 BIS Suc du Pertuis (le \nPertuis)\n2,7 20m de largueur\u00a0: \n50m de longueur \nTr\u00e8s bonne 740\nOA8 BIS Valaug\u00e8res 3.650 4x3 Moyenne 975\nOH_RN88_4. 165 Route D28 (Saint-\nHostien)\n4, 17 2x2 Moyenne\n 490\nOA7 -Viaduc Le Rouchas (Saint-\nHostien)\n4,95 1 tablier de 248ml \net un tablier de \n283ml ; hauteur de \n30 m environ au-\ndessus du terrain \nnaturel\nTr\u00e8s bonne 785\nPAS CHIRO 1 Pente du Mont \nChiroux (Saint-\nHostien)\n 5.200 Bonne 400\nOH_RN88_6.008 La Freydeyre (Saint-\nHostien)\n6,01 4x4,70 Tr\u00e8s bonne 508\nPAS CHIRO 2 Sagne Brune \u2013 Poste \nde Gaz (Saint-\nHostien)\n 6.400 Bonne 492\nOH_RN88_7 .320 Parking \u2013 Aire (Saint-\nHostien)\n7 ,32 2,5x2 Moyenne 820\nOH_RN88_7 .755 Ouillon (Saint-\nHostien)\n7 ,76 3x2 Moyenne 435\nOH_RN88_8.225 Ouillon (Saint-\nHostien)\n8,2 3,5x3 Bonne 470\nOA2 BIS Rabuzac (Saint-\nEtienne-Lardeyrol) / \nLa Brug\u00e8re (Saint-\nPierre-Eynac)\n8,95 20 m de largeur ; \n35,4m m de \nlongueur \nTr\u00e8s bonne 750\nOA2 PS Chemin \nagri\nRabuzac (Saint-\nEtienne-Lardeyrol) / \nLa Brug\u00e8re (Saint-\nPierre-Eynac)\n9,28 Terrasse Bonne 325\nTableau pr\u00e9sentant la liste r\u00e9capitulative des ouvrages utilisables par les chiropt\u00e8res en section courante \n(Ing\u00e9rop, projet 2022)\n- la 1ere phrase du point Synth\u00e8se des ouvrages de franchissement et interdistance de la mesure \n\u00ab\u00a0MERNE04 : Ouvrages de transparence \u00e9cologique \u00a0\u00bb en page 63 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Le projet pr\u00e9voit donc la cr\u00e9ation des ouvrages de transparence pour la faune suivant sur les \n10,7\u00a0km du trac\u00e9 : deux \u00e9coponts (passages grande faune sup\u00e9rieurs), 16 ouvrages hydrauliques \nmixtes sous section courante, bretelle des \u00e9changeurs et r\u00e9tablissements, un passage agricole \nsup\u00e9rieur mixte \u00e9quip\u00e9 d'une banquette v\u00e9g\u00e9talis\u00e9e, deux passages petite faune (ou \u00e9coducs), deux \npasserelles \u00e0 chauves-souris (ou chiropt\u00e9roducs). \u00a0\u00bb\n24\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 27\n- le tableau et la 1ere phrase du point Petite faune de la mesure \u00ab\u00a0MERNE04 : Ouvrages de \ntransparence \u00e9cologique \u00a0\u00bb en page 64 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0\nOuvrage Secteur \ng\u00e9ographique\nPK Dimensions (lxh en \nm)\nPerm\u00e9abilit\u00e9 Inter-\ndistance\nOA13 La Chomette (le \nPertuis)\n0,38 4x4 Bonne\nOH_RN88_0.800 n La Chomette (le \nPertuis)\n0,8 2x2 Bonne 425\nOTH RN88 1522 La Taverne (le \nPertuis)\n1,52 2,5x1,5 Bonne 722\nOH_RN88_1.960 Le Vernet (Le \nPertuis)\n1,96 2x2 Bonne 438\nOA9 BIS Suc du Pertuis (le \nPertuis)\n2,7 20 m de largeur ; 50 \nm de longueur\nBonne 740\nPPF_RN88_ 3.010 Faussier (le Pertuis) 3.010 \u00d8 800 mm ; 50 m Bonne\n310\nOA8 BIS Valaug\u00e8res 3.650 4x3 Moyenne 665\nOH_RN88_4. 165 Route D28 (Saint-\nHostien)\n4, 17 2x2 Bonne\n490\nOA7 Viaduc Le Rouchas (Saint-\nHostien)\n4,95 1 tablier de 248ml et \n1 tablier de \n283mlhauteur de 30 \nm environ au-dessus \ndu terrain naturel\nTr\u00e8s Bonne 675\nOH_RN88_6.008 La Freydeyre (Saint-\nHostien)\n6,01 4x4,70m Bonne 1058\nOH_RN88_6, 175 La Freydeyre (Saint-\nHostien)\n6, 18 2x1,5 Bonne 167\nOH_RN88_7 .320 Parking \u2013 Aire \n(Saint-Hostien)\n7 ,32 2,5x2 Bonne 1145\nOH_RN88_7 .755 Ouillon (Saint-\nHostien)\n7 ,76 3x2 Bonne 435\nOH_RN88_8.225 Ouillon (Saint-\nHostien) 8.225\n3,5x3 Bonne\n 470\nOH_RN88_8.825 Rabuzac (Saint-\nEtienne-Lardeyrol)\n8,83 \u00d8 1200 mm\u00a0; L = 40 \nm\nBonne \n600\nOA2 BIS Rabuzac (Saint-\nEtienne-Lardeyrol) / \nLa Brug\u00e8re (Saint-\nPierre-Eynac)\n8,95 20 m de largeur ; \n35,4m de longueur \nBonne 125\nOA2 PS\nChemin agri\nRabuzac (Saint-\nEtienne-Lardeyrol) / \nLa Brug\u00e8re (Saint-\nPierre-Eynac)\n9\u00a0.225\nTerrasse Bonne\n275\n25\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 28\nOuvrage Secteur \ng\u00e9ographique\nPK Dimensions (lxh en \nm)\nPerm\u00e9abilit\u00e9 Inter-\ndistance\nPPF_RN88_9.900 Montferrat / La \nBrug\u00e8re (Saint-\nPierre_Eynac)\n9.900\n\u00d8 800 mm Bonne\n625\nTableau de synth\u00e8se des ouvrages utilisables par la petite faune en section courante (Ing\u00e9rop, 2022)\n16 ouvrages concernant la section courante sont favorables aux chiropt\u00e8res \u00a0: Viaduc, 2 \n\u00e9coponts, 8 ouvrages hydrauliques \u00e9quip\u00e9s de banquette, le passage inf\u00e9rieur agricole existant en \nd\u00e9but de section, un passage mixte agricole, un boviduc, deux passerelles chiropt\u00e8res. \u00a0\u00bb\n- le tableau du point Loutre d'Europe de la mesure \u00ab\u00a0MERNE04 : Ouvrages de transparence \n\u00e9cologique\u00a0\u00bb en page 65 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\nOuvrage Secteur g\u00e9ographique PK Dimensions\nOH_RN88_0.800 La Chomette (le Pertuis) 0,800 2x2\nOTH RN88 1.522 La Taverne (le Pertuis) 1,522 2,5x1,5\nOH_RN88_1.960 Le Vernet (Le Pertuis) 1,960 2x2\nOH_RN88_4. 165 Route D28 (Saint-\nHostien)\n4, 165 2x2\nOA7 BIS Le Rouchas (Saint-\nHostien)\n4.950 Viaduc\nOH_RN88_6.008 (PGF) La Freydeyre (Saint-\nHostien)\n6,008 4x4,7m\nOH_RN88_6, 175 La Freydeyre (Saint-\nHostien)\n6, 175 2x1,5\nOH_RN88_7 .320 Parking \u2013 Aire (Saint-\nHostien)\n7 ,320 2,5x2\nOH_RN88_7 .755 Ouillon (Saint-Hostien) 7 ,755 3x2\nOH_RN88_8.225 Ouillon (Saint-Hostien) 8,225 3,5x3\nListe des passages utilisables par la Loutre\n- le tableau du Amphibiens de la mesure \u00ab\u00a0MERNE04 : Ouvrages de transparence \u00e9cologique \u00a0\u00bb en \npage 66 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\nPK Justification et enjeux Ouvrage\n1,7 \u00e0 2, 1 (\u00e0 red\u00e9finir \navec restauration des \nzones humides)\nZone humide du Vernet (recolonisation \npossible des zones humides restaur\u00e9es)\nOH 1,960 avec banquette d'au \nmoins 0,7 cm (renaturation du \nTruisson\n2,9 \u00e0 3,2 Les prairies de Faussier Ecoduc au PK 3.010\n4, 1 \u00e0 4,2 Vallon des Combes (pr\u00e8s des P\u00e9nides) OH 4, 165 avec banquette d'au \nmoins 0,7 cm\n4,6 \u00e0 4,7 Roudesse (Salamandre tachet\u00e9e) Viaduc du Roudesse\n5,2 \u00e0 5,4 Mares sur les pentes du Mont Chiroux Non impossible (fort d\u00e9blai)\n26\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 29\n6 \u00e0 6,25 Les foss\u00e9s de Freydeyre OH 6,008 et OH 6. 175 avec \nbanquette d'au moins 0,7 cm\n7 ,4 \u00e0 8,3 Les mares et zones humides aux abords de \nRochemezelle \u00e0 Triton Ouillon\nOH 7 ,755 et OH 8,225 avec \nbanquette d'au moins 0,7 cm\nTableau pr\u00e9sentant la liste des passages utilisables pour les batraciens au regard des zones \u00e0 enjeu\n- le 3eme paragraphe du sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNE05 : Am\u00e9nagement \ndes abords des passages \u00e0 faune \u00a0\u00bb en page 67 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Les 2 \u00a0buses s\u00e8ches compl\u00e9mentaires ( PPF_3.010 et PPF 9.900 en \u00d8 800 mm) seront mises en place \navec un rev\u00eatement naturel. L'apport de terre \u00e0 l'int\u00e9rieur des 2\u00a0PPF et sur leurs entonnements \nrepr\u00e9sente une \u00e9paisseur de 10 \u00e0 15 \u00a0cm (10 \u00a0cm minimum). De type terre v\u00e9g\u00e9tale, elle n'est ni trop \nargileuse (gonfle) ni trop calcaire (durcie). \u00a0\u00bb\n- les sous paragraphes Description de la mesure et Localisation de la mesure \u00ab \u00a0MERNE06 : Mise en \nplace d'\u00e9crans acoustiques le long de l'infrastructure \u00a0\u00bb en page 68 sont modifi\u00e9s comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Description de la mesure : L'infrastructure n\u00e9cessite l'installation de murs anti-bruit (lin\u00e9aire d'environ \n2,3km). Ces \u00e9crans pr\u00e9senteront des surfaces opaques pour r\u00e9duire le risque de collision avec l'avifaune \net les chiropt\u00e8res. Les surfaces transparentes et r\u00e9fl\u00e9chissantes seront \u00e9vit\u00e9es.\nLocalisation de la mesure : cf carte C36bis en annexe n\u00b05.\u00a0\u00bb\n- le sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNE07 : Mise en place de palissades pour \nocculter les \u00e9clairages des v\u00e9hicules \u00a0\u00bb en page 68 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Installation sur les passages \u00e0 faune de palissades ou dispositifs d'occultation permettant de \nlimiter l'effet r\u00e9pulsif de la lumi\u00e8re des phares des v\u00e9hicules qui circulent.\nPour les passages sup\u00e9rieurs, les dispositifs d'occultation sont pos\u00e9s sur toute la longueur du tablier \n(perpendiculaire \u00e0 la chauss\u00e9e et des entonnements jusqu'au raccord au terrain naturel.\nPour les passages inf\u00e9rieurs et \u00e0 proximit\u00e9 des passages inf\u00e9rieurs de palissades (au-dessus de l'ouvrage \nhydraulique sur le tablier et parall\u00e8le \u00e0 la chauss\u00e9e), le dispositif d'occultation incite \u00e9galement les \nchauves-souris \u00e0 passer dans l'ouvrage (en tunnel) plut\u00f4t que de survoler la chauss\u00e9e (risque de collision).\nLa jonction des \u00e9crans doit \u00eatre ad\u00e9quate pour \u00e9viter le passage de la lumi\u00e8re.\nUn contr\u00f4le r\u00e9gulier et un entretien des \u00e9crans est n\u00e9cessaire.\u00a0\u00bb\n- la derni\u00e8re phrase du paragraphe de la mesure \u00ab \u00a0MERNE08 : Suppression ou transfert des haies \ncr\u00e9ant des points de collision \u00a0\u00bb en page 68 est modifi\u00e9e comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Les haies \u00e0 supprimer ou transf\u00e9r\u00e9es sont cartographi\u00e9es sur la carte C36bis en annexe n\u00b05. \u00a0\u00bb\n- la 2eme phrase du sous paragraphe Description de la mesure \u00ab \u00a0MERNE09 : Plantations de haies \nd'\u00e9vitement et de haies guides \u00a0\u00bb en page 69 est modifi\u00e9e comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Ces haies ne doivent pas \u00eatre trop proches de la zone circul\u00e9e (cf MERNE03Spec). \u00a0\u00bb\n- la derni\u00e8re phrase de la mesure \u00ab \u00a0MERNE09 : Plantations de haies d'\u00e9vitement et de haies \nguides\u00a0\u00bb en page 69 est modifi\u00e9e comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Localisation de la mesure : cf carte C36 bis en annexe 5.\u00a0\u00bb\n- la derni\u00e8re phrase de la mesure \u00ab \u00a0MERNE11 : Gestion extensive des espaces renatur\u00e9s hors \nemprise\u00a0\u00bb en page 70 est modifi\u00e9e comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Localisation de la mesure : cf carte C36bis en annexe n\u00b05 .\u00a0\u00bb\n- la figure pr\u00e9sentant la localisation des protections acoustiques du Secteur 1 \u2013 Le Vernet \u2013 La \nTaverne de la mesure \u00ab \u00a0MERH03 : Protections acoustiques \u00a0\u00bb en page 72 est modifi\u00e8e comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0\n27\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 30\nFigure pr\u00e9sentant la localisation des protections acoustiques du Secteur 1 \u2013 Le Vernet \u2013 La Taverne \n(Ing\u00e9rop, 2022)\u00a0\u00bb\n- le 2eme paragraphe du sous paragraphe Les am\u00e9nagements dans les secteurs bois\u00e9s de la mesure \n\u00ab\u00a0MERH04spec : Am\u00e9nagements paysagers \u00a0\u00bb en page 75 est modifi\u00e9 comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0Dans les emprises du projet, les nouvelles lisi\u00e8res foresti\u00e8res seront remodel\u00e9es ainsi :\n\u2022 Un d\u00e9frichement sur une \u00e9paisseur d'environ 7 m, dans la mesure du possible ;\n\u2022 Un abattage s\u00e9lectif sur une \u00e9paisseur de 5 m \u00e0 l'int\u00e9rieur du boisement des arbres m\u00e2tures ou \nmena\u00e7ant de tomber (mauvais \u00e9tat phytosanitaire) ;\n\u2022 Une replantation des secteurs d\u00e9frich\u00e9s sous la forme d'un ourlet pour reconstituer une lisi\u00e8re \nforesti\u00e8re (cf. le sch\u00e9ma ci-dessous). \u00a0\u00bb\n- la 3eme et 4eme phrases du sous paragraphe L'int\u00e9gration paysag\u00e8re des potentielles zones de \nd\u00e9p\u00f4ts de la mesure \u00ab \u00a0MERH04spec : Am\u00e9nagements paysagers \u00a0\u00bb en page 77 sont modifi\u00e9es \ncomme suit\u00a0:\n\u00ab\u00a0En ce qui concerne le paysage, l'objectif est de rendre, \u00e0 terme, ces d\u00e9p\u00f4ts le moins perceptibles \npossibles.\u00a0\u00bb\n- la mesure MEC001 de la page 78 \u00e0 87 est modifi\u00e9e comme suit \u00a0:\n\u00ab\u00a0\n28\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 31\nLe tableau suivant pr\u00e9sente les d\u00e9tails des compensations par site et par typologie d'habitats.\n\u00ea \u00e2Num\u00e9ro du Site e 5 \u00ef # Zsite \u00a9 =g TE F1 Arsac-en-Velay - Le Say Arsac-en-Velay 0,00 141 0,39 0,00 0,75 0,61 414 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,004 Brives-Charensac - Suc Pel\u00e9 Brives-Charensac 0,62 0,00 0,30 0,00 0,00 0,67 857 0,00 0 2,30 0,04 0,02 0,00Chavaniac-Lafayette / Saint-Georges-d'Aurac - ; 36 Soulages X muses Chavaniac-Lafayette / Saint-Georges-d'Aurac 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1001 0,00 301 2,45 0,00 0,00 0,00 0,00S Jax - Bois de Bourrichou Jax 0,00 4,50 17,08 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0011 Lantriac - Collange Lantriac 0,00 1,24 0,13 0,10 0,13 0,99 1103 0,00 76 2,60 0,00 0,21 0,00 0,0015 Le Chambon-sur-Lignon - Les Vernes Le Chambon sur Lignon 0,00 0,00 1,49 0,00 0,00 0,00 122 0,00 0 4,14 0,00 0,00 1,17 0,0016 Le Brignon - Cayres - Peyrouse Le Brignon 0,00 0,45 0,00 0,00 0,00 0,15 2180 0,00 490 5,31 0,00 0,00 0,00 0,0017 Le Brignon - Chadernac Le Brignon 0,00 0,28 0,00 0,00 0,37 0,00 1238 0,01 494 15,35 0,00 0,00 3,40 3,4018 Le Puy-en-Velay - Ours Le Puy-en-Velay 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,93 694 0,01 466 6,22 0,00 0,00 1,12 0,0020 Mazet-Saint-Voy - Les Ruches Mazet-Saint-Voy 0,00 0,00 0,09 0,00 0,00 0,00 0 0,16 0 0,00 0,00 0,00 0,89 0,0023 Polignac - Le Sagnas Polignac 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 0,81 0,00 2,36 0,00 0,0028 Queyri\u00e9res - La Banque Queyri\u00e8res 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 717 0,01 120 0,95 0,00 0,00 0,12 0,0029 Queyri\u00e8res - Lou Prauds Queyri\u00e8res 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 0,02 200 0,70 0,00 0,00 0,50 0,5030 Retournac - Les Revers Retournac 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 525 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0031 Roche-en-R\u00e9gnier - La Sagnole Roche-en-R\u00e9gnier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 412 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0032 Roche-en-R\u00e9gnier - Le Pichet Roche-en-R\u00e9gnier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,81 896 0,02 172 0,00 0,00 0,00 0,20 0,2036 Saint-Hostien - Le Crouzeau - Pr\u00e9 de Louche Saint-Hostien 1,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,71 986 0,00 437 1,43 0,14 0,00 0,32 0,3237 Saint-Hostien - Le Saint Saint-Hostien 0,48 0,00 0,00 0,00 0,68 0,04 329 0,01 317 6,20 0,21 0,00 0,80 0,8038 Saint-Hostien - Pr\u00e9 de Besse Saint-Hostien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1235 0,01 0 2,03 0,00 0,00 1,08 1,0839et42 |Saint-Hostien - Bois de Corbi\u00e8re / Bois de Porriat | Saint-Hostien 0,00 0,00 0,00 0,95 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0040 Saint-Hostien - Bois du Pertuis Saint-Hostien 0,00 0,00 1,00 0,02 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0041 Saint-Hostien - Souchon Saint-Hostien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1099 0,01 879 2,35 0,00 0,00 1,10 1,1043 Sainte-Sigol\u00e9ne - Grangeneuve Sainte-Sigol\u00e9ne 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 733 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0044 Saint-Romain-Lachalm - Gournier Saint-Romain-Lachalm 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 0,02 332 3,15 0,00 0,00 2,68 0,0046 Saugues - Le Moulin de Chardon / Longeval Saugues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 697 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0047 Saugues - P\u00e9champ Saugues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 231 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0051 Siaugues-Sainte-Marie - La Garde Laniac - Barraude | Siaugues-Sainte-Marie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,38 1336 0,00 0 11,76 0,00 0,38 0,42 0,0052 Solignac-sur-Loire - Lac d'Agizoux Siaugues-Sainte-Marie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 0,00 5.75 5,75Saint-Hostien, Le Pertuis, Saint-Pierre-Eynac et53 Yssingeaux - Grand Tournant Saint-\u00c9tienne-Lardeyrol 0,45 0,00 0,00 0,00 0,00 1,08 0 0,00 138 0,00 0,00 0,00 0,75 0,7554 Yssingeaux - Les Goutes Yssingeaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 401 0,01 142 1,40 0,00 0,00 0,61 0,6155 Yssingeaux - Pra Mouly Yssingeaux 5,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0 0,00 32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00\n29\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 32\nFourr\u00e9s et landes (ha)Haies (ml)\nPelousess\u00e8ches et ourlets(ha)ste Site Commune\n64 Saint-Didier-en-Velay - Le Mont Saint-Didier-en-Velay 0,00 1114 0,00 500 1,66 0,00 0,001001 Polignac - \u00c9curie Polignac 0,00 697 0,00 0 0,00 0,00 0,001002 Roche-en-R\u00e9gnier - Dignac Roche-en-R\u00e9gnier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 326 0,00 0 0,00 0,00 0,001004 Sembadel \u2014 Gare Sembadel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 0,001005 Saint-Pierre-Eynac - La Varenne Saint-Pierre-Eynac 12,94 0,00 0,90 0,00 0,00 0,00 1754 0,00 362 6,58 0,00 0,00 0,45 0,451006 \u00cb;;\" s= Roche-Chave (ancien Serrair de fart. | vatodves 000 | 000 | 311 | 000 | 000 | 000 | 141 | 000 | 0 200 | 000 | 000 | 000 | 0,001007 V\"\":;\u00cem\"'le' Uy -Chemia deSentiacquesde Vals-Pr\u00e9s-Le-Puy 000 | 000 | 000 | 000 | 000 | 000 | 780 | 000 | 18 | 000 | 000 | 000 | 000 | 0001008 Yssingeaux - Le Besset Yssingeaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 456 0,00 116 0,00 0,00 0,00 3,02 0,001010 Saint-Paulien - Le Cros Saint-Paulien 0,00 0,05 0,00 0,00 0,00 2,43 1127 0,00 0 3,81 0,00 0,00 0,83 0,831011 Saint-Germain-Laprade - Mont Brunelet Saint-Germain-Laprade 0,00 0,00 0,67 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 1,55 0,00 0,001012 Saint-Victor-sur-Arlanc Saint-Victor-sur-Arlanc 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2079 0,00 0 3,05 0,00 0,00 7,95 7,951013 Yssingeaux - Les Barrys Est Yssingeaux 0,00 2,49 0,00 0,00 0,00 1,35 410 0,00 337 2,73 0,00 0,00 0,00 0,001014 Riotord Riotord 0,00 0,59 0,00 0,00 0,00 0,00 164 0,00 185 0,39 0,00 0,00 1,72 0,001016 Le Puy-en-Velay - Contournement de la RN88 DIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3974 0,00 610 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Saint-Hostien, Le Pertuis, Saint-Pierre-Eynac et1018 Saint-Front - La Gazelle Saint-Hostien, Le Pertuis, Saint-Pierre-Eynac et1047 Exploitants Agricoles Saint-\u00c9tienne-Lardevroi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24730 | 0,00 436 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002001 Saint-Front - Bellevue Saint 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2490 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002002 Saint-Front - Bonnefont Saint-Front 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 309 0,00 401 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002003 Mazet-Saint-Voy - La Chabannerie Mazet-Saint-Voy 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 628 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002004 Saint-Front - La Grange Saint-Front 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 963 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002005 Saint-Front - La Plaine Saint-Front 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 540 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002006 Saint-Front - La Redonde Saint-Front 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1666 0,00 156 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002007 Saint-Front - Mas de Reynaud Saint-Front 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 686 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002008 Saint-Front - Souteyros Saint-Front 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 965 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002010 Chadron - Colempce Haut Chadron 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 985 0,00 98 7,14 0,00 0,00 0,00 0,002011 Chadron - Colempce bas Chadron 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 415 0,00 0 5,60 0,00 0,00 0,00 0,00\n30\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 33\n- 3site site Commune = \u00cbg2012 Chadron - Les Varennes Chadron 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1112013 Solignac-sur-Loire - Les Chambons Solignac-sur-Loire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 5,28 0,00 0,00 0,00 0,002014 Solignac-sur-Loire - La Pille Solignac-sur-Loire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 220 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Saint-Hostien, Le Pertuis, Saint-Pierre-Eynac et2015 Chom\u00e9lix - Challes Saint-\u00c9tienne-Lard | 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 0,00 1,70 1,70Saint-Hostien, Le Pertuis, Saint-Pierre-Eynac et2016 Saint-Pal-de-Chalencon - Gu\u00e9ret de Vente # = [ == 00 !- =i gy \u2014\u2014/ \u2014 s IS\u2014 = 1> 4 |. . 2 e * 2A ds \u00e0 protections acoustiques |NG EROP TRAVAUX D'AM\u00c9NAGEMENT ET DE CONSTRUCTION SUR LA RN88 - D\u00c9VIATION DE LA RN88 ENTRE SAINT-HOSTIEN ET LE PERTUISimite de communecours d'eau (donn\u00e9e DDT) sA ( zones de mat\u00e9riaux exc\u00e9dentaires ZME La R\u00e9g io n - Titre: plan g\u00e9n\u00e9ral des travaux c':\\zga:oo;'at;uErplNautre \u00e9coulement -; > -\u2014 P\u00e9rim\u00e8tre PAC El Echelle : Formatprotection captage rapproch\u00e9 Auvergne-Rh\u00d4ne-AlpeS 1/5000 A3NOTA : Les hauteurs des protections acoustiques sont donn\u00e9es par rapport \u00e0 la hauteur du bord de la chauss\u00e9e Date rev : 07/06/2024 Num\u00e9ro : ICC4177_ETU_PRO_PRD_PGR_PLN_INF_0315_100 Rev: | Page : 2/6\n36\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 39\nRescindementAffluent du RoudesseZME 7 1\n\" oy o\nCx= -mT PR -- -I Pe \u2014\u2014\u2014 =\nSAGE BRUNE & ==\nSSNy\nLE CHEVALIER\nCHIROPTERODUCDE SAGNE BRUNE\u00ce\nProtection acoustique\u00e9cran H=2.40m L=352m\nST HOSTIEN\nRescindement| OH_RN88_6.175Rescindement e z. OH_RN88_6.008 2\nCh\u00e2te\u00e4u de Champ LE CHAMPRD18 CHIROPTERODUCLES COTES DU MONT-CHIROUX\n9.1aphay\n-\nOA 6Voie communale-n\u00b03-la Freydeyre\nPK6+000\nIsolation de facade MONT CHIROUX\nprotections acoustiqueslimite de communee ; ; ;cours d'eau (donn\u00e9e DDT) = F ( zones de mat\u00e9riaux exc\u00e9dentaires ZMEautre \u00e9coulement-\u2014 P\u00e9rim\u00eatre PACprotection captage rapproch\u00e9NOTA : Les hauteurs des protections acoustiques sont donn\u00e9es par rapport \u00e0 la hauteur du bord de la chauss\u00e9e\nLa R\u00e9gionAuvergne-Rh\u00f4ne-Alpes\nTRAVAUX D'AM\u00c9NAGEMENT ET DE CONSTRUCTION SUR LA RN88 - DEVIATION DE LA RN88 ENTRE SAINT-HOSTIEN ET LE PERTUISCollaborateur\u00c6inc\u00e9rorse Tite Plan g\u00e9n\u00e9ral des travaux Manon PEPINoEl Echelle Format1/5000 A3Date rev: 25/06/2024 Num\u00e9ro ! \\CC4177_ETU_PRO_PRD_PGR_PLN_INF_0315_100 MN ) Page - 48\n37\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 40\nL\n=334m\nZME 4.3OA8_ Chemin de la P\u00e9nide\n.'r\"\n426m ;\nFormatA34/6Page :\nCollaborateur :Manon PEPINEchelle :1/5000Rev :\nTRAVAUX D'AM\u00c9NAGEMENT ET DE CONSTRUCTION SUR LA RN88 - D\u00c9VIATION DE LA RN88 ENTRE SAINT-HOSTIEN ET LE PERTUISTitre : Plan g\u00e9n\u00e9ral des travaux\nICC4177_ETU_PRO_PRD_PGR_PLN_INF_0315_100\u00cbz\noR-lm,\u0152...rr_\u00e6(o]Znflm\u00eb[7p]ceO Protection acoustique>\u2014R' %v il\n\"\n_~rrA\u00bb-LA=\n*n\nY\n5/6A3Page :FormatCollaborateur :Manon PEPINEchelle :1/5000Rev:\n_1.890\u2014 >\u00bb =-\nrreau_1.900\nr \u2014\nNoH_Ba\u00bb OH_Echangeur-B1\n[T\n\"\n@Q_v...8'coz&-=gur\u2014BH Ean22.0404\nTitre : Plan g\u00e9n\u00e9ral des travauxTRAVAUX D'AM\u00c9NAGEMENT ET DE CONSTRUCTION SUR LA RN88 - D\u00c9VIATION DE LA RN88 ENTRE SAINT-HOSTIEN ET LE PERTUIS\nICC4177_ETU_PRO_PRD_PGR_PLN_INF_0315_100Num\u00e9ro :\nboeutousGERBE\n\u00bb By - . #.. d -. cE 4 p' oo; te\u00bb .\u00bbe . e \"p G eS ANA \u00ab \u00bb\n= , 2\nK .Akl07/06/2024Date rev :\n| 4\u00e9gionLaR-Rh\u00f4ne-AlpesAuvergne\nzones de mat\u00e9riaux exc\u00e9dentaires ZMEprotections acoustiques8o3\u00aeE8g5o2v\u00a9\u00bb2\u00cb8\n_+_\n\u2014-\u2014 P\u00e9rim\u00e8tre PACautre \u00e9coulementr protection captage rapproch\u00e9NOTA : Les hauteurs des protections acoustiques sont donn\u00e9es par rapport \u00e0 la hauteur du bord de la chauss\u00e9e\n39\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 42\nLA TAVERNE il\no -\n,,,,,o\ne c u v BB\n,,,,,,,,- rsEs\n-=\n\u00e0 \"\\ / (SEL AT~i .... \\d -~\ne e e e o 0 e\n- o E\n+ limite de communecours d'eau (donn\u00e9e DDT)autre \u00e9coulementprotection captage rapproch\u00e9NOTA : Les hauteurs des protections acoustiques sont donn\u00e9es par rapport \u00e0 la hauteur du bord de la chauss\u00e9e\nprotections acoustiquese 2 ; ,zones de mat\u00e9riaux exc\u00e9dentaires ZME\u2014 \u2014-\u2014 P\u00e9rim\u00e8tre PAC La R\u00e9gionAuvergne-Rh\u00f4ne-Alpes\n' 2 PINGEROP TRAVAUX D'AM\u00c9NAGEMENT ET DE CONSTRUCTION SUR LA RN88 - DEVIATION DE LA RN88 ENTRE SAINT-HOSTIEN ET LE PERTUISTitre : \u00a3 Collaborateur :Plan g\u00e9n\u00e9ral des travauxn 5 Manon PEPINEl Echelle : Format1/5000 A3Date rev: 07/06/2024 Num\u00e9ro : \\CC4177_ETU_PRO_PRD_PGR_PLN_INF_0315_100 el Page: o6\n40\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 43\nPr\u00e9sentation des ouvrages d'Art Courant et Non Courant (source Ingerop, Projet 2022)\nNom ouvrage d'art Type Commune R\u00e9tablissement Types de fondation \nOA 1 PSDP \nSaint-Pierre-Eynac\nRD 26 Profondes \nOA 2 PSDP CR de Rabuzac Superficielles \net profondes\nOA 2bis PSDA Saint-Pierre-Eynac & Saint-Etienne-Lardeyrol & Saint-\nHostien Passage Grande Faune Superficielles\net profondes\nOA 3 PICF \nSaint-Hostien \nVC 25 - CR d'Ouillon Radier \nOA 4 PICF VC 26 - Route d'Ouillon Radier \nOA 5 PSDA RN88 actuelle \u2013 \u00c9changeur de Saint-Hostien Profondes \nOA 6 PICF VC3 - CR de la Freydeyre Radier \nOA 8 PSDP CR de la P\u00e9nide Superficielles \nOA 8bis PICF Boviduc Radier\nOA 9 Vo\u00fbte b\u00e9ton arm\u00e9 RD 28 Radier \nOA 9bis PSDA \nLe Pertuis \nPassage Grande Faune Superficielles \nOA10 PIPO \u00c9changeur du Pertuis (Barreau neuf) Profondes \nOA 11 PICF VC 14 - Ex RN 88 Radier \nOA 12 PICF VC 15 \u2013 La Chomette Radier \nOA 13 PI VC14a (ouvrage existant am\u00e9nag\u00e9)\nTableau des ouvrages d'Art Courant (source Ingerop, Projet 2022)\nL\u00e9gende : PSDP : Passage Sup\u00e9rieur Dalle Pr\u00e9contrainte / PSDA : Passage Sup\u00e9rieur Dalle Arm\u00e9e / PICF : Passage Inf\u00e9rieur Cadre Ferm\u00e9 / PIPO : Passage Inf\u00e9rieur Portique Ouvert\n41\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 44\n\u00a9 @\n37.00 51.00 60.00 75.00 60.00\n<= Sens 1 Zch=912.17, |15 LE PUY ENVELAY \\l\n248.0065.00 75.00 60.00 48.00Sens 2 =>' ' | l| % FRMINY (>| Zac91sS2 LT i /\nrots @ \u2014 Tml 89900(Gabarit 4,30m) \u00c9=\nL'ouvrage d'art non courant pour le franchissement du Roudesse et de la RD18 (viaduc OA 7) \ncompos\u00e9 de deux ouvrages parall\u00e8les ind\u00e9pendants, supportant chacun un sens de circulation. \u00c0 ce stade des \u00e9tudes et compte tenu des caract\u00e9ristiques du site et du projet, les deux ouvrages comporteront des tabliers \u00e0 ossature \nmixte (b\u00e9ton / acier) et n'auront pas une morphologie identique (Cf. Figure ci-dessous du viaduc du Roudesse - Coupes longitudinales (source Ingerop, projet 2022)\n42\nSens Saint-Etienne > Le Puy-en-Velay\nSens Le Puy-en-Velay > Saint-Etienne \n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 45\nLEGENDE :\nTrac\u00e9 de cours d'eau :(Base topographiqueet retour de terrain)\nAm\u00e9nagements projet\u00e9s :\nv\u2014\u2014\"\nImpacts et Compensations Hydrauliques\u2014\nBras pnncipalBras secondaireBusage existantD\u00e9bordementsNappe d'inondation centennale(Q100) existante Sutace=4 575 haVoiume= 19 800m\u00b0Rescindementdu cours d'eauD\u00e9blaiset remblaisOuvrage HydrauliqueDrainage lat\u00e9raux(apport humide)Nappe d'inondation centennale(Q100) projet\u00e9e Surace=4 780 haVotume= 19 950m\u00b0\nR\u00e9seaux existants :\n88 ( O EU\nSans impact hydraulique\n\u2014\u2014\n\u2014 40 \u2014 R\u00e9seaude GazR\u00e9seau d'Adductiond'Eau Potable (aer)\n\u2014 \" \u2014 R\u00e9seau t\u00e9l\u00e9comRenaturationPlantationde ligneux - 2u/10m?Bouturagede saule - 3u/m*V\u00e9g\u00e9taksaton m\u00e9sophile fleurde foinV\u00e9g\u00e9talisation parcelle humidefleurde foinFossede dissipationEnsemensantEcart: en Surface = +0.205 ha/ en Volume = + 150 m\u00b0Mod\u00e9lisation hydraulique :Profil en travers ProjetAssainissement ext\u00e9rieur:Foss\u00e9s ext\u00e9neurs(assainissementde \"cr\u00eate\")Foss\u00e9sterre ( p<5%)Foss\u00e9sB\u00e9ton (p<10%)Foss\u00e9s B\u00e9ton avecenrochements (p>10%)Ouvrage hydraulique\nAnnexe N\u00b02 \u00a0 : modification de l 'annexe N\u00b04 : Plan des am\u00e9nagements projet\u00e9s \u2013 rescindements des \ncours d'eau \u2013 ouvrages hydrauliques et bassins de gestion des eaux pluviales\n43\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 46\nLEGENDE:\nTrac\u00e9 de cours d'eau :(Base topographiqueet retour de terrain)o Bras principalo Bras secondairemcemmesm Busage existantE D\u00e9bordementsmm= \u2014 Nappe d'inondation centennaleec (Qrco) existante Swtace= 0.078 haAm\u00e9nagements projet\u00e9s :w Rescindement du cours d'eau\u2014| \u2014 Quivrage Hydraulique\u00bb Drainage lat\u00e9raux(apport hurmice)Nappe d'inondation centennale\u2014 (Q+0) projet\u00e9e Swtser= 0241 haImpacts et Compensations HydrauliquesEcart en Surface= +0.163 ha\nProfil en travers ProjetAssainissement ext\u00e9rieur:Foss\u00e9s ext\u00e9rieurs(assainssementde \"cr\u00eate\")Foss\u00e9sterre ( p<5%)Foss\u00e9sB\u00e9ton (p<10%)Foss\u00e9s B\u00e9ton avecenrochements (p>10%)Ouvrage hydraulique\n\u2014\u2014 8s\n-\nR\u00e9seaux existants :\u2014 ... R\u00e9seaude GazR\u00e9seau d'Adductiond'Eau Potable (aer)\n\u2014\u2014\" \u2014 R\u00e9seau t\u00e9l\u00e9com\n\u2014\nR tionPlantation de ligneux- 2u/10m*Bouturagede saule - 3u/m*V\u00e9g\u00e9talisation m\u00e9sophile fleurde foin\nV\u00e9c\u00e9talisat e humid\nfleurde foinFossede dissipationEnsemensantIO 00}\nEtude de rescindement - plan des am\u00e9nagements projet\u00e9s LA CHOMETTE OH_RN88_0.800 \n44\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 47\nBretelle-S2 2.04(Cadre 2.00 x 2.00OHPassage petite faune avec banquette(dimension 0.70 x 0.70m)\nCt N1OO oOH RN88 1.96\n| Rive Droite |\n Lj l\nCM 51231\u00cf '\u2014 \u2014\u2014\": l 0.65m( w:,;'f, -; m4 } | d ce\u00e0 6 6 dn A e A-\n!L\nCadre 2.00 x 2.00 Cadre 2.00 x 1.60 Pd tite - ate atte D ot t \u00e0 \u00e0 \u00e8t\u00e9 Ll oPassage petite faune avec banquette Passage petite faune avec banquette m ;e 3(dimension 0.70 x 0.70m) (dimension 0.70 x 0.70m)~ h J[Rive ]! Rive Droite | [Rme.m]l-\u2014\u2014 \u2014\u2014T \u2014, T =1' 1.00m 080mK %\u2014- => ==n E' ! E_ PS |- Qo o0 4pq |k 0.50m010m _\u2014' | 0.70n 0.30m}] [ e |0.10m '~ 0.10 mi-4 - ARS030m; | |010 m4t-t-1-\u2014 Manama J L X f\u2014 > \u2014 Echebe initiaie 1/50As . SR 4 0 1m m\u00cb\u2014\u00e4S0cm\u2014l TT \u00a3 y - w Py SN p 0 1 64 (4\" % - - 4 -t , # P\n. ... L\n=\u2014 Ca 2o <* i' i { * H y} , l\u2014, I:'\n\u00dbk . -\nZone 1w= 60 radiers; longueur 0,80m ; Ah=0,35m\n'\nM.e\notf\nS = S m -- \\'\n. v, A\\\\_ \u00b0 Q\u2014C\\_A P \u00e0 mex _\u2014\u2014 .R ,.\nX\u20142\\\\\nZone 215 radiers; longueur 0,90m; Ah=0,15m\n- au 1.8\nQ 85 m\"sge \u00e0 Faune (PPF\nO 60\nCa )0 x 2.00> Pat e _:\".:\nProfil entraverstype \"radi\u2014s = |u\" || LD |el0 L. 4\nBoc frament acperuiitr _\u2014@ moyen rc E 431 \u00efN 018 mm |\u00ab'\\ 'ts\n-~\nb\n').'-'. AFracsen \u00a9 30200 \u20140 vs _ 7204 se tarmon 4re D 44 e\nE'\u00ce =1-]|\nA\n\u2014\u2014\nZone 3 Zone 421 radiers, longueur 0,80M| 20 radiers: longueur 1,0m ; Ah=0,23m; Ah=0,16m\nL\u00c9GENDE :\nTrac\u00e9 de cours d'eau :(Base topographique et retourde terrain)Bras secondairemce ce Busage existant\u2014\u2014 D\u00e9bordementsec - Nappe d'inondation centennalens (Q100) existante Surtace= 2.423 haVotume=7 135 m*Am\u00e9nagements projet\u00e9s :TM \"\u2014 Rescindementdu cours d'eauD\u00e9blarset remblais-\u2014 Quvrage HydrauliqueN Drainage lat\u00e9raux(apport humide)Nappe d'inondation centennale(Q100) projet\u00e9e Surtace= 2424 haVotume= 10 035m\u00b0Impacts et Compensations Hydrauliques\u2014 Sans impact\nR\u00e9seaux existants :\u2014 ... R\u00e9seaude GazR\u00e9seau d'Adductiond'Eau Potable (aep)\n\u2014\" - R\u00e9seau t\u00e9l\u00e9com\n\u2014 W\nRenaturationPlantationde hgneux - 2u/10m*Bouturagede saule - 3u/m*V\u00e9g\u00e9talisation m\u00e9sophile fleurde foin\nv ; det ;\nfleurde foinFosse de dissipationEnsemensantC NNONEIE\nEcart. en Surface= +0.001 ha/ en Volume = + 2 900 m*Mod\u00e9lisation hydraulique :o Profil en travers ProjetAssainissement ext\u00e9rieur:Foss\u00e9s ext\u00e9rieurs(assairussementde \"cr\u00eate\")\u2014 \u2014\u2014 _ Foss\u00e9s terre ( p<5%)- \u2014 _ Foss\u00e9s B\u00e9ton (p<10%)Foss\u00e9s B\u00e9ton avecenrochements (p>10%)c \" 111 ...m 'wa...\nEtude de rescindement - plan des am\u00e9nagements projet\u00e9s LE TRUISSON OH_BARREAU_1.900 / OH-RN88_1.960 / OH_Bretelle-S2_2.040\n45\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 48\n? \" es\" ( = =. |\n.p a \u00bb - =t - P> ___.= \\ % = |A \u00f9 \u00ab ; {s ot 2() $ \u0152' < =3Y e _| \u00e0 r. - - R>s - '5\np 3\nE mt mc\u2014\u2014 ce\u00a5\n; ,,\u2014y\u2014\u2014\u2014\"z \u2014 \u2014 \u2014P \u20142 - S - 5 S:\"\" A -- 115707 [ \u00a3 - v \u2014\u2014-\u2014 :\\').' 74en p\n0= iy PS e /F , Le d . Chomette> e ;\n\u00ab [~ - ev :,' = \\\\. ; \u00e6 ; 4 \"\u2014\u2014 PE -~ | }A >> - 4 = -y, }- : \u00a5 \u2014 - - < - ;\" 1 N S T u 2 bs\u2014 e \u00ef \u00cf SRS gaolyv .' v - \" 3 e -\u2014oM B <0 (- \u00cf = 2 . | _\u2014Q q = i ...Q ; =\n2100 = \u00ef ' \u2014 ...> 0 e * d 3 - 3 * =Cadre m = , ; - RSPassace \u00e0 P F PPF - \u2014| \\ 2 o, f T4 D ; | _ %i (88 4SS =\u2014 21 \\ < e S N k \u2014\u2014 \u00e9 ;\n== = ; e UE ; _ | o (Roudesse)| 'o=tp \\ A f I\\__: \u20ac c Vota: ! SN.. W \u00a3 ; \u00e9 din ; ' s.\n0 ; & \u00a3 d t u. =] \" - ; =. - d ... - \" - __ _Coupe CC\" coupe type sur secteur prairie = / \u00ae [ = ; EN TR c Nog-6 175 / e=I ! R R A . \\ ; A d o= 4 } . ;Profil en travers type 'rader\" ' D t A V | F X4 = \u201400 & 2 ) ) tesonderment en # \u20ac -.'-' R \u2014(= 1wt e bp> | p l v' ] *L E.rB | TB '\nSl 7 > N f S \u2014\u2014 (Rive Drode |Li = - A'i)ll 22 B e o& vyt vorutinCas -= r | L AN o \\ LEGENDE :> .ve\nV R - = = . \\\u00cf \"~| Trac\u00e9 de cours d'eau : R\u00e9seaux existants :\nz \u00b0 ; \u2014 e \u2014 ce | mer mmc5 m | Busage existant = d'Eau Potable (aep),'.~.m'\u2014m\"./rhxF? - <0 \u00e8 \"r - ; > -1 4 ) - | | sI ...=2N ; v - 3 N \u2014\u2014 Q100 existante Sutace=2423ha | \u2014 \" \u2014 R\u00e9seau t\u00e9l\u00e9com1= 2 3 v : = M \\ A mts ; Y ' - \u2014\\\\'\\, = se '\\\"'_ Am\u00e9nagements projet\u00e9s: Renaturation\nV\u00e9g\u00e9talisation m\u00e9sophile fleurde foinSl 2B Coupe BB\" coupe type sur secteur bois\u00e9 =\u2014 s\u00e9 \u2014 ' Ww'w'a'a\"V\u00e9g\u00e9talisation parcelle humidefleurde foinFossede dissipation\\ S [ @ rMcqeete) J 2 . , ' o \u2014-\u2014 (Q100) projet\u00e9e Sutace= 2.424 haN n t e srrr == BLN > Voume=10 035 m\u00b0\nC IR/ .\" ' ,s0 77 A \u2014 7 = \u00dc Impacts et Compensations Hydrauliques Ensemensant= ' = = ' - Ex . ; \u2014 Sans impact hydraulique- B \u2014\u2014\u2014 > F \"l ] ' Ecart en Surface = +0.001 ha/ en Volume = + 2 900 m*RS = ' Mod\u00e9lisation hydraulique:\n| Assainissement ext\u00e9rieur:Foss\u00e9s ext\u00e9rieurs, \u2014 - , K- (assainissementde *cr\u00eate\")L q N w. \u2014 =\u2014 _ Foss\u00e9sterre ( p<5%)' .\u2014 ; . \u2014 \u2014\u2014 _ Foss\u00e9sB\u00e9ton (p<10%)Zone 6 \" \u00c0 v . \u2014\u2014 [ OSS\u00e9S B\u00e9ton avecZone 4 Zone 5 6 radiers: ; ; N enrochements (p>10%)adiers; longueur 1,0m ; Ah=0,23m 11 radiers; longueur 1,0m ; Ah=0,13m ongueur 1.5\" X mmms Ouvrage hydrauliqueS Ah=0.\n' 1E e _\u2014 RPN ct Echelle initiale 1/250& ; \u00ee\u00e8\u00ff 7 .\u00e4?\\\u00ee 0 P Vom[ I 5 o (T Ln '= = e T7c N \u00a5elS | 1 il n 1\nLE TRUISSON OH_Bretelle-S1_1.820 / OH_Ex-RN88-O_1.525\n46\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 49\n17 radiers: longueur 0.30 m ; Ah=0 13m\nL\u00c9GENDE :\nTrac\u00e9 de cours d'eau : R\u00e9seaux existants:(Base topographiqueet retour de terrain)\u00c6es Bras principal \u2014-\u2014 R\u00e9seaude Gaz= Bras secondaire __ ... R\u00e9seau d'Adduction\u2014 Busage existant d'Eau Potable (aee)= (Q'c) existante Sutacs= 0.134ha \u2014\u2014 \" \u2014 R\u00e9seau t\u00e9l\u00e9comVoume= 0.040 m*Am\u00e9nagements projet\u00e9s : RenaturationrrT du cours d'eau \u00ebW\"'\u00e4\"\"\" [] \u2014 Phantationde ligneux - 2w10m\u00aee g g [0 | Boutragede saue - suDrainage lat\u00e9raux V\u00e9g\u00e9talisation m\u00e9sophile fleur(apport humide) ] de foinNappe d'inondation centennale |:| V\u00e9g\u00e9talisation parcelle humide(Qroo) projet\u00e9e Sutace= 0.087 ha fleurde foinVeure=0.034| } | Fossede dissipationImpacts et Compensations Hydrauliques @] \u2014 Ensemensant> impact hydraulique l\u00e9gerEcart: en Surface = -0.047 ha/ en Volume = - 57 m*Mod\u00e9lisation hydraulique :1 Profil en travers ProjetAssainissement ext\u00e9rieur:Foss\u00e9s ext\u00e9rieurs(assairessementde \"cr\u00e8te\")Foss\u00e9sterre ( p<5%)Foss\u00e9sB\u00e9ton (p<10%)Foss\u00e9s B\u00e9ton avecenrochements (p>10%)Ouvrage hydraulique\nEtude de rescindement - plan des am\u00e9nagements projet\u00e9s VALAUGERES OH_RN88_4. 165\n47\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 50\n7\n22\u2014\u2014 \u2014 M\ne e - .2\nt\n\u00bb |\n1\"'\" |\nD\u00e9viation de la RNEB entre Saint-Hostien et le Pertuis\nProjet modificatifETUDESDE RESCINDEMENTPLAN DES AMENAGEMENTS PROJETES : Freydeyre - OH_RNB8_6.008\n|sl | e\u2014\u2014 .... ce \u2014\u2014\u00ab | \u2014\u2014 vs \u00bb ce ....\u00bb | mt | mtsu ce vor se Cs_ | \u2014\u2014 | r. 6T ) - ....\u00bb | mm | mopae TC T o -E .Zore20 sex rqueu O3S m 0 O m Zone+15 ratiees orguewr0 35 m A020 m\nEtude de rescindement - plan des am\u00e9nagements projet\u00e9s LA FREYDEYRE OH_RN88_6.008\n48\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 51\nProfil en traverstype \"concavit\u00e9\"120m'.\u2014\u2014\u2014\u2014'l\nZone214 radiers, longueur 0 45 m ; Ah=0 13 m Zone113 radiers, longueur 0.5 m ; Atv= 04 m\nL\u00c9GENDE :\nTrac\u00e9 de cours d'eau '(Base topographiqueet retour de terrain)Bras principalooy Bras secondaire\u2014\u2014 D\u00e9bordements\nPt\n= Nappe d'inondation centennale(Q100) existante Swfave= 0.067 ha\n-J'rn' Rescindement du cours d'eau\u2014\u2014 Quvrage HydrauliqueN Drainage fat\u00e9raux(apport humide)\n\u2014E SScentennale(Q100) projet\u00e9e Sursc\u0153= 0.067 ha\n(assainissementde \"crite\")\u2014 .... _ Foss\u00e9sterre ( p<5%)\u00bb Foss\u00e9sB\u00e9ton (p<10%)A Foss\u00e9s B\u00e9ton avecenrochements (p>10%)=ms | Ouvrage hydraulique\nR\u00e9seaux existants :\n\u2014 \u2014 R\u00e9seaude Gaz__ .... R\u00e9seau d'Adductiond'Eau Potable (acP)\u2014\u2014 c \u2014 R\u00e9seauFibre optique\nR g\nPlantationde ligneux - 2u/10m*hflmfiflh-&l'm'V\u00e9g\u00e9talisation m\u00e9sophile fleurde foinV\u00e9g\u00e9talisation parcelle humidefleurde foinFossede dissipation\nG8 d 0 00\n Etude de rescindement - plan des am\u00e9nagements projet\u00e9s LE BOIS DU CROS OH_RN88_6. 175 \n49\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 52\n[OH_CR_Ouillon-N_8.240 \"OH_RN88_8.225 'OH_CR-Ouilion_Actuel_8.015| [ OH_RNB88_7.755| Pente:3.1% Pente:3.1% | Pente:1.9% | Pente:3.5%| Cadre PPF 3,50x2,00 m | Cadre PPF + chiropt\u00e8res 3,50x3,00 m Cadre 3,0x2,00 m | (Cadre PPF3,00x2,00 mPassage petite faune avec banquette(dimension 0.70 x 0.70m)Passage petite faune avec banquette(dimension 0.70 x 0.70m) + chiropt\u00e8resPassage petite faune avec banquette(dimension 0.70 x 0.70m)Passage petite faune avec banquette(dimension 0.70 x 0.70m)r | |e ) SOEE P \u2014\u2014 RE IS T eqn || 090m ; , | \u00cf | ] } I \u00ef 'e e b === ps 'q'\"d'r...\" = L _ _\u2014 \u2014 07 0.96 /M- S mi $ el 4 | sk st 1T AF T s.-2'00' 0.80m ] 2.40 080m 50 075m0.10 mp=\u2014t\u2014| r 300' -\u2014-\u2014-q'\u2014\u2014-\u2014\u2014\u2014\u2014\u2014\u2014\u00ceJ\u2014A | 0.10m] - 0.10 md ge 1 }n a \u00a78mi L\n\u00e6 ' [le \u2014\u2014'\u2014'\u00ceE \"\n/\nPt \u00a9 30300v v ...274 0 Vot e 514700 49\nProfil en sravers type \"concaut\u00e9\nTA TA'M i#acuce@ 10 XE mn peas.s2 Pn e & o\nALL =\nZone 742 radiers; longueur 0,95m ; Ah=0,15mone 93 radiers; longueur 1,1m ;Ah=0,10m3 radiers; longueuf1,2m ; Ah=0,18m 20m ; Ah=0,1\nL\u00c9GENDE :\nTrac\u00e9 de cours d'eau:(Base topographique et retourde terrain)Bras prncipalBras secondaireme mmc Busage existant\u2014> D\u00e9bordements\u0152..\u2014.\u2014.\u2014 Nappe d'inondation centennaleVoume= 19 800 m*Am\u00e9nagements projet\u00e9s:rrrx \"T= Rescindementdu cours d'eau\u2014 ; \u2014 Ouvrage Hydraulique'N Drainage lat\u00e9raux(apport humide)Nappe d'inondation centennale(Q100) projet\u00e9e Sutsce= 4,780 haVolume= 19 950 m*Impacts et Compensations Hydrauliques\nR\u00e9seaux existants :\n>s 2 \u2014\n\u2014\u2014 0 \u2014 R\u00e9seaude GazR\u00e9seau d'Adductiond'Eau Potable (AeP)\u2014 T \u2014 R\u00e9seauFibre optique\u2014\" - R\u00e9seau t\u00e9l\u00e9comRenaturation[[] \u2014 Ptantationde ligneux - 2u/10m*[[] \u2014 Bouturagede saule - 3um?V\u00e9g\u00e9talisation m\u00e9sophile fleur:] de foin|:| V\u00e9g\u00e9talisation parcelle humidefleurde foin- Fosse de dissipation- Ensemensant\u2014 Sans impact hydrauliqueEcart: en Surface = +0.205 ha/ en Volume = + 150 m\u00b0Mod\u00e9lisation hydraulique :1 Profil en travers ProjetAssainissement ext\u00e9rieur:(assainissementde \"cr\u00eate\")Foss\u00e9s terre ( p<5%)Foss\u00e9s B\u00e9ton (p<10%)Foss\u00e9s B\u00e9ton avecenrochements (p>10%)Ouvrage hydraulique\nEtude de rescindement - plan des am\u00e9nagements projet\u00e9s \nAFFLUENT DU ROUDESSE OH_CR-Ouillon-N_8.240 / OH_RN88_8.225 / OH_Ouilon-Actuel_8.015 / OH_RN88_7 .755\n50\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 53\n.-\n- \u00ab4utI P\n\"\"\"\"%.\"T'?\"\"\nL\u00c9GENDE:\nTrac\u00e9 de cours d'eau :(Base topographique et retourde terrain)Bras principalBras secondaireD\u00e9bordements\nd ; ;\n(Q100) existante Surtace= 4 575 haVoume=19 800 m?Am\u00e9nagements projet\u00e9s :rrr \"T Rescindementdu cours d'eauTT D\u00e9dlois etrembas\u2014 ; \u2014 Quvrage HydrauliqueW Drainage lat\u00e9raux(apport humide)Nappe d'inondation centennale- (Q100) projet\u00e9e Surtace= 4,780 haVoiume=19 950 m?Impacts et Compensations Hydrauliques- Sans impact hydraulique\nMod\u00e9lisation hydraulique :1 Profil en travers ProjetAssainissement ext\u00e9rieur:\nR\u00e9seaux existants :\u2014\u2014 \u2014# R\u00e9seaude GazR\u00e9seau d'Adductiond'Eau Potable (aer)\u2014 \u2014 \u2014 R\u00e9seauFibre optique\u2014#\" \u2014 R\u00e9seau t\u00e9l\u00e9com\n\u2014s A LS\nRenaturation\nBouturagede saule - 3u/m*V\u00e9g\u00e9talisation m\u00e9sophile fleurde foinV\u00e9g\u00e9tahsation parcelie humidefleurde foinFossede dissipationEnsemensantR05 90\nEcart: en Surface = +0.205 ha/ en Volume = + 150 m*\nEtude de rescindement - plan des am\u00e9nagements projet\u00e9s\nAFFLUENT DU ROUDESSE OH_VC-Ouillon_7 .440 / OH_RN88_7 .320\n51\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 54\nLEGENDE:\nTrac\u00e9de cours d'eau: R\u00e9seaux existants:(Base topographique et retourde terrain)= Bras principal \u2014 <... R\u00e9seaude GazT Bras secondaire __ ,\u2014 R\u00e9seau d'Adduction\"wvecre\u00e6 Busage existant d'Eau Potable (agp)E__:'-'\u2014_ Nappe d'inondation centennale\u2014\u2014\u2014\u2014\u2014 \u2014 (Q100) existante Suface=0 108 ha \u2014\u2014\" \u2014\u2014 R\u00e9seau t\u00e9l\u00e9comAm\u00e9nagements projet\u00e9s : Renaturation3 Rescindement du cours d'eau ; 4m et [] \u2014 Plantationde ligneux - 2u/10m?\u2014\u2014 \u2014\u2014 Ouvrage Hydraulique [ \u2014 Bouturagede saule - 3wm?Drainage lat\u00e9raux ;MN e B mn m\u00e9sopiiteurNappe d'inondation centennale V\u00e9g\u00e9talisation parcelle humide\u2014-\u2014 =0 (Q100) projet\u00e9e Sutace= 0.133 ha (\u2014 fleur de foin- Fosse de dissipationImpacts et Compensations Hydrauliques - Ensemensant\u2014 Sans impact hydrauliqueEcart en Surface = +0.025 haMod\u00e9lisation hydraulique :Profil en travers ProjetAssainissement ext\u00e9rieur:\nF ;\n(assainissementde \"cr\u00eate\")\u2014 \u2014\u2014 _ Foss\u00e9sterre ( p<5%)\u2014 ... _ Foss\u00e9sB\u00e9ton (p<10%)Foss\u00e9s B\u00e9ton avecenrochements (p>10%)C 1 OE \u00e0 OE 1E 1E (hmmw e R\nEtude de rescindement - plan des am\u00e9nagements projet\u00e9s \nLE ROUDESSE\n \n52\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 55\n.,B\u00cbM\u00cbB...A\u00cb._............O:_.\u00ce,\u00cfNN|\nL\u00e9gender==\nrac\u00e9\nZone humide\nRescindement projetjet\u2014 FR\u00e9tablissement projet- Cours deau\n\u2014 T\nIllustrations des rescindements envisag\u00e9s des 7 cours d'eau\n53\nFigure repr\u00e9sentant le rescindement du cours d'eau au lieu-dit \u00ab\u00a0La \nChomette\u00a0\u00bb et zone humide associ\u00e9e\nFigure repr\u00e9sentant le rescindement du cours d'eau du Truisson et \nzone humide associ\u00e9e\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 56\n54\nFigure repr\u00e9sentant le rescindement du cours d'eau \nau lieu dit \u00ab\u00a0Valaug\u00e8res\u00a0\u00bb et zone humide associ\u00e9e\nFigure repr\u00e9sentant le rescindement du cours d'eau au \nlieu dit \u00ab\u00a0la Freydeyre\u00a0\u00bb et zone humide associ\u00e9e\nFigure repr\u00e9sentant le rescindement du Roudesse et zone \nhumide associ\u00e9e\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 57\n55\nFigure repr\u00e9sentant le rescindement du cours d'eau au lieu dit \u00ab\u00a0Bois du \nCros\u00a0\u00bb et zone humide associ\u00e9e\nFigure repr\u00e9sentant le rescindement envisag\u00e9 sur l'affluent \ndu Roudesse et zone humide associ\u00e9e\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 58\n56\nFigure repr\u00e9sentant le rescindement envisag\u00e9 en aval du site\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 59\nTableau des principales caract\u00e9ristiques des ouvrages hydrauliques (source Ingerop, Juin 2024) \nN\u00b0 de l'ouvrage\nType \nd'\u00e9coulemen\nt\nVoie concern\u00e9e Commu\nne\nSuperfici\ne du \nbassin \nversant \nen ha\nD\u00e9bit \nd\u00e9cenna\nl (m\n3\n/s)\nD\u00e9bit \ncentenn\nal (m\n3\n/s)\nType \nd'ouvrag\ne\nDimensions \u00d8 \n(mm) ou L x H \n(m x m)\nOuvrage \ninscrit dans \nun \nrescindemen\nt\nObservation compl\u00e9mentaire\nOTH_Retab-OA13_0.385 Autre \n\u00e9coulement\nVoie Communale \n(VC14a)\nLe \nPertuis\n0,69 0,080 0,130 Buse \u00d8 500 mm - -\nOTH _AS-S2_0.513 Acc\u00e8s de service 0,29 0,025 0,040 Buse \u00d8 400 mm\nOH_RN88_0.800 Cours d'eau RN88 28,31 1,345 2,855 Cadre \nferm\u00e9 2 x 2 OUI PPF\u00a0(banquette)\nOTH _VC-Chomette-N_0.863\nAutre \n\u00e9coulement\nVoie Communale (VC) \nde la Chomette 0,70 0,065 0,115 Buse \u00d8 400 mm\n-\n-OTH _VC-Chomette-S_0.862 VC de la Chomette 1,53 0,140 0,250 Buse \u00d8 600 mm\nOTH _AS-S1_0.920 Acc\u00e8s de service 0,44 0,035 0,070 Buse \u00d8 400 mm\nOTH _Ex-RN88-E_1.250 Ex RN88 3,89 0,360 0,640 Buse 800 mm\nOTH _RN88_1.262 RN88 6,06 0,530 0,965 Buse \u00d8 800 mm\nOTH_RN88_1.500 RN88 0,75 0,090 0,145 Buse \u00d8 400 mm Ajout de l'OTH_RN88_1.500 suite \u00e0 la d\u00e9finition \ndes zones de mat\u00e9riaux exc\u00e9dentaires\nOTH _RN88_1.522 RN88 7 ,60 0,320 0,685 Cadre \nferm\u00e9 2.5 x 1.5 PPF (banquette)\nOH_Ex-RN88-O_1.525\nCours d'eau\nEx RN88\nLe \nPertuis\n148,14 1,695 4,660 Cadre \nferm\u00e9 3 x 2 OUI PPF (banquette)\nOH_Echangeur-B1_1.890 \u00c9changeur 106,30 1,120 3,200 Cadre \nferm\u00e9 2 x 2 OUI PPF (banquette)\nOH_Barreau_ 1.900 Barreau 71,62 0,500 1,890 Cadre \nferm\u00e9 2 x 1,6 OUI PPF (banquette)\nOTH _Echangeur-O_1.900\nAutre \n\u00e9coulement\n\u00c9changeur 20,93 0,670 1,545 Buse \u00d8 1000 mm\n-\nSuppression de l'OH_Echangeur E_1.918 du fait \nde la modification de la configuration du \ngiratoire Est de l'\u00e9changeur du Pertuis\u00a0: passage \nde 4 branches \u00e0 5 branches\nOTH _Echangeur-E_1.920 \u00c9changeur 33,90 0,650 1,625 Buse 1000 mm\nOH_RN88_1.960\nCours d'eau\nRN88 70,44 0,490 1,850 Cadre \nferm\u00e9 2 x 2 OUI PPF (banquette)\nOH_ Echangeur-B2_2.040 \u00c9changeur 69,95 0,480 1,835 Cadre \nferm\u00e9 2 x 2\u00a0 OUI PPF (banquette)\nOTH _D28-NO_3.105 Autre \n\u00e9coulement RD28 1,06 0,110 0,185 Buse \u00d8 500 mm\n-\nSuppression de l'OH_associ\u00e9_PGF_NE_2.700 du \nfait du d\u00e9calage du foss\u00e9 c\u00f4t\u00e9 Est\nSuppression de l'OH_AS-1_3.190 du fait de \nl'adaptation de dispositif d'assainissement\nRegroupement des OH_D28_NE_3.25 \nOH_RN88_3.275 et OH_Voie Romain_3.320 en \nun seul ouvrage hydraulique (OTH_RN88_3.275) \ncontinu sous les trois voies\nAjout de l'OTH_RN88_3.715 du fait de la \ncr\u00e9ation de l'OA8bis\nSuppression de l'OH_AS-2_3.779 suite \u00e0 l'ajout \nde l'OTH_RN88_3.715\nOTH_RN88_3.275 RN88 50,49 0,415 1,650 Buse \u00d8 800 mm\n57\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 60\nN\u00b0 de l'ouvrage\nType \nd'\u00e9coulemen\nt\nVoie concern\u00e9e Commu\nne\nSuperfici\ne du \nbassin \nversant \nen ha\nD\u00e9bit \nd\u00e9cenna\nl (m\n3\n/s)\nD\u00e9bit \ncentenn\nal (m\n3\n/s)\nType \nd'ouvrag\ne\nDimensions \u00d8 \n(mm) ou L x H \n(m x m)\nOuvrage \ninscrit dans \nun \nrescindemen\nt\nObservation compl\u00e9mentaire\nAutre \n\u00e9coulement\nSaint-\nHostien\nOTH_RN88_3.715 RN88 1,57 0,125 0,235 Buse \u00d8 500 mm\nOTH _RN88_3.863 RN88 25,89 0,625 1,795 Buse \u00d8 800 mm\nOH_RN88_4.165 Cours d'eau RN88 71,72 0,810 2,780 Cadre \nferm\u00e9 2 x 2\u00a0 OUI PPF (banquette)\nOTH _CR-P\u00e9nide_4.310\nAutre \n\u00e9coulement\nChemin Rural (CR) de \nla P\u00e9nide 0,58 0,050 0,090 Buse \u00d8 500 mm\n- Suppression de l'OH_CR-Rouchas-N_4.700 suite \n\u00e0 l'adaptation du dispositif d'assainissement\nOTH_EXU_BR_5-1_4.590 CR du Rouchas 2,36 0,135 0,295 Buse \u00d8 500 mm\nOTH _D18-NE_4.963 RD18\nSaint-\nHostien\n7 ,97 0,170 5 0,660 Buse \u00d8 600 mm\nOTH _D18-NO_5.215 RD18 9,85 0,270 0,820 Buse \u00d8 600 mm\nOTH _RN88_5.350 RN88 6,97 0,150 0,580 Buse \u00d8 800 mm\nOTH _VC-Freydeyre-N_5.925 Autre \n\u00e9coulement\nVC de la Freydeyre 0,44 0,035 0,070 Buse \u00d8 400 mm\nOTH _VC-Freydeyre-S_5.925 VC de la Freydeyre 23,30 0,455 1,530 Cadre \nferm\u00e9 0,5 x 1,5\nOH_RN88_6.008\nCours d'eau\nRN88 27 ,37 0,645 1,860 Cadre \nferm\u00e9 4 x 4,70 OUI PGF (banquette)\nOH_RN88_6.175 RN88 48,38 0,865 2,295 Cadre \nferm\u00e9 2 x 1,5 OUI PPF (banquette)\nOTH _RN88_6.373\nAutre \n\u00e9coulement\nRN88 7 ,89 0,345 0,890 Buse \u00d8 1000 mm - -\nOTH _RN88_6.800 RN88 17 ,08 0,600 1,525 Buse \u00d8 800 mm\n- L'OH_RN88_Actuelle-S_7 .300 est un ouvrage \nexistant qui n'est pas modifi\u00e9 dans le cadre du \nprojet.\nOTH _RN88-Actuelle-N_6.979 Ex-RN88 1,04 0,100 0,175 Buse \u00d8 400 mm\nOTH _Echangeur-SE_7 .060 \u00c9changeur\nSaint-\nHostien\n35,71 0,860 2,275 Buse \u00d8 1200 mm\nOTH _Echangeur-S_7 .130 \u00c9changeur 35,71 0,860 2,275 Buse \u00d8 1200 mm\nOTH _Echangeur-SO_7 .195 \u00c9changeur 35,71 0,860 2,275 Buse \u00d8 1200 mm\nCours d'eauOH_RN88_7 .320 RN88 128,53 1,715 5,030 Cadre \nferm\u00e9 2.5 x 2 OUI PPF (banquette)\nOH_VC-Ouillon_7 .440 Cours d'eau VC de l'Ouillon 131,04 1,765 5,070 Cadre \nferm\u00e9 3 x 1,5 OUI PPF (banquette)\nOTH _VC-Ouillon-N_7 .570 VC de l'Ouillon 0,68 0,075 0,130 Buse \u00d8 500 mm - -\n58\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 61\nN\u00b0 de l'ouvrage\nType \nd'\u00e9coulemen\nt\nVoie concern\u00e9e Commu\nne\nSuperfici\ne du \nbassin \nversant \nen ha\nD\u00e9bit \nd\u00e9cenna\nl (m\n3\n/s)\nD\u00e9bit \ncentenn\nal (m\n3\n/s)\nType \nd'ouvrag\ne\nDimensions \u00d8 \n(mm) ou L x H \n(m x m)\nOuvrage \ninscrit dans \nun \nrescindemen\nt\nObservation compl\u00e9mentaire\nAutre \n\u00e9coulementOTH _VC-Ouillon-S_7 .570 VC de l'Ouillon 3,04 0,245 0,455 Buse \u00d8 800 mm\nOH_RN88_7 .755\nCours d'eau\nRN88 138,60 1,850 5,130 Cadre \nferm\u00e9 3 x 2 OUI PPF (banquette)\nOH_CR-Ouillon-Actuel_8.015 CR de l'Ouillon 190,18 2,150 5,950 Cadre \nferm\u00e9 3 x 2 OUI PPF (banquette)\nOTH _CR-Ouillon-NE_8.015 Autre \n\u00e9coulement\nCR de l'Ouillon\nSaint-\nHostien\n52,35 1,205 2,825 Buse \u00d8 1200 mm - -OTH _CR-Ouillon-S_8.185 CR de l'Ouillon 2,85 0,220 0,420 Buse \u00d8 600 mm\nOH_RN88_8.225\nCours d'eau\nRN88 236,83 2,665 6,960 Cadre \nferm\u00e9 3.5 x 3 OUI PPF (banquette)\nOH_CR-Ouillon-N_8.240 CR de l'Ouillon 237 ,06 2,675 6,980 Cadre \nferm\u00e9 3.5 x 2 OUI PPF (banquette)\nOTH _CR-Ouillon-SO_8.260 Autre \n\u00e9coulement\nCR de l'Ouillon 12,23 0,465 1,140 Buse \u00d8 800 mm\n-\n-\nOTH _RN88_8.825 RN88 4,53 0,185 0,500 Buse \u00d8 1200 mm PPF (absence de banquette)\nOTH associ\u00e9_PGF-O_8.934 \nAutre \n\u00e9coulement\nPassage Grande faune\nSaint-\nEtienne-\nLardeyr\nol / \nSaint-\nHostien \n/ Saint-\nPierre-\nEynac\n0,29 0,020 0,040 Buse \u00d8 400 mm\nSuppression de l'OTH_AS-1_9.743 suite \u00e0 \nl'adaptation de la g\u00e9om\u00e9trie de l'acc\u00e8s de \nservice.\nOTH _CR-Rabuzac-S_9.275 CR de Rabuzac Saint-\nPierre-\nEynac\n1,66 0,100 0,220 Buse \u00d8 500 mm\nOTH _AS-2_9.730 Acc\u00e8s de service 11,92 0,410 0,950 Buse \u00d8 800 mm\nOTH _AS-1_9.733 Acc\u00e8s de service\nSaint-\nPierre-\nEynac\n1,17 0,105 0,205 Buse \u00d8 600 mm\n \nOTH _AS-2_9.770 Acc\u00e8s de service 0,50 0,040 0,075 Buse \u00d8 400 mm\n- -OTH _D26-N_9.790 RD26 1,69 0,145 0,285 Buse \u00d8 600 mm\nOTH _D26-S_9.790 RD26 12,06 0,415 0,965 Buse \u00d8 800 mm\nOTH _RN88_10.040 RN88 13,36 0,500 1,310 Buse \u00d8 1000 mm\n59\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 62\nTableau r\u00e9capitulant les caract\u00e9ristiques des ouvrages hydrauliques r\u00e9tablissant les cours d'eau (source Ingerop, juin 2024) \nMod\u00e9lisation r\u00e9alis\u00e9e aux droit des cours d'eau qui fournit des pr\u00e9cisions sur les ouvrages hydrauliques\nN\u00b0 de l'ouvrage Nom du\ncours d'eau\nDimensions\n\u00d8 (mm) ou\nH x L (m x\nm) et\nsp\u00e9cificit\u00e9\n\u00c9quipement\nfaune\nLongueur\nde\nl'ouvrage\n(m)\nPente de\nl'ouvrage\n(%)\nFil\nd'eau\namont\n(m NGF)\nFil d'eau\naval (m\nNGF)\nD\u00e9bit\nd'occurence\ncentennale\n(m3/s)\nTirant\nd'air (m)\nAltitude\nde\nl'intrados\n(m NGF)\nNiveau de la\nbanquette\n(m NGF)\nNiveau\nd'eau\ncentennal\namont (m\nNGF)\nVitesse\nmaximale\ndans\nl'ouvrage\n(m/s)\nOH_RN88_0.800\nLe cours\nd'eau au\nlieu-dit \u00ab la\nChomette \u00bb\n2 x 2\n2 m de hauteur sur\nfondation (radier\nenterr\u00e9 de 50 cm)\nBanquette de\n70 cm de\nlarge\n63,0 12,0 984,26 976,76 2,855 0,67 985,76 984,76 985,09 4,2\nOH_Echangeur_ \nB2\n 2.040\nLe Truisson\n2 x 2\n2 m de\nhauteur sur fondation\n(radier enterr\u00e9 de 50 cm)\nBanquette de\n70 cm de\nlarge\n21,5 2,0 1014,52 1014,14 1,835 0,64 1016,02 1015,02 1015,38 1,7\nOH_RN88_1.960\n2 x 2\n2 m de\nhauteur sur fondation\n(radier enterr\u00e9 de\n50 cm)\nBanquette de\n70 cm de\nlarge\n43,4 1,0 1012,07 1011,64 1,840 0,35 1013,57 1012,57 1013,22 2,1\nOH_Barreau_\n1.900\n2 x 2\n2 m de\nhauteur sur fondation\n(radier enterr\u00e9 de\n50 cm)\nBanquette de\n70 cm de\nlarge\n17 ,0 3,5 1008,26 1007 ,66 1,885 0,67 1009,76 1008,76 1009,09 2,1\nOH_Echangeur-\nB1_\n 1.890\n2 x 2\n2 m de\nhauteur sur fondation\n(radier enterr\u00e9 de\n50 cm)\nBanquette de\n70 cm de\nlarge\n29,8 3,8 1003,16 1002,04 1,890 0,80 1004,66 1003,66 1003,86 2\nOH_Ex-RN88 \n1.525\n3 x 2\n2 m de\nhauteur sur fondation\n(radier enterr\u00e9 de\n50 cm)\nBanquette de\n70 cm de\nlarge\n22,3 4,4 992,22 991,24 4,665 0,59 993,72 992,72 993,13 2,3\nOH_RN88_4.165\nLe cours\nd'eau au\nlieu-dit \u00ab la\nValaug\u00e8res \u00bb\n2 x 2\n2 m de\nhauteur sur\nfondation (radier\nenterr\u00e9 de 50 cm)\nBanquette de\n70 cm de\nlarge\n42,0 10,4 942,77 938,41 2,775 0,69 944,27 943,27 943,58 3,6\nOH_RN88_6.008\nLe cours\nd'eau au\nlieu-dit \u00ab la\nFreydeyre \u00bb\n5 x 4\n5 m de\nhauteur sur\nfondation\n(radier\nenterr\u00e9 de\n50 cm)\nBanquette de\n70 cm de\nlarge\n48,0 9,0 880,63 876,32 1,860 3,90 885,14 881,13 881,24 2,4\n60\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 63\nN\u00b0 de l'ouvrage Nom du\ncours d'eau\nDimensions\n\u00d8 (mm) ou\nH x L (m x\nm) et\nsp\u00e9cificit\u00e9\n\u00c9quipement\nfaune\nLongueur\nde\nl'ouvrage\n(m)\nPente de\nl'ouvrage\n(%)\nFil\nd'eau\namont\n(m NGF)\nFil d'eau\naval (m\nNGF)\nD\u00e9bit\nd'occurence\ncentennale\n(m3/s)\nTirant\nd'air (m)\nAltitude\nde\nl'intrados\n(m NGF)\nNiveau de la\nbanquette\n(m NGF)\nNiveau\nd'eau\ncentennal\namont (m\nNGF)\nVitesse\nmaximale\ndans\nl'ouvrage\n(m/s)\nOH_RN88_6.175\nLe cours\nd'eau au\nlieu-dit \u00ab le\nbois du\nCros \u00bb\n1,5 x 2\n1,5 m de\nhauteur sur\nfondation\n(radier\nenterr\u00e9 de\n50 cm)\nBanquette de\n70 cm de\nlarge\n38,0 6,6 878,67 876,17 2,295 0,54 879,67 878,97 879,13 3,5\nOH_RN88_7 .320\nAffluent du\nRoudesse\n2 x 2,5\n2,5 m de\nhauteur sur\nfondation\n(radier\nenterr\u00e9 de\n50 cm)\nBanquette de\n70 cm de\nlarge\n46,0 6,2 811,69 808,85 5,035 0,74 813,19 812,19 812,45 3,5\nOH_VC-Ouillon-\nN_7 .440\n1,5 x 2,5\n1,5 m de\nhauteur sur\nfondation\n(radier\nenterr\u00e9e de\n50 m)\n- 12,0 5,0 798,39 798,83 5,075 0,53 799,39 798,69 798,86 4,3\nOH_RN88_7 .755\n2 x 3\n2 m de\nhauteur sur\nfondation\n(radier\nenterr\u00e9 de\n50 cm)\nBanquette de\n70 cm de\nlarge\n42,0 3,4 783,09 781,68 5,130 0,67 784,59 783,59 783,92 2,6\nOH_CR_Ouillon-\nActuel_8.015\n1,5 x 2,5\n1,5 m de\nhauteur sur\nfondation\n(radier\nenterr\u00e9 de\n40 cm)\n- 14,0 1,9 772,07 771,81 6,870\n0 (ouvrage \ntr\u00e8s \nl\u00e9g\u00e8rement \nen charge \ndu fait de \nlacontrainte \naval en \nterme de \nligne d'eau)\n773,08 772,37 773,10 2,4\nOH_RN88_8.225 3 x 3.5\n3 m de\nhauteur sur\nfondation\n(radier\nenterr\u00e9 de\n40 cm)\nBanquette de\n70 cm de\nlarge\n53,0 3,1 765,06 763,44 6,960 1,85 767 ,66 765,66 765,81 3,5\n61\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 64\nN\u00b0 de l'ouvrage Nom du\ncours d'eau\nDimensions\n\u00d8 (mm) ou\nH x L (m x\nm) et\nsp\u00e9cificit\u00e9\n\u00c9quipement\nfaune\nLongueur\nde\nl'ouvrage\n(m)\nPente de\nl'ouvrage\n(%)\nFil\nd'eau\namont\n(m NGF)\nFil d'eau\naval (m\nNGF)\nD\u00e9bit\nd'occurence\ncentennale\n(m3/s)\nTirant\nd'air (m)\nAltitude\nde\nl'intrados\n(m NGF)\nNiveau de la\nbanquette\n(m NGF)\nNiveau\nd'eau\ncentennal\namont (m\nNGF)\nVitesse\nmaximale\ndans\nl'ouvrage\n(m/s)\nOH_CR-Ouillon-\nN_8.240\n3,5 x 2\n2 m sur\nfondation\n(radier\nenterr\u00e9 de\n40 cm)\nBanquette de\n70 cm de\nlarge\n20,0 2,8 762,90 762,36 6,980 0,46 764,40 763,40 763,94 2,5\n62\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 65\n=f9451\n!);!FIRMINY >\n..\n\\\u2014\u2014\\.\u2014n\nPI(\n,!dco\u00b0)|1114\\4Dinamands\nTRAMAX D'AMENAGEVENT ET DE CONSTRUCTION SUR LA 3NE6- DEVIAT\n-\nlaTaverne|'.=-\u2014es\u00bb.%.\\'>;elT L S ~|ATlaGrande\u00a7Vezolle(CING\u00c9ROP\nN\n12FormatA3PazeB\nhe ksRev1/ 12 500e\nCallane \"atoutAKE\nVN DE LARN33 BNTIESA NT-HCSTEN E LEPERTJIS\n:l:l' GBRO\n15 FydDUIQUES.9 PRD PCR SH INC 2002 B\u00e0 SSEMIITEtnFR40 C0s1IdEXTERER BN 57 D\n9pbqICC4177 ETASZAINSSEMENT\nAssainissements exc\u00e8r aurs :Projet modificatif\nFlar sr\nite:\nNumero25 FLAN SNCPTIQUE6\nAkl14/01/2022s76 rev\n..\\ffCorbi\u00e8re\n_ Aena\u2014-\nmmm\u2014V \u2014\nH\u00c9CCUCE!Ry Ole nELa R\u00e9gion efnvergre-Rr\u00e2ne-Alpes\n3\n>PR=,JaP\u00e9nide_x\n!= Dy-ecence\n\u00b0\\GarnassesfoN#~laGenebrade/y.\\4*9444*;_*leTnadour;_\\A4Montoux.!GibandAe\u00a3le-BoGchit\u00ab/oll.h;.'//\\\\\\~Y\".obm-\\m;//./\\O;.J..\\\"\\a\nmu\u00e9tteasce cM ns p w 1S 50e dn\"\u20140 C el (2 Catkegrape UCTEN) Yok crcs tarerATES\u00c9CIe ents |07 Derxyaten TUTEY) t se en \u00bb\u2014 \u0178\u00dcN; TP pst !\u2014 Do = cuuSNR et Codcgeque 1P eyts ey,0 Praage? et *ns (P5T) P mocuge Gra-ce \"s (PGEAne g renent hadros que:- [ e !1... en\ne Padey st\nVools (CTHYUL % arlecrecteo Az cdeciecte rotures;\no = \"cuas Sl eccarodiorarxse C455PR ANad\u00e9cearr. ATT T e TRe\nOuma\u00ffs de Trawy sbhe H\nPridet d'arv\u00e9nsqerert 02 1aRNEE p'det\u00e9e GertoncraennesPc* oWl cux Dot e o \u00bb 4 !i e S s LA\n\u2014> 0des Larssirs wo aady\ncate- torauy| we- Forss Bm\u00bb Cms\u2014 Ouwez: Ml que (Uj\nr!\n-\u20143\nPlans synoptiques des r\u00e9tablissement hydrauliques (INGEROP 2022)\n63\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 66\n'! BUs 3 H,':ile Breuil :-;\\' = \\' . /> Ea' se T mts \" e les // l'Hermet/ \\___Le Bouchas \u2014* A, G >\\., Vernassous\n\u2014rn E S\ncf_____\nCelller . ' 'PN\\ 828 \\\\ 5763| la Combe \u2014...Goudifou | >\\.';'ranmm e . N\u2014- // ' la Poua\nSucde M/,'.Nl\\ FIRMNY> \u00db'la Fontaine\\(1883 ;E'*\\,l_'\\l'. ;e \\ = - \u2014 '\\'\\ y Jm . / ; TS | . >x \\ A \\ \u2014- 2 e / \\ les Sauces \u2014 \\Ne S - ' = 77Tarcie s = es ; TRAVAUN D'\u00c9M\u00c9VAGEWENT ET DE COMSTRUCTION SUR LA ZMEB - D\u00c9MISTION DE A RN38 ENTRE SAN-HCSTEN E LEPERTUISuus ! M \u20140> Tahms PU p d! \u00bb u\u00b0 : A2ook \u2014 ot \" La Ragion W es bssain ssaments est\u00e9tiesrs E:he s Format\u00e9 . e - L J \\:rgr_g. R mm A \u00c02:\u2014::::::?:...-\u2014. \u2014\u2014\u2014e .:m-.;':\":: ?.'.\".':31\"3.\"_':.'\u00c8,_._ mm (PUF s e d i \\'' l. = Flan scioplique des 1slabl ssemenls tydulizucs 1/ 12 500e A3\u00b0 3 \u00ab e nasmrenent ? B a7 ; \\Nuner _ | as\u2014\u2014srr e f 0 T er prrc i = 44/01/2022 (ETE \\CCA177 ETL FRO PRD POR SCH ING 0002 B \" R l' 838 22RNSE-=FP-2CISER PRO (1L6.35 PLAN SHOPTIQUE -ASSAINSSEMENT EXT\u00c9FE\u00c6 SVN 77 D \"RO_B.OWEG\n64\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 67\nAnnexe N\u00b03 : modification de l 'a nnexe n\u00b05 : Localisation des mesures d'\u00e9vitement, de r\u00e9duction en phase \ntravaux et en phase d'exploitation\n65\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 68\nC35 bis : CARTE DES MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX Planche 01/15 - (Le Pertuis)\n\u2014 - - = _\nL-_j Emprise PAC \u2014\u2014 Trac\u00e9 projetRSI ZME {1 Limites communales\nXXX$:2.4.1.4.2.2.3.2.3.SO322K H XPAXKAAAKX AKX AN XX2 20 33 3 5 3N X XK XK1.2.3.2.2.2.2.8.3.8.5.0.8 8'x5xx KXKXXXXXX\n.\nKKXN\"\nKRN XXX\nXX KKKxxKXKXKXXXX\n'XXIXXXXXXXXXIIXXKXXXI\nKKKXXKXNKX\nKEXKXXXXKAAXXKXX222XX XKXXXXXXKKHXCXKUXMAMXKXXKXXEXXXXHXXKXXP020 2 XM XM XK- xxxxxxfi,x:x '\nKKX XEMEN bt OKW R KK KX XK I XA MK XWXKKKN KRR RELXRX XXX23020 33N H I DI I KRR K\ni \"'\u00e0. |\n...\"\n\\\nKKK MRXX XN Nb 2.5 3. 8.%.4 35 ARXKKXXX XXXb 2.2 2. 0.5 0. 0.5 8.8 0.0 *KXKXKXAXXKXAMXKCENXKNXXXXXXRXX:IXXXIXKXXKXXKX KKKXXKX1$.9.2.3.3.2.3.2.3. 032202052002 0.%FEOC XXMM NI NE AR AR RKA XN X! NCRHHHHKR KKK KKK KKK KK H ArdemesB2 52 0 5. 0.5 4. 5.9 & & AXUT ikle;.'\u0178\u00e2' QUN P R %- ; X% A6XN XN, TN - 2x X\nL\u00e9gende : |\u2014\u2014 _ MERNTO2 : Balisage et mise en d\u00e9fens de zones naturelles sensibles \"'\\;\"' MERNT17 : Lutte contre le d\u00e9veloppement \u00e6 MERNTO6 : Diqusitif limitant l_es impacts li\u00e9s aux 06/2024 \u00e6\u00e6 1 MERNTO2 : Zones naturelles sensibles \"I d'esp\u00e9ces exotiques envahissantes passages des engins de chantier Lambar\u00e9 63 \"\\'I\"G_EROP\u2014 ' MERNTOS : Arbres \u00e0 cavit\u00e9s enieux chiront\u00ea \u2014 MERNTO7 : Mise en place d'une cloture petite faune DI%+e _ MERNTO3 : Balisage pr\u00e9ventif et mise en d\u00e9fens de flore \u00e0 enjeux PTG 4GNS QR ONOUINES\"-;fl MERNTA2 : Pr\u00e9servation et gestionde la station de Carex hartmanii - MERNTO8 : Respecte( les techniques d'abattage @ MERNT3 : Zones de captures amphibiens 0 50 100 m_'-' du vallon de la Freydeyre [D :fle;;'ggg '(\u00cf:\u00eep\u00e2\u00e4\u00ef\u00e8\u00ee)techniques d MERNT14 : Zone potentielle de d\u00e9placement A \u00a5 [\u00e6 MERNT11 : Balisage - d\u00e9placement de plantes patrimoniales ; MERNT14 : Zones de captures reptiles\n66\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 69\nC35 bis : CARTE DES MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX Planche 02/15 - (Le Pertuis)\nLa Chomette\n-\nm-..fi...\"'\"\"fl') .'v :.':l \"/\n\u2014\u2014 p ps e.-'FTEff\"E\",.'\"!gg@tfi'flflfiP | ,\"'\no PSRA A v - \u2014\u2014 \u2014\u2014\u2014_'_,',..-\u00ab-un.'...\nLes Granges\n0.0.0.0.0'00000000000 9,00007070 707076 0.0707007670070 20 %0 %0076 70 706 %000 70 7 75706 % 06 76 % Y6 0 %000 %0 %00 %0 % OO SO SO % Ve e b e VeRR 07070767626 7626CLR 650707050 76 8 76 6XXX 0002000N 2000000 |550 RSS 0% %% %0267070e Y0 %..Yo%> ;\n74 ' \u00ae _\u00a3 . l 20009000 \u00bb. 000 DO OL\u00e9gende : Aftu_\u00eb\u00ea\u00e4\u00e2\u00fc\u00e2...\u00eb pevisee, XXX XXX\ne 90 e ey E eSk R A N 3FFN= R\nTM| Emprise PACX% ZME\u2014 Trac\u00e9 projet@ 1 e e|___4 Limites communales\nMERNTO2 : Balisage et mise en d\u00e9fens de zones naturelles sensiblesi MERNTO2 : Zones naturelles sensiblesMERNTO3 : Balisage pr\u00e9ventif et mise en d\u00e9fens de flore \u00e0 enjeuxf MERNT12 : Pr\u00e9servation et gestionde la station de Carex hartmaniidu vallon de la FreydeyreMERNT11 : Balisage - d\u00e9placement de plantes patrimoniales\nvfi MERNT17 : Lutte contre l d\u00e9veloppementd'esp\u00e8ces exotiques envahissantesMERNTO8 : Arbres \u00e0 cavit\u00e9s enjeux chiropt\u00e8resMERNTO8 : Respecter les techniques d'abattagedes arbres (zone sensible)MERNTO9 : Respecter les techniques de d\u00e9frichement\nMERNTO6 : Dispositif limitant les impacts li\u00e9s auxpassages des engins de chantierMERNTO7 : Mise en place d'une cloture petite fauneMERNT13 : Zones de captures amphibiensMERNT14 : Zone potentielle de d\u00e9placementMERNT14 : Zones de captures reptiles\n06/2024 ICING\u00c9Lambert 93 (NINGEROP\nm \u2014\u2014\n67\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 70\nC35 bis : CARTE DES MESURES D'\u00c9VITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX Planche 02bis/15 - (Le Pertuis)\nRk\u00c6T # | EmprisePAC \u2014\u2014 Trac\u00e9 projet*\nELy E KKK =. :____! Limites communalesT A =33 3 3 3 3 3\u00a2 3 X X % XX JEPFPEPETRPS3S *XX 3\u00a2 3 XX XX X X X m236 3 3 3 3 3 X 3 X % X ) .XKX 5 3 3 3\u00a2 X X 2 X S e\n'!XXXX{:3 XX:XXIRW\nb2 4.2, 4.0 5 & etXHXW\" :\nLes Granges20000@'O.\u00d4.O'O'O\u00d4O.O.Q\u00d4\u00d4QOOO.O.GQ_@2.9.0.9.9.9.90.9.9.9.90.90.9.9.0.\u00a2'0'0'0'6'0'0'0'@00'0'0'0'30'000800000000\\006000000000'taees: V 0.9 6.0\u00b00-0\u00b06.0\u00b00XAREUR, 0000 0.0.9\u00b00.6\u00b05 570PVU\" L X CICS'w} t - ' \u00a2 ' ; : S IR )< 3 2 38 M 26X X% 2; Le Vernet Lde RS , 00 XX KKXX KK ANNC P22.5.2.0.8.9.8.52.08.0.%54Pttt T.2.2.2./ KMNPCXNUKMKMAKKXKXI0. KKAXXK\nKKXXKXXWw.\nxx\"xxxxxxxXENMXUXEXM:KXKXXXXXXXXXKKXKXXKXKXXXKXXXXXXXXEXxxxx\noAx \u00ebls: \u00cb'oL \u00a3xy 4Ye #.+ &\u00c6!XZ 4c2L&exL\u00e9gende : X\u2014 _ MERNTO2 : Balisage et mise en d\u00e9fens de zones naturelles sensibles | /_gs MERNT17 : Lutte contre le d\u00e9veloppement ( MERNTOG : Dispositif limitant les impacts li\u00e9s aux 06/2024 z. : 41 d'esp\u00e9ces exotiques envahissantes passages des engins de chantier Lambert 63 INGEROP[x \"} MERNTO2 : Zones naturelles sensibles BT g : . Bonaboss dunide B s , . * MERNTOS : Arbres \u00e0 cavit\u00e9s enjeux chiropt\u00e8res \u2014\u2014 MERNTO7 : Mise en place d'une cloture petite faune++e+ _ MERNTO3 : Balisage pr\u00e9ventif et mise en d\u00e9fens de flore \u00e0 enjeux \" MERNTO8: R | o \u00c7 @ _ _f MERNT12 : Pr\u00e9servation et gestionde la station de Carex hartmanii e d b ' especter_b\u00ees lechniques d'abattage MERNT13 : Zones de captures amphibiens d 0 50 100 mdu vallon de la Freydeyre MeESF\u00ceI\\rlTr(()a\u00e2 _(\u00e4\"e S\u00ee{'s' | \u00ee)t hni de d\u00e9frich ' MERNT14 : Zone potentielle de d\u00e9placement ) [ EMERNT11 : Balisage - d\u00e9placement de plantes patrimoniales E T M\u00c9RAIT \u00e9 1 Zones s capisres repios\n68\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 71\nC35 bis : CARTE DES MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX Planche 03/15 - (Le Pertuis)\n(| EmprisePAC \u2014\u2014 Trac\u00e9 projetRSI ZMEf:_j Limites communales\n\"\nEXXXXKAXXK HR K M XXX\n\u00e6\nXX+ XKXKKXX; HAAXX PN XXX\u00e0 XKX KAKXXX XKX XIMNXX. NXXKXXXXXXXXXXXICMIOCKXKK ARXAUXEXKRR AKX AKX KN XXXX) \"KNAAXXKXXKXKXXHKXXKKXK; (MXXKXXKXXXXXKXKXXKXXXKIK, AXKEKENNKEXXXKX XXNN K XK XK XP \"KEXKXXXXXXXXX:XXIXX\n<>- <>Le Pertuis x>xx\"% S3@%&'%*}*%&{*%&.290990900099.90.60.0.0.0.0.0.40.\u00a29.9.9.9.9.9.9.0.0.9.9.90.9.9.0.9.9.0.0.\u00a20.0 00000929, 0.0.90.0.0.0.90.99.9.9.90.90.9.0.9.90.99000000090. 9.9.0.9.9.0.9.9\u20ac.9.9.9.9.6.0.0.$%&\u00e6w%&\u00e6w%&fz\u00ffOO\n%\u00bb\u00e6ee*\u00ae\u00ae.#\n\u00aee\n\u00ae\u00ae\u00a9\u00ae\n\u00ae\ne\n\u00bb@\u00aeX2$%y\u00ae\u00ae\u00ae'00\n\u00ae'\u00ff\u00aeS\u00b0X\u00b0RS\n\u00ae'f+\n\u00ae\n\u00ae\u00a2\n\u00ae\n\u00ae\n*\u00b0e\u00a9\u00a9Xe\u00ab\nD4&\u00a9&\u00e6\u00ae\u00ae\"\u00ae\u00aee\u00ae\u00aeol\"KKKXKK.\n\u00ae,\nS%dotetsiei)ce vo e L0202 0 KRRRR SS 50KWS 5000700RS$ L'&9 &0000700 0.0 4(SSSS0000005707662070KIRS07656767678\u00a2I%0323930500\n- e =Le Vernet KKXX\npassages des engins de chantierMERNTO7 : Mise en place d'une cloture petite fauneMERNT13 : Zones de captures amphibiensMERNT14 : Zone potentielle de d\u00e9placementMERNT14 : Zones de captures reptiles\nCCC06/2024 =Lambert 93 rrn\n.}\n69\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 72\nC35 bis : CARTE DES MESURES D'\u00c9VITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUXCimeti\u00e9re du Pert\u00e2i's_N DA =\"\\v\n\u0202Ny\nNN NN NN S e d SS eva o.O.O.O.OAOAO'Q.Y.Y';r\u00cf'SEs| N SS RR| SL RR RVe - NEOARIHIHRHAR| DO OO 0 0200200\n......------------.........\nPlanche 04/15 - (Le Pertuis)\nL-j Emprise PAC \u2014\u2014 Trac\u00e9 projetF s524i J Limites communales58 e SE LIR XK EN X R 2 N V00000* 0* QE 7 ; ?S 50 RSI CK pCsch\u00e8de D %0 %% Y% % ,% 5 DO R D4 00 \u00e0 000000 \u00ab\nsu dureu E S\n. ...... ;. SAKXX 6 :' .:-;;. A :: .;.-__ '._. ' /.'.'r'{\u00ff\u00ff\n\" \"2 3 ARSITS AT HU N p . X A 'S 4 417 < NP ' \u00bb pJriefgigeazetofot ; e R \\\\\\\\\\\u00e4\u00ee\u00ee\u00e7d\u00e4:\u00bb \\\\ 27,bil edite ol ofureiodataled.teteloog 21 ol O KS \\ /\nv'.'_ \\ \". NNN AN MION XX :: ::,;\n; %\\\\\\\\\\/ > \u00c0Sefofote \u00e0\\\\\" \u0152\\ A 5 X X 5 X 3\u00a2 ot eMn\u00e9 Gn s St ST ok s SRR S 2 \u00a2\nL\u00e9gende: # M 2 b stMERNTO2 : Balisage et mise en d\u00e9fens de zones naturelles sensibles .\"' \u00ab MERNT17 : Lutte contre le d\u00e9veloppement \u0152 MERNTO6 : Dispositif limitant les impacts li\u00e9s aux 06/2024 2. - 41\u00b0 d'esp\u00e8ces exotiques envahissantes passages des engins de chantier Lambert 93 INGEROPMERNTO2 : Zones naturelles sensibles ; _ L; e : ' \"devesdons datrais| rrz n H MERNTO8 : Arbres \u00e0 cavit\u00e9s enjeux chiropt\u00e8res \u2014\u2014 MERNTO7 : Mise en place d'une cloture petite fauneMERNTO3 : Balisage pr\u00e9ventif et mise en d\u00e9fens de flore \u00e0 enjeux W MERNT08 : R e Yt d'abat @ MERNT13 : Z d nibiMERNT12 : Pr\u00e9servation et gestionde la station de Carex hartmanii ' P ' ?'spec:r.btles E : Zones de captures amphibiens \u00e6 0 50 100 mdu vallon de la Freydeyre es arbres (zone sensible) MERNT14 : Zone potentielle de d\u00e9placement _ mMERNT11 : Balisage - d\u00e9placement de plantes patrimonialesMERNTO9 : Respecter les techniques de d\u00e9frichement\np\u00ae)MERNT14 : Zones de captures reptiles\n70\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 73\nC35 bis :\n\u00ab '\n; & .\nPlanche 05/15 - (Le Pertuis)CARTE DES MESURES D'\u00c9VITEMENT ET DE R\u00c9DUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX'.' 'l__j Emprise PAC \u2014\u2014 Trac\u00e9 projet: \u0152 ZME i-_\u2014_-_-j Limites communales\nSuc du Pertuisg; Faussier\n_\u00cbwuuum ;\nAs=\u2014\n-v\u00e6\\'\\\\\\\\\\\\\\\\\" :\n\u2014\u2014/_/\n......qq 77 ' \"- -: 4( '\\// , .' \u2014 \u2014 E r .\nMfMmm ' \u2014v-\u2014'\\! sE\nI ; I = \\\\\\\n\u2014 MERNTO2 : Balisage et mise en d\u00e9fens de zones naturelles sensibles \"\u00ab@ MERNT17 : Lutte contre le d\u00e9veloppement \u0152 MERNTO6 : Diqusitif limitant l\u00e7s impacts li\u00e9s aux 06/2024= P S d'esp\u00e8ces exotiques envahissantes passages des engins de chantier Lambert 93 \\NGEROP%e+ _ MERNTO3 : Balisage pr\u00e9ventif et mise en d\u00e9fens de flore \u00e0 enjeux , _ \u00c7 _. ; MERNTO8 : Respecter les techniques d'abattage @ MERNT13 : Zones de captures amphibiens 0 50 100 m9 4750 2000 SOIENG) | MERNT14 : Zone potentielle de d\u00e9placement 2 - z \u2014\u2014f MERNT12 : Pr\u00e9servation et gestionde la station de Carex hartmaniidu vallon de la Freydeyre MERNTO9 : Respecter les techniques de d\u00e9frichement s(\u00e9} MERNT14 : Zones de captures reptilesMERNT11 : Balisage - d\u00e9placement de plantes patrimoniales\n71\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 74\nC35 bis : CARTE DES MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX Planche 06/15 - (Saint-Hostien)\nTM| Emprise PAC \u2014\u2014 Trac\u00e9 projetcn PB ZME | i Limites communalesi = \u20140 KAAR KKX KKKAN w8 7626 X X RMN NN MION; - KXXEXKXKXXK:xflxm\u00e4ufij::x'u YXRR SR AXHRT \u0178\u00efg\u00ee\u00ef\u00e4 Q 'AUHL AN KM xx'\u00ee:xg_ L> @ \\* XKXN R KXANX NN, - %10038 3 4. 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MERNTO8 : Arbres \u00e0 cavit\u00e9s enjeux chiropt\u00e8res RNT07 : Mise en place d'une cloture petite faune%+e _ MERNTO3 : Balisage pr\u00e9ventif et mise en d\u00e9fens de flore\u00e0 enjeux MERNTOS : R rc d'abatt MERNT13 : Z d | nibie MERNT12 : Pr\u00e9servation et gestionde la station de Carex hartmanii As arbres'(zo\u00ee\\\u00eep\u00ee\u00e2:srib\u00ee\u00e2 E e ETE RI SOPIMESS GRION 0 50 100 mduvallon de la Freydeyre MERNTOS : R tor | )t b de d\u00e9frich ; MERNT14 : Zone potentielle de d\u00e9placement \u00bb = [I. . c . . . nespecier Ies techniques de aeircnemen ; .MERNT11 : Balisage - d\u00e9placementde plantes patrimoniales MERNT14 : Zones de captures reptiles\n72\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 75\n73\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 76\nC35 bis : CARTE DES MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX Planche 08/15 - (Saint-Hostien)l_'-__| Emprise PAC \u2014\u2014 Trac\u00e9 projet\u0152 ZME r-j Limites communales|P\nSRceX3XxxXX%3\u00a5\ngXKX\nXXXX!XX:XX'KX HR\n\u00cfXXXXXXXXX:,XXX X KB RN\nKQ;kXXXiAk;L;J{X0 22 KKX KC4 vvvvvvvvv;u\u2014Gl\nXA KRRW Y\n4 Xx ILHxxxvvxxsx\u00ee\u00ee&AR tetate etS\nbl 48\u00bb \u20ac\nXAKX4\nsxME XX\n;x*Xxe b3XX\u00c8 xx\u00a2 x xSaint-Hostien :\u00eb: .g\u00eb\u00eeHE XX X XXKX X| esuex\u00eaxxx E 6 XXXDV e83eL\nSs * &3C\u00c9RNH jetere X%% gXE piet':X&A m _::xE\u2014 _ MERNTO2 : Balisage et mise en d\u00e9fens de zones naturelles sensibles _:\"',\".' MERNT17 : Lutte contre le d\u00e9veloppement \u00e6 MERNTO6 : Dispo\u00e7i\u00fcf limitant l\u00e7s impacts li\u00e9s aux 06/2024 2lx 1 MERNTO2 : Zones naturelles sensibles ; d'espoces pXctques sva asarine PAGHIen G OON A AN | Lambert 93 INGEROP. B . - MERNTO8 : Arbres \u00e0 cavit\u00e9s enjeux chiropt\u00e8res -\u2014 _ MERNT07 : Mise en place d'une cloture petite faune%+e _ MERNTO3 : Balisage pr\u00e9ventif et mise en d\u00e9fens de flore \u00e0 enjeux - _ _ \u00c7 \u2014, N':53'1 MERNTA2 : Pr\u00e9servation et gestionde la station de Carex hartmani ' MERNTO8 : Respecter les techniques d'abattage @ MERNT13 : Zones de captures amphibiens 0 50 100 m:\u00b0 c du vallon de la Freydeyre E] ::;;rfirgs '(\u00cf::p\u00e2\u00ef:r\u00ef\u00ee)techniques T, % MERNT14 : Zone potentielle de d\u00e9placement \u00e7 P\u2014\u2014 I_//'/J MERNT11 : Balisage - d\u00e9placement de plantes patrimoniales ; MERNT14 : Zones de captures reptiles\n74\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 77\nC35 bis : CARTE DES MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX Planche 09/15 - (Saint-Hostien)L-_\u2014| Emprise PAC \u2014\u2014 Trac\u00e9 projet\u0152 ZME Ej Limites communalesSaint-Hostien\nN KH&&(=)\u00aeex XBXXM(XXX(XXXXxxx& Xllli':: XX\u00eb \u00bb iy\"-5'\"' . Rk= ce \u00ab\u00e4l \"X N- : % X (XK >e \u00e0 \". 5\u00c0 #Ko ce As 2:xy ' % u\u00ee:xxxxx %:\u00ebx s jz':':: t\u00e4\u00e6: AKX KK KICK > A nc se'x; t ::: '55' 7 :\u00ffyvxxas\u00eexx_ :u d cE r \" n T ;v $ r\u00e9jetese S, xhs CK XK RIR X AR v *vs 8 xxx SRE . % \u00fb X 3 CX X K X 2 AT D %x x xx \u00bb. :\u00ea\u00eb a;sxgnx Xlfl\u00e4fl\u00e4\u00e7 'IQSX\u00c7XIXXII.... j!\u00a2 d x AKX K XX KERFHX MRK AR X FRRXXXXX XXX XWRK AKXg ; r 1 S T # au tn,( xs XARH T A .i?fi::ifi \u00ff > %F e / R .. 1,\" sT n A \u00c6R E 4 . i, sE pa ; ; , ; A\u00c0 | | \u00e4:\u00ee\u00e4\u00eb\u00ee\u00ee\u00e4\u00eb\u00e2\u00e4;' s\u00e6 @ Fx C SP . %3 KRRTR XM R . & v >3 Sfi.g!'lk. x S XN sA X jerez jest- N \"\" f 4N ; x XHCNX x)wxl XX X XKKXX H LN KXXF \u00bb d K \"xXEBRAX % = KKX XXX XK, \\\\\\\"...'/-'z.}; \\ La Sagne brune53rking Saint-Hostien2Ct -\u00bb\u00eed'_ _,,\u2014.\u2014,,\u00e2c,.,,. -\nit\n1/! lllll\ndh T NS\nsn m r\u2014 vs e ce ce ce\nS 2 HE S/N NAB MEN T 08 5\nKRAk\u00a3 KK\n.|;11;'*\n%++ _ MERNTO3 : Balisage pr\u00e9ventif et mise en d\u00e9fens de flore \u00e0 enjeux * WIEHITIZE LS SSN O IRDENE\n\u2014 _ MERNTO2 : Balisage et mise en d\u00e9fens de zones naturelles sensibles \"1@ MERNT1 ' Lu\u00e7te contre le _d\u00e9veloppement \u0152 MERNTO6 : Dispo\u00a7itif limit:nt l_es impacts li\u00e9s aux 06/2024 L /IFNG\u00caROPi MERNTOZ-Zonce ruterotes vencikce d'esp\u00e8ces exotiques envahissantes passages dgs engins de c a'ntuer | Lambert 93 (N E\u2014 MERNTO7 : Mise en place d'une cloture petite fauneMERNT12 : Pr\u00e9servation et gestionde la station de Carex hartmanii MERNTO8 : Respecter les techniques d'abattage MERNT13 : Zones de captures amphibiens ; 0 50 100 m\u00e9 du vallon de la Freydeyre :Ae\u00ea:r\u00ef')r\u00eegs (\u00cb)ne s\u00ee{\\sit:l\u00ee)t - scz ; | MERNT14 : Zone potentielle de d\u00e9placement % [ E- Rafi ; l : Respecter les techniques de d\u00e9frichemen .MERNT11 : Balisage - d\u00e9placement de plantes patrimoniales (g') MERNT14 : Zones de captures reptiles\n76\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 79\nC35 bis : CARTE DES MESURES D'\u00c9VITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX Planche 11/15 - (Saint-Hostien)Le Roudesse (\u2014j Emprise PAC \u2014\u2014 Trac\u00e9 projetB3 ZME r_-_:l Limites communalesL\nCimeti\u00e8re Saint-Hostien _\nBatailloux\ne 02,\u2014 *'Amhall.n\\'\u00ee_\u00e4:'\"fl\u00ef;,\u00e2\u00ee. Q\"l\":: .) cr 2:.9.9.9.9.9.9\n-\n_ 0706766070ey, 0102000100000020E = O , e e A e 0400 0 e eS e Sn S e 2336939069 9669966960Nx 4FF3 e o Y e t 9.9, 0.0.0.0.0'0.0'0.0\"'===s R X3 00070056000 0700 20 0 % YoK e (XX CRHHARIHAKALS2 SE = *Q\u0152\u00c8D\u00dcE\u0152\u0152\u00cb\u00cf\u00cb Lo XS = = ;XI\nE DN A GRe S N2 0x EAkek ok LRKKNRE K eke ok e W\u2014\u2014 e OS E K SS =2K e S \u0178 KI SE HXX AINE ENKR RN HE Rsex 04 E\u2014 AR K RR GS E Bk ATl / 23 W8 s| ' SR B Sk S eN ' //* * \u00ee' \"V\\\"\\\"_ _ :u\nOuillon\n\u2014 _ MERNTO2 : Balisage et mise en d\u00e9fens de zones naturelles sensibles \"\u00ab@ MERNT17 : Lutte contre le d\u00e9veloppement MERNTO6 : Dispositif limitant les impacts li\u00e9s aux 06/2024 Ls 2m _ : d'esp\u00e8ces exotiques envahissantes passages des engins de chantier Lambert 93 ( \\lNG EROP; MERNTO2 : Zones naturelles sensibles * se e sc cn ns MERNTO? : Mise en place d'une cloiure:pelite-faune hayentous ole es+++ _ MERNTO3 : Balisage pr\u00e9ventif et mise en d\u00e9fens de flore \u00e0 enjeux \u00a3 156 \u00e0 OON OE CRIDNR 'f MERNT12 : Pr\u00e9servation et gestionde la station de Carex hartmaniidu vallon de la FreydeyreMERNT11 : Balisage - d\u00e9placement de plantes patrimonialesdes arbres (zone sensible) ; \u00e6l MERNT14 : Zone potentielle de d\u00e9placement }\u00cb __MERNTO9 : Respecter les techniques de d\u00e9frichement !MERNT14 : Zones de captures reptiles\nMERNT08 : Respecter les techniques d'abattage @ MERNT13 : Zones de captures amphibiens * 0 50 100 m\n77\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 80\nXX ANXK XXx%3%% XVallonlhumidelleil'onglde l'aFfluent'du.R_o'ud\u00e6se\nxx\nXKX\nKKK IRL3636 X x:u:xxxu xxx KEXKXKX RIM0 X XK nx:ul \u00bbX R XK KHKR KIH KIMN NN KRNHAHRKXKH KK HKIK IR NN RN N KR KNxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx\u00ebx:* \u20ac 3 32 3 3 3 3 3 KKX KX I SEUI VR DEXy Bn SERENC 3 CX X030 H MKW\" xn 6.5C 3 3\u00a2 3\u00a2 3 3\u00a2 3\u00a2 XX XX KA RN* UXKXKXKXXKX XM XX XKX XXM 3\u00a2 3\u00a2 3 3 33X N DE DE DE DEDE C CKX CIC IHM KKK XNH CIC DE HE DE DE DE DEDE D D0 3 XX XXXX\u00a2 XKX K\n4%\nKKXXXKXXICKKXXKEXXXKKKXXX\n'h\u00a7\u00a7e\u00a2\u00a7ifl*1KXXXXXXX';'M X X X X HH\nXXAXXXKAKANKKEKAXX )\nKXXXKKKKCKxEXXX%xxxx\u00e4::uunq XX R3 X% % WA TN RNXKHH DS e xGKXXK HRS . \u00a5vt Ouillon. |; <\u20aci ;\u00c8ip:i :t &A\nx\ns;' \\N t\u00e4'A -\n\" \\.';:\u00ab * N\nRS '{\u00cbfr\"'\nxX\n-\n.'\" \u2014'Les| | Emprise PACXX ZME\u2014\u2014 Trac\u00e9 projetR UN g0! __4{ Limites communales\nNxMxX,XX \u00c26XX XKXX X XXXXX XXXKKXX 3 X % X XXX KxxxX RKKXX X X X3 X 3 X X XKXXXXXXXXKKXKXXXKXXREX XM X XXX- MMMAKX AKX XKKXX X XVRNX X X% YXX x x x\u00e0' UKXX4X =Xx- N \u00ab.x > . \"x \u00cb x.ce K\"XXKKY Kk, .x q '5\u00eeg.T 2* \"R . M'e\u00eeu\u00e4xxxxx:x;x. oA35 # .Pu\u00e7xx\u00ee: AN xn\u00e4r\u00e4\u00e4x 'R :::t\u00a7a?- \"5'HAX XX'.\nMERNTO2 : Balisage et mise en d\u00e9fens de zones naturelles sensiblesMERNTO2 : Zones naturelles sensiblesMERNTO3 : Balisage pr\u00e9ventif et mise en d\u00e9fens de flore \u00e0 enjeuxMERNT12 : Pr\u00e9servation et gestionde la station de Carex hartmaniidu vallon de la FreydeyreMERNT11 : Balisage - d\u00e9placement de plantes patrimoniales\nMERNT17 : Lutte contre le d\u00e9veloppementd'esp\u00e8ces exotiques envahissantesMERNTO8 : Arbres \u00e0 cavit\u00e9s enjeux chiropt\u00e8resMERNTO8 : Respecter les techniques d'abattagedes arbres (zone sensible)MERNTO9 : Respecter les techniques de d\u00e9frichement\noll\u00ae!NMERNTO6 : Dispositf limitant les impacts li\u00e9s auxpassages des engins de chantierMERNTO7 : Mise en place d'une cloture petite fauneMERNT13 : Zones de captures amphibiensMERNT14 : Zone potentielle de d\u00e9placementMERNT14 : Zones de captures reptilesX\nx xxx\n.XE t- x,:\u00e4\u00eb }\u00e7'_\u00effl'\u00e4\u00ef&'a2 \u00a5 \\*Z\u00ceF.*E\u00ca_ *\n_'\n; #\nXKY\n06/2024 =\n* 0 50 100 mI\n\"KAXNAAR AXXXXXXXXXXX XKIOWR NN KS\n78\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 81\nPlanche 13/15 - (Saint-Etienne-Lardeyrol)C35 bis : CARTE DES MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX! TM| Emprise PAC \u2014\u2014 Trac\u00e9 projet\u00efRochemezelle ': RSI ZME Ej Limites communales'l' \\l'.l\u00ef\u00ef\u00efii- 2F pcA F \u00e0& AAANAANNANA';. ' \"\u00b0\u00b0\u00ceQZ?\u00b0 CR E ORN\nt\",e<'('r'l'Il\u00ef\u00ef'Q ;rI\u00ef |J /By ,- ;\nl\u00ee' M'@;\u00ab;\u00cb;\u00e0 sei ':\u00d4'\u00bb@\u00dc'\u00cf\u0178\u00d4QC ;- ; RIH\n$ : \u00bb\u00e6\u00ee $* ; -\u00bb | 85:' q\ncm 32A % ,.\u00eeXX\n\\\"'\\\n*\\\"\"\\\"\n\\\\\\'\\\\\u0178\"\n'\\\\\\\\\n/ '\\\\\\\u2014\u2014 MERNTO2 : Balisage et mise en d\u00e9fens de zones naturelles sensibles \u2014 / @ MERNT17 : Lu\u00e7te contre le _d\u00e9veloppement \u0152 MERNTO6 : Dispo\u00e7itif limitant l\u00e7s impacts li\u00e9s aux 06/2024 2lx \"1 MERNTO2 : Zones naturelles sensibles Y d'esp\u00e8ces exotiques envahissantes passages des engins de chantier Lambert 93 lh'th_EROP; MERNTO3 ' Bal svsitr\u00e9t \u00eens TS g Mo & s\u00f9 * MERNTO8 : Arbres \u00e0 cavit\u00e9s enjeux chiropt\u00e8res \u2014 _ MERNTO7 : Mise en place d'une cloture petite faune pe : Balisage pr\u00e9ventif et mise en d\u00e9fens de flore \u00e0 enjeux . , \u00c7 _ _o:h MERNT12 : Pr\u00e9servation et gestionde la station de Carex hartmanii - ZAe\u00ceRa':gr\u00ee\u00ee .(ZR;Sepggt:sritlfies)techmques d @ MERNT13 : Zones de captures amphibiens j 0 50 100 mpur du vallon de la Freydeyre MERNT14 : Zone potentielle de d\u00e9placement }( [ Es\u00e9 [D MERNTO9 : Respecter les techniques de d\u00e9frichement ; pMERNT14 : Zones de captures reptiles% MERNT11 : Balisage - d\u00e9placement de plantes patrimoniales\n79\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 82\nC35 bis : CARTE DES MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX Planche 14/15 - (Saint-Etienne-Lardeyrol)\n~\n._'-j Emprise PAC \u2014\u2014 Trac\u00e9 projet\u0152 ZME D Limites communales\nxP t X X: ; GGC \u00c9 p DEq P yetetfetepetrtoiatetetotomeggionr\\ \u00e8\u00f1oefl\u00f9\u00f9if X ; ; ' . PEC R M XA HICH IEHHK I K. KRINN 'A?A\")Q (S '3 # ' uKX % ~.\n3 XXX X XK X X 5 , . ; RabuzacP2 X : % A AHHHK KX X Xx: gefotersfo ' - S IR AR XD elPE B it. ' |\u2014 e ~ b330 ;' \" \u2014PS L CR SEETESPRE SRR AR\n\u00ab...,\u2014AA\u00c7I XXx RE RNTN X-wv....\u00ab-\u2014l{.'\nKXKXXXKXMX0 3. 2.2.0.5.9.0.2.2.8.%.9.4\nA~\nP4 4 409884464\u00a24\nSR KKKS\nKKX.8 8 9.8.2.2.3. 3.2.2.2.2..02.0.2.7.3.2.2.2.2.1.1I 2050 20 28 5 3 2 X X X X$.2.5.2.5.9.9.9.9.9.\u00a2\u00a2CKXXXAKXKXKKXXCKNKM X\nB 1.2.2.2.2. -rs%*3\n\u00f9XX 2SRRIOIS200000000 0 0 1010101010\n\u00ae\u00aeE\u00a9W\u00cb\u00dc\u00e8\u00e4?fi\u00bb>+ eX/voS\u00ab\nKKKXAB X X XXX\u00ef\\\u00ee KKXKXXX; uXKXX\n\">W XNA ...\npXXXXXX EXXXKXXKXKICHEKXKXXXXH\nc,3\nAXXHXKXXXK XM XX\n% 3 3 X XX\nxx\nKXXXXKXX\n\u00e9\u00ae Ripisylve lin\u00e9aire oM Plantation - Boisement Ouvrages de transparence ;_ e (MERNE05-MERNT16) \u00e9cologique (MERNE04) m Viaducooo \u00c9crans acoustiquesle long 77 Ripisylve surfacique Ide l'infrastructure (MERNEOS) s &M Boisement paysager (hors MERNE) Passerelle chiropt\u00e9re \u2014omo Palissades occultant les \u00e9clairages ... (r';:\u00e4'd:\u00e4:\u00ea) ( Am\u00e9nagements des abords des D Fassages grende.Taprie INGEROPdes v\u00e9hicules (MERNE07) \" passages faune (MERNE05) [:] Passage faune- Chiropt\u00e9re aventons denainLin\u00e9aire de haie (MERNEO9- 4\u2014\u2014 \u00eb Ecopont- G - MERREDR-NC) i MD As u u Passage petite faune Date : 06/2024 \u00ce\u00eeg\u00eagg\n83\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 86\nC36 Bis : MESURES D' EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUESPlanche 02bis/15 - (Le Pertuis)EJ Emprise PAC { | Limites communalesTrac\u00e9 projet | EXS] Zone de d\u00e9pot\nCl\u00f4tures amphibiens (MERNE01) 424 Ripisylve lin\u00e9aire M Plantation - Boisement \u2014 \u2014 Vadue >i 777 (MERNEOS5-MERNT16) \u00e9cologique (MERNE04)oon \u00c9crans acoustiques le long I i Ide l'infrastructure (MERNEO6) &M Boisement paysager (hors MERNE) Passerelle chiropt\u00e8re- ;\nnoo Palissades occultant les \u00e9clairages ol \u00e4:';\u00e4:::fn\u00ef) . Am\u00e9nagements des abords des D Passages grande faunedes v\u00e9hicules (MERNE07) INGEROPLin\u00e9aire de haie (MERNE09 \" passages faune (MERNE05) D Passage faune- Chiropt\u00e9re Nnvendons desnainin\u00e9aire de haie -- Murets R \u2014\u2014 ll Ecopont. 4 Am\u00e9nagements chiropt\u00e9res Echelle:\n# Ripisylve surfacique\n84\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 87\nC36 Bis : MESURES D' EVITEMENTET DE REDUCTION LORSDE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUES\nLe Pertuuso v_' -w' \"'?\n.A SR pierak\n\u00e0AN\nJ\u00e6'p'.'_' Yy, = , AClmetuere du Pertuisn\u00ab_' -\nCl\u00f4tures amphibiens (MERNE01)ooo \u00c9crans acoustiques le longde l'infrastructure (MERNE06)ooo Palissades occultant les \u00e9clairagesdes v\u00e9hicules (MERNE07)- Murets\n24245 Ripisylve lin\u00e9aire| Ripisylve surfacique\u00bb Zones humides(rescindements)- Lin\u00e9aire de haie (MERNE09 -MERNEOS- MC)\n. Plantation- Boisement(MERNE05-MERNT16)- Boisement paysager (hors MERNE)Am\u00e9nagements des abords despassages faune (MERNE05)4p__ Am\u00e9nagements chiropt\u00e9res\nPlanche 03/15- (Le Pertuis)':J Emprise PAC ! | Limites communales\u2014\u2014 Trac\u00e9 projet | EXSA Zone de d\u00e9pot\nOuvrages de transparence\u00e9cologique (MERNE04)D Passages grande fauneEcopont\nOH 1.525; /-\"\"\"m\n100 m\nINGEROP Format:fnnu\u00e9'ov-& \u00e9s A3. Echelle:Date : 06/2024 1/2500\nLTM Passerelle chiropt\u00e8reD Passage faune - Chiropt\u00e8reE Passage petite faune\n85\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 88\nC36 Bis : MESURES D' \u00c9VITEMENTET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUESPICT T e ;. o 2\n. . -e*.- .\u2014 \u2014\u00bb ., y e' ;v ; '_'v ; tL\n>\n-\nte\nesdP2l d\nON \u00c6Cu \u20142\nCl\u00f4tures amphibiens (MERNE01)ooo \u00c9crans acoustiques le longde l'infrastructure (MERNE06)ooo Palissades occultant les \u00e9clairagesdes v\u00e9hicules (MERNE07). Murets\n=\u2014\n&\u00bb&2\u00a23 Ripisylve lin\u00e9aireRipisylve surfaciqueZones humides(rescindements)- Lin\u00e9aire de haie (MERNE09 -MERNE05 - MC)\nm Plantation - Boisement(MERNE05-MERNT16). Boisement paysager (hors MERNE)Am\u00e9nagements des abords despassages faune (MERNE05)4p _ y Am\u00e9nagements chiropt\u00e8res\n\"\nPlanche 04/15- (Le Pertuis)':3 Emprise PAC l ] Limites communalesTrac\u00e9 projet R Zone de d\u00e9pot\nps vn e QsN\nOuvrages de transparence . 100 m\u00e9cologique (MERNE04)A\" Passerelle chiropt\u00e8re ' =D Passages grande faune INGEROP Format:D Passage faune - Chiropt\u00e9re \"Maventons denain A3\u00c9copont Echelle:E Passage petite faune Date : 06/2024 1/2500\n86\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 89\nC36 Bis : MESURESD' \u00c9VITEMENTET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUES Planche 05/15- (Le Pertuis):J Emprise PAC | I Limites communales\u2014\u2014 Trac\u00e9 projet X% Zone de d\u00e9pot\nT nib\u00e9 R B L r-'-\u2014..'.:o \u2014 \u2014 ~ .' ; \u2014._\u2014.\u2014__ . . NP_\u2014 dl e ezRE3 e : rrsi e \u20140 152 \u2014\u2014'..THIRURE D/ *--..-_\u2014l'\u2014'.- e H E' m 4\"\n;,\n\\9)BIS, =\nCl\u00f4tures amphibiens (MERNE01) \u00e9Zae%> d \"=m = == e\n$\nxNt .'\u2014JrfxeOH 4\u00b0165LTSN\n4 oo\n\u00bb.'..:-'.---\u00bb L \".\nB3.~ X3 f .E X7 &o?\\t;:\n-\u00b0-\nCl\u00f4tures amphibiens (MERNE01)oon \u00c9crans acoustiques le longde l'infrastructure (MERNE06)i i Zones humidesooo Palissades occultant les \u00e9clairages e :des v\u00e9hicules (MERNE07) (rescindements)- Lin\u00e9aire de haie (MERNEO9 -( Murets MERNEOS- MC)\n&3\u00a2 Ripisylve lin\u00e9aire/ Ripisylve surfacique\n\u00eb\n. Plantation - Boisement(MERNE05-MERNT16)a44 Boisement paysager (hors MERNE)Am\u00e9nagements des abords despassages faune (MERNEOS)_\u2014p__ y Am\u00e9nagements chiropt\u00e8res\nPlanche 06/15 - (Saint-Hostien)':J Emprise PAC ! | Limites communales\u2014\u2014 Trac\u00e9 projet \u0152 Zone de d\u00e9pot\n= ;_,,,,5 Route'D28 ==>= LR\n54\nq)\nOuvrages de transparence ;\u00e9cologique (MERNE04) m ViaducPasserelle chiropt\u00e8reD Passages grande faune |NG\u00caROP Format:D Passage faune - Chiropt\u00e9re faventons demeis A3OS Echelle:u Passage petite faune Date : 06/2024 1/2500\n88\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 91\nC36 Bis : MESURES D' EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUES Planche 07/15 - (Saint-Hostien); . | e 4 Y \u00e0 ':J Emprise PAC | | Limites communaleslf\\_')l/a:\n~ '_ 1\";;' & ; ; | | 0 Traceprojet R3] Zonede d\u00e9pot\n\u00ab === Cl\u00f4tures amphibiens (MERNE01) 343 Ripisylve lin\u00e9aire oM Plantation- Boisement Ouvrages de transparence(MERNEO5-MERNT16) \u00e9cologique (MERNE04)\u00c9crans acoustiques le lon ' ini ' =ooo q g Ripisylve surfacique &M Boisement paysager (hors MERNE)de l'infrastructure (MERNE0O6) 2 Himid W/ _ooo Palissades occultant les \u00e9clairages - ( rzg\u00e4 dgg\u00ebr\u00ee\u00ee) Am\u00e9nagements des abords des l l Passages grande faune \\NGEROP FormatPassage faune- Chiropt\u00e8re hnventons deraindes v\u00e9hicules (MERNE07) passages faune (MERNEO5)B Lin\u00e9aire de haie (MERNEO9- 4 - EcopontMurets MERNEO5- MC) p _ <4 Am\u00e9nagements chiropt\u00e9res Passage petite faune Date: 06/2024 \u00ce\u00eeg\u00eag\u00e2\n89\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 92\nC36 Bis : MESURES D' EVITEMENTET DE REDUCTION LORSDE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUES Planche 08/15 - (Saint-Hostien)EJ Emprise PAC | __ | Limites communales\u2014 Trac\u00e9 projet | EXS] Zone de d\u00e9pot\n\u00bb\n....bPe L T T E\nCl\u00f4tures amphibiens (MERNEO1) 2<% Ripisylve lin\u00e9aire M Plantation - Boisement Ouvrages de transparence 2] Viadue. , (MERNEOS-MERNT16) \u00e9cologique (MERNE04)oo \u00c9crans acoustiques le long Ripisylve surfaciquede l'infrastructure (MERNEO6) i &M Boisement paysager (hors MERNE) Passerelle chiropt\u00e9reones humiaesmop Palissades occultant les \u00e9clairages d\" (rescindem ents) g Am\u00e9nagements des abords des D Passages grande faune \u00c6NG ERO p Format:des v\u00e9hicules (MERNE07) \" - passages faune (MERNE05) [:] Passage faune- Chiropt\u00e9re lnvendons sdesmain A3Lin\u00e9aire de haie (MERNEQS- :- Murets o] MERNEOS-MC)( \u00e9w < Am\u00e9nagements chiropt\u00e8res e ( Date : 06/2024 Echelle:a Passage petite faune ate : 1/2500\n90\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 93\nC36 Bis : MESURES D' EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUES Planche 09/15 - (Saint-Hostien): g\noTM\n\\v\n3 5\nOH;6:0085 }4F e ANC1 g 0 BU HiNm\n=== Cl\u00f4tures amphibiens (MERNE01 &< Ripisylve lin\u00e9aire s4 Plantation- Boisement Ouvrages de transparence m ' 100 mm - TM (MERNEOS MERNT16) \u00e9cologique (MERNEO4 e L \u2014\u2014oon Ecrans acoustiques le long Ripisylve surfaciquede l'infrastructure (MERNE06) &M Boisement paysager (hors MERNE) Passerelle chiropt\u00e8re \"aoo Palissades occultant les \u00e9clairages E 20005 humides Am\u00e9nagements des abords des I l Passages grande faune \u0178'QNG EROP :(;rmat:R Passage faune- Chiropt\u00e8re hnveutons desnaindes v\u00e9hicules (MERNE07) (c passages faune (MERNEOS)Ecopont \u00c7 Echelle:Passage petite faune Date : 06/2024 1/2500- Lin\u00e9aire de haie (MERNEO9- 4\u2014\u2014 _Murets MERNEOS5 - MC) p <\u00ab Am\u00e9nagements chiropt\u00e8res\n91\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 94\nC36 Bis : MESURES D' \"\u00c9'VI,TEM'ENT\u00cbET DE R\u00c9DUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUIT\u00c9S \u00c9CO_LOGIQUES Planche 10/15 - (Saint-Hostien)3 L\u2014J Emprise PAC l:j Limites communales_ \u2014\u2014 Trac\u00e9 projet \u0152 Zone de d\u00e9pot\nOH)<<7_\u00a3'440\\...v '\u00efva\nes l'es|Penderies\nPASICHIRO,24 a4\nCl\u00f4tures amphibiens (MERNE01) 24343 Ripisylve lin\u00e9aire 2 Plantation - Boisement Ouvrages de transparence m Viadue 0 50 100 m; (MERNEOS-MERNT16) \u00e9cologique (MERNE04)ooo \u00c9crans acoustiques le longde l'infrastructure (MERNE06); | 2TM Boisement paysager (hors MERNE) Passerelle chiropt\u00e8re \u2014aoo Palissades occultant les \u00e9clairages - (\u00ca\u00cb\u00ce\u00caE\u00cb\u0152\u00cf\u00cb) 7777 Am\u00e9nagements des abords des D Passages grande faune @NGEROP \u20142des v\u00e9hicules (MERNE07) _ ! \u2014 passages faune (MERNE05) D Passage faune - Chiropt\u00e9re Wissnlons es A3) Lin\u00e9aire de haie (MERNEOS - __ . Ecopont :- Murets MERNE05 - MC) \u00bb _ 4 Am\u00e9nagements chiropt\u00e8res \u00ce\u00ce\u00ca\u00ca(I)'\u00ca\nI 2/ Ripisylve surfacique\nu Passage petite faune Date : 06/2024\n92\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 95\n_ r \u2014\nC36 Bis : MESURES D' \u00c9VITEMENT ET DE R\u00c9DUCTION LORS DE LA PHASED'EXPLOITATION ET CONTINUIT\u00c9S \u00c9COLOGIQUES\n.015\nCl\u00f4tures amphibiens (MERNE01)ooo \u00c9crans acoustiques le longde l'infrastructure (MERNE06)ooo Palissades occultant les \u00e9clairagesdes v\u00e9hicules (MERNE07). Murets\n#\u00bb\u00e9\u00a2> Ripisylve lin\u00e9aire\"/\u00c0 Ripisylve surfacique\u00e9 Zones humides(rescindements)- Lin\u00e9aire de haie (MERNE0O9 -MERNEOQS - MC)\nOH'7:755\" S S- : \":L}\"@'.'*'\u20140 A\n- Plantation - Boisement(MERNE05-MERNT16)- Boisement paysager (hors MERNE)! Am\u00e9nagements des abords des\" passages faune (MERNEOS)__p <\u00ab Am\u00e9nagements chiropt\u00e9res\n\u2014\nc< q\n_\\'_'_;.;4 OH)77440\u00e9 S \u2014A |\ne\n\u00cb\u00cb\u00d4H 7:320...------ Sh38 B\nOuvrages de transparence\u00e9cologique (MERNE04)m ViaducPasserelle chiropt\u00e8reD Passages grande faune[:] Passage faune- Chiropt\u00e9reEcopontB Passage petite faune\nPlanche 11/15 - (Saint-Hostien)L-J Emprise PAC | | Limites communales\u2014\u2014 Trac\u00e9 projet \u0152 Zone de d\u00e9pot\nl'esPenderies;\n_ 2luveutons denain A3. Echelle:Date : 06/2024 1/2500\n93\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 96\nC36 Bis : MESURES D' \u00c9'VITEMENT ET DE R\u00c9DUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUIT\u00c9S \u00c9COLOGIQUES Planche 12/15 - (Saint-Pierre-Eynac)'--' Emprise PAC [:J Limites communales\u2014\u2014 Trac\u00e9 projet \u0152 Zone de d\u00e9pot\nTOH7 755\"\"',;?9r\nCl\u00f4tures amphibiens (MERNE01) #4343 Ripisylve lin\u00e9aire 244 Plantation- Boisement Ouvrages de transparenceEcrans acoustiques le long 772 r f (MERNEOS-MERNT16) \u00e9cologique (MERNE04)ooo \" / # Ripisylve surfaciquede l'infrastructure (MERNE06) pisyW \u00f9 &M Boisement paysager (hors MERNE) A\"8 Passerelle chiropt\u00e8rem i ; - _ooo Palissades occultant les \u00e9clairages e (ng';;:;::::'net:) Z Am\u00e9nagements des abords des D Passages grande faune INGEROP Format:des v\u00e9hicules (MERNE07) \" passages faune (MERNE05) D Passage faune - Chiropt\u00e9re fventons demnain A3B Lin\u00e9aire de haie (MERNEOD - \u2014\u2014 _ Ecopont- Murets MERNEO5- MC) p < Am\u00e9nagements chiropt\u00e9res . Echelle:\n94\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 97\nC36 Bis : MESURES D' EVITEMENTET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUES Planche 13/15- (Saint-Etienne-Lardeyrol)':3 Emprise PAC | l Limites communales\u2014\u2014 Trac\u00e9 projet \u0152 Zone de d\u00e9pot\ne\nw cu o d 0 0 > CC \".. -ol I S W Ry LTN NIv R Ro' AL I N Y A n A\n- \u2014\nMilieux/bocagerstet/massifs)bois\u00e9sde Rabuzac> ;, aeVOTH8:825 4}% 2 0\nCl\u00f4tures amphibiens (MERNE01) <><}><;> Ripisylve lin\u00e9aire 2 Plantation - Boisement Ouvrages de transparence ; 0\u00c9crans acoustiques le long t (MERNEOS-MERNT16) \u00e9cologique (MERNE04)oo0 Ripisylve surfacique ;de l'infrastructure (MERNE06) pisyl 9 - Boisement paysager (hors MERNE) I 2us Zo\u00f1es humid L Passerelle chiropt\u00e8re \u2014ooo Palissades occultant les \u00e9clairages .l ( rgrs',\u00eei\u00eeu d:\u00e4la:t\u00ee) ' Am\u00e9nagements des abords des D Passages grande faune |NGEROP Format:des v\u00e9hicules (MERNE07) Lin\u00e9aire de haie (MERNEO9 \" \u2014 passages faune (MERNEO5) D Passage faune- Chiropt\u00e9re bivtibons sesviin A3in\u00e9aire de haie -- Murets - 4 Ecopont% Am\u00e9nagements chiropt\u00e9res ' Echelle:es E ' a Passage petite faune Date : 06/2024 1/2500\n95\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 98\nC36 Bis : MESURES D' EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUES\nCl\u00f4tures amphibiens (MERNE01)ooo \u00c9crans acoustiques le longde l'infrastructure (MERNE06)ooo Palissades occultant les \u00e9clairagesdes v\u00e9hicules (MERNE07). Murets\nP> u\neaee;> Ripisylve lin\u00e9aire\n1 f\nb__\nRipisylve surfaciqueZones humides(rescindements)Lin\u00e9aire de haie (MERNEO9 -MERNEOS - MC)\ncro r\n.T- O\u00cbQ;\u00c7'\u00d4'O\"O'@ A/ XARR KK KKK KKK KKKKK KH RCL L ESL L L CL L LVF L L CLR RS O210101 0101010101010 101010101010 10 101010100000 0 00e S 0.9. 9.9 \u00b0 vra P PVA KKK KLR KKK RS & oOO OO OO 00000000000.9.9.9.9.0.90.0.90.9.0.9.90.0.0.0.99.9.9.9.9.9.9.9,2R SS\nF 0002000000 A 0.0 0 0.6 0 00R AN 007070706 7020 4NXS( 000000000000S '0'0:0'0'0'0'0 IRR\u00b000s%C\\ 00202002323009A C33le Y\nx\n- Plantation - Boisement(MERNE05-MERNT16)- Boisement paysager (hors MERNE); Am\u00e9nagements des abords des\" passages faune (MERNEOS)\u2014p <\u00ab Am\u00e9nagements chiropt\u00e8res\nOuvrages de transparence\u00e9cologique (MERNE04)D Passages grande fauneEcopont\n3SRRPO OSNRESRE2010101010101010 0001000 RRRRRIRS VN SS0000000000N RSes La BIUGEre PRPS IR007070 67056, 101010100000 20101010101000\n\u00ea\u2014. _> \\ \\C2R AKX LS000 002008 0 0 0 0200 0 00,0 04\"O R07076705676 76676626SRS\u00b0.%299900000702000101 010%0 1070OO 000000000001S\nv avavay, \".'-'V <3I L SE R0000000200@00'060.@00'&0&000000B0by\nm ViaducPasserelle chiropt\u00e8re[:] Passage faune - Chiropt\u00e9reE Passage petite faune\nPR\nPlanche 14/15 - (Saint-Etienne-Lardeyrol)'-3 Emprise PAC | | Limites communales\u2014\u2014 Trac\u00e9 projet \u0152 Zone de d\u00e9pot\nING\u00c9ROP\"duventons sleimais. Echelle:Date : 06/2024 1/2500\n96\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 99\nC36 Bis : MESURES D' EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUESPlanche 15/15 - (Saint-Etienne-Lardeyrol)e \u0178 j ; > t P 3 \\;a'?\\a\\\"e'| | G \u00b0 se | n TM\" EmprisePAC || Limites communales\u00c6 06 \u00ae Y st | \u2014\u2014 Trac\u00e9 projet | EXS] Zonede d\u00e9pot\n\\A\\\n=== Clotures amphibiens (MERNEO1) << Ripisylve lin\u00e9aire 244 Plantation - Boisementi (MERNEOS-MERNT16)ooo Ecrans acoustiquesle longF / \u00c0 Ripisylve surfacique 'de l'infrastructure (MERNEO6) LA Ripisy \u00eb &M Boisement paysager (hors MERNE) Passerelle chiropt\u00e8re__ 200v i ; o .ooo Palissades occultant les \u00e9clairages e (zrzns?nszmet:) 1777 Am\u00e9nagements des abords des D Passages grande faune |NG EROP Format:des v\u00e9hicules (MERNEOQ7) m e \\ \" - passages faune (MERNE05) D Passage faune - Chiropt\u00e9re nventons derain A3R Lin\u00e9aire de haie (MERNEO9- \u2014 _ Ecopont- Murets MERNEOS5 - MC) p <\u00ab Am\u00e9nagements chiropt\u00e9res u cs Date : 06/2024 \u00ce\u00cb\u00ca(')'S\nOuvrages de transparence\u00e9cologique (MERNE04)\n97\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 100\n98\n42_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 101","date":"2025-05-22","first_seen_on":"2025-09-16T15:05:22+00:00","id":"06c4372a537ab2516c69c9d8f05490378146b866e8652f2520ba7366f0f51c34","name":"recueil-43-2025-107-recueil-des-actes-administratifs-special","pdf_creation_date":"2025-05-22T18:45:43+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/14842/102325/file/recueil-43-2025-107-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}