{"administration":"pref37","administration_name":"Pr\u00e9fecture d\u2019Indre-et-Loire","content":"INDRE-ET-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b037-2025-05007\nPUBLI\u00c9 LE  6 MAI 2025\nSommaire\nPr\u00e9fecture d'Indre et Loire /\n37-2025-05-06-00004 - 2025 05 - AP EP voie verte AZAY-LE-RIDEAU (4 pages) Page 3\n2\nPr\u00e9fecture d'Indre et Loire\n37-2025-05-06-00004\n2025 05 - AP EP voie verte AZAY-LE-RIDEAU\nPr\u00e9fecture d'Indre et Loire - 37-2025-05-06-00004 - 2025 05 - AP EP voie verte AZAY-LE-RIDEAU 3\nARR\u00caT\u00c9 n\u00b0 SAIPP/BE/25-16\nprescrivant l'ouverture d'une enqu\u00eate publique relative \u00e0 la d\u00e9claration d'utilit\u00e9 publique pr\u00e9alable\n\u00e0 la cr\u00e9ation d'une voie verte partag\u00e9e sur la route de Langeais sur la commune d'Azay-le-Rideau\net \u00e0 l'enqu\u00eate parcellaire\nLe pr\u00e9fet d'Indre-et-Loire\nChevalier de la L\u00e9gion d'honneur\nChevalier de l'ordre national du M\u00e9rite\nVu :\n\u2013 le Code de l'expropriation pour cause d'utilit\u00e9 publique, notamment ses articles L. 110-1 et suivants ;\n\u2013 le Code de l'environnement ;\n\u2013 le Code des relations entre le public et l'admini stration, notamment ses articles L. 131-1 et suivan ts et\nL. 221-2 ;\n\u2013 la d\u00e9lib\u00e9ration du 10 avril 2024 du conseil munic ipal d'Azay-le-Rideau approuvant la proc\u00e9dure de\ndemande de d\u00e9claration d'utilit\u00e9 publique pr\u00e9alable  \u00e0 la cr\u00e9ation d'une voie verte partag\u00e9e sur la\nroute de Langeais sur la commune d'Azay-le-Rideau e t autorisant la maire \u00e0 solliciter le pr\u00e9fet aux fi ns\nd'organisation d'une enqu\u00eate publique ;\n\u2013 le courrier de la maire de la commune d'Azay-le-R ideau du 15 avril 2024 sollicitant le pr\u00e9fet pour\nl'ouverture d'une enqu\u00eate publique ;\n\u2013 le  dossier  d'enqu\u00eate  pr\u00e9alable  \u00e0  la  d\u00e9claration  d 'utilit\u00e9  publique,  compos\u00e9  conform\u00e9ment  aux\ndispositions de l'article R. 112-4 du Code de l'expropriation pour cause d'utilit\u00e9 publique ;\n\u2013 le dossier d'enqu\u00eate parcellaire compos\u00e9  conform\u00e9 ment aux  dispositions de  l'article  R. 131-3  du\nCode de l'expropriation pour cause d'utilit\u00e9 publique ;\n\u2013 les avis des services sollicit\u00e9s sur le projet pr\u00e9sent\u00e9 par la commune d'Azay-le-Rideau ;\n\u2013 la d\u00e9cision du tribunal administratif d'Orl\u00e9ans N \u00b0 E25000037/45 du 24 mars 2025 d\u00e9signant M. Pierre\nTONNELLE en qualit\u00e9 de commissaire enqu\u00eateur, et M.  Claude ALLIOT en qualit\u00e9 de commissaire\nenqu\u00eateur suppl\u00e9ant ;\nConsid\u00e9rant ce qui suit :\nPour la r\u00e9alisation de son projet de cr\u00e9ation d'une  voie verte partag\u00e9e sur la route de Langeais, la\ncommune d'Azay-le-Rideau sollicite la d\u00e9claration d 'utilit\u00e9 publique et une enqu\u00eate parcellaire. Ce\nprojet qui ne comporte pas d'\u00e9tude d'impact, n'est pas soumis \u00e0 une \u00e9valuation environnementale en\napplication des dispositions de l'article R. 122-1 du Code de l'environnement.\nCes proc\u00e9dures justifient la tenue d'une enqu\u00eate pu blique unique pr\u00e9alable entrant dans le champ des\ndispositions  pr\u00e9vues  par  le  titre  Ier  du  livre  Ier  du  Code  de  l'expropriation  pour  cause  d'utilit\u00e9\npublique, et dont il convient d'arr\u00eater les modalit\u00e9s d'organisation.\nApr\u00e8s consultation du commissaire enqu\u00eateur,\nSur proposition du secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture,\nARR\u00caTE\nArticle 1er : objet de l'enqu\u00eate\nIl  sera  proc\u00e9d\u00e9  \u00e0  une  enqu\u00eate  publique  unique,  dans  les  formes  prescrites  par  le  Code  de\nl'expropriation pour cause d'utilit\u00e9 publique, en v ue de la cr\u00e9ation d'une voie verte partag\u00e9e d'une\nPr\u00e9fecture d'Indre et Loire - 37-2025-05-06-00004 - 2025 05 - AP EP voie verte AZAY-LE-RIDEAU 4\nlongueur  d'environ 2  kilom\u00e8tres  sur  la  commune  d'Az ay-le-Rideau, entre  le  rond-point  de  la gare\nd'Azay-le-Rideau et le lieu-dit \u00ab Le Haut Lur\u00e9 \u00bb.\nLe projet d'am\u00e9nagement s'inscrit dans la politique  de d\u00e9veloppement des mobilit\u00e9s actives de la\ncommune et vise \u00e0 r\u00e9aliser un maillage coh\u00e9rent et continu  de voies cyclables sur l'ensemble du\nterritoire communal.\nL'enqu\u00eate portera sur :\n\u2013 la demande de d\u00e9claration d'utilit\u00e9 publique du projet de cr\u00e9ation d'une voie verte,\n\u2013 une enqu\u00eate parcellaire.\nArticle 2 : dates et lieux de l'enqu\u00eate\nCette enqu\u00eate se d\u00e9roulera durant 21 jours cons\u00e9cut ifs, du mardi 27 mai 2025 \u00e0 14H00 au lundi 16 juin\n2025 \u00e0 17H00, en mairie de la commune d'Azay-le-Rideau.\nArticle 3 : commissaire enqu\u00eateur\nMonsieur  Pierre TONNELLE est d\u00e9sign\u00e9 en qualit\u00e9 de commissaire enqu\u00eateur titulaire pour mener\nl'enqu\u00eate publique.\nMonsieur Claude ALLIOT est d\u00e9sign\u00e9 en qualit\u00e9 de co mmissaire enqu\u00eateur suppl\u00e9ant dans le cadre de\ncette enqu\u00eate.\nArticle 4 : si\u00e8ge de l'enqu\u00eate\nLe si\u00e8ge de l'enqu\u00eate est fix\u00e9 \u00e0 la mairie d'Azay-l e-Rideau, sise au 2, place de l'Europe \u00e0 Azay-le-Ri deau\n(37190).\nArticle 5 : consultation du dossier d'enqu\u00eate\nLe  dossier  d'enqu\u00eate  sera  consultable  par  toutes  le s  personnes  int\u00e9ress\u00e9es  durant  la  p\u00e9riode\nmentionn\u00e9e \u00e0 l'article 2, aux jours et heures habituels d'ouverture au public en mairie d'Azay-le-Rideau.\nLe dossier d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9 sera consultable sur un po ste informatique mis \u00e0 la disposition du public en\nmairie et, \u00e0 tout moment, sur le site internet des services de l'\u00c9tat dans le d\u00e9partement, \u00e0 l'adresse\nsuivante : https://www.indre-et-loire.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-en-cours\nArticle 6 : observations et propositions du public\nPendant toute la dur\u00e9e de l'enqu\u00eate, le public pour ra consigner ses observations et propositions sur l e\nprojet :\n\u2013 par courriel \u00e0 l'adresse de messagerie d\u00e9di\u00e9e : pref-enquetes-publiques@indre-et-loire.gouv.fr\n\u2013 sur  un  registre  \u00e9tabli  sur  feuillets  non  mobiles,  d\u00e9pos\u00e9  en  mairie  d'Azay-le-Rideau.  Le  registre\nd'enqu\u00eate sera cot\u00e9 et paraph\u00e9 par le commissaire enqu\u00eateur.\n\u2013 par courrier postal \u00e0 la mairie d'Azay-le-Rideau,  si\u00e8ge de l'enqu\u00eate, \u00e0 l'attention du commissaire\nenqu\u00eateur qui les visera et les annexera au registr e d'enqu\u00eate, o\u00f9 elles seront tenues \u00e0 la dispositio n du\npublic.\nLes observations et propositions \u00e9crites et orales du public re\u00e7ues par le commissaire enqu\u00eateur aux\nlieux, jours et heures mentionn\u00e9s \u00e0 l'article 9 seront consultables au si\u00e8ge de l'enqu\u00eate.\nArticle 7 : publicit\u00e9 de l'enqu\u00eate\nUn avis portant \u00e0 la connaissance du public l'ouver ture de l'enqu\u00eate sera publi\u00e9 par les soins du pr\u00e9f et\net aux frais de  la commune  d'Azay-le-Rideau, au moi ns huit jours avant le  d\u00e9but de l'enqu\u00eate et\nrappel\u00e9 dans les huit premiers jours de celle-ci, dans deux journaux diffus\u00e9s dans le d\u00e9partement.\nL'avis d'enqu\u00eate publique sera affich\u00e9 en mairie au  moins huit jours avant le d\u00e9but de l'enqu\u00eate et\njusqu'au terme de celle-ci.\nPr\u00e9fecture d'Indre et Loire - 37-2025-05-06-00004 - 2025 05 - AP EP voie verte AZAY-LE-RIDEAU 5\nL'accomplissement de cette formalit\u00e9 sera justifi\u00e9 par le certificat \u00e9tabli par la maire, au plus t\u00f4t le\nlendemain du dernier jour de l'enqu\u00eate, soit le mardi 17 juin 2025.\nCet avis sera \u00e9galement consultable sur le site int ernet des services de l'\u00c9tat dans le d\u00e9partement\nd'Indre-et-Loire (https://www.indre-et-loire.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-en-cours).\nLe p\u00e9titionnaire proc\u00e9dera \u00e0 l'affichage de l'avis sur les lieux pr\u00e9vus de la r\u00e9alisation du projet au  moins\nhuit jours avant le d\u00e9but de l'enqu\u00eate et jusqu'au terme de celle-ci. Les caract\u00e9ristiques et dimensio ns\nde cet affichage sont fix\u00e9es par l'arr\u00eat\u00e9 NOR : TRED2124162A du 9 septembre 2021.\nArticle 8 : prescriptions relatives a l'enqu\u00eate parcellaire \u2013 notifications individuelles\nLa notification individuelle du d\u00e9p\u00f4t du dossier en  mairie sera faite par la collectivit\u00e9 expropriante\nsous pli recommand\u00e9 avec demande d'avis de r\u00e9ceptio n aux propri\u00e9taires figurant sur la liste \u00e9tablie\ndans  les  conditions  pr\u00e9vues  par  l'article  R. 131-6  du  Code  de  l'expropriation  pour  cause  d'utilit\u00e9\npublique, lorsque leur domicile est connu d'apr\u00e8s l es renseignements recueillis par l'expropriant ou \u00e0\nleurs mandataires, g\u00e9rants, administrateurs ou syndics.\nEn cas de domicile inconnu, la notification sera faite en double copie \u00e0 la maire qui en fera afficher une\net, le cas \u00e9ch\u00e9ant, au locataire ou preneur de bail  rural. Les r\u00e9c\u00e9piss\u00e9s des lettres recommand\u00e9es et,\n\u00e9ventuellement, les proc\u00e8s verbaux de notifications seront joints au dossier.\nCette notification doit \u00eatre termin\u00e9e avant le d\u00e9p\u00f4 t du dossier en mairie. Par cons\u00e9quent, les envois\ndoivent \u00eatre faits au moins quinze jours avant la d ate d'ouverture de l'enqu\u00eate, pour tenir compte du\nd\u00e9lai de retrait des recommand\u00e9s.\nArticle 9 : permanences du commissaire enqu\u00eateur\nLe commissaire enqu\u00eateur se tiendra \u00e0 la disposition du public selon le calendrier suivant :\nLieu Adresse Date\nMairie d'Azay-le-Rideau 2, place de l'Europe\n37190 AZAY-LE-RIDEAU\nMardi 27 mai 2025\nDe 14H00 \u00e0 17H00\nMairie d'Azay-le-Rideau 2, place de l'Europe\n37190 AZAY-LE-RIDEAU\nMercredi 4 juin 2025\nDe 9H00 \u00e0 12H00\nMairie d'Azay-le-Rideau 2, place de l'Europe\n37190 AZAY-LE-RIDEAU\nLundi 16 juin 2025\nDe 14H00 \u00e0 17H00\nArticle 10 : cl\u00f4ture de l'enqu\u00eate\n\u00c0 l'expiration du d\u00e9lai d'enqu\u00eate, soit le lundi 16  juin 2025 \u00e0 17H, le registre d'enqu\u00eate et le dossi er\nseront transmis dans les vingt-quatre heures par la maire au commissaire enqu\u00eateur, et clos par lui.\nLe commissaire enqu\u00eateur entendra toute personne qu'il lui para\u00eet utile de consulter.\nApr\u00e8s cl\u00f4ture du registre d'enqu\u00eate, le commissaire  enqu\u00eateur rencontrera, dans un d\u00e9lai de huit jours ,\nle responsable du projet et lui communiquera les ob servations \u00e9crites et orales consign\u00e9es dans un\nproc\u00e8s-verbal de synth\u00e8se.\nLe d\u00e9lai de huit jours court \u00e0 compter de la r\u00e9cept ion par le  commissaire enqu\u00eateur des registres\nd'enqu\u00eate et des documents annex\u00e9s. Le responsable du projet disposera d'un d\u00e9lai de quinze jours\npour produire ses observations.\nArticle 11 : rapport et conclusions motiv\u00e9es du commissaire enqu\u00eateur\nLe  commissaire  enqu\u00eateur  \u00e9tablira  un  rapport  relata nt  le  d\u00e9roulement  de  l'enqu\u00eate  unique  et\nexaminera  les  observations  recueillies.  Il  consigne ra  dans  un  document  s\u00e9par\u00e9  ses  conclusions\nmotiv\u00e9es, en distinguant les objets de l'enqu\u00eate  et  pr\u00e9cisant  pour chacun,  si elles sont favorables,\nfavorables avec r\u00e9serves ou d\u00e9favorables aux op\u00e9rations projet\u00e9es.\nPr\u00e9fecture d'Indre et Loire - 37-2025-05-06-00004 - 2025 05 - AP EP voie verte AZAY-LE-RIDEAU 6\nDans un d\u00e9lai de 30 jours \u00e0 compter de la date de l a cl\u00f4ture de l'enqu\u00eate, le commissaire enqu\u00eateur\ntransmettra le registre et le dossier d'enqu\u00eate ave c les documents annex\u00e9s, accompagn\u00e9s de son\nrapport et de ses conclusions motiv\u00e9es, au pr\u00e9fet d'Indre-et-Loire (bureau de l'environnement).\nUne copie du rapport et des conclusions sera tenue \u00e0 la disposition du public \u00e0 la pr\u00e9fecture d'Indre-\net-Loire et en mairie d'Azay-le-Rideau, pendant un an \u00e0 compter de la date de cl\u00f4ture de l'enqu\u00eate.\nPar ailleurs, les personnes int\u00e9ress\u00e9es pourront ob tenir communication du rapport et des conclusions\nde la commission aupr\u00e8s du pr\u00e9fet dans les conditio ns pr\u00e9vues par le code des relations entre le publi c\net l'administration.\nArticle 12 : autorit\u00e9 comp\u00e9tente et nature de la d\u00e9cision adopt\u00e9e au terme de l'enqu\u00eate\n\u00c0 l'issue de la proc\u00e9dure, le pr\u00e9fet d'Indre-et-Loire est l'autorit\u00e9 comp\u00e9tente pour statuer sur :\n\u2013 la d\u00e9claration d'utilit\u00e9 publique pr\u00e9alable \u00e0 la cr\u00e9ation d'une voie verte partag\u00e9e sur la route de\nLangeais sur la commune d'Azay-le-Rideau,\n\u2013 la cessibilit\u00e9 des parcelles n\u00e9cessaires \u00e0 sa r\u00e9a lisation et susceptibles d'\u00eatre acquises par voie a miable\nou par voie d'expropriation,\nArticle 13 : autorit\u00e9 responsable du projet\nPendant toute la dur\u00e9e de l'enqu\u00eate publique, des i nformations peuvent \u00eatre demand\u00e9es sur ce projet\nau service urbanisme et patrimoine de la mairie :\n\u2013 par courrier : 2, place de l'Europe \u2013 37 190 AZAY-LE-RIDEAU\n\u2013 par m\u00e9l : k.piaut@azaylerideau.fr \nArticle 14 : ex\u00e9cution\nLe secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture, la maire de  la commune d'Azay-le-Rideau, et le commissaire\nenqu\u00eateur sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nFait \u00e0 Tours, le 6 mai 2025\nPour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation\nle secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral\n[sign\u00e9]\nXavier LUQUET\nPr\u00e9fecture d'Indre et Loire - 37-2025-05-06-00004 - 2025 05 - AP EP voie verte AZAY-LE-RIDEAU 7","date":"2025-05-06","first_seen_on":"2025-09-16T00:48:43+00:00","id":"0d7155ea2060e13518c4c20eef7c68446cfe5369955867e0d1920ce1391338bb","name":"2025-05-06-RAA sp\u00e9cial-AP EP Voie verte Azay le Rideau","pdf_creation_date":"2025-05-06T13:48:23+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.indre-et-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/45484/315946/file/2025-05-06-RAA%20sp%C3%A9cial-AP%20EP%20Voie%20verte%20Azay%20le%20Rideau.pdf"}