{"administration":"pref48","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Loz\u00e8re","content":"EnPR\u00c9FET O.DE LA LOZ\u00c8RELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS \nDES SERVICES DE L'\u00c9TAT EN LOZ\u00c8RE\nRECUEIL SP\u00c9CIAL N\u00b0 27\nPubli\u00e9 le 3 juin 2025\n\nPR\u00c9FECTURE de la LOZ\u00c8RE\nRECUEIL des ACTES ADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL n\u00b0 27\nen date du 3 juin 2025\nSOMMAIRE\nPr\u00e9fecture et sous-pr\u00e9fecture de Florac\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 SOUS-PREF-2025-154-003 en date du 3 juin 2025 portant autorisation d'une \nmanifestation sportive motoris\u00e9e : Tr\u00e8fle Loz\u00e9rien AMV, les 6, 7 et 8 juin 2025\nE NPREFET .DE LA LOZEREL'iberte'Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORAL N\u00b0SOUS-PREF-2025-154-003 en date du 3 juin 2025 \nPORTANT AUTORISATION D'UNE MANIFESTATION SPORTIVE MOTORIS\u00c9E :\nTR\u00c8FLE LOZ\u00c9RIEN AMV\n LES 6, 7 ET 8 JUIN 2025\nLe Pr\u00e9fet de la Loz\u00e8re\nChevalier de l'ordre national du M\u00e9rite\nVU le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants, \nL. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;\nVU le code de la route, notamment ses articles L. 411-7 , R. 411-5, R. 411-10, R. 411-30 ;\nVU le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 \u00e0 L. 331-10, D. 331-5, R. 331-18 \u00e0 R. 331-34, \nR. 331-45, A. 331-18 et A. 331-32 ;\nVU le code de l'environnement, notamment ses articles L. 362-1 et L. 362-3 ; L. 411-1 ; L. 414-4 et R 414-19 \n\u00e0 R. 414-26 ;\nVU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 6 novembre 2024 portant nomination du Pr\u00e9fet \nde la Loz\u00e8re Monsieur Gilles QU\u00c9N\u00c9HERV\u00c9 ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0PREF-DCIAT-BCPPAT-2024-332-002 du 27 novembre 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation \nde signature \u00e0 Madame Val\u00e9rie FUSCIEN, sous-pr\u00e9f\u00e8te de Florac ;\nVU le permis d'organiser n\u00b025/0178 du 26 f\u00e9vrier 2025 d\u00e9livr\u00e9 par la F\u00e9d\u00e9ration Fran\u00e7aise de \nMotocyclisme (FFM) ;\nVU la demande pr\u00e9sent\u00e9 e par Monsieur Philippe BOULET pr\u00e9sident du Moto Club Loz\u00e9rien, dont le \nsi\u00e8ge social est 19 rue de l'Octroi \u2013 48000 MENDE ;\nVU les \u00e9l\u00e9ments du dossier et l'\u00e9valuation des incidences Natura 2000 fournis \u00e0 l'appui de la demande ;\nVU l'\u00e9tude d'impact environnementale compl\u00e9mentaire fournie \u00e0 l'appui de la demande ;\nVU les avis \u00e9mis par les services et administrations concern\u00e9s ; \nVU les avis \u00e9mis par les maires des communes travers\u00e9es ;\nVU l'avis favorable de la commission d\u00e9partementale de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re \u00e9mis le 6 mai 2025;\n14 esplanade Marceau Farelle\n48400 Florac Trois Rivi\u00e8res\nT\u00e9l. : 04 66 49 62 80\nM\u00e9l. : sp-florac@lozere.gouv.fr\nPREF/SPREF\nSous-pr\u00e9fecture\nde Florac\n\nConsid\u00e9rant qu'un conventionnement sera effectu\u00e9 entre l'organisateur et les forces de l'ordre \ncomp\u00e9tentes pour assurer le bon d\u00e9roulement de l'\u00e9preuve, dans le respect de la s\u00e9curit\u00e9 des autres \nusagers, du public et des riverains ;\nConsid\u00e9rant que l'organisateur a pris en compte les prescriptions de s\u00e9curit\u00e9 en s'engageant \u00e0 \nsensibiliser les signaleurs et \u00e0 rappeler aux concurrents le strict respect du code de la route ;\nConsid\u00e9rant que l'organisateur s'engage \u00e0 mettre en \u0153uvre des dispositifs de protection des milieux \naquatiques et naturels, et des moyens de contr\u00f4le du respect des mesures engag\u00e9es ;\nConsid\u00e9rant qu'au titre des dispositifs de protection de l'environnement, les organisateurs ont \nentrepris les diligences n\u00e9cessaires pour prendre des mesures adapt\u00e9es, notamment l'annulation d'une \nd'\u00e9preuve dite \u00ab sp\u00e9ciale \u00bb et la modification de trajets de liaison ;\nConsid\u00e9rant qu'ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 pris en compte les signalements d'organisations de la soci\u00e9t\u00e9 civile, \nnotamment la Ligue pour la protection des oiseaux, et que conform\u00e9ment \u00e0 ces signalements des \nprescriptions sp\u00e9cifiques ont \u00e9t\u00e9 fix\u00e9es ; \nConsid\u00e9rant que la pr\u00e9sente manifestation sportive motoris\u00e9e constitue la 39 e \u00e9dition du \u00ab Tr\u00e8fle \nloz\u00e9rien \u00bb ; que les pr\u00e9c\u00e9dentes \u00e9ditions n'ont donn\u00e9 lieu \u00e0 aucun trouble de nature \u00e0 mettre en doute \nla capacit\u00e9 des organisateurs \u00e0 respecter les mesures prescrites par l'administration ; \nSUR proposition de la sous-pr\u00e9f\u00e8te de Florac ;\nARR\u00caTE\nARTICLE 1 ER : \u2013 AUTORISATION DE L'\u00c9PREUVE \nLe Moto Club Loz\u00e9rien est autoris\u00e9 \u00e0 organiser, conform\u00e9ment \u00e0 sa demande, les 6, 7 et 8 juin 2025 un \nenduro moto intitul\u00e9 \u00ab Tr\u00e8fle Loz\u00e9rien AMV \u00bb selon les parcours annex\u00e9s qui ne pourront subir aucune \nmodification et sous r\u00e9serve des droits des tiers et de la stricte observation des dispositions du pr\u00e9sent \narr\u00eat\u00e9. \nLa pr\u00e9sente autorisation est accord\u00e9e sous r\u00e9serve que l'organisateur prenne \u00e0 sa charge les frais du \nservice d'ordre exceptionnel, mis en place \u00e0 l'occasion du d\u00e9roulement de l'\u00e9preuve.\nL'organisateur s'engage \u00e0 assurer la r\u00e9paration des dommages et d\u00e9gradations de toute nature caus\u00e9s \u00e0 \nla voie publique ou \u00e0 ses d\u00e9pendances par les concurrents, les organisateurs ou leurs pr\u00e9pos\u00e9s.\nNombre maximal de participants : 600 motos.\nLe Tr\u00e8fle Loz\u00e9rien AMV est une \u00e9preuve internationale inscrite au calendrier de la FFM.\nAvant le signal de d\u00e9part, l'organisateur devra sur place et sur r\u00e9quisition du repr\u00e9sentant de l'autorit\u00e9 \ncharg\u00e9e d'assurer le service d'ordre, faire conna\u00eetre le nombre probable des concurrents et l'heure \napproximative de leur d\u00e9part et arriv\u00e9e.\nARTICLE 2 \u2013 PARCOURS \nLe parcours, \u00e0 90 % tout terrain, a une longueur totale d'environ 600 km sur trois jours (trac\u00e9s annex\u00e9s) :\n\u2022 vendredi 6 juin 2025 : Gorges du Tarn,\n\u2022 samedi 7 juin 2025 : G\u00e9vaudan Aubrac,\n\u2022 dimanche 8 juin 2025 : Margeride.\nLes \u00e9preuves de classement seront au nombre de 15 et comporteront :\n\u2022 des sp\u00e9ciales banderol\u00e9es (d\u00e9part individuel ou par groupe),\n\u2022 des sp\u00e9ciales en ligne sur terre ou sur goudron.\nLes autorisations de passage n\u00e9cessaires ont \u00e9t\u00e9 recueillies par l'organisateur, tant aupr\u00e8s des \ncommunes que des propri\u00e9taires de terrains priv\u00e9s.\nARTICLE 3 \u2013 OBLIGATIONS DE L'ORGANISATEUR \nL'organisateur doit respecter les r\u00e8gles techniques et de s\u00e9curit\u00e9 (RTS) discipline enduro qui sont \n\u00e9dict\u00e9es par la F\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise de motocyclisme en application de l'article L. 131-16 du code du \nsport relatif \u00e0 l'organisation et \u00e0 la promotion des activit\u00e9s physiques et sportives et conform\u00e9ment \naux articles R. 331-18 \u00e0 R. 331-45 de ce m\u00eame code.\nL'\u00e9preuve doit obligatoirement \u00eatre encadr\u00e9e par des personnes reconnues par la FFM, licenci\u00e9es et \nayant obtenu une qualification sp\u00e9cifique, pour les fonctions suivantes :\n\u2022 un directeur de course,\n\u2022 un commissaire technique,\n\u2022 des commissaires en nombre suffisant.\nMonsieur Christian BOULET est d\u00e9sign\u00e9 en tant qu'\u00ab organisateur technique \u00bb pour la mise en \napplication de l'article R. 331-27 du code du sport.\nUne attestation \u00e9crite, conforme au mod\u00e8le joint, pr\u00e9cisant que toutes les prescriptions mentionn\u00e9es \ndans l'autorisation sont respect\u00e9es, sera transmise par mail, avant le d\u00e9but de l'\u00e9preuve, \u00e0 \nvalerie.fuscien @lozere.gouv.fr ; laure.trotin@lozere.gouv.fr ; malcolm.theoleyre@lozere.gouv.fr . \nMonsieur Philippe BOULET doit prendre les mesures qui s'imposent pour l'information du public en \nmati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9, notamment par l'indication des zones interdites au public ; les contrevenants \ns'exposent aux dispositions p\u00e9nales de l'article R.331-45 du code du sport.\nIl se doit de d\u00e9limiter les zones r\u00e9serv\u00e9es aux spectateurs. Ces derniers doivent \u00eatre inform\u00e9s que des \nzones sont autoris\u00e9es et que l'acc\u00e8s \u00e0 toute autre zone leur est interdit.\nSi les prescriptions de l'arr\u00eat\u00e9 ne sont pas respect\u00e9es, l'\u00ab organisateur technique \u00bb peut diff\u00e9rer ou \ninterdire le d\u00e9part de la manifestation.\nARTICLE 4 \u2013 OBLIGATION DES CONCURRENTS \nLes concurrents doivent satisfaire aux v\u00e9rifications administratives pour pouvoir participer \u00e0 l'\u00e9preuve \net pr\u00e9senter obligatoirement les documents administratifs pr\u00e9vus au r\u00e8glement.\nLes concurrents doivent porter un \u00e9quipement vestimentaire conforme au r\u00e8glement de la FFM.\nLes concurrents doivent respecter strictement les r\u00e8gles de prudence, se conformer aux dispositions du \ncode de la route et aux mesures g\u00e9n\u00e9rales ou sp\u00e9ciales qui auront \u00e9t\u00e9 prises par les maires, les services \nde gendarmerie et de police en vue de garantir le bon ordre et la s\u00e9curit\u00e9 publique. Ils ne devront pas \nconstituer de g\u00eane particuli\u00e8re pour la circulation des usagers.\nARTICLE 5 \u2013 SIGNALISATION DU PARCOURS\nLes dispositifs de signalisation et balisage de la course, ainsi que ceux n\u00e9cessaires \u00e0 la d\u00e9viation de la \ncirculation, sont \u00e0 la charge et mis en place sous la responsabilit\u00e9 de l'organisateur.\nLa signalisation du parcours, fl\u00e9chage ou marquage au sol, doit \u00eatre effectu\u00e9e de fa\u00e7on r\u00e9glementaire \nconform\u00e9ment aux dispositions de l'instruction minist\u00e9rielle sur la signalisation routi\u00e8re (7 \u00e8me partie, \narticle 118-8). Les marquages seront obligatoirement de couleur jaune et devront avoir disparu soit \nnaturellement, soit par les soins des organisateurs. De m\u00eame, il ne sera pas appos\u00e9 d'inscriptions sur le \ndomaine public routier d\u00e9partemental ou ses d\u00e9pendances (bornes, arbres, supports de \nsignalisation\u2026).\nLes routes d\u00e9partementales emprunt\u00e9es par les concurrents devront \u00eatre rendues dans leur \u00e9tat initial. \nSi l'\u00e9tat de la chauss\u00e9e le n\u00e9cessite, d\u00e8s le passage du dernier concurrent, l'organisateur devra assurer \nson balayage, voire le maintien d'une signalisation de danger type \u00ab AK 14 \u00bb ou \u00ab AK 4 \u00bb. Il devra \n\u00e9galement assurer la remise en \u00e9tat, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des d\u00e9g\u00e2ts occasionn\u00e9s aux rives de chauss\u00e9e et \naux foss\u00e9s.\n\u00c0 l'issue de la course, l'enl\u00e8vement du dispositif de signalisation et le ramassage des d\u00e9chets devront \n\u00eatre effectu\u00e9s par les organisateurs dans la semaine suivant la course.\nSur les routes d\u00e9partementales, les restrictions suivantes seront apport\u00e9es \u00e0 la circulation :\n- le samedi 7 juin 2025 :\n\u2022 sur la RD 253 de 12h00 \u00e0 17h00 du PR 32+590 (carrefour RD 3) au PR 35+000 (au nord de la \nRouvi\u00e8re) : la circulation sera interdite \u00e0 tous les v\u00e9hicules, sauf organisation et assistance. Une \nd\u00e9viation sera mise en place localement ;\n- le dimanche 8 juin 2025 :\n\u2022 sur la RD 120 de 7h00 \u00e0 12h00 du PR 0+000 (carrefour RD 20) au carrefour Voie Communale de \nDaufage : la circulation sera interdite \u00e0 tous les v\u00e9hicules, sauf organisation et assistance, dans le sens \ndu col du Goulet \u2192 voie communale de Daufage. Une d\u00e9viation sera mise en place localement ;\n\u2022 sur la RD 71 de 8h00 \u00e0 15h00 du PR 15+460 (Laubarn\u00e9s) au PR 21+67 (l'Herm) : la circulation sera \nen sens unique \u00e0 tous les v\u00e9hicules, sauf organisation et assistance, dans le sens Laubarn\u00e9s \u2192 L'Herm. \nUne d\u00e9viation sera mise en place localement.\nL'organisateur devra se conformer \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b025-0723 de restriction \u00e0 la circulation durant une \nmanifestation \u00e9tabli par le pr\u00e9sident du Conseil d\u00e9partemental.\nARTICLE 6 \u2013 S\u00c9CURIT\u00c9 DES CONCURRENTS ET DU PUBLIC\nL'organisateur devra au pr\u00e9alable prendre les contacts n\u00e9cessaires avec les autorit\u00e9s administratives \ncomp\u00e9tentes : les maires des communes concern\u00e9es et les services de gendarmerie pour mettre en \n\u0153uvre toutes les mesures de police et de s\u00e9curit\u00e9 qui leur seront prescrites pour \u00e9viter les accidents \ntant aux coureurs qu'aux tiers.\nIl est rappel\u00e9 que la s\u00e9curit\u00e9 des concurrents rel\u00e8ve de la comp\u00e9tence exclusive de l'organisateur : c'est \n\u00e0 ce dernier et \u00e0 lui seul qu'il appartient de s'assurer que la manifestation se d\u00e9roule selon les r\u00e8gles \n\u00e9dict\u00e9es par la FFM.\nProtection du public : des zones seront r\u00e9serv\u00e9es pour l'accueil du public. Elles seront d\u00e9finies par \nl'organisateur en relation avec la commission de s\u00e9curit\u00e9.\nProtection des participants : sur les parcours de liaison, la protection des participants est fond\u00e9e sur le \nrespect des dispositions du code de la route et sur les zones dangereuses (ex. : carrefour) par une \nsignalisation renforc\u00e9e. Les trac\u00e9s devront \u00eatre \u00e9labor\u00e9s de fa\u00e7on \u00e0 \u00e9viter, autant que faire se peut, tout \nobstacle dangereux principalement dans les sp\u00e9ciales. Si des obstacles naturels subsistent, des \nprotections doivent \u00eatre install\u00e9es afin de prot\u00e9ger les pilotes de tout risque. Ces protections peuvent \n\u00eatre constitu\u00e9es de bottes de paille dans les lieux o\u00f9 celles-ci s'av\u00e8rent n\u00e9cessaires.\nARTICLE 7 \u2013 SECOURS\nLe dispositif de secours devra \u00eatre conforme aux donn\u00e9es contenues dans le dossier de s\u00e9curit\u00e9 d\u00e9pos\u00e9 \npar les organisateurs et aux r\u00e8gles techniques de s\u00e9curit\u00e9 de la FFM.\nSur chaque sp\u00e9ciale, il faut un m\u00e9decin titulaire d'une th\u00e8se en doctorat de m\u00e9decine, inscrit au \nconseil de l'Ordre des m\u00e9decins. L'un d'eux sera d\u00e9sign\u00e9 en qualit\u00e9 de responsable m\u00e9dical de la \nmanifestation. En tant que chef du service m\u00e9dical (CSM), il supervisera l'ensemble des secours \nm\u00e9dicaux mis \u00e0 sa disposition.\nL'organisateur devra :\n\u2022 pr\u00e9voir une ambulance sur chaque sp\u00e9ciale permettant le transport d'un bless\u00e9 dans de bonnes \nconditions,\n\u2022 disposer d'un moyen permettant l'alerte des secours tout au long de la manifestation,\n\u2022 disposer au parc de ravitaillement et \u00e0 proximit\u00e9 des aires de man\u0153uvre, des extincteurs pour \nfeux d'hydrocarbures (plus des extincteurs \u00e0 eau pulv\u00e9ris\u00e9e si terrain en herbe), servis par des \npersonnes form\u00e9es et d\u00e9sign\u00e9es par l'organisateur,\n\u2022 informer dans les meilleurs d\u00e9lais et en tout \u00e9tat de cause avant l'\u00e9preuve, le SAMU de la Loz\u00e8re \net le SDIS 48 (adresses mail imprim\u00e9es sur la fiche), de la date, du lieu et de la nature de la \nmanifestation conform\u00e9ment \u00e0 l'imprim\u00e9 ci-joint. Une copie de cette fiche sera transmise \u00e9galement \naux services de la pr\u00e9fecture.\nEn cas d'\u00e9vacuation sanitaire ou de passage de v\u00e9hicules d'incendie, la course sera interrompue, \npriorit\u00e9 absolue \u00e9tant donn\u00e9e aux moyens de secours.\nL'organisateur veillera \u00e0 ce que les acc\u00e8s aux divers sites de l'\u00e9preuve soient libres en toutes \ncirconstances de fa\u00e7on \u00e0 faciliter la circulation des engins de secours. Des parcs de stationnement \ndevront \u00eatre am\u00e9nag\u00e9s pour les v\u00e9hicules automobiles afin d'\u00e9viter l'obstruction des voies conduisant \nau circuit et de faciliter le passage des v\u00e9hicules de secours.\nL'organisateur devra imp\u00e9rativement et imm\u00e9diatement avertir le SDIS48 si un accident arrive \u00e0 tout \nconcurrent ou \u00e0 tout spectateur.\nARTICLE 8 \u2013 PROTECTION DE LA NATURE\nPrescriptions g\u00e9n\u00e9rales\nL'organisateur devra sensibiliser les concurrents et spectateurs au respect du milieu naturel et du droit \nde propri\u00e9t\u00e9 aff\u00e9rent et veillera \u00e0 ce que les participants circulent uniquement sur les voies pr\u00e9vues par \nle trac\u00e9.\nPour prot\u00e9ger le sol, les pilotes doivent installer un tapis \u00e9tanche et absorbant conforme aux normes \nFIM sous leur machine pour tout ravitaillement en carburant ou toute s\u00e9ance de m\u00e9canique.\nConcernant les sites NATURA 2000, une attention particuli\u00e8re sera apport\u00e9e par l'organisateur afin \nd'\u00e9viter tout impact sur les habitats et les esp\u00e8ces d'int\u00e9r\u00eat communautaire : canalisation des \nconcurrents, des accompagnateurs et du public ; stationnement des v\u00e9hicules sur des parkings pr\u00e9vus \u00e0 \ncet effet en dehors des milieux naturels : localisation, signalisation et respect des zones de \nralentissement et de r\u00e9duction du bruit g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par le passage des motos.\nLes cours d'eau, m\u00eame de petite taille ne devront pas \u00eatre travers\u00e9s hors des am\u00e9nagements pr\u00e9vus \u00e0 \ncet effet (ponts, passages bus\u00e9s, passerelles\u2026) afin d'\u00e9viter toute pollution de l'eau ou d\u00e9gradation de \nmilieux aquatiques. Les am\u00e9nagements pr\u00e9vus par l'organisateur pour le franchissement des cours \nd'eau sont list\u00e9s en pages 191 \u00e0 196 du dossier environnemental.\nD'une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, il sera n\u00e9cessaire d'assurer une vigilance particuli\u00e8re vis-\u00e0-vis du ramassage des \nd\u00e9chets (li\u00e9s au rassemblement des spectateurs notamment), des risques de d\u00e9versement \nd'hydrocarbures, d'huiles ou tout autre produit susceptible d'alt\u00e9rer la masse d'eau et au \nstationnement des v\u00e9hicules.\nA proximit\u00e9 des zones humides, le trac\u00e9 ne devra pas s'\u00e9carter des chemins existants et les concurrents \nne devront pas s'\u00e9carter des trac\u00e9s pour \u00e9viter toute d\u00e9gradation des zones humides.\nToutes les pr\u00e9conisations not\u00e9es dans l'\u00e9valuation des incidences Natura 2000 devront \u00eatre mises en \n\u0153uvre par les organisateurs.\nEn toute circonstance, l'organisateur doit respecter les dispositions du code de l'environnement.\nPrescriptions particuli\u00e8res : \nLa vitesse est limit\u00e9e \u00e0 60 km/h maximum aux abords des sites de nidification (circa\u00e8te, milan et busard \ncendr\u00e9) identifi\u00e9s :\n- entre les points kilom\u00e9triques 5 et 11, entre les points kilom\u00e9triques 38 et 41, entre les points \nkilom\u00e9triques 134 et 135 pour le parcours Aubrac,\n- entre les points kilom\u00e9triques 14 et 16, entre les points kilom\u00e9triques 20 et 27 , entre les points \nkilom\u00e9triques 45 et 47 , entre les points kilom\u00e9triques 172 et 174 pour le parcours Margeride,\n- aux alentours du Valat de Balan entre les points kilom\u00e9triques 16 et 23, entre les points kilom\u00e9triques \n33 et 35, entre les points kilom\u00e9triques 86 et 88, entre les points kilom\u00e9triques 99 et 101 pour le \nparcours Gorges du Tarn.\nL'organisateur doit en informer les participants et pr\u00e9voir la signal\u00e9tique ad\u00e9quate.\nObservations g\u00e9n\u00e9rales :\nLe cloutage, le vissage et le marquage \u00e0 la peinture sur les arbres, le mobilier bois et le sol, sont \ninterdits. Le d\u00e9balisage complet devra \u00eatre effectu\u00e9 dans les 48 heures suivant l'\u00e9preuve. Le site devra \n\u00eatre laiss\u00e9 dans un parfait \u00e9tat de propret\u00e9 (notamment au niveau du ravitaillement). L'usage du feu est \ninterdit. L'itin\u00e9raire devra \u00eatre respect\u00e9. La fr\u00e9quentation en dehors de l'\u00e9preuve limit\u00e9e (limitation de \nla publicit\u00e9 du parcours, restriction de la diffusion du trac\u00e9 ou de son indentification par GPS).\nD\u00e8s la fin de la manifestation, il devra \u00eatre proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l'enl\u00e8vement de toutes les passerelles de \nfranchissement des cours d'eau, ainsi qu'\u00e0 la mise en \u00e9tat des berges et au nettoyage des espaces ayant \nservi de cadre \u00e0 la manifestation.\nArticle 9 \u2013 PROTECTION DE LA RESSOURCE EN EAU DESTIN\u00c9E A LA CONSOMMATION HUMAINE\nL'organisateur devra mettre en place des mesures pour pr\u00e9venir tout risque de d\u00e9gradation de \nl'environnement, d'accident et de pollution \u00e0 l'int\u00e9rieur et \u00e0 proximit\u00e9 des p\u00e9rim\u00e8tres de protection \nrapproch\u00e9e des captages d'eau destin\u00e9es \u00e0 la consommation humaine.\nAvant et hors de l'\u00e9preuve, la fr\u00e9quentation doit \u00eatre limit\u00e9e (absence de publicit\u00e9 du parcours, \nabsence de diffusion du trac\u00e9 de l'\u00e9preuve). \nLors de l'\u00e9preuve, les mesures de r\u00e9duction des risques sont \u00e0 minima les suivantes :\n- p\u00e9rim\u00e8tres de protection rapproch\u00e9e travers\u00e9s :\n\uf0b7 mise en place d'un balisage des chemins,\n\uf0b7 mise en place de panneaux mentionnant l'entr\u00e9e et la sortie du passage dans une zone \u00e0 fort \nimpact environnemental \u00ab zone \u00e0 risque environnemental / Prudence \u00bb,\n\uf0b7 limitation de la vitesse \u00e0 30 km/h,\n\uf0b7 interdiction de sortir du parcours,\n\uf0b7 interdiction de pr\u00e9sence ou de passage du public dans ces zones, interdiction de toute aire de \nstationnement, \n\uf0b7 positionnement d'un kit antipollution sur les lieux,\n\uf0b7 l'organisateur doit mettre en place des mesures proportionn\u00e9es de surveillance aux points jug\u00e9s \nstrat\u00e9giques ou pr\u00e9sentant un risque de pollution des p\u00e9rim\u00e8tres de captage d'eau potable, \n\uf0b7 pr\u00e9sence d'un commissaire de course sur les zones jug\u00e9es les plus sensibles ou avec un risque le \nplus \u00e9lev\u00e9 pour la qualit\u00e9 de l'eau. Sur ces zones, le commissaire de course aura pour mission de \ncontr\u00f4ler l'effectivit\u00e9 de ces mesures, d\u00e9ployer les kits anti-pollution et d\u00e9clencher des alertes le cas \n\u00e9ch\u00e9ant ;\n- p\u00e9rim\u00e8tres de protection rapproch\u00e9e long\u00e9s :\n\uf0b7 mise en place d'un balisage des chemins,\n\uf0b7 mise en place de panneaux mentionnant l'entr\u00e9e et la sortie du passage dans une zone \u00e0 fort \nimpact environnemental \u00ab zone \u00e0 risque environnemental / Prudence \u00bb,\n\uf0b7 limitation de la vitesse \u00e0 30 km/h,\n\uf0b7 interdiction formelle de sortie du parcours,\n\uf0b7 interdiction de stationnement / aire de repos / aires d'accueil du public. \nD'une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, il sera n\u00e9cessaire d'assurer une vigilance vis-\u00e0-vis du ramassage des d\u00e9chets, \ndes risques de d\u00e9versement d'hydrocarbures, d'huiles ou tout autre produit susceptible d'alt\u00e9rer les \naquif\u00e8res dont le trac\u00e9 traverse ou longe les zones sensibles que sont les p\u00e9rim\u00e8tres de protection \nrapproch\u00e9e.\nL'organisateur devra \u00e9galement mettre en place une proc\u00e9dure d'alerte visant \u00e0 pr\u00e9venir la personne \nresponsable de la production et distribution d'eau en cas de tout \u00e9v\u00e8nement susceptible d'avoir une \ncons\u00e9quence sur la qualit\u00e9 de l'eau desservie. \nA l'issue de l'\u00e9preuve, le d\u00e9balisage complet devra \u00eatre effectu\u00e9 dans les 48 heures suivant l'\u00e9preuve. Le \nsite devra \u00eatre laiss\u00e9 dans un parfait \u00e9tat de propret\u00e9 (notamment au niveau du ravitaillement). \nL'organisateur devra pouvoir \u00e9valuer l'impact des d\u00e9gradations sur les p\u00e9rim\u00e8tres de protection \nrapproch\u00e9e.\nPour ce faire, il recensera par p\u00e9rim\u00e8tre de protection rapproch\u00e9e les incidents survenus lors de \nl'\u00e9preuve, les d\u00e9sordres constat\u00e9s apr\u00e8s l'\u00e9preuve, ainsi que l'\u00e9valuation de la d\u00e9gradation des chemins \nemprunt\u00e9s par rapport \u00e0 leur \u00e9tat initial avec visuels \u00e0 l'appui. Il mettra ces \u00e9l\u00e9ments \u00e0 disposition de \nl'agence r\u00e9gionale de Sant\u00e9 dans les 15 jours apr\u00e8s la fin de la manifestation.\nSur la base de ces \u00e9l\u00e9ments, des mesures suppl\u00e9mentaires pourront \u00eatre demand\u00e9es \u00e0 l'organisateur, \nnotamment la remise en \u00e9tat des chemins, des analyses sur l'impact sur la ressource en eau potable et \nla d\u00e9pollution des captages concern\u00e9s. \nARTICLE 10 \u2013 ANNULATION / REPORT DE L'\u00c9PREUVE\nSi l'organisateur d\u00e9cide, pour quelque cause que ce soit, d'annuler l'\u00e9preuve, ou d'en reporter la date, il \ndevra en informer imm\u00e9diatement la sous-pr\u00e9f\u00e8te de Florac.\nFaute pour l'organisateur de se conformer aux prescriptions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, il sera fait obstacle au \nd\u00e9roulement de la manifestation.\nCette autorisation peut \u00eatre suspendue ou rapport\u00e9e en application de l'article R. 331-28 du code du \nsport.\nARTICLE 11 \u2013 SANCTIONS\nToute infraction aux pr\u00e9sentes dispositions sera susceptible de poursuites conform\u00e9ment aux lois et \nr\u00e8glements en vigueur.\nARTICLE 12 \u2013 RECOURS CONTENTIEUX\nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours pour exc\u00e8s de pouvoir devant le tribunal administratif \nde N\u00eemes, 16 avenue Feuch\u00e8res 30 000 N\u00eemes, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa publication, \nde sa notification ou de son affichage.\nLe tribunal administratif peut-\u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb \naccessible par le site Internet www.telerecours.fr.\nARTICLE 13 \u2013 EX\u00c9CUTION\nLa sous-pr\u00e9f\u00e8te de Florac, la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Loz\u00e8re, le directeur de cabinet de \ndu pr\u00e9fet de la Loz\u00e8re, la commandante du groupement de gendarmerie, le directeur \ninterd\u00e9partemental des routes du Massif central, le directeur d\u00e9partemental de la police nationale, la \ndirectrice d\u00e9partementale des territoires, le directeur d\u00e9partemental des services d'incendie et de \nsecours, le directeur du service d\u00e9partemental \u00e0 la jeunesse, \u00e0 l'engagement et aux sports, le pr\u00e9sident \ndu conseil d\u00e9partemental, la directrice de l'agence Loz\u00e8re de l'office national des for\u00eats, le directeur du \nParc national des C\u00e9vennes, le chef du service d\u00e9partemental de l'office fran\u00e7ais de la biodiversit\u00e9, le \ndirecteur d\u00e9partemental Loz\u00e8re de l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Occitanie, les maires des communes \ntravers\u00e9es ainsi que l'organisateur sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du \npr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera notifi\u00e9 et publi\u00e9 au Recueil des Actes Administratifs (RAA) de la pr\u00e9fecture et \nsur le site internet suivant :\nhttps:// declaration-manifestations.gouv.fr \nLe pr\u00e9fet de Loz\u00e8re\nsign\u00e9\nGilles QU\u00c9N\u00c9HERV\u00c9\nGorges du Tarn\nSP1 Cultures\n\nSP2 La Lavagne\n\nSP 3 Bombes\nGorges du Tarn d\u00e9viation\n\nSP4 Mas Saint Ch\u00e9ly\n\nSP5 Mende La Vabre\n\nd La'o o ! RN ALL S AlPruni\u00e9res \" 'o le Chayla d'Ance o St-Paul-le-Fr\u00abe \u00ab ' ;silles & stAlban-sur- Ste-Eulatie_ }agnole Gr\u00e8e * Veyr\u00e8s \u00b0 Rimeizen \u00bb La Fage-Ao Mootwemoux ;=5 St-Denis-enol Fontans\u00ae Margeride\u00a3 Aumont-Aubrac ! ' Col des Trois S\u0153urs: e \\(illedoeuo St-Sauveur-de-; : Server,ette GinestouxPrinsu\u00e9jols- La Chaze-de-Peyre o + \u00c0, Rocher du Vane \u00bbMalbouzon Javols \u00f1 \u20ac\" Rocher St-JeonSte-Colombe-de- \u00a9 \".' Les LaubiesoPeyre Monts-de-Randon P @Uac de Charp:e de Cop %attut \u0153 ot; _ | ' n Sou du Potais du Ro\ne @. Serviergg | Truc d@lg Caille -. @ - Pelouol de Mailhebiau A ' : ; 5808\u00bb IS . 0 oB < G Montrodat \u00b0 \\ ,(7' ' ; Gabrias PR x\"Les Salces \\. \u00e6\u00e0' Goudard \u00a9 | ; J\u0393?\"'/.{/a\\\"/\\\\.\\L Hermaux ; Palhe'rso Signal dell 'r. n h\u00c8NDE Ste-H\u00e9l\u00e8ne. o' Qe' o 4,Bourgssur Colagne\u00e9 .-\" Gr\u00e8zes_ _ Ss2] \u00bb oTr\u00e9lans \u00e0 les Bories\n#\nBarjaco le Rocher de Moise\\ \u00e9 ' Cult e?: Fianue' \" \u00ce \u00cb ( S o : _e\"...-\nAUBRAC \n\nSP1 Combelonges\nSP2 La Fage Montivernoux\n\nSP3 Priondes\nSP4 Servi\u00e8res\n\nlon\u00ae\nMARGERIDE\nSP1 Causse Bagnols les Bains\n\nSP2 Grossefage\nSP3 Les Huttes\n\nSP4 Estrezets\n\nManifestations sportives : fiche d'informations \u00e0 l'attention \ndu SAMU 48 \u00e0 l'adresse m\u00e9l suivante : centre15@ch-mende.fr\ndu SDIS 48 aux adresses m\u00e9l suivantes : codis48@sdis48.fr\nDES MEMBRES DU CORPS PR\u00c9FECTORAL :\nvalerie.fuscien@lozere.gouv.fr\nlaure.trotin@lozere.gouv.fr\nmalcolm.theoleyre@lozere.gouv.fr \nD\u00c9NOMINATION DE LA MANIFESTATION SPORTIVE :.....................................................................................\n.........................................................................................................................................................\nDATE : ...............................................................................................................................................\nLIEU :.................................................................................................................................................\nNATURE :...........................................................................................................................................\nNOMBRE DE CONCURRENTS :..................................................................................................................\nNOMBRE APPROXIMATIF DE SPECTATEURS :................................................................................................\nCOORDONN\u00c9ES DES ORGANISATEURS : \nOrganisme :....................................................................................................................................\nPr\u00e9sident ou responsable :..........................................................................................................\nSERVICE SECURITE\nPC COURSE ( composition \u2013 num\u00e9ros de t\u00e9l\u00e9phone)\n.........................................................................................................................................................\n.........................................................................................................................................................\nNom du responsable \u00ab s\u00e9curit\u00e9 \u00bb et coordonn\u00e9es................................................................\n.........................................................................................................................................................\nNom du directeur de course et coordonn\u00e9es ........................................................................\n.........................................................................................................................................................\nSERVICE SANITAIRE \nNom du M\u00e9decin coordinateur et coordonn\u00e9es....................................................................\n.........................................................................................................................................................\nAutres M\u00e9decins indiquer le nombre : les coordonn\u00e9es..........................................\n.........................................................................................................................................................\n.........................................................................................................................................................\nEmplacement ou (circuit) ...........................................................................................................\nAmbulances : indiquer le nombre : les coordonn\u00e9es...........................................\n.........................................................................................................................................................\n.........................................................................................................................................................\nEmplacement ou (circuit) ...........................................................................................................\n.........................................................................................................................................................\nSecouristes : indiquer le nombre : les coordonn\u00e9es..........................................\n.........................................................................................................................................................\n.........................................................................................................................................................\nEmplacement ou (circuit) ...........................................................................................................\nExPR\u00c9FET O.DE LA LOZ\u00c8RELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nATTESTATION\nOBJET : attestation avant \u00e9preuves motoris\u00e9es\nREFER : article R 331-27 du code du sport \nA ENVOYER A :\nvalerie.fuscien @lozere.gouv.fr \nlaure.trotin @lozere.gouv.fr \nmalcolm.theoleyre@lozere.gouv.fr\nToute manifestation autoris\u00e9e ne peut d\u00e9buter qu'apr\u00e8s la production par l'organisateur technique \u00e0 \nl'autorit\u00e9 qui a d\u00e9livr\u00e9 l'autorisation ou \u00e0 son repr\u00e9sentant d'une attestation \u00e9crite pr\u00e9cisant que toutes \nles prescriptions mentionn\u00e9es dans l'autorisation ont \u00e9t\u00e9 respect\u00e9es.\nD\u00e9nomination de la manifestation : \nLieu :\nDate : \nJe soussign\u00e9 Monsieur\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026organisateur technique, \nresponsable de la mise en place des moyens de s\u00e9curit\u00e9, certifie que toutes les prescriptions \nmentionn\u00e9es dans l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026..\nportant autorisation de l'\u00e9preuve d\u00e9nomm\u00e9e : \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\n \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026du\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\norganis\u00e9e par l'association \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\nsont effectivement respect\u00e9es ce jour \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u00e0 \u2026\u2026\u2026\u2026heures.\nFait \u00e0 \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026le\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\nSIGNATURE DE L'ORGANISATEUR TECHNIQUE,\nPREF/SPREF/\n14 esplanade Marceau Farelle\n48400 Florac Trois Rivi\u00e8res\nT\u00e9l. : 04 66 65 62 80\nM\u00e9l. :sp-florac@lozere.gouv.fr\nSite internet : www.lozere.gouv.fr 1/1\nSous-pr\u00e9fecture\nde Florac","date":"2025-06-03","first_seen_on":"2025-09-14T20:56:23+00:00","id":"107cb3e053798d78a941ffb1b26e0eb7cab75fb65b29e9547b9fbe1d394062b3","name":"RECUEIL SPECIAL N\u00b0 27 du 3 juin 2025 - Autorisation manifestation sportive Tr\u00e8fle Loz\u00e9rien AMV, les 6, 7 et 8 juin 2025","pdf_creation_date":null,"pdf_modification_date":"2025-06-03T14:51:40+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.lozere.gouv.fr/contenu/telechargement/33063/281926/file/RAA_SPE_27_du_3_juin_2025.pdf"}