{"administration":"pref04","administration_name":"Pr\u00e9fecture des Alpes-de-Haute-Provence","content":"ALPES-DE-HAUTE-\nPROVENCE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS\nN\u00b004-2024-279\nPUBLI\u00c9 LE 14 OCTOBRE 2024\nSommaire\nPr\u00e9fecture des Alpes-de-Haute-Provence / Sous-pr\u00e9fecture de Castellane\n04-2024-10-14-00001 - AP 2024-288-003 du 14 octobre 2024 autorisant et\nr\u00e9glementant le d\u00e9roulement de la manifestation sportive\nd\u00e9nomm\u00e9e \"2\u00e8me mont\u00e9e des passionn\u00e9s\" (6 pages) Page 3\n2\nPr\u00e9fecture des Alpes-de-Haute-Provence\n04-2024-10-14-00001\nAP 2024-288-003 du 14 octobre 2024 autorisant\net r\u00e9glementant le d\u00e9roulement de la\nmanifestation sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"2\u00e8me\nmont\u00e9e des passionn\u00e9s\"\nPr\u00e9fecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-10-14-00001 - AP 2024-288-003 du 14 octobre 2024 autorisant et r\u00e9glementant le\nd\u00e9roulement de la manifestation sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"2\u00e8me mont\u00e9e des passionn\u00e9s\" 3\nPREFET\nDES  ALPES-  7\nDE-HAUTE-  Sous  pr\u00e9fecture\nPROVENCE  de Castellane\nLibert\u00e9\n\u00c9galit\u00e9\nFraternit\u00e9\nAffaire  suivie  par  Coralie  Talagrand  |\nT\u00e9l.  : 04 923Men desert  RESTE  EEE  Castellane,  le | 4 OCT, 2024\nARR\u00caT\u00c9  PR\u00c9FECTORAL  n\u00b0 2024 - 28-005  \u2014\nautorisant  et r\u00e9glementant  le d\u00e9roulement\nde la manifestation  sportive  d\u00e9nomm\u00e9e\n\u00ab2\u00b0 MONTEE  DES  PASSIONNES\u00bb\nLE PR\u00c9FET  DES  ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE\nVU  le Code  du sport  ;\nVU le Code  g\u00e9n\u00e9ral  des  collectivit\u00e9s  territoriales  ;\nVU le Code  de la route  ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  n\u00b02023-062-004  du 03 mars  2023,  d\u00e9signant  les membres  de la commission\nd\u00e9partementale  de s\u00e9curit\u00e9  routi\u00e8re  et ses formations  sp\u00e9cialis\u00e9es  ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  n\u00b0 2024-271-007  du 27 septembre  2024  donnant  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  \u00e0 M.\nDominique  CEAUX,  Sous-Pr\u00e9fet  de l'arrondissement  de Castellane  ;\nVU la demande  r\u00e9ceptionn\u00e9e  en sous-pr\u00e9fecture  le 30 mai  2024  ainsi  que  les pi\u00e8ces  vers\u00e9es  au dossier\npar  Monsieur  Patrick  FAVRE,  pr\u00e9sident  de | 'association  \u00abTEAM  RALLYE  PASSION\u00bb  \u00e0 Malijai,  en vue  d'\u00eatre\nautoris\u00e9  \u00e0 organiser,  les 28 et 29 septembre  2024,  la \u00ab2\u00b0 mont\u00e9e  des  passionn\u00e9s\u00bb  ;\nVU les consultations  et avis  \u00e9mis  par la pr\u00e9sidente  du Conseil  d\u00e9partemental,  le colonel,  commandant\nle Groupement  de Gendarmerie  des  Alpes-de-Haute-Provence,  la directrice  d\u00e9partementale  des\nterritoires,  le directeur  d\u00e9partemental  des  services  d'incendie  et de secours,  du directeur  des  services\nd\u00e9partementaux  de l'\u00e9ducation  nationale,  et de madame  le maire  de Malijai;\nVU l'avis  favorable  de la commission  d\u00e9partementale  de s\u00e9curit\u00e9  routi\u00e8re,  section  \u00e9preuves  Sportives  \u00e0\nl'issue  de sa r\u00e9union  du 05 ao\u00fbt  2024  :\nVU l'arr\u00eat\u00e9  d\u00e9partemental  temporaire  n\u00b0 24-DRIT-1471-ATES  en date  du 29 juillet  2024  portant\nr\u00e9glementation  de la circulation  sur la commune  de Malijai;\nVU le permis  d'organisation  n\u00b0 635  de la f\u00e9d\u00e9ration  fran\u00e7aise  du sport  automobile  d\u00e9livr\u00e9  le 10 octobre\n2024  ;\nVU le parcours  (annexe  1) ;\nPREFECTURE  DES  ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE  . 8, rue du docteur  Romieu  - 04016  DIGNE  LES BAINS  CEDEX\nT\u00e9l : 04 92 36 72 00 \u00ab http://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr  - Twitter  @prefet04  \u2014 Facebook  @Pr\u00e9fet-des-Alpes-de-Haute-Provence\nPr\u00e9fecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-10-14-00001 - AP 2024-288-003 du 14 octobre 2024 autorisant et r\u00e9glementant le\nd\u00e9roulement de la manifestation sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"2\u00e8me mont\u00e9e des passionn\u00e9s\" 4\nARRETE:\nARTICLE  1\u20acr-  Monsieur  Patrick  FAVRE,  pr\u00e9sident  de l'association  Team  rallye  passion,  est autoris\u00e9  \u00e0\norganiser,  sous  son  enti\u00e8re  responsabilit\u00e9,  une  comp\u00e9tition  automobile  intitul\u00e9e  \u00ab2\u00b0 Mont\u00e9e  des\npassionn\u00e9s\u00bb,  sur la commune  de Malijai,  le dimanche  20 octobre  2024  de 08h00  \u00e0 18h00  , selon\nl'itin\u00e9raire  joint  en annexe  et dans  les conditions  fix\u00e9es  aux  articles  suivants.\nARTICLE  2 - La manifestation  consiste  en une  mont\u00e9e  en d\u00e9monstration  sur routes  ferm\u00e9es  \u00e0 la\ncirculation  publique,  sans  chronom\u00e9trage  ni classement.  Le parcours  de liaison  entre  le parking  du\nch\u00e2teau  de Malijai  et le point  de d\u00e9part  de la mont\u00e9e  sur la RD12  se d\u00e9roulera  sur routes  ouvertes  \u00e0 la\ncirculation  et dans  le respect  du Code  de la route.\nARTICLE  4 - Le nombre  de participants  de ne doit  pas  exc\u00e9der  60 .\nARTICLE  5 - L'arr\u00eat\u00e9  temporaire  n\u00b0 24-DRIT-1471-ATES  portant  r\u00e9glementation  de la circulation  pour\ncette  manifestation  doit  \u00eatre  scrupuleusement  respect\u00e9.  Les portions  de routes  d\u00e9partementales\nsitu\u00e9es  hors  agglom\u00e9ration  concern\u00e9es  seront  interdites  \u00e0 tous  les v\u00e9hicules  aux  horaires  indiqu\u00e9s  \u00e0\nl'exclusion  des  v\u00e9hicules  de police  et de gendarmerie  et des  v\u00e9hicules  de secours.\nUn \u00e9tat  des  lieux  contradictoires  sera  \u00e0 \u00e9tablir  avant  et apr\u00e8s  le d\u00e9roulement  de la manifestation  ou de\nl'\u00e9preuve  avec  la maison  technique.  L'organisateur  devra  proc\u00e9der  \u00e0 un balayage  du tron\u00e7on  avant\nr\u00e9ouverture  \u00e0 la circulation.\nARTICLE  6 - Le dispositif  de s\u00e9curit\u00e9  qui doit  \u00eatre  maintenu  pendant  toute  la dur\u00e9e  de la manifestation\nsera  au minimum  le suivant  :\nAssistance  s\u00e9curit\u00e9  :\n@ Un directeur  de course:  M. Jean-Pierre  BERTOS  06.72.39.25.44;\nUn responsable  s\u00e9curit\u00e9  : M. BOISSIER  061116.31.64  ;\nDes  commissaires  techniques  licenci\u00e9s  reli\u00e9s  par  radio  ;\n@ Balisage  par rubalise  ;\n@ Des  extincteurs  \u00e0 chaque  poste  de commissaire  et dans  chaque  v\u00e9hicule  ;\n\u00a9 1 d\u00e9panneuse  Garage  Gerini\nAssistance  m\u00e9dicale  :\n\u00a9 1 m\u00e9decin  : Dr Domergue;\nUne  ambulance  avec  \u00e9quipage:  Ambulance  Volpe.\n-Toute  demande  de secours  de l'organisateur  devra  \u00eatre  formul\u00e9e  aupr\u00e8s  du Centre  de\nTraitement  de l'Alerte  (CTA)  des  Alpes  de Haute-Provence  via le 18 ou le 112.  il veillera  \u00e0 ce\nque  l'acc\u00e8s  aux  divers  sites  de l'\u00e9preuve  soit  libre  en toutes  circonstances,  de fa\u00e7on  a\nfaciliter  la circulation  des  engins  de secours  ; Le Service  D\u00e9partemental  d'Incendie  et de\nSecours  se r\u00e9serve  le droit,  en cas  de force  majeure,  d'utiliser  les divers  axes  routiers\nprivatis\u00e9s  \u00e0 l'occasion  de la manifestation  ;\n-Le transport  vers  une  structure  hospitali\u00e8re  s'effectuera  sur ordre  du m\u00e9decin  du SAMU\net selon  ses recommandations  .\nARTICLE  7 - Monsieur  Jean-Paul  TORMENTO  a \u00e9t\u00e9 d\u00e9sign\u00e9  en qualit\u00e9  d'organisateur  technique  pour\nv\u00e9rifier  que  les prescriptions  pos\u00e9es  par  la pr\u00e9sente  autorisation  sont  respect\u00e9es  par  les organisateurs,\nleur  directeur  et commissaires  de course  ainsi  que  le public.\nCette  v\u00e9rification  sera  effectu\u00e9e  sur la totalit\u00e9  du parcours  chronom\u00e9tr\u00e9,  peu  avant  le passage  du\npremier  concurrent  et devra  porter  sur l'ensemble  des  prescriptions  \u00e9num\u00e9r\u00e9es  dans  le pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9.\nPr\u00e9fecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-10-14-00001 - AP 2024-288-003 du 14 octobre 2024 autorisant et r\u00e9glementant le\nd\u00e9roulement de la manifestation sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"2\u00e8me mont\u00e9e des passionn\u00e9s\" 5\nLe responsable  technique  adressera  par  courriel,  a la sous-pr\u00e9fecture  de Castellane  \u00e0 l'adresse  sp-\ncastellane@alpes-de-haute-provence.gouv.fr  , ainsi  qu'au  groupement  de gendarmerie  d\u00e9partemental\naux  adresses  edsr04@gendarmerie.interieur.gouv.fr  et corg.ged04@gendarmerie.interieur.gouv.fr  , une\nattestation  \u00e9crite  certifiant  que  toutes  les prescriptions  sont  respect\u00e9es,  une  heure  avant  le d\u00e9part  du\npremier  concurrent.\nARTICLE  8 - Les conditions  de d\u00e9roulement  de la manifestation,  en ce qui  concerne  notamment  la\ns\u00e9curit\u00e9  des  concurrents  et des  spectateurs,  seront  conformes  au descriptif  fourni  par  l'organisateur,  au\nr\u00e8glement  particulier  de la manifestation  ainsi  qu'aux  dispositions  \u00e9nonc\u00e9es  en Commission\nD\u00e9partementale  de S\u00e9curit\u00e9  Routi\u00e8re,  r\u00e9unie  le 05 ao\u00fbt  2024.\nCette  manifestation  sera  plac\u00e9e  sous  l'enti\u00e8re  responsabilit\u00e9  de l'organisateur  qui  devra  prendre  toutes\nles dispositions  n\u00e9cessaires  afin  d'assurer  la s\u00e9curit\u00e9  des  participants  et des  autres  usagers.\nARTICLE  9 - L'emploi  du feu  est strictement  interdit.  La r\u00e9glementation  sur l'environnement,  ainsi  que\nla l\u00e9gislation  en vigueur  sur la d\u00e9fense  des  for\u00eats  contre  l'incendie  devront  \u00eatre  respect\u00e9es  et transmises\naux  participants,  notamment  les arr\u00eat\u00e9s  pr\u00e9fectoraux  suivants  :\nL'arr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  n\u00b02024-135-004  du 14 mai  2024  r\u00e9glementant  l'emploi  du feu dans  le d\u00e9partement\ndes  Alpes  de Haute-Provence;  l'arr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  n\u00b0 2021-197-003  du 16 juillet  2021  modifi\u00e9\nr\u00e9glementant  l'acc\u00e8s,  la circulation  la pr\u00e9sence  de personne  et l'usage  d'engins  dans  les espaces  expos\u00e9s\nau risque  d'incendie  de for\u00eat  et la r\u00e9glementation  sur l'environnement,  devront  \u00eatre  strictement\nrespect\u00e9s.\nL'organisateur  informera  les comp\u00e9titeurs  et le public  des  risques  de feux  de for\u00eat  et rappellera\nl'interdiction  de fumer  et d'allumer  des  feux  dans  les espaces  sensibles.  Il demeurera  responsable  de\ntous  dommages  caus\u00e9s  sur les chemins  forestiers.\nARTICLE  10 - Tout  incident  mettant  en cause  la s\u00e9curit\u00e9  de l'organisation  ou des  participants  devra\n\u00eatre  imm\u00e9diatement  port\u00e9  \u00e0 la connaissance  du Pr\u00e9fet.  Le d\u00e9roulement  de la manifestation  pourra  \u00eatre\ninterrompu  \u00e0 tout  moment  par  les organisateurs  ou l'autorit\u00e9  pr\u00e9fectorale  ainsi  que  le Colonel,\nCommandant  le groupement  de gendarmerie  des  Alpes-de-Haute-Provence  ou son  repr\u00e9sentant,  s'il\nappara\u00eet  que  les conditions  de s\u00e9curit\u00e9  ne se trouvent  plus  remplies.  Les organisateurs  aviseront\n\u00e9galement  les maires  des  communes  concern\u00e9es  afin  que  ces  derniers  usent  des  pouvoirs  de police\ndont  ils sont  investis.\nARTICLE  11 - Les organisateurs  seront  responsables  tant  vis-\u00e0-vis  de l'\u00c9tat,  du d\u00e9partement,  de la\ncommune  ou des  tiers,  des  accidents  de toute  nature,  voire  des  d\u00e9gradations  qui pourraient  \u00eatre\n\u00e9ventuellement  occasionn\u00e9s  sur les routes,  les chemins  ou leurs  d\u00e9pendances  \u00e0 l'occasion  de l'\u00e9preuve\nvis\u00e9e  \u00e0 l'article  1\u00b0 ainsi  que  de ses reconnaissances.  Les voies  publiques  et leurs  d\u00e9pendances  seront\nutilis\u00e9es  en l'\u00e9tat.  Aucun  recours  contre  l'\u00c9tat,  le d\u00e9partement  ou la commune  ne pourra  \u00eatre  exerc\u00e9  en\nraison  des  accidents  qui pourraient  survenir  aux  tiers  ou des  avaries  caus\u00e9es  \u00e0 leurs  v\u00e9hicules  au cours\nde la manifestation  susvis\u00e9e  par  suite  du mauvais  \u00e9tat  des  voies  publiques  ou de leurs  d\u00e9pendances.\nARTICLE  12 - Les  cons\u00e9quences  p\u00e9cuniaires  de la responsabilit\u00e9  civile  de l'organisateur,  \u00e0 l'occasion  de\ncette  \u00e9preuve,  sont  assur\u00e9es  suivant  police  souscrite  avec  la compagnie  GAN  du 28 f\u00e9vrier  2024.\nARTICLE  12 - Le pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  peut  faire  l'objet  d'un  recours  contentieux,  dans  un d\u00e9lai  de deux  mois  \u00e0\ncompter  de sa publication,  devant  le Tribunal  Administratif  de Marseille  \u2014 31 rue  Jean-Fran\u00e7ois  LECA  -\n13002  MARSEILLE.  La juridiction  administrative  peut  aussi  \u00eatre  saisie  par  l'application  T\u00e9l\u00e9recours\ncitoyens  accessible  \u00e0 partir  du site  www.telerecours.fr.\nPREFECTURE  DES  ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE  . 8, rue du docteur  Romieu  \u2014 04016  DIGNE  LES BAINS  CEDEX\nT\u00e9l:  04 92 36 72 00 - htto//wwwalpes-de-haute-provence  gouvifr - Twitter  &prefet04  - Facebook  @Pr\u00e9fet-des-Alpes-de-Haute-Provence\nPr\u00e9fecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-10-14-00001 - AP 2024-288-003 du 14 octobre 2024 autorisant et r\u00e9glementant le\nd\u00e9roulement de la manifestation sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"2\u00e8me mont\u00e9e des passionn\u00e9s\" 6\nARTICLE  13 - Le Sous-pr\u00e9fet  de Castellane,  le Colonel,  commandant  le groupement  de gendarmerie  des\nAlpes-de-Haute-Provence,  la Pr\u00e9sidente  du Conseil  d\u00e9partemental,  le Directeur  d\u00e9partemental  des\nservices  d'incendies  et secours,  la Directrice  d\u00e9partementale  des  territoires,  et les maires  des\ncommunes  concern\u00e9es  sont  charg\u00e9s,  chacun  en ce qui le concerne,  de l'ex\u00e9cution  du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  qui\nsera  notifi\u00e9  \u00e0 :\nMonsieur  Patrick  FAVRE\nPr\u00e9sident  du Team  rallye  passion\n7 chemin  du plan\n04 350  MALIJAI\net sera  ins\u00e9r\u00e9  au recueil  des  actes  administratifs  de la Pr\u00e9fecture.\nPour  le pr\u00e9fet  et par d\u00e9l\u00e9gation,  |\n\\\"  Sous-Pr\u00e9fet  de Castellane  /\na =  LL  tt  i\na \u2014DominiqueCEAUX\nPr\u00e9fecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-10-14-00001 - AP 2024-288-003 du 14 octobre 2024 autorisant et r\u00e9glementant le\nd\u00e9roulement de la manifestation sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"2\u00e8me mont\u00e9e des passionn\u00e9s\" 7\nNOMDELEPREUVETSG.  Wonlte  clan Castes  https://declaration-manifestations.gouv.fr/carto/route/print\nEuPRET DATE \u00c9PREUVE  : D tele  LU\nLas Aa Pour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gati  on 220 ~ _ Seins\nto ty, \u00e6 Liber le Sous-pr\u00e9fet  de Castellane  E & a {\nSs\n#5 | | 40 7 to *\ntv.  | | to te 7.\nip D to # CNT  \u00ae\n\u00bb \u00a9 40 te Col de Puirsichel  \u00a9 \u00a9 # a Pa |: 20 '5 4 \" oe  ; \u2014TM  i\na F Fa) \\E : DES#0 $e  % in | a =\n2 40 | | 2\n500 m J DETS  nn Voir le profil altim\u00e9trique  et les types de voies # \u00a9 #\nLeaflet,  Editeur  \u00a9 OpenRunner  | Maps  \u00a9 Thunderforest  thunderforest.com  - Data  \u00a9 OpenStreetMap  contributors  7\n1 sur 2 11/10/2024,  16:04\nPr\u00e9fecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-10-14-00001 - AP 2024-288-003 du 14 octobre 2024 autorisant et r\u00e9glementant le\nd\u00e9roulement de la manifestation sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"2\u00e8me mont\u00e9e des passionn\u00e9s\" 8\nImpression  https://declaration-manifestations.gouv.  fr/carto/route/print/\n2 sur 2 11/10/2024,  16:04\nPr\u00e9fecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-10-14-00001 - AP 2024-288-003 du 14 octobre 2024 autorisant et r\u00e9glementant le\nd\u00e9roulement de la manifestation sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"2\u00e8me mont\u00e9e des passionn\u00e9s\" 9","date":"2024-10-14","first_seen_on":"2024-10-14T16:05:08+00:00","id":"10b6724b827e7083fa353c7eb81e55ce7b407e36575db779e5bc9c32ad18a114","name":"recueil-04-2024-279-recueil-des-actes-administratifs","pdf_creation_date":"2024-10-14T14:24:13+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/contenu/telechargement/40401/240633/file/recueil-04-2024-279-recueil-des-actes-administratifs.pdf"}