{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b043-2024-050\nPUBLI\u00c9 LE  7 MARS 2024\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la repr\u00e9sentation de l'Etat et de\nla communication\n43-2024-03-06-00001 - Arr\u00eat\u00e9 BRECI n\u00b02024-06 portant r\u00e9compense pour\nacte de courage et de d\u00e9vouement (2 pages) Page 3\n43-2024-03-06-00002 - Arr\u00eat\u00e9 BRECI n\u00b02024-07 portant r\u00e9compense pour\nacte de courage et de d\u00e9vouement (2 pages) Page 6\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2024-03-06-00001\nArr\u00eat\u00e9 BRECI n\u00b02024-06 portant r\u00e9compense\npour acte de courage et de d\u00e9vouement\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-06-00001 - Arr\u00eat\u00e9 BRECI n\u00b02024-06 portant r\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 3\nPREFET ' DirectionDE HAUTE-LOIRE des ServicesLibert\u00e9 .Egalit\u00e9 du CabinetFraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 BRECI n\u00b02024-06portant r\u00e9compense pour acte de courage et de d\u00e9vouementLe pr\u00e9fet de Haute-LoireChevalier de l'ordre national du M\u00e9riteVu le d\u00e9cret du 16 novembre 1901, modifi\u00e9 par le d\u00e9cret du 9 d\u00e9cembre 1924 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b0 70-221 du 17 mars 1970, portant d\u00e9concentration en mati\u00e8red'attribution de la m\u00e9daille pour actes de courage et de d\u00e9vouement;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique du 13 juillet 2023 portant nomination deM. Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;Consid\u00e9rant que le 28 janvier 2024, sur la commune de Solignac-sur-Loire (43), lesergent-chef Cl\u00e9ment REY et le caporal Terry PAULET sont engag\u00e9s pour portersecours \u00e0 une personne qui a chut\u00e9 dans une falaise de plusieurs dizaines dem\u00e8tres de haut ;Consid\u00e9rant que confront\u00e9 \u00e0 des difficult\u00e9s m\u00e9t\u00e9orologiques, et face \u00e0 une situation \u00e0haut-risque, avec une personne qui risque \u00e0 tout moment de continuer de chuter,ils. r\u00e9alisent, au p\u00e9ril de leurs vies, le sauvetage de l'individu dans des d\u00e9laisparticuli\u00e8rement contraints ;Consid\u00e9rant qu'en faisant preuve de bravoure et par une analyse clairvoyante de lasituation, ils ont contribu\u00e9 de fa\u00e7on d\u00e9cisive \u00e0 la sauvegarde d'une vie humaine ;Sur proposition du directeur des services du cabinet,\n6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle \u2014- CS 40321T\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-decorations@haute-loire.gouv.fr1/2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-06-00001 - Arr\u00eat\u00e9 BRECI n\u00b02024-06 portant r\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 4\nARRETE\nARTICLE 1'*: La m\u00e9daille de bronze pour acte de courage et de d\u00e9vouement estd\u00e9cern\u00e9e au sergent-chef Cl\u00e9ment REY et au caporal Terry PAULET .ARTICLE 2 : Le directeur des services du cabinet est charg\u00e9 de I'ex\u00e9cution du pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs. -\nLe Puy-en-Velay, le 0 6 Mnas 2024Le pr\u00e9fet\nYvan CORDIER\nVoies et d\u00e9lais de recours' Le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de Haute-- Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre de l'Int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R. 421-1 \u00e0 R. 421-5 du code de justiceadministrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux devant letribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sanotification ou de sa publication.\n2/2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-06-00001 - Arr\u00eat\u00e9 BRECI n\u00b02024-06 portant r\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2024-03-06-00002\nArr\u00eat\u00e9 BRECI n\u00b02024-07 portant r\u00e9compense\npour acte de courage et de d\u00e9vouement\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-06-00002 - Arr\u00eat\u00e9 BRECI n\u00b02024-07 portant r\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 6\nEnPREFET DirectionBbeE,,\u00e9HAUTE-LOIRE des Services\u00c9galit\u00e9 ' du CabinetFraternit\u00e9\nArr\u00e9t\u00e9 BRECI n\u00b02024-07portant r\u00e9compense pour acte de courage et de d\u00e9vouementLe pr\u00e9fet de Haute-LoireChevalier de l'ordre national du M\u00e9riteVu le d\u00e9cret du 16 novembre 1901, modifi\u00e9 par le d\u00e9cret du 9 d\u00e9cembre 1924 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b0 70-221 du 17 mars 1970, portant d\u00e9concentration en mati\u00e8red'attribution de la m\u00e9daille pour actes de courage et de d\u00e9vouement;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique du 13 juillet 2023 portant nomination deM. Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;Consid\u00e9rant que le 28 janvier 2024, sur la commune de Solignac-sur-Loire (43), lelieutenant hors-classe Pierre CHAUSSE est engag\u00e9 pour porter secours \u00e0 unepersonne qui a chut\u00e9 dans une falaise de plusieurs dizaines de m\u00e8tres de haut;Consid\u00e9rant que confront\u00e9 \u00e0 des difficult\u00e9s m\u00e9t\u00e9orologiques, et face \u00e0 une situation \u00e0haut-risque, avec une personne qui risque \u00e0 tout moment de continuer de chuter,il dirige les op\u00e9rations de treuvillage malgr\u00e9 les conditions a\u00e9roliques p\u00e9rilleuses, etr\u00e9alise, au p\u00e9ril de sa vie, le sauvetage de l'individu dans des d\u00e9laisparticuli\u00e8rement contraints ;Consid\u00e9rant qu'en faisant preuve de sang-froid et par une analyse clairvoyante de lasituation, ils ont contribu\u00e9 de fa\u00e7on d\u00e9cisive \u00e0 la sauvegarde d'une vie humaine ;Sur proposition du directeur des services du cabinet,\n6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - CS 40321T\u00e9l. : 04 7109 43 43M\u00e9l. : pref-decorations@haute-loire.gouv.fr1/2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-06-00002 - Arr\u00eat\u00e9 BRECI n\u00b02024-07 portant r\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 7\nARRETE\n- ARTICLE 1\u00b0*: La m\u00e9daille d'argent 2\u00b0 classe pour acte de courage et de d\u00e9vouementest d\u00e9cern\u00e9e au lieutenant hors-classe Pierre CHAUSSE.\nARTICLE 2 : Le directeur des services du cabinet est charg\u00e9 de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs.\nLe Puy-en-Velay, le 0 6 MARS 2024\nLe pr\u00e9fet\nYvan CORDIER\nVoies et d\u00e9lais de recoursLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre de l'Int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R. 421-1 \u00e0 R. 421-5 du code de justiceadministrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux devant letribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa-notification ou de sa publication.\n2/2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-06-00002 - Arr\u00eat\u00e9 BRECI n\u00b02024-07 portant r\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 8","date":"2024-03-07","first_seen_on":"2025-09-19T23:20:35+00:00","id":"11e837e62c561465abfc521f51b6cb4b520c555e15d169e8affeffeb0929cefd","name":"recueil-43-2024-050-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs","pdf_creation_date":"2024-03-07T10:25:02+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/11856/83193/file/recueil-43-2024-050-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf"}