{"administration":"pref37","administration_name":"Pr\u00e9fecture d\u2019Indre-et-Loire","content":"INDRE-ET-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b037-2026-04032\nPUBLI\u00c9 LE 17 AVRIL 2026\nSommaire\nDirection d\u00e9partementale des Territoires / Service appui transversal\n37-2026-04-17-00002 - 2026-03 Arr\u00eat\u00e9 JOG Animations  Amboise 18 avril\n31 d\u00e9cembre 2026 (10 pages) Page 3\n2\nDirection d\u00e9partementale des Territoires\n37-2026-04-17-00002\n2026-03 Arr\u00eat\u00e9 JOG Animations  Amboise 18 avril\n31 d\u00e9cembre 2026\nDirection d\u00e9partementale des Territoires - 37-2026-04-17-00002 - 2026-03 Arr\u00eat\u00e9 JOG Animations  Amboise 18 avril 31 d\u00e9cembre 2026 3\nDirection d\u00e9partementale des territoires d'Indre-et-Loire\nService risque et S\u00e9curit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9\nPortant autorisation de circuler d'un petit train touristique routier\ndans certaines rues de la ville d'Amboise pour la saison 2026\nLe Pr\u00e9fet d'Indre-et-Loire\nChevalier de la L\u00e9gion d'honneur\nChevalier de l'Ordre national du M\u00e9rite\nVu le Code de la route, notamment ses articles R.317-21, R.411-3 \u00e0 R.411-6 et R.411-8 ;\nVu  le d\u00e9cret n\u00b085-891 du 16 ao\u00fbt 1985 modifi\u00e9 relatif aux transports urbains de personnes et aux  \ntransports routiers non urbains de personnes ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 modifi\u00e9 relatif aux feux sp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 22 janvier 2015 d\u00e9finissant les caract\u00e9ristiques et les conditions d'utilisation  \ndes v\u00e9hicules autres que les autocars et les autobus, destin\u00e9s \u00e0 des usages de tourisme et de loisirs ;\nVu le d\u00e9cret du 6 novembre 2024 portant nomination de M. Thomas CAMPEAUX en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet  \nd'Indre-et-Loire ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du pr\u00e9fet d'Indre-et-Loire du 25 juin 2025 donnant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 la directrice  \nd\u00e9partementale des territoires d'Indre-et-Loire et la d\u00e9cision du 16 d\u00e9cembre 2025 donnant d\u00e9l\u00e9gation \nde signature aux agents de la direction d\u00e9partementale des territoires d'Indre-et-Loire ;\nVu  la demande pr\u00e9sent\u00e9e le 04 mars 2026, par la SARL JOG ANIMATIONS repr\u00e9sent\u00e9e par M.  Oscar \nDUPOUY domicili\u00e9e 2 avenue du Commandant de Nervo - 44500 La Baule-Escoublac , en vue de faire  \ncirculer \u00e0 AMBOISE, sur des voies ouvertes \u00e0 la circulation routi\u00e8re, un petit train routier touristique ;\nVu la licence pour le transport int\u00e9rieur de personnes par route pour compte d'autrui du demandeur  \ndu 23/03/2022 (valable du 19/04/2022 au 18/04/2027) ;\nVu la copie des certificats d'immatriculation des v\u00e9hicules composant le petit train touristique routier ;\nVu les itin\u00e9raires de service indiqu\u00e9s en annexe 1 ;\nVu les proc\u00e8s-verbaux de visite technique initiale d\u00e9livr\u00e9 par la DREAL le 17 octobre 2012 pour le petit  \ntrain touristique principal et le 31 mai 2013 pour le petit train touristique secondaire en annexe 2 ;\nVu  le  proc\u00e8s-verbal  de  la  derni\u00e8re  visite  technique  de  chaque  v\u00e9hicule  composant  le  petit  train  \ntouristique routier principal du 19 janvier 2026 jusqu'au 19 janvier 2027 et pour le petit train touristique \nsecondaire du 17 mars 2026 jusqu'au 17 mars 2027 ;\nVu le r\u00e8glement de s\u00e9curit\u00e9 d'exploitation de l'entreprise relatif aux itin\u00e9raires demand\u00e9s pour la saison \ntouristique 2026 en annexe 3 ;\nVu la convention sign\u00e9e entre la ville d'Amboise et la soci\u00e9t\u00e9 JOG ANIMATIONS le 15 avril 2026 portant \nsur  l'occupation  du  domaine  public  par  un  petit  train  \u00e0  Amboise  re\u00e7ue  dans  la  Direction  \nD\u00e9partementale des Territoires d'Indre-et-Loire en date du 17 avril 2026 ;\nSur proposition de Madame la directrice d\u00e9partementale des territoires  :\nARR\u00caTE\nArticle 1er :\nLa SARL JOG ANIMATIONS repr\u00e9sent\u00e9e par M. Oscar DUPOUY domicili\u00e9e 2 avenue du Commandant  \nde Nervo - 44500 La Baule-Escoublac, est autoris\u00e9e \u00e0 mettre en circulation \u00e0 des fins touristiques ou  \ncommerciales,  sous  son  enti\u00e8re  responsabilit\u00e9,  un  petit  train  routier  destin\u00e9  \u00e0  transporter  des  \npersonnes, sous r\u00e9serve de la mise en conformit\u00e9 de l'ensemble des pi\u00e8ces n\u00e9cessaires \u00e0 l'exploitation  \ndu Petit Train, notamment en ce qui concerne les polices d'assurances et les cartes grises de chacun de \n61, avenue de Grammont\nBP 71655\n37016 Tours Grand Tours Cedex 1\nT\u00e9l. : 02 47 70 80 90\nM\u00e9l : ddt@indre-et-loire.gouv.fr\nwww.indre-et-loire.gouv.fr \nDirection d\u00e9partementale des Territoires - 37-2026-04-17-00002 - 2026-03 Arr\u00eat\u00e9 JOG Animations  Amboise 18 avril 31 d\u00e9cembre 2026 4\nces v\u00e9hicules, et que les dispositions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 soient scrupuleusement respect\u00e9es \u00e0 compter \ndu samedi 18 avril 2026 jusqu'au jeudi 31 d\u00e9cembre 2026 inclus. \nLe petit train routier touristique est autoris\u00e9 \u00e0 circuler de 9  heures \u00e0 24 heures en cas de tourn\u00e9es  \nnocturnes  occasionnelles  ( soumises  \u00e0  l'approbation  de  la  commune  qui  devra  \u00eatre  sollicit\u00e9e  au  \nminimum une semaine \u00e0 l'avance) , sur les voies routi\u00e8res du ter ritoire communal de la ville d'Amboise, \ndont  le d\u00e9tail  des  itin\u00e9raires  est  d\u00e9fini  en annexe  1  et  dont  la  pente  maximale  calcul\u00e9e selon la  \nr\u00e9glementation en vigueur permet la circulation d'un petit train routier touristique de cat\u00e9gorie I.\nDe  plus,  l'itin\u00e9raire  standard  (annexe  1  \u00e0  l'arr\u00eat\u00e9)  pourra  \u00e9galement  \u00eatre  adapt\u00e9  au  plus  pr\u00e8s  du \nparcours original en fonction d'al\u00e9as tels que travaux ponctuels, manifestations publiques, actions  \nculturelles et sociales (vide-greniers, repas de quartier, \u2026) apr\u00e8s concertation avec la ville d'Amboise.\nArticle 2 :\nLe titulaire de la pr\u00e9sente autorisation a l'obligation de soumettre les ensembles d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l'article 4 ci-\ndessous, \u00e0 une visite technique annuelle, pr\u00e9vue par l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 22 janvier 2015.\nArticle 3 :\nLes petits trains routiers dont les caract\u00e9ristiques sont fix\u00e9es dans l'article 4 ci-dessous, rel\u00e8vent de la  \ncat\u00e9gorie I, c'est-\u00e0-dire, uniquement autoris\u00e9s \u00e0 circuler sur les voies routi\u00e8res d\u00e9finies en annexe 1 dont \naucune pente ne peut \u00eatre sup\u00e9rieure \u00e0 5 %.\nArticle 4 : Composition de l'ensemble routier\nLe titulaire est autoris\u00e9 \u00e0 utiliser les ensembles routiers (un tracteur attel\u00e9 de 3 remorques) ci-dessous :\nPetit train n\u00b01 (principal) :\n\u2022 v\u00e9hicule tracteur de marque DOTTO (locomotive), type ORIGINAL, genre: VASP , puissance 10  \nCV, n\u00b0 dans la s\u00e9rie du type  : 0000RIGIN1208826B, carrosserie : NON SPEC \u2013 n\u00b0 d'immatricula -\ntion AT-242-ZH\n\u2022 remorque  1:  marque  DOTTO,  type  :  ORIGINAL,  genre  :  REM,  n\u00b0  dans  la  s\u00e9rie  du  type  :  \n0000RIGIN0729326B, carrosserie : NON SPEC. - n\u00b0 d'immatriculation : AT-167-ZH ;\n\u2022 remorque  2:  marque  DOTTO,  type  :  ORIGINAL,  genre  :  REM,  n\u00b0  dans  la  s\u00e9rie  du  type  :  \n0000RIGIN 0719326B carrosserie : NON SPEC. - n\u00b0 d'immatriculation : AT-200-ZH ;\n\u2022 remorque 3: marque DOTTO, type : ORIGINAL, genre : REM, n\u00b0 dans la s\u00e9rie du type : 0000RI -\nGIN0709326B, carrosserie : NON SPEC. - n\u00b0 d'immatriculation : AT-218-ZH\nPetit train n\u00b02 (secondaire) :\n\u2022 v\u00e9hicule tracteur de marque DOTTO (locomotive), type : ORIGINAL, genre : VASP , puissance 10 CV, \nn\u00b0 dans la s\u00e9rie du type : 0000RIGIN0139126B, carrosserie : NON SPEC - n\u00b0 d'immatriculation :  \nBJ-148-KJ ;\n\u2022 remorque : marque DOTTO, type : ORIGINAL, genre : REM, n\u00b0 dans la s\u00e9rie du type : 0000RIGIN  \n0149126B, carrosserie : NON SPEC. - n\u00b0 d'immatriculation : BJ-394-KJ ;\n\u2022 remorque : marque DOTTO, type : ORIGINAL, genre : REM, n\u00b0 dans la s\u00e9rie du type : 0000RIGIN  \n0159126B, carrosserie : NON SPEC. - n\u00b0 d'immatriculation : BJ-281-KJ ;\n\u2022 remorque : marque DOTTO, type : ORIGINAL, genre : REM, n\u00b0 dans la s\u00e9rie du type : 0000RIGIN  \n0169126B, carrosserie : NON SPEC. - n\u00b0 d'immatriculation : BJ-358-KJ,\nArticle 5 :\nToutes les dispositions pr\u00e9vues par le Code de la route, concernant la signalisation routi\u00e8re, les arr\u00eat\u00e9s  \npr\u00e9fectoraux  et  municipaux,  etc.,  ainsi  que  celles  propres  aux  ensembles  de  plusieurs  v\u00e9hicules  \nremorqu\u00e9s devront \u00eatre rigoureusement observ\u00e9es.\nArticle 6 :\nLes conducteurs conduisant l'ensemble de v\u00e9hicules cit\u00e9s \u00e0 l'article 4 ci-dessus devront faire preuve de  \nla plus grande prudence lorsqu'ils emprunteront les itin\u00e9raires d\u00e9crits en annexe 1.\nArticle 7 : Dispositions techniques\nLe petit train routier d\u00e9crit dans le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 devra r\u00e9pondre aux prescriptions fix\u00e9es par le Titre  \nIer du Livre III du Code de la route.\nArticle 8 :\nLa longueur totale des ensembles de v\u00e9hicules ne pourra pas d\u00e9passer dix-huit m\u00e8tres.\nArticle 9 :\nLe nombre de v\u00e9hicules remorqu\u00e9s ne pourra en aucun cas exc\u00e9der trois.\nArticle 10 :\nUn feu tournant orang\u00e9 sera install\u00e9 conform\u00e9ment aux dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 susvis\u00e9, \nd'une part \u00e0 l'avant et d'autre part \u00e0 l'arri\u00e8re du convoi, dans les axes longitudinaux du 1er et du  \ndernier v\u00e9hicule.\nArticle 11 :\nTous les passagers doivent \u00eatre transport\u00e9s assis dans les v\u00e9hicules remorqu\u00e9s. Toutefois, la place d'un  \naccompagnateur pourra \u00eatre pr\u00e9vue sur le v\u00e9hicule tracteur.\nDirection d\u00e9partementale des Territoires - 37-2026-04-17-00002 - 2026-03 Arr\u00eat\u00e9 JOG Animations  Amboise 18 avril 31 d\u00e9cembre 2026 5\nArticle 12 :\nLa SARL JOG ANIMATIONS repr\u00e9sent\u00e9e par M. Oscar DUPOUY, responsable de la circulation du petit  \ntrain  devra  souscrire  une  assurance  en  vue  de  couvrir  tous  les  risques  d'accidents  corporels  ou  \nmat\u00e9riels pouvant survenir.\nArticle 13 :\nToute modification du trajet ou de ses caract\u00e9ristiques routi\u00e8res, ainsi que toute modification des  \nv\u00e9hicules ou tout d\u00e9faut de contr\u00f4le technique entra\u00eenent ipso facto la perte de validit\u00e9 du pr\u00e9sent  \narr\u00eat\u00e9.\nArticle 14 :\nL'administration d\u00e9gage toute responsabilit\u00e9 en ce qui concerne les risques \u00e9ventuels et notamment les \ndommages qui pourraient \u00eatre caus\u00e9s aux personnes ou aux biens par un accident survenu au cours ou  \n\u00e0 l'occasion de la marche du petit train.\nArticle 15 :\nDans l'\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 les dispositions pr\u00e9cit\u00e9es ne seraient pas observ\u00e9es et mettraient en cause la  \ns\u00e9curit\u00e9 tant des passagers que celle des spectateurs et des autres usagers, la circulation de ce petit  \ntrain devra imm\u00e9diatement \u00eatre arr\u00eat\u00e9e, soit \u00e0 l'initiative du p\u00e9titionnaire, soit sur l'injonction de  \nl'autorit\u00e9  municipale,  soit  sur  celle  du  directeur  d\u00e9partemental  de  la  s\u00e9curit\u00e9  publique  ou  son  \nrepr\u00e9sentant.\nArticle 16 :\nLa  pr\u00e9sente  autorisation  ne  dispense  pas  son  titulaire  d'avoir  satisfait  au  pr\u00e9alable  \u00e0  toutes  les  \nprescriptions  pr\u00e9vues  par  la  r\u00e9glementation  relative  aux  transports  urbains  de  personnes  et  aux  \ntransports routiers non urbains de personnes.\nArticle 17 :\nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est susceptible, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sa  \npublication de faire l'objet :\n\u2022 d'un recours gracieux devant le pr\u00e9fet d'Indre-et-Loire ;\n\u2022 d'un recours hi\u00e9rarchique devant le Ministre de l'Int\u00e9rieur, place Beauvau 75008 Paris cedex 08 ;\n\u2022 d'un recours contentieux devant le tribunal administratif d'Orl\u00e9ans \u2013 28, rue de la Bretonnerie \u2013 \n45057 Orl\u00e9ans Cedex 1 par voie postale ou par voie d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9e via \u00ab  t\u00e9l\u00e9recours citoyen \u00bb \naccessible sur le site Internet www.telerecours.fr.\nArticle 18 :\nMadame  la  secr\u00e9taire  g\u00e9n\u00e9rale  de  la  pr\u00e9fecture,  M.  le  maire  d'Amboise,  M.  le  commandant  du  \ngroupement  gendarmerie  d\u00e9partemental,  Mme  la  directrice  d\u00e9partementale  des  territoires,  M.  le  \ndirecteur r\u00e9gional de l'environnement de l'am\u00e9nagement et du logement, et la SARL JOG ANIMATIONS \nrepr\u00e9sent\u00e9e par M. Oscar DUPOUY, sont charg\u00e9s chacun en ce qui le concerne de l'ex\u00e9cution du  \npr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nTours, le 17 avril 2026\nPour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation,\n Pour la Directrice d\u00e9partementale des Territoires \n et par d\u00e9l\u00e9gation,\n Le Chef du Service Risque et S\u00e9curit\u00e9,\n Sign\u00e9 : \nDany LECOMTE\nDirection d\u00e9partementale des Territoires - 37-2026-04-17-00002 - 2026-03 Arr\u00eat\u00e9 JOG Animations  Amboise 18 avril 31 d\u00e9cembre 2026 6\nANNEXE 1 \u2013 Itin\u00e9raires du service\n------------\nParcours saison 2026 - Circuit Standard en noir sur le plan : \n\u2022 D\u00e9part Place Michel Debr\u00e9 * arr\u00eat (en face du n\u00b056 et 58)\n\u2022 Rue Victor Hugo\n\u2022 Rue du Clos Luc\u00e9 * arr\u00eat au niveau du Clos Luc\u00e9 et arr\u00eat possible Parking Clos Luc\u00e9 \n\u2022 Avenue L\u00e9onard de Vinci \n\u2022 Place Richelieu \n\u2022 Rue Joyeuse \n\u2022 Rue d'Orange \n\u2022 Rue Jean-Jacques Rousseau \n\u2022 Quai du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle \n\u2022 Pont du Mar\u00e9chal Leclerc \n\u2022 Quai du Mar\u00e9chal Foch \n\u2022 All\u00e9e des mariniers * arr\u00eat \n\u2022 All\u00e9e de la chapelle st jean \n\u2022 Quai du Mar\u00e9chal Foch \n\u2022 Pont du Mar\u00e9chal Leclerc \n\u2022 Quai du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle \n\u2022 Avenue des martyrs de la r\u00e9sistance \n\u2022 Place st Denis \n\u2022 Avenue des martyrs de la r\u00e9sistance \n\u2022 Quai du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle * arr\u00eat au niveau de l'Office de Tourisme \n\u2022 Rue Fran\u00e7ois 1er \n\u2022 Arriv\u00e9e Place Michel Debr\u00e9 * arr\u00eat (en face du n\u00b056 et 58 ou n\u00b036 et 38). \nCircuit Satellite en vert sur le plan (Ch\u00e2teau Gaillard) \n\u2022 Avenue Leonard de Vinci \n\u2022 Entr\u00e9e chemin Ch\u00e2teau Gaillard \nCircuit satellite en rouge sur le plan \u00ab Conservatoire de la Confiserie \u00bb \n\u2022 Depuis le pont du Mar\u00e9chal Leclerc (circuit standard),\n\u2022 Rue de Blois,\n\u2022 Rue Jules ferry,\n\u2022 Rue Germain Chauveau - Entr\u00e9e \u00ab Conservatoire de la Confiserie \u00bb\nCe circuit devra rester exceptionnel. La circulation du petit train est interdite sur cet itin\u00e9raire pendant \nles heures de pointe les jours de la semaine de 07h30 \u00e0 09h30 et de 16h30 \u00e0 18h30.\nCirculation sans voyageurs pour les d\u00e9placements li\u00e9s \u00e0 l'exploitation\n\u2022 Stationnement hors exploitation :\nDurant la pause m\u00e9ridienne, le petit train devra stationner arr\u00eat Max Ernst, Quai du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle.\nCircuit Petit Train \u00e0 vide -> Lieu de stockage \n\u2022 Depuis la Place Michel Debr\u00e9 \n\u2022 Rue de la Tour - Rue du G\u00e9n\u00e9ral Foy\n\u2022 Place Richelieu \n\u2022 Avenue Leonard de Vinci \n\u2022 Atelier du Clos Luc\u00e9 37 , avenue L\u00e9onard de Vinci 37400 AMBOISE (lieu de stationnement)\nTrajet d'approvisionnement en carburant :\n\u2022 \u00c0 la station du centre commercial Leclerc \u2013 avenue L\u00e9onard de Vinci \u00e0 Amboise : \n\u25e6 D\u00e9part du D\u00e9p\u00f4t : 37 Avenue L\u00e9onard de Vinci 2 km sur l'Avenue L\u00e9onard de Vinci\n\u25e6 Arriv\u00e9e : Station Service E. Leclerc Avenue L\u00e9onard de Vinci \nLe trajet aller-retour se fera par l'avenue L\u00e9onard de Vinci de l'intersection de l'avenue L\u00e9onard \nde Vinci et de la rue du clos Luc\u00e9 jusqu'au giratoire de l'avenue L\u00e9onard de Vinci et de l'acc\u00e8s au \ncentre commercial (RD61).\nDirection d\u00e9partementale des Territoires - 37-2026-04-17-00002 - 2026-03 Arr\u00eat\u00e9 JOG Animations  Amboise 18 avril 31 d\u00e9cembre 2026 7\nConservatoire\" a3 ERA LU UCI Lalitde la Cor i$erie SAINT EAN \u00d4\nGite Le:Closucette locationLe Mancina = >EessMinimesWE Amboise:Le:Ch\u00e2teaux de l\u00e0 Loire\nAMISSERIE= Ni\nces or fs | =UFANGERIE 'ot - le \\ |\nLesTaie RoyaleL t\u00e9sHopitalRobert Debr\u00e9 \u00ae liees \u2014 no Le/ |LeClos de lalier de-la caserne | Commanderieyion bois 5 r\u00e9sine... Restaur antt0'42 Les mieux notesor LEO\n\u2022 \u00c0 la station du centre commercial Netto :\n\u25e6 D\u00e9part du D\u00e9p\u00f4t : 37 Avenue L\u00e9onard de Vinci\n\u25e6 Place Richelieu\n\u25e6 Rue Joyeuse\n\u25e6 Rue d'Orange\n\u25e6 Rue Jean-Jacques Rousseau\n\u25e6 Quai du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle\n\u25e6 Avenue de Tours\n\u25e6 Arriv\u00e9e : Station Service Netto Amboise 21 Avenue de Tours \nDirection d\u00e9partementale des Territoires - 37-2026-04-17-00002 - 2026-03 Arr\u00eat\u00e9 JOG Animations  Amboise 18 avril 31 d\u00e9cembre 2026 8\nPROCES-VERBAL DE VISITE TECHNIQUE INITIALED'UN PETIT TRAIN ROUTIER TOURISTIQUE(Document a annexer \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral d'autorisation)1 - Cat\u00e9gorie(s) du petit train routier touristique : CATEGORIE |2 - Composition de l'ensemble en fonction de la cat\u00e9gorie :Cat\u00e9gorie | : 1 v\u00e9hicule tracteur et 3 remorque(s) (*)\n2.1. V\u00e9hicule tracteur :N\u00b0 de s\u00e9rie 000ORIGIN1208826BMarque : DOTTOType : ORIGINALGenre : VASPCarrosserie : NON SPECAccompagnateur : 12.2 Remorque n\u00b0 1N\u00b0 de s\u00e9rie 000ORIGIN0729326BMarque : DOTTOType : ORIGINALGenre : RESPCarrosserie : NON SPEC2.3 Remorque n\u00b0 2N\u00b0 de s\u00e9rie 000ORIGIN0O719326BMarque : DOTTOType : ORIGINALGenre : RESPCarrosserie : NON SPEC\n2.4 Remorque n\u00b03N\u00b0 de s\u00e9rie 000ORIGIN0O709326BMarque : DOTTOType : ORIGINALGenre : RESPCarrosserie : NON SPEC3. Nombre de passagers transportables en fonction de la cat\u00e9gorie :| Il il IVPassagers dans la premi\u00e8re remorque : 18Passagers dans la deuxi\u00e8me remorque : 18Passagers dans la troisi\u00e8me remorque : 18(*) Rayer la mention inutileDate 17/10/2012\nANNEXE 2 \u2013 Proc\u00e8s-verbal de visite technique initiale\nPetit train n\u00b01 (principal) :\nDirection d\u00e9partementale des Territoires - 37-2026-04-17-00002 - 2026-03 Arr\u00eat\u00e9 JOG Animations  Amboise 18 avril 31 d\u00e9cembre 2026 9\nLa direction r\u00e9gionale de l'environnement, de l'am\u00e9nagement et du logement (DREAL)VL- PTT \u2014 4901 \u2014 2013 - 003PROCES-VERBAL DE VISITE TECHNIQUE INITIALED'UN PETIT TRAIN ROUTIER TOURISTIQUE(Document \u00e0 annexer \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral d'autorisation)1 - Cat\u00e9gorie(s) du petit train routier touristique : |2 - Composition de l'ensemble en fonction de la cat\u00e9gorie :Cat\u00e9gorie | : 1 v\u00e9hicule tracteur et .......... remorque(s) (*)\n2.1. V\u00e9hicule tracteur :Marque : DOTTO - n\u00b0 BJ-148-KJType : ORIGINAL \u2014 n\u00b0 000ORIGINO139126BGenre : VASPCarrosserie : NON SPECPlace assise : 12.2 Remorque n\u00b0 1Marque : DOTTO - n\u00b0 BJ-394-KJType : ORIGINAL \u2014 n\u00b0 OOOORIGINO149126BGenre: RESPCarrosserie : NON SPEC2.3 Remorque n\u00b0 2Marque : DOTTO - n\u00b0 BJ - 281- KJType : ORIGINAL \u2014 n\u00b0 000O0RIGINO159126BGenre : RESPCarrosserie : NON SPEC2.4 Remorque n\u00b0 3Marque : DOTTO - BJ-358-KJType : ORIGINAL \u2014 n\u00b0 000ORIGINO169126BGenre: RESPCarrosserie : NON SPEC3. Nombre de passagers transportables en fonction de la cat\u00e9gorie :a. | Il An IVPassagers dans la premi\u00e8re remorque : 18Passagers dans la deuxi\u00e8me remorque : 18Passagers dans la troisi\u00e8me remorque : 18Montant de la redevance : 149,72 \u20acDate 31/05/2013 Le technicien sup\u00e9rieur en chef ded\nPetit train n\u00b02 (secondaire) :\nDirection d\u00e9partementale des Territoires - 37-2026-04-17-00002 - 2026-03 Arr\u00eat\u00e9 JOG Animations  Amboise 18 avril 31 d\u00e9cembre 2026 10\n3asosneienation\u00ae\nReglement de s\u00e9curit\u00e9 d'exploitation*de la SARL JOG ANIMATIONS relatif au circuit emprunt\u00e9par les petits trains touristiques routiers de sonentreprise pour la saison touristique d'Amboise 2026Le pr\u00e9sent document sera annex\u00e9* \u00e0 l'autorisation pr\u00e9fectorale de circulationdes petits trains touristiques routiers.\"Ce document est obligatoire depuis le 1\" juillet 2012 (arr\u00eate du 28 d\u00e9cembre 2011 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 du 2 juillet 1997 definissant lezcaracteristiques et les conditions d'utilisation des vehicules autres que les autocars, destines 3 des usages de tourisme et de loisirs).\n> _ Pr\u00e9ambule :\nLe r\u00e8glementde s\u00e9curit\u00e9 d'exploitationvise \u00e0 permettre une bonne informationsur les \u00e9ventuelspoints sensibles r\u00e9pertori\u00e9s sur le circuit.Bien que pouvant pr\u00e9ciser certaines adaptations de conduite, il n'est qu'un rappel non exhaustifdesprescriptions du code de la route.Le circuit relatif\u00e0 ce r\u00e8glementest joint en annexe avec la demande d'autorisation de circuler.Les pr\u00e9cisions sur les points sensibles sont donn\u00e9es ci-dessous.> Remarques g\u00e9n\u00e9rales sur le circuit :\nLe circuit emprunte des voies en agglom\u00e9ration et des rues pi\u00e9tonni\u00e8res du centre-ville. Lesconditions de circulation sont les conditions normales en agglom\u00e9ration.Des points de vigilance accrue sont r\u00e9pertori\u00e9s ci-dessous.\nSARL JOG ANIMATIONS2 Avenue du Commandant de Nervo44500 La Baule-Escoublac06.50.93.86.87SIRET : 828515322100012\nANNEXE 3 - R\u00e8glement de s\u00e9curit\u00e9 d'exploitation de l'entreprise relatif \u00e0 l'itin\u00e9raire \ndemand\u00e9, identifiant les points singuliers de l'itin\u00e9raire et le cas \u00e9ch\u00e9ant les r\u00e8gles de \nconduites particuli\u00e8res \u00e0 observer\nDirection d\u00e9partementale des Territoires - 37-2026-04-17-00002 - 2026-03 Arr\u00eat\u00e9 JOG Animations  Amboise 18 avril 31 d\u00e9cembre 2026 11\nGApoche\n> Points de vigilance accrue r\u00e9pertori\u00e9s et r\u00e8gles particuli\u00e8res de conduite :\n|. Zones avec beaucoup de pi\u00e9tons - Place Michel Debr\u00e9 \u2014 Intersection Ruenationale/ Rue JJ Rousseau :\nLa rue Fran\u00e7ois 1er,la Place Michel Debr\u00e9, la rue Victor Hugo sont en zone de rencontre limit\u00e9e \u00e0 20km/h, donc de fait les pi\u00e9tons sont autoris\u00e9s \u00e0 circuler sur la chauss\u00e9e de ces voies. Le contre senscyclable n'est pas autoris\u00e9e sur ces voies sauf rue Victor Hugo.Les pi\u00e9tons d\u00e9ambulentsans se soucier de leur emplacementsur la chauss\u00e9e.+ Proc\u00e9dure sp\u00e9ciale de conduite : Vigilance accrue en ce qui concerne les travers\u00e9esinopin\u00e9es de pi\u00e9tons et vitesse adapt\u00e9e aux possibilit\u00e9s de freinage.\nll. Intemp\u00e9ries / \u00e9tat de la chauss\u00e9e : rue du Clos Luc\u00e9\nLes pentes conjugu\u00e9es \u00e0 certains rev\u00eatements peuvent allonger les distances de freinage surtout encas d'humidit\u00e9de la chauss\u00e9e.+ Proc\u00e9duresp\u00e9ciale de conduite : Le conducteursera particuli\u00e8rementvigilant \u00e0 ne pasprendre de vitesse selon la configuration du terrain et les intemp\u00e9ries, il n'ira pas au-del\u00e0de la deuxi\u00e8mevitesse du train.\nIll. Zones de carrefours / Intersections (Quai du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle / RueJean- Jacques Rousseau - rue de l'entrepont \u2014 Place St Denis) :\nA certaines heures, la circulation sur les carrefours est plus ou moins fluide.+ Proc\u00e9dure sp\u00e9ciale de conduite : A l'entr\u00e9e des intersections, le conducteur engagerason train \u00e0 tr\u00e8s faible allure en se signalant par sa clochette et son gyrophare.\nSARL JOG ANIMATIONS2 Avenue du Commandantde Nervo44500 La Baule-Escoublac0650 03 RA 87\nDirection d\u00e9partementale des Territoires - 37-2026-04-17-00002 - 2026-03 Arr\u00eat\u00e9 JOG Animations  Amboise 18 avril 31 d\u00e9cembre 2026 12\nGApoche\nIV.\n+ Proc\u00e9dure sp\u00e9ciale de conduite : D'une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, le chauffeurdoit veiller \u00e0ne s'engager dans un carrefour que s'il a la certitude de ne pas \u00eatre une g\u00eane \u00e0 la circulation.\nVoies cyclablesDans le haut de la rue Victor Hugo, il existe un contresens cyclable de la Loire \u00e0 V\u00e9lo entre lecarrefour de la rue de la Malonni\u00e8re et le carrefour de l'impasse du Moulin. Les cyclistescirculent donc dans les deux sens dans cette partie de voie\nL'itin\u00e9raire de la Loire \u00e0 V\u00e9lo passe par les rues Joyeuse, d'Orangeet Jean Jacques Rousseau,l'itin\u00e9raire a \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9 \u00e0 la demande de la commune.\n+ Proc\u00e9duresp\u00e9ciale de conduite : Le chauffeursera particuli\u00e8rement vigilantlorsqu'\u00e0 une intersection le train croisera une voie cyclable. Comptetenu de la longueurdutrain, 30 m\u00e8tres avant de tourner il anticipera le d\u00e9clenchementde son clignotant et v\u00e9rifiera\nLe circuit en annexe a \u00e9t\u00e9 rep\u00e9r\u00e9.\nSARL JOG ANIMATIONS2 Avenuedu Commandantde Nervo44500 La Baule-Escoublac06.50.93.86.87\nDirection d\u00e9partementale des Territoires - 37-2026-04-17-00002 - 2026-03 Arr\u00eat\u00e9 JOG Animations  Amboise 18 avril 31 d\u00e9cembre 2026 13","date":"2026-04-17","first_seen_on":"2026-04-17T17:04:06+00:00","id":"12c81808373a84a55f0cb2f5df4bf51ef08a3ddc18823ec4bce3d4e16752743e","name":"2026.04.17 RAA sp\u00e9cial 2026-03 Arr\u00eat\u00e9 JOG Animations Amboise 18 avril 31 d\u00e9cembre 2026","pdf_creation_date":"2026-04-17T13:52:05+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.indre-et-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/50144/376302/file/2026.04.17%20RAA%20sp%C3%A9cial%202026-03%20Arr%C3%AAt%C3%A9%20JOG%20Animations%20Amboise%2018%20avril%2031%20d%C3%A9cembre%202026.pdf"}