{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"R\u00c9PUBLIQUE  FRAN\u00c7AISE\n1PREFECTURE DE PARISRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2021-015\nPUBLI\u00c9 LE  8 JANVIER 2021\nSommaire\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris\n75-2021-01-08-001 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modifiant l'arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des directeurs de\np\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun\nde l'Assistance publique - h\u00f4pitaux de Paris (1 page) Page 3\n75-2021-01-08-003 - Arr\u00eat\u00e9 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318-0006 fixant les\nmati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le\ndirecteur g\u00e9n\u00e9ral de l' AP-HP aux directeurs de groupes\nhospitaliers et aux directeurs des\nh\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au\ndirecteur de I'HAD et \u00e0 certains directeurs\nde p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun (1 page) Page 5\n2\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris\n75-2021-01-08-001\nArr\u00eat\u00e9 directorial modifiant l'arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des\ndirecteurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun\nde l'Assistance publique - h\u00f4pitaux de Paris\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-01-08-001 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modifiant l'arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun\nde l'Assistance publique - h\u00f4pitaux de Paris 3\nHOPITAUX\nDE  PARISASSISTANCE\nPUBLIQUE\nArr\u00eat\u00e9  directorial  modifiant  l'arr\u00eat\u00e9  fixant  la liste  des  directeurs  de p\u00f4les  d'int\u00e9r\u00eat  commun\nde l'Assistance  publique  \u2014 h\u00f4pitaux  de Paris\nLe Directeur  g\u00e9n\u00e9ral\nde l'Assistance  publique  \u2014 h\u00f4pitaux  de Paris\nVu le code  de la sant\u00e9  publique  et notamment  ses articles  L. 6143-7,  L. 6147-1,  R. 6147-1,  R.6147-4  et R. 6147-\n>\nVu la loi n\u00b083-634  du 13 juillet  1983  portant  droits  et obligations  des  fonctionnaires,\nVu la loi n\u00b086-33  du 9 janvier  1986  portant  dispositions  statutaires  relatives  \u00e0 la fonction  publique  hospitali\u00e8re,\nVu le d\u00e9cret  du 13 novembre  2013  portant  nomination  du directeur  g\u00e9n\u00e9ral  de l'Assistance  publique-h\u00f4pitaux\nde Paris,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  DG du 5 juin  2020  fixant  la liste  des p\u00f4les  d'int\u00e9r\u00eat  commun  de l'Assistance  publique  \u2014 h\u00f4pitaux  de\nParis,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  DG n\u00b0 75-2020-06-05-012  du 5 juin  2020  modifi\u00e9  fixant  la liste  des  directeurs  de p\u00f4les  d'int\u00e9r\u00eat\ncommun  de l'Assistance  publique  \u2014 h\u00f4pitaux  de Paris,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 ANADDG  2020-12  0001  du 30 d\u00e9cembre  2020  portant  nomination  de Madame\nSt\u00e9phanie  DECOOPMAN,  en qualit\u00e9  de directrice  de la recherche  clinique,  de l'innovation,  des  relations  avec\nles Universit\u00e9s  et les organismes  de recherche  \u00e0 compter  du 1\u00b0\" d\u00e9cembre  2020,\nArr\u00eate  :\nArticle  1 : L'article  1\u00b0\" de l'arr\u00eat\u00e9  n\u00b0 75-2020-06-05-012  du 5 juin  2020  susvis\u00e9  est modifi\u00e9  comme  suit :\n- Pour  la Direction  de la recherche  clinique,  de l'innovation,  des  relations  avec  les universit\u00e9s  et les\norganismes  de recherche  :\n\u00ab Madame  St\u00e9phanie  DECOOPMAN,  \u00bb\nArticle  2 : L'arr\u00eat\u00e9  n\u00b075-2020-09-16-004  du 16 septembre  2020  est abrog\u00e9.\nArticle  3: Le pr\u00e9sent  arr\u00e9t\u00e9  sera  publi\u00e9  au recueil  des  actes  administratifs  de la r\u00e9gion  d'Ile-de-France,\npr\u00e9fecture  de Paris.\nFait \u00e0 Paris,  le 0 8 JAN. 2021\nMarti  HIRSC\nASSISTANCE \nPUBLIQUE ~H\u00d4PITAUX \n~_D_E_P_A_R_I_S \nArr\u00eat\u00e9 directorial modifiant l'arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun \nde l'Assistance publique -h\u00f4pitaux de Paris \nLe Directeur g\u00e9n\u00e9ral \nde l'Assistance publique -h\u00f4pitaux de Paris \nVu le code de la sant\u00e9 publique et notamment ses articles L. 6143-7, L. 6147-1, R. 6147-1, R.6147-4 et R. 6147-\n5, \nVu la loi no83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, \nVu la loi no86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives \u00e0 la fonction publique hospitali\u00e8re, \nVu le d\u00e9cret du 13 novembre 2013 portant nomination du directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'Assistance publique-h\u00f4pitaux \nde Paris, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 DG du 5 juin 2020 fixant la liste des p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun de l'Assistance publique -h\u00f4pitaux de \nParis, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 DG no 75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifi\u00e9 fixant la liste des directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat \ncommun de l'Assistance publique -h\u00f4pitaux de Paris, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial no ANADDG 2020-12 0001 du 30 d\u00e9cembre 2020 portant nomination de Madame \nSt\u00e9phanie DECOOPMAN, en qualit\u00e9 de directrice de la recherche clinique, de l'innovation, des relations avec \nles Universit\u00e9s et les organismes de recherche \u00e0 compter du 1er d\u00e9cembre 2020, \nArr\u00eate: \nArticle 1: L'article 1er de l'arr\u00eat\u00e9 no 75-2020-06 -05-012 du 5 juin 2020 susvis\u00e9 est modifi\u00e9 comme suit: \n-Pour la Direction de la recherche clinique, de l'innovation, des relations avec les universit\u00e9s et les \norganismes de recherche : \n\u00abMadame St\u00e9phanie DECOOPMAN,\u00bb \nArticle 2: L'arr\u00eat\u00e9 no75-2020-09-16-004 du 16 septembre 2020 est abrog\u00e9. \nArticle 3: Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la r\u00e9gion d'lie-de-France, \npr\u00e9fecture de Paris. \nFait \u00e0 Paris, le 0 8 JAN. 2021 Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-01-08-001 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modifiant l'arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun\nde l'Assistance publique - h\u00f4pitaux de Paris 4\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris\n75-2021-01-08-003\nArr\u00eat\u00e9 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318-0006 fixant\nles mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le\ndirecteur g\u00e9n\u00e9ral de l' AP-HP aux directeurs de groupes\nhospitaliers et aux directeurs des\nh\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au\ndirecteur de I'HAD et \u00e0 certains directeurs\nde p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-01-08-003 - Arr\u00eat\u00e9 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318-0006 fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le\ndirecteur g\u00e9n\u00e9ral de l' AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des\nh\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de I'HAD et \u00e0 certains directeurs\nde p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun5\nASSISTANCE  HOPITAUX\nPUBLIQUE  DE  PARIS\nArr\u00e9t\u00e9  modifiant  l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b02013318-0006  fixant  les matieres  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es  par le\ndirecteur  g\u00e9n\u00e9ral  de l'AP-HP  aux  directeurs  de groupes  hospitaliers  et aux  directeurs  des\nh\u00f4pitaux  ne relevant  pas  d'un  groupe  hospitalier,  au directeur  de l'HAD  et \u00e0 certains  directeurs\nde p\u00f4les  d'int\u00e9r\u00eat  commun\nLe directeur  g\u00e9n\u00e9ral\nde l'Assistance  publique  - h\u00f4pitaux  de Paris\nVu le code  de la sant\u00e9  publique,  notamment  ses articles  L.6143-7,  L.6147-1,  R.6147-1,  R.6147-2,  R.6147-5\net R.6147-10,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b02013318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  fixant  les mati\u00e8res  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es  par le\ndirecteur  g\u00e9n\u00e9ral  de l'AP-HP  aux  directeurs  de groupes  hospitaliers  et aux  directeurs  des  h\u00f4pitaux  ne\nrelevant  pas d'un  groupe  hospitalier,  au directeur  de l'HAD  et \u00e0 certains  directeurs  de p\u00f4les  d'int\u00e9r\u00e9t\ncommun,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 ANADDG  2020-12  0001  du 30 d\u00e9cembre  2020  portant  nomination  de Madame\nSt\u00e9phanie  DECOOPMAN,  en qualit\u00e9  de directrice  de la recherche  clinique,  de l'innovation,  des relations\navec  les Universit\u00e9s  et les organismes  de recherche  \u00e0 compter  du 1\u00b0\" d\u00e9cembre  2020,\nARRETE\nARTICLE  1 : Les modifications  suivantes  sont  apport\u00e9es  \u00e0 l'annexe  1 de l'arr\u00eat\u00e9  n\u00b02013318-0006  susvis\u00e9  :\n2\u00b0) P\u00f4les  d'int\u00e9r\u00eat  commun  :\n- Direction  de la recherche  clinique,  de l'innovation,  des  relations  avec  les Universit\u00e9s  et les organismes  de\nrecherche  :\n\u00ab Madame  St\u00e9phanie  DECOOPMAN,  directrice\u00bb.\nARTICLE  2 : Le pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  sera  publi\u00e9  au recueil  des  actes  administratifs  de la pr\u00e9fecture  de la r\u00e9gion\nd'Ile  de France,  pr\u00e9fecture  de Paris.\nFait \u00e0 Paris, le 08 JAN. 2021\n-\nMartin  HIRSCH\nASSISTANCE~ H\u00d4PITAUX \nPUBLIQUE~ DE PARIS \nArr\u00eat\u00e9 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 directorial no2013318-0006 fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le \ndirecteur g\u00e9n\u00e9ral de l' AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des \nh\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de I'HAD et \u00e0 certains directeurs \nde p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun \nLe directeur g\u00e9n\u00e9ral \nde l'Assistance publique- h\u00f4pitaux de Paris \nVu le code de la sant\u00e9 publique, notamment ses articles L.6143-7, L.6147-1, R.6147-1, R.6147-2, R.6147-5 \net R.6147-10, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial no2013318-0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le \ndirecteur g\u00e9n\u00e9ral de l' AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des h\u00f4pitaux ne \nrelevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de I'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat \ncommun, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial no ANADDG 2020-12 0001 du 30 d\u00e9cembre 2020 portant nomination de Madame \nSt\u00e9phanie DECOOPMAN, en qualit\u00e9 de directrice de la recherche clinique, de l'innovation, des relations \navec les Universit\u00e9s et les organismes de recherche \u00e0 compter du 1er d\u00e9cembre 2020, \nARRETE \nARTICLE 1: Les modifications suivantes sont apport\u00e9es \u00e0 l'annexe 1 de l'arr\u00eat\u00e9 no2013318-0006 susvis\u00e9: \n2\u00b0) P\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun : \n-Direction de la recherche clinique, de l'innovation, des relations avec les Universit\u00e9s et les organismes de \nrecherche: \n\u00ab Madame St\u00e9phanie DECOOPMAN, directrice\u00bb. \nARTICLE 2 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \nd'ile de France, pr\u00e9fecture de Paris. \nFait \u00e0 Paris, le 0 8 JAN. 2021 Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-01-08-003 - Arr\u00eat\u00e9 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318-0006 fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le\ndirecteur g\u00e9n\u00e9ral de l' AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des\nh\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de I'HAD et \u00e0 certains directeurs\nde p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun6","date":"2021-01-08","first_seen_on":"2024-10-03T07:45:10+00:00","id":"13f6fa0cc3c80693744c43c5bcb1bb8238e06d06601810e824cb3c05a4881570","name":"recueil-75-2021-015-recueil-des-actes-administratifs-special du 08 01 2021","pdf_creation_date":"2021-01-08T16:42:31+00:00","pdf_modification_date":"2021-01-08T15:42:55+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/76679/495635/file/recueil-75-2021-015-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2008%2001%202021.pdf"}