{"administration":"pref89","administration_name":"Pr\u00e9fecture de l\u2019Yonne","content":"YONNE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b089-2026-204\nPUBLI\u00c9 LE 27 MAI 2026\nSommaire\nSous Pr\u00e9fecture de Sens /\n89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la\n49e course de cote Sens Voisines (17 pages) Page 3\n2\nSous Pr\u00e9fecture de Sens\n89-2026-05-27-00005\nArr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la\n49e course de cote Sens Voisines\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 3\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 4\nautomobile sur des voies temporairement ferm\u00e9es \u00e0 la circulation publique d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 49\u00b0\"\u00b0 coursede c\u00f4te de Sens-Voisines \u00bb ;Consid\u00e9rant l'attestation de pr\u00e9sence du m\u00e9decin coordinateur, monsieur VOINEA Vicentiu du 17d\u00e9cembre 2025 certifiant sa pr\u00e9sence pour la course de c\u00f4te Sens-Voisines le samedi 30 et dimanche31 mai 2026;Consid\u00e9rant l'attestation d'assurance et de responsabilit\u00e9 civile pour l'organisation de manifestationsautomobiles \u00e9mise le 12 janvier 2026 par la soci\u00e9t\u00e9 AXA pour les \u00e9curies Brennus couvrant la p\u00e9riodeallant du samedi 30 mai \u00e0 11h30 au dimanche 31 mai 2026 \u00e0 23h59;Consid\u00e9rant l'avis favorable de monsieur G\u00e9rard GANET, maire de la commune de Voisines, concernantl'organisation de la manifestation sur le territoire communal du 12 janvier 2026 ;Consid\u00e9rant l'attestation de pr\u00e9sence de l'union d\u00e9partementale des sapeurs-pompiers de l'Yonne du3 mars 2026 certifiant la pr\u00e9sence le dimanche 31 mai 2026 d'un v\u00e9hicule de premiers secours, demat\u00e9riels et d'un bin\u00f4me de secouristes ;Consid\u00e9rant l'attestation de pr\u00e9sence de la soci\u00e9t\u00e9 Jussieu secours Sens du 18 f\u00e9vrier 2026 certifiant lapr\u00e9sence d'une ambulance et de son \u00e9quipage pour la course de c\u00f4te Sens-Voisines le samedi 30 etdimanche 31 mai 2026:Consid\u00e9rant l'avis favorable, sous r\u00e9serve du respect des prescriptions mentionn\u00e9es dans l'avis desynth\u00e8se annex\u00e9 au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, de madame Catherine SENET, cheffe du service habitat b\u00e2timent ets\u00e9curit\u00e9 de la direction d\u00e9partementale des territoires de l'Yonne du 12 mai 2026 ;Consid\u00e9rant l'avis favorable, sous r\u00e9serve du respect des r\u00e8glements techniques et de s\u00e9curit\u00e9 \u00e9dict\u00e9spar la FFSA, annex\u00e9 au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, de madame Val\u00e9rie GABARD, cheffe du service d\u00e9partemental \u00e0la jeunesse, \u00e0 l'engagement et aux sports du 13 mai 2026 ;Consid\u00e9rant les avis favorables rendus par les membres de la section sp\u00e9cialis\u00e9e pour les \u00e9preuvessportives de la commission d\u00e9partementale de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re r\u00e9unis le 20 mai 2026 \u00e0 la mairie deVoisines;Consid\u00e9rant le compte rendu de ladite commission annex\u00e9 au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 et les prescriptions\u00e9mises par les membres de la section sp\u00e9cialis\u00e9e pour les \u00e9preuves sportives ;\nARRETEArticle 1er : autorisationMadame Nicole GUIBLAIN, pr\u00e9sidente des \u00e9curies Brennus et organisatrice technique est autoris\u00e9e \u00e0organiser la manifestation sportive comprenant la participation de v\u00e9hicules \u00e0 moteur sur les voiestemporairement ferm\u00e9es \u00e0 la circulation publique d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 49\u00b0\" course de c\u00f4te r\u00e9gionale deSens-Voisines \u00bb le samedi 30 et dimanche 31 mai 2026.Cette autorisation est accord\u00e9e sous respect :- des r\u00e8gles techniques et de s\u00e9curit\u00e9 des mont\u00e9es de d\u00e9monstration et courses de c\u00f4te \u00e9dict\u00e9es par laFFSA;- du r\u00e8glement particulier de la 49\u00b0\" course de c\u00f4te r\u00e9gionale de Sens-Voisines valid\u00e9 par la ligueBourgogne-Franche-Comt\u00e9 sous le num\u00e9ro 7-30 du 16 d\u00e9cembre 2025 ;- des prescriptions \u00e9mises par les services lors de la r\u00e9union de la commission d\u00e9partementale des\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re r\u00e9unis le 20 mai 2026.\n2 rue du g\u00e9n\u00e9ral Leclerc, 89100 SENST\u00e9l. 03 86 83 95 20Courriel : sp-sens-manif-motorisees@yonne.gouv.fr\n2 / 6\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 5\nArticle 2 : r\u00e9gime de circulationPendant toute la dur\u00e9e de la manifestation sportive, la circulation et le stationnement des v\u00e9hicules seconforment \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02026-AR-002 du maire de la commune de Voisines du 12 janvier 2026 et al'arr\u00eat\u00e9 n\u00b026-AT-0062 du pr\u00e9sident du Conseil d\u00e9partemental et des maires de Voisines et Thorigny-sur-Oreuse du 26janvier 2026.La signalisation r\u00e9glementaire est mise en place par l'\u00e9curie Brennus.\nArticle 3 : organisation de l'\u00e9preuveL'\u00e9preuve chronom\u00e9tr\u00e9e n'est accessible qu'aux concurrents v\u00e9rifi\u00e9s et autoris\u00e9s \u00e0 prendre le d\u00e9part ledimanche 31 mai 2026 \u00e0 11h15.L'\u00e9preuve se d\u00e9roule en quatre mont\u00e9es chronom\u00e9tr\u00e9es, dont la premi\u00e8re est pr\u00e9vue le dimanche 31mai 2026 \u00e0 11h15. La reprise de l'\u00e9preuve est pr\u00e9vue \u00e0 13h00. La deuxi\u00e8me, troisi\u00e8me et quatri\u00e8memont\u00e9es sont espac\u00e9es de quinze minutes apr\u00e8s la fin de la pr\u00e9c\u00e9dente.Le point de d\u00e9part est fix\u00e9 dans la rue des foss\u00e9s, \u00e0 100 m\u00e8tres du carrefour de la D135 au sud-est duvillage de Voisines.Le point d'arriv\u00e9e est fix\u00e9 sur la D40 a 300 m\u00e8tres avant l'embranchement du domaine de Galbaux.En accord avec la mairie de Voisines, les comp\u00e9titeurs sont parqu\u00e9s sur la place de la Chapelle. Unefois le parcours effectu\u00e9, les comp\u00e9titeurs sont rapatri\u00e9s, sous autorisation de la direction de course,par petit groupe en effectuant le m\u00eame chemin en sens inverse.\nArticle 4 : d\u00e9partLes d\u00e9parts sont donn\u00e9s lorsque les v\u00e9hicules sont arr\u00eat\u00e9s, moteurs en marche, roues avant \u00e0 l'aplombde la ligne de d\u00e9part. L'organisateur s'assure que tout concurrent ait pris les pr\u00e9cautions utiles pour\u00e9viter tout accident et se conforme aux r\u00e8gles techniques et de s\u00e9curit\u00e9.La direction de course doit interdire le d\u00e9part aux concurrents dont le v\u00e9hicule ne serait pas conforme\u00e0 la r\u00e9glementation FFSA.\nArticle 5 : direction de courseLe service d'ordre est plac\u00e9 sous l'autorit\u00e9 du directeur de course, monsieur Christian HAMON. Ledirecteur de course, les organisateurs, les secours et les commissaires de piste doivent \u00eatre encommunication continue par tout moyen.\nArticle 6 : zones accessibles au publicLes zones accessibles au public sont d\u00e9limit\u00e9es par des barri\u00e8res, du grillage et de la signal\u00e9tiqueadapt\u00e9e. Les emplacements autoris\u00e9s se situent sur la partie gauche de la route d\u00e9partementale 40,accessible depuis la rue Despaty.L'acc\u00e8s r\u00e9serv\u00e9 aux personnes \u00e0 mobilit\u00e9 r\u00e9duite se situe au niveau de la buvette n\u00b02 pr\u00e8s du poste desecours accessible \u00e0 partir de la voie communale Voisines-Fleurigny-sur-Oreuse.Le public ne doit en aucun cas acc\u00e9der aux voies durant la dur\u00e9e de l'\u00e9v\u00e9nement.\n2 rue du g\u00e9n\u00e9ral Leclerc, 89100 SENST\u00e9l. 03 86 83 95 20Courriel : sp-sens-manif-motorisees@yonne.gouv.fr\n3\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 6\nArticle 7 : s\u00e9curisation de la courseLes organisateurs demeurent responsables de la bonne tenue de l'\u00e9v\u00e9nement sur l'ensemble de sadur\u00e9e. Les forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure et les secours doivent b\u00e9n\u00e9ficier d'un acc\u00e8s libre \u00e0 l'emprise del'\u00e9v\u00e9nement et ses d\u00e9pendances.Avant le d\u00e9part, l'organisateur doit interroger M\u00e9t\u00e9o France (par le biais du r\u00e9pondeur t\u00e9l\u00e9phonique08 92 68 02 21 ou par internet www.meteo.fr) afin de conna\u00eetre la couleur de la carte de vigilancem\u00e9t\u00e9o et prendre toutes les mesures adapt\u00e9es. Dans l'hypoth\u00e8se d'une carte orange ou rouge, il luiappartient de prendre les dispositions qui s'imposent, voire d'annuler la course.Les voies d'acc\u00e8s \u00e0 l'\u00e9v\u00e9nement demeurent libres d'acc\u00e8s pour les secours et d'une largeur minimalede 3,50 m\u00e8tres. Aucun v\u00e9hicule autre que ceux utilis\u00e9s par les concurrents ne doit pouvoir emprunterles itin\u00e9raires chronom\u00e9tr\u00e9s, a l'exception des v\u00e9hicules de secours, apr\u00e8s neutralisation de la coursepar le directeur de course.La direction de course est tenue de respecter l'ensemble des conditions prescrites par le pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9 et mettre en place des moyens de secours adapt\u00e9s pour le public et des moyens adapt\u00e9s delutte contre l'incendie. Les points d'eau de la d\u00e9fense ext\u00e9rieure contre l'incendie doivent demeurerlibres d'acc\u00e8s.Les organisateurs limitent la quantit\u00e9 de produits inflammables aux stricts besoins de la manifestation.Le site de stockage pr\u00e9vu est situ\u00e9 dans une zone non accessible au public et \u00e9loign\u00e9e des sources dechaleur.En dehors des \u00e9preuves chronom\u00e9tr\u00e9es, les concurrents doivent se conformer aux prescriptions ducode de la route et obtemp\u00e9rer aux injonctions adress\u00e9es par les forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure.L'organisateur impose aux concurrents l'obligation d'observer rigoureusement les arr\u00eat\u00e9s relatifs \u00e0 lacirculation et au stationnement et de se conformer strictement aux mesures prises par les autorit\u00e9slocales pour garantir le bon ordre et la s\u00e9curit\u00e9 publique. Il prend \u00e9galement toute mesure n\u00e9cessaireafin que la circulation ne soit en aucun cas entrav\u00e9e sur les routes emprunt\u00e9es pour rejoindre ou partirde l'\u00e9v\u00e9nement.\nArticle 8 : affichagesL'apposition de toute affiche, marque ou inscription ayant pour but le jalonnement des itin\u00e9rairesconduisant au lieu de manifestation sur les panneaux ou supports des panneaux de signalisationrouti\u00e8re est formellement interdite.Les affiches et les papillons ne peuvent pas \u00eatre appos\u00e9s sur les arbres, les parapets des ponts, les\u00e9difices publics.Aucune peinture ne peut \u00eatre effectu\u00e9e sur les chauss\u00e9es.\nArticle 9 : dispositions sp\u00e9cifiques \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 du publicOutre les dispositions vis\u00e9es par les textes et r\u00e8glements susvis\u00e9s dans le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, l'organisateurgarantit le concours du docteur Vincentiu VOINEA et de l'entreprise Jussieu secours Sens les 30 et 31mai 2026.L'Union d\u00e9partementale des sapeurs pompiers de l'Yonne met en place le dimanche 31 mai 2026 unv\u00e9hicule de premier secours \u00e0 personne \u00e9quip\u00e9s ainsi que deux intervenants secouristes.La diffusion d'alerte au public est faite par l'interm\u00e9diaire du syst\u00e8me de sonorisation mis en place parl'organisateur. Les consignes d'alerte et les num\u00e9ros des secours sont affich\u00e9s \u00e0 proximit\u00e9 dest\u00e9l\u00e9phones fixes et distribu\u00e9s \u00e0 l'ensemble des organisateurs et commissaires de piste.\n2 rue du g\u00e9n\u00e9ral Leclerc, 89100 SENST\u00e9l. 03 86 83 95 20Courriel : sp-sens-manif-motorisees@yonne.gouv.fr\n4 / 6\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 7\nLa direction de course doit \u00e9tre inform\u00e9e en temps r\u00e9el, a travers les moyens de communication radiosou t\u00e9l\u00e9phones de tout incident, accident, travers\u00e9e ou pr\u00e9sence du public dans une zone nonautoris\u00e9e, de fa\u00e7on \u00e0 interrompre imm\u00e9diatement l'\u00e9preuve.En cas d'intervention des secours, l'organisateur et la direction de course doivent \u00eatre en mesured'assurer leur accueil et leur pilotage jusqu'aux personnes \u00e0 secours. En cas d'intervention, le directeurde course doit imp\u00e9rativement arr\u00eater la course. L'intervention des secours se fait uniquement dans lesens de la course, de mani\u00e8re \u00e0 conserver une largeur de chauss\u00e9e permettant l'acc\u00e8s des v\u00e9hicules desecours.Aucune g\u00eane, ni nuisance sonore ne doit troubler la tranquillit\u00e9 du voisinage.L'organisateur effectue une visite de reconnaissance pr\u00e9alable avant le d\u00e9but de la manifestation.Cette visite est fix\u00e9e \u00e0 8h00 le dimanche 31 mai 2026.La chauss\u00e9e doit \u00eatre nettoy\u00e9e \u00e0 l'issue des \u00e9preuves. Il assure la r\u00e9paration des dommages,d\u00e9gradations, et modifications de toute nature intervenant sur la voie publique imputables auxconcurrents, \u00e0 lui-m\u00eame ou ses pr\u00e9pos\u00e9s.\nArticle 10 : attestation et annuaireAvant le d\u00e9but de la manifestation, l'organisateur technique s'engage \u00e0 produire \u00e0 l'autorit\u00e9 qui ad\u00e9livr\u00e9 l'autorisation ou a son repr\u00e9sentant une attestation \u00e9crite pr\u00e9cisant que l'ensemble desprescriptions mentionn\u00e9es dans le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 ont \u00e9t\u00e9 mises en place et respect\u00e9es.L'organisateur communique \u00e0 la sous-pr\u00e9fecture, aux forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure et aux secours, lescoordonn\u00e9es t\u00e9l\u00e9phoniques des responsables, des commissaires de course et des b\u00e9n\u00e9voles ainsi quela liste arr\u00eat\u00e9e des concurrents.\nArticle 11 : non-respect des prescriptions relatives \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 du publicSi la s\u00e9curisation de la manifestation ne peut pas \u00eatre assur\u00e9e par les organisateurs, les autorit\u00e9sadministratives se r\u00e9servent le droit de suspendre, voire d'annuler la course.\nArticle 12 : voies et d\u00e9lais de recoursConform\u00e9ment aux articles R.421-1 et suivants du code la justice administrative et L.410-1 et suivantsdu code des relations entre le public et l'administration, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet, dans und\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification :d'un recours gracieux aupr\u00e8s de la sous-pr\u00e9f\u00e8te de Sens, 2 rue du g\u00e9n\u00e9ral Leclerc, 89100 Sens ;d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre de l'Int\u00e9rieur, direction des libert\u00e9s publiques etdes affaires juridiques, sous-direction des libert\u00e9s publiques et de la police administratives,place Beauvau, 75800 Paris Cedex 08 ;d'un recours contentieux adress\u00e9 au tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, 21000 Dijonou d\u00e9pos\u00e9 via l'application T\u00e9l\u00e9recours citoyens, accessible via le site internetwww.telerecours.fr.L'absence de r\u00e9ponse de l'administration pendant deux mois fait na\u00eetre une d\u00e9cision implicite de rejetqui peut elle-m\u00eame \u00eatre d\u00e9f\u00e9r\u00e9e au tribunal administratif dans les deux mois suivant sa publication. Ilen est de m\u00eame en cas de d\u00e9cision explicite de rejet.\n2 rue du g\u00e9n\u00e9ral Leclerc, 89100 SENST\u00e9l. 03 86 83 95 20Courriel : sp-sens-manif-motorisees@yonne.gouv.fr\n\u2022\n\u2022\n\u2022\n5\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 8\nArticle 13 : ex\u00e9cutionLa sous-pr\u00e9f\u00e9te de l'arrondissement de Sens, la directrice d\u00e9partementale des territoires de l'Yonne, ledirecteur des services d\u00e9partementaux de l'\u00e9ducation nationale de l'Yonne, le maire de Voisines, lecommandant de la compagnie de gendarmerie nationale de Sens, le directeur d\u00e9partemental desservices d'incendie et de secours de l'Yonne, le pr\u00e9sident du Conseil d\u00e9partemental de l'Yonne sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution des dispositions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, publi\u00e9 aurecueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de l'Yonne.\nFait \u00e0 Sens, le2'? MAI 2026La sous-pr\u00e9f\u00e8te,\nCarole DABRIGEON\n2 rue du g\u00e9n\u00e9ral Leclerc, 89100 SENST\u00e9l. 03 86 83 95 20Courriel : sp-sens-manif-motorisees@yonne.gouv.fr\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 9\nSENS - VOISINESLongueur 1650 mPente moyenne 5\"La 10 Commissurres de routeChaque poste est equipe de radio\nFFSA\"1,2: MONTAGNE\nPoste Croix RougeD}PUBLIC \u00e9loign\u00e9 de 15m\n6da\no\nPUBLIC \u00e9loign\u00e9 de 30m -4Derri\u00e8re un grillage\n\u00e0 \u00ae1 Parme. SS Eee INE INTERDIRE ou Pubao Qn ee ZONE AUTORISE au Publi\u00e9e\na27\nLD2il EZA ZAAP TLLLZZ}\\ AZZ |4 Es)Direction de Course\na.\u2014\n=\u00a3222\nM\u00e9decin\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 10\nEnPREFETDE L'YONNELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nService Habitat, B\u00e2timent et S\u00e9curit\u00e9Unit\u00e9 S\u00e9curit\u00e9 Routi\u00e8reAffaire suivie par : Emmanuel LEBRETT\u00e9l : 03 86 48 41 63ddt-shbs-usr@yonne.gouv.fr\nDirection d\u00e9partementaledes territoires de l'Yonne\nAuxerre, le 12 mai 2026La directrice d\u00e9partementale des TerritoiresaSous-Pr\u00e9fecture de SensBureau des manifestations sportivesObjet : Manifestations Sportives et Grands Rassemblements - Avis de Synth\u00e8se de la DDT\nNom de la manifestation : 49\u00b0TM* Course de C\u00f4te Auto R\u00e9gionale de Sens-VoisinesDate de la manifestation : Samedi 30 et Dimanche 31 mai 2026 (ASA de l'Yonne)Lieu de la manifestation : Commune de VOISINES (1650m sur route ferm\u00e9e)\nAVIS DE SYNTH\u00c8SE DE LA DDT (CDSR sur site programm\u00e9e le mercredi 20 mai 2026)M AVIS FAVORABLE\nPrescriptions :| - Voirie et Accessibilit\u00e9 :\nC1 AWS\u2014-DEFAVORABLE\n- Les acc\u00e8s \u00e0 la manifestation d\u00e9nomm\u00e9e 49\u00b0\" Course de C\u00f4te de SENS-VOISINE (zones de d\u00e9parts etd'arriv\u00e9es, parc assistance, et zones public) doivent pouvoir \u00eatre rapidement lib\u00e9r\u00e9s de tout obstacle(barrages Vigipirate, portiques, ... ) afin de permettre une intervention rapide des services de secours.- Un fl\u00e9chage des parkings \u00e0 partir des voies ouvertes \u00e0 la circulation publique, doit \u00eatre effectu\u00e9 et misen \u00e9vidence afin d'y guider les usagers sans ambigu\u00eft\u00e9 pour les inciter \u00e0 les utiliser.- Le stationnement le long des voies ouvertes \u00e0 la circulation donnant acc\u00e8s au site, en casd'insuffisance de places de parkings mat\u00e9rialis\u00e9es, doit \u00eatre organis\u00e9 de mani\u00e8re :- \u00e0 conserver une largeur de chauss\u00e9e roulable de 2m50 minimum par sens de circulation afin de nepas cr\u00e9er de g\u00eane \u00e0 l'acc\u00e8s des v\u00e9hicules de secours et \u00e0 la fluidit\u00e9 de la circulation.- \u00e0 laisser un cheminement pi\u00e9ton s\u00e9curis\u00e9 d'une largeur d'Im40 minimum pour que la circulationpi\u00e9tonne n'ait pas \u00e0 se faire sur les voies circul\u00e9es.Dans le cas o\u00f9 ces mesures seraient rendues impossibles par un manque de largeur de l'emprise desvoies, le stationnement doit y \u00eatre interdit, voir la circulation des v\u00e9hicules interdite, afin detoujours laisser libre l'acc\u00e8s des v\u00e9hicules de secours et de s\u00e9curiser les cheminements pi\u00e9tons.\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 11\n- Les participants, accompagnants et organisateurs de la manifestation, empruntant des voies ouvertes a lacirculation publique (acces d\u00e9part, retour de course), doivent scrupuleusement respecter le Code de la route.- Les signaleurs et commissaires en place sur les voies ouvertes a la circulation publique doivent \u00e9tre majeurset titulaires du permis de conduire. Ils ne disposent d'aucun pouvoir de police et doivent \u00eatre v\u00eatus d'un\u00e9quipement de visualisation r\u00e9tro-r\u00e9fl\u00e9chissant. Ils guident les participants de la manifestation en fonction dela disponibilit\u00e9 de l'espace public sur lequel ils \u00e9voluent et signalent l'\u00e9preuve sportive aux usagers de la route.- Les mesures prises sur le domaine public (fermeture de voies, restrictions de circulation, de stationnement,d\u00e9viations, ...) doivent \u00eatre notifi\u00e9es par des arr\u00eat\u00e9s de circulation pris par les gestionnaires des voies concern\u00e9s.- Lors de la lev\u00e9e des restrictions temporaires, et avant le r\u00e9tablissement normal de la circulation sur lesroutes ferm\u00e9es, la chauss\u00e9e devra \u00eatre propre et satisfaire aux conditions normales de s\u00e9curit\u00e9.- Les places de parking r\u00e9serv\u00e9es aux v\u00e9hicules des personnes handicap\u00e9es doivent \u00eatre mat\u00e9rialis\u00e9esau sol et signal\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur. Elles doivent permettre \u00e0 unepersonne \u00e0 mobilit\u00e9 r\u00e9duite de se rendre sur la manifestation par un cheminement praticable, m\u00eamepar temps de pluie. Le personnel en charge des aires de stationnement doit faire respecter les placesr\u00e9serv\u00e9es et apporter conseil et aide \u00e0 toute personne \u00e0 mobilit\u00e9 r\u00e9duite qui en ferait la demande.- L'ensemble des espaces et services ouverts au public doit \u00eatre accessible aux personnes \u00e0 mobilit\u00e9r\u00e9duite (parking, cheminement, emplacement, restauration, sanitaires, ...), et signal\u00e9 conform\u00e9ment ala r\u00e9glementation en vigueur. Dans les espaces publics (buvettes, restauration, zones spectateurs, ...),des emplacements r\u00e9serv\u00e9s de 0,80m x 1,30m, accessibles par un cheminement praticable, doivent \u00eatrepr\u00e9vus pour les personnes \u00e0 mobilit\u00e9 r\u00e9duite.\nil - Environnement et Risques :- Des mesures \u00e9l\u00e9mentaires de pr\u00e9vention des pollutions accidentelles par les hydrocarbures doivent\u00eatre mises en \u0153uvre par l'organisateur de la course de c\u00f4te qui devra s'engager sur la mise \u00e0 dispositionde kit anti-pollution pendant toute la dur\u00e9e de la manifestation et devra pr\u00e9venir imm\u00e9diatement leservice charg\u00e9 de la police de l'eau de la DDT89 de tout accident qui surviendrait et qui pr\u00e9senterait unrejet d'hydrocarbures vers les eaux superficielles.- Le remplissage en carburant des v\u00e9hicules ainsi que leur entretien, doivent \u00eatre r\u00e9alis\u00e9s sur une aire\u00e9tanche, munie de foss\u00e9s r\u00e9cup\u00e9rant toute fuite accidentelle.- En cas d'utilisation de sanitaires mobiles non raccord\u00e9s au r\u00e9seau d'assainissement communal, les eaux us\u00e9esdes visiteurs et participants doivent \u00eatre r\u00e9cup\u00e9r\u00e9es dans des fosses de stockage et collect\u00e9es par unvidangeur agr\u00e9e. En aucun cas un d\u00e9versement au milieu naturel des eaux us\u00e9es, m\u00eames trait\u00e9es, n'est admis.\nConclusion :Avis favorable sous r\u00e9serve du respect des prescriptions mentionn\u00e9es ci-dessus et compte tenu des\u00e9l\u00e9ments inclus au dossier fourni \u00e0 la DDT.\nLa cheffe du service\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 12\nE il ntauxPREFET fonneDE L'YONNELibert\u00e9 \\Egalit\u00e9 5e, aFraternit\u00e9 orts\nit\u00e9 Routi\u00e8re du\n: D\u00e9partementalde l'Yonne, pourqui se tiendra le's 30 et\n'e des d\u00e9cisions\nzation,ique\ncal \u00e0 laDorts,\nne29 nilex\nlo\nVal\u00e9rie GABARD   \nT\u00e9l  \n: \n07 86 78 88 99   \nvalerie.gabard@ac\n -\ndijon.fr  \nSDJES 89  \n \n \n \n \nDSDEN de l'Yonne  \n \n                     \n SDJES \n -\n12 bis bd Galli\u00e9ni  \nBP 66 \n \u2013 \n89011 AUXERRE Cedex  \n.gouv.fr  \n \n \n \nDirection des Services D\u00e9partementaux  \nde l'Education Nationale de l'Yonne  \n \nService D\u00e9partemental \u00e0 la Jeunesse, \u00e0 \nl'Engagement et aux Sports  \n \n \n \n  \n Auxerre, le \n 1\n3 \nm\n ai  \n2026  \n \n \n \n \n \n \n \nObjet : D\u00e9l\u00e9gation de pouvoir pour la Commission D\u00e9partementale de S\u00e9curit\u00e9 Routi\u00e8re du \n 20  \nmai  \n2026  \nJe soussign\u00e9e, Mme Val\u00e9rie GABARD, donne pouvoir en ma qualit\u00e9 de cheffe du Service D\u00e9partemental  \n\u00e0 la Jeunesse, \u00e0 l'Engagement et aux Sports (SDJES89) au groupement de gendarmerie de l'Yonne, pour \nme repr\u00e9senter lors de la Commission D\u00e9partementale de S\u00e9curit\u00e9 Routi\u00e8re (CDSR) qui se tiendra le \nm\n ercredi 20 mai  \n2026 dans le cadre de l'organisation de  \nla 49e course de c\u00f4te de Sens Voisines les 30 et \n31 mai 2026.  \nCette d\u00e9l\u00e9gation conf\u00e8re tous les pouvoirs n\u00e9cessaires pour participer aux d\u00e9bats, prendre des d\u00e9cisions \net signer tout document aff\u00e9rent aux dossiers en mon nom et titre.  \nPour le pr\u00e9fet de l ' Yonne, par d\u00e9l\u00e9gation,  \nPour la rectrice de r\u00e9gion acad\u00e9mique \n     \nBourgogne Franche Comt\u00e9, par \nsubd\u00e9l\u00e9gation,  \nLa cheffe du service d\u00e9partemental \u00e0 la \njeunesse, \u00e0 l'engagement et aux sports,  \n \n \n        \n \n        \n   \nVal\u00e9rie GABARD  \n \n          \nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 13\nSous-pr\u00e9fecture de SensE Ps | P\u00f4le s\u00e9curit\u00e9s publique, civilePREFET et environnementaleDE L''YONNELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nAffaire suivie par : Isma\u00ebl SAID, chef de p\u00f4le Sens, le 2'7 MAI 2026s\u00e9curit\u00e9sT\u00e9l. : 03 86 83 95 33M\u00e9l. : sp-sens-manif-motorisees@yonne.gouv.fr\nCommission d\u00e9partementale de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re,formation sp\u00e9cialis\u00e9e pour les \u00e9preuves sportives\u00ab 49\u00b0\"\u00b0 course de c\u00f4te r\u00e9gionale Sens Voisines \u00bbsur le territoire de la commune de Voisines\nLes membres de la commission d\u00e9partementale de la s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re se sont r\u00e9unis lemercredi 20 mai 2026 \u00e0 la mairie de Voisines, pour examiner la demande d'autorisationd\u00e9pos\u00e9e par madame Nicole GUIBLAIN, pr\u00e9sidente de l'\u00e9curie Brennus, pour l'organisation,les 30 et 31 mai 2026, d'une manifestation sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab49\u00b0\"\u00b0 course de c\u00f4ter\u00e9gionale de Sens-Voisines\u00bb, sur Un parcours non-homologu\u00e9 situ\u00e9 sur le territoire de lacommune de Voisines. |\u00c9taient pr\u00e9sents :1) Membres de la Commission :- Madame Flora PIASTRA, pr\u00e9sidente, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la sous-pr\u00e9fecture de Sens ;- Majore Alyane PORTIER, commandante de la communaut\u00e9 de brigades de la gendarmerienationale de Sens ; |- Lieutenant Fabrice VITRY, repr\u00e9sentant du service d\u00e9partemental d'incendie et de secours(SDIS) de l'Yonne ;- Monsieur Christian HAMON, repr\u00e9sentant de la F\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise d'automobile (FFSA) del'Yonne;- Monsieur J\u00e9r\u00f4me DELAVAULT, conseiller d\u00e9partemental de l'YonneAbsents excus\u00e9s :- Madame Val\u00e9rie GABARD, cheffe du service d\u00e9partemental \u00e0 la jeunesse, \u00e0 l'engagement etaux sports (SDJES), ayant donn\u00e9 pouvoir au repr\u00e9sentant de la gendarmerie nationale ;- Madame Catherine SENET, cheffe du service habitat b\u00e2timent et s\u00e9curit\u00e9 de la directiond\u00e9partementale des territoires (DDT) de l'Yonne, ayant donn\u00e9 pouvoir au repr\u00e9sentant de lapr\u00e9fecture;\n2 rue du g\u00e9n\u00e9ral Leclerc89100 SENST\u00e9l. : 03 86 83 95 20 : 1/7\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 14\n- Monsieur Fabrice CHOLLET, repr\u00e9sentant de la F\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise de motocyclisme (FFM),ayant donn\u00e9 pouvoir au repr\u00e9sentant de la FFSA.2) Autres participants :- Monsieur G\u00e9rard GANET, maire de la commune de Voisines ;- Madame Nicole GUIBLAIN, pr\u00e9sidente de l'\u00e9curie Brennus et organisatrice technique :- Monsieur Andr\u00e9 GUIBLAIN, pr\u00e9sident de l'association sportive automobile (ASA) de l'Yonneet organisateur administratif;- Lieutenant-colonel Jean-Baptiste BERINGUE, commandant la compagnie de gendarmerienationale de Sens ;- Monsieur Isma\u00ebl SAID, chef de p\u00f4le s\u00e9curit\u00e9s de la sous-pr\u00e9fecture de Sens.La s\u00e9ance est ouverte a 9h30. Le quorum est atteint, et la commission peut valablementd\u00e9lib\u00e9rer. Madame PIASTRA remercie le maire pour l'accueil dans la mairie de Voisines avantde laisser la parole \u00e0 Madame GUIBLAIN, pr\u00e9sidentede |'Ecurie Brennus, pour pr\u00e9senterl'\u00e9v\u00e9nement.\nLa 49\u00b0\" \u00e9dition de la course de c\u00f4te r\u00e9gionale Sens-Voisines est une comp\u00e9tition comptantpour la coupe de France de la montagne 2026 et pour les challenges Bourgogne Franche-Comt\u00e9 2026. Le parcours et les \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sent\u00e9s par monsieur et madame GUIBLAIN sontidentiques aux \u00e9ditions pr\u00e9c\u00e9dentes.Le nombre de voitures admises est fix\u00e9 \u00e0 100, conform\u00e9ment au r\u00e8glement particulierapprouv\u00e9 par la ligue r\u00e9gionale Bourgogne-Franche-Comt\u00e9 de la FFSA sous le num\u00e9ro 7-30 le16 d\u00e9cembre 2025. Le nombre de spectateurs attendu est estim\u00e9 \u00e0 500.\n1- CARACTERISTIQUES DE L'\u00c9PREUVE :La course de c\u00f4te se d\u00e9roule en quatre mont\u00e9es d\u00e8s le dimanche 31 mai 2026 \u00e0 partir de11h15. Chaque voiture part selon l'ordre de passage fix\u00e9 par les organisateurs. Le parc ded\u00e9part se situe sur la place de la Chapelle etle parc d'arriv\u00e9e au niveau du carrefour Galbaux.D\u00e9part : rue des foss\u00e9s.Arriv\u00e9e : route d\u00e9partementale 40, 300 m\u00e8tres avant le domaine Galbaux.Pente : 5 %. : |Longueur : 1 650 m\u00e8tres.Largeur : sur la ligne de d\u00e9part 4,50 m\u00e8tres sur une longueur en mont\u00e9e d'environ 100 m\u00e8tres,et ensuite 50 m\u00e8tres sur la D 40 en mont\u00e9e progressive de 5% jusqu'\u00e0 la ligne d'arriv\u00e9e.Les vitesses sont al\u00e9atoires en fonction de la cat\u00e9gorie de v\u00e9hicules. La vitesse maximuml'\u00e9preuve en monoplace est d'environ 110 km / heure. \u2014V\u00e9rifications administratives : le samedi 30 mai 2026 de 13h30 \u00e0 18h45 et le dimanche 31 mai2026 de 7h45 \u00e0 9h00.V\u00e9rifications techniques: le samedi 30 mai 2026 de 13h45 \u00e0 19h00 et le dimanche 31 mai2026 de 8h00 \u00e0 9h15. |\n2 rue du g\u00e9n\u00e9ral Leclerc89100 SENST\u00e9l. : 03 86 83 95 20 2/7\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 15\nEssais non-chronom\u00e9tr\u00e9s: le samedi 30 mai 2026 de 14h30 \u00e0 18h30 et le dimanche 31 mai2026 de 8h30 \u00e0 9h30.Essais chronom\u00e9tr\u00e9s : le dimanche 31 mai 2026 de 9h40 \u00e0 11h00.Coure du dimanche 31 mai 202611h15 | Premi\u00e8re mont\u00e9e Rue des foss\u00e9s et D40Suite \u00e0 partir de 13h0015 minutes apr\u00e8s la fin dela |Deuxi\u00e9me mont\u00e9e Rue des foss\u00e9s et D40premi\u00e8re | |15 minutes apr\u00e8s la fin de Troisi\u00e8me mont\u00e9e ~ Rue des foss\u00e9s et D40deuxi\u00e8me15 minutes apr\u00e8s la fin de la |Quatri\u00e8me mont\u00e9e Rue des foss\u00e9s et D40troisi\u00e8me19h00 Remise des prix Foyer communal2 - DISPOSITIF DE S\u00c9CURIT\u00c9 :2.1. s\u00e9curisation de la course :La signalisation est install\u00e9e d\u00e8s le samedi 30 mai 2026 matin. Seuls les concurrents v\u00e9rifi\u00e9ssont admis \u00e0 participer \u00e0 l'\u00e9preuve le 31 mai 2026.Les organisateurs ont fourni une attestation d'assurance en date du 12 janvier 2026 et dont lesgaranties sont conformes au code au sport pour l'organisation de la 49\u00b0\" course de c\u00f4te SensVoisines.Dix postes de commissaires de route licenci\u00e9s FFSA sont en liaison radio avec la direction dela course. Ils sont \u00e9quip\u00e9s de drapeaux de signalisation et d'extincteurs \u00e0 poudre (minimum 10kg) et positionn\u00e9s sur le parcours.La liste des vingt commissaires contenant \u00e9galement leurs coordonn\u00e9es sera transmise a lasous-pr\u00e9fecture et aux forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure.Le m\u00e9decin coordinateur est le docteur Vicentiu VOINEA, joignable au 06 42 45 43 87.La soci\u00e9t\u00e9 Jussieu secours Sens met a disposition une ambulance et son \u00e9quipage le samedi 30mai de 14h00 a 18h00 et le dimanche 31 mai 2026 de 8h00 a 18h30.L'ensemble du dispositif de secours est assur\u00e9 par le directeur de course, M. ChristianHAMON, joignable au 06 80 15 13 07. Deux t\u00e9l\u00e9phones fixes et un t\u00e9l\u00e9phone mobile sont\u00e9galement\u00e0 disposition:\u00a2 Monsieur HALATRE joignable au 03 86 86 63 21;* La ligne fixe du foyer communal joignable au 03 86 86 60 26;+ Madame Nicole GUIBLAIN, organisatrice technique, joignable au 06 08 02 44 26.Madame GUIBLAIN indique cependant que la couverture de la zone n'est pas propice auxcommunications portables. Les liaisons radio avec les commissaires et les lignes fixes sont \u00e0privil\u00e9gier.\n2 rue du g\u00e9n\u00e9ral Leclerc89100 SENS |T\u00e9l. : 03 86 83 95 20 . 3/7\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 16\n2.2. s\u00e9curisation des spectateurs :\nL'ensemble de la partie droite de la D40 jusqu'\u00e0 la ligne d'arriv\u00e9e est interdite au spectateur.Le lieutenant-colonel B\u00c9RINGU\u00c9 fait remarquer que le public doit \u00eatre suffisamment \u00e9loign\u00e9de la zone pr\u00e9vue comme h\u00e9liport au niveau du poste de commissaire n\u00b03 en casd'intervention a\u00e9rienne. |\n3 3 a\nLes pilonnes \u00e9lectriques peuvententraver l'atterrissage. Aussi, le piloteest susceptible de se poser \u00e0 unendroit plus favorable.\nLes zones autoris\u00e9es au public sont mat\u00e9rialis\u00e9es en vert sur les plans fournis par lesorganisateurs et se situent sur la partie gauchede la D40. Les spectateurs emprunteront la rueDespaty puis le chemin sur la droite pour rejoindre les emplacements destin\u00e9s auxspectateurs sur la partie gauche de la D40 mat\u00e9rialis\u00e9s par de la banderole ou des piquets,des filets de chantier. Les commissaires de course sont charg\u00e9s de faire traverser le publicpour acc\u00e9der aux zones qui leurs sont r\u00e9serv\u00e9es. Les spectateurs traversent les champs mis adisposition des organisateurs par les exploitants par l'interm\u00e9diaire des chemins forg\u00e9s par lesengins agricoles.Un emplacement pour les spectateurs \u00e0 mobilit\u00e9 r\u00e9duite est pr\u00e9vu au niveau de la buvetten\u00b02, accessible depuis la voie communale Voisines-Fleurigny-sur-Oreuse et un cheminempierr\u00e9 rejoignant ladite buvette.Un bin\u00f4me de secouriste et un v\u00e9hicule de premier secours sont mis \u00e0 disposition par l'Uniond\u00e9partementale des sapeurs-pompiers de l'Yonne, conform\u00e9ment \u00e0 l'attestation d\u00e9livr\u00e9e le 3mars 2026. Ce poste de secours sera assur\u00e9 le dimanche 31 mai 2026 et positionn\u00e9 au niveaudu poste de commissaire n\u00b08.Deux buvettes sont install\u00e9es et exploit\u00e9es par le comit\u00e9 des f\u00eates de la commune deVoisines:- dans le jardin de M. et Mme PERRIGAULT (pr\u00e9sidente du comit\u00e9 des f\u00eates), en sur\u00e9l\u00e9vation et\u00e9loign\u00e9e de la route de course et disposant d'un extincteur et d'un point d'eau.- sur le chemin de terre \u00e0 gauche \u00e0 la fin du rail de s\u00e9curit\u00e9, et \u00e9loign\u00e9e de la course.\n2 rue du g\u00e9n\u00e9ral Leclerc89100 SENST\u00e9l.: 03 86 83 95 20 . 4/7\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 17\n2.3. \u00e9vacuation des bless\u00e9s :Deux itin\u00e9raires d'\u00e9vacuation sont pr\u00e9vus. L'\u00e9vacuation doit avoir lieu dans le m\u00eame sens quela course de c\u00f4te pour \u00e9viter tout sur-accident.Itin\u00e9raire n\u00b01 : suivre la D40 en direction de Thorigny-sur-Oreuse, puis la D939 vers Soucy puisSens jusqu'\u00e0 l'h\u00f4pital. | |Itin\u00e9raire n\u00b02: suivre la D40 en direction de Fontaine-la-Gaillarde, Saligny puis la d\u00e9viationjusqu'\u00e0 Sens.2.4. s\u00e9curisation de la voierie :Le maire de Voisines a r\u00e9glement\u00e9 le stationnement et la circulation sur la commune pararr\u00eat\u00e9 n\u00b02026-AR-002 le 12 janvier 2026. Les restrictions sont applicables le samedi 30 mai2026 de 13h30 \u00e0 20h00 et le dimanche 31 mai 2026 de 7h00 \u00e0 20h00 sur les voies suivantes :- la rue des foss\u00e9s ;- la rue Cl\u00e9ment au d\u00e9part de la D40;- la rue Chaillet au d\u00e9part de la grande rue- la rue de l'horloge au d\u00e9part de la grande rue;- la rue Gouss\u00e9 au d\u00e9part de la grande rue;- la rue des tilleuls au d\u00e9part de la grande rue ;- la rue du culeron;- la place de la Chapelle.\nLe pr\u00e9sident du Conseil d\u00e9partemental de l'Yonne et les maires de Voisines et Thorigny-sur-Oreuse ont r\u00e9glement\u00e9 la circulation sur les routes d\u00e9partementales 40 et 135 au niveau descommunes de Thorigny-sur-Oreuse, Soucy, La Postolle et Voisines par arr\u00eat\u00e9 n\u00b026-AT-0062 le26 janvier 2026.Interdiction du samedi 30 au dimanche 31 mai 2026D40 : du PR 10+0350 au PR 14+0870D135 : du PR 4+0952 au PR 6+0030D\u00e9viationsIntersection de la D40 et D939 sur la commune de Thorigny-sur-Oreuse, emprunter la D939en direction de Soucy jusqu'\u00e0 la D135 pour rejoindre Voisines.Intersection de la D135 et D435 sur la commune de Voisines, emprunter la D435en directionde la commune de La Postolle, la D28 en direction de Thorigny-sur-Oreuse et la D939 endirection de Soucy pour rejoindre Voisines.\n2 rue du g\u00e9n\u00e9ral Leclerc89100 SENST\u00e9l. : 03 86 83 95 20 5/7\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 18\n3 - ORDRE PUBLIC ET TRANQUILLIT\u00c9 PUBLIQUE :L'organisateur reste responsable de l'ensemble de la manifestation et de sa bonne tenue. IIdoit permettre le passage des forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure et des secours, \u00e0 toute heure, surl'emprise de la manifestation et ses d\u00e9pendances.L'organisateur technique, le directeur de course et les commissaires sont charg\u00e9s de lacoordination du service d'ordre lors de l'\u00e9preuve.Une visite de reconnaissance est pr\u00e9vue le dimanche 31 mai 2026 \u00e0 8h00 entre la sous-pr\u00e9fecture, les forces de s\u00e9curit\u00e9s int\u00e9rieure et les organisateurs.Une sonorisation est mise en place pour informer le public des performances r\u00e9alis\u00e9es par lesconcurrents et diffuser des messages de s\u00e9curit\u00e9 le samedi 30 mai 2026 de 14h30 \u00e0 19h00 etle dimanche 31 mai 2026 de 08h15 \u00e0 12h00 et de 13h15 \u00e0 19h00.Les concurrents seront tenus de ne pas d\u00e9marrer leur moteur entre 19 h 00 le samedi et 8 h 00le dimanche matin, sous peine de sanctions sportives.\nUne visite de terrain est effectu\u00e9e par les membres pr\u00e9sents de la section sp\u00e9cialis\u00e9e de lacommission pour les \u00e9preuves sportives et les organisateurs. Les membres se sont r\u00e9unis \u00e0nouveau dans les locaux de la mairie de Voisines pour d\u00e9lib\u00e9rer.\n2 rue du g\u00e9n\u00e9ral Leclerc89100 SENST\u00e9l. : 03 86 83 95 20 6/7\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 19\nAVIS DES SERVICESSous-pr\u00e9fecture de Sens (pr\u00e9sidence) : avis favorableSDIS : avis favorableGendarmerie nationale : avis favorableConseil d\u00e9partemental : avis favorableF\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise de sport automobile : avis favorableDDT: avis favorable, sous r\u00e9serve du respect des prescriptions mentionn\u00e9es dans l'avis du 12mai 2026 |SDJES: avis favorable, sous r\u00e9serve du respect des r\u00e8glements techniques et de s\u00e9curit\u00e9\u00e9dict\u00e9s par la FFSAFFM : avis favorableCompte tenu des avis formul\u00e9s par les services consult\u00e9s, et sous r\u00e9serve des prescriptions etr\u00e9serves \u00e9nonc\u00e9es ci-dessus, les membres de la CDSR (section sp\u00e9cialis\u00e9e pour les \u00e9preuvessportives) \u00e9mettent un avis favorable \u00e0 la demande d'autorisation d'organisation de cettemanifestation.\nLa sous-pr\u00e9f\u00e8te,\nPr\nCarole DABRIGEON\n2 rue du g\u00e9n\u00e9ral Leclerc89100 SENST\u00e9l. : 03 86 83 95 20 7/7\nSous Pr\u00e9fecture de Sens - 89-2026-05-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 du 27 mai 2026 portant autorisation de la 49e course de cote Sens Voisines 20","date":"2026-05-27","first_seen_on":"2026-05-27T15:11:53+00:00","id":"15e44704fd9143b6678f5bdfd5541c1986fc1fac3884b57ab9a044ae191997e2","name":"recueil sp\u00e9cial n\u00b089-2026-204 du 27 05 2026 - SP SENS","pdf_creation_date":"2026-05-27T14:08:28+00:00","pdf_modification_date":"2026-05-27T14:08:57+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.yonne.gouv.fr/contenu/telechargement/50469/394284/file/recueil-89-2026-204-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf"}