{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2023-539\nPUBLI\u00c9 LE 22 SEPTEMBRE 2023\nSommaire\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris / AP-HP Sorbonne Universit\u00e9\n75-2023-09-22-00005 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame\nChristine Welty, directrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe hospitalier APHP Sorbonne\nUniversit\u00e9 int\u00e9grant les sites de Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild,\nSaint-Antoine, Tenon, Trousseau et La Roche-Guyon (8 pages) Page 3\n2\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris\n75-2023-09-22-00005\nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame\nChristine Welty, directrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe\nhospitalier APHP Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant\nles sites de Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re,\nRothschild, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et\nLa Roche-Guyon\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2023-09-22-00005 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame Christine Welty,\ndirectrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe hospitalier APHP Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant les sites de Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild,\nSaint-Antoine, Tenon, Trousseau et La Roche-Guyon3\nASSISTANCE  HOPITAUX\nPUBLIQUE  DE PARIS\n1 \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature  \npris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique \n \nLa directrice du groupe hospitalo-universitaire AP-HP.Sorbonne Universit\u00e9 \nregroupant les h\u00f4pitaux Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Charles-Foix, Saint-Antoine, Tenon, \nArmand-Trousseau, Rothschild et La Roche-Guyon, \n \n \nVu le code de la sant\u00e9 publique et notamment ses articles L. 6143-7, D. 6143-33 \u00e0 D. 6143-35, R. 6147-5 et \nR. 6147-10, \n \nVu la loi n\u00b0 83-634 du 13 juillet 1983, modifi\u00e9e, portant droits et obligations des fonctionnaires, \n \nVu la loi n\u00b0 86-33 du 9 janvier 1986, modifi\u00e9e, portant dispositions statutaires relatives \u00e0 la fonction publique \nhospitali\u00e8re, \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2019-030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP-HP, \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant  les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le Directeur \ng\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des h\u00f4pitaux ne relevant \npas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD, \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun, \n \n \nARR\u00caTE \n \nARTICLE 1er : \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 :  \n- Mme Pauline MAISANI , directrice adjointe \u00e0 la directrice du groupe hospitalo-universitaire AP-HP.Sorbonne \nUniversit\u00e9, \n- M. Aur\u00e9lien MOLLARD , secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral du groupe hospitalo-universitaire AP-HP.Sorbonne Universit\u00e9,  \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le groupe hospitalo-\nuniversitaire AP-HP.Sorbonne Universit\u00e9, dans le champ d'attribution de Christine WELTY d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b075-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022.  \n \n \nARTICLE 2 :  \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Genevi\u00e8ve CLOUARD , directrice adjointe charg\u00e9e des achats, d\u00e9veloppement durable et logistique, \n\u00e0 l'effet de signer tous actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des achats, logistique et d\u00e9veloppement \ndurable) et uniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 \nses fonctions (paragraphe C) ; \n- Mme H\u00e9l\u00e8ne de BONNI\u00c8RES , directrice adjointe charg\u00e9e des projets et de la transformation,  \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des projets et de la transformation) et \nuniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses \nfonctions ; \n- Mme Marie-Pierre FEREC , directrice adjointe charg\u00e9e des ressources humaines et attractivit\u00e9, \n\u00e0 l'effet de signer tous actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des ressources humaines et attractivit\u00e9) et \nuniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes A, B, F et G) ; \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2023-09-22-00005 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame Christine Welty,\ndirectrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe hospitalier APHP Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant les sites de Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild,\nSaint-Antoine, Tenon, Trousseau et La Roche-Guyon4\n2 - Mme Aude GOLDSZTEJN , directrice adjointe, charg\u00e9e de la qualit\u00e9, gestion des risques et exp\u00e9rience \npatients, \n\u00e0 l'effet de signer tous actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction de la qualit\u00e9, gestion des risque et \nexp\u00e9rience patients) et uniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe E, G, H) ; \n \n- M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN , directeur adjoint charg\u00e9 des ressources financi\u00e8res, \n\u00e0 l'effet de signer tous actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des ressources financi\u00e8res) et uniquement \npour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes C \net F) ; \n \n- M. Lo\u00efc CARBALLIDO , directeur adjoint charg\u00e9 de la recherche et de l'innovation, \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction de la recherche et innovation) et \nuniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphe F : points 4, 5 et 6). \n \n- Mme Pascale LEMAS\u00c7ON , coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins, \n\u00e0 l'effet de signer tous les contrats de mise \u00e0 disposition d'int\u00e9rimaires pass\u00e9s avec des soci\u00e9t\u00e9s d'int\u00e9rim et toutes \nles conventions de stage et propositions d'affectations des \u00e9tudiants en soins param\u00e9dicaux, et tous actes \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions (coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins) et uniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe I) ; \n \n- M. Patrick LHERMITE , ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral charg\u00e9 de la direction des investissements et services \nnum\u00e9riques, \n\u00e0 l'effet de signer tous actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des investissements et services num\u00e9riques) \net uniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes C, D, E : \u00e0 l'exception des points 3 et 8 ,  G : \u00e0 l'exception des points 2 et 3  et paragraphe J) ; \n \n- M. Olivier TR\u00c9TON , directeur adjoint charg\u00e9 des affaires et ressources humaines m\u00e9dicales, coop\u00e9ration, \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des affaires et ressources m\u00e9dicales, \ncoop\u00e9ration) et uniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \n\u00e0 ses fonctions (paragraphes A et F). \n \n \n \nARTICLE 3  :  \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Mme Marie-Pierre FEREC , directrice du site Tenon, \n\u00e0 l'effet de signer, pour ce site et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dans le champ \nd'attribution du directeur du groupe hospitalier d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 ; \n \n- M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN , directeur du site Saint-Antoine, \n\u00e0 l'effet de signer, pour ce site et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dans le champ \nd'attribution du directeur du groupe hospitalier d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 ; \n \n- Mme Julie LAIGRE , directrice des sites Charles-Foix et Rothschild, \n\u00e0 l'effet de signer, pour ce site et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dans le champ \nd'attribution du directeur du groupe hospitalier d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 ; \n \n- Mme Pauline MAISANI , directrice du site Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, \n\u00e0 l'effet de signer, pour ce site et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dans le champ \nd'attribution du directeur du groupe hospitalier d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 ; \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2023-09-22-00005 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame Christine Welty,\ndirectrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe hospitalier APHP Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant les sites de Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild,\nSaint-Antoine, Tenon, Trousseau et La Roche-Guyon5\n3 - M. Aur\u00e9lien MOLLARD , directeur des sites Trousseau et La Roche-Guyon, \n\u00e0 l'effet de signer, pour ces sites et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dans le champ \nd'attribution du directeur du groupe hospitalier d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9 ; \n \nLes d\u00e9l\u00e9gations pr\u00e9vues par le pr\u00e9sent article sont mises en \u0153uvre par leurs b\u00e9n\u00e9ficiaires dans le cadre de la \npolitique de gestion interne du groupe hospitalier d\u00e9finie par la directrice pr\u00e9figuratrice du groupe hospitalier, et \nselon les instructions qui en r\u00e9sultent. \n \n \nARTICLE 4  : \n \nDirection des achats, du d\u00e9veloppement durable et de la logistique \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Genevi\u00e8ve CLOUARD , directrice adjointe charg\u00e9e des achats, du \nd\u00e9veloppement durable et de la logistique, ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Anne-Ga\u00eblle DANIEL, directrice adjointe et adjointe \u00e0 la directrice des achats, du d\u00e9veloppement \ndurable et de la logistique (paragraphe C : En mati\u00e8re de contrat et de conventions, points 1, 2, 3 et 4 ; En \nmati\u00e8re d'actes unilat\u00e9raux ; En qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, points 1, 2 et 4 ; paragraphe \nE : points 1 et 4) ; \n- M. Fabrice BENIN, Mme Camille CROISIER, Mme Naz\u00e9ha KROZIZ, Mme Lisa R\u00c9MY, Mme Hammolay \nSO et Mme Houda ZINE,  charg\u00e9s de mission, Mme Lydie MAUDIEU  et M. Christophe STEPHANO , \ning\u00e9nieurs, M. Marc BIGOT, M. Emmanuel CLAUDIN et Mme Sylviane DECROO , techniciens sup\u00e9rieurs \nhospitaliers, M. Micha\u00ebl BOISNOIR , M. David BORGAT et M. Philippe VERDIER , techniciens hospitaliers \n(paragraphe C, en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 1) ; \n- Mme Hammolay SO,  charg\u00e9e de mission et Mme Sylviane DECROO , technicien sup\u00e9rieur hospitalier \n(paragraphe C, en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, points 1 et 2 ; paragraphe E, point 1 et 4) ; \n- M. Serge FLASQUE, ing\u00e9nieur en chef et M. Peng LIU , charg\u00e9 de mission (paragraphe C, en qualit\u00e9 \nd'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 4) ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Mme Genevi\u00e8ve CLOUARD et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014   susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : En \nmati\u00e8re de contrat et de conventions, points 1, 2, 3 et 4 ; En mati\u00e8re d'actes unilat\u00e9raux ; En qualit\u00e9 d'ordonnateur \npour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, points 1, 2 et 4 ; paragraphe E : points 1 et 4). \n \n \nDirection des ressources humaines et attractivit\u00e9 \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Marie-Pierre FEREC , directrice adjointe charg\u00e9e des ressources humaines et \nattractivit\u00e9, ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. Charles ARANDEL et Mme Anne-Ga\u00eblle CHABOD, directeurs adjoints, Mme Julia SAUTEREY , \ncharg\u00e9e de mission, adjoints \u00e0 la directrice des ressources humaines et attractivit\u00e9 (paragraphes A, B, F et \nG : points 4 et 5) ; \n- M. Bruno BISIAUX, Mme Catherine EL KAIM, Mme Sol\u00e8ne LAMBERT et M. Philippe RENAUD , attach\u00e9s \nd'administration hospitali\u00e8re, Mme C\u00e9cile CHAUVAT-BOU\u00cbDEC , cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9, Mme \nB\u00e9n\u00e9dicte BALOCHE, adjoint des cadres hospitaliers, M. Gonzague CHAUVEAU , charg\u00e9 de mission  \n(paragraphes A, B, F et G : points 4 et 5) ; \n- Mme Hafida AMANI, adjoint des cadres hospitalier  (paragraphes A, B, F : points 1, 2 et 6, G : points 4 et 5, \nuniquement pour le site Charles Foix) ; \n- Mme Oulimata NDOYE-FELTRIN , Mme Nathalie OWENS et Mme Emmanuelle SAUX,  adjoints des cadres \nhospitaliers, (paragraphes A, B et F) ; \n- Mme Na\u00efma BOUKELLAL , cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9, pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions ; \n- Mme V\u00e9ronique BOULBEN, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re et M. Thomas GAUTIER, charg\u00e9 de \nmission (paragraphes A, B, F : points 1, 2 et 6) ; \n- M. Christian DELIER, adjoint des cadres hospitaliers (paragraphe B : points 1 \u00e0 22, 26, 27, 31, 32, 36 et 38 \net paragraphe G : point 6) ;  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2023-09-22-00005 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame Christine Welty,\ndirectrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe hospitalier APHP Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant les sites de Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild,\nSaint-Antoine, Tenon, Trousseau et La Roche-Guyon6\n4 - Mme Sarah BALTAZE , adjoint des cadres hospitaliers (paragraphe B : point 6) ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Mme Marie-Pierre FEREC et uniquement pour les mati\u00e8res de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013318-0006 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A, B, G et H). \n \n \nDirection de la qualit\u00e9, gestion des risques et exp\u00e9rience patients \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Aude GOLDSZTEJN , directrice charg\u00e9e de la qualit\u00e9 \u2013 gestion des risques et \nexp\u00e9rience patients, ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. Paul R\u00c9MOND , directeur adjoint, adjoint \u00e0 la directrice de la qualit\u00e9 \u2013 gestion des risques et exp\u00e9rience \npatients ; \n- Mme Val\u00e9rie DROUVOT , cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9 ; \n- Mme Anne RAPPAPORT, ing\u00e9nieur hospitalier ; \n- Mme Patricia JOHN-BAPTISTE, cadre sup\u00e9rieur socio-\u00e9ducatif ; \n- M. Philippe LEMESLE, charg\u00e9 de mission  et Mme Marie LE GUILLOUX, adjoint des cadres hospitaliers ; \n- Mme Ludivine MALAPART, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, Mme Bernadette ROBERT , adjoint des \ncadres hospitaliers, M. Xavier BASQUE, Mme Nathaelle GEORGES et Mme Oumaima ROUJOUAA, \nadjoints administratifs (paragraphe G : point 3). \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Mme Aude GOLDSZTEJN et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe E, \npoints 1 et 2, paragraphe G : points 2 et 3, paragraphe H). \n \n \nDirection des ressources financi\u00e8res \n \nEn cas d'emp\u00eachement de M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN , directeur charg\u00e9 des ressources financi\u00e8res, ou en cas de vacance \nde ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. Pierre MARGAIN et Mme Marl\u00e8ne RUAT , directeurs adjoints, adjoints au  directeur des ressources \nfinanci\u00e8res ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes correspondant aux fonctions de M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN, et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes C et \nF). \n \nEn cas d'emp\u00eachement de M. Pierre MARGAIN et de Mme Marl\u00e8ne RUAT , ou en cas de vacance de ses \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Ludivine MALAPART et M. St\u00e9phane FERRIER, attach\u00e9s d'administration hospitali\u00e8re \u00e0 la direction \ndes ressources financi\u00e8res ; \n- M. Hicham AKOUZ , charg\u00e9 de mission \u00e0 la direction des ressources financi\u00e8res ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes correspondant aux fonctions de M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN, et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes C et \nF). \n \n \nDirection des soins \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Pascale LEMAS\u00c7ON , coordonnateur g\u00e9n\u00e9ral des soins par int\u00e9rim, ou en cas de \nvacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Caroline PICHON et Mme Fernande ROGER , coordonnatrices g\u00e9n\u00e9rales des soins ; \n- M. Nicolas CAB\u00c9RO-FLOR\u00c9AN, M. Patrick LABOUROT et Mme Aur\u00e9lia ROLLAND , directeurs des \nsoins ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les contrats de mise \u00e0 disposition d'int\u00e9rimaires pass\u00e9s avec des soci\u00e9t\u00e9s d'int\u00e9rim et toutes \nles conventions de stage et propositions d'affectations des \u00e9tudiants en soins param\u00e9dicaux et tous les actes li\u00e9s \naux fonctions de Mme Pascale LEMAS\u00c7ON et ceci uniquement pour les mati\u00e8res (paragraphe I) de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9. \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2023-09-22-00005 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame Christine Welty,\ndirectrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe hospitalier APHP Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant les sites de Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild,\nSaint-Antoine, Tenon, Trousseau et La Roche-Guyon7\n5 Direction des affaires et ressources m\u00e9dicales, coop\u00e9ration \n \nEn cas d'emp\u00eachement de M. Olivier TR\u00c9TON , directeur adjoint charg\u00e9 des affaires et ressources humaines \nm\u00e9dicales, coop\u00e9ration, ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Claire DE BRITO , directrice adjointe et adjointe au directeur des affaires et ressources humaines \nm\u00e9dicales, coop\u00e9ration (paragraphes A et F) ; \n- Mme Delphine DUBARRY, M. Pierre PERES et Mme St\u00e9phanie THERY , attach\u00e9s d'administration \nhospitali\u00e8re, pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 leurs fonctions ; \n- Mme Laurence MONIN, adjointe des cadres hospitaliers, pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de M. Aur\u00e9lien MOLLARD et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \n(paragraphes A et F) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9. \n \n \nDirection de la recherche et de l'innovation \n \nEn cas d'emp\u00eachement de  M. Lo\u00efc CARBALLIDO , directeur adjoint charg\u00e9 de la recherche et de l'innovation, ou \nen cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. Kevin ATTAL, adjoint au directeur de la recherche et de l'innovation ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de M. Lo\u00efc CARBALLIDO et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions (Direction de la recherche et de l'innovation) et uniquement pour les mati\u00e8res \n(paragraphe F : points 4, 5 et 6).de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9.  \n \n \nDirection des investissements et services num\u00e9riques \n \nEn cas d'emp\u00eachement de M. Patrick LHERMITE , ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral charg\u00e9 de la direction des investissements et \ndes services num\u00e9riques,  ou en cas de vacance de ses fonctions , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Eve BOUDON , ing\u00e9nieure g\u00e9n\u00e9rale, charg\u00e9e de la direction des \u00e9quipements biom\u00e9dicaux et \nmobiliers; (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 1 \u2013 d\u00e9penses \nd'exploitation et investissement, en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, points 4 ; 9 et 10 ; \nparagraphes D et J) \n- Mme Flore CHAUVET, ing\u00e9nieure en chef, charg\u00e9e de la direction des travaux et de la maintenance et pour \nles mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales, point 1 \u2013 d\u00e9penses d'exploitation et investissement, en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales, points 4, 9 et 10 et en mati\u00e8re d'urbanisme, paragraphes D et J) ; \n- M. C\u00e9dric ALLEMAND, ing\u00e9nieur en chef, charg\u00e9 de la direction technique du site de Tenon et pour les \nmati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et travaux-maintenance) ; \n- Mme Corentine CHAUMELY , ing\u00e9nieure en chef, charg\u00e9e de la direction technique du site Saint-Antoine et \npour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et travaux-maintenance) ; \n- M. Pascal FONTAINE , ing\u00e9nieur hospitalier, charg\u00e9e de la direction technique des sites Trousseau et La \nRoche-Guyon et pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur \npour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et travaux-maintenance) ; \n- M. Pascal FONTAINE,  ing\u00e9nieur hospitalier, charg\u00e9 de la direction technique par int\u00e9rim du site de Charles-\nFoix et pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les \naffaires g\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et travaux-maintenance) ; \n- M. Bertrand GUESSANT , ing\u00e9nieur en chef, charg\u00e9 de la direction technique du site Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re et \npour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et travaux-maintenance) ; \n- Mme Amandine LASALMONIE, ing\u00e9nieure en chef, charg\u00e9e de la Direction des Grandes Op\u00e9rations du \nsite Piti\u00e9 Salp\u00eatri\u00e8re et pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 \nd'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et travaux-maintenance) ; \n- Mme Fanny LASSERRE , ing\u00e9nieure en chef, charg\u00e9e de la direction technique de la maintenance \nbiom\u00e9dicale et pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur \npour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et investissement) ; Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2023-09-22-00005 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame Christine Welty,\ndirectrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe hospitalier APHP Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant les sites de Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild,\nSaint-Antoine, Tenon, Trousseau et La Roche-Guyon8\n6 - Mme Sylvie CITERNE , charg\u00e9e de mission , directrice des syst\u00e8mes d'information par int\u00e9rim, pour les \nmati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions, (paragraphie C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales et paragraphes D et J) ; \n- M. C\u00e9dric VILQUIN, ing\u00e9nieur en chef, charg\u00e9 de la s\u00e9curit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale, pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 \nses fonctions (paragraphe C : en mati\u00e8re de contrats et de conventions, point 2 \u2013 en qualit\u00e9 d'ordonnateur \npour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, points 1, 2, 4 et 7 (en mati\u00e8re urbanisme, demande autorisation administrative \net toute d\u00e9claration pr\u00e9vue par le code l'urbanisme etc.), paragraphe E en mati\u00e8re juridique, point 5 (d\u00e9p\u00f4t \nde plainte), paragraphe G, point 4, paragraphes D et J) ; \n- Mme Aude MOLLER-GRASSER, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, charg\u00e9e du contr\u00f4le de gestion, \npour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en mati\u00e8re de qualit\u00e9 d'inventaire physique \net les d\u00e9cisions de sorties d'actif mobilier, points 9 et 10).; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de M. Patrick LHERMITE et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \n(paragraphes C, D, E : \u00e0 l'exception des points 3 et 8 ,  G : \u00e0 l'exception des points 2 et 3  et paragraphe J) de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9. \n \n \nARTICLE 5 : \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Marie-Pierre FEREC , directrice du site Tenon, ou en cas de vacance de ses \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Caroline PICHON , coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins ; \n- M. Sabri LOKMANE , technicien sup\u00e9rieur hospitalier ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels \nMme Marie-Pierre FEREC a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions de directrice du site \nTenon. \n \nEn cas d'emp\u00eachement de M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN , directeur du site Saint-Antoine, ou en cas de vacance de ses \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. Patrick LABOUROT , directeur des soins ; \n- Mme Nad\u00e8ge LAISMAN , attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels \nM. J\u00e9r\u00f4me HUBIN a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions de directeur du site Saint-Antoine. \n \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Julie LAIGRE , directrice des sites Charles-Foix et Rothschild, ou en cas de \nvacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Nathalie BONNET, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels \nMme Julie LAIGRE a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions de directrice du site Charles-\nFoix. \n- M. Lionel VIGOURT , charg\u00e9 de missions ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels \nMme Julie LAIGRE, a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions de directrice du site \nRothschild. \n \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Pauline MAISANI , directrice du site Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, ou en cas de vacance de \nses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme H\u00e9l\u00e8ne de BONNI\u00c8RES et Mme Aude GOLDSZTEJN, directrices adjointes ;  \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels Mme Pauline \nMAISANI a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions de directrice du site Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re. \n \n \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2023-09-22-00005 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame Christine Welty,\ndirectrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe hospitalier APHP Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant les sites de Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild,\nSaint-Antoine, Tenon, Trousseau et La Roche-Guyon9\n7 En cas d'emp\u00eachement de M. Aur\u00e9lien MOLLARD , directeur des sites Trousseau et La Roche-Guyon, ou en cas \nde vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Genevi\u00e8ve CLOUARD , directrice adjointe ; \n- M. Lionel VIGOURT , charg\u00e9 de missions ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels \nM. Aur\u00e9lien MOLLARD a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions de directeur du site \nTrousseau. \n \n- Mme Sandy TH\u00c9 RON, cadre socio-\u00e9ducatif ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels \nM. Aur\u00e9lien MOLLARD a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions de directeur du site La \nRoche-Guyon. \n \n \nARTICLE 6 :   \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, dans le champ d'attribution de la directrice du groupe hospitalo-universitaire \nd\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014   susvis\u00e9 (donnant d\u00e9l\u00e9gation permanente de signature \naux directeurs des groupes hospitaliers, de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun et \u00e0 la directrice du si\u00e8ge), pour les p\u00e9riodes \nde la garde administrative qu'ils sont amen\u00e9s \u00e0 assurer en application du tableau de garde, et pour tous les actes \nrelevant de cette garde administrative, \u00e0 : \n \n- l'ensemble des b\u00e9n\u00e9ficiaires d'une d\u00e9l\u00e9gation de signature vis\u00e9s aux articles 2 \u00e0 5 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 ; \n \nSite Charles-Foix \nMme Muriel BROSSARD-LAHMY et M. Yann LHOMME, directeurs adjoints au Si\u00e8ge ; \nMme Fran\u00e7oise ERTEL, directrice IFSI ;  \nM. Kevin ATTAL, directeur adjoint, Mme Nathalie BONNET et Mme Aude MOLLER-GRASSER, attach\u00e9es \nd'administration hospitali\u00e8re, Mme C\u00e9line KILHOFFER, cadre sup\u00e9rieure de sant\u00e9. \n \nSite Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re \nMme Delphine DUBARRY, Mme Catherine EL KAIM, M. St\u00e9phane FERRIER, Mme Lucie HAMON, Mme Ludivine \nMALAPART et M. Pierre PERES, attach\u00e9s d'administration hospitali\u00e8re, M. Philippe GAULT et Mme Nabila TAIBI, \ncadres sup\u00e9rieurs de sant\u00e9, M. Cl\u00e9ment DAGONNEAU, cadre de sant\u00e9. \n \nSites Charles-Foix et Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re \nM. Lyonel VERLEY, directeur adjoint au Si\u00e8ge ; \nMme H\u00e9l\u00e8ne de BONNI\u00c8RES, M. Lo\u00efc CARBALLIDO, Mme Claire DE BRITO, M. Pierre MARGAIN et \nMme Marl\u00e8ne RUAT, directeurs adjoints, Mme Fernande ROGER, coordinatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins, M. Nicolas \nCAB\u00c9RO-FLOR\u00c9AN et Mme Aur\u00e9lia ROLLAND, directeurs des soins. \n \nSite La Roche-Guyon \nMme Sandy TH\u00c9RON, cadre socio-\u00e9ducatif, M. Etienne GUILLUY, cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9, M. Yoann \nBOISSEAU et Mme Magalie LE HARS, cadres de sant\u00e9, M. Alexis GERMONPREZ, technicien sup\u00e9rieur \nhospitalier. \n \nSites Rothschild - Trousseau \nMme Sol\u00e8ne LAMBERT, Mme Marie LE HUEROU, Mme C\u00e9cile MARCHAL, Mme Julia PIERRUGUES et \nM. Philippe RENAUD, attach\u00e9s d'administration hospitali\u00e8re, M. Franck DAO, adjoint des cadres hospitaliers, \nSylvain HAYEZ, cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9, Mme V\u00e9ronique CUVELIER-FLORIAT, ing\u00e9nieur en organisation. \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2023-09-22-00005 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame Christine Welty,\ndirectrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe hospitalier APHP Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant les sites de Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild,\nSaint-Antoine, Tenon, Trousseau et La Roche-Guyon10\n8 \nSite Saint-Antoine \nMme Marl\u00e8ne LEPAGE et Mme Maryline MONTAGN\u00c9, attach\u00e9es d'administration hospitali\u00e8re au Si\u00e8ge ; \nM. Bruno BISIAUX et Mme Nad\u00e8ge LAISMAN, attach\u00e9s d'administration hospitali\u00e8re, M. Franck FANTIN, ing\u00e9nieur \nen organisation, Mme Pauline BOST, ing\u00e9nieur biom\u00e9dical, Mme Lydie MAUDIEU, ing\u00e9nieur hospitalier, Mme \nPatricia JOHN-BAPTISTE, cadre sup\u00e9rieur socio-\u00e9ducatif. \n \nSite Tenon \nMme Fanny LASSERRE, ing\u00e9nieur biom\u00e9dical, M. Teddy PICANON, ing\u00e9nieur hospitalier, M. Sabri LOKMANE, \ntechnicien sup\u00e9rieur hospitalier, Mme Martine MECHICHE et Mme H\u00e9l\u00e8ne PIQUET, cadres de sant\u00e9, Mme \nB\u00e9n\u00e9dicte BALOCHE, adjoint des cadres hospitaliers. \n \nSites La Roche-Guyon, Rothschild, Saint-Antoine, Tenon et Trousseau \nMme Ga\u00efa GANS, directrice adjointe GHU AP-HP.Paris Seine-Saint-Denis ; \nM. Renaud PELL\u00c9, directeur adjoint au Si\u00e8ge ; \nM. Charles ARANDEL, Mme Anne-Ga\u00eblle CHABOD, Mme Anne-Ga\u00eblle DANIEL et M. Paul R\u00c9MOND, directeurs \nadjoints, Mme Caroline PICHON, coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins, M. Patrick LABOUROT, directeur des soins. \n \nTous les sites du groupe hospitalo-universitaires AP-HP.Sorbonne Universit\u00e9 \nMme Genevi\u00e8ve CLOUARD, Mme Marie-Pierre FEREC, Mme Aude GOLDSZTEJN, M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN, \nMme Pauline MAISANI, M. Aur\u00e9lien MOLLARD et M. Olivier TR\u00c9TON, directeurs adjoints, Mme Pascale \nLEMAS\u00c7ON, coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins. \n \n \n \nARTICLE 7 :   \n \nL'arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature n\u00b0 75-2023-07-28-00005 du 28 juillet 2023 est abrog\u00e9. \n \n \n \nARTICLE 8  : \n \nLa directrice du groupe hospitalo-universitaire est charg\u00e9e de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au \nRecueil des Actes Administratifs de la r\u00e9gion d'\u00cele-de-France, Pr\u00e9fecture de Paris. \n \n \n \n Fait \u00e0 Paris, le 22 septembre 2023 \n \n \n \n \n \n Christine WELTY \n Directrice du GHU AP-HP.Sorbonne Universit\u00e9  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2023-09-22-00005 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame Christine Welty,\ndirectrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe hospitalier APHP Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant les sites de Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild,\nSaint-Antoine, Tenon, Trousseau et La Roche-Guyon11","date":"2023-09-22","first_seen_on":"2024-10-02T15:48:40+00:00","id":"15f3904c7dee3c513c5eedec6f4888710eeedec70f86a882ce3c58831d615fcc","name":"recueilDS-75-2023-539-recueil-des-actes-administratifs-special du 22.09.2023","pdf_creation_date":"2023-09-22T14:36:55+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/109313/821981/file/recueilDS-75-2023-539-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2022.09.2023.pdf"}