{"administration":"pref38","administration_name":"Pr\u00e9fecture de l\u2019Is\u00e8re","content":"PR\u00c9FET\nDE L'IS\u00c8RE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b038-2026-027\nPUBLI\u00c9 LE 12 JANVIER 2026\nSommaire\n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re / Direction des S\u00e9curit\u00e9s-Service\nInterminist\u00e9riel des Affaires Civiles et Economiques de D\u00e9fense et de\nProtection Civile\n38-2026-01-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION\nBERTRAND 13janvier (3 pages) Page 3\n38-2026-01-12-00003 - Arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION\nCADAT 14janvier (3 pages) Page 7\n38-2026-01-12-00004 - Arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION\nMALNOU 15janvier (3 pages) Page 11\n2\n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re\n38-2026-01-12-00002\nArr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION\nBERTRAND 13janvier\n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re - 38-2026-01-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION BERTRAND 13janvier 3\nExPR\u00c9F\u00c8TEDE L'ISERELibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0 \nPORTANT R\u00c9QUISITION POUR ASSURER LA PERMANENCE DES SOINS ET LA CONTINUIT\u00c9 DES \nSOINS\nLa pr\u00e9f\u00e8te de l'Is\u00e8re\nChevalier de la L\u00e9gion d'Honneur,\nOfficier de l'Ordre National du M\u00e9rite,\nVu le code de la d\u00e9fense et notamment ses articles L. 2213-1 et suivants portant sur les r\u00e9quisitions de  \nbiens et services\u00a0;\nVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales et notamment le 4\u00b0 de l'article L. 2215-1 pr\u00e9cisant les  \ncirconstances de d\u00e9clenchement de la proc\u00e9dure de r\u00e9quisition par le pr\u00e9fet ;\nVu le code p\u00e9nal et notamment ses articles 223-6 portant sur le principe g\u00e9n\u00e9ral d'assistance \u00e0 personne \nen  danger\u00a0et  R.  642-1  relatif  au  d\u00e9faut  de  r\u00e9ponse  \u00e0  une  r\u00e9quisition  des  autorit\u00e9s  judiciaires  ou  \nadministratives ;\nVu  le code de la sant\u00e9 publique et notamment les articles les articles L.1435-5, L 4163-7 , L.6314-1 et  \nsuivants, R.4127-1 et suivants, et R.6315-1 et suivants ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0  \nl'action des services de l'Etat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements\u00a0;\nVu le d\u00e9cret du 6 novembre 2024 portant nomination de Madame Catherine SEGUIN en qualit\u00e9 de  \npr\u00e9f\u00e8te de l'Is\u00e8re\u00a0;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes n\u00b0 2021-19-0287 \ndu 27 d\u00e9cembre 2021 portant fixation du cahier des charges de la permanence de soins ambulatoires de \nla r\u00e9gion Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes\u00a0;\nVu les \u00e9changes entre l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 et le conseil d\u00e9partemental de l'ordre des m\u00e9decins\u00a0; \nVu les  \u00e9changes  entre  l'agence  r\u00e9gionale  de  sant\u00e9  et  l'association  de  r\u00e9gulation  d\u00e9partementale  \n\u00ab\u00a0f\u00e9d\u00e9ration is\u00e9roise pour la permanence des soins lib\u00e9rale\u00a0\u00bb\u00a0;\nVu le communiqu\u00e9 de presse intersyndical en date du 17 d\u00e9cembre 2025 appelant \u00e0 l'arr\u00eat d'activit\u00e9 des \nm\u00e9decins lib\u00e9raux entre le 5 et le 15 janvier 2026\u00a0;\n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re - 38-2026-01-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION BERTRAND 13janvier 4\nConsid\u00e9rant qu'en application de l'article L. 2215-1 du code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales susvis\u00e9, \nen cas d'urgence, lorsque l'atteinte constat\u00e9e ou pr\u00e9visible au bon ordre, \u00e0 la salubrit\u00e9, \u00e0 la tranquillit\u00e9 et \n\u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 publiques l'exige et que les moyens dont dispose le pr\u00e9fet ne permettent plus de poursuivre \nles  objectifs  pour  lesquels  il  d\u00e9tient  des  pouvoirs  de  police,  celui-ci  peut,  par  arr\u00eat\u00e9  motiv\u00e9,  \nr\u00e9quisitionner tout bien ou service  et  requ\u00e9rir toute personne n\u00e9cessaire au fonctionnement de ce  \nservice ;\nConsid\u00e9rant qu'assurer et garantir la r\u00e9ponse la mieux adapt\u00e9e aux n\u00e9cessit\u00e9s d'acc\u00e8s aux soins de la  \npopulation fait partie int\u00e9grante des objectifs de salubrit\u00e9 publique que la loi assigne au pr\u00e9fet ;\nConsid\u00e9rant le contexte de forte tension des services d'accueil des urgences et les temps d'attente d\u00e9j\u00e0 \nextr\u00eamement importants dans ces services ne permettant pas une prise en charge optimale des patients \net ne garantissant pas de ce fait leur s\u00e9curit\u00e9 ;\nConsid\u00e9rant que tout arr\u00eat ou diminution de l'activit\u00e9 de m\u00e9decine de ville peut conduire des patients \u00e0 \nse pr\u00e9senter aux urgences alors m\u00eame que leur situation clinique ne le justifie pas\u00a0;\nConsid\u00e9rant l'insuffisance de volontaires pour assurer le planning de la r\u00e9gulation de m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale \nConsid\u00e9rant le planning de garde de la r\u00e9gulation de m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale du lundi 12 janvier 2026 \u00e0 18h00 \nau mardi 13 janvier 2026 \u00e0 08h00\u00a0;\nConsid\u00e9rant le mail de Mme le docteur Jos\u00e9phine BERTRAND en date du 2 janvier 2026 informant de sa \nd\u00e9cision de se d\u00e9clarer gr\u00e9viste\u00a0;\nConsid\u00e9rant les risques pour l'acc\u00e8s aux soins et la sant\u00e9 de la population si l'offre de soins reposant  \nhabituellement sur les m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes lib\u00e9raux se trouvait diminu\u00e9e du fait de ce mouvement de \ngr\u00e8ve\u00a0; \nConsid\u00e9rant que la situation des services d'accueil des urgences et la tension actuelle sur l'offre de soins \ncaract\u00e9risent ainsi une atteinte \u00e0 la salubrit\u00e9 publique\u00a0; \nConsid\u00e9rant que le pr\u00e9fet ne dispose pas de moyens pour r\u00e9pondre \u00e0 l'urgence de la situation sanitaire  \nautres que de faire appel aux m\u00e9decins lib\u00e9raux ;\nConsid\u00e9rant la n\u00e9cessit\u00e9 de maintenir une permanence des soins compte tenu des fortes tensions  \nconstat\u00e9es au sein des h\u00f4pitaux, qui mettent en \u00e9vidence la gravit\u00e9 de la situation sanitaire, l'urgence  \n\u00e9tant donc caract\u00e9ris\u00e9e\u00a0;  \nConsid\u00e9rant que  l'appel  \u00e0  des  m\u00e9decins  volontaires  n'a  pas  permis  d'assurer  le  service  minimum  \ngarantissant la s\u00e9curit\u00e9 des patients ; \nConsid\u00e9rant que le nombre et l'identit\u00e9 des m\u00e9decins lib\u00e9raux r\u00e9quisitionn\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9s de  \nmani\u00e8re \u00e0 proc\u00e9der \u00e0 une r\u00e9quisition strictement proportionn\u00e9e aux besoins \u00a0pour assurer un service  \nminimum de l'offre de soins de m\u00e9decine ambulatoire\u00a0; \nConsid\u00e9rant que l'atteinte \u00e0 la salubrit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 publiques du d\u00e9partement de l'Is\u00e8re est donc  \ncaract\u00e9ris\u00e9e\u00a0;\nConsid\u00e9rant qu'il est donc \u00e9tabli que les moyens dont dispose la pr\u00e9f\u00e8te de l'Is\u00e8re ne lui permettent plus \nde poursuivre les objectifs pour lesquels il d\u00e9tient des pouvoirs de police et qu'il est donc fond\u00e9 \u00e0  \n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re - 38-2026-01-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION BERTRAND 13janvier 5\nproc\u00e9der en urgence \u00e0 la r\u00e9quisition de m\u00e9decins lib\u00e9raux pour parer \u00e0 l'atteinte constat\u00e9e \u00e0 la salubrit\u00e9 \npublique\u00a0;\nSur proposition de la directrice g\u00e9n\u00e9rale de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes,\nARR\u00caTE\nArticle 1 \u2013 Madame le docteur Jos\u00e9phine BERTRAND est r\u00e9quisitionn\u00e9e le mardi 13 janvier 2026 de 00h00 \n\u00e0 04h00, pour la r\u00e9gulation de m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale, afin d'assurer la permanence des soins ambulatoires.\nArticle 2 \u2013 Les m\u00e9decins requis doivent \u00eatre joignables \u00e0 tout instant durant la p\u00e9riode de garde d\u00e9finie.\nArticle 3 \u2013 Sauf cas de force majeure, \u00e0 d\u00e9faut d'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent ordre de r\u00e9quisition, il pourra \u00eatre \nproc\u00e9d\u00e9 \u00e0 son ex\u00e9cution d'office. Toute personne requise n'ex\u00e9cutant pas cet ordre s'expose aux  \nsanctions p\u00e9nales pr\u00e9vues \u00e0 l'article L. 2215-1 du code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales susvis\u00e9\nArticle 4  \u00a0  :   Un recours contre le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut \u00eatre form\u00e9 devant le tribunal administratif de l'Is\u00e8re \ndans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi d'une  \nrequ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e sur le site www.telerecours.fr.\nArticle 5 : La pr\u00e9f\u00e8te de l'Is\u00e8re et la directrice g\u00e9n\u00e9rale de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-\nAlpes sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au  \nrecueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re. \nFait \u00e0 Grenoble, le 12 janvier 2026\n                         La pr\u00e9f\u00e8te,\nOriginal sign\u00e9\n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re - 38-2026-01-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION BERTRAND 13janvier 6\n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re\n38-2026-01-12-00003\nArr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION CADAT\n14janvier\n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re - 38-2026-01-12-00003 - Arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION CADAT 14janvier 7\nExPR\u00c9F\u00c8TEDE L'ISERELibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0 \nPORTANT R\u00c9QUISITION POUR ASSURER LA PERMANENCE DES SOINS ET LA CONTINUIT\u00c9 DES \nSOINS\nLa pr\u00e9f\u00e8te de l'Is\u00e8re\nChevalier de la L\u00e9gion d'Honneur,\nOfficier de l'Ordre National du M\u00e9rite,\nVu le code de la d\u00e9fense et notamment ses articles L. 2213-1 et suivants portant sur les r\u00e9quisitions de  \nbiens et services\u00a0;\nVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales et notamment le 4\u00b0 de l'article L. 2215-1 pr\u00e9cisant les  \ncirconstances de d\u00e9clenchement de la proc\u00e9dure de r\u00e9quisition par le pr\u00e9fet ;\nVu le code p\u00e9nal et notamment ses articles 223-6 portant sur le principe g\u00e9n\u00e9ral d'assistance \u00e0 personne \nen  danger\u00a0et  R.  642-1  relatif  au  d\u00e9faut  de  r\u00e9ponse  \u00e0  une  r\u00e9quisition  des  autorit\u00e9s  judiciaires  ou  \nadministratives ;\nVu  le code de la sant\u00e9 publique et notamment les articles les articles L.1435-5, L 4163-7 , L.6314-1 et  \nsuivants, R.4127-1 et suivants, et R.6315-1 et suivants ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0  \nl'action des services de l'Etat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements\u00a0;\nVu le d\u00e9cret du 6 novembre 2024 portant nomination de Madame Catherine SEGUIN en qualit\u00e9 de  \npr\u00e9f\u00e8te de l'Is\u00e8re\u00a0;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes n\u00b0 2021-19-0287 \ndu 27 d\u00e9cembre 2021 portant fixation du cahier des charges de la permanence de soins ambulatoires de \nla r\u00e9gion Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes\u00a0;\nVu les \u00e9changes entre l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 et le conseil d\u00e9partemental de l'ordre des m\u00e9decins\u00a0; \nVu les  \u00e9changes  entre  l'agence  r\u00e9gionale  de  sant\u00e9  et  l'association  de  r\u00e9gulation  d\u00e9partementale  \n\u00ab\u00a0f\u00e9d\u00e9ration is\u00e9roise pour la permanence des soins lib\u00e9rale\u00a0\u00bb\u00a0;\nVu le communiqu\u00e9 de presse intersyndical en date du 17 d\u00e9cembre 2025 appelant \u00e0 l'arr\u00eat d'activit\u00e9 des \nm\u00e9decins lib\u00e9raux entre le 5 et le 15 janvier 2026\u00a0;\n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re - 38-2026-01-12-00003 - Arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION CADAT 14janvier 8\nConsid\u00e9rant qu'en application de l'article L. 2215-1 du code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales susvis\u00e9, \nen cas d'urgence, lorsque l'atteinte constat\u00e9e ou pr\u00e9visible au bon ordre, \u00e0 la salubrit\u00e9, \u00e0 la tranquillit\u00e9 et \n\u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 publiques l'exige et que les moyens dont dispose le pr\u00e9fet ne permettent plus de poursuivre \nles  objectifs  pour  lesquels  il  d\u00e9tient  des  pouvoirs  de  police,  celui-ci  peut,  par  arr\u00eat\u00e9  motiv\u00e9,  \nr\u00e9quisitionner tout bien ou service  et  requ\u00e9rir toute personne n\u00e9cessaire au fonctionnement de ce  \nservice ;\nConsid\u00e9rant qu'assurer et garantir la r\u00e9ponse la mieux adapt\u00e9e aux n\u00e9cessit\u00e9s d'acc\u00e8s aux soins de la  \npopulation fait partie int\u00e9grante des objectifs de salubrit\u00e9 publique que la loi assigne au pr\u00e9fet ;\nConsid\u00e9rant le contexte de forte tension des services d'accueil des urgences et les temps d'attente d\u00e9j\u00e0 \nextr\u00eamement importants dans ces services ne permettant pas une prise en charge optimale des patients \net ne garantissant pas de ce fait leur s\u00e9curit\u00e9 ;\nConsid\u00e9rant que tout arr\u00eat ou diminution de l'activit\u00e9 de m\u00e9decine de ville peut conduire des patients \u00e0 \nse pr\u00e9senter aux urgences alors m\u00eame que leur situation clinique ne le justifie pas\u00a0;\nConsid\u00e9rant l'insuffisance de volontaires pour assurer le planning de la r\u00e9gulation de m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale \nConsid\u00e9rant le planning de garde de la r\u00e9gulation de m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale du mardi 13 janvier 2026 \u00e0 18h00 \nau mercredi 14 janvier 2026 \u00e0 08h00\u00a0;\nConsid\u00e9rant le mail de Mme le docteur D\u00e9borah CADAT-VANDERMARLIERE en date du 2 d\u00e9cembre 2025 \ninformant de sa d\u00e9cision de se d\u00e9clarer gr\u00e9viste\u00a0;\nConsid\u00e9rant les risques pour l'acc\u00e8s aux soins et la sant\u00e9 de la population si l'offre de soins reposant  \nhabituellement sur les m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes lib\u00e9raux se trouvait diminu\u00e9e du fait de ce mouvement de \ngr\u00e8ve\u00a0; \nConsid\u00e9rant que la situation des services d'accueil des urgences et la tension actuelle sur l'offre de soins \ncaract\u00e9risent ainsi une atteinte \u00e0 la salubrit\u00e9 publique\u00a0; \nConsid\u00e9rant que le pr\u00e9fet ne dispose pas de moyens pour r\u00e9pondre \u00e0 l'urgence de la situation sanitaire  \nautres que de faire appel aux m\u00e9decins lib\u00e9raux ;\nConsid\u00e9rant la n\u00e9cessit\u00e9 de maintenir une permanence des soins compte tenu des fortes tensions  \nconstat\u00e9es au sein des h\u00f4pitaux, qui mettent en \u00e9vidence la gravit\u00e9 de la situation sanitaire, l'urgence  \n\u00e9tant donc caract\u00e9ris\u00e9e\u00a0;  \nConsid\u00e9rant que  l'appel  \u00e0  des  m\u00e9decins  volontaires  n'a  pas  permis  d'assurer  le  service  minimum  \ngarantissant la s\u00e9curit\u00e9 des patients ; \nConsid\u00e9rant que le nombre et l'identit\u00e9 des m\u00e9decins lib\u00e9raux r\u00e9quisitionn\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9s de  \nmani\u00e8re \u00e0 proc\u00e9der \u00e0 une r\u00e9quisition strictement proportionn\u00e9e aux besoins \u00a0pour assurer un service  \nminimum de l'offre de soins de m\u00e9decine ambulatoire\u00a0; \nConsid\u00e9rant que l'atteinte \u00e0 la salubrit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 publiques du d\u00e9partement de l'Is\u00e8re est donc  \ncaract\u00e9ris\u00e9e\u00a0;\nConsid\u00e9rant qu'il est donc \u00e9tabli que les moyens dont dispose la pr\u00e9f\u00e8te de l'Is\u00e8re ne lui permettent plus \nde poursuivre les objectifs pour lesquels il d\u00e9tient des pouvoirs de police et qu'il est donc fond\u00e9 \u00e0  \n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re - 38-2026-01-12-00003 - Arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION CADAT 14janvier 9\nproc\u00e9der en urgence \u00e0 la r\u00e9quisition de m\u00e9decins lib\u00e9raux pour parer \u00e0 l'atteinte constat\u00e9e \u00e0 la salubrit\u00e9 \npublique\u00a0;\nSur proposition de la directrice g\u00e9n\u00e9rale de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes,\nARR\u00caTE\nArticle 1 \u2013 Madame le docteur D\u00e9borah CADAT-VANDERMARLIERE est r\u00e9quisitionn\u00e9e le mercredi 14  \njanvier 2026 de 04h00 \u00e0 08h00, pour la r\u00e9gulation de m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale, afin d'assurer la permanence  \ndes soins ambulatoires.\nArticle 2 \u2013 Les m\u00e9decins requis doivent \u00eatre joignables \u00e0 tout instant durant la p\u00e9riode de garde d\u00e9finie.\nArticle 3 \u2013 Sauf cas de force majeure, \u00e0 d\u00e9faut d'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent ordre de r\u00e9quisition, il pourra \u00eatre \nproc\u00e9d\u00e9 \u00e0 son ex\u00e9cution d'office. Toute personne requise n'ex\u00e9cutant pas cet ordre s'expose aux  \nsanctions p\u00e9nales pr\u00e9vues \u00e0 l'article L. 2215-1 du code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales susvis\u00e9\nArticle 4  \u00a0  :   Un recours contre le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut \u00eatre form\u00e9 devant le tribunal administratif de l'Is\u00e8re \ndans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi d'une  \nrequ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e sur le site www.telerecours.fr.\nArticle 5 : La pr\u00e9f\u00e8te de l'Is\u00e8re et la directrice g\u00e9n\u00e9rale de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-\nAlpes sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au  \nrecueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re. \nFait \u00e0 Grenoble, le\n                         La pr\u00e9f\u00e8te,\nOriginal sign\u00e9\n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re - 38-2026-01-12-00003 - Arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION CADAT 14janvier 10\n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re\n38-2026-01-12-00004\nArr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION\nMALNOU 15janvier\n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re - 38-2026-01-12-00004 - Arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION MALNOU 15janvier 11\nExPR\u00c9F\u00c8TEDE L'ISERELibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0 \nPORTANT R\u00c9QUISITION POUR ASSURER LA PERMANENCE DES SOINS ET LA CONTINUIT\u00c9 DES \nSOINS\nLa pr\u00e9f\u00e8te de l'Is\u00e8re\nChevalier de la L\u00e9gion d'Honneur,\nOfficier de l'Ordre National du M\u00e9rite,\nVu le code de la d\u00e9fense et notamment ses articles L. 2213-1 et suivants portant sur les r\u00e9quisitions de  \nbiens et services\u00a0;\nVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales et notamment le 4\u00b0 de l'article L. 2215-1 pr\u00e9cisant les  \ncirconstances de d\u00e9clenchement de la proc\u00e9dure de r\u00e9quisition par le pr\u00e9fet ;\nVu le code p\u00e9nal et notamment ses articles 223-6 portant sur le principe g\u00e9n\u00e9ral d'assistance \u00e0 personne \nen  danger\u00a0et  R.  642-1  relatif  au  d\u00e9faut  de  r\u00e9ponse  \u00e0  une  r\u00e9quisition  des  autorit\u00e9s  judiciaires  ou  \nadministratives ;\nVu  le code de la sant\u00e9 publique et notamment les articles les articles L.1435-5, L 4163-7 , L.6314-1 et  \nsuivants, R.4127-1 et suivants, et R.6315-1 et suivants ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0  \nl'action des services de l'Etat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements\u00a0;\nVu le d\u00e9cret du 6 novembre 2024 portant nomination de Madame Catherine SEGUIN en qualit\u00e9 de  \npr\u00e9f\u00e8te de l'Is\u00e8re\u00a0;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes n\u00b0 2021-19-0287 \ndu 27 d\u00e9cembre 2021 portant fixation du cahier des charges de la permanence de soins ambulatoires de \nla r\u00e9gion Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes\u00a0;\nVu les \u00e9changes entre l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 et le conseil d\u00e9partemental de l'ordre des m\u00e9decins\u00a0; \nVu les  \u00e9changes  entre  l'agence  r\u00e9gionale  de  sant\u00e9  et  l'association  de  r\u00e9gulation  d\u00e9partementale  \n\u00ab\u00a0f\u00e9d\u00e9ration is\u00e9roise pour la permanence des soins lib\u00e9rale\u00a0\u00bb\u00a0;\nVu le communiqu\u00e9 de presse intersyndical en date du 17 d\u00e9cembre 2025 appelant \u00e0 l'arr\u00eat d'activit\u00e9 des \nm\u00e9decins lib\u00e9raux entre le 5 et le 15 janvier 2026\u00a0;\n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re - 38-2026-01-12-00004 - Arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION MALNOU 15janvier 12\nConsid\u00e9rant qu'en application de l'article L. 2215-1 du code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales susvis\u00e9, \nen cas d'urgence, lorsque l'atteinte constat\u00e9e ou pr\u00e9visible au bon ordre, \u00e0 la salubrit\u00e9, \u00e0 la tranquillit\u00e9 et \n\u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 publiques l'exige et que les moyens dont dispose le pr\u00e9fet ne permettent plus de poursuivre \nles  objectifs  pour  lesquels  il  d\u00e9tient  des  pouvoirs  de  police,  celui-ci  peut,  par  arr\u00eat\u00e9  motiv\u00e9,  \nr\u00e9quisitionner tout bien ou service  et  requ\u00e9rir toute personne n\u00e9cessaire au fonctionnement de ce  \nservice ;\nConsid\u00e9rant qu'assurer et garantir la r\u00e9ponse la mieux adapt\u00e9e aux n\u00e9cessit\u00e9s d'acc\u00e8s aux soins de la  \npopulation fait partie int\u00e9grante des objectifs de salubrit\u00e9 publique que la loi assigne au pr\u00e9fet ;\nConsid\u00e9rant le contexte de forte tension des services d'accueil des urgences et les temps d'attente d\u00e9j\u00e0 \nextr\u00eamement importants dans ces services ne permettant pas une prise en charge optimale des patients \net ne garantissant pas de ce fait leur s\u00e9curit\u00e9 ;\nConsid\u00e9rant que tout arr\u00eat ou diminution de l'activit\u00e9 de m\u00e9decine de ville peut conduire des patients \u00e0 \nse pr\u00e9senter aux urgences alors m\u00eame que leur situation clinique ne le justifie pas\u00a0;\nConsid\u00e9rant l'insuffisance de volontaires pour assurer le planning de la r\u00e9gulation de m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale \nConsid\u00e9rant le planning de garde de la r\u00e9gulation de m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale du mercredi 15 janvier 2026 \u00e0  \n18h00 au jeudi 16 janvier 2026 \u00e0 08h00\u00a0;\nConsid\u00e9rant le mail de Mme le docteur Jennyfer MALNOU en date du 28 d\u00e9cembre 2025 informant de sa \nd\u00e9cision de se d\u00e9clarer gr\u00e9viste\u00a0;\nConsid\u00e9rant les risques pour l'acc\u00e8s aux soins et la sant\u00e9 de la population si l'offre de soins reposant  \nhabituellement sur les m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes lib\u00e9raux se trouvait diminu\u00e9e du fait de ce mouvement de \ngr\u00e8ve\u00a0; \nConsid\u00e9rant que la situation des services d'accueil des urgences et la tension actuelle sur l'offre de soins \ncaract\u00e9risent ainsi une atteinte \u00e0 la salubrit\u00e9 publique\u00a0; \nConsid\u00e9rant que le pr\u00e9fet ne dispose pas de moyens pour r\u00e9pondre \u00e0 l'urgence de la situation sanitaire  \nautres que de faire appel aux m\u00e9decins lib\u00e9raux ;\nConsid\u00e9rant la n\u00e9cessit\u00e9 de maintenir une permanence des soins compte tenu des fortes tensions  \nconstat\u00e9es au sein des h\u00f4pitaux, qui mettent en \u00e9vidence la gravit\u00e9 de la situation sanitaire, l'urgence  \n\u00e9tant donc caract\u00e9ris\u00e9e\u00a0;  \nConsid\u00e9rant que  l'appel  \u00e0  des  m\u00e9decins  volontaires  n'a  pas  permis  d'assurer  le  service  minimum  \ngarantissant la s\u00e9curit\u00e9 des patients ; \nConsid\u00e9rant que le nombre et l'identit\u00e9 des m\u00e9decins lib\u00e9raux r\u00e9quisitionn\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9s de  \nmani\u00e8re \u00e0 proc\u00e9der \u00e0 une r\u00e9quisition strictement proportionn\u00e9e aux besoins \u00a0pour assurer un service  \nminimum de l'offre de soins de m\u00e9decine ambulatoire\u00a0; \nConsid\u00e9rant que l'atteinte \u00e0 la salubrit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 publiques du d\u00e9partement de l'Is\u00e8re est donc  \ncaract\u00e9ris\u00e9e\u00a0;\nConsid\u00e9rant qu'il est donc \u00e9tabli que les moyens dont dispose la pr\u00e9f\u00e8te de l'Is\u00e8re ne lui permettent plus \nde poursuivre les objectifs pour lesquels il d\u00e9tient des pouvoirs de police et qu'il est donc fond\u00e9 \u00e0  \n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re - 38-2026-01-12-00004 - Arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION MALNOU 15janvier 13\nproc\u00e9der en urgence \u00e0 la r\u00e9quisition de m\u00e9decins lib\u00e9raux pour parer \u00e0 l'atteinte constat\u00e9e \u00e0 la salubrit\u00e9 \npublique\u00a0;\nSur proposition de la directrice g\u00e9n\u00e9rale de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes,\nARR\u00caTE\nArticle 1 \u2013 Madame le docteur Jennyfer MALNOU est r\u00e9quisitionn\u00e9e le jeudi 15 janvier 2026 \u00e0 22h00 au  \nvendredi 16 janvier 2026 \u00e0 02h00, pour la r\u00e9gulation de m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale, afin d'assurer la permanence \ndes soins ambulatoires.\nArticle 2 \u2013 Les m\u00e9decins requis doivent \u00eatre joignables \u00e0 tout instant durant la p\u00e9riode de garde d\u00e9finie.\nArticle 3 \u2013 Sauf cas de force majeure, \u00e0 d\u00e9faut d'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent ordre de r\u00e9quisition, il pourra \u00eatre \nproc\u00e9d\u00e9 \u00e0 son ex\u00e9cution d'office. Toute personne requise n'ex\u00e9cutant pas cet ordre s'expose aux  \nsanctions p\u00e9nales pr\u00e9vues \u00e0 l'article L. 2215-1 du code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales susvis\u00e9\nArticle 4  \u00a0  :   Un recours contre le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut \u00eatre form\u00e9 devant le tribunal administratif de l'Is\u00e8re \ndans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi d'une  \nrequ\u00eate d\u00e9pos\u00e9e sur le site www.telerecours.fr.\nArticle 5 : La pr\u00e9f\u00e8te de l'Is\u00e8re et la directrice g\u00e9n\u00e9rale de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-\nAlpes sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au  \nrecueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re. \nFait \u00e0 Grenoble, le\n                          La pr\u00e9f\u00e8te,\nOriginal sign\u00e9\n38_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Is\u00e8re - 38-2026-01-12-00004 - Arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9quisition PDSA REGULATION MALNOU 15janvier 14","date":"2026-01-12","first_seen_on":"2026-02-11T22:25:00+00:00","id":"1b32a62a164585ff62488e756e3e8668c779f8d93164e010f3c6d15e54debe8a","name":"Recueil des actes administratifs nominatifs n\u00b027 du 12 janvier 2026","pdf_creation_date":"2026-01-12T14:21:48+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.isere.gouv.fr/contenu/telechargement/81379/628738/file/recueil-38-2026-027-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf"}