{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2026-532\nPUBLI\u00c9 LE 8 SEPTEMBRE 2026\nSommaire\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay /\nDirection g\u00e9n\u00e9rale du GHU Paris-Saclay\n75-2026-09-07-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature marches\nAPHP Paris Saclay septembre 2026 (4 pages) Page 3\n75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay (14 pages) Page 8\nDirection r\u00e9gionale des finances publiques d'\u00cele-de-France et du\nd\u00e9partement de Paris / Division pilotage\n75-2026-09-07-00011 - Arr\u00eat\u00e9 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature en\nmati\u00e8re de contentieux et de gracieux fiscal SIE 12 (4 pages) Page 23\n2\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris -\nUniversit\u00e9 Paris-Saclay\n75-2026-09-07-00013\nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature marches APHP\nParis Saclay septembre 2026\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature marches\nAPHP Paris Saclay septembre 2026 3\nASSISTANCE HOPITAUX\nPUBLIQUE DE PARIS\n \n1 \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics N\u00b0 \n \n \nLa Directrice du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Universit\u00e9 Paris -Saclay regroupant les h\u00f4pitaux \nAmbroise Par\u00e9, Antoine B\u00e9cl\u00e8re, Bic\u00eatre, maritime de Berck, Paul Brousse, Raymond Poincar\u00e9, Sainte \nP\u00e9rine, \n \nVu le code de la sant\u00e9 publique et notamment ses articles L.6143-4, L.6143-7, L.6145-8, L.6145-9, R.6147-\n5 et R.6147-10, D.6143-33 \u00e0 35, R.6145-5 \u00e0 9, \n \nVu l'Article R 6143-38 du Code de la Sant\u00e9 Publique relatif au r\u00e9gime de publicit\u00e9 des actes, \n \nVu la loi n\u00b086 -33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives \u00e0 la fonction publique \nhospitali\u00e8re, \n \nVu le code de la commande publique et ses annexes, \n \nVu le d\u00e9cret du 4 juillet 2022 por tant nomination du directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'Assistance publique -H\u00f4pitaux \nde Paris, \n \nVu l'Arr\u00eat\u00e9 directorial modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075 -2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les mati\u00e8res \nd\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP -HP aux directeurs de groupe s hospitalo-universitaires et aux \ndirecteurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo -universitaire, au directeur de l'HAD et \u00e0 \ncertains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de \nl'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-Universitaires et aux directeurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas \nd'un groupe hospitalo -universitaire, au directeur de l'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat \ncommun, \n \nVu l'Arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2025-04-11-00007 du 11 avril 2025 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075-2022-07-05-00014 \ndu 5 juillet 2022 fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP aux directeurs de groupes \nhospitalo-universitaires et aux directeurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, \nau directeur de l'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun. \n \nRappel des trigrammes : \nAPR : AMBROISE PARE \nABC : ANTOINE BECLERE \nBCT : BIC\u00caTRE \nPBR : PAUL BROUSSE \nRPC : RAYMOND POINCARE \nSPR : SAINTE-PERINE \nBRK : H\u00f4pital maritime de BERCK \n \nARRETE \n \nARTICLE 1er : D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Monsieur C\u00e9dric ZOLEZZI, adjoint \u00e0 la directrice du GHU AP-HP. Universit\u00e9 Paris-Saclay ; \n- Madame Anne LESTIENNE, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale du GHU AP-HP. Universit\u00e9 Paris-Saclay ; \n- Monsieur Guillaume ECKERLEIN, directeur d'h\u00f4pital, en charge des achats, de la logistique et de la \nqualit\u00e9 h\u00f4teli\u00e8re du GHU AP-HP. Universit\u00e9 Paris-Saclay, \n- Madame Isabelle COUAILLIER , directrice d'h\u00f4pital, adjointe charg\u00e9e des achats, services \n\u00e9conomiques et des march\u00e9s du GHU AP-HP. Universit\u00e9 Paris-Saclay. \n- \nEn vue de signer au nom de la directrice et en son absence, les pi\u00e8ces n\u00e9cessaires \u00e0 la pr\u00e9paration, la \npassation et \u00e0 l'ex\u00e9cution des march\u00e9s. \n \n \n \n \n \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature marches\nAPHP Paris Saclay septembre 2026 4\n \n2 \n \nARTICLE 2 : D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 : \n \nEn cas d'absence ou d'emp\u00eachement des directeurs b\u00e9n\u00e9ficiant d'une d\u00e9l\u00e9gation de signature dans les \nconditions de l'article 1, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e pour l'ensemble des mati\u00e8res et dans les m\u00eames conditions, \nen vue de signer les pi\u00e8ces n\u00e9cessaires \u00e0 la pr\u00e9paration, la passation et \u00e0 l'ex\u00e9cution des march\u00e9s \n(commande de fournitures, services et travaux) mentionn\u00e9es \u00e0 l'article 2A, aux 1\u00b0\u00e0 10\u00b0, et 12\u00b0 de l'article \n2B de l'arr\u00eat\u00e9 directorial du 8 juillet 2022 susvis\u00e9, aux directeurs suivants : \n \n- Monsieur Jonathan CORTET, directeur charg\u00e9 du syst\u00e8me d'information du GHU AP-HP. Universit\u00e9 \nParis-Saclay, exclusivement pour les proc\u00e9dures relevant de sa direction ; \n- Monsieur Lucas TIDADINI, directeur charg\u00e9 des finances et de la performance du GHU AP-HP. \nUniversit\u00e9 Paris-Saclay, exclusivement pour les proc\u00e9dures relevant de sa direction ; \n- Monsieur Mathieu REBAUDIERES , directeur charg\u00e9 des ressources m\u00e9dicales du GHU AP -HP. \nUniversit\u00e9 Paris-Saclay, exclusivement pour les proc\u00e9dures relevant de sa direction ; \n- Madame Gwenn PICHON -NAUDE, directrice charg\u00e9e des ressources humaines du GHU AP -HP. \nUniversit\u00e9 Paris-Saclay, exclusivement pour les proc\u00e9dures relevant de sa direction ; \n- Madame Sophie DERAMAT, ing\u00e9nieure g\u00e9n\u00e9rale, directrice des investissements et de l'\u00e9quipement \ndu GHU AP-HP. Universit\u00e9 Paris-Saclay, exclusivement pour les proc\u00e9dures relevant de sa direction. \n \n \nARTICLE 3 : D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, aux cadres suivants, en vue de signer, dans les domaines \nqui rel\u00e8vent de leurs comp\u00e9tences, les actes n\u00e9cessaires \u00e0 la pr\u00e9paration, \u00e0 la passation et \u00e0 l'ex\u00e9cution \ndes march\u00e9s d\u00e9finis \u00e0 l'article 2 et 3F de l'arr\u00eat\u00e9 directorial du 8 juillet 2022 susvis\u00e9, pass\u00e9 pour le compte \ndu GHU APHP. Universit\u00e9 Paris Saclay comme suit : \n \n\uf0c4Pour la cellule des march\u00e9s publics : \n \n- Monsieur Lionel AFONSO DOS REIS , responsable du service des march\u00e9s publics du GHU APHP. \nUniversit\u00e9 Paris-Saclay en vue de signer les actes vis\u00e9s aux articles 2 A ; 1\u00b0 \u00e0 8\u00b0 (\u00e0 l'exception de \nl'attribution), 10\u00b0 et 12\u00b0 de l'article 2 B ; 6\u00b0,7\u00b0, 14\u00b0 du 2 C et 3 F. \n- En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Lionel AFONSO DOS REIS, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \n\u00e0 Monsieur Chris Anderson BAKOUMASSE, adjoint au responsable du service des march\u00e9s, en vue \nde signer les actes vis\u00e9s aux articles 2 A ; 1\u00b0 \u00e0 8\u00b0 (\u00e0 l'exception de l'attribution), 10\u00b0 et 12\u00b0 de \nl'article 2 B ; 6\u00b0,7\u00b0, 14\u00b0 du 2 C et 3 F. \n \n\uf0c4Pour la direction des investissements : \n \nMadame Sophie DERAMAT, directrice des investissements du GHU AP-HP. Universit\u00e9 Paris-Saclay, en vue \nde signer, dans le strict p\u00e9rim\u00e8tre de la direction des investissements et des \u00e9quipements, les actes vis\u00e9s \n\u00e0 l'article 2A, aux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et les bons de \ncommande relatifs \u00e0 la direction des investissements), 1,2, 5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C; \n \nEn cas d'absence de Madame Sophie DERAMAT, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Madame St\u00e9phanie SUAREZ, directrice adjointe, en vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2A, aux 3, 4, \n5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et les bons de commande relatifs \u00e0 la \ndirection des investissements), 1,2, 5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C ; \n- Madame Michelle MONTEIL, responsable du D\u00e9partement Administratif et Financier, en vue de signer les \nactes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2A, aux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et les \nbons de commande relatifs \u00e0 la Direction des Investissements), 1,2, 5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C; \n \nEn cas d'absence de Madame Sophie DERAMAT, ainsi que de Madame St\u00e9phanie SUAREZ et de Madame \nMichelle MONTEIL, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Madame Jessica BONTE, directrice travaux APR, RPC, SPR, BRK, en vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article \n2A, aux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et les bons de commande \nrelatifs aux travaux de APR, RPC, SPR, BRK) 1,2, 5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C ; \n-Madame Florence MASSY, directrice travaux BCT, PBR, ABC, en vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2A, \naux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et les bons de commande relatifs \naux travaux de BCT, PBR, ABC) 1,2, 5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C ; \n-Monsieur Laurent JEUSSEAUME, ing\u00e9nieur technique de site PBR, en vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article \n2A, aux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et les bons de commande \nrelatifs \u00e0 la maintenance de PBR) 1,2, 5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C ; \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature marches\nAPHP Paris Saclay septembre 2026 5\n \n3 \n \n-Monsieur C\u00e9dric CARBONARO, ing\u00e9nieur maintenance BCT, en vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2A, \naux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 exclusivement pour les ordres de service et les bons de commande relatifs \n\u00e0 la maintenance de BCT) 1,2, 5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C ; \n-Monsieur Vincent BRUNET, ing\u00e9nieur maintenance APR/RPC/SPR/BRK, en vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 \nl'article 2A, aux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et les bons de \ncommande relatifs \u00e0 la maintenance de APR/RPC/SPR/BRK) 1,2, 5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C ; \n- Monsieur Benyounes BELHANINI, ing\u00e9nieur des \u00e9quipements et du biom\u00e9dical, en vue de signer les actes \nvis\u00e9s aux articles 2A, aux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et les \nbons de commande relatifs \u00e0 la maintenance biom\u00e9dicale et aux \u00e9quipements de APR/SPR/RPC/BRK), 1,2, \n5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C ; \n- Madame Fabienne BALNY, ing\u00e9nieure des \u00e9quipements et du biom\u00e9dical, en vue de signer les actes vis\u00e9s \naux articles 2A, aux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et les bons de \ncommande relatifs \u00e0 la maintenance biom\u00e9dicale et aux \u00e9quipements de RPC/BRK/APR/SPR), 1,2, 5, 6, 7, \n8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C ; \n- Madame Ouerdia OUMAOUCHE, faisant-fonction d'ing\u00e9nieure des \u00e9quipements et du biom\u00e9dical, en vue \nde signer les actes vis\u00e9s aux articles 2 A, aux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres \nde service et les bons de commande relatifs \u00e0 la maintenance biom\u00e9dicale et aux \u00e9quipements de \nRPC/BRK/APR/SPR), 1,2, 5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C ; \n- Monsieur Christophe SAINTOURENS, ing\u00e9nieur des \u00e9quipements et du biom\u00e9dical, en vue de signer les \nactes vis\u00e9s aux articles 2A, aux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et \nles bons de commande relatifs \u00e0 la maintenance biom\u00e9dicale et aux \u00e9quipements de ABC/BTC/PBR), 1,2, \n5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C ; \n- Monsieur Fabrice DAUDE, ing\u00e9nieur des \u00e9quipements et du biom\u00e9dical, en vue de signer les actes vis\u00e9s \naux articles 2A, aux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et les bons de \ncommande relatifs aux \u00e9quipements de ABC/BCT/PBR), 1,2, 5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C ; \n- Madame St\u00e9phanie WINICKI, ing\u00e9nieur e des \u00e9quipements et du biom\u00e9dical, en vue de signer les actes \nvis\u00e9s aux articles 2A, aux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et les \nbons de commande relatifs aux \u00e9quipements de ABC/BCT/PBR) 1,2, 5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C ; \n- Monsieur Alexis CLAUDON, ing\u00e9nieur des \u00e9quipements et du biom\u00e9dical, en vue de signer les actes vis\u00e9s \naux articles 2A, aux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et les bons de \ncommande relatifs aux \u00e9quipements de ABC/BCT/PBR), 1,2, 5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C ; \n- Monsieur Eric PEZDIR, ing\u00e9nieur des \u00e9quipements et du biom\u00e9dical, en vue de signer les actes vis\u00e9s aux \narticles 2A, aux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et les bons de \ncommande relatifs \u00e0 la maintenance biom\u00e9dicale de ABC/BCT/PBR), 1,2, 5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du \n2 C ; \n- Monsieur Tom DA RIN, ing\u00e9nieur s\u00e9curit\u00e9, en vue de signer les actes vis\u00e9s aux articles 2A, aux 3, 4, 5, 6 \net 10 du 2 B et 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et les bons de commande relatifs aux s\u00e9curit\u00e9s \nde APR/ABC/BCT/RPC/RPC/BRK/SPR), 1,2, 5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, 13, 14\u00b0 du 2 C ; \n \n\uf0c4Pour la direction des achats, de la logistique et de la qualit\u00e9 h\u00f4teli\u00e8re : \n \nEn cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Guillaume ECKERLEIN, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e, en vue \nde signer les actes vis\u00e9s aux article 2A, aux 3, 4, 5, 6 et 10 du 2 B et 1\u00b0, aux 1,2, 5, 6, 7, 8, 9, 11,12\u00b0, \n13, 14\u00b0 du 2 C \u00e0 : \n \n\u2756 Monsieur Lionel AFONSO DOS REIS, responsable de la cellule march\u00e9 ; \n\u2756 Monsieur Chris Anderson BAKOUMASSE, adjoint au responsable de la cellule march\u00e9, \n\u2756 Monsieur Malek KAABACHE, adjoint des cadres hospitaliers, responsable adjoint de l'\u00e9conomat. \n \n- Madame Eug\u00e9nie HOUDEMENT, ing\u00e9nieure des restaurations du GHU en vue de signer les actes \nvis\u00e9s aux articles 2 A ; 3 \u00e0 6 du 2 B ; 1\u00b0 (exclusivement pour les bons de commande de la \nrestauration), 2, 6\u00b0 7\u00b0, 8\u00b0, 11\u00b0 du 2 C ; \n- Monsieur Steve SHAIK, technicien h ospitalier, en vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 1\u00b0 \n(exclusivement pour les bons de commande de la restauration) 2, 7,8 ,11 de l'article 2 C ; \n \n \n\uf0c4Pour la direction des ressources humaines : \n \nEn cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Madame Gwenn PICHON-NAUD\u00c9, pour les actes vis\u00e9s aux articles \n2 A ; 3\u00b0,4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10 du 2 B ; 1 \u00e0 9, 11 \u00e0 14 du 2 C, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Madame Magali PERISSOL, directrice des ressources humaines adjointe, \n- Monsieur Guillaume CHANAL, directeur des ressources humaines adjoint, \n- Monsieur Paul REMOND, directeur des ressources humaines adjoint. \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature marches\nAPHP Paris Saclay septembre 2026 6\n \n4 \n \nen vue de signer les actes vis\u00e9s aux articles 2 A ; 3\u00b0,4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10 du 2 B; 1\u00b0 (exclusivement pour les \nbons de commande de la formation) \u00e0 9, 11 \u00e0 14 du 2 C ; \n \n\uf0c4Pour la direction des ressources m\u00e9dicales : \n \nEn cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Mathieu REBAUDIERES, pour les actes vis\u00e9s aux articles \n2 A ; 3\u00b0,4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10 du 2 B ; 1 \u00e0 9, 11 \u00e0 14 du 2 C, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Monsieur Arnaud BERNET, directeur des ressources m\u00e9dicales adjoint, \n- Madame Sophie VIANE, attach\u00e9e d' administration hospitali\u00e8re, responsable des ressources \nm\u00e9dicales ; \n- Laurence RAHAL, adjointe des cadres hospitaliers, responsable du bureau du personnel m\u00e9dical ; \n- Fatima TRAORE, adjointe administrative, charg\u00e9e de missions transversales \nen vue de signer les actes vis\u00e9s aux articles 2 A ; 3\u00b0,4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10 du 2 B; 1\u00b0 (exclusivement pour les \nactes relevant de leur p\u00e9rim\u00e8tre d'intervention) \u00e0 9, 11 \u00e0 14 du 2 C ; \n \n\uf0c4Pour la direction du syst\u00e8me d'information : \n \nEn cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Jonathan CORTET, pour les actes vis\u00e9s aux articles 2 A; \n3\u00b0,4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10 du 2 B 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres de service et les bons de commande relatifs au \nsyst\u00e8me d'information) \u00e0 9, 11 \u00e0 14 du 2 C; d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Monsieur \u00c9ric ADNET, Ing\u00e9nieur-en chef, adjoint au directeur du syst\u00e8me d'information, en vue de \nsigner les actes vis\u00e9s aux articles 2 A ; 3\u00b0,4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10 du 2 B 1\u00b0 (exclusivement pour les ordres \nde service et les bons de commande relatifs au syst\u00e8me d'information) \u00e0 9, 11 \u00e0 14 du 2 C ; \n \n \nARTICLE 4 : D\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 tous les professionnels habilit\u00e9s, list\u00e9s sur le tableau des \nhabilitations issu de SAP (g\u00e9r\u00e9 par Malek KAABACHE et Christelle BILLET) pour certifier le service fait dans \nSAP. \n \nARTICLE 5 : Une copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera transmise au service facturier, \u00e0 la Cellule des march\u00e9s \npublics ainsi qu'\u00e0 la d\u00e9l\u00e9gation au pilotage de la d\u00e9pense et \u00e0 la coordination des politiques d'achat, en \napplication de l'article 6 de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-08-00005 du 8 juillet 2022. \n \nARTICLE 6: L'arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de sig nature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour le groupe \nhospitalo-universitaire AP-HP. Universit\u00e9 Paris - Saclay n\u00b075-2026-04-14-00007 du 14 avril 2026 est \nabrog\u00e9. \n \nARTICLE 7 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la \nr\u00e9gion Ile de France, de la pr\u00e9fecture de Paris et de la pr\u00e9fecture de police. \n \n \n \n \n \n \nFait \u00e0 Le Kremlin-Bic\u00eatre, le 7 septembre 2026 \n \n \n \n \n \n \nH\u00e9l\u00e8ne GILARDI \n \nSIGNE \n \nDirectrice du GHU AP-HP. Universit\u00e9 Paris-Saclay \n \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature marches\nAPHP Paris Saclay septembre 2026 7\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris -\nUniversit\u00e9 Paris-Saclay\n75-2026-09-07-00012\nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU Saclay\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay 8\nASSISTANCE HOPITAUX\nPUBLIQUE DE PARIS\n \nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature AP-HP. Universit\u00e9 Paris - Saclay \nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature n\u00b0 \n \n \npris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique \n \nLa Directrice du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Universit\u00e9 Paris \u2013 Saclay \n \nVu le code de la sant\u00e9 publique, notamment ses articles L. 6143-7, L. 6147-1, L. 6147-6, R. 6147-\n1, R. 6147-2, R. 6147-5, R. 6147-10, et R.6147-11, \n \nVu la loi n\u00b0 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, \n \nVu le d\u00e9c ret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'Assistance publique - \nh\u00f4pitaux de Paris, \n \nVu l'Arr\u00eat\u00e9 directorial modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075 -2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les \nmati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP -HP aux directeurs de groupes hospitalo -\nuniversitaires et aux directeurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo -universitaire, \nau directeur de l'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun, \n \nVu l'Arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2025-04-11-00007 du 11 avril 2025 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075 -2022-07-\n05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP -HP aux \ndirecteurs de groupes hospitalo -universitaires et aux directeurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un \ngroupe hospitalo -universitaire, au directeur de l'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat \ncommun. \n \nA R R E T E \n \nARTICLE 1 D\u00c9L\u00c9GATION G\u00c9N\u00c9RALE \n \n1.1 DIRECTION DU GROUPE \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9 n\u00e9rale de signatur e est donn\u00e9e, \u00e0 l'effet de s igner tous les actes relevant de la \ngestion du groupe hospitalo -universitaire AP-HP. Universit\u00e9 Paris-Saclay, dan s le champ \nd'attribution de la directrice du groupe hospitalo -universitaire d\u00e9termin\u00e9 par l'Arr\u00eat\u00e9 dir ectorial \nmodifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le \ndirecteur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP -HP aux directeurs de gr oupes hospitalo-universitaires et aux directeurs \ndes h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un g roupe hospital o-universitaire, au directeur de l'HAD et \u00e0 \ncertains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun susvis\u00e9 : \n \n- C\u00e9dric ZOLEZZI, adjoint \u00e0 la directrice du GHU, \n- Anne LESTIENNE, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale du GHU. \n- \n1.2 DIRECTION DE SITE : \nRappel des trigrammes : \nAPR : Ambroise-Par\u00e9 \nABC : Antoine-B\u00e9cl\u00e8re \nBCT : Bic\u00eatre \nPBR : Paul-Brousse \nRPC : Raymond-Poincar\u00e9 \nBRK : H\u00f4pital Maritime de BERCK \nSPR : Sainte-P\u00e9rine \n \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 : \n \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay 9\nPage 2 sur 14 \n1.2.1 Site Antoine-B\u00e9cl\u00e8re (ABC) : \n \nCl\u00e9ment CORRIOL, directeur d'h\u00f4pital, en charge de l'h\u00f4pital Antoine-B\u00e9cl\u00e8re, \u00e0 l'effet de \nsigner pour ce site sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses f onctions de directeur de site, \ndans le champ d'attribution de la directrice du groupe hospitalo-universitaire d\u00e9termin\u00e9 par l'Arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075 -2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les mati\u00e8res \nd\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et \naux directeurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospital o-universitaire, au directeur de \nl'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun susvis\u00e9 : \n \nEn ca s d' emp\u00eachement de Cl\u00e9ment CORRIOL, directeur d'h\u00f4pital, e n cha rge de l 'h\u00f4pital \nAntoine-B\u00e9cl\u00e8re, ou en cas de vacances de ses f onctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn \u00e9e, \u00e0 l'effet de \nsigner, dans les conditions de l'article 1.2.1 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels Cl\u00e9ment \nCORRIOL a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signa ture au titre de ses fonctions de directeur du site Antoine \nB\u00e9cl\u00e8re, \u00e0 : \n \n\u2212 Guillaume ECKERLEIN, directeur d'h\u00f4pital, en charge des achats, de la logistiq ue et de la \nqualit\u00e9 h\u00f4teli\u00e8re, \n\u2212 Lucas TIDADINI, directeur d'h\u00f4pital, en charge des finances et de la performance, \n\u2212 Jonathan CORTET, directeur d'h\u00f4pital, en charge du syst\u00e8me d'information, \n\u2212 Sophie d'ASTIER de la VIGERIE, directrice des soins de l'h\u00f4pital Antoine-B\u00e9cl\u00e8re. \n \n1.2.2 Site Bic\u00eatre (BCT) : \n \nThibault ROBERT, directeur d'h\u00f4pital, en charge de l'h\u00f4pital Bic\u00eatre, \u00e0 l'effet de signer pour \nce site sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des dispositions de \nl'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dans le champ \nd'attribution de la dire ctrice du groupe hospitalo -universitaire d\u00e9termin\u00e9 par l'Arr\u00eat\u00e9 directorial \nmodifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075 -2022-07-05-00014 du 5 juillet 20 22 fixant les ma ti\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le \ndirecteur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et a ux directeurs \ndes h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un gro upe hospital o-universitaire, au directeur de l'HAD et \u00e0 \ncertains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun susvis\u00e9. \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Thibault ROBERT , directeur d'h\u00f4pital, en ch arge de l 'h\u00f4pital \nBic\u00eatre, ou en cas de vacances de ses fon ctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e, \u00e0 l'effet de signer, dans \nles conditions de l'article 1.2.2 du pr \u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels Thibault ROBERT a \nre\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions de directeur de l'h\u00f4pital Bic\u00eatre, \u00e0 : \n \n\u2212 Denis DUCASSE, directeur d'h\u00f4pital, en charge de la territorialit\u00e9, \n\u2212 Lucas TIDADINI, directeur d'h\u00f4pital, en charge des finances et de la performance, \n\u2212 Mathieu REBAUDIERES, directeur d'h\u00f4pital, en charge des ressources m\u00e9dicales, \n\u2212 Pascale COSIALLS, directrice d'h\u00f4pital, en charge des op\u00e9rations, \n\u2212 Catherine LECOMTE, directrice des soins de l'h\u00f4pital Bic\u00eatre. \n \n1.2.3 Site Paul Brousse (PBR) : \n \nElisabeth GUILLAUME, directrice d'h\u00f4pital, en charge de l'h\u00f4pital Paul-Brousse, \u00e0 l'effet de \nsigner pour ce site sans pr\u00e9judice de s d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ail leurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les a ctes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directrice de site, \ndans le champ d'attribution de la directrice du groupe hospitalo-universitaire d\u00e9termin\u00e9 par l'Arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial modifiant l'arr\u00eat \u00e9 n\u00b075 -2022-07-05-00014 du 5 jui llet 2022 fixant les mati\u00e8res \nd\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et \naux directeurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un group e hospitalo-universitaire, au directeur de \nl'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun susvis\u00e9. \n \nEn cas d'emp\u00eachement d'Elisabeth GUILLAUME directrice d'h\u00f4pital, en charge de l'h\u00f4pital \nPaul-Brousse, ou en cas de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e, \u00e0 l'effet de signer, \ndans les conditions d e l'article 1.2.3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes po ur lesqu els Elisabeth \nGUILLAUME a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de si gnature au titre de se s fonctio ns de directrice du site Paul \nBrousse, \u00e0 : \n\u2212 Guillaume CHANAL, directeur d'h\u00f4pital, adjoint \u00e0 la directrice des ressources humaines, \n\u2212 Francis KRAUSE, directeur d'h\u00f4pital, adjoint au directeur charg\u00e9 des finances et d e la \nperformance, \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay 10\nPage 3 sur 14 \n\u2212 Magali PERISSOL, directrice d'h\u00f4pital, adjointe \u00e0 la directrice des ressources humaines, \n\u2212 Pascale COSIALLS, directrice d'h\u00f4pital, en charge des op\u00e9rations, \n\u2212 Gilles MENAG\u00c9, directeur des soins de l'h\u00f4pital Paul-Brousse. \n \n1.2.4 Site Sainte-P\u00e9rine, Chardon-Lagache, Rossini (SPR) : \n \nH\u00e9l\u00e8ne JACQUES , directrice d'h\u00f4pital, en c harge de l'h\u00f4 pital Sainte-P\u00e9rine, Chardon -\nLagache, Rossini, \u00e0 l'effet de signer pour ce site sans pr \u00e9judice des d\u00e9l\u00e9 gations de signature \ndonn\u00e9es par ailleurs au t itre des dispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les a ctes li\u00e9s \u00e0 \nses fonctions de directrice de site, dans le champ d'attribution de la directrice du groupe hospitalo-\nuniversitaire d\u00e9termin\u00e9 par l'Arr\u00eat\u00e9 directorial m odifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075 -2022-07-05-00014 du 5 \njuillet 2022 fixant les mati\u00e8res d\u00e9 l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP aux directeurs de \ngroupes hospitalo -universitaires et aux directeurs des h\u00f4pitaux ne relevant pa s d'un groupe \nhospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD e t \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int \u00e9r\u00eat commun \nsusvis\u00e9. \n \nEn ca s d'e mp\u00eachement de H\u00e9l\u00e8ne JACQU ES, directrice d'h\u00f4pital, en charge de l'h\u00f4pital \nSainte-P\u00e9rine, Chardon-Lagache, Rossini, ou en ca s de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation \nest donn\u00e9e, \u00e0 l'ef fet de signer, dans les conditions de l 'article 1.2.4 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les \nactes pour lesquels H\u00e9l\u00e8ne JACQUES, a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au tit re de ses fonctions de \ndirectrice du site Sainte-P\u00e9rine, Chardon-Lagache, Rossini, \u00e0 : \n \n\u2212 Isabelle COUAILLIER, directrice d'h\u00f4pital, adjointe au directeur en charge des achats, de la \nlogistique et de la qualit\u00e9 h\u00f4teli\u00e8re, \n\u2212 B\u00e9ryl GODEFROY, directrice d'h\u00f4pital, en charge de la strat\u00e9gie m\u00e9dicale, \n\u2212 Paul R\u00c9MOND, directeur d'h\u00f4pital, adjoint \u00e0 la directrice des ressources humaines, \n\u2212 Arnaud BERNET, directeur d'h\u00f4pital, adjoint au directeur des Ressources m\u00e9dicales, \n\u2212 Am\u00e9lie MAINGON, directrice d'h\u00f4pital, directrice d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e de l'h\u00f4pital Raymond-Poincar\u00e9, \n\u2212 C\u00e9line WASMER , directrice d'h\u00f4pital, directrice bi-sites des h\u00f4pit aux Ambro ise Par\u00e9 et \nRaymond-Poincar\u00e9, \n\u2212 Karine CORBRION, directrice des soins de l'h\u00f4pital Sainte-P\u00e9rine. \n \n1.2.5 Site Maritime de Berck (BRK) : \n \nJulien POUVESLE, directeur d'h\u00f4pital, en charge de l'h\u00f4pital Maritime de Berck, \u00e0 l'effet de \nsigner pour c e site sans pr\u00e9j udice des d\u00e9l\u00e9gation s de si gnature donn\u00e9es par ailleurs au titr e des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, \ndans le champ d'attribution de la directrice du groupe hospitalo-universitaire d\u00e9termin\u00e9 par l'Arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial modifian t l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075 -2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les mati\u00e8res \nd\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et \naux directeurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'u n groupe hospital o-universitaire, au directeur de \nl'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun susvis\u00e9. \n \nEn cas d 'emp\u00eachement de Julien POUVESLE, directeur d'h\u00f4pital, en charge de l'h\u00f4pita l \nMaritime de Berck, ou en cas de vacances de ses foncti ons, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e, \u00e0 l'effet de \nsigner, dans les con ditions de l'article 1.2.5 du pr\u00e9s ent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels Julien \nPOUVESLE, a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titr e d e ses fonct ions de directeur en charg e de \nl'h\u00f4pital Maritime de Berck, \u00e0 : \n \n- Sabrina PL ANQUETTE, ing \u00e9nieure, responsable qualit\u00e9 gestion des risques sur le sit e de \nBerck, \n- Aur\u00e9lie PARADIS, adjointe des cadres hospitaliers, Responsable des ressources humaines \nde Berck, \n- Elisabeth GUILLAUME, directrice d'h\u00f4pital, directrice de l'h\u00f4pital Paul-Brousse. \n \n1.2.6 Site de Raymond Poincar\u00e9 (RPC) : \n \n- C\u00e9line WA SMER, directrice d'h\u00f4pital , directrice bi-sites des h\u00f4pitaux Ambroise \nPar\u00e9 et R aymond-Poincar\u00e9, \u00e0 l'effe t d e signer pour ce site sans pr\u00e9judice des \nd\u00e9l\u00e9gations de signature don n\u00e9es par ailleurs au titre des dis positions de l'article 2 d u \npr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directrice, dans le champ d'attribution \nde la direc trice du groupe hospitalo -universitaire d\u00e9termin\u00e9 par l'Arr\u00eat\u00e9 directorial \nmodifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les mat i\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es \npar le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l' AP-HP aux directeurs de groupes hos pitalo-universitaires et \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay 11\nPage 4 sur 14 \naux directeurs des h \u00f4pitaux ne relev ant pas d'un groupe hospital o-universitaire, au \ndirecteur de l'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun susvis\u00e9. \n \n- Am\u00e9lie MAINGON, directrice d'h\u00f4pital, Directrice d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e de l'h\u00f4pital Raymond-\nPoincar\u00e9, \u00e0 l' effet de signer pour ce site sa ns pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature \ndonn\u00e9es par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes \nli\u00e9s \u00e0 ses fonctions de d irectrice d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e, dans le champ d' attribution du directeur du \ngroupe hospitalier universitaire d\u00e9termin\u00e9 par l'Arr\u00eat\u00e9 dire ctorial modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075 -\n2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral \nde l'AP -HP aux directeurs de groupes hospitalo -universitaires et aux directeurs des \nh\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et \u00e0 \ncertains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun susvis\u00e9. \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame C\u00e9line WASMER et de Madame Am\u00e9lie MAINGON, ou en \ncas de vacances de leurs fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e, \u00e0 l'e ffet de signer, dans les conditions \nde l'article 1.2.6 du p r\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels Madame C\u00e9line WASMER et d e \nMadame Am\u00e9lie MAINGON ont re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de leurs fonctions : \n \n\u2212 Ang\u00e9lique DEBERNARD, directrice d'h\u00f4pital, adjointe au directeur charg\u00e9 des finances et de \nla performance, \n\u2212 Marie-H\u00e9l\u00e8ne LAVOLLE -MAUNY, directrice d'h\u00f4pital, en ch arge de la recherche , de \nl'innovation, et du m\u00e9c\u00e9nat, \n\u2212 Gwenn PICHON-NAUD\u05a4\u00c9, directrice d'h\u00f4pital, en charge des ressources humaines, \n\u2212 C\u00e9line PERRUDIN, cadre sup\u00e9rieure de sant\u00e9 faisan t fonc tion de d irectrice de s soins de \nl'h\u00f4pital Raymond-Poincar\u00e9. \n \n1.2.7 Site d'Ambroise Par\u00e9 (APR) : \n \nMadame C\u00e9line WASMER, directrice d'h\u00f4pital, directrice des h\u00f4pitaux Ambroise-Par\u00e9 et \nRaymond-Poincar\u00e9 \u00e0 l'effet de signer pour ce site sans pr \u00e9judice des d \u00e9l\u00e9gations de signature \ndonn\u00e9es par ailleurs au titr e des dispositions de l'article 2 du pr \u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 \nses fonctions de directrice de site, dans le champ d'attribution de la directrice du groupe hospitalo-\nuniversitaire d\u00e9termin\u00e9 par l'Arr\u00eat\u00e9 di rectorial mod ifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075 -2022-07-05-00014 du 5 \njuillet 2022 f ixant les m ati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP -HP aux directeurs de \ngroupes hospitalo -universitaires et a ux directeurs des h\u00f4pitaux n e relevant pas d'un groupe \nhospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun \nsusvis\u00e9. \n \nEn cas d'emp\u00eac hement de Madame C\u00e9line WA SMER, directrice d'h\u00f4pital, directrice des \nh\u00f4pitaux A mbroise-Par\u00e9 et Raymond -Poincar\u00e9, ou en cas de vacances de ses fo nctions, \nd\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e, \u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'arti cle 1.2.7 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, \ntous les actes pour lesquels Madame C\u00e9line WASMER, a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de \nses fonctions de directrice des h\u00f4pitaux Ambroise-Par\u00e9 et Raymond-Poincar\u00e9 \u00e0 : \n \n\u2212 Marie-H\u00e9l\u00e8ne LAVOLLE-MAUNY, directrice d'h\u00f4pital, en charge de la recherche, de l'innovation, \net du m\u00e9c\u00e9nat, \n\u2212 Gwenn PICHON-NAUD\u05a4\u00c9, directrice d'h\u00f4pital, en charge des ressources humaines, \n\u2212 Jonathan CORTET, directeur d'h\u00f4pital, directeur en charge du syst\u00e8me d'information, \n\u2212 Mathieu REBAUDIERES, directeur d'h\u00f4pital, en charge des ressources m\u00e9dicales, \n\u2212 Am\u00e9lie MAINGON, directrice d'h\u00f4pital, directrice d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e de l'h\u00f4pital Raymond Poincar\u00e9, \n\u2212 Najat BENARAB , adjointe au coordonnateur g\u00e9 n\u00e9ral des soins, directrice de s soins du site \nAmbroise Par\u00e9. \n \nARTICLE 2 D\u00c9L\u00c9GATIONS SP\u00c9CIFIQUES HORS ARTICLE 1 PARAGRAPHE C DE \nL'ARR\u00caT\u00c9 DI RECTORIAL N\u00b075 -2022-07-05-00014 DU 5 J UILLET 202 2 \nSUSVIS\u00c9. \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, \u00e0 l'effet de signer, et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de \nsignature donn\u00e9es par a illeurs au titre des d ispositions de l'article 1 du pr\u00e9sent arr\u00ea t\u00e9, tous les \nactes li\u00e9s \u00e0 ses fonc tions et \u00e9nonc\u00e9s dans l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 du 5 j uillet \n2022 susvis\u00e9, \u00e0 : \n\u2212 Gwenn PICHON-NAUD\u05a4\u00c9, directrice d'h\u00f4pital, en charge des ressou rces humaines, pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A, B, G1, G2, G3 et H 4\u00b0, \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay 12\nPage 5 sur 14 \n\u2212 Lucas TIDADINI, directeur d'h\u00f4pital, en charge des finances et de la performance, pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A /E3/G2/3, \n\u2212 Jonathan CORTET, directeur d'h\u00f4pital en charge du syst\u00e8me d'information, pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A et E, \n\u2212 Julien POUVESLE, directeur d'h\u00f4pital, en charge du site d e Berck , pou r les mati\u00e8res \n\u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A, B 4\u00b0 26\u00b0 G 1\u00b0,2\u00b0, 10\u00b0 \u00e0 28\u00b0, 30\u00b0 34\u00b0 et H 5, \n\u2212 B\u00e9ryl GODEFROY, directrice d'h\u00f4pital, en charge de la strat\u00e9gie m\u00e9dicale, pour les mati\u00e8res \n\u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A, G28 et 32, \n\u2212 Christophe SEBERT, coordonnateur g\u00e9n\u00e9ral charg\u00e9 des soins pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 \nl'article 1 paragraphes A, B, F (\u00e0 l'exclusion de F6), G1 \u00e0 G9, H et I, \n\u2212 Agn\u00e8s LESAGE, directrice d'h\u00f4pital, en charge de la qualit\u00e9, de la gestion des risques et de \nl'exp\u00e9rience patient, pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A, F1, H3 et I, \n\u2212 Guillaume ECKERLEIN, directeur d'h\u00f4pital, en charge des achats, de la logistique et de la \nqualit\u00e9 h\u00f4teli\u00e8re, pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A, F6, G5 et H1, \n\u2212 Sophie DERAM AT, ing\u00e9nieure g\u00e9n\u00e9ral, directrice des in vestissements, pour les mat i\u00e8res \n\u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A, F5, G31 et H1, \n\u2212 V\u00e9ronique VANIET-DERAMAUX, directrice de la communication, pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \n\u00e0 l'article 1 paragraphe J2, \n\u2212 Denis DUCASSE , directeur d'h\u00f4pital, en charge de la territorialit\u00e9, pour les mati\u00e8re s \n\u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C1,2, F28, \n\u2212 Marie-H\u00e9l\u00e8ne LAVOLLE -MAUNY, directrice d'h\u00f4pital , en char ge de la r echerche, de \nl'innovation, et du m\u00e9c\u00e9nat, pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A, C, G4, \nG5, G6, G28, F8, \n\u2212 Pascale COSIALLS , directrice d'h\u00f4pital , en charge des op\u00e9rations pour les m ati\u00e8res \n\u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A et C, \n\u2212 Mathieu REBAUDIERES, directeur d'h\u00f4pital, en charge des ressour ces m\u00e9dicales, p our les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, C2, 4 et 5, F. \n \nA. En cas d'emp\u00eachement de Gwenn PICHON-NAUD\u05a4\u00c9, directrice d'h\u00f4pital, en charge des \nressources humaines, ou en cas de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \na) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A, B, G1 et G2 \n\u2212 Magali PERISSOL , directrice d'h\u00f4pital, adjointe \u00e0 la directrice des ressources \nhumaines, \n\u2212 Guillaume CHANAL, directeur d'h\u00f4pital, adjoint \u00e0 la directrice des ressou rces \nhumaines, \n\u2212 Paul R\u00c9MOND, directeur d'h\u00f4pital, adjoint \u00e0 la directrice des ressources humaines. \n \nb) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A et B (\u00e0 l'exclusion de B30, B38, B39, \nB40 et B42), G1 et G2 : \n\u2212 Caroline MARECHAL, attach\u00e9e d 'administration hospitali\u00e8re, responsable des \nressources humaines \u00e0 l'h\u00f4pital Raymond-Poincar\u00e9, \n\u2212 C\u00e9cile MARSA , attach\u00e9e d' administration hospitali\u00e8re, responsable de s ressources \nhumaines \u00e0 l'h\u00f4pital Sainte-P\u00e9rine, \n\u2212 Justine FAU CONNIER, attach\u00e9e d' administration hospitali\u00e8re, responsable des \nressources humaines \u00e0 l'h\u00f4pital Bic\u00eatre, \n\u2212 Emma BAUDET -GAGNEUR, attach\u00e9e d' administration hospitali\u00e8re, responsable des \nressources humaines \u00e0 l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9, \n\u2212 Fabienne Le GUERN, responsable des ressources humaines d'Antoine-B\u00e9cl\u00e8re, \n\u2212 Lionel BERMIRON, attach\u00e9 d'administration hospitali\u00e8re, responsable des ressources \nhumaines \u00e0 l'h\u00f4pital Paul-Brousse, \n\u2212 Aur\u00e9lie PARA DIS, adjointe des cadres hospitaliers, responsable des ressources \nhumaines de l'h\u00f4pital maritime de Berck, \n\u2212 C\u00e9cile BOGAERT VAUCHER, adjoint des cadres hospitalier s, responsable de la cellule \nretraites et protection sociale du GHU, \n\u2212 Elodie ANSELM, charg\u00e9e de missions, responsable carri\u00e8re paie, \n\u2212 Thomas LARRASSAOIN, charg\u00e9 de missions ; responsable du d\u00e9partement contr\u00f4le \nde gestion social et gestion du temps de travail, \n\u2212 St\u00e9phanie MAILHE, ing\u00e9nieure, responsable du d\u00e9partement qualit\u00e9 de vie au travail \net pr\u00e9vention des risques professionnel, de l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9, \n\u2212 Manal EL YOUSSI, charg\u00e9e de mission ; conseill\u00e8re juridique, \n\u2212 Farida LAKHDARI, adjointe \u00e0 la responsable des ressources humaines de l'h\u00f4pital \nBic\u00eatre, pour toutes les attestations et courriers sans mention d'\u00e9l\u00e9ments de paie. \n \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay 13\nPage 6 sur 14 \nc) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A et B (\u00e0 l'exclusion de B30, B38, B39, \nB40 et B42), G1, G2 et G3 : \n- St\u00e9phanie MAILHE, ing\u00e9nieure, responsable du d\u00e9partement qualit\u00e9 de vie au travail et \npr\u00e9vention des risques professionnel de l'h\u00f4pital Ambroise Par\u00e9. \n \nd) Pour les mat i\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragra phes B : 5\u00b0, 7\u00b0, 8 \u00b0, 13\u00b0, 15\u00b0, 16\u00b0, 18\u00b0, \n19\u00b0, 22\u00b0, 29\u00b0, 33\u00b0, 35\u00b0, et 38\u00b0 : \n\u2212 Elodie ANSELM, charg\u00e9e de missions, responsable carri\u00e8re paie, \n\u2212 Corinne KERVERN, adjointe des cadres hospitaliers, responsable carri\u00e8re paie, sites \nde l'h\u00f4pital Paul-Brousse et de l'h\u00f4pital Bic\u00eatre, \n\u2212 Thanh-Tam HUYNH, adjointe des cadres hospitaliers, responsable carri\u00e8re paie, sites \nde l'h\u00f4pital Raymond-Poincar\u00e9, de l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9, de l'h\u00f4pital Sainte-P\u00e9rine \net de l'h\u00f4pital maritime Berck, \n\u2212 Catherine COCHARD , faisant fonction adjointe des cadres hospitaliers , adjointe \ncarri\u00e8re paie, d\u00e9partement carri\u00e8re-paie de l'h\u00f4pital Antoine-B\u00e9cl\u00e8re. \n \ne) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes B 7\u00b0, 8\u00b0, 12\u00b0, 15\u00b0, 16\u00b0, 17\u00b0, 18\u00b0, 20\u00b0, \n26\u00b0, 27\u00b0 \n\u2212 Elodie ANSELM, charg\u00e9e de missions, responsable carri\u00e8re paie, \n\u2212 Corinne KERVERN, adjointe des cadres hospitaliers, responsable carri\u00e8re paie , sites \nde l'h\u00f4pital Paul-Brousse et de l'h\u00f4pital Bic\u00eatre, \n\u2212 Catherine COCHARD, faisant fonction a djointe des cadres hospitaliers , adjointe \ncarri\u00e8re paie, d\u00e9partement carri\u00e8re-paie de l'h\u00f4pital Antoine-B\u00e9cl\u00e8re, \n\u2212 Thanh-Tam HUYNH, adjointe des cadre hospitaliers, responsable carri\u00e8re p aie, de \nl'h\u00f4pital Raymond-Poincar\u00e9, de l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9, de l'h\u00f4pital Sainte-P\u00e9rine et \nde l'h\u00f4pital maritime de Berck. \n \nf) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A et B-4 et B-26 \n\u2212 Nathalie CROQUELOIS, cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9, responsable de formation du GHU, \n\u2212 Camille MEYER, adjointe \u00e0 la responsable formation du GHU. \n \ng) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphe B 41\u00b0 \n- Robert SAYEGH, adjoint des cadres hospitaliers en charge de la gestion du temps de \ntravail. \n \nB. En cas d'emp\u00eachement de Mathieu REBAUDIERES, Directeur d'h\u00f4pital, en charge des \nressources m\u00e9dicales, ou en cas de vacances de ses fonctions , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e : \n \nPour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, C2, 4 et 5, F \u00e0 : \n- Arnaud BERNET, directeur d'h\u00f4pital, adjoint au directeur des ressources m\u00e9dicales, \n- Sophie VI ANE, attach\u00e9e d' administration hospitali\u00e8re, responsable des ressources \nhumaines m\u00e9dicales, \n- Laurence RAHAL, adjointe des cadr es hospitaliers, responsable du bureau du person nel \nm\u00e9dical, \n- Fatima TRAORE, adjointe administrative, charg\u00e9e de missions transversales. \n \nC. En cas d'emp\u00eachement de Pascale COSIALLS, directrice d'h\u00f4pital en charge des \nop\u00e9rations, ou en cas de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n\u2212 Lucie ROUSSEL, directrice parcours patient, \n\u2212 Jane DESPATIN, adjointe blocs op\u00e9ratoires, parcours patient et performance hospitali\u00e8re. \n \nD. En cas d'emp\u00eachement de B\u00e9ryl GODEFROY , directrice d'h\u00f4pital, en charge de la \nstrat\u00e9gie m\u00e9dicale, ou en cas de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n\u2212 Nadine DURAND, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, adjointe \u00e0 la directrice de la \nstrat\u00e9gie m\u00e9dicale. \n \nE. En cas d'emp\u00eachement d'Agn\u00e8s LESAGE, directrice d'h\u00f4pital, en charge de la qualit\u00e9, de \nla gestion des risques et de l'exp\u00e9rience patient, ou en cas de vacances de ses fonctions, \nd\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \na) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes F1, H3 et I : \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay 14\nPage 7 sur 14 \n\u2212 Virginie MONNOT, ing\u00e9nieure en chef, Adjoi nte \u00e0 la directrice de la qualit\u00e9, de la \ngestion des risques et de la patient\u00e8le, \n\u2212 G\u00e9raldine PICHON, ing\u00e9nieu re, responsable du d\u00e9partement qualit\u00e9-\u00e9valuation-\ncertification, \n\u2212 H\u00e9l\u00e8ne HERON, ing\u00e9nieure, responsable du d\u00e9partement droit des patients. \n \nb) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphe H3 : \n- Sophie OUDINOT , charg\u00e9e de mission, Charg\u00e9e des relations avec les usagers de \nl'h\u00f4pital Ambroise Par\u00e9, \u00e0 l'effet de signer les actes sus r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s pour les h\u00f4pitaux : \nAmbroise-Par\u00e9, Raymond-Poincar\u00e9, Sainte-P\u00e9rine, \n- Samuel LESPLULIER, charg\u00e9 de mis sion contractue l, charg\u00e9 d es relation s avec les \nusagers de l 'h\u00f4pital maritime de Berc k, \u00e0 l'effet de signer les a ctes sus r\u00e9f\u00e9renc\u00e9 s \npour l'h\u00f4pital de Berck, \n- Virginie MASSIAS, adjointe des cadres, charg\u00e9e des relations avec les usagers de \nl'h\u00f4pital Sainte-P\u00e9rine, \u00e0 l'effet de sig ner les ac tes sus r\u00e9f\u00e9renc \u00e9s pour l'h\u00f4pital \nSainte-P\u00e9rine, Ambroise-Par\u00e9, Raymond-Poincar\u00e9, \n- St\u00e9phanie COLAS, ad jointe des cadres, charg\u00e9e des rel ations avec les usagers de \nl'h\u00f4pital Paul-Brousse, \u00e0 l'effet de signer les acte s sus r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s pour les h\u00f4pitau x \nPaul-Brousse, Antoine-B\u00e9cl\u00e8re, Bic\u00eatre, \n- Christelle RENAULT, adjointe des cadres, charg\u00e9e des relations avec les usag ers de \nl'h\u00f4pital Bic\u00eatre, \u00e0 l'effet de signer les actes sus r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s pour l'h\u00f4pital Bic\u00eatre, \nl'h\u00f4pital Paul-Brousse, l'h\u00f4pital Antoine-B\u00e9cl\u00e8re, \n- Sabrina PLANQUETTE, ing\u00e9nieure, responsable qualit\u00e9 gestion des risques de l'h\u00f4pital \nde Berck, \u00e0 l'effet de signer les actes sus r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s pour l'h\u00f4pital de Berck, \n- Sandrine LAGRAVE, assistante m\u00e9d ico administrative, charg\u00e9e des relations avec les \nusagers de l'h\u00f4pital Antoine-B\u00e9cl\u00e8re \u00e0 l'effet de signer les actes sus r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s pour \nles h\u00f4pitaux Antoine-B\u00e9cl\u00e8re, Paul-Brousse, Bic\u00eatre. \n \nF. En cas d 'emp\u00eachement de Guillaume ECKERLEIN, directeur d'h\u00f4pital, en cha rge des \nachats, de la logistique et de la qualit\u00e9 h \u00f4teli\u00e8re, ou en cas de vacances de ses fonctions, \nd\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Isabelle COUAILLIER, directrice d'h\u00f4pital , adjointe au directeur en \ncharge des achats, des services \u00e9conomiques et des march\u00e9s et : \n \na) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A, F6, I3 \n\u2212 Malek KAABACHE, adjoint des cadres hospitaliers. \n \nb) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A : \n\u2212 Virginie KERGUIGNAS, ing\u00e9nieure, responsable qualit\u00e9 h\u00f4teli\u00e8re, \n\u2212 Eug\u00e9nie HOUDEMENT, ing\u00e9nieure charg\u00e9e des restaurations du GHU, \n\u2212 Steve SHAIK, techn icien hospitalier, responsable des approvisionn ements du s ecteur \nrestauration du GHU. \n \nG. En cas d'emp\u00eachement de Sophie DERAMAT, ing\u00e9nieure g\u00e9n\u00e9rale, directrice en charge \ndes investissements, ou en cas de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \na) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A et G31 : \n\u2212 Michelle MON TEIL, attach\u00e9e d' administration hospitali\u00e8re, responsable du \nd\u00e9partement administratif et financier, \n\u2212 St\u00e9phanie SUAREZ, ing\u00e9nieure en chef, directrice des \u00e9quipements et du biom\u00e9dical. \n \nb) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphe E5 : \n\u2212 Tom DA RIN, directeur de la s\u00e9curit\u00e9, \n\u2212 Floriane LURON, ing\u00e9nieure s\u00e9curit\u00e9 sanitaire et environnementale et s\u00fbret\u00e9, \n\u2212 Charles CHAVANT, responsable s\u00e9curit\u00e9 de l'h\u00f4pital Ambroise Par\u00e9, \n\u2212 Claire MOUSSU, ing\u00e9nieure s\u00e9curit\u00e9 incendie, \n\u2212 Richard MAILLOS, faisant fonction ing\u00e9nieur s\u00e9curit\u00e9 incendie, \n\u2212 Pierre CHABANNE, responsable s\u00e9curit\u00e9 de l'h\u00f4pital Antoine B\u00e9cl\u00e8re, \n\u2212 Vignon DEHOUMON, adjoint au charg\u00e9 de s\u00e9curit\u00e9 de l'h\u00f4pital Antoine B\u00e9cl\u00e8re, \n\u2212 Mehdi CHEIKH, responsable s\u00e9curit\u00e9 de l'h\u00f4pital Bic\u00eatre, \n\u2212 Jean-Marc BENOIT, adjoint au responsable s\u00e9curit\u00e9 de l'h\u00f4pital Bic\u00eatre, \n\u2212 Omar TAFTICHT, charg\u00e9 de s\u00e9curit\u00e9 de l'h\u00f4pital Bic\u00eatre, \n\u2212 Abdoulaye CISSE, charg\u00e9 de s\u00e9curit\u00e9 de l'h\u00f4pital Bic\u00eatre, \n\u2212 Victor ALMEIDA, responsable s\u00e9curit\u00e9 de l'h\u00f4pital Paul Brousse, \n\u2212 David GASCON, adjoint au responsable s\u00e9curit\u00e9 de l'h\u00f4pital Paul Brousse, \n\u2212 D\u00e9nia LITIM GAMBIER, responsable service s\u00fbret\u00e9 \u2013 h\u00f4pital Raymond Poincar\u00e9, \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay 15\nPage 8 sur 14 \n\u2212 Ayoube KHAIRIG, responsable s\u00e9curit\u00e9 de l'h\u00f4pital Sainte-P\u00e9rine, \n\u2212 Laurent LEMORT, responsable s\u00e9curit\u00e9 de l'h\u00f4pital Maritime de Berck. \n \nH. En cas d'emp\u00eachement de Jonathan CORTET, directeur d'h\u00f4pital en charge du syst\u00e8me \nd'information ou en cas de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \nPour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphe E : \n\u2212 \u00c9ric ADNET, ing\u00e9nieur en chef, adjoint au directeur du syst\u00e8me d'information. \n \nI. En cas d'emp \u00eachement de Lucas TIDADINI, directeur d'h\u00f4pital, en charg e des finances \net de la performance, ou en cas de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \na) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A /E3 /G2/3 : \n\u2212 Francis KRAUSE, directeur d'h\u00f4pital, adjoint au directeur des finances et d e la \nperformance, \n\u2212 Ang\u00e9lique DEBERNARD, directrice d'h\u00f4pital, adjointe au directeur des finances et de \nla performance. \n \nb) Pour les mati\u00e8res \u00e9 nonc\u00e9es \u00e0 l'art icle 1 paragraphes F3, H2 et H3 (\u00e0 l'exce ption d es \nmesures de soins sous contraintes en psychiatrie) : \n\u2212 Michael MORGAD O, attach\u00e9 d' administration hospitali\u00e8re, r esponsable de la \nfacturation, \n\u2212 Benjamin PAULOT, charg\u00e9 de mission, \n\u2212 Tu Anh NGUYEN, charg\u00e9e de mission, responsable facturation \u2013 secteur sud, \n\u2212 Franck GRANDIN, charg\u00e9 de mission, \n\u2212 C\u00e9line OBIGAN, responsable des admissions, facturation du site Bic\u00eatre, \n\u2212 Marine RIGOL\u00c9, responsable des admissions, facturation du site Bic\u00eatre, \n\u2212 Nathalie CO ULON, responsable des admissions, frais de s\u00e9jour s e t traitements \nexternes du site de Paul Brousse, \n\u2212 Vincent GIRARD , responsable des admissions, frais de s\u00e9jou rs et traitements \nexternes du site Antoine B\u00e9cl\u00e8re, \n\u2212 Laurence HABERT, responsable des admissions, f rais de s\u00e9jo urs et traitements \nexternes du site Antoine B\u00e9cl\u00e8re, \n\u2212 Nicolas ARMA ND, responsable des admissions, frais d e s\u00e9jour s et traitements \nexternes du site d'Ambroise Par\u00e9, \n\u2212 Pascale SAMBIN , responsable des admis sions, frais de s\u00e9jours et traitements \nexternes du site d'Ambroise Par\u00e9, \n\u2212 Carine ILYNE, responsable des admissi ons, frais de s\u00e9jours et traitements externes \ndu site de Raymond Poincar\u00e9. \n \nJ. En cas d'emp\u00eachement de Marie-H\u00e9l\u00e8ne LAVOLLE-MAUNY, directrice d'h\u00f4pital, en charge \nde la recherche, de l'innova tion, et du m\u00e9c\u00e9nat, ou en cas de vacances de ses fonctions, \nd\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes G4, G5, G6, G28, F8 : \n\u2212 Ludovic BAYLE , attach\u00e9 d'administration hospitali\u00e8re, adjoint \u00e0 la d irectrice de la \nrecherche, de l'innovation et du m\u00e9c\u00e9nat. \n \nK. En cas d 'emp\u00eachement de Christophe SEBERT, coordonnateur g\u00e9n\u00e9ral des soi ns, ou en \ncas de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \nPour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes A, B, F, G 1\u00b0 \u00e0 9\u00b0 et G 29\u00b0, H, I \n\u2212 Najat BENARAB, adjointe au coordonnateur g\u00e9n\u00e9ral des soins, directrice des soins du \nsite Ambroise-Par\u00e9, \n\u2212 Sophie d'ASTIER de la VIGERIE, directrice des soins de l'h\u00f4pital Antoine-B\u00e9cl\u00e8re, \n\u2212 Catherine LECOMTE, directrice des soins de l'h\u00f4pital Bic\u00eatre, \n\u2212 Gilles MENAG\u00c9, directeur des soins de l'h\u00f4pital Paul-Brousse, \n\u2212 Karine CORBRION, directrice des soins de l'h\u00f4pital Sainte-P\u00e9rine, \n\u2212 C\u00e9line PERRUDIN, cadre sup\u00e9rieure de sant\u00e9, faisant-fonction de directrice des soins \n\u00e0 l'h\u00f4pital Raymond-Poincar\u00e9. \n \nL. En cas d' emp\u00eachement de V\u00e9ronique VANIET-DERAMAUX, directrice de la \ncommunication, ou en cas de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay 16\nPage 9 sur 14 \n\u2212 Val\u00e9rie M UNOS, adjointe \u00e0 la directrice de la comm unication, pour les mati\u00e8res \n\u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphe J2. \n \nARTICLE 3 D\u00c9L\u00c9GATIONS EN MATI\u00c8 RE \u00c9CONOM IQUE, FINANCI\u00c8 RE, \nD'INVESTISSEMENT, D E TRAVAUX MAI NTENANCE, DE S\u00c9CU RIT\u00c9 ET D E \nPATRIMOINE (ARTICLE 1 PA RAGRAPHE C DE L'ARRETE DIRECTORIAL \nN\u00b075-2022-07-05-00014 DU 5 JUILLET 2022 SUSVISE) \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 l'effet de signer, en s us des ac tes dont la si gnature lui est \nd\u00e9l\u00e9gu\u00e9e par ailleurs, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions, \u00e0 : \n \nEn mati\u00e8re de contrats et de conventions \n\u2212 Lucas TI DADINI, directeur d'h\u00f4pital, en charg e des finances et de la \nperformance, pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C2 et C3, \n\u2212 Jonathan CO RTET, directeur d'h\u00f4pital en charge du sy st\u00e8me d'information, \npour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C2, C3 et C4, \n\u2212 Guillaume ECKE RLEIN, directeur d'h\u00f4pital, en charge des ac hats, de la \nlogistique et de la qualit\u00e9 h\u00f4teli\u00e8re, pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'artic le 1 \nparagraphes C2, C3 et C4, \n\u2212 Sophie DERA MAT, ing\u00e9nieure g\u00e9 n\u00e9rale, directrice en charge des \ninvestissements, pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C2, C3 et C4, \n\u2212 Mathieu REBAUDIERES , directeur d'h\u00f4pital, en charge des ressources \nm\u00e9dicales, pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphe C1. \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Sophie DERAMAT, ing\u00e9nieure g\u00e9n\u00e9rale, directrice en charge des \ninvestissements, ou en cas de vacances de ses fonctions d\u00e9l \u00e9gation est donn\u00e9e, pour le s \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C2, C3 \u00e0 : \n \n\u2212 Michelle MONTEIL, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, responsable du d\u00e9partement \nadministratif et financier, \n\u2212 St\u00e9phanie SUAREZ, ing\u00e9nieure en chef, directrice des \u00e9quipements et du biom\u00e9dical. \n \nEn cas d 'emp\u00eachement de Jonathan CORTET, directeur d'h\u00f4pital en charge du syst\u00e8me \nd'information, ou en cas de vacances de ses fonctions d \u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e, pour les mati\u00e8res \n\u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C2, C3 et C4, \u00e0 : \n \n\u2212 \u00c9ric ADNET, ing\u00e9nieur en chef, adjoint au directeur du syst\u00e8me d'information. \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Guillaume ECKERLEIN, directeur d'h\u00f4pital, en charge des achats, \nde la logistique et de la qualit\u00e9 h\u00f4teli\u00e8re, ou en cas de vacances de ses fonctions d\u00e9l \u00e9gation \nest donn\u00e9e, pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C2, C3 et C4, \u00e0 : \n \n\u2212 Isabelle COUAILLIER, directrice d'h\u00f4pital, adjointe au directeur des ac hats, d es \nservices \u00e9conomiques et des march\u00e9s, \n\u2212 Lionel AFONSO DOS REIS, charg\u00e9 de mission administratif. \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Lucas TIDADINI, directeur d'h\u00f4pital, en charge des finances et \nde la performance, ou en cas de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e, \u00e0 : \n \na) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C2 et C3 : \n\u2212 Francis K RAUSE, directeur d'h\u00f4pital, adjoint a u directeur des finances et de la \nperformance, \n\u2212 Ang\u00e9lique DEBERNARD, directrice d'h\u00f4pital, adjointe au directeur des finances et de la \nperformance. \n \nb) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphe C2 : \n\u2212 Benjamin PAULOT, charg\u00e9 de mission, responsable du service des finances, du budget \net du contr\u00f4le de gestion. \n \nEn cas d' emp\u00eachement de Mathieu REB AUDIERES, directeur d'h\u00f4pital, en charge des \nressources m\u00e9dicales, ou en cas de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n\u2212 Arnaud BERNET, directeur d'h\u00f4pital, adjoint au directeur des ressources m\u00e9dicales, \n\u2212 Sophie VIANE, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, responsable des ressources \nhumaines m\u00e9dicales, \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay 17\nPage 10 sur 14 \n\u2212 Laurence RAHAL, adjointe des cadres hospitaliers, responsable du bureau du personnel \nm\u00e9dical. \n \nEn qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales : \n \n\u2212 Guillaume ECKERLEIN, directeur d'h\u00f4pital, en charge des achats, de la lo gistique et \nde la qualit\u00e9 h\u00f4teli\u00e8re , pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'artic le 1 paragraphes C1, C2, \nC4, C5 et C9, \n\u2212 Lucas TIDADINI, directeur d'h\u00f4pital, en charge des finances et de la performance, \npour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C1, C2, C3, C4, C5, C6, C7, C8 \net C10, \n\u2212 Sophie DERAMAT, ing\u00e9nieure g\u00e9n\u00e9rale, directrice en c harge des investissements \npour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C1, C4, C5, C9 et C10, \n\u2212 Mathieu REBA UDIERES, directeur d'h\u00f4pital, e n charge d es ressources m\u00e9d icales, \npour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C2 et C4, \n\u2212 Gwenn PICHON-NAUD\u05a4\u00c9, directrice d'h\u00f4 pital, en char ge des ressourc es huma ines, \npour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphe C4, \n\u2212 Jonathan CORTET, directeur d'h\u00f4pital, en charge du syst\u00e8me d'information, pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphe C1, \n\u2212 Marie-H\u00e9l\u00e8ne LAVOLLE-MAUNY, directrice d'h\u00f4pit al, en charge de la recher che, de \nl'innovation, et du m\u00e9c\u00e9nat pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C1, \nC2, C3. \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Guillaume ECKERLEIN, directeur d'h\u00f4pital, en charge des achats, \nde la logistique et de la q ualit\u00e9 h\u00f4teli\u00e8re, ou en cas de vacances de ses fonctions, d \u00e9l\u00e9gation \nest donn\u00e9e \u00e0 Isabelle COUAILLIER, directrice d'h\u00f4pital, adjointe au directeur en charge des achats, \ndes services \u00e9conomiques et des march\u00e9s et : \n \na) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C1, C2, C4, C5 et C9 : \n\u2212 Malek KAABACHE, adjoint des cadres hospitaliers. \n \nb) Pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphe C1 : \n\u2212 Virginie KERGUIGNAS, ing\u00e9nieure, responsable qualit\u00e9 h\u00f4teli\u00e8re, \n\u2212 Eug\u00e9nie HOUDEMENT, ing\u00e9nieure restauration du GHU, \n\u2212 Steve SHAIK, technicien hospitalier, responsable des approvisionnements du secteur \nrestauration du GHU. \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Sophie DERAMAT, ing\u00e9nieure g\u00e9n\u00e9rale, directrice en charge des \ninvestissements, ou en cas de vacances de ses fonctions d\u00e9l\u00e9gation est don n\u00e9e, pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C1, C4, C9 et C10, \u00e0 : \n \n\u2212 Michelle MONTEIL, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, responsable du d\u00e9partement \nadministratif et financier, \n\u2212 St\u00e9phanie SUAREZ, ing\u00e9nieure en chef, directrice des \u00e9quipements et du biom\u00e9dical, \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Sophie DERAMAT, ing\u00e9nieure g\u00e9n\u00e9rale, directrice en charge des \nInvestissements, ou en cas de vacances de ses foncti ons d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e, p our les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphe C1 : \n \n\u2212 Jessica BONTE, ing\u00e9nieure travaux exclusivement pour les travaux et la maintenance \ndes sites APR-RPC-SPR-BRK, \n\u2212 Florence MASSY, ing\u00e9nieure travaux exclusivement pour les travaux et la maintenance \ndes sites BCT, PBR et ABC, \n\u2212 Vincent BR UNET, ing\u00e9nieur maintenance exclusivement pour la maintenance et les \ntravaux des sites APR-RPC-SPR-BRK, \n\u2212 C\u00e9dric CARBONARO, ing\u00e9nieur maintenance excl usivement pour la ma intenance et les \ntravaux du site BCT, \n\u2212 Laurent JEUSSEAU ME, ing\u00e9nieur maintenance exclusivement pour la mainte nance et \nles travaux du site PBR, \n\u2212 Alexis CLAUDON, ing\u00e9nieur biom\u00e9dical en charge la m aintenance b iom\u00e9dicale e t les \n\u00e9quipements des sites ABC \u2013 BCT et PBR, \n\u2212 St\u00e9phanie WINICKI, ing\u00e9nieure des \u00e9quipements et du biom\u00e9dical exclusivement pour \nla maintenance biom\u00e9dicale et les \u00e9quipements des sites ABC \u2013 BCT \u2013 PBR, \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay 18\nPage 11 sur 14 \n\u2212 Benyounes B ELHANINI, ing\u00e9nieur des \u00e9quipements et du b iom\u00e9dical exclusiv ement \npour la maintenance biom\u00e9dicale et les \u00e9quipements des sites APR \u2013 SPR- RPC - BRK, \n\u2212 Fabrice D AUDE, ing\u00e9nieur des \u00e9quipements et du biom\u00e9dical exclusivement pour la \nmaintenance biom\u00e9dicale et les \u00e9quipements des sites ABC \u2013 BCT \u2013 PBR, \n\u2212 \u00c9ric PEZDIR , ing\u00e9nieur des \u00e9quipements et du biom\u00e9d ical exclusive ment pour la \nmaintenance biom\u00e9dicale et les \u00e9quipements des sites ABC \u2013 BCT \u2013 PBR, \n\u2212 Fabienne BALNY, ing\u00e9nieure des \u00e9quipements et du biom\u00e9 dical exclusivement pour la \nmaintenance biom\u00e9dicale et les \u00e9quipements des sites RPC \u2013 BRK - APR - SPR, \n\u2212 Ouerdia OUMAOUCHE, faisant -fonction d'ing\u00e9nieur des \u00e9qu ipements et du biom\u00e9dical, \nexclusivement pour les ordres de service et les bons de commande pour les sites RPC -\nBRK \u2013 APR - SPR, \n\u2212 Christophe SAINTOURENS, ing\u00e9nieur des \u00e9quipements et du bi om\u00e9dical exclusivement \npour la maintenance biom\u00e9dicale et les \u00e9quipements des sites ABC \u2013 BCT \u2013 PBR, \n\u2212 Tom DA RIN, directeur de la s\u00e9curit\u00e9, \n\u2212 Floriane LURON, ing\u00e9nieure s\u00e9curit\u00e9 sanitaire, environnementale et s\u00fbret\u00e9, \n\u2212 Claire MOUSSU, ing\u00e9nieure s\u00e9curit\u00e9 incendie, \n\u2212 Richard MAILLOS, faisant-fonction ing\u00e9nieur s\u00e9curit\u00e9 incendie. \n \nEn cas d'em p\u00eachement de Jonathan CORTET, directeur d'h\u00f4pital en charge du syst\u00e8me \nd'information ou en cas de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n\u2212 \u00c9ric ADNET, ing\u00e9nieur-en chef, adjoint au directeur du syst\u00e8me d'information. \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Lucas TIDADINI, directeur d'h\u00f4pital, en charge des finances et \nde la performance, ou en cas de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e, \u00e0 : \n \n\u2212 Francis KRAUSE, directeur d'h\u00f4pital, adjoint au directeur charg\u00e9 des finances et de la \nperformance, pour les m ati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C3, C5, C6, C7, \nC8 et C10, \n\u2212 Ang\u00e9lique DEBERNARD, directrice d'h\u00f4pital, adjointe au directeur charg\u00e9 des finances \net de la performance, \n\u2212 Tu Anh NGUY EN, charg\u00e9e de mission, responsable facturatio n secteur sud, pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes C5, C6, C8, \n\u2212 Michael MORG ADO, attach\u00e9 d' administration hospitali\u00e8re, res ponsable de la \nfacturation, \n\u2212 Benjamin PAULOT , charg\u00e9 de mission, responsable du s ervice des f inances, du \nbudget et du contr\u00f4le de gestion, pour l es mati\u00e8res \u00e9 nonc\u00e9es \u00e0 l'art icle 1 \nparagraphes C1, C2, C3, C5, C6, C7, et C8, \n\u2212 Hawa DIARRA, responsable de la r\u00e9gie du site Antoine B\u00e9cl\u00e8re, uniquement pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C2, C5, C7, C8 et C10, \n\u2212 C\u00e9cile PIVE RON, responsable d e l a r\u00e9gie du site Bic\u00eatre, uniquement pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 paragraphes C2, C5, C7, C8 et C10, \n\u2212 Laurence HABERT, responsable des admissio ns, frais de s\u00e9jour et traitements \nexternes du site Antoine B\u00e9cl\u00e8re, uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 \nparagraphes C5 et C6, \n\u2212 Nathalie COULON, responsable des admissi ons, frais d e s\u00e9jou rs et tra itements \nexternes du site d e Paul Brousse, uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article \n1 paragraphes C5 et C6, \n\u2212 Vincent GI RARD, responsable des admissions, fra is de s\u00e9j ours e t traitements \nexternes du site d'Antoine B\u00e9cl\u00e8re, uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article \n1 paragraphes C5 et C6, \n\u2212 Pascale LECOINDRE responsable des admissions, frais de s\u00e9jours et traitements \nexternes du site de Bic\u00eatre, uniq uement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc \u00e9es \u00e0 l'a rticle 1 \nparagraphes C5 et C6, \n\u2212 Nicolas A RMAND, Responsable des admissions, frais de s\u00e9jours et traitemen ts \nexternes du site d'Ambroise Par\u00e9, uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'art icle \n1 paragraphes C5 et C6, \n\u2212 Pascale S AMBIN, responsable des admissions, frais de s\u00e9jours et traitem ents \nexternes du site d'Ambr oise Par\u00e9, uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc \u00e9es \u00e0 l'article \n1 paragraphes C5 et C6, \n\u2212 Carine ILYNE, responsable des admissions, frais de s\u00e9jours et traitements externes \ndu site de Raymond Poincar\u00e9, uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9 nonc\u00e9es \u00e0 l'article 1 \nparagraphes C5 et C6. \n \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay 19\nPage 12 sur 14 \nEn cas d'emp\u00eachement de Marie-H\u00e9l\u00e8ne LAVOLLE-MAUNY, directrice d'h\u00f4pital, en charge de \nla recherche, de l'inn ovation et du m\u00e9c\u00e9n at, ou en cas de vacances de ses f onctions, \nd\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Ludovic BAYLE , attach\u00e9 d'administration hospitali\u00e8re, adjoint \u00e0 la directrice de la \nrecherche, de l'innovation et du m\u00e9c\u00e9nat. \n \nEn c as d'emp\u00eachement de Mathieu REBAUDIERES, directeur d'h\u00f4pital, en charge des \nressources m\u00e9dicales ou en cas de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Arnaud BERNET, directeur d'h\u00f4pital, Adjoint au directeur des ressources m\u00e9dicales, \n- Sophie VIANE, attach\u00e9e d' administration hospitali\u00e8re, responsable des ressources \nm\u00e9dicales, \n- Laurence RAHAL , adjointe des cadres hospitaliers, responsable du bureau du perso nnel \nm\u00e9dical, \n- Fatima TRAORE, adjointe administrative, charg\u00e9e de missions transversales. \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Gwenn PICHON-NAUD\u05a4\u00c9, directrice d 'h\u00f4pital, e n charge des \nressources humaines, ou en cas de vacances de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Magali PE RISSOL, directrice d'h\u00f4pital, adjointe \u00e0 la directrice des ressources \nhumaines, \n- Guillaume CHANAL, directeur d'h\u00f4pital, adjoint \u00e0 la Dire ctrice des ressources \nhumaines, \n- Paul R\u00c9MOND, directeur d'h\u00f4pital, adjoint \u00e0 la directrice des ressources humaines. \n \nARTICLE 4 GARDE ADMINISTRATIVE \n \nA. D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, aux administrateurs de garde \u00ab GHU \u00bb, dans le \nchamp d'attributio n du directeur du GH U AP-HP. Universit\u00e9 Paris -Saclay d\u00e9termin\u00e9 par \narr\u00eat\u00e9 di rectorial n\u00b075-2022-07-05-00014 pour les p\u00e9 riodes de la garde administra tive \nqu'ils so nt amen\u00e9s \u00e0 assure r en application du tableau de garde , et pour tous les actes \nrelevant de cette garde administrative : \n \n\u2212 Jonathan CORTET, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Pascale COSIALLS, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 Denis DUCASSE, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 H\u00e9l\u00e8ne GILARDI, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 B\u00e9ryl GODEFROY, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 Marie-H\u00e9l\u00e8ne LAVOLLE-MAUNY, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 Anne LESTIENNE, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 Gwenn PICHON-NAUD\u05a4\u00c9, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 Mathieu REBAUDIERES, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Thibault ROBERT, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Agn\u00e8s LESAGE, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 Christophe SEBERT, coordonnateur g\u00e9n\u00e9ral des soins, \n\u2212 Lucas TIDADINI, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 C\u00e9dric ZOLEZZI, directeur d'h\u00f4pital. \n \nB. D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, aux administrateurs de garde \u00ab sites \u00bb, dans \nle champ d'attribution du directeur du GHU A P-HP. Universit\u00e9 Par is-Saclay d\u00e9termin\u00e9 p ar \narr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 pour les p\u00e9riodes de la ga rde admi nistrative \nqu'ils so nt amen\u00e9s \u00e0 assurer en application du tab leau de garde, et pour tous les actes \nrelevant de cette garde administrative : \n \nH\u00f4pital Raymond-Poincar\u00e9 (RPC) : \n \n\u2212 Sylvie BLUA, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, \n\u2212 Hugo CHAMARET, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Camille COTIS, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 Ang\u00e9lique DEBERNARD, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 Matthieu LE POITTEVIN, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Philippe LE ROUX, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Am\u00e9lie MAINGON, directrice d'h\u00f4pital, \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay 20\nPage 13 sur 14 \n\u2212 C\u00e9line PERRUDIN, cadre de sant\u00e9, \n\u2212 Marina VOLANTE, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re. \n \nH\u00f4pital Maritime de Berck (BRK) : \n \n\u2212 Pascal DELMOTTE, cadre de sant\u00e9, \n\u2212 Nathalie DELOISON, cadre de sant\u00e9, \n\u2212 Val\u00e9rie LIMOSINO, cadre de sant\u00e9, \n\u2212 Yves MERLIN, cadre de sant\u00e9, \n\u2212 Aur\u00e9lie PARADIS, responsable des ressources humaines du site de Berck, \n\u2212 Sabrina PLANQUETTE, ing\u00e9nieure qualit\u00e9 et gestion des risques, \n\u2212 Julien POUVESLE, directeur d'h\u00f4pital. \n \nH\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 (APR) : \n \n\u2212 St\u00e9phane BARRITAULT, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Emma BAUDET-GAGNEUR, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, \n\u2212 Benyounes BELHANINI, ing\u00e9nieur biom\u00e9dical, \n\u2212 Najat BENARAB, directrice des soins, \n\u2212 Pauline DELCOURT, directrice d'\u00e9tablissement sanitaire et social, \n\u2212 Emmanuel GODDAT, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Eug\u00e9nie HOUDEMENT, ing\u00e9nieure, \n\u2212 Michael MORGADO, attach\u00e9 d'administration hospitali\u00e8re, \n\u2212 Martine TARAVELLA, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, \n\u2212 C\u00e9line WASMER, directrice d'h\u00f4pital. \n \nH\u00f4pital Sainte-P\u00e9rine (SPR) : \n \n\u2212 Karine CORBRION, directrice des soins, \n\u2212 Isabelle COUAILLIER, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 Agn\u00e8s DE LA ROCHETHULON, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 Isabelle DUFOUR, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 Nadine DURAND, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, \n\u2212 H\u00e9l\u00e8ne JACQUES, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 Florence LASFARGUES-SOMMERER, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 C\u00e9cile MARSA, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, \n\u2212 Charles MORVAN, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Joe-Pascal SAJI, ing\u00e9nieur. \n \nH\u00f4pital Antoine-B\u00e9cl\u00e8re (ABC) : \n \n\u2212 R\u00e9mi CASALIS, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Sandrine COLAS-MAUVEROUT, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, \n\u2212 Cl\u00e9ment CORRIOL, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Jonathan DEMERDJIAN, cadre administratif, \n\u2212 Guillaume ECKERLEIN, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Flore HENNERESSE, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 Christine KACI-LEVEQUE, directrice des soins, \n\u2212 Muriane LOUIS-THERESE, adjointe des cadres hospitaliers, \n\u2212 Fatima THOR, directrice des soins. \n \nH\u00f4pital Bic\u00eatre : \n \n\u2212 Ludovic BAYLE, attach\u00e9 d'administration hospitali\u00e8re, \n\u2212 Arnaud BERNET, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Justine FAUCONNIER, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, \n\u2212 St\u00e9fania GEREMIA, directrice des soins, \n\u2212 Catherine LECOMTE, directrice des soins, \n\u2212 Thibault ROBERT, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Justine LONGINOTTI, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 Michelle MONTEIL, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, \n\u2212 Cl\u00e9mence NOURRY, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, \n\u2212 Magali PERISSOL, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 C\u00e9cile PIVERON, adjointe des cadres hospitaliers, \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay 21\nPage 14 sur 14 \n\u2212 Thibault ROBERT, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Glenn TANGUY- LATUILIERE, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Sophie VIANE, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re. \n \nH\u00f4pital Paul-Brousse (PBR) : \n \n\u2212 Lionel BERMIRON, attach\u00e9 d'administration hospitali\u00e8re, \n\u2212 Baptiste BOISSINOT, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Guillaume CHANAL, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Richard FIZAINE, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Elisabeth GUILLAUME, directrice d'h\u00f4pital, \n\u2212 Francis KRAUSE, directeur d'h\u00f4pital, \n\u2212 Gilles MENAG\u00c9, directeur des soins, \n\u2212 Marie-Christine MULOWA, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, \n\u2212 Paul REMOND, directeur d'h\u00f4pital. \n \nARTICLE 5 ABROGATION \n \nL'arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature n\u00b075-2026-06-04-00007 du 4 juin 2026 est abrog\u00e9. \n \nARTICLE 6 EX\u00c9CUTION \n \nLa Directrice du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Un iversit\u00e9 Paris-Saclay est charg\u00e9 e de \nl'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au Recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de \nla r\u00e9gion d'Ile-de-France, pr\u00e9fecture de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa publication. \n \n \n \n \nFait \u00e0 Le Kremlin Bic\u00eatre, le 7 septembre 2026 \n \n \n \n \n \n \n \n \nH\u00e9l\u00e8ne GILARDI \n \nSIGNE \n \n \nDirectrice du GHU AP-HP. Universit\u00e9 Paris-Saclay \n \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Universit\u00e9 Paris-Saclay - 75-2026-09-07-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation signature APHP GHU\nSaclay 22\nDirection r\u00e9gionale des finances publiques\nd'\u00cele-de-France et du d\u00e9partement de Paris\n75-2026-09-07-00011\nArr\u00eat\u00e9 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature en\nmati\u00e8re de contentieux et de gracieux fiscal SIE\n12\nDirection r\u00e9gionale des finances publiques d'\u00cele-de-France et du d\u00e9partement de Paris - 75-2026-09-07-00011 - Arr\u00eat\u00e9 portant\nd\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de contentieux et de gracieux fiscal SIE 12 23\nREPUBLIQUE\nFRANCAISE\nLibert\u00e9\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9\nT\nFINANCES PUBLIQUES\nDirection r\u00e9gionale des Finances publiques d'\u00cele-de-\nFrance et de Paris\nP\u00f4le de Gestion Fiscale\nSERVICE DES IMP\u00d4TS DES ENTREPRISES DE PARIS \n12E arrondissement \n27 bis, rue des Meuniers\n75 602 PARIS CEDEX 12\nArr\u00eat\u00e9 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature\nen mati\u00e8re de contentieux et de gracieux fiscal\nLe comptable public, M Philippe BONNIN, Inspecteur divisionnaire des Finances publiques, responsable du \nservice des imp\u00f4ts des entreprises de PARIS 12E,\nVu le code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts, et notamment l'article 408 de son annexe II et les articles 212 \u00e0 217 de son \nannexe IV ; \nVu le livre des proc\u00e9dures fiscales, et notamment les articles L. 247 et R* 247-4 et suivants ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2008-310 du 3 avril 2008 portant diverses dispositions relatives \u00e0 la direction g\u00e9n\u00e9rale des \nfinances publiques ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services d\u00e9concentr\u00e9s de la direction g\u00e9n\u00e9rale des finances \npubliques ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif \u00e0 la gestion budg\u00e9taire et comptable publique, et \nnotamment son article 16 ;\nArr\u00eate :\nArticle 1er\nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 :\n- M EHRET Fr\u00e9d\u00e9ric , inspecteur divisionnaire des Finances publiques ,\nadjoint au responsable du service des imp\u00f4ts des entreprises de PARIS 12E, \u00e0 l'effet de signer :\n1\u00b0) en mati\u00e8re de contentieux fiscal d'assiette, les d\u00e9cisions d'admission totale, d'admission partielle ou de \nrejet, de d\u00e9gr\u00e8vement ou de restitution d'office, dans la limite de 100 000 \u20ac ;\n2\u00b0) en mati\u00e8re de gracieux fiscal, les d\u00e9cisions portant remise, mod\u00e9ration, transaction ou rejet dans la limite \nde 100 000 \u20ac ;\n3\u00b0) les d\u00e9cisions sur les demandes de plafonnement en fonction de la valeur ajout\u00e9e de contribution \n\u00e9conomique territoriale, sans limite de montant pour les entreprises dont tous les \u00e9tablissements sont situ\u00e9s \nDirection r\u00e9gionale des finances publiques d'\u00cele-de-France et du d\u00e9partement de Paris - 75-2026-09-07-00011 - Arr\u00eat\u00e9 portant\nd\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de contentieux et de gracieux fiscal SIE 12 24\ndans le ressort du service ;\n4\u00b0) les d\u00e9cisions sur les demandes de remboursement de cr\u00e9dit d'imp\u00f4t, dans la limite de 200 000 \u20ac par \ndemande ;\n5\u00b0) les documents n\u00e9cessaires \u00e0 l'ex\u00e9cution comptable des d\u00e9cisions contentieuses et gracieuses sans \nlimitation de montant ;\n6\u00b0) les avis de mise en recouvrement et les mises en demeure de payer ;\n7\u00b0) au nom et sous la responsabilit\u00e9 du comptable soussign\u00e9,\na) l'ensemble des actes relatifs au recouvrement, et notamment les actes de poursuites et les \nd\u00e9clarations de cr\u00e9ances ainsi que pour ester en justice ;\nb) tous actes d'administration et de gestion du service.\nArticle 2\nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 l'effet de signer, en mati\u00e8re de contentieux fiscal d'assiette, les d\u00e9cisions \nd'admission totale, d'admission partielle ou de rejet, de d\u00e9gr\u00e8vement ou de restitution d'office et, en mati\u00e8re \nde gracieux fiscal, les d\u00e9cisions portant remise, mod\u00e9ration ou rejet :\n1\u00b0) dans la limite de 50 000 \u20ac, aux inspecteurs des Finances publiques d\u00e9sign\u00e9s ci-apr\u00e8s :\nCorinne COURTOT Pascal MOLINATTI Nicolas CORNIOU \nR\u00e9gine QUASHIE\nArticle 3\nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 l'effet de signer, en mati\u00e8re de contentieux fiscal d'assiette, les d\u00e9cisions \nd'admission totale, d'admission partielle ou de rejet, de d\u00e9gr\u00e8vement ou de restitution d'office et, en mati\u00e8re \nde gracieux fiscal, les d\u00e9cisions portant remise, mod\u00e9ration ou rejet :\n1\u00b0) dans la limite de 30 000 \u20ac, aux contr\u00f4leurs des finances publiques d\u00e9sign\u00e9s ci-apr\u00e8s :\nBOUCHER Nathalie CONTI-ALUNNO Barth\u00e9l\u00e9my DAHMANI Djamel\n HUCHET Antoine GUERIOUAZ Karim HAMCHAOUI Kh\u00e9laf\nMARQUENET Karine SABE-GOROMO Abakar MARSEAULT Boris\nRIDET Pascal POMET Roland VANEL Odile\nSalima BELAIDI RODDIER Jennifer SALOU Eric\nC\u00e9dric DJIVADJEE\n2\u00b0) dans la limite de 5 000 \u20ac, aux agents des Finances publiques de cat\u00e9gorie C d\u00e9sign\u00e9s ci-apr\u00e8s :\nDETRAUX Laetitia SANGATA Ghislain Vivien ALBI Yacine\nROGER Florence PREM C\u00e9dric LECART Ang\u00e8le\nDENDOUNE Embareck CHAUVIN Richard\nDirection r\u00e9gionale des finances publiques d'\u00cele-de-France et du d\u00e9partement de Paris - 75-2026-09-07-00011 - Arr\u00eat\u00e9 portant\nd\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de contentieux et de gracieux fiscal SIE 12 25\nArticle 4\nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 l'effet de signer :\n1\u00b0) les d\u00e9cisions gracieuses relatives aux p\u00e9nalit\u00e9s et aux frais de poursuites et portant remise, mod\u00e9ration ou \nrejet, dans la limite pr\u00e9cis\u00e9e dans le tableau ci-dessous ;\n2\u00b0) les d\u00e9cisions relatives aux demandes de d\u00e9lais de paiement, dans les limites de dur\u00e9e et de montant \nindiqu\u00e9es dans le tableau ci-apr\u00e8s ;\n3\u00b0) les avis de mise en recouvrement et les mises en demeure de payer ;\n4\u00b0) l'ensemble des actes relatifs au recouvrement, notamment les actes de poursuites et les d\u00e9clarations de \ncr\u00e9ances ;\naux agents d\u00e9sign\u00e9s dans le tableau ci-apr\u00e8s :\nNom et pr\u00e9nom des \nagents\nGrade Limite\ndes d\u00e9cisions \ngracieuses\nDur\u00e9e maximale \ndes d\u00e9lais de \npaiement\nSomme maximale \npour laquelle un \nd\u00e9lai de paiement \npeut \u00eatre accord\u00e9\nCORNIOU Nicolas Inspecteur 50 000 \u20ac 24 mois 50 000 \u20ac\nCOURTOT Corinne Inspectrice 50 000 \u20ac 24 mois 50 000 \u20ac\nMOLINATTI Pascal Inspecteur 50 000 \u20ac 24 mois 50 000 \u20ac\nQUASHIE R\u00e9gine Inspectrice 50 000 \u20ac 24 mois 50 000 \u20ac\nBELAIDI Salima Contr\u00f4leuse 30 000 \u20ac 12 mois 10 000 \u20ac\nSangata Ghislain Vivien Agent administratif 5 000 \u20ac 6 mois 5 000 \u20ac\nLECART Ang\u00e8le Agente administrative 5 000 \u20ac 6 mois 5 000 \u20ac\nROGER Florence Agente administrative 5 000 \u20ac 6 mois 5 000 \u20ac\nArticle 5\nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la Pr\u00e9fecture d'\u00cele-de-France et de Paris.\n A Paris, le 07/09/2026\nLe comptable public,\nResponsable de service des imp\u00f4ts des \nentreprises de Paris 12,\n Sign\u00e9\n Philippe BONNIN\nDirection r\u00e9gionale des finances publiques d'\u00cele-de-France et du d\u00e9partement de Paris - 75-2026-09-07-00011 - Arr\u00eat\u00e9 portant\nd\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de contentieux et de gracieux fiscal SIE 12 26\nDirection r\u00e9gionale des finances publiques d'\u00cele-de-France et du d\u00e9partement de Paris - 75-2026-09-07-00011 - Arr\u00eat\u00e9 portant\nd\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de contentieux et de gracieux fiscal SIE 12 27","date":"2026-09-08","first_seen_on":"2026-09-08T17:56:11+00:00","id":"2309d4615b965fbc77fe82a7e6fc74466e5634be4fb00f5c7c9e74da20aaf2cf","name":"recueilDS-75-2026-532-recueil-des-actes-administratifs-special du 08.09.2026","pdf_creation_date":"2026-09-08T14:33:13+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/140774/1024563/file/recueilDS-75-2026-532-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%20%2008.09.2026.pdf"}