{"administration":"pref54","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Meurthe-et-Moselle","content":"PR\u00c9FET\nDE MEURTHE-ET-\nMOSELLE\nRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS\nN\u00b0093 DU 26/07/2024\nPUBLI\u00c9 LE 26 JUILLET 2024\nSommaire\nAgence r\u00e9gionale de Sant\u00e9 Grand-Est /\nActe n\u00b0 54-2024-07-09-00005 - Arr\u00eat\u00e9 ARS n\u00b02024-2868 du 09/07/2024 autorisant l'association AGU 54 \u00e0 participer\n\u00e0 l'activit\u00e9 de d\u00e9pistage par utilisation de tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par les virus de\nl'immunod\u00e9ficience humaine (VIH1 et 2 ), par le virus de l'h\u00e9patite B (VHB) ou par le virus de l'h\u00e9patite C (VHC) (2\npages) Page 3\nDirection d\u00e9partementale des territoires de Meurthe-et-Moselle /\nActe n\u00b0 54-2024-07-26-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DDT/CRISE/20240709A portant r\u00e9glementation temporaire de la\ncirculation sur l'autoroute A31 \u00e0 l'occasion des travaux de reprise de chauss\u00e9e g\u00e9r\u00e9s par la DIR Est entre les PR\n232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 ao\u00fbt 2024 au 13 septembre 2024 (6 pages) Page 6\nActe n\u00b0 54-2024-07-25-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 2024/DDT/ABER/387 fixant les minima et maxima de plan de\nchasse dans le d\u00e9partement de Meurthe-et-Moselle concernant l'esp\u00e8ce cerf pour la campagne 2024-2025 (3 pages) Page 13\nGroupe hospitalier de l'Est de la Meurthe-et-Moselle /\nActe n\u00b0 54-2024-07-26-00002 - D\u00e9cision n\u00b0 51/2024 - D\u00e9l\u00e9gation de signature (1 page) Page 17\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle / Sous-pr\u00e9fecture de Toul\nActe n\u00b0 54-2024-07-18-00008 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 (33 pages) Page 19\n2\nAgence r\u00e9gionale de Sant\u00e9 Grand-Est\nActe n\u00b0 54-2024-07-09-00005\nArr\u00eat\u00e9 ARS n\u00b02024-2868 du 09/07/2024 autorisant\nl'association AGU 54 \u00e0 participer \u00e0 l'activit\u00e9 de d\u00e9pistage\npar utilisation de tests rapides d'orientation diagnostique\n(TROD) de l'infection par les virus de l'immunod\u00e9ficience\nhumaine (VIH1 et 2 ), par le virus de l'h\u00e9patite B (VHB) ou\npar le virus de l'h\u00e9patite C (VHC)\nAgence r\u00e9gionale de Sant\u00e9 Grand-Est - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 ARS n\u00b02024-2868 du 09/07/2024 autorisant l'association AGU 54 \u00e0\nparticiper \u00e0 l'activit\u00e9 de d\u00e9pistage par utilisation de tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par les virus de\nl'immunod\u00e9ficience humaine (VIH1 et 2 ), par le virus de l'h\u00e9patite B (VHB) ou par le virus de l'h\u00e9patite C (VHC)\n3\nAl@ ) Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9Grand Est\nARRETE ARS n\u00b02024-2868 du 09/07/2024Autorisant l'association AGU 54 \u00e0 participer \u00e0 l'activit\u00e9 de d\u00e9pistage par utilisation de testsrapides d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par les virus de l'immunod\u00e9ficiencehumaine (VIH 1 et 2), par le virus de l'h\u00e9patite B (VHB) ou par le virus de I'h\u00e9patite C (VHC)La Directrice G\u00e9n\u00e9rale de l'Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Grand EstVU le Code de l'action sociale et des familles et notamment les articles L. 312-1 \u00e0 L. 313-5 ;VU le Code de la sant\u00e9 publique et notamment l'article L.3411-8, L.6211-3 et L. 6211-3-1 ;VU l'arr\u00eat\u00e9 du 28 mai 2010 fixant les conditions de r\u00e9alisation du diagnostic biologique delinfection \u00e0 virus de l'immunod\u00e9ficience humaine (VIH 1 et 2) et les conditions der\u00e9alisation du test rapide d'orientation diagnostique dans les situations d'urgence ;VU \" l'arr\u00eat\u00e9 du 1\u00b0r ao\u00fbt 2016 modifi\u00e9 d\u00e9terminant la liste des tests, recueils et traitements designaux biologiques qui ne constituent pas un examen de biologie m\u00e9dicale, lescat\u00e9gories de personnes pouvant les r\u00e9aliser et les conditions de r\u00e9alisation de certainsde ces tests, recueils et traitements de signaux biologiques ;VU l'arr\u00eat\u00e9 du 16 juin 2021 fixant les conditions de r\u00e9alisation des tests rapides d'orientationdiagnostique de l'infection par les virus de l'immunod\u00e9ficience humaine (VIH 1 et 2) et desinfections par les virus de l'h\u00e9patite C (VHC) et de l'h\u00e9patite B (VHB), en milieu m\u00e9dico-social ou associatif et autres centres et \u00e9tablissements autoris\u00e9s ;Consid\u00e9rant la demande d'autorisation pr\u00e9sent\u00e9e le 20 juin 2024 par Madame Emilie COULIN pourI'association AGU 54 ;Consid\u00e9rant que le dossier pr\u00e9sent\u00e9 r\u00e9pond aux exigences fix\u00e9es ;Consid\u00e9rant l'exigence d'un suivi.par les personnels non m\u00e9dicaux d'une formation pr\u00e9alable \u00e0l'utilisation des tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par les virus del'immunod\u00e9ficience humaine (VIH 1 et 2) ou par les virus de l'h\u00e9patite B (VHB) et de l'h\u00e9patite C (VHC),dispens\u00e9e et valid\u00e9e dans les conditions fix\u00e9es par l'arr\u00eat\u00e9 du 16 juin 2021.\nARR\u00caTE\nArticle 1L'autorisation de participer \u00e0 l'activit\u00e9 de d\u00e9pistage par l'utilisation de tests rapides d'orientationdiagnostique (TROD) de l'infection par les virus de l'immunod\u00e9ficience humaine (VIH 1 et 2) ou par lesvirus de l'h\u00e9patite B (VHB) et de l'h\u00e9patite C (VHC) est accord\u00e9e \u00e0 l'association AGU 54.Le nombre ainsi que la qualit\u00e9 des personnes pouvant r\u00e9aliser les tests rapides. d'orientationsdiagnostiques, compte tenu des attestations de formation transmises, est joint en Annexe au pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9.Ces tests seront r\u00e9alis\u00e9s sur les sites suivants : locaux fixes et locaux mobiles.Cette autorisation de participer \u00e0 l'activit\u00e9 de d\u00e9pistage abroge les autorisations pr\u00e9c\u00e9demment d\u00e9livr\u00e9espour l'ex\u00e9cution de ces missions par l'association consid\u00e9r\u00e9e.\nSi\u00e8ge r\u00e9gional : 3 boulevard Joffre - CS 80071 - 54036 NANCY CEDEX - Standard r\u00e9gional : 03 83 39 30 30\nAgence r\u00e9gionale de Sant\u00e9 Grand-Est - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 ARS n\u00b02024-2868 du 09/07/2024 autorisant l'association AGU 54 \u00e0\nparticiper \u00e0 l'activit\u00e9 de d\u00e9pistage par utilisation de tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par les virus de\nl'immunod\u00e9ficience humaine (VIH1 et 2 ), par le virus de l'h\u00e9patite B (VHB) ou par le virus de l'h\u00e9patite C (VHC)\n4\nArticle 2 :Conform\u00e9ment aux dispositions en vigueur, la pr\u00e9sente autorisation est accord\u00e9e dans la limite de la dur\u00e9epr\u00e9vue \u00e0 l'article L. 313-1 du Code de l'action sociale et des familles, \u00e0 savoir une dur\u00e9e totale de 5 ans.En vue de la d\u00e9livrance de cette autorisation, la structure se conforme aux dispositions de l'arr\u00e9t\u00e9 du 16juin 2021 et de ses annexes. Son renouvellement est conditionn\u00e9 au renouvellement de l'autorisation de lastructure et est subordonn\u00e9 aux r\u00e9sultats de l'\u00e9valuation externe mentionn\u00e9e \u00e0 l'article L. 312-8 du Codede l'action sociale et des familles.Article 3 :Tout changement important dans I'activit\u00e9, l'installation, l'organisation, la direction ou le fonctionnement del'association, au regard des caract\u00e9ristiques prises en consid\u00e9ration pour son autorisation, devra \u00eatre port\u00e9\u00e0 la connaissance de l'autorit\u00e9 comp\u00e9tente.L'autorisation ne peut \u00eatre c\u00e9d\u00e9e sans l'accord pr\u00e9alable de l'autorit\u00e9 comp\u00e9tente concern\u00e9e.Article 4 :Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif comp\u00e9tentdans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification. La juridiction peut notamment \u00eatre saisie via unerequ\u00eate remise ou envoy\u00e9e au greffe du tribunal administratif ou aussi par l'application T\u00e9l\u00e9recourscitoyens accessible \u00e0 partir du site www.telerecours.fr.\nArticle 5 :La Directrice G\u00e9n\u00e9rale de l'Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Grand Est est charg\u00e9e de I'ex\u00e9cution du pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9 qui sera notifi\u00e9 au demandeur et publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de lar\u00e9gion Grand Est.\n( J La Directrice G\u00e9n\u00e9rale de l'Agence R\u00e9gionaleLe Directeur G\u00e9n\u00e9ral Adjointde l'Agence R\u00e9gionale de Sant\nFr\u00e9d\u00e9ric REMAY\nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Grand EstSi\u00e8ge r\u00e9gional : 3 boulevard Joffre - CS 80071 - 54036 NANCY CEDEX - Standard r\u00e9gional : 03 83 39 30 30 23\nAgence r\u00e9gionale de Sant\u00e9 Grand-Est - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 ARS n\u00b02024-2868 du 09/07/2024 autorisant l'association AGU 54 \u00e0\nparticiper \u00e0 l'activit\u00e9 de d\u00e9pistage par utilisation de tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par les virus de\nl'immunod\u00e9ficience humaine (VIH1 et 2 ), par le virus de l'h\u00e9patite B (VHB) ou par le virus de l'h\u00e9patite C (VHC)\n5\nDirection d\u00e9partementale des territoires de\nMeurthe-et-Moselle\nActe n\u00b0 54-2024-07-26-00001\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DDT/CRISE/20240709A portant\nr\u00e9glementation temporaire de la circulation sur l'autoroute\nA31 \u00e0 l'occasion des travaux de reprise de chauss\u00e9e g\u00e9r\u00e9s\npar la DIR Est entre les PR 232+080 de l'A31 et le\nPR10+170 de la RN4 du 19 ao\u00fbt 2024 au 13 septembre\n2024\nDirection d\u00e9partementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DDT/CRISE/20240709A portant\nr\u00e9glementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 \u00e0 l'occasion des travaux de reprise de chauss\u00e9e g\u00e9r\u00e9s par la DIR Est entre les PR\n232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 ao\u00fbt 2024 au 13 septembre 2024\n6\nPREFET | Direction d\u00e9partementaleDE MEURTHE-ET-MOSELLE des territoiresLibert\u00e9 -\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nMission Pilotage Crise\nARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORALDDT/CRISE/20240709A\nPortant r\u00e9glementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 \u00e0 l'occasion destravaux de reprise de chauss\u00e9e g\u00e9r\u00e9s par la DIR Est entre les PR 232+080 de l'A31 et lePR10+170 de la RN4 du 19 ao\u00fbt 2024 au 13 septembre 2024\nLE PR\u00c9FET DE MEURTHE-ET-MOSELLEChevalier de la l\u00e9gion d'HonneurChevalier de l'ordre national du M\u00e9rite\nVU le code de la route, et notamment les articles R411-8 et R411-9 ;VU le code de la voirie routi\u00e8re :VU l'ordonnance n\u00b0 2001-273 du 28 mars 2001 ;VU le d\u00e9cret n\u00b02004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;VUle d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 13 juillet 2023 nommant MadameFran\u00e7oise SOULIMAN, pr\u00e9fet de Meurthe-et-Moselle ;VU |'arr\u00e9t\u00e9 du Premier ministre et du ministre de l'Int\u00e9rieur du 23 mars 2021 nommantMonsieur Emmanuel TIRTAINE directeur d\u00e9partemental des territoires de Meurthe-et-Moselle ;VU l'arr\u00e9t\u00e9 n\u00b0 2024/DDT/MPC/006 du 14 juin 2024 accordant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 Monsieur BrunoSAINTOT, chef de la Mission Pilotage Crise de la direction d\u00e9partementale des territoires deMeurthe-et-Moselle ; \u2014VU l'arr\u00e9t\u00e9 interminist\u00e9riel sur la signalisation routi\u00e8re (livre 1, 8\u00a2 partie, signalisation temporaire) du 6novembre 1992, et modifi\u00e9 par les textes subs\u00e9quents ;\nPlace des Ducs de BarC.O. n\u00b0.6002554035 NANCY CedexT\u00e9l : 03.83.91.40.00ddt-mpc@meurthe-et-moselle.gouv.fr 1/5\nDirection d\u00e9partementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DDT/CRISE/20240709A portant\nr\u00e9glementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 \u00e0 l'occasion des travaux de reprise de chauss\u00e9e g\u00e9r\u00e9s par la DIR Est entre les PR\n232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 ao\u00fbt 2024 au 13 septembre 2024\n7\nVU la note technique du 14 avril 2016 du Minist\u00e8re de l'Environnement de l'\u00c9nergie et de la Mer, relative\u00e0 la coordination des chantiers sur le r\u00e9seau routier national ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral N\u00b02019\u201404-DDT/ESR/CSR du 15 avril 2019 portant r\u00e9glementation permanentepour l'exploitation des chantiers courants sur les autoroutes conc\u00e9d\u00e9es \u00e0 APRR dans le d\u00e9partementde Meurthe-et-Moselle ;VU le dossier d'exploitation sous chantier transmis le 02 juillet 2024 par APRR, en apphcatlon de lacirculaire 96-14 du 6 f\u00e9vrier 1996, relative \u00e0 | 'exploitation sous chantier ;VU l'information transmise par APRR au Service D\u00e9partemental d lncendle et Secours de Meurthe-et-Moselle le 1\u00b0\" juillet 2024 ;VU l'avis favorable de la DGITM/DIT/FCA/FCA3 (Bureau des usagers et de I'exploitation) en date du05 juillet 2024 ;VU l'avis favorable de la CRS ALA en date du 15 juillet 2024 ;VU l'avis favorable du SDIS 54 en date du 03 juillet 2024 ;VU l'avis favorable du conseil d\u00e9partemental de Meurthe-et-Moselle en date du 03 juillet 2024 ;CONSID\u00c9RANT que le chantier ne remplit pas l'une ou plusieurs des conditions caract\u00e9ristiques deschantiers courants au sens de la note technique du 14 avril 2016 relative \u00e0 la coordmatlon des chantierssur le r\u00e9seau routier national et qu'il est donc class\u00e9 en \u00ab chantier non courant\u00bb;CONSIDERANT qu'il y \u00e0 lieu d'assurer la s\u00e9curit\u00e9 et la protection des usagers, des agents d'APRR et desentreprises charg\u00e9es de l'ex\u00e9cution des travaux et de r\u00e9duire, autant que possible, les entraves \u00e0 lacirculation provoqu\u00e9es par les travaux;SUR proposition du directeur d\u00e9partemental des territoires de Meurthe-et-Moselle :\nARR\u00caTE\nArticle 1\u00b0 :La DIR Est r\u00e9alise des travaux de reprise de chauss\u00e9e sur l'autoroute A31 dans le sens de circulationNancy vers Paris-Dijon (sens 2) sous basculement de circulation du 19 ao\u00fbt au 13 septembre 2024.Ces travaux ont pour cons\u00e9quence sur l'emprise APRR :- la fermeture dans la bifurcation Toul/RN4 sur autoroute A31, de la bretelle Dijon vers Paris (sens 1),du lundi 19 ao\u00fbt 2023, 09h00 au vendredi 23 ao\u00fbt 2024, 10h00 ;- la fermeture de l'aire de service Toul-Dommartin situ\u00e9e au PR 232 dans le sens 2 pendant toute lap\u00e9riode des travaux ; cette aire restant toutefois accessible depuis le sens 1 \u00e0 l'exception du parking PLqui restera ferm\u00e9 du lundi 19 ao\u00fbt 2023, 06h00 au vendredi 13 septembre, 08h00, y compris depuis lesens 1 ;Place des Ducs de Bar.C.O. n\u00b0 6002554035 NANCY CedexT\u00e9l : 03.83.91.40.00ddt-mpc@meurthe-et-moselle.gouv.fr 2/5\nDirection d\u00e9partementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DDT/CRISE/20240709A portant\nr\u00e9glementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 \u00e0 l'occasion des travaux de reprise de chauss\u00e9e g\u00e9r\u00e9s par la DIR Est entre les PR\n232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 ao\u00fbt 2024 au 13 septembre 2024\n8\n- la fermeture de l'acc\u00e8s \u00e0 I'autoroute A31 dans le sens 2 depuis l'aire de service Toul-Dommartin (sens2), pendant toute la p\u00e9riode des travaux.\nArticle 2 :\n-\nDurant les travaux, il est d\u00e9rog\u00e9 \u00e0 la note technique du 14 avril 2016 et \u00e0 |'arr\u00e9t\u00e9 pr\u00e9fectoral permanentd'exploitation sous chantiers du d\u00e9partement de Meurthe-et-Moselle en date du 15 avril 2019 etnotamment aux articles :- 6, relatif au d\u00e9tournement du trafic sur le r\u00e9seau ordinaire,- 7, relatif \u00e0 la fermeture de l'aire de service Toul-Dommartin dans le sens Nancy vers Paris (sens 2),- 11, relatif \u00e0 I'inter-distance entre deux chantiers qui peut \u00eatre inf\u00e9rieure \u00e0 la r\u00e9glementation envigueur sans pour autant \u00eatre inf\u00e9rieure \u00e0 3 kilom\u00e8tres et ce afin de permettre la r\u00e9alisationconcomitante des travaux, objet du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 et d'autres travaux de r\u00e9paration etd'entretien, courant ou non courant, ne laissant libre que deux ou une voie de circulation.\nArticle 3 :Une d\u00e9viation est associ\u00e9e \u00e0 la fermeture de la bretelle Dijon vers Paris de la bifurcation de Toul surautoroute A31 dans le sens 1 : les usagers circulant sur autoroute A31 dans le sens Dijon vers Nancy etd\u00e9sirant prendre dans la bifurcation de Toul (diffuseur n\u00b012) la bretelle leur permettant d'aller sur Paris(PR 228+400) devront rester sur A31 en direction de Nancy. Ils sortiront au diffuseur n\u00b015, Dommartin-l\u00e8s-Toul - Centre commercial puis reprendront l'autoroute A31 dans l'autre sens, direction Dijon Paris.\nArticle 4 :Les forces de l'ordre seront pr\u00e9sentes pour accompagner les agents APRR afin de faire respecter lesmesures de police n\u00e9cessaires aux fermetures. Dans le cas toutefois o\u00f9 les forces de l'ordre, une foisrequises, seraient dans l'impossibilit\u00e9 d'\u00eatre pr\u00e9sentes, les \u00e9quipes d'interventions seront autoris\u00e9es \u00e0r\u00e9aliser seules ces op\u00e9rations.\nArticle 5 :La signalisation des chantiers devra \u00eatre conforme aux prescriptions r\u00e9glementaires, en particuliercelles contenues dans la huiti\u00e8me.partie \u00ab Signalisation Temporaire\u00bb de l'Instruction Interminist\u00e9riellesur la Signalisation Routi\u00e8re ainsi que dans les guides techniques du SETRA subs\u00e9quents:- Routes \u00e0 chauss\u00e9es s\u00e9par\u00e9es \u2014- Manuel du chef de Chantier- \u00abChoix d'un mode d'exploitation\u00bbLa signalisation temporaire du chantier ne devra pas \u00eatre en contradi\u00e9tion avec la signalisationpermanente. |\nArticle 6 :Les informations relatives \u00e0 la date et \u00e0 la nature des travaux sont port\u00e9es \u00e0 la connaissance des usagersau moyen de : |- l'activation des portiques \u00e0 message variable (PMV pleines voies) implant\u00e9s en amont des zonesde travaux sur les autoroutes conc\u00e9d\u00e9es et non conc\u00e9d\u00e9es,- l'activation des panneaux \u00e0 message variable implant\u00e9s au plus pr\u00e9s du chantier,-la diffusion de messages d'informations sur Radio \u00ab Autoroutes Info 1077 FM \u00bb,Place des Ducs de BarC.O. n\u00b0 6002554035 NANCY CedexT\u00e9l : 03.83.91.40.00ddt-mpc@meurthe-et-moselle.gouv.fr 3/5\nDirection d\u00e9partementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DDT/CRISE/20240709A portant\nr\u00e9glementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 \u00e0 l'occasion des travaux de reprise de chauss\u00e9e g\u00e9r\u00e9s par la DIR Est entre les PR\n232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 ao\u00fbt 2024 au 13 septembre 2024\n9\n- des panneaux d'informations sur les aires de Toul,- l'application gratuite sur smartphone www.aprr.fr.\nArticle 7 :'La direction d\u00e9partementale des territoires de Meurthe-et-Moselle devra \u00eatre inform\u00e9e \u00e0 l'avance de lamise en place ou du report, ainsi qu'en cas d'\u00e9v\u00e8nement entra\u00eenant une g\u00eane importante \u00e0 lacirculation, particuli\u00e8rement en cas d'application du Plan de Gestion de Trafic, et des mesures prise \u00e0cet effet.\nArticle 8 :Les infractions au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 seront constat\u00e9es et poursuivies conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementationen vigueur.\nArticle 9 :Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle.JArticle 10 :Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut \u00eatre contest\u00e9 dans les deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sapublication, soit par recours gracieux adress\u00e9 \u00e0 la Direction D\u00e9partementale des Territoires - MissionPilotage Crise \u2014 Place des Ducs de Bar \u2014 CO 60025 - 54035 NANCY Cedex, soit par recours hi\u00e9rarchiqueadress\u00e9 au Minist\u00e8re de la Transition \u00c9cologique \u2014- Grande Arche de La D\u00e9fense - paroi sud / TourSequoia \u2014 92055 La D\u00e9fense.Conform\u00e9ment aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, la pr\u00e9sented\u00e9cision peut \u00e9galement \u00eatre d\u00e9f\u00e9r\u00e9e devant le Tribunal administratif de Nancy dans un d\u00e9lai de deuxmois \u00e0 compter de la notification de la pr\u00e9sente d\u00e9cision ou de sa publication. Le Tribunal administratifde Nancy peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours Citoyens \u00bb accessible par le siteinternet www.telerecours.fr\nArticle 11 :- M. le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle,- M. le directeur d\u00e9partemental des territoires de Meurthe-et-Moselle,- M. le commandant de la CRS autorouti\u00e9re Lorraine-Alsace, -- M. le commandant du groupement de gendarmerie de Meurthe-et-Moselle,- Mme la pr\u00e9sidente du conseil d\u00e9partemental de Meurthe-et-Moselle,- M. le directeur d'exploitation des Autoroutes Paris Rhin Rh\u00f4ne (APRR),Sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nPlace des Ducs de BarC.O. n\u00b0 6002554035 NANCY CedexT\u00e9l : 03.83.91.40.00 _ddt-mpc@meurthe-et-moselle.gouv.fr 4/5\nDirection d\u00e9partementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DDT/CRISE/20240709A portant\nr\u00e9glementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 \u00e0 l'occasion des travaux de reprise de chauss\u00e9e g\u00e9r\u00e9s par la DIR Est entre les PR\n232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 ao\u00fbt 2024 au 13 septembre 2024\n10\nUne copie sera adress\u00e9e \u00e0:- M. le pr\u00e9sident de la mission de contr\u00f4le des autoroutes,- M. le directeur interd\u00e9partemental des routes \u2014 EST,- M. le directeur d\u00e9partemental des services d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle,- M. le directeur du Service d'Aide M\u00e9dicale Urgente (SAMU) de Meurthe-et-Moselle,\nFait \u00e0 Nancy, le 26 JUIL 202'Le pr\u00e9fet,pour le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation, le directeur d\u00e9partemental,pour le directeur d\u00e9partemental, le chef de la Mission Pilotage Crise,Bruno SAINTOT ; 0 (\u00e9Le chef d&la i :\nPlace des Ducs de BarC.O. n\u00b0 6002554035 NANCY CedexT\u00e9l : 03.83.91.40.00ddt-mpc@meurthe-et-moselle.gouv.fr 5/5\nDirection d\u00e9partementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DDT/CRISE/20240709A portant\nr\u00e9glementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 \u00e0 l'occasion des travaux de reprise de chauss\u00e9e g\u00e9r\u00e9s par la DIR Est entre les PR\n232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 ao\u00fbt 2024 au 13 septembre 2024\n11\nDirection d\u00e9partementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DDT/CRISE/20240709A portant\nr\u00e9glementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 \u00e0 l'occasion des travaux de reprise de chauss\u00e9e g\u00e9r\u00e9s par la DIR Est entre les PR\n232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 ao\u00fbt 2024 au 13 septembre 2024\n12\nDirection d\u00e9partementale des territoires de\nMeurthe-et-Moselle\nActe n\u00b0 54-2024-07-25-00002\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 2024/DDT/ABER/387 fixant les\nminima et maxima de plan de chasse dans le d\u00e9partement\nde Meurthe-et-Moselle concernant l'esp\u00e8ce cerf pour la\ncampagne 2024-2025\nDirection d\u00e9partementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 2024/DDT/ABER/387 fixant les\nminima et maxima de plan de chasse dans le d\u00e9partement de Meurthe-et-Moselle concernant l'esp\u00e8ce cerf pour la campagne 2024-2025 13\nPREFET Direction d\u00e9partementaleLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nService Agriculture Biodiversit\u00e9 Espace Rural\nARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORAL N\u00b0 2024/DDT/ABER/387fixant les minima et maxima de plan de chasse dans le d\u00e9partement de Meurthe-et-Moselleconcernant l'esp\u00e8ce cerf pour la campagne 2024-2025\nLE PR\u00c9FET DE MEURTHE-ET-MOSELLEChevalier de la L\u00e9gion d'HonneurOfficier de l'Ordre National du M\u00e9rite\nVU le Code de l'Environnement, notamment les articles R.424-3 \u00e0 R.424-9 et en particulier l'article L.425-8A\nVU l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 11 f\u00e9vrier 2020 relatif \u00e0 la mise en \u0153uvre du plan de chasse et au marquage degibier ;VU le d\u00e9cret n\u00b0 2010-146 du 16 f\u00e9vrier 2010 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0 l'actiondes services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements modifiant le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 ;VU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 13 juillet 2023 nommant Madame Fran\u00e7oiseSOULIMAN, Pr\u00e9fet de Meurthe-et-Moselle ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 23.BCDET12 du 21 ao\u00fbt 2023 accordant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. EmmanuelTIRTAINE, Directeur D\u00e9partemental des Territoires ;VU l'avis de la Commission d\u00e9partementale de la chasse et de la faune sauvage du 14 juin 2024 ;VU la consultation du public conduite du 1* au 22 juillet 2024 sur le site internet de la pr\u00e9fecture ;\nARR\u00caTEArticle 1 :Sur I'ensemble des territoires de chasse du d\u00e9partement et par massifs cyn\u00e9g\u00e9tiques, le nombre maximumde t\u00eates de l'esp\u00e9ce cerf soumis \u00e0 plans de chasse qui peuvent \u00eatre pr\u00e9lev\u00e9es et le nombre minimum det\u00eates qui doivent \u00eatre pr\u00e9lev\u00e9es sont fix\u00e9s comme ci-apr\u00e8s :\nPlace des Ducs de BarC.O. n\u00b0 60025 54035 NANCY CedexT\u00e9l : 03 83 91 40 00ddt-aber@meurthe-et-moselle.souv.fr 1/3\nDirection d\u00e9partementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 2024/DDT/ABER/387 fixant les\nminima et maxima de plan de chasse dans le d\u00e9partement de Meurthe-et-Moselle concernant l'esp\u00e8ce cerf pour la campagne 2024-2025 14\nEsp\u00e8ce CERFCerf \u00ab m\u00e2les adultes \u00bb Biche FaonMassif 01 MIN O 0MAX 4 4Massif 02 MIN O 0MAX 2 2Massif 03 MIN 0 0MAX 2 2Massif 4A MIN O 0MAX 2 2Massif 4B MIN 0 0MAX 2 2Massif 05 MIN 0 0MAX 2 2Massif 06 MIN 2 2MAX 10 6Massif 07 MIN 0 OMAX 2 2Massif 8A MIN 0 0MAX 2 2Massif 8B MIN 0 0MAX 2 2Massif 09 MIN 2 2MAX 9 9Massif 11 MIN 0 OMAX 2 2Massif 12 MIN o OMAX 2 2Massif 13 MIN 0 0MAX 2 2Massif 14 MIN 0 OMAX 2 2Massif 15 MIN 0 0MAX 2 2Massif 16 MIN 0 0MAX 2 2Massif 17 MIN 0 OMAX 4 3Massif 18 MIN O OMAX 5 5Massif 19 MIN 0 0MAX 2 2Massif 20 MIN 0 OMAX 2 2Massif 21 MIN O 0]MAX 2 2Massif 22 MIN 0 0MAX 6 6Massif 24 MIN 9 54 54MAX 55 115 115Massif 25 MIN 2 2 2MAX 13 13 13Massif 26 MIN 2 5 5MAX 40 35 35Massif 27 MIN 32 64 56MAX 120 140 130Massif 28 MIN 19 39 31MAX 72 86 79Place des Ducs de BarC.O. n\u00b0 60025 54035 NANCY CedexT\u00e9l: 03 83 91 40 00ddt-aber@meurthe-et-moselle.gouv.fr 273\nDirection d\u00e9partementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 2024/DDT/ABER/387 fixant les\nminima et maxima de plan de chasse dans le d\u00e9partement de Meurthe-et-Moselle concernant l'esp\u00e8ce cerf pour la campagne 2024-2025 15\nEsp\u00e9ce CERFCerf \u00ab m\u00e2les adultes \u00bb Biche FaonMassif 29 MIN 0 0MAX 10 10Massif 30 MIN 6 10 7MAX 24 31 19Massif 31 MIN O 0MAX 18 18Massif 32 MIN O OMAX 2 2Massif 33 MIN O OMAX 2 2Massif 50 MIN 0 0 0MAX 25 25 25\nArticle 2 :Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut \u00eatre contest\u00e9 dans les deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sa publication,soit par recours gracieux adress\u00e9 \u00e0 la direction d\u00e9partementale des territoires de Meurthe-et-Moselie,Place des Ducs de Bar \u2014 C.O n\u00b060025 - 54035 NANCY Cedex, soit par recours hi\u00e9rarchique form\u00e9 aupr\u00e8sde Monsieur le Ministre de la Transition \u00e9cologique, Minist\u00e8re de la Transition \u00e9cologique \u2014 92055 Paris LaD\u00e9fense Cedex.Conform\u00e9ment aux dispositions de I'article R. 421-1 du code de justice administrative, la pr\u00e9sente d\u00e9cisionpeut \u00e9galement \u00eatre d\u00e9f\u00e9r\u00e9e devant le Tribunal administratif de Nancy dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0compter de la notification de la pr\u00e9sente d\u00e9cision ou de sa publication. Le Tribunal administratif deNancy peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours Citoyens \u00bb accessible par le site internetwww.telerecours.fr.En I'absence de r\u00e9ponse \u00e0 un recours gracieux ou hi\u00e9rarchique dans les deux mois qui suivent la date durecours, il y a rejet implicite de la demande et le Tribunal administratif de Nancy pourra \u00eatre saisi dans lesdeux mois suivant le rejet implicite.Article 3 :M. le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture et M. le directeur d\u00e9partemental des territoires sont charg\u00e9s del'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera diffus\u00e9 aux membres de la Commission d\u00e9partementale de chasseet de faune sauvage, et publi\u00e9 au recueil des actes administratifs.\nFait \u00e0 Nancy, le 25 JUIL, 2024Pour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation,\nPlace des Ducs de BarC.0. n\u00b0 60025 54035 NANCY CedexT\u00e9l : 03 83 91 40 09ddt-aber@meurthe-et-moselle.gouv.fr 3/3\nDirection d\u00e9partementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 2024/DDT/ABER/387 fixant les\nminima et maxima de plan de chasse dans le d\u00e9partement de Meurthe-et-Moselle concernant l'esp\u00e8ce cerf pour la campagne 2024-2025 16\nGroupe hospitalier de l'Est de la Meurthe-et-Moselle\nActe n\u00b0 54-2024-07-26-00002\nD\u00e9cision n\u00b0 51/2024 - D\u00e9l\u00e9gation de signature\nGroupe hospitalier de l'Est de la Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - D\u00e9cision n\u00b0 51/2024 - D\u00e9l\u00e9gation de signature 17\nCentre HospitatierGHEMM \" DECISION N\u00b051/2024GROUPE HOSPITALIERde PEst de la Meurthe-et-Moselle . D\u00e9l\u00e9gation de Signatu reLun\u00e9ville\nN/R\u00e9f - JM/ET \u2014 n\u00b0 51/24Le Directeur du Centre Hospitalier de LUNEVILLE,Vu le Code de la Sant\u00e9 Publique, notamment son article L. 6143-7,Vu la loi n\u00b0 86-33 du 9 Janvier 1986 modifi\u00e9e, portant dispositions statutaires relatives \u00e0 lafonction publique hospitali\u00e9re,Vu l'arr\u00eat\u00e9 en date du 19 avril 2023 de Madame la Directrice G\u00e9n\u00e9rale du Centre National de Gestionnommant Monsieur J\u00e9r\u00f4me MALFROY, Directeur des Centres Hospitaliers de Lun\u00e9ville, 3HSant\u00e9, Saint-Nicolas-de-Port, de l'EHPAD de Gerb\u00e9viller et de 'EHPAD d'Einville-au-Jard \u00e0compter du 1\" mai 2023,\nDECIDE\nArticle 1 :D\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Madame Corinne RODRIGUES, Cadre Sup\u00e9rieur de Sant\u00e9, et Madame IsabelleLOUIS, Cadre Sup\u00e9rieur de Sant\u00e9, aux fins de signer en lieu et place du Directeur et en cas d'emp\u00eachement :- Les autorisations de transport de corps avant mise en bi\u00e8re\nArticle 2 :Cette d\u00e9l\u00e9gation s'exerce du 5 au 9 ao\u00fbt 2024.\nArticle 3 :Le d\u00e9l\u00e9gataire n'est pas autoris\u00e9 \u00e0 subd\u00e9l\u00e9guer sa signature.\nArticle 4 :La pr\u00e9sente d\u00e9l\u00e9gation de signature sera notifi\u00e9e aux int\u00e9ress\u00e9s et fera l'objet d'une publication au recueil desactes administratifs de Meurthe-et-Moselle. Elle sera transmise sans d\u00e9lai au comptable de l'\u00e9tablissement.\nFait \u00e0 Lun\u00e9ville, le 26 juillet 2024\nLe Directeur,\nJ\u00e9r\u00f4me MALFROY\nGroupe hospitalier de l'Est de la Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - D\u00e9cision n\u00b0 51/2024 - D\u00e9l\u00e9gation de signature 18\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle\nActe n\u00b0 54-2024-07-18-00008\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur\nR\u00e9gionale, D\u00e9partementale et Communale \u00e0 l'occasion de\nla promotion du 14 juillet 2024\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 19\nExPREFETDE MEURTHE-ET-MOSELLELibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nP\u00f4les distinctions honorifiques\nARRETE N\u00b002/2024Accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et Communale\u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024\nLe Pr\u00e9fet de Meurthe-et-MoselleChevalier de la L\u00e9gion d'honneurOfficier de l'ordre national du M\u00e9rite\nVU le d\u00e9cret n\u00b0 87-594 du 22 juillet 1987, portant cr\u00e9ation de la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale,D\u00e9partementale et Communale ;VU le d\u00e9cret n\u00b0 2005-48 du 25 janvier 2005 modifiant les conditions d'attribution de m\u00e9dailled'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et Communale ;VU le d\u00e9cret du 13 juillet 2023 du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique nommant MadameFran\u00e7oise SOULIMAN, pr\u00e9fet de Meurthe-et-Moselle ;Sur proposition du sous-pr\u00e9fet de l'arrondissement de Toul,\nARRETE:\nArticle 1: La m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et Communale ARGENT estd\u00e9cern\u00e9e \u00e0 :- Madame ALBRECHT ChrystelAgent de maitrise principal,- Monsieur ALLENBACH DenisInfirmier anesth\u00e9siste 2\u00a2 grade,- Madame ALLIBERT AlexandraInfirmi\u00e9re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame ALOI AlexandraConseill\u00e8re municipale,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 20\n- Monsieur AMBROISE St\u00e9phaneTechnicien,- Monsieur AMEN Jean-Fran\u00e7oisConseiller municipal,- Madame AMOROSO Marie-ClaireAssistant socio \u00e9ducatif a,- Madame ANCEL Nathalie n\u00e9e HERBINPr\u00e9paratrice en pharmacie hospitali\u00e9re de classe sup\u00e9rieure,- Madame ANDREUX Anne n\u00e9e MAHIEUInfirmi\u00e9re pu\u00e9ricultrice,- Madame ANDRE Val\u00e9rieAdjoint administratif territorial principal,- Madame ANELLI IsabelleAssistant socio \u00e9ducatif a,- Monsieur ANGE C\u00e9dricOuvrier principal premi\u00e8re classe,- Madame ASTAING Virginie n\u00e9e PICHONIng\u00e9nieur principal,- Madame AST V\u00e9roniqueAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe des \u00e9tablissements d'enseignement,- Madame AUBERT RINNERT Audrey n\u00e9e RINNERTAide soignante de classe normale,- Madame AUBRY Ang\u00e9liqueAssistant m\u00e9dico-administratif cn,- Madame AUBRY Sylvie n\u00e9e SPRENGAide soignant,- Madame BAALI Zina n\u00e9e EL ZOUBAAAssistant socio \u00e9ducatif 1 grade,- Madame BAGGIO Lydie n\u00e9e ADNOTConseill\u00e8re municipale d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,- Madame BAILLET NathalieTechnicien principal 1ere classe,- Madame BANSEPT St\u00e9phanie n\u00e9e DUBOISAide-soignante,- Madame BATOT SophieAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur BAULARD DimitriAdjoint technique territorial principal de pemi\u00e8re classe,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 21\n- Madame BEDEL AnneAdministrateur,- Madame BELLEMANIERE Caroline n\u00e9e VELAZQUEZ-MENDEZAide-soignant cs,- Madame BENA AnnickAssistant socio \u00e9ducatif a,- Monsieur BENDERRADJI FaridInfirmier,- Monsieur BENTALOUL MilouedAdjoint technique territorial d'animation de 2\u00b0 classe,- Madame BERARD Josiane n\u00e9e WEIDMANNAdjoint administratif principal de 2\u00b0 classe,- Monsieur BERGEAUD PascalAdjoint technique principal 1ere classe des \u00e9tablissements d'enseignement,- Monsieur BESSEDJERARI JulienAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe,- Madame BESSOT Lydia n\u00e9e GISBERTAdjoint technique principal 1ere classe des \u00e9tablissements d'enseignement,- Madame BEYREND IsabelleAide soignante de classe normale,- Monsieur BIONDI DavidAccompagnant \u00e9ducatif et social,- Madame BODEUX Schirley n\u00e9e JURCZAKAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe,- Monsieur BOILLOT DimitriConseiller municipal,- Madame BOLETTIERI Sonia n\u00e9e IERARDIAssistant m\u00e9dico-administratif en,- Madame BONNIN Ang\u00e9lique n\u00e9e ANGELIInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 1\u00b0 grade,- Madame BORSERINI Isabelle n\u00e9e AUBRYAide-soignante,- Madame BOSCHIAN-BAILO NathalieIsgs 2\u00b0 grade ide,- Madame BOSQ Martine n\u00e9e EUSTACHER\u00e9dacteur principal,- Madame BOUCHAMA AnissaR\u00e9dactrice principale 1ere classe,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 22\n- Madame BOUDET Christelle n\u00e9e MOTA RODRIGUEZAdjointe technique principale 1 classe,- Madame BOUKHEBALET HoudaAdjoint technique principal de 1 classe des \u00e9tablissements d'enseignement,- Madame BOURCRHOLZER Fanny n\u00e9e SPONEMAdjoint administratif principal de 2\u00b0 classe,- Monsieur BOURG EricAdjoint technique principal 2eme classe,- Madame BOURGUIGNON Laetitia n\u00e9e BOTZAssistant socio \u00e9ducatif classe exceptionnelle a,- Madame BOURICHON Sandrine n\u00e9e MARTZAdjoint administratif territorial principal,- Madame BOUZENADE LouisaAgent des services hospitaliers qualifi\u00e9 de classe sup\u00e9rieure,- Madame BRAULT SophieIng\u00e9nieur territorial principal,- Madame BRAUSEM NicoleAssistante maternelle,- Madame BRELINSKY Mireille n\u00e9e BIETRYR\u00e9dacteur,- Madame BRISEMUR Delphine n\u00e9e WAHLR\u00e9dacteur principal 2\u00a2 classe,- Madame BRISSART H\u00e9l\u00e8nePsychologue hors classe,- Monsieur BRUNNER NicolasTechnicien principal 1ere classe,- Madame BUISSON LaurenceAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur CADET PascalAgent de maitrise,- Madame CALAND ChristelleEducateur jeunes enfants classe exceptionnelle,- Madame CALMUS EmilyInfirmi\u00e9re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame CANEDO Antoinette n\u00e9e PEREIRA DE MIRANDAR\u00e9dacteur,- Madame CAPITAN Suzanne n\u00e9e BOJICAide soignante de classe sup\u00e9rieure,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 23\n- Madame CARO SandrineAdjoint technique territorial principal,- Madame CASTELLETTA Isabelle n\u00e9e CORRIDOREAssistante familiale,- Monsieur CHAABANE KamelTechnicien de laboratoire de classe normale,- Monsieur CHARROIS Jean-BaptisteTechnicien principal,- Madame CHERIF SamiaResponsable de site,- Madame CHERRIERE Isabelle n\u00e9e LEGRASAuxiliaire de pu\u00e9riculture de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur CHRISTOPHE NicolasAdjoint technique territorial principal,- Monsieur CLAUDIN PatriceAdjoint technique principal Tere classe des \u00e9tablissements d'enseignement,- Madame CLAVEY Emmanuelle n\u00e9e PAGOTAgent sp\u00e9cialis\u00e9 des \u00e9coles maternelles,- Madame CLAVEY H\u00e9l\u00e8neInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux sp\u00e9cialis\u00e9e pu\u00e9ricultrice de 3\u00b0 grade,- Madame CLAY Odile n\u00e9e LEPEZELAgent technique territorial des \u00e9tablissements d'enseignement,- Monsieur CLORIS OlivierAide soignant de classe sup\u00e9rieure,- Madame COLIN EmmanueleAssistante medico-administrative de classe exceptionnelle,- Madame COLLIN Nicole n\u00e9e VISSETAgent de maitrise,- Madame COMPAGNAT Marie-DominiqueR\u00e9dacteur principal Ter classe,- Monsieur CONEDERA LudovicOuvrier principal de 1\u00b0 classe,- Madame CONREAUX St\u00e9phanieAssistant socio \u00e9ducatif,- Monsieur CORNU JulienTechnicien sup\u00e9rieur hospitalier de 1\u00b0 classe,- Madame COSNEFROY B\u00e9atriceCadre de sant\u00e9 hors classe infirmi\u00e8re dipl\u00f4m\u00e9e d'\u00e9tat,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 24\n- Madame COSTANTINI Sanaz n\u00e9e LABBAFAttache territorial,- Monsieur CUIGNIEZ CyrilAssistant socio \u00e9ducatif,- Monsieur DAISE Jean-S\u00e9bastienInfirmier anesth\u00e9siste de 1\u00b0 grade,- Madame DA TRINDADE ALVES CendrineAdjoint administratif principal de 1ere classe,- Madame DEBANO Solange n\u00e9e TIBEESage femme de 2\u00b0 grade,- Madame DELOZE Monique n\u00e9e RAUAdjoint technique principale 1ere classe,- Madame DEMANGE Marie n\u00e9e ARPINAuxiliaire de pu\u00e9riculture de classe sup\u00e9rieure,- Madame DEMANGE PatriciaAdjoint technique territorial principal,- Madame DEMOUGEOT Christelle n\u00e9e LEDIGAide-soignante,- Monsieur DERON LoicTechnicien sup\u00e9rieur hospitalier,- Monsieur DERROUAZI AbdelkrimAssistant de conservation principal,- Monsieur DEURVEILHER DavidAnimateur,- Monsieur DIDIER GontranAdjoint technique principal de 1ere classe,- Madame DIDIOT RoselyneAdjoint administratif 1ere classe,- Madame DIETERLEN Corina n\u00e9e DOS SANTOS DE OLIVEIRAAuxiliaire de pu\u00e9riculture de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur DONDAINAS EricAgent des services hospitaliers qualifi\u00e9 de classe sup\u00e9rieure,- Madame DOS SANTOS Angelina n\u00e9e FLECHA CABEZASAide soignante de classe normale,- Madame DRON MyriamAgent des services hospitaliers qualifi\u00e9 de classe sup\u00e9rieure,- Madame DROUARD CatherineAssistant socio \u00e9ducatif classe exceptionnelle a,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 25\n- Monsieur DUBAS AlexandreOuvrier principal de 2\u00b0 classe,- Madame DUBOIS C\u00e9lineCadre de sant\u00e9 pu\u00e9ricultrice,- Madame DUHOUX S\u00e9verine n\u00e9e MARCHALAssistante maternelle,- Madame DURANTAY Corine n\u00e9e GEORGESAdjoint des cadres hospitaliers de classe sup\u00e9rieure,- Madame EDFRENNES St\u00e9phanie n\u00e9e MARTINInfirmier anesth\u00e9siste 2\u00b0 grade,- Madame EGUETHER DEFRANG Nathalie n\u00e9e EGUETHERR\u00e9dacteur principal de 1\" classe,- Monsieur EIDEN MichelAdjoint technique territorial,- Monsieur ELEUTERIO S\u00e9bastienAssistant socio \u00e9ducatif,- Monsieur ELSAESSER ChristopheAgent de maitrise principal,- Madame ENGLERT Christel n\u00e9e POULLAINInfirmi\u00e9re dipl\u00f4m\u00e9e d'\u00e9tat de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur ETIQUE XavierG\u00e9rant d'immeuble,- Monsieur EUDES FabriceAdjoint technique territorial,- Monsieur EYMARD EmmanvelAide soignant de classe sup\u00e9rieure,- Madame FABBRI SarahAdjoint administratif territorial principal de 1ere classe,- Madame FABER V\u00e9ronique n\u00e9e COLINConseiller socio \u00e9ducatif sup\u00e9rieur,- Monsieur FAGUET JeanAdjoint technique territorial principal,- Madame FAVORITO GraziellaAdjoint territorial du patrimoine principal,- Monsieur FERREIRA BARROSO ManuelOuvrier principal de 2\u00b0 classe,- Madame FERRY Sandra n\u00e9e DIWOManipulatrice d'electroradiologie m\u00e9dicale de classe sup\u00e9rieure,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 26\n- Madame FLEUROT Sophie n\u00e9e NUSSLIInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame FLEURY Carole n\u00e9e SCHREINERR\u00e9dacteur,- Madame FLORENTIN AstridAssistante rh,- Monsieur FONCIN Fr\u00e9d\u00e9ricAdjoint technique territorial principal de 2\u00a2 classe,- Monsieur FRANCOIS BrunoAnalyste syst\u00e8me,- Madame FRATTINI KarineAdjoint technique territorial principal,- Monsieur FRIANG FabienAdjoint au maire,- Madame FROMENT CatherineAdjoint technique territorial principal,- Monsieur FROMENT JacquesOp\u00e9rateur principal aps,- Madame FROMENT Sandra n\u00e9e MARCHALInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux sp\u00e9cialis\u00e9e pu\u00e9ricultrice de 3\u00b0 grade'\n- Madame GARCIA CathyAssistant conservation principal 1ere classe,- Madame GAUCH\u00c9 Fran\u00e7oise n\u00e9e ETIENNEAide-soignante,- Monsieur GAULIN PhilippeAdjoint technique territorial principal,- Madame GAYE DelphineR\u00e9dacteur principal,- Monsieur GEGOUT DavidIng\u00e9nieur principal,- Madame GEGOUT Sandrine n\u00e9e MAZZOLINIIng\u00e9nieur principal,- Monsieur GELLENONCOURT BERULLIER RomainAgent des services hospitaliers qualifi\u00e9 de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur GELLY EmmanuelTechnicien principal,- Monsieur GENAY Fran\u00e7oisMaire,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 27\n- Monsieur GEORGE DamienConseiller municipal,- Madame GERARD AudeAttache principal,- Madame GERARDIN BARBIER Christelle n\u00e9e GERARDINOuvrier principal premi\u00e8re classe,- Madame GERARD-MARCHAL C\u00e9lineR\u00e9dacteur principal 1ere classe,- Madame GERMAIN SeverineInfirmi\u00e8re de bloc op\u00e9ratoire cadre de sant\u00e9 param\u00e9dical,- Madame GERSTNER Carine n\u00e9e CHARLIERAssistante de gestion,- Madame GERVAIS SophieDirectrice g\u00e9n\u00e9rale des services,- Madame GILARDOT Ang\u00e9lique n\u00e9e BERSOTTechnicien,- Madame GILET S\u00e9verine n\u00e9e GERARDINAdjoint d'animation principal de 2\u00e8me classe,- Madame GILGEUX Nathalie n\u00e9e LABRYAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe des \u00e9tablissements d'enseignement,- Madame GRAEFFLY Karine n\u00e9e RICHARDInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame GRATON LydieInfirmi\u00e8re dipl\u00f4m\u00e9e d'etat de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur GREMY JoaquimAgent de maitrise,- Madame GRIDEL Aurore n\u00e9e COULONAdjoint des cadres hospitaliers de classe normale,- Monsieur GRIGOLI FrangoisAgent ma\u00eetrise principal,- Madame GRIMM ChristineOuvrier principal de 2\u00b0 classe,- Monsieur GUASTALLI SylvainAdjoint technique principal de 2\u00e8me classe,- Madame GUICHOU C\u00e9line n\u00e9e ALTTechnicienne de laboratoire de classe sup\u00e9rieure,- Madame GUILLOT Muriel n\u00e9e MARQUEPsychologue hors classe,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 28\n- Madame GUZZO Patricia n\u00e9e MAMBELLIAide-soignant cn,- Madame HAAS-MELLET Aur\u00e9lie n\u00e9e MELLETAide soignante de classe normale,- Monsieur HAMADOUCHE FethiGardien immeuble,- Madame HAND Sylvie n\u00e9e GUERINAdjoint technique territorial principal de 2eme classe,- Monsieur HARMAND ChristopheIng\u00e9nieur,- Monsieur HASSINI KamalAdjoint technique principal 2\u00e8me classe,- Monsieur HAUSSWIRTH FabriceConseiller municipal,- Madame HAZOTTE Emilie n\u00e9e FROUINInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame HECHT Carole n\u00e9e HARDYAdjoint technique principal 1ere classe,- Monsieur HEITZ FranckAdjoint technique territorial principal de 1ere classe des \u00e9tablissements d enseignement,- Madame HELIN S\u00e9verineIsgs Ter grade ide,- Madame HENNEQUIERE H\u00e9l\u00e8neAdjoint technique territorial principal de 2\u00e8me classe,- Madame HENNEQUIERE Juliette n\u00e9e GOLTLAgent de maitrise principal,- Madame HENRIONNET St\u00e9phanie n\u00e9e GOEHLINGERR\u00e9dacteur principal,- Madame HENRY ChristelleAide soignante de classe normale,- Madame HOCHU Am\u00e9lieInfirmi\u00e8re cadre de sant\u00e9 param\u00e9dical,- Madame HOLLECKER Val\u00e9rie n\u00e9e MARCHANDAssistante maternelle,- Madame HOUOT LucieInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame HUET Christine n\u00e9e BODEVINGIsgs 1er grade ide,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 29\n- Madame HUMBERT Isabelle n\u00e9e KAROTSCHAdjoint technique territorial principal,- Madame HUS Estelle n\u00e9e KASTENDEICHAssistant socio \u00e9ducatif a,- Madame INGRAO Anne-Isabelle n\u00e9e KIFFERIsgs 3\u00e8me grade ibode,- Monsieur JACHYMOWICZ J\u00e9r\u00f4me\u00e9ducateur des activit\u00e9s physiques et sportives principal,- Madame JACQUOT Muriel n\u00e9e BARBIERAssistante maternelle,- Monsieur JAMET ChristopheDirecteur territorial,- Madame JOLY Sandrine n\u00e9e JACQUINETConseill\u00e8re municipale,- Monsieur JOSSE Fran\u00e7oisPsychologue hors classe,- Monsieur JOUX VincentAgent de maitrise principal,- Madame JUPPONT S\u00e9verine n\u00e9e MISCHLERAdjoint des cadres hospitaliers de classe exceptionnelle,- Madame KACED Nouara n\u00e9e BOUHACIAdjoint technique principal des \u00e9tablissements d'enseignement4\n- Madame KAPP ChristelleInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame KARTNER Sandrine n\u00e9e JOLYAdjoint administratif territorial principal,- Monsieur KRAZER ChristianAdjoint technique principal 2\u00a2 classe,- Monsieur KROMMENACKER CyrilAdjoint technique principal Ter classe,- Madame KWIATKOWSKI Marie-Val\u00e9rie n\u00e9e NOELR\u00e9dacteur principal,- Monsieur KWIATKOWSKI Mathieu\u00e9ducateur des activit\u00e9s physiques et sportives principal,- Madame LAFON St\u00e9phanieR\u00e9dacteur principal,- Madame LAGUERRE St\u00e9phanieAdjoint administratif territorial principal,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 30\n- Monsieur LAHBARI NassenAdjoint technique principal 2\u00e9me classe,- Monsieur LALLEMAND NicolasTechnicien sup\u00e9rieur hospitalier de 1\u00b0 classe,- Madame LALLEMENT H\u00e9l\u00e9ne n\u00e9e JANDINAdjoint technique principal Tere classe,- Madame LALLEMENT Nathalie n\u00e9e LEQUYAdjoint technique principal de 2eme classe des etablissements d'enseignement,- Madame LAMBOTTE Armelle n\u00e9e DRENOAuxiliaire pu\u00e9riculture,- Monsieur LANFROY R\u00e9naldPsychologue hors classe,- Monsieur LAPIERRE LudovicAgent de maitrise,- Monsieur LAROSE St\u00e9phaneAdjoint technique principal de 1\u00e9re classe,- Madame LATZER EmilieAide soignante de classe normale,- Monsieur LAZZARI Cyril\u00e9ducateur territorial des activit\u00e9s physiques et sportives,- Monsieur LEGAY ThierryR\u00e9dacteur,- Madame LEMERCIER Fatima n\u00e9e HEDIDIAgent de maitrise,- Monsieur LEMINEUR EricAdjoint technique principal 1\u00e9re classe,- Madame LEROYER AnneAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e9re classe,- Monsieur LESAGE ThierryInfirmier dipl\u00f4m\u00e9 d'etat de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur LINISE WilfridAdjoint technique principal 1\u00e8re classe,- Madame LIST CarineAssistante socio \u00e9ducative assistante de service social de 2\u00b0 grade,- Madame LOEFFLER FlorenceAdjoint technique territorial principal,- Madame LOMBARD Cindy n\u00e9e THEMEZEInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 31\n- Monsieur LOPEZ S\u00e9bastienAgent de ma\u00eetrise principal,- Madame LOUIS Nad\u00e8geR\u00e9dacteur,- Madame LUCCHESI-PALLI Sylvie n\u00e9e BERNARDIAdjointe au maire,- Madame LUETTE YannaickR\u00e9dacteur,- Monsieur LULLO FredericAgent des espaces verts,- Madame MABCHOUR Mbarka n\u00e9e HALOUMAssistante socio-\u00e9ducative assistante service social de 2\u00b0 grade,- Madame MAHBOULI N\u00e9diaAdjoint technique territorial principal,- Madame MAILLARD Agn\u00e8sAdjoint des cadres hospitaliers de classe sup\u00e9rieure,- Madame MAION Karine n\u00e9e VIOLETTEAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur MAIROSEPierre ...Technicien de l\u00e4boratoire de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur MALGRAS Jean-No\u00eblAdjoint techniques principal de 1ere classe,- Madame MALLET C\u00e9line n\u00e9e SCHNEIDERAdjoint administratif principal 2\u00b0 classe,- Madame MALNOURY KarenAssistant socio educatif,- Madame MANGEOLLE Laetitia n\u00e9e KOSCHER |Assistante m\u00e9dico-administrative de classe normale,- Monsieur MANN Micha\u00ebl . |Adjoint technique principal 1ere classe des \u00e9tablissements d'enseignement,- Madame MARCHAL Fran\u00e7oiseAssistante familiale,- Monsieur MARCHIONNI R\u00e9miTechnicien 1er\u00e9 classe,- Madame MARCOLE St\u00e9phanie n\u00e9e HATTEAdjoint administratif territorial principal,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 32\n- Madame MARION Christelle n\u00e9e MARTINPu\u00e9ricultrice hors classe s\u00e9dentaire,- Monsieur MARTELLI FabriceGardien d'immeuble,- Monsieur MARTIN Fr\u00e9d\u00e9ricR\u00e9dacteur principal 2eme classe,- Madame MARTIN MarieAgent des services hospitaliers qualifi\u00e9 de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur MASSON ChristopheConseiller municipal,- Madame MASSON-CLEMENT Peggy n\u00e9e MASSONInfirmi\u00e9re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Monsieur MASSON EricAdjoint technique principal 1er classe,- Madame MASSON Jocelyne n\u00e9e JOLYOuvrier principal de 2\u00b0 classe,- Madame MASSON VirginieTechnicienne de laboratoire de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur MATHELIN ClaudeChef de service de police municipale principal 2\u00e8me classe,- Madame MAURE Nadine n\u00e9e COGNIELPuericultrice hors classe,- Madame MERLIN CorinneAdjoint technique territorial principal,- Madame MERVELET Sophie n\u00e9e BOUSSATR\u00e9dacteur,- Monsieur METENANI DijillaliInfirmier en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame MEYSTER VaninaAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe,- Madame MIANO St\u00e9phanie n\u00e9e BECKERAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe,- Monsieur MICHAUT-HUSSON R\u00e9myTechnicien,- Madame MICHELET CatherineAgent de maitrise,- Madame MICHEL IsabelleR\u00e9dacteur principal de 2eme classe,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 33\n- Monsieur MICLO OlivierAttach\u00e9,- Madame MOREL CarolineInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame MORELLATO M\u00e9lanie n\u00e9e BLOUETIsgs Ter grade ide,- Madame MORETTI Gabriella n\u00e9e MICLOR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe,- Madame MUGNIER Joanne n\u00e9e ERRINAssistante de gestion financi\u00e8re, budg\u00e9taire ou comptable,- Madame NALLE Doris n\u00e9e MARTINAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Madame NAVACCHI MoniqueInfirmi\u00e9re dipl\u00f4m\u00e9 d'\u00e9tat,- Monsieur NAWROT FranckAdjoint technique territorial principal,- Madame NEUBERT Sabine n\u00e9e MATHISAssistant de conservation principal 1\" classe,- Madame NICAISE Sabrina n\u00e9e MARIAdjoint administratif principal de 2\u00b0 classe,- Monsieur NOEL ChristopheAdjoint technique principal 1TM classe,- Monsieur OLIVEIRA MOURA Ren\u00e9Agent de ma\u00eetrise,- Madame OLIVIER MichelleAssistante de gestion locative,- Madame PACE JessicaR\u00e9dacteur principal de 1 classe,- Madame PALL Sandrine n\u00e9e KONDOLFFIng\u00e9nieur hospitalier principal,- Madame PAQUIN Christine n\u00e9e MISTRETTAR\u00e9dacteur / dga,- Monsieur PELON ThierryAdjoint territorial du patrimoine principal,- Madame PEROZENI SandrineAttach\u00e9,- Monsieur PERROLLAZ Fr\u00e9d\u00e9ricIng\u00e9nieur principal,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 34\n- Madame PERROT Edith n\u00e9e MICHELAssistante familiale,- Madame PHILIPPE KatiaPu\u00e9ricultrice cadre de sant\u00e9 param\u00e9dical,- Monsieur PIERRE RaphaelOuvrier principal de 2\u00b0 classe,- Madame PIERRON AudreyAdjoint technique principal 2nde classe,- Madame PISKOSZ-ROYER Vanessa n\u00e9e ROYERDga,- Madame PLANCHAIS M\u00e9lanie n\u00e9e MANETR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe,- Madame PLUVINET AudreyAdjoint administratif territorial de 1er classe,- Madame POMMERET MurielInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame POMMET Aude n\u00e9e FOURNIERInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux sp\u00e9cialis\u00e9e pu\u00e9ricultrice de 3\u00b0 grade,- Monsieur POTTIER JonathanAdjoint technique territorial principal,- Madame PRESTI SilviaR\u00e9dacteur principal 1ere classe,- Monsieur PRUDHOMME OlivierErgoth\u00e9rapeute,- Monsieur PRUDHOMME SophieErgoth\u00e9rapeute,- Madame PRUNET Sylvie n\u00e9e PETILLOTAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Madame RABIET Isabelle n\u00e9e THIRIONAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Madame RAMBAUX Catherine n\u00e9e DESHAYESAgent des services hospitaliers qualifi\u00e9 de classe sup\u00e9rieure#\n- Monsieur REFF FabienAdjoint technique territorial principal de 1\u00b0 classe,- Madame REGNIER Anne-SophieAnimatrice principale 1 classe,- Madame REMY LaetitiaAgent des services hospitaliers qualifi\u00e9 de classe sup\u00e9rieure,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 35\n- Madame RENARD lIsabelleInfirmi\u00e9re cadre de sant\u00e9 param\u00e9dical,- Madame RENAULD PascaleAssistant socio \u00e9ducatif de classe exceptionnelle,- Madame RENAUX NathalieRedacteur principal 2eme classe,- Monsieur RICHE S\u00e9bastienAide soignant de classe sup\u00e9rieure,- Madame RIETHMULLER GuilaineAssistante m\u00e9dico-administrative de classe normale,- Madame ROBERT SylvieAttache territorial,- Madame RODE EstelleInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux sp\u00e9cialis\u00e9e pu\u00e9ricultrice de 3\u00b0 grade,- Madame ROGUET Isabelle n\u00e9e NIKODEMSKIR\u00e9dacteur principal 1ere classe,- Madame ROMO JulieR\u00e9dacteur principal 2eme classe,- Madame ROUSSEAU Karine n\u00e9e MARTIGNONInfirmi\u00e8re dipl\u00f4m\u00e9e d'\u00e9tat,- Madame ROYER Nadine n\u00e9e HATONAdjoint administratif principal 1\u00e8re classe,- Madame SAIB Nadia n\u00e9e MEZIANEAdjoint technique territorial principal,- Monsieur SALLERIN ChristopheOuvrier principal 2\u00e8me classe,- Madame SALLERIN Emmanuelle n\u00e9e COUCHOTAide-soignant cs,- Madame SANTANGELO Delphine n\u00e9e PREVOTInfirmier en soins g\u00e9n\u00e9raux,- Monsieur SAUSSE RomainAgent de ma\u00eetrise,- Madame SAVARIT Nathalie n\u00e9e FRIDELAdjoint technique territorial principal de 2eme classe,- Madame SAVARY B\u00e9atrice n\u00e9e KAISERAdjoint technique territorial principal de 2\u00e8me classe,- Monsieur SCHAEFFER PascalAgent de maitrise,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 36\n- Madame SCHEREFFER ChristelleTechnicien principal,- Monsieur SCHNEIDER LaurentAdjoint administratif territorial principal,- Madame SCHWARTZ TaniaPsychologue hors classe,- Monsieur SECULA AlexandreAgent de maitrise,- Madame SEMINARA Magali n\u00e9e VIOLETTEInfirmi\u00e8re dipl\u00f4m\u00e9e d'\u00e9tat de classe sup\u00e9rieure,- Madame SERPOLIER FabienneCharg\u00e9e de pr\u00e9vention des impay\u00e9s et de l'action sociale,- Madame SIMON Sylvie n\u00e9e THERETAdjoint administratif territorial principal de 2\u00e8me classe,- Madame SMOLKA SylvieAgent de maitrise principal,- Monsieur SOUDIER JeremieAgent de maitrise principal,- Madame SPINOSA AnnaTechnicien sup\u00e9rieur hospitalier de 1\u00b0 classe,- Monsieur STEIL ReynaldOuvrier principal de 1\u00b0 classe,- Madame STORARI V\u00e9ronique n\u00e9e LEHMANNConseill\u00e8re municipale,- Madame STOSSE NathalieAide soignante de classe superieure,- Madame SZAFRANSKI MarylineAdjoint administratif hospitalier,- Monsieur TANNEUR Fr\u00e9d\u00e9ricTechnicien principal Tere classe,- Monsieur THELLIER AlexandreR\u00e9gisseur,- Madame THIRION Celine n\u00e9e VIEVILLEManipulatrice d'\u00e9lectroradiologie m\u00e9dicale,- Madame TISSERANT Christel n\u00e9e HUSSONAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe,- Madame TOUSSAINT Val\u00e9rieInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux et sp\u00e9cialis\u00e9s de 2\u00b0 grade,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 37\n- Madame TRANCHARD Sonia n\u00e9e DAL MOLINAdjoint administratif principal de 1% classe,- Monsieur TROCHAIN C\u00e9dricConseiller municipal,- Monsieur TURCHI YvesAdjoint au maire,- Monsieur VASSART ChristopheAccompagnant \u00e9ducatif et social,- Monsieur VEBER OlivierAide soignant de classe normale,- Monsieur VERDUN JohanAdjoint technique principal 1\u00e8re classe,- Madame VERONA CatherineAttache,- Monsieur VIATTE SylvainAgent de maitrise principal,- Monsieur VIEL Fr\u00e9d\u00e9ricIng\u00e9nieur en chef hors classe,- Madame VILLIAUME C\u00e9lyneInfirmi\u00e8re anesth\u00e9siste de 1\u00b0 grade,- Monsieur VOLDAIRE YannickAgent de maitrise principal,- Monsieur WALTER SylvainAdjoint territorial du patrimoine principal,- Madame WEBER Sandrine n\u00e9e MULLERTechnicienne de laboratoire de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur WECKERLE CyrilAdjoint administratif principal 1ere classe,- Madame WINTZINGER-RAMEAU Colette n\u00e9e PROVINAncienne adjointe au maire,- Monsieur ZAMOUM KarimOp\u00e9rateur principal aps,- Madame ZAVETTIERI FrancescaAdjointe administrative principale 1\u00e8re classe,- Madame ZAWADZKI C\u00e9lineAssistante de gestion locative,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 38\nArticle 2 : La m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et Communale VERMEIL estd\u00e9cern\u00e9e \u00e0 :- Monsieur AKOULINTCHEFF Herv\u00e9Technicien principal de 2\u00a2 classe,- Madame ANDRE NadineAdjointe administrative,- Madame ANTOINE Marie-PierreAttache,- Madame ANTOINE SandrineAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Madame AUBERT Sylvie n\u00e9e VAUTHIERAssistante m\u00e9dico-administrative de classe exceptionnelle,- Madame BARBEI Marie-Laurence n\u00e9e TOTTOLIInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame BARTHEL Sylvie n\u00e9e GOSTNERAdjoint technique principal de Tere classe des \u00e9tablissements d'enseignement'\n- Madame BERARDINELLI B\u00e9atrice n\u00e9e PARFAITR\u00e9dacteur principal 2eme classe,- Monsieur BESSOT Jean-LucAdjoint technique principal de Tere classe des \u00e9tablissements d'enseignement,- Madame BEURAUD CatherineConseiller socio \u00e9ducatif sup\u00e9rieur,- Monsieur BEURNE PhilippeOuvrier principal de 1\u00b0 classe,- Madame BIGORGNE Christine n\u00e9e BOTELLAAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Madame BILOT BrigitteAdjoint technique principal de Tere classe,- Madame BORGHESI Patricia n\u00e9e GRECOAgent technique principal 1ere classe,- Madame BOUAZIZ Val\u00e9rie n\u00e9e LACREUSEIng\u00e9nieur hospitalier principal,- Monsieur BOURAHLA GamalAdjoint technique territorial principal,- Monsieur BOURDON Fran\u00e7oisAgent de maitrise principal,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 39\n- Madame BREGEARD Myriam n\u00e9e POIRELInfirmi\u00e9re,- Madame BRICARD Anne n\u00e9e BELLOCInfirmi\u00e8re,- Madame BRISTIEL C\u00e9line n\u00e9e VINKLERTechnicienne de laboratoire de classe sup\u00e9rieure,- Madame BURGEL ChristineAdjoint technique principal de 1\u00e9re classe des \u00e9tablissements d'enseignement,- Monsieur BUSCEMI EmilioInfirmier dipl\u00f4m\u00e9 d'etat de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur CAILLAT OlivierIng\u00e9nieur principal,- Monsieur CAPITAINE YannResponsable habitat,- Monsieur CATRIX FabriceAdjoint technique principal de 2\u00e8me classe,- Madame CHAMAGNE Myriam n\u00e9e CHARPENTIERTechnicienne de laboratoire de classe sup\u00e9rieure,- Madame CHRETIEN EmmanvelleAssistante m\u00e9dico-administrative de classe normale,- Madame COFFIGNY CorinneAdjoint des cadres hospitaliers de classe sup\u00e9rieure,- Madame COLIN Nathalie n\u00e9e HORNSPERGERR\u00e9dacteur,- Madame CRISCITELLI Laurence n\u00e9e JUBERTAssistant socio educatif a,- Madame CUNAT B\u00e9atrice n\u00e9e LAURENTAssistant socio educatif classe exceptionnelle a,- Madame CUTTITTA-WEBER Dominique n\u00e9e WEBERAttach\u00e9 principal,- Madame DARBELET ChristelleAdjoint administratif principal 1ere classe,- Madame DEDENON Muriel n\u00e9e AUBRYAide soignante,- Monsieur DESBORDES Jean-PhilippeAttache principal,- Madame DIDIER Virginie n\u00e9e ABRAHAMAgent des services hospitaliers qualifi\u00e9 de classe sup\u00e9rieure,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 40\n- Monsieur DINOT PhilippeAdjoint technique territorial principal,- Monsieur DJURKOVIC VladicaEducateur ter. aps pl 1ere cl,- Madame DOSSMANN Sandra n\u00e9e ANGSTInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame DUMAS Isabelle n\u00e9e FROCOTInfirmi\u00e8re cadre de sant\u00e9,- Monsieur DUMOULIN No\u00eblAdjoint technique territorial principal,- Madame DUPUIS NathalieAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Madame FAGOT-REVURAT Murielle n\u00e9e JOSEPHPsychologue,- Madame FAIDIDE AnnickDirecteur territorial,- Madame FELIKSAK Pascale n\u00e9e POULMAIREOuvrier principal 2\u00e8me classe,- Madame FERREIRA IsabelleAdjoint technique principal 2 \u00e8me classe,- Madame FORTEL-ROMBACH Florence n\u00e9e ROMBACHAssistant de conservation principal 1ere classe,- Monsieur GACHET DenisAdjoint technique territorial principal,- Madame GALLION LaurenceManipulatrice d'\u00e9lectroradiologie de classe sup\u00e9rieure,- Madame GALLOIS Maria n\u00e9e RODRIGUES DA COSTAR\u00e9dacteur,- Monsieur GARNIER PatrickAdjoint technique territorial principal,- Madame GENET Marie-PierreTechnicienne de laboratoire de classe sup\u00e9rieure,- Madame GENIN Agn\u00e8s n\u00e9e AUBRIOTAdjoint technique principal de 1\" classe des \u00e9tablissements d'enseignement,\n- Madame GERARD Maryl\u00e8ne n\u00e9e THOMASAdjoint technique principal Tere classe des \u00e9tablissements d'enseignement,- Madame GODFROY Christelle n\u00e9e KRZYWANSKIAide soignante de classe sup\u00e9rieure,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 41\n- Madame GRALL Val\u00e9rie n\u00e9e MOUKERTAdjoint administratif principal 2\u00a2 classe,- Madame GRANDMONTAGNE DelphineSage-femme,- Madame GRAS IsabelleAssistant socio-\u00e9ducatif de classe exceptionnelle a,- Madame GRIMMER SandrineAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Madame GROSGEORGE C\u00e9line n\u00e9e DEUXDENIERSAttache territorial,- Monsieur GUILLEMIN PatrickAdjoint technique territorial principal,- Madame HARAUX Francine n\u00e9e ROMAINAssistante familiale,- Madame HEITZ Fabienne n\u00e9e JACQUESR\u00e9dacteur principal 1ere classe,- Monsieur HINGRAY DominiqueAdjoint technique territorial principal,- Monsieur ISSELIN GerardAgent de maitrise,- Monsieur JACOT GillesOuvrier principal de 2\u00b0 classe,- Madame JACQUEL Val\u00e9rieInfirmi\u00e8re anesth\u00e9siste de classe sup\u00e9rieure,- Madame JOB Marie-Th\u00e9r\u00e8se n\u00e9e DE SOUSAInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux,- Madame KELLER Genevi\u00e8veAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe,- Madame KIEFFER ChristelAssistant socio educatif classe exceptionnelle,- Madame KRAFT B\u00e9atriceAssistant socio \u00e9ducatif de classe exceptionnelle,- Monsieur KREMER EricAgent de maitrise principal,- Monsieur LATRAYE GillesTechnicien principal,- Madame LECHNER Christ\u00e8le n\u00e9e LAGARDEAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe des etablissements d'enseignement,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 42\n- Monsieur LEGRAND Jean-Ren\u00e9Adjoint technique territorial principal,- Madame LEMONNIER Muriel n\u00e9e PEIFFERAssistante m\u00e9dico-administrative de classe sup\u00e9rieure,- Madame LENOIR Bruna n\u00e9e DOMINIQUEAdjoint administratif territorial principal de 2eme classe,- Madame LEPETIT C\u00e9cileAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Madame L'HUILLIER Graziella n\u00e9e PEPEAttache principal,- Madame LOUVIOT Florence n\u00e9e HUINEducateur de jeunes enfants,- Madame LUCOT NathalieAdjoint technique territorial principal de premi\u00e8re classe,- Madame MACORANO Anna-PaulaAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur MAIRE Jean-LucAgent de maitrise principal,- Monsieur MARCHAL JacquesTechnicien principal 1ere classe,- Madame MARCHAL Liliane n\u00e9e DUDOTAdjoint technique territorial principal de 1ere classe des \u00e9tablissements d enseignement,- Madame MARCHAL-THEVENOT Anne-Marie n\u00e9e THEVENOTAdjoint administratif 1ere classe,- Madame MARMOLLE Muriel n\u00e9e LEFORTAgent des services hospitaliers qualifi\u00e9 de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur MARTINS MichelAssistant socio \u00e9ducatif,- Madame MATHIS NadiaAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Madame MATMAT Nadia n\u00e9e RICHARDOTAssistante socio-\u00e9ducative assistante de service social de 2\u00b0 grade,- Monsieur MAZZARINI FabienAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe,- Monsieur MERCIER FabienInfirmier en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Monsieur MICHALIK DenisConseiller municipal,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 43\n- Madame MORGANTE RachelAdjoint administratif principal 1ere classe,- Madame MOTTET Marie-Th\u00e9r\u00e8seR\u00e9dacteur principal de 1ere classe,- Madame NAMYSL Val\u00e9rie n\u00e9e ADAMAgent social principal,- Monsieur NAU DenisAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe des \u00e9tablissements d'enseignement,- Madame NAVARRO-NAPOLI Lyse n\u00e9e NAPOLIInfirmi\u00e8re cadre de sant\u00e9 param\u00e9dical,- Madame NIQUEL SandrineSage femme de 2\u00b0 grade,- Madame OBART Corinne n\u00e9e FABIANSKIAgent territorial sp\u00e9cialis\u00e9 des \u00e9coles maternelles principal 1ere classe,- Madame OGIER Rachel n\u00e9e JEAMBAIREAgent des services hospitaliers qualifi\u00e9 de classe sup\u00e9rieure,- Madame OGORZALY Sylvie n\u00e9e GIZAInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux hors classe,- Madame OLIVEIRA Ana-Maria n\u00e9e PEREIRAInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame PABLO Nathalie n\u00e9e CLERCAdjoint technique principal premire classe,- Madame PAQUIN CorinneRedacteur principal 1ere classe,- Monsieur PAYMAL BrunoAgent de maitrise principal,- Madame PERRETTE V\u00e9roniqueRedacteur principal de Tere classe,- Madame PERRIN Val\u00e9rieAdjoint technique principal de Tere classe des \u00e9tablissements d'enseignement,- Madame POPULUS AstridAdjoint administratif territorial principal de 1% classe,- Monsieur POUSSIN J\u00e9r\u00f4meInfirmier en soins g\u00e9n\u00e9raux sp\u00e9cialis\u00e9 bloc op\u00e9ratoire de 2\u00b0 grade,- Madame PRIVE Valerie n\u00e9e AMBSAuxiliaire de pu\u00e9riculture de classe sup\u00e9rieure,- Madame RAZAKASOA Jo\u00eblle n\u00e9e RATSIMBAZAFYManipulatrice d'\u00e9lectroradiologie m\u00e9dicale de classe sup\u00e9rieure,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 44\n- Madame REMY Corinne n\u00e9e BALLANDInfirmi\u00e8re,- Madame ROBINET Isabelle n\u00e9e PIQUARDInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame ROUYER Sylvie n\u00e9e LESCANNEAdjoint administratif principal 1ere classe,- Monsieur RUBERT SergeAdjoint technique territorial principal,- Monsieur SACCHET G\u00e9raldTechnicien sup\u00e9rieur hospitalier de 1\u00b0 classe,- Monsieur SAHRAOUI LionelAdjoint technique territorial principal,- Monsieur SAINTOT G\u00e9rardAide soignant de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur SANTO FernandAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe7\n- Monsieur SCHAFF JohnTechnicien sup\u00e9rieur hospitalier de 1\u00b0 classe,- Monsieur SCHEUER DominiqueTechnicien principal de 1 classe,- Madame SCHMITT G\u00e9raldine n\u00e9e MAURICEGestionnaire finances,- Madame SCHNEIDER Catherine n\u00e9e SCHENCKERAdjoint technique principal de 1ere classe,- Monsieur SCHOUMACKER RobertAttache principal,- Madame SCHWEITZER Catherine n\u00e9e HAZARDBiblioth\u00e9caire,- Madame SENSIQUET PatriciaInfirmi\u00e8re dipl\u00f4m\u00e9e d'etat de classe sup\u00e9rieure,- Madame SERPOLIER FlorenceAssistant socio \u00e9ducatif,- Madame SIMON C\u00e9line n\u00e9e SCHULTZInfirmi\u00e8re cadre de sant\u00e9 param\u00e9dical,- Madame SIN C\u00e9line n\u00e9e VAUTRINInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame SOLT Christine n\u00e9e REMYR\u00e9dacteur principal,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 45\n- Monsieur STAUDER MichelEducateur des aps principal 1 classe,- Madame SZALEK Laurence n\u00e9e SERRIERAssistant socio \u00e9ducatif de classe exceptionnelle,- Madame SZPETKOWSKI Evelyne n\u00e9e MAURYMa\u00eetresse de maison,- Madame THIBAULT G\u00e9raldine n\u00e9e BOULANGERR\u00e9dacteur principal 2\u00a2 classe,- Monsieur THIRIET LudovicTechnicien principal Tere classe,- Monsieur THOMASSIN J\u00e9r\u00f4meAdjoint technique territorial principal,- Madame THOMAS Val\u00e9rieConservateur chef patrimoine,- Madame TIXEIRE Marie-Christine n\u00e9e DAMIANIAgent des services hospitaliers qualifi\u00e9 de classe sup\u00e9rieure,- Madame TONNETTE Catherine n\u00e9e GERARDINAdjoint technique territorial principal de 1er classe,- Madame TONNETTE CorinneAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe des \u00e9tablissements d'enseignement,\n- Monsieur VARNIER PascalAdjoint technique principal 1ere des \u00e9tablissements d'enseignements,- Madame VAUGENOT Martine n\u00e9e VOZELLER\u00e9dacteurs,- Madame VEBER Dominique n\u00e9e PELTEAgent des services hospitaliers qualifi\u00e9 de classe sup\u00e9rieure,- Madame VEYNAND Ren\u00e9eAdjoint administratif,- Madame VIARDOT IsabelleAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur VIAREGGI PatrickTechnicien principal de 1ere classe,- Madame VIGNERON Patricia n\u00e9e GIVRYAdjoint des cadres classe sup\u00e9rieure,- Madame VIGNEULLE Marie-Laure n\u00e9e DARREYEInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Monsieur VILLAROS BrunoAide soignant de classe sup\u00e9rieure,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 46\n- Madame VILLAUME Laurence n\u00e9e KELLERInfirmi\u00e9re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame VINCENT SylvianeAgent de maitrise,- Monsieur VO Jean-PaulResponsable de site,- Monsieur VOLFART St\u00e9phaneAgent de maitrise principal,- Madame WENDLING Yasmine n\u00e9e MOSHIRPURAdjoint administratif principal de 1\u00e9re classe,- Madame WIETHALER C\u00e9cileR\u00e9dacteur principal 2eme classe,- Madame XELOT ClaudeInfirmi\u00e9re dipl\u00f4m\u00e9e d'\u00e9tat de classe sup\u00e9rieure,- Madame ZANETTA Fr\u00e9d\u00e9rique n\u00e9e TUJEKAdjoint administratif territorial de 1er classe,\nArticle 3 : La m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et Communale OR est d\u00e9cern\u00e9e \u00e0 :- Madame ARCHEN Anne n\u00e9e PETITDEMANGEPremi\u00e8re adjointe au maire,- Madame AUBRAT Maryline n\u00e9e FAUCONNIERAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur BAILLY OlivierOuvrier principal de 2\u00b0 classe,- Madame BAILLY Rachel n\u00e9e ADNETAuxiliaire de pu\u00e9riculture de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur BASILE Jean-LouisManipulateur d'\u00e9lectroradiologie de classe sup\u00e9rieure'\n- Monsieur BASSO ChristianPremier adjoint au maire,- Monsieur BENKHELIFA KarimIng\u00e9nieur,- Madame BERADY Marie-France n\u00e9e BRUSELConseiller socio educatif,- Madame BEROUR Agn\u00e8s n\u00e9e GENNESONAuxiliaire de pu\u00e9riculture de classe sup\u00e9rieure,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 47\n- Monsieur BOUAMARA RachidAdjoint technique territorial principal de 1\" classe,- Madame BOUHIER V\u00e9ronique n\u00e9e LOISYR\u00e9dacteur principal 1ere classe,- Madame BOUL Isabelle n\u00e9e LOISYInfirmier soins g\u00e9n\u00e9raux hors classe,- Madame BRESSOLLETTE SylvieInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame BRISWALTER Ghyslaine n\u00e9e URBAINAide soignante de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur BUNAR ChristianConseiller municipal,- Monsieur CAILLE XavierAssistant socio \u00e9ducatif classe exceptionnelle a,- Madame CASTEGNARO Josiane n\u00e9e MEBOLDAdjoint technique territorial principal,- Monsieur CAUFMAN ThierryGardien immeuble,- Monsieur CLESSE RobertMaire-adjoint honoraire,- Madame COMPAGNON V\u00e9roniqueOuvrier principal de premi\u00e8re classe,- Madame CREMER-SANCHEZ Corinne n\u00e9e CREMERAdjoint technique nprincipal 1ere classe des \u00e9tablissements d'enseignement,- Madame CROCCO Corinne n\u00e9e JABLONSKITechnicien territorial de 2\u00b0 classe,- Monsieur CROUVIZIER MichelConseiller municipal,- Monsieur DEVLEESCHAUWER PascalR\u00e9dacteur principal de 1 classe faisant fonction de directeur g\u00e9n\u00e9ral des services,- Madame DIZEK CatherineAdjoint technique territorial principal de 1er classe,- Madame DUBOIS NathalieInfirmi\u00e8re cadre de sant\u00e9 param\u00e9dical,- Madame DURAND Jacqueline n\u00e9e DELASSAUXAssistante familiale,- Monsieur EMPORTE FabriceAgent de maitrise principal,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 48\n- Monsieur FORTEL FranckAdjoint technique principal 1ere classe,- Monsieur FOULON EricR\u00e9dacteur principal,- Madame GARDEUX Val\u00e9rie n\u00e9e MARCHALR\u00e9dacteur principal 2eme classe,- Monsieur GEISEN SergeAgent de maitrise principal,- Monsieur GILBERT LaurentTechnicien principal 1ere classe,- Madame GILLARD Christine n\u00e9e VAUTRINAdjoint technique principal 2\u00a2 classe des \u00e9tablissements d'enseignement,- Monsieur GRANDBARBE SergeAgent de maitrise principal,- Monsieur GRILLET FranckTechnicien principal 1ere classe,- Monsieur HAILLANT DidierTechnicien principal de Tere classe,- Madame HAYOTTE Agn\u00e9sAuxiliaire de pu\u00e9riculture de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur HINZELIN SylvainR\u00e9dacteur principal,- Madame JACHACZ NathalieTechnicien param\u00e9dical,- Madame JUKIC Christine n\u00e9e DUCHANGEInfirmi\u00e9re dipl\u00f4m\u00e9e d'\u00e9tat de classe sup\u00e9rieure,- Monsieur KUPIEC LaurentInfirmier anesth\u00e9siste cadre de sant\u00e9 param\u00e9dical,- Monsieur LAMBOLEY JackyAgent de maitrise,- Madame LAVIALE Myriam n\u00e9e METRYKAAide-soignante,- Monsieur LE CHAPELAIN St\u00e9phaneAdjoint administratif principal 1ere classe,- Monsieur LENOBLE ChristianAdjoint au maire,- Monsieur LORINO AntonioAdjoint technique 1ere classe des \u00e9tablissements d'enseignement,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 49\n- Madame MANCIAUX Odile n\u00e9e ROTHAdjoint administratif principal 1ere classe,- Monsieur MANGON PhilippeCharg\u00e9 d'\u00e9tudes informatiques,- Madame MARCHAL LaurenceInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Madame MENEGUZ Guyl\u00e8ne n\u00e9e DELIGNONAssistant socio \u00e9ducatif 1ere classe a,- Monsieur MISERERE G\u00e9rardOuvrier polyvalent,- Madame MOINEAUX FabienneAssistante de conservation principale 1er classe,- Madame MONCEL Catherine n\u00e9e GRILLETAdjoint administratif principal 1 classe,- Monsieur MONSKI OlivierAgent de maitrise principal,- Madame MOREAU Marie-Odile n\u00e9e CHRETIENAdjoint technique Tere classe des etablissements d'enseignement,- Monsieur MOREL PhilippeCharge de travaux,- Monsieur OHMER ChristopheOuvrier principal premi\u00e8re classe,- Monsieur ORY NicolasAdjoint technique principal de 1\" classe des \u00e9tablissements d'enseignement,- Monsieur PAQUIN DenisAdjoint au maire,- Madame PAUL Corinne n\u00e9e VILLAAdjoint administratif principal 2\u00b0 classe,- Madame PAUSEIRO Maria n\u00e9e TEIXEIRAAdjointe administrative principale 1 classe,- Monsieur PEGUY-NAUROY VincentAdministrateur territorial,- Madame PENET Fabienne n\u00e9e SINTIVER\u00e9dacteur,- Monsieur PESCE LucienAdjoint au maire,- Monsieur PETIT FrancisAgent de maitrise principal,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 50\n- Monsieur PETIT Jean-LucConseiller municipal,- Madame PIQUARD AnneInfirmi\u00e8re en soins g\u00e9n\u00e9raux de 2\u00b0 grade,- Monsieur PLAID Lionel\u00e9ducateur technique sp\u00e9cialis\u00e9,- Monsieur POHIN Jean-Fran\u00e7oisAttach\u00e9 principal,- Monsieur RUP AlainCharge de mission,- Madame SABATINI Nadine n\u00e9e BEOTR\u00e9dactrice principale 1\u00e9re classe,- Monsieur SABATINI YvesAdjoint administratif principal 1ere classe,- Monsieur SABBA WalterAssistant d'enseignement artistique principal 1\u00b0 classe,- Monsieur SCHMITT LaurentAgent de maitrise principal,- Monsieur SCHNITZLER DidierResponsable de service,- Madame SERVAIS Marie-Christine n\u00e9e PARMENTIERAdjoint administratif principal 1ere classe,- Monsieur SEYWERT-MAI Jean-Fran\u00e7oisIng\u00e9nieur,- Monsieur SIMARD Jean-No\u00eblAgent de maitrise principal,- Madame SIMONAIRE Fran\u00e7oise n\u00e9e PETITFILSR\u00e9dacteur principal 1ere classe,- Monsieur SOULIGNAC PatrickAttach\u00e9 principal,- Monsieur VANDER TAELEM HerveTechnicien sup\u00e9rieur hospitalier de 1\u00b0 classe,- Madame VANESON Yvette n\u00e9e NICOLAYConseill\u00e8re municipale,- Monsieur VARNIER G\u00e9rardAdjoint administratif territorial principal de 1ere classe,- Monsieur WANTZ ChristianAdjoint technique 1ere classe des \u00e9tablissements d'enseignement,\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 51\nArticle 4 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunaladministratif de Nancy dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification.Article 5 : Le sous-pr\u00e9fet de l'arrondissement de Toul est charg\u00e9 de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9qui sera ins\u00e9r\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture.\nNancy le 18/07/2024\nLe pr\u00e9fet\nPr\u00e9fecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n\u00b0093 du 26/07/2024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b002/2024 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 52","date":"2024-07-26","first_seen_on":"2025-01-07T02:34:49+00:00","id":"23d209f125753a7731f633c05675e5e4176335d87671f0a4d8b63ab6f03044a4","name":"Num\u00e9ro 93 du 26 juillet 2024","pdf_creation_date":"2024-07-26T13:10:32+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"CET","url":"https://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/contenu/telechargement/32290/244914/file/Num%C3%A9ro%2093%20du%2026%20juillet%202024.pdf"}