{"administration":"pref77","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Seine-et-Marne","content":"PR\u00c9FET\nDE LA SEINE-ET-\nMARNE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b0D77-19-07-2024\nPUBLI\u00c9 LE 19 JUILLET 2024\nSommaire\nPREFECTURE  DE SEINE-ET-MARNE / Cabinet du pr\u00e9fet\nD77-2024-07-19-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2024-CAB-BSIR-1054 du 19/07/2024\n(4 pages) Page 3\n2\nPREFECTURE  DE SEINE-ET-MARNE\nD77-2024-07-19-00001\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2024-CAB-BSIR-1054 du 19/07/2024\nPREFECTURE  DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-07-19-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2024-CAB-BSIR-1054 du 19/07/2024 3\n\u2014,\nPREFECTURE /ap) PREFETDE POLICE | \u00dc ) DE SEINE-ET-MARNEo Libert\u00e9\u00cbgg\u00e6i e Egalit\u00e9Fraternit\u00e9 | Fraternit\u00e9\nL_e Pr\u00e9fet de Seine-et-MarneChevalier de la L\u00e9gion d'honneurOfficier de l'ordre national du m\u00e9riteArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2024-CAB-BSIR-1054 du 19/07/2024portant interdiction de transport, d\u00e9tention et usage, de tout article pyrotechnique\u00e0 proximit\u00e9 des sites d'h\u00e9bergement des compagnies de Marcheen Seine-et-MarneVU le r\u00e9glement (CE) n\u00b01272/2008 du Parlefnent europ\u00e9en et du Conseil du 16 d\u00e9cembre 2008 modifi\u00e9relatif \u00e0 la classification, \u00e0 I'\u00e9tiquetage et \u00e0 'emballage des substances et des m\u00e9langes ;VU le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, notamment ses articles L.2214-4, L.2215-1, L.2215-3 etL.2216-1 ; |VU le Code p\u00e9nal, notamment ses articles 322-5 et 322-11-1 et R.610-5 ;VU le Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, notamment ses articles L122-1, L122-2 et L.742-2 et R.311-1 ;VU le d\u00e9cret n\u00b02004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;VU le d\u00e9cret n\u00b02010-455 du 4 mai 2010 relatif \u00e0 la mise sur le march\u00e9 et au contr\u00f4le des produitsexplosifs ;VU le d\u00e9cret n\u00b02010-580 du 31 mai 2010 relatif \u00e0 l'acquisition, la d\u00e9tention et l'utilisation des artificesde divertissement et des articles pyrotechniques destin\u00e9s au th\u00e9\u00e2tre ;VU le d\u00e9cret n\u00b02015-799 du 1 juillet 2015 relatif aux produits et \u00e9quipements \u00e0 risques ;VU le d\u00e9cret n\u00b02015-1475 du 14 novembre 2015 portant application de la loi n\u00b055-385 du 3 avril 1955 ;VU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 20 juillet 2022 par lequel M. Laurent NUNEZ,pr\u00e9fet, coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme, est nomm\u00e9 pr\u00e9fetde police (hors classe) ;VU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 6 septembre 2023 par lequel M. Pierre ORY estnomm\u00e9 pr\u00e9fet de Seine-et-Marne ;VU le d\u00e9cret n\u00b02024-107 du 14 f\u00e9vrier 2024 relatif aux comp\u00e9tences du pr\u00e9fet de police et \u00e0 celles dupr\u00e9fet de police des Bouches-du-Rh\u00f4ne pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, ainsi qu'\u00e0la comp\u00e9tence territoriale de certaines directions de la pr\u00e9fecture de police ;\nPREFECTURE  DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-07-19-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2024-CAB-BSIR-1054 du 19/07/2024 4\nVU l'arr\u00eat\u00e9 du pr\u00e9fet de police n\u00b02024-00816 du 17 juin 2024 modifi\u00e9 portant d\u00e9l\u00e9gation de signatureau pr\u00e9fet de Seine-et-Marne ;CONSID\u00c9RANT que, en application des articles L. 122-1 et L. 742-2 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, del'article 11 du d\u00e9cret du 29 avril 2004, du d\u00e9cret du 14 f\u00e9vrier 2024 et de l'arr\u00eat\u00e9 du 17 juin 2024susvis\u00e9s, le pr\u00e9fet de d\u00e9partement a la charge de l'ordre public, notamment la pr\u00e9vention des atteintes\u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens ;CONSID\u00c9RANT, \u00e0 cet \u00e9gard, l'utilisation par des individus isol\u00e9s ou en r\u00e9union, tout articlepyrotechnique et incendiaire contre les forces de l'ordre et les services publics ;CONSIDERANT les risques d'incendies, accidentels ou volontaires, provoqu\u00e9s par des individus isol\u00e9sou en r\u00e9union contre des biens, en particulier des v\u00e9hicules et des batiments publics ;CONSID\u00c9RA_NT que les risques de troubles graves \u00e0 l'ordre public provoqu\u00e9s par la multiplication desusages d\u00e9tourn\u00e9s de certains artifices de divertissement, notamment \u00e0 l'encontre des forces de l'ordre,des v\u00e9hicules et des biens publics ;CONSID\u00c9RANT la n\u00e9cessit\u00e9 de pr\u00e9venir ces d\u00e9sordres par des mesures adapt\u00e9es et limit\u00e9es dans letemps en vue d'assurer la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens ;CONSID\u00c9RANT que plusieurs sites seine-et-marnais, h\u00e9bergent des effectifs appartenant \u00e0 diff\u00e9rentescompagnies de Marche destin\u00e9es \u00e0 la s\u00e9curisation des Jeux Olympiques et paralympiques Paris 2024 ;qu'en outre, du mat\u00e9riel sensible appartenant \u00e0 ces m\u00eames Compagnies de marche est stationn\u00e9 \u00e0l'int\u00e9rieur ou \u00e0 proximit\u00e9 imm\u00e9diate de ces sites;CONSID\u00c9RANT que les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 pr\u00e9sentent le caract\u00e8re d'un\u00e9v\u00e9nement aux enjeux de s\u00e9curit\u00e9 in\u00e9dits ; que son caract\u00e8re symbolique fait de cet \u00e9v\u00e9nement et de |tout ce qui y concourt une cible pour les actions visant \u00e0 compromettre son bon d\u00e9roulement ou sabonne s\u00e9curisation ; | uyCONSIDERANT qu''au regard de l'ensemble de ces \u00e9l\u00e9ments, dans ce contexte politique et social ausurcro\u00eet sensible au niveau national et local, il existe un risque r\u00e9el d'actions collectives visant \u00e0perturber le bon d\u00e9roulement de I'\u00e9v\u00e9nement que representent les Jeux olymplques et paralympiques ;qu'ainsi des actions de nature \u00e0 cr\u00e9er des troubles graves \u00e0 l'ordre public au cours de cet \u00e9v\u00e9nement nesont pas \u00e0 exclure ; que le 16 juillet 2024, d\u00e8s l'installation des effectifs, l'h\u00f4tel Campanile situ\u00e9 \u00e0Dammarie-L\u00e8s-Lys a fait l'objet de tirs de mortiers alors qu'\u00e9tait h\u00e9berg\u00e9e la compagnle de Marche dela direction interd\u00e9partementale de la police nationale, venue pr\u00eater main forte \u00e0 Paris pour la p\u00e9riodedes Jeux Olympiques ;CONSID\u00c9RANT que les r\u00e9seaux sociaux participent \u00e0 la diffusion des adresses des sites h\u00e9bergeant desCompagnies de Marche associ\u00e9e \u00e0 des appels \u00e0 s'en prendre physiquement tant aux batiments qu'\u00e0leurs occupants ;. CONSID\u00c9RANT, en outre, le niveau \u00e9lev\u00e9 et la pr\u00e9gnance de la menace terroriste qui mobilisent, dansle cadre du plan VIGIPIRATE, les forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure pour assurer la s\u00e9curisation g\u00e9n\u00e9rale de lar\u00e9gion d'\u00cele-de-France et que, d\u00e8s lors, elles ne sauraient \u00eatre distraites de cette mission prioritaire ;CONSID\u00c9RANT qu'il appartient \u00e0 l'autorit\u00e9 de police comp\u00e9tente de prendre les mesures adapt\u00e9es,n\u00e9cessaires et proportionn\u00e9es visant \u00e0 garantir la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens ; que les mesures\u00e9dict\u00e9es temporairement par le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 r\u00e9pondent \u00e0 ces objectifs ;\nPREFECTURE  DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-07-19-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2024-CAB-BSIR-1054 du 19/07/2024 5\nARRETEARTICLE 1%*: La d\u00e9tention, le transport et l'usage par des pa_rtie_uliers d'articles pyrotechniques, estinterdit dans un p\u00e9rim\u00e8tre de 100 m\u00e8tres des sites figurant dans l'annexe.ARTICLE 2 : Toute violation de l'interdiction \u00e9dict\u00e9e du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera punie d'une amende pr\u00e9vuepour les contraventions de 1 classe.ARTICLE 3 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral entrera en vigueur d\u00e8s sa publication au recueil des actesadministratifs de la pr\u00e9fecture et prendra fin, en fonction des sites, le lendemain 8h00 de la date,indiqu\u00e9e dans l'annexe, de d\u00e9part des effectifs.ARTICLE 4: La pr\u00e9sente d\u00e9cision peut \u00eatre contest\u00e9e selon les voies de recours et dans les d\u00e9laismentionn\u00e9s ci-dessous. :ARTICLE 5 : Le sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet, les sous-pr\u00e9fets d'arrondissement, le directeurinterd\u00e9partemental de la police nationale de Seine-et-Marne, Madame le Colonel commandant legroupement de gendarmerie d\u00e9partementale de Seine-et-Marne et les maires des communes abritantsur leur territoire des sites d'h\u00e9bergement des compagnies de Marche sont charg\u00e9s, chacun en ce qui leconcerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de lapr\u00e9fecture et dont un exemplaire sera transmis aux procureurs de la R\u00e9publique pr\u00e8s les tribunauxjudiciaires de Fontainebleau, Meaux et Melun.\nPour le Pr\u00e9fet de police de Paris et pard\u00e9l\u00e9gation,Le Df\u00e9fet de Seine-et-Marne\nDans les deux mois \u00e0 compter de la notification de la presente d\u00e9cision les recours suivants peuvent \u00eatre introduits :. un recours graaeux adress\u00e9 \u00e0 M. le Pr\u00e9fet de Seine-et-Marne, cabinet, bureau de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, 12 rue des Saints- P\u00e8res, 77010Melun Cedex ;. un recours hi\u00e9rarchique adress\u00e9 \u00e0 M. le Ministre de l'Int\u00e9rieur, Place Beauvau, 75800 Paris cedex 08 ;. un recours contentieux adress\u00e9 au tribunal administratif de Melun, 43 Rue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle, 77000 Melun. Le tribunal administratifpeut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accessible par le site internet www.telerecours.fr. Ce recoursjuridictionnel doit.\u00eatre d\u00e9pos\u00e9 au plus tard avant I' expiration du 2\u00b0 mois suivant la date de notification de la d\u00e9cision contest\u00e9e (ou bien du 2\u00b0mois suivant la date du rejet de votre recours gracieux ou hi\u00e9rarchique).Aucun de ces recours ne suspend l'application de la pr\u00e9sente d\u00e9cision.Les recours doivent \u00eatre \u00e9crits, exposer les arguments ou faits nouveaux et comprendre la copie de l'arr\u00eat\u00e9 contest\u00e9.En I'absence de r\u00e9ponse au recours gracieux ou hi\u00e9rarchique dans un d\u00e9lai de mois \u00e0 compter de la r\u00e9ception de votre recours par l'administration,votre demande devra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme rejet\u00e9e (d\u00e9cision implicite de rejet)\nPREFECTURE  DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-07-19-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2024-CAB-BSIR-1054 du 19/07/2024 6\nAVON (77210)1 Avenue des Marronniers| (77700) |2 All\u00e9e de l'Orme Rond |H\u00f4tel 11/09/2024BRIE-COMTE-ROBERT (77170) Zone De La Haie Passart, Rue Gustave Eiffel |H\u00f4tel 10/09/2024; - EORGES {77600) |ZAC du Centre Ville, 8 Av. Marie Curie, JH\u00f4tel 10/09/2024CHAMPS-SUR-MARNE (77420) [Cite Descartes, 8 Boulevard Newton, [H\u00f4tel 10/09/2024CHAMPS-SUR-MARNE (77420) ' |24 BJ Newton \\Crous Creteil 19/08/2024CHELLES (77500) EAE de la Tuilerie [H\u00f4tel 10/09/2024CHELLES (77500) 32 Av de l'Europe ICRIDE 19/08/2024_ - (77380) ___|40 rue Ren\u00e9 Dumont [H\u00f4tel 13/09/2024DAMMARIELES-LYS (77190) 346 rue Bernard de P\u00f4ret H\u00f4tel 10/09/2024ERMERAINVILLE (77184) 46 Bd de Beaubourg [H\u00f4tel 13/09/2024FONTAINEBLEAU {77300) 11 rue Victor Hugo 19/08/2024FONTAINEBLEAU (77300) Coll\u00e9ge jeanne D'arc, 1 rue Saint Mery Lyc\u00e9e priv\u00e9 15/08/2024FONTAINEBLEAU (77300) Lyc\u00e9e St-Aspais, 18 BD Maginot Lyc\u00e9e priv\u00e9 15/08/2024|LE MESNIL-AMELOT (77990) Rue du Stade H\u00f4tel 13/09/2024|LE MESNIL-AMELOT (77980) '|1 bis, Rue de Paris H\u00f4tel 13/08/2024(LE MESNIL-AMELOT (77990) 34 - 36 Rue de Paris _ |H\u00f4tel 10/09/2024(LE MESNIL-AMELOT (77990) 1 rue de la Chapelle H\u00f4tel 09/09/2024LIEUSAINT (77420) 42 Points de vue - Autre 15/08/2024[MAGNYLE-HONGRE (77703) 10, 20 et 40 avenue de la Fosse des Pressoirs |H\u00f4tel 13/09/2024MEAUX (77100) 132 avenue de la Victoire - RN 3 H\u00f4tel 13/09/2024MEAUX (77100) 1 Rue de la Cave aux H\u00e9rons |H\u00f4tel 10/09/2024MELUN (77000) | 81 Av. de Meaux |H\u00f4tel 10/09/2024(MONTEVRAIN (77144) 2 avenue de l'Europe [H\u00f4tel 10/09/2024|MONTEVRAIN (77144) 6, rue de la Gare H\u00f4tel 10/09/2024|MONTEVRAIN (77144) 2 Place jean Monnet _ H\u00f4tel 10/09/2024INANTEUILLES-MEAUX (77100) __|21 et 23 avenue de la Foul\u00e9e |H\u00f4tel 13/09/2024|PONTAULT-COMBAULT (77340) |Rue des Cygnes |H\u00f4tel 10/09/2024 __ A M (77340) |2, ZA La T\u00eate De Buis, N4 |H\u00f4tel 10/09/2024PROVINS (77160) Route de Chalautre la Petite ICRIDE 19/08/2024(77950) 6 Rue du Perre, Rue Saint-Nicolas, [H\u00f4tel 10/09/2024| {77700) 18 Cour de l'Elbe [H\u00f4tel 09/09/2024TORCY 77200 34 rue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle lH\u00f4tel 10/09/2024TORCY 77200 Rue Anne Franck |H\u00f4tel 10/09/2024VERT SAINT DENIS (77240) ZAE jean Monet [H\u00f4tel 10/09/2024VERT SAINT DENIS (77240) ZAE - 260 avenue de l'Europe |H\u00f4tel 10/09/2024\nPREFECTURE  DE SEINE-ET-MARNE - D77-2024-07-19-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2024-CAB-BSIR-1054 du 19/07/2024 7","date":"2024-07-19","first_seen_on":"2025-01-17T15:57:09+00:00","id":"24703be9e3aa644e0571d10bd3258d0cc198dc0d0ebfb20b28af6698b6c33542","name":"RAA n\u00b0D77-19-07-2024-special","pdf_creation_date":"2024-07-19T08:31:35+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"CET","url":"https://www.seine-et-marne.gouv.fr/contenu/telechargement/62689/520296/file/RAAn%C2%B0D77-19-07-2024-special.pdf"}