{"administration":"prefidf","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \u00cele-de-France","content":"PREFECTURE\nREGION ILE DE\nFRANCE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b0IDF-017-2024-04\nPUBLI\u00c9 LE 8 AVRIL 2024\nSommaire\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" /\nIDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04 Approbation du compte\nde gestion et du compte administratif 2023 (77 pages) Page 3\n2\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \n\"Le CENTQUATRE-PARIS\"\nIDF-2024-04-03-00007\n4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04 Approbation du\ncompte de gestion et du compte administratif\n2023\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 3\n\u00cb\nLLLLLLLCENT\nUATRE\n#104PARIS\n \n D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024 -04 du 3 avril 2024 CENTQUATRE -PARIS \nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 \n \n \nD\u00c9LIB\u00c9RATION N\u00b02024 -04 EPCC CENTQUATRE -PARIS \nObjet : Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2023 \n \nLe Conseil d'a dministration , \nVu le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territ oriales, notamment l'article L.1431 -7 ; \nVu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02008 -267-2 du 23 septembre 2008 portant cr\u00e9ation de l '\u00e9tablissement public de \ncoop\u00e9ration culturelle \u00e0 caract\u00e8re industriel et commercial d\u00e9nomm\u00e9 Le CENTQUATRE -PARIS et \nl'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b02019 -12-26 du 26 d\u00e9cembre 2019 portant adh\u00e9sion de la commune de Pantin \net modification des statuts de l '\u00e9tablissement ; \nVu les statuts du CENTQUATRE -PARIS , notamment les articles 9 et 15.2 ; \nVu la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b0 2022 -23 du 7 d\u00e9cembre 2022 portant approbation du budget primitif 2023 ; \nVu la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02023 -04 du 12 avril 2023 approuvant le budget suppl\u00e9mentaire 2023 ; \nVu la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02023 -11 du 18 octobre 2023 portant approbation de la d\u00e9cision modificative \nn\u00b001 ; \nD\u00c9LIB\u00c8RE \n \nArticle 1 : APPROUVE le com pte de gestion de l'exercice 2023 figurant en annexe \nArticle 2 : APPROUVE le compte administratif de l 'exercice 2023 figurant en annexe. \n \n \n \n15 Administrateurs pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s \n15 Voix pour __ Contre __ Abstentions \n \nLa d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \nLe 3 Avril 2024 \n \n La Pr\u00e9sidente du Conseil d 'administration \n Carine ROLLAND \n SIGN\u00c9 \n Etablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 4\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\nREPUBLIQUE FRAN\u00c7AISE\nNum\u00e9ro SIRET COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT\n50837292700014 104 CENT QUATRE EPCC\nPOSTE COMPTABLE DE : Directeur R\u00e9gional des Finances Publiques\nSERVICE PUBLIC LOCAL\nM. 4 (1)\nCompte administratif\nBUDGET : 02- BUDGET PRINCIPAL (2)\nANNEE 2023\n(1) Compl\u00e9ter en fonction du service public local et du plan de comptes utilis\u00e9 : M. 4, M. 41, M. 42, M. 43, M. 44 ou M. 49.\n(2) Indiquer le budget concern\u00e9 : budget principal ou libell\u00e9 du budget annexe.\nPage |\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 5\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\nSommaire\nI - Informations g\u00e9n\u00e9rales\nModalit\u00e9s de vote du budget +\nII - Pr\u00e9sentation g\u00e9n\u00e9rale du compte administratif\nA1 - Vue d'ensemble - Ex\u00e9cution du budget et d\u00e9tail des restes \u00e0 r\u00e9aliser 5\nA2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres 7\nA3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 8\nB1 - Balance g\u00e9n\u00e9rale du budget - D\u00e9penses 9\nB2 - Balance g\u00e9n\u00e9rale du budget - Recettes 10\nIII - Vote du compte administratif\nA1 - Section d'exploitation - D\u00e9tail des d\u00e9penses 11\nA2 - Section d'exploitation - D\u00e9tail des recettes 13\nB1 - Section d'investissement - D\u00e9tail des d\u00e9penses 14\nB2 - Section d'investissement - D\u00e9tail des recettes 15\nB3 - Op\u00e9rations d'\u00e9quipement - D\u00e9tail des chapitres et articles ' 16\nIV - Annexes\nA - El\u00e9ments du bilan\nA1.1 - Etat de la dette - D\u00e9tail des cr\u00e9dits de tr\u00e9sorerie Sans Objet\nA1.2 - Etat de la dette - R\u00e9partition par nature de dette Sans Objet\nA1.3 - Etat de la dette - R\u00e9partition des emprunts par structure de taux Sans Objet\nA1.4 - Etat de la dette - Typologie de la r\u00e9partition de l'encours Sans Objet\nA1.5 - Etat de la dette - D\u00e9tail des op\u00e9rations de couverture Sans Objet\nA1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticip\u00e9 d'un emprunt avec refinancement Sans Objet\nA1.7 - Etat de la dette - Emprunts ren\u00e9goci\u00e9s au cours de l'ann\u00e9e N Sans Objet\nA1.8 - Etat de la dette - Autres dettes \" Sans Objet\nA2 - M\u00e9thodes utilis\u00e9es pour les amortissements Sans Objet\nA3.1 - Etat des provisions et des d\u00e9pr\u00e9ciations Sans Objet\nA3.2 - Etalement des provisions Sans Objet\nA4.1 - Equilibre des op\u00e9rations financi\u00e8res - D\u00e9penses Sans Objet\nA4.2 - Equilibre des op\u00e9rations financi\u00e8res - Recettes Sans Objet\nA5.1.1 - Etat de ventilation des d\u00e9penses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (1) Sans Objet\nA5.1.2 - Etat de ventilation des d\u00e9penses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (1) Sans Objet\nA5.2.1 - Etat de ventilation des d\u00e9p. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1) Sans Objet-\nA5.2.2 - Etat de ventilation des d\u00e9p. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (1) Sans Objet\nA5.3.1 - Etat de ventilation des d\u00e9penses li\u00e9es \u00e0 la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet\nA5.3.2 - Etat de ventilation des d\u00e9penses li\u00e9es \u00e0 la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet\nA6 - Etat des charges transf\u00e9r\u00e9es Sans Objet\nA7 - D\u00e9tail des op\u00e9rations pour le compte de tiers Sans Objet\nA8.1 - Variation du patrimoine (article R. 23 13-3 du CGCT) - Entr\u00e9es Sans Objet\nA8.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties Sans Objet\nA8.3 - Op\u00e9rations li\u00e9es aux cessions Sans Objet\nA9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entr\u00e9es Sans Objet\nA9.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties ; Sans Objet\nA10 - Etat des travaux en r\u00e9gie Sans Objet\nB - Engagements hors bilan\nB1.! - Etat des emprunts garantis par la r\u00e9gie ; Sans Objet\nB1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet\nB1.3 - Subventions vers\u00e9es dans le cadre du vote du budget Sans Objet\nB1.4 - Etat des contrats de cr\u00e9dit-bail Sans Objet\nB1.5 - Etat des contrats de partenariat public-priv\u00e9 Sans Objet\nB1.6 - Etat des autres engagements donn\u00e9s Sans Objet\nB1.7 - Etat des engagements re\u00e7us Sans Objet\nB2.1 - Etat des autorisations de programme et des cr\u00e9dits de paiement aff\u00e9rents Sans Objet\nB2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des cr\u00e9dits de paiement aff\u00e9rents Sans Objet\nC - Autres \u00e9l\u00e9ments d'informations\nC1.1 - Etat du personnel Sans Objet\nC1.2 - Etat du personnel de la collectivit\u00e9 ou de l'\u00e9tablissement de rattachement employ\u00e9 par la r\u00e9gie Sans Objet\nC2 - Liste des organismes dans lesquels a \u00e9t\u00e9 pris un engagement financier (2) Sans Objet\nC3 - Liste des services individualis\u00e9s dans un budget annexe (3) Sans Objet\nC4 - Pr\u00e9sentation agr\u00e9g\u00e9e du budget principal et des budgets annexes Sans Objet\nPage 2\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 6\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\nD - Arr\u00e9t\u00e9 et signatures\nD - Arr\u00e9t\u00e9 et signatures 17\n(1) Ces \u00e9tats ne sont obligatoires que pour les r\u00e9gies rattach\u00e9es \u00e0 des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant d\u00e9cid\u00e9 d'\u00e9tablir un budget unique pour\nleurs services de distribution d'eau potable et d'assainissement dans les conditions fix\u00e9es par l'article L. 2224-6 du CGCT. Ils n'existent qu'en M49.\n(2) Ces \u00e9tats ne sont obligatoires que pour les r\u00e9gies rattach\u00e9es \u00e0 des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), \u00e0 des groupements comprenant au moins une commune\nde 3 500 habitants et plus (art. L.5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et \u00e0 leurs \u00e9tablissements publics.\n(3) Uniquement pour les services dot\u00e9s de l'autonomie financi\u00e8re et de la personnalit\u00e9 morale.\nPr\u00e9ciser, pour chaque annexe, si l'\u00e9tat est sans objet le cas \u00e9ch\u00e9ant.\nPage 3\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 7\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\n| | | \u2014 INFORMATIONS GENERALES |\nMODALITES DE VOTE DU BUDGET\n| \u2014 L'assembl\u00e9e d\u00e9lib\u00e9rante a vot\u00e9 le pr\u00e9sent budget par nature :\n- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement ;\n- au niveau (1) du chapitre pour la section d'investissement.\n- sans (2) les chapitres \u00ab op\u00e9rations d'\u00e9quipement \u00bb de l'\u00e9tat III B 3.\nLa liste des articles sp\u00e9cialis\u00e9s sur lesquels l'ordonnateur ne peut proc\u00e9der \u00e0 des virements d'article \u00e0 article est la suivante :\nIl \u2014 En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est r\u00e9put\u00e9 vot\u00e9 par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre\nde d\u00e9pense \u00ab op\u00e9ration d'\u00e9quipement \u00bb.\n1l \u2014 Les provisions sont (3) semi-budg\u00e9taires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .\n(1) \u00c0 compl\u00e9ter par \u00ab du chapitre \u00bb ou \u00ab de l'article \u00bb.\n(2) Indiquer \u00ab avec \u00bb ou \u00ab sans \u00bb les chapitres op\u00e9rations d'\u00e9quipement.\n(3) A compl\u00e9ter par un seul des deux choix suivants :\n- semi-budg\u00e9taires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement),\n- budg\u00e9taires (d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b0 .......... QUs ).\nPage 4\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 8\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\nIl - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF\nVUE D'ENSEMBLE A1\nEXECUTION DU BUDGET\nDEPENSES RECETTES SOLDE L \u00e4))(ECUTION\nREALISATIONS \" o |\nDE L'EXERCICE Section d'exploitation A 17 170 485,85 G 16 611 034,74 | G-A 559 451,11\n(mat;f:st)s et || Section d'investissement B 862 643,27 | H 381 928,52 | H- -480 714,75\n+ +\nReport en section c 0,00 | 1 1 065 708,60\nFE',E;?E'T:CSI gEE d'exploitation (002) (si d\u00e9ficit) (si exc\u00e9dent)\nN-1 Report en section D 0,00 | J 2 076 574,23\nd'investissement (001) (si d\u00e9ficit) (si exc\u00e9dent)\nDEPENSES RECETTES SOLDE D'(E:)'ECUT'ON\nTOTAL (r\u00e9alisations + reports) P 18 033 129,12 | \u0178 20 135 246,09 || =a-p 2 102 116,97\nA+B+C+D G+H+Ii+J\nSection d'exploitation E 0,00 | k 0,00\nRESTES A REALISER A\nREPORTER EN N+1 (2) Section d'investissement F 282 676,30 | L- 200 000,00 |\nTOTAL des restes a r\u00e9aliser a \"E 282 676,30 | = koL 200 000,00\nreporter en N+1\nSOLDEDEPENSESRS D'EXECUTION (1)\nSection d'exploitation | = A+C+E 17 170 485,85 | = G+I+k 17 676 743,34 506 257,49\nRESULTAT Section\nCUMULE d'ihvestissement = B+D+F 1145 319,57 | =H+4+L 2 658 502,75 1 513 183,18\nTOTAL CUMULE - 18 315 805,42 | \" 20 335 246,09 2 019 440,67\nA+B+C+D+E+F G+H+l+J+K+L\nDETAIL DES RESTES A REALISER\nChap. Libell\u00e9 D\u00e9penses engag\u00e9es non Titres restant \u00e0 \u00e9mettre\nmandat\u00e9es\nTOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION E 0,00 | K 0,00\n011 Charges \u00e0 caract\u00e8re g\u00e9n\u00e9ral 0,00\n012 Charges de personnel, frais assimil\u00e9s 0,00\n014 Att\u00e9nuations de produits 0,00\n65 Autres charges de gestion courante 0,00\n66 Charges financi\u00e8res 0,00\n67 Charges exceptionnelles 0,00\n69 Imp\u00f4ts sur les b\u00e9n\u00e9fices et assimil\u00e9s 0,00\n70 Ventes produits fabriqu\u00e9s, prestations 0,00\n73 Produits issus de la fiscalit\u00e9 0,00\n74 Subventions d'exploitation 0,00\n75 Autres produits de gestion courante 0,00\n013 Att\u00e9nuations de charges 0,00\n76 Produits financiers 0,00\n77 Produits exceptionnels 0,00\nTOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F 282 676,30 | L 200 000,00\n10 Dotations, fonds divers et r\u00e9serves 0,00 0,00\n13 Subventions d'investissement 0,00 200 000,00\n16 Emprunts et dettes assimil\u00e9es 128 941,24 0,00\n18 Compte de liaison : affectat\u00ae (BA,r\u00e9gie) (6) 0,00 0,00\nPage 5\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 9\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\nChap. Libell\u00e9 D\u00e9penses engag\u00e9es non Titres restant \u00e0 \u00e9mettre\nmandat\u00e9es\n20 Immobilisations incorporelles 8 857,00 0,00\n21 Immobilisations corporelles 144 878,06 0,00\n22 Immobilisations re\u00e7ues en affectation (5) 0,00 0,00\n23 Immobilisations en cours 0,00 0,00\n26 Participat\u00b0 et cr\u00e9ances rattach\u00e9es 0,00 0,00\n27 Autres immobilisations financi\u00e8res 0,00 0,00\n(1) Indiquer le signe \u2014 si les d\u00e9penses sont sup\u00e9rieures aux recettes, et + si les recettes sont sup\u00e9rieures aux d\u00e9penses.\n(2) Les restes \u00e0 r\u00e9aliser de la section d'exploitation correspondent en d\u00e9penses, aux d\u00e9penses engag\u00e9es non mandat\u00e9es et non rattach\u00e9es telles qu'elles ressortent de la comptabilit\u00e9 des\nengagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donn\u00e9 lieu \u00e0 l'\u00e9mission d'un titre et non rattach\u00e9es (R. 2311-11 du CGCT).\nLes restes \u00e0 r\u00e9aliser de la section d'investissement correspondent en d\u00e9penses, aux d\u00e9penses engag\u00e9es non mandat\u00e9es au 31/12 de l'exercice pr\u00e9c\u00e9dent telles qu'elles ressortent de la\ncomptabilit\u00e9 des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donn\u00e9 lieu \u00e0 l'\u00e9mission d'un titre au 31/12 de l'exercice pr\u00e9c\u00e9dent (R. 2311-11 du CGCT).\n(3) Le chapitre 45 doit \u00eatre d\u00e9taill\u00e9 conform\u00e9ment au plan de comptes, tant en recettes qu'en d\u00e9penses.\nPage 6\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 10\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\nIl \u2014 PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF\nSECTION D'EXPLOITATION \u2014 CHAPITRES A2\nDEPENSES D'EXPLOITATION\nChap. Libell\u00e9 Cr\u00e9dits ouverts Cr\u00e9dits employ\u00e9s (ou restant \u00e0 employer)\n(BP+DM+RAR N-1) Restes \u00e0 Cr\u00e9dits- Charges A \u00ebMandats \u00e9mis ; r\u00e9aliser au annul\u00e9s (1)\nrattach\u00e9es\n31/12\n011 Charges \u00e0 caract\u00e8re g\u00e9n\u00e9ral 7 756 747,11 6 900 431,45 699 859,34 0,00 156 456,32\n012 Charges de personnel, frais assimil\u00e9s 8 814 416,00 8 087 487,38 662 072,64 0,00 64 855,98\n014 Att\u00e9nuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00\n65 Autres charges de gestion courante 442 638,78 251 458,27 100 708,96 0,00 90 471,55\nTotal des d\u00e9penses de gestion courante 17 013 801,89 15 239 377,10 1462 640,94 0.00 311 783,85\n66 Charges financi\u00e8res 100,00 0,00 0,00 0,00 100,00\n67 Charges exceptionnelles 121 600,00 86 539,29 0,00 0,00 35 060,71\n68 | Dotations aux provisions et d\u00e9pr\u00e9ciat\u00ae(2) 0,00 0,00 0,00\n69 Imp\u00f4ts sur les b\u00e9n\u00e9fices et assimil\u00e9s(3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00\n022 | D\u00e9penses impr\u00e9vues 0,00\nTotal des d\u00e9penses r\u00e9elles d'exploitation 17 135 501,89 15 325 916,39 1 462 640,94 0.00 346 944,56\n023 | Virement \u00e0 la section d'investissement (4) 0,00\n042 | Op\u00e9rat\u00b0 ordre transfert entre sections (4) 383 300,00 381 928,52 1 371,48\n043 | Op\u00e9rat\u00b0 ordre int\u00e9rieur de la section 0,00 0,00 0,00\n(uniquement en M44) (4)\nTotal des d\u00e9penses d'ordre d'exploitation 383 300,00 381 928,52 1 371,48\nTOTAL 17 518 801,89 15 707 844,91 1462 640,94 0,00 348 316,04\nPour information 0,00\nD 002 D\u00e9ficit d'exploitation report\u00e9 de N-1\nRECETTES D'EXPLOITATION\nChap. Libell\u00e9 Cr\u00e9dits employ\u00e9s (ou restant \u00e0 employer)\nCr\u00e9dits ouverts r Restes \u00e0 Cr\u00e9dits\n(BP+DM+RAR N-1) Titres \u00e9mis ; r\u00e9aliser au annul\u00e9s\nrattach\u00e9es\n31/12\n013 Att\u00e9nuations de charges 30 000,00 19 072,71 0,00 0,00 10 927,29\n70 Ventes produits fabriqu\u00e9s, prestations 4 504 339,00 3 968 940,37 149 226,00 0,00 386 172,63\n73 Produits issus de la fiscalit\u00e9(5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00\n74 Subventions d'exploitation 9 657 471,00 9 259 539,69 317 402,00 0,00 80 529,31\n75 Autres produits de gestion courante 1 466 594,87 1 805 913,82 0,00 0,00 -339 318,95\nTotal des recettes de gestion courante 15 658 404,87 15 053 466,59 466 628,00 0,00 138 310,28\n76 Produits financiers 100,00 60,59 0,00 0,00 39,41\n77 Produits exceptionnels 1028 624,00 833 286,90 0,00 0,00 195 337,10\n78 Reprises sur provisions et d\u00e9pr\u00e9ciations (2) 73 403,00 73 403,00 0,00\nTotal des recettes r\u00e9elles d'exploitation 16 760 531,87 15 960 217,08 466 628.00 0.00 333 686,79\n042 Op\u00e9rat\u00ae ordre transfert entre sections (4) 185 000,00 184 189,66 810,34\n043 Op\u00e9rat\u00ae ordre int\u00e9rieur de la section 0,00 0,00 0,00\n(uniquement en M44) (4)\nTotal des recettes d'ordre d'exploitation 185 000,00 184 189,66 810,34\nTOTAL 16 945 531,87 16 144 406,74 466 628,00 0,00 334 497,13\nPour information\nR 002 Exc\u00e9dent d'exploitation report\u00e9 de N-11 065 708,60\n(1) Les cr\u00e9dits annul\u00e9s correspondent aux cr\u00e9dits ouverts desquels il convient de soustraire les cr\u00e9dits employ\u00e9s.\n(2) Si la r\u00e9gie applique le r\u00e9gime des provisions semi-budg\u00e9taires, ainsi que pour la dotation aux d\u00e9pr\u00e9ciations des stocks de fournitures et de marchandises, des cr\u00e9ances et des valeurs\nmobili\u00e8res de placement, aux d\u00e9pr\u00e9ciations des comptes de tiers et aux d\u00e9pr\u00e9ciations des comptes financiers.\n(3) Ce chapitre n'existe pas en M. 49.\n(4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.\n(5) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.\nPage 7\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 11\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\n|Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF\nSECTION D'INVESTISSEMENT \u2014- CHAPITRES | A3\nDEPENSES D'INVESTISSEMENT\nz ; Cr\u00e9dits ouverts , Restes \u00e0 r\u00e9aliser Cr\u00e9dits annul\u00e9s\nChap. Libell\u00e9 Mandats \u00e9mis\n(BP+DM+RAR N-1) au 31/12 (1)\n20 Immobilisations incorporelles 80 956,80 10 804,91 8 857,00 61 294,89\n21 Immobilisations corporelles 693 259,40 543 547,36 144 878,06 4 833,98\n22 Immobilisations re\u00e7ues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00\n23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00\nTotal des op\u00e9rations d'\u00e9quipement 0,00 0,00 0,00 0,00\nTotal des d\u00e9penses d'\u00e9quipement 774 216,20 554 352,27 153 735,06 66 128,87\n10 Dotations, fonds divers et r\u00e9serves 0,00 0,00 0,00 0,00\n13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00\n16 Emprunts et dettes assimil\u00e9es 253 042,58 124 101,34 128 941,24 0,00\n18 Compte de liaison : affectat\u00ae (BA,r\u00e9gie) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00\n26 Participat\u00b0 et cr\u00e9ances rattach\u00e9es 0,00 0,00 0,00 0,00\n27 Autres immobilisations financi\u00e8res 0,00 0,00 0,00 0,00\n020 D\u00e9penses impr\u00e9vues 0,00\nTotal des d\u00e9penses financi\u00e8res 253 042,58 124 101,34 128 941,24 0,00\n45... | Total des op\u00e9rations pour compte de tiers (4) 0,00 0,00 0,00 0,00\nTotal des d\u00e9penses r\u00e9elles d'investissement 1 027 258,78 678 453,61 282 676,30 66 128,87\n040 Op\u00e9rat\u00b0 ordre transfert entre sections (2) 185 000,00 184 189,66 810,34\n041 - Op\u00e9rations patrimoniales (2) 15 000,00 0,00 15 000,00\nTotal des d\u00e9penses d'ordre d'investissement 200 000,00 184 189,66 15 810,34\nTOTAL 1227 258,78 862 643,27 282 676,30 81 939,21\nPour information 0,00\nD 001 Solde d'ex\u00e9cution n\u00e9gatif report\u00e9 de N-1\nRECETTES D'INVESTISSEMENT\nChap. Libell\u00e9 Cr\u00e9dits ouverts ; \" u Restes \u00e0 r\u00e9aliser . ;\nTitres \u00e9mis Cr\u00e9dits annul\u00e9s\n(BP+DM+RAR N-1) au 31/12\n13 Subventions d'investissement 200 000,00 0,00 200 000,00 0,00\n16 Emprunts et dettes assimil\u00e9es (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00\n20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00\n21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00\n22 Immobilisations re\u00e7ues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00\n23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00\nTotal des recettes d'\u00e9quipement 200 000,00 0,00 200 000,00 0,00\n10 Dotations, fonds divers et r\u00e9serves 0,00 0,00 0,00 0,00\n106 R\u00e9serves (5) 0,00 0,00 0,00 0,00\n165 D\u00e9p\u00f4ts et cautionnements re\u00e7us 0,00 0,00 0,00 0,00\n18 Compte de liaison : affectat\u00b0 (BA,r\u00e9gie)(3) 0,00 0,00 0,00 0,00\n26 Participat\u00b0 et cr\u00e9ances rattach\u00e9es 0,00 0,00 0,00 0,00\n27 Autres immobilisations financi\u00e8res 0,00 0,00 0,00 0,00\nTotal des recettes financi\u00e8res 0,00 0,00 0,00 0,00\n45... | Total des op\u00e9rations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00\n(4)\nTotal des recettes r\u00e9elles d'investissement 200 000,00 0,00 200 000,00 0,00\n021 Virement de la section d'exploitation (2) 0,00\n040 Op\u00e9rat\u00ae ordre transfert entre sections (2) 383 300,00 381 928,52 1 371,48\n041 Op\u00e9rations patrimoniales (2) 15 000,00 0,00 15 000,00\nTotal des recettes d'ordre d'investissement 398 300,00 381 928,52 16 371,48\nTOTAL 598 300,00 381 928,52 200 000,00 16 371,48\nPour information 2 076 574,23\nR 001 Solde d'ex\u00e9cution positif report\u00e9 de N-1 =\n(1) Les cr\u00e9dits annul\u00e9s correspondent aux cr\u00e9dits ouverts auxquels il convient de soustraire les cr\u00e9dits employ\u00e9s.\n(2)DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 =\n(3) A servir uniquement, en d\u00e9pense, lorsque la r\u00e9gie effectue uneRI 041 ; DE 043 = RE 043.\ndotation initiale en esp\u00e8ces au profit d'un service public non personnalis\u00e9 qu'elle cr\u00e9e et, en recettes, lorsque le service non\npersonnalis\u00e9 re\u00e7oit une dotation en esp\u00e8ces de la part de sa collectivit\u00e9 de rattachement.\n(4) Seul le total des op\u00e9rations r\u00e9elles pour compte de tiers figure sur cet \u00e9tat (voir le d\u00e9tail Annexe IV A7).\n(5) Le compte 106 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.\nPage 8\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 12\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\nIl \u2014 PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il\nBALANCE GENERALE DU BUDGET B1\n1 \u2014 MANDATS EMIS (y compris sur les restes \u00e0 r\u00e9aliser N-1)\nEXPLOITATION Op\u00e9rations r\u00e9elles (1) | Op\u00e9rations d'ordre (2) TOTAL\n011 | Charges \u00e0 caract\u00e8re g\u00e9n\u00e9ral 7 600 290,79 7 600 290,79\n012 | Charges de personnel, frais assimil\u00e9s 8 749 560,02 8 749 560,02\n014 | Att\u00e9nuations de produits 0,00 0,00\n60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00\n65 Autres charges de gestion courante 352 167,23 352 167,23\n66 Charges financi\u00e8res 0,00 0,00 0,00\n67 Charges exceptionnelles 86 539,29 0,00 86 539,29\n68 Dot. Amortist, d\u00e9pr\u00e9ciat\u00ae, provisions 0,00 381 928,52 381 928,52\n69 Imp\u00e9ts sur les b\u00e9n\u00e9fices et assimil\u00e9s(4) 0,00 0,00\n71 Production stock\u00e9e (ou d\u00e9stockage) (3) 0,00 0,00\n| D\u00e9penses d'exploitation \u2014 Total 16 788 557,33 381 928,52 17 170 485,85\n+\nl D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1 | 0,00 |\n| TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES || 17 170 485,85 ||\nINVESTISSEMENT Op\u00e9rations r\u00e9elles (1) | Op\u00e9rations d'ordre (2) TOTAL\n10 Dotations, fonds divers et r\u00e9serves 0,00 0,00 0,00\n13 Subventions d'investissement 0,00 184 189,66 184 189,66\n14 Prov. R\u00e9glement\u00e9es, amort. d\u00e9rogatoires 0,00 0,00\n15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00\n16 Emprunts et dettes assimil\u00e9es (sauf 1688 non 124 101,34 0,00 124 101,34\nbudg\u00e9taire)\n18 Compte de liaison : affectat\u00b0 (BA,r\u00e9gie) 0,00 0,00\nTotal des op\u00e9rations d'\u00e9quipement 0,00 0,00\n20 Immobilisations incorporelles (6) 10 804,91 0,00 10 804,91\n21 Immobilisations corporelles (6) 543 547,36 0,00 543 547,36\n22 Immobilisations re\u00e7ues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00\n23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00\n26 Participations et cr\u00e9ances rattach\u00e9es 0,00 0,00 0,00\n27 Autres immobilisations financi\u00e8res 0,00 0,00 0,00\n28 Amortissement des immobilisations(reprises) 0,00 0,00\n29 D\u00e9pr\u00e9ciation des immobilisations 0,00 0,00\n39 D\u00e9pr\u00e9ciat\u00ae des stocks et en-cours ' ; 0,00 0,00\n45... | Total des op\u00e9rations pour compte de tiers (7) ) 0,00 0,00 0,00\n481 | Charges a r\u00e9partir plusieurs exercices , 0,00 0,00\n3... | Stocks 0,00 0,00 0,00\nD\u00e9penses d'investissement \u2014Total 678 453,61 184 189,66 862 643.27\n| __ D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE N-1 | 0,00 |\n| TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEE || 862 643,27 |\n) Y compris les op\u00e9rations relatives au rattachement des charges et des produits et les op\u00e9rations d'ordre semi-budg\u00e9taires.\n) Voir liste des op\u00e9rations d'ordre.\n) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).\n) Ce chapitre n'existe pas en M. 49.\n) Si la r\u00e9gie applique le r\u00e9gime des provisions budg\u00e9taires.\n) Hors chapitres \u00ab op\u00e9rations d'\u00e9quipement \u00bb.(1\n(2\n(3\n(4\n(5\n(6\n(7) Seul le total des op\u00e9rations pour compte de tiers figure sur cet \u00e9tat (voir le d\u00e9tail Annexe IV A7).\nPage 9\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 13\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\nIl - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il\n: BALANCE GENERALE DU BUDGET B2\n2 \u2014 Titres \u00e9mis (y compris sur les restes \u00e0 r\u00e9aliser N-1)\nEXPLOITATION Op\u00e9rations r\u00e9elles (1) \u00b0p\u00e9'\u00cb\u00cf'\u00b0'dre TOTAL\n013 | Att\u00e9nuations de charges 19 072,71 19 072,71\n60 Achats et variation des stocks (3) ' 0,00 0,00\n70 Ventes produits fabriqu\u00e9s, prestations 4 118 166,37 4 118 166,37\n71 Production stock\u00e9e (ou d\u00e9stockage)(3) 0,00 0,00\n72 Production immobilis\u00e9e 0,00 0,00\n73 Produits issus de la fiscalit\u00e9(7) 0,00 0,00\n74 Subventions d'exploitation 9 576 941,69 9 576 941,69\n75 Autres produits de gestion courante 1 805 913,82 1 805 913,82\n76 Produits financiers 60,59 0,00 60,59\nEF Produits exceptionnels 833 286,90 184 189,66 1 017 476,56\n78 Reprise amort., d\u00e9preciat\u00ae et provisions 73 403,00 0,00 73 403,00\n79 Transferts de charges 0,00 0,00\nRecettes d'exploitation \u2014 Total 16 426 845,08 184 189,66 16 611 034,74\nI R 002 EXCEDENT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1 | 1 065 708,60 |\n[ TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES | 17 676 743,34 |\n\u00c9 ccu ; Op\u00e9rations d'ordre\nINVESTISSEMENT Op\u00e9rations r\u00e9elles (1) (2) TOTAL\n10 Dotations, fonds divers et r\u00e9serves (sauf 106) 0,00 0,00 0,00\n13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00\n14 Prov. R\u00e9glement\u00e9es, amort. d\u00e9rogatoires 0,00 0,00\n15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00\n16 Emprunts et dettes assimil\u00e9es (sauf 1688 non 0,00 0,00 0,00\nbudg\u00e9taire)\n18 Comptes liaison : affectat\u00b0 BA, r\u00e9gies 0,00 0,00\n20 Immobilisations incorporelles(5) 0,00 0,00 0,00\n21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 0,00 0,00\n22 Immobilisations re\u00e7ues en affectation(5) 0,00 0,00 0,00\n23 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 0,00\n26 Participations et cr\u00e9ances rattach\u00e9es 0,00 0,00 0,00\n27 Autres immobilisations financi\u00e8res 0,00 0,00 0,00\n28 Amortissement des immobilisations 381 928,52 381 928,52\n29 D\u00e9pr\u00e9ciation des immobilisations (4) 0,00 0,00\n39 D\u00e9pr\u00e9ciat\u00ae des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00\n45... | Op\u00e9rations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00\n481 | Charges \u00e0 r\u00e9partir plusieurs exercices 0,00 0,00\n491 | D\u00e9pr\u00e9ciations des comptes de clients 0,00 0,00\n3... | Stocks 0,00 0,00 0,00\nRecettes d'investissement \u2014 Total 0.00 381 928,52 381 928,52\nr R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1 | 2 076 574,23 ll\n| AFFECTATION AUX COMPTES 106 | 0,00 |\nl TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 2 458 502,75 |\n(1) Y compris les op\u00e9rations relatives au rattachement des charges et des produits et les op\u00e9rations d'ordre semi-budg\u00e9taires.\n(2) Voir liste des op\u00e9rations d'ordre.\n(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).\n(4) Si la r\u00e9gie applique le r\u00e9gime des provisions budg\u00e9taires.\n(5) Hors chapitres \u00ab op\u00e9rations d'\u00e9quipement \u00bb.\n(6) Seul le total des op\u00e9rations pour compte de tiers figure sur cet \u00e9tat (voir le d\u00e9tail Annexe IV A7).\n(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.\nPage 10\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 14\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\nIIl \u2014 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF\nSECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES A1\nChap/ Libell\u00e9 (1) Cr\u00e9dits Cr\u00e9dits employ\u00e9s (ou restant \u00e0 employer)\nart (1) ouverts - Charges Restesa CRcns(BP+DM+RAR N-1) Mandats \u00e9mis raitscti\u00e9es r\u00e9aliser au annul\u00e9s\n31/12\n011 Charges \u00e0 caract\u00e8re g\u00e9n\u00e9ral (2) (3) 7 756 747,11 6 900 431,45 699 859.34 0,00 156 456,32\n6061 Fournitures non stockables (eau, \u00e9nergie 199 847,34 175 392,79 13 206,01 0,00 11 248,54\n6063 Fournitures entretien et petit \u00e9quipt 143 597,02 124 749,62 15 765,56 0,00 3 081,84\n6064 Fournitures administratives 6 875,67 6 875,67 0,00 0,00 0,00\n6066 Carburants 899,58 881,29 0,00 0,00 18,29\n6068 Autres mati\u00e9res et fournitures 119 498,34 98 644,86 15 825,24 0,00 5 028,24\n611 Sous-traitance g\u00e9n\u00e9rale 3 385 014,00 3 012 781,86 307 959,95 0,00 64 272,19\n6132 Locations immobili\u00e8res 50 353,11 47 891,26 0,00 0,00 2 461,85\n6135 Locations mobili\u00e8res 256 324,28 219 293,72 33 878,24 0,00 3152,32\n6137 Redevances, droits de passage, servitude 6 000,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00\n6156 Maintenance 1 061 052,26 929 666,34 131 385,93 0,00 -0,01\n6161 Multirisques 30 717,25 \" 30 717,25 0,00 0,00 0,00\n6168 Autres 1 879,67 1 579,67 300,00 0,00 0,00\n618 Divers 133 917,67 126 306,87 4 436,89 0,00 3 173,91\n6222 Commissions et courtages sur ventes 18 816,79 11 522,79 7 294,00 0,00 0,00\n6226 Honoraires 77 176,34 57 601,35 13 483,20 0,00 6 091,79\n6228 Divers 625,20 625,20 0,00 0,00 0,00\n6231 Annonces et insertions 387 847,22 364 304,90 19 662,54 0,00 3 879,78\n6236 Catalogues et imprim\u00e9s 98 345,03 92 737,60 2 754,52 0,00 2 852,91\n6238 Divers 4 765,39 1 233,01 3 532,38 0,00 0,00\n6241 Transports sur achats 124,59 124,59 0,00 0,00 0,00\n6248 Divers 266 005,38 219 892,70 43 032,77 0,00 3 079,91\n6251 Voyages et d\u00e9placements 273 679,37 246 171,56 21 864,78 0,00 5 643,03\n6256 Missions 60 464,41 48 999,66 1433,40 0,00 10 031,35\n6257 R\u00e9ceptions 297 677,63 249 197,77 ' 36 894,72 0,00 11 585,14\n6261 Frais d'affranchissement 28 412,46 28 404,66 7,80 0,00 0,00\n6262 Frais de t\u00e9l\u00e9communications 87 918,80 68 544,71 1768,63 0,00 17 605,46\n627 Services bancaires et assimil\u00e9s 5 562,90 5 562,90 0,00 0,00 0,00\n6281 Concours divers (cotisations) 502,50 502,50 0,00 0,00 0,00\n6283 Frais de nettoyage des locaux 683 091,58 658 279,43 24 494,78 0,00 317,37\n6288 Autres 5782,82 5782,82 0,00 0,00 0,00\n63512 | Taxes fonci\u00e9res 27 754,00 27 754,00 0,00 0,00 0,00\n63513 | Autres imp\u00f4ts locaux 19 360,56 19 360,56 0,00 0,00 0,00\n6358 Autres droits 1 546,95 1 546,95 0,00 0,00 0,00\n637 Autres imp\u00f4ts, taxes (autres organismes) 15 311,00 11 500,59 878,00 0,00 2 932,41\n012 Charges de personnel, frais assimil\u00e9s 8 814 416,00 8 087 487.38 662 072.64 0.00 64 855,98\n6211 Personnel int\u00e9rimaire 4 814,94 4 814,94 0,00 0,00 0,00\n6218 Autre personnel ext\u00e9rieur 134 279,26 134 279,26 0,00 0,00 0,00\n6312 Taxe d'apprentissage 35 242,19 35 242,19 0,00 0,00 0,00\n6318 Autres imp\u00f4ts, taxes et versements assim 6 555,00 6 555,00 0,00 0,00 0,00\n6332 Cotisations vers\u00e9es au F.N.A.L. 25 728,96 25 728,96 0,00 0,00 0,00\n6333 Particip. employeurs format\u00ae pro. cont. 90 751,25 90 751,25 0,00 0,00 0,00\n6334 Particip. employeurs effort construct\u00ae 23 392,60 1,96 23 390,64 0,00 0,00\n6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 2,00 2,00 0,00 0,00 0,00\n6411 Salaires, appointements, commissions 5 345 285,46 5 245 285,46 100 000,00 0,00 0,00\n6412 Cong\u00e9s pay\u00e9s 356 077,00 0,00 356 077,00 0,00 0,00\n6413 Primes et gratifications 36 491,40 36 491,40 0,00 0,00 0,00\n6414 Indemnit\u00e9s et avantages divers 75 367,41 75 367,41 0,00 0,00 0,00\n6451 Cotisations \u00e0 l'U.R.S.S.A.F. 1 385 663,69 1230 114,51 155 549,18 0,00 0,00\n6452 Cotisations aux mutuelles 56 851,02 56 851,02 0,00 0,00 0,00\n6453 Cotisations aux caisses de retraites 460 471,16 395 615,18 0,00 0,00 64 855,98\n6454 Cotisations au P\u00f4le emploi 245 579,86 245 579,86 0,00 0,00 0,00\n6458 Cotisat\u00ae autres organismes sociaux 179 550,02 175 990,01 3 560,01 0,00 0,00\n6472 Versements aux comit\u00e9s d'entreprise 37 182,19 27 141,32 10 040,87 0,00 0,00\n6474 Versement aux autres oeuvres sociales 47 057,94 33 603,00 13 454,94 0,00 0,00\n6475 M\u00e9decine du travail, pharmacie 15 859,65 15 859,65 0,00 0,00 0,00\n648 Autres charges de personnel 252 213,00 252 213,00 0,00 0,00 0,00\n014 Att\u00e9nuations de produits (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00\n65 Autres charges de gestion courante 442 638,78 251 458,27 100 708,96 0,00 90 471,55\n6512 Droits d'utilisat\u00ae - informatique nuage 22 832,05 21 771,79 0,00 0,00 1 060,26\n6518 Autres 411 325,07 221 212,79 100 708,96 0,00 89 403,32\n6541 Cr\u00e9ances admises en non-valeur 8479,97 8472,00 0,00 0,00 7,97\n658 Charges diverses de gestion courante 1,69 1,69 0,00 0,00 0,00\nTOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) 17 013 801,89 15 239 377,10 1462 640,94 0,00 311 783,85\n=(011+012+014+65)\n66 Charges financi\u00e9res (b) (5) 100,00 0,00 0,00 0,00 100,00\nPage 11\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 15\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\nChap/ Libell\u00e9 (1) Cr\u00e9dits Cr\u00e9dits employ\u00e9s (ou restant \u00e0 employer)\nSS ouverts | Mandats \u00e9mis | C'\u00e9rges et annul\u00e9s(BP+DM+RAR N-1) andats emis rattach\u00e9es realiser au\n31/12\n66111 | Int\u00e9r\u00eats r\u00e9gl\u00e9s \u00e0 l'\u00e9ch\u00e9ance 14 897 42 14 897,42 0,00 0,00 0,00\n66112 | Int\u00e9r\u00e9ts - Rattachement des ICNE -14 897,42 -14 897,42 0,00 0,00 0,00\n666 Pertes de change 100,00 0,00 0,00 0,00 100,00\n67 Charges exceptionnelles (c) 121 600,00 86 539,29 0,00 0,00 35 060,71\n6711 Int\u00e9r\u00e9ts moratoires, p\u00e9nalit\u00e9s / march\u00e9 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00\n6712 Amendes fiscales et p\u00e9nales 39 000,00 34 406,00 0,00 0,00 4 594,00\n6718 Autres charges exceptionnelles gestion 20 500,00 3 652,26 0,00 0,00 16 847,74\n673 Titres annul\u00e9s sur exercices ant\u00e9rieurs 61 100,00 48 481,03 0,00 0,00 12 618,97\n68 Dotations aux provisions et d\u00e9pr\u00e9ciat\u00b0 (d) (6) 0,00 0,00 0,00\n69 Imp\u00f4ts sur les b\u00e9n\u00e9fices et assimil\u00e9s (e) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00\n022 D\u00e9penses impr\u00e9vues (f) 0,00\nTOTAL DES DEPENSES REELLES 17 135 501,89 15 325 916,39 1 462 640,94 0,00 346 944,56\n= a+b+c+d+e+f\n023 Virement \u00e0 la section d'investissement 0,00\n042 Op\u00e9rat\u00ae ordre transfert entre sections (8)(9) 383 300,00 381 928,52 1 371,48\n6811 Dot. amort. Immos incorp. et corporelles 383 300,00 381 928,52 1371,48\nTOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA 383 300,00 381 928,52 1371,48\nSECTION D'INVESTISSEMENT\n043 Op\u00e9rat\u00ae ordre int\u00e9rieur de la section (10) 0,00 0,00 0,00\nTOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 383 300,00 381 928,52 1 371,48\nTOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE 17 518 801,89 15 707 844,91 1 462 640,94 0,00 348 316,04\nL'EXERCICE\n(= Total des op\u00e9rations r\u00e9elles et d'ordre)\nPour information 0,00\nD 002 D\u00e9ficit d'exgloitation report\u00e9 de N-1\nD\u00e9tail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)\nMontant des ICNE de l'exercice -2 810,00\n- Montant des ICNE de l'exercice N-1 -2 705,00\n= Diff\u00e9rence ICNE N \u2014 ICNE N-1 -14 897,42\n(1) D\u00e9tailler les chapitres budg\u00e9taires par article conform\u00e9ment au plan de comptes utilis\u00e9 par la r\u00e9gie.\n(2) Le compte 621 est retrac\u00e9 au sein du chapitre 012.\n(3) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41.\n(4) Le compte 739 est uniquement ouvert en M. 43 et en M. 44.\n(5) Si le montant des ICNE de l'exercice est inf\u00e9rieur au montant de l'exercice N-1, le montant de l'article 66112 sera n\u00e9gatif.\n(6) Si la r\u00e9gie applique le r\u00e9gime des provisions semi-budg\u00e9taires, ainsi que pour la dotation aux d\u00e9pr\u00e9ciations des stocks de fournitures et de marchandises, des cr\u00e9ances et des valeurs\nmobili\u00e8res de placement, aux d\u00e9pr\u00e9ciations des comptes de tiers et aux d\u00e9pr\u00e9ciations des comptes financiers.\n(7) Ce chapitre n'existe pas en M. 49.\n(8) Cf. d\u00e9finitions du chapitre des op\u00e9rations d'ordre, DE 042 = RI 040.\n(9) Le compte 6815 peut figurer dans le d\u00e9tail du chapitre 042 si la r\u00e9gie applique le r\u00e9gime des provisions budg\u00e9taires.\n(10) Chapitre destin\u00e9 \u00e0 retracer les op\u00e9rations particuli\u00e8res telles que les op\u00e9rations de stocks ou li\u00e9es \u00e0 la tenue d'un invent\nPage 12aire permanent simplifi\u00e9.\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 16\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\n[1 \u2014 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il\nSECTION D'EXPLOITATION \u2014 DETAIL DES RECETTES A2\nChap/ Libell\u00e9 (1) - Cr\u00e9dits employ\u00e9s (ou restant \u00e0 employer)art(1) Cradits Restes \u00e0 Cr\u00e9ditsce Titres \u00e9mis Feoddits r\u00e9aliser au annul\u00e9s(BP+DM+RAR N-1) rattach\u00e9s\n31/12\n013 Att\u00e9nuations de charges (2) 30 000,00 19 072,71 0,00 0,00 10 927,29\n64198 Autres remboursements 30 000,00 19 072,71 0,00 0,00 10 927,29\n70 Ventes produits fabriqu\u00e9s, prestations 4 504 339,00 3 968 940,37 149 226,00 0,00 386 172,63\n703 Ventes de produits r\u00e9siduels 0,00 200,10 0,00 0,00 -200,10\n706 Prestations de services - 3 328 500,00 2 929 765,37 149 226,00 0,00 249 508,63\n7082 Commissions et courtages 26 000,00 0,00 0,00 0,00 26 000,00\n7083 Locations diverses 90 700,00 94 698,81 0,00 0,00 -3 998,81\n7084 Mise \u00e0 disposition de personnel factur\u00e9e ' 495 692,00 470 499,13 0,00 0,00 25 192,87\n70878 Remb. frais par des tiers 402 301,00 298 776,96 0,00 0,00 103 524,04\n7088 Autres produits activit\u00e9s annexes 161 146 00 175 000,00 0,00 0,00 -13 854,00\n73 Produits issus de la fiscalit\u00e9 (3) _0,00 0,00 0,00 0,00 0,00\n74 Subventions d'exploitation 9 657 471,00 9 259 53969 317 402,00 0.00 80 529,31\n74 Subventions d'exploitation 9 657 471,00 9 259 539,69 317 402,00 0,00 80 529,31\n75 Autres produits de gestion courante 1466 594,87 1805913,82 0,00 0,00 -339 318,95\n751 Redevances pour licences, logiciels, ... 479 797,00 440 318,23 0,00 0,00 39 478,77\n752 Revenus des immeubles 891 797,87 1199 561,45 0,00 0,00 -307 763,58\n7588 Autres 95 000,00 166 034,14 0,00 0,00 -71 034,14\nTOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 15 658 404,87 15 053 466,59 466 628,00 0,00 138 310,28\n(a) = 70+73+74+75+013\n76 Produits financiers (b) 100,00 60,59 0,00 0.00 39.41\n7688 Autres 100,00 60,59 0,00 0,00 39,41\n77 Produits exceptionnels (c) 1028 624,00 833 286,90 0.00 0,00 195 337,10\n771 D\u00e9dits et p\u00e9nalit\u00e9s per\u00e7us 0,00 1 400,00 0,00 0,00 -1 400,00\n7713 Lib\u00e9ralit\u00e9s re\u00e7ues 438 624,00 84 529,26 0,00 0,00 354 094,74\n7718 Autres produits except. op\u00e9rat\u00ae gestion 570 000,00 720 602,91 0,00 0,00 -150 602,91\n773 Mandats annul\u00e9s (exercices ant\u00e9rieurs) 0,00 7 117,00 0,00 0,00 -7 117,00\n778 Autres produits exceptionnels 20 000,00 19 637,73 0,00 0,00 362,27\n78 Reprises sur provisions et d\u00e9pr\u00e9ciations (d) 73 403,00 73 403,00 0,00\n(4)\n7815 Rep. prov\u00c6rges d'exploitat\u00ae 73 403,00 73 403,00 0,00\nTOTAL DES RECETTES REELLES 16 760 531,87 15 960 217,08 466 628,00 0,00 333 686,79\n=at+b+c+d\n042 Op\u00e9rat\u00ae ordre transfert entre sections (6) 185 000,00 184 189,66 810,34\n777 Quote-part subv invest transf cpte r\u00e9sul 185 000.00 184 189,66 ' 810,34\n043 Op\u00e9rat\u00ae ordre int\u00e9rieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00\nTOTAL DES RECETTES D'ORDRE 185 000,00 184 189,66 810,34\nTOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE 16 945 531,87 | 16 144 406,74 466 628,00 0,00 334 497,13\nL'EXERCICE\n(=Total des op\u00e9rations r\u00e9elles et d'ordre)\nPour information 1065 708,60\nR 002 Exc\u00e9dent d'exploitation report\u00e9 de N-1\nD\u00e9tail du calcul des ICNE au compte 7622\nMontant des ICNE de l'exercice ' 0,00\n- Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00\n= Diff\u00e9rence ICNE N \u2014 ICNE N-1 0,00\n(1) D\u00e9tailler les chapitres budg\u00e9taires par article conform\u00e9ment au plan de comptes utilis\u00e9 par la r\u00e9gie.\n(2) L'article 699 n'existe pas en M. 49.\n(3) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.\n(4) Si la r\u00e9gie applique le r\u00e9gime des provisions semi-budg\u00e9taires, ainsi que pour la dotation aux d\u00e9pr\u00e9ciations des stocks de fournitures et de marchandises, des cr\u00e9ances et des valeursmobili\u00e8res de placement, aux d\u00e9pr\u00e9ciations des comptes de tiers et aux d\u00e9pr\u00e9ciations des comptes financiers.\n(5) Cf. D\u00e9finitions du chapitre des op\u00e9rations d'ordre, RE 042 = DI 040, RE 043=DE 043.\n(6) Le compte 7815 peut figurer dans le d\u00e9tail du chapitre 042 si la r\u00e9gie a opt\u00e9 pour les provisions budg\u00e9taires.\nPage 13\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 17\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\nD 001 Solde d'ex\u00e9cution n\u00e9gatif report\u00e9 de N-1\n(1) D\u00e9tailler les chapitres budg\u00e9taires par article conform\u00e9ment au plan de comptes utilis\u00e9 par la r\u00e9gie.\n(2) Les cr\u00e9dits annul\u00e9s correspondent aux cr\u00e9dits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats \u00e9mis et les restes \u00e0 r\u00e9aliser au 31/12.\n(3) Voir \u00e9tat |l| B3 pour le d\u00e9tail des op\u00e9rations d'\u00e9quipement.\n(4) Voir annexe IV A7 pour le d\u00e9tail des op\u00e9rations pour compte de tiers.\n(5) Cf. d\u00e9finitions du chapitre des op\u00e9rations d'ordre, D/ 040 = RE 042.Il - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il\nSECTION D'INVESTISSEMENT \u2014 DETAIL DES DEPENSES B1\nCha Libell\u00e9 (1 ege \u00e0 ep/ (1) Cr\u00e9dits ouverts o Be.stes \u00eb Cr\u00e9dits\nart (1) Mandats \u00e9mis r\u00e9aliser au A\n(BP+DM+RAR N-1) annul\u00e9s (2)\n31/12\n20 Immobilisations incorporelles (hors op\u00e9rations) 80 956,80 10 804,91 8 857,00 61 294,89\n2031 Frais d'\u00e9tudes 31 456,80 6 877,20 8 857,00 15 722,60\n2051 Concessions et droits assimil\u00e9s 49 500,00 3 927,71 0,00 45 572,29\n21 Immobilisations corporelles (hors op\u00e9rations) 693 259.40 543 547,36 144 878,06 4 833,98\n2135 Installations g\u00e9n\u00e9rales, agencements 149 704,61 142 404,31 7 211,21 89,09\n2151 Installations complexes sp\u00e9cialis\u00e9es 5 799,32 4 868,22 0,00 931,10\n2153 Installations \u00e0 caract\u00e8re sp\u00e9cifique 252 664,07 173 535,14 78 140,01 988,92\n2181 Installat\u00ae g\u00e9n\u00e9rales, agencements * 7 293,68 5 430,24 0,00 1 863,44\n2182 Mat\u00e9riel de transport 15 630,00 15 630,00 0,00 0,00\n2183 Mat\u00e9riel de bureau et informatique 65 164,96 64 360,56 0,00 804,40\n2184 Mobilier 19 004,29 18 856,34 0,00 147,95\n2188 Autres immobilisations corporelles 177 998,47 118 462,55 59 526,84 9,08\n22 Immobilisations re\u00e7ues en affectation (hors op\u00e9rations) 0,00 0,00 0,00 0,00\n23 Immobilisations en cours (hors op\u00e9rations) 0,00 0,00 0,00 0,00\nTotal des d\u00e9penses d'\u00e9quipement 774 216,20 554 352,27 153 735,06 66 128,87\n10 Dotations, fonds divers et r\u00e9serves 0,00 0,00 0,00 0,00\n13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00\n16 Emprunts et dettes assimil\u00e9es 253 042,58 124 101,34 128 941,24 0,00\n1641 Emprunts en euros 253 042,58 124 101,34 128 941,24 0,00\n18 Compte de liaison : affectat\u00b0 (BA,r\u00e9gie) 0,00 0,00 0,00 0,00\n26 Participat'\u00ae et cr\u00e9ances rattach\u00e9es 0,00 0,00 0,00 0,00\n27 Autres immobilisations financi\u00e9res 0,00 0,00 0,00 0,00\n020 D\u00e9penses impr\u00e9vues 0,00\nTotal des d\u00e9penses financi\u00e9res 253 042,58 124 101,34 128 941,24 0,00\nTotal des d\u00e9penses d'op\u00e9rations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00\nTOTAL DEPENSES REELLES 1 027 258,78 678 453,61 282 676,30 66 128,87\n040 Op\u00e9rat\u00b0 ordre transfert entre sections (5) 185 000,00 184 189,66 810,34\nReprises sur autofinancement ant\u00e9rieur(6) 185 000,00 184 189,66 810,34\n13912 | Sub. \u00e9quipt cpte r\u00e9sult. R\u00e9gions 9 000,00 8 243,54 756,46\n13913 | Sub. \u00e9quipt cpte r\u00e9sult. D\u00e9partements 40 000,00 40 000,00 0,00\n13914 | Sub. \u00e9quipt cpte r\u00e9sult. Communes 136 000,00 135 946,12 53,88\nCharges transf\u00e9r\u00e9es 0,00 0,00 0,00\n041 Op\u00e9rations patrimoniales (7) 15 000,00 0,00 15 000,00\n2153 Installations \u00e0 caract\u00e8re sp\u00e9cifique 15 000,00 0,00 15 000,00\nTOTAL DEPENSES D'ORDRE 200 000,00 184 189,66 15 810,34\nTOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE 1 227 258,78 862 643,27 282 676,30 81 939,21\nL'EXERCICE\n(= Total des d\u00e9penses r\u00e9elles et d'ordre)\nPour information 0,00\n(6) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le d\u00e9tail des reprises sur autofinancement ant\u00e9rieur si la r\u00e9gie applique le r\u00e9gime des provisions budg\u00e9taires.\n(7) Cf. d\u00e9finitions du chapitre des op\u00e9rations d'ordre, D/ 041 = R/ 041.\nPage 14\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 18\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\n[I - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF\nPage 15SECTION D'INVESTISSEMENT \u2014 DETAIL DES RECETTES B2\n. e \u00e8 5 % Chap/ ; A Cr\u00e9dits ouverts . - R _stes a Cr\u00e9ditsLibell\u00e9 (1) Titres \u00e9mis r\u00e9aliser au \" art (1) (BP+DM+RAR N-1) annul\u00e9s (2)31/12\n13 Subventions d'investissement 200 000,00 0.00 200 000.00 0,00\n1314 Subv. \u00e9quipt Communes 200 000,00 0,00 200 000,00 0,00\n16 Emprunts et dettes assimil\u00e9es(hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00\n20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00\n21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00\n22 Immobilisations re\u00e7ues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00\n23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00\nTotal des recettes d'\u00e9quipement 200 000,00 0,00 200 000,00 0,00\n10 Dotations, fonds divers et r\u00e9serves 0,00 0,00 0,00 0,00\n165 D\u00e9p\u00f4ts et cautionnements regus 0,00 0,00 0,00 0,00\n18 Compte de liaison : affectat\u00ae (BA,r\u00e9gie) 0,00 0,00 0,00 0,00\n26 Participat\u00ae et cr\u00e9ances rattach\u00e9es 0,00 0,00 0,00 0,00\n27 Autres immobilisations financi\u00e9res 0,00 0,00 0,00 0,00\nTotal des recettes financi\u00e9res 0,00 0,00 0,00 0,00\nTotal des recettes d'op\u00e9rations pour compte de tiers 0.00 0,00 0,00 0.00\nTOTAL DES RECETTES REELLES 200 000,00 0,00 200 000,00 0,00\n021 Virement de la section d'exploitation 0,00\n040 Op\u00e9rat\u00ae ordre transfert entre sections (4)(5) 383 300,00 381 928,52 1 371,48\n28031 | Frais d'\u00e9tudes 6 700,00 6 691,26 8,74\n2805 Licences, logiciels, droits similaires 44 300,00 . 44 302,58 -2,58\n28145 | Am\u00e9nagements construction sol d'autrui 27 200,00 31 610,58 -4 410,58\n28153 | Installations \u00e0 caract\u00e8re sp\u00e9cifique 106 600,00 106 612,82 -12,82\n28154 | Mat\u00e9riel industriel 1 000,00 969,06 30,94\n28155 | Outillage industriel 300,00 269,00 31,00\n28157 | Am\u00e9nagements des mat\u00e9riels industriels 2 400,00 2 363,00 37,00\n28181 | Installations g\u00e9n\u00e9rales, agencements 48 400,00 48 383,94 16,06\n28182 | Mat\u00e9riel de transport 2 300,00 2 319,88 -19,88\n28183 | Mat\u00e9riel de bureau et informatique 29 000,00 28 982,20 17,80\n28184 | Mobilier 15 800,00 15 843,50 -43,50\n28188 | Autres 99 300,00 93 580,70 5 719,30\nTOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION 383 300,00 381 928,52 1 371,48\nD'EXPLOITATION\n041 Op\u00e9rations patrimoniales (6) 15 000,00 0,00 15 000,00\n2031 Frais d'\u00e9tudes 15 000,00 0,00 15 000,00\nTOTAL DES RECETTES D'ORDRE 398 300,00 381 928,52 16 371,48\nTOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE 598 300,00 381 928,52 200 000,00 16 371,48\nL'EXERCICE\n(= Total des recettes r\u00e9elles et d'ordre)\nPour information 2 076 574,23\nR 001 Solde d'ex\u00e9cution positif report\u00e9 de N-1\n(1) D\u00e9tailler les chapitres budg\u00e9taires par article conform\u00e9ment au plan de comptes utilis\u00e9 par la r\u00e9gie.\n(2) Les cr\u00e9dits annul\u00e9s correspondent aux cr\u00e9dits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats \u00e9mis et les restes \u00e0-r\u00e9aliser au 31/12.\n(3) Voir annexe IV A7 pour le d\u00e9tail des op\u00e9rations pour compte de tiers.\n(4) Cf. d\u00e9finitions du chapitre des op\u00e9rations d'ordre, D/ 040 = RE 042.\n(5) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le d\u00e9tail du chapitre 040 si la r\u00e9gie applique le r\u00e9gime des provisions budg\u00e9taires.\n(6) Cf. d\u00e9finitions du chapitre des op\u00e9rations d'ordre, D/ 047 = RI 041.\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 19\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\nIIl \u2014 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF\nDETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENTB3\nCet \u00e9tat ne contient pas d'information.\nPage 16\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 20\n104 CENT QUATRE EPCC - 02- BUDGET PRINCIPAL - CA - 2023\nIV\u2014 ANNEXES\nARRETE ET SIGNATURES\nNombre de membres en exercice : 0 -fi\nNombre de membres pr\u00e9sents : 0 A_I)'\nNombre de suffrages exprim\u00e9s : 0\nVOTES : ,\nPour : 0 A.[)\nContre : 0\nAbstentions : 0\nDate de convocation :\nPr\u00e9sent\u00e9 par (1),\nAle\nD\u00e9lib\u00e9r\u00e9 par l'assembl\u00e9e (2), F\u00e9unie en \u00e9sion\nA , le\nLes membres de l'assembl\u00e9e d\u00e9lib\u00e9rante (2),(3),\nCertifi\u00e9 ex\u00e9cutoire par (1) , compte tenu de la transmission en pr\u00e9fecture, le , et de la publication le\nA le\n(1) Indiquer le \u00ab pr\u00e9sident du conseil d'administration \u00bb ou I'ex\u00e9cutif de la collectivit\u00e9 de rattachement : maire, pr\u00e9sident du conseil gen\u00e9ral,...\n(2) L'assembl\u00e9e d\u00e9lib\u00e9rante \u00e9tant : . '\n(3) L'ajout des signataires est d\u00e9sormais facultatif.\nPage 17\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 21\n\u2014\u2014 -\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 22\nDIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUESDRFiP IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTN\u00b0 CODIQUE 075005Date Edition : 04/03/2024Compte : DEFINITIF~PRESENTE Acent quatre 104BUDGET PRINCIPALCOMPTE DE GESTIONEXERCICE 2023PAR LE(S) COMPTABLE(S)La Chambre r\u00e9gionale des comptes Mme SOPHIE MAHIEUX1ERE PARTIE2EME PARTIE3EME PARTIE4EME PARTIESOMMAIRELe Compte de Gestion sur ChiffresSituation patrimoniale ........2222000 4L L L L L L 1E 3L A RE E E Etat I-1 4d BLlAN T LTI T T S . Etat I-2 52L B53 Ac2.2 Bilan PassifA Compte de r\u00e9sultat synth\u00e9fique . Cmn e su sn d n i Etat I-3 13e T e e A u A e en Etat I-4 142 RU dn 251200 ecueeun \u20ac n \u00dbn n R 8 1EU S 6 NNN \u00c9\u00c9N E \u00c9 Cm n e e e . o 18\u2014Etats des op\u00e9rations pour compte de tiers ............... . 1E Etat I-5 19Ex\u00e9cution budg\u00e9taire .......2200 se sc e e e e d e ue en A A R CL 211 R\u00e9sultats budg\u00e9taires de l'exercice . . .......... . ... ... Etat II-1 222 R\u00e9sultats d'ex\u00e9cution ...........o.oooi A A Etat II-2 233 Etat de consommation des cr\u00e9dits . .............. . ... Etat II-3 24& BVOE d\u00e9 r\u00e9allisstion des cp\u00e9rations ps e Etat II-4 28Comptabilit\u00e9 des deniers et valeurs .............ooummmmmmoo. .. 36L EDRE LS CON CT . v sA RE E T BLat EIT-1 37Z Bituation des valeurs 1036 tivV68 uus se ea e e S Etat III-2 61u es R e e e n e n d en d t e 62IDENTIFIANT BUDGET 06600N\u00b0 de SIRET 50837292700014AYANT EXERC\u00c9 AU COURS DE LA GESTIONDU 01/01/2023 AU 04/03/2024Nomenclature M4 spicVot\u00e9 par Nature\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 23\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTSituation Patrimoniale - Bilan Synth\u00e9tique06600 - cent quatre 104 Exercice 2023PASSIF Total (En Milliers d'Euros)(1) Total (En Milliers d'Euros)..._ ,.\u00f4w...\u00fc\u00e4 m e e L e ey e ...\u00dc:-...\u00ff...\u00e4 RE SR T e e e A E VRS T 5-100,00Hmuumpbm x . DE \u00e03 e DI e ,Wmmmmcx et M&mnmvwmnMOSM de voirie et | ; 1 omo.q\u0153 . memmumbnmm sur HmmwpmmfiHOSm ; ' PE 2 Tr\u00e9seaux divers ; m_paaov....wpmwn....osm , S O B E UEN \u00eb..HBBOUHHPmmflpoum mises en oo\u00fcnmmmHOb_ = . . _ seq ey e sn T S B ;'affermage ou \u00e0 disposition et ; . By ; : A _ p AHasovapmmdpoum mmmwnnmmm eAutres L \u00c9Total HB\u00cbOGPmeNnPOUm OOHUOHOHHmmAumnnmm...TOTAL ACTIF H\u00cbowHH.Hmml! E . . . .2 350,36 ...........o.\u00e2m . ; ..o_....mm Ma-&.w.mlnmw;\u00c8 tr H,wZotsl dattss ; ._\u00ab.................a._\u00dceu: ..H&Mu.m ; \u00ef 16 \u00cenr_u _y\\ur...H,,..mnwoum--...p rr \u00c9(2) y compris mandats \u00e9mis pendant la journ\u00e9e compl\u00e9mentaire et r\u00e9gl\u00e9s sur l'exercice 2024\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 24\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiPIDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBILAN (en Euros)ETABLISSEMENT cent quatre 10406600 - cent quatre 104 Exercice 2023Exercice 2023 Exercice 2022ACTIF AMORTISSEMENTSRROT ET PROVISIONS MET NETFrais d'\u00e9tablissement=3 ; ) ; [r Conces, brev, licences, marques, proc\u00e9d| 1 008 959,03 975 176,12 3378291 74 157,78qH ; .8 Autres immobilisations incorporelles 604,36 604,36 3= Terrains en toute propri\u00e9t\u00e9fs nstructions en toute prop: g\u0152 Construction sur sol autrui en tte prop 2 344 204,77 249 455,36 2 094 749,41 2 126 359,99< 'Oeuvres d'art=Immobilisations mises en concession ou \u00e0x Constructions mises \u00e0 disposition\\ MONTANT A REPORTER217 358,2710 278 104,81d ke A I T 7217 358,274 887 097,26 4 714 673,515 391 007,55\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 25\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT : cent quatre 104; IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBILAN (en Euros)06600 - cent quatre 104 ; Exercice 2023Exercice 2023 Exercice 2022ACTIF AMORTISSEMENTSBRUX ET PROVISIONS BT uREPORT 10 278 104,81 ; 5::391 007,55/ \u0178 4 887 097,26 \u00ff 14/7124/673,51E ; ' = = \u2014\" vy = = -m Autres immob corpo mise \u00e0 dispo T EN = = Ts sE PRN A EUS . \" 3 \"% \u2014E - - c ' T p \u00a5 .g Terrains recus en affect ou concess ; \u00eb Bans RRh AT Pn E B E A EUuT H JC + =h J . ' ? 3 ; ; 2 =g \u00ef \" A T T< 5 Construction sur sol d'autrui| ' E ME R LUO (e e e E -esQ . . en : \u00e9sm Autres immobilisations corporelles \u00cb AT RS s I A & ARH _ :e b . . \\ Autres titres immobilis\u00e9s \u00cb o el v B e ce |. Autres cr\u00e9ances| - 43 691,00 ; REN m RE E n e 0 OD E e ASN 691500Z \u00eb ; \u00b0\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 26\nNOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiPETABLISSEMENT : cent quatre 104N\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 075005IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INT -BILAN (en Euros)06600 - cent quatre 104 Exercice 2023Exercice 2023 Exercice 2022ACTIF AMORTISSEMENTSnn ET PROVISIONS AET ; pMati\u00e8res premi\u00e8res et autres approvisionm Produits interm\u00e9diaires et finis2 ; Avances F3& \\ Cr\u00e9ances irr\u00e9couvrables admises en NVH\u00c9 : NQ Cr\u00e9ances sur l'Etat et collec publiques 63 169,00 63 169,00 - 12 000,002 Op\u00e9rations pour le compte de tiers \u00fc eValeurs mobili\u00e8res de placement|Avances de tr\u00e9sorerieACTIF CIRCULANT TOTAL II 5 282 472,64| .... 145 924,00 5 136 548,64 6 023 767,19\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 27\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBILAN (en Euros)06600 - cent quatre 104 Exercice 2023Exercice 2023 _ Exercice 2022ACTIFBRUT AMORTISSEMENTS NET NETET PROVISIONSCharges \u00e0 r\u00e9partir sur plusieurs exerD\u00e9penses \u00e0 classer et \u00e0 r\u00e9gulariser 29 330,51| At MRN Dn 1 i i o i S T E e s S 582,295s\" COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III -; 25/:330; SU- , D P PO IR E st \\u:wm\u0153u.mm_COMPTES DE\nREGULARI SATION\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 28\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiPIDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBILAN (en Euros)ETABLISSEMENTcent quatre 10406600 - cent quatre 104 Exercice 2023PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022TN i Dotations 3 5 100 000,00 . 5 100 000,00m Affectation par collec de rattachement@ _m R\u00e9servesP =u i wmmcwnmn de l'exercice -559 451,11 3 ' -493 543,612 ubventions d'investiss , i\u00e4 cz= ;wHo S S 08,31CHARGES D'EXPLOITATION X ; v 4 E seVariation \u00fbm_mwonw ; ; \u00a5 ; ' ; } 74II - Budgets des services \u00e0TOTAL IIcaract\u00e8re industrielo; \u00c9 POTAT TTT\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 41\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE U.\u00cb..._......._.u ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INT\" - L]'Etat Consommation des Cr\u00e9ditsSection D'INVESTISSEMENTDEPENSES06600 - cent quatre 104 Exercice 2023N\u00b0 chapitre ki Soldeou article T Budget Primitif HBATEL EaELve Total pr\u00e9visions Emissions Annulations D\u00e9penses nettes \u00c6WQ A(selon le ; ) r\u00e9alisationsniveau de vote) 1 2 3 =1+ 2 \u00c9 5 6 =4 -5 7 =3 -6011 Ofimfimwm.m.omHmOfimHm,mmSMHmH 8 054 800,00 -298 052,89 7756 747;11 - 8 335 837,65 735 546,86 7:600:29.0779 156 456,3265 AUTRES CHARGES DE GESTION wmm 800,00 212 838,78 442 638,78 389 048,27 36 881,04| 352 167,23 90 471,55COURANTE . En E67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 36 000,00| 85 600,00 121 600,00 86 539,29| * 18653929 s i 358060571042 Op\u00e9rations d'ordre de transfert 400 000,00 -16 700,00 '383 300,00 381 928,52 381 928,52 1 371,48entre sections ; ; _s r -TOTAL QHZMNMH F Hm.mwm 400,00 862 401,89 17 518 801,89 .18 678 '778,25 1 508 292,40 17 170 485,85 - 348 316,04\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 44\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE DRFiP ETABLISSEMENT cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INT\" - L]Etat Consommation des Cr\u00e9dits\\ Section DE FONCTIONNEMENTRECETTES06600 - cent quatre 104 Exercice 2023N\u00b0 chapitre p\u00e9ciuiex Soldeou article \u00ff = Budget Primitif _ , Total pr\u00e9visions Emissions Annulations Recettes nettes pr\u00e9visions/Intitul\u00e9 Modificative = 2(selon le r\u00e9alisationsniveau de vote) . 1 2 3 =1+ 2 4 5 6 =4 -5 7= 3= 6013 Att\u00e9nuations de charges . 30 000,00 30 000,00 19' 072,71 19 072,71 10 927,2974 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 9 732 000,00 - 74,5295.00]. 9 657 471;00 9 592 541,69 15 600,00 9 576 941,69 80 529, 31b TR PRODUITS FINANCIERS g 100,00 100,00 160,59 ur TR SE Wi i Potegr =\"60:,59 . 39,41Q78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, 73 403,00 73 403,00 73 403,00 s172 403,00|D\u00c9PR\u00c9CIATIONS ET PROVISIONS H 712 en 3 ;042 Op\u00e9rations d'ordre de transfert 160 000,00 25 000,00 185 000,00 A 184 189,66 R 184 189,66 810,34entre sections SRR B = ; , 5002 R\u00e9sultat d'exploitation report\u00e9 1 065 Ls , 1 065 708,60708,601 065 708,60\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 45\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE075005NOM DU POSTE COMPTABLE DRFiPIDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTETABLISSEMENT : cent quatre 104- \" L] - L]Etat de r\u00e9alisation des op\u00e9rationsSection D'INVESTISSEMENTDEPENSES06600 - cent quatre 104 Exercice 2023N\u00b0 articles puis raxteci\u00e9 Emissions Annulations D\u00e9penses nettestotalisation au chapitre 1 2 3 =1-21641 Emprunts en euro 124 101,34 2 \u00c9 124 101,34L 2031 Frais Q.Mfifimmm ; 6 877,20 . 6 877,20S SOUS-TOTAL CHAPITRE 20|IMMOBILISATIONS HZ\u00d4ON\u0152\u0152NMHHH\u0152 ; 10 804,91 2 VT E ce \u2014 d MHDvQO\u00e0me\u00c9\u00b0 2151 Installations complexes 4 868,22 4 868,22sp\u00e9cialis\u00e9es \u00c0 1 o8 '= ' e T 73- E< T2181 Installations g\u00e9n\u00e9rales,agencements, am\u00e9nagements divers2183 Mat\u00e9riel de bureau et mat\u00e9riel 64 360,56 rs A W&W 64 360,56informatique 3 P N E N &2188 Autres 118 462,55 P e T AR S N E B4 62255SOUS-TOTAL|CHAPITRES REELS VOTES SANS 678 453,61 ; J. __._@...x .,._ 678 453,61; ; \" owmgfl-Hozm il b \u00fc ; ey s= 1 .l. i = ) .\".,.:, 3 n..,...\u2014. : \u2014...J.,...y,. .,V,. U\\ es13912 R\u00e9gions 8 243,54| cE E E 904354X TA3H14; [Communes t rr 135 946,12| \u2014 * en A PE AI e L3 5 94612#T E* ENTOTAL|DEPENSES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT | - T - 184 189,66\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 46\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiPIDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTEtat de r\u00e9alisation des op\u00e9rationsSection D'INVESTISSEMENTETABLISSEMENT : cent quatre 104RECETTES06600 - cent quatre 104 Exercice 2023N\u00b0 articles puis Intitul\u00e9 Emissions Annulations Recettes nettestotalisation au chapitre 1 2 3 = 1 =228031 Frais d'\u00e9tudes 6 691,26 6 691,26r, 28145 Installations g\u00e9n\u00e9rales, 31 mHo.wm ut Fae = _ 31 610,58agencements, am\u00e9nagements desconstructions28154 |Mat\u00e9riel industriel v 3 969,06 e Y 2 u M 969,06' 28157 Agencements et mamumwmamflnm du 2363500 2 36300|mat\u00e9riel et outillage industriels28182 w |Mat\u00e9riel de transport 2 319,88 2 3198828184 il |Mobilier X uE $ A o 15 843,50 3 B 15284350SOUS-TOTAL OPERATION n\u00b0 040 Op\u00e9rations d'ordre de nflwuwmm%fi 381 928,52 T ; 381 928,52__ [|entre sections ; Z ; ;TOTAL GENERAL DES RECETTES '381 928,52 381 928,52*D'INVESTISSEMENT\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 47\nNOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT : cent quatre 104N\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTEtat de r\u00e9alisation des op\u00e9rationsSection DE FONCTIONNEMENTDEPENSES06600 - cent quatre 104 Exercice 2023N\u00b0 articles puis e \u00e9 Emissions Annulations D\u00e9penses nettestotalisation au chapitre I 2 _ 3=1-2Fournitures non stockables (eau, 264 720,74 16 1217941 b 188 598,80mflmnmwm )9\\.\\0 \u00c0 tuw \u00ceetwmam 7 - 0,00compte 12 3 ; \u00e0 OD AUE e e s ; \u00c0 B 5255 C d R ;' 1313 |D\u00e9partements 3 - 600 000,00 . $\" ce 75 \u00e4 Ss (600-000/00/*745 R L B ... 600 000,00131 |Sous Total \u00b0 - 2 836 371,04| , ' _ % 1s _ 2836 371,04| #0 u- \u00e0 b 2 836 371,04compte 131 ; : \u00a3 b cEU | 0 B SREE e -13913 |D\u00e9partements 520 000,00 ... 40.000;00 - 560 000,00 _ : 560 000,00|\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 54\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTArr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023Balance d'entr\u00e9e owmfimmwofim owm\u00c6Wn\u00c6onm Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9tairesNum\u00e9ro ; ZLibell\u00e9 u % i Sk P c= \u00bb d \u00e0 5 g% P ede D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compte 'Compte13914 |Communes 740 406,90 135 946,12 876 353,02 876 353,02139 |Sous Total I 333.:460,38 184 189,66 1 517 650,04 1 517 650,04compte 139 . MY _ ;.H...HHH Provisions #. 773 403,00 73 403,00 R 73 403,00 - 73 403,00 , - 0,00pour litigeset contentieux( . 4151 |Sous Total 73 403,00 73 403,00| 73 403,00| 73 403,00 0,00compte 151 . \u00e4 ,1641 |Emprunts en 253 042,58| p 124 101,34 124 101,34 253 042,58| \u2014 128 941,24euro 2 f _ \u00cb \u00cb 3Int\u00e9r\u00e9ts 14 897,42 14 897,42 14 897,42 14 897,42 0,00courus sur e \u00c0emprunts \u00f1 - P Aaupr\u00e8s des o A 3 g ; R E DS ,168 |Sous Total 14 897,42 14 897,42 0,00compte 16814 897;42] - 14\n897,42\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 55\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBALANCE WHQEMEMZHPHWN DES COMPTES DU GRAND LIVREArr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023Balance d'entr\u00e9e owmfimflwofim OUO\u00c6WH\u00c6WHm Totaux ; Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9tairess B YLde D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compteCompte ;16 |Sous Total 267 940,00 14 897,42 . 124 101,34 . - 138 998,76 267 940,00 128 941,24RECDE CVS EGt 1ES EConcessions . ; . , i 189590852707 1E TT \u00ab 1 008 959,03et droits g 8 : e T T Aassimil\u00e9sAutresimmobilisationinco .OHmHHmm\nH..#mm_uuQmmh142 404,Sous Total 204,77 2 344 204,77 2.344 204,77|compte 214 ; ; . \u00c0 X ; 3 f ME214\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 56\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE DRFiP ETABLISSEMENT cent quatre 104IDF ET PARIS ETS LOCAUX ET INTBALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVREArr\u00e9t\u00e9e a la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023Balance d'entr\u00e9e owmflmmwofim owm\u00c6WH\u00c6OHm Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9taires ;Nim\u00e9ro!l raseure . ; ; .. . .. . _ . .de de compte D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditCompte2151 |Installations 4 868,22 4 868,22 4 868,22complexessp\u00e9cialis\u00e9es2153 |Installations 1392 17329 173;:535, 4 1 565 708,43 1-565 708,43\u00e0 caract\u00e8resp\u00e9cifique2154 |Mat\u00e9riel 301 685,36 301 685,36 301 685,36industriel2155 |Outillage 7 496,87 7 496,87 7 496,87industriel2157 |Agencements et 121 747,37 121 747,37 123 747,37am\u00e9nagementsdu mat\u00e9riel215 |Sous Total 1 823 102,89 178 403,36 2 001 506,25 2 001 506,25compte 215216 |Collections et 217 358,27 217 358,27 217\" 358,27oeuvres d'art2181 |Installations 734 394,66 5 430,24 739 824,90 739 824,90g\u00e9n\u00e9rales,agencements,am2182 |Mat\u00e9riel de 30 208,00 15 630,00 45 838,00 45 838,00transport2183 |Mat\u00e9riel 1 208 884,54 64 360,56 19273 245.160 1 273 245,10de bureauet mat\u00e9rielinformati2184 |Mobilier 475 932,20 18 856,34 494 788,54 494 788,542188 |Autres 1 722 20933 118 462,55 1 841 171,88 1841 171,88218 |Sous Total 4 172 128,73 222 739,69 4 394 868,42 4 394 868,42compte 218\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 57\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE DRFiP ETABLISSEMENT cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVREArr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023balauce drantu\u00e9e owmnmmwoflm owmenHWbm r\u2014 Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9tairesNum\u00e9ro ; -Libell\u00e9 st s - v \u2014 S g o PR vde D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compte ;Compte21 Sous Total 8 556 794,66 543 547,36 9 100 342,02 9 100 342,02compte 21261 |Titres de 21 014,50 21 014,50 21 014,50participation26 Sous Total 21 014,50 21 014,50 21 014,50compte 26275 |D\u00e9p\u00f4ts et 43 691,00 43 691,00 43 691,00cautionnementsvers\u00e9s27 Sous Total 43 691,00 43 691,00 43 691,00compte 2728031 |Frais d'\u00e9tudes 80 020,23 7 624,85 6 691,26 7 624,85 86 711,49 79 086,642803 |Sous Total 80 020,23 7 624,85 6 691,26 7 624,85 86 711,49 79 086,64compte 2803 _2805 |Concessions 930 873,54 44 302,58 975 /176,12 975/176,12et droitssimilaires,brevet28088 |Autres 604,36 604,36 604,36immobilisationincorporelles2808 |Sous Total 604,36 604,36 604,36compte 2808280 |Sous Total 1 011 498,13 7 624,85 50 993,84 7 624,85 1 062 491,97 1 054 867,12compte 28028145 |Installations 217 844,78 31 610,58 249 455,36 249 455,36g\u00e9n\u00e9rales,agencements,am2814 |Sous Total 217 844,78 31 610,58 249 455,36 249 455,36compte 2814\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 58\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP . ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INT .BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVREArr\u00e9t\u00e9e a la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023Balance d'entr\u00e9e ovmflmfiwojm owm\u00c6WnHWbm Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9tairesNum\u00e9ro . \"Libell\u00e9 _ \u00bb 2 5 % > Ze . g cu S d Sde D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compteCompte *28153 |Installations 469 582,20 . 106 612,82 576 195,02 b 576 195,02\u00e0 caract\u00e8resp\u00e9cifique ! )Outillageindustrieltres 1SRGs Total3235- |compte 281 n =5 e ; wc |Sous Total 5 016 703,88 7 624,85|compte 28 ' J - \u00e9 00 \u00e0 .\nTMA5 398 632,40| ~ ) s 391 007,85381 928,52 7 624,85\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 59\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INT ;Arr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023Balance d'entr\u00e9e OMmHmfiwoJm OmeWnHmnm Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9taires .Num\u00e9ro| | Libell\u00e9de D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compteCompte|Total classe 2| 9 796 082,89| 5 016 703,88 7 624,85 7 624,85 554 352,27 381 928,52| 10 358 060,01| 5 406 257,25| 10 342 810,31| S 391 007,5540171 |Fournisseurs . 2 496,12 2 496,12 2 496,12 2 496,12| ; s12100500- Retenues de L ,garantie E \u00c7 3 q4017 |Sous Total 2 496,12 365 122,16 -362 626,04 365 122,16 365 122,16 G 0,00compte 4017 . . AT 4' 4041 |Fournisseurs 631 436,75 631 436,75 ) 631 436,75 631 436,715 i e BT 05400d'immobilisati .. . e A e P L W s HS ey408 |Fournisseurs 770 716,92 770 716,92 799 690,30 \\ 770.716,92| 1 570 407,22 ; 799 690,30- Factures non ; - , 3 ; P &5y E e st se | el separvenues e e RN, \u00cf se u cE cs s ol Ps A ct e L TR411 |Clients 758 983,72 4 590 776,27| 4 418 280,70 53491759 99| 54 418 28070 55.924 4792915 4/416 |Sous Total 146 661,07| 404 370,15 501 611,20 551 031,22| ABIT S 3compte 416501 611,2049 420,02|\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 60\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE DRFiP ETABLISSEMENT cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVREArr\u00e9t\u00e9e a la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023Balance d'entr\u00e9e owmnmflwofim owm\u00c6Wfi\u00c6OHm Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9tairesNum\u00e9ro ; > ; ;Libell\u00e9 Qe o . P e \u00c9 P Zmio g sde d\u00e8 conste D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditCompte418 Clients - 121 905,68 149 226,00 121 905,68 271: 13168 121 905,68 149 226,00Produitsnon encorefactur\u00e9s41 Sous Total 1 027 550,47 5 144 372,42 5 041 797,58 6 171 922,89 5 041 797,58 L 130;.12531compte 41421 Personnel - 8 841,61 4 537 982,84 4 548 848,35 4 537 982,84 4 557 689,96 19 707,12R\u00e9mun\u00e9rations .dues422 Comit\u00e9 9 742,50 47 452,82 37 71032 47 452,82 47 452,82 0,00d'entreprise,oeuvressociales425 Personnel - 3 064,90 6 611577 3 064,90 66117 3 546,87Acomptes ;427 Personnel - 331,74 331,74 331,74 331,74 0,00Oppositions4282 |Dettes 356 077,00 356 077,00 356 077,00provisionn\u00e9espour cong\u00e9s apayer4286 |Autres charges 100 000,00 100 000,00 123 495,81 100 000,00 223 495,81 123 495,81a payer428 |Sous Total 100 000,00 100 000,00 479 572,81 100 000,00 579.5-72,81 479 572,81compte 428429 |D\u00e9ficits et 70,00 70,00 70,00 70,00 0,00d\u00e9bets descomptables etr\u00e9g42 Sous Total 118 584,11 4 688 902,30 5 073 144,99 4 688 902,30 5 191 729,10 502 826,80compte 42431 S\u00e9curit\u00e9 2245 209,77 2.474 318,77 2 245 209,77 2 474 118,77 228 909,00sociale437 |Autres 320 704,71 1 253 621,94 1 032 045,95 1253 621,94 1 352 750,66 99::128;72organismessociaux\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 61\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVREArr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023Balance d'entr\u00e9e ow\u0153fimflwofim owm\u00c6WnHWbm Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9tairesNum\u00e9ro ; - ;Libell\u00e9 \u00e0 q Sc P gy s - Pl s ex \u00c9 nsde D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compteCompte g4382 |Charges 331..390; 00 331 390,00 331 390,00 331 390,00 c 0,00sociales sur ;et autrescollectivit\u00e9spubliques -4421 Pr\u00e9l\u00e8vement\u00e0 la source -Imp\u00f4t sur le rAFLautresbiens etservices36 884,73\n|:...m_...uu 8\n=AM ==ho o P18 441,33 19 047,30- }854 332,12854 332,12159 109,19g_ 146,91| Y|63 169,00|. 730,00l\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 62\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVREArr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023Balance d'entr\u00e9e owmnmflwoflm omo\u00c6WdPWbm Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9taires :Mus\u00e9ro] 7 .de - D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit \\ Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compte ;Compte44567 |Cr\u00e9dit de TVA 833 806,00 9 220 480,00 9 267 185,00 10 054 286,00| 9 267 185,00 787 101,0044571 |TVA c 18 : . 64 9564457 |Sou: \u00eb B6 : | e 1 5| 864 956\n.....,.._.\u00e27> U, 00iz 4U \u00a3E AEs24 268,64rs| |versene: el : i e S rhxc m ; TS E ; _ | | .46711 |Autres OOB@W\u00c6\u0152. J ; 24 E 846 103,22 ; - 833 983,,17|=\" \u0153w\u0153.\u00eamfiwow . \" 22 440,85cr\u00e9diteurs A ; . 3 . cR e3 sthalte - p V ue \u00a5l\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 63\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :06600 - cent quatre 104075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiPETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INT 'BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVREArr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/2023, Exercice 2023471412\nD\u00e9b\u00e0 1y 2- =D\u00e9biteurExc\u00e9dents\u00e0 r\u00e9imputer- Personnesmoralecompte 4671Balance d'entr\u00e9e owmflmmwofim owm\u00c6WnHWum Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9tairesNum\u00e9ro A \u00bbLibell\u00e9 u s PS ts PEN ; RE \u00e6 P 2 m Ade D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit - Cr\u00e9ditde compteCompte4671 |Sous Total 10 320,80 833-983,17 846 103,22 e 8 833 983,17 856 424,02 ; 22 440,85525,00|381 833,03R | |217 444,21 , _ , . 0221407210 8 RS UPs Es 'Hm_oom_pw+i\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 64\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :06600 - cent quatre 104075005NOM DU POSTE COMPTABLE :DRFiPIDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVREArr\u00e9t\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/2023ETABLISSEMENT :cent quatre 104Exercice 2023\\ \u00e9 ; \u00eb iBalance d'entr\u00e9e owonmflwofim oum\u00c6Wn \u0152bm Totaux SoldesE non-budg\u00e9taires budg\u00e9tairesHum\u00eare! ; ripeuxsde D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compteCompte47141 |Sous Total 20 640,00 227 079,10 217 444,21 227 079,10| \u2014 238 084,21 TL 005,13g _ ; | 20 640,00| \u2014 227 079,10| E \u00c0 pN S A OE P e SV R SR S En e T \" 11 005,11]ta 4914 v [\u00cb i L A TS e r SRE e e E 3 CEI es (TSR St O 1 oy b Zen P e o ; 0 $ - cex se 1compte 4714 {1 \" =0 b e el W P SR 1 L ; S M e 3 T 0 ; | et |4718 |Autres 101 588,21 162 488,02 101 588,21recettes \u00e0 ;r\u00e9gulariser | e . RS \u00eb; _ .pte ; _ : _ A B e I SEUm\u00fc@bmmm 18 000,00r\u00e9gl\u00e9es sans .mandatementP ; ,229 285,38d\u00e9claration de4553517755 , RESRE E e ETE. ; YRy | s, S e |12 254 223,72 \\ 502 399,47249 169,08Sous Total 249 169,08compte 48\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 65\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE=Arr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023; > Op\u00e9rations Op\u00e9rationsw 1ke d'entcse non-budg\u00e9taires budg\u00e9taires m - Roldesil I 000 1 | .de D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compteCompte491 UmwfimnwmnHO\u00e4w 145 924,00 ; \u00cf ; 145 wm\u00e6roo ; 145 924,00des comptes de . , ce : . \\ ] R ,clients \u00bb . ;$ |(s PR E yl'[rM mum mwo 89 50 mw\u00f9 owq 21 mc unw w\u00e0o \u0153lOJ S JN \u00bbLSous Total . . , .. T : / 304,34| 17 141noyfinm 51 _wmmwmeCHmde recettes(fonds de127 147,56 116 267,95lsbur Total . . . | . , 5 Es 8472,00| 8 472,00compte 587 . :\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 66\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiPIDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE~Arr\u00e9t\u00e9e a la date du 31/12/2023ETABLISSEMENT : cent quatre 10406600 - cent quatre 104 Exercice 2023Balance d'entr\u00e9e oumfimflwofim owo\u00c6Wn\u00c6oum Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9tairesMum\u00e9rel | srberxde D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compteCompte588 |Autres 24 057,02 24 057,02 $ 24 057,02 24 057,02 0,00virementsHnnmfibmmh PVS N E w\\. LT T 7u\\ 0flt Lr\\\\,rH{\u00c816 506 199,53| 17 905 822,54 ll 20 - 17 805 622,54| 2 757 061, Id'entretien etde .mnpn \u00e9quiSous-traitanceg\u00e9n\u00e9ralewo mo&.mw 284 oqm.m\u0153, ; 904,62 253 171796\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 67\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiPIDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBALANCE REGLEMENTAIRE DES QOKUHM\u0152 DU GRAND LIVRE=Arr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/2023ETABLISSEMENT : cent quatre 10406600 - cent quatre 104Exercice 2023Balance d'entr\u00e9e owonmn\\w o\u2014..p.m owmfi\\m n..._..onm Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9taires ;Num\u00e9ro| \u2014 Libell\u00e9 |de D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit \u2014 D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compte \u00e4 'Compte6137 |Redevances, ; 4 6 000,00 - 6 000,00 * . 6 000,00droits de ' \u00e0 .passage et \u00eb k74 565,26| 1 061 052,272 613/<13:0personnelext\u00e9rieur\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 68\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE DRFiP ETABLISSEMENT cent quatre 104' IDF ET PARIS ETS LOCAUX ET INTArr\u00e9t\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/2023 _06600 - cent quatre 104 Exercice 2023wmwmnnm d'entr\u00e9e Obmnmmwofim OUO\u00c6Wd\u00c6me Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9tairesMim\u00e9ro| tupan\u00e9de D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compteCompte6226 |Honoraires 71 288,78 204,23 71. 288,78 204,23 71 084,556228 |Divers - 625,20 62520 625,206231 |Annonces et L ..umm 522,02| 4 554,58 388 522,02 4554 ,58}. ' 383 967,44insertions ' e . ' = ;6238 |Divers bc 44 4 765,39 - 4 765,39 4 765,396241 |Transports sur _ 124,59 124,59 124,59achats g !624 |Sous Total ... 316 239,31/\" 53 189,25 316-.239,31 53 189,25 263 050,06compte 624 L0 \u20ac Gs L 26256 |Missions ; 55 540,80 5207 74 55 540,80 510774 50 433,06\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 69\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE NOM DU POSTE COMPTABLE DRFiP ETABLISSEMENT cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTArr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023w Op\u00e9rations Op\u00e9rations1Balanae dtentres non-budg\u00e9taires budg\u00e9taires AOLATE mowflmmNum\u00e9ro| piye11sde D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compte ;Compte6257 |R\u00e9ceptions 339 537,56 53 445,07 339 537,56 53 445,07 286 092,49| u6261 Frais 32 410,86 w.wm\u0153\\wo_ 32 410,86 3 998,40 28 412,46d'affranchisse &626 |Sous Total 109 286,90 10 561,10 109 286,90 10 561,10 98 725,80|compte 626 x \u00ff6281 |Concours 502,50 502,50) % b g 00050N S * Rdivers _ - ' , o e pzen ; _(cotisations) E A - i \u00a36288 |Autres ; 5 782,82 3 5 782,82 E VV P E62 |Sous Total 2 674 413,91 n escompte 626318 |Autres imp\u00f4ts,taxes etversementsassim6 555,00299 608,04| 2 mth\u00bbHwNmP6 555,00299 608,04.m.ufl\u00bb\u00e6\u0153amx\u0153q@fi,a6565001510\nk\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 70\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVREArr\u00e9t\u00e9e a la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023Balance d'entr\u00e9e owmfim\u00c6wo\u00c6m o@m\u00c6WnPobm Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9tairesMiam\u00e9ro| iverisde D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit - Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compteCompte631 |Sous Total ; J 41 797,19 41 797519 41 797,19compte 631des employeursa la formatCotisationsau centrenational etTS TR S o SO #RsL 24 T IR TNt ot \u00c2F & PE e N268 401,53 25 689,43 268 401,53 25 689,43]| 242 712,10compte 63\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 71\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 ; NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP _ ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INT\u0152PH_\u00cbQM REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVREArr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 _ Exercice 20233 Op\u00e9rations Op\u00e9rations1Balance d'entr\u00e9e non-budg\u00e9taires bu\u00e4g\u00e9taires Totaux _ SoldesNum\u00e9ro . -Libell\u00e9 S \u00e0 se 5 rs s\u00e0 P P R - =de D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compteCompte6411 [Salaires, \u2014 F \" 5 468 650,96 123 365,50| 5 468 650,96| \u2014 123 365,50| 5 345 285,46appointements, _ ; U \u00a2 SR 2 %commissions am qCong\u00e9s pay\u00e9Primes etgratificationsSous TotalnoBU\u00abm 641Cotisations auwmwm MEUHOH|sociau _ cA e SO OE en \u00e0 t T At e r 122 052 e ;|sous Total | ' - - 2 470 346,84 207 087,07 346,84 207 087,07| 2 263 259,77compte 645 _ \u00c7 : : ) | N oAo ; i 2\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 72\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiPIDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE~Arr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/2023ETABLISSEMENT : cent quatre 10406600 - cent quatre 104 Exercice 2023Balance d'entr\u00e9e owoflmmwojm owm\u00c6Wd\u00c6wbm Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9tairesFumezol spde D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compteCompte6472 |Versements 37 182,19| 37 '182,19 37 182,19aux ooflwfimmd'entrepriseVi ents au: 057 \u00ab es C = \u00e0 s s (Fs O se e \u00e4: . \u00f1 eolM\u00e9decinedu travail,pharmaciempte SlAutres charges|de personne\n13,T : 252 2\nN771479rld'utilisation _- Informatique ; m 2 | ; M> LB ,\u00e9n \u2014E 0 se = > . ; . . : . \u00e86516 [mutres E \u0178 SE SR SE USROS SR D) W A S ETE N |Sous Total ...wwwcompte 65165 |Sous Total ; 389 048,27compte 65 24\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 73\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE~Arr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023Balance d'entr\u00e9e ovmflmmWOJm OUm\u00c6anWbm Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9tairesNum\u00e9ro| - rupeurs _de ' D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compte _Compte66111 |Int\u00e9r\u00eats T 14 897,42 - 14 897,42 ; 147897 ;a2 525r\u00e9gl\u00e9s \u00e0 A , | . ; MUR _ es ol el'\u00e9ch\u00e9ance . x ; A 1SL\n|= A3 ct ux _ . _; e, Al T ke 1551 AL L A - d cz su ce =. 4 < ce | | | ; \u00cbAut v 31652726 [7 sA g 30 6525126exceptionnelle F ANy 52e ;sur op\u00e9ra : i et Ds S ; ; ' : Ri ;Smpte LESous Total ; . M\u00dcH\u00cfWNQ\u2014WM...'V\u00cfcompte 68 e ;\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 74\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTArr\u00e9t\u00e9e a la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023Balance d'entr\u00e9e owmfimflwoJm OUm\u00c6Wn\u00c6OUm Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9tairesMus\u00e9ro| taberre |de D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compte ;CompteTotal classe 6 ; 18 678 778,25| 1 527 365,11| 18 678 778,25| 1 527 365,11| 17 185 383,27 g 33 970,13706 |Prestations de < e . 149 947,55 3 228 938,92 149 947,55| 3 228 938,92 3-078 991,37services ; es7084 |Mise \u00e0 13 586,16 484 085,29 13 586,-16 484 085,29disposition ; ' , .de personnel |factur\u00e9e =7087Aaa +aesSous Totalcompte 7087.\\.l -\\...u .Autrescompte 70SUBVENTIONSD'EXPLOITATION|pourconcessions,'brevets, li776,9655 264,68 582,91 440 318,23264,68 495 582,91\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 75\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVREArr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023Balance d'entr\u00e9e owmfimfiwoflm OU\u0153\u00c6W\u00abvWDm Totaux Soldesnon-budg\u00e9taires budg\u00e9tairesNUM\u00c9TO| \u2014 Libell\u00e9 . . o . 4s o . . -de ds gempte D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditCompte752 |Revenus des 187 418,50 386 979,95 187 418,50 1386 979,95 1 199 561,45immeubles nonaffect\u00e9s a des7588 |Autres 166 034,14 166 034,14 166 034,14758 |Sous Total 166 034,14 166 034,14 166 034,14compte 75875 Sous Total 242 683,18 048 597,00 242 683,18 2 048 597,00 1 805 913,82compte 757688 |Autres 60,59 60,59 60,59768 |Sous Total 60,59 60,59 60,59compte 76876 Sous Total 60,59 60,59 60,59compte 767711 |D\u00e9dits et 1 400,00 1 400,00 1 400,00p\u00e9nalit\u00e9sper\u00e7us7713 |Lib\u00e9ralit\u00e9s 27 000,00 111 -:529:,:26 27 000,00 111-529,26 84 529,26re\u00e7ues7718 |Autres 720 602,91 720 602,91 72046025 981produitsexceptionnelssur op\u00e9rat _771 |Sous Total 27 000,00 833 532,17 27 000,00 83353217 806 532,17compte 77173 Mandats 7 5117, 0.0 7 117,00 LT 00annul\u00e9s (surexercicesant\u00e9rieur777 |Quote-part des 184 189,66 184 189,66 184 189,66subventionsd'investissem\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 76\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :075005NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTBALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVREArr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023= Op\u00e9rations Op\u00e9rationsBalance d'entr\u00e9e nou-bu\u00e4g\u00e9taires i Totaux SoldesNum\u00e9ro Libell\u00e9de BRI D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9dit D\u00e9bit Cr\u00e9ditde compteCompte778 |Autres 19 637,73 19 -637,.73 19 637,73produits )mxomvflpouumwm__ |Fotal classe 7|4.fi4A%JHLrcompte 7wmeHmmm surprovisions \u2014pour risquesmOdm Hoancompte 78Total g\u00e9n\u00e9ral\nz_ L':K.r.lll.l'lr\\ll[ e 217 793 361,02| 17 793 361,02| 67 689 qmm 00 m\u0153 qnw me \u0153m Mo 004 254,97| 18 964....\u2014 E SRE SE [ e\u00f9\\ 4 \u00abfibr\u00fc.fl_\u00bbow 0073 403,00_ 4 xV;JflwaL'LA' 054 795,48| \u2014ce 1...s,wuu..., 17 054 79en .,.fl*\"..089,11|105 \u00e0\u0153q 381,99/105 487 381, wm w\u00e0 umH Hmu m\u00bb wa m\u00e0\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 77\nN\u00b0 OOUHOCM DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTL LBalance des valeurs inactives; Arr\u00eat\u00e9e \u00e0 la date du 31/12/202306600 - cent quatre 104 Exercice 2023DESIGNATION DES COMPTES DEBIT CREDIT SOLDESN\u00b0 Intitul\u00e9 c > > A S \u00e0 =Balance d'entr\u00e9e| Ann\u00e9e en cours TOTAL Balance d'entr\u00e9e| Ann\u00e9e en cours TOTAL D\u00e9biteurs Cr\u00e9diteursNature des valeurs inactivesL e 1 g e \"Cor:NEANT863 .Prise en charge titre et valeur\n- e,r e A T R\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 78\nN\u00b0 CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 075005 NOM DU POSTE COMPTABLE : DRFiP ETABLISSEMENT : cent quatre 104IDF ET PARIS - ETS LOCAUX ET INTPage des signatures06600 - cent quatre 104 Exercice 2023Vu et certifi\u00e9 par le comptable sup\u00e9rieur ou son d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 qui d\u00e9clare que le pr\u00e9sent compte est exact en ses r\u00e9sultats.Observations ; _LAROPPE Patrice (1014049282-0), AUTRES ADM. EMPLOI NON FIP/CADRE SUPERIEUR A DRFiP D'ILE-DE-FRANCE ET DE..., le 15/03/2024Le comptable soussign\u00e9 affirme v\u00e9ritable, sous les peines de droit, le pr\u00e9sent compte.Le comptable affirme, en outre et sous les m\u00eames peines, que les recettes et d\u00e9penses port\u00e9es dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont \u00e9t\u00e9 faites pourle service de cent quatre 104 pendant l'ann\u00e9e 2023 et qu'il n'en existe aucune autre \u00e0 sa connaissance., A , leVu par l'ordonnateur ou son d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 qui certifie que le pr\u00e9sent compte dont le montant des titres \u00e0 recouvrer et des mandats \u00e9mis est conforme aux \u00e9critures de sacomptabilit\u00e9 administrative, a \u00e9t\u00e9 vot\u00e9 le ... par l'organe d\u00e9lib\u00e9rant. ; \\q @; \\\\l.\\ A , lenflw\\\u00db\u00e8\\\u0152bk...\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 79\n\u2014\u2014\u2014\u2014\u2014\u2014r . P\nEtablissement public de coop\u00e9ration culturelle \"Le CENTQUATRE-PARIS\" - IDF-2024-04-03-00007 - 4 D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02024-04\nApprobation du compte de gestion et du compte administratif 2023 80","date":"2024-04-08","first_seen_on":"2024-08-23T18:08:34+00:00","id":"25fc8aaf930eee08f8837dc67f1d79c7749e63856f633198c710531d03a5f64e","name":"recueil-idf-017-2024-04-recueil-des-actes-administratifs-special du 08.04.2024","pdf_creation_date":"2024-04-08T15:05:24+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/115572/862883/file/recueil-idf-017-2024-04-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2008.04.2024.pdf"}