{"administration":"ppparis","administration_name":"Pr\u00e9fecture de police de Paris","content":"2\nSECRETARIAT GENERAL ;DE LA ZONE DE D\u00c9FENSE ET DE S\u00c9CURIT\u00c9\nAr\u00eat\u00e9n\u00b0 2020-00530\nrelatif \u00e0 la mise en \u0153uvre de mesures d'urgence\ndans le cadre de l'\u00e9pisode de pollution \u00e0 l'ozone\nLe pr\u00e9fet de Police,pr\u00e9fet de la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Paris,\nVu le code de l'environnement, notamment les articles, L 511-1 \u00e0 L 517-2, R 221-1 \u00e0 R 221-8, et R 511-9\u00e0 R 517-10;\nVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, notamment l'article L 2213-4-1 ;\nVu le code de la route, notamment les articles R 318-2 et R 411-18 ;\nVu le code de la sant\u00e9 publique ;\nVu le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, notamment dont notamment les articles R122-4 ; R 122-8 et R 122-39;\nVu le d\u00e9cret du 20 mars 2019 portant nomination du pr\u00e9fet de police \u2014 M. LALLEMENT (Didier) ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 7 avril 2016 relatif au d\u00e9clenchement des proc\u00e9dures pr\u00e9fectorales en casd'\u00e9pisodes de pollution de l'air ambiant ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 21 juin 2016 \u00e9tablissement la nomenclature des v\u00e9hicules class\u00e9s en fonction de leurniveau d'\u00e9mission de polluants atmosph\u00e9riques en application de l'article R. 318-2 du code de la route ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 23 octobre 2016 portant renouvellement de l'agr\u00e9ment de l'association de surveillancede la qualit\u00e9 de l'air de la r\u00e9gion \u00cele-de-France ;\nVu le bulletin de vigilance m\u00e9t\u00e9orologique de M\u00e9t\u00e9o France en date du mercredi 24 juin 2020;\nVu le bulletin d'AIRPARIF en date du mercredi 24 juin 2020 ;\nConsid\u00e9rant, conform\u00e9ment \u00e0 l'article R 122-8 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, que lorsqu'intervient unesituation de crise quelle qu'en soit l'origine, de nature \u00e0 porter atteinte \u00e0 la sant\u00e9 des personnes ou \u00e0l'environnement, et que cette situation ou ces \u00e9v\u00e8nements peuvent avoir des effets d\u00e9passant le cadre d'und\u00e9partement, il appartient au pr\u00e9fet de zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de prendre les mesures de policeadministrative n\u00e9cessaires \u00e0 l'exercice de ses pouvoirs de coordination ;\n\nConsid\u00e9rant, qu'en application de l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 7 avril 2016 susvis\u00e9 du minist\u00e8re de la transition\u00e9cologique et solidaire, le pr\u00e9fet de zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9, en cas d'\u00e9pisode de pollution \u00e0 l'ozone peutprendre des mesures r\u00e9glementaires de r\u00e9duction des \u00e9missions des polluants dans les secteurs agricole, industrielet des transports ;\nConsid\u00e9rant, que les conditions m\u00e9t\u00e9orologiques pr\u00e9vues, qui font \u00e9tat d'un \u00e9pisode de forte chaleur etd'ensoleillement sur l'ensemble de l'\u00cele-de-France, sont particuli\u00e8rement propices \u00e0 la constitution d'un \u00e9pisodede pollution\u00e0 l'ozone, et qu'ainsi il est n\u00e9cessaire, \u00e0 titre pr\u00e9ventif, de prendre des mesures adapt\u00e9es;\nConsid\u00e9rant que, la concentration \u00e9lev\u00e9e en polluants dans l'air au sein de la r\u00e9gion \u00cele-de-France, combin\u00e9e aupic de chaleur, pr\u00e9sente un risque pour la sant\u00e9 de la population ; qu'il appartient \u00e0 l'autorit\u00e9 de police comp\u00e9tentede prendre les mesures de police adapt\u00e9es, proportionn\u00e9es et strictement n\u00e9cessaires permettant, d'une part der\u00e9duire sans d\u00e9lai les \u00e9missions de polluants dans l'atmosph\u00e8re et d'autre part, de limiter les effets sur la sant\u00e9humaine et l'environnement ;\nSur proposition du pr\u00e9fet secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Paris ;\nDECIDE\nArticle 1\nEntr\u00e9e en vigueur et dur\u00e9e de validit\u00e9\nLes mesures d'urgence pr\u00e9vues aux articles 2 \u00e0 6 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 s'appliquent le jeudi 25 juin de 05h30\u00e0 20 heures.\nArticle2\nMesures restrictives de circulation\nI. Ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 circuler sur l'ensemble des voies incluses au sein du p\u00e9rim\u00e8tre d\u00e9limit\u00e9 par1l'A86 \u00e0 l'exclusion de celle-ci :\n1\u00b0 Les v\u00e9hicules non classifi\u00e9s ;\n2\u00b0 Les v\u00e9hicules appartenant aux classes 3, 4 et 5.\nA titre d\u00e9rogatoire, sont autoris\u00e9s \u00e0 circuler sur l'ensemble des voies du pr\u00e9sent p\u00e9rim\u00e8tre les v\u00e9hiculesmentionn\u00e9s au sein de l'annexe 1 du pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9.\nIT. Sans pr\u00e9judice de limitations de vitesse plus prescriptives, la vitesse est limit\u00e9e \u00e0 :\n- 110 km/h sur les portions d'autoroutes normalement limit\u00e9es \u00e0 130 km/h ;\n- 90 km/h sur les parties d'autoroutes et de voies rapides normalement limit\u00e9es \u00e0 110 km/h ;\n- 70 km/h sur les portions d'autoroutes, de voies rapides normalement limit\u00e9es \u00e0 80 ou 90 km/hainsi que sur les routes nationales et d\u00e9partementales.\nII. Les v\u00e9hicules en transit dont le poids total autoris\u00e9 en charge exc\u00e8de 3,5 tonnes sont tenus decontourner l'agglom\u00e9ration parisienne par la francilienne (conf\u00e8re la carte jointe en annexe 2).\n2020-00530\n\nArticle3\nMesures d'urgence applicables au secteur agricole\nLes op\u00e9rations de br\u00fblage des sous-produits agricoles et les pratiques d'\u00e9cobuages et le br\u00fblage \u00e0 l'air libresont interdites.\nArticle 4\nMesures d'urgence applicables au secteur r\u00e9sidentiel\n1. - Dans les espaces verts, jardins publics et lieux priv\u00e9s, tous les travaux d'entretien ou de nettoyage avecdes outils \u00e0 moteur thermique ou avec des produits \u00e0 base de solvants organiques (white-spirit, peinture,vernis) doivent \u00eatre report\u00e9s. Les op\u00e9rations de nettoyage ayant un enjeu sanitaire li\u00e9 au COVID ne sontpas concern\u00e9es.\nIL. - Sont interdites :\n2\u00b0 L'utilisation de groupes \u00e9lectrog\u00e8nes n\u00e9cessaires aux essais ou \u00e0 l'entretien du mat\u00e9riel ;\n3\u00b0 La pratique du br\u00fblage (suspension des d\u00e9rogations) ;\nArticle 5\nMesures d'urgence applicables au secteur des transports\nLes acteurs du secteur des transports sont tenus de :\n1\u00b0 Renforcer les contr\u00f4les de lutte contre la pollution ;\n2\u00b0 Raccorder \u00e9lectriquement \u00e0 quai des bateaux fluviaux en substitution \u00e0 la production \u00e9lectriquede bord par les groupes embarqu\u00e9s, dans la limite des installations disponibles ;\n3\u00b0 Modifier le format des comp\u00e9titions m\u00e9caniques en r\u00e9duisant les temps d'entra\u00eenement etd'essai;\n4\u00b0 Reporter les essais moteurs des a\u00e9ronefs dont l'objectif n'est pas d'entreprendre un vol ;\n5\u00b0 Reporter les tours de piste d'entra\u00eenement des a\u00e9ronefs \u00e0 l'exception de ceux r\u00e9alis\u00e9s dans lecadre d'une formation initiale dispens\u00e9e par un organisme d\u00e9clar\u00e9, approuv\u00e9 ou certifi\u00e9, avecpr\u00e9sence \u00e0 bord ou supervision d'un instructeur.\nArticle 6\nMesures d'urgence applicables au secteur industriel\nLes acteurs du secteur industriel sont tenus de :\n1\u00b0 Mettre en \u0153uvre les prescriptions particuli\u00e8res pr\u00e9vues dans les autorisations d'exploitationdes installations class\u00e9es pour la protection de l'environnement (ICPE) ;\n2020-00530\n\n2\u00b0 R\u00e9duire les \u00e9missions de tous les \u00e9tablissements industriels contribuant \u00e0 l'\u00e9pisode depollution;\n3\u00b0 Arr\u00eater temporairement les activit\u00e9s polluantes ;\n4\u00b0 Utiliser syst\u00e9matiquement les syst\u00e8mes de d\u00e9pollution renforc\u00e9s ;\n5\u00b0 R\u00e9duire les rejets atmosph\u00e9riques, y compris par la baisse d'activit\u00e9 ;\n6\u00b0 Reporter les op\u00e9rations \u00e9mettrices de compos\u00e9s organiques volatils (COV) : travaux demaintenance, d\u00e9gazage d'une installation, chargement ou d\u00e9chargement de produits \u00e9mettant descomposants organiques volatils en l'absence de dispositif de r\u00e9cup\u00e9ration des vapeurs ;\n7\u00b0 R\u00e9duire l'activit\u00e9 de tous les chantiers g\u00e9n\u00e9rateurs de poussi\u00e8res et recourir \u00e0 des mesurescompensatoires (arrosage, etc.) ;\nArticle 7\nMesure d'ex\u00e9cution et de publication\nLe pr\u00e9fet, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Paris, les pr\u00e9fets des d\u00e9partements desHauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne, du Val d'Oise, de la Seine-et-Marne, desYvelines et de l'Essonne ; le directeur r\u00e9gional et interd\u00e9partemental de l'\u00e9quipement et del'am\u00e9nagement ; le directeur r\u00e9gional et interd\u00e9partemental de l'environnement et de l'\u00e9nergie, la directionr\u00e9gionale et interd\u00e9partementale de l'alimentation, de l'agriculture des for\u00eats, ainsi que la directiong\u00e9n\u00e9rale de l'aviation civile sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9qui sera publi\u00e9 aux recueils des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de police, affich\u00e9e aux portes de lapr\u00e9fecture de police, pr\u00e9fecture de la zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Paris et consultable sur le site de lapr\u00e9fecture de police (www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr).\nFait \u00e0 Paris, le mercredi 24 juin 2020\nLe pr\u00e9fet de Police,\npr\u00e9fet de la Zone de d\u00e9fense\net de s\u00e9curit\u00e9 de Paris\nANNEXE 1\nD\u00e9rogations aux mesures de restriction de circulation\n2020-00530\n\npr\u00e9vues au I de l'article 2 de l'arr\u00eat\u00e9\nSont autoris\u00e9s \u00e0 d\u00e9roger aux mesures d'interdiction de circulation pr\u00e9vue par le I de l'article 2 de l'arr\u00eat\u00e9 :\n- les v\u00e9hicules d'int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral vis\u00e9s aux paragraphes 6.5 et 6.6 de l'article R. 311-1 du code de laroute dont notamment :\n1\u00b0 les v\u00e9hicules d'int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral prioritaires suivants :- v\u00e9hicules des services de police, de gendarmerie ou des douanes ;- v\u00e9hicules des services d'incendie et de secours (v\u00e9hicules de lutte contrel'incendie, v\u00e9hicules de secours et d'assistance aux victimes) ;- v\u00e9hicules n\u00e9cessaires \u00e0 l'activit\u00e9 SAMU-SMUR-CUMP ;- v\u00e9hicules du minist\u00e8re de la justice affect\u00e9s au transport des d\u00e9tenus ou aur\u00e9tablissement de l'ordre dans les \u00e9tablissements p\u00e9nitentiaires.\n2\u00b0 les v\u00e9hicules d'int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral b\u00e9n\u00e9ficiant de facilit\u00e9s de passage :- ambulances de transport sanitaire ;- v\u00e9hicules d'intervention d'ENEDIS et de GRDF;- v\u00e9hicules du service de la surveillance de la SNCF;- v\u00e9hicules de transports de fonds de la Banque de France ;- v\u00e9hicules d'intervention concourant \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 et \u00e0 la continuit\u00e9 des\nsoins ;\n- v\u00e9hicules des m\u00e9decins lorsqu'ils participent \u00e0 la garde d\u00e9partementale ;- v\u00e9hicules de transports de produits du corps humain (sang, organes, tissus,cellules,etc.) ;\n- les v\u00e9hicules suivants :\n2020-0053\n>\n>\n>\n>VY VYVo  vvv\nv\u00e9hicules des associations agr\u00e9\u00e9es de s\u00e9curit\u00e9 civile ;v\u00e9hicules utilis\u00e9s par les personnels des gestionnaires de voiries pour les raisons duservice ;v\u00e9hicules de remorquage de v\u00e9hicules ;v\u00e9hicules d'exploitation de la SNCF, de la RATP et de l'OPTILE (OrganisationProfessionnelle des Transports d'Ile-de-France) ;v\u00e9hicules de transport en commun des lignes r\u00e9guli\u00e8res, cars de desserte de gares eta\u00e9rogares agr\u00e9\u00e9s, transports scolaires, transports collectifs de salari\u00e9s ;\nv\u00e9hicules personnels des agents sous astreinte ou mobilis\u00e9s en cas d'urgence sani-taire et relevant d'un \u00e9tablissement charg\u00e9 d'une mission de service public (attesta-tion de l'employeur) ;v\u00e9hicules des professions m\u00e9dicales (dont internes) et param\u00e9dicales ;v\u00e9hicules de transports sanitaires priv\u00e9s (ambulances de transport sanitaire, v\u00e9hi-cules sanitaires l\u00e9gers, taxis conventionn\u00e9s) ;v\u00e9hicules de livraisons pharmaceutiques, de mat\u00e9riels m\u00e9dicaux ou de r\u00e9actifs, ra-dioisotopes ;taxis, 2/3 roues motoris\u00e9s de transport public de personnes, les v\u00e9hicules l\u00e9gers detransports publics de personnes (au sens du code des transports) et voitures de tou-risme avec chauffeur ;autocars de tourisme ;v\u00e9hicules du minist\u00e8re des Arm\u00e9es ;v\u00e9hicules assurant le ramassage des ordures (dont les d\u00e9chets d'activit\u00e9 de soins \u00e0risque infectieux) ;v\u00e9hicules postaux ;v\u00e9hicules de transport de fonds ;v\u00e9hicules des \u00e9tablissements d'enseignement de la conduite automobile ;\n\nYVVYvV  Vv\n2020-00530\nv\u00e9hicules des professionnels effectuant des op\u00e9rations de d\u00e9m\u00e9nagement ;v\u00e9hicules d\u00e9di\u00e9s au transport d'animaux vivants ;v\u00e9hicules de transport fun\u00e9raire (dont ceux assurant la thanatopraxie)v\u00e9hicules frigorifiques et camions-citernes (dont ceux des laboratoires de pr\u00e9l\u00e8ve-ment et d'analyse d'eaux) ;v\u00e9hicules particuliers transportant trois personnes au moins ;v\u00e9hicules l\u00e9gers immatricul\u00e9s \u00e0 l'\u00e9tranger ;v\u00e9hicules des GIG et des GIC, ou conduits ou transportant des handicap\u00e9s ou despersonnes \u00e0 mobilit\u00e9 r\u00e9duite ;v\u00e9hicules des titulaires de la carte d'identit\u00e9 professionnelle de journaliste attestantd'une mission de la part de leur employeur et des salari\u00e9s de la presse attestant \u00e9ga-lement d'une mission de la part de leur employeur.v\u00e9hicules des entreprises du BTP dont l'intervention est n\u00e9cessaire en urgence pourla mise en s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens.\n\n0\u00a3500-0\u00a20\u00a2\nsauuo3\ns'\u00a3\u20ac1najupdns1599318yUSLIOJNEJE3O3Sp;Od3jJUOPySUE1}USSINJIYPA$3]4NOd24/03EF/1G0S128123UNJUAUVI1ASOALJEYOU]SINSIWSO]'SOUBSIN,pSSINSAUISap3JAN@OUOIS|WSPSEDUF-@3uee]1Nsa1n3y1,nbj23auva|pue:;vOIJesJUOISSE,|3PJUSWEUINOIUOINEJ9PP901d\u20acPIIUI2133HOP1SUE3UD33N01EJapssaZesnsapa]quiasua,|VOIJEpuewuIOIa:3P30UO;JEULIOSUI,","date":"2020-06-24","first_seen_on":"2025-12-04T16:54:56+00:00","id":"2782710ce4a0a76b7aed065e105d836753cf663de24028b2a38afbb51911ad81","name":"Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02020-00530 relatif \u00e0 la mise en \u0153uvre de mesures d'urgence dans le cadre de l'\u00e9pisode de pollution \u00e0 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