{"administration":"pref974","administration_name":"Pr\u00e9fecture de La R\u00e9union","content":"\u00e9cnl;sup\u00e9rieurefld'areLa R\u00e9union\nPROC\u00c8S VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION\nS\u00e9ance du 10 novembre 2023\nL'an deux mille vingt-trois, le 10 novembre \u00e0 9 h, le Conseil d'Administration de 'EPCC \u00c9coleSup\u00e9rieure d'Art de La R\u00e9union d\u00fbment convoqu\u00e9 le 03 novembre, s'est r\u00e9uni en sessionordinaire, sous la Pr\u00e9sidence de Monsieur Thierry GANGATE.\nMembres du conseil d'administration pr\u00e9sents et prenant part au vote :Personnalit\u00e9s qualifi\u00e9es :o M. Thierry GANGATE, avocato M. Karl KUGEL, artiste\nRepr\u00e9sentant I'Etat :0 M. Arnauld MARTIN, Conseiller Mus\u00e9es et Arts visuels \u00e0 la DAC La R\u00e9unionRepr\u00e9sentant la R\u00e9giono M. Jean-Pierre CHABRIAT, Conseiller r\u00e9gional\nRepr\u00e9sentant la Commune du Port :o M. Henry HIPPOLYTE, Conseiller Municipal \u00e0 la Ville du Porto Mme Annick LE TOULLEC, adjointe au Maire, suppl\u00e9ante de M. Olivier HOARAURepr\u00e9sentants du personnel :o M. Patrice DIJOUX, Repr\u00e9sentant titulaire du personnel enseignanto Mme Esther HOAREAU, Repr\u00e9sentante suppl\u00e9ante du personnel enseignantoM, Alexis PONCHARVILLE, Repr\u00e9sentant suppl\u00e9ant du personnel administratif ettechnique\nRepr\u00e9sentant les \u00e9tudiants :o Mme Marie FOLIO, Repr\u00e9sentante titulaire des \u00e9tudiants du 1\u00a2 cycleo Mme Mar\u00e9va DUPOST, repr\u00e9sentante suppl\u00e9ante des \u00e9tudiants du 2TM cycle\nMembres du conseil d'administration absents ou repr\u00e9sent\u00e9s :Personnalit\u00e9s qualifi\u00e9es :o Mme B\u00e9atrice BINOCHE, Directrice du FRAC (procuration \u00e0 M. Thierry GANGATE)\nRepr\u00e9sentant la R\u00e9gionoMme St\u00e9phanie POINY-TOPLAN, Conseill\u00e8re r\u00e9gionale\nRepr\u00e9sentant I'Etat :o M. Philippe MALIZARD, Sous-Pr\u00e9fet de Saint-Paul (procuration \u00e0 M. Arnauld MARTIN)Repr\u00e9sentant le D\u00e9partemento Mme B\u00e9atrice SIGISMEAU, Vice- Pre5|dente du Conseil D\u00e9partemental\nPersonnalit\u00e9s invit\u00e9es ne disposant pas de droit de vote :o M. Julien CADORET, ESA R\u00e9union, Directeuro M. Ga\u00e9tan HORELLOU, Comptable public \u2014 SGC du Porto Mme Manuelle PELLISSIER, Service culturel de la Ville du Porto Mme Isabelle PONAMALE, ESA R\u00e9union, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9raleo Mme Sophie EUPHROSINE, ESA R\u00e9union, Assistante de Direction\nLe quorum \u00e9tant atteint le Conseil d'admmlstratlon peut valablement d\u00e9lib\u00e9rer (article 9.1 des statuts del'\u00e9tablissement public).\nCA du 10/11/2023 1/10\n\n1) Sujets d'actualit\u00e9\nIntroduction :\nM. le Pr\u00e9sident remercie les membres du conseil d'administration pour leur pr\u00e9sence et pr\u00e9senteM. Ga\u00ebtan HORELLOU, nouvel Administrateur des Finances publiques de la Tr\u00e9sorerie du Port. M. ThierryGANGATE salue \u00e9galement la r\u00e9\u00e9lection des repr\u00e9sentants \u00e9tudiants, Marie FOLIO et Laurie FONTAINEpour le premier cycle et Na\u00efssa PEQUIGNOT-ZERKOUM et Mar\u00e9va DUPOST pour le second cycle.Il propose un tour de table \u00e0 l'intention de M. HORELLOU pour qu'il puisse prendre connaissance desdiff\u00e9rents membres du Conseil et leur fonction.\nHCERES \u2014 Calendrier de la proc\u00e9dure d'accr\u00e9ditationM. le Directeur \u00e9voque le calendrier de la proc\u00e9dure d'\u00e9valuation. Il rappelle que l'HCERES est le HautConseil de l'\u00c9valuation de la Recherche et de I'Enseighement Sup\u00e9rieur, et qu'il s'agit d'une instanceautonome permettant de donner le droit de d\u00e9livrer des licences et masters de plein droit. M. JulienCADORET rappelle que l'\u00e9tablissement est accr\u00e9dit\u00e9 jusqu'en 2026 suite \u00e0 la clause de \u00ab revoyure \u00bb etI'audition du premier semestre aupr\u00e8s du CNESERAC. L'\u00e9cole s'inscrit alors dans la vague E d'accr\u00e9ditationtout comme l'Universit\u00e9 de La R\u00e9union et l'Universit\u00e9 de Mayotte. Le nouveau dossier d'accr\u00e9ditationdoit \u00eatre d\u00e9pos\u00e9 \u00e0 nouveau en mai 2024. L'\u00e9ch\u00e9ance est courte, mais positive puisqu'elle r\u00e9introduitl'\u00e9tablissement dans un processus normal.Une premi\u00e8re r\u00e9union g\u00e9n\u00e9rale a eu lieu en d\u00e9but de semaine avec I'ensemble de l'\u00e9quipe enseignante etadministrative et technique, ce pour travailler \u00e0 la r\u00e9daction d'une note introductive au dossierd'auto\u00e9valuation \u00e0 d\u00e9poser pour le 14 d\u00e9cembre 2023. La p\u00e9riode d'auto\u00e9valuation se situe entre 2018 et2024. Le dossier pr\u00e9sentera donc l'ensemble des activit\u00e9s men\u00e9es et permettant d'appr\u00e9cier la capacit\u00e9de l'\u00e9tablissement \u00e0 d\u00e9livrer ses dipl\u00f4mes. \u00c0 la suite du d\u00e9p\u00f4t du dossier d'auto\u00e9valuation del'\u00e9tablissement et des formations en mai; la visite d'une d\u00e9l\u00e9gation d'experts les 1 et 2 octobre 2024, quiauditionnera un certain nombre d'acteurs li\u00e9s \u00e0 l'\u00e9tablissement, permettra de finaliser un rapport avecavis tr\u00e8s favorable, favorable ou r\u00e9serve.\nLe Directeur pr\u00e9cise que si l'avis est tr\u00e8s favorable ou favorable, les Universit\u00e9s peuvent poursuivre leursactivit\u00e9s. Un dossier projet peut \u00eatre propos\u00e9 si des innovations, nouveaux dipl\u00f4mes ou autres sontpropos\u00e9s. Concernant les \u00e9coles d'art, quel que soit le r\u00e9sultat du rapport, le Minist\u00e8re de la Culture,demande la r\u00e9daction de cette phase projet pour la prochaine p\u00e9riode d'\u00e9valuation, L'ESA R\u00e9union devradonc d\u00e9poser pour le premier semestre 2025 un projet permettant d'acc\u00e9der \u00e0 I'accr\u00e9ditation pour 2026-2030. Le prochain dossier d'auto\u00e9valuation sera alors \u00e0 d\u00e9poser en 2028. Le Directeur pr\u00e9cise qu'il s'agitd'un travail cons\u00e9quent pour les \u00e9coles d'Art et une \u00e9cole comme l'ESA avec peu de ressourcesadministratives, Le dossier comporte trois grands domaines avec plus de 100 crit\u00e9res.Au demeurant, M. Julien CADORET pr\u00e9cise qu''il a d\u00e9j\u00e0 port\u00e9 un dossier sur la vague D et qu'il conna\u00eet lesattentes et mesure bien l'ampleur de la t\u00e2che, projet qu'il souhaite partager avec les \u00e9quipes et que celui-ci soit partag\u00e9, discut\u00e9 et adopt\u00e9 par l''ensemble. Le projet sera propos\u00e9 en mars au Conseild'Administration pour consultation et remarques.\nM. Julien CADORET demande s'il y a des questions.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT souhaite faire quelques remarques. Il confirme que le dossier d'auto\u00e9valuationest difficile, mais qu'il est aussi une opportunit\u00e9 pour repositionner certains \u00e9l\u00e9ments et activit\u00e9s etpermet de mieux planifier et regarder vers l'avenir, surtout vis-\u00e0-vis des financeurs et de.relancer unediscussion autour de la base du projet. M. CHABRIAT invite \u00e0 ouvrir prochainement cette discussion avecles financeurs.Par ailleurs, M. CHABRIAT souhaiterait savoir comment l'\u00e9cole travaille sur l'\u00e9laboration de ce dossier.\nCA du 10/11/2023 210\n\nM. Julien CADORET explique qu'une premi\u00e8re r\u00e9union a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e sous la forme d'un \u00e9change r\u00e9flexifavec les enseignants, mais que le document r\u00e9dactionnel reste un document Word.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT conseille de travailler sur le mode participatif et avec une d\u00e9marche decontribution. M. CHABRIAT propose de transmettre les contacts d'une soci\u00e9t\u00e9 qui construit son protocolesur la gestion d'une base de donn\u00e9es agr\u00e9geant les documents. La soci\u00e9t\u00e9 se nomme Communecter.Puisque l'\u00e9cole va de plus en plus \u00eatre confront\u00e9e \u00e0 devoir r\u00e9pondre \u00e0 des appels \u00e0 projets, cette solutionde gestion peut \u00eatre efficace et g\u00e9n\u00e9ratrice de gain de temps.\nM. le Directeur r\u00e9pond qu'il est tout \u00e0 fait preneur de ce type d'information.\nM. le Pr\u00e9sident remercie M. CHABRIAT pour le partage de son exp\u00e9rience, expertise et la transmission deces informations pr\u00e9cieuses.\nArriv\u00e9e de M. Arnauld MARTIN, Conseiller Mus\u00e9es et Arts visuels \u00e0 la DAC La R\u00e9union.\nCompte-rendu de la mission du Pr\u00e9sident et du Directeur en IndeM. Thierry GANGATE informe le Conseil d'Administration qu'il s'est rendu en Inde avec M. le Directeur etune enseignante, St\u00e9phanie Hoareau. Il pr\u00e9cise que cette mission d'exploration \u00e0 Chennai et Delhi commepour les pr\u00e9c\u00e9dentes missions de coop\u00e9ration avait un programme charg\u00e9 et complet. Deux jours \u00e0Chennai et un jour \u00e0 Delhi. Le d\u00e9placement a \u00e9t\u00e9 fructueux, plus volontiers \u00e0 Chennai avec l'AllianceFran\u00e7aise \u00e0 Madras. Plusieurs \u00e9changes ont \u00e9galement eu lieu avec l'Institut fran\u00e7ais \u00e0 Delhi.M. le Pr\u00e9sident souligne que cette nouvelle mission de coop\u00e9ration poursuit le d\u00e9veloppement \u00e0I'international de l'\u00e9tablissement.\nM. Julien CADORET pr\u00e9cise que la convention-cadre sign\u00e9e avec l'Alliance fran\u00e7aise de Madras permettraune r\u00e9sidence de jeunes dipl\u00f4m\u00e9s ou une r\u00e9sidence de recherche en septembre prochain, cela autour dela question des imprim\u00e9s en textiles, \u00e9l\u00e9ments et archives qui semblent int\u00e9ressants \u00e0 exploiter dans lar\u00e9gion de Chennai et qui irrigueraient la recherche de l'\u00e9cole. Pour l'Institut fran\u00e7ais, il y a une volont\u00e9 ded\u00e9velopper des relations resserr\u00e9es avec La R\u00e9union, cela suite \u00e0 une rencontre entre l'Ambassade et lesservices de la Pr\u00e9fecture de la R\u00e9union. L'Institut fran\u00e7ais propose de financer une mission de prospectionpour permettre \u00e0 l'\u00e9tablissement de nouer des liens avec des \u00e9tablissements d'enseignements sup\u00e9rieurset des Universit\u00e9s. Cette mission permettrait le d\u00e9placement de plusieurs enseignants et de pr\u00e9figurerdes \u00e9changes de professeurs et d'\u00e9l\u00e8ves. Cette mission sera int\u00e9gralement financ\u00e9e par l'Institut fran\u00e7ais.\nM. le Pr\u00e9sident remercie la DAC pour son soutien et financement dans ce projet de coop\u00e9ration et dansles autres projets internationaux.\nM. Arnauld MARTIN, s'excuse pour son retard et regrette d'avoir manqu\u00e9 la pr\u00e9sentation concernantl'HCERES. Il propose, sur la question de l'archive et ce projet de coop\u00e9ration avec l'Inde d'associer leMADOI.\nM.Jean-Pierre CHABRIAT r\u00e9pond que toute proposition de collaboration avec des structures r\u00e9gionalescomme le MADOI est la bienvenue et qu'il soutiendra bien \u00e9videmment ces initiatives.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT, suite \u00e0 ce compte rendu, pr\u00e9cise que le sujet du financement de la recherchede l'\u00e9cole sup\u00e9rieure d'Art et de l'\u00e9cole d'Architecture n'est pas encore r\u00e9solu et qu'il est n\u00e9cessaired''avancer sur ce sujet. M. CHABRIAT sollicite la Ville du Port ainsi que l'\u00c9tat pour l'organisation d'uner\u00e9union permettant la mise en place d'un GIP (Groupement d'Int\u00e9r\u00e9t Public) pour les \u00e9tablissements avecun financement de base \u00e0 d\u00e9finir qui permettra alors de d\u00e9poser une demande de financementseurop\u00e9ens,\nCA du 10/11/2023 3/10\n\nM. CHABRIAT pr\u00e9cise qu'il y a un volume financier important qui r\u00e9ponde aux actions propos\u00e9es par I'ESA.Ces fonds permettraient par exemple de financer les d\u00e9placements des \u00e9tudiants. Il est souhaitable quece groupement s'adresse aux trois \u00e9tablissements bas\u00e9s sur le campus Paul Verg\u00e8s.En l'\u00e9tat actuel, I'\u00e9tablissement ne peut r\u00e9pondre aux appels d'int\u00e9r\u00eat recherche., l\u00e0 o\u00f9 les laboratoiresuniversitaires peuvent lever jusqu'a 1 million d'euros.\nMme Annick LE TOULLEC prend note de cette proposition de M. CHABRIAT.\nM. Julien CADORET propose de r\u00e9pondre \u00e0 M. MARTIN et \u00e9voque que des relations existent d\u00e9ja avec leMADOI et d'autres structures comme STELLA MATUTINA. Il pr\u00e9cise qu'en ce moment l'\u00e9cole estpartenaire de I'acad\u00e9mie et du MADOI sur le programme \u00ab Manufacto \u00bb financ\u00e9 par la fondation Herm\u00e8s.Une \u00e9tudiante de l'\u00e9cole travaille avec un artisan sellier et une classe de primaire.\nM. Thierry GANGATE souligne que cette proposition de M. MARTIN est fort int\u00e9ressante et qu'il ne fautpas sous-estimer toutes les connexions possibles sur le territoire.\nM. CHABRIAT pr\u00e9cise que dans le cadre de projet de coop\u00e9ration, c'est la mobilit\u00e9 des \u00e9tudiants quiint\u00e9resse particuli\u00e8rement la R\u00e9gion et si les m\u00e9canismes sont mis en place, les projets de r\u00e9sidence pourles \u00e9tudiants sont tout \u00e0 fait finan\u00e7ables.\nM. le Pr\u00e9sident pr\u00e9cise par ailleurs que la capacit\u00e9 d'h\u00e9bergement \u00e0 I'Alliance de Pondich\u00e9ry permettraitcela, suite aux \u00e9changes qu'il y a pu avoir avec la structure et l'\u00e9cole. Il demande si par ailleurs lad\u00e9l\u00e9gation de cette Alliance s'est d\u00e9j\u00e0 d\u00e9plac\u00e9e \u00e0 La R\u00e9union.\nM. le Directeur r\u00e9pond que cela est pr\u00e9vu pour fin novembre et qu'un rendez-vous est \u00e0 confirmer.\nArriv\u00e9e de M. Henry HIPPOLYTE, Conseiller Municipal \u00e0 la Ville du Port.\nRevue Magma : co\u00fbt et tarification\nM. Julien CADORET propose de r\u00e9pondre \u00e0 la demande formul\u00e9e par la DAC lors du pr\u00e9c\u00e9dent Conseild'Administration, concernant la vente \u00e0 perte. Puisque la tarification de la revue n'est pas r\u00e9alis\u00e9e dans lecadre d'un projet commercial, mais \u00e0 titre indicatif pour une \u00e9ventuelle diffusion, l'\u00e9tablissement n'estpas soumis \u00e0 la r\u00e9glementation de la vente \u00e0 perte. Pour rappel, le tarif propos\u00e9 est de 15 euros.\nM. le Pr\u00e9sident demande quand la sortie du num\u00e9ro 1 est-elle pr\u00e9vue.\nM. Julien CADORET r\u00e9pond qu'il travaille avec l'imprimeur pour l'organisation administrative etcomptable. Il esp\u00e8re que la livraison aura lieu fin novembre.\n/) Proc\u00e8s-verbal du pr\u00e9c\u00e9dent conseil d'administration du 22 septembre 2023Le proc\u00e8s-verbal du CA du 22 septembre 2023 est adopt\u00e9 \u00e0 l'unanimit\u00e9.\n1) Rapports\nRapport n\u00b0 1 : Finances \u2014 Orientations budg\u00e9taires\nM. le Directeur propose de pr\u00e9senter \u00e0 l'oral les orientations budg\u00e9taires. Il rappelle qu'en termes defonctionnement, l'\u00e9tablissement tient pour l'instant un \u00e9quilibre si tant est que les subventions arriventdans les temps, ce pour ne pas avoir de probl\u00e9matique de versements des salaires. Cependant, le budget\nCA du 10/11/2023 4/10\n\nest tenable, car de nombreux projets n\u00e9cessaires \u00e0 l'activit\u00e9 de l'\u00e9cole sont aujourd'hui financ\u00e9s par desappels \u00e0 projets. C'est le cas par exemple de la coop\u00e9ration, de la recherche et de l'insertionprofessionnelle. Ces appels \u00e0 projets permettent de r\u00e9pondre aux exigences de l'HCERES. En outre, sil'\u00e9tablissement poursuit sa trajectoire, I'effet ciseaux observ\u00e9 sur les pr\u00e9c\u00e9dentes p\u00e9riodes budg\u00e9tairesrisque de s'accentuer et de ne plus permettre de r\u00e9pondre favorablement aux objectifs. Pour information,les remarques de la pr\u00e9c\u00e9dente \u00e9valuation de l'HCERES attiraient I'attention sur une soutenabilit\u00e9 pasassez stable et des effectifs faibles pour permettre la d\u00e9livrance des licences et des masters. Encons\u00e9quence, la situation peut devenir complexe. Pour pr\u00e9parer au mieux la structuration budg\u00e9taire etavoir une vision claire des diff\u00e9rentes d\u00e9penses, M. le Directeur propose de constituer le budget parenveloppes d\u00e9di\u00e9es. Pour exemple la recherche serait \u00e9valu\u00e9e \u00e0 16 000 euros par an (financement d'uncolloque, d'une journ\u00e9e d'\u00e9tude et d'un num\u00e9ro de la revue), pour le rapprochement avec l'\u00e9coledoctorale \u00fcne enveloppe de 5000 euros, pour les relations internationales 10 000 euros, l'insertionprofessionnelle 50 000 euros (r\u00e9sidences de jeunes dipl\u00f4m\u00e9s, formation au sein du programme).L'ensemble du d\u00e9veloppement p\u00e9dagogique est \u00e9valu\u00e9 \u00e0 environ 101 000 euros financ\u00e9s exclusivementaujourd'hui par des appels \u00e0 projets,\nArriv\u00e9e de Mme Mar\u00e9va DUPOST, repr\u00e9sentante suppl\u00e9ante des \u00e9tudiants du second cycle.\nM. Julien CADORET poursuit. Si ces diff\u00e9rents appels \u00e0 projets ne sont plus disponibles pour diff\u00e9rentesraisons ou que l'ESA ne les obtient pas, il n'est aujourd'hui pas possible \u00e0 I'\u00e9tablissement de suppl\u00e9erbudg\u00e9tairement \u00e0 ces besoins fondamentaux.De m\u00eame, comme l'a soulev\u00e9 la derni\u00e8re \u00e9valuation, les volumes d'enseignements ne sont pas assezcons\u00e9quents, Il est souhaitable \u00e0 terme de pouvoir disposer de postes \u00e0 100 %, mais la marche \u00e9tant\u00e9lev\u00e9e, il est propos\u00e9 de passer tous les postes \u00e0 temps non complet \u00e0 84 % soit un budgetsuppl\u00e9mentaire annuel de 125 000 euros. Cela permettrait de mieux organiser les coordinations, le suivides \u00e9l\u00e8ves et les Ateliers de recherche et de Cr\u00e9ation et de redonner du temps disponible pour les \u00e9l\u00e8ves,ce qui n'est pas \u00e9vident aujourd'hui lorsqu'un professeur est \u00e0 la fois coordinateur d'ann\u00e9e et en chargede l'organisation d'un axe de recherche.L'autre faiblesse r\u00e9side dans l'\u00e9quipe administrative. Il manque aujourd'hui un poste de responsable RH etun poste de charg\u00e9 de communication. \u00c0 titre d'exemple, I'\u00e9cole d'architecture en pr\u00e9vision de soninstallation pr\u00e9voit 12 postes administratifs, l\u00e0 o\u00f9 l'ESA dispose de 6,5 voir maximum 7 postes si l'onprend en compte le responsable des services information comme un administratif alors que les besoins enregard du nombre d'\u00e9l\u00e8ves sont comparables. Aujourd'hui, alors m\u00eame que l'ENSAM n'a pas d\u00e9m\u00e9nag\u00e9 ilssont \u00e0 8 postes administratifs alors qu'ils n'ont m\u00eame pas en charge la gestion du b\u00e2timent. Il estdemand\u00e9 donc de pouvoir compenser ce d\u00e9ficit par le recrutement de 2 postes soit 75 000 euros annuels.Les diff\u00e9rentes d\u00e9penses n\u00e9cessaires mises bout \u00e0 bout rejoignent les constatations de la ChambreR\u00e9gionale des Comptes \u00e9voquant un besoin suppl\u00e9mentaire de 200 000 euros. A cela, il ne faut pasoublier la perte de la part de l'\u00e9cole d'Architecture de 80 000 euros qui \u00e0 terme ne sera plus vers\u00e9e \u00e0 leurd\u00e9part et qu'il faudra compenser.La r\u00e9gion maintient sa subvention \u00e0 1 400 000 euros, la ville \u00e9galement \u00e0 170 000 euros et I'\u00c9tat devrait augmenter sa contribution \u00e0 hauteur de 250000 euros environ. Ces efforts ne sontmalheureusement pas suffisants sur le moyen terme puisque les projections annoncent logiquement desaugmentations de masse salariale avec le glissement vieillesse technicit\u00e9 et la titularisation d'enseignantayant r\u00e9ussi le concours de PEA.\nLe Directeur confirme donc que si I'\u00e9tablissement tient l'\u00e9quilibre budg\u00e9taire aujourd'hui, les n\u00e9cessit\u00e9sne le permettront plus \u00e0 court terme. Les besoins suppl\u00e9mentaires ne semblent pas cons\u00e9quents pour lescollectivit\u00e9s et que peut \u00eatre le cap \u00e0 passer pourrait \u00eatre envisag\u00e9, mais c'est une somme relativementconsid\u00e9rable pour l'\u00e9cole puisqu'il s'agit d'environ 10 % du budget de fonctionnement.\nM. Julien CADORET n'a pas \u00e9voqu\u00e9 le D\u00e9partement et s'en excuse. Un \u00e9change a eu lieu avec les servicesen d\u00e9montrant que les autres financeurs ont fait un effort. Si pour I'instant aucun signe ne permet ded\u00e9montrer que la collectivit\u00e9 viendrait au fonctionnement de l'ESA, car un rendez-vous avec le Pr\u00e9sidentMELCHIOR reste n\u00e9cessaire, une r\u00e9union avec plusieurs services a \u00e9t\u00e9 propos\u00e9e pour entrevoir de\nCA du 10/11/2023 5/10\n\npossibles pistes d'accompagnements sur projets, ce avant la fin du mois de novembre. Cela pourrait \u00eatreun premier avancement sur le financement. Les services concern\u00e9s sont l'\u00e9ducation, la coop\u00e9rationinternationale et la culture. Le Directeur rappelle tout de m\u00eame qu'il est toujours fait mention lors des\u00e9changes qu'une aide sur le fonctionnement permettrait une stabilit\u00e9.Enfin, le TCO a \u00e9t\u00e9 sollicit\u00e9 pour un accompagnement \u00e0 hauteur de 20 000 euros sur la coop\u00e9ration avecle Mozambique et Madagascar, non pas sur une subvention, mais sur un budget li\u00e9 \u00e0 une conventiond'objectifs et pouvant \u00eatre pluriannuel.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT demande comment a \u00e9t\u00e9 financ\u00e9 le colloque Gages d'affection organis\u00e9e avec lelaboratoire DIRE de l'Universit\u00e9 de La R\u00e9union et qui est le pilote.\nM. le Directeur r\u00e9pond que le colloque est co-organis\u00e9 et le pilotage partag\u00e9 puisque le comit\u00e9scientifique est compos\u00e9 d'autant d'enseignants de I'ESA que d'enseignant de l'Universit\u00e9. Lefinancement est \u00e9galement partag\u00e9 avec un financement de la banque des territoires. 5000 euros du c\u00f4t\u00e9de l'ESA et 6500 euros du c\u00f4t\u00e9 de l'Universit\u00e9,\nM. Jean-Pierre CHABRIAT rappelle qu'il y a une ligne budg\u00e9taire au service enseignement sup\u00e9rieur de laR\u00e9gion permettant de financer les colloques. Ces fonds ne demandent pas de tr\u00e9sorerie puisqu'il s'agit defonds propres.\nM. Julien CADORET r\u00e9pond qu'il est au courant et qu'il en a fait part \u00e0 M. CADJEE, Directeur du service.\nM. Karl KUGEL \u00e9voque l'engagement des enseignants artistes \u00e0 temps non complet et la volont\u00e9 depouvoir augmenter leur temps de travail. Il souhaiterait que I'on pr\u00e9cise ce qu'un temps partiel per\u00e7oitcomme r\u00e9mun\u00e9ration pour \u00e9valuer l'importance de I'engagement au sein de l'\u00e9tablissement en regard dela r\u00e9mun\u00e9ration et du temps consacr\u00e9 qui souvent ne permet pas de produire une activit\u00e9 artistiquecons\u00e9quente en dehors.\nM. le Directeur r\u00e9pond qu'effectivement ces postes \u00e0 temps non complet sont contraignants. Pour preuvele recrutement qui n'a pas \u00e9t\u00e9 fructueux sur le poste d'enseignant en photographie notamment parcequ'il s'agit d'un poste \u00e0 50 %. \u00c0 ce jour, un enseignant \u00e0 50 % per\u00e7oit environ 1200 euros net par mois. Cetemps comprend les heures de face-\u00e0-face, mais \u00e0 cela s'ajoute I'investissement dans la recherche, dansla coop\u00e9ration et dans les activit\u00e9s hors les murs. L'on peut tout \u00e0 fait concevoir qu'un enseignant \u00e0 tempsincomplet s'investit proportionnellement plus qu'un enseignant \u00e0 plein temps.\nSuite au Conseil d'Administration, les repr\u00e9sentants enseignants ont demand\u00e9 d'\u00e9tre plus pr\u00e9cis quant \u00e0la r\u00e9mun\u00e9ration des enseignants \u00e0 temps partiel et de mentionner ces \u00e9l\u00e9ments dans le PV.Il est propos\u00e9 au Conseil d'approuver les pr\u00e9cisions suivantes et de les ajouter au Proc\u00e8s-Verbal :\nPour \u00e9valuer la r\u00e9mun\u00e9ration des enseignants \u00e0 temps non complet, il est propos\u00e9 de prendre le salairemensuel de l'enseignant ayant l'\u00e9chelon le moins \u00e9lev\u00e9 et le r\u00e9gime indemnitaire le moins \u00e9lev\u00e9consid\u00e9rant que tout autre poste m\u00e9me avec le m\u00e9me nombre d'heures, mais avec un r\u00e9gime plusfavorable percevra donc un salaire plus cons\u00e9quent.\u00c0 ce jour, l'agent, sur un poste de PEA avec le salaire le moins \u00e9lev\u00e9 est \u00e0 50 % avec un \u00e9chelon 5 et unindice major\u00e9 de 511. Sa r\u00e9mun\u00e9ration mensuelle s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 1066 euros net.\nM. le Directeur pr\u00e9cise qu'il est permis aux enseignants de demander une absence exceptionnelle d'unmaximum de quinze jours, une fois dans l'ann\u00e9e, pour r\u00e9pondre aux besoins des activit\u00e9s plastiquescomme une r\u00e9sidence ou un montage d'exposition. Il con\u00e7oit que l'engagement d'un professeur en \u00e9cole\nCA du 10/11/2023 6/10\n\nd'art est important d'autant que les missions se d\u00e9veloppent, mais que s'il y a une adh\u00e9sion au projetd'\u00e9tablissement il peut y avoir une certaine fiert\u00e9 et gratification \u00e0 partager le projet.\nM. Karl KUGEL \u00e9nonce alors que si le temps de travail des enseignants \u00e0 temps partiel pourrait \u00eatreallong\u00e9, cela leur permettrait, sans rentrer dans une forme de caricature, de sortir du statut de\u00ab travailleurs pauvres \u00bb.\nMme Esther HOAREAU souhaite rajouter que si un enseignant \u00e0 50% souhaite s'investir dans unecoordination dans une logique de suivi et de participation \u00e0 la vie de l'\u00e9tablissement, l'investissementsuppl\u00e9mentaire donn\u00e9 peut parfois \u00eatre v\u00e9cu comme douloureux.\nM. Arnaud MARTIN apporte quelques \u00e9l\u00e9ments d'information concernant les contributions financi\u00e8res dela DAC. Il \u00e9voque qu'il \u00e9tait pr\u00e9vu \u00e0 partir de 2025 une augmentation de 50 000 euros sur les192 000 existants. Il a \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 en centrale de pouvoir r\u00e9aliser cela d\u00e8s 2024, mais cela n'a pas \u00e9t\u00e9retenu par le Minist\u00e8re. Quoiqu'il en soit il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 par la DAC sur ses cr\u00e9dits d\u00e9concentr\u00e9s de r\u00e9alisercet apport suppl\u00e9mentaire de 50 000 euros.Il souhaite \u00e9galement savoir si l'\u00e9tablissement fonctionne sur subventions ou sur dotations et s'interrogele cas \u00e9ch\u00e9ant s'il s'agit de subventions.\nM. Julien CADORET rappelle que selon la loi sur les EPCC, ces \u00e9tablissements fonctionnent sur dotationsvoire m\u00eame selon les textes sur contributions. Or, et l'ESA R\u00e9union n'est pas une exception, tous les EPCC\u00e9coles d'Art ont fonctionn\u00e9 sur des subventions. Aujourd'hui encore, l'\u00e9cole remplit des dossiers. dedemande de subventions pour associations.Cependant, la r\u00e9alisation et signature de la convention d'objectifs et de moyens est une solution pourr\u00e9soudre cette probl\u00e9matique. M. le Directeur souligne que dans l'\u00e9valuation de l'HCERES il est souhait\u00e9que l'\u00e9tablissement b\u00e9n\u00e9ficie d'une convention d'objectifs et de moyens. Cela permettant\u00e0 la structure\u00e9valuatrice d'\u00eatre rassur\u00e9e sur le financement et la soutenabilit\u00e9 des dipl\u00f4mes. Par ailleurs, M. JulienCADORET, dans I'\u00e9change qu'il a pu avoir avec les services des financeurs a propos\u00e9 que la temporalit\u00e9 dela convention d'objectifs soit \u00e0 cheval entre deux p\u00e9riodes d'\u00e9valuations cela permettant \u00e0 chaque fois degarantir les \u00e9l\u00e9ments financiers.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT demande \u00e0 M. le Directeur de proposer une date limite pour la signature de laconvention d'objectifs. M. le directeur propose que celle-ci soit sign\u00e9e avant fin mars, date du Conseild'Administration pr\u00e9c\u00e9dant la remise du dossier d'auto\u00e9valuation.\nM. Jean-Pierre CHABRAIT en est d'accord et souhaite donc que cette convention soit pr\u00e9sent\u00e9e auprochain Conseil d'Administration de mars 2024, Et demande que ces \u00e9l\u00e9ments soient transmis \u00e0M. CADJEE, Directeur du service enseignement sup\u00e9rieur. Il serait m\u00eame souhaitable que tous lesfinanceurs puissent travailler sur ce projet.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT demande \u00e0 savoir quelle serait la dur\u00e9e de cette convention.\nM. Julien CADORET propose, pour \u00eatre dans une logique temporelle avec l'HCERES, que la convention soitd'une dur\u00e9e de 4 ans.\nM. Arnaud MARTIN fait part de la demande de la Directrice des Affaires Culturelles et de M. Jean-PaulBELHADI de travailler en amont avec les membres de l'HCERES et ou de l'inspection du Minist\u00e8re pourque le dossier soit d\u00e9barrass\u00e9 de ces faiblesses. Il en est \u00e0 ne pas douter que ces d\u00e9marches sont cellesretenues, mais il est apparu n\u00e9cessaire de le pr\u00e9ciser.\nCA du 10/11/2023 710\n\nM. Julien CADORET pr\u00e9cise que tel est cas, plusieurs r\u00e9unions avec l'HCERES ont d\u00e9j\u00e0 eu lieu, une r\u00e9unionavec les enseignants \u00e9galement et une va suivre. Il pr\u00e9cise que l'HCERES a mis en place un dispositif desuivi \u00e0 disposition des \u00e9tablissements ce qui n'existait pas auparavant.\nRapport n\u00b0 1 : Orientations budg\u00e9tairesMembres pr\u00e9sents : 10Procurations : 2Suffrages exprim\u00e9s: 12Vote :Pour : 12\nIV) Liste des d\u00e9cisions prises par la Direction\nM. le Directeur rappelle que les conventions sont pr\u00e9sent\u00e9es par points du projet d'\u00e9tablissements.Le Directeur donne communication des d\u00e9cisions prises dans le cadre de ses attributions d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es :Contrat de prestation de service de Reed Esslinger pour assurer les cours d'anglais pour un total de177 h sur l'ann\u00e9e universitaire 2023/2024Contrat de prestation de Simon Teroy pour assurer les cours de dessin mod\u00e8le vivant pour un totalde 114 h sur l'ann\u00e9e universitaire 2023/2024Contrat de vacation de Nicolas Gerodou pour intervenir en cours de \u00ab Litt\u00e9rature, art et paysagedans l'Oc\u00e9an Indien \u00bb pour un volume de 50 h sur l'ann\u00e9e universitaire 2023/2024Contrat de vacation de David Gagneur pour une conf\u00e9rence intitul\u00e9 \u00ab L'iconoth\u00e8que historique del'Oc\u00e9an Indien \u00bb le 20 septembre 2023Convention de r\u00e9sidence \u00e0 projet artistique et culturel avec la Cit\u00e9 des Arts et I'artiste WendyTherm\u00e9a, ancienne \u00e9tudiante dans le cadre de professionnalisation de La Semeuse du 02 octobreau 08 d\u00e9cembre 2023Convention de r\u00e9sidence\u00e0 projet artistique et culturel avec l'Association Praxit\u00e8le et l'artisteAliz\u00e9e Benessy, \u00e9tudiante dipl\u00f4m\u00e9e de l'ESAR dans le cadre de professionnalisation de LaSemeuse du 02 au 31 octobre 2023Convention de partenariat tripartite avec 'ESAD de Reims et l'Association Praxit\u00e8le dans le cadredu projet de r\u00e9sidence Terra Incognita pour une coop\u00e9ration de 2023 \u00e0 2025Avenant \u00e0 la convention tripartite avec l'ESAD de Reims et Praxit\u00e8le pour le projet de r\u00e9sidence de2023 sur la commune de Saint-Paul du 02 au 31 octobre 2023Contrat de prestation de service de Fran\u00e7oise Parraud pour une conf\u00e9rence intitul\u00e9e\u00ab Conf\u00e9rence \u00bb le 04 octobre 2023Convention de stage d'application pratique dans le cadre des enseignements de l'\u00e9cole avecAlexandre Hoarau et Alixe Gauvin \u2014 \u00e9tudiante en 3*\"ann\u00e9e, pour 8 jours du 7 au 27 octobre2023. Les activit\u00e9s principales confl\u00e9es \u00e0 la stagiaire la r\u00e9alisation de courtes vid\u00e9os musicales ensuivant les th\u00e9matiques du mois d'octobre (Inktober, Halloween, semaine cr\u00e9ole...)Convention de partenariat avec Nora Ottenwaelder, artiste, ancienne dipl\u00f4m\u00e9e de l'\u00e9cole, pour lamise \u00e0 disposition d'ateliers d'octobre \u00e0 d\u00e9cembre selon agendaConvention-cadre pour un partenariat avec L'Alliance Fran\u00e7aise de Madras (Inde) pour coop\u00e9rerdans un ensemble de projets culturels, p\u00e9dagogiques et d'insertion professionnelle, pour unedur\u00e9e de 3 ans \u00e0 compter du 17 octobre 2023Convention de stage d'application pratique dans le cadre des enseignementsde l'\u00e9cole avecl'Association EDUCA-PI et Cassandra Fontaine \u2014 \u00e9tudiante en 3*\"ann\u00e9e, du 24 au 27 octobre2023. Les activit\u00e9s principales confi\u00e9es \u00e0 la stagiaire la conception et la mise en place d'un projetd'animationContrat de vacation de de Jacqueline Andoche pour une conf\u00e9rence intitul\u00e9e \u00ab du balai ausmartphone: une histoire revisit\u00e9e de la sorcellerie \u00bb le 18 octobreConventions de partenariat avec la Compagnie Ibao pour un spectacle du Th\u00e9\u00e2tre sous les arbres\nCA du 10/11/2023 8/10\n\nle 20 octobre 2023 au sein de I'ESA R\u00e9unionReed Esslinger/ Enseignement de l'AnglnisSimon Teroy / Enseignement du Dessin mod\u00e9le vivantNicolas Gerodou / Enscignement Litt\u00e9rature, act ct paysage dans 'Oc\u00e9an IndienDavid Gagneur/ Conf\u00e9renceFran\u00e7ois Parraud / Conf\u00e9renceJacqueline Andoche / Conf\u00e9rence\nCampagnic Ibao / Spectucle Th\u00e9\u00e2tre sous les arbres\nAlliance Fran\u00e7aise de Madras / Convention cadre,\n\u00c9cole des Beaux Arts de Reims / Praxit\u00e9le / Convention eadre,\u00c9cole des Beaux Arts de Reims / Praxit\u00e9le / R\u00e9sidence et \u00e9dition Association EDUCA-PI / Cassandra Fontaine/ StageAliz\u00e9e Benessy / R\u00e9sidence Terra IncognitaWendy Therm\u00e9a / R\u00e9sidence Cit\u00e9 des ArtsAlexandre Hoareau / Alixe Gauvin / StageNora Ottenwnelder/ Utilisation du Studio son\n\u00a9 Recherche\" Insertion Professionnelle\" International / Hors d\u00e9partement\" Teritoire\nM. Karl KUGEL quitte la s\u00e9ance.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT quitte la s\u00e9ance.\nMme Marie FOLIO quitte la s\u00e9ance.\nM. le Pr\u00e9sident propose que le prochain Conseil d'Administration se tienne le 8 d\u00e9cembre prochain.\nIl concernera le vote du budget pr\u00e9visionnel 2024. M. le Pr\u00e9sident propose \u00e9galement aux membres duconseil de programmer un Conseil d'Administration le 29 mars 2024 qui concernera le compteadministratif, le compte de gestion, si cela convient \u00e9galement \u00e0 M. HORELLOU. Il s'agira \u00e9galement lorsde ce Conseil de pr\u00e9senter le dossier d'auto\u00e9valuation.\nCA du 10/11/2023\n\nM.HORELLOU confirme que cette date lui convient.\nIl est propos\u00e9 \u00e9galement d'organiser un Conseil d'Administration le 28 juin 2024, ce pour r\u00e9aliser un bilande mi-mandat du Pr\u00e9sident et de la Direction. Celui-ci sera concomitant \u00e0 la remise des dipl\u00f4mesorganis\u00e9e avec l'\u00c9cole d'Architecture.M. Julien CADORET, invite les membres du Conseil d'Administration au colloque Gages d'affection qui setiendra les 16, 17 et 18 novembre ainsi qu'au March\u00e9 de No\u00ebl des \u00e9tudiants et au D\u00e9sherbage de labiblioth\u00e8que qui se tiendront le 12 d\u00e9cembre prochain.L'ordre du jour \u00e9tant \u00e9puis\u00e9, le Pr\u00e9sident remercie tout le monde. Il l\u00e8ve la s\u00e9ance \u00e0 10h06.\nLe Pr\u00e9sident, La Secr\u00e9taire de s\u00e9ance,Isabelle PONAMAL\u00c9\u00e9l |d.&)nrleure\nLa R\u00e9union\nBP 246 Le Port CedexT\u00e9l 0262 43 08 01 - Fax 0262-4APE 85427 - SIRET 200 O\u00e4www.esareunion.com\nThierry GANGATE\nAffich\u00e9 le :\nECTURE de ST-PAULSOUS-PR\u00c9F\nCA du 10/11/2023 10/10","date":"2024-04-02","first_seen_on":"2025-09-15T08:20:03+00:00","id":"28b98e00ee162cad28bb25c3e4d9e180db654dad27662b305dff8cce94f3401a","name":"PV CA 101123.pdf","pdf_creation_date":"2024-01-18T07:13:43+00:00","pdf_modification_date":"2024-01-18T07:13:43+00:00","timezone":"Indian/Reunion","url":"https://www.reunion.gouv.fr/index.php/contenu/telechargement/42217/316190/file/PV%20CA%20101123.pdf"}