{"administration":"pref42","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Loire","content":"LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b042-2024-072\nPUBLI\u00c9 LE  7 MAI 2024\nSommaire\n42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne /\n42-2024-05-03-00005 - D\u00e9cision 2024-132 D\u00e9l\u00e9gation DRH (4 pages) Page 3\n42-2024-05-03-00006 - D\u00e9cision 2024-133 D\u00e9l\u00e9gation de signature sce de\nG\u00e9riatrie CHUSE (2 pages) Page 8\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l\u25a1emploi, du travail et des\nsolidarit\u00e9s /\n42-2024-03-29-00014 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b024-09 portant agr\u00e9ment\nd'un organisme\nde services \u00e0 la personne \nn\u00b0 SAP982117913 BL&R SOINS A DOMICILE (2\npages) Page 11\n42-2024-05-07-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral N\u00b0 24/07 portant autorisation \u00e0\nl'emploi des enfants mineurs dans un spectacle vivant (3 pages) Page 14\n42-2024-05-07-00002 - D\u00e9claration d'un organisme de services \u00e0 la\npersonne enregistr\u00e9 sous le n\u00b0 SAP839249760\n GIRAUD Val\u00e9rie (2 pages) Page 18\n42-2024-03-29-00015 - D\u00e9claration d'un organisme de services \u00e0 la\npersonne enregistr\u00e9 sous le n\u00b0 SAP982117913\n BL&R SOINS A DOMICILE (2\npages) Page 21\n2\n42_CHU_Centre hospitalier universitaire de\nSaint-Etienne\n42-2024-05-03-00005\nD\u00e9cision 2024-132 D\u00e9l\u00e9gation DRH\n42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne - 42-2024-05-03-00005 - D\u00e9cision 2024-132 D\u00e9l\u00e9gation DRH 3\nCh  saint mm Ch\nU\u00e9tienne  r\noanne\n \n1 \nCHU de Saint -Etienne  \u2013 D\u00e9l\u00e9gation de signature DRHRS  - D\u00e9cision n\u00b0  2024-132  \n \n \n \n \nD\u00e9cision n \u00b02024-132 \n \nLE DIRECTEUR GENERAL  DE LA DIRECTION COMMUNE ENTRE  \nLE CHU DE SAINT -ETIENNE ET LE CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE  \n \n\u2022 VU le Code de la sant\u00e9 publique, notamment ses articles L.6143 -7 et D.6143 -33 \u00e0 \nD.6143 -5 ; \n\u2022 VU la Convention de direc tion commune entre le CHU de Saint -Etienne  et le Centre \nHospitalier de Roanne  ;  \n\u2022 VU le d\u00e9cret du 25 janvier 2021 de Monsieur le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique nommant  \nMonsieur Olivier BOSSARD, directeur d'h\u00f4pital, en qualit\u00e9 de Directeur G\u00e9n\u00e9ral au sein \nde la direction commune du CHU de Saint -Etienne et du Centre Hospitalier de Roanne  ;  \n\u2022 VU l'arr\u00eat\u00e9 de Madame la Directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre National de Gestion nommant \nMonsieur Micha\u00ebl BATTESTI, directeur d'h\u00f4pital, Directeur  G\u00e9n\u00e9ral Ad joint au sein de la \ndirection commune du CHU de Saint -Etienne et du Centre Hospitalier de Roanne ;  \n\u2022 VU l'arr\u00eat\u00e9 de Madame la Directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre National de Gestion portant \nnomination de Madame Marion RENAUT , directrice d'h\u00f4pital, en qualit\u00e9 de directrice \nadjointe  au se in de la direction commune  ; \n\u2022 VU l'arr\u00eat\u00e9 de Madame la Directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre National de Gestion portant \nnomination de M. Nabil AYACHE , directeur d'h\u00f4pital, en qualit\u00e9 de Directeur adjoint  au \nsein de la direction commune  ; \n\u2022 VU l'arr\u00eat\u00e9 de Madame la D irectrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre National de Gestion portant \nnomination de M. Bastien PILOIX, directeur d'h\u00f4pital, en qualit\u00e9 de directeur adjoint au \nsein de la direction commune ;  \n\u2022 VU l'arr\u00eat\u00e9 de Madame la Directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre National de Gestion port ant \nnomination de Mme Isabelle GOUTAUDIER, directrice des soins, en qualit\u00e9 de directrice \nadjointe au sein de la direction commune ;  \n\u2022 Vu l'arr\u00eat\u00e9 de Madame la Directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre National de Gestion portant \nnominatio n de Mme Nathalie GIRAUDET , directrice  des soins, en qualit\u00e9 de \ncoordonnat rice des instituts \u00e0 hauteur de 50%  ; \n\u2022 Consid\u00e9rant l'organigramme commun de direction entre le CHU de Saint -Etienne et  le \nCentre Hospitalier de Roann e ;  \n \nD\u00c9CIDE  \n \nARTICLE 1 \u2013 OBJET  \n \nLa pr\u00e9sente d\u00e9cision pr\u00e9cise les  modalit\u00e9s de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Monsieur \nOlivier BOSSARD, Directeur G\u00e9n\u00e9ral  du CHU de Saint -Etienne  et du CH de Roanne  \nconcernant la Direction des Ress ources Humai nes et des Relation s Sociales ( DRHRS).  \n \nElle annule et rem place les pr\u00e9c\u00e9dentes d\u00e9ci sions.  \n \nS'agissant d'une d\u00e9l\u00e9gation de signature, le Directeur G\u00e9n\u00e9ral  peut \u00e9voquer toute affaire \nrelevant des mati\u00e8res ci -dessous. Le d\u00e9l\u00e9gataire peut \u00e9galemen t soumettre au Directeur \nG\u00e9n\u00e9ra l tout dossier relevant de son domaine d\u00e9l\u00e9gu\u00e9, qui n\u00e9cessiterait  un examen sp\u00e9cifique \nou justifierait d'un visa par ses soins.  \n \nEn cas d'absence de Madame Marion RENAUT  et des autres d\u00e9l\u00e9gataires d\u00e9sign\u00e9s ci -dessous, \nles se rvices de la Direction des Ress ources Humaines et des Relations Sociales peuvent \n\u00e9galement toujo urs soumettre une d\u00e9cision urgente \u00e0 la signature du Directeur G\u00e9n\u00e9ral  ou du \nDirecteur G\u00e9n\u00e9ral Adjoint . \n \n D\u00e9l\u00e9gation de signature  \ndu Directeur G\u00e9n\u00e9ral  \n \nDECISION  SPECIFIQUE A LA \nDIRECTION DES RESSOURCES \nHUMAINES ET DES RELATIONS \nSOCIALES  (DRHRS ) \n42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne - 42-2024-05-03-00005 - D\u00e9cision 2024-132 D\u00e9l\u00e9gation DRH 4\n \n2 \nCHU de Saint -Etienne  \u2013 D\u00e9l\u00e9gation de signature DRHRS  - D\u00e9cision n\u00b0  2024-132 ARTICLE 2 \u2013 DELEGATAIRE S \n \nMadame Marion RENAUT , Direct rice d'H\u00f4pital, Direct rice des R essources Humaines et des \nRelations Sociales du CHU de Saint -Etienne et du CH de Roanne . \nMonsieur  Nabil AYACHE , Directeur d'h\u00f4pital, Directeur Adjoint  des Ressources H umaines et \ndes Relations S ociales , CH de Roanne.  \nMonsieur Bastien PILOIX , Directeur d'h\u00f4p ital, Directeur Adjoint  des Ressources Humaines et \ndes Relations  Sociales, CHU de Saint -Etienne.  \n \nARTICLE 3 - DISPOSITIONS RELATIVES A LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES \nET DES RELATIONS SOCIALES (DRHRS)  \n  \nMadame Marion REN AUT re\u00e7oit une d\u00e9l\u00e9gation perma nente sp\u00e9cifique portant sur les \nd\u00e9cisions nominatives qui conce rnent le personnel non m\u00e9dical en mati\u00e8re de :  \n\u2212 recrutement et  fin de fonction s \u00e0 l'exception des mesures relatives au recrutement ou \u00e0 \nla fin de fonction s des cadres de direction  ; \n\u2212 gestion des  carri\u00e8res  ; \n\u2212 formation et d\u00e9veloppement professionnel continu ; \n\u2212 mesures disciplinaires, \u00e0 l'exception des d\u00e9cisions relatives \u00e0 l'engagement des \nproc\u00e9dures disciplinaires concernant les cadres de dir ection et  l'encadrement \nsup\u00e9rieur  ; \n\u2212 assignation du person nel n\u00e9cessaire au maintien du service minimum . \n \nMadame Marion RE NAUT  re\u00e7oit d\u00e9l\u00e9gation permanente de signature portant sur les \ndomaines suivants  en mati\u00e8re de personnel non m\u00e9dical  : \n\u2212 mesures portant engagement et liquidation des d\u00e9penses d'exploitation aff \u00e9rentes aux \ntitres I et III   ; \n\u2212 suivi des dossiers de contentieux  y compris les documents juridictionnels relatifs :  \no au personnel non m\u00e9dical  ; \no aux recours contr e tiers concernant le personnel  ; \no aux recours du personnel pour l es dommages subis dans l'exerci ce de leur \nfonction.  \n\u2212 notes de service organisant les horaires, l es positions et les r\u00e9mun\u00e9rations du personnel \nnon m\u00e9dical  ; \n\u2212 bordereaux de mandats et mandats d'acomptes relatifs \u00e0 l a paye du personnel non \nm\u00e9dical  ; \n\u2212 la signatu re des tableaux des astreintes hormis l'astreinte de direction  ; \n\u2212 toutes correspondances, tous a ctes et documents administratifs en vue d'assurer la \ncontinuit\u00e9 et le fonctionnement de la DRHRS  ;  \n\u2212 attestations individuelles et tous documents relatifs au D\u00e9ve loppement Professionnel \nContinu  des personnels m\u00e9dicaux  ; \n\u2212 les correspondances courantes avec le s organisations syndicales repr\u00e9sentatives des \ndeux \u00e9tablissements  ; \n\u2212 aux actions de formation et de D\u00e9veloppement Professionnel Continu des personnels \nnon m\u00e9dica ux : les demandes de devis et l es bons de commandes des formations \npropos\u00e9es par l'ANFH sur l'o util mis \u00e0 disposition par cet organisme, les convocations, \nles conventions de formation internes et externes, les engagements de servir souscrits \ndans le cadre des \u00e9tudes promotionnelles et d es cong\u00e9s de formation professionnelle, \nattestations individuell es ainsi que toutes les pi\u00e8ces relatives \u00e0 l'accueil des stagiaires  \n(non m\u00e9dicaux et param\u00e9dicaux)  ainsi qu'\u00e0 tout acte en lien avec de la vente de \nformation pro pos\u00e9 par le CHU.  \n \nEn cas d'abse nce ou d'emp\u00eachement de Madame Marion RENAUT , d\u00e9l\u00e9gation de sign ature est \ndonn\u00e9e, par ordre d'ex\u00e9cution , \u00e0 : \n \n\u2022 Pour le CHU de Saint -Etienne  : \n \no Monsieur Bastien PILOIX,  Directeur adjoint  des ressources humaines, \u00e0 l'effet \nde signer les m\u00eames pi\u00e8ces.  \n 42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne - 42-2024-05-03-00005 - D\u00e9cision 2024-132 D\u00e9l\u00e9gation DRH 5\n \n3 \nCHU de Saint -Etienne  \u2013 D\u00e9l\u00e9gation de signature DRHRS  - D\u00e9cision n\u00b0  2024-132 o En cas d'absence simultan\u00e9e de Madame Marion RENAUT , de Monsieur Bastie n \nPILOIX ,  par ordre d'ex\u00e9cution, \u00e0  : \no Madame Cathy SIEDLIK , responsable administrative , \u00e0 l'effet de signer les \nm\u00eames pi\u00e8ce s, relevant de son p\u00e9rim\u00e8tre fonctionn el uniquement ; \no Madame Audrey TONSON , responsable administrative , \u00e0 l'effet de signer les \nm\u00eames  pi\u00e8ces  relevant de son p\u00e9rim\u00e8tre fonctionnel  uniquement ; \no Madame Florence GASPARIC , responsable administrative , \u00e0 l'effet de signer les \nm\u00eames pi\u00e8ces  relevant de  son p\u00e9rim\u00e8tre fonctionnel  uniquement ; \no Madame Nathalie MUELA , responsable administrative , \u00e0 l' effet de signer les \nm\u00eames pi\u00e8ces  relevant de son p\u00e9rim\u00e8tre fonctionnel  uniquement ; \n \n\u2022 Pour le CH de Roanne  :  \n \no Monsieur Nabil AYACHE , Directeur adjoint  des ressou rces humaines, \u00e0 \nl'effet de sig ner les m\u00eames pi\u00e8c es hormis  la signature des contrats \u00e0 dur\u00e9e \nind\u00e9termin\u00e9e  aboutissant \u00e0 une d\u00e9rogation de r\u00e9mun\u00e9ration \u00e0 l'issue d'une \nn\u00e9gociation , les notes de service, les actions de formation dont le montant est \nsup\u00e9rieur  \u00e0 10 000\u20ac HT . \n \no En cas d'absence ou d'emp\u00eachement  de Monsieur Nabil AYACHE , par ordre \nd'ex\u00e9cution, \u00e0 : \no Monsieur  Fabrice DESSEIGNE , Attach\u00e9 d'Administration Hospitali\u00e8re  principal , \n\u00e0 l'effet de signer les m\u00eames pi\u00e8ces ;  \no Madame Chlo\u00e9 VULPAS , Attach\u00e9 e d'Admin istration Hospitali\u00e8re, \u00e0 l'effet de \nsigner les m \u00eames pi\u00e8ces ;  \no Madame  Maryline PIQUET , Adjoint des Cadres , \u00e0 l'effet de signer les demandes \nde devis et les bons de commandes des formations propos\u00e9es par l'ANFH sur \nl'outil mis \u00e0 disposition par cet organism e. \n \nARTICLE 4 - MESURES RELATIVES AUX I NSTITUTS D E FORMATION  \n \nMadame Marion RENAUT  re\u00e7oit d\u00e9l\u00e9gation permanente de signature portant sur les \ndomaines suivants  : \n\u2212 les conventions de stage  ; \n\u2212 la nomination des r\u00e9gisseurs principaux et suppl\u00e9ants des r\u00e9gies de recettes des \ninstituts de formation  ; \n\u2212 la validati on des actes de r\u00e9gie ;  \n\u2212 les d\u00e9clarations d'accident de travail pour le personnel et les \u00e9tudiants ;  \n\u2212 les conventions avec des  intervenants ext\u00e9rieurs  ; \n\u2212 les conventions avec des \u00e9tablissements pour lesquels le s instituts de formation \nr\u00e9alisent des vacations  ; \n\u2212 les \u00e9tats de paie des intervenants ext\u00e9rieurs ;  \n\u2212 les actes p\u00e9dagogiques et de gestion des dossiers de scolarit\u00e9 : dossiers scolaires, \ncertificats de pr\u00e9sence, devis et conventions  pour les organismes financ eurs, \nconvoc ations aux concours et examens\u2026  ; \n\u2212 les conventions avec les \u00e9tablissements qui envoient des s tagiaires en formation \ncontinue  ; \n\u2212 les conventions avec les prestataires de services qui participent aux \u00e9preuves de \ns\u00e9lection  ; \n\u2212 les contrats de location  de locaux pour l'organisation des \u00e9preuves  de s\u00e9 lection  ; \n\u2212 les contrats de location des locaux  des instituts  de formation \u00e0 des  utilisateurs \next\u00e9rieurs au CHU de Saint -Etienne.  \n \nEn cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Madame Marion RENAUT , d\u00e9l\u00e9gation de signa ture est \ndonn\u00e9e \u00e0  : \n- Pour le CHU de Saint -Etienne  : \n \no Madame Natha lie GIRA UDET , Direct rice des soins et direct rice de l'IFSI / IFA , \n\u00e0 l'effet de signer les m\u00eames documents.  42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne - 42-2024-05-03-00005 - D\u00e9cision 2024-132 D\u00e9l\u00e9gation DRH 6\n \n4 \nCHU de Saint -Etienne  \u2013 D\u00e9l\u00e9gation de signature DRHRS  - D\u00e9cision n\u00b0  2024-132 \u25aa En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Madame Nathalie \nGIRAUDET  \u00e0 : \n\u2022 Madame M arie-Daniel le CHOVET , cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9  ; \n\u2022 Madame Raja DE LAHAYE , cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9.  \n \n- Madame Isabelle GOUTAUDIER, Directrice des soins et directrice de l'IFCS, \u00e0 \nl'effet de signer les m\u00eames documents.  \n\u25aa En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Madame Isabelle \nGOUTA UDIER  \u00e0 : \n\u2022 Madame Marie -C\u00e9cile LEGAY , cadre sup\u00e9r ieur de sant\u00e9  ; \n\u2022 Monsieur Dominique CHAUMETTE , cadre sup\u00e9rieur de \nsant\u00e9  ; \n\u2022 Monsieur Laurent GRILLET , cadre de sant\u00e9, \u00e0 l'effet de \nsigner les m\u00eames documents.   \n \n\u2022 Pour le CH de Roanne  :  \n \n- Madame Isabelle GOUT AUDI ER, Directrice des soins, Directrice de l'IFSI -IFAS \ndu Centre Hospitalier de Roanne, \u00e0 l'effet de signer les m\u00eames documents.  \n- En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Madame Isabelle GOUTAUDIER , la \nd\u00e9l\u00e9gation consentie \u00e0 l'article 3 est conf\u00e9r\u00e9e \u00e0 Monsieur  Daniel DUBREUIL  \ncadre de sant\u00e9 adjoint  \u00e0 la direct rice \u00e0 l'IFSI -IFAS.  \n \nARTICLE 5  - DOMAINE S EXCLU S DE LA DELEGATION DE SIGNATURE  \n \nEn dehors des mentions de la pr\u00e9sente d\u00e9cision, sont r\u00e9serv\u00e9s au Directeur G\u00e9n\u00e9ral  les actes et \ncorrespondances engageant le CHU et/ou le CHR  dans ses relations avec :  \n\u2212 les au torit\u00e9s gouvernementales, les autorit\u00e9s administratives et judiciaires, les \nmembres du corps pr\u00e9fectoral, les \u00e9lus locaux et nationaux, les autorit\u00e9s universitaires, \nles directeurs g\u00e9n\u00e9raux des CHU et des  directeurs des \u00e9tablissements de sant\u00e9 \npartenaires  ; \n\u2212 les pr\u00e9sidents des conseil de surveillance,  \n\u2212 la presse \u00e9crite, audiovisuelle, internet.  \n \nARTICLE  6 \u2013 EFFET ET PUBLICITE  \n \nLa d\u00e9cision prendra effet \u00e0 sa date de signature.  \n \nElle sera notifi\u00e9e \u00e0 chaque d\u00e9 l\u00e9gataire et fera l'objet d'une transmission \u00e0 chaqu e direction \nfonctionnelle du CHU de Saint -Etienne  et du CH de Roanne . \n \nElle sera port\u00e9e \u00e0 la connaissance des Conseil s de surveillance et transmise \u00e0 MM. le s \ncomptable s des \u00e9tablissements  accompagn\u00e9e du m od\u00e8le de signature de l'ensemble des \nd\u00e9l\u00e9gataires.  \n \nElle fera par ailleurs l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs du D\u00e9partement \nde la Loire et sera consultable sur le site Internet d es \u00e9tablissements . Elle sera \u00e9galement \naffich\u00e9e s ur les tableau x d'affichage idoine s au CHU de Saint -Etienne et au CH de Roanne . \n \n \nFait \u00e0 Saint -Etienne, le 3 mai  2024 \n \n \nLe Directeur G\u00e9n\u00e9ral,  \n \n \n \n                      Olivier BOSSARD  42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne - 42-2024-05-03-00005 - D\u00e9cision 2024-132 D\u00e9l\u00e9gation DRH 7\n42_CHU_Centre hospitalier universitaire de\nSaint-Etienne\n42-2024-05-03-00006\nD\u00e9cision 2024-133 D\u00e9l\u00e9gation de signature sce\nde G\u00e9riatrie CHUSE\n42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne - 42-2024-05-03-00006 - D\u00e9cision 2024-133 D\u00e9l\u00e9gation de signature sce de\nG\u00e9riatrie CHUSE 8\nc h saint .\nU\u00e8tienne\nCHU de Saint -Etienne \u2013 D\u00e9cision n\u00b0 202 4\u2013133  \n \n \n \nD\u00e9cision n\u00b0 2024-133 \n \n \n \nLE DIRECTEUR GENERAL DE LA DIRECTION COMMUNE ENTRE  \nLE CHU DE SAINT -ETIENNE ET LE CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE  \n \n\u2022 VU le Code de la sant\u00e9 publique, notamment ses articles L.6143 -7 et D.6143 -33 \u00e0 D.6143 -5 ; \n\u2022 VU la Convention de direction commune entre le CHU de Saint -Etienne  et le Centre Hospitalier de Roanne ;  \n\u2022 VU le d\u00e9cret du 25 janvier 2021 de Monsieur le Pr\u00e9side nt de la R\u00e9publique nommant Monsieur Olivier \nBOSSARD, directeur d'h\u00f4pital, en qualit\u00e9 de Directeur G\u00e9n\u00e9ral au sein de la direction commune du CHU de \nSaint-Etienne et du Centre Hospitalier de Roanne ;  \n\u2022 VU l'arr\u00eat\u00e9 de Madame la Directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre National de Gestion nommant Monsieur Micha\u00ebl \nBATTESTI, directeur d'h\u00f4pital, en qualit\u00e9 de Directeur G\u00e9n\u00e9ral Adjoint au sein de la direction commune du \nCHU de Saint -Etienne et du Centre Hospitalier de Roan ne ; \n\u2022 VU l'arr\u00eat\u00e9 de Madame la Directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre National de Gestion portant nomination de Monsieur \nRayane KHOUHLI , direct eur d'h\u00f4pital, directeur adjoint  au sein de la direction commune ;  \n\u2022 Consid\u00e9rant  l'organigramme commun de direction entre le CHU de Saint -Etienne et le Centre Hospitalier de \nRoanne ;  \n \n \nD\u00c9CIDE  \n \n \nARTICLE 1 \u2013 OBJET  \n \nLa pr\u00e9sente d\u00e9cision pr\u00e9cise les modalit\u00e9s de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Monsieur Olivier \nBOSSARD, Directeur G\u00e9n\u00e9ral du CHU de Saint -Etienne  et du CH de Roanne concernant l'activit\u00e9 \nde g\u00e9riatrie du CHU de Saint -Etienne  int\u00e9gr\u00e9e au p\u00f4le M\u00e9decines transversales  et de \nr\u00e9adaptation . \n \nElle annule et remplace les pr\u00e9c\u00e9dentes d\u00e9cisions . \n \nS'agissant d'une d\u00e9l\u00e9gation de signature, le Directeur G\u00e9n\u00e9ral peut \u00e9voquer toute affaire relevant des \nmati\u00e8res ci -dessous. Le d\u00e9l\u00e9gataire peut \u00e9galement soumettre au Directeur G\u00e9n\u00e9ral tout dossier, relevant \nde son domaine d\u00e9l\u00e9gu\u00e9, qui n\u00e9cessiterait un examen sp\u00e9cifique ou justifierait d'un visa par ses soins.  \n \nEn cas d'absence de Monsieur Rayane KHOUHLI  et des autres d\u00e9l\u00e9gataires d\u00e9sign\u00e9s ci -dessous, les \nservices de G\u00e9riatrie  peuvent \u00e9galement toujours soumettre une d\u00e9cision urgente \u00e0 la signature du \nDirecteur G\u00e9n\u00e9ral ou du Directeur G\u00e9n\u00e9ral Adjoint.  \n \n \nARTICLE  2 - GESTION COURANTE DE LA GERIATRIE  \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Rayane KHOUHLI , Directrice d'h\u00f4pital , Direct eur \nd\u00e9l\u00e9gu\u00e9 du p\u00f4le  M\u00e9decines transversales et de r\u00e9adaptation , \u00e0 l'effet de signer  : \n- Tous documents administratifs, en vue d'assurer le fonctionnement du Conseil de la Vie Sociale \n(CVS) de l'USLD  ; \n- Tous documents administratifs/ correspondances, relatifs \u00e0 l'animation de la Fili\u00e8re G\u00e9rontologique \ndu bassin st\u00e9phanois, \u00e0 l'exception de toutes correspondan ces avec les repr\u00e9sentants de l'ARS et \ncollectivit\u00e9s locales (par exemple, les courriers de r\u00e9ponse aux demandes d'adh\u00e9sion \u00e0 la fili\u00e8re)  ; \n- Tous courriers, tous documents relatifs au r\u00e9gime des mises sous tutelle ou curatelle des patients \nde g\u00e9riatrie.  \n \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature  \ndu Directeur G\u00e9n\u00e9ral  \n \nDECISION SPECIFIQUE A  \nL'ACTIVITE DE GERIATRIE  \n \n42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne - 42-2024-05-03-00006 - D\u00e9cision 2024-133 D\u00e9l\u00e9gation de signature sce de\nG\u00e9riatrie CHUSE 9\nCHU de Saint -Etienne \u2013 D\u00e9cision n\u00b0 202 4\u2013133 En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Rayane KHOUHLI , d\u00e9l\u00e9gation de signature est \ndonn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Monsieur Anthony PETRE , Attach\u00e9 d'Administration Hospitali\u00e8re, contr\u00f4leur de gestion  du p\u00f4le \nM\u00e9decines transversales  et de r\u00e9adaptation ; \n- Monsieur Christophe PENARD, Cadre Sup\u00e9rieur de Sant\u00e9 du p \u00f4le M\u00e9decines transversales  et \nde r\u00e9adaptation . \n \nEn cas d'absence ou d'emp\u00eachement de l'ensemble des personnes mentionn\u00e9es ci -dessus, le Directeur \nde garde re\u00e7oit d\u00e9l\u00e9gation en vue de signer les m\u00eames pi\u00e8ces, conform\u00e9ment aux dispositions de la \nd\u00e9cision de d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature.  \n \n \nARTICLE 3 - EFFET ET PUBLICITE  \n \nElle sera notifi\u00e9e \u00e0 chaque d\u00e9l\u00e9gataire et fera l'objet d'une transmission \u00e0 chaque direction fonctionnelle \ndu CHU de Saint-Etienne.  \n \nElle sera port\u00e9e \u00e0 la connaissance du Conseil de surveillance et transmise \u00e0 M. le comptable de \nl'\u00e9tablissement accompagn\u00e9e du mod\u00e8le de signature de l'ensemble des nouveaux d\u00e9l\u00e9gataires.  \n \nElle fera par ailleurs l'objet d'une publication a u recueil des actes administratifs du D\u00e9partement de la \nLoire et sera consultable sur le site Internet des \u00e9tablissements. Elle sera \u00e9galement affich\u00e9e sur le \ntableau idoine \u00e0 l'entr\u00e9e de la Direction G\u00e9n\u00e9rale, \u00e0 l'H\u00f4pital Nord ainsi qu'\u00e0 l'H\u00f4pital Bellevu e \u00e0 compter \ndu 1er mars 2021, et au Centre Hospitalier de Roanne.  \n \n \n \n \n \nFait \u00e0 Saint -Etienne, le 3 mai 2024  \n \n \nLe Directeur G\u00e9n\u00e9ral,  \n \n \n \n  Olivier BOSSARD  \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n  42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne - 42-2024-05-03-00006 - D\u00e9cision 2024-133 D\u00e9l\u00e9gation de signature sce de\nG\u00e9riatrie CHUSE 10\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de\nl\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s\n42-2024-03-29-00014\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b024-09 portant agr\u00e9ment\nd'un organisme de services \u00e0 la personne \nn\u00b0 SAP982117913 BL&R SOINS A DOMICILE\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2024-03-29-00014 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b024-09 portant\nagr\u00e9ment\nd'un organisme de services \u00e0 la personne \nn\u00b0 SAP982117913 BL&R SOINS A DOMICILE11\nPREFET\nDE LA LOIRE\nLibert\u00e9\n\u00c9galit\u00e9\nFraternit\u00e9\n \nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail et  des Solidarit\u00e9s de la Loire (DDETS)  \n10 rue Claudius Buard \u2013 42050 Saint-Etienne C\u00e9dex 2  - Standard : 04-77-43-41-80 - www.loire.gouv.fr  \n                                                                             Direction d\u00e9partementale  \nde l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s  \n      \n \n        P\u00f4le \n        Insertion professionnelle et  \n        Politiques de l'emploi \n        Services \u00e0 la Personne \n        T\u00e9l\u00e9phone : 04-77-43-41-14 \n         \n   \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b024-09 portant agr\u00e9ment \nd'un organisme de services \u00e0 la personne  \nn\u00b0 SAP982117913 \n \nLe Pr\u00e9fet de la Loire \n \nVu le code du travail, notamment ses articles L. 72 32-1, R. 7232-1 \u00e0 R. 7232-11, D. 7231-1 et  \nD.7233-1, \nVu le d\u00e9cret du 28 d\u00e9cembre 2016 relatif aux activi t\u00e9s de services \u00e0 la personne, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 24 novembre 2023 fixant le cahier de s charges pr\u00e9vu \u00e0 l'article R. 7232-6 du code du tr avail, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 2023-015 du 7 f\u00e9vrier 20 23 accordant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 Madame Agn\u00e8s  COL, \nDirectrice d\u00e9partementale de l'emploi, du travail e t des solidarit\u00e9s de la Loire,  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 portant subd\u00e9l\u00e9gation de signature pour  l'exercice de la comp\u00e9tence g\u00e9n\u00e9rale du 8 f\u00e9vrier 2023, \nVu la demande d'agr\u00e9ment pr\u00e9sent\u00e9e le 29 mars 2024 par Madame BAVAROIS Laetitia en qualit\u00e9 de Pr\u00e9siden t, \n \nARRETE  \n \nArticle 1 : L'agr\u00e9ment de l'organisme BL&R SOINS A DOMICILE , dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 1 place \nSaint-Pierre, 42400 SAINT-CHAMOND, est accord\u00e9 pour une dur\u00e9e de cinq ans, \u00e0 compter d u 29 mars \n2024. \n \nLa demande de renouvellement devra \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e dan s les conditions fix\u00e9es par l'article R.7232-8 et, au plus \ntard, trois mois avant la fin de cet agr\u00e9ment. \n \nArticle 2  : Cet agr\u00e9ment couvre les activit\u00e9s et d\u00e9partement s suivants :  \n \n\u2022   Garde d'enfants de moins de 3 ans ou de moins d e 18 ans handicap\u00e9s \u00e0 domicile \u2013 Loire (42) \n\u2022   Accompagnement des enfants de moins de 3 ans ou  de moins de 18 ans handicap\u00e9s \u2013 Loire (42) \n \nCes activit\u00e9s sont effectu\u00e9es en qualit\u00e9 de prestataire et mandataire. \n \n\u2022   Assistance aux personnes \u00e2g\u00e9es \u2013 Loire (42) \n\u2022   Assistance aux personnes handicap\u00e9es \u2013 Loire (4 2) \n\u2022   Conduite de v\u00e9hicule des PA/PH \u2013 Loire (42) \n\u2022   Accompagnement des PA/PH dans leurs d\u00e9placement s \u2013 Loire (42) \n \nCes activit\u00e9s sont effectu\u00e9es en qualit\u00e9 de  mandataire. \n 42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2024-03-29-00014 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b024-09 portant\nagr\u00e9ment\nd'un organisme de services \u00e0 la personne \nn\u00b0 SAP982117913 BL&R SOINS A DOMICILE12\n \nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail et  des Solidarit\u00e9s de la Loire (DDETS)  \n10 rue Claudius Buard \u2013 42050 Saint-Etienne C\u00e9dex 2  - Standard : 04-77-43-41-80 - www.loire.gouv.fr   \n \nArticle 3  :  Si l'organisme envisage de fournir des activit\u00e9 s autres que celles pour lesquelles il est agr\u00e9\u00e9 ou   \nd'exercer ses activit\u00e9s sur un d\u00e9partement autre qu e celui pour lequel il est agr\u00e9\u00e9, il devra sollicit er une \nmodification pr\u00e9alable de son agr\u00e9ment. \n \nLa demande devra pr\u00e9ciser les modifications envisag \u00e9es et les moyens nouveaux correspondants dans les \nconditions fix\u00e9es par la r\u00e9glementation. \nL'ouverture d'un nouvel \u00e9tablissement ou d'un nouve au local d'accueil dans un d\u00e9partement pour lequel il est \nagr\u00e9\u00e9 devra \u00e9galement faire l'objet d'une informati on pr\u00e9alable aupr\u00e8s de la Direction d\u00e9partementale de l'emploi, \ndu travail et des solidarit\u00e9s de la Loire. \n \nArticle 4 :  Le pr\u00e9sent agr\u00e9ment pourra \u00eatre retir\u00e9 si l'org anisme agr\u00e9\u00e9 : \n\u2022   cesse de remplir les conditions ou de respecter  les obligations mentionn\u00e9es aux articles R.7232-4 \u00e0 R.7232-9 du \ncode du travail, \n\u2022   ne respecte pas les dispositions l\u00e9gales relati ves \u00e0 la sant\u00e9 et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 au travail, \n\u2022   exerce d'autres activit\u00e9s ou sur d'autres d\u00e9par tements que ceux mentionn\u00e9s dans le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9,  \n\u2022   ne transmet pas au pr\u00e9fet comp\u00e9tent avant la fi n du premier semestre de l'ann\u00e9e le bilan quantitat if et qualitatif \nde l'activit\u00e9 exerc\u00e9e au titre de l'ann\u00e9e \u00e9coul\u00e9e. \n \nArticle 5 : Cet agr\u00e9ment n'ouvre pas droit aux avantages fis caux et sociaux fix\u00e9s par l'article L. 7233-2 du co de du \ntravail et L. 241-10 du code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale .  \nConform\u00e9ment \u00e0 l'article L.7232-1-1 du code du trav ail, pour ouvrir droit \u00e0 ces dispositions, l'organi sme doit se \nd\u00e9clarer et n'exercer que les activit\u00e9s d\u00e9clar\u00e9es, \u00e0 l'exclusion de toute autre (ou tenir une comptabi lit\u00e9 s\u00e9par\u00e9e pour \nles organismes dispens\u00e9s de cette condition par l'a rticle L. 7232-1-2). \n \nArticle 6 :  Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des ac tes administratifs de la pr\u00e9fecture. \nIl peut, \u00e0 compter de sa notification, faire l'obje t : \n- d'un recours gracieux aupr\u00e8s de la DDETS de la Lo ire, \n- ou d'un recours hi\u00e9rarchique adress\u00e9 au Ministre charg\u00e9 de l'Economie - Direction G\u00e9n\u00e9rale des Entre prises - \nMission des services \u00e0 la personne - 6 rue Louise W eiss - 75703 PARIS CEDEX 13. \n \nIl peut \u00e9galement faire l'objet d'un recours conten tieux dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa no tification \naupr\u00e8s du Tribunal Administratif - 184 rue Duguescl in - 69433 LYON CEDEX 03. \nLe tribunal administratif peut aussi \u00eatre saisi par  l'application informatique \u00ab t\u00e9l\u00e9recours citoyen \u00bb  accessible sur \nle site internet http://www.telerecours.fr   \n \nSaint-Etienne, le 29 mars 2024,  \n \nP/Le Pr\u00e9fet, \nPar d\u00e9l\u00e9gation, \nLa Directrice, \nP/ La Directrice \nPar subd\u00e9l\u00e9gation \nLa Responsable du P\u00f4le insertion  \nProfessionnelle et politiques de l'emploi \n \nLaure FALLET 42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2024-03-29-00014 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b024-09 portant\nagr\u00e9ment\nd'un organisme de services \u00e0 la personne \nn\u00b0 SAP982117913 BL&R SOINS A DOMICILE13\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de\nl\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s\n42-2024-05-07-00001\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral N\u00b0 24/07 portant autorisation\n\u00e0 l'emploi des enfants mineurs dans un spectacle\nvivant\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2024-05-07-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral N\u00b0 24/07\nportant autorisation \u00e0 l'emploi des enfants mineurs dans un spectacle vivant 14\nPREFET  s\u2014  ;\nDE LA LOIRE  Direction  d\u00e9partementale\nLiberst de l'emploi,  du travail  et des  solidarit\u00e9s\nFraternit\u00e9\nARRETE  PREFECTORAL  N\u00b0 24/07\nPORTANT  AUTORISATION  A L'EMPLOI  DES  ENFANTS  MINEURS\nDANS  UN  SPECTACLE  VIVANT\nVU les articles  L 7124-1  \u00e0 L 7124-3  et R 7124-1  \u00e0 R 7124-4  du Code  du Travail,\nVU le d\u00e9cret  du 11 janvier  2023  portant  nomination  du pr\u00e9fet  de la Loire  - Monsieur  Alexandre  ROCHATTE,\npubli\u00e9  au Journal  Officiel  le 12 janvier  2023,  NOR  : IOMA2300211D  ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  interminist\u00e9riel  du 25 mars  2021  portant  nomination  d'Isabelle  NOTTER  sur l'emploi  de\ndirectrice  r\u00e9gionale  de l''\u00e9conomie,  de I'emploi,  du travail  et des  solidarit\u00e9s  d'Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes,  NOR\n: ECOH2109728A  ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  du Premier  ministre  et du ministre  de l'int\u00e9rieur  et des  outre-mer  du 22 d\u00e9cembre  2022,  portant\nnomination  de Madame  Agn\u00e8s  COL,  directrice  d\u00e9partementale  de l'emploi,  du travail  et de solidarit\u00e9s  de\nla Loire,  publi\u00e9  au Journal  Officiel  le 24 d\u00e9cembre  2022,  NOR  : IOMA2236820A  ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  n\u00b0 2024-045  du 29 mars  2024  SAT,  portant  la d\u00e9l\u00e9gation  de signature  de Monsieur\nAlexandre  ROCHATTE,  pr\u00e9fet  de la Loire  \u00e0 Madame  Agn\u00e8s  COL,  directrice  d\u00e9partementale  de I'emploi,  du\ntravail  et de solidarit\u00e9s  de la Loire,  publi\u00e9  au recueil  des  actes  administratifs  le 2 avril  2024  sous  le num\u00e9ro\n42-2024-050  ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  du 4 janvier  2024  portant  la d\u00e9l\u00e9gation  de signature  de Madame  |sabelle  NOTTER,  directrice\nr\u00e9gionale  de l'\u00e9conomie,  de l'emploi,  du travail  et des  solidarit\u00e9s  \u00e0 Madame  Agn\u00e8s  COL,  directrice\nd\u00e9partementale  de l'emploi,  du travail  et des  solidarit\u00e9s  de la Loire,  publi\u00e9  au recueil  des  actes\nadministratifs  le 8 janvier  2024  sous  le num\u00e9ro  84-2024-005  ;\nVU la demande  pr\u00e9sent\u00e9e  le 8 avril  2024  par  l'OPERA  de SAINT-ETIENNE  - Jardin  des  Plantes  - 42013  SAINT-\nETIENNE  CEDEX  2 - qui  sollicite  une  autorisation  pour  I'emploi  de vingt-quatre  enfants  de moins  de 16 ans,\nchoristes  de la Ma\u00eetrise  de la Loire  :\nEnfant  1: Noa  Sophie  ALVES  POLVOROSA,  n\u00e9e  le 17/06/2010\nEnfant  2 : Romain  BERTRAND,  n\u00e9 le 21/04/210\nEnfant  3 : Martin  BESSY,  n\u00e9 le 08/08/2010\nEnfant  4 : Nina  BONJOUR,  n\u00e9e  le 02/05/2010\nEnfant  5 : L\u00e9andre  BOUNOUAR,  n\u00e9 le 27/10/2010\nEnfant  6 : Elia  BRASSARD,  n\u00e9e  le 07/11/2010\nEnfant  7 : Nour  CHAOUCH,  n\u00e9 le 25/09/2010\nEnfant  8 : Julien  DOREL,  n\u00e9 le 01/06/2010\nEnfant  9 : Louise  FRAPPE,  n\u00e9e  le 02/11/2010\nEnfant  10  : Lilya  GELHAYE,  n\u00e9e  le 11/02/2010\nEnfant  11: Valeria  GOMEZ  RIVERO,  n\u00e9e  le 04/12/2009\nEnfant  12 : Cl\u00e9mentine  HONORE,  n\u00e9e  le 20/05/2010\nEnfant  13 : Kleiya  JEANNOT-HUME,  n\u00e9e  le 04/01/2010\nEnfant  14:  Jade  LEBOUC,  n\u00e9e  le 09/03/2010\nEnfant  15 : Jeanne  MOURA,  n\u00e9e  le 23/11/2010\nEnfant  16  : Sarah  MOYEN,  n\u00e9e  le 25/03/2010\nEnfant  17  : Mathilde  NOEL,  n\u00e9e  le 23/06/2010\nEnfant  18  : Ma\u00ebva  POULET,  n\u00e9e  le 06/05/2010\n \nT\u00e9l. Standard : 04 77 43 41 80  \nDirection d\u00e9partementale de l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s  \n11 rue Bala\u00ff  \n42021 Saint -Etienne cedex 1   \n1\n3 \n \n \n \n  \n \n  \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2024-05-07-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral N\u00b0 24/07\nportant autorisation \u00e0 l'emploi des enfants mineurs dans un spectacle vivant 15\nEnfant  19  : Chlo\u00e9  SIMON,  n\u00e9e  le 08/02/2010\nEnfant  20 : Madeleine  SIMON,  n\u00e9e  le 21/12/2010\nEnfant  21:  lvan  TETREL,  n\u00e9 le 08/09/2010\nEnfant  22 : Ma\u00e9  VANDEBEUQUE,  n\u00e9e  le 25/06/2010\nEnfant  23 : Claudie  VERDIER,  n\u00e9e  le 18/08/2010\nEnfant  24 : Myrtille  VERICEL,  n\u00e9e  le 04/11/2010\ndans  l'Op\u00e9ra  LA BOHEME  de Giacomo  PUCCINI,  livret  de Giuseppe  GIACOSA  et Luigi  ILLICA  d'apres  le\nroman  SCENES  DE LA VIE  DE BOHEME  et son  adaptation  th\u00e9atrale  LA VIE  DE BOHEME  d'Henri  Murger,  cr\u00e9\u00e9\nau Th\u00e9atre  des  Champs-Elys\u00e9es  (Paris)  le 15 juin  2023.\nLa direction  musicale  sera  assur\u00e9e  par Giuseppe  GRAZIOLI,  la mise  en sc\u00e8ne  et la sc\u00e9nographie  par \u00c9ric\nRUF,  les costumes  cr\u00e9\u00e9s  par  Christian  LACROIX.\nVU que  les enfants  seront  employ\u00e9s  sous  contrat  d'engagement  \u00e0 dur\u00e9e  d\u00e9termin\u00e9e  d'usage  pour  les trois\nrepr\u00e9sentations,  d'une  dur\u00e9e  d'environ  deux  heures  trente  :\n- le vendredi  14 juin  2024  (a partir  de 20 heures),\n- le dimanche  16 juin  2024  (\u00e0 partir  de 15 heures),\n- le mardi  18 juin  2024  (\u00e0 partir  de 20 heures  ;\nVU  les avis  m\u00e9dicaux  \u00e9mis  \u00e0 l'appui  de cette  demande  ;\nVU les autorisations  d'emploi  \u00e9crites  sign\u00e9es  par  les repr\u00e9sentants  l\u00e9gaux  des  enfants  et les enfants  de plus\nde 13 ans  ;\nVU les avis  favorables  re\u00e7us  des  membres  de la Commission  d\u00e9partementale  pour  I'emploi  des  enfants  dans\nles spectacles  vivants  ;\nVU les d\u00e9cisions  favorables  de la Directrice  Adjointe  du Travail  en date  du 4 avril  2024  portant  l'autorisation\nde travail  de nuit  pour  ces  enfants.\nCONSIDERANT  la nature  et le contenu  de la prestation  ex\u00e9cut\u00e9e  par  les enfants  ;\nCONSIDERANT  que  les enfants  concern\u00e9s,  compte  tenu  de leur  \u00e2ge  et de leur  \u00e9tat  de sant\u00e9,  sont  en\nmesure  d'assurer  le travail  propos\u00e9  ;\nCONSIDERANT  l'absence  de contre-indication,  constat\u00e9e  par  certificat  m\u00e9dical,  \u00e0 l'ex\u00e9cution  de la\nprestation  en cause  ;\nCONSIDERANT  que  la dur\u00e9e  des  repr\u00e9sentations  n'entraine  pas  le d\u00e9passement  des  dur\u00e9es  maximales  de\ntravail  autoris\u00e9es  ;\nCONSIDERANT  la r\u00e9mun\u00e9ration  vers\u00e9e  \u00e0 chaque  enfant  sur la base  de 4 x le SMIC  horaire  pour  chaque\nrepr\u00e9sentation  ;\nCONSIDERANT  de plus,  que  les repr\u00e9sentations  auront  lieu  \u00e0 l'Op\u00e9ra  de Saint-Etienne  et que  les enfants\nseront  accompagn\u00e9s  par  leur  parent  et encadr\u00e9s  par  le personnel  de la Maitrise  de la Loire.\nARRETE\nArticle  1er:\nL'OPERA  de SAINT-ETIENNE  est autoris\u00e9  \u00e0 employer  les vingt-quatre  enfants  suivants  :\nEnfant  1: Noa  Sophie  ALVES  POLVOROSA,  n\u00e9e  le 17/06/2010\nEnfant  2 : Romain  BERTRAND,  n\u00e9 le 21/04/210\nEnfant  3 : Martin  BESSY,  n\u00e9 le 08/08/2010\nEnfant  4 : Nina  BONJOUR,  n\u00e9e  le 02/05/2010\nEnfant  5 : L\u00e9andre  BOUNOUAR,  n\u00e9 le 27/10/2010\n \nT\u00e9l. Standard : 04 77 43 41 80  \nDirection d\u00e9partementale de l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s  \n11 rue Bala\u00ff  \n42021 Saint -Etienne cedex 1   2\n3 \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2024-05-07-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral N\u00b0 24/07\nportant autorisation \u00e0 l'emploi des enfants mineurs dans un spectacle vivant 16\nEnfant  6 : Elia  BRASSARD,  n\u00e9e  le 07/11/2010\nEnfant  7 : Nour  CHAOUCH,  n\u00e9 le 25/09/2010\nEnfant  8 : Julien  DOREL,  n\u00e9 le 01/06/2010\nEnfant  9 : Louise  FRAPPE,  n\u00e9e  le 02/11/2010\nEnfant  10  : Lilya  GELHAYE,  n\u00e9e  le 11/02/2010\nEnfant  11 : Valeria  GOMEZ  RIVERO,  n\u00e9e  le 04/12/2009\nEnfant  12 : Cl\u00e9mentine  HONORE,  n\u00e9e  le 20/05/2010\nEnfant  13  : Kleiya  JEANNOT-HUME,  n\u00e9e  le 04/01/2010\nEnfant  14:  Jade  LEBOUC,  n\u00e9e  le 09/03/2010\nEnfant  15 : Jeanne  MOURA,  n\u00e9e  le 23/11/2010\nEnfant  16  : Sarah  MOYEN,  n\u00e9e  le 25/03/2010\nEnfant  17  : Mathilde  NOEL,  n\u00e9e  le 23/06/2010\nEnfant  18  : Ma\u00ebva  POULET,  n\u00e9e  le 06/05/2010\nEnfant  19  : Chlo\u00e9  SIMON,  n\u00e9e  le 08/02/2010\nEnfant  20  : Madeleine  SIMON,  n\u00e9e  le 21/12/2010\nEnfant  21:  lvan  TETREL,  n\u00e9 le 08/09/2010\nEnfant  22 : Ma\u00e9  VANDEBEUQUE,  n\u00e9e  le 25/06/2010\nEnfant  23 : Claudie  VERDIER,  n\u00e9e  le 18/08/2010\nEnfant  24 : Myrtille  VERICEL,  n\u00e9e  le 04/11/2010\ndans  l'Op\u00e9ra  LA BOHEME  de Giacomo  PUCCINI,  sous  la direction  musicale  de Giuseppe  GRAZIOLI  et la\nmise  en sc\u00e8ne  par  Eric  RUF.\nArticle  2 :\nLa part  de r\u00e9mun\u00e9ration  per\u00e7ue  par  les enfants  dont  le montant  peut  \u00eatre  laiss\u00e9  \u00e0 la disposition  de ses\nrepr\u00e9sentants  l\u00e9gaux  est fix\u00e9e  \u00e0 160  euros.\nAu-del\u00e0  de 160  euros,  le salaire  alimentera  un compte  ouvert  au nom  de chaque  enfant  aupr\u00e8s  de la Caisse\ndes  D\u00e9p\u00f4ts  et Consignations,  compte  bloqu\u00e9  jusqu'\u00e0  la majorit\u00e9  de chaque  enfant.\nArticle  3 :\nMonsieur  le Secr\u00e9taire  G\u00e9n\u00e9ral  de la Pr\u00e9fecture  de la Loire  et Madame  la directrice  d\u00e9partementale  de\nl'emploi,  du travail  et des  solidarit\u00e9s  de la Loire  sont  charg\u00e9s,  chacun  en ce qui le concerne,  de l'ex\u00e9cution\ndu pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9.\nSaint-\u00c9tienne,  le 7 mai 2024\nP/Le  Pr\u00e9fet\nPar d\u00e9l\u00e9gation\nLa directrice  d\u00e9partementale  de I'emploi,\ndu travail  et de solidarit\u00e9s  de la Loire\nAgn\u00e8s  COL\n \nT\u00e9l. Standard : 04 77 43 41 80  \nDirection d\u00e9partementale de l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s  \n11 rue Bala\u00ff  \n42021 Saint -Etienne cedex 1   3\n3 \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nVoies de recours  : \n \nCette d\u00e9cision peut faire l'objet, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la d\u00e9cision  : \n- d'un recours gracieux aupr\u00e8s de la Pr\u00e9f\u00e8te de la Loire  ; \n-d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s de Madame la Ministre du travail, de la sant\u00e9 et des solidarit\u00e9s  \u2013 Direction G\u00e9n\u00e9rale du Travail \u2013 39/43 \nQuai Andr\u00e9 Citro\u00ebn \u2013 75902 PARIS C\u00e9dex 15  ; \n-d'un recours contentieux aupr\u00e8s du pr\u00e9sident du Tribunal Administratif de Lyon - 184, rue Duguesclin \u2013 69433 LYON CEDEX 03 ou par la \nvoie d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9e, par l'application \u00ab  T\u00e9l\u00e9recours citoyen  \u00bb sur le site www.telerecours.fr  42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2024-05-07-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral N\u00b0 24/07\nportant autorisation \u00e0 l'emploi des enfants mineurs dans un spectacle vivant 17\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de\nl\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s\n42-2024-05-07-00002\nD\u00e9claration d'un organisme de services \u00e0 la\npersonne enregistr\u00e9 sous le n\u00b0 SAP839249760\n GIRAUD Val\u00e9rie\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2024-05-07-00002 - D\u00e9claration d'un organisme de\nservices \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le n\u00b0 SAP839249760\n GIRAUD Val\u00e9rie18\nPREFET\nDE LA LOIRE\nLibert\u00e9\n\u00c9galit\u00e9\nFraternit\u00e9\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail et  des Solidarit\u00e9s de la Loire (DDETS)  \n10 rue Claudius Buard \u2013 42050 Saint-Etienne C\u00e9dex 2  - Standard : 04-77-43-41-80 \u2013 wwv.loire.gouv.fr \n \n                                                                            Direction d\u00e9partementale  \nde l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s  \n \n     \n \n \n \n        P\u00f4le \n        Insertion professionnelle et  \n        Politiques de l'emploi \n        Services \u00e0 la Personne \n        T\u00e9l\u00e9phone : 04-77-43-41-14 \n         \n   \n \nR\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de services  \u00e0 la personne enregistr\u00e9  \nsous le n\u00b0 SAP839249760 \n \net formul\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 l'article L. 7232-1-1 du  code du travail  \n \nLe Pr\u00e9fet de la Loire  \n \nVu le code du travail et notamment les articles L.7 231-1 \u00e0 L.7233-2, R.7232-16 \u00e0 R.7232-22, D.7231-1 e t \nD.7233-1 \u00e0 D.7233-5, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 2023-015 du 7 f\u00e9vrier 20 23 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 Madame COL Agn \u00e8s, \nDirectrice d\u00e9partementale de l'emploi, du travail e t des solidarit\u00e9s de la Loire, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 portant subd\u00e9l\u00e9gation de signature pour  l'exercice de la comp\u00e9tence g\u00e9n\u00e9rale du 8 f\u00e9vrier 2023, \n \nConstate  \n \nQu'une d\u00e9claration d'activit\u00e9s de services \u00e0 la per sonne a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e aupr\u00e8s de la Direction D\u00e9partem entale de \nl'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s de la Loire  le 7 mai 2024 par Madame GIRAUD Val\u00e9rie, pour l'or ganisme \nCLEAN' GIRAUD  dont l'\u00e9tablissement principal est situ\u00e9 15 rue Ed ouard Vaillant 42100 SAINT-ETIENNE et \nenregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP839249760 pour les activit \u00e9s suivantes : \n \nActivit\u00e9s relevant uniquement de la d\u00e9claration :  \n \n\u2022 Entretien de la maison et travaux m\u00e9nagers \n \nCes activit\u00e9s sont effectu\u00e9es en qualit\u00e9 de prestataire . \n \nToute modification concernant les activit\u00e9s exerc\u00e9e s devra faire l'objet d'une d\u00e9claration modificativ e pr\u00e9alable. \n \nSous r\u00e9serve d'\u00eatre exerc\u00e9es \u00e0 titre exclusif (ou s ous r\u00e9serve d'une comptabilit\u00e9 s\u00e9par\u00e9e pour les per sonnes \nmorales dispens\u00e9es de cette condition), ces activit \u00e9s ouvrent droit au b\u00e9n\u00e9fice des dispositions des a rticles  \n \nL.7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de  la s\u00e9curit\u00e9 sociale dans les conditions pr\u00e9vues pa r ces \narticles. \n \n \nLes effets de la d\u00e9claration courent \u00e0 compter du j our de la demande de d\u00e9claration, conform\u00e9ment \u00e0 l' article \nR.7232-18 du code du travail. 42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2024-05-07-00002 - D\u00e9claration d'un organisme de\nservices \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le n\u00b0 SAP839249760\n GIRAUD Val\u00e9rie19\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail et  des Solidarit\u00e9s de la Loire (DDETS)  \n10 rue Claudius Buard \u2013 42050 Saint-Etienne C\u00e9dex 2  - Standard : 04-77-43-41-80 \u2013 wwv.loire.gouv.fr \n  \n \nLe pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 n'est pas limit\u00e9 dans le temps . \n \nL'enregistrement de la d\u00e9claration peut \u00eatre retir\u00e9  dans les conditions fix\u00e9es aux articles R.7232-20 \u00e0 R.7232-22 \ndu code du travail. \n \nLe pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des act es administratifs de la pr\u00e9fecture. \n \nLe pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 peut, \u00e0 compter de sa notifica tion, faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s se rvice instructeur du de la \nLoire Saint-\u00c9tienne ou d'un recours hi\u00e9rarchique ad ress\u00e9 au ministre charg\u00e9 de l'\u00e9conomie - Direction g\u00e9n\u00e9rale des \nentreprises \u2013 sous-direction des services marchands , 61 Boulevard Vincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13 . \nElle peut \u00e9galement faire l'objet d'un recours cont entieux dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification aupr\u00e8s du \ntribunal administratif de Lyon. \nLe tribunal administratif peut aussi \u00eatre saisi par  l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyen \u00bb  accessible sur le site \ninternet  http://www.telerecours.fr/  \nEn cas de rejet du recours gracieux ou hi\u00e9rarchique  ou en l'absence de r\u00e9ponse \u00e0 ce recours (rejet imp licite), un recours \ncontentieux devant le tribunal administratif de Lyo n peut \u00e9galement \u00eatre form\u00e9 contre la d\u00e9cision init iale dans un d\u00e9lai de \ndeux mois \u00e0 compter de ce rejet.  \n \n \nSaint-\u00c9tienne, le 7 mai 2024 \n \n \n \nP/Le Pr\u00e9fet, \nPar d\u00e9l\u00e9gation, \nLa Directrice, \nP/ La Directrice  \nPar subd\u00e9l\u00e9gation \nLa Responsable du P\u00f4le insertion  \nProfessionnelle et politiques de l'emploi \n \nLaure FALLET \n \n 42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2024-05-07-00002 - D\u00e9claration d'un organisme de\nservices \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le n\u00b0 SAP839249760\n GIRAUD Val\u00e9rie20\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de\nl\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s\n42-2024-03-29-00015\nD\u00e9claration d'un organisme de services \u00e0 la\npersonne enregistr\u00e9 sous le n\u00b0 SAP982117913\n BL&R SOINS A DOMICILE\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2024-03-29-00015 - D\u00e9claration d'un organisme de\nservices \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le n\u00b0 SAP982117913\n BL&R SOINS A DOMICILE21\nPREFET\nDE LA LOIRE\nLibert\u00e9\n\u00c9galit\u00e9\nFraternit\u00e9\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail et  des Solidarit\u00e9s de la Loire (DDETS)  \n10 rue Claudius Buard \u2013 42050 Saint-Etienne C\u00e9dex 2  - Standard : 04-77-43-41-80 \u2013 wwv.loire.gouv.fr \n \n                                                                            Direction d\u00e9partementale  \nde l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s  \n \n     \n \n        P\u00f4le \n        Insertion professionnelle et  \n        Politiques de l'emploi \n        Services \u00e0 la Personne \n        T\u00e9l\u00e9phone : 04-77-43-41-14 \n         \n \n \n   \nR\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de services  \u00e0 la personne enregistr\u00e9  \nsous le n\u00b0 SAP982117913 \n \net formul\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 l'article L. 7232-1-1 du  code du travail  \n \nLe Pr\u00e9fet de la Loire  \n \nVu le code du travail et notamment les articles L.7 231-1 \u00e0 L.7233-2, R.7232-16 \u00e0 R.7232-22, D.7231-1 e t \nD.7233-1 \u00e0 D.7233-5, \nVu le d\u00e9cret du 28 d\u00e9cembre 2016 relatif aux activi t\u00e9s de services \u00e0 la personne, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 24 novembre 2023 fixant le cahier de s charges pr\u00e9vu \u00e0 l'article R. 7232-6 du code du tr avail, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 2023-015 du 7 f\u00e9vrier 20 23 accordant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 Madame Agn\u00e8s  COL, \nDirectrice d\u00e9partementale de l'emploi, du travail e t des solidarit\u00e9s de la Loire,  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 portant subd\u00e9l\u00e9gation de signature pour  l'exercice de la comp\u00e9tence g\u00e9n\u00e9rale du 8 f\u00e9vrier 2023, \nConstate  \n \nQu'une d\u00e9claration d'activit\u00e9s de services \u00e0 la per sonne a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e aupr\u00e8s de la Direction D\u00e9partem entale de \nl'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s de la Loire  le 29 mars 2024 par Madame BAVAROIS Laetitia , pour \nl'organisme BL&R SOINS A DOMICILE  dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 1 place Saint-Pierre 42400 SAINT-\nCHAMOND  et enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP982117913  pour les activit\u00e9s suivantes : \n \nActivit\u00e9s relevant uniquement de la d\u00e9claration : \n \n\u2022   Garde d'enfants de plus de 3 ans \n\u2022   Accompagnement des enfants de plus de 3 ans dan s leur d\u00e9placement \n\u2022   Entretien de la maison et travaux m\u00e9nagers \n\u2022   Soutien scolaire ou cours \u00e0 domicile \n\u2022   Pr\u00e9paration de repas \u00e0 domicile \n\u2022   Maintenance et vigilance temporaires \u00e0 domicile  \n\u2022   Collecte et livraison de linge repass\u00e9 \n\u2022   Livraison de courses \u00e0 domicile \n\u2022   Petits travaux de jardinage \n\u2022   Travaux de petit bricolage \n\u2022   Soins d'esth\u00e9tique \u00e0 domicile pour personnes d\u00e9 pendantes  \n\u2022   Prestation de conduite du v\u00e9hicule de personnes  ayant besoin d'une aide temporaire \n\u2022   Accompagnement des personnes qui ont besoin d'u ne aide temporaire 42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2024-03-29-00015 - D\u00e9claration d'un organisme de\nservices \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le n\u00b0 SAP982117913\n BL&R SOINS A DOMICILE22\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail et  des Solidarit\u00e9s de la Loire (DDETS)  \n10 rue Claudius Buard \u2013 42050 Saint-Etienne C\u00e9dex 2  - Standard : 04-77-43-41-80 \u2013 wwv.loire.gouv.fr \n  \n \n\u2022   Assistance aux personnes ayant besoin d'une aid e temporaire \n   \nCes activit\u00e9s sont effectu\u00e9es en qualit\u00e9 de prestataire et mandataire.  \n \n \n \nActivit\u00e9s soumises \u00e0 agr\u00e9ment de l'\u00c9tat :  \n \n\u2022   Garde d'enfant de moins de 3 ans \u00e0 domicile (Lo ire - 42) \n\u2022   Accompagnement hors domicile des enfants de moi ns de 3 ans (Loire - 42) \n \nCes activit\u00e9s sont effectu\u00e9es en qualit\u00e9 de prestataire et mandataire. \n \n \n\u2022   Assistance aux personnes \u00e2g\u00e9es (Loire - 42) \n\u2022   Assistance aux personnes handicap\u00e9es (Loire - 4 2) \n\u2022   Conduite de v\u00e9hicule des PA/PH (Loire - 42) \n\u2022   Accompagnement des PA/PH dans leurs d\u00e9placement s (Loire - 42) \n \nCes activit\u00e9s sont effectu\u00e9es en qualit\u00e9 de  mandataire. \n \n \nToute modification concernant les activit\u00e9s exerc\u00e9e s devra faire l'objet d'une d\u00e9claration modificativ e pr\u00e9alable. \n \nSous r\u00e9serve d'\u00eatre exerc\u00e9es \u00e0 titre exclusif (ou s ous r\u00e9serve d'une comptabilit\u00e9 s\u00e9par\u00e9e pour les per sonnes \nmorales dispens\u00e9es de cette condition), ces activit \u00e9s ouvrent droit au b\u00e9n\u00e9fice des dispositions des a rticles  \nL.7233-2 du code du travail et L. 241-10 du code de  la s\u00e9curit\u00e9 sociale dans les conditions pr\u00e9vues pa r ces \narticles. \n \nLes effets de la d\u00e9claration courent \u00e0 compter du j our de la demande de d\u00e9claration, conform\u00e9ment \u00e0 l' article \nR.7232-18 du code du travail. \n \nLe pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 n'est pas limit\u00e9 dans le temps . \n \nL'enregistrement de la d\u00e9claration peut \u00eatre retir\u00e9  dans les conditions fix\u00e9es aux articles R.7232-20 \u00e0 R.7232-22 \ndu code du travail. \n \nLe pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des act es administratifs de la pr\u00e9fecture. \n \nLe pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 peut, \u00e0 compter de sa notifica tion, faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s se rvice instructeur du de la \nLoire Saint-\u00c9tienne ou d'un recours hi\u00e9rarchique ad ress\u00e9 au ministre charg\u00e9 de l'\u00e9conomie - Direction g\u00e9n\u00e9rale des \nentreprises \u2013 sous-direction des services marchands , 61 Boulevard Vincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13 . \nElle peut \u00e9galement faire l'objet d'un recours cont entieux dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification aupr\u00e8s du \ntribunal administratif de Lyon. \nLe tribunal administratif peut aussi \u00eatre saisi par  l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyen \u00bb  accessible sur le site \ninternet  http://www.telerecours.fr/  \nEn cas de rejet du recours gracieux ou hi\u00e9rarchique  ou en l'absence de r\u00e9ponse \u00e0 ce recours (rejet imp licite), un recours \ncontentieux devant le tribunal administratif de Lyo n peut \u00e9galement \u00eatre form\u00e9 contre la d\u00e9cision init iale dans un d\u00e9lai de \ndeux mois \u00e0 compter de ce rejet.  \n \nSaint-\u00c9tienne, le 29 mars 2024 \n \nP/Le Pr\u00e9fet, \nPar d\u00e9l\u00e9gation, \nLa Directrice, \nP/ La Directrice  \nPar subd\u00e9l\u00e9gation \nLa Responsable du P\u00f4le insertion  \nProfessionnelle et politiques de l'emploi \n \nLaure FALLET 42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l\u25a1emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2024-03-29-00015 - D\u00e9claration d'un organisme de\nservices \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le n\u00b0 SAP982117913\n BL&R SOINS A DOMICILE23","date":"2024-05-07","first_seen_on":"2024-05-12T03:58:46+00:00","id":"2a5898b5bab84c130f02982ead21eebcac465cf958742dc0820982f5e579aae3","name":"RAA sp\u00e9cial N\u00b02 du 07 mai 2024","pdf_creation_date":"2024-05-07T14:23:01+00:00","pdf_modification_date":"2024-05-07T14:24:28+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.loire.gouv.fr/contenu/telechargement/14930/111182/file/RAA%20sp%C3%A9cial%20N%C2%B02%20du%2007%20mai%202024.pdf"}