{"administration":"pref21","administration_name":"Pr\u00e9fecture de C\u00f4te-d\u2019Or","content":"PR\u00c9FET\nDE LA C\u00d4TE-D'OR\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b021-2024-137\nPUBLI\u00c9 LE  4 OCTOBRE 2024\nSommaire\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or / Service\nS\u00e9curit\u00e9 et \u00c9ducation Routi\u00e8re\n21-2024-09-30-00008 - AP 1527 20240930 Circulation\nMarathonDesGrandsCrus 2024 RAA (8 pages) Page 3\n2\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la\nC\u00f4te-d'Or\nService S\u00e9curit\u00e9 et \u00c9ducation Routi\u00e8re\n21-2024-09-30-00008\nAP 1527 20240930 Circulation\nMarathonDesGrandsCrus 2024 RAA\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or - 21-2024-09-30-00008 - AP 1527 20240930 Circulation\nMarathonDesGrandsCrus 2024 RAA 3\nPREFETDE LACOTE-D'ORL,z'berte'Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nDirection d\u00e9partementale des territoires\nde la C\u00f4te-d'Or\nService de la S\u00e9curit\u00e9 et de l'\u00c9ducation Routi\u00e8re\nBureau de la S\u00e9curit\u00e9 Routi\u00e8re\nDijon, le 30 septembre 2024\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0 1527\nr\u00e9glementant la circulation et le stationnement \u00e0 l'occasion du \u00abMarathon Des Grands\nCrus\u00bb, le dimanche 6 octobre 2024. \nLe pr\u00e9fet de la C\u00f4te-d'Or\nVU le code de la route ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  interminist\u00e9riel du  24 novembre 1967 modifi\u00e9 relatif  \u00e0 la signalisation des\nroutes et autoroutes ;\nVU l'instruction  interminist\u00e9rielle  relative  \u00e0  la  signalisation  routi\u00e8re-huiti\u00e8me  partie,\nsignalisation  temporaire  approuv\u00e9e  par  l'arr\u00eat\u00e9  interminist\u00e9riel  du  6  novembre  1992\nmodifi\u00e9 ;\nVU  le  d\u00e9cret  n\u00b02009-615  du  3  juin  2009  modifi\u00e9  fixant  la  liste  des  routes  \u00e0  grande\ncirculation ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 20 d\u00e9cembre 2010 relatif \u00e0 l'interdiction de certaines routes\naux concentrations et manifestations sportives ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 27 d\u00e9cembre 2022 relatif \u00e0 l'interdiction des concentrations ou\nmanifestations sportives sur les routes \u00e0 grande circulation \u00e0 certaines p\u00e9riodes de l'ann\u00e9e\n2023 ;\nVU le dossier d\u00e9pos\u00e9 sur la plateforme SIMS le 22 juillet 2024 par l'association AM Sports ;\nVU l'avis favorable de la commune de DIJON en date du 18 septembre 2024 ;\nVU les avis favorables des communes de CHAMBOLLE-MUSIGNY et GEVREY-CHAMBERTIN\nen date du 20 septembre 2024 ;\nVU les avis favorables des communes de FIXIN et BROCHON en date du 23 septembre\n2024 ;\nVU l'avis favorable de la Direction Interd\u00e9partementale de la Police Nationale en date du\n24 septembre ;\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or\n57 rue de Mulhouse- BP 53317 - 21033 DIJON cedex\nt\u00e9l : 03 80 29 44 44 \u2013 Courriel : ddt@cote-dor.gouv.fr\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or - 21-2024-09-30-00008 - AP 1527 20240930 Circulation\nMarathonDesGrandsCrus 2024 RAA 4\n2\nVU les avis favorables des communes de MOREY-SAINT-DENIS et MARSANNAY-LA-COTE\nen date du 24 septembre 2024 ;\nVU l'avis favorable de M. le pr\u00e9sident du Conseil D\u00e9partemental de la C\u00f4te-d'Or en date\ndu 25 septembre 2024 ;\nVU les  avis  favorables  des  communes  de  COUCHEY  et  CHENOVE  en  date  du  26\nseptembre 2024 ;\nVU  l'avis favorable du Groupement de Gendarmerie D\u00e9partemental de la C\u00f4te-d'Or en\ndate du 27 septembre 2024 ;\nVU l'avis r\u00e9put\u00e9 favorable du Service D\u00e9partemental d'Incendie et de Secours de la C\u00f4te-\nd'Or ;\nVU l'avis r\u00e9put\u00e9 favorable de la commune de LONGVIC ;\nCONSID\u00c9RANT qu'il y a lieu, pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re, de r\u00e9glementer la\ncirculation  et  le  stationnement  lors  du  \u00abMarathon  Des  Grands  Crus\u00bb,  le  dimanche  6\noctobre 2024 ;\nSUR proposition de Madame la directrice d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or ;\nARR\u00caTE\nArticle 1  er   :  Mesures de circulation et de stationnement et d\u00e9viations\nLe dimanche 6 octobre 2024, la circulation g\u00e9n\u00e9rale, y compris celle des pi\u00e9tons, ainsi que\nle stationnement, tant sur la chauss\u00e9e que sur les accotements, seront interdits sur les\nsections de routes et aux horaires suivants: \n\ue00a de 5h au plus t\u00f4t \u00e0 18h au plus tard (MARATHON 42km DIJON/DIJON)\nD\u00e9part et arriv\u00e9e     : Cours du G\u00e9n\u00e9ral De Gaulle (commune de Dijon)\n- Cours du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle entre la place du Pr\u00e9sident Wilson (commune de DIJON) et le\nrond-point Edmond Michelet\n- Cours du parc entre le rond-point Edmond Michelet et la rue Chevreul \n- Rue Chevreul entre le rond-point Edmond Michelet et le boulevard Kennedy\n- Boulevard Kennedy entre la rue Chevreul et le boulevard Maillard \n- Boulevard Maillard entre le boulevard Kennedy et le boulevard des Diables Bleus (M123) \n- Boulevard des Diables Bleus (M123) entre le boulevard Kennedy et le boulevard Bernard\nPalissy (M123) (commune de CHENOVE)\n- Boulevard Bernard Palissy entre le boulevard des Diables Bleus et le rond-point de la\nSolidarit\u00e9\n- Rue de Longvic entre le rond-point de la Solidarit\u00e9 et la rue de Marsannay\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or\n57 rue de Mulhouse- BP 53317 - 21033 DIJON cedex\nt\u00e9l : 03 80 29 44 44 \u2013 Courriel : ddt@cote-dor.gouv.fr\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or - 21-2024-09-30-00008 - AP 1527 20240930 Circulation\nMarathonDesGrandsCrus 2024 RAA 5\n3\n- Rue de Marsannay (M122) entre la rue de Longvic et le carrefour avec le chemin des\nLongeroies (commune de MARSANNAY LA COTE)\n- Chemin des Longeroies entre la rue de Marsannay (M122) et le chemin aux vaches\n(commune de MARSANNAY LA COTE)\n- Chemin aux vaches entre le chemin des Longeroies et le chemin des Ouzeloy\n- Chemin des Ouzeloy entre le chemin aux vaches et la rue du Carr\u00e9 (M108)\n- Rue  des  vignes  entre  la  rue  du  Carr\u00e9  (M108)  et  le  chemin  du  Pillot  (commune  de\nCOUCHEY)\n- Chemin du Pillot entre la rue des Vignes et la rue Georges Cl\u00e9menceau (RD122)\n- RD122  entre  le  chemin  du  Pillot  et  la  rue  de  Morey  (commune  de  CHAMBOLLE-\nMUSIGNY)\n- RD122 (rue Caroline Aigle, rue Traversi\u00e8re, rue de Vergy) entre la rue de Morey et la rue\nde Vergy (commune de CHAMBOLLE-MUSIGNY)\n- Rue de Vergy entre la rue du Tilleul jusqu'au chemin rural 17 (annexe jointe au pr\u00e9sent\narr\u00eat\u00e9)\n- Chemin rural 17 entre la rue de Vergy et le chemin rural 15\n- Chemin rural 15 entre le chemin rural 17 et le chemin rural 16\n- Chemin rural 16 entre le chemin rural 15 et la RD122, route des Grands Crus\n- RD122 route des Grands Crus entre le chemin rural 16 et la ruelle du lavoir\n- Ruelle du lavoir entre la RD122 et le chemin de Morey \u00e0 Vosnes, chemin rural 16\n- Chemin de Morey \u00e0 Vosnes entre la ruelle du Lavoir et le chemin rural 30\n- Chemin rural 30 entre le chemin de Morey \u00e0 Vosnes et la ruelle du lavoir\n- Ruelle du lavoir entre le chemin rural 30 et la rue Caroline Aigle\n- Rue des Champs entre la rue Caroline Aigle et la route des Grands Crus\n- Route des Grands Crus entre la rue des Champs et la rue de Morey\nUne d\u00e9viation sera mise en place de 7h30 \u00e0 13h par la RD974  du PR 32+816  au PR 42+777\n(communes  de  GILLY-LES-CITEAUX,  CHAMBOLLE-MUSIGNY,  MOREY-SAINT-DENIS,\nGEVREY-CHAMBERTIN, BROCHON, FIXIN  et COUCHEY) et s'appliquera dans les 2 sens\nde circulation.\nLa  RD122  sera  ferm\u00e9e  de  7h30  \u00e0  13h  du  PR  15+960  au  PR  5+960  (de  CHAMBOLLE-\nMUSSIGNY \u00e0 COUCHEY).\n\ue00a De 7h au plus t\u00f4t \u00e0 17h au plus tard (SEMI-MARATHON 21km CHAMBOLLE-MUSIGNY/\nDIJON )\nD\u00e9part     : Rue Caroline Aigle (commune de CHAMBOLLE-MUSIGNY)\n- RD122 (rue Caroline Aigle, rue Traversi\u00e8re, rue de Vergy, rue de l'\u00c9glise, rue du Tilleul)\nentre la rue du Carr\u00e9 et le chemin rural 30 (commune de CHAMBOLLE-MUSIGNY)\n- Chemin  rural  30  entre  la  rue  du  Tilleul  et  la  ruelle  du  Lavoir  (commune  de\nCHAMBOLLE-MUSIGNY)\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or\n57 rue de Mulhouse- BP 53317 - 21033 DIJON cedex\nt\u00e9l : 03 80 29 44 44 \u2013 Courriel : ddt@cote-dor.gouv.fr\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or - 21-2024-09-30-00008 - AP 1527 20240930 Circulation\nMarathonDesGrandsCrus 2024 RAA 6\n4\n- Ruelle du Lavoir entre le chemin rural 30 et la rue Caroline Aigle (RD122) (commune de\nCHAMBOLLE-MUSIGNY)\n- Rue des Champs (RD122H) entre la rue Caroline Aigle et la route des Grands Crus\n(commune de CHAMBOLLE-MUSIGNY)\n- Route des Grands Crus entre la rue des Champs (RD122H) et la rue de Morey (RD122)\n(commune de CHAMBOLLE-MUSIGNY)\n- RD122  rue  de  Morey  entre  la route  des  Grands  Crus  (commune  de  CHAMBOLLE-\nMUSIGNY) et le chemin du Pillot (commune de COUCHEY)\n- Chemin du Pillot (commune de COUCHEY) entre la rue Georges Cl\u00e9menceau (RD122)\net la rue du Carr\u00e9 (M108) commune de MARSANNAY LA COTE\n- Chemin  des  Ouzeloy  entre  la  rue  du  Carr\u00e9  (M108)  et  le  chemin  des  Longeroies\n(commune de MARSANNAY LA COTE)\n- Chemin des Longeroies entre le chemin aux vaches (commune de MARSANNAY LA\nCOTE) et la route des Grands Crus (M122) (commune de CHENOVE)\n- Route des Grands Crus (M122) entre le chemin des Longeroies et le rond-point du Clos\nde Roy\n- Rue de Marsannay (M122) entre le rond-point du Clos du Roy et la rue de Longvic\n(M122A) (commune de CHENOVE)\n- Rue de Longvic (M122A) entre la rue de Marsannay et le rond-point de la Solidarit\u00e9\n(commune de CHENOVE)\n- Boulevard Bernard Palissy (M123) entre le rond-point de la Solidarit\u00e9 et le boulevard\ndes Diables Bleus (M123) (commune de DIJON)\n- Boulevard des Diables Bleus (M123) entre le boulevard Bernard Palissy et le boulevard\nMaillard (M123)\n- Boulevard Maillard entre le boulevard des Diables Bleus et le boulevard Kennedy\n- Boulevard Kennedy entre le boulevard Maillard et la rue Chevreul\n- Cours du parc entre la rue Chevreul et le rond-point Edmond Michelet\n- Cours  du  G\u00e9n\u00e9ral  de  Gaulle entre le  rond-point  Edmond  Michelet  et  la place  du\nPr\u00e9sident Wilson (commune de DIJON)\nArriv\u00e9e     : Cours du G\u00e9n\u00e9ral De Gaulle (commune de DIJON)\nUne d\u00e9viation sera mise en place de 7h30 \u00e0 13h par la RD974 du PR 32+816  au PR 42+777\n(communes  de  GILLY-LES-CITEAUX,  CHAMBOLLE-MUSIGNY,  MOREY-SAINT-DENIS,\nGEVREY-CHAMBERTIN, BROCHON, FIXIN  et COUCHEY) et s'appliquera dans les 2 sens\nde circulation.\nLa  RD122  sera  ferm\u00e9e  de  7h30  \u00e0  13h  du  PR  15+960  au  PR  5+960  (de  CHAMBOLLE-\nMUSSIGNY \u00e0 COUCHEY).\n\ue00a  De 5h au plus t\u00f4t \u00e0 12h au plus tard (RUNNING 10km DIJON/DIJON)\nD\u00e9part et arriv\u00e9e     : Cours du G\u00e9n\u00e9ral De Gaulle (commune de Dijon)\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or\n57 rue de Mulhouse- BP 53317 - 21033 DIJON cedex\nt\u00e9l : 03 80 29 44 44 \u2013 Courriel : ddt@cote-dor.gouv.fr\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or - 21-2024-09-30-00008 - AP 1527 20240930 Circulation\nMarathonDesGrandsCrus 2024 RAA 7\n5\n- Cours du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle entre la place du Pr\u00e9sident Wilson (commune de DIJON)\net le rond-point Edmond Michelet\n- Cours du parc entre le rond-point Edmond Michelet et la rue Chevreul\n- Rue Chevreul entre le cours du Parc et le boulevard Kennedy\n- Boulevard Kennedy entre la rue Chevreul et le quai Gauthey\n- Quai  Gauthey  entre  le  boulevard  Kennedy  et  le  sentier  du  canal  de  Bourgogne\n(commune de Dijon)\n- Sentier du canal de Bourgogne entre le quai Gauthey et la rue du professeur Louis\nNeel\n- Rue du professeur Louis Neel entre le sentier du canal de Bourgogne ( commune de\nLONGVIC) et le sentier des 6 vannes ( commune de LONGVIC)\n- Sentier des 6 vannes entre la rue du professeur Louis Neel et l'entr\u00e9e du parc de la\nColombi\u00e8re, cours du Parc\n- Cours du parc entre l'entr\u00e9e du parc de la Colombi\u00e8re (commune de Dijon) et le rond-\npoint Edmond Michelet\n\ue00a de 5h au plus t\u00f4t \u00e0 12h au plus tard (RUNNING 5km DIJON/DIJON)\nD\u00e9part et arriv\u00e9e     : Cours du G\u00e9n\u00e9ral De Gaulle (commune de Dijon)\n- Cours du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle entre la place du Pr\u00e9sident Wilson (commune de DIJON)\net le rond-point Edmond Michelet\n- Cours  du  parc  entre  le  rond-point  Edmond  Michelet  et  l'entr\u00e9e  du  parc  de  la\nColombi\u00e8re (commune de Dijon)\n- Parc de la Colombi\u00e8re\n\ue00a de 7h au plus t\u00f4t \u00e0 17h au plus tard (ROLLER 23km CHAMBOLLE-MUSIGNY/DIJON)\nD\u00e9part : Rue Caroline Aigle (commune de CHAMBOLLE-MUSIGNY)\n- Rue Caroline Aigle (RD122) (Commune de CHAMBOLLE-MUSIGNY) entre la rue Sainte-\nBarbe et la rue de Morey\n- Rue de Morey ( RD122) entre la rue Caroline Aigle et la rue Lavaux (commune de\nGEVREY-CHAMBERTIN)\n- Rue de Lavaux (RD31) entre la RD122 et la Combe Lavaux, PR 7+000\n- Rue de l'\u00e9glise entre la RD31 et la rue du Ch\u00e2teau\n- Rue du Ch\u00e2teau entre la rue de l'\u00c9glise et la rue Yves de Poisey\n- Rue du Caron entre la rue Yves de Poisey et la route des Grands Crus (RD122)\n- Route des Grands Crus (RD122) entre la rue Caron et le rond-point du Clos du Roy,\n(RD122) (commune de CHENOVE)\n- Rue de Marsannay (M122) entre le rond-point du Clos du Roy et la rue de Longvic\n( M122A)\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or\n57 rue de Mulhouse- BP 53317 - 21033 DIJON cedex\nt\u00e9l : 03 80 29 44 44 \u2013 Courriel : ddt@cote-dor.gouv.fr\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or - 21-2024-09-30-00008 - AP 1527 20240930 Circulation\nMarathonDesGrandsCrus 2024 RAA 8\n6\n- Rue de Longvic entre la rue de Marsannay (M122) et le rond-point de la Solidarit\u00e9\n- Boulevard Bernard Palissy (M123) entre le rond-point de la Solidarit\u00e9 et le boulevard\ndes Diables Bleus (commune de DIJON)\n- Boulevard des Diables Bleus (M123) entre le boulevard Bernard Palissy et le boulevard\nMaillard (M123)\n- Boulevard  Maillard  entre  le  boulevard  des  Diables  Bleus  (M123)   et  le  boulevard\nKennedy\n- Boulevard Kennedy entre le boulevard Maillard et la rue Chevreul\n- Rue Chevreul entre le boulevard Kennedy et le cours du Parc\n- Cours du Parc entre la rue Chevreul et le rond-point Edmond Michelet\n- Cours  du  G\u00e9n\u00e9ral De Gaulle entre le rond-point  Edmond Michelet et la place du\nPr\u00e9sident Wilson (commune de Dijon)\nArriv\u00e9e     : Cours du G\u00e9n\u00e9ral De Gaulle (commune de DIJON)\nDes d\u00e9viations seront mises en place de 14h45 \u00e0 16h30:\n\u2022 par  la  RD974  du  PR  32+816  au  PR  42+777  (communes  de  GILLY-LES-CITEAUX,\nCHAMBOLLE-MUSIGNY,  MOREY-SAINT-DENIS, GEVREY-CHAMBERTIN, BROCHON,  FIXIN\net COUCHEY)\n\u2022 par la RD116 du PR 3+170 au PR 6+135 (communes de CHAMBOEUF et de CURLEY) \n\u2022 par la RD122H du PR 5+111 au PR 0+968 (communes de CURLEY et CHAMBOLLE-\nMUSIGNY) \n\u2022 par la RD122 du PR 15+950 au PR 17+376 (communes de CHAMBOLLE-MUSIGNY et\nVOUGEOT) \n\u2022 par la RD25 du PR 16+100 au PR 16+230 (communes de VOUGEOT et GILLY-LES-\nCITEAUX) \n\u2022 par la RD31 du PR 7+000 au PR 4+077 (GEVREY-CHAMBERTIN et CHAMBOEUF)\net s'appliqueront dans les 2 sens de circulation.\nLa RD122  sera  ferm\u00e9e de  13H \u00e0  16H30  du  PR  15+960  au  PR  5+960 (de CHAMBOLLE-\nMUSSIGNY \u00e0 COUCHEY).\nLa RD31 sera ferm\u00e9e de 14h30 \u00e0 16h30 du PR 7+000 au PR 8+967 (GEVREY-CHAMBERTIN).\nArticle 2  :   Prescriptions communales\n\u2022 Commune de CHAMBOLLE-MUSIGNY  : le dimanche 6 octobre 2024 de 7h \u00e0 15h, le\nstationnement et la circulation des v\u00e9hicules seront interdits dans toute la commune ainsi\nque sur les CR 14, 15, 16 et 17 .\n\u2022 Commune  de  GEVREY-CHAMBERTIN :  la  circulation  et  le  stationnement  seront\ninterdits le dimanche 6 octobre 2024 y compris riverains et professionnels, \u00e0 l'exception\ndes v\u00e9hicules des services de secours \u00e0 la personne, forces de l'ordre et des v\u00e9hicules\naccr\u00e9dit\u00e9s  par  les  organisateurs,  sur  les  axes  et  accotements  proches  de  l'itin\u00e9raire\nemprunt\u00e9 \u00e0 savoir :\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or\n57 rue de Mulhouse- BP 53317 - 21033 DIJON cedex\nt\u00e9l : 03 80 29 44 44 \u2013 Courriel : ddt@cote-dor.gouv.fr\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or - 21-2024-09-30-00008 - AP 1527 20240930 Circulation\nMarathonDesGrandsCrus 2024 RAA 9\n7\n- de 7h \u00e0 16h     :  \n- RD122, route des Grands Crus\n- rue du Chambertin\n- place des Lois\n- rue du Gaizot\n- rue Richebourg\n- place de la Mairie\n- rue Gaston Roupnel\n- rue du Dr Magnon Pujo\n- de 14h30 \u00e0 16h     :  \n- rue de Lavaux\n- rue de l'Aum\u00f4nerie\n- RD31 direction Chamboeuf\n- rue du Ch\u00e2teau\n- place du Ch\u00e2teau\n- rue Yves de Poisey\n- rue du Caron\n- rue d'En Songe\nArticle 3 : Signalisation\nLa signalisation de position et des d\u00e9viations sera \u00e0 la charge des organisateurs (mise en\nplace,  maintenance  et  d\u00e9pose)  sous  le  contr\u00f4le  des  autorit\u00e9s  de  police  comp\u00e9tentes\n(Conseil d\u00e9partemental et maires des communes).\nArticle 4 : Acc\u00e8s des secours\nLes services de secours pourront en cas de n\u00e9cessit\u00e9 emprunter les sections des voies\ninterdites figurant \u00e0 l'article 1er dans le sens de circulation de la course.\nLes organisateurs devront alors prendre toute disposition, notamment l'arr\u00eat de la course,\npour faciliter la progression en toute s\u00e9curit\u00e9 des v\u00e9hicules en question.\nArtic  le 5   : Nettoyage des voies\nEn cas de besoin et pr\u00e9alablement \u00e0 la r\u00e9ouverture des voies \u00e0 la circulation publique, un\nnettoyage de la chauss\u00e9e devra \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 par l'organisateur.\nArticle   6   : Evolution des mesures\nLes services de gendarmerie pourront, en fonction des circonstances, all\u00e9ger ou renforcer\nles  mesures  pr\u00e9vues  et  prendre  toutes  initiatives  pour  faciliter  l'\u00e9coulement  de  la\ncirculation.\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or\n57 rue de Mulhouse- BP 53317 - 21033 DIJON cedex\nt\u00e9l : 03 80 29 44 44 \u2013 Courriel : ddt@cote-dor.gouv.fr\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or - 21-2024-09-30-00008 - AP 1527 20240930 Circulation\nMarathonDesGrandsCrus 2024 RAA 10\n8\nLes  usagers  pourront  traverser  les  itin\u00e9raires  de  course  en  des  points  sp\u00e9cialement\nam\u00e9nag\u00e9s, quand les circonstances le permettent, et sous le contr\u00f4le des signaleurs mis\nen place par les organisateurs.\n \nArticle 7     : Recours\nLe  pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  peut  faire  l'objet  d'un  recours  contentieux  devant  le  tribunal\nadministratif de Dijon dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa publication. Un recours\npeut  \u00eatre  d\u00e9pos\u00e9  via  l'application  t\u00e9l\u00e9recours  citoyens  accessible  par  le  site  internet\nhttp://ww.telerecours.fr./ \nArticle   8   : Ex\u00e9cution\n- Le Directeur de Cabinet du pr\u00e9fet de la C\u00f4te-d'Or,\n- Le Directeur Interd\u00e9partemental de la Police Nationale,\n- Le  Commandant  de  la  R\u00e9gion  de  Gendarmerie  de  Bourgogne-Franche-Comt\u00e9  et  du\nGroupement de gendarmerie d\u00e9partemental de C\u00f4te-d'Or,\n- Le pr\u00e9sident du Conseil d\u00e9partemental de la C\u00f4te-d'Or,\n- Les  maires  des  communes  de CHAMBOLLE-MUSIGNY,  MOREY-SAINT-DENIS,  GEVREY-\nCHAMBERTIN, BROCHON, FIXIN, COUCHEY, MARSANNAY-LA-COTE, CHENOVE, DIJON\net LONGVIC sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la Pr\u00e9fecture de C\u00f4te-\nd'Or.\nUne copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera adress\u00e9e pour information :\n- au service D\u00e9partemental d'Incendie et de Secours de la C\u00f4te-d'Or,\n- au service d'Aide m\u00e9dicale d'Urgence (CHU Dijon),\n- au Pr\u00e9sident de Dijon M\u00e9tropole,\n- au Pr\u00e9sident de l'Association AM Sports.\nFait \u00e0 Dijon, le 30 septembre 2024\nLe pr\u00e9fet,\nPour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation,\nLe directeur de cabinet,\nSIGN\u00c9\nOlivier GERSTL\u00c9\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or\n57 rue de Mulhouse- BP 53317 - 21033 DIJON cedex\nt\u00e9l : 03 80 29 44 44 \u2013 Courriel : ddt@cote-dor.gouv.fr\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la C\u00f4te-d'Or - 21-2024-09-30-00008 - AP 1527 20240930 Circulation\nMarathonDesGrandsCrus 2024 RAA 11","date":"2024-10-04","first_seen_on":"2025-09-14T16:44:34+00:00","id":"2d7cb990ad502bf73cf0aa34aa5fa25b4767b6f726873890f5c21ad05d837cd9","name":"RAA n\u00b0 137 du 04 octobre 2024","pdf_creation_date":"2024-10-04T14:06:22+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.cote-dor.gouv.fr/contenu/telechargement/22172/169470/file/recueil-21-2024-137-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}