{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2024-600\nPUBLI\u00c9 LE 18 SEPTEMBRE 2024\nSommaire\nPr\u00e9fecture de Police / Cabinet\n75-2024-09-18-00006 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02024-01379  du 18 septembre\n2024\nautorisant la captation, l'enregistrement et la transmission\nd'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0\nl'occasion de l'inauguration du campus ARBORETUM \u00e0 Nanterre (92)\nle jeudi 19 septembre 2024\n (7 pages) Page 3\n2\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2024-09-18-00006\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b02024-01379  du 18 septembre 2024\nautorisant la captation, l'enregistrement et la\ntransmission d'images au moyen de cam\u00e9ras\ninstall\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de\nl'inauguration du campus ARBORETUM \u00e0\nNanterre (92) le jeudi 19 septembre 2024\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2024-09-18-00006 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02024-01379  du 18 septembre 2024\nautorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de\nl'inauguration du campus ARBORETUM \u00e0 Nanterre (92) le jeudi 19 septembre 20243\nPREFECTURE\nDE POLICE\nLibert\u00e9\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9AtU\nGPR\u00c9FET\nDU VAL-D'OISE\nLibert\u00e9\n\u00c9galit\u00e9\nFraternit\u00e9PR\u00c9FET\nDES  YVELINES\nLibert\u00e9\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9\n \n   \n \n1 \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b02024-01379  \nautorisant la captation, l'enregistrement et la tra nsmission d'images au moyen \nde cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion  de l'inauguration du campus ARBORETUM \n\u00e0 Nanterre (92) le jeudi 19 septembre 2024  \n \n \nLe pr\u00e9fet de police, le pr\u00e9fet du Val-d'Oise, le pr \u00e9fet des Yvelines, \n \nVu le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, notamment ses  articles L. 242-1 \u00e0 L.  242-8 et R.  242-8 \u00e0 R. \n242-15 ; \n \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 r elatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 \nl'organisation et \u00e0 l'action des services de l'Etat  dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements, notamment \nses articles 70, 72 et 73  ; \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 19 avril 2023 relatif au nombre maxi mal de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \npouvant \u00eatre simultan\u00e9ment utilis\u00e9es dans chaque d\u00e9 partement et collectivit\u00e9 d'outre-mer  ; \n \nVu l'instruction minist\u00e9rielle NOR IOMD2311883J du 30 avril 2023 relative \u00e0 la proc\u00e9dure \nd'autorisation des cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ron efs pour des missions de police \nadministrative  ; \n \nVu le d\u00e9cret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laure nt NU\u00d1EZ, pr\u00e9fet, coordonnateur national \ndu renseignement et de la lutte contre le terrorism e, est nomm\u00e9 pr\u00e9fet de police (hors classe)  ; \n \nVu le d\u00e9cret du 9 mars 2022 par lequel M. Philippe COURT, pr\u00e9fet du Calvados, est nomm\u00e9 \npr\u00e9fet du Val-d'Oise (hors classe)  ; \n \nVu le d\u00e9cret du 7 f\u00e9vrier 2024 par lequel M. Fr\u00e9d\u00e9r ic ROSE, administrateur de l'Etat du grade \ntransitoire, est nomm\u00e9 pr\u00e9fet des Yvelines;  \n \nVu la demande en date du 17 septembre 2024 form\u00e9e p ar la direction de l'ordre public et de \nla circulation visant \u00e0 obtenir l'autorisation de c apter, d'enregistrer et de transmettre des \nimages au moyen de deux cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs t\u00e9l\u00e9-pilot\u00e9s afin d'assurer la \npr\u00e9vention des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personne s et des biens et celle des actes de \nterrorisme \u00e0 l'occasion de l'inauguration du campus  ARBORETUM \u00e0 Nanterre dans les Hauts-\nde-Seine ce 19 septembre 2024 ; \n Pr\u00e9fecture de Police - 75-2024-09-18-00006 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02024-01379  du 18 septembre 2024\nautorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de\nl'inauguration du campus ARBORETUM \u00e0 Nanterre (92) le jeudi 19 septembre 20244\n2 Consid\u00e9rant que les dispositions du I de l'article L. 242-5 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure \npermettent aux forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, dans l'exercice de leurs missions de pr\u00e9vention \ndes atteintes \u00e0 l'ordre public et de protection de la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens, de \nproc\u00e9der \u00e0 la captation, \u00e0 l'enregistrement et \u00e0 la  transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras \ninstall\u00e9es sur des a\u00e9ronefs aux fins d'assurer la p r\u00e9vention des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des \npersonnes et des biens dans des lieux particuli\u00e8rem ent expos\u00e9s et les actes de terrorisme ;  \n \nConsid\u00e9rant que ce jeudi 19 septembre 2024 sera ina ugur\u00e9 par le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique \nle site ARBORETUM \u00e0 Nanterre, plus grand campus en bois en Europe, en pr\u00e9sence de \nnombreux invit\u00e9s  ; que le contexte politique national ainsi que l'em placement du site qui \ns'\u00e9tend sur plusieurs hectares, aux abords de l'Uni versit\u00e9 et de la Maison d'arr\u00eat de Nanterre, \nrequiert un appui visuel en hauteur afin de pr\u00e9veni r les troubles \u00e9ventuels \u00e0 l'ordre public \u00e0 \nl'occasion de cette inauguration  ; qu'au surplus, dans le contexte actuel de menace tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9e, \ncette inauguration est susceptible de constituer un e cible privil\u00e9gi\u00e9e et symbolique pour des \nactes de nature terroriste  ; \n \nConsid\u00e9rant que plusieurs attentats ou tentatives d 'attentats r\u00e9cents traduisent le niveau \n\u00e9lev\u00e9 de la menace terroriste actuelle en France, d ans le cadre du plan VIGIPIRATE \u00ab  urgence \nattentat  \u00bb en vigueur sur l'ensemble du territoire national  ; \n \nConsid\u00e9rant que le recours \u00e0 des cam\u00e9ras a\u00e9roport\u00e9e s permet de disposer d'une vision en \ngrand angle tout en limitant l'engagement des force s au sol ; qu'il n'existe pas de dispositif \nmoins intrusif permettant de parvenir aux m\u00eames fin s ; \n \nConsid\u00e9rant que la demande de la direction de l'ord re public et de la circulation porte sur \nl'engagement de deux cam\u00e9ras a\u00e9roport\u00e9es qui pourro nt \u00eatre en vol simultan\u00e9ment en vue de \ncapter, d'enregistrer et de transmettre des images  ; que les aires survol\u00e9es sont strictement \nlimit\u00e9es aux zones o\u00f9 seront mises en \u0153uvre les fin alit\u00e9s susvis\u00e9es ; que la dur\u00e9e de \nl'autorisation demand\u00e9e n'appara\u00eet pas disproportio nn\u00e9e au regard de ces m\u00eames finalit\u00e9s ; \n \nSur proposition de la direction de l'ordre public e t de la circulation ; \n \n \n \nARRETENT  : \n \nArticle 1 er  \u2013 La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par la direction de \nl'ordre public et de la circulation sont autoris\u00e9s \u00e0 l'occasion de l'inauguration du campus \nARBORETUM ce jeudi 19 septembre 2024 \u00e0 Nanterre  aux titres de  : \n- la pr\u00e9vention des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des perso nnes et des biens  ; \n- la pr\u00e9vention d'actes de terrorisme . \n \nArticle 2  \u2013 Le nombre maximal de cam\u00e9ras pouvant proc\u00e9der simul tan\u00e9ment \u00e0 des \nenregistrements est fix\u00e9 \u00e0 2 cam\u00e9ras embarqu\u00e9es sur  des a\u00e9ronefs t\u00e9l\u00e9-pilot\u00e9s. \n \nArticle 3  \u2013 La pr\u00e9sente autorisation s'applique au p\u00e9rim\u00e8tre  g\u00e9ographique figurant sur le plan \nen annexe au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. \nN\u00b02024-01379 Pr\u00e9fecture de Police - 75-2024-09-18-00006 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02024-01379  du 18 septembre 2024\nautorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de\nl'inauguration du campus ARBORETUM \u00e0 Nanterre (92) le jeudi 19 septembre 20245\n3 Article 4  \u2013 La pr\u00e9sente autorisation est d\u00e9livr\u00e9e le jeudi 1 9 septembre 2024 \u00e0 08h30 \u00e0 14h00 \npour l'ensemble des finalit\u00e9s pr\u00e9cit\u00e9es. \n \nArticle 5  \u2013 L'information du public est assur\u00e9e par la publi cation du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 aux recueils \ndes actes administratifs mentionn\u00e9s \u00e0 l'article 7, sa mise en ligne sur le site internet de la \npr\u00e9fecture de police ainsi que par une information sur les r\u00e9seaux sociaux. \n \nArticle 6  \u2013 Le registre mentionn\u00e9 \u00e0 l'article L. 242-4 du co de de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure est \ntransmis au pr\u00e9fet de police, \u00e0 l'issue de la p\u00e9rio de d'autorisation. \n \nArticle 7 \u2013 Le pr\u00e9fet des Hauts-de-Seine, le pr\u00e9fet du Val-d'Oi se, le pr\u00e9fet des Yvelines, la \npr\u00e9f\u00e8te, directrice du cabinet du pr\u00e9fet de police et le directeur de l'ordre public et de la \ncirculation sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le conce rne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui \nentrera en vigueur d\u00e8s son affichage aux portes de la pr\u00e9fecture de police, sera publi\u00e9 aux \nrecueils des actes administratifs du d\u00e9partement de  Paris et des pr\u00e9fectures des Hauts-de-\nSeine, du Val-d'Oise et des Yvelines et consultable  sur le site internet de la pr\u00e9fecture de police \n(https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr ).  \n \n \nFait \u00e0 Paris, le 18 septembre 2024 \n \n \n \nPour le pr\u00e9fet de police \nLa sous-pr\u00e9f\u00e8te, directrice \nadjointe du cabinet \n \nSign\u00e9 \n \n\u00c9lise LAVIELLE \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nN\u00b02024-01379 \n  Pr\u00e9fecture de Police - 75-2024-09-18-00006 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02024-01379  du 18 septembre 2024\nautorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de\nl'inauguration du campus ARBORETUM \u00e0 Nanterre (92) le jeudi 19 septembre 20246\n4 Fait \u00e0 Cergy, le 18 septembre 2024 \n \nLe pr\u00e9fet du Val-d'Oise \n \nSign\u00e9 \n \nPhilippe COURT \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nN\u00b02024-01379 \n  Pr\u00e9fecture de Police - 75-2024-09-18-00006 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02024-01379  du 18 septembre 2024\nautorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de\nl'inauguration du campus ARBORETUM \u00e0 Nanterre (92) le jeudi 19 septembre 20247\n5 Fait \u00e0 Versailles, le 18 septembre 2024 \n \nLe pr\u00e9fet des Yvelines \n \nPour le pr\u00e9fet des Yvelines \nLe secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral \n \nSign\u00e9 \n \nVictor DEVOUGE \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nN\u00b02024-01379  Pr\u00e9fecture de Police - 75-2024-09-18-00006 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02024-01379  du 18 septembre 2024\nautorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de\nl'inauguration du campus ARBORETUM \u00e0 Nanterre (92) le jeudi 19 septembre 20248\n6 Annexe de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0      2024-01379                    du   18 septembre 2024  \n \n \nVOIES ET DELAIS DE RECOURS  \n_______________________ \n \n \n \nSi vous estimez devoir contester la pr\u00e9sente autori sation, il vous est possible, dans un d\u00e9lai de \ndeux mois \u00e0 compter de la date de son affichage ou de sa publication  : \n \n \n- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX  \nle Pr\u00e9fet de Police  \n7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP  \n \n- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE  \n  aupr\u00e8s du Ministre de l'int\u00e9rieur et des outre-me r  \n  Direction des libert\u00e9s publiques et des affaires juridiques  \n  place Beauvau - 75008 PARIS  \n \n- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX  \nle Tribunal administratif comp\u00e9tent  \n \n \nAucune de ces voies et recours ne suspend l'applica tion de la pr\u00e9sente d\u00e9cision. \n \nLes recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent \u00eatre \u00e9 crits, exposer les arguments \nou faits nouveaux et comprendre la copie de la d\u00e9ci sion contest\u00e9e. \n \nLe recours contentieux, qui vise \u00e0 contester la LEG ALITE de la pr\u00e9sente d\u00e9cision, doit \n\u00e9galement \u00eatre \u00e9crit et exposer votre argumentation  juridique. \n \nSi vous n'aviez pas de r\u00e9ponse \u00e0 votre recours GRAC IEUX ou HIERARCHIQUE dans un \nd\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la r\u00e9ception de vot re recours par l'administration, \nvotre demande devra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme rejet\u00e9e ( d\u00e9cision implicite de rejet). \n \nEn cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQU E, le Tribunal administratif \npeut \u00eatre saisi d'un recours contentieux dans le d\u00e9 lai de deux mois \u00e0 compter de la \ndate de la d\u00e9cision de rejet. \n  Pr\u00e9fecture de Police - 75-2024-09-18-00006 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02024-01379  du 18 septembre 2024\nautorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de\nl'inauguration du campus ARBORETUM \u00e0 Nanterre (92) le jeudi 19 septembre 20249\n- . ear) \"10 LS 4= DC LA PTT De ETS WA 30 | sy, ANGOy ~ Uy /y \u00a5% 2, _ \u00bbN\u00ff \u00c0 \u00c0 ' 2, y y ry ei Ue LO Vp - \u00a2 o >\u00bbrs, 4, oO \u0153 25 % % = Pe y Le 0TF rs S'e\u00f9 CN YY CAS| 8 , Duy 1 CAC % \u00bb > %ra 06 43> OS 2 2 \u00a9\"DE ES \"08 ES Hd f > 7e oSES vnLE s = Se aS + 4 I CAE wwii ae=) > \u00a9 LE RL \u00bb y3L 4 Oy > Me AY A \"7,0% 4 SN y re m , DS \u00e0 & . \"y4 % 9 oy 2 & > \u00bb D > >CE NE 0 \"ty om SPO No SA %Sz 25 N\u00b0 30 | 9 Dep r LAS \u00c0 Se $2 pe \u00ae,wo 5 dd W ho? 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