{"administration":"pref22","administration_name":"Pr\u00e9fecture des C\u00f4tes-d\u2019Armor","content":"C\u00d4TES-D'ARMOR\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b022-2024-083\nPUBLI\u00c9 LE 3 MAI 2024\nSommaire\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor / DLP\n22-2024-04-30-00001 - GOMENE - Enduro moto du 05 mai 2024 (14 pages) Page 3\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor / SOUS PREFECTURE DE GUINGAMP\n22-2024-05-02-00001 - Arr\u00eat\u00e9 portant encadrement des supporters \u00e0\nl'occasion du match de football du 4 mai 2024 opposant l'EAG \u00e0 l'ASSE (4\npages) Page 18\n2\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor\n22-2024-04-30-00001\nGOMENE - Enduro moto du 05 mai 2024\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor - 22-2024-04-30-00001 - GOMENE - Enduro moto du 05 mai 2024 3\nPREFET . . . .DES C\u00d4TES- Direction des Libert\u00e9s PubliquesD'ARMOR Bureau des \u00e9lections et de l'administration g\u00e9n\u00e9raleLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nARRETEautorisant une manifestation d'enduro-moto\u00e0 GOMENELe Pr\u00e9fet des Cotes-d'ArmorChevalier de la L\u00e9gion d'HonneurOfficier de I'Ordre National du M\u00e9riteVU le Code du sport et notamment ses articles R 331-18 \u00e0 R 331-45-1 ;VU le Code de la route et notamment ses articles R 411-10 \u00e0 R 411-31 ;VU le Code de la sant\u00e9 publique et notamment ses articles R 1334-30 et suivants ;VU le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales et notamment ses articles L2215-1 etL2215-3 ;VU le Code de l'environnement et notamment ses articles L 414-4 et R 414-19 ;VU le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0l'organisation et \u00e0 l'action des services de I'Etat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 13 janvier 2016 fixant des prescriptions g\u00e9n\u00e9rales relatives \u00e0 laprotection de I'environnement lors de manifestations sportives (extrait ci-annex\u00e9) ;VU la demande pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 la pr\u00e9fecture le 05 f\u00e9vrier 2024, par le pr\u00e9sident du Gom\u00e9n\u00e9Enduro Moto-Club, en vue d'obtenir l'autorisation d'organiser, \u00e0 titre exceptionnel, le 05mai 2024, une \u00e9preuve d'enduro moto, sur les communes de Gom\u00e9n\u00e9, Pl\u00e9met, Co\u00e9tlogon,Laurenan et M\u00e9n\u00e9ac (56) ;VU les \u00bbavis.favor'ables :- des maires des communes concern\u00e9es ; |- du directeur d\u00e9partemental des territoires et de la mer du 21 mars 2024 ;- du colonel commandant le groupement de gendarmerie des C\u00f4tes d'Armor du 19 f\u00e9vrier2024 ; _- du chef du service interminist\u00e9riel de d\u00e9fense et de protection civiles du 21 mars 2024 ;VU le proc\u00e8s-verbal de la r\u00e9union de la commission d\u00e9partementale de la s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8resection sp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab \u00e9preuves et comp\u00e9titions sportives \u00bb du 21 mars 2024, annex\u00e9 \u00e0l'arr\u00eat\u00e9 ;VU l'attestation d'assurance de la compagnie \u00abAXA\u00bb du 09 janvier 2024, conforme auxdispositions de la r\u00e9glementation en vigueur, souscrite par l'organisateur ;\nPlace du g\u00e9n\u00e9ral de GaulleBP 2370 \u2014 22023 SAINT-BRIEUCwww.cotes-darmor.gouv.fr / 02-96-62-44-22@ Prefet22 W Prefet22 1/4\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor - 22-2024-04-30-00001 - GOMENE - Enduro moto du 05 mai 2024 4\nARRETEArticle 1\u00b0 : Le pr\u00e9sident du Gom\u00e9n\u00e9 Enduro Moto-Club est autoris\u00e9 \u00e0 organiser le 05 mai2024 de 08h00 \u00e0 19h00, un enduro moto sur le territoire des communes de Gom\u00e9n\u00e9,Pl\u00e9met, Co\u00e9tlogon, Laurenan et M\u00e9n\u00e9ac (56) dans les conditions fix\u00e9es par le proc\u00e8s-verbalde la commission d\u00e9partementale de la s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re susvis\u00e9e.Article 2: Cette \u00e9preuve devra se d\u00e9rouler conform\u00e9ment au r\u00e8glement particulier del'\u00e9preuve prodU|t par l'organisateur, sous la stricte observation des dispositions pr\u00e9vuespar la commission d\u00e9partementale de la s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re, lors de sa r\u00e9union du 21 mars2024.Article 3 : Les recommandations suivantes, relatives aux aires de stationnement, devront\u00eatre mises en application :\nL'aire de stationnement devra \u00eatre desservie au minimum par une double voie decirculation de 8 m de large ou \u00e0 d\u00e9faut par deux voies de circulation de 4 m de large.Conception :Une voie p\u00e9riph\u00e9rique de 5 m de large minimum devra desservir les ilots de stationnement.Les surfaces devront \u00eatre pr\u00e9f\u00e9rentiellement ininflammables, en cas d'impossibilit\u00e9 lav\u00e9g\u00e9tation devra \u00eatre ras\u00e9e au plus court et tous les d\u00e9chets v\u00e9g\u00e9taux \u00e9vacu\u00e9s.Les flots ou lin\u00e9aires de stationnement devront \u00eatre mat\u00e9rialis\u00e9s.Limiter les flots de stationnement ou lin\u00e9aires de stationnement \u00e0 40 v\u00e9hicules.Chaque \u00eelot ou lin\u00e9aire ci-dessus devra \u00eatre s\u00e9par\u00e9 par une voie de circulation de 5 m delarge.Moyens de secours :Des -extincteurs, notamment pour feux d'hydrocarbure, seront mis en place etjudicieusement r\u00e9partis sur les parkings \u00ab spectateurs \u00bb. Des personnes aptes a utiliser cesappareils devront \u00e9tre pr\u00e9sentes en permanence. En p\u00e9riode particuli\u00e8rement \u00e0 risque,des moyens fixes ou mobiles d'aspersion devront \u00eatre pr\u00e9vus.Pr\u00e9vention des incendies :A l'int\u00e9rieur du parc, il est interdit :- de constituer des d\u00e9p\u00f4ts de mati\u00e8res combustibles ou de produits inflammables- d'ajouter du carburant dans les r\u00e9servoirs des v\u00e9hicules- de fumer ou d'apporter des feux nus- de faire des barbecuesCes interdictions devront faire l'objet d'un affichage dans l'aire de stationnement.Article 4 : Toutes les pr\u00e9cautions seront prises pour \u00e9viter toute forme de pollution dumilieu notamment par hydrocarbures, jet d'emballage d'aliment ou de boisson pour lessportifs. Dans le cas contraire, l'organisateur sera tenu de proc\u00e9der \u00e0 la remise en \u00e9tat deslieux dans les plus brefs d\u00e9lais.Les prescriptions g\u00e9n\u00e9rales relatives \u00e0 la protection de l'environnement lors demanifestations sportives sp\u00e9cifi\u00e9es dans l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 13 janvier 2016 devront\u00eatre respect\u00e9es (extrait ci-annex\u00e9).L'acc\u00e8s \u00e0 tout engin devra \u00eatre interdit en dehors du circuit, afin de pr\u00e9server'les zoneshumides contigu\u00ebs et d'\u00e9viter de les d\u00e9grader. Un balisage devra donc \u00eatre mis en placeafin de d\u00e9limiter et d'\u00e9viter toute atteinte aux zones non concern\u00e9es par la manifestation.\n2/4\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor - 22-2024-04-30-00001 - GOMENE - Enduro moto du 05 mai 2024 5\nArticle 5: Les organisateurs sont responsables des dommages et d\u00e9gradations de toutenature pouvant \u00eatre caus\u00e9s par eux-m\u00eames, leurs pr\u00e9pos\u00e9s et les concurrents, \u00e0 la voiepublique ou a des d\u00e9pendances, aux biens et aux lieux domaniaux.Article 6 : Les frais occasionn\u00e9s par l'\u00e9preuve, et notamment les frais de service d'ordre etde s\u00e9curit\u00e9, sont \u00e0 la charge des organisateurs. -Article 7 : Le service de s\u00e9curit\u00e9 sera plac\u00e9 sous la responsabilit\u00e9 de lorganlsateur del'\u00e9preuve sus- vis\u00e9e \u00e0 l'article 1.En accord et sous le contr\u00f4le \u00e9ventuel des services de police et de gendarmerie, lacirculation sera dirig\u00e9e par des signaleurs. Ces derniers doivent \u00eatre majeurs, titulaires dupermis de conduire, en poste sur les axes routiers (et non dans leur v\u00e9hicule) pendanttoute la dur\u00e9e de l'\u00e9preuve, identifiables par les usagers de la route au moyen d'unbrassard marqu\u00e9 \"COURSE\" et \u00eatre en possession d'une copie de l'arr\u00eat\u00e9 autorisant lacourse. |Ils veilleront \u00e0 rappeler aux participants le n\u00e9cessaire respect du code la route.L'agr\u00e9ment accord\u00e9 aux signaleurs leur sera retir\u00e9 s'il appara\u00eet qu'ils ne se sont pasconform\u00e9s \u00e0 l'exercice de leur mission.Article 8 : Les organisateurs devront veiller \u00e0 ce que l'\u00e9mergence de |'ensemble des bruitsg\u00e9n\u00e9r\u00e9s par la manifestation, dont ceux des v\u00e9hicules, ne trouble pas anormalement latranquillit\u00e9 publique.Article 9: M. Guy RAULOIS, pr\u00e9sident du Gem-Club Gomen\u00e9 est mandat\u00e9 par lacommission d\u00e9partementale de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re, pour v\u00e9rifier avant et au cours dud\u00e9roulement de I'\u00e9preuve, si l'ensemble des prescriptions du pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 et du proc\u00e8s-verbal de la commission d\u00e9partementale de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re ci-annex\u00e9, se trouveeffectivement respect\u00e9.L'attestation \u00e9crite pr\u00e9cisant que toutes les prescriptions ont \u00e9t\u00e9 'respect\u00e9es seratransmise au service des manifestations sportives de la pr\u00e9fecture par mail \u00e0 l'adressesuivante : pref-epreuves-sportives@cotes-darmor.gouv.fr avant le d\u00e9but de l'\u00e9preuve.En cas d'inobservation, tant par les organisateurs responsables que par les concurrents del'une de ces prescriptions, il sera mis obstacle au d\u00e9roulement de l'\u00e9preuve.Il devra \u00e9tablir un \u00ab post-rapport \u00bb sur le d\u00e9roulement de l'\u00e9preuve et l'adressera ensuiteau service des manifestations sportives de la pr\u00e9fecture par mail \u00e0 l'adresse suivante : pref-epreuves-sportives@cotes-darmor.gouv.fr.Article 10: Toutes infractions aux dispositions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 seront constat\u00e9es etpoursuivies conform\u00e9ment aux dispositions du Code du sport.Article 11 : Les maires et les organisateurs devront s'assurer r\u00e9guli\u00e8rement et notammentavant le d\u00e9but de la manifestation aupr\u00e9s de M\u00e9t\u00e9o-France des conditionsm\u00e9t\u00e9orologiques pr\u00e9vues et pendant les heures de cette manifestation.lls prendront toutes d\u00e9cisions et toutes dispositions utiles si les pr\u00e9visionsm\u00e9t\u00e9orologiques ne leur paraissent pas compatibles avec les activit\u00e9s envisag\u00e9es.\n3/4\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor - 22-2024-04-30-00001 - GOMENE - Enduro moto du 05 mai 2024 6\nArticle 12 : La pr\u00e9sente d\u00e9cision peut faire l'objet, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compterde sa notification, d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Rennes oupar l'application \u00ab T\u00e9l\u00e9recours \u00bb accessible par le site www.telerecours.frArticle 13 : le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor,le pr\u00e9fet du Morbihan,les maires des communes concern\u00e9es,le directeur d\u00e9partemental des territoires et de la mer,le colonel commandant le groupement de gendarmerie des C\u00f4tes d'Armor,le chef du service interminist\u00e9riel de d\u00e9fense et de protection civiles,le repr\u00e9sentant de la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise de motocyclisme,sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, publi\u00e9 etdont copie sera adress\u00e9e au p\u00e9titionnaire.\nSAINT-BRIEUC, le 3 0 AVR. 2024\nChristophe VAREILLES\n4/4\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor - 22-2024-04-30-00001 - GOMENE - Enduro moto du 05 mai 2024 7\nEXTRAIT DE L'ARR\u00caT\u00c9 DU 13 JANVIER 2016 |DE PRESCRIPTIONS G\u00c9N\u00c9RALES RELATIVES A LA PROTECTION DEL'ENVIRONNEMENT LORS DE MANIFESTATIONS SPORTIVESL'organisateur d'une manifestation sportive est tenu de respecter les prescriptionsfigurant ci-apr\u00e8s afin de limiter l'impact des activit\u00e9s sur l'environnement.Protection des miliewx aguatiques et zones humidesLes d\u00e9placements et parcours dans le lit du cours d'eau sont interdits sauf pour la pratique decomp\u00e9tition en eaux vives (cano\u00eb, kayak, ...)Le franchissement des cours d'eau est r\u00e9alis\u00e9 sur les ouvrages existants (passerelles, ponts), ou suram\u00e9nagements provisoires afin d'\u00e9viter tout passage \u00e0 gu\u00e9 notamment en p\u00e9riode de frai du 1\"\"novembre au 31 mars. 'Le parcours \u00e9vite les zones humides et le flux des participants et spectateurs est canalis\u00e9 par le bi\u00e0is\u2014d'un balisage des sentiers et des parcelles afin de minimiser l'impact sur les milieux aquatiques.Manifestation en zone bois\u00e9eEn'cas de passage dans un massif bois\u00e9, outre l'accord. pr\u00e9alabl\u00e9 \u00e9crit des propri\u00e9taires, lamanifestation doit emprunter des chemins d\u00e9j\u00e0 existants et ne pas inciter \u00e0 la coupe d'arbres surPemprise de ce parcours, voire au d\u00e9frichement.Si, apr\u00e8s le passage de la manifestation, les chemins sont d\u00e9grad\u00e9s,site dans son \u00e9tat initial. 'Porganisateur doit remettre le'organisateur porte en lieu et place des propri\u00e9taires la responsabilit\u00e9 des accidents r\u00e9sultant dechutes accidentelles d'arbres ou de branches sur les participants ou les spectateurs Jongeant leparcours. -L'organisateur est tenu d'\u00e9viter, d\u00e9 janvier \u00e0 mai, les passages dans les pin\u00e8des infest\u00e9es par lachenille processionnaire.Dispositions g\u00e9n\u00e9ralesToutes les pr\u00e9cautions seront prises pour \u00e9viter toute forme de pollution du milieu en particulier parles hydrocarbures. Le site est nettoy\u00e9 et remis en \u00e9tat apr\u00e8s utilisation et les panneaux annon\u00e7ant la-manifestation sont retir\u00e9s.Contr\u00f4le de la manifestationLes agents charg\u00e9s de.la police des milieux aquatiques, de la nature et de la for\u00eat sont autoris\u00e9s \u00e0s'assurer du respect des prescriptions mentionn\u00e9es au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, avant, pendant ou apr\u00e8s lamanifestation conform\u00e9ment aux conditions fix\u00e9es par le code de l'environnement et par le codeforestier. Ils peuvent demander communication de toute pi\u00e8ce utile au contr\u00f4le de la bonneex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor - 22-2024-04-30-00001 - GOMENE - Enduro moto du 05 mai 2024 8\nE \"\"F\"'r-'.'u:.'-'! se %e R SN R NP N :H-'-'--..-mp-.t:r Rt e E Ri m\" #' l.\u2014\u00c6\u2014 'i e 60 \u00e0 p\u2014\"lu!r Ii\"-l' =H'u- N 1::\u2014if\u00ee-!-#r en-|-Hr- -'-E-al'.'So B B il.-r--|=il|li-'i:':'.'='||-l|l-ll|- -'.=l1- | e2 pRER\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor - 22-2024-04-30-00001 - GOMENE - Enduro moto du 05 mai 2024 9\nPR\u00c9FET ...DES COTES- Direction des Libert\u00e9s PubliquesDARMOR Bureau des \u00e9lections et de l'administration g\u00e9n\u00e9raleLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nPROCES VERBALde la COMMISSION DEPARTEMENTALEde SECURITE ROUTIEREChampionnat de Bretagne d'Enduro-moto'2 Gom\u00e9n\u00e9 le dimanche 5 mai 2024Le jeudi 21 mars 2024 \u00e0 9h00, la commission d\u00e9partementale de la s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re s'estr\u00e9unie \u00e0 la Pr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor, sous la pr\u00e9sidence de Manuella CHAPRON,repr\u00e9sentant le pr\u00e9fet des C\u00f4tes d'Armor.\u00c9taient pr\u00e9sents :1) Membres de la Commission :M. Gilbert BOUTEILLER, repr\u00e9sentant la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise de motocyclisme ;M. Yannick. LEGAUDU, repr\u00e9sentant l'Automobile Club de l'Ouest.Mme Rachel TURGOT, repr\u00e9sentant le service interminist\u00e9riel de d\u00e9fense et de protectioncivilesM R\u00e9gis SALAUN,; repr\u00e9sentant la direction d\u00e9partementale des territoires et de la merM. Olivier RIVALLAN, Maire de LaurenanM. Serge HERVE, Adjoint au maire de Gomen\u00e9M. Ronan FERNANDEZ, Adjoint au Maire de Pl\u00e9met2) Autres participants :M. Guy RAULOIS, pr\u00e9sident de Gomen\u00e9 Enduro Moto Club (GEM-Club), organisateur ;Mme Nathalie BUREL, charg\u00e9e des \u00e9preuves sportives a la pr\u00e9fectureM Titouan MOREL, stagiaire\nL' \u00e9preuve programmee le 5 mai 2024 comptera pour le champlonnat de Bretagne.Le parcours est organis\u00e9 en deux boucles de 35 km, trac\u00e9 sur les communes de Gom\u00e9n\u00e9,Pl\u00e9met, Co\u00ebtlogon et M\u00e9n\u00e9ac (56). Un lieu unique de contr\u00f4le horaire est pr\u00e9vu. Il s'agit dum\u00eame circuit qu'en 2023 mais emprunt\u00e9 en sens inverse.Lors de l'\u00e9dition 2023 les organisateurs ont d\u00e9plor\u00e9 plusieurs accidents. Un spectateur a tent\u00e9d'apporter son aide \u00e0 un pilote sur un point difficile du circuit et a chut\u00e9, entra\u00eenant dans sachute un deuxi\u00e8me spectateur. Le premier a \u00e9t\u00e9 bless\u00e9 \u00e0 l'\u00e9paule, le second \u00e0 un doigt.Simultan\u00e9ment sur l'une des sp\u00e9ciales un pilote a lourdement chut\u00e9 et la cha\u00eene des secourss'est mise en place laborieusement. Le m\u00e9decin et les secouristes ont rencontr\u00e9 des difficult\u00e9sdans le bois pour acc\u00e9der au bless\u00e9 et les secouristes n'ont pas souhait\u00e9 brancarder le bless\u00e9Place du g\u00e9n\u00e9ral de Gaulle \u2014BP 2370 \u2014 22023 SAINT-BRIEUCR / 02-96-62-44-22OTES- ;@ PREFET22 W PREFET221/6\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor - 22-2024-04-30-00001 - GOMENE - Enduro moto du 05 mai 2024 10\nqui a au final \u00e9t\u00e9 h\u00e9liport\u00e9 vers un \u00e9tablissement hospitalier. Il n'a semble t-il pas conserv\u00e9 des\u00e9quelles de cet accident. Au regard de ces faits l'organisateur a chang\u00e9 de prestataire pour ledispositif pr\u00e9visionnel de secours et va r\u00e9aliser un plan de la sp\u00e9ciale avec des tron\u00e7ons quipermettra un acc\u00e8s plus rapide en cas d'incidents.Les autorisations de passage aupr\u00e8s des propri\u00e9taires concern\u00e9s (environ une centaine) ont \u00e9t\u00e9obtenues par l'organisateur.300 concurrents et 500 spectateurs sont attendus. L'organisateur devra informer les riverainset les usagers du d\u00e9roulement de cette manifestation. -Les pilotes, les suiveurs et le public seront concentr\u00e9s dans le bourg de Gomen\u00e9, lecheminement entre les diff\u00e9rents points se faisant \u00e0 pied ( parcs coureurs/ contr\u00f4lesadministratifs et techniques/d\u00e9part/ ravitaillement/ sp\u00e9ciales...).Le d\u00e9part sera donn\u00e9 dans la cour du pr\u00e9sbyt\u00e8re derri\u00e8re la mairie : toutes les minutes, pargroupe de 3 concurrents . La manifestation sportive se terminera vers 19h00.La manifestation se d\u00e9roulera conform\u00e9ment aux r\u00e9gles techniques et de s\u00e9curit\u00e9 de' ladiscipline pratiqu\u00e9e. Le port des \u00e9quipements de s\u00e9curit\u00e9 homologu\u00e9s sera impos\u00e9 \u00e0 chaqueconcurrent.Apr\u00e8s examen du dossier pr\u00e9sent\u00e9, la commission a arr\u00eat\u00e9 les mesures suivantes :! - MESURES DE SECURITEL'organisateur prendra toute mesure utile pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 des personnes del'organisation, des concurrents, des spectateurs et des usagers de la route. Il veillera\u00e9galement au respect de la l\u00e9gislation concernant la lutte contre l'alcoolisme.La piste sera fl\u00e9ch\u00e9e sur tout son trac\u00e9.L'organisateur veillera \u00e0 rappeler aux concurrents l'obligation de respecter le code de la routesur le parcours de liaison et les sanctions encourues en cas d'infraction, notammentl'exclusion de la comp\u00e9tition. Les temps impos\u00e9s aux pilotes les conduiront \u00e0 adopter unevitesse mod\u00e9r\u00e9e sur les routes emprunt\u00e9es.Pour toute section du circuit empruntant ou traversant des routes ouvertes \u00e0 la circulation(notamment la RD 22 dans les C\u00f4tes d'Armor et les RD 106 et 175 dans le Morbihan), lesorganisateurs seront charg\u00e9s de mettre en place une pr\u00e9-signalisation incitant les usagers \u00e0ralentir 200 m\u00e8tres de part et d'autre de chaque extr\u00e9mit\u00e9 des sections concern\u00e9es et indiquantla nature de la manifestation et d'y affecter un signaleur. Le Conseil d\u00e9partemental et la DIROseront saisis du dossier pour avis.Les signaleurs devront rester en poste durant toute la dur\u00e9e de l'\u00e9preuve. Le marshall quiferme la course leur indiquera quand ils pourront quitter leur poste. Ils disposeront desnum\u00e9ros utiles et communiqueront avec les membres de l'organisation avec leur portable.Pour les concurrents, une signalisation d'arr\u00eat \u00ab STOP \u00bb sera plac\u00e9e avant chaque carrefour \u00e0traverser. Cette signalisation sera compl\u00e9t\u00e9e et suivie par la mise en place d'un dispositif debarri\u00e8res en chicane, de mani\u00e8re \u00e0 faire ralentir les concurrents \u00e0 l'approche des carrefours.Les \u00ab tourne-\u00e0 gauche \u00bb sont \u00e9vit\u00e9s et am\u00e9nag\u00e9s de telle sorte que les concurrents aient \u00e0franchir tout droit les deux voies de la chauss\u00e9e. |\n2/6\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor - 22-2024-04-30-00001 - GOMENE - Enduro moto du 05 mai 2024 11\nAfin de les diff\u00e9rencier des spectateurs, les signaleurs et les marshalls seront \u00e9quip\u00e9s de giletsr\u00e9fl\u00e9chissants.Les voies ouvertes \u00e0 la circulation seront remises en \u00e9tat, apr\u00e8s le passage des concurrents, sicela s'av\u00e8re n\u00e9cessaire. Dans l'\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 le nettoyage ne serait pas totalement satisfait,une signalisation de danger particulier ou de chauss\u00e9e glissante, \u00e0 la charge et sous laresponsabilit\u00e9 de l'organisateur sera maintenue.2 - EMPLACEMENT DES SPECTATEURSL 'organisateur met en \u0153uvre les moyens humains et mat\u00e9riels n\u00e9cessaires afin d'informer lesspectateurs des zones qui leur sont r\u00e9serv\u00e9es et celles qui leur sont strictement interdites.Le parc des concurrents sera d\u00e9limit\u00e9 et isol\u00e9 (\u00e0 l'aide de barri\u00e8res m\u00e9talliques et debanderoles) ; il sera situ\u00e9 derri\u00e8re l'ancien presbyt\u00e8re de GOMENE.Il n'y aura pas d'emplacement particulier r\u00e9serv\u00e9 aux spectateurs except\u00e9 pour les \u00e9preuves\u00ab sp\u00e9ciales \u00bb pour lesquelles une zone sera mat\u00e9rialis\u00e9e pour accueillir les spectateurs.Lepublic devra \u00eatre maintenu \u00e0 la distance r\u00e9glementaire. L'interdiction d'acc\u00e8s aux spectateursdevra \u00eatre mat\u00e9rialis\u00e9e en sus par des panneaux \u00ab INTERDIT AU PUBLIC \u00bb.Sur le parcours, les zones dangereuses situ\u00e9es au m\u00e9me niveau ou en contrebas de la pisteseront interdites et signal\u00e9es au public. Les zones accessibles au public devront \u00eatre closesc\u00f4t\u00e9 piste et se situer en surplomb de celle-ci ou prot\u00e9g\u00e9es par un obstacle naturel.3 \u2014 ENVIRONNEMENT :L'organisateur installera des panneaux d'information du public qu'une \u00e9preuve enduro-motoest en cours sur les portions des sentiers de grande randonn\u00e9e -GR- empruntesIl prendra toute mesure utile afin d'informer et d'inciter les participants \u00e0 respecterl'environnement, la faune et la flore ainsi que les autres utilisateurs des chemins emprunt\u00e9s.La travers\u00e9e des cours d'eau se fera uniquement sur les ouvrages de franchissementpermanent ou en cas d'absence de ces derniers \u00e0 l'aide de passerelles temporaires am\u00e9nag\u00e9espar l'organisateur.4 - MOYENS DE SECOURS ET DE LUTTE CONTRE L'INCENDIELe mat\u00e9riel de lutte contre l'incendie sera compos\u00e9 de 10 extincteurs portatifs pour la lutte desfeux d'hydrocarbures (poudre ou CO;) qui seront dispos\u00e9s dans le parc coureurs, au contr\u00f4letechnique, au point de contr\u00f4le horaire, dans le parc ferm\u00e9 (parc moto avant le d\u00e9part) ainsique sur la partie \u00ab sp\u00e9ciale chronom\u00e9tr\u00e9e \u00bb.Une tonne \u00e0 eau compl\u00e9tera le dispositif.- SERV NTEIl sera pr\u00e9vu un dispositif \u00ab sant\u00e9 \u00bb, au profit des concurrents et des spectateurs, quicomprendra :- un m\u00e9decin : le docteur Dr Isabelle COUDERT,- deux ambulances agr\u00e9\u00e9es- 1 poste de secours (croix rouge fran\u00e7aise), compos\u00e9 de 8 \u00e9quipiers secouristes. Laconvention sign\u00e9e des deux parties sera \u00e0 transmettre en pr\u00e9fecture.\n3/6\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor - 22-2024-04-30-00001 - GOMENE - Enduro moto du 05 mai 2024 12\nLe circuit se d\u00e9compose en deux boucles que connaissent parfaitement les responsables dechacune de ces portions de circuit. Au minimum 9 marshalls parcourront tout au long del'\u00e9preuve le circuit. Les services de secours pourront si n\u00e9cessaire \u00eatre rapidement conduitssur les lieux d'intervention non ouverts \u00e0 la circulation publique. |Les d\u00e9penses inh\u00e9rentes \u00e0 ces prestations seront \u00e0 la charge des organisateurs.Enfin, il est rappel\u00e9 \u00e0 'l'organisate\u00f9r qu'il devra prendre l'attache t\u00e9l\u00e9phonique du centrehospitalier de NOYAL-PONTIVY , ainsi que du service d\u00e9partemental d'incendie et desecours, quelques jours avant la manifestation pour confirmer son organisation.La ligne t\u00e9l\u00e9phonique filaire n\u00b002-96-28-42-09 (m\u00e0irie), correspondante au PC course, devra\u00eatre disponible \u00e0 tout moment. Un second num\u00e9ro sera \u00e9galement accessible 06-26-09-10-83(Beno\u00eet LE BRETON, responsable s\u00e9curit\u00e9).\n6 - STATIONNEMENT DES VEHICULESLe stationnement des v\u00e9hicules des organisateurs ainsi que celui des participants se fera dansle bourg de GOMENE et sur un champ mis \u00e0 disposition conform\u00e9ment au plan transmis. Lepublic n'aura pas acc\u00e8s au parc coureurs pendant le d\u00e9roulement des \u00e9preuves. Aucun arr\u00eat\u00e9de circulation ou de stationnement ne sera pris par le maire de Gomen\u00e9 dans le cadre de cettemanifestation. Les organisateurs doivent veiller \u00e0 ce que les voies de circulation restent enpermanence d\u00e9gag\u00e9es dans le bourg et doivent mettre en place des dispositifs visant \u00e0 pr\u00e9venirles stationnements anarchiques. '7 - ORDRE PUBLICa) S\u00e9curit\u00e9 de la pisteLa s\u00e9curit\u00e9 de la piste appartient aux organisateurs. Ils pourront, en cas de n\u00e9cessit\u00e9, faireappel aux services de gendarmerie. Ceux-ci conserveront la d\u00e9cision des conditions de leurinterventionL'\u00e9preuve a lieu en partie sur des voies ouvertes \u00e0 la circulation, les concurrents sont donctenus de respecter le code de la route.b) S\u00e9curit\u00e9 des acc\u00e8s et parkingsElle rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 des organisateurs. En cas de d\u00e9ficience, les services degendarmerie peuvent demander un renforcement des mesures prises.c) S\u00e9curit\u00e9 g\u00e9n\u00e9raleElle appartient aux organisateurs.d) Service sp\u00e9cialLes services de Gendarmerie ne mettront pas en place de service sp\u00e9cial.e) Nul ne pourra, pour suivre la comp\u00e9tition,-ni p\u00e9n\u00e9trer, ni s'installer sur la propri\u00e9t\u00e9 d'unriverain sans l'agr\u00e9ment formel de celui-ci. S'il est pass\u00e9 outre, le riverain pourra faire appel auService d'ordre pour relever par proc\u00e8s verbal, l'infraction et constater le cas \u00e9ch\u00e9ant desd\u00e9g\u00e2ts commis. |\n8- ACTIONS DE CONTROLE\n4/6:\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor - 22-2024-04-30-00001 - GOMENE - Enduro moto du 05 mai 2024 13\n1 - Avant le d\u00e9but de la manifestation, M. Guy RAULOIS, agissant par d\u00e9l\u00e9gation del'autorit\u00e9 administrative, effectuera un contr\u00f4le, pour s'assurer du respect des prescriptionsimpos\u00e9es aux organisateurs. L'attestation \u00e9crite pr\u00e9cisant que toutes les prescriptionsxmentionn\u00e9es dans l'autorisation ont \u00e9t\u00e9 respect\u00e9es sera transmise par messagerie \u00e0 pref-epreuves-sportives(@cotes-darmor.gouv.fr2 - Il devra s'il juge les mesures prises insuffisantes ou dangereuses pour les concurrents ou lepublic, interdire ou diff\u00e9rer le d\u00e9roulement de l'\u00e9preuve.3 - Il devra prendre une m\u00eame d\u00e9cision en cours de manifestation si les mesures de s\u00e9curit\u00e9fix\u00e9es ne sont pas remplies. .4 - 11 pourra, \u00e0 tout moment intervenir aupr\u00e8s des organisateurs, pour faire prendre desmesures compl\u00e9mentaires si la situation l'exige.5 - Il devra \u00e9tablir un \u00ab post-rapport \u00bb sur le d\u00e9roulement de l'\u00e9preuve et l'adressera ensuitepar courriel \u00e0 l'adresse suivante : pref-epreuves-sportives(@cotes-darmor.go ' 'Apr\u00e8s avis favorables de ses membres, la commission propose que soit autoris\u00e9e, auxconditions fix\u00e9es ci-dessus, l'\u00e9preuve d'enduro moto pr\u00e9vue le 5 mai 2024 sur le territoire descommunes de Gom\u00e9n\u00e9, Pl\u00e9met, Co\u00ebtlogon, Laurenan et M\u00e9n\u00e9ac (56).\nLa pr\u00e9sidente,\nManuella CHAPRON\n5/6\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor - 22-2024-04-30-00001 - GOMENE - Enduro moto du 05 mai 2024 14\nJe soussign\u00e9, Madame / Monsieur,fonction occup\u00e9e au sein de l'association :reconnais avoir pris connaissance des prescriptions mentionn\u00e9es dans le proc\u00e8s-verbal (PV) ci-dessuset m'engage \u00e0 les respecter dans le cadre de la manifestation que j'organise pour laquelle je solliciteune autorisation pr\u00e9fectorale.signature :\n/!\\ IMPORTANTL'autorisation pr\u00e9fectorale ne sera d\u00e9livr\u00e9e qu'apr\u00e8s envoi du PV de la commission d\u00e9partementale des\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re sign\u00e9 par l'organisateur.\nAvant la manifestation : transmission de la charte d'engagement dat\u00e9e et sign\u00e9eApr\u00e8s la manifestation : transmission du compte-rendu des interventions du service m\u00e9dical vis\u00e9 dum\u00e9decin ou responsable de l'association agr\u00e9\u00e9e de secourisme et du directeur de course. Ce documentsera compl\u00e9t\u00e9 de la mention \u00ab N\u00e9ant \u00bb si aucune intervention n'a eu lieu.\n6/6\nPr\u00e9fecture des C\u00f4tes d'Armor - 22-2024-04-30-00001 - GOMENE - Enduro moto du 05 mai 2024 15\nSujot : [INTERNET] Ra: GOMENE - Enduro moto du 05 mui 2024De : Guy RAULOIS < uloisguy @ grmei.com>A 4 0802Date: \u20ac- Pour : PREF22 pref-apreuves-sportives