{"administration":"pref92","administration_name":"Pr\u00e9fecture des Hauts-de-Seine","content":"En\nPREFET\nDES  HAUTS-DE-SEINE\nL'z'berte'\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e91 \n  \n \n \n \n \nRECUEIL \n  \nDES  \n \nACTES ADMINISTRATIFS \n \n \n \nDIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE \nDE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DES \nTRANSPORTS \n \nUnit\u00e9 d\u00e9partementale des Hauts-de-Seine \n \n \n \n \n \n \nN\u00b0 Sp\u00e9cial                                              04 avril 2024 \n\n2 \n  \nPREFET DES HAUTS-DE-SEINE  \n \nRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS  \n \nN\u00b0 Sp\u00e9cial DRIEAT-UD92 du 04 avril 2024  \n \nSOMMAIRE  \n \nArr\u00eat\u00e9 Date DIRECTION REGIONALE ET \nINTERDEPARTEMENTALE DE \nL'ENVIRONNEMENT, DE \nL'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS Page \n \nDRIEAT-IF \nn\u00b02024-2-028 \n \n 04.04.2024 Arr\u00eat\u00e9 portant bilan de la concertation publique \nrelative au projet \u00ab Nouveau Garches \u00e0 Ambroise \nPar\u00e9 \u00bb port\u00e9 par l'Assistance-Publique \u2013 H\u00f4pitaux \nde Paris 3 \nAnnexe : Bilan de concertation du 29 janvier au 5 m ars 2024 7 \n  \n3 \n DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L'ENV IRONNEMENT, DE \nL'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS \nUnit\u00e9 d\u00e9partementale des Hauts-de-Seine \n \nArr\u00eat\u00e9 DRIEAT-IF N\u00b02024-2-028 du 04 avril 2024 port ant bilan de la concertation \npublique relative au projet \u00ab Nouveau Garches \u00e0 Amb roise Par\u00e9 \u00bb port\u00e9 par \nl'Assistance-Publique \u2013 H\u00f4pitaux de Paris \n \nLe Pr\u00e9fet des Hauts-de-Seine \nChevalier de la L\u00e9gion d'Honneur \nChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite \n \nVu le code de l'urbanisme, notamment ses articles L.10 3-2 \u00e0 L.103-6 et R.103-1 ; \n \nVu  le d\u00e9roulement de la concertation mise en \u0153uvre du  lundi 29 janvier 2024 au mardi 5 \nmars 2024 ; \n \nVu  le bilan de la concertation dress\u00e9 par l'Assistanc e-Publique \u2013 H\u00f4pitaux de Paris ; \n \nConsid\u00e9rant  que le projet \u00ab Nouveau Garches \u00e0 Ambroise Par\u00e9 \u00bb port\u00e9 par l'Assistance-\nPublique \u2013 H\u00f4pitaux de Paris sur le territoire de l a commune de Boulogne-Billancourt \nimplique une concertation obligatoire au titre de l 'article L.103-2 du code de l'urbanisme ; \nConsid\u00e9rant les observations \u00e9mises par le public dans le cadre  de la concertation ; \nConsid\u00e9rant qu'il appartient au pr\u00e9fet des Hauts-de-Seine d'arr \u00eater le bilan de la \nconcertation ; \nSur  proposition du secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la Pr\u00e9fecture  ; \n \nARRETE \n \nARTICLE 1 er  \n \nLe bilan de la concertation pr\u00e9alable au projet \u00ab N ouveau Garches \u00e0 Ambroise Par\u00e9 \u00bb sur le \nterritoire de la commune de Boulogne-Billancourt, j oint en annexe, est arr\u00eat\u00e9. \n \nARTICLE 2  \n \nLe bilan de la concertation sera consultable sur le s sites suivants : \nhttps://www.aphp.fr  \nhttps://ambroisepare-raymondpoincare.nouvelhopitalb oulognebillancourt.aphp.fr  \n \nARTICLE 3  \n \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 fera l'objet d'une publication su r les sites suivants : \nhttps://www.aphp.fr  \n5 \n  \n \n \n \nRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS \n \nDU \n \nPREFET DES HAUTS-DE-SEINE \n \n \nISSN 0985 - 5955 \n \n \n \n \n \nPour toute correspondance, s'adresser \u00e0 : \n \nPREFET DES HAUTS-DE-SEINE \n \nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral \nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral aux affaires d\u00e9partementales \n \n167/177, Avenue Joliot Curie \n92013 NANTERRE CEDEX \n \n \n \n \nLe recueil des actes administratifs est consultable  en ligne sur le site de la pr\u00e9fecture \nAdresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.f r/ \n \nDirecteur de la publication  : \n \nLaurent HOTTIAUX \n \nPREFET DES HAUTS-DE-SEINE \n \n  \n6 \n  \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nPREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE \n167-177,  avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex \nCourriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr \nStandard : 01.40.97.20.00 T\u00e9l\u00e9copie 01.40.97.25.21 \nAdresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.f r/ \n \neH\u00f4pital\nRaymond-Poincar\u00e9\nAP-HP eH\u00f4pital\nAmbroise-Par\u00e9\nAP-HPASSISTANCE\nPUBLIQUE 9H\u00d4PITAUX\nDE PARIS\nBILAN DE CONCERTATION\nDU 29 JANVIER AU 5 MARS 2024\nCONCEVONS ENSEMBLE\nUN NOUVEL H\u00d4PITAL  \n\u00c0 BOULOGNE-BILLANCOURT\n\u00a9 Faisabilit\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e par le cabinet ILEX \u2013 Image non contractuelle\n__2\n.~ O D DN O\n10\n143TABLE DES MATI\u00c8RES\nPR\u00c9AMBULE          3\nI. LE PROJET PR\u00c9SENT\u00c9 EN CONCERTATION      6\nII. LE D\u00c9ROULEMENT DE LA CONCERTATION     7\n A. L'information sur la concertation du projet    7\n  B. Une rencontre publique      7\n C. Les modalit\u00e9s de contribution     7\n D. Les chiffres de la concertation     8\nIII.  SYNTH\u00c8SE TH\u00c9MATIQUE DES CONTRIBUTIONS  \nET R\u00c9PONSES DU MA\u00ceTRE D'OUVRAGE      10\n A.  Une connaissance perfectible des grandes lignes du projet  \net une demande de communication renforc\u00e9   10\n  B. Un soutien exprim\u00e9 au projet        11\n C.  Un int\u00e9r\u00eat m\u00e9dical du projet semblant bien compris du  \npublic, suscitant peu de questions ou de suggestions  12\n D. Une inqui\u00e9tude relative au trafic automobile    12\n  E. Des interrogations autour de l'offre de stationnement  14\n F.  Des enjeux immobiliers  \n(volum\u00e9trie des b\u00e2timents, organisation des chantiers)  \nsoulevant peu de questions      14\nIV.  L'AVANCEMENT DU PROJET  \n\u00c0 LA SUITE DE LA PROC\u00c9DURE DE CONCERTATION    16\n__4\n__\u00bb (NGAP)  a pour  but  de constituer  un\nproc\u00e9dure\ncode  de l'urbanisme.  Cette\nt achev\u00e9e  le mardi  5 mars\n'e de concertation  obligatoire.5Le projet \u00ab Nouveau Garches \u00e0 Ambroise-Par\u00e9 \u00bb (NGAP) a pour but de constituer un \nnouvel ensemble hospitalo-universitaire sur le site de l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP \u00e0 Boulogne-Billancourt. Ce nouvel ensemble permettra de combiner les sp\u00e9cialit\u00e9s existant actuellement dans l'h\u00f4pital avec celles de l'h\u00f4pital Raymond-Poincar\u00e9 AP-HP qui y seront transf\u00e9r\u00e9es. Afin d'accueillir ces activit\u00e9s, le projet pr\u00e9voit la construction de deux nouveaux b\u00e2timents ind\u00e9pendants, de deux extensions du b\u00e2timent actuel de l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP et la r\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique de ce b\u00e2timent initial.  \nLe projet s'inscrit dans les limites de l'emprise hospitali\u00e8re actuelle. Les constructions qui en r\u00e9sulteront r\u00e9pondront \u00e0 de hauts standards de qualit\u00e9 environnementale,  \nd'insertion paysag\u00e8re en ad\u00e9quation avec le site class\u00e9 du Parc et Ch\u00e2teau de Rothschild  \ndans lequel l'h\u00f4pital est situ\u00e9, ainsi qu'\u00e0 de hauts standards de fonctionnalit\u00e9 et de qualit\u00e9  \nh\u00f4teli\u00e8re, au b\u00e9n\u00e9fice des patients, des professionnels et des usagers.\nIl s'agit d'un projet de renouvellement urbain, qui implique la tenue d'une proc\u00e9dure \nde concertation obligatoire au titre de l'article L. 103-2 du code de l'urbanisme. Cette proc\u00e9dure, port\u00e9e par l'Assistance Publique \u2013 H\u00f4pitaux de Paris (AP-HP) dans un cadre d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 DRIEAT IF n\u00b02024-2-002 du 15 janvier 2024 pris par le Pr\u00e9fet des Hauts-de-Seine, avait pour but de permettre au public d'acc\u00e9der aux informations re-latives au projet et de formuler des observations et propositions quant \u00e0 ses contours. Elle s'est tenue \u00e0 partir du lundi 29 janvier 2024 \u00e0 9h et s'est achev\u00e9e le mardi 5 mars 2024 \u00e0 17h.\nLe pr\u00e9sent document est le bilan de la proc\u00e9dure de concertation obligatoire.  \nIl pr\u00e9sente le d\u00e9roulement de la concertation, restitue les \u00e9changes qui ont eu lieu avec \nle public et en dresse la synth\u00e8se. Il indique les mesures que l'AP-HP juge n\u00e9cessaire de mettre en oeuvre pour r\u00e9pondre aux enseignements de cette concertation. Ce bilan est vers\u00e9 au dossier d'\u00e9tude d'impact.PR\u00c9AMBULE\n6Le projet NGAP est le r\u00e9sultat de plusieurs ann\u00e9es \nde r\u00e9flexions men\u00e9es en lien avec les communau-t\u00e9s m\u00e9dicales et param\u00e9dicales des h\u00f4pitaux Am-broise-Par\u00e9 AP-HP \u00e0 Boulogne-Billancourt et Ray -\nmond-Poincar\u00e9 AP-HP \u00e0 Garches. Ces \u00e9changes ont fait na\u00eetre un projet ambitieux et coh\u00e9rent s'ap -\npuyant sur les compl\u00e9mentarit\u00e9s fortes des offres de soins tant m\u00e9dicales que chirurgicales et des expertises d'excellence des deux \u00e9tablissements. \nIl permettra, en effet, d'allier les activit\u00e9s aigu\u00ebs et \nambulatoires de l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP \u00e0 la renomm\u00e9e nationale et internationale du \u00ab Label Garches \u00bb pour la prise en charge des personnes souffrant d'un handicap neuro-locomoteur.\nLa r\u00e9alisation de nouveaux b\u00e2timents sur le site \nde l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP \u00e0 Boulogne-Bil-lancourt pour accueillir les activit\u00e9s de l'h\u00f4pital Raymond-Poincar\u00e9, am\u00e9liorera la prise en charge des patients tout en renfor\u00e7ant les compl\u00e9menta-rit\u00e9s entre ces deux h\u00f4pitaux qui appartiennent au m\u00eame groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Uni-versit\u00e9 Paris-Saclay. La distance entre les deux sites hospitaliers est de 7 km environ.Le nouvel ensemble hospitalo-universitaire qui na\u00eetra de ce rapprochement s'inscrira dans un site r\u00e9nov\u00e9, renforc\u00e9 et plus accessible, avec des b\u00e2timents mo -\ndernes destin\u00e9s \u00e0 simplifier le parcours patient. Des locaux refaits \u00e0 neuf, repens\u00e9s et plus accessibles \u00e0 tous les patients, visiteurs et usagers accueilleront 650 lits et de nombreuses places de soins en ambulatoire.\nIl regroupera des soins critiques et d'urgence et ac -\ncueillera le Service d'aide m\u00e9dicale d'urgence (SAMU) 92 (sans h\u00e9liport). Il s'appuiera sur un grand plateau technique chirurgical interventionnel et de r\u00e9\u00e9du-cation, ainsi que sur des \u00e9quipements d'imagerie de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration. 30 lits de soins m\u00e9dicaux  \net de r\u00e9adaptation (SMR) post-AVC, install\u00e9s \u00e0 l'h\u00f4pital  \nSainte-P\u00e9rine AP-HP dans le XVIe arrondissement de Paris, permettront de compl\u00e9ter l'offre de soins du futur ensemble.\nCe projet d'investissement majeur, valid\u00e9 en 2022 \npar le conseil national de l'investissement en sant\u00e9 (CNIS) s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 384 millions d'euros, avec le soutien de l'ARS \u00cele-de-France et de l'Etat. Il permettra la construction de quatre b\u00e2timents neufs dont deux extensions de l'h\u00f4pital existant ainsi que la r\u00e9habili-tation du monobloc actuel.I.   LE PROJET PR\u00c9SENT\u00c9  \nEN CONCERTATION\n\u00a9 Faisabilit\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e par le cabinet ILEX \u2013 Image non contractuelle\n__7La concertation au titre de l'article L.103-2 du code \nde l'urbanisme a \u00e9t\u00e9 organis\u00e9e du 29 janvier 2024 \u00e0 9h au mardi 5 mars 2024 \u00e0 17h. Elle devait ini-tialement prendre fin le dimanche 3 mars 2024, conform\u00e9ment \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 DRIEAT IF n\u00b0 2024-2-002.Cependant, \u00e0 la suite d'une panne g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e  \nsubie par les capacit\u00e9s informatiques de l'AP-HP du lundi 29 au mardi 30 janvier, ayant emp\u00each\u00e9 le public d'acc\u00e9der au registre en ligne et au dossier de concertation durant les deux premiers jours, l'arr\u00eat\u00e9 DRIEAT IF n\u00b02024-2-004 du 2 f\u00e9vrier 2024 a prolong\u00e9 la dur\u00e9e de la concertation de deux jours, soit jusqu'au mardi 5 mars 2024.\nA.  L'INFORMATION SUR  \nLA CONCERTATION DU PROJET\nLa concertation a \u00e9t\u00e9 annonc\u00e9e via :\n\uf098   La publication de l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral d'ouverture  \nle lundi 15 janvier 2024, deux semaines avant le d\u00e9but de la concertation ;\n\uf098   Un article d\u00e9di\u00e9 dans le Bulletin d'informa-tion de Boulogne-Billancourt (BBI) du mois de  \nf\u00e9vrier, distribu\u00e9 \u00e0 75 000 exemplaires entre le 2 et le 6 f\u00e9vrier 2024 ;\n\uf098    L'installation d'une affiche d\u00e9di\u00e9e dans 30 pan-neaux municipaux \u00e0 Boulogne-Billancourt et mis \u00e0 disposition dans 3 points d'accueil de la ville (H\u00f4tel de ville, Espace Delory et Espace  \nLandowski) ;\n\uf098  Une annonce relative \u00e0 la r\u00e9union publique  \ndiffus\u00e9e sur les 31 panneaux de la ville (18 en  \next\u00e9rieur et 13 en int\u00e9rieur) du 2 au 5 f\u00e9vrier ;\n\uf098    Un communiqu\u00e9 de presse de l'AP-HP le mardi 6 f\u00e9vrier 2024 ;\n\uf098   La distribution de 1 000 flyers dans les alentours de l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP.\nUn arr\u00eat\u00e9 modificatif a par ailleurs \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 le  \nvendredi 9 f\u00e9vrier 2024 pour informer de la  \nprolongation de la dur\u00e9e de la concertation.B. UNE RENCONTRE PUBLIQUE\nLe ma\u00eetre d'ouvrage, en collaboration avec la ville de Boulogne-Billancourt, a organis\u00e9 une r\u00e9union publique le lundi 5 f\u00e9vrier 2024 \u00e0 19h.\nCette r\u00e9union, volontairement positionn\u00e9e au  \nd\u00e9marrage de la concertation, avait pour but de :1.  Pr\u00e9senter les grandes lignes du projet au public, \nnotamment les riverains habitant les alentours de  \nl'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP, afin de parfaire  \nson information pour faciliter sa participation \u00e0 la \nconcertation,\n2.  \u00c9changer avec le public autour de deux stands \nth\u00e9matiques respectivement consacr\u00e9s au projet hospitalier d'une part (en pr\u00e9sence des huit por -\nteurs m\u00e9dicaux et param\u00e9dicaux du projet), et au projet architectural d'autre part (en pr\u00e9sence  \nde l'\u00e9quipe de ma\u00eetrise d'ouvrage du projet)\nPlus de 80 participants ont assist\u00e9 \u00e0 la r\u00e9union.  \nLes \u00e9changes tenus sur les deux stands th\u00e9matiques  \nont \u00e9t\u00e9 relev\u00e9s par quatre rapporteurs et ont  \npermis d'alimenter la pr\u00e9sente concertation.\nC.  LES MODALIT\u00c9S DE CONTRIBUTION\nLe public \u00e9tait amen\u00e9 \u00e0 s'exprimer au sujet du projet. Plusieurs moyens ont \u00e9t\u00e9 mis \u00e0 sa disposi-tion pour ce faire :\n\uf098   Un registre num\u00e9rique disponible sur le site  \ninternet du projet ;\n\uf098   Des registres papier install\u00e9s \u00e0 l'h\u00f4tel de ville de Boulogne-Billancourt et \u00e0 l'h\u00f4pital Ambroise Par\u00e9 AP-HP ;\n\uf098   Une adresse mail du projet ;\n\uf098  La possibilit\u00e9 d'adresser un courrier \u00e0 l'h\u00f4pital.II.  LE D\u00c9ROULEMENT  \nDE LA CONCERTATION\n:ontributions  for\n\u00e9t\u00e9  re\u00e7ues  :\ncette  cat\u00e9gorie.\nbutions  dont\nde cette  cat\u00e9gorie.\nrassemble\nde cette  cat\u00e9gorie.\nple les contributions\n__8Les \u00e9changes tenus pendant la r\u00e9union publique \ndu 5 f\u00e9vrier 2024 ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 recens\u00e9s. Ils ont \u00e9t\u00e9 pris en compte pour l'\u00e9laboration du  \npr\u00e9sent bilan.\nAu total, 65 contributions ont \u00e9t\u00e9 re\u00e7ues :\n\uf098   5 par le biais des registres papier install\u00e9s \u00e0 l'h\u00f4tel  \nde ville de Boulogne-Billancourt et \u00e0 l'h\u00f4pital \nAmbroise-Par\u00e9 AP-HP\n\uf098  13 par le biais de l'adresse mail du projet\n\uf098  47 par le biais du registre num\u00e9rique\nNOMBRE DE  \nCONTRIBUTIONS RE\u00c7UES\n\uf067 registre papier\n\uf067 registre num\u00e9rique\n\uf067 mail\nD.  LES CHIFFRES  \nDE LA CONCERTATION\nLes contributions ont \u00e9t\u00e9 class\u00e9es en fonction de \nquatre grands th\u00e8mes :\n\uf098   \u00ab Projet m\u00e9dical \u00bb : rassemble les contributions formulant principalement des questions ou des suggestions concernant l'offre de soins et les  \n sp\u00e9cialit\u00e9s existants ou non au sein des h\u00f4pitaux Ambroise Par\u00e9 AP-HP et/ou Raymond-Poin-car\u00e9 AP-HP et/ou dans le futur ensemble.  \n 1   contribution rel\u00e8ve de cette cat\u00e9gorie.\n\uf098  \u00ab B\u00e2timents \u00bb : rassemble les contributions for -\nmulant principalement des questions ou des suggestions concernant les caract\u00e9ristiques  \narchitecturales, fonctionnelles ou techniques \ndes b\u00e2timents existants ou \u00e0 construire du projet.  \n3 contributions rel\u00e8vent de cette cat\u00e9gorie.\n\uf098    \u00ab G\u00e9n\u00e9ral \u00bb : rassemble les contributions dont l'objet n'est pas pr\u00e9cis et/ou ne rel\u00e8ve pas du cadre de la concertation, ou exprimant un avis positif ou n\u00e9gatif non-argument\u00e9 au sujet du \nprojet. 17 contributions rel\u00e8vent de cette cat\u00e9gorie.\n\uf098   \u00ab Stationnement et circulation \u00bb : rassemble les contributions formulant principalement des questions ou des suggestions concer -\nnant les modalit\u00e9s de stationnement et de circulation, aussi bien \u00e0 l'int\u00e9rieur du site hos-pitalier que dans les environs, qu'en ce qui concerne les v\u00e9hicules d'urgence, les v\u00e9hicules de livraison, les v\u00e9hicules des professionnels  \net des patients, les v\u00e9hicules des riverains.  \n44 contributions rel\u00e8vent de cette cat\u00e9gorie.\n \nTH\u00c8MES  \nDES CONTRIBUTIONS \n\uf067 stationnement et circulation\n\uf067 g\u00e9n\u00e9ral\n\uf067 b\u00e2timents\n\uf067 projet m\u00e9dical\n\nexpriment\nexpriment\ndu projet\ndes  possibilit\u00e9s\nins une  dynamique\n__Nt certaines  contribu-\nVv9Au-del\u00e0 du th\u00e8me des contributions, leur analyse \npermet \u00e9galement de constater que :\n\uf098   20 des 65 contributions (30,7%) expriment le \nsouhait d'une communication de plus grande ampleur au sujet du projet de la part de l'AP-HP. \nParmi elles, certaines expriment le regret de la date choisie pour la tenue de la r\u00e9union publique (le 5 f\u00e9vrier 2024), jug\u00e9e trop pr\u00e9coce, et font \u00e9tat d'une volont\u00e9 de b\u00e9n\u00e9ficier de davantage  \nde r\u00e9unions ;\n\uf098   32 des 65 contributions (49,2%) expriment au moins une suggestion au sujet du projet, ce qui t\u00e9moigne de l'int\u00e9r\u00eat du public tant pour le \nprojet que pour les modalit\u00e9s de participation qui lui sont propos\u00e9es ;\n\uf098    35 des 65 contributions (53,8%) expriment une reconnaissance de la pertinence et de l'in-t\u00e9r\u00eat du projet sur le plan hospitalier.\nEn synth\u00e8se, l'\u00e9tude des contributions re\u00e7ues  \nainsi que des \u00e9changes avec le public \u00e0 l'occa-sion de la r\u00e9union publique du 5 f\u00e9vrier 2024  \npermettent d'identifier :\n\uf098   Un accueil majoritairement positif du projet \nhospitalier ;\n\uf098  Un public attentif et se saisissant des possibilit\u00e9s  \noffertes par la proc\u00e9dure pour proposer des contributions parfois critiques mais tou-jours constructives et dans une dynamique d'\u00e9changes respectueux et transparents ;\n\uf098  Une demande d'une information plus dense et \nr\u00e9guli\u00e8re qui sera prise en compte,  mais avec \ndes demandes parfois en inad\u00e9quation avec le stade actuel du projet ;\n\uf098   Un souhait de disposer d'une documenta-\ntion pr\u00e9cise et technique,  \u00e9cueil fr\u00e9quent lors \nde ce type de proc\u00e9dure de concertation alors que l'avancement du projet selon le calendrier pr\u00e9visionnel ne permet pas de disposer de ces informations \u00e0 ce stade. Par ailleurs, il a \u00e9t\u00e9 fait le choix de miser sur la clart\u00e9 et l'intelligibilit\u00e9 de l'information lors de la conception des supports mis \u00e0 disposition dans le dossier de concertation ;\n\uf098   Une volont\u00e9 notamment de la part de la popu-lation de Boulogne-Billancourt, et des riverains de l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP en particulier de b\u00e9n\u00e9ficier de nouveaux temps d'\u00e9change dans la continuit\u00e9 de la r\u00e9union publique du lundi 5 f\u00e9vrier 2024, dont certaines contribu-tions soulignent la qualit\u00e9, le caract\u00e8re rassurant et la volont\u00e9 de l'AP-HP d'instaurer un climat de confiance avec le public concern\u00e9 par le projet ;\n\uf098   Une demande de multiplication des phases de \nconsultation du public r\u00e9sultant d'une crainte \nde ne plus pouvoir exprimer un avis au sujet du projet au-del\u00e0 du 5 mars 2024, sujet li\u00e9 en par -\ntie \u00e0 l'incompr\u00e9hension du calendrier et \u00e0 l'\u00e9tat d'avancement du projet.\nune\ncaract\u00e9ris\u00e9e  par  un ton\n1core  limit\u00e9e  des\ne,\nLes  contributions\n__10Dans leur ensemble, les contributions amorcent une \ndynamique constructive caract\u00e9ris\u00e9e par un ton respectueux, des propos argument\u00e9s et structur\u00e9s, et la pr\u00e9sence de questions et/ou de suggestions dans plus de la moiti\u00e9 d'entre elles. Elles t\u00e9moignent \u00e9galement d'une connaissance encore limit\u00e9e des caract\u00e9ristiques principales du projet parmi le pu -\nblic, qu'il s'agisse des donn\u00e9es de d\u00e9part (nature, activit\u00e9s, dimension, fonctionnement des h\u00f4pitaux  \nAmbroise-Par\u00e9 AP-HP et Raymond-Poincar\u00e9 AP-HP, etc.) ou des grandes lignes du projet (calendrier, di -\nmensionnement, nombre de lits, etc.).\nLes questions et suggestions diverses seront trait\u00e9es dans cette partie par le ma\u00eetre d'ou-vrage qui d\u00e9veloppera les mesures n\u00e9cessaires \u00e0 mettre en oeuvre pour y r\u00e9pondre. \nL'enjeu principal soulev\u00e9 par 44 des 65 contribu-\ntions est celui du stationnement et de la circu-lation au sein du quartier dans lequel se trouve l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP. Les contributions expriment des inqui\u00e9tudes quant \u00e0 l'augmenta-tion du trafic automobile et aux impacts associ\u00e9s (saturation des voies de circulation et des espaces de stationnement, nuisances sonores, danger pour les autres usagers de l'espace public, pollution, etc.). Un point particulier concerne les v\u00e9hicules de secours, du fait de l'installation dans le futur en-semble du si\u00e8ge du SAMU 92, et surtout de l'unit\u00e9 de service de m\u00e9decine d'urgence et de r\u00e9anima-tion (SMUR) associ\u00e9e et de ses ambulances. Il a par ailleurs \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises de renfor -\ncer les actions de communication autour du projet. Enfin, la question de la desserte en transports en commun est \u00e9galement \u00e9voqu\u00e9e comme un en-jeu avec la volont\u00e9 qu'elle soit am\u00e9lior\u00e9e \u00e0 l'avenir.A.  UNE CONNAISSANCE  \nPERFECTIBLE DES GRANDES \nLIGNES DU PROJET  \nET UNE DEMANDE DE  \nCOMMUNICATION RENFORC\u00c9E\n \nIl appara\u00eet, au regard des diff\u00e9rentes contribu-tions, que le projet est encore mal connu du pu-blic. Les donn\u00e9es transmises dans le dossier de la concertation avaient pour objectif de pr\u00e9senter la gen\u00e8se du projet, les buts et les grands principes retenus dans le cadre de son \u00e9laboration. Ainsi, des questions ont port\u00e9 sur les caract\u00e9ristiques de base du projet : nombre et volum\u00e9trie des b\u00e2-timents, calendrier des diff\u00e9rentes op\u00e9rations  \nde construction, identit\u00e9 du ma\u00eetre d'ouvrage  \nnotamment.\nR\u00c9PONSE DU MA\u00ceTRE D'OUVRAGE : \nla pr\u00e9sentation du projet dans ses grandes lignes dans le livret de la concertation se voulait volon-tairement tr\u00e8s g\u00e9n\u00e9raliste compte tenu du stade d'avancement de l'op\u00e9ration et du souhait de pouvoir int\u00e9grer les contributions du public \u00e0 la d\u00e9finition plus pr\u00e9cise de ses contours.\nLes \u00e9tapes suivantes du projet (et les consultations \ndu public associ\u00e9es) permettront de fournir les \u00e9l\u00e9 -\nments attendus par le public. Par ailleurs, le site internet du projet, mis en ligne au d\u00e9marrage de la concertation, aura vocation \u00e0 rester actif tout au long du d\u00e9roulement du projet et sera mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement pour tenir inform\u00e9es les personnes int\u00e9ress\u00e9es tout au long des \u00e9tapes de l'op\u00e9ration, avec des \u00e9l\u00e9ments de plus en plus pr\u00e9cis sur les am\u00e9nagements retenus. \nCompte tenu de l'ampleur du projet, ainsi que de l'anciennet\u00e9 des premi\u00e8res \u00e9vocations de celui-ci (de premi\u00e8res pr\u00e9sentations ont eu lieu en 2018, \u00e0 l'oc -\ncasion de la r\u00e9vision du Plan local d'urbanisme [PLU] de la ville de Boulogne-Billancourt), le public s'\u00e9tonne III.  SYNTH\u00c8SE TH\u00c9MATIQUE  \nDES CONTRIBUTIONS ET  \nR\u00c9PONSES DU MA\u00ceTRE D'OUVRAGE\nexis\nd\u00e9tail-\n__durant  la\ndes  \u00e9changes11de l'absence de certains \u00e9l\u00e9ments (plans, maquettes \nnotamment) car il surestime l'\u00e9tat d'avancement du projet, \u00e9cueil fr\u00e9quent lors de proc\u00e9dures de concer -\ntation pr\u00e9alable organis\u00e9es \u00e0 un stade pr\u00e9coce du projet concern\u00e9. Dans la continuit\u00e9 de ce sentiment d'urgence, il exprime un besoin d'\u00eatre plus largement inform\u00e9 et associ\u00e9 tout au long du d\u00e9roulement du projet dont l'ambition et l'envergure justifie \u00e0 ses yeux une concertation \u00e9troite et r\u00e9guli\u00e8re. \nR\u00c9PONSE DU MA\u00ceTRE D'OUVRAGE : \nle public sera inform\u00e9 r\u00e9guli\u00e8rement de l'\u00e9tat d'avan -\ncement du projet et de son calendrier pr\u00e9visionnel. De nouveaux documents et \u00e9l\u00e9ments d'information seront mis \u00e0 sa disposition au fur et \u00e0 mesure de leur formalisation (\u00e9tude d'impact sur l'environnement, plans, maquettes). Il aura la possibilit\u00e9 de participer aux proc\u00e9dures de participation du public par voie \u00e9lectronique (PPVE) qui jalonneront l'avancement du projet \u00e0 la suite de la proc\u00e9dure de concertation publique, et au sujet desquelles une large commu -\nnication sera r\u00e9alis\u00e9e. Le public a la possibilit\u00e9 de participer en dehors de ce cadre, tout au long de l'avancement du projet, par le biais des moyens de contact mis \u00e0 sa disposition (adresse mail, courrier \u00e0 l'intention de l'AP-HP, registre num\u00e9rique sur le site du projet). \n \nPLAN D'ACTIONS pour am\u00e9liorer la \nconnaissance du public quant aux grandes donn\u00e9es du projet et r\u00e9pondre \u00e0 sa demande de communication renforc\u00e9e\n1.  Ajuster les supports de communication exis -\ntant au regard des besoins identifi\u00e9s du public, \n2.  Produire un d\u00e9pliant d'information d\u00e9tail-lant le calendrier pr\u00e9visionnel du projet et comportant notamment, l'\u00e9ch\u00e9ancier de formalisation des \u00e9l\u00e9ments d'information demand\u00e9s par le public ainsi que le calen-drier pr\u00e9visionnel des PPVE \u00e0 venir.\n3.  Organiser de nouveaux temps d'\u00e9change avec le public, en particulier \u00e0 destination des rive -\nrains de l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HPnotam -\nment avec le soutien de la Ville de Boulogne-Bil -\nlancourt par le biais des r\u00e9unions de quartier, en lien avec les \u00e9lus et conseils de quartier. B. UN SOUTIEN EXPRIM\u00c9 AU PROJET\n35 contributions sur les 65 recueillies durant la phase de concertation ont fait part de commen-taires reconnaissant l'int\u00e9r\u00eat et le caract\u00e8re po-sitif du projet. De m\u00eame, le relev\u00e9 des \u00e9changes qui ont eu lieu \u00e0 l'occasion de la r\u00e9union publique du lundi 5 f\u00e9vrier 2024 fait ressortir la m\u00eame dyna-mique positive.\nCes avis soulignent le bien-fond\u00e9 de cette op\u00e9ration qui, au-del\u00e0 du regroupement de 2 h\u00f4pitaux, pr\u00e9voit une modernisation des \u00e9quipements et de l'am\u00e9na -\ngement pour assurer une prise en charge de qualit\u00e9.\nCe nouveau projet hospitalier, proposant une diver -\nsification de l'offre de soin et une expertise unique dans la prise en charge du handicap, au sein d'un ensemble implant\u00e9 dans un secteur plus acces-sible au c\u0153ur des Hauts-de-Seine, a \u00e9t\u00e9 soutenu dans plusieurs contributions, dont certaines pr\u00e9 -\ncisent l'int\u00e9r\u00eat \u00e9galement en termes de cr\u00e9ation d'emplois.\nC.  UN INT\u00c9R\u00caT M\u00c9DICAL  \nDU PROJET SEMBLANT  \nBIEN COMPRIS DU PUBLIC,  \nSUSCITANT PEU DE QUESTIONS \nOU DE SUGGESTIONS\nLe projet m\u00e9dical du futur ensemble a fait l'objet \nde 3 contributions au total (1 contribution exclusi-vement d\u00e9di\u00e9e \u00e0 ce sujet \u00e0 laquelle s'ajoutent deux contributions plurith\u00e9matiques class\u00e9es dans la cat\u00e9gorie \u00ab G\u00e9n\u00e9ral \u00bb), portant d'une part sur l'offre de soins en mati\u00e8re de g\u00e9riatrie, d'autre part sur la pr\u00e9sence \u00e9ventuelle d'une maternit\u00e9, et enfin sur les capacit\u00e9s de prise en charge des personnes en situation de handicap dans le nouvel h\u00f4pital. Au-del\u00e0 de ces trois cas, un certain nombre d'autres contributions class\u00e9es dans les autres cat\u00e9gories (notamment la cat\u00e9gorie \u00ab G\u00e9n\u00e9ral \u00bb) t\u00e9moignent d'un soutien global au projet hospitalier, dont cer -\ntaines \u00e9manant de professionnels de sant\u00e9, de b\u00e9 -\nn\u00e9voles et de patients issus ou non des h\u00f4pitaux Ambroise-Par\u00e9 AP-HP et/ou Raymond-Poincar\u00e9 AP-HP.\ndispose  \u00e0 ce jour\n__12R\u00c9PONSE DU MA\u00ceTRE D'OUVRAGE :\n-  En ce qui concerne la fili\u00e8re g\u00e9riatrique l'h\u00f4 -\npital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP dispose \u00e0 ce jour \nd'un service de G\u00e9riatrie aig\u00fce, qui sera enti\u00e8 -\nrement r\u00e9nov\u00e9 dans le cadre du projet. Ce ser -\nvice fonctionne en lien \u00e9troit avec ceux de l'h\u00f4 -\npital Sainte-P\u00e9rine AP-HP situ\u00e9 \u00e0 proximit\u00e9 imm\u00e9diate (16\n\u00e9me arrondissement de Paris) et rele -\nvant du m\u00eame Groupement hospitalo-universitaire.  \n \nL'h\u00f4pital Sainte-P\u00e9rine AP-HP est en train d'ouvrir  \nun nouveau b\u00e2timent neuf implant\u00e9 dans un grand parc arbor\u00e9, qui comprendra 260 lits r\u00e9partis dans des chambres individuelles de 20 m\n2 dot\u00e9es d'une \nsalle de bain particuli\u00e8re. Ainsi, le nouvel h\u00f4pital  \nproposera une fili\u00e8re g\u00e9riatrique int\u00e9gr\u00e9e, depuis la phase aigu\u00eb (Service d'accueil des urgences et  \nG\u00e9riatrie aigu\u00eb \u00e0 Ambroise-Par\u00e9 AP-HP) jusqu'au long s\u00e9jour et \u00e0 la r\u00e9\u00e9ducation (h\u00f4pital Sainte-  \nP\u00e9rine AP-HP).\n -  En ce qui concerne l'installation d'une maternit\u00e9 dans le futur ensemble,  il est \u00e0 noter qu'il n'en existe \npas \u00e0 ce jour au sein de l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9  \nAP-HP, ni au sein de l'h\u00f4pital Raymond-Poincar\u00e9 AP-HP. Le projet visant essentiellement \u00e0 rassem -\nbler et densifier ces deux h\u00f4pitaux, l'id\u00e9e d'int\u00e9grer une maternit\u00e9 n'a pas \u00e9t\u00e9 envisag\u00e9e initialement. L'examen du territoire de sant\u00e9 de l'h\u00f4pital Am -\nbroise-Par\u00e9 AP-HP indique que celui-ci est d\u00e9j\u00e0 dot\u00e9 de nombreuses maternit\u00e9s \u00e0 proximit\u00e9, y compris  \ndes maternit\u00e9s de niveau 3 (\u00e9tablissements sp\u00e9cia -\nlis\u00e9s dans le suivi des grossesses pathologiques \u00e0 hauts risques et dans la surveillance et les soins des nouveau-n\u00e9s). L'ajout d'une maternit\u00e9 sur le site de l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP ne correspondrait donc ni \u00e0 l'esprit du projet, ni \u00e0 un besoin non-trait\u00e9 de la population du territoire.\n-  En ce qui concerne la prise en charge des per -\nsonnes en situation de handicap : l'h\u00f4pital Ray -\nmond-Poincar\u00e9 AP-HP est reconnu nationalement et internationalement pour son expertise dans la prise en charge des personnes souffrant d'un handicap neuro-locomoteur, tant dans la phase aigu\u00eb que pour ce qui concerne la r\u00e9\u00e9ducation et la r\u00e9adaptation. Le renforcement de cette capaci -\nt\u00e9, par le d\u00e9veloppement des synergies entre cette fili\u00e8re et les diverses sp\u00e9cialit\u00e9s pr\u00e9sentes \u00e0 l'h\u00f4pi -tal Ambroise-Par\u00e9 AP-HP (oncologie, pneumolo -\ngie, cardiologie, dermatologie, chirurgie vasculaire, chirurgie digestive, orthop\u00e9die, etc.) est au c\u0153ur du projet. Concr\u00e8tement, cela signifie que la prise en charge des personnes en situation de handicap sera am\u00e9lior\u00e9e par le biais de l'installation du Centre de prise en charge rapide du handicap neurolo -\ngique (CEPRHAN) de l'h\u00f4pital Raymond-Poincar\u00e9 AP-HP au c\u0153ur du service d'accueil des urgences du futur ensemble, et par le rapprochement des services d\u00e9di\u00e9s aux personnes en situation des handicaps d'un grand nombre d'expertises nou -\nvelles dont b\u00e9n\u00e9ficieront les patients de cette fili\u00e8re.  \nPLAN D'ACTIONS  pour am\u00e9liorer la \nconnaissance du public quant aux sp\u00e9cialit\u00e9s des h\u00f4pitaux Ambroise-Par\u00e9 AP-HP et Ray-mond-Poincar\u00e9 AP-HP et du futur ensemble\n1.  R\u00e9aliser un livret de synth\u00e8se th\u00e9matique \nd\u00e9taillant les diff\u00e9rentes sp\u00e9cialit\u00e9s existant au sein des deux h\u00f4pitaux..\n2.  R\u00e9aliser des supports de communication (reportages \u00e9crits, photos ou vid\u00e9os) mis en ligne sur le site internet du projet permettant de pr\u00e9senter des sp\u00e9cialit\u00e9s des h\u00f4pitaux Ambroise-Par\u00e9 AP-HP et Raymond-Poincar\u00e9  \nAP-HP.  \nD.  UNE INQUI\u00c9TUDE RELATIVE  \nAU TRAFIC AUTOMOBILE\nDeux tiers des contributions ont port\u00e9 sur l'inqui\u00e9 -\ntude exprim\u00e9e par une partie du public, en par -\nticulier des riverains de l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP, quant \u00e0 l'augmentation du trafic dans les alentours du site, que certains jugent d\u00e9j\u00e0 satur\u00e9s aux heures de pointe. De plus, il a \u00e9t\u00e9 plusieurs fois soulign\u00e9 le fait qu'une hausse de la circulation au-tomobile \u00e9tait un motif d'inqui\u00e9tude compte tenu de la pr\u00e9sence de diff\u00e9rents \u00e9tablissements d'en-seignement \u00e0 proximit\u00e9 du site, impliquant que de nombreux enfants circulent dans la zone.\n__ndent  \u00e0 l'h\u00f4pital  Am-13R\u00c9PONSE DU MA\u00ceTRE D'OUVRAGE : \nle sujet de l'augmentation du trafic est une \npr\u00e9occupation centrale du ma\u00eetre d'ouvrage. Il convient de rappeler que le projet est soumis \u00e0 \u00e9valuation environnementale (d\u00e9cision DRIEAT-SCDD-2022-174 du 4 ao\u00fbt 2022). Dans le cadre de cette proc\u00e9dure, l'AP-HP r\u00e9alise une \u00e9tude d'impact dont l'objectif est d'identifier les cons\u00e9 -\nquences \u00e9ventuelles du projet sur son environne -\nment, et de d\u00e9finir des mesures d'\u00e9vitement, de r\u00e9duction ou de compensation \u00e0 mettre en \u0153uvre le cas \u00e9ch\u00e9ant. Pour r\u00e9pondre aux pr\u00e9occupations formul\u00e9es dans le cadre de cette concertation, il convient de pr\u00e9ciser que cette \u00e9tude d'impact comprendra notamment des \u00e9tudes relatives au trafic, \u00e0 la pollution de l'air et au bruit. Si impact il y a sur le site et \u00e0 proximit\u00e9, alors la ma\u00eetrise d'ou-vrage proposera des mesures pour les \u00e9viter, les r\u00e9duire et/ou les compenser.\nCes \u00e9l\u00e9ments tr\u00e8s pr\u00e9cis feront l'objet d'une PPVE \nau second semestre de l'ann\u00e9e 2024.\nDe plus, il est important de pr\u00e9ciser que cette \n\u00e9tude d'impact sera remise \u00e0 jour \u00e0 chaque \u00e9tape du projet, pour prendre en compte les \u00e9ventuelles \u00e9volutions. Chaque modification du document fera l'objet d'une nouvelle consultation du public par le biais d'une PPVE.\nEn ce qui concerne les flux entrant et sortant du \nsite hospitalier, deux points majeurs de pr\u00e9occu-pation ressortent des contributions transmises dans le cadre de la concertation :\n\uf098  Interrogations au sujet de la cr\u00e9ation d'une ou-verture Rue du Bac :\n-  une incompr\u00e9hension quant \u00e0 l'usage final de cette sortie ;\n-  une crainte relative au bruit g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par les  \nv\u00e9hicules SMUR ;\n-  une inqui\u00e9tude relative \u00e0 la saturation de ce secteur dont les rues sont jug\u00e9es comme \u00e9tant assez \u00e9troites (Rue du Bac, Rue des  \nMenus, Rue des Victoires, Rue de l'Abreuvoir) ;\n\uf098   Le souhait de cr\u00e9er un point d'entr\u00e9e/sortie sur le Boulevard Anatole-France, solution consid\u00e9r\u00e9e par certaines contributions comme de nature \u00e0 limiter l'engorgement du quartier.R\u00c9PONSE DU MA\u00ceTRE D'OUVRAGE :  \nen pr\u00e9ambule, il convient de pr\u00e9ciser que le  \nprincipe de flux existant sur l'h\u00f4pital sera mainte -\nnu (acc\u00e8s principal par l'Avenue Charles-de-Gaulle et acc\u00e8s logistique par la Rue des Menus). La  \ncr\u00e9ation d'une sortie par la Rue du Bac est effec -\ntivement pr\u00e9vue. Il convient de pr\u00e9ciser que celle-ci ne sera mise en fonctionnement qu'\u00e0 horizon 2032, et sera strictement et uniquement r\u00e9ser -\nv\u00e9e \u00e0 l'usage des v\u00e9hicules du SMUR une fois le  \nSAMU-SMUR 92 install\u00e9 sur le site. \nLe SMUR ne doit pas \u00eatre confondu avec les di-\nverses ambulances qui se rendent \u00e0 l'h\u00f4pital Am-broise-Par\u00e9 AP-HP quotidiennement et dont l'ac -\nc\u00e8s sera maintenu par l'entr\u00e9e principale du site (Avenue Charles-de-Gaulle) et la sortie par la Rue des Menus comme c'est le cas aujourd'hui. Seules les \u00e9quipes d'intervention du SMUR sortiront par la rue du Bac, sans sir\u00e8ne, avant d'acc\u00e9der \u00e0 la RD1. Leur retour (\u00e0 vide) se fera par la Rue des Menus. \u00c0 ce jour, l'unit\u00e9 SMUR de l'h\u00f4pital Raymond-Poin-\ncar\u00e9 AP-HP (rattach\u00e9e au SAMU 92 et qui pren-dra place dans le b\u00e2timent BAC au moment du transfert \u00e0 l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP) r\u00e9alise en moyenne 16,4 sorties par journ\u00e9e de 24 heures. \nConcernant la cr\u00e9ation d'un acc\u00e8s direct de l'h\u00f4pi-\ntal vers le Boulevard Anatole-France, cette option n'est pas envisag\u00e9e \u00e0 ce stade, consid\u00e9rant que la parcelle de l'h\u00f4pital n'est pas contigu\u00eb avec cet axe routier. \nEnfin, les pr\u00e9occupations par une partie du pu-\nblic, en particulier des riverains de l'h\u00f4pital Am-broise-Par\u00e9 AP-HP, tendent \u00e0 porter sur un p\u00e9ri-m\u00e8tre plus large que celui concern\u00e9 par le projet :\n\uf098   Souhait de voir renforc\u00e9e l'offre de transports en communs desservant l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP et les alentours ;\n\uf098    Volont\u00e9 de voir se d\u00e9velopper les am\u00e9nagements cyclables autour de l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP ;\n\uf098   Inqui\u00e9tude concernant les voiries avoisinantes :  \npi\u00e9tonisation de la Rue du Bac, sortie de l'au-toroute A13, Route de S\u00e8vres \u00e0 Neuilly, sens de  \ncirculation de certaines rues situ\u00e9es dans les alentours de l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP.\n14R\u00c9PONSE DU MA\u00ceTRE D'OUVRAGE :  \nl'ensemble de ces contributions d\u00e9passant le \ncadre strict de la concertation port\u00e9e par l'AP-HP, elles feront l'objet d'\u00e9changes avec les par -\ntenaires du projet responsables de ces sujets. Une coordination est assur\u00e9e par l'\u00e9tablisse -\nment public territorial Grand-Paris-Seine-Ouest (GPSO) \u00e0 l'\u00e9chelle de l'ensemble des projets du site class\u00e9 du Parc et Ch\u00e2teau de Rothschild.\nCependant, dans le cadre du projet, l'AP-HP pr\u00e9 -\nvoit bien de travailler sur les mobilit\u00e9s des per -\nsonnels du futur ensemble. Ce travail implique \nnotamment la mise en place d'un plan de mobi-lit\u00e9 visant \u00e0 favoriser les \u00ab mobilit\u00e9s douces \u00bb. Ainsi, des stationnements pour v\u00e9los en grand nombre seront pr\u00e9vus sur le site hospitalier, en conformit\u00e9 avec le Code de la construction et de l'habitation, dont une partie sera d\u00e9di\u00e9e aux visiteurs (\u00e0 hau-teur de 15%).\nEnfin, en lien avec la ville et GPSO, l'AP-HP porte \nla demande d'une am\u00e9lioration de la desserte en transports en commun sur ce secteur.\nE.  DES INTERROGATIONS AUTOUR \nDE L'OFFRE DE STATIONNEMENT PR\u00c9VUE SUR LE SITE  \nHOSPITALIER \u00c0 L'AVENIR\nEn corr\u00e9lation avec les questions soulev\u00e9es par les \ncons\u00e9quences \u00e9ventuelles du projet en mati\u00e8re de trafic, plusieurs contributions s'interrogent quant \u00e0 la gestion d'une demande probablement crois-sante de places de stationnements, d\u00e9coulant m\u00e9 -\ncaniquement de l'augmentation de la dimension du site hospitalier et des flux de v\u00e9hicules suppl\u00e9 -\nmentaires g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par le surcro\u00eet d'activit\u00e9 (pa-tients, visiteurs, mat\u00e9riel) et de professionnels.\nDeux tendances se d\u00e9gagent des contributions \nre\u00e7ues :\n\uf098   Souhait que l'AP-HP int\u00e8gre un maximum de places de stationnement sur le site ;\n\uf098   Inqui\u00e9tude quant \u00e0 un \u00e9ventuel report du besoin  \nen stationnement sur la voie publique, dont les \ncapacit\u00e9s sont jug\u00e9es comme \u00e9tant d\u00e9j\u00e0 satur\u00e9es  \npar certaines contributions.R\u00c9PONSE DU MA\u00ceTRE D'OUVRAGE :  \nau m\u00eame titre que le sujet pr\u00e9c\u00e9dent, l'\u00e9tude d'im -\npact s'int\u00e9ressera au sujet du stationnement et \u00e9va -\nluera les cons\u00e9quences du projet en la mati\u00e8re.Par ailleurs, il convient de rappeler qu'\u00e0 ce jour, l'AP-HP n'offre pas de stationnement pour les visiteurs et les patients sur les sites hospitaliers en milieu urbain. \nCe principe sera maintenu dans le cadre du projet. Pour autant, il convient de souligner que si le public ne disposera pas de la possibilit\u00e9 de stationner sur le site de mani\u00e8re p\u00e9renne, les patients (avec leurs proches) et visiteurs auront bien acc\u00e8s \u00e0 des places de d\u00e9pose-minute dont le nombre est \nconsid\u00e9ra -\nblement augment\u00e9 dans le cadre du projet.\n\u00c0 ce stade, le projet pr\u00e9voit plusieurs solutions de \nstationnement pour accueillir ses personnels afin d'\u00e9viter que le besoin en stationnement g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par le site hospitalier ne se r\u00e9percute sur l'offre de sta -\ntionnement public :\n\uf075  Cr\u00e9ation de 250 places de stationnement  \nenterr\u00e9es  sous les b\u00e2timents SUD et NORD  \n(ainsi que des d\u00e9pose-minutes pour les patients et visiteurs)\n\uf075  Maintien d'un maximum de places sur le site en surface\n\uf075  Cr\u00e9ation de 70 places pour l'AP-HP sur le site de l'Abreuvoir (\u00e0 proximit\u00e9), dans le cadre d'un pro -\njet port\u00e9 par GPSO\n\uf075  \nRenforcement, dans la mesure du possible, des stationnements lou\u00e9s par l'AP-HP au b\u00e9n\u00e9fice de ses personnels au sein du parking QPark du Par -\nchamp. La ville de Boulogne-Billancourt et GPSO accompagnent l'AP-HP dans ses discussions avec QPark\n\uf075  D\u00e9finition du Plan de mobilit\u00e9 du GHU AP-HP. Uni -\nversit\u00e9 Paris-Saclay\nF.  DES ENJEUX IMMOBILIERS  \n(VOLUM\u00c9TRIE DES B\u00c2TIMENTS, \nORGANISATION DES CHANTIERS) SOULEVANT PEU DE QUESTIONS\nLe ma\u00eetre d'ouvrage constate que peu de questions \nont \u00e9t\u00e9 pos\u00e9es au sujet des quatre nouveaux b\u00e2 -\ntiments pr\u00e9sent\u00e9s qui vont \u00eatre construits dans le cadre du projet. La question des hauteurs des b\u00e2ti -\nments a \u00e9t\u00e9 abord\u00e9e dans le livret de pr\u00e9sentation mis \u00e0 la disposition du public dans le cadre de la \nI'\u00e9quipe  de mai-\n, pour  une\n__15concertation. Les hauteurs des b\u00e2timents sont res -\nt\u00e9es conformes aux grandes orientations d\u00e9finies \navec les diff\u00e9rents partenaires : densifier le c\u0153ur du site autour et en connexion avec le bloc h\u00f4pital ini -\ntial et pacifier les marges du site en proposant des volum\u00e9tries raisonnables. \nIl est \u00e0 noter qu'une seule contribution fait r\u00e9f\u00e9rence \naux hauteurs, questionnant l'AP-HP sur la non-uni -\nformit\u00e9 des hauteurs des extensions NORD et SUD par rapport au b\u00e2timent principal existant de l'h\u00f4pi -\ntal Ambroise-Par\u00e9 AP-HP. \nR\u00c9PONSE DU MA\u00ceTRE D'OUVRAGE :   \nles hauteurs des extensions NORD et SUD d\u00e9 -\ncoulent d'une r\u00e9flexion multifactorielle visant \u00e0 r\u00e9pondre aux besoins de surfaces \u00e0 d\u00e9velopper dans le cadre du projet, assurer une fonctionnalit\u00e9  \nd'ensemble du nouvel ensemble, et contenir les hauteurs des b\u00e2timents sur la p\u00e9riph\u00e9rie du site.\nPlusieurs contributions plus techniques ont \u00e9ga-\nlement \u00e9t\u00e9 transmises :\n\uf098   Sur la gestion des eaux cons\u00e9cutive \u00e0 la construc -\ntion du b\u00e2timent BAC ;\n\uf098   Sur l'impact des nouvelles constructions sur leur environnement, notamment en ce qui concerne leur volum\u00e9trie ;\n\uf098   Sur la localisation des \u00e9quipements techniques, notamment ceux li\u00e9s au traitement de l'air et les nuisances sonores \u00e9ventuellement g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par eux ;\n\uf098   Sur le positionnement et la qualit\u00e9 architecturale  \ndes futurs b\u00e2timents.\nR\u00c9PONSE DU MA\u00ceTRE D'OUVRAGE : \nces questions plus techniques seront trait\u00e9es pas les ma\u00eetres d'oeuvre dans le cadre de la conception  \nde chacun des b\u00e2timents. Pour rappel, le ma\u00eetre d'oeuvre du b\u00e2timent BAC a \u00e9t\u00e9 d\u00e9sign\u00e9 en 2023 et a d\u00e9marr\u00e9 sa mission de conception en d\u00e9cembre de la m\u00eame ann\u00e9e. En revanche, l'\u00e9quipe de ma\u00ee-trise d'oeuvre qui sera charg\u00e9e de la conception des b\u00e2timents ENTR\u00c9E , NORD et SUD n'a pas \nencore \u00e9t\u00e9 d\u00e9sign\u00e9e. Le concours d'architecture pr\u00e9vu \u00e0 cet effet sera lanc\u00e9 en 2024, pour une d\u00e9signation du laur\u00e9at dans la premi\u00e8re moiti\u00e9 de l'ann\u00e9e 2025.Certaines r\u00e9ponses pourront \u00e9galement \u00eatre ap -\nport\u00e9es dans le cadre de l'\u00e9tude d'impact. \nEnfin, il convient de pr\u00e9ciser que des \u00e9changes \ninterviennent r\u00e9guli\u00e8rement sur ce projet entre l'AP-HP et l'Architecte des B\u00e2timents de France ainsi que l'inspectrice des sites, le site de l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP faisant partie du p\u00e9rim\u00e8tre appartenant au site class\u00e9 du Parc et Ch\u00e2teau de Rothschild. Ces \u00e9changes permettent de garantir la bonne insertion architecturale et paysag\u00e8re du projet. \nLe ma\u00eetre d'ouvrage conclut du peu de ques -\ntions relatives aux b\u00e2timents, que les explications fournies \u00e0 ce stade correspondent aux attentes du public sur ce sujet. Il estime par ailleurs que la d\u00e9signation du ma\u00eetre d'oeuvre des b\u00e2timents d'ENTR\u00c9 E, NORD et SUD d'une part, ainsi que \nl'avancement de la mission de conception du  \nb\u00e2timent BAC d'autre part, g\u00e9n\u00e9reront de nouvelles  \ninformations (visuels, vid\u00e9os, informations techniques) \nqui alimenteront les r\u00e9flexions du public et suscite -\nront \u00e9ventuellement de nouvelles questions.\n\nConseil  national\nCNIS)\nN\nO\nN\n@\n\u00c9 \u00a3\nx\n4\nEn\nH\u00f4pital  H\u00f4pital  PR\u00c9FETR d-Poincar\u00e9  Ambroise-Par\u00e9  _DE- ASSISTANCE  H\u00d4PITAUXE e oincar E il  DES HAUTS-DE-SEINE  PUBLIQUE  DE PARIS\n\u00c9galit\u00e9\nFraternit\u00e9IV.  L'AVANCEMENT DU PROJET  \n\u00c0 LA SUITE DE LA PROC\u00c9DURE  \nDE CONCERTATION \nSuite \u00e0 cette concertation du public qui s'est achev\u00e9e le 5 mars 2024,  \nle projet va se poursuivre selon le calendrier pr\u00e9sent\u00e9, en tenant compte  \ndes diff\u00e9rentes contributions port\u00e9es \u00e0 la connaissance du ma\u00eetre d'ouvrage :\n2022\n1ER TRIMESTREValidation d\u00e9finitive  \ndu projet par le Conseil national  \nd'investissement en sant\u00e9 (CNIS)\n2025\n1ER TRIMESTRED\u00e9but  \ndes op\u00e9rations de travaux \nsur l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP\n2026\n3\u00c8ME TRIMESTRELivraison  \ndu b\u00e2timent \u00ab BAC \u00bb  \npermettant la r\u00e9novation  \ndu b\u00e2timent monobloc actuel  \nde l'h\u00f4pital Ambroise-Par\u00e9 AP-HP \n2028\n1ER TRIMESTRELivraison  \ndu b\u00e2timent \u00ab ENTR\u00c9 E \u00bb   \n(administration,  \nservices techniques,  \nlogements de garde)\n2029\n1ER TRIMESTRELivraison  \ndu b\u00e2timent \u00ab NORD \u00bb (urgences, blocs, anesth\u00e9sie)\n2032\n2\u00c8ME TRIMESTRELivraison  \ndu b\u00e2timent \u00ab SUD \u00bb  \npermettant le transfert effectif  \nde la totalit\u00e9 des activit\u00e9s de  \nl'h\u00f4pital Raymond-Poincar\u00e9 AP-HP  \nau cours de l'ann\u00e9e 2032\nCommunication AP-HP. Universit\u00e9 Paris-Saclay | Images non contractuelles : \u00a9ILEX - mars 2024  \nNe pas jeter sur la voie publique\nL'ANN\u00c9E 2024 SERA  \nNOTAMMENT MARQU\u00c9E  \nPAR LES \u00c9TAPES SUIVANTES :\n\uf098  Le d\u00e9p\u00f4t du permis de d\u00e9molir pr\u00e9a-lable \u00e0 la construction du b\u00e2timent BAC \u00e0 la fin du mois de mars 2024, qui portera l'\u00e9tude d'impact r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 l'\u00e9chelle du projet ;\n\uf098  La PPVE dans le cadre de l'\u00e9valuation environnementale du projet pr\u00e9vue au 2\ne semestre de l'ann\u00e9e ;\n\uf098  Le d\u00e9p\u00f4t du permis de construire du b\u00e2timent BAC au d\u00e9but du mois de mai :\n\uf098  Le lancement du concours d'archi-tecture visant \u00e0 s\u00e9lectionner le ma\u00eetre d'oeuvre pour les b\u00e2timents ENTREE, NORD et SUD.","date":"2024-04-09","first_seen_on":"2024-08-20T15:40:25+00:00","id":"31f40993968a65bb9aa6cb1968826be61e8e4f2a4ee09a6d8983f3708c2da93c","name":"RAA sp\u00e9cial DRIEAT-UD92 du 04 avril 2024","pdf_creation_date":"2024-04-09T12:28:58+00:00","pdf_modification_date":"2024-04-09T12:32:34+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/contenu/telechargement/24450/173430/file/2024-04-04%20RAA%20sp%C3%A9cial%20DRIEAT-UD92%20du%2004%20avril%202024.pdf"}