{"administration":"pref92","administration_name":"Pr\u00e9fecture des Hauts-de-Seine","content":"EnPREFETDES HAUTS-DE-SEINELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nRECUEILDESACTES ADMINISTRATIFSDIRECTION REGIONALE ETINTERDEPARTEMENTALEDE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTUREET DE LA FORET\nN\u00b0 Sp\u00e9cial 12 ao\u00fbt 2025\n \n\nPREFET DES HAUTS-DE-SEINERECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSN\u00b0 Sp\u00e9cial DRIAAF du 12 ao\u00fbt 2025SOMMAIREDIRECTION REGIONALEET INTERDEPARTEMENTALE DEArr\u00eat\u00e9 Date L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE PagesET DE LA FORETArr\u00eat\u00e9 portant autorisation de d\u00e9frichementDRIAAF sur le territoire de la commune de Villen\u00b02025-00015 11.08.2025 d'Avray en vue de la cr\u00e9ation d'un 3conservatoire avec auditoriumAnnexes de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025-00015 du 11 ao\u00fbt 2025 6-8\n\nE  =  Direction R\u00e9gionale et Interd\u00e9partementalePR\u00c9FET de l'Alimentation, de l'Agriculturet de la For\u00eatDES HAUTS-DE-SEINE osLibert\u00e9Lyalit\u00e9Freternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 n\u00b0 2025-00015\nportant autorisation de d\u00e9frichement sur le territoire de la commune de Ville d'Avray en vue de lacr\u00e9ation d'un conservatoire avec auditorium,\nLE PR\u00c9FET DES HAUTS-DE-SEINE\nVU le Code forestier et notamment les articles L. 341-1 et suivants, et R. 341-1 et suivants, relatifsaux autorisations de d\u00e9frichement, aux motifs de refus et aux compensations pouvant subordon-ner lesdites autorisations ;\nVU le d\u00e9cret n\u00b0 2004/374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisationet \u00e0 l'action des services et organismes de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;\nVU le d\u00e9cret n\u00b0 2010-687 du 24 juin 2010 relatif \u00e0 l'organisation et aux missions des services del'\u00c9tat dans la r\u00e9gion et les d\u00e9partements d'\u00cele-de-France ;\nVU le d\u00e9cret du 31 octobre 2024 portant nomination de Monsieur Alexandre BRUGERE, pr\u00e9fetdes Hauts-de-Seine ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 2003-089 du 25 avril 2003 fixant les seuils de superficie li\u00e9s aux autori-sations de d\u00e9frichement ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral n\u00b0 2023-03-15-00003 du 15 mars 2023 fixant les modalit\u00e9s decalcul des compensations li\u00e9es aux autorisations de d\u00e9frichement pour la r\u00e9gion\u00cele-de-France ;\nVU la demande d'autorisation de d\u00e9frichement enregistr\u00e9e compl\u00e8te en date du 13 juin 2025 parlaquelle Monsieur LARGHERO Denis sollicite, au nom de l'\u00c9tablissement Public Territorial (EPT)Grand Paris Seine Ouest, l'autorisation de d\u00e9fricher 0,0542 ha (542 m?), sur les parcelles AB18,AB348, AB203 de la commune de Ville d'Avray en vue de la construction d'un conservatoire avecauditorium ;\nCONSIDERANT qu'il r\u00e9sulte de l'instruction que la conservation des bois ou des massifs qu'ilscompl\u00e8tent, ou le maintien de la destination des sols n'est n\u00e9cessaire pour aucun des motifsmentionn\u00e9s \u00e0 l'article L. 341 - 5 du Code forestier ;\nCONSID\u00c9RANT le r\u00f4le \u00e9conomique, \u00e9cologique et social de la zone \u00e0 d\u00e9fricher ;\n\nARTICLE 1\u00b0 :\nEst autoris\u00e9, en vue de la construction d'un conservatoire avec auditorium, le d\u00e9frichement de .\nARRETE\n0,0542 ha (542 m'), sur les parcelles AB18, AB348, AB203 de la commune de Ville d'Avray (cf. an-nexe N\u00b01), ci-apr\u00e8s list\u00e9es :\nSuperficie SuperficieDPT Commune Code commune | Section N\u00b0 de la parcelle | d\u00e9frich\u00e9et (en ha) (en ha)\n92 VILLE-D'AVRAY 92 410 AB 18 0,2511 0,0006\n92 VILLE-D'AVRAY 92 410 AB 348 2,43 0,0491\n92 VILLE-D'AVRAY 92 410 AB 203 2,32 0,0045\nTotal Surfaces (ha) 5,0011 0,0542\nARTICLE 2 :\nConform\u00e9ment \u00e0 l'article L. 341-6 du Code forestier, toute autorisation de d\u00e9frichement estsubordonn\u00e9e au respect de conditions (reboisement ou travaux d'am\u00e9lioration sylvicoles)assorties d'un coefficient multiplicateur compris entre 1 et 5.\nAu vu des r\u00f4les social, \u00e9cologique et \u00e9conomique des parcelles bois\u00e9es qui feront l'objet dud\u00e9frichement et conform\u00e9ment \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral n\u00b0 2023-03-15-00003 du 15 mars 2023fixant les modalit\u00e9s de calcul des compensations li\u00e9es aux autorisations de d\u00e9frichement pour lar\u00e9gion \u00cele-de-France le coefficient multiplicateur appliqu\u00e9 \u00e0 ce projet est de 3.\nLes conditions assorties \u00e0 ce d\u00e9frichement sont les suivantes :\ne R\u00e9alisation d'un boisement/reboisement d'une surface minimale de 01626 ha ainsicalcul\u00e9e : (3 X 0,0542 = 01626 ha) ;\nou+ R\u00e9alisation de travaux d'am\u00e9lioration sylvicole d'un montant \u00e9quivalent \u00e0 7 872 \u20ac calcul\u00e9scomme suit : (48 419 \u20ac/ha X 01626 ha = 7 872\u20ac) ;Pour le d\u00e9partement des Hauts-de-Seine, le co\u00fbt moyen de mise \u00e0 disposition du foncier est de 43 419 \u20ac/ha et leco\u00fbt moyen d'un boisement de 5000 \u20ac/ha soit au total, 48 419 \u20ac/ha.ou e Le b\u00e9n\u00e9ficiaire de cette autorisation peut se lib\u00e9rer de ces obligations en versant au FondStrat\u00e9gique de la For\u00eat et du Bois (FSFB) une indemnit\u00e9 d'un montant \u00e9quivalent auxtravaux compensateurs d'am\u00e9lioration sylvicole soit 7 872 \u20ac.\nUn panachage de ces trois conditions est envisageable.\nLa transmission de l'acte d'engagement de d\u00e9but des travaux (reboisement ou travauxd'am\u00e9lioration sylvicole) ou le versement effectif de la compensation financi\u00e8re correspondanteau FSFB doit \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 dans le d\u00e9lai d'un an apr\u00e8s la signature de cet arr\u00eat\u00e9.\nLe b\u00e9n\u00e9ficiaire devra renseigner et signer le document de d\u00e9claration de son choix selon l'un desmod\u00e8les joints en annexe N\u00b02.\n\u00c0 r\u00e9ception de la d\u00e9claration, le service instructeur proc\u00e9dera \u00e0 la demande d'\u00e9mission du titrede perception.\n\nSi aucune de ces formalit\u00e9s n'a \u00e9t\u00e9 accomplie \u00e0 compter d'un an apr\u00e8s la date du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9,l'indemnit\u00e9 sera mise en recouvrement dans les conditions pr\u00e9vues pour les cr\u00e9ances de l'\u00c9tat\u00e9trang\u00e8res \u00e0 l'imp\u00f4t et au domaine, sauf si le b\u00e9n\u00e9ficiaire de la pr\u00e9sente autorisation renonce aud\u00e9frichement projet\u00e9. \u00e0\nARTICLE 3 :\nLa pr\u00e9sente autorisation est accord\u00e9e sous r\u00e9serve des droits des tiers et sans pr\u00e9judice durespect de toutes les autres l\u00e9gislations applicables et notamment : d\u00e9rogation esp\u00e8cesprot\u00e9g\u00e9es, loi sur l'eau.\nARTICLE 4 :\nLa pr\u00e9sente autorisation est d\u00e9livr\u00e9e pour une dur\u00e9e de cinq ans. Le p\u00e9titionnaire devra informerle service instructeur du d\u00e9but et de la fin des travaux de d\u00e9frichement.\nARTICLE 5 :\nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 par affichage quinze jours avant le d\u00e9but des travaux ded\u00e9frichement sur les terrains concern\u00e9s, par les soins du b\u00e9n\u00e9ficiaire et en mairie de Ville d'Avray.Cet affichage sera maintenu en mairie pendant deux mois et sur les terrains de mani\u00e8re visible del'ext\u00e9rieur, pendant la dur\u00e9e de l'ex\u00e9cution du d\u00e9frichement.\nARTICLE 6 :\nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours administratif gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet des Hauts-de-Seine dans les deux mois suivant sa publication. \u00a9 i ,\nTout recours doit \u00eatre adress\u00e9 en recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception.\nUn recours contentieux peut \u00e9galement \u00eatre d\u00e9pos\u00e9 aupr\u00e8s du tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la publication du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. |\nL'exercice d'un recours administratif aura pour effet d'interrompre le d\u00e9lai de recourscontentieux. '\nARTICLE 7 :\nLe Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture des Hauts-de-Seine et la Directrice r\u00e9gionale etinterd\u00e9partementale de l'alimentation, l'agriculture et de la for\u00eat, sont charg\u00e9s, chacun en ce quiles concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au \u00ab Recueil des ActesAdministratifs \u00bb des Hauts-de-Seine, Le 11 ao\u00fbt 2025\nLe pr\u00e9fet,\n\nLocalisation des zones \u00e0 d\u00e9fricher \u00e0 Ville d'Avray (G\u00e9oportail)\n\nAnnexe N\u00b02\nACTES D'ENGAGEMENT\nActe d'engagement pour la r\u00e9alisation de travaux de boisement, reboisement oud'am\u00e9lioration sylvicole compensateurs au d\u00e9frichement(article L. 341-9 du code forestier)\nActe d'engagement pr\u00e9sent\u00e9 par :\nNom, pr\u00e9nom\nAdresseB\u00e9n\u00e9ficiaire de l'autorisation de d\u00e9frichement en date du XX/XX/XX autorisant led\u00e9frichement de XXX ha de bois situ\u00e9s sur le territoire de la commune de XXXd\u00e9partement de XX.Je soussign\u00e9 XXX m'engage \u00e0 respecter les points ci-dessous :Article 1\u00b0: Objet de l'acte d'engagementDans un d\u00e9lai de cinq ans \u00e0 compter de la notification de l'autorisation de d\u00e9frichementsusmentionn\u00e9e, je m'engage \u00e0 r\u00e9aliser les travaux de boisement ou de reboisement oud'am\u00e9lioration sylvicole pr\u00e9cis\u00e9s \u00e0 l'article 2.\nArticle 2 : Les engagements\nLe d\u00e9tail technique des travaux de boisement ou de reboisement ou d'am\u00e9liorationsylvicoles figure ci-dessous :\nTravaux de boisement/reboisement : :\nCommune N\u00b0 parcelle Surface Essence(s) Densit\u00e9 ne\nCalendrier de r\u00e9alisation :\nTravaux d'am\u00e9lioration sylvicole : _.Travaux : A isylvicoles conne 7 Surface Parcelles Date d'ex\u00e9cution\nCalendrier de r\u00e9alisation :En cas de modification de quelque nature que ce soit de ce projet mentionn\u00e9, je m'engage\u00e0 en informer aussit\u00f4t la DRIAAF.Par ailleurs, je m'engage \u00e0 r\u00e9aliser r\u00e9guli\u00e8rement, pendant une p\u00e9riode de 15 ans, \u00e0 compterde la r\u00e9alisation des travaux, l'ensemble des travaux indispensables \u00e0 la r\u00e9ussite de laplantation effectu\u00e9e (regarnis, suppression de la v\u00e9g\u00e9tation concurrente, taille deformations...).\nn Mon acte d'engagement comporte un devis d'entreprise d'un montant de XX \u20ac\nti Je m'engage \u00e0 r\u00e9aliser moi-m\u00eame les travaux, estim\u00e9s \u00e0 XX \u20acArticle 3 : Respect des obligationsJe m'engage a:\ne Conserver l'affectation bois\u00e9e des terrains et \u00e0 r\u00e9aliser tous les travaux et entretiensindispensables \u00e0 la r\u00e9ussite des travaux ;\n\n+ Respecter les dispositions r\u00e9glementaires en mati\u00e8re de provenance des plants, denormes dimensionnelles et \u00e0 produire les documents d'accompagnement des lotsdes plants dans la forme pr\u00e9vue par la r\u00e9glementation en vigueur ;\nLes travaux de boisement ou reboisement ou d'am\u00e9lioration sylvicole seront conformes auxdocuments r\u00e9gionaux. (Programme R\u00e9gional de la For\u00eat et du Bois, Sch\u00e9ma R\u00e9gional GestionSylvicole, Sch\u00e9ma R\u00e9gional d'Am\u00e9nagement; arr\u00eat\u00e9 r\u00e9gional des Mat\u00e9riels Forestiers deReproduction, \u00e0 pr\u00e9ciser par la DRIAAF)\nLe travail du sol, les densit\u00e9s et les modalit\u00e9s de plantation seront conformes auxrecommandations du\u00ab Guide technique R\u00e9ussir la plantation foresti\u00e8re - Contr\u00f4le etr\u00e9ception des boisements \u00bb, \u00e9dition septembre 2014.\nArticle 4; RecommandationsJe veillerai a:\n\u00b0 prendre les mesures de protection n\u00e9cessaires contre les d\u00e9g\u00e2ts de gibier;e la qualit\u00e9 des travaux lors de la plantation et privil\u00e9gier la m\u00e9thode par potetstravaill\u00e9s (\u00e0 pr\u00e9ciser par la DRIAAF).\nArticle 5 : Contr\u00f4le du respect des engagementsLa DRIAAF v\u00e9rifiera l'\u00e9tat des boisements sur la dur\u00e9e des engagements.Les certificats de la provenance des plants seront exig\u00e9s en cas de contr\u00f4le,\nArticle 6 : Litiges\nEn cas de litige, le tribunal comp\u00e9tent sera le tribunal administratif de Cergy-Pontoise.Nom, pr\u00e9nom\nDate\nSignature\nnew\nActe d'engagement pour le versement au Fonds strat\u00e9gique de la for\u00eat et du bois(FSFB) d'une indemnit\u00e9 \u00e9quivalente aux travaux d'am\u00e9lioration sylvicoles\nJe soussign\u00e9(e), M: (Mme) XXX, choisis, en application des dispositions de l'article L. 341-6du Code forestier, de m'acquitter, au titre du dernier alin\u00e9a de l'article susvis\u00e9, desobligations qui m'ont \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9es dans l'accus\u00e9 de r\u00e9ception du dossier complet dat\u00e9 duXX/XX/XX en versant au Fonds strat\u00e9gique de la for\u00eat et du bois la totalit\u00e9 de l'indemnit\u00e9\u00e9quivalente, soit : XXX \u20ac pour servir au financement des actions de ce fonds.\nJ'ai pris connaissance qu'\u00e0 r\u00e9ception de la pr\u00e9sente d\u00e9claration, le service instructeurproc\u00e9dera \u00e0 la demande d'\u00e9mission du titre de perception.\nNom, pr\u00e9nom\nDate\nSignature\n\nRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSDUPREFET DES HAUTS-DE-SEINE\nISSN 0985 - 5955\nPour toute correspondance, s'adresser a:PREFET DES HAUTS-DE-SEINESecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ralSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral aux affaires d\u00e9partementales167/177, Avenue Joliot Curie92013 NANTERRE CEDEX\nLe recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la pr\u00e9fectureAdresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/Directeur de la publication :Alexandre BRUGEREPREFET DES HAUTS-DE-SEINE\n \n\nPREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE CedexCourriel : sgc-courrier@hauts-de-seine.gouv.frStandard : 01.40.97.20.00 T\u00e9l\u00e9copie 01.40.97.25.21Adresse Internet : https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/\n10","date":"2025-08-12","first_seen_on":"2025-08-12T10:35:49+00:00","id":"3406f170610a17078b62b3e50ea9708a57805cb8afa890e6c677371fc921b9ca","name":"RAA sp\u00e9cial DRIAAF du 12 ao\u00fbt 2025","pdf_creation_date":null,"pdf_modification_date":"2025-08-12T09:34:48+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/contenu/telechargement/27141/188926/file/2025-08-12%20RAA%20sp%C3%A9cial%20DRIAAF%20du%2012%20ao%C3%BBt%202025.pdf"}