{"administration":"pref57","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Moselle","content":"PREFET DE LA MOSELLE\nRecueil des Actes Administratifs\nNum\u00e9ro 194 \u2013 12/09/2025\nBP 71014 - 57034 METZ CEDEX 1 - TEL : 03 87 34 87 34 - FAX : 03 87 32 57 39\nR\u00c9PUBLIQUE FRAN\u00c7AISE\n________\nPr\u00e9fecture de la Moselle\nRecueil des Actes\nAdministratifs\nArr\u00eat\u00e9s re\u00e7us entre \nle 12/09/2025 et le 12/09/2025\nLe pr\u00e9sent recueil a fait l'objet d'une publication le 12/09/2025.\nIl peut \u00eatre consult\u00e9 dans les locaux de la pr\u00e9fecture ou des sous-pr\u00e9fectures de \nForbach \u2013 Boulay-Moselle, Sarrebourg \u2013 Ch\u00e2teau -Salins, Sarreguemines et Thionville. \nCe recueil est \u00e9galement consultable sur le site de la Pr\u00e9fecture : \nhttp://   www.moselle.pref.gouv.fr   \n\u00c6 NN Cabinet du Pr\u00e9fet\nPR\u00c9FET \u00eb \u00eb Scurit\u00e9\nDE LA MOSELLE Dlrectl\u00e7n d_e\u00a7 Set':u_rltes\nLibert\u00e9 P\u00f4le S\u00e9curit\u00e9 Int\u00e9rieure\n\u00ee\u2014:::::\u00eeir\u00e9\nARR\u00caT\u00c9\nn\u00b0 2025 CAB/PSI - 168 du /{\u00bb\u00f4 Wg&k\u00ff\u00fc\\\u2014e/ \u00bb\u00ca\u00d4Q/S\nPortant autorisation d'organiser une manifestation motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e\n\u00ab 3\u00e8me Mont\u00e9e historique de Joeuf/Montois la Montagne \u00bb le 14 septembre 2025\nPR\u00c9FET DE LA MOSELLE\nCHEVALIER DE LA L\u00c9GION D'HONNEUR\nOFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE\nVU le code de la route ;\nVU le code du sport ;\nVU la loi n\u00b0 99-223 du 23 mars 1999 relative \u00e0 la protection de la sant\u00e9 des sportifs et \u00e0 la lutte\ncontre le dopage, en particulier son article 6 ;\nVU le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation\ndes services de I'Etat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;\nVU le d\u00e9cret du 28 avril 2025 portant nomination de Monsieur Pascal BOLOT, pr\u00e9fet de la Moselle ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DCL 2025-A-46 du 19 mai 2025, portant d\u00e9l\u00e9gation de signature en faveur de Madame\nJacqueline MERCURY-GIORGETTI, sous-pr\u00e9f\u00e8te, directrice de cabinet du pr\u00e9fet de la Moselle ;\nVU le r\u00e8glement sp\u00e9cial de l'\u00e9preuve et le r\u00e8glement type des courses de c\u00f4te de la F\u00e9d\u00e9ration\nFran\u00e7aise de Sport Automobile ;\nVU la demande pr\u00e9sent\u00e9e le 6 juin 2025 par Monsieur Fabrice RAMA, pr\u00e9sident de l'association\n\u00ab Auto Sport Moyeuvre \u00bb, en vue d'\u00eatre autoris\u00e9 \u00e0 organiser une mont\u00e9e historique le 14\nseptembre 2025, dans le cadre de la manifestation \u00ab 3\u00b0\"\u00b0 Mont\u00e9e historique de Joeuf/Montois-la-\nMontagne \u00bb, couverte par l'assurance AXA, du 3 juillet 2025 ;\nVU l'avis favorable de la section sp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab \u00c9preuves et comp\u00e9titions sportives et homologations\nde circuits \u00bb de la commission d\u00e9partementale de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re, 5 ao\u00fbt 2025 ;\nConsid\u00e9rant que le d\u00e9roulement de cette manifestation n\u00e9cessite la publication d'un arr\u00eat\u00e9\npr\u00e9fectoral ;\nSUR proposition de madame la sous-pr\u00e9f\u00e8te, directrice de cabinet du pr\u00e9fet de la Moselle ;\n\nARRETE\nArticle1: L'association \u00ab Auto Sport Moyeuvre \u00bb est autoris\u00e9e \u00e0 organiser une manifestation\nmotoris\u00e9e sans chrono ni classement, d\u00e9nomm\u00e9e :\n\u00ab 3\u00b0\"\u00b0 Mont\u00e9e historique de Joeuf/Montois-la-Montagne \u00bb\nle dimanche 14 septembre 2025, de 6h00 \u00e0 20h00.\nLa mont\u00e9e se d\u00e9roule selon le trac\u00e9 joint en annexe 1 sur route ferm\u00e9e.\nLe retour vers les paddocks se fait sur routes ouvertes, par la commune de J\u0153uf, dans le\nstrict respect du code de la route, suivant itin\u00e9raire joint en annexe 2.\nArticle 2 : Les moyens de s\u00e9curit\u00e9 mis en place sont les suivants :\n- les spectateurs seront positionn\u00e9s soit en hauteur soit derri\u00e8re des barri\u00e8res Vauban ;\n- pr\u00e9sence d'un directeur de course, d'un commissaire technique et de 9 commissaires de route\npositionn\u00e9s sur l'ensemble du parcours chacun \u00e9quip\u00e9 d'extincteurs et de t\u00e9l\u00e9phone ;\n- deux ambulances sont mises en place par la soci\u00e9t\u00e9 KUHN avec 4 personnes (2 par ambulance),\nsuivant leur attestation du 30 juin 2025.\n- le docteur Humbert FURGONI est pr\u00e9sent sur la manifestation pour assurer les soins d'urgence\ntant pour les pilotes que pour le public.\nLe nombre de spectateurs \u00e0 I'instant T ayant \u00e9t\u00e9 largement revu \u00e0 la baisse (400 au lieu de 900) un\norganisme de secours n'est plus n\u00e9cessaire, l'avis d\u00e9favorable du SDIS est lev\u00e9.\nArticle 3 : Le pr\u00e9sident du conseil d\u00e9partemental de la Moselle prend un arr\u00eat\u00e9 temporaire n\u00b0 2025\n\u2014 DPAT/T-128 pour r\u00e9glementer, par une interdiction temporaire, la circulation sur la\nroute d\u00e9partementale 11, sur la section dite c\u00f4te des Bourriques.\nArticle 4 : Mesures de s\u00e9curit\u00e9 dans le cadre des dispositions VIGIPIRATE\nL'attention de l'organisateur est appel\u00e9e sur la vigilance et la surveillance visuelle \u00e0\nobserver. Tout comportement suspect ou d\u00e9couverte de colis ou bagage abandonn\u00e9\ndoit faire l'objet d'une alerte imm\u00e9diate aux forces de l'ordre.\nL'organisateur veille \u00e0 cloisonner les flux de v\u00e9hicules de l'espace de d\u00e9ambulation des\npi\u00e9tons et \u00e0 \u00e9viter la formation de files d'attente. Si celles-ci sont incontournables, des\ndispositifs lourds et encombrants (type blocs de b\u00e9ton) doivent \u00eatre mis en place afin de\nles s\u00e9curiser.\nLa position des acc\u00e8s doit \u00eatre con\u00e7ue de telle fa\u00e7on que les passages puissent \u00eatre\nrapidement d\u00e9gag\u00e9s en cas d'intervention des services de secours. Ainsi, les v\u00e9hicules de\nservices ou ceux des b\u00e9n\u00e9voles, \u00e0 tout moment d\u00e9pla\u00e7ables, peuvent servir de barrage.\nEn aucun cas la responsabilit\u00e9 de l'administration ne peut \u00eatre mise en cause.\nArticle 5: Cette autorisation est accord\u00e9e sous r\u00e9serve de la stricte observation des dispositions\ndes d\u00e9crets et arr\u00eat\u00e9s pr\u00e9cit\u00e9s ainsi que de l'ensemble des moyens de s\u00e9curit\u00e9 rappel\u00e9s\n\u00e0 l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nArticle6: Le jet de tracts, journaux, prospectus ou produits quelconques est rigoureusement\ninterdit. Les organisateurs posent des corbeilles de propret\u00e9 autour des sites d'accueil\ndu public.\n\nArticle 7 :\nArticle 8 :\nArticle 9 :\nLe nettoyage des lieux et l'enl\u00e8vement du fl\u00e9chage se font au plus tard 48h apr\u00e8s la\nmanifestation.\nL'organisateur est responsable des accidents qui surviendraient aux tiers du fait de\nI'organisation de l'\u00e9v\u00e8nement, ainsi que des dommages et d\u00e9gradations de toute nature\npouvant \u00eatre caus\u00e9s par lui-m\u00e9me, ses pr\u00e9pos\u00e9s et les concurrents \u00e0 la voie publique ou\n\u00e0 ses d\u00e9pendances, aux biens et aux lieux domaniaux.\nL'inobservation de ces prescriptions, en dehors des sanctions p\u00e9nales auxquelles\ns'exposent les contrevenants, est de nature \u00e0 entra\u00eener le rejet d'une nouvelle demande\nd'autorisation formul\u00e9e par l'organisateur.\nLes frais du service d'ordre sont \u00e0 la charge des organisateurs ainsi que tous les frais\nn\u00e9cessit\u00e9s par la mise en place des dispositifs destin\u00e9s au maintien de l'ordre et de la\ns\u00e9curit\u00e9.\nArticle 10 : Nul ne peut, pour suivre la manifestation, p\u00e9n\u00e9trer ni s'installer sur la propri\u00e9t\u00e9 d'un\nArticle 11 :\nArticle 12 :\nArticle 12\nriverain sans l'agr\u00e9ment formel de celui-ci. S'il est pass\u00e9 outre, le riverain peut faire appel\nau service d'ordre pour relever par proc\u00e8s-verbal I'infraction et constater, le cas \u00e9ch\u00e9ant,\nles d\u00e9g\u00e2ts commis.\nL'organisateur technique, Monsieur Serge MISTRI, effectue une reconnaissance du circuit\nle dimanche 14 septembre 2025, avant la manifestation, en vue d'\u00e9tablir une attestation\nde conformit\u00e9 \u00e0 retourner imm\u00e9diatement \u00e0 la pr\u00e9fecture de la Moselle par courriel \u00e0\nl'adresse : pref-epreuves-sportives@moselle.gouv.fr\nL'autorisation de l'\u00e9preuve peut \u00eatre rapport\u00e9e \u00e0 tout moment par le chef du service\nd'ordre agissant par d\u00e9l\u00e9gation du pr\u00e9fet de la Moselle et apr\u00e8s consultation de\nl'autorit\u00e9 sportive comp\u00e9tente, s'il apparait que les conditions de s\u00e9curit\u00e9 ne se\ntrouvent plus remplies ou que les organisateurs, malgr\u00e9 la mise en demeure qui leur en\naurait \u00e9t\u00e9 faite, ne respectent plus ou ne font plus respecter par les concurrents ou les\nspectateurs, les dispositions pr\u00e9vues pour la protection du public ou des concurrents.\nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Moselle\nou d'un recours contentieux aupr\u00e8s du tribunal administratif de Strasbourg dans un d\u00e9lai\nde deux mois suivant sa publication. Le m\u00eame recours peut \u00eatre d\u00e9pos\u00e9, dans les m\u00eames\nconditions de d\u00e9lais, depuis le site : http://www.telerecours.fr\n: La sous-pr\u00e9f\u00e8te, directrice de cabinet du pr\u00e9fet de la Moselle, le commandant du\ngroupement de gendarmerie de Moselle, le pr\u00e9sident du conseil d\u00e9partemental de la\nMoselle, le chef des services d\u00e9partementaux d'incendie et de secours, les maires de\nMontois-la-Montagne et de J\u0153uf, l'organisateur, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le\nconcerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui fera l'objet d'une publication au recueil\ndes actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la Moselle.\nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 ne vaut que pour le d\u00e9partement de la Moselle.\nFait \u00e0 Metz, le ./(2/ WL -\u00e6Q\u00ce\u00d4Z{\nPour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation,\nLa sous-pr\u00e9f\u00e8te, directrice de cabinet,\nJacqueline MERCURY-GIORGETTI\n\n7\nE] l\nLibert\u00e9 * \u00c9galir\u00e9 * Fraternit\u00e9\nR\u00c9PUBLIQUE FRAN\u00c7AISE\nPR\u00c9FET DE LA MOSELLE\nPr\u00e9fecture\nCabinet du Pr\u00e9fet\nDirection des S\u00e9curit\u00e9s\nService de la S\u00e9curit\u00e9 Int\u00e9rieure\nP\u00f4le Polices Administratives\nAffaire suivie par Mme Evelyne HENOT\nEvelyne.henot@moselle.gouv.fr\nT\u00e9l\u00e9phone 03 87 34 89 46\nATTESTATION DE CONFORMITE\n(\u00e0 retourner \u00e0 la Pr\u00e9fecture de la MOSELLE par courriel)\npref-epreuves-sportives@moselle.gouv.fr\nConcernant le dispositif de s\u00e9curit\u00e9 de I'\u00e9preuve sportive d\u00e9nomm\u00e9e :\n----------------------------------------------------------------------------\nLe pr\u00e9sent certificat est remis par M. ...... ...... responsable de l'organisation de\nl'\u00e9preuve \u00e0 M. ........ cnc se se se representant Ia C D S R. apr\u00e8s v\u00e9rification ce jour que I'ensemble\ndes dlsposmons lmposees \u00e0 lorganlsateur par la r\u00e9glementation g\u00e9n\u00e9rale en vigueur, les r\u00e8glements\ng\u00e9n\u00e9ral et particulier de I'\u00e9preuve et l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral d'autorisation sont effectivement respect\u00e9s et\nr\u00e9alis\u00e9s.\nLes prescriptions \u00e9num\u00e9r\u00e9es ci-apr\u00e8s seront, en outre, imp\u00e9rativement observ\u00e9es :\nM 2 s\u00e0 cocansenens \u00e0 ouvicenin \u00e0 \u00e0 \u00e0 un e un , responsable de l'organisation,\nsignature\n9, place de la pr\u00e9fecture - BP 71014 - 57034 Metz Cedex 1- tel : 03.87.34.87.34\nwww.moselle.gouv.fr\nAccueil du public \u2014 renseignements g\u00e9n\u00e9raux :\ndu lundi au vendredi de 8h30 \u00e0 15h30\n\nD4&\ne\nc\nv\n&\n._'4,\\1 ap N0y\n<\n< :2 \u00c0 la Louvi\u00e8re \u00ea\nBN\n=\nsl\n\u00a3\nDevant le Haut Bois\nA\n$\nS\nAu Sa i,\n> d'Art, Py -%\n\u00eb )\\e\"s\\a Aux Blanches\no La Petite Malroy\ns*\nClodinet\ne\nsqui A Se d'Arly Au P\u00e2quis P e\"\"\\'\u00ff'\n4 '_\u00ff,\u00e4\n\u00a3\nce\ni t\nLlO_O_rpw . Grands Champs\nLeaflet, Editeur \u00a9 OpenRunner | Maps \u00a9 Thunderforest thunderforest.com - Data \u00a9 OpenStreetMap contributors\n\n1sur1l\nImpression\nne- -\n\\\n1\nANNEXE X\n] -\n2\nN o 4l \u00cb\nt \u0178 @ \u00ae\nLe Val de Ravenne } o a\n\u20ac ? uu 5\n2 =\n> \u00ae Y \u00cb Les Chalets \u00ca\n_ 8 a 2 -= e ; g = b\n+ \\ % =\nVe A RS = } EU 5 \u00a5 x\n2 s- \u00b0 O z\n%' * \u00ca \" d g' \u00e0 Il\n(=3 \" i o)\nS H o\nm 2\nZRuedy s H S\n= = Merce *\nJ\u0153uf--\u2014- Z\ni \u20ac Qrdins S 2 # \u00a3 RS\n/c #= ;= A' $ ) Bas de Genibois\nSur le Ruisseau 2S 49 S ;\n2 Y 18 2 S > H\nS g Z. < \\\ng 3 S )2y e &\n5 2 $ e = S\nS Yy 3 sA 2n /45\u00e8 @& \u00e9 > S/3.Q\\\u2014 (\u2014, -\nL t '\\\u00e7\u00ff Croix de Fr,\n& / 4 \u00ab Haut de Genibois\n$ ? e A 5\n5 4'% sp* 4 *\n& %Q e\n& , P 2, J:)/71 G &\n$ \u00e6\n; \u20ac 2,\n, \u00bb q\n} \u00c7n % o 1'\ne es s\n% %@\nB \u00c0\n. 2 &\n'riches 2 o\u00e9 * H\u00e9pital &\n3 2 d\ne de loeuf \"'\nfv,)) RS\n@\n}\nTaie des Loups\n- 2\nr\n-\nq o r\nw\no\n\u00bb\ni ; ;\nC\u00f4te du Mouli \\\nA \\\nm # Pr\u00e9elle \\\n'\n. | \u00a5 \n\\\nx\nA Queue de Veau \\\n? Champs aux Pierres\n\\\nAu Bout de Pr\u00e9eile &\n\\\\A\n\u00bbar\u00fbt\u00e9 * Sur Houdrange 2\n2] B\n\"... | 09e 5] h' Q .\u00c7\\O\u0178Y\\ S\n\u00bb Au Trou de Houdrange_ @_\\e'l'\n; Ls \u00e9 0o * : A\u00bbn P t9 - La Pi\u00e8ce des Paquis RS\n0R m N>\u00a9 \u00c0 3 e \u00bb\"\u00bb Y <\\ \n(\n\\ 2 NG\\ Sur les Paquis \u2014\n\\\\\\ \\%\u00ee_)\n'i\u00e8ce Manceberg\n\u00e6 ... Thibonville\n|200m I\n]\nLa Pi\u00e8ce Azard\n\u00c0 ta fnhine\n\u00a5\n&\nLa C\u00f4te d'Arly\n\"\ne\nimprimer\nLe\n. .\nBassede\nRavenne ,\n%\nX @ H*\np =\nD\n/'\\'_\\z\"\nS\n\u00c9\ne\n'> Au Septi\u00e8@ Au Septi\u00e8me =\ne\n\u00e62\n%\n=\nA\n\u00eb\nc x gc\n& >nne <&e \\e\u00eb 5\nL\ne $su0e //O Riffeneau\nc\nVoir le profil altim\u00e9trique et les types de voies\nLeaflet, Editeur \u00a9 OpenRunner | Maps \u00a9 Thunderforest thunderforest.com - Data \u00a9 OpenStreetMap contributors\n\u2014-\n'/;\\\"s Aux Blanches\n27 @k\nhttps://declaration-manifestations.gouv.fr/carto/route/print\nh = 13 e\n0 ? L ' \u00eb\nA f % o # 4 ;\n& . \u00bb & 4 P\nX &\nA \u00bb to \u00e0 e\n. e ? w,\n3 * 4\n2 : =\nDevant le Haut B\np\n10 o\ne\nwe\u00ae & J 4\nLa Petite Mairo: - L %\n= w , %\n; \"C!odine't' o ;\n. o #\n' <\\bd:',\ne'f'\u00bb Grands Champs\nE '\\\\oueueg\nps\n$ apers np and\nAu Vermesson\ncn \u00e9sane . es PIF des M\u00e9saNges\ne AV nc &\u20ac \u00c0 \u2014\nX ce\n=\nx\n\u00e6 '\\\\ o\nevar\n< \"\u20ac\n(ON\n%\n%% Be Noyer\n0\u2014\n\u00c0 l'\u00c9paule La Haie aux Arde\n12/08/2025, 15:28\n\nE N Cabinet du pr\u00e9fet\nPR\u00c9FET ; \u00ef scurit\u00e9\nDE LA MOSELLE D\u00eerect|9 n d.e,s _sec':u.rltes\nLibert\u00e9 P\u00f4le s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure\n\u00c9galit\u00e9\nFraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 n\u00b0 2025 CAB/PSI - 178 du 12 septembre 2025\nPortant autorisation d'organiser une exposition de v\u00e9hicules \u00e0 moteurs,\navec spectacle de stunt \u00e0 moto, \u00e0 R\u00e9dange, les 13 et 14 septembre 2025\nPR\u00c9FET DE LA MOSELLE\nCHEVALIER DE LA L\u00c9GION D'HONNEUR\nOFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU M\u00c9RITE\nVU le code de la route;\nVU le code du sport, notamment l'article R.331-18 ;\nVU le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation\ndes services de l'Etat dans les r\u00e9gions et le d\u00e9partement ;\nVU le d\u00e9cret du 28 avril 2025 nommant Monsieur Pascal BOLOT pr\u00e9fet de la Moselle;\nVU l'arr\u00e9t\u00e9 n\u00b0 DCL 2025-A-46 du 19 mai 2025 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature en faveur de Madame\nJacqueline MERCURY-GIORGETTI, sous-pr\u00e9f\u00e8te, directrice de cabinet du pr\u00e9fet de la Moselle ;\nVU la demande formul\u00e9e par Monsieur Martial GHILLAS, pr\u00e9sident de l'association FESTIV'ARS pour\n\u00eatre autoris\u00e9 \u00e0 organiser une manifestation motoris\u00e9e constituant un spectacle de d\u00e9mons-\ntrations de stunt \u00e0 motos, le samedi 13 septembre et le dimanche 14 septembre 2025, sur un\ncircuit, non homologu\u00e9 mais occasionnellement am\u00e9nag\u00e9 \u00e0 cet effet, sur le parking du site des\nMarronniers \u00e0 R\u00e9dange ;\nVU l'engagement de l'organisateur de souscrire une assurance conforme aux dispositions de l'article\nL. 3211 du code du sport, confirm\u00e9 par l'attestation MACIF contrat n\u00b0 17804880 du 23 juin\n2025 ;\nVU l'avis favorable de la section sp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab \u00e9preuves et comp\u00e9titions sportives \u00bb de la commission\nd\u00e9partementale de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re r\u00e9unie 5 ao\u00fbt 2025 ;\nSUR proposition de la sous-pr\u00e9f\u00e8te, directrice de cabinet du pr\u00e9fet de la Moselle ,\n\nARRETE\nArticle 1 : Monsieur Martial GHILLAS, pr\u00e9sident de l'association FESTIV'ARS est autoris\u00e9 \u00e0\norganiser un spectacle de stunt \u00e0 Motos, sur le parking du site des Marronniers \u00e0\nR\u00e9dange (annexe 1).\nLes repr\u00e9sentations se d\u00e9roulent le samedi 13 septembre 2025, \u00e0 10h30 et \u00e0 15h30, le\ndimanche 14 septembre 2025, \u00e0 10h30 et \u00e0 15h00. Elles sont donn\u00e9es par 3 cascadeurs\n\u00e0 moto, \u00e0 tour de r\u00f4le.\nArticle 2: Cette autorisation est accord\u00e9e sous r\u00e9serve de la stricte observation :\n1) des dispositions des d\u00e9crets et arr\u00eat\u00e9s pr\u00e9cit\u00e9s,\n2) des mesures suivantes :\n* mise en place d'une ligne t\u00e9l\u00e9phonique localis\u00e9e pr\u00e9cis\u00e9ment, r\u00e9serv\u00e9e au seul usage\nde l'appel des secours, soit par l'interm\u00e9diaire des sapeurs-pompiers (t\u00e9l : 18), soit par\nt\u00e9l\u00e9phone portable (t\u00e9l: 112). Son utilisation, doit permettre de joindre en\npermanence le SAMU (t\u00e9l. : 15);\n* protection du public assur\u00e9e par :\n- Un double rang de barri\u00e8res Vauban distant d'au moins 10 m\u00e8tres de l'espace\nd'\u00e9volution des v\u00e9hicules ; entre les 2 rangs de barri\u00e8res, un renforcement de\nprotection sera mis en place sous la forme de barri\u00e8res crois\u00e9es. Les spectateurs seront\nsitu\u00e9s au moins \u00e0 10 m\u00e8tres du plateau d'exhibition ;\n- la mise en place de 4 extincteurs aux pieds des barri\u00e8res Vauban entre la piste de\nd\u00e9monstration et les spectateurs ;\n- l'interdiction stricte aux spectateurs de se rendre sur la piste durant le d\u00e9roulement\ndes repr\u00e9sentations ;\n- la circulation, dans le cadre de la d\u00e9monstration des v\u00e9hicules \u00e0 moteur se fait\nuniquement en parall\u00e8le \u00e0 la piste. AUCUNE d\u00e9monstration ne doit \u00eatre effectu\u00e9e en\ndirection des spectateurs ;\n- les d\u00e9placements pour rejoindre le d\u00e9but de la piste de d\u00e9monstration doivent \u00eatre\neffectu\u00e9s entre la dite piste et les espaces des professionnels, \u00e0 l'allure du pas.\nArticle 3 : Mesures de s\u00e9curit\u00e9 dans le cadre des dispositions VIGIPIRATE\nL'attention de l'organisateur est appel\u00e9e sur la vigilance et la surveillance visuelle \u00e0\nobserver. Celle-ci peut \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e par des b\u00e9n\u00e9voles qui, m\u00eame s'ils n'ont pas le\npouvoir d'effectuer des palpations ou des fouilles de sacs, peuvent demander une\npr\u00e9sentation de leur contenu ou de l'int\u00e9rieur d'une veste.\nTout comportement suspect ou d\u00e9couverte de colis ou bagage abandonn\u00e9 doit faire\nl''objet d'une alerte imm\u00e9diate aux forces de l'ordre.\nL'organisateur veille \u00e0 cloisonner les flux de v\u00e9hicules de l'espace d\u00e9ambulatoire des\npi\u00e9tons et \u00e0 \u00e9viter la formation de files d'attente. Si celles-ci sont incontournables,\ndes dispositifs lourds et encombrants (type blocs de b\u00e9ton) doivent \u00eatre mis en place\nafin de les s\u00e9curiser.\nLa position des acc\u00e8s doit \u00eatre con\u00e7ue de telle fa\u00e7on que les passages puissent \u00eatre\nrapidement d\u00e9gag\u00e9s en cas d'intervention des services de secours. Ainsi, les v\u00e9hicules\nde services ou ceux des b\u00e9n\u00e9voles, \u00e0 tout moment d\u00e9pla\u00e7ables, peuvent servir de\nbarrage.\n\nArticle 4:\nArticle 5 :\nArticle 6 :\nArticle 7 :\nArticle 8 :\nArticle 9 :\nArticle 10 :\nLe jet de tracts, journaux, prospectus ou produits quelconques est rigoureusement\ninterdit.\nL'organisateur pose des corbeilles de propret\u00e9 autour des sites d'accueil du public.\nLe nettoyage des lieux et l'enl\u00e8vement du fl\u00e9chage se font au plus tard 48 h apr\u00e8s la\nmanifestation.\nL'organisateur est responsable des accidents qui surviendraient aux tiers du fait de\nI'organisation de l'\u00e9preuve, ainsi que des dommages et d\u00e9gradations de toute nature\npouvant \u00eatre caus\u00e9s par lui-m\u00eame, ses pr\u00e9pos\u00e9s et les participants \u00e0 la voie publique\nou \u00e0 ses d\u00e9pendances, aux biens et aux lieux domaniaux.\nL'inobservation de ces prescriptions, en dehors des sanctions p\u00e9nales auxquelles\ns'exposent les contrevenants, est de nature \u00e0 entra\u00eener le rejet d'une nouvelle\ndemande d'autorisation formul\u00e9e par l'organisateur.\nLes frais du service d'ordre sont \u00e0 la charge de l'organisateur, ainsi que tous les frais\nn\u00e9cessit\u00e9s par la mise en place des dispositifs destin\u00e9s au maintien de l'ordre et de la\ns\u00e9curit\u00e9.\nL'organisateur technique effectue une reconnaissance du circuit le samedi 13\nseptembre 2025, avant la manifestation, en vue d'\u00e9tablir une attestation de\nconformit\u00e9 \u00e0 retourner imm\u00e9diatement \u00e0 la pr\u00e9fecture de la Moselle par courriel \u00e0\nl'adresse:\npref-epreuves-sportives@moselle.gouv.fr\nL'autorisation de l'\u00e9preuve peut \u00eatre rapport\u00e9e \u00e0 tout moment par le chef du service\nd'ordre agissant par d\u00e9l\u00e9gation de l'autorit\u00e9 administrative, s'il appara\u00eet que les\nconditions de s\u00e9curit\u00e9 ne se trouvent plus remplies ou que l'organisateur, malgr\u00e9 la\nmise en demeure qui lui en aura \u00e9t\u00e9 faite, ne respecte plus ou ne fait plus respecter par\nles participants ou les spectateurs, les dispositions pr\u00e9vues pour la protection du\npublic ou des participants.\nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Moselle\nou d'un recours contentieux aupr\u00e8s du tribunal administratif de Strasbourg dans un\nd\u00e9lai de deux mois suivant sa publication.\nLe m\u00eame recours peut \u00eatre d\u00e9pos\u00e9, dans les m\u00eames conditions de d\u00e9lais, depuis le\nsite : http://www.telerecours.fr\nLa sous-pr\u00e9f\u00e8te, directrice de cabinet du pr\u00e9fet de la Moselle, le sous-pr\u00e9fet de\nl'arrondissement de Thionville, le commandant du groupement de gendarmerie de la\nMoselle, le chef du service d\u00e9partemental d'incendie et de secours, le maire de\nR\u00e9dange, l'organisateur, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du\npr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui fera l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs de\nla pr\u00e9fecture de la Moselle.\nFait \u00e0 Metz, le /{Z/O\u2014S/\u00c2\u00dbZ{\nPour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation,\nLa sou/s;pr\u00e9f\u00e9te, directrice de cabinet\n/\nrs T\nJacq Ueli:ne MERCURY-GIORGETTI\n\n7\n7\nEf l\nLibert\u00e9 \u00bb \u00c9galitz' * Fraternit\u00e9\nR\u00c9PUBLIQUE FRAN\u00c7AISE\nPR\u00c9FET DE LA MOSELLE\nPr\u00e9fecture\nCabinet du Pr\u00e9fet\nDirection des S\u00e9curit\u00e9s\nService de la S\u00e9curit\u00e9 Int\u00e9rieure\nP\u00f4le Polices Administratives\nAffaire suivie par Mme Evelyne HENOT\nEvelyne.henot@moselle.gouv.fr\nT\u00e9l\u00e9phone 03 87 34 89 46\nATTESTATION DE CONFORMITE\n(\u00e0 retourner \u00e0 la Pr\u00e9fecture de la MOSELLE par courriel) :\npref-epreuves-sportives@moselle.gouv.fr\nConcernant le dispositif de s\u00e9curit\u00e9 de l'\u00e9preuve sportive d\u00e9nomm\u00e9e :\nLe pr\u00e9sent certificat est remis par M. ...l , responsable de l'organisation de\nI'\u00e9preuve \u00e0 M. ; .... repr\u00e9sentantla C.D.S.R. apr\u00e8s v\u00e9rification ce jour que I'ensemble\ndes dlsposmons lmposees \u00e0 Iorganlsateur par la r\u00e9glementation g\u00e9n\u00e9rale en vigueur, les r\u00e8glements\ng\u00e9n\u00e9ral et particulier de I'\u00e9preuve et l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral d'autorisation sont effectivement respect\u00e9s et\nr\u00e9alis\u00e9s.\nLes prescriptions \u00e9num\u00e9r\u00e9es ci-apres seront, en outre, imp\u00e9rativement observ\u00e9es :\n| S\u2014 , responsable de l'organisation,\nsignature\n9, place de la pr\u00e9fecture - BP 71014 - 57034 Metz Cedex 1- tel : 03.87.34.87.34\nwww.moselle.gouv.fr\nAccueil du public \u2014 renseignements g\u00e9n\u00e9raux :\ndu lundi au vendredi de 8h30 \u00e0 15h30\n\n\nISSN 0768-7672 \nResponsable de la publication : \nDIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS\n Pr\u00e9fecture de la Moselle - B.P. 71014 - METZ Cedex 1 \nT\u00e9l. 03 87 34 87 34 \n________ \nContact : pref-imprimerie@moselle.gouv.fr \n________ \nAtelier d'Imprimerie de la Pr\u00e9fecture de la Moselle","date":"2025-09-12","first_seen_on":"2025-10-04T13:14:38+00:00","id":"3ab0ac131fd0ac92090e383e695aa5aa5dc872bc9e1ec8bfc48536c114847fde","name":"Recueil du 12/09/2025","pdf_creation_date":"2025-09-12T13:59:19+00:00","pdf_modification_date":"2025-09-12T13:59:19+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://mc.moselle.gouv.fr/index.php?dims_op=doc_file_download&docfile_md5id=6b739a6c5cc70e31d5c23774f0b9ec35"}