{"administration":"ppparis","administration_name":"Pr\u00e9fecture de police de Paris","content":"E \u2014 EF a\nPREFECTURE  ap  \u00e0 PR\u00c9FET\nDE POLICE  | ) DE SEINE-ET-MARNE\nLibert\u00e9  \u0178 >\nEgalit\u00e9  \u2014\nFraternit\u00e9Libert\u00e9\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9\ncomportant  certaines  mesures  de police  \u00e0 l'occasion  de la rencontre  de football  de\nU la circulaire  du ministre  de l'Int\u00e9rieur  INTK2127556]  du 10 septembre  2021,  compl\u00e9t\u00e9e\n/u la circulaire  du ministre  de l'Int\u00e9rieur  INTD2205085]  du 25 avril  2022  relatives  aux\nl'ordre  public,  notamment  la pr\u00e9vention  des  atteintes  \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9  des  personnes  et des \n  \n1 \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00116  \nportant encadrement du d\u00e9placement de supporters et instaurant un p\u00e9rim\u00e8tre \n \nLigue 1 du samedi 25  janvier 2025  entre les \u00e9quip es du Paris Saint -Germain et du Stade de \nReims  au Parc des Princes  \n \n \nLe pr\u00e9fet de police, le pr\u00e9fet de Seine -et-Marne,  \n \nVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, notamment son article 2512 -13 ; \n \nVu le code p \u00e9nal  ; \n \nVu le code de proc\u00e9dure p\u00e9nale  ; \n \nVu le code du sport, notamment son article L. 332 -16-2 ; \n \nVu le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, notamment ses articles L. 122 -1 et L. 122 -2 ; \n \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2004 -374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 \nl'organisation et \u00e0 l'action des services de l'Etat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partement s, \nnotamment ses articles  11, 72 et 73  ; \n \npar la circulaire INTK21331 95J du 31 d\u00e9cembre 2021 relatives aux mesures de police \nadministrative pour lutter contre la violence dans les stades ;  \n \nrencontres sportives \u00e0 risques et interdictions  de d\u00e9placement de supporters ;  \n \nVu le d\u00e9cret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laurent NU\u00d1EZ, pr\u00e9fet, coordonnateur national \ndu renseignement et de la lutte contre le terrorisme, est nomm\u00e9 pr\u00e9fet de police (hors \nclasse)  ; \n \nVu le d\u00e9cret du 6 septembre 2023 par lequel M. Pierre ORY, pr\u00e9fet de Maine -et-Loire, est \nnomm\u00e9 pr\u00e9fet de Seine -et-Marne  ; \n \nConsid\u00e9rant que, en application des articles L. 122 -1 et L. 122 -2 du code de la s\u00e9curit\u00e9 \nint\u00e9rieure et 72 et 73 du d\u00e9cret du 29 avril 2004 susvis\u00e9, le pr\u00e9fet de polic e a la charge de \nbiens, \u00e0 Paris et dans le d\u00e9partement des Hauts -de-Seine  ; \n \n-16-2 du code du sport, le repr\u00e9sentant \nde l'Etat dans le d\u00e9partement ou, \u00e0 Paris, le pr\u00e9fet de police peut, par arr\u00eat\u00e9, restreindre la \nlibert\u00e9 d'aller et de venir des personnes se pr\u00e9valant de la qualit\u00e9 de supporter d'une \u00e9quipe \nou se comportant comme tel sur les lieux d'une manifestation sportive et dont la pr\u00e9sence \npremiers  alin\u00e9as  est puni  de six mois  d'emprisonnement  et d'une  amende  de 30 OOO\u20ac,  en\net \u00e0 l'in\nle parcage  visiteurs  afin  d'assister  \u00e0 cette  rencontre;  qu'environ  1200  supporters  ultras\nqu'il  existe  des  risques  de troubles  \u00e0 l'ordre  public  entre  les soutiens  des  deux\n\u00e9quipes  du fait  du comportement  violent  de certains  supporters  ou d'individus  se pr\u00e9valant\nviolences  contre  les forces  de l'ordre  ou par  des  jets  de divers  projectiles,  p\u00e9tards  ou\niste  un\nqu'ain\npourrait  \u00eatre  de nature  \u00e0 causer  des  troubles  \u00e0 l'ordre  public\nConsid\u00e9rant  que  les supporters  class\u00e9s  \u00e0 risque\nque  l'usage  d'engins\nconstitutif  d'un  d\u00e9lit  puni  de trois  ans  d'emprisonnement  et de 15 000  euros  d'amende  en\napplication  de l'article  L. 332\nrisques  d'attentat  dans  un contexte  de menace  terroriste  aigu\u00eb  ayant  conduit  au\n\u00bb depuis  le 24 mars  2024  sur l'ensemble\nJusqu'au  parcage  visiteurs  du Parc  des  Princes  et de\nreconduite  \u00e0 l'issue  , sous  l'\u00e9gide  des  forces  de l'ordre,  est de\nune  atteinte  excessive  \u00e0 la libert\u00e9  d'aller  et venir,  \u00e0 pr\u00e9venir  les atteintes  \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9  des\npersonnes  et des  biens  et la survenance  deti  LL\n\u0153uvre  de certaines  mesures  d'interdiction\nnotamment  l'introduction,  la d\u00e9tention  et le transport  de tous  objets  susceptibles  de2025 -00116    2 est susceptible d'occasionner des tr oubles graves \u00e0 l'ordre public  ; que le fait pour les \npersonnes concern\u00e9es de ne pas se conformer \u00e0 l'ar r\u00eat\u00e9 pris en application des deux \napplication du m\u00eame article ;  \n \nConsid\u00e9 rant que se tiendra le samedi 25 janvier 2025 \u00e0 21h05  un match de fo otball pour le \ncompte de la 19\u00e8me journ\u00e9e du championnat de football de Ligue 1 au stade du Parc des \nPrinces \u00e0 Paris 16\u00e8me, qui opposera les \u00e9quipes du Paris Saint -Germain et du Stade de \nReims  ; \nt\u00e9rieur du Parc des Princes  ; que 1000 supporters r\u00e9mois devraient \u00eatre pr\u00e9sents dans \n \nparisiens, membres du Collectif Ultras Paris (CUP), sont attendus dans le stade  ;  \n \nConsid\u00e9rant \nde la qualit\u00e9 de supporter, tant par des rixes  ou invectives entre  supporters  que par des \nfumig\u00e8 nes \n  antagonisme id\u00e9ologique entre les supporters les plus radicaux \ndes deux \u00e9quipes  ; \n  supporters ultras de ces deux clubs \n ce 25  janvier  ; \n \ns \npyrotechniques et d\u00e9tonants  ; \n pyrotechniques et d\u00e9tonants est \n-8 du code du sport ;  \n \nConsid\u00e9rant , par ailleurs, que les forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure seront particul i\u00e8rement \nmobilis\u00e9es le samedi 25 janvier 2025  \u00e0 Paris et en Ile -de-France, sans pr\u00e9judice de leurs \nsuj\u00e9tions habituelles, dans le cadre de la s\u00e9curisation de manifestations et \u00e9v\u00e8nements sur \nla voie publique  tels que le match de football de ligue 2 entre l e Paris Football Club et le \nRed Star Football Club  au stade Charl\u00e9ty , impliquant des dispositifs de s\u00e9curit\u00e9  ; que les \nforces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure se doivent en outre de garantir la protection des personnes et \ndes biens dont celle des sites institutionnels ou gouvernementaux sensibles contre les \nrel\u00e8vement du plan VIGIPIRATE \u00ab  urgence attentat  \ndu territoire national  ; \n \nConsi d\u00e9rant  \n football le samedi 25 janvier \n2025  entre les \u00e9quipes du Paris Saint -Germain  et du Stade de Reims , un encadrement du \nd\u00e9placement des supporters r\u00e9mois  \n  332-16-2 pr\u00e9cit\u00e9 du code \n de ceux -ci \ndepuis le p\u00e9age de Coutevroult (77)  \n du match\n  nature, sans porter \n ; que la mise en \ndans un p\u00e9rim\u00e8tre et \u00e0 des horaires d\u00e9finis, \nconstituer une arme ou pouvant servir de projectile pr\u00e9sentant un danger pour la s\u00e9curit\u00e9 \ndes personnes et des biens poursuit  \n  ; \n \n  \n- , a l'occasion  de la rencontre  de football  de Ligue  1\nL'acheminement  des  supporter  , s'effectuera\nirs d'un  billet  ou d'une\nl'ordre  depuis  le p\ns selon  un itin\u00e9raire\n18h00  jusqu'au\nlit\u00e9 de supporter  de l'\u00e9quipe  du Stade\non des  1000  autoris\u00e9s  dans  le parcage\nvisiteurs,  d'acc\u00e9der  au stade  du Parc  des  Princes  et de circuler  ou stationner  sur la voie\npar  l'article  2, sont  interdits\n-es mesures  pr\u00e9vues  \u00e0 l'alin\u00e9a  pr\u00e9c\u00e9dent  ne s'appliquent  pas  aux  r\u00e9sidents,  qui pourront\nde proximit\u00e9  de l'agglom\u00e9ration  parisienne  sont  charg\u00e9s,  chacun  en ce qui le concerne,  de2025 -00116    3 ARRETE NT \n \nArticle 1er \n Le samedi 25 janvier  2025\nentre les \u00e9quipes du Paris Saint -Germain  et du Stade de Reims , la tribune \u00ab  visiteurs  \u00bb du \nParc des Prince s ne peut accueillir plus de 1000  supporters  du Stade de Reims . \ns du Stade de Reims\n  selon les modalit\u00e9s \nsuivantes  : \n- leur acheminement  se fera exclusivement par un moyen de transport collectif  ; les \n et de la \ncirculation par le Stade de Reims  ; \n- les supporters  du Stade de Reims  \ncontremarque pr\u00e9alablement achet\u00e9 aupr\u00e8s du Stade de Reims  ; \n- un point de rendez -vous obligatoire est fix\u00e9 le samedi 25 janvier  2025  \u00e0 18h00  sur \n4 au niveau du p\u00e9age de Coutevroult , dans le sens province -Paris  ; \n- les supporters du Stade de Reims  seront escort\u00e9s par les forces de \n \u00e9age \nde Coutevroult  \npr\u00e9d\u00e9termin\u00e9  ; \n- \u00e0 la fin de la rencontre, ces supporters devront rejoindre leur moyen de transport \ninitialement utilis\u00e9 pour \u00eatre dirig\u00e9s par les for\n  \ndu Stade de Reims  qui \nr\u00e9sident en r\u00e9gion parisienne et gagneront le parcage visiteurs du Parc des Princes par leurs \npropres moyens.  \n \nArticle 2  : Du samedi 25 janvier  2025  \u00e0 \n dimanche 26 janvier 2025  \u00e0 01h00 , il \nest interdit \u00e0 toute personne se pr\u00e9valant de la qua\nde Reims  \npublique sur le territoire de la Ville de Paris et de la commune de Boulogne -Billancour t dans \nle p\u00e9rim\u00e8tre d\u00e9limit\u00e9 selon la carte figurant en annexe.  \n \nArticle 3 :  Dans le p\u00e9rim\u00e8tre institu\u00e9 et aux horaires mentionn\u00e9s  \ns \n-75 du code p\u00e9nal ou pouvant servir de \nprojectile pr\u00e9sentant un danger pour la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens, en particulier \nles engins pyrot echniques et d\u00e9tonants et  les bouteilles en verre, ainsi que  \nd\u00e9tention et le transport de boissons alcoolique et leur consommation sur la voie publique.  \n \njustifier de cette qualit\u00e9 par tous moyens, ainsi que dans les parties du p\u00e9rim\u00e8tre \nr\u00e9guli\u00e8rement occup\u00e9es par des restaurants et d\u00e9bits de boissons titulaires des \nautorisations n\u00e9cessaires.  \n \nArticle  4 \n Le pr\u00e9fet de  Seine -et-Marne , le pr\u00e9fet des Hauts -de-Seine, l a pr\u00e9f\u00e8te, directrice \nde cabinet, le directeur  \n e public et de la circulation et  la directrice de la s\u00e9curit\u00e9 \n qui entrera en vigueur d\u00e8s son affichage aux portes de la \npr\u00e9fec ture de police, sera publi\u00e9 au x recueil s des actes administratifs du d\u00e9partement de Paris  \net des pr\u00e9fectures de Seine -et-Marne  et des Hauts -de-Seine , consultable sur le site de la \npr\u00e9fecture de police (https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr ) et transmis aux \nprocureurs  de la R\u00e9publique pr\u00e8s le s tribunaux  judiciaire s de Paris , Melun  et Nanterre .  \n2025 -00116    4  \n \nFait \u00e0 Paris, le  22 janvier 2025   \n \n \nSIGNE  \nLaurent NU\u00d1EZ  \n \n  \n2025 -00116    5  \nFait \u00e0 Melun, le  22 janvier 2025  \n \nSIGNE  \nPierre ORY  \nAnnexe  de /'arr\u00e9t\u00e9  n\nSi vous  estimez  devoir  contester  le pr\u00e9sent  arr\u00e9t\u00e9,  il vous  est possible,  dans  un\nd\u00e9lai  de deux  mois  a compter  de la date  de son  affichage  ou de sa publication  :\n- soit  de saisir  d'un  RECOURS  GRACIEUX\nle Pr\u00e9fet  de Police\n7/9,  boulevard  du Palais  - 75195  PARIS  RP\n- ou de former  un RECOURS  HIERARCHIQUE\naupr\u00e8s  du Ministre  de l'int\u00e9rieur\nDirection  des  libert\u00e9s  publiques  et des  affaires  juridiques\nplace  Beauvau  - 75008  PARIS\n- soit  de saisir  d'un  RECOURS  CONTENTIEUX\nle Tribunal  administratif  comp\u00e9tent\nAucune  de ces voies  et recours  ne suspend  l'application  de la pr\u00e9sente  d\u00e9cision.\nLes recours  GRACIEUX  et HIERARCHIQUE  doivent  \u00eatre  \u00e9crits,  exposer  les\narguments  ou faits  nouveaux  et comprendre  la copie  de l'arr\u00eat\u00e9  contest\u00e9.\nLe recours  CONTENTIEUX,  qui vise  \u00e0 contester  la LEGALITE  de la pr\u00e9sente\nd\u00e9cision,  doit  \u00e9galement  \u00eatre  \u00e9crit  et exposer  votre  argumentation  juridique.\nSi vous  n'aviez  pas  de r\u00e9ponse  \u00e0 votre  recours  GRACIEUX  ou HIERARCHIQUE  dans\nun d\u00e9lai  de deux  mois  \u00e0 compter  de la r\u00e9ception  de votre  recours  par  l'administration,  votre\ndemande  devra  \u00eatre  consid\u00e9r\u00e9e  comme  rejet\u00e9e  (d\u00e9cision  implicite  de rejet).\nEn cas de rejet  des  recours  GRACIEUX  ou HIERARCHIQUE,  le Tribunal\nadministratif  peut  \u00eatre  saisi  d'un  recours  contentieux  dans  le d\u00e9lai  de deux  mois  \u00e0 compter\nde la date  de la d\u00e9cision  de rejet.2025 -00116    6 \n\u00b02025 -00116  du 22 janvier 2025   \n \n \n \nVOIES ET DELAIS DE RECOURS  \n_______________________  \n \n \n \n \n \n \n \n  \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n  \n= em  \"ow  \"eee + 3  \u00c6\n. > ;' aie  - none  \" Ic ,GIRICTION  ON  1 OR PUBLIC  = = *\nEF DE LA CIRCULATION  =  > 014%  \"\n(si wi + & 5 117 2%  ;\n\u00c0 o  ae\nd +\n> \u00bb\noo 4\u00b0 aY \u00c0 av DER  PEUR  a\nra\n= =\na\nxo =' ass  o a\ny, 4 I \u00a3 :\n\"ay  - a\nNW D'AUT\u0152UR  4 3\n\u00ab5 MuhelAnge  4\n: by Auteet\nbe Lisaf iz | ~/ Mere.tp  E > \u00ff i \" eS \" he\n5 rt \" 1 \u00bb < a  ~ | 2\n= a 7 F @ of = = Le ir~ (7 f\" . \u00a7 sis . . >\u00a2 a! wv aj > : ;\ngs  [= as \u00a3 a + = \"\n2  : '1  : 4 +dr - # = GE  ; sf * 2 .\u20ac RS # LA ts =f ye\n> i  . _ | * 4,\na 5 ra / =\n+ + 3 3 | A\nd 72 \"sh  ns,  | a Fx\n\u00ff \u00c0 = # MOLITOM  iD\" wadet  & ta\"  ' 7 .\nWee.  \u00a3\n\u00bb\n, | en Yt  =\n3 q ao 4 \u00a5 = \u00bb t | \" 7 ' 4 s / Av OODE pe\ner  Q . + 3 V4 LA j2 'is : ee a  cy,  BME  Hig\nEs ee  1 A) al AS of\n? re  Se  - 4 ?. + \\ CE 7e TE : & y\n' \" \\ D\"  M4 r \u00a3 9 a 12 L on 5 r \"et af  +2 4 \\ 2\"  S hg ' LA \u0178 y\n= Q AA  > :. .\n= Ns - \u00ab l'a = f AV te:\na  . : Ou,  \u00e9\u00e0 '+ - * > ae  LL\npe\"  a LE\nco\"  > \"\n>\n%\n+ es' Po \u00a3\n=: = :\ng, _ \\\n5 \u00a5 au\" a\n< 4 od >\n7 9 =\n$ + +7 y Lell ;\na \u00a9\noe ~\"+ ? a\n1  \u00ab\nec  '\n\u00ab7  x\n'ui > \u00ab4 me a\n+, . >(Vek,  7 5\n: 7 Caps\n2  \u00ca\n> a 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