{"administration":"ppparis","administration_name":"Pr\u00e9fecture de police de Paris","content":"PREFECTURE ap CABINET DU PREFETDE POLICELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nParis, le 15 septembre 2023ARRETE N\u00b02023-01072modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voiesde Paris 16\u00b0TM et de Boulogne-Billancourt \u00e0 l'occasion de la rencontre de football entrele Paris-Saint-Germain Football Club et l'Olympique de Marseilleles 24 et 25 septembre 2023\nLE PREFET DE POLICEVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, notamment ses articles L.2512-13 etL.2512-14 Il ;Vu le code de la route, notamment ses articles L.325-1 \u00e0 L.325-3, R.411-8 etR.411-25 ;Vu le code de l'action sociale et des familles, notamment son article L.241-3 ;Vu l'avis de la Ville de Paris en date du 13 septembre 2023 ;Vu l'avis de la ville de Boulogne-Billancourt en date du 13 septembre 2023 ;Consid\u00e9rant l'organisation de la rencontre entre le Paris-Saint-Germain Football Clubet l'Olympique de Marseille dans le cadre de la 6\u00b0TM journ\u00e9e de la Ligue 1 de football, qui sed\u00e9roulera le 24 septembre 2023 au stade du Parc des Princes \u00e0 Paris 16\u00b0TM ;Consid\u00e9rant que pour assurer le bon d\u00e9roulement de cet \u00e9v\u00e8nement ainsi que las\u00e9curit\u00e9 du public et des participants, il convient de prendre des mesures de restriction dustationnement et de la circulation les 24 et 25 septembre 2023, dans plusieurs voies de Paris16\u00b0TM et de Boulogne-Billancourt ;Sur proposition du directeur de l'ordre public et de la circulation :ARRETEArticle 1\u00b0\"Le stationnement de tout type de v\u00e9hicule est interdit du 24 septembre 2023 \u00e0 08h00au 25 septembre 2023 \u00e0 01h00, dans les voies et portions de voies suivantes de Paris 16\u00b0\"\u00b0 etde Boulogne-Billancourt :rue Nungesser et Coli ;all\u00e9e Charles Brennus ;avenue du G\u00e9n\u00e9ral Sarrail, entre la rue Raffaelli et la rue Lecomte du Nouy ;\n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n-  \n-  \n-  \nrue Lecomte du Nouy ;avenue du Parc des Princes ;rue de l'Arioste ;rue du Sergent Maginot ;rue du G\u00e9n\u00e9ral Roques ;rue du Commandant Guilbaud ;rue Claude Farr\u00e8re ;rue Joseph Bernard, entre la rue de la Tourelle et la rue Nungesser et Coli ;rue du Parc ;place de I'Europe.Article 2La circulation de tout type de v\u00e9hicule est interdite du 24 septembre 2023 \u00e0 16h45 au25 septembre 2023 \u00e0 01h00, dans les voies et portions de voies suivantes de Paris 16\u00b0TM et deBoulogne-Billancourt :rue Nungesser et Coli ;all\u00e9e Charles Brennus ;avenue du G\u00e9n\u00e9ral Sarrail, entre la rue Raffaelli et la rue Lecomte du Nouy ;rue Lecomte du Nouy ;avenue du Parc des Princes ;rue de l'Arioste ;rue du Sergent Maginot ;rue du G\u00e9n\u00e9ral Roques ;rue du Commandant Guilbaud ;rue Claude Farr\u00e8re ;rue Joseph Bernard, entre la rue de la Tourelle et la rue Nungesser et Coli ;rue du Parc ;place de l'Europe.Article 3Seuls les v\u00e9hicules des personnes titulaires de la carte \u00ab mobilit\u00e9 inclusion \u00bb portant lamention \u00ab stationnement pour personnes handicap\u00e9es \u00bb, telle que mentionn\u00e9e dansl'article L.241-3 du code de l'action sociale et des familles, sont autoris\u00e9s \u00e0 stationner et \u00e0circuler rue du Sergent Maginot, Paris 16\u00b0TM, lors des plages horaires pr\u00e9cit\u00e9es.Article 4Sans pr\u00e9judice des sanctions p\u00e9nales auxquelles s'exposent les personnes en infractionavec les dispositions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, les v\u00e9hicules ayant servi \u00e0 commettre ces infractionspeuvent \u00eatre immobilis\u00e9s et mis en fourri\u00e8re dans les conditions pr\u00e9vues aux articles L.325-1 \u00e0L.325-3 du code de la route.\n2023-01072 \n-  \n-  \n-  \n-  \n-  \n-  \n-  \n-  \n-  \n- \n \n-  \n-  \n-  \n-  \n-  \n-  \n-  \n-  \n-  \n-  \n-  \n-  \n- \n  \n  \nArticle 5Les dispositions du pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 ne sont pas applicables aux v\u00e9hicules d'int\u00e9r\u00eatg\u00e9n\u00e9ral prioritaires au sens des dispositions de l'article R.311-1 6.5 du code de la route.Article 6Le directeur de l'ordre public et de la circulation, la directrice de la s\u00e9curit\u00e9 deproximit\u00e9 de l'agglom\u00e9ration parisienne de la Pr\u00e9fecture de Police, le directeur de la voirie etdes d\u00e9placements et le directeur de la police municipale et de la pr\u00e9vention de la Ville deParis, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui serapubli\u00e9 au recueil des actes administratifs et sur le site internet de la Pr\u00e9fecture de Police ainsique sur le portail des publications administratives de la Ville de Paris. Il sera affich\u00e9, comptetenu des d\u00e9lais, aux portes de la mairie et du commissariat de l'arrondissement concern\u00e9 ainsiqu'aux portes de la Pr\u00e9fecture de Police (1, rue de Lut\u00e8ce). Ces mesures prendront effet apr\u00e8s leuraffichage et d\u00e8s la mise en place de la signalisation correspondante.Pour le pr\u00e9fet de police,La sous-pr\u00e9f\u00e8teDirectrice adjointe du cabinetElise LAVIELLE\n2023-01072 \nANNEXEA L'ARRETE N\u00b02023-01072 du 15 SEPTEMBRE 2023\nVOIES ET DELAIS DE RECOURS\nSi vous estimez devoir contester la pr\u00e9sente d\u00e9cision, il vous est possible, dans un d\u00e9lai dedeux mois \u00e0 compter de la date de son affichage :\n- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUXle Pr\u00e9fet de Police7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUEaupr\u00e8s du Ministre de l'int\u00e9rieur et des outre-merDirection des libert\u00e9s publiques et des affaires juridiquesplace Beauvau - 75008 PARIS- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUXle Tribunal administratif comp\u00e9tent\nAucune de ces voies et recours ne suspend l'application de la pr\u00e9sente d\u00e9cision.Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent \u00e9tre \u00e9crits, exposer les arguments ou faitsnouveaux et comprendre la copie de la d\u00e9cision contest\u00e9e.Le recours contentieux, qui vise \u00e0 contester la LEGALITE de la pr\u00e9sente d\u00e9cision, doit\u00e9galement \u00eatre \u00e9crit et exposer votre argumentation juridique.Si vous n'aviez pas de r\u00e9ponse \u00e0 votre recours GRACIEUX ou HIERARCHIQUE dans un d\u00e9laide deux mois \u00e0 compter de la r\u00e9ception de votre recours par l'administration, votredemande devra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme rejet\u00e9e (d\u00e9cision implicite de rejet).En cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQUE, le Tribunal administratif peut\u00eatre saisi d'un recours contentieux dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la date de lad\u00e9cision de rejet.\n2023-01072 \n \n, \u00cf\nN DE L'ORDRE PUBLIC , &DIRECTIO T\u00cb\"\u00cb'\u0391L 'ET DE LA CIRCULATION ; \u00bb = = \u00a3v\nch / &\u00ab \u00a3 zPARC DES PRINCES , 2 \u00ca $ . n Ne % % :\u00cb' 7 /7 eoo g = &v  \n@  3  -  Sot % \u00c9N / M * VM 5\u00ae .ARRETE D'INTERDICTION DE STATIONNEMENT \\ = Hippodrome T 4< m & &\u00c0 o (/]ET DE CIRCULATION - % d'Auteui m / * $55e < Q JE\u00aeV83 % 4 5 e *e  n \u00e0s =INTERDICTION DE STATIONNEMENT d en & = 4 ;R L g % o 7 &| W  44  %,Du Dimanche 24 Septembre de 08h00 au Lundi - % (N \"'f@ ut . 2 F25 Septembre 2023 \u00e0 01h00 '6'% 4 oAy, , \u00bb Rue Poussin\\ \\  \u00b0  &' -nn  | e  L de la Porte D'AUTEUILT-\" INTERDICTION DE CIRCULATION f A e Por A.  ' \u00bb ; Rue d'Auteuil\nDu Dimanche 24 Septembre de 16h45 au Lundi - __ -y D /&25 Septembre 2023 a 01h00 X \u00a7' \u00ea 1v S  RE  [[}? .\ng , >\u00a5 L  4 ' ? u,m. *\" a'? s= O\u00ca\u00dcI ,'59b Roland G & = g \\ & g \u00ebe  oland Garros E \u00fb C \u00cb- il IR 2 F Comospotr o $_____________ = ; A = 3 L - d'Education $ @ \u00f9% \u2014 \u00a3 - P 02  \u00a3 Physique = o. _  Roland Garros DR DS  L L  .  8  $  5  Georges >  2 z\n/  \nP  4  \nC4  \n\u2014  \n5  E  \n5  \nH\u00e9bert  @  &  \nf\n\u00bb Yoygy e g - l \u00c9, e g 3 \u00a3 s$2 35 dd\"lut ___________ _ < ' : \" . b \u00a9 3 T N 2 &T 3 ou SRE _ I| Stade | e  S & w4 2/ \u2014\u2014 \u2014  ? ; Simone Mathieu e & &T 2  ' | \u20ac .\u00e4'| Ag' e T e E \u0178 \u00e6 o T \u00b0 \u0178&  25 -  = =  fN LS = 4\u00ab  4  =  t = \u00a321/23 A e> 2 L  2 = 2 < g S9 Boulevard d'Auteuil Boulevard d'Auteuil PORTE ' S  \u00c7 \u00a5  ?40 A2 2 3 1 FORIE . 34R ; & > /3 20 MOLITOR Rases Rue Molitor Rue MolitorUe G, - & 13 5 1 & a 2 438 llten 5 v =] ? v 37 \u00e9be,. < \u00e6 8 2 -S \" Groupe \u00ae y2 \u00eb , $= 78 R 5' Scolaire 5 1 g,:R ja Q Jean De &c 2% 5 - ... Ecole \u00ae\u0152O \u2014\u00e2i -  R 4 \u0152 > La Fontaine @ matortolla d/_\\\u00e9sidence Ue A b kiS s des Pi 2% \" Oug, < \u00ae 2 d'application & @> o es Pins - Enb, = 2 > S) \u00f9 \u00f9 erg m\u00e2teau G $ mpervon Erlanger & &S, x \u00a3 % eduC \u00eb rue Mer*, 5 o \u00f9\" R\u00ae \u00ae g 0 RY \u00bb * $ \u00a9 g2 = \" R = s e * $S Q $ Ue y & 5 y + H,Lge\\ Q? sX 5122 oseph v f> \u00bb 8 e \u00cb F Eco_l\u00e7 '$ / qu CV* \u00eb \u00e0 3 / & Primaire\\ Rue < 3 * % d'application2 L & = %q\\) 5 % \u00cb. \u00f4 BPI. . 5 \u00ae S ;s Denfert & t\";' % \u00e9' &Rochereau 7 7% g o Stade PG, % US LS N eC0 & \" S Jean Bouin 5\" $$ % GSQIO & G \u0153 %m A -7. A5b \"Reina T by ('S ;\u00f9 ch 2 5e & > &s & > v \u00f9C Q & )6 \u00bb Rue gy, \u00b0* & & $ P2 & e, Rue de V\u00e4riza $ u \u00f9o LOya e de VanZe & '@ \u00f9Laurens u \u00bb O $rue \u00c0- 3 i B  \u00c7 * = $ \u00c9coleyiva R\u00b0 S/ A de Coll\u00e8geet E Q $ Universel\u0178 $ Lyc\u00e9e Claude = 2 & &< Bernard = pc\\\\\\ -2 F o\u00ae $ & q=) & S\u00ae ; 2 e* = @ <\u20ac Pl. \u00a9 < =2 \\ \u00ae' oche \u00ab % \\ \u00eeque La7 \u00c7 ) 2 g2 % c3 gy G \u00a9 S 5& 0@/ z. =& \u00e0 & SQ \"e' N_ Ecole % Rond\u00ae 0:,65\" \\ \\Qb,'so' %\"'e 2 - 2V oEl\u00e9mentaire Angre W~ \u00a5 $$ es \u00e0 U 58Denfert S e s $ S H\u00f4pital a\"e,,\u00ab;\u00e7.\u00e7\\48 Rochereau 8 ; 43 d (_);\u00cb)l a / &$ Centre A \u00eb'.l 7 y \u00c0 enri Dunan \u00e6os)s Rue de p o ; chirurgical Y o 2o \u00a3 S 4 n paris \u2014 % M Fdes Princes Ss \u00bb e 17 \u00e0 \u00e4_ 1> 2) $ a2 e, 5 E PI. = 7s=  Ss a = \u00ef du G\u00e9n\u00e9ral $S ; % ' ; \u00bb Stefanik G ei e Rue d  ? 6. Stade h ; >  $ z36 X > Par:s \u00bb v\u00b0IR Geo Andr\u00e9 v & e & \u00e6Rou ; . Q. 8 Centrete de la Reine 2 ' v \u00ea g '\u00e2 Bus-Tram '56\\\\\\e\n=  )  \n@  v  ; \u00ab  z  Point  du  Jour  geNs\n9 8 6 w4 ,  S Eglise = p  <= Route \\ VSa_ 4 e Sainte-Jeanne $ _ T S %A de la Reine x \u00c6\u2014\"\u2014\"\u2014--\u2014.\u0152-fi & \" deChantal \u00e0 \" 2\u00a7 w \u00bb19 . \\ Av. de lap, v 2 5 10 P 73Croix-Rouge 2 \" % A orte Saint-Cl PI. & A \u00bb c 7{\u00bb@Fran\u00e7aise . 9 % \".\\\\\\e Es 1 \"-._\\ 0 oud \" duDocteur * 16 e o \"@' &\u00a3 \u00e0 \u00e8oe\\'\u00f4 deelsal \u00cagi\u00eez\u00ee \u00c0 \\ - le Ca/16 Paul Michaux _ \\je'sa\\\\\\ 0\\,0 \u00bb',\\'A\u00e7\"S \u00eb\\ 60\\)0' 6 2 e \u00b0:\\e Ci/ 16 < se . \u00e7_\\) ?- f \\ S 18K3 < \\V Ry = S , 12 \u00bbS \u00a5 - - B\\ o JARDINS DE ... e e  PORTE P17 Rue Gudin TM pi.s\" o< - & gouard GalteTM B\\ LAPORTE By e  SAINT-CLOUD ' p  pn3EDOUARD 42 Rue:- 2% \u00c9cole \\%, DESAINTCLOUD $ \u00b0 %'%_ ' . [ \u00b0 Deubel e% \u2014  b @ maternelle e S  . = N ; K We v Ry) ieni 3 <Everest e \u00a9 \\ 8% de la Porte 75 49 o V2 \u00eb c\u00b0 764 d uafd Ga\\\\\\e\\'\\\\ 55 @ 5 % <. ;\u00ab5 \\ %4 60' l\u00f4 Saint-Cloud \u00e8\\\\ $ \u00ab8 ue Edo = IR S %% % = 5 \"i R Centre de % % \\% X LB \u00d4\u00f4 9% (\u00e0 -, - 12 Ba, M'\"at 125 129p $ \u00ab2 secours de Boulogne oY & \\ i . >. = & N8 & e 3\u00a2 > RS  \u00a9 % q AN \u00a9\u00ae 3 e  o  $ \\_\\ < \u00cb'\u00d4\u00e8_ g 139 &\u00bb %  > \\ 9'% %  ( & m Bdpy 18.,se\u00e8o \u20ac 3 X N %  = % \\00 = , Urat> 2  QY \u00ab \u00e0 \u0178 \\ Edo ard '39 _ G 'oo \u00e9& \u00ae \u00a9 v \\ nt ps % 3N 2\\ 5 et , \u00a7 343 * %s@ \u00e6 \\ P 'g' 9 ,'9 18 \u00ae> & @ ou\u00ae < 23 S\\ o & 2 Pl. % vA % s \" ab p_qe\u00e8 e \u00b0\u00b0_ \u00ae = \\71_ (_i',' Q\u00e9q /'6' Av. Dode de l'Abb\u00e9 60}S s8 $ \\ @ z : 6 de la Bruneri Franz-Stock \"9 , - e @ \\3 * SquARE \u00a3 , unerie % p\u00e8 Co\"eg\u00ee\u00e4\u00eei\u00e2\u00eeuelme > \u00ee'\u00e2 se ROGER T N JARDINDE ... u OB\u00b0 % % 24281 \"\\% COQUOIN \"&, LAVENTURE DODE D c, 40e \".  es u AA5 A Q, DELABRUNSRIE - \"% \u00a9> \u00b0 y ,  A  S, \u00a3 \u00f9 S Qve, * 9\n$  2  \ne  \\  Cs  '5,  \\  Tl\"  ; 00  \u00e2  ei/  D @  +s0\" \u00a3 = N N\\, O % \"ng ;p- \\ e\" \" >  SV@ .;\\ L\n67 27","date":"2023-09-15","first_seen_on":"2025-12-04T14:05:25+00:00","id":"3e7abf91260908c62c65fa59d28302b46180a09c652fca40a3315541f2213d15","name":"Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02023-01072 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16\u00e8me et de Boulogne-Billancourt \u00e0 l\u2019occasion de la rencontre de football entre le PSG et l\u2019OM les 24 et 25 septembre 2023","pdf_creation_date":null,"pdf_modification_date":"2023-09-15T15:47:49+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/sites/default/files/Documents/arrete_2023_01072_LOGO.pdf"}