{"administration":"pref971","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Guadeloupe","content":"PR\u00c9FECTURE\nDE LA GUADELOUPE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS\nN\u00b0971-2026-482\nPUBLI\u00c9 LE 10 NOVEMBRE 2026\nSommaire\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 / DAOSS\n971-2026-11-09-00005 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026\nportant nomination des membres de l'Instance Comp\u00e9tente pour les\nOrientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation d'Aide-Soignant du\nCentre Hospitalier Universitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027 (3\npages) Page 3\n971-2026-11-09-00003 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026\nportant nomination des membres de l'Instance Comp\u00e9tente pour les\nOrientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation d'Ambulancier du\nCentre Hospitalier Universitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027 (3\npages) Page 7\n971-2026-11-09-00004 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026\nportant nomination des membres de l'Instance Comp\u00e9tente pour les\nOrientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation d'Auxiliaire de\npu\u00e9riculture du Centre Hospitalier Universitaire de Guadeloupe - Session\n2026-2027 (3 pages) Page 11\n971-2026-11-09-00006 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026\nportant nomination des membres de l'Instance Comp\u00e9tente pour les\nOrientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation en Soins Infirmiers du\nCentre Hospitalier Universitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027 (2\npages) Page 15\n2\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9\n971-2026-11-09-00005\nArr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026\nportant nomination des membres de l'Instance\nComp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de\nl'Institut de formation d'Aide-Soignant du\nCentre Hospitalier Universitaire de Guadeloupe -\nSession 2026-2027\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 - 971-2026-11-09-00005 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026 portant nomination des membres\nde l'Instance Comp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation d'Aide-Soignant du Centre Hospitalier\nUniversitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027\n3\nEx\nREPUBLIQUE\nFRAN\u00c7AISE\nAS  ie @  Agence de Sant\u00e9\naa  \nGuadeloupe\nple  Saint-Martin\n\u00c9rasernite  \nSaint-Barth\u00e9lemy\n7  DIRECTION  ANIMATION  ET ORGANISATION  ARR\u00caTE  ARS/DAOSS/SAE  N\u00b0971-2026-\nDES  STRUCTURES  DE  SANTE  Portant nomination  des membres  de I' Instance Comp\u00e9tente  pour  les\nOrientations  G\u00e9n\u00e9rales  de  l'Institut de  formation  en Soins  Infirmiers du\nSERVICE  SUIVI ET APPUI  DES  \u00c9TABLISSEMENTS  Centre  Hospitalier Universitaire de  Guadeloupe\nSession  2026-2027\nLE  DIRECTEUR  GENERAL  DE  L'  AGENCE  DE  SANTE  DE  GUADELOUPE,\nSAINT-MARTIN  ET  SAINT-BARTHELEMY\nVU  Je code  de  la sant\u00e9  publique  :\nVU  la loi n\u00b02009-879  du  21  juillet portant  r\u00e9forme  de  l'h\u00f4pital  et relative  aux  patients,  \u00e0 la sant\u00e9  et aux\nterritoires :\nVU  le d\u00e9cret  n\u00b02010-336  du  31  mars  2010  portant  cr\u00e9ation  des  Agences  R\u00e9gionales  de  Sant\u00e9  ;\nVU  le d\u00e9cret  du  1%  avril 2010  portant  nomination  des  directeurs  g\u00e9n\u00e9raux  des  Agences  R\u00e9gionales  de\nSant\u00e9 ;\nVU  le d\u00e9cret  du  25  f\u00e9vrier  2026  portant  nomination  de  Monsieur  Philippe  LUCCIONI-MICHAUX  en\nqualit\u00e9  de  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  de  I' Agence  de  Sant\u00e9  de  Guadeloupe,  Saint-Martin,  Saint-Barth\u00e9lemy  en\ndate  du  9 mars  2026  :\nVU  la d\u00e9cision  n\u00b0  971-2026-03-10-00001  du  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  de  l'agence  de  sant\u00e9  de  Guadeloupe,  Saint-\nMartin  et Saint-Barth\u00e9lemy  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de  signature  aux  directeurs  et aux  cadres  de  |' Agence\nde  sant\u00e9  de  Guadeloupe,  Saint-Martin  et Saint-Barth\u00e9lemy  :\nVU  l'arr\u00eat\u00e9 du  21  avril 2007  modifi\u00e9  relatif aux  conditions  de  fonctionnement  des  instituts de  formation\nparam\u00e9dicaux  :\nVU  l'arr\u00eat\u00e9 du  17 avril 2018  modifiant  l'arr\u00eat\u00e9 du  21  avril 2007  relatif aux  conditions  de  fonctionnement\ndes  instituts de  formation  param\u00e9dicaux\nVU  l'arr\u00eat\u00e9 du  31  juillet 2009  relatif au  dipl\u00f4me  d'Etat  d'infirmier\nSur  proposition  de  la Directrice  de  l'animation  et l'organisation  des  structures  de  sant\u00e9.\n\u2014  Si\u00e8ge  de  l'ARS  www.ars.guadeloupe.sante.fr\npe  Rue  des  Archives  - Bisdary\nPE  97113  Gourbeyre\nT\u00e9l.  : 05  90  80  94  94\n09 NOV. 2026\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 - 971-2026-11-09-00005 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026 portant nomination des membres\nde l'Instance Comp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation d'Aide-Soignant du Centre Hospitalier\nUniversitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027\n4\nARRETE\nArticle 1\u00b0:  l'Instance Comp\u00e9tente  pour  les Orientations G\u00e9n\u00e9rales  de l'Institut de formation  en\nSoins  Infirmiers du  Centre  Hospitalier Universitaire de  Guadeloupe,  au  titre de  la session 2026-2027,\nest compos\u00e9e  comme  suit :\nMembres  de  droit :\n\u0178  Le  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  de  I' Agence  de  Sant\u00e9  ou  son  repr\u00e9sentant, Pr\u00e9sident  :\nMme  MOUTOU  Sylvie\nY  Deux  repr\u00e9sentants  de  la r\u00e9gion  :\nMadame  Sandra  VINCENOT,  Madame  Myriam  PHAETON\nY  La  Directrice  de  l'institut de  formation  ou  son  repr\u00e9sentant  :\nMadame  PIERROT  Niza  Directrice  Coordonnatrice  des  Instituts et Ecole  de  Formation\nParam\u00e9dicale  de  la Guadeloupe\n\u0178  Le  directeur  de  l'organisme  gestionnaire  ou  son  repr\u00e9sentant  :\nMonsieur  GUY  ADER  Eric  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  du  CHU\nY  Le  conseiller p\u00e9dagogique,  ou  technique  en  l'absence  de  conseiller p\u00e9dagogique,\nde  l'agence  r\u00e9gionale  de  sant\u00e9  dans  la r\u00e9gion  d'implantation  de  l'institut de  formation  :\nN\u00e9ant\nVY Le  coordonnateur  g\u00e9n\u00e9ral  des  soins, ou  son  repr\u00e9sentant  : Madame  Myl\u00e8ne  FOMOA\nv  Le  pr\u00e9sident  de  l'universit\u00e9  ou  son  repr\u00e9sentant  :\nMonsieur  le Professeur  Jean-Pierre  KARAM\n\u0178  Un  enseignant  de  statut universitaire, d\u00e9sign\u00e9  par  le pr\u00e9sident  d'universit\u00e9  :\nMonsieur  le Professeur  Jean-Pierre  KARAM\n\u0178  Un  m\u00e9decin  participant  \u00e0  l'enseignement  dans  l'institut, d\u00e9sign\u00e9  par  la directrice  de\nl'institut : Madame  le Docteur  Fritz-Line  VELAYOUDOM\nv  La  responsable  de  la coordination  p\u00e9dagogique  des  formations  concern\u00e9s  :\nMadame  Corinne  BAZILE\n\u0178  Deux  cadres  de  sant\u00e9  ou  responsables  d'encadrement  de  la fili\u00e8re, d\u00e9sign\u00e9s  par  le\ndirecteur  de  l'institut : Madame  Linda  MATHIAS  \u2014  Madame  Ericka  GUIEBA\nv  Le  repr\u00e9sentant  du  personnel  administratif  de  l'institut, d\u00e9sign\u00e9  par  le directeur  de\nl'Institut : Madame  Jacqueline  NAPRIX,  Madame  Franciane  URGEN  (Suppl\u00e9ant)\nMembres  \u00e9lus\nVY Deux  repr\u00e9sentants  des  \u00e9l\u00e8ves  par  promotion  :\nl\u00e9re  ann\u00e9e  :\n- Madame  Da  Silva  RODRIGUES  et Madame  Vanessa  BOHICO  (Titulaires)\n- Monsieur  Axel  MIROITE  et Monsieur  Jordan  BAUGE  (Suppl\u00e9ants)\n2\u00e8me  ann\u00e9e  :\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 - 971-2026-11-09-00005 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026 portant nomination des membres\nde l'Instance Comp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation d'Aide-Soignant du Centre Hospitalier\nUniversitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027\n5\n- Madame  Lidwine  OUTAR  et Monsieur  Axel  LAUVAGNE  (Titulaires)\n- Madame  Amandine  FUNDERE  et Madame  Doriane  BABEL  (Suppl\u00e9ants)\n3\u00e9me  ann\u00e9e  :\n- Madame  Syndra  BART  et Madame  Mendy  BALLONAD  (Titulaires)\n- Madame  Clho\u00e9  SEGA  et Madame  Fabienne  POLY  DAMAS  (Suppl\u00e9ants)\nv  Les  repr\u00e9sentants  des  formateurs  permanents  :\nMadame  C\u00e9line  LABRY\nMadame  Cynthia  CETOL\nMadame  Rachelle  ROSAN\nArticle  2  : La  Directrice  de  l'animation  et l'organisation  des  structures  de  sant\u00e9  est charg\u00e9e  de  l'ex\u00e9cution  du\npr\u00e9sent  arr\u00e9t\u00e9  qui  sera  publi\u00e9  au  recueil  des  actes  administratifs.\nGourbeyre, le 09 NOV. 2026\nLe  Directe  'n\u00e9ral\nsyviemouToo\nee\nDirectrice de  l''Animation\net de l'Organisation des Structures de Sant\u00e9\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 - 971-2026-11-09-00005 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026 portant nomination des membres\nde l'Instance Comp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation d'Aide-Soignant du Centre Hospitalier\nUniversitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027\n6\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9\n971-2026-11-09-00003\nArr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026\nportant nomination des membres de l'Instance\nComp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de\nl'Institut de formation d'Ambulancier du Centre\nHospitalier Universitaire de Guadeloupe - Session\n2026-2027\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 - 971-2026-11-09-00003 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026 portant nomination des membres\nde l'Instance Comp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation d'Ambulancier du Centre Hospitalier\nUniversitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027\n7\n| =\nREPUBLIQUE\nFRANCAISE  \u00a9 Agence de Sant\u00e9\nos  Guadeloupenai  Saint-Martin\nSaint-Barth\u00e9lemy\n7  DIRECTION  ANIMATION  ET ORGANISATION  ARR\u00caTE  ARS/DAOSS/SAE  N\u00b0971-2026-\nDES  STRUCTURES  DE SANTE  Portant nomination des membres  de I' Instance Comp\u00e9tente  pour les\nOrientations  G\u00e9n\u00e9rales  de  l'Institut de  formation  d' Ambulancier  du\nCentre  Hospitalier  Universitaire  de  Guadeloupe\nSession  2026-2027\n\u2014\u2014  Service  Suivi  et Appui  Des  Etablissements\nLE  DIRECTEUR  GENERAL  DE  L'AGENCE  DE  SANTE  DE  GUADELOUPE,\nSAINT-MARTIN  ET  SAINT-BARTHELEMY\nVU  le code  de  la sant\u00e9  publique  ;\nVU  la loi n\u00b02009-879  du  21  juillet portant  r\u00e9forme  de  l'h\u00f4pital  et relative  aux  patients,  \u00e0 la sant\u00e9  et aux\nterritoires ;\nVU  le d\u00e9cret  n\u00b02010-336  du  31  mars  2010  portant  cr\u00e9ation  des  Agences  R\u00e9gionales  de  Sant\u00e9  ;\nVU  le d\u00e9cret  du  1%  avril 2010  portant  nomination  des  directeurs  g\u00e9n\u00e9raux  des  Agences  R\u00e9gionales  de\nSant\u00e9 :\nVU  le d\u00e9cret  du  25  f\u00e9vrier  2026  portant  nomination  de  Monsieur  Philippe  LUCCIONI-MICHAUX  en\nqualit\u00e9  de  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  de  |' Agence  de  Sant\u00e9  de  Guadeloupe,  Saint-Martin,  Saint-Barth\u00e9lemy  en\ndate  du  9 mars  2026  :\nVU  la d\u00e9cision  n\u00b0  971-2026-03-10-00001  du  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  de  l'agence  de  sant\u00e9  de  Guadeloupe,\nSaint-Martin  et Saint-Barth\u00e9lemy  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de  signature  aux  directeurs  et aux  cadres  de\nl'Agence  de  sant\u00e9  de  Guadeloupe,  Saint-Martin  et Saint-Barth\u00e9lemy  :\nVU  l'arr\u00eat\u00e9  du  21  avril  2007  modifi\u00e9  relatif  aux  conditions  de  fonctionnement  des  instituts  de  formation\nparam\u00e9dicaux  ;\nVU  l'arr\u00e9t\u00e9  du  11 avril 2022  relatif \u00e0 la formation  conduisant  au  dipl\u00f4me  d'Etat  d'ambulancier  et aux\nconditions  de  formation  de  l'auxiliaire ambulancier  ;\nVU  Arr\u00eat\u00e9  du  10 juin  2021  relatif \u00e0 la formation  conduisant  au  dipl\u00f4me  d'Etat  d'aide-soignant  et portant\ndiverses  dispositions  relatives  aux  modalit\u00e9s  de  fonctionnement  des  instituts de  formation\nparam\u00e9dicaux  ;\nSur  proposition  de  la Directrice  de  l'animation  et l'organisation  des  structures  de  sant\u00e9.\n\u2014  Si\u00e8ge  de  l'ARS  www.ars.guadeloupe.sante.fr\nee  Rue  des  Archives  - Bisdary\nsae  97113  Gourbeyre\nT\u00e9l. : 05  90  80  94  94\n09 NOV. 2026\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 - 971-2026-11-09-00003 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026 portant nomination des membres\nde l'Instance Comp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation d'Ambulancier du Centre Hospitalier\nUniversitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027\n8\nARRETE\nArticle  1\u00b0:  l'Instance  Comp\u00e9tente  pour  les Orientations  G\u00e9n\u00e9rales  de  l'Institut de  formation\nd'Ambulancier  du  Centre  Hospitalier  Universitaire  de  Guadeloupe,  au  titre de  la session  2026-2027,\nest compos\u00e9  comme  suit :\nMembres  de  droit  :\nv\nv\nLe  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  de  I' Agence  de  Sant\u00e9  ou  son  repr\u00e9sentant,  Pr\u00e9sident  :\nMadame  Sylvie  MOUTOU\nDeux  repr\u00e9sentants  de  la r\u00e9gion  :\nMadame  Sandra  VINCENOT  - Madame  Myriam  PHAETON\nLa  Directrice  de  l'institut de  formation  ou  son  repr\u00e9sentant  :\nMadame  Niza  PIERROT  Directrice  Coordonnatrice  des  Instituts et Ecole  de  Formation\nParam\u00e9dicale  de  la Guadeloupe\nLe  directeur  de  l'organisme  gestionnaire  :\nMonsieur  Eric  GUY  ADER  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  du  CHU  ou  son  repr\u00e9sentant\nLe  conseiller  p\u00e9dagogique,  ou  technique  en  l'absence  de  conseiller  p\u00e9dagogique,  de\nl'agence  r\u00e9gionale  de  sant\u00e9  dans  la r\u00e9gion  d'implantation  de  l'institut de  formation  :\nN\u00e9ant\nLe  coordonnateur  g\u00e9n\u00e9ral  des  soins,  ou  son  repr\u00e9sentant  :\nMadame  FOMOA  Myl\u00e8ne\nLes  m\u00e9decins  participant  \u00e0  l'enseignement  dans  l'institut, d\u00e9sign\u00e9s  par  le directeur  de\nl'institut : Monsieur  le Docteur  Patrick  PORTECOP,  Madame  le Docteur  Esther  POPOTTE\nAmbulancier  exer\u00e7ant  hors  de  l'\u00e9tablissement  de  sant\u00e9,  d\u00e9sign\u00e9  par  le directeur  de\nl'institut :\nMonsieur  Miguel  VINCENT\nUn  infirmier  participant  \u00e0  l'enseignement  dans  l'institut, d\u00e9sign\u00e9  par  le directeur  de\nl'institut : N\u00e9ant\nLe  responsable  de  la coordination  p\u00e9dagogique  de  la formation  d'Ambulancier  :\nMonsieur  Jean-Claude  SUEDOIS\nLe  repr\u00e9sentant  du  personnel  administratif  de  l'institut, d\u00e9sign\u00e9  par  le directeur  de\nl'Institut  : Madame  Jacqueline  NAPRIX,  Madame  Franciane  URGEN\nMembres  \u00e9lus\nY  Un  repr\u00e9sentant  des  \u00e9l\u00e8ves  :\n- Madame  Renata  BIGORD  (Titulaire)  et Monsieur  Yohann  VALMORIN  (Suppl\u00e9ant)\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 - 971-2026-11-09-00003 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026 portant nomination des membres\nde l'Instance Comp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation d'Ambulancier du Centre Hospitalier\nUniversitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027\n9\nv  Le  repr\u00e9sentant  des  formateurs  \u00e9lus pour  trois ans  :\n- Madame  Marie-Christine  POPOTTE\nArticle  2  : La  Directrice  de  l'animation  et l'organisation  des  structures  de  sant\u00e9  est charg\u00e9e  de  l'ex\u00e9cution  du\npr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  qui  sera  publi\u00e9  au  recueil  des  actes  administratifs.\nGourbeyre, le Q 9 NOV. 2026\nee  Directeur  g\u00e9n\u00e9ral\noy\nC\nDirectrice Re\net de l'Organisation ructures de Sant\u00e9\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 - 971-2026-11-09-00003 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026 portant nomination des membres\nde l'Instance Comp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation d'Ambulancier du Centre Hospitalier\nUniversitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027\n10\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9\n971-2026-11-09-00004\nArr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026\nportant nomination des membres de l'Instance\nComp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de\nl'Institut de formation d'Auxiliaire de\npu\u00e9riculture du Centre Hospitalier Universitaire\nde Guadeloupe - Session 2026-2027\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 - 971-2026-11-09-00004 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026 portant nomination des membres\nde l'Instance Comp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation d'Auxiliaire de pu\u00e9riculture du Centre Hospitalier\nUniversitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027\n11\n=f  ArREPUBLIQUE\nFRANCAISE  @ DAgencede Sant\u00e9\nLiderre Guadeloupe\ngaine  \u2014  Saint-Martin\nFrasertiise  Saint-Barth\u00e9lemy\n\u2014\u2014  DIRECTION  ANIMATION  ET ORGANISATION  ARR\u00caTE  ARS/DAOSS/SAE  N\u00b0971-2026-\nDES  STRUCTURES  DE  SANTE  Portant  nomination  des  membres  de  l'Instance  Comp\u00e9tente  pour  les\nOrientations  G\u00e9n\u00e9rales  de  l'Institut de  formation  d'Auxiliaire  de\npu\u00e9riculture  du  Centre  Hospitalier  Universitaire  de  Guadeloupe\nSession  2026-2027\n\u2014\u2014  Service  Suivi  et Appui  Des  Etablissements\nLE  DIRECTEUR  GENERAL  DE  L'AGENCE  DE  SANTE  DE  GUADELOUPE,\nSAINT-MARTIN  ET  SAINT-BARTHELEMY\nVU  le code  de  la sant\u00e9  publique  ;\nVU_  la loi n\u00b02009-879  du  21  juillet portant  r\u00e9forme  de  l'h\u00f4pital  et relative  aux  patients,  \u00e0 la sant\u00e9  et aux\nterritoires  ;\nVU  le d\u00e9cret  n\u00b02010-336  du  31  mars  2010  portant  cr\u00e9ation  des  Agences  R\u00e9gionales  de  Sant\u00e9  ;\nVU  le d\u00e9cret  du  1%  avril 2010  portant  nomination  des  directeurs  g\u00e9n\u00e9raux  des  Agences  R\u00e9gionales  de\nSant\u00e9  :\nVU  le d\u00e9cret  du  25  f\u00e9vrier  2026  portant  nomination  de  Monsieur  Philippe  LUCCIONI-MICHAUX  en\nqualit\u00e9  de  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  de  Il' Agence  de  Sant\u00e9  de  Guadeloupe,  Saint-Martin,  Saint-Barth\u00e9lemy  en\ndate  du  9  mars  2026  :\nVU  la d\u00e9cision  n\u00b0  971-2026-03-10-00001  du  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  de  l'agence  de  sant\u00e9  de  Guadeloupe,  Saint-\nMartin  et Saint-Barth\u00e9lemy  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de  signature  aux  directeurs  et aux  cadres  de  l' Agence\nde  sant\u00e9  de  Guadeloupe,  Saint-Martin  et Saint-Barth\u00e9lemy  ;\nVU  l'arr\u00eat\u00e9 du  21  avril 2007  modifi\u00e9  relatif aux  conditions  de  fonctionnement  des  instituts de  formation\nparam\u00e9dicaux  ;\nVU  l'arr\u00eat\u00e9  du  7 avril  2020  modifi\u00e9  relatif  aux  modalit\u00e9s  d'admission  aux  formations  conduisant  aux\ndipl\u00f4mes  d'Etat  d'aide-soignant  et d'auxiliaire  de  pu\u00e9riculture  ;\nVU  l'Arr\u00eat\u00e9  du  12  avril 2021  portant  diverses  modifications  relatives  aux  conditions  d'acc\u00e9s  aux\nformations  conduisant  aux  dipl\u00f4mes  d'Etat  d'aide-soignant  et d'auxiliaire  de  pu\u00e9riculture  ;\nVU  l'Arr\u00eat\u00e9  du  10 juin  2021  relatif \u00e0 la formation  conduisant  au  dipl\u00f4me  d'Etat  d'aide-soignant  et portant\ndiverses  dispositions  relatives  aux  modalit\u00e9s  de  fonctionnement  des  instituts de  formation\nparam\u00e9dicaux  :\nSur  proposition  de  la Directrice  de  l'animation  et l'organisation  des  structures  de  sant\u00e9.\n\u2014  Si\u00e8ge  de  l'ARS  www.ars.guadeloupe.sante.fr\nwes  Rue  des  Archives  - Bisdary\nsee  97113  Gourbeyre\nT\u00e9l.  : 05  90  80  94  94\n09 NOV. 2026\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 - 971-2026-11-09-00004 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026 portant nomination des membres\nde l'Instance Comp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation d'Auxiliaire de pu\u00e9riculture du Centre Hospitalier\nUniversitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027\n12\nARRETE\nArticle  1\u00b0:  l'Instance  Comp\u00e9tente  pour  les Orientations  G\u00e9n\u00e9rales  de  l'Institut de  formation\nd'Auxiliaire  de  pu\u00e9riculture  du  Centre  Hospitalier  Universitaire  de  Guadeloupe,  au  titre de  la session\n2026-2027,  est compos\u00e9  comme  suit :\nMembres  de  droit  :\n\u0178 Le  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  de  l'Agence  de  Sant\u00e9  ou  son  repr\u00e9sentant,  Pr\u00e9sident  :\nMadame  Sylvie  MOUTOU\nDeux  repr\u00e9sentants  de  la r\u00e9gion  : Madame  Sandra  VINCENOT  - Madame  Myriam  PHAETON\nLa  Directrice  de  institut  de  formation  ou  son  repr\u00e9sentant  :\nMadame  Niza  PIERROT  Directrice  Coordonnatrice  des  Instituts et Ecole  de  Formation\nParam\u00e9dicale  de  la Guadeloupe\nLe  directeur  de  l'organisme  gestionnaire  :\nMonsieur  \u00c9ric  GUY  ADER  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  du  CHU  ou  son  repr\u00e9sentant\nLe  coordonnateur  g\u00e9n\u00e9ral  des  soins,  ou  son  repr\u00e9sentant  :\nMadame  FOMOA  Myl\u00e8ne\nLe  ou  les responsables  de  la coordination  p\u00e9dagogique  de  la formation  d'Auxiliaire  de\npu\u00e9riculture  : N\u00e9ant\nUn  infirmier  participant  \u00e0  l'enseignement  dans  l'institut, d\u00e9sign\u00e9  par  le directeur  de\nl'institut : N\u00e9ant\nDeux  cadres  de  sant\u00e9  ou  responsables  d'encadrement  de  la fili\u00e8re, d\u00e9sign\u00e9s  par  le directeur\nde  l'institut  :\nMadame  Kelly  COURIOL  \u2014  Madame  Marie-Agn\u00e8s  MARGOTONNE\nAuxiliaire  de  pu\u00e9riculture  exer\u00e7ant  dans  un  \u00e9tablissement  accueillant  des  stagiaires  d\u00e9sign\u00e9\npour  trois  ans  par  le directeur  de  l'institut  de  formation  :\nMadame  CLARICIA  Claudine\nLe  repr\u00e9sentant  du  personnel  administratif  de  l'institut, d\u00e9sign\u00e9  par  le directeur  de\nInstitut  : Madame  NAPRIX  Jacqueline,  Madame  URGEN  Franciane\nMembres  \u00e9lus\n\u0178  Deux  repr\u00e9sentants  des  \u00e9l\u00e8ves  :\n- Madame  Ma\u00eblys  RAMMOU  et Madame  Vanessa  GERMAIN  (Titulaires)\n- Madame  Audrey  BRANCOURT  et Madame  C\u00e9line  BHAKKANS  (Suppl\u00e9ants)\nVv Repr\u00e9sentants  des  formateurs  permanents  :\nMadame  Marie-Jos\u00e9e  BOUCARD\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 - 971-2026-11-09-00004 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026 portant nomination des membres\nde l'Instance Comp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation d'Auxiliaire de pu\u00e9riculture du Centre Hospitalier\nUniversitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027\n13\nArticle  2:  La  Directrice  de  l'animation  et l'organisation  des  structures  de  sant\u00e9  est  charg\u00e9e  de\nl'ex\u00e9cution  du  pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  qui  sera  publi\u00e9  au  recueil  des  actes  administratifs.\nGourbeyre, le 09 NOV. 2026\n\"1  Le  Directeur  g\u00e9n\u00e9ral\n| Sylvie  MOU\ni i 'AnimationDirectrice de Anima\net de l'Organisati actures de Sant\u00e9\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 - 971-2026-11-09-00004 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026 portant nomination des membres\nde l'Instance Comp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation d'Auxiliaire de pu\u00e9riculture du Centre Hospitalier\nUniversitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027\n14\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9\n971-2026-11-09-00006\nArr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026\nportant nomination des membres de l'Instance\nComp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de\nl'Institut de formation en Soins Infirmiers du\nCentre Hospitalier Universitaire de Guadeloupe -\nSession 2026-2027\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 - 971-2026-11-09-00006 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026 portant nomination des membres\nde l'Instance Comp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation en Soins Infirmiers du Centre Hospitalier\nUniversitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027\n15\n=\nREPUBLIQUE\nFRANCAISE  \u00a9 D Agence de Sant\u00e9\nLibert\u00e9  \nGuadeloupeLisa  \nSaint-Martinfraternit\u00e9\nSaint-Barth\u00e9lemy\n7  DIRECTION  ANIMATION  ET  ORGANISATION  ARR\u00caTE  ARS/DAOSS/SAE  N\u00b0971-2026-\nDES STRUCTURES  DE SANTE  Portant nomination des membres  de l'Instance Comp\u00e9tente  pour les\nOrientations  G\u00e9n\u00e9rales  de  l'Institut de  formation  d'Aide-Soignant  du\n\u2014SERVICE  SUIVI ET APPUI  DES  \u00c9TABLISSEMENTS  Centre Hospitalier Universitaire de Guadeloupe\nSession  2026-2027\nLE  DIRECTEUR  GENERAL  DE  L'  AGENCE  DE  SANTE  DE  GUADELOUPE,\nSAINT-MARTIN  ET  SAINT-BARTHELEMY\nVU  le code  de  la sant\u00e9  publique  ;\nVU  la loi n\u00b02009-879  du  21  juillet portant  r\u00e9forme  de  l'h\u00f4pital  et relative  aux  patients,  \u00e0 la sant\u00e9  et aux\nterritoires ;\nVU  le d\u00e9cret  n\u00b02010-336  du  31  mars  2010  portant  cr\u00e9ation  des  Agences  R\u00e9gionales  de  Sant\u00e9  ;\nVU  le d\u00e9cret  du  1%  avril 2010  portant  nomination  des  directeurs  g\u00e9n\u00e9raux  des  Agences  R\u00e9gionales  de\nSant\u00e9 :\nVU  le d\u00e9cret  du  25  f\u00e9vrier  2026  portant  nomination  de  Monsieur  Philippe  LUCCIONI-MICHAUX  en\nqualit\u00e9  de  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  de  I' Agence  de  Sant\u00e9  de  Guadeloupe,  Saint-Martin,  Saint-Barth\u00e9lemy  en\ndate  du  9  mars  2026  :\nVU  la d\u00e9cision  n\u00b0  971-2026-03-10-00001  du  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  de  l'agence  de  sant\u00e9  de  Guadeloupe,\nSaint-Martin  et Saint-Barth\u00e9lemy  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de  signature  aux  directeurs  et aux  cadres  de\nl'Agence  de  sant\u00e9  de  Guadeloupe,  Saint-Martin  et Saint-Barth\u00e9lemy  :\nVU  l'arr\u00eat\u00e9 du  21  avril 2007  modifi\u00e9  relatif aux  conditions  de  fonctionnement  des  instituts de  formation\nparam\u00e9dicaux  ;\nVU  l'arr\u00eat\u00e9 du  7 avril 2020  modifi\u00e9  relatif  aux  modalit\u00e9s  d'admission  aux  formations  conduisant  aux\ndipl\u00f4mes  d'Etat  d'aide-soignant  et d'auxiliaire  de  pu\u00e9riculture  ;\nVU  l'Arr\u00e9t\u00e9  du  12  avril  2021  portant  diverses  modifications  relatives  aux  conditions  d'acc\u00e8s  aux\nformations  conduisant  aux  dipl\u00f4mes  d' Etat  d'aide-soignant  et d'auxiliaire  de  pu\u00e9riculture  ;\nVU  l'Arr\u00eat\u00e9  du  10 juin  2021  relatif \u00e0 la formation  conduisant  au  dipl\u00f4me  d'Etat  d'aide-soignant  et portant\ndiverses  dispositions  relatives  aux  modalit\u00e9s  de  fonctionnement  des  instituts de  formation\nparam\u00e9dicaux  :\nSur  proposition  de  la Directrice  de  l'animation  et l'organisation  des  structures  de  sant\u00e9.\n\u2014  Si\u00e8ge  de  l'ARS  www.ars.guadeloupe.sante.fr\npo  Rue  des  Archives  - Bisdary\n_\u2014  97113  Gourbeyre\nT\u00e9l. : 05  90  80  94  94\n09 NOV. 2026\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 - 971-2026-11-09-00006 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026 portant nomination des membres\nde l'Instance Comp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation en Soins Infirmiers du Centre Hospitalier\nUniversitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027\n16\nARRETE\nArticle  1%:  l'Instance  Comp\u00e9tente  pour  les Orientations  G\u00e9n\u00e9rales  de  l'Institut de  formation\nd'Aides-Soignants  du  Centre  Hospitalier  Universitaire  de  Guadeloupe,  au  titre de  la session  2026-\n2027,  est compos\u00e9  comme  suit :\nMembres  de  droit  :\nY  Le  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  de  I' Agence  de  Sant\u00e9  ou  son  repr\u00e9sentant,  Pr\u00e9sident  :\nMadame  Sylvie  MOUTOU\nY  Deux  repr\u00e9sentants  de  la r\u00e9gion  : Madame  Sandra  VINCENOT,  Madame  Myriam  PHAETON\n\"La  Directrice  de  l'institut de  formation  ou  son  repr\u00e9sentant  :\nMadame  Niza  PIERROT  Directrice  Coordonnatrice  des  Instituts et Ecole  de  Formation\nParam\u00e9dicale  de  la Guadeloupe\nLe  directeur  de  l'organisme  gestionnaire  :\nMonsieur  Eric  GUYADER  Directeur  G\u00e9n\u00e9ral  du  CHU  ou  son  repr\u00e9sentant\nY  Le  conseiller  p\u00e9dagogique,  ou  technique  en  l'absence  de  conseiller  p\u00e9dagogique,  de  l'agence\nr\u00e9gionale  de  sant\u00e9  dans  la r\u00e9gion  d'implantation  de  l'institut  de  formation  :\nN\u00e9ant\nv\u00a5 Le  coordonnateur  g\u00e9n\u00e9ral  des  soins,  ou  son  repr\u00e9sentant  : Madame  Myl\u00e8ne  FOMOA\nY  L'infirmier  participant  \u00e0 l'enseignement  dans  l'institut, d\u00e9sign\u00e9  par  le directeur  de\nl'institut : Madame  Katy  SALYERES\nLes  responsables  de  la coordination  p\u00e9dagogique  de  la formation  d'Aide-Soignant  :\nMadame  Corinne  BAZILE,  Madame  Aline  GALLAS\nY  Deux  cadres  de  sant\u00e9  ou  responsables  d'encadrement  de  la fili\u00e8re, d\u00e9sign\u00e9s  par  le\ndirecteur  de  institut  :\nMadame  Linda  MATHIAS  \u2014  Madame  Ericka  GUIEBA\nAide-soignant  exer\u00e7ant  dans  un  \u00e9tablissement  accueillant  des  stagiaires  d\u00e9sign\u00e9  pour\ntrois  ans  par  le directeur  de  l'institut de  formation  :\nMonsieur  Sylvio  POUMAROUX  et Madame  Corinne  SENE  (Titulaires)\nMesdames  Nanilna  PAISLEY  et Francelise  ANNONI  (Suppl\u00e9antes)\nLe  repr\u00e9sentant  du  personnel  administratif  de  l'institut, d\u00e9sign\u00e9  par  le directeur  de\nl'Institut  : Madame  Jacqueline  NAPRIX,  Madame  Franciane  URGEN\nMembres  \u00e9lus\n\u00a5  Deux  repr\u00e9sentants  des  \u00e9l\u00e8ves  :\n- Monsieur  Garry  DOLIUM  et Madame  Davina  PARNASSE  (Titulaires)\n- Madame  Nad\u00e8ge  TEMPLIER  et Madame  Fran\u00e7ois  Xavier  SAPOR  (Suppl\u00e9ants)\nRepr\u00e9sentant  des  formateurs  permanents  \u00e9lus  pour  trois ans  :\nMadame  Gilberte  BANDOU\nArticle  2 : La  Directrice  de  l'animation  et l'organisation  des  structures  de  sant\u00e9  est charg\u00e9e  de\nex\u00e9cution  du  pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  qui  sera  publi\u00e9  au  recueil  des  actes  administratifs.\nGourbeyre, le 0 9 NOV. 2026\npylyie  MOUTOU\nIrecC\nDirectrice de l'Animati\net de l'Organisation des Structuresde Sant\u00e9\nni\u00e9\nAgence r\u00e9gionale de sant\u00e9 - 971-2026-11-09-00006 - Arr\u00eat\u00e9 ARS/DAOSS/SAE du 09 novembre 2026 portant nomination des membres\nde l'Instance Comp\u00e9tente pour les Orientations G\u00e9n\u00e9rales de l'Institut de formation en Soins Infirmiers du Centre Hospitalier\nUniversitaire de Guadeloupe - Session 2026-2027\n17","date":"2026-11-10","first_seen_on":"2026-11-10T21:45:38+00:00","id":"3ebf4298c50767af54bf02b3bac592a4a363a7c0f5812493d13da1700fe8083c","name":"RAA N\u00b0971-2026-482 publi\u00e9 le 10 novembre 2026","pdf_creation_date":"2026-11-11T01:34:33+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"America/Guadeloupe","url":"https://www.guadeloupe.gouv.fr/contenu/telechargement/37921/271467/file/RAA%20N%C2%B0971-2026-482-publi%C3%A9%20le%2010%20novembre%202026-2.pdf"}
