{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b075-2024-198\nPUBLI\u00c9 LE 28 MARS 2024\nSommaire\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris / Direction g\u00e9n\u00e9rale\n75-2024-03-27-00011 - Arr\u00eat\u00e9 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 directorial fixant les\nmati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP aux directeurs de\ngroupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des h\u00f4pitaux ne relevant\npas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et \u00e0 certains\ndirecteurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun (1 page) Page 3\nPr\u00e9fecture de Police / Cabinet\n75-2024-03-28-00002 - ARRETE N\u00b0 2024-00408 Accordant des r\u00e9compenses\npour actes de courage et de d\u00e9vouement (1 page) Page 5\n2\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris\n75-2024-03-27-00011\nArr\u00eat\u00e9 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 directorial fixant les\nmati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de\nl'AP-HP aux directeurs de groupes\nhospitalo-universitaires et aux directeurs des\nh\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe\nhospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et\n\u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2024-03-27-00011 - Arr\u00eat\u00e9 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 directorial fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le\ndirecteur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un\ngroupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun3\nars 2024\nLe directeur  g\u00e9n\u00e9ral\nASSISTANCE M;.._' H\u00d4PITAUX \nPUBLIQUE \ufffd DE PARIS \nArr\u00eat\u00e9 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 directorial fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP aux \ndirecteurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un \ngroupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun\nLe directeur g\u00e9n\u00e9ral de !'Assistance publique -h\u00f4pitaux de Paris \nVu le code de la sant\u00e9 publique, notamment ses articles L. 6143-7, L. 6147-1, L. 6147-6, \nR.6147-1, R. 6147-2, R. 6147-5, R. 6147-10 et R. 6147-11,\nVu la loi n\u00b083-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, \nVu la loi n\u00b086-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives \u00e0 la fonction publique \nhospitali\u00e8re, \nVu le d\u00e9cret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur g\u00e9n\u00e9ral de !'Assistance publique\u00ad\nh\u00f4pitaux de Paris, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 du Centre national de gestion en date du 7 mars 2024 d\u00e9tachant Monsieur Florent \nBOUSQUIE, directeur d'h\u00f4pital (hors classe) sur l'emploi fonctionnel de directeur de \nl'hospitalisation \u00e0 domicile de l'AP-HP pour une dur\u00e9e de quatre ans \u00e0 compter du 11 mars 2024, \nARRETE: \nARTICLE 1: Au 1\u00b0 de l'annexe 1 de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075-2022-07-05-0012 du 5 juillet 2022, \n\u00ab Hospitalisation \u00e0 domicile M.Etienne LISSILLOUR, directeur par int\u00e9rim \u00bb\nest remplac\u00e9 par \n\u00ab Hospitalisation \u00e0 domicile \nM. Florent BOUSQUIE, directeur \u00bb\nLe reste est sans changement. \nARTICLE 2: Cet arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \nd'lle-de France, pr\u00e9fecture de Paris. \nFait \u00e0 Paris , le 27 mars 2024\nLed;,ec\nl 7 \nNicolas REVEL \nl&iW Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2024-03-27-00011 - Arr\u00eat\u00e9 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 directorial fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le\ndirecteur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un\ngroupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun4\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2024-03-28-00002\nARRETE N\u00b0 2024-00408 Accordant des\nr\u00e9compenses pour actes de courage et de\nd\u00e9vouement\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2024-03-28-00002 - ARRETE N\u00b0 2024-00408 Accordant des r\u00e9compenses pour actes de courage et de\nd\u00e9vouement 5\n_m____________,,_......=__________,___..._ '_\u00cfM - \u00a2Wil & \u00a9 :\n \nCABINET DU PREFET  \n \n          Paris, le 28 MARS 2024         ARRETE N\u00b0 2024-00408  Accordant des r\u00e9compenses pour actes de courage et de d\u00e9vouement   LE PREFET DE POLICE   Vu le d\u00e9cret du 16 novembre 1901 modifi\u00e9 par le d\u00e9cret du 9 d\u00e9cembre 1924 ;  Vu le d\u00e9cret n\u00b070-221 du 17 mars 1970 portant d\u00e9concentration en mati\u00e8re d'attribution de r\u00e9compenses pour actes de courage et de d\u00e9vouement ;   A R R E T E  Article 1 er   La M\u00e9daille de bronze pour actes de courage et de d\u00e9vouement est d\u00e9cern\u00e9e aux gardiens de la paix affect\u00e9s au sein de la Direction de la s\u00e9curit\u00e9 de proximit\u00e9 de l'agglom\u00e9ration parisienne dont les noms suivent  :  - M. Pierre-Nicolas JURIS , n\u00e9 le 3 octobre 1995 ; - Mme Aur\u00e9lie LARCHIER , n\u00e9e le 7 janvier 1996 ; - M. Mathias MACRE , n\u00e9 le 30 juin 1992 ; - M. Maxime THOMAS , n\u00e9 le 28 novembre 1998.    Article 2  Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au \u00ab Recueil des actes administratifs de la Pr\u00e9fecture de Police \u00bb.   sign\u00e9 Laurent NU\u00d1EZ   Pr\u00e9fecture de Police - 75-2024-03-28-00002 - ARRETE N\u00b0 2024-00408 Accordant des r\u00e9compenses pour actes de courage et de\nd\u00e9vouement 6","date":"2024-03-28","first_seen_on":"2024-08-20T00:40:40+00:00","id":"3f80385066c2c5c8d761c2dfe158ef06bee628bf07e452001aa71b08b50af2b0","name":"recueil-75-2024-198-RAA-nominatifs du 28.03.2024","pdf_creation_date":"2024-03-28T14:42:37+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/115329/861106/file/recueil-75-2024-198-RAA-nominatifs%20du%2028.03.2024.pdf"}