{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b043-2025-218\nPUBLI\u00c9 LE 18 SEPTEMBRE 2025\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2025-09-16-00003 - \nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025- du 16\nseptembre 2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la\ncomp\u00e9tition sportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \n\u00ab Mont\u00e9e Lavo\u00fbte\nChilhac Ally \u00bb le samedi 20 septembre 2025 au d\u00e9part de\nLavo\u00fbte-Chilhac (6 pages) Page 3\n43-2025-09-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 89 en\ndate du 16 septembre 2025 portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN\nPLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e\n\u00abgrimp\u00e9e beauzacoise\u00bb \nLE dimanche 28 septembre 2025, sur la\ncommune de Beauzac\n (6 pages) Page 10\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2025-09-16-00003\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025- du 16\nseptembre 2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive\ncycliste d\u00e9nomm\u00e9e \n\u00ab Mont\u00e9e Lavo\u00fbte Chilhac Ally \u00bb le samedi 20\nseptembre 2025 au d\u00e9part de Lavo\u00fbte-Chilhac\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-09-16-00003 - \nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025- du 16 septembre 2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition\nsportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \n\u00ab Mont\u00e9e Lavo\u00fbte Chilhac Ally \u00bb le samedi 20 septembre 2025 au d\u00e9part de Lavo\u00fbte-Chilhac\n3\nEu Directionke phot TELOIRE de la citoyennet\u00e9Pose | | et de la l\u00e9galit\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025- du 16 septembre 2025 portant agr\u00e9ment des signaleursmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e\u00ab Mont\u00e9e Lavo\u00fbte Chilhac Ally \u00bb le samedi 20 septembre 2025 au d\u00e9part de Lavo\u00fcte-Chilhac\nLe Pr\u00e9fet de la Haute-Loire,Chevalier de la L\u00e9gion d'honneur,Chevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite\nVu le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, et R. 41619 ;Vu le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, al'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 23 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29juin 2023 portant organisation dela pr\u00e9fecture de Haute-Loire ; . :Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b02025-36 en date du 1\u00b0 septembre 2025 portantd\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 Monsieur Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de laCitoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9 a la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;Vu le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b02025-275 du 16 septembre 2025 d\u00e9livr\u00e9 a Monsieur G\u00e9rardCabantous, Pr\u00e9sident de l'association \"Troph\u00e9e des Grimpeurs Organisation\", organisatricede la comp\u00e9tition sportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Montee Lavodte Chilhac Ally \u00bb, qui doit sed\u00e9rouler le samedi 2 ao\u00fbt 2025 au d\u00e9part du Vernet, en totalit\u00e9 sur des voies publiques deHaute-Loire ; ;Vu la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;CONSIDERANT les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des voiriesconcern\u00e9es au travers des arr\u00e9t\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des coureurs et dupublic, comme des usagers de la route ;CONSID\u00c9RANT les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mise en \u0153uvre par l'organisateur de la manifestation ;SUR proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-09-16-00003 - \nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025- du 16 septembre 2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition\nsportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \n\u00ab Mont\u00e9e Lavo\u00fbte Chilhac Ally \u00bb le samedi 20 septembre 2025 au d\u00e9part de Lavo\u00fbte-Chilhac\n4\nARRETE\nArticle 1\u00b0 :Les personnes, dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux usagers de laroute la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Mont\u00e9e Lavo\u00fbte Chilhac Ally\u00bb \u00e0 l'initiative del'association \"Troph\u00e9e des Grimpeurs Organisation\" repr\u00e9sent\u00e9e par Monsieur G\u00e9rard CabantousPr\u00e9sident; manifestation qui doit se d\u00e9rouler le samedi 20 septembre 2025 au d\u00e9part deLavoOdte-Chilhac, en totalit\u00e9 sur des voies publiques de Haute-Loire .Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des coureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agirsans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.Article 2 :Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. Ils ontmission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0 l'\u00e9preuve.Ils doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport. Ils doivent porterun gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'unemention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. Ilsdevront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniquesdevra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela est n\u00e9cessaire. Ilsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers quine respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus depr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent surla course.Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 al'article R.416.19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementairesn\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.\nArticle 3 :Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 un point fixe,ils doivent utiliser : :* des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K10 \u00e0 face avant rouge symbole sens interdit, et facearri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,* des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8re temporaire et surlequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb uncarrefour \u00e0 plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau signalantle d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eame type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.2/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-09-16-00003 - \nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025- du 16 septembre 2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition\nsportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \n\u00ab Mont\u00e9e Lavo\u00fbte Chilhac Ally \u00bb le samedi 20 septembre 2025 au d\u00e9part de Lavo\u00fbte-Chilhac\n5\nS'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisation lumineusede couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 relatif aux feuxsp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code dusport.Article 4 :Le fait, pour tout Usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en oeuvre les mesuresde circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-341 du code de la route al'occasion des \u00e9preuves, courses o\u00f9 comp\u00e9titions sportives, est puni de l'amende pr\u00e9vue pour lescontraventions de 4\u00b0 classe.Article5 :La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le directeur d\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9publique de la Haute-Loire, le commandant du groupement de gendarmerie de Haute-Loire, sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9de d\u00e9claration de la manifestation sportive.Fait au Puy-en-Velay, le 16 septembre 2025\nPour le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gatle directeur de la citoyenn\u00e9t\u00e9 et de |\nic PLASSERAUD\nVoies et d\u00e9lais de recours -Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s duministre de l'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 4 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou desa publication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le siteInternet www.telerecours.fr \u00bb.\n3/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-09-16-00003 - \nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025- du 16 septembre 2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition\nsportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \n\u00ab Mont\u00e9e Lavo\u00fbte Chilhac Ally \u00bb le samedi 20 septembre 2025 au d\u00e9part de Lavo\u00fbte-Chilhac\n6\nAnnexe 1: liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9sNOMS Pr\u00e9nomBORDEL Andr\u00e9CHALAYE Herv\u00e9CHALAYE MadeleineCHAUTARD NathalieDOSSI AlainDUZAN MoniqueESPAGNOL FranckGRIMAL GuyHABERMANN RichardSEGUY ClaudeTAVERT (n\u00e9e MACIAN) MariaVIALA Bernard\n4/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-09-16-00003 - \nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025- du 16 septembre 2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition\nsportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \n\u00ab Mont\u00e9e Lavo\u00fbte Chilhac Ally \u00bb le samedi 20 septembre 2025 au d\u00e9part de Lavo\u00fbte-Chilhac\n7\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)La gestuelle\nUn sifflet peut \u00eatre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KIO.\nLe panneau K10 c\u00f4t\u00e9 vert:- Pour r\u00e9tablir la circulationIFEDERATIONFRAN\u00c7AISE D Reproduction m\u00e8me partielle Interdite< version 1.1 du 09/06/2021 Guide de ibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\nLa gestuelle (\u00e0 Pattention des automobilistes)\n| Pour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste : | Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il | Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il| . | doit se diriger vers sa droite: doit se diriger vers sa gauche :|- Le panneau KIO dans une main en || l'air, le bras \u00e0 la verticale - Le panneau KIO est dans la main - Le panneau KI0 est dans la main| \u00ab | droite, le bras \u00e0 la verticale L gauche, le bras \u00e0 la verticale|- L'autre bras est tendu parall\u00e8le au solavec la main en direction de - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol _- Le bras droit tendu parall\u00e8le au soll'automobiliste, l'index tendu dans le dans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendre |prolongement de la main | l'automobiliste l'automobiliste ||F\u00c9D\u00c9RATION . |FRANCAISE , N |version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste \u00ae Reproduction m\u00eame partielle interdite |\n5/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-09-16-00003 - \nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025- du 16 septembre 2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition\nsportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \n\u00ab Mont\u00e9e Lavo\u00fbte Chilhac Ally \u00bb le samedi 20 septembre 2025 au d\u00e9part de Lavo\u00fbte-Chilhac\n8\nLa gestuelle (a attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\n= LE\n| Pour indiquer aux coureurs ou aux | Pour indiquer aux automobilistes qu'ils| suiveurs que la course tourne \u00e0 droite: | peuvent aller vers leur gauche :- Le panneau K10 est dans la main | - Le panneau KI0 est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale _ gauche, le bras \u00e0 la verticale|- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol \u2014 | - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendrel'automobiliste | | l'automobiliste\nGE , N : i rsversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste - 7 s\u00e9same\n6/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-09-16-00003 - \nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025- du 16 septembre 2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition\nsportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \n\u00ab Mont\u00e9e Lavo\u00fbte Chilhac Ally \u00bb le samedi 20 septembre 2025 au d\u00e9part de Lavo\u00fbte-Chilhac\n9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2025-09-16-00004\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 89 en date\ndu 16 septembre 2025 portant AGR\u00c9MENT DES\nSIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA\nCOMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e\n\u00abgrimp\u00e9e beauzacoise\u00bb \nLE dimanche 28 septembre 2025, sur la\ncommune de Beauzac\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-09-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 89 en date du 16 septembre 2025\nportant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e \u00abgrimp\u00e9e\nbeauzacoise\u00bb \nLE dimanche 28 septembre 2025, sur la commune de Beauzac\n10\n| DirectionPREFET 2DE HAUTE-LOIRE | de la citoyennet\u00e9Libert\u00e9 et de la l\u00e9galit\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 PREFECTORAL DCL-BRE N\u00a3 2025 - 89 EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2025PORTANT AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITIONSPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00c9E \u00abGRIMP\u00c9E BEAUZACOISE\u00bbLE DIMANCHE 28 SEPTEMBRE 2025, SUR LA COMMUNE DE BEAUZAC\nLe pr\u00e9fet de la Haute-Loire,Chevalier de la L\u00e9gion d'honneur,Chevalier de l'Ordre National du M\u00e9riteVU le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;VU le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1 et R. 416.19; :VU le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40;VU le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, al'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;VU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 13 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisationde la pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;.VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b02025-36 en date du 1* septembre 2025 portantd\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 et .de la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire;VU le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b0 2025-02 du 25 juillet 2025 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 M. Denis ROBIN,pr\u00e9sident de l'association \u00ab Avenir Beauzac Cyclisme \u00bb, concernant la comp\u00e9tition sportived\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Grimp\u00e9e Beauzacoise \u00bb qui doit se d\u00e9rouler le dimanche 28 septembre 2025, surla commune de Beauzac;VU la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;CONSID\u00c9RANT les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des voiriesconcern\u00e9es au travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 descoureurs et du public, comme des usagers de la route ;~ CONSID\u00c9RANT les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mise en \u0153uvre par l'organisateur de la manifestation ;\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-09-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 89 en date du 16 septembre 2025\nportant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e \u00abgrimp\u00e9e\nbeauzacoise\u00bb \nLE dimanche 28 septembre 2025, sur la commune de Beauzac\n11\nSUR proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;\nARR\u00caTEarticle 1er :Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler auxUsagers de la route la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Grimp\u00e9e Beauzacoise \u00bb qui doit sed\u00e9rouler le dimanche 28 septembre 2025, sur la commune de Beauzac.Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des coureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles deloin par les automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement\u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agir sans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.article 2Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. Ilsont mission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e al'\u00e9preuve.Ils doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport. Ilsdoivent porter un gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 duCode de la route). Ces gilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible,accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'une mention relative \u00e0 leur identification, voire de lapublicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9. Ils devront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement desmoyens t\u00e9l\u00e9phoniques devra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela estn\u00e9cessaire. Ils ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0l'\u00e9gard des usagers qui ne respecteraient pasla priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compteau plus t\u00f4t et avec le plus de pr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de \u00a9gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur la course.Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'unpanneau K10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de hautevisibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0 l'article R.41619 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisentles gestes r\u00e9glementaires n\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.article 3Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du Code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s a unpoint fixe, ils doivent utiliser :* des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K10 \u00e0 face avant rouge symbole sensinterdit, et face arri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si laroute est libre ou non,* des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8re temporaireet sur lequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur\u00ab couvre \u00bb Un carrefour \u00e0 plusieurs voies.\n2/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-09-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 89 en date du 16 septembre 2025\nportant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e \u00abgrimp\u00e9e\nbeauzacoise\u00bb \nLE dimanche 28 septembre 2025, sur la commune de Beauzac\n12\nAux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneausignalant le d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eame type signalant lafin de course. Les signaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisationlumineuse de couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet1972 relatif aux feux sp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 duCode du sport.article 4 |Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en \u0153uvre lesmesures de circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du Codede la route \u00e0 l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de l'amendepr\u00e9vue pour les contraventions de 4\u00b0\" classe.article 5 |La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le commandant du groupement degendarmerie de Haute-Loire, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution dupr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration de la manifestation sportive.Fait \u00e0 Le Puy-en-Velay, le 16 septembre 2025 Le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,le directeur,\nVoies et d\u00e9lais de recours -Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s duministre de l'int\u00e9rieur. ; .Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objetd'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sanotification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bbaccesssible sur le site Internet www.telerecours.fr \u00bb.\n3/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-09-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 89 en date du 16 septembre 2025\nportant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e \u00abgrimp\u00e9e\nbeauzacoise\u00bb \nLE dimanche 28 septembre 2025, sur la commune de Beauzac\n13\nAnnexe n\u00b01Liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9s\n1 CHALEIL NADINE ep ROBIN2 CHALENCON BERNADETTE ep GRANGEON3 DAVIER MARC4 DELL OMINI TONY5 DELOLME JEAN6 DUROUX FREDERIC7 FAVIER LOUIS8 FLEURY SABRINA9 GIRARD CLAUDE10 LIOGIER ANNE ep DUROUX11 MAGAND ISABELLE12 SABATIER ALAIN13 SAUZET STEPHANE14 VARENNE JEAN LOUIS\n4/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-09-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 89 en date du 16 septembre 2025\nportant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e \u00abgrimp\u00e9e\nbeauzacoise\u00bb \nLE dimanche 28 septembre 2025, sur la commune de Beauzac\n14\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nLa gestuelle\nUn sifflet peut \u00eatre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KIO.\nLe panneau K10 c\u00f4t\u00e9 vert :- Pour r\u00e9tablir la circulationF\u00c9D\u00c9RATIONFRAN\u00c7AISEversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de ibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste P'haproduetion m\u00eame partielle interdite\nLa gestuelle (\u00e0 l'attention des automobilistes)= ; fe | &\n| Pour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste: | Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il| : . doit se diriger vers sa droite: doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau KI0 dans une main enl'air, le bras \u00e0 la verticale - Le panneau KIO est dans la main - Le panneau KIO est dans la main, droite, le bras \u00e0 la verticale | gauche, le bras \u00e0 la verticale| - L'autre bras est tendu parall\u00e8le au sol | |avec l\u00e0 main en direction de | - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol | - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendrel'automobiliste, l'index tendu dans le fautomobilisteprolongement de la main l'automobiliste\nMN Attention \u00e0 \u00eatre attentif au sens du K10F\u00c9D\u00c9RATION * |FRAN\u00c7AISEversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste \u00a9 Reproduction m\u00eame partielle Interdite\n5/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-09-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 89 en date du 16 septembre 2025\nportant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e \u00abgrimp\u00e9e\nbeauzacoise\u00bb \nLE dimanche 28 septembre 2025, sur la commune de Beauzac\n15\nLa gestuelle (a attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\u00ae\nl'automobiliste\nFEDERATIONFRANGAISEEN version 1.1 du 09/06/2021\nPour indiquer aux coureurs ou aux | Pour indiquer aux automobilistes qu'ilssuiveurs que la course tourne \u00e0 droite : peuvent aller vers leur gauche :- Le panneau K10 est dans la main - Le panneau KIO est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendrel'automobiliste\n\u00a9 Reproduction m\u00e8me partielle interditeGuide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\n6/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-09-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 89 en date du 16 septembre 2025\nportant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e \u00abgrimp\u00e9e\nbeauzacoise\u00bb \nLE dimanche 28 septembre 2025, sur la commune de Beauzac\n16","date":"2025-09-18","first_seen_on":"2025-09-18T16:30:21+00:00","id":"428ac9c714b457559ad93dbc76a646f31f3b76f687a7b4250e3ca6bf5708248f","name":"recueil-43-2025-218-recueil-des-actes-administratifs-special","pdf_creation_date":"2025-09-18T15:03:10+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/15744/108107/file/recueil-43-2025-218-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}