{"administration":"ppparis","administration_name":"Pr\u00e9fecture de police de Paris","content":"PREFECTURE  ap Direction  des usagers\nDE POLICE  i ini: A ee fe] et des polices  administratives\n\u00c9galit\u00e9\nremit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9  n\u00b02024T14379\nJU 48 ite, anes\nportant  modification  des  conditions  de circulation  des  v\u00e9hicules  dans  la\nr\u00e9gion  \u00cele-de-France  sur les voies  d\u00e9finies  par le d\u00e9cret  n\u00b0 2022-786  du 4 mai\n2022  fixant  la liste  des  voies  et portions  de voie  r\u00e9serv\u00e9es  a certains  v\u00e9hicules\npour  les jeux  Olympiques  et Paralympiques  de 2024\nLe Pr\u00e9fet  de Police,\nVU  le code  g\u00e9n\u00e9ral  des  collectivit\u00e9s  territoriales  ;\nVU  le code  de la route;\nVU le code  des  transports  ;\nVU le code  de la s\u00e9curit\u00e9  int\u00e9rieure  ;\nVU  le code  de la voirie  routi\u00e8re  ;\nVU la loi n\u00b02018-202  du 26 mars  2018  relative  \u00e0 l'organisation  des  Jeux\nolympiques  et paralympiques  (JOP)  de 2024;\nVU l'ordonnance  n\u00b0 2019-207  du 20 mars  2019  modifi\u00e9e  relative  aux  voies\nr\u00e9serv\u00e9es  et \u00e0 la police  de la circulation  pour  les jeux  Olympiques  et\nParalympiques  de 2024  ;\nVU le d\u00e9cret  n\u00b0 2022191  du 16 f\u00e9vrier  2022  portant  application  de\nl'ordonnance  n\u00b0 2019-207  du 20 mars  2019  et relatif  aux  v\u00e9hicules  autoris\u00e9s  \u00e0\ncirculer  sur les voies  et portions  de voies  r\u00e9serv\u00e9es  pour  les jeux  Olympiques\net Paralympiques  de 2024  ;\nVU le d\u00e9cret  n\u00b0 2022-786  du 4 mai  2022  modifi\u00e9  fixant  la liste  des  voies  et\nportions  de voies  r\u00e9serv\u00e9es  \u00e0 certains  v\u00e9hicules  pour  les jeux  Olympiques  et\nParalympiques  de 2024  ;\n\nVU le d\u00e9cret  n\u00b0 2024-107  du 14 f\u00e9vrier  2024  relatif  aux comp\u00e9tences  du pr\u00e9fet\nde police  et \u00e0 celles  du pr\u00e9fet  de police  des Bouches-du-Rh\u00f4ne  pour  les jeux\nOlympiques  et Paralympiques  de 2024,  ainsi  qu'\u00e0  la comp\u00e9tence  territoriale\nde certaines  directions  de la pr\u00e9fecture  de police  ;\nVU le d\u00e9cret  n\u00b0 2024-154  du 27 f\u00e9vrier  2024  relatif  \u00e0 l'exp\u00e9rimentation  de la\nreconnaissance  du statut  de v\u00e9hicules  d'int\u00e9r\u00eat  g\u00e9n\u00e9ral  prioritaire  aux\nv\u00e9hicules  du service  interne  de s\u00e9curit\u00e9  de la R\u00e9gie  autonome  des  transports\nparisiens  utilis\u00e9s  \u00e0 des  fins  de cyno-d\u00e9tection  ;\nVU le d\u00e9cret  du 20 juillet  2022  par lequel  M. Laurent  NUNEZ,  pr\u00e9fet,\ncoordonnateur  national  du renseignement  et de la lutte  contre  le terrorisme,\nest nomm\u00e9  pr\u00e9fet  de police  (hors  classe)  ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  du 10 novembre  1972  du ministre  de l'int\u00e9rieur  sur l'organisation  du\ntaxi  dans  la r\u00e9gion  parisienne  ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  du 2 juillet  1982  du ministre  d'Etat,  ministre  des  transports,  relatif\naux  transports  en commun  de personnes  ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  du 31 juillet  2023  modifi\u00e9,  relatif  \u00e0 l'exp\u00e9rimentation  d'une\nsignalisation  relative  aux voies  et portions  de voies  r\u00e9serv\u00e9es  \u00e0 certains\nv\u00e9hicules  pour  les JOP  de Paris  2024  ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  n\u00b0 2024714261  du 28 juin  2024  portant  modification  des\nconditions  de circulation  des v\u00e9hicules  \u00e0 Paris  sur les voies  d\u00e9finies  par le\nd\u00e9cret  n\u00b0 2022-786  du 4 mai  2022  fixant  la liste  des  voies  et portions  de voie\nr\u00e9serv\u00e9es  \u00e0 certains  v\u00e9hicules  pour  les jeux  Olympiques  et Paralympiques  de\n2024;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  n\u00b02024-0810  accordant  d\u00e9l\u00e9gation  de la signature  pr\u00e9fectorale  au\nsein  du cabinet  du pr\u00e9fet  de police  \u00e0 l'occasion  des  jeux  Olympiques  et\nParalympiques  de 2024  ;\nCONSIDERANT  que  le d\u00e9cret  n\u00b0 2022-786  susvis\u00e9  a d\u00e9termin\u00e9  une liste\nd'environ  185 kilom\u00e8tres  de voies  ou portions  de voies  \u00e0 Paris  et en \u00cele-de-\nFrance  qui,  par leur  positionnement,  leur  importance  et leurs  caract\u00e9ristiques,\npermettent  d'assurer  la liaison  routi\u00e8re  entre  les diff\u00e9rents  sites  olympiques  en\nrespectant  les imp\u00e9ratifs  de fluidit\u00e9,  de pr\u00e9visibilit\u00e9  de la dur\u00e9e  des trajets  et\nde s\u00e9curit\u00e9  n\u00e9cessaire  au bon  d\u00e9roulement  des jeux  Olympiques  et\nParalympiques  et au respect  du contrat  conclu  entre  l'Etat  et l'organisateur  de\nces  derniers  ;\nCONSIDERANT  que,  en application  de l'article  1\u00b0 du m\u00eame  d\u00e9cret,  le pr\u00e9fet\nde police  d\u00e9termine  les p\u00e9riodes  durant  lesquelles  les voies  sont  r\u00e9serv\u00e9es  \u00e0 la\ncirculation  de certains  v\u00e9hicules  ainsi  que  les cat\u00e9gories  de v\u00e9hicules\nautoris\u00e9es  \u00e0 y circuler  ;\nto\n\nCONSIDERANT  que  les Jeux  olympiques,  organis\u00e9s  \u00e0 Paris  du 26 juillet-au  11\nao\u00fbt  2024,  et les Jeux  paralympiques  organis\u00e9s  du 28 ao\u00fbt  au 8 septembre\n2024  par  le Comit\u00e9  d'organisation  des  jeux  olympiques  et paralympiques\n(COJOP),  constituent  un \u00e9v\u00e9nement  majeur  au rayonnement  mondial  pour\nlequel  un afflux  massif  de participants  fran\u00e7ais  et \u00e9trangers,  estim\u00e9  \u00e0 plus  de\n15 millions  de personnes  cumulativement,  est attendu;  que  les effets  d'une\ntelle  fr\u00e9quentation  suppl\u00e9mentaire  sur la circulation  routi\u00e8re,  d\u00e9j\u00e0\ncongestionn\u00e9e  aux  heures  de pointes  du matin  et du soir  dans  l'approche  de la\ncapitale  sur les axes  principaux  de l'\u00cele-de-France,  seront  cons\u00e9quents  et\nrisqueront  de compromettre  davantage  l'\u00e9coulement  de la circulation  et la\ns\u00e9curit\u00e9  publique  ;\nCONSIDERANT  le nombre  tr\u00e9s  important  de v\u00e9hicules  immatricul\u00e9s  en France\net \u00e0 l'\u00e9tranger  qui entrent  dans  la d\u00e9finition  du transport  en commun  au sens\nde l'arr\u00eat\u00e9  du 2 juillet  1982  susvis\u00e9  qui  dispose  que  le terme  : \" transport  en\ncommun  de personnes  \" d\u00e9signe  le transport  de passagers  au moyen  d'un\nv\u00e9hicule  \u00e0 moteur  qui  comporte  plus  de neuf  places  assises,  y compris  celle  du\nconducteur.  \u00bb ;\nCONSIDERANT  que  19 911 autorisations  de stationnement  de taxis  parisiens\nexistent  et permettent  \u00e0 leurs  titulaires  d'exercer  la profession  de taxis  \u00e0 Paris\net dans  80 communes  des  d\u00e9partements  de la petite  couronne  dont  la liste\nfigure  dans  l'arr\u00eat\u00e9  du 10 novembre  1972  susvis\u00e9,  ainsi  que  dans  les a\u00e9roports\nparisiens  ;\nCONSIDERANT  l'engagement  pris  par  l'Etat  de transporter  les athl\u00e8tes  dans\nun d\u00e9lai  de 30 minutes  jusqu'aux  sites  de comp\u00e9tition  olympiques  et\nparalympiques,  n\u00e9cessitant  imp\u00e9rativement  d'assurer  la s\u00e9curit\u00e9  et la fluidit\u00e9\nde la circulation  sur les voies  r\u00e9serv\u00e9es  ;\nCONSIDERANT  que,  pour  des  raisons  de s\u00e9curit\u00e9  des  biens  et des  personnes,\nles voies  r\u00e9serv\u00e9es  doivent  \u00eatre  \u00e9galement  ouvertes  aux  v\u00e9hicules  d'int\u00e9r\u00eat\ng\u00e9n\u00e9ral  prioritaires  ainsi  qu'aux  v\u00e9hicules  de transport  publics  pour  permettre\nl'ex\u00e9cution  de leurs  missions  d'int\u00e9r\u00eat  g\u00e9n\u00e9ral  dans  les meilleurs  d\u00e9lais  ;\nCONSIDERANT  que,  pour  assurer  la s\u00e9curit\u00e9  routi\u00e8re  au profit  des  v\u00e9hicules\ncirculant  sur les voies  r\u00e9serv\u00e9es  olympiques  et notamment  celle  des  autobus\ndont  la vitesse  est limit\u00e9e  \u00e0 70 km/h,  il convient  de limiter  la vitesse  maximale\nde circulation  autoris\u00e9e  sur certains  tron\u00e7ons  du r\u00e9seau  routier  national  ;\nSUR  proposition  du pr\u00e9fet  de Seine-et-Marne,  du pr\u00e9fet  des  Yvelines,  du\npr\u00e9fet  des  Hauts-de-Seine,  du pr\u00e9fet  de Seine-Saint-Denis,  du pr\u00e9fet  du Val-\nde-Marne,  du pr\u00e9fet  du Val-d'Oise  et de la pr\u00e9f\u00e8te,  directrice  de cabinet  du\npr\u00e9fet  de police  ;\nARR\u00caTE\nArticle  1\u00b0:\n\nLes voies  r\u00e9serv\u00e9es  d\u00e9finies  par le d\u00e9cret  n\u00b0 2022-786  du 4 mai 2022  susvis\u00e9\nsont  am\u00e9nag\u00e9es,  dans  les d\u00e9partements  de Seine-et-Marne,  des Yvelines,  des\nHauts-de-Seine,  de Seine-Saint-Denis,  du Val-de-Marne  et du Val d'Oise,  sur le\ndomaine  public  routier  selon  les modalit\u00e9s  d\u00e9termin\u00e9es  en annexe  du pr\u00e9sent\narr\u00eat\u00e9.\nArticle  2:\nA compter  du 1\u00b0 juillet  2024  et jusqu'au  15 septembre  2024,  lorsque  les voies\nr\u00e9serv\u00e9es  d\u00e9finies  au d\u00e9cret  n\u00b0 2022-786  susvis\u00e9  sont  activ\u00e9es,  seules  les\ncat\u00e9gories  de v\u00e9hicules  suivantes  sont  autoris\u00e9es  \u00e0 circuler  dans  ces voies  :\na) les v\u00e9hicules  des personnes  accr\u00e9dit\u00e9es  par le comit\u00e9  d'organisation  des\nJeux  Olympiques  et Paralympiques  de 2024  dans  les conditions  d\u00e9finies  par\nl'article  1\u00b0 du d\u00e9cret  du 16 f\u00e9vrier  2022  susvis\u00e9  et porteurs  de la signalisation\nmentionn\u00e9e  par le m\u00eame  d\u00e9cret  ;\nb) les v\u00e9hicules  d'int\u00e9r\u00eat  g\u00e9n\u00e9ral  prioritaires  mentionn\u00e9s  au 1\u00b0) et les v\u00e9hicules\ndes services  de l'Etat  mentionn\u00e9s  au 3\u00b0) de l'article  2 de ce m\u00eame  d\u00e9cret;\nc) les autobus  et autocars  op\u00e9rant  des services  publics  de transport  de\npersonnes,  \u00e0 condition  qu'ils  ne marquent  pas d'arr\u00eat  de desserte  sur le\nparcours  de ces voies  r\u00e9serv\u00e9es  ;\nd) les taxis  ;\ne) les v\u00e9hicules  destin\u00e9s  \u00e0 favoriser  le transport  des personnes  \u00e0 mobilit\u00e9\nr\u00e9duite  dans  l'incapacit\u00e9  d'emprunter  les transports  en commun  au sens  du 7\u00b0\ndu | de l'article  L1241-2  du code  des  transports.\nArticle  3:\nLes voies  r\u00e9serv\u00e9es  mentionn\u00e9es  \u00e0 l'article  1* sont  activ\u00e9es  :\n- du 15 juillet  2024  au 13 ao\u00fbt  2024  inclus;\n- du 14 au 21 ao\u00fbt  inclus  sur l'A1;\n- du 22 au 26 ao\u00fbt  inclus  sur la RN 13 et l'A1 ;\n- du 27 au 29 ao\u00fbt  inclus  sur l'A13,  l'A12,  I'A1 et la RN13\n- du 30 ao\u00fbt  2024  au 8 septembre  2024  inclus  sur l'A4,  l'A13,  l'A12,  l'A et\nla RNT3  ;\n- du 9 au 11 septembre  inclus  sur l'A et la RN13.\nL'activation  de certaines  voies  r\u00e9serv\u00e9es  peut  \u00eatre  temporairement  suspendue\nen fonction  des circonstances  et de la fluidit\u00e9  du trafic.\nArticle  4:\n\u20144\n\nL'autorisation  de circuler  sur les voies  r\u00e9serv\u00e9es  d\u00e9finies  \u00e0 l'article  1% est\nsignal\u00e9e  par la mention  \u00ab PARIS  2024  \u00bb sur des panneaux  de s\u00e9curit\u00e9  routi\u00e8re,\nde pr\u00e9-signalisation  et de signalisation  statiques  ou sur des panneaux  \u00e0\nmessages  variables,  ainsi  que par des marquages  au sol, conform\u00e9ment  \u00e0\nl'arr\u00eat\u00e9  du 31 juillet  2023  susvis\u00e9,  situ\u00e9s  en amont  et sur les tron\u00e7ons  de voies\nr\u00e9serv\u00e9es.\nArticle  5:\nLorsque  les voies  d\u00e9finies  \u00e0 l'article  1er du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  sont  activ\u00e9es,  la\nvitesse  maximale  de circulation  autoris\u00e9e  sur le r\u00e9seau  routier  national  est\nfix\u00e9e  \u00e0 90 km/h  sur les tron\u00e7ons  suivants,  \u00e0 l'exception  des sections  pour\nlesquelles  la vitesse  maximale  autoris\u00e9e  en vigueur  est d'ores  et d\u00e9j\u00e0  \u00e9gale  ou\ninf\u00e9rieure  \u00e0 90 km/h  et qui reste  alors  applicable  :\ne sur l'autoroute  A1:\n- du PR 19+000  au PR 0+000  dans  le sens  province  vers  Paris  ;\n- du PR 0+000  au PR 14+620  dans  le sens  Paris  vers  province  ;\n+ sur l'autoroute  A4:\n- du PR 20+400  au PR 12+700  dans  le sens  province  vers  Paris  ;\n- du PR 12+700  au PR 19+770  dans  le sens  Paris  vers  province  ;\n- du PR 12+700  au PR 0+300  dans  le sens  province  vers  Paris  ;\n- du PR 0+300  au PR 12+700  dans  le sens  Paris  vers  province  ;\n+ sur l'autoroute  A12:\n- dans  le sens  province  vers  Paris  du PR 5+800  au PR 0+000  ;\n- dans  le sens  Paris  vers  province  du PR 0+000  au PR 8+100  ;\n+ sur l'autoroute  A13:\n- dans  le sens  province  vers  Paris  du PR 13+010  au PR 0+000  ;\n- dans  le sens  Paris  vers  province  du PR 0+000  au PR 10+800.\nLa m\u00e9connaissance  de ces dispositions  est punie  par une contravention  de 4\u00b0\nclasse  conform\u00e9ment  aux dispositions  de l'article  R. 413-14  du code  de la\nroute.\nArticle  6:\nLa circulation  d'un  v\u00e9hicule  en infraction  aux dispositions  des articles  1% et 2\nest punie  par une contravention  de 4\u00b0 classe  conform\u00e9ment  aux dispositions\nde l'article  R.412-7  du code  de la route.\nArticle  7 :\nLe pr\u00e9fet  de Seine-et-Marne,  le pr\u00e9fet  des Yvelines,  le pr\u00e9fet  des Hauts-de-\nSeine,  le pr\u00e9fet  de Seine-Saint-Denis,  la pr\u00e9f\u00e8te  du Val-de-Marne,  le pr\u00e9fet  du\nVal d'Oise  et la pr\u00e9f\u00e8te,  directrice  de cabinet  du pr\u00e9fet  de police,  sont\ncharg\u00e9s,  chacun  en ce qui le concerne,  de l'ex\u00e9cution  du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  qui\nsera  publi\u00e9  sur le recueil  des actes  administratifs  des pr\u00e9fectures  concern\u00e9es\n5 =\n\net au recueil  des actes  administratifs  du d\u00e9partement  de Paris,  consultable  sur\nle site internet  de la pr\u00e9fecture  de police\n(www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr).\nue\nFait  \u00e0 Paris,  le \"+s jun,  2024\nLaurent  NUNEZ\n\nSIT+zo ap sanbiduAjeseq 3e sanbidiuA|o xnef se inod sajnoiyan suleya. eSOBAJBSJ DIOA GP SUOIIOM 39 SBIOA SAP 2381] E] AUEXIJ ZZOZ JEL & NP 98/-ZZOZ of JO19P a] 1ed sAIULJEP SBIOA Sa] INS 2DUEI4-8p-8| UOIZg4 e] SUEP SaINOIYA SEP UOIEINI1IS ep SUOIJIPUOS sep UO!IedIJIPOW JUeIOd G/EPLLPZOT U P12LIE,| E SXBUUVY/OUNCE-apssneyo e] ap ayones e snid ej 10a e| Ins agnasas 00+0 Ud 002+8 Hd euod ue quod'aouiaoud suas \u2014 MA ELNAINoje:pupS uoneynau ap ajon ej suep ayoup @ apAlespu jo 0048 ua coovous | 2 wPd=JOMEW HOMS49A SLIed SUBS \u2014 \u00c0 ELN[naany,P'agssneyp e] ap ayaneB \u20ac snjd e] alon \u20ac] uns agasasp4 9I0A 000+0 ud 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