{"administration":"pref13","administration_name":"Pr\u00e9fecture des Bouches-du-Rh\u00f4ne","content":"_ =\nBOUCHES-DU-\nRHONE\nLibert\u00e9\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9 \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nRECUEIL DES ACTES \nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL  \n \nN\u00b0 13-2025-023 BIS  \n \nPUBLI\u00c9 LE 20 JANVIER 2025  \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n\n \n \n \n \n \n \nSommaire  \n \n \nPr\u00e9fecture de Police des Bouches-du-Rh\u00f4ne  \n \nArr\u00eat\u00e9 autorisant la captation et la transmission d 'images au moyen de \ncam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs le 20 janvier 2 025 \n                              Page 3 \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nPr\u00e9fecture de Police \ndes Bouches-du-Rh\u00f4ne \n \n \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 autorisant la captation et la transmission \nd'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des \na\u00e9ronefs le 20 janvier 2025  \nPREFECTURE  DE POLICE\nDES  BOUCHES-DU-RHONE\nLibert\u00e9\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9  \n \n \nCabinet  \nBureau de la s\u00e9curit\u00e9 et de l'ordre publics  \n   \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 autorisant la captation et la transmission  \nd'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9r onefs le 20 janvier 2025  \n \nLe pr\u00e9fet de police des Bouches-du-Rh\u00f4ne \n \nVu  le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure et notamment ses  articles L. 242-1 \u00e0 L. 242-8 et R. 242-8 \u00e0 R. 242- 14 ; \n \nVu  l'article L. 122-1 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieu re ; \n \nVu  le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0 l'actio n des \nservices de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements  ; \n \nVu  le d\u00e9cret n\u00b0 2014-134 du 17 f\u00e9vrier 2014 relatif \u00e0  l'organisation des services de l'\u00c9tat dans le d\u00e9pa rtement \ndes Bouches-du-Rh\u00f4ne et aux attributions du pr\u00e9fet de police des Bouches-du-Rh\u00f4ne ;  \n \nVu  le d\u00e9 cret du pr\u00e9sident de la R\u00e9publique du 07 f\u00e9vrier 20 24 portant nomination de Monsieur                        \nPierre-\u00c9douard COLLIEX en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de poli ce des Bouches-du-Rh\u00f4ne ; \n \nVu  l'arr\u00eat\u00e9 en date du 4 mars 2024 donnant d\u00e9l\u00e9gation  de signature \u00e0 M. R\u00e9mi BOURDU, sous-pr\u00e9fet hors \nclasse, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de police de s Bouches-du-Rh\u00f4ne ; \n \nVu  l'arr\u00eat\u00e9 du ministre de l'Int\u00e9rieur et des outre-m er, en date du 19 avril 2023 relatif au nombre maxi mal de \ncam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs pouvant \u00eatre si multan\u00e9ment utilis\u00e9es dans chaque d\u00e9partement et \ncollectivit\u00e9 d'outre-mer ; \n \nVu  la demande en date du 15 janvier 2025, form\u00e9e par le p\u00f4le zonal a\u00e9ronautique et maritime du service \nzonal de la police aux fronti\u00e8res, visant \u00e0 obtenir  l'autorisation de capter et de transmettre des ima ges au \nmoyen d'une cam\u00e9ra install\u00e9e sur un a\u00e9ronef sans \u00e9q uipage \u00e0 bord aux fins d'assurer la pr\u00e9vention des \natteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens du centre de r\u00e9tention administratif (CRA) du Canet  situ\u00e9 \nau 11, boulevard des peintures dans le 14 e arrondissement de Marseille, le 20 janvier 2025 en tre 20h00 et \n23h59 ; \n \nConsid\u00e9rant  que les dispositions susvis\u00e9es permettent aux forc es de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, dans l'exercice de \nleurs missions de pr\u00e9vention des atteintes \u00e0 l'ordr e public et de protection de la s\u00e9curit\u00e9 des person nes et \ndes biens, de proc\u00e9der \u00e0 la captation et \u00e0 la trans mission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur  des \na\u00e9ronefs aux fins d'assurer la s\u00e9curit\u00e9 des personn es et des biens ; que notamment, le 1\u00b0 de l'article  L. 242-5 \ndu code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure susvis\u00e9 pr\u00e9voit q ue ces dispositifs peuvent \u00eatre mis en \u0153uvre aux fi ns de \npr\u00e9venir les atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens dans des lieux particuli\u00e8rement expos\u00e9 s, en \nraison de leurs caract\u00e9ristiques ou des faits qui s 'y sont d\u00e9j\u00e0 d\u00e9roul\u00e9s, \u00e0 des risques d'agression, d e vols ou \nde trafics d'armes, d'\u00eatres humains ou de stup\u00e9fian ts ainsi que la protection des b\u00e2timents et install ations \npublics et priv\u00e9s et de leurs abords imm\u00e9diats, lor squ'ils sont particuli\u00e8rement expos\u00e9s \u00e0 des risques  \nd'intrusion ou de d\u00e9gradation ; \n \nConsid\u00e9rant  que le CRA de Marseille est un site particuli\u00e8reme nt expos\u00e9, notamment en raison de son \nemplacement en zone urbaine, de la proximit\u00e9 imm\u00e9di ate de voies publiques, en surplomb de l'\u00e9tablissem ent ; \nqu'il est r\u00e9guli\u00e8rement constat\u00e9 le jet de ballotin s par-dessus les murs d'enceinte ; que ces ballotin s peuvent \ncontenir aussi bien de la drogue que d'autres objet s pouvant servir d'armes par destination et ainsi m ettre \u00e0 \nmal la s\u00e9curit\u00e9 des personnes \u00e0 l'int\u00e9rieur de l'\u00e9t ablissement ; que les fonctionnaires de la PAF retr ouvent \u00e0 \nchaque fouille de l'\u00e9tablissement des objets interd its ; qu'ont ainsi \u00e9t\u00e9 retrouv\u00e9s derni\u00e8rement au se in du CRA \nune bonbonne de gaz lacrymog\u00e8ne et une machette de 36 cm de long le 21 septembre, une pince coupante \nle 10 octobre, des scies \u00e0 m\u00e9taux et des pinces cou pantes le 27 octobre ; que les rixes entre retenus sont \nfr\u00e9quentes ; que les projections dans l'enceinte du  CRA g\u00e9n\u00e8rent \u00e9galement de nombreux troubles \u00e0 l'or dre \npublic pour le voisinage direct, avec les attroupem ents de personnes cherchant \u00e0 entrer en relation av ec les \npersonnes retenues et le stationnement g\u00eanant des v \u00e9hicules de ces derniers ;  \n \n   \n \nConsid\u00e9rant  que le centre de r\u00e9tention administrative a d\u00e9j\u00e0 c onnu cinq faits majeurs de d\u00e9gradation par \nincendie provoqu\u00e9s par des retenus en 2024 ; qu'en juillet 2023, le CRA a \u00e9t\u00e9 d\u00e9truit partiellement pa r un \nincendie \u00e9galement d\u00e9clench\u00e9 par des retenus ; que des briquets sont retrouv\u00e9s tr\u00e8s fr\u00e9quemment lors d es \nfouilles ;  \n \nConsid\u00e9rant  que les tentatives d'\u00e9vasion sont en forte recrude scence depuis quelques mois ; qu'ainsi vingt \ntentatives d'\u00e9vasion sont intervenues depuis juille t dernier, dont six ont r\u00e9ussi ; \n \nConsid\u00e9rant  que le 20 d\u00e9cembre 2024, un jet de projectile a \u00e9t \u00e9 observ\u00e9 \u00e0 l'entr\u00e9e principale du CRA, \nmena\u00e7ant par la m\u00eame la s\u00e9curit\u00e9 des lieux et des p ersonnes ; que le 31 d\u00e9cembre 2024 une corde artisa nale \nattach\u00e9e \u00e0 une bonbonne de gaz a \u00e9t\u00e9 d\u00e9couverte pr\u00e8 s du mur d'enceinte cot\u00e9 autoroute pouvant laisser \npenser \u00e0 une nouvelle tentative d'\u00e9vasion ; que le 2 janvier 2025 un tournevis a \u00e9t\u00e9 trouv\u00e9 sur le fil et de \nprotection mena\u00e7ant une nouvelle fois la s\u00e9curit\u00e9 d es personnes ; que le 13 janvier 2025, la surveilla nce par \ndrone a permis l'interpellation de deux individus a yant jet\u00e9 un ballotin contenant une pince coupante,  un \npaquet de cigarettes et un pochon de coca\u00efne ; \n \nConsid\u00e9rant  que le dispositif de d\u00e9fense passive du CRA n'a pa s permis de pr\u00e9venir l'ensemble de ces \nprojections et \u00e9vasions ; que des travaux d'am\u00e9lior ation ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9s et que d'autres travau x de \nrehaussement de la s\u00e9curisation de l'\u00e9tablissement sont programm\u00e9s ; que dans l'attente de leur r\u00e9alis ation, \nl'appui d'un drone est n\u00e9cessaire, notamment pour a ssurer la s\u00e9curit\u00e9 des abords imm\u00e9diats du CRA ; qu e \nl'utilisation d'un drone a ainsi permis les 5 et 13  novembre 2024 la d\u00e9tection d'individus jetant des ballotins \ncontenant des stup\u00e9fiants ; que le 6 novembre, le d rone a \u00e9galement permis la d\u00e9tection et l'interpell ation de \nmanifestants cagoul\u00e9s qui tentaient d'escalader le mur d'enceinte ; \n \nConsid\u00e9rant  que l'a\u00e9ronef n'effectue aucune mission en dessous  de 60 m\u00e8tres de hauteur pour des raisons \nd'efficacit\u00e9, de discr\u00e9tion, de s\u00e9curit\u00e9 et de non perturbation du signal radio ; que par cons\u00e9quent le survol \ns'effectue syst\u00e9matiquement largement au-dessus des  toits des immeubles se situant aux abords, ne \npermettant pas ainsi une captation d'images \u00e0 l' int\u00e9rieur des habitations; que le d\u00e9collage de l'a\u00e9ronef \ns'effectue \u00e0 partir du parking du CRA garantissant ainsi \u00e9galement le droit au respect de la vie priv\u00e9 e durant \nla phase de d\u00e9collage ; qu'il n'est pas davantage possible de filmer l'int \u00e9rieur des chambres des retenus ;  \n \nConsid\u00e9rant  l'int\u00e9r\u00eat pour les forces de l'ordre de disposer d 'une vision en grand angle au regard de la \nconfiguration des lieux et notamment de la proximit \u00e9 avec l'autoroute depuis laquelle peuvent \u00eatre org anis\u00e9es \ndes \u00e9vasions ou des jets de projectiles, le recours  aux dispositifs de captation install\u00e9s sur l'a\u00e9ron ef est \nn\u00e9cessaire et adapt\u00e9 ; qu'il n'existe pas de dispos itif moins intrusif permettant de parvenir aux m\u00eame  fins ; \n \nConsid\u00e9rant  que la demande porte sur l'engagement d'une cam\u00e9ra  a\u00e9roport\u00e9e sur une p\u00e9riode limit\u00e9e \u00e0 \nquatre heures ; que les lieux surveill\u00e9s sont stric tement limit\u00e9s au p\u00e9rim\u00e8tre concern\u00e9 par l'op\u00e9ratio n de \npr\u00e9vention des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personne s et des biens et de protection des abords du CRA, \u00e0 \nsavoir le secteur compris entre la rue Lavie, la ru e de l'usine, le boulevard Danielle Casanova, le bo ulevard \nFerdinand de Lesseps et l'autoroute A7 dans le 14 \u00e8me  arrondissement de Marseille ; qu'au regard des \ncirconstances susmentionn\u00e9es, la demande n'appara\u00eet  pas disproportionn\u00e9e du fait de la n\u00e9cessit\u00e9 pour les \nservices de police de pr\u00e9venir les \u00e9vasions, les pr ojections et les attroupements ; \n \nConsid\u00e9rant  qu'il peut \u00eatre d\u00e9rog\u00e9 \u00e0 l'obligation d'informatio n du public concernant l'emploi des cam\u00e9ras \ninstall\u00e9es sur des a\u00e9ronefs dans les cas o\u00f9 cette i nformation entre en contradiction avec les objectif s \npoursuivis parmi la finalit\u00e9 relative \u00e0 la pr\u00e9venti on des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des  biens, \nmentionn\u00e9e au 1\u00b0 de l'article R. 242-8 ; qu'en l'es p\u00e8ce, une information du public pourrait mettre \u00e0 m al le \ndispositif et rendrait inefficace l'emploi du moyen  envisag\u00e9 de captation d'images ; que dans ces cond itions, \nseule une publication du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 au recueil des actes administratifs sera effectu\u00e9e ;  \n \nSur proposition du sous-pr\u00e9fet, directeur de cabine t  du pr\u00e9fet de police des Bouches-du-Rh\u00f4ne ; \n \nARR\u00caTE  \n \nArticle 1 -  La captation et la transmission d'images, par le p \u00f4le zonal a\u00e9ronautique et maritime du service \nzonal de la police aux fronti\u00e8res, est autoris\u00e9e le  lundi 20 janvier 2025 de 20h00 \u00e0 23h59.  \n \nArticle 2 -  Le nombre maximal de cam\u00e9ras pouvant proc\u00e9der simu ltan\u00e9ment aux traitements mentionn\u00e9s \u00e0 \nl'article 1 er  est fix\u00e9 \u00e0 une fix\u00e9e sur un drone \u00ab DJI MAVIC 3T \u00bb . \n \n   \n \nArticle 3 - La pr\u00e9sente autorisation est limit\u00e9e \u00e0 la zone d\u00e9li mit\u00e9e par :  \n \n\u2022 Le Boulevard D.Casanova ; \n\u2022 La Traverse de la M\u00e8re de Dieu ; \n\u2022 La rue Lavie ; \n\u2022 La rue de l'Usine ; \n\u2022 L'autoroute A7 ; \n\u2022 Et le boulevard Ferdinand de Lesseps  \net figurant en annexe.  \nArticle 3 - L'a\u00e9ronef d\u00e9collera \u00e0 partir du parking du centre d e r\u00e9tention administrative. La mission effectu\u00e9e pa r \nle p\u00f4le zonal a\u00e9ronautique et maritime du service z onal de la police aux fronti\u00e8res se fera \u00e0 partir d 'une altitude \nsup\u00e9rieure \u00e0 60 m\u00e8tres afin d'assurer le droit au r espect de la vie priv\u00e9e des habitations se trouvant  dans le \np\u00e9rim\u00e8tre de survol pr\u00e9vue par le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.  \nArticle 4  - Le registre mentionn\u00e9 \u00e0 l'article L 242-4 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure sera transmis au \npr\u00e9fet de police, \u00e0 l'issue de la p\u00e9riode d'autoris ation.  \n \nArticle 5 - Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux aupr\u00e8s du tribunal administratif de \nMarseille, sis 31 Rue Jean Fran\u00e7ois Leca, 13002 MAR SEILLE, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de \nsa publication ou au moyen de l'application \u00ab T\u00e9l\u00e9r ecours citoyen \u00bb (https://www.telerecours.fr).  \n \nArticle 6  - Le sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de p olice des Bouches-du-Rh\u00f4ne et  le directeur zonal \nde la police nationale pour la zone Sud , sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l' ex\u00e9cution du pr\u00e9sent \narr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes adminis tratifs des services de l'\u00c9tat dans les Bouches-du- Rh\u00f4ne.  \n \n               Marseille, le 19 janvier 2025 \n  \nPour le pr\u00e9fet de police des Bouches-du-Rh\u00f4ne, \nLe directeur de cabinet, \n \nSign\u00e9 \n \nR\u00e9mi BOURDU \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nRiche Omega \u2014 Produits grecs Na Direction de la. L'Arm\u00e9e wos Salut _ Police Municipale et   \n \nAnnexe","date":"2025-01-20","first_seen_on":"2025-01-20T01:16:36+00:00","id":"4367e945b4654098108d1b770ee051dde65b3c617ac3a3b27b0f949d4bee3b99","name":"recueil-13-2025-023bis-recueil-des-actes-administratifs-special du 20 janvier 2025","pdf_creation_date":null,"pdf_modification_date":"2025-01-20T00:09:56+00:00","timezone":"CET","url":"https://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/contenu/telechargement/58341/415136/file/recueil-13-2025-023bis-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2020%20janvier%202025.pdf"}