{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"R\u00c9PUBLIQUE  FRAN\u00c7AISE\n1PREFECTURE DE PARISRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2021-021\nPUBLI\u00c9 LE 11 JANVIER 2021\nSommaire\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris\n75-2021-01-04-014 - Arr\u00eat\u00e9 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature Sylvain DUCROZ  (2 pages) Page 3\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pital Saint-Louis\n75-2021-01-11-007 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2021-001 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \nDe la directrice\nde la Direction de la Recherche Clinique, de l'Innovation, des relations avec les universit\u00e9s\net les organismes de recherche (DRCI)\n (3 pages) Page 6\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris\n75-2021-01-11-005 -  Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature march\u00e9s AP-HP. Nord - Universit\u00e9\nde Paris (4 pages) Page 10\n75-2021-01-11-004 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature AP-HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris\n(11 pages) Page 15\n2\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris\n75-2021-01-04-014\nArr\u00eat\u00e9 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature Sylvain DUCROZ \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-01-04-014 - Arr\u00eat\u00e9 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature Sylvain DUCROZ 3\nHOPITAUX\nDE PARISASSISTANCE\nPUBLIQUE\nArr\u00e9t\u00e9  portant  D\u00e9l\u00e9gation  de signature\ndu Directeur  des  Ressources  Humaines  de l'Assistance  Publique  \u2014 Hopitaux  de Paris\nLe Directeur  des  Ressources  Humaines  de l'Assistance  Publique-H\u00f4pitaux  de Paris,\nVu le code  de la sant\u00e9  publique,  et notamment  ses articles  L. 6143-7,  L. 6147-1,  R. 6143-38,  R.\n6147-1,  R. 6147-5  et R. 6147-10,\nVu la loi n\u00b0 83-634  du 13 juillet  1983  portant  droits  et obligations  des  fonctionnaires,\nVu la loi n\u00b0 86-33  du 9 janvier  1986  portant  dispositions  statutaires  relatives  \u00e0 la Fonction\nPublique  Hospitali\u00e8re,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  n\u00b0 75-2020-06-05-013  DG portant  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  aux  Directeurs  de P\u00f4les\nd''Int\u00e9r\u00e9t  Commun  de l'Assistance  Publique  \u2014 H\u00f4pitaux  de Paris\nVu l'arr\u00eat\u00e9  CNG  du 23 novembre  2018  portant  nomination  de Monsieur  Sylvain  DUCROZ  en\nqualit\u00e9  de directeur  des ressources  humaines  de l'Assistance  Publique  \u2014 H\u00f4pitaux  de Paris  \u00e0 compter\ndu 14 novembre  2018,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  directorial  du 22 juillet  2020  relatif  aux  missions  et \u00e0 l'organisation  de la Direction\ndes Ressources  Humaines  de l'Assistance  Publique  \u2014 H\u00f4pitaux  de Paris,\nARRETE\nARTICLE  1er : D\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Monsieur  Emmanuel  RAISON,  Adjoint  au Directeur\ndes Ressources  Humaines  de l'Assistance  Publique  - H\u00f4pitaux  de Paris,  \u00e0 l'effet  de signer,  au nom  du\nDirecteur  des Ressources  Humaines  de l'AP-HP,  tous  les actes,  arr\u00eat\u00e9s,  d\u00e9cisions  relevant  des\nattributions  et du fonctionnement  de la Direction  des Ressources  Humaines.\nARTICLE  2 : D\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 :\n- Monsieur  Eric  CHOLLET,  Directeur  du D\u00e9partement  de la gestion  des personnels,\n- Monsieur  Eric  SIMON,  Directeur  du D\u00e9partement  des  relations  sociales  et de la politique  sociale,\n- Madame  Sophie  LEPAND,  Directrice  du D\u00e9partement  de contr\u00f4le  de gestion,  pr\u00e9visions  et m\u00e9tiers,\n- Monsieur  Pierre  COLONNA,  Directeur  du D\u00e9partement  sant\u00e9  et s\u00e9curit\u00e9  au travail,\n- Madame  Anne  DARDEL,  Directrice  du D\u00e9partement  formation  continue  et DPC,\n\u00e0 l'effet  de signer  tous  les actes,  arr\u00eat\u00e9s,  d\u00e9cisions  relevant  de leurs  champs  respectifs  d'attribution,  \u00e0\nl'exclusion  des arr\u00e9t\u00e9s  de sanctions  disciplinaires  pouvant  \u00eatre  inflig\u00e9es  apr\u00e8s  intervention  du Conseil\nde discipline  ou les d\u00e9cisions  de sanction  ou de licenciement  relevant  de l'application  du Code  du\ntravail  s'appliquant  \u00e0 la gestion  des gardiens  d'immeuble.\nASSISTANCE \nPUBLIQUE ~~-H-,\u00f4-\u00b7r_ir __ A_u_x Y-_ DE PARIS \nArr\u00eat\u00e9 portant D\u00e9l\u00e9gation de signature \ndu Directeur des Ressources Humaines de !'Assistance Publique- H\u00f4pitaux de Paris \nLe Directeur des Ressources Humaine s de !'Assistance Publique-H\u00f4pitaux de Paris, \nVu le code de la sant\u00e9 publique, et notamment ses articles L. 6143-7, L. 6147-1, R. 6143-38, R. \n6147-1, R. 6147-5 et R. 6147-10, \nVu la loi n\u00b0 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaire s, \nVu la loi n\u00b0 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives \u00e0 la Fonction \nPublique Hospitali\u00e8re, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 75-2020-06-05-013 DG portant d\u00e9l\u00e9gation de signature aux Directeurs de P\u00f4les \nd'int\u00e9r\u00eat Commun de !'Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris \nVu l'arr\u00eat\u00e9 CNG du 23 novembre 2018 portant nomination de Monsieur Sylvain DUCROZ en \nqualit\u00e9 de directeur des ressources humaines de I' Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris \u00e0 compter \ndu 14 novembre 2018, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial du 22 juillet 2020 relatif aux missions et \u00e0 l'organisation de la Direction \ndes Ressources Humaines de !'Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris, \nARRETE \nARTICLE 1er: D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Emmanuel RAISON, Adjoint au Directeur \ndes Ressources Humaines de !'Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris, \u00e0 l'effet de signer, au nom du \nDirecteur des Ressources Humaines de I' AP-HP, tous les actes, arr\u00eat\u00e9s, d\u00e9cisions relevant des \nattributions et du fonctionn ement de la Direction des Ressources Humaines. \nARTICLE 2 : D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 : \nMonsieur Eric CHOLLET, Directeur du D\u00e9partement de la gestion des personnels, \nMonsieur Eric SIMON, Directeur du D\u00e9partement des relations sociales et de la politique sociale, \nMadame Sophie LEPAND, Directrice du D\u00e9partement de contr\u00f4le de gestion, pr\u00e9visions et m\u00e9tiers, \nMonsieur Pierre COLONNA, Directeur du D\u00e9partement sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 au travail, \nMadame Anne DARDEL, Directrice du D\u00e9partement formation continue et DPC, \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes, arr\u00eat\u00e9s, d\u00e9cisions relevant de leurs champs respectifs d'attribution, \u00e0 \nl'exclusion des arr\u00eat\u00e9s de sanctions disciplinaires pouvant \u00eatre inflig\u00e9es apr\u00e8s intervention du Conseil \nde discipline ou les d\u00e9cisions de sanction ou de licenciement relevant de l'application du Code du \ntravail s'appliquant \u00e0 la gestion des gardiens d'immeub le. Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-01-04-014 - Arr\u00eat\u00e9 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature Sylvain DUCROZ 4\nARTICLE  3 : En cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Monsieur  Eric  CHOLLET,  Directeur  du\nD\u00e9partement  de la gestion  des  personnels  :\n- Madame  Marie-Claire  MANGUE,  attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re  hors  classe,  est habilit\u00e9e  \u00e0\nsigner  les actes  relevant  du domaine  des comp\u00e9tences  du bureau  des Cadres  dirigeants,\n- Madame  Florence  LEGROS,  attach\u00e9e  principale  d'administration  hospitali\u00e8re,  Madame  Catherine\nSOLIVEAU,  adjoint  des  cadres  hospitaliers  et Madame  Laure  FONTAINE,  charg\u00e9e  de mission,  sont\nhabilit\u00e9es  \u00e0 signer  les actes  et pi\u00e8ces  comptables  et d\u00e9cisions  ressortissant  aux domaines  de\ncomp\u00e9tence  du Centre  de Services  Partag\u00e9s  Retraite  et Facturation  des soins  ATMP,\n- Monsieur  Julien  DURAND-RENIER,  charg\u00e9  de mission,  est habilit\u00e9  \u00e0 signer  les d\u00e9clarations  sociales  et\nfiscales  aupr\u00e8s  des organismes  sociaux  et fiscaux  ressortissant  aux domaines  de comp\u00e9tences  du\nbureau  de la paie  et des d\u00e9clarations  sociales,  ainsi  qu'\u00e0  signer  les actes  d'engagement  et les factures\n\u00e9tablies  par P\u00f4le  Emploi  dans  le cadre  de la Convention  de gestion.\n- Madame  Isabelle  CORMENIER,  adjoint  des cadres  hospitaliers  est habilit\u00e9e  \u00e0 signer  les actes  relevant\ndu domaine  de comp\u00e9tence  du secr\u00e9tariat  du Comit\u00e9  m\u00e9dical  et de la Commission  de r\u00e9forme,\n- Madame  Marie-Claire  MANGUE,  attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re  hors  classe,  Madame  Clarisse\nPELLETIER  et Monsieur  Antoine  ESPIE,  attach\u00e9(e)s  d'administration  hospitali\u00e8re,  Monsieur  Julien\nDURAND-RENIER,  charg\u00e9  de mission  et Madame  Isabelle  CORMENIER,  adjoint  des cadres  hospitaliers\nsont  habilit\u00e9s  \u00e0 signer  les d\u00e9cisions  relatives  \u00e0 la gestion  des carri\u00e8res  des personnels  non  m\u00e9dicaux\nrelevant  du domaine  de comp\u00e9tence  du bureau  de la gestion  des carri\u00e8res.\nARTICLE  4 : En cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Monsieur  Eric  SIMON,  Directeur  du D\u00e9partement\ndes relations  sociales  et de la politique  sociale  :\n- Madame  Alexandra  PERANZI,  charg\u00e9e  de mission  - chef  du p\u00f4le  logement  et g\u00e9rance  locative,  est\nhabilit\u00e9e  \u00e0 signer  les actes,  courriers  et d\u00e9cisions  relevant  du p\u00f4le  logement,\n- Monsieur  Christophe  RAMASSAMY,  ing\u00e9nieur  hospitalier  principal,  est habilit\u00e9  \u00e0 signer  les actes,\ncourriers  relatifs  aux march\u00e9s  de travaux  et de r\u00e9novation  du p\u00f4le  logement.\nARTICLE  5: En cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  Anne  DARDEL,  Directrice  du\nD\u00e9partement  formation  continue  et DPC  :\n- Madame  Roselyne  BERNARD-VUIDEPOT,  charg\u00e9e  de mission,  est habilit\u00e9e  \u00e0 signer  les actes,  pi\u00e8ces\ncomptables,  d\u00e9cisions  et courriers,  relevant  de la formation  continue  m\u00e9dicale  et du DPC.\n- Madame  C\u00e9cile  CHAUVAT-BOU\u00cbDEC,  cadre  sup\u00e9rieur  de sant\u00e9  IBODE,  est habilit\u00e9e  \u00e0 signer  les actes,\npi\u00e8ces  comptables,  d\u00e9cisions  et courriers,  relevant  du service  politique  de formation  continue  et DPC,\nnotamment  en mati\u00e8re  de promotions  professionnelles.\n- Monsieur  Franck  PAILLARD,  cadre  sup\u00e9rieur  de sant\u00e9  IADE,  est habilit\u00e9  \u00e0 signer  \u00e0 signer  les actes,\npi\u00e8ces  comptables,  d\u00e9cisions  et courriers,  relevant  de la coordination  des Centres  d'Enseignement  des\nSoins  d'urgence  de l'AP-HP  (CESU)  et du centre  de formation  NRBC.\nARTICLE  6 : Les titulaires  de la pr\u00e9sente  d\u00e9l\u00e9gation  assureront  la publicit\u00e9  des actes  qu'ils  auront  sign\u00e9s\nen vertu  de cette  d\u00e9l\u00e9gation,  conform\u00e9ment  \u00e0 l'article  R. 6143-38  susvis\u00e9  du Code  de la sant\u00e9  publique.\nARTICLE  7 : L'arr\u00eat\u00e9  du 20 octobre  2020  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est abrog\u00e9.\nARTICLE  8 : Le pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  sera  publi\u00e9  au Recueil  des Actes  Administratifs  de la pr\u00e9fecture  de la\nr\u00e9gion  d'Ile  de France,  pr\u00e9fecture  de Paris  et prendra  effet  \u00e0 compter  du 4 janvier  2021.\n'\nFait  \u00e0 Paris,  le 4 janvier  2021\nSylvain  DUCROZ\nPl  '/( /\nARTICLE 3 : En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Eric CHOLLET, Directeur du \nD\u00e9partement de la gestion des personnel s : \n-Madame Marie-Claire MANGUE, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re hors classe, est habilit\u00e9e \u00e0 \nsigner les actes relevant du domaine des comp\u00e9tences du bureau des Cadres dirigeants, \n-Madame Florence LEGROS, attach\u00e9e principale d'administration hospitali\u00e8re, Madame Catherine \nSOLIVEAU, adjoint des cadres hospitaliers et Madame Laure FONTAINE , charg\u00e9e de mission, sont \nhabilit\u00e9es \u00e0 signer les actes et pi\u00e8ces comptables et d\u00e9cisions ressortissant aux domaines de \ncomp\u00e9tence du Centre de Services Partag\u00e9s Retraite et Facturation des soins ATMP, \n-Monsieur Julien DURAND-RENIER, charg\u00e9 de mission, est habilit\u00e9 \u00e0 signer les d\u00e9clarations sociales et \nfiscales aupr\u00e8s des organismes sociaux et fiscaux ressortissant aux domaines de comp\u00e9tences du \nbureau de la paie et des d\u00e9claration s sociales, ainsi qu'\u00e0 signer les actes d'engagement et les factures \n\u00e9tablies par P\u00f4le Emploi dans le cadre de la Convention de gestion. \n-Madame Isabelle CORMENIER, adjoint des cadres hospitaliers est habilit\u00e9e \u00e0 signer les actes relevant \ndu domaine de comp\u00e9tence du secr\u00e9tariat du Comit\u00e9 m\u00e9dical et de la Commission de r\u00e9forme, \n-Madame Marie-Claire MANGUE , attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re hors classe, Madame Clarisse \nPELLETIER et Monsieur Antoine ESPIE, attach\u00e9(e)s d'administration hospitali\u00e8re, Monsieur Julien \nDURAND-RENIER, charg\u00e9 de mission et Madame Isabelle CORMENIER, adjoint des cadres hospitaliers \nsont habilit\u00e9s \u00e0 signer les d\u00e9cisions relatives \u00e0 la gestion des carri\u00e8res des personnels non m\u00e9dicaux \nrelevant du domaine de comp\u00e9tence du bureau de la gestion des carri\u00e8res. \nARTICLE 4: En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Eric SIMON, Directeur du D\u00e9partement \ndes relations sociales et de la politique sociale : \n-Madame Alexandra PERANZI, charg\u00e9e de mission -chef du p\u00f4le logement et g\u00e9rance locative, est \nhabilit\u00e9e \u00e0 signer les actes, courriers et d\u00e9cisions relevant du p\u00f4le logement, \n-Monsieur Christophe RAMASSAMY, ing\u00e9nieur hospitalier principal, est habilit\u00e9 \u00e0 signer les actes, \ncourriers relatifs aux march\u00e9s de travaux et de r\u00e9novation du p\u00f4le logement. \nARTICLE 5: En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Madame Anne DARDEL, Directrice du \nD\u00e9partement formation continue et DPC: \n-Madame Roselyne BERNARD -VUIDEPOT , charg\u00e9e de mission, est habilit\u00e9e \u00e0 signer les actes, pi\u00e8ces \ncomptables, d\u00e9cisions et courriers, relevant de la formation continue m\u00e9dicale et du DPC. \n-Madame C\u00e9cile CHAUVAT-BOU\u00cbDEC, cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9 IBODE, est habilit\u00e9e \u00e0 signer les actes, \npi\u00e8ces comptables, d\u00e9cisions et courriers, relevant du service politique de formation continue et DPC, \nnotamment en mati\u00e8re de promotion s professionnelles. \n-Monsieur Franck PAILLARD, cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9 IADE, est habilit\u00e9 \u00e0 signer \u00e0 signer les actes, \npi\u00e8ces comptables, d\u00e9cisions et courriers, relevant de la coordinat ion des Centres d'Enseignement des \nSoins d'urgence de l'AP-HP (CESU) et du centre de formation NRBC. \nARTICLE 6: Les titulaires de la pr\u00e9sente d\u00e9l\u00e9gation assureront la publicit\u00e9 des actes qu'ils auront sign\u00e9s \nen vertu de cette d\u00e9l\u00e9gation, conform\u00e9ment \u00e0 l'article R. 6143-38 susvis\u00e9 du Code de la sant\u00e9 publique. \nARTICLE 7 : L'arr\u00eat\u00e9 du 20 octobre 2020 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature est abrog\u00e9. \nARTICLE 8 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au Recueil des Actes Administratifs de la pr\u00e9fecture de la \nr\u00e9gion d'ile de France, pr\u00e9fecture de Paris et prendra effet \u00e0 compter du 4 janvier 2021. \nFait \u00e0 Paris, le 4 janvier 2021 \n......... \n'-\n\\ \n1 \u2022 J Sy1vain..OUCROZ \n............ ~ / -v \n2 Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-01-04-014 - Arr\u00eat\u00e9 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature Sylvain DUCROZ 5\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pital\nSaint-Louis\n75-2021-01-11-007\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2021-001 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \nDe la directrice de la Direction de la Recherche Clinique,\nde l'Innovation, des relations avec les universit\u00e9s et les\norganismes de recherche (DRCI)\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pital Saint-Louis - 75-2021-01-11-007 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2021-001 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \nDe la directrice de la Direction de la Recherche Clinique, de l'Innovation, des relations avec les universit\u00e9s et les organismes de recherche (DRCI) 6\ni  -\nDirection de la Recherche \nClinique, de l'innovation, \ndes relations avec les \nuniversit\u00e9s et les \norganismes de recherche \n(DRCI) \nSt\u00e9phanie DECOOPMAN \nDirectrice ASSIST ANCE \nPUBLIQUE \ufffd, H\u00d4PITAUX \n\ufffd_D _E_P_A_R_I_S \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2021-001 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \nDe la directrice de la Direction de la Recherche Clinique, de l'innovation, des relations avec \nles universit\u00e9s et les organismes de recherche (DRCI) \nLa Directrice de la Direction de la Recherche Clinique et de l'innovation \nVu le Code de la sant\u00e9 publique et notamment ses articles L. 6143-7 1 L. 6147-1, R. 6147-1, \nR.6147-2 et R. 6147-4,\nVu la loin\u00b0 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, \nVu la loi n\u00b0 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispo sitions statutaires relatives \u00e0 la fonction \npublique hospitali\u00e8re, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 75-2020-06-05-011 du 5 juin 2020 fixant la liste des p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun de \nl' Assistance publique -h\u00f4pitaux de Paris, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 75-2021-01-08-001 du 8 janvier 2021 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des directeurs de \np\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun de !'Assistance publique- h\u00f4pitaux de Paris \nVu l'arr\u00eat\u00e9 75-2021-01-08-002 du 8 janvier 2021 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 portant d\u00e9l\u00e9gation aux \ndirecteurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun de !'Assistance publique- h\u00f4pitaux de Paris \nVu l'arr\u00eat\u00e9 75-2021-01-08-003 du 8 janvier 2021 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013318-0006 \nfixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP aux directeurs de groupes \nhospitaliers et aux directeurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au \ndirecteur de l'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun \nARRETE: \nArticle 1 -D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Erik DOMAIN, directeur d'h\u00f4pital, \u00e0\nl'effet de signer au nom de la directrice de la Direction de la Recherche Clinique et de \nl'innovation tous les actes, conventions et march\u00e9s ressortissant des attributions du Chef de \nla Direction de la Recherche Clinique et de l'innovation (DRCI) notamment en mati\u00e8re de \ngestion technico-r\u00e9glementaire, administrativ e, \u00e9conomique et financi\u00e8re des projets de \nrecherche \u00e0 promotion/gestion Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris, \u00e0 promotion \nacad\u00e9mique et \u00e0 promotion industrielle, les conventions de collaboration, de partenariat, ainsi \nque les actes et conventions relatifs \u00e0 la protection et \u00e0 la valorisation des innovations, \ncr\u00e9ations, savoir-faire et r\u00e9sultats de recherche des \u00e9quipes de I' AP-H P, ou \u00e0 son patrimoine \nimmat\u00e9riel. \nArticle 2 -D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame Pascale ROCHER, directrice \nd'h\u00f4pital, \u00e0 l'effet de signer au nom du directeur par int\u00e9rim de la Direction de la Recherche Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pital Saint-Louis - 75-2021-01-11-007 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2021-001 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \nDe la directrice de la Direction de la Recherche Clinique, de l'Innovation, des relations avec les universit\u00e9s et les organismes de recherche (DRCI) 7\nClinique et de l'Jnnovation tous les actes, conventions et march\u00e9s ressortissant des \nattributions de la Directrice de la Direction de la Recherche Clinique et de l'innovation (DRCI) \nnotamment en mati\u00e8re de gestion technico-r\u00e9glementaire, administrative, \u00e9conomique et \nfinanci\u00e8re des projets de recherche \u00e0 promotion/gestion Assistance Publique -H\u00f4pitaux de \nParis, \u00e0 promotion acad\u00e9mique et \u00e0 promotion industrielle, les conventions de collaboration , \nde partenariat, ainsi que les actes et conventions relatifs \u00e0 la protection et \u00e0 la valorisation des \ninnovations, cr\u00e9ations, savoir-faire et r\u00e9sultats de recherche des \u00e9quipes de l'AP-HP, ou \u00e0 son \npatrimoine immat\u00e9riel. \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame Pascale ROCHER, d\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 \nMadame Marie-Christine MULOWA, Responsable de la Cellule Ressources Humaines, \u00e0 l'effet \nde signer au nom de la directrice de la DRCI tous les courriers et documents de \ncorrespondance avec le Centre de Gestion Commune Ressources Humaines PIC et Si\u00e8ge, les \ndemandes de formation, ainsi que les ordres de missions. \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame Pascale ROCH ER, d\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 \nMonsieur Andr\u00e9 RIZZO, responsable de la gestion, \u00e0 l'effet de signer au nom de la directrice \nde la DRCI tous les actes, appels de fonds, bilans financiers, d\u00e9cisions de reversement, de \npaiement, et courriers en mati\u00e8re de gestion financi\u00e8re des projets de recherche \u00e0 \npromotion/gestion AP-HP, ainsi que les bons de commande et d'un montant inf\u00e9rieur \u00e0 5000 \neuros hors taxes, et les demandes de Chronopost. \nArticle 3 -D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Serge BUREAU, responsable du \np\u00f4le promotion de la DRCI, \u00e0 l'effet de signer au nom de la directrice de la DRCI tous les actes, \ncourriers et documents en mati\u00e8re de gestion technico-r\u00e9glementaire (incluant la vigilance) et \nadministrative des projets de recherche \u00e0 promotion/gestion AP-HP, les contrats relatifs \u00e0 la \nparticipation des centres investigateurs dans le cadre des recherches promues/g\u00e9r\u00e9es par \nl'AP-HP, ainsi que les documents concernant les appels \u00e0 projets de recherche. \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Serge BUREAU, d\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 \nMonsieur Yannick VACHER. \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame Sarra DALIBEY, responsable de la vigilance, \u00e0 \nl'effet de signer au nom de la Directrice de la DRCI les documents en mati\u00e8re de vigilance des \nprojets de recherche \u00e0 promotion/ gestion AP-HP. \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame Sarra DALIBEY, d\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 \nMonsieur Florent VIGUIER et Madame H\u00e9l\u00e8ne BROCVIELLE. \nArticle !l -D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame Lauren DEMERVILLE, responsable du \np\u00f4le Partenariats et Expertises de la DRCI, \u00e0 l'effet de signer au nom de la directrice de la DRCI \ntous les actes, courriers et documents en mati\u00e8re de ressources biologiques \u00e0 finalit\u00e9 \nscientifique, tous les actes, courriers et documents en mati\u00e8re de gestion administrative et \nfinanci\u00e8re des projets de recherche financ\u00e9s par les programmes de la commission \neurop\u00e9enne, tous les contrats relatifs \u00e0 la prise en charge des frais suppl\u00e9mentaires conclus \navec les promoteurs industriels et acad\u00e9miques, ainsi que tous les contrats de partenariat \nindustriel. \nArticle 5 -D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Tara DUONG, responsable par \nint\u00e9rim du p\u00f4le Transfert et valorisation, \u00e0 l'effet de signer au nom de la directrice de la DRCI \ntous les actes, en ce inclus les actes confirmatifs de cessions, courriers et documents relatifs \naux d\u00e9marches de protection des innovations, cr\u00e9ations, savoir-faire et r\u00e9sultats de recherche \ndes \u00e9quipes de I' AP-H P, ou \u00e0 son patrimoine immat\u00e9riel, aupr\u00e8s de tous les offices, registres et \norganismes nationaux et internationaux. Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pital Saint-Louis - 75-2021-01-11-007 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2021-001 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \nDe la directrice de la Direction de la Recherche Clinique, de l'Innovation, des relations avec les universit\u00e9s et les organismes de recherche (DRCI) 8\nephanie/DECOOP\nArticle 6 -Les titulaires de la pr\u00e9sente d\u00e9l\u00e9gation assurent la publicit\u00e9 des actes qu'ils ont \nsign\u00e9s en vertu de cette d\u00e9l\u00e9gation, conform\u00e9ment \u00e0 l'article R. 6143-38 susvis\u00e9 du Code de la \nsant\u00e9 publique. \nArticle 7 -L'arr\u00eat\u00e9 N\u00b075-2020-313 du 21 septembre 2020 est abrog\u00e9. \nArticle 8 -Cet arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au Recueil des actes administratifs de la Pr\u00e9fecture de la \nr\u00e9gion \u00cele-de-France, de la Pr\u00e9fecture de Paris et de la Pr\u00e9fecture de police de Paris. \nFait \u00e0 Paris, le AJ. r\ufffd\ufffd \ufffd\nLa Directrice de la DRCI Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pital Saint-Louis - 75-2021-01-11-007 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2021-001 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \nDe la directrice de la Direction de la Recherche Clinique, de l'Innovation, des relations avec les universit\u00e9s et les organismes de recherche (DRCI) 9\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord -\nUniversit\u00e9 de Paris\n75-2021-01-11-005\n Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature march\u00e9s AP-HP. Nord -\nUniversit\u00e9 de Paris\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-005 -  Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature march\u00e9s AP-HP. Nord - Universit\u00e9\nde Paris 10\nASSISTANCE  HOPITAUX\nPUBLIQUE  DE PARIS\n \n \n \n Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature  \nN\u00b0 \n \n \nLe D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire \u00ab AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris  \u00bb regroupant les \nH\u00f4pitaux Bichat-Claude  Bernard , Beaujon, Louis -Mourier , Bretonneau et Adela\u00efde -Hautval , Sain t Louis, \nLariboisi\u00e8re,  Fernand W idal et Robert -Debr\u00e9  \n \nVu le code de la sant\u00e9 publique et notamment ses articles L.6143 -4, L.6143 -7, L.6145 -8, L.6145 -9, R.6147 -\n5, D.6143 -33 \u00e0 35, R.6145 -5 \u00e0 9,   \n \nVu l'article R.6143 -38 du Code de la sant\u00e9 publique,  \n \nVu la loi n\u00b086 -33 du 9 janvier  1986 portant dispositions statutaires relatives \u00e0 la fonction publique \nhospitali\u00e8re,  \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 20 07-0280 DG du 25 octobre  2007 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02006 -0314 DG du \n19 octobre 2006 fixant les crit\u00e8res de concentration ou de d\u00e9 concentration des op\u00e9rations de construction , \n \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2016 -05-04-008 du 4 mai 2016 modifi\u00e9 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature du \ndirecteur g\u00e9n\u00e9ral de l'Assistance publique -h\u00f4pitaux de Paris, pouvoir adjudicateur.  \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 director ial n\u00b0 2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP, \n \n \nA R R E T E  \n \n \nARTICLE 1  : D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0  \n \n- Madame H\u00e9l\u00e8ne GILARDI, Adjointe au directeur du Groupe H ospitalo -Universitaire \u00ab AP -HP. Nord  - \nUniversit\u00e9 de P aris \u00bb   \n- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAU D, Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral charg\u00e9 des finances et du contr\u00f4le de \ngestion du Groupe Hospitalo -Universitaire \u00ab AP -HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris \u00bb  \n \nen vue de signer, au nom du Directeur  et en son absence, les pi\u00e8ces n\u00e9cessai res \u00e0 la pr\u00e9paration, la \npassation et \u00e0 l'ex\u00e9cution des march\u00e9s . \n \n \nARTICLE 2  : D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0  \n \n- Madame Pauline MAISANI, directrice des H\u00f4pitaux Bichat -Claude Bernard , Beaujon  \n- Madame Benedicte ISABEY , directrice de s H\u00f4pita ux Lariboisi\u00e8 re, Fernand Widal \n- Monsieur Florent BOUSQUIE  (jusqu'au 17 janvier 2021) , directeur des h\u00f4pitaux Saint Louis et \nRobert -Debr\u00e9.  \n- Madame Agn\u00e8s PETIT  (\u00e0 compter du 18 janvier 2021) , directrice de l'h\u00f4pital Robert -Debr\u00e9  \n- Monsieur Ludovic TRIPAU LT directeur de l'H \u00f4pital Louis -Mourier,  \n- Madame Florence KANIA, directrice  des H\u00f4pitaux Bretonneau et Adela\u00efde Hautval  \n- Monsieur Arnaud GIRAUDET, Directeur de l'H\u00f4pital Beaujon  \n- Madame Laure THAREL, Directrice de l'H\u00f4pital Saint -Louis  \n- Madame Anna SEBBAG, Directrice de l'H\u00f4pit al Fernand -Widal  \n \n \nen vue de signer, au nom du Directeur et en son absence, les pi\u00e8ces n\u00e9cessaires \u00e0 la pr\u00e9paration, la \npassation et \u00e0 l'ex\u00e9cution des march\u00e9s p ass\u00e9s pour le compte du Groupe Hospitalo -Universitaire \u00ab AP-\nHP.Nord -Universit\u00e9 de Paris \u00bb . Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-005 -  Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature march\u00e9s AP-HP. Nord - Universit\u00e9\nde Paris 11\n2 ARTI CLE 3  : D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Monsieur Romain DUVERNOIS, directeur des approvisionnements, des services \u00e9conomiques et \nlogistique s du groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris  \n- Madame Mathilde MAGUIS , Direct rice adjo inte des approvisionnements, des services \n\u00e9conomiques et logistiques du groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris  \nen vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0,7\u00b0,8\u00b0, 9\u00b0, 10\u00b0 et  12\u00b0 de l'article 2 B ;  \n1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 ,7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 10\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 de l'article 2 C.  \n \n \nARTICLE 4 : D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e aux cadres suivants en vue de signer  dans les domaines \nrelevant de leurs comp\u00e9tences, les actes n\u00e9cessaires \u00e0 la pr\u00e9paration, \u00e0 la pa ssation et \u00e0 l'ex\u00e9cution des \nmarch\u00e9s d\u00e9finis \u00e0 l'article 2 et 3 F de l'arr\u00eat\u00e9 directorial modifi\u00e9 du 04 mai 2016,  pass\u00e9s pour le compte du \nGroupe Hospitalo -Universitaire \u00ab AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris \u00bb , comme suit : \n \nPour la Cellule march\u00e9s  : \n- Monsieur  Etienne OUATIKI , responsable Cellule march\u00e9s  \n- Monsieur Jean -Baptiste TOLSA , responsable Cellule march\u00e9s  \n \nen vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0,7\u00b0,8\u00b0 (\u00e0 l'exception de l'attribution) , \n10\u00b0 et  12\u00b0 de l'article 2 B ;  \n \nPour la direction  des investissements et de la maintenance  \n \n- Monsieur Olivier VILAIN , directeur investissements  et maintenance   \n- Monsieur Moussa TOURE,  directeur grands projets et organisation  \n- Monsieur St\u00e9phane POIGNANT, directeur adjoint investi ssements et maintenance  \n- Monsieur  Ars\u00e8ne LOLLICHON , directeur adjoint inves tissements et maintenance  \n- Monsieur Benoit CHABANEL, directeur adjoint investi ssements et maintenance  \n \nen vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 , \n7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 de l'article 2 C.  \n \n- Anthony HAMON, adjoint \u00e9quipements secteur ouest  \n- Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest  \n- Laurent SIWIEC, a djoint \u00e9quipements secteur centre  \n- Val\u00e8re G RIOT , ing\u00e9nieur, con ducteur d'op\u00e9ration secteur centre  \n- Blandine S CHAAFF , adjoint e \u00e9quipements secteur est  \n \nen vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux  5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 8\u00b0, 11\u00b0, 13\u00b0 \nde l'article 2 C.  \n \nPour la direction approvisionne ments , des services \u00e9conomiques et  logistique s : \n \n- Madame Marie -Claude MANOIR, r esponsable service achat  \n- Monsieur Etienne OUATIKI , responsable service achat  \n- Madame Caroline CUVELLIER, adjoint e au responsable service achat  \n- Monsieur Patrick DIDIER, a djoint a u responsable service achat  \n- Monsieur Jean -Fran\u00e7ois EHOUARNE, R\u00e9f\u00e9rent Stock, SAP  \n- Monsieur Vincent PIGIER, Coordinateur Logistique  \n- Monsieur Ludovic LEBATARD, Coordinateur Logistique  \n- Madame Fanny BRUN GROLLIER, Coordinateur Logistique  \n- Monsieur S\u00e9bastien LIO NI, Coordinateur Logistique  (jusqu'au 31 janvier 2021)  \n- Monsieur Philippe POUPINELLE, Coordinateur Logistique (\u00e0 partir  du 1er f\u00e9vrier 2021)  \n- Monsieur S\u00e9bastien BRION, Coordinateur Logistique  \n- Madame Luisa MILOCH, Coordinateur Logistique  \n \nen vue de signer les  actes vi s\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux  5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 , 8\u00b0, 11\u00b0, \n13\u00b0 de l'article 2 C.  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-005 -  Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature march\u00e9s AP-HP. Nord - Universit\u00e9\nde Paris 12\n3 Pour la direction des syst\u00e8mes d'information  : \n \n- Monsieur Franck FOUCHERE, directeur du syst\u00e8me  d'information , en vue de signer les actes v is\u00e9s \n\u00e0 l'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 , 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, \n14\u00b0 de l'article 2 C.  \n- En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Franck FOUCHERE , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 \nMonsieur Jean -Fran\u00e7ois KERVINIO , responsable projet s et applications , en vue de signer les actes \nvis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 , 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 \n13\u00b0, 14\u00b0 de l'article 2 C . \n \nPour la direction des  finances et du contr\u00f4le de ges tion : \n \n- Monsieur  Marc BERTRAND -MAPATAUD, Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral charg\u00e9 des fin ances et du contr\u00f4le \nde gestion , en vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, \n2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 , 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 de  l'article 2 C.  \n- En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de  Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAU D, d\u00e9l\u00e9gation est \ndonn\u00e9e \u00e0 Monsieur Pierre ROSMORDUC , directeur des finances adjoint, Monsieur Axel JULIEN, \ndirecteur des finances adjoint et Monsieur Paul TAIEB,  directeur des finances adjoint, Madame \nCherine MENAI, Adjoint au Directeur des Finances en vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, \naux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 , 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 de l'article 2 \nC. \n \nPour la dire ction des ressources humaines  : \n \n- Monsieur Cl\u00e9ment CORRIOL , directeur des ressources humaines, en vue de signer les actes vis\u00e9s \n\u00e0 l'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b07\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 \nde l'article 2 C.  \n- En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Cl\u00e9ment CORRIOL, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 \nMadame Samia IBEGAZENE directrice des  ressources humaines adjointe, \u00e0 Madame H\u00e9l\u00e8ne \nGENDREAU directrice des ressources humaines adjointe, \u00e0 Monsieur Pierre BOSSER direc teur \ndes ressources humaines adjoint, \u00e0 Monsieur Nicolas DELMAS directeur des ressources humaines \nadjoint, \u00e0 Madame Mait\u00e9 BOUCHEZ, Directrice des ressources humaines adjointe en vue de \nsigner les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'ar ticle 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 7\u00b0, \n8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 de l'article 2 C  \n \nPour la direction d e la recherche et de l'innovation  :  \n \n- Monsieur Gilles DULUC directeur  de la recherche, de l' innovation , en vue de signer les actes vis\u00e9s \n\u00e0 l'article 2 A,  aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 , 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 \nde l'article 2 C.  \n- En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Gilles DULUC , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  \nMadame Melody MARTIN, direct rice adjointe  de la recherch e, de l'i nnovation, Madame  Jo\u00eblle SUC, \nresponsable de c ellule recherche et innovation , Madame Shpreza LUZHA, responsable de cellule \nrecherche et innovation , en vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 d e \nl'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0 , 3\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 , 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 13, 14\u00b0  de l'article 2 C.  \n \nPour la direction des affaires m\u00e9dicales  :  \n \n- Monsieur St\u00e9phane LAFFON, directeur  des affaires m\u00e9dicales , en vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 \nl'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 \nde l'article 2 C.   \n- En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur St\u00e9phane LAFFON, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 \nMadame Johanne MENU, directrice des affaires m\u00e9dicales adjointe  (jusqu'au 17 janvier 2021) , en \nvue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, \n6\u00b0, 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 de l'article 2 C.  \n-  \n \n \nARTICLE 5 : Copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est transmise au service facturier et \u00e0 la d\u00e9l\u00e9gation \u00e0 la coordination \ndes politiques d'achat, conform\u00e9ment \u00e0 l'article 6 de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75 -2016 -05-04-008 du 4 mai 2016 \nmodifi\u00e9 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature du directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'Assistance publique -h\u00f4pitaux de Paris, \npouvoir adjudicateur.  \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-005 -  Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature march\u00e9s AP-HP. Nord - Universit\u00e9\nde Paris 13\n4 ARTICLE 6 : L'arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature n\u00b0 75-2020-09-23-06 du 23 septembre  2020  est abrog\u00e9.  \n \nARTICLE 7  : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \nIle de France, de la pr\u00e9fecture de Paris.  Il prendra effet le lendemain de sa publication.  \n \n \n \n \n \nFait \u00e0 Paris, le 11 janvier 2021  \n \n \n \n \n \n \n \nVincent -Nicolas DELPECH , \n \n \n \n \n \n \nDirecteur du Groupe  Hospitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-005 -  Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature march\u00e9s AP-HP. Nord - Universit\u00e9\nde Paris 14\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord -\nUniversit\u00e9 de Paris\n75-2021-01-11-004\nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature AP-HP. Nord -\nUniversit\u00e9 de Paris\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-004 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature AP-HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris 15\nASSISTANCE  HOPITAUX\nPUBLIQUE  DE PARIS\n \n \nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9ga tion de signature  \nN\u00b0 \n \nLe D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris  regroupant les sites  hospitaliers \nBichat -Claude Bernard , Beaujon,  Louis -Mourier, Bretonneau, Saint -Louis, Lariboisi\u00e8re -Fernand Widal et Rober t-Debr\u00e9,  \net l'EHPAD Ad\u00e9la\u00efde -Hautval  \nVu le code de la sant\u00e9 publique  et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 \u00e0 D. 6143 -35, R. 6147 -5 et R. 6147 -\n10, \nVu la loi n\u00b0 83 -634 du 1 3 juillet 1983, modifi\u00e9e, portant droits et obligations des fonctionnaires,  \nVu la loi n\u00b0 86 -33 du 9 janvier 1986, modifi\u00e9e, portant dispositions statutaires relatives \u00e0 la fonction publique \nhospitali\u00e8re,  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013318 -0006 modifi\u00e9 du 1 4 novembre 2013  et du 13 mars 2019 , fixant les mati\u00e8res \nd\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le Directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP -HP aux directeurs des groupes hospitaliers et aux dire cteurs des h\u00f4pitaux \nne relevant pas d'un groupe hos pitalier, au directeur de l'HAD et  \u00e0 certains direct eurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun,  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP, \nARRETE  \nArticle 1er   \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0  : \n- Madame H\u00e9l\u00e8ne GILARDI , direct rice plac\u00e9 e aupr\u00e8s du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris en qualit\u00e9 d'adjoint e, \u00e0 l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion \ndes h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans  le Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , dans \nle champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013318 -0006 \nsusvis\u00e9 . \nArticl e 2 \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0  : \n- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral  charg\u00e9 des finances et du contr\u00f4le de gestion , \u00e0 \nl'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , dans le champ d'attribution de Vincent Nicolas DELPECH \nd\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 di rectorial n\u00b0 2013318 -0006 susvis\u00e9.  \nEn cas d'emp\u00eachement  de Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral  charg\u00e9 des finances et du \ncontr\u00f4le de gestion , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n- Monsieur Ladislas KARSENTY, directeur d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la coordination du proje t m\u00e9dical et des coop\u00e9rations \ndu Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris . \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-004 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature AP-HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris 16\n2 \n D\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0  : \n- Madame B\u00e9n\u00e9dicte ISABEY,  directrice charg\u00e9e des h\u00f4pitaux Lariboisi\u00e8re et Fernand -Widal et du projet \nNouveau Lariboisi\u00e8re,  \n- Madame Pauline MAISANI, directrice des h\u00f4pitaux Bichat -Claude Bernard et Beaujon et du projet \nCampus Nord,  \n \nA l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le Groupe Hospitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris, dans le  champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b0 2013318 -0006 susvis\u00e9.  \nArticl e 3 \n- D\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame Pauline MAISANI , directrice des h\u00f4pitaux Bichat -\nClaude Bernard et Beaujon  et du projet Campus Nord , \u00e0 l'effet de signer, pour ces h\u00f4pitaux, tous les actes \nrelevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - \nUniversit\u00e9 de Paris , dans le champ d'attribution de Vince nt-Nicolas DELPECH d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b0 2013318 -0006 susvis\u00e9.  \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame  Pauline MAISANI , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n- Monsieur Arnaud GIRAUDET , \u00e0 l'effet de signer  tous les actes pour lesquels Madame Pauline MAISANI a \nre\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature , au titre de ses fonctions de direc teur  de l'h\u00f4pital Beaujon.  \nArticle 4  \n- D\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9 e \u00e0 Monsieur Florent BOUSQUI \u00c9, directeur de s h\u00f4pitaux Saint -\nLouis et Robert -Debr\u00e9  (jusqu'au 17 janvier 2021) et D\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9 e \u00e0 Madame \nLaure THAREL, directrice de l' h\u00f4pita l Saint -Louis , \u00e0 l'effet de signer, pour cet h\u00f4pit al, tous les actes relevant \nde la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de \nParis , dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013318 -\n0006 susvis\u00e9.  \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame Laure THAREL , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \nMonsieur Romain DUVERNOIS, Monsieur Pierre BOSSER, \u00e0 l'effet de signer, tous l es actes pour lesquels Madame \nTHAREL ont re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de leurs fonctions respectives de directeur des \napprovisionnements, des services \u00e9conomiques et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire et de directeur -\nadjoint des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire.  \nArticle 5  \n- D\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9 e \u00e0 Monsieur Florent BOUSQUI \u00c9, directeur de s h\u00f4pitaux Saint -\nLouis et Robert -Debr\u00e9  (jusqu'au 17 janvier 2021) et D\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame \nAgn\u00e8s PETIT  (\u00e0 compter du 18 janvier 2021) , directrice de l'h\u00f4pital Robert Debr\u00e9, \u00e0 l'effet de signer, pour cet \nh\u00f4pital, tous les actes relevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le Groupe Hospit alo-Universitaire  \nAP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris, dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH d\u00e9termin\u00e9 par \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013318 -0006 susvis\u00e9.  \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Florent BOUSQUIE ou Madame Agn\u00e8s PETIT, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \nMadame Anita FOUREAU, Monsieur Niccolo CURATOLO, Monsieur St\u00e9phane POIGNANT, Madame Mait\u00e9 \nBOUCHEZ, \u00e0 l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Madame Agn\u00e8s PETIT a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au \ntitre de leurs fonctions respectives de Dir ectrice des Soins et Activit\u00e9s Param\u00e9dicales de l'h\u00f4pital Robert Debr\u00e9, \nde Directeur des Op\u00e9rations de l'h\u00f4pital Robert Debr\u00e9 et de Directeur des Investissements et Maintenance des \nH\u00f4pitaux Robert Debr\u00e9 et Saint Louis et de directrice -adjointe des ressourc es humaines du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire.  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-004 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature AP-HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris 17\n3 \n Article 6   \n- D\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame B\u00e9n\u00e9dicte ISABEY , directrice charg\u00e9e de s h\u00f4pitau x \nLariboisi\u00e8re et Fernand -Widal  et du projet Nouveau Lariboisi\u00e8re , \u00e0 l'effet de signer, pour ce s h\u00f4pita ux, tous \nles actes relevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  -\nUniversit\u00e9 de Paris , dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b0 2013318 -0006 susvi s\u00e9. \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame  B\u00e9n\u00e9dicte ISABEY , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n- Monsieur Cl\u00e9ment CORRIOL,  Monsieur Pierre -Etienne CARITE, Madame Anna SEBBAG et Madame \nH\u00e9l\u00e8ne GENDREAU  \u00e0 l'effet de signer  tous les actes pour lesquels Madame B\u00e9n\u00e9dicte ISABEY  a re\u00e7u \nd\u00e9l\u00e9gation de signature , au titre de leurs  fonctions  respectives de directeur des ressources humaines  du \nGroupe Hospitalo -Universitaire , de directeur des Op\u00e9rations, de directrice du site  Fernand -Widal  et de \ndirectrice -adjointe  des ressources humaine s du Groupe Hospitalo -Universitaire . \nArtic le 7 \n- D\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est don n\u00e9e \u00e0 Monsieur Ludovic TRIPAULT, directeur de l'h\u00f4pital Louis -\nMourier  et directeur des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  de l' EHPAD  Ad\u00e9la\u00efde -Hautval , \u00e0 l'effet de signer, \npour cet h\u00f4pital, tous les actes relevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , dans le champ d'attribut ion de Vincent -Nicolas DELPECH \nd\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 dire ctorial n\u00b0 2013318 -0006 susvis\u00e9.  \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Ludovic TRIPAULT , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n- Madame Samia IB \u00c9GAZ\u00c8NE et Madame Elisabeth DELAGREVERIE  \u00e0 l'effet de signer , tous les actes pour \nlesquels M onsieur Ludovic TRIPAULT a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature , au titre de leurs fonctions \nrespectives de directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire  et de \ndirectrice des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  de l'h\u00f4pital Louis -Mourier . \nArticle 8  \n- D\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame Florence KANIA, coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins \net des activit\u00e9s param\u00e9dicales, directrice charg\u00e9e de l'h\u00f4pital  Bretonneau et de l'EHPAD Ad\u00e9la\u00efde -Hautval,  \u00e0 \nl'effet de signer, pour ces h\u00f4pitaux, tous les actes relevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le \nGroupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , dans le champ d'attribut ion de Vincent -\nNicolas DELPECH d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 di rectorial n\u00b0 2013318 -0006 susvis\u00e9.  \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame  Florence KANIA , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n- Pour l'EHPAD Ad\u00e9laide Hautval  :  \nMadame H\u00e9l\u00e8ne GE NDREAU, Monsieur Axel JULIEN,  et Monsieur Ludovic TRIPAULT  \u00e0 l'effet de signer, tous \nles actes pour  lesquels Madame Florence KANIA a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature, au titre de leurs fonctions \nrespectives de directrice adjointe des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire , de dir ecteur -\nadjoint des finances du Groupe Hospitalo -Universitaire ; et de Directeur des soins et des activit\u00e9s \nparam\u00e9dicales de l'EHPAD  Ad\u00e9la\u00efde Hautval.   \n- Pour l'h\u00f4pital Bretonneau  \nMadame Elisabeth DELAGREVERIE , Madame Maud VAN DER BRUGGHE  \u00e0 l'effet de signer , tous les actes pour \nlesquels Madame Florence KANIA a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9 gation de signature , au titre de leurs fonctions respectives de \nDirectrice des Soins et des Activit\u00e9s Param\u00e9dicales, de cadre expert.  \nArticle 9 \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0  : Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-004 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature AP-HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris 18\n4 \n - Monsieur Cl\u00e9ment CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU  tous les actes ressortissants des attributions de sa \ndirection et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, C, F,  H relevant de son \ndomaine, d e l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Monsieur Ladislas KARSENTY , direct eur d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la coordination du pro jet m\u00e9dical et des coop\u00e9rations du \nGroupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce Groupe \nhospitalier  tous les actes  ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \n\u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG \nsusvis\u00e9 . \n- Monsieur St\u00e9phane LAFFON , direct eur des affaires m\u00e9dicales  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU  tous les actes  ressortissant s des attributions de sa \ndirection et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, F, G, H relevant de son domaine, \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services \u00e9conomiques et logistiques  du \nGroupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les \nactes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes  C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur g\u00e9n\u00e9ral des soins  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU  tous les actes ressortissants des attributions de sa \ndirection et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9e s aux paragraphes  H, K relevant de son domaine, de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Monsieur Olivier VILAIN , Directeur des investissements et de la maintenance  du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU  tous les actes ressortissants \ndes attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F \nrelevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Monsieur Gilles  DULUC , direct eur de la recherche  et de l'Innovation  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU  tous les actes  ressortissant s des attributions \nde sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, C (pour les num\u00e9ros 2,  6, \n7, 8 et 10) , G, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 .  \n- Monsieur Franck FOUCH \u00c8RE, directeur du syst\u00e8me d'information  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa \ndirection et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes C, E , H relevant de son domaine, \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 .  \n- Madame  Virginie BARRAB \u00c9, directrice de la communication et des affaires culturelles  du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU  tous les actes ressortissants \ndes attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  J relevant \nde son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Madame Karine JOY -HALPHEN , direc trice  du m\u00e9c\u00e9nat,  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord -\nUniversit\u00e9 de Paris  \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU  tous les actes ressortissants des attributions de sa direction \net ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C relevant de son do maine, de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \nArticle 10 \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0  : \n- Madame l a Docteure Marie -Pierre DILLY , direct rice de la qualit\u00e9, gestion des risques, et relation des usagers,  \ndu Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris  \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU , tous les \nactes  ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \nArticle 11 \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Cl\u00e9ment CORRIOL , directeur des ressources humaines  du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n- Madame Samia IB\u00c9GAZ \u00c8NE, direct rice des ressources humaines adjoint e du Groupe Hospitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-004 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature AP-HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris 19\n5 \n direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, C,  F, H relevant de son \ndomaine, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Madame H\u00e9l\u00e8ne GENDREAU , directrice des ressources humaines adjoint  du Groupe Hospitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa \ndirection et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, C, F, H  relevant de son \ndomaine, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Monsieur Pierre BOSSER , directeur des ressources humaine s adjoint  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction \net ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, C, F, H relevant de son domaine, de \nl'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Monsieur Nicolas DELMAS, directeur des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris,  \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortis sants des attributions de sa direction \net ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de \nl'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Madame Mait\u00e9 BOUCHEZ, directrice des ressources humaines adjointe  du Groupe Hospitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa \ndirection et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, C, F, H relevant de son \ndomaine, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame Nathalie FAURE , Attach\u00e9 e d'administration hospitali\u00e8re, \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses \nfonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son domaine  \nde comp\u00e9tences , de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame Rizlain  AOURAOU , Attach\u00e9 e d'administration hospitali\u00e8re, \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses \nfonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res  \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son domaine  \nde comp\u00e9tences , de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame Sylviane GAUTRAND , Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, \u00e0 l'effet de signer  tous les actes li\u00e9s \u00e0 \nses fonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son \ndomaine  de comp\u00e9tences , de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame Hakima AOUICI , Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, \u00e0 l'effet de signer  tous les li\u00e9s \u00e0 ses \nfonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son domaine  \nde comp\u00e9tences , de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Monsieur Gr\u00e9gory SOFIKITIS , Adjoint des cadres hospitaliers,  \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses \nfonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son domaine \nde comp\u00e9tences, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Madame Sandrine Rachel ZERBIB, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re, \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nli\u00e9s \u00e0 ses fonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son \ndomaine de comp\u00e9tences, de l'arr\u00eat\u00e9  directo rial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.   \n- Madame Pauline ZINBERG , Charg\u00e9e de Missions , \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions  et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son domaine de comp\u00e9tences, \nde l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \nArticle 12 \nEn cas d'emp\u00eachement de M onsieur Marc BERTRAND -MAPAT AUD , secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral charg\u00e9 des finances et du \ncontr\u00f4le de gestion  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n- Monsieur Pierre ROSMORDUC , direct eur des finances  adjoint  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et \nceci uniquement p our les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Monsieur Axel JULIEN , directeur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord - \nUniversit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Monsieur Paul TAIEB, dir ecteur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord - \nUniversit\u00e9 de Paris, \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-004 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature AP-HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris 20\n6 \n - Madame Josette GASCON , Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses \nfonctions, et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es au x paragraphes C, D,  F, H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame Emilie GEORGE , Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re  principale , \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nli\u00e9s \u00e0 ses fonctions, et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes C, D,  F, H de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Madame Camille CHINON , Attach\u00e9 e d'administration hospitali\u00e8re , \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses \nfonctions, et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes C, D, F, H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame Christelle PREDINAS, Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re,  \u00e0 l'eff et de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 \nses fonctions, et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes C, D,  F, H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame Ch\u00e9rine MENAI, Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re,  \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses \nfonctions, et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes C, D,  F, H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \nArticle 13 \nEn cas d'emp\u00eachement de M onsieur  St\u00e9phane LAFFON , direct eur des affaires m\u00e9dicales du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris,  d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n- Madame Johanne MENU, directrice des affaires m\u00e9dicales  adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris  (jusqu'au 17 janvier 2021) , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des \nattributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, F, G , H \nrelevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b02013318 -0006 DG sus vis\u00e9. \n- Monsieur St\u00e9phane GOUPIL , attach\u00e9  d'administration  hospitali\u00e8re , \u00e0 l'effet de signer tous les actes  pour les \naffaires courantes des affaires m\u00e9dicales \u00e9nonc\u00e9es au paragraphe  A, F, G, H  de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -\n0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame Laure BARROUILLET  attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re , \u00e0 l'effet de signer tous les actes  pour \nles affaires courantes des affaires m\u00e9dicales \u00e9nonc\u00e9es au paragraphe  A, F, G, H  de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame Sophie VIANE, Attach\u00e9e d'A dministration Hospitali\u00e8re , \u00e0 effet de signer tous les actes ressortissants \ndes attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, F, G, H \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame Safiatou  FADIGA, Adjointe des Cadres Hospitaliers , \u00e0 effet de signer tous les actes ressortissants des \nattributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, F, G, H de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame M \u00e9lanie BOIZUMEAU, faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers,  \u00e0 effet de signer tous les \nactes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes A, F, G, H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0201331 8-0006 DG susvis\u00e9.  \nArticle 14 \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services \u00e9conomiques \net logistiques  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n- Madame Mathilde MAGUIS , Directrice adjointe  des approvisionnements, services \u00e9conomiques et \nlogistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer tous \nles actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci  uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \naux paragraphes  C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame  Marie -Claude MANOIR , Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re , \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes  C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Madame Caroline CUVE LLIER, Adjointe des cadres hospitaliers,  \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes  C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Monsieur Etienne OUATIKI , Attach\u00e9 d'Administration hospitali\u00e8re,  \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes  C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-004 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature AP-HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris 21\n7 \n - Monsieur Patrick DIDIER, Responsable adjoint du service achat des h\u00f4pitaux Bichat -Claude Bernard, \nBeaujon, Louis Mourier, Bretonneau et de l'EHPAD Ad\u00e9la\u00efde -Hautval , \u00e0 l'effet de signer  tous les actes \nressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes  C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9  \nArticle 15 \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur g\u00e9n\u00e9ral des soins  du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n- Madame Florence KANIA , coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins adjointe  du Groupe Hos pitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , et directrice de l'h\u00f4pital  Bretonneau et l'EHPAD  Ad\u00e9la\u00efde -Hautval  \u00e0 \nl'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour \nles mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -\n0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame Elisabeth DELAGREVERIE, directrice des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  de l'h\u00f4pital Louis -\nMourier  et de l'h\u00f4pital Bretonneau , \u00e0 l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de \nsa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de son \ndomaine de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Monsieur Ludovic TRIPAULT, directeur des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  de l'EHPAD  Ad\u00e9la\u00efde -\nHautval , \u00e0 l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame Anita FOUREAU , coordonnat rice g\u00e9n\u00e9ral e des soins  de l'h\u00f4pital  Robert Debr\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer \ntous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \n\u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG \nsusvis\u00e9.  \n- Madame Myriam CHEVILLARD , directrice des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  de l'h\u00f4pital Saint -Louis , \n\u00e0 l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour \nles mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -\n0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame Maria DEVAUD, coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins  de l' h\u00f4pita l Bichat -Claude Bernard , \u00e0 l'effet \nde signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 \nDG susvis\u00e9.  \n- Monsieur Patrick LABOUROT , directeur  des soins  et des activit\u00e9s pa ram\u00e9dicales  de l'h\u00f4pital Beaujon , \u00e0 \nl'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour \nles mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -\n0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame Fr\u00e9d\u00e9rique BRUNEAU , directrice des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  des h\u00f4pita ux \nLariboisi\u00e8re et Fernand Widal , \u00e0 l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa \ndirection et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de son domaine \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \nArticle 16 \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Olivier VILAIN , Directeur des investissements et de la maintenance  du Groupe \nHospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 :  \n- Monsieur Moussa TOURE , directeur grands projets et organisation  du Groupe Hospitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des \nattributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F \nrelevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Monsieur Ars\u00e8ne LOLL ICHON, directeur adjoint investissements et de la maintenance  du Groupe \nHospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes \nressortissants des attributions de sa direction e t ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes  C, D, F relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Monsieur Beno\u00eet CHABANEL, directeur adjoint investissements et de la maintenance  du Groupe \nHospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-004 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature AP-HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris 22\n8 \n ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes  C, D, F relevant de son domaine, de l'ar r\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Monsieur St\u00e9phane POIGNANT, directeur  adjoint investissements et  de la maintenance du Groupe \nHospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes \nressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes  C, D, F relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \nEt \n- Monsie ur Anthony HAMON, adjoint \u00e9quipements secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des \nattributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F \nrelevant de son domaine , de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Monsieur Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des \nattributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F \nrelevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Monsieur Laurent SIWIEC, adjoint \u00e9quipements secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des \nattributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F \nrelevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Monsieur Val\u00e8r e GRIOT, ing\u00e9nieur conducteur d'op\u00e9ration secteur centre du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes \nressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes  C, D, F relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n- Madame Blandine SCHAA FF, adjoint \u00e9quipements secteur est , \u00e0 l' effet de signer tous les actes  \nressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes  C, D, F relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \nArticle 1 7 \nEn cas d'emp\u00eachement  de Monsieur Franck FOUCH \u00c8RE, directeur des syst\u00e8mes d'information  du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 :  \n- Monsieur Jean -Fran\u00e7ois KERVINIO , directeur adjoint du syst\u00e8me d'information  du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des \nattributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, E, H, \nrelevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \nArticle 1 8 \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Gilles DULUC , directeur de la recherche  et de l'Innovation du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n- Madame M\u00e9lody MARTIN, directrice adjointe  de la recherche et de l'Innovation du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants \ndes attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, C (pour \nles num\u00e9ros 2,  6, 7, 8 et 10) , G, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Madame Jo\u00eblle SUC, responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris  \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction \net ceci dans la limite de 2500\u20ac  pour les mati\u00e8 res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, C  (num\u00e9ros 2,6 et 10)  de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9 . \n- Madame Shpres a LUZHA , responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris  \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa \ndirection et ceci dans la limite de 2500\u20ac  pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, C (num\u00e9ros 2,6 et \n10) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-004 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature AP-HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris 23\n9 \n Article 1 9 \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame Virginie BARRAB \u00c9, directrice de la communication et des affaires culturelles  du \nGroupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord -Universit\u00e9 de Paris , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n- Madame Line N'GUYEN , directrice de la communication adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord -Universit\u00e9 de Paris  \u00e0 l'effet de signer tous les actes  ressortissants des attributions de sa direction , et \nceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b02013318 -0006 DG susvis\u00e9.  \nArticle 20 \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris  d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2013318 -0006 susvis\u00e9, pour les p\u00e9riodes de la garde \nadministrative qu'ils sont amen\u00e9s \u00e0 assurer dans les h\u00f4pitaux  Beaujon, Bichat -Claude Bern ard, Bretonneau, Louis -\nMourier  et pour l'EHPAD Ad\u00e9la\u00efde -Hautval  du Groupe Hospitalo -Unive rsitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris  en \napplication du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative  : \nH\u00f4pitaux Beaujon, Bichat -Claude Bernard, Bretonneau  : \n- Camille CHINON, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re  ; \n- Dalila FLICI, Adjointe des Cadres Hospitaliers  ; \n- Anthony HAMON, Ing\u00e9nieur Biom\u00e9dical  ; \n- S\u00e9bastien LIONI, Technicien Sup\u00e9rieur Hospitalier  ; \n- Marie NOBILI, Adjoint des Cadres Hospitaliers  ; \n- B\u00e9atrice ROUYER, Cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9  ; \n- Nathalie SERFAS, Ing\u00e9nieu re biom\u00e9dicale  ; \n- Franck VALY, Ing\u00e9nieur informatique  ; \n- Marc VANICATTE, Ing\u00e9nieur biom\u00e9dical  ; \n- Sophie VIANE, Adjointe des Cadres Hospitaliers  ; \n- Alain BENTOUNSI, Coordonnateur g\u00e9n\u00e9ral des soins  ; \n- Elise BEROLATTI, Directrice d'h\u00f4pital  ;  \n- Pierre -Christophe CATHELINEAU, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- Maria DEVAUD, Directrice des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  ; \n- Julie DIGEON, Directrice d'h\u00f4pital  ; \n- H\u00e9l\u00e8ne GENDREAU, Directrice d'h\u00f4pital  ; \n- Arnaud GIRAUDET, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- Samia IBEGAZENE, Directrice d'h\u00f4pital  ; \n- Pauline MAISANI, Directrice d'h\u00f4pital  ; \n- Pierre ROSMORDUC, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- Karine CORBRION, Directrice des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  ; \n- Patrick LABOUROT, Directeur des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  ;  \n- Nicolas DELMAS, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- Axel JULIEN, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- Mathilde MAGUIS, Directrice d'h\u00f4pital . \n- Etienne OUATIKI, Attach\u00e9 d'Administration  \n- Thomas BARDOT, Attach\u00e9 d'administration  \n- Vincent PIGIER, Technicien Sup\u00e9rieur Hospitalier  ; \n \nEHPAD  Ad\u00e9la\u00efde -Hautval  :  \n- Henri PHAM, Attach\u00e9 d'Administration  Hospitali\u00e8re  ; \n- Sylvie KARCHER, Cadre de Sant\u00e9  ; \n- Isabelle NYOBE NLEND, Cadre de Sant\u00e9  ; \n- Hamida NEHAL, Cadre de Sant\u00e9  ; \n- Marcel MALOR -NERINY, R\u00e9f\u00e9rent Ressources Humaines  ; \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-004 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature AP-HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris 24\n10 \n H\u00f4pital Louis -Mourier  :  \n- Nasera ATHMANI , Adjoint  des cadres hospitaliers  ; \n- Christel COEURDEROY, Technicien Sup\u00e9rieur Hospitalier  ; \n- Soraya FEKKAR, Directrice d'IFSI  ; \n- Christelle SOUPRAYA, Adjoint des Cadres Hospitaliers  ; \n- Sa\u00efda RACHID, Cadre de Sant\u00e9  ; \n- Fatima THOR, Directrice des soins  ; \n- Lydia GUILLERME,  Cadre de Sant\u00e9  ; \n- Ludovic TRIPAULT, Directeur des soins et des activit\u00e9s pa ram\u00e9dicales  ; \n- Elisabeth DELAGREVERIE, Directrice des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales . \nArticle  21 \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord  - Universit\u00e9 de Paris  d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2013318 -0006 susvis\u00e9, pour les p\u00e9riodes de la garde administrative \nqu'ils sont amen\u00e9s \u00e0 as surer \u00e0 l'h\u00f4pital Robert -Debr\u00e9  en application du tableau de garde, et pour tous les actes \nrelevant de cette garde administrative  : \n- Anita FOUREAU, Coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale de soins ;  \n- H\u00e9l\u00e8ne GILARDI, Directrice  d'h\u00f4pital  ; \n- Shpresa LUZHA , Adjoint des Cadres Hospitaliers  (doubl\u00e9 par un DH)  ;  \n- St\u00e9phane POIGNANT, Ing\u00e9nieur hospitalier  ;  \n- Blandine SCHAAFF, Ing\u00e9nieur hospitalier  ;  \n- Paul TAIEB, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- Marc YVON, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- M\u00e9lody MARTIN, Directrice d'h\u00f4pital . \n- Mait\u00e9 BOUCHEZ, Directrice d'h\u00f4pital  \nArticle  22 \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord  - Universit\u00e9 de Paris  d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2013318 -0006 susvis\u00e9, pour les p\u00e9riodes de la garde administrative \nqu'ils sont amen\u00e9s \u00e0 assurer des h\u00f4pitaux Saint -Louis, Lariboisi\u00e8re , Fernand -Widal en application du tableau de garde, \net pour tous les actes relevant de cette gar de administrative  : \n- Hakima AOUICI, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re ;  \n- Laure BAR ROUILLET, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re ;  \n- Pauline BERGEONNEAU, Ing\u00e9nieure hospitalier  ; \n- S\u00e9bastien BRION, Technicien Sup\u00e9rieur Hospitalier ;  \n- Arnaud GUILLET, Attach \u00e9 d'Administration Hospitali\u00e8re ;  \n- B\u00e9reng\u00e8re DEFORGE, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re ;  \n- Line N GUYEN, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re  ; \n- Jo\u00eblle SUC, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re ;  \n- Sandrine Rachel ZERBIB, Attach \u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re  ; \n- Antoine DRO, Ing\u00e9nieur biom\u00e9dical ;  \n- Josette GASCON, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re  ; \n- Audrey DESMONS , Ing\u00e9nieure en chef  ; \n- Cl\u00e9ment BRUNON, Ing\u00e9nieur hospitalier ;  \n- Marie -Claude MANOIR, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re ;  \n- Marion RE NON, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re ;  \n- Laur a TREVISAN, Ing\u00e9nieure hospitali\u00e8re ;  \n- Emmanuel WAISS, Attach \u00e9 d'Administration Hospitali\u00e8re  ; \n- Ch\u00e9rine MENAI, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re  \n- Vincent -Nicolas DELPECH, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- Pierre BOS SER, Directeur d'h\u00f4pital ;  \n- Myriam CHEVILLARD, Directrice des Soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  ; \n- Cl\u00e9ment CORRIOL, Directeur d'h\u00f4pital ;  \n- Florent BOUSQUIE, Directeur d'h\u00f4pital  ;  \n- Gilles DULUC, Directeur d'h\u00f4pital ;  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-004 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature AP-HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris 25\n11 \n - Romain DUVERNOIS, Ing\u00e9nieur hospitalier ; \n- Christophe HOUZE, Directeur des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales ;  \n- B\u00e9n\u00e9dicte ISABEY, Directrice d'h\u00f4pital ;  \n- Ladisla s KARSENTY, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- Anna SEBBAG, Directrice d'h\u00f4pital  ; \n- Laure THAREL, Directrice d'h\u00f4pital . \n- Fr\u00e9d\u00e9rique  BRUNEAU, Directrice des Soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales.  \n \nArticle  23 \nL'arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature n\u00b075-2020 -09-23-005 du 23 septembre  2020 est abrog\u00e9 . \nArticle  24 \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion d'Ile de France, pr\u00e9fecture \nde Paris.  Il prendra effet le lendemain de sa publication  \n \nFait \u00e0 Paris, le  11 janvier 2021 , \n \n \n \nVincent -Nicolas DELPECH  \nDirecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire   \nAP-HP. Nord  - Universit\u00e9 de Paris  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2021-01-11-004 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature AP-HP. Nord - Universit\u00e9 de Paris 26","date":"2021-01-11","first_seen_on":"2024-10-03T07:42:24+00:00","id":"448e7aa427c46e305abd80c68a75976f15e4cec11514964a72a950aeb9029fba","name":"recueil DS-75-2021-021-recueil-des-actes-administratifs-special du 11 01 2021","pdf_creation_date":"2021-01-11T16:54:34+00:00","pdf_modification_date":"2021-01-11T15:54:57+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/76711/495786/file/recueil%20DS-75-2021-021-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2011%2001%202021.pdf"}