{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b043-2025-104\nPUBLI\u00c9 LE 20 MAI 2025\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2025-05-16-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-38 en date\ndu 16 mai 2025 ^portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la\ncomp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"championnat Auvergne\nRh\u00f4ne-Alpes de gravel\" le dimanche 25 mai 2025, au d\u00e9part de Jonzieux\n(42) commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement 43, Riotord. (5 pages) Page 3\n43-2025-05-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-39 en date\ndu 16 mai 2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la\ncomp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Les Hauts de Ruessium 2025\" le\ndimanche 25 mai 2025 au d\u00e9part de Saint-Paulien (6 pages) Page 9\n63_REC_Rectorat de l'Acad\u00e9mie de Clermont-Ferrand /\n43-2025-05-05-00005 - Arr\u00eat\u00e9 composition jury CPE 2025 pour RAA (1\npage) Page 16\n43-2025-03-10-00001 - Arr\u00eat\u00e9 jury CERTIFIES PUBLIC 2025 pour\npublication (1 page) Page 18\n43-2025-05-05-00003 - Arr\u00eat\u00e9 jury PEPS PUBLIC 2025 pour RAA (1 page) Page 20\n43-2025-05-05-00004 - Arr\u00eat\u00e9 jury PLP du public 2025 pour RAA (1 page) Page 22\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2025-05-16-00005\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-38 en date\ndu 16 mai 2025 ^portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive\nd\u00e9nomm\u00e9e \"championnat Auvergne\nRh\u00f4ne-Alpes de gravel\" le dimanche 25 mai\n2025, au d\u00e9part de Jonzieux (42) commune\nd'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement 43, Riotord.\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-05-16-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-38 en date du 16 mai 2025 ^portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"championnat Auvergne Rh\u00f4ne-Alpes de gravel\" le\ndimanche 25 mai 2025, au d\u00e9part de Jonzieux (42) commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement 43, Riotord.\n3\nEnPREFETDE HAUTE-LOIRELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORAL DCL-BRE N\u00ba 2025-38 EN DATE DU 16 MAI 2025 PORTANT \nAGREMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMPETITION SPORTIVE DENOMM\u00c9E \n\u00ab CHAMPIONNAT AUVERGNE RHONE-ALPES DE GRAVEL\u00bb\nLE DIMANCHE 25 MAI 2025, AU D\u00c9PART DE JONZIEUX (42), \nCOMMUNE D'ENTREE DANS LE DEPARTEMENT 43, RIOTORD\nLe pr\u00e9fet de la Haute-Loire\nChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite\nVU le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,\nL.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;\nVU  le  code  de  la  route  notamment  ses  articles  R.  411.30,  R.  411.31,  R,  414-3-1,  et \nR. 416.19 ;\nVU  le code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9,  A. 331-40 ;\nVU  le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0  \nl'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;\nVU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 13 juillet 2023 portant nomination de  \nMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 2 9 juin 2023 portant organisation \nde la pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b02024-48 en date du 30 d\u00e9cembre 2024 portant  \nd\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 et  \nde la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;\nVU  le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b02025-64  du 16 mai 2025 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 M. Philippe BESSON ,  \npr\u00e9sident de l'association \u00abEspoir Cycliste Saint-Etienne Loire\u00bb, concernant la comp\u00e9tition  \nsportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00abChampionnat Auvergne Rh\u00f4ne-Alpes de Gravel \u00bb qui doit se d\u00e9rouler le \ndimanche 25 mai 2025 au d\u00e9part de Jonzieux (42), commune d'entr\u00e9e dans le 43, Riotord ;\nVU  la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;\nCONSID\u00c9RANT  les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des  \nvoiries concern\u00e9es au travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9  \ndes coureurs et du public, comme des usagers de la route ; \nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections\n6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAY\nT\u00e9l. : 04 71 09 43 43\nM\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr\n1/5\nDirection\nde la citoyennet\u00e9\n et de la l\u00e9galit\u00e9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-05-16-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-38 en date du 16 mai 2025 ^portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"championnat Auvergne Rh\u00f4ne-Alpes de gravel\" le\ndimanche 25 mai 2025, au d\u00e9part de Jonzieux (42) commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement 43, Riotord.\n4\nCONSID\u00c9RANT  les  mesures  de  s\u00e9curit\u00e9  mise  en  \u0153uvre  par  l'organisateur  de  la \nmanifestation ; \nSUR la proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;\nARR\u00caTE\narticle 1er :   \nLes personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9se nt arr\u00eat\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux  \nusagers de la route la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00abChampionnat Auvergne Rh\u00f4ne-Alpes \nde Gravel\u00bb qui doit se d\u00e9rouler le dimanche 25 mai 2025 au d\u00e9part de Jonzieux (42) et  \ncommune d'entr\u00e9e dans le 43, Riotord.\nLes  signaleurs  devront  \u00eatre  en  place  au  plus  tard  quinze  minutes  avant  le  d\u00e9part  des \ncoureurs.\nLes signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de  \nloin par les automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement  \n\u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agir sans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.\narticle 2 :                                                                                                                              \nLes signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. Ils \nont mission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0 \nl'\u00e9preuve. \nIls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport.  Ils  \ndoivent porter  un gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du  \ncode  de  la  route). Ces  gilets  peuvent  porter  la  mention  \u00ab Course \u00bb  clairement  visible, \naccompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'une mention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9. \nLes signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans d e brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent  \narr\u00eat\u00e9.  Ils  devront  tous  disposer  d'un  moyen  de  communication.  Le  fonctionnement  des \nmoyens t\u00e9l\u00e9phoniques devra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable. \nLes  signaleurs  peuvent  stopper  momentan\u00e9ment  la  circulation  chaque  fois  que  cela  est \nn\u00e9cessaire. Ils ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0  \nl'\u00e9gard des usagers qui ne respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte \nau plus t\u00f4t et avec le plus de pr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de  \ngendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur la course.\nLes signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un  \npanneau K.10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute  \nvisibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0 l'article R.416.19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs  \nutilisent les gestes r\u00e9glementaires n\u00e9cessaires \u00e0  l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des  \nv\u00e9hicules.\narticle 3 :                                                                                                                \nConform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 un \npoint fixe, ils doivent utiliser :\n\u2022 des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K.10 \u00e0  face avant rouge symbole sens  \ninterdit, et face arri\u00e8re verte  (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si  \nla route est libre ou non,\n2/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-05-16-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-38 en date du 16 mai 2025 ^portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"championnat Auvergne Rh\u00f4ne-Alpes de gravel\" le\ndimanche 25 mai 2025, au d\u00e9part de Jonzieux (42) commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement 43, Riotord.\n5\n\u2022 des  barri\u00e8res,  mod\u00e8le  K.2,  pr\u00e9-signal\u00e9es,  signalant  un  obstacle  de  caract\u00e8re \ntemporaire et sur lequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple  \nun signaleur \u00ab couvre \u00bb un carrefour \u00e0 plusieurs voies.\nAux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau \nsignalant le d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eame type signalant la \nfin de course. Les signaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.\nS'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisation \nlumineuse de couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet  \n1972 relatif aux feux sp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.\nCes \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du  \ncode du sport.\narticle 4 :                                                                                                                                 \nLe fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en \u0153uvre les \nmesures de circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du \nCode de la route \u00e0 l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de \nl'amende pr\u00e9vue pour les contraventions de 4\u00e8me classe.\narticle 5 :  \nLa secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le commandant du groupement de  \ngendarmerie de Haute-Loire, sont charg\u00e9s, chacun en ce  qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du  \npr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de  d\u00e9claration de la manifestation sportive.\nFait \u00e0 Le Puy-en-Velay, le 16 mai 2025\nLe pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,\nle directeur\nSign\u00e9\nEric PLASSERAUD\n3/5\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2013 \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre \nde l'int\u00e9rieur.\nConform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un \nrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sa \npublication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab  T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le site  Internet \nwww.telerecours.fr \u00bb.\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-05-16-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-38 en date du 16 mai 2025 ^portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"championnat Auvergne Rh\u00f4ne-Alpes de gravel\" le\ndimanche 25 mai 2025, au d\u00e9part de Jonzieux (42) commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement 43, Riotord.\n6\nLa gestuelle\nUn sifflet peut \u00e9tre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KI0.\nN\nFEDERATIONFRAN\u00c7AISE \u00a9 Reproduction m\u00eame partielle interditeversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\nAnnexe n\u00b01\nListe des signaleurs agr\u00e9\u00e9s\n1 GALLAND Paul\n2 GIRON Philippe\n3 GRANGE Jean\n4 JOUVET Bernard\n5 LAVIER Antoine\n6 LERISSEL Bernard\n7 MASSON Sandra\n8 MATHEVON Jo\u00ebl\n9 MAZODIER Jean-Pierre\n10 POULAT Marcel\n11 PRADIER Philippe\n12 RIVORY Matthieu\nAnnexe n\u00b02\nFiche pratique du signaleur\n(source : FFC)\n4/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-05-16-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-38 en date du 16 mai 2025 ^portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"championnat Auvergne Rh\u00f4ne-Alpes de gravel\" le\ndimanche 25 mai 2025, au d\u00e9part de Jonzieux (42) commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement 43, Riotord.\n7\nLa gestuel\nPour inviter \u00e0 I'arr\u00e9t un automobiliste :Le panneau K10 dans une main enl'air, le bras \u00e0 la verticaleL'autre bras est tendu parall\u00e8le au solavec la main en direction de'automobiliste, l'index tendu dans leprolongement de la main\nPour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'ildoit se diriger vers sa droite :- Le panneau KI10 est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste\n@ (\u00e0 l'attention des automobilistes)\ndoit se diriger vers sa gauche :- Le panneau K10 est dans la maingauche, le bras \u00e0 la verticale- Le bras droit tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste\nPour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il\nF\u00c9D\u00c9RATIONFRAN\u00c7AISE \u00a9 Reproduction m\u00eame partielle interdite' version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\nLa geStue\"e (\u00e0 l'attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\nPour indiquer aux automobilistes qu'ilsPour indiquer aux coureurs ou aux peuvent aller vers leur gauche :suiveurs que la course tourne \u00e0 droite : Le panneau K10 est dans la main- Le panneau K10 est dans la main -gauche, le bras \u00e0 la verticaledroite, le bras \u00e0 la verticale Le bras droit tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol -dans la direction que doit prendrel'automobiliste\nF\u00c9D\u00c9RATIONFRAN\u00c7AISE \u00a9 Reproduction m\u00eame partielle interdite. version 1.1 du 09/06/2021Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\n5/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-05-16-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-38 en date du 16 mai 2025 ^portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"championnat Auvergne Rh\u00f4ne-Alpes de gravel\" le\ndimanche 25 mai 2025, au d\u00e9part de Jonzieux (42) commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement 43, Riotord.\n8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2025-05-16-00004\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-39 en date\ndu 16 mai 2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive\nd\u00e9nomm\u00e9e \"Les Hauts de Ruessium 2025\" le\ndimanche 25 mai 2025 au d\u00e9part de\nSaint-Paulien\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-05-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-39 en date du 16 mai 2025 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Les Hauts de Ruessium 2025\" le dimanche 25 mai\n2025 au d\u00e9part de Saint-Paulien\n9\nEnPREFETDE HAUTE-LOIRELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORAL DCL-BRE N\u00ba 2025-39 EN DATE DU 16 MAI 2025 PORTANT \nAGREMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMPETITION SPORTIVE DENOMM\u00c9E \n\u00ab LES HAUTS DE RUESSIUM 2025 \u00bb\nLE DIMANCHE 25 MAI 2025, AU D\u00c9PART DE SAINT-PAULIEN\nLe pr\u00e9fet de la Haute-Loire\nChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite\nVU le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,\nL.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;\nVU  le  code  de  la  route  notamment  ses  articles  R.  411.30,  R.  411.31,  R,  414-3-1,  et \nR. 416.19 ;\nVU  le code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9,  A. 331-40 ;\nVU  le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0  \nl'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;\nVU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 13 juillet 2023 portant nomination de  \nMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 2 9 juin 2023 portant organisation \nde la pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b02024-48 en date du 30 d\u00e9cembre 2024 portant  \nd\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 et  \nde la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;\nVU  le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b02025-106  du 16 mai 2025 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 M. Fabrice COLLY,  \npr\u00e9sident  de  l'association  \u00abUnion  Cycliste  Le  Puy-en-Velay\u00bb,  concernant  la  comp\u00e9tition \nsportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00abLes Hauts de Ruessium 2025 \u00bb qui doit se d\u00e9rouler le dimanche 25 mai  \n2025 au d\u00e9part de Saint-Paulien.\nVU  la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;\nCONSID\u00c9RANT  les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des  \nvoiries concern\u00e9es au travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9  \ndes coureurs et du public, comme des usagers de la route ; \nCONSID\u00c9RANT  les  mesures  de  s\u00e9curit\u00e9  mise  en  \u0153uvre  par  l'organisateur  de  la \nmanifestation ; \nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections\n6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAY\nT\u00e9l. : 04 71 09 43 43\nM\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr\n1/6\nDirection\nde la citoyennet\u00e9\n et de la l\u00e9galit\u00e9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-05-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-39 en date du 16 mai 2025 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Les Hauts de Ruessium 2025\" le dimanche 25 mai\n2025 au d\u00e9part de Saint-Paulien\n10\nSUR la proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;\nARR\u00caTE\narticle 1er :   \nLes personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat \u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux  \nusagers de la route la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e  \u00abLes Hauts de Ruessium 2025\u00bb qui  \ndoit se d\u00e9rouler le dimanche 25 mai 2025 au d\u00e9part de Saint-Paulien. \nLes  signaleurs  devront  \u00eatre  en  place  au  plus  tard  quinze  minutes  avant  le  d\u00e9part  des \ncoureurs.\nLes signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de  \nloin par les automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement  \n\u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agir sans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.\narticle 2 :                                                                                                                              \nLes signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. Ils \nont mission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0 \nl'\u00e9preuve. \nIls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport.  Ils  \ndoivent porter  un gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du  \ncode  de  la  route). Ces  gilets  peuvent  porter  la  mention  \u00ab Course \u00bb  clairement  visible, \naccompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'une mention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9. \nLes signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans d e brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent  \narr\u00eat\u00e9.  Ils  devront  tous  disposer  d'un  moyen  de  communication.  Le  fonctionnement  des \nmoyens t\u00e9l\u00e9phoniques devra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable. \nLes  signaleurs  peuvent  stopper  momentan\u00e9ment  la  circulation  chaque  fois  que  cela  est \nn\u00e9cessaire. Ils ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0  \nl'\u00e9gard des usagers qui ne respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte \nau plus t\u00f4t et avec le plus de pr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de  \ngendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur la course.\nLes signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un  \npanneau K.10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute  \nvisibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0 l'article R.416.19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs  \nutilisent les gestes r\u00e9glementaires n\u00e9cessaires \u00e0  l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des  \nv\u00e9hicules.\narticle 3 :                                                                                                                \nConform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 un \npoint fixe, ils doivent utiliser :\n\u2022 des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K.10 \u00e0  face avant rouge symbole sens  \ninterdit, et face arri\u00e8re verte  (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si  \nla route est libre ou non,\n\u2022 des  barri\u00e8res,  mod\u00e8le  K.2,  pr\u00e9-signal\u00e9es,  signalant  un  obstacle  de  caract\u00e8re \ntemporaire et sur lequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple  \nun signaleur \u00ab couvre \u00bb un carrefour \u00e0 plusieurs voies.\n2/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-05-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-39 en date du 16 mai 2025 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Les Hauts de Ruessium 2025\" le dimanche 25 mai\n2025 au d\u00e9part de Saint-Paulien\n11\nAux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau \nsignalant le d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eame type signalant la \nfin de course. Les signaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.\nS'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisation \nlumineuse de couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet  \n1972 relatif aux feux sp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.\nCes \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du  \ncode du sport.\narticle 4 :                                                                                                                                 \nLe fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en \u0153uvre les \nmesures de circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du \nCode de la route \u00e0 l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de \nl'amende pr\u00e9vue pour les contraventions de 4\u00e8me classe.\narticle 5 :  \nLa secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire,  le commandant du groupement de  \ngendarmerie de Haute-Loire, sont charg\u00e9s, chacun en ce q ui le concerne, de l'ex\u00e9cution du  \npr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de  d\u00e9claration de la manifestation sportive.\nFait \u00e0 Le Puy-en-Velay, le 16 mai 2025\nLe pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,\nle directeur\nSign\u00e9\nEric PLASSERAUD\n3/6\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2013 \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre \nde l'int\u00e9rieur.\nConform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un \nrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sa \npublication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab  T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le site  Internet \nwww.telerecours.fr \u00bb.\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-05-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-39 en date du 16 mai 2025 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Les Hauts de Ruessium 2025\" le dimanche 25 mai\n2025 au d\u00e9part de Saint-Paulien\n12\nAnnexe n\u00b01\nListe des signaleurs agr\u00e9\u00e9s\n1 ASTIER Alphonse\n2 ASTIER Francois\n3 BARDEL Laurence \u00e9pouse CHEVALIER\n4 BARLET Jean-Marc\n5 BERT Laurent\n6 BLIN Pascale\n7 COLLY Fabrice\n8 ENGELVIN Serge\n9 FAYOLLE Christian\n10 GALLE Fabian\n11 GENTES Richard\n12 GUEUGNAUD Sylvain\n13 LHOSTE Christian\n14 LHOSTE Sandrine \u00e9pouse COLLY\n15 LOPEZ Fabien\n16 MAURIN Yannick\n17 MONTELS Christian\n18 PEREIRA St\u00e9phane\n19 POUZOLS Fr\u00e9d\u00e9ric\n20 PREHER Jean-Michel\n21 ROLLAND Nicolas\n22 RULLIERE David\n23 SEUX Roland\n24 SIMOND St\u00e9phane\n25 SOLIGNY Eric\n4/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-05-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-39 en date du 16 mai 2025 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Les Hauts de Ruessium 2025\" le dimanche 25 mai\n2025 au d\u00e9part de Saint-Paulien\n13\nLa gestuelle\nUn sifflet peut \u00e9tre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KI0.\nFEDERATIONFRAN\u00c7AISE \u00a9 Reproduction m\u00eame partielle interditeversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\nLa QQStue\"e (\u00e0 l'attention des automobilistes)\nPour inviter \u00e0 I'arr\u00e9t un automobiliste : Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il; doit se diriger vers sa droite : doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau K10 dans une main enI'air, le bras \u00e0 la verticale - Le panneau KI10 est dans la main - Le panneau K10 est dans la main1 droite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale- L'autre bras est tendu parall\u00e8le au solavec la main en direction de - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soll'automobiliste, l'index tendu dans le dans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendreprolongement de la main l'automobiliste l'automobiliste\nF\u00c9D\u00c9RATIONFRAN\u00c7AISE' version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste M ction m\u00e9me perticie Interche\nAnnexe n\u00b02\nFiche pratique du signaleur\n(source : FFC)\n5/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-05-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-39 en date du 16 mai 2025 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Les Hauts de Ruessium 2025\" le dimanche 25 mai\n2025 au d\u00e9part de Saint-Paulien\n14\nLa geStue\"e (\u00e0 l'attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\nPour indiquer aux coureurs ou aux Pour indiquer aux automobilistes qu'ilssuiveurs que la course tourne \u00e0 droite : peuvent aller vers leur gauche :- Le panneau K10 est dans la main - Le panneau KI10 est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendrel'automobiliste l'automobiliste\n- F\u00c9D\u00c9RATIONFRAN\u00c7AISE' version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste M On m\u00e9me partielle intardfe\n6/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-05-16-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-39 en date du 16 mai 2025 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Les Hauts de Ruessium 2025\" le dimanche 25 mai\n2025 au d\u00e9part de Saint-Paulien\n15\n63_REC_Rectorat de l'Acad\u00e9mie de\nClermont-Ferrand\n43-2025-05-05-00005\nArr\u00eat\u00e9 composition jury CPE 2025 pour RAA\n63_REC_Rectorat de l'Acad\u00e9mie de Clermont-Ferrand - 43-2025-05-05-00005 - Arr\u00eat\u00e9 composition jury CPE 2025 pour RAA 16\nEsACADEMIEDE CLERMONT-FERRAND\nFraternit\u00e9\nN\ne  T Y .Y [\n,\nc ST T vies\nB B o vies\n\"cution du pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9.\n \n \n       \n \n             \n \n \n \n \n \nARR\u00caT\u00c9 RECTORAL EN DATE DU 5 MAI 2025 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACAD\u00c9MIQUE \nCHARG\u00c9 D'APPR\u00c9CIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES CONSEILLERS PRINCIPAUX \nD'EDUCATION STAGIAIRES EN VUE DE L'ADMISSION AU CERTIFICAT D'APTITUDE AUX \nFONCTIONS DE CONSEILLER PRINCIPAL D'EDUCATION \nSESSION 2025 \n \nLa Rectrice, \n \nVu le code de l'\u00e9ducation ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 70-738 du 12 ao\u00fbt 1970 modifi\u00e9 relatif au statut particulier des conseillers principaux \nd'\u00e9ducation ;  \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 94-874 du 7 octobre 1994 modifi\u00e9 fixant les dispositions communes applicables aux \nstagiaires de l'Etat et de ses \u00e9tablissements publics ;  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 1er juillet 2013 relatif au r\u00e9f\u00e9rentiel des comp\u00e9tences professionnelles des m\u00e9tiers du \nprofessorat et de l'\u00e9ducation ;  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 22 ao\u00fbt 2014 fixant les modalit\u00e9s de stage, d'\u00e9valuation et de titularisation de certains \npersonnels enseignants et d'\u00e9ducation de l'enseignement du second degr\u00e9 stagiaires , \n \nARR\u00caTE \n \n \nARTICLE 1 : Le jury acad\u00e9mique charg\u00e9 d'appr\u00e9cier l'aptitude professionnelle des conseillers principaux \nd'\u00e9ducation stagiaires, \u00e9valu\u00e9s selon les modalit\u00e9s de l'arr\u00eat\u00e9 du 22 ao\u00fbt 2014, en vue de l'admission au \ncertificat d'aptitude aux fonctions de conseiller principal d'\u00e9ducation, session 2025 , est constitu\u00e9 comme \nsuit : \n \nPr\u00e9sident :  \n \nMonsieur Charles MORACCHINI, IA-IPR \u00e9tablissement et vie scolaire \n \nVice-Pr\u00e9sidente : \n \nMadame Annie BALLARIN, IA-IPR \u00e9tablissement et vie scolaire \n \nMembres : \n \nMonsieur Olivier LOPEZ, IA-IPR \u00e9tablissement et vie scolaire \nMadame Sandrine MOURIER-STOPAR, proviseure du lyc\u00e9e Gergovie \u2013 Clermont Ferrand \nMadame Catherine WAVRANT, proviseure du lyc\u00e9e professionnel Marie Laurencin - Riom \n \n \nARTICLE 2 : Monsieur le Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de l'acad\u00e9mie est charg\u00e9 de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.  \n \n \nSign\u00e9 \n \n \nVirginie DUPONT \n63_REC_Rectorat de l'Acad\u00e9mie de Clermont-Ferrand - 43-2025-05-05-00005 - Arr\u00eat\u00e9 composition jury CPE 2025 pour RAA 17\n63_REC_Rectorat de l'Acad\u00e9mie de\nClermont-Ferrand\n43-2025-03-10-00001\nArr\u00eat\u00e9 jury CERTIFIES PUBLIC 2025 pour\npublication\n63_REC_Rectorat de l'Acad\u00e9mie de Clermont-Ferrand - 43-2025-03-10-00001 - Arr\u00eat\u00e9 jury CERTIFIES PUBLIC 2025 pour publication 18\nENACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nCAPES OU CAPET\n \n \n       \n \n           \n \n \n \n \nARR\u00caT\u00c9 RECTORAL EN DATE DU 10 MARS 2025 PORTANT COMPOSITION DU JURY \nACAD\u00c9MIQUE CHARG\u00c9 D'APPR\u00c9CIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES PROFESSEURS \nSTAGIAIRES EN VUE DE L'ADMISSION AU CAPES OU CAPET \n-SESSION 2025- \n \n \nLe Recteur, \n \nVu le code de l'\u00e9ducation ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 72-581 du 4 juillet 1972 modifi\u00e9 relatif au statut particulier des professeurs certifi\u00e9s ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 94-874 du 7 octobre 1994 modifi\u00e9 fixant les dispositions communes applicables aux \nstagiaires de l'Etat et de ses \u00e9tablissements publics ;  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 1er juillet 2013 relatif au r\u00e9f\u00e9rentiel des comp\u00e9tences professionnelles des m\u00e9tiers du \nprofessorat et de l'\u00e9ducation ;  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 22 ao\u00fbt 2014 modifi\u00e9 fixant les modalit\u00e9s de stage, d'\u00e9valuation et de titularisation de \ncertains personnels enseignants et d'\u00e9ducation de l'enseignement du second degr\u00e9 stagiaires  ; \n \n \n \nARR\u00caTE \n \n \n \nARTICLE 1 : Le jury acad\u00e9mique, charg\u00e9 d'appr\u00e9cier l'aptitude professionnelle des professeurs stagiaires, \n\u00e9valu\u00e9s selon les modalit\u00e9s de l'arr\u00eat\u00e9 du 22 ao\u00fbt 2014, en vue de l'admission au CAPES ou au CAPET \nsession 2025, est constitu\u00e9 comme suit : \n \nPr\u00e9sidente :  \n \nMadame Annabelle RESTOY, doyenne des IA-IPR \n \nVice-Pr\u00e9sident :  \n \nMonsieur No\u00ebl GORGE, IA-IPR lettres \n \nMembres titulaires : \n \nMadame Adeline DUBOIS, IA-IPR espagnol \nMonsieur Nicolas OLIVIER, enseignant chercheur \nMonsieur Ga\u00ebtan PERRIN, IA-IPR math\u00e9matiques  \nMadame Agn\u00e8s PILANDON, proviseure du lyc\u00e9e professionnel Gustave Eiffel- Gannat \n \nMembre suppl\u00e9ant : \n \nMadame Marianne PIERROT, IA-IPR arts plastiques \n \nARTICLE 2 : Monsieur le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de l'acad\u00e9mie est charg\u00e9 de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.  \n \n \n \nSign\u00e9 \n \n \nKarim BENMILOUD \n \n63_REC_Rectorat de l'Acad\u00e9mie de Clermont-Ferrand - 43-2025-03-10-00001 - Arr\u00eat\u00e9 jury CERTIFIES PUBLIC 2025 pour publication 19\n63_REC_Rectorat de l'Acad\u00e9mie de\nClermont-Ferrand\n43-2025-05-05-00003\nArr\u00eat\u00e9 jury PEPS PUBLIC 2025 pour RAA\n63_REC_Rectorat de l'Acad\u00e9mie de Clermont-Ferrand - 43-2025-05-05-00003 - Arr\u00eat\u00e9 jury PEPS PUBLIC 2025 pour RAA 20\nENACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nJU CAPEPS\nCAPEPS\n \n \n       \n \n           \n \n \n \n \nARR\u00caT\u00c9 RECTORAL EN DATE DU 5 MAI 2025 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACAD\u00c9MIQUE \nCHARG\u00c9 D'APPR\u00c9CIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES PROFESSEURS D'EPS STAGIAIRES \nEN VUE DE L'OBTENTION DU CAPEPS \n-SESSION 2025- \n \n \n \n \nLa Rectrice, \n \nVu le code de l'\u00e9ducation ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 80-627 du 4 ao\u00fbt 1980 modifi\u00e9 relatif au statut particulier des professeurs d'\u00e9ducation \nphysique et sportive ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 94-874 du 7 octobre 1994 modifi\u00e9 fixant les dispositions communes applicables aux \nstagiaires de l'Etat et de ses \u00e9tablissements publics ;  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 1er juillet 2013 relatif au r\u00e9f\u00e9rentiel des comp\u00e9tences professionnelles des m\u00e9tiers du \nprofessorat et de l'\u00e9ducation ;  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 22 ao\u00fbt 2014 modifi\u00e9 fixant les modalit\u00e9s de stage, d'\u00e9valuation et de titularisation de \ncertains personnels enseignants et d'\u00e9ducation de l'enseignement du second degr\u00e9 stagiaires  ; \n \n \n \nARR\u00caTE \n \n \n \nARTICLE 1  : Le jury acad\u00e9mique, charg\u00e9 d'appr\u00e9cier l'aptitude professionnelle des professeurs  d'EPS \nstagiaires \u00e9valu\u00e9s selon les modalit\u00e9s de l'arr\u00eat\u00e9 du 22 ao\u00fbt 2014, en vue de l'admission au CAPEPS  \nsession 2025, est constitu\u00e9 comme suit : \n \nPr\u00e9sident :  \n \nMonsieur Jean-Marc BODET, IA-IPR EPS \n \nVice-Pr\u00e9sident :  \n \nMadame Marie-Estelle ROUVE, IA-IPR EPS \n \n \nMembres : \n \nMonsieur Fabien DETALLE, IA-IPR EPS \nMadame Isabelle GERMAIN, principale du coll\u00e8ge Henri Pourrat - Ceyrat  \nMadame Catherine WAVRANT, proviseure de lyc\u00e9e professionnel Marie Laurencin -  Riom \n \nARTICLE 2 : Monsieur le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de l'acad\u00e9mie est charg\u00e9 de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.  \n \n \n \n \nsign\u00e9 \n \n \nVirginie DUPONT \n63_REC_Rectorat de l'Acad\u00e9mie de Clermont-Ferrand - 43-2025-05-05-00003 - Arr\u00eat\u00e9 jury PEPS PUBLIC 2025 pour RAA 21\n63_REC_Rectorat de l'Acad\u00e9mie de\nClermont-Ferrand\n43-2025-05-05-00004\nArr\u00eat\u00e9 jury PLP du public 2025 pour RAA\n63_REC_Rectorat de l'Acad\u00e9mie de Clermont-Ferrand - 43-2025-05-05-00004 - Arr\u00eat\u00e9 jury PLP du public 2025 pour RAA 22\nEsACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\n \n \n       \n \n           \n \n \n \nARR\u00caT\u00c9 RECTORAL EN DATE DU 5 MAI 2025 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACAD\u00c9MIQUE \nCHARG\u00c9 D'APPR\u00c9CIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES PROFESSEURS STAGIAIRES EN VUE \nDE L'ADMISSION AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE LYCEE PROFESSIONNEL  \n-SESSION 2025- \n \n \n \n \nLa Rectrice, \n \nVu le code de l'\u00e9ducation ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 92-1189 du 6 novembre 1992 modifi\u00e9 relatif au statut particulier des professeurs de lyc\u00e9e \nprofessionnel ;  \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 94-874 du 7 octobre 1994 modifi\u00e9 fixant les dispositions communes applicables aux \nstagiaires de l'Etat et de ses \u00e9tablissements publics ;  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 1er juillet 2013 relatif au r\u00e9f\u00e9rentiel des comp\u00e9tences professionnelles des m\u00e9tiers du \nprofessorat et de l'\u00e9ducation ;  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 22 ao\u00fbt 2014 modifi\u00e9 fixant les modalit\u00e9s de stage, d'\u00e9valuation et de titularisation de \ncertains personnels enseignants et d'\u00e9ducation de l'enseignement du second degr\u00e9 stagiaires  ; \n \n \nARR\u00caTE \n \n \n \nARTICLE 1 : Le jury acad\u00e9mique, charg\u00e9 d'appr\u00e9cier l'aptitude professionnelle des professeurs stagiaires, \n\u00e9valu\u00e9s selon les modalit\u00e9s de l'arr\u00eat\u00e9 du 22 ao\u00fbt 2014, en vue de l'admission au certificat d'aptitude au \nprofessorat de lyc\u00e9e professionnel, session 2025, est constitu\u00e9 comme suit : \n \n \nPr\u00e9sidente :  \n \nMadame Agn\u00e8s DANTIL, doyenne des IEN.ET-EG  \n \nVice-Pr\u00e9sident :  \n \nMonsieur Damien ROQUESSALANE, I.E.N. ET-EG lettres anglais \n \nMembres titulaires : \n \nMonsieur Gilles CEYRAS, proviseur LP Rabelais \u2013 Brassac les Mines \nMonsieur Laurent DEQUAIRE, I.E.N. ET-EG STI \nMadame Maud LEROY, proviseure Lyc\u00e9e g\u00e9n\u00e9ral et technologique Jean Zay - THIERS \nMadame Pascale MARCHAIS, I.E.N. ET-EG arts appliqu\u00e9s \nMadame Marianne WOOLLVEN, enseignante chercheuse \n \nMembre suppl\u00e9ant : \n \nMonsieur Olivier ARROYO, I.E.N. ET-EG math\u00e9matiques sciences physiques \n \n \nARTICLE 2 : Monsieur le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de l'acad\u00e9mie est charg\u00e9 de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.  \n \n \nsign\u00e9 \n \nVirginie DUPONT \n63_REC_Rectorat de l'Acad\u00e9mie de Clermont-Ferrand - 43-2025-05-05-00004 - Arr\u00eat\u00e9 jury PLP du public 2025 pour RAA 23","date":"2025-05-20","first_seen_on":"2025-09-16T15:59:00+00:00","id":"45437b117cc33154d9db5d4a09ef16e5803c72b722db952359dc5493c5e75d40","name":"recueil-43-2025-104-recueil-des-actes-administratifs-special","pdf_creation_date":"2025-05-20T15:41:43+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/14830/102263/file/recueil-43-2025-104-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}