{"administration":"ppparis","administration_name":"Pr\u00e9fecture de police de Paris","content":"PREFECTURE  /(aP> es\nDEPOLICE  (#f)  PREFET\nLibert\u00e9 Ne y DE SEINE-ET-MARNE\nif  L sad\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9\nU la circulaire  du ministre  de l'Int\u00e9rieur  INTK2127556]  du 10 septembre  2021,  compl\u00e9t\u00e9e\n/u la circulaire  du ministre  de l'Int\u00e9rieur  INTD2205085]  du 25 avril  2022  relatives  aux \n  \n1 \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025 -00052  \nportant encadrement du d\u00e9placement de supporters  et instaurant un p\u00e9rim\u00e8tre \ncomportant certaines mesures de police  \n  \nde Ligue 1 du dimanche 12 janvier 2025  entre les \u00e9quip es du Paris Saint -Germain et de \nSaint -Etienne  au Parc des Princes  \n \n \nLe pr\u00e9fet de pol ice, le pr\u00e9fet de Seine -et-Marne , \n \nVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, notamment son article L. 2512 -13 ; \n \nVu le code p\u00e9nal  ; \n \nVu le code de proc\u00e9dure p\u00e9nale  ; \n \nVu le code du sport, notamment son article L. 332 -16-2 ; \n \nVu le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, notamment ses  article s  L. 122 -1 et L. 122 -2 ; \n \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2004 -374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 \nl'organisation et \u00e0 l'action des services de l'Etat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partement s, \nnotamment ses  article s 11, 72 et 73  ; \n \npar la circulaire INTK2133195J du 31 d\u00e9cembre 2021 relatives aux mesures de police \nadministrative pour lutter contre la violence dans les stades ;  \n \nrencontres sportives \u00e0 risques et interdictions de d\u00e9placement de supporters ;  \n \nVu le d\u00e9cret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laurent NU\u00d1EZ, pr\u00e9fet, coordonnateur national \ndu renseignement et de la lutte contre le terrorisme, est nomm\u00e9 pr\u00e9fet de police (hors \nclasse)  ; \n \nVu le d\u00e9cret du 6 se ptembre 2023 par lequel M. Pierre ORY, pr\u00e9fet de Maine -et-Loire , est \nnomm\u00e9  pr\u00e9fet de Seine -et-Marne  ; \n \nConsid\u00e9rant que, en appli cation des articles  L. 122 -1 et L. 122 -2 du code de la s\u00e9curit\u00e9 \nint\u00e9rieure et 72  et 73  du d\u00e9cret du 29 avril 2004 susvis\u00e9, le pr\u00e9fet de police  a la charge de \n, notamment la pr\u00e9vention des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des \nbiens , \u00e0 Paris et dans le d\u00e9partement des Hauts -de-Seine  ; \n \n-16-2 du code du sport, le repr\u00e9sentant \nde l'Etat dans le d\u00e9partement ou, \u00e0 Paris, le pr\u00e9fet de police peut, par arr\u00eat\u00e9, restreindre la \nl'Association  Sportive  de Saint  ; qu'\u00e0  cette  occasion,  un nombre  important\nd'engins  pyrotechniques  et d\u00e9tonants  dans  l'enceinte  sportive\nqu'il  existe  des  risques  de troubles  \u00e0 l'ordre  public  entre  les sout\ndeux  clubs,  n\u00e9cessitant  l'intervention  des  forces  de l'ordre;  qu'en  outre,  lors  de cette\nrencontre,  les supporters  for\u00e9ziens  ont  forc\u00e9  l'acc\u00e8s  au stade  pour  \u00e9viter  les palpations  et\nl'issue  du match  entre  Caen  et Saint\nst\u00e9phanois,  provoquant  la blessure  d'\nLigue  1, les d\u00e9placements  des  supporters  de l'ASS\nsource  de troubles  \u00e0 l'ordre  public,  notamment  a l'occasion  des  rencontr\no\u00f9 les supporters  st\u00e9phanois  n'ont  pas  respect\u00e9  les mesures\nd'encadrement  les forces  de l'ordre\nqu'en  outre,  le 30 novembre  2024  a Rennes,  les supporters  de l'ASSE  ont  tent\u00e9  de forcer\nl'acc\u00e8s  au stade  en poussant  les stadiers,  en jetant  des  projectiles  et en prenant  \u00e0 partie  les\nforces  de l'ordre  qu'ainsi,  une  rencontre  entre  les supporters  ultras  de ces  deux  clubs\npourrait  \u00eatre  de nature  \u00e0 causer  des  troubles  \u00e0 l'ordre  public\nque  cette  rencontre  s'inscrit  dans  un contexte  de menace  terroriste  aigle  qui2025 -00052    2 libert\u00e9 d'aller et de venir des personnes se pr\u00e9valant de la qualit\u00e9 de supporter d'une \u00e9quipe \nou se comportant comme tel sur les lieux d'une ma nifestation sportive et dont la pr\u00e9sence \nest susceptible d'occasionner des tr oubles graves \u00e0 l'ordre public  ; que le fait pour les \npersonnes concern\u00e9es de ne pas se conformer \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 pris en application des deux \npremiers alin\u00e9as est puni de six mois d'e\n en \napplication du m\u00eame article  ; \n \nConsid\u00e9ra nt que se tiendra le dimanche 12 janvier 2025  \u00e0 20h45 un match de football pour \nle compte de la 17 \u00e8me journ\u00e9e du championnat de football de Ligue 1 au stade du Parc des \nPrinces \u00e0 Paris 16\u00e8me, qui opposera les \u00e9qui pes du Paris Saint -Germain  (PSG)  et de \n-Etienne (ASSE) \n ; que 1000  \nsupporters st\u00e9phanois  dont 200  ultras class\u00e9s \u00e0 risques , membre des groupes Magic Fans  et \nGreen Angels , \nrencontre  \n , membres du Collectif Ultras Paris  \n(CUP),  sont attendus dans le stade  ; que ces derniers sont susceptibles de faire usage \n ;  \n \nConsid\u00e9rant \n iens des deux \n\u00e9quipes du fait du comportement de \nqualit\u00e9 de supporter, tant par des rixes ou invectives entre supporters que par des violences \nectiles, p\u00e9tards ou fumig\u00e8nes  ; \nde supporters parisiens ont rejoint Saint -\nEtienne, ind\u00e9pendamment du d\u00e9placement organis\u00e9 par le club, et plusieurs engins \npyrotechniques, une batte de Baseball, un couteau papillon, une matraque t\u00e9lescopique \nainsi que des banderoles hostiles envers la ligue fran\u00e7aise de football \u00e9taient d\u00e9couverts \ndans leurs v\u00e9hicules  \nSaint -Germain et Saint -Etienne,  le car transportant les supporters ultras st\u00e9phanois \u00ab les \nMagic Fans  \u00bb, \u00e9tait la cible de jets de projectiles, brisant ainsi le pare -brise  ; que le 17 f\u00e9vrier \n2019 \u00e0 Saint -Etienne, les ultras parisiens lan\u00e7aient des projectiles en direction de la tribune  \njouxtant le parcage visiteurs, occup\u00e9e par les ultras st\u00e9phanois \u00ab les Magics Fans  \u00bb ; que le 15 \nd\u00e9cembre 2019 \u00e0 Saint -Etienne, lors du match opposant Saint -Etienne au Paris Saint -\nGermain, un affrontement entre supporters a abouti \u00e0 une rixe impliquant les stadiers des \n \nde nombreux engins pyrotechniques ont \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s penda nt la rencontre, blessant ainsi \nplusieurs stadiers  ; que le 16 septembre 2023 \u00e0 Bosgouet, sur une aire d e l\n-Etienne, une rixe \u00e9clatait entre les ultras parisiens et \nun supporter st\u00e9phanois  ; \nla saison 2024 -2025 de la \n ont pu \u00eatre \nes contre les \n\u00e9quipes de Brest et de Nantes \nobligeant  \n \u00e0 intervenir pour \u00e9viter toute confrontation  ; \n \n; \n ce 12 j anvier  ;  \n \nConsid\u00e9rant \nsollicite \u00e0 un niveau particuli\u00e8rement \u00e9lev\u00e9 les forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure pour garantir la \n du plan \nVIGIPIRATE port\u00e9 \u00e0 son niveau sommital  \n nsemble du territoire \nnational  ; \n \nsupporters  de l'Association  Sportive  de Sa\nd'acheminement  jusqu'au  parcage\nvisiteurs  du Parc  des  Princes  et de reconduite  \u00e0 l'issue  , sous  l'\u00e9gide  des  forces  de\nl'ordre,  est de nature,  sans  porter  une  atteinte  excessive  \u00e0 la libert\u00e9  d'aller  et venir,  \u00e0\ngraves  \u00e0 l'ordre  public\n, \u00e0 l'occasion  de la rencontre  de football  de Ligue  1\ns'effectuera  selon  les modalit\u00e9s\nn par  l'ASSE\n_ vront  \u00eatre  d\u00e9tenteurs  d'un  billet  ou d'une  contremarque  pr\u00e9alablement  achet\u00e9\nde l'ASSE\nl'autoroute  A\nJusqu'au\ninitialement  utilis\u00e9  pour  \u00eatre  dirig\u00e9s  par  les forces  de l'ordre  jusqu'\u00e0  la sortie  de la capitale.\nCes  mesures  d'acheminement  ne concernent  pas  les supporters  de l'Association  Sportive\nh00 jusqu'au  lundi  13 janvier\nInterdit  \u00e0 toute  personne  se pr\u00e9valant  de la qualit\u00e9  de supporter  de l'\u00e9\n\u00e0 l'exception  des  1000  autoris\u00e9s  dans  le parcage  visiteurs,\nd'acc\u00e9der  au stade  du Parc  des  Princes  et de circuler  ou stationner  sur la voie  publique  sur\nDans  le p\u00e9rim\u00e8tre  institu\u00e9  et aux  horaires  mentionn\u00e9s  par  l'article  2, sont  interdits\nLes mesures  pr\u00e9vues  \u00e0 l'alin\u00e9a  pr\u00e9c\u00e9dent  ne s'appliquent  pas  aux  r\u00e9sidents,  qui pourront2025 -00052    3 Consid\u00e9rant  \n foot ball le dimanche 12 \njanvier 2025  entre les \u00e9quipes du PSG et d\n , un encadremen t du d\u00e9p lacement des \n-Etienne  \n  332-16-2 \npr\u00e9cit\u00e9 du code du sport, limitant leur nombre et prescrivant des modalit\u00e9s \n de ceux -ci depuis le p\u00e9age de Fleury -en-Bi\u00e8re (77 ) \n du match\npr\u00e9venir les atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens et la survenance de troubles \n ;  \n \n \nARRETE NT \n \n \nArticle 1er \n Le dimanche 12 janvier  2025\nentre les \u00e9quipes du Paris Saint -Germain  et de Saint -Etienne , la tribune \u00ab  visiteurs  \u00bb du Parc \ndes Prince s ne peut accueillir plus de 1000 supporters  \n .  \nuppo rters de \n appartenant aux groupes des \u00ab  MAGIC FANS 91  \u00bb \net \u00ab  GREEN ANGELS 92  \u00bb ou se revendiquant comme tels,  \nsuivantes  : \n- leur acheminement  se fera exclusivement par un moyen de transport collectif  ; les \n et de la \ncirculatio\n  ; \n- ils \naupr\u00e8s \n  ; \n- un point de rendez -vous obligatoire est fix\u00e9 le dimanche 12 janvier  2025  \u00e0 17h0 0 sur \n6 au niveau du p\u00e9age de Fleury -en-Bi\u00e8re  (77), dans le sens  province -Paris  ; \n- ils \n Fleury -en-Bi\u00e8re  \nparking visiteurs du Parc des Princes selon un itin\u00e9raire pr\u00e9d\u00e9termin\u00e9  ; \n- \u00e0 la fin de la rencontre, ces supporters devront rejoindre leur moyen d e transport \n \nde Saint -Etienne  qui r\u00e9sident en r\u00e9gion parisienne et gagneront le parcage visiteurs du Parc \ndes Princes par leurs propres moyens.  \n \nArticle 2  : Du dimanche 12 janvier 2025 \u00e0 17\n  2024 \u00e0 01h00 , il est \n \nASSE  ou \nse comportant comme tel,  \n  \nle territoire de la Ville de Paris et de la commune de Boulogne -Billan court dans le p\u00e9rim\u00e8tre \nd\u00e9limit\u00e9 selon la carte figurant en annexe.  \n \nArticle 3 :  \nibles \n-75 du code p\u00e9nal ou pouvant servir de \nprojectile pr\u00e9sentant un danger pour la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens, en particulier \nles engins pyrotechniques et d\u00e9tonants et les bouteilles en verre, ainsi  \nd\u00e9tention et le transport de boissons alcoolique et leur consommation sur la voie publique.  \njustifier de cette qualit\u00e9 par tous moyens, ainsi q ue dans les parties du p\u00e9rim\u00e8tre \nde proximit\u00e9  de l'agglom\u00e9ration  parisienne  sont  charg\u00e9s,  chacun  en ce qui le concerne,  de2025 -00052    4 r\u00e9guli\u00e8rement occup\u00e9es par des restaurants et d\u00e9bits de boissons titulaires des \nautorisations n\u00e9cessaires.  \n \nArticle  4 \n Le pr\u00e9fet des Hauts -de-Seine, l e pr\u00e9fet de  Seine -et-Marne , la pr\u00e9f\u00e8te, directrice \nde cabinet, le \n e public et de la circulation et  la directrice de la s\u00e9curit\u00e9 \n qui entrera en vigueur d\u00e8s son affichage aux portes de la \npr\u00e9fecture de police, sera publi\u00e9 au x recueil s des actes administratifs du d\u00e9partement de Paris  \net des pr\u00e9fecture s des Hauts -de-Seine et de  Seine -et-Marne , consultable sur le site de la \npr\u00e9fecture de police (https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr ) et transmis aux \nprocureurs  de la R\u00e9publique pr\u00e8s le s tribunaux  judiciaire s de Paris , Nanterre  et Melun . \n \n \n \n \nFait \u00e0 Paris, le  9 janvier 2025   \n \n \nSIGNE  \nLaurent NU\u00d1EZ  \n2025 -00052    5 Fait \u00e0 Melun , le 9 janvier 2025   \n \n \n \nSIGNE  \nPierre ORY  \nAnnexe  de /'arr\u00e9t\u00e9  n\nSi vous  estimez  devoir  contester  le pr\u00e9sent  arr\u00e9t\u00e9,  il vous  est possible,  dans  un\nd\u00e9lai  de deux  mois  a compter  de la date  de son  affichage  ou de sa publication  :\n- soit  de saisir  d'un  RECOURS  GRACIEUX\nle Pr\u00e9fet  de Police\n7/9,  boulevard  du Palais  - 75195  PARIS  RP\n- ou de former  un RECOURS  HIERARCHIQUE\naupr\u00e8s  du Ministre  de l'int\u00e9rieur\nDirection  des  libert\u00e9s  publiques  et des  affaires  juridiques\nplace  Beauvau  - 75008  PARIS\n- soit  de saisir  d'un  RECOURS  CONTENTIEUX\nle Tribunal  administratif  comp\u00e9tent\nAucune  de ces voies  et recours  ne suspend  l'application  de la pr\u00e9sente  d\u00e9cision.\nLes recours  GRACIEUX  et HIERARCHIQUE  doivent  \u00eatre  \u00e9crits,  exposer  les\narguments  ou faits  nouveaux  et comprendre  la copie  de l'arr\u00eat\u00e9  contest\u00e9.\nLe recours  CONTENTIEUX,  qui vise  \u00e0 contester  la LEGALITE  de la pr\u00e9sente\nd\u00e9cision,  doit  \u00e9galement  \u00eatre  \u00e9crit  et exposer  votre  argumentation  juridique.\nSi vous  n'aviez  pas  de r\u00e9ponse  \u00e0 votre  recours  GRACIEUX  ou HIERARCHIQUE  dans\nun d\u00e9lai  de deux  mois  \u00e0 compter  de la r\u00e9ception  de votre  recours  par  l'administration,  votre\ndemande  devra  \u00eatre  consid\u00e9r\u00e9e  comme  rejet\u00e9e  (d\u00e9cision  implicite  de rejet).\nEn cas de rejet  des  recours  GRACIEUX  ou HIERARCHIQUE,  le Tribunal\nadministratif  peut  \u00eatre  saisi  d'un  recours  contentieux  dans  le d\u00e9lai  de deux  mois  \u00e0 compter\nde la date  de la d\u00e9cision  de rejet.2025 -00052    6 \n\u00b02025 -00052  du 9 janvier 2025  \n \n \n \nVOIES ET DELAIS DE RECOURS  \n_______________________  \n \n \n \n \n \n \n \n  \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nFE  = 7  = = %\nE 2 %DIRECTION  DE L'ORDRE  PUBLIC  = + La Py\nET DE LA CIRCULATION  > + > 2%  34\n.\u2014  ' \u00ab < Ayo  CRT.\n| PARC  DES PRINCES  | s \u00e9 a4; cl \u00c0; > 2\n~| Dimanche  12 Janvier  2025  = . o AN. CES PEUPLE  2 a\n: L2S &\n=\n= 2 -= 1m = 7 \u00c0\u00e0 a pouss  2% = Tr\n7 9 a =\nhe 4  444, \" =)\n& D'AUTEUR  i a& :\n4. \u00bb \u00c0 Py, MichelAnge  ey\n* LL + = VLA  Auteuil\n- a. >; Chant  ? =\n= \u00e0 y y - ; -\nD o \u00a9 S ~ ae ' \u00a3 2\nLe \u00b0 3) = es) 7 = Fi < <~ ~! a j - ~ >\"\n+ >=  =f > . Si ES 2 < 39 = > Ps $\nJE d <: CR  \u00c0\n2} =P \"+.  3] - :| 2 w a | e 7 ms \"\n=\n- q # MOLITOR  d'u#bliron\nii MichebAnge  a= | Molitor  =\nCu \\ >\n\u00ff us x 2 am\nwir'  < \u00a5 1 (2 de yt A\n< zy > s v\n3 [4 = = > a ~\n4 +2 - TN e PS L\n= \"N\\  xf Tr7 + a  \u00a9 \u00ea~~ Le ... \" me  = > Le\n2, # + 4% yon. 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