{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b043-2024-143\nPUBLI\u00c9 LE 22 JUILLET 2024\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2024-07-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-77 du 12\njuillet 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la \ncomp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de la\nBorne 2024 \u00bb \nle dimanche 21 juillet 2024 au d\u00e9part de F\u00e9lines (10\npages) Page 3\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2024-07-12-00002\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-77 du 12\njuillet 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis\nen place lors de la  comp\u00e9tition sportive\np\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de la Borne\n2024 \u00bb \nle dimanche 21 juillet 2024 au d\u00e9part de F\u00e9lines\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-77 du 12 juillet 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la  comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de la Borne 2024 \u00bb \nle dimanche 21 juillet 2024 au d\u00e9part de F\u00e9lines\n3\nEZ DirectionPR\u00c9FET ' 5DE HAUTE-LOIRE de la citoyenneteb et de la l\u00e9galit\u00e9'galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-77 du 12juillet 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis enplace lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de la Borne 2024 \u00bble dimanche 21 juillet 2024 au d\u00e9part de F\u00e9lines\nLe pr\u00e9fet de la Haute-LoireChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite,Vu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, et R. 41619 ;Vu le code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisationet \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 23 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SS/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisation de lapr\u00e9fecture de Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/Coordination n\u00b02024-26 en date du 6 mai 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation designature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;Vu les arr\u00eat\u00e9s de la Mairie de F\u00e9lines n\u00b0 2024_11_A, n\u00b0 2024_12_A, \u00b0 2024_13_A du 14 juin 2024portant interdiction de circulation et de stationnement sur une voie communale \u00e0 l'occasionde la manifestation ;Vu le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b0202-166 du 12 juillet 2024 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 Monsieur Jean-Marie Rivera,secr\u00e9taire de l'association \"Comit\u00e9 d'animation de F\u00e9lines organisatrice de la comp\u00e9titionsportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de la Borne 2024 \u00bb qui doit se d\u00e9rouler ledimanche 21 juillet au d\u00e9part de F\u00e9lines sur des voies ouvertes \u00e0 la circulation publique ;Vu la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;CONSIDERANT les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des voiriesconcern\u00e9es au travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des coureurs et dupublic, comme des usagers de la route ;CONSID\u00c9RANT les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mise en \u0153uvre par l'organisateur de la manifestation ;SUR proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle- 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l.: 0471094343 \u2014M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-77 du 12 juillet 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la  comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de la Borne 2024 \u00bb \nle dimanche 21 juillet 2024 au d\u00e9part de F\u00e9lines\n4\nARRETEArticle 1\u00b0\" :Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux usagers de laroute la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de |a Borne 2024\u00bb qui doit se d\u00e9roulerle dimanche 21 juillet 2024 au d\u00e9part de F\u00e9lines sur des voies ouvertes \u00e0 la circulation publique.Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des coureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agirsans d\u00e9lai si les circonstances I'imposent.Article2 :Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. Ils ontmission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0 I'\u00e9preuve.ls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 I'article A. 331-9 du code du sport. Ils doivent porterun gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'unemention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. Ilsdevront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniquesdevra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela est n\u00e9cessaire. Ilsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers qui nerespecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus depr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur lacourse.\nLes signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK.10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0Farticle R.416.19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementairesn\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.Article3 :Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 un point fixe,ils doivent utiliser :- des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K10 \u00e0 face avant-rouge symbole sens interdit, et facearri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,\u00bb des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8re temporaire et surlequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb uncarrefour \u00e0 plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau signalantle d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eame type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisation lumineusede couleur jaune orang\u00e9e, en application 'des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4juillet 1972 relatif aux feuxsp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente. -Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code dusport.\n2/9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-77 du 12 juillet 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la  comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de la Borne 2024 \u00bb \nle dimanche 21 juillet 2024 au d\u00e9part de F\u00e9lines\n5\nArticle 4 :Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en oeuvre les mesuresde circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route \u00e0l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de l'amende pr\u00e9vue pour lescontraventions de 4\u00b0TM classe.\nArticle5 :La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le directeur d\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9publique de la Haute-Loire, le commandant du groupement de gendarmerie de Haute-Loire, sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l''ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 ded\u00e9claration de la manifestation sportive.\nFait au Puy-en-Velay, le 12 juillet 2024\nPour le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,le directeur adjoint de la Citoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9\nP 4\nDamien COSTAKIS\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2014Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s duministre de l'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou desa publication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le siteInternet www.telerecours.fr \u00bb.\n3/9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-77 du 12 juillet 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la  comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de la Borne 2024 \u00bb \nle dimanche 21 juillet 2024 au d\u00e9part de F\u00e9lines\n6\nAnnexe1 : liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9s\nNOMS | Pr\u00e9nom- /-\u00c7N ISRB\u00c7_E\u2014\u00cb L K\u00e9vi n\u00ff' ' ANT\u00f4lNE B ; ) \u2014St\u00e9phane' AENAUD\u2014 ' B ' Thierry' \u00ceAYLE ' e L ; Evelyne; BEYSS/#\u00ceC | 1 ' Philippe; BOM BEZY ' ' ; ColetteBONNEFOY 1  Pascal- N \u00ef ' E Marie-Th\u00e9r\u00e8seBONNETBORIE Jean-LucBRAVARD\u2014 B ; B A\u00ce1dr\u00e9 .; BREUIL\u2014 - ] 7 ' Je:;n-CIaudeBvRISSE (n\u00e9e ..) | | \u2014Fran\u00e7oise' BRISS\u00ceE - | ; Serge BBUSS/\u2014L\\C (n\u00e9e MONTAGNE) ' | ; ' Mic_h;le' BUSSAC ' - [ B ' An\u2014dr\u00e9 '- CARESMIER - [ B ThomasCARTIER (n\u00e9e SOULIER) Marie-ChristineCARTIER | Ren\u00e9B CHAMBON B - - Jean-C_lat;de '' CHANUT ' ' B ' - Laure\u00ce1tD\u00c0BROWSKI\u2014 ; | ' - Pas\u00bb(-:al' DAGARD ' | AHenri Philippe\n4/9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-77 du 12 juillet 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la  comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de la Borne 2024 \u00bb \nle dimanche 21 juillet 2024 au d\u00e9part de F\u00e9lines\n7\nDARLEDARLEDARLE (n\u00e9e BRUNEL)DARLEDELABARRE (n\u00e9e VALEYRE)DELABARREDESPLANTESDIOUDONNATDUMONTDURANDFOURNERIE (n\u00e9e DUFFIEUX)FOURNERIEBESSIERES (n\u00e9e GAGNE)GAILLARDGARNIERGOUPILLE (n\u00e9e LAURENTIE)GRANGHONJACINTOJACQUINJACQUIN (n\u00e9e GALLIEN)JOUVHOMMEJOUVHOMME .LE MOGNE (n\u00e9e BANET)LE MOGNELEDUCLIGONIE\n5/9\nBertrand\nB\u00e9atriceAlexandreAur\u00e9lieFran\u00e7oisLouisJeanPatrickJean-PaulMoniqueRapha\u00eblChrystelAnnieJean-MarcFran\u00e7oiseJeanManuJean PierreMich\u00e8leS\u00e9bastienJ\u00e9r\u00e9myJeannettePatricePhilippeJean\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-77 du 12 juillet 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la  comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de la Borne 2024 \u00bb \nle dimanche 21 juillet 2024 au d\u00e9part de F\u00e9lines\n8\nLOCUSSOL ; PierreMAITRE Sy\u00efvainMALFANT \u00cfl Lauriar;e |B MP\u00ceLHOMME | ' | Oli;/{erC MALHOMME 1- Christian- MOREL (n\u00e9e MARRON) ' 5 NadineC MARTIN | 1 - C\u00e9dric' - M\u00c0R\u00c7IN - | - JackyN MAT;EVON ' ' I ' ; Pau\u00ce- M\u00ceASSON' - ] B ' G\u00e9ra\u00ee:dL MOI\\TI'AGNON 1 - - Daniel1 NOYEL 1 philippe- PARMEN;ER - ' - ;arius- PLOUZENNEC Flora. E POR\u00c2L - ' u B _Michel -; PORAL (n\u00e9e MONATTE) B | ' B Char;taTB PR\u00c0DINES - - - \u2014St\u00e9phang' \u00c8\u00c2BI N | - | . ' G\u00e9rarc\u2014i. RAYMOND ' - _ - Domin\u2014iqueRITTER gw\u00e9e J\u00c2COB) ' | B - Nic\u00e4e- _RIVERA ' | B - Jean-Ma rie7- RIVERA_(n\u00e9e-LAROUZIE_RE) 1 ' Jacquelin;- ROCHETTE ' J  Maurice |ROCIPON ' ' e ; Julien -B ROCIPON ' ; In ' ' Estefie; ROUGE - [ B ChristopheRO I EmilieROUSSET\n6/9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-77 du 12 juillet 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la  comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de la Borne 2024 \u00bb \nle dimanche 21 juillet 2024 au d\u00e9part de F\u00e9lines\n9\nROUSSET PhilippeROUSSET Almance\u00f1Sl\u00e4RVEL o L Alain- SOU\u00eeER L 1 Rolarg '' TEYSSIER [ - Thomg ;\u00eeALENTIN - L \u00ce\u00c8dier -VALEYRE m No\u00eblV\u00c2LEYRE (n\u00e9e SAINTENA\u00ceZ) | - lsge\u00efe- VEA\u00dcX - 1 . Mich;l\u2014\n719\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-77 du 12 juillet 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la  comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de la Borne 2024 \u00bb \nle dimanche 21 juillet 2024 au d\u00e9part de F\u00e9lines\n10\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nLa gestuelle\nUn sifflet peut \u00e9tre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau K10.\n@FRAN\u00c7AISE' wethon 1 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste 27 7707 e parcote Ftar\u00e9te\n. | -Pourinviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste: Pour indiquer\u00e0 un automobiliste qu'il Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il ldoit se diriger vers sa droite: doit se diriger vers sa gauche- Le panneau K10 dans une main enl'air. le bras\u00e0 la verticale - Le panneau K10 est dans la main - Le panneau KI0 est dans la main |; - droite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale |- L'autre bras est tendu parall\u00e8le au solavec la main en direction de - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parali\u00e8le au sol |l'automobiliste, l'index tendu dans le dans la direction que doit prendre \u00cf dans 'a direction que doit prendreprolongement de la main l'automobiliste \\ l'automobiliste |\nFRAN\u00c7AISE 'version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste E e m\u00e9mapertate e |\n8/9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-77 du 12 juillet 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la  comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de la Borne 2024 \u00bb \nle dimanche 21 juillet 2024 au d\u00e9part de F\u00e9lines\n11\nLa geStue\" e (\u00e0 'attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\n| Pour indiquer aux coureurs ou aux Pour indiquer aux automobilistes qu'ils-Suiveurs que la course tourne \u00e0 droite : peuvent aller vers leur gauche :- Le panneau Ki0 est dans la main - Le panneau KI0 est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu parali\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parali\u00e8le au so!| dans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendrel'automobiliste l'automobiliste\n| Attention \u00e0 \u00eatre attentif au sens du K10F\u00c9D\u00c9RATION y Sl _| FRAN\u00c7AISE = ; \u2014\u2014version 1,1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste \u2014 \u2014l e  l| ~\n9/9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-77 du 12 juillet 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la  comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de la Borne 2024 \u00bb \nle dimanche 21 juillet 2024 au d\u00e9part de F\u00e9lines\n12\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-12-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-77 du 12 juillet 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la  comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Sources de la Borne 2024 \u00bb \nle dimanche 21 juillet 2024 au d\u00e9part de F\u00e9lines\n13","date":"2024-07-22","first_seen_on":"2025-09-19T18:25:45+00:00","id":"49f54f679913f7955e7d02b774e96721e98fa91e57d2ea1aca4a3a067b1b049b","name":"recueil-43-2024-143-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs","pdf_creation_date":"2024-07-22T14:57:55+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/12602/87960/file/recueil-43-2024-143-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf"}