{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2026-013\nPUBLI\u00c9 LE  6 JANVIER 2026\nSommaire\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris / AP-HP Sorbonne Universit\u00e9\n75-2026-01-06-00008 - Arr\u00eat\u00e9 de Mme Christine Welty, directrice\ng\u00e9n\u00e9rale du groupe hospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 regroupant\nles sites hospitaliers Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild,\nSaint-Antoine, Tenon, Trousseau et La Roche-Guyon, de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique\n(8 pages) Page 3\n2\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris\n75-2026-01-06-00008\nArr\u00eat\u00e9 de Mme Christine Welty, directrice\ng\u00e9n\u00e9rale du groupe hospitalier APHP.Sorbonne\nUniversit\u00e9 regroupant les sites hospitaliers\nCharles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild,\nSaint-Antoine, Tenon, Trousseau et La\nRoche-Guyon, de d\u00e9l\u00e9gation de signature pris au\ntitre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9\npublique\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2026-01-06-00008 - Arr\u00eat\u00e9 de Mme Christine Welty, directrice g\u00e9n\u00e9rale du groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 regroupant les sites hospitaliers Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild, Saint-Antoine, Tenon,\nTrousseau et La Roche-Guyon, de d\u00e9l\u00e9gation de signature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique\n3\nPUBLIQUE DE PARISASSISTANCE 9g HOPITAUX\n1 \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature  \npris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique \n \nLa directrice du groupe hospitalo-universitaire AP-HP.Sorbonne Universit\u00e9 \nregroupant les h\u00f4pitaux Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Charles-Foix, Saint-Antoine, Tenon, \nArmand-Trousseau, Rothschild et La Roche-Guyon, \n \n \nVu le code de la sant\u00e9 publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 614 3-33 \u00e0 D. 6143 -35, R. 6147 -5 et  \nR. 6147-10, \n \nVu la loi n\u00b0 83-634 du 13 juillet 1983, modifi\u00e9e, portant droits et obligations des fonctionnaires, \n \nVu la loi n\u00b0 86 -33 du 9 janvier 1986, modifi\u00e9e, portant dispositions statutaires relatives \u00e0 la fonction publique \nhospitali\u00e8re, \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2019-030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP-HP, \n \nVu l'arr \u00eat\u00e9 directorial n\u00b075 -2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant  les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le Directeur \ng\u00e9n\u00e9ral de l'AP -HP aux directeurs de groupes hospita lo-universitaires et aux directeurs des h\u00f4pitaux ne rele vant \npas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD, \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun, \n \n \nARR\u00caTE \n \n \nARTICLE 1er : \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 :  \n- Mme Pauline MAISANI, directrice adjointe \u00e0 la directrice du groupe hospitalo-universitaire AP-HP.Sorbonne \nUniversit\u00e9, \n- M. Aur\u00e9lien MOLLARD, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral du groupe hospitalo-universitaire AP-HP.Sorbonne Universit\u00e9,  \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le groupe hospital o-\nuniversitaire AP-HP.Sorbonne Universit\u00e9, dans le champ d'attribution de Christine WELTY d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b075-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022.  \n \n \nARTICLE 2 :  \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- M. Lo\u00efc CARBALLIDO, directeur adjoint, charg\u00e9 de la qualit\u00e9, gestion des risques et exp\u00e9rience patients, \n\u00e0 l'effet de signer tous actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction de la qualit\u00e9, gestion des risque et \nexp\u00e9rience patients) et uniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe E, G, H) ; \n-  \n- Mme Anne-Ga\u00eblle DANIEL, directrice adjointe charg\u00e9e des achats, d\u00e9veloppement durable et logistique, \n\u00e0 l'effet de signer tous actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des achats, logistique et d\u00e9veloppeme nt \ndurable) et uniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 \nses fonctions (paragraphe C) ; \n \n \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2026-01-06-00008 - Arr\u00eat\u00e9 de Mme Christine Welty, directrice g\u00e9n\u00e9rale du groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 regroupant les sites hospitaliers Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild, Saint-Antoine, Tenon,\nTrousseau et La Roche-Guyon, de d\u00e9l\u00e9gation de signature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique\n4\n2 \n- Mme H\u00e9l\u00e8ne de BONNI\u00c8RES, directrice adjointe charg\u00e9e des projets et de la transformation,  \n\u00e0 l'effet de signe r tous les actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des projets et de la transformation) et \nuniquement pour les mati\u00e8 res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses \nfonctions ; \n- Mme Marie-Pierre FEREC, directrice adjointe charg\u00e9e des ressources humaines et attractivit\u00e9, \n\u00e0 l'effet de signer tous actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction d es ressources humaines et attractivit\u00e9) et \nuniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes A, B, F et G) ; \n \n- M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN, directeur adjoint charg\u00e9 des ressources financi\u00e8res, \n\u00e0 l'effet de signer tous actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des ressources financi\u00e8res) et uniquement \npour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes C \net F) ; \n \n- Mme Julie LAIGRE, directrice adjointe charg\u00e9e de la recherche et de l'innovation, \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes correspondant \u00e0 ses fonctions (D irection de la recherche et innovation) et \nuniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphe F : points 4, 5 et 6). \n \n- Mme Pascale LEMAS\u00c7ON, coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins, \n\u00e0 l'effet de signer tous les contrats de mise \u00e0 disposition d'int\u00e9rimaires pass\u00e9s avec des soci\u00e9t\u00e9s d'int\u00e9rim et toutes \nles conventions de stage et propositions d'affectations des \u00e9tudiants en soins param\u00e9dicaux, et tous actes \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions (coord onnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins ) et uniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe I) ; \n \n- M. Patrick LHERMITE , ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral  charg\u00e9 de la direction de s investissements et servic es \nnum\u00e9riques, \n\u00e0 l'effet de signer tous actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des investissements et services num\u00e9riques) \net uniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes C, D, E : \u00e0 l'exception des points 3 et 8 ,  G : \u00e0 l'exception des points 2 et 3  et paragraphe J) ; \n \n- M. Olivier TR\u00c9TON, directeur adjoint charg\u00e9 des affaires et ressources humaines m\u00e9dicales, coop\u00e9ration, \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes corresponda nt \u00e0 ses fonctions (Direction de s affaires et ressources m\u00e9dicales, \ncoop\u00e9ration) et uniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \n\u00e0 ses fonctions (paragraphes A et F). \n \n \n \nARTICLE 3 :  \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Mme Marie-Pierre FEREC, directrice du site Tenon, \n\u00e0 l'effet de signer, pour ce site et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dans le champ \nd'attribution du directeur du groupe hospitalier d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 ; \n \n- Mme Aude GOLDSZTEJN, directrice des sites Charles-Foix et Rothschild, \n\u00e0 l'effet de signer, pour ce site et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dans le champ \nd'attribution du directeur du groupe hospitalier d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 ; \n \n- M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN, directeur du site Saint-Antoine, \n\u00e0 l'effet de signer, pour ce site et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dans le champ \nd'attribution du directeur du groupe hospitalier d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 ; \n \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2026-01-06-00008 - Arr\u00eat\u00e9 de Mme Christine Welty, directrice g\u00e9n\u00e9rale du groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 regroupant les sites hospitaliers Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild, Saint-Antoine, Tenon,\nTrousseau et La Roche-Guyon, de d\u00e9l\u00e9gation de signature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique\n5\n3 \n- Mme Pauline MAISANI, directrice du site Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, \n\u00e0 l'effet de signer, pour ce site et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dan s le champ \nd'attribution du directeur du groupe hospitalier d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 ; \n \n- M. Aur\u00e9lien MOLLARD, directeur des sites Trousseau et La Roche-Guyon, \n\u00e0 l'effet de signer, pour ces sites et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dans le champ \nd'attribution du directeur du groupe hospitalier d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9 ; \n \nLes d\u00e9l\u00e9gations pr\u00e9vues par le pr\u00e9sent article sont mises en \u0153uvre par leurs b\u00e9n\u00e9ficiaires dans le cadre de la \npolitique de gestion interne du groupe hospitalier d\u00e9finie par la directrice pr\u00e9figuratrice du groupe hos pitalier, et \nselon les instructions qui en r\u00e9sultent. \n \n \nARTICLE 4 : \n \nDirection des achats, du d\u00e9veloppement durable et de la logistique \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Anne-Ga\u00eblle DANIEL, directrice adjointe charg\u00e9e des achats, du d\u00e9veloppement \ndurable et de la logistique, ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. S\u00e9bastien GASC et Mme Cannelle LEGALLAIS, directeurs adjoints et adjoint s \u00e0 la directrice des \nachats, du d\u00e9veloppement durable et de la logistique (p aragraphe C  : En m ati\u00e8re de contrat et de \nconventions, points 1, 2, 3 et 4  ; En mati\u00e8re d'actes unilat\u00e9raux  ; En qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales, points 1, 2 et 4 ; paragraphe E : points 1 et 4) ; \n- Mme Oriane GAGNARD, M. Jean-Baptiste GAY et Mme Houda ZINE, charg\u00e9s de mission, M. Emmanuel \nCLAUDIN et Mme Lydie MAUDIEU , ing\u00e9nieurs, M. Fr\u00e9d\u00e9ric BARRET,  Mme Sylviane DECROO et  \nM. Philippe VERDIER , techniciens sup\u00e9rieurs hospitaliers, M. Micha\u00ebl BOISNOIR et M. Laurent DE \nBOCK, techniciens hospitaliers et M. Medhi GHENNAM, adjoint administratif (paragraphe C, en qualit\u00e9 \nd'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 1) ; \n- Mme Sylviane DECROO , technicien sup\u00e9rieur hospitalier et M. Medhi GHENNAM , adjoint administratif \n(paragraphe C, en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, points 1 et 2 ; paragraphe E, point 1 et 4) ; \n- M. Serge FLASQUE, ing\u00e9nieur en chef et M. Yann LAZARDEUX , technicien sup\u00e9rieur hospitalier \n(paragraphe C, en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 4) ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Mme Anne-Ga\u00eblle DANIEL et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014   susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : En mati\u00e8re de \ncontrat et de conventions, points 1, 2, 3 et 4 ; En mati\u00e8re d'actes unilat\u00e9raux  ; En qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les \naffaires g\u00e9n\u00e9rales, points 1, 2 et 4 ; paragraphe E : points 1 et 4). \n \n \nDirection de la recherche et de l'innovation \n \nEn cas d'emp\u00eachement de  Mme Julie LAIGRE, directrice adjointe charg\u00e9e de la recherche et de l'innovation , ou \nen cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Claire DE BRITO, directrice adjointe et adjointe au directeur de la recherche et de l'innovation ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fo nctions de M me Julie LAIGRE et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions (Direction de la recherche et de l' innovation) et uniquement pour les mati\u00e8res \n(paragraphe F : points 4, 5 et 6).de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9. \n \n \nDirection des ressources humaines et attractivit\u00e9 \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Marie -Pierre FEREC, directrice adjointe charg\u00e9e des ressources humaines  et \nattractivit\u00e9, ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. Charles AR ANDEL et Mme Anne -Ga\u00eblle CHABOD, directeurs adjoints , Mme Julia SAUTEREY , \ncharg\u00e9e de mission, adjoints \u00e0 la directrice des ressources humaines et attractivit\u00e9  (paragraphes A, B, F et \nG : points 4 et 5) ; \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2026-01-06-00008 - Arr\u00eat\u00e9 de Mme Christine Welty, directrice g\u00e9n\u00e9rale du groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 regroupant les sites hospitaliers Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild, Saint-Antoine, Tenon,\nTrousseau et La Roche-Guyon, de d\u00e9l\u00e9gation de signature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique\n6\n4 \n- M. Thomas JOULOU et M. Philippe RENAUD, attach\u00e9s d'administration hospitali\u00e8re, Mme Marie GOSSO, \ncharg\u00e9e de mission, Mme C\u00e9cile CHAUVAT -BOU\u00cbDEC, cadre sup\u00e9rieur e de sant\u00e9,  Mme B\u00e9n\u00e9dicte \nBALOCHE, adjoint des cadres hospitaliers, M. Gonzague CHAUVEAU, charg\u00e9 de mission (paragraphes A, \nB, F et G : points 4 et 5) ; \n- Mme Oulimata NDOYE-FELTRIN, Mme Nathalie OWENS et Mme Emmanuelle SAUX, adjoints des cadres \nhospitaliers (paragraphes A, B et F) ; \n- M. Christian D ELIER et Mme Christelle NEGRIER, adjoints des cadres hospitaliers, M. Killian REMOLU,  \ncharg\u00e9 de mission (paragraphes B : points 1 \u00e0 22, 26, 27, 31, 32, 36 et 38, paragraphe G : point 6) ; \n- Mme Nathalie BOUZIAT, cadre sup\u00e9rieure de sant\u00e9 (paragraphes A, B, F : points 1, 2 et 6 , G : points 4 et \n5, uniquement pour le site Charles Foix) ; \n- Mme Alicia MIRABEL, cadre de sant\u00e9, pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions ; \n- M. Thomas GAUTIER, charg\u00e9 de mission (paragraphes A, B, F : points 1, 2 et 6) ; \n- Mme Sarah BALTAZE, adjoint des cadres hospitaliers (paragraphe B : point 6) ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Mme Marie-Pierre FEREC et uniquement pour les mati\u00e8res de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013318-0006 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A, B, G et H). \n \n \nDirection de la qualit\u00e9, gestion des risques et exp\u00e9rience patients \n \nEn cas d'emp\u00eachement de M. Lo\u00efc CARBALLIDO, directeur adjoint charg\u00e9 de la qualit\u00e9 \u2013 gestion des risques et \nexp\u00e9rience patients, ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. Paul R\u00c9MOND, directeur adjoint, adjoint  au directeur de la qualit\u00e9 \u2013 gestion des risques et exp\u00e9rience \npatients ; \n- Mme Anne RAPPAPORT, ing\u00e9nieur hospitalier ; \n- Mme Patricia JOHN-BAPTISTE, cadre sup\u00e9rieure socio-\u00e9ducatif ; \n- M. Philippe LEMESLE, charg\u00e9 de mission et Mme Marie LE GUILLOUX, adjoint des cadres hospitaliers ; \n- Mme Ludivine MALAPART, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, Mme Bernadette ROBERT, adjoint des \ncadres hospitaliers, Mme Melissa AOUABDI,  M. Xavier BASQUE, Mme Manon BELHOU SCHNEIDER, \nM. Joeris Soa BERNARD et Mme Olga GUERSAN, adjoints administratifs (paragraphe G : point 3). \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de M. Lo\u00efc CARBALLIDO et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe E, points 1 et 2, \nparagraphe G : points 2 et 3, paragraphe H). \n \n \nDirection des ressources financi\u00e8res \n \nEn cas d'emp\u00eachement de M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN, directeur charg\u00e9 des ressources financi\u00e8res, ou en cas de vacance \nde ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. Pierre MARGAIN et Mme Marl\u00e8ne RUAT, directeurs adjoints, adjoints au directeur des ressources \nfinanci\u00e8res ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les a ctes correspondant aux fonctions de M. J\u00e9r\u00f4me HUB IN, et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes C et F). \n \nEn cas d'emp\u00eachement de M. Pierre MARGAIN et de  Mme Marl\u00e8ne RUAT, ou en cas de vacance de ses \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Ludivine MALAPART et M. St\u00e9phane FERRIER, attach\u00e9s d'administration hospitali\u00e8re \u00e0 la direction \ndes ressources financi\u00e8res ; \n- ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes correspondant aux fonctions de M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN, et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes C et F). \n \n \n \n \n \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2026-01-06-00008 - Arr\u00eat\u00e9 de Mme Christine Welty, directrice g\u00e9n\u00e9rale du groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 regroupant les sites hospitaliers Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild, Saint-Antoine, Tenon,\nTrousseau et La Roche-Guyon, de d\u00e9l\u00e9gation de signature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique\n7\n5 \nDirection des soins \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Aur\u00e9lia ROLLAND, coordonnateur g\u00e9n\u00e9ral des soins, ou en cas de vac ance de \nses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Caroline PICHON et Mme Fernande ROGER, coordonnatrices g\u00e9n\u00e9rales des soins ; \n- Mme Claire LEON, M. Patrick LABOUROT, directeur des soins ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les contrats de mise \u00e0 disposition d'int\u00e9rimaires pass\u00e9s avec des soci\u00e9t\u00e9s d'int\u00e9rim et toutes \nles conventions de stag e et propositions d'affectations des \u00e9tudiants en soins param\u00e9dicaux et tous les actes li\u00e9s \naux fonctions de Mme Pascale LEMAS\u00c7ON et ceci uniquement pour les mati\u00e8res (para graphe I) de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9. \n \n \nDirection des affaires et ressources m\u00e9dicales, coop\u00e9ration \n \nEn c as d'emp\u00eachement de M. Olivier TR \u00c9TON, directeur adjoint charg\u00e9  des affair es et ressources humaines \nm\u00e9dicales, coop\u00e9ration, ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Cho\u00eblla AKBARALY, directrice adjointe et adjointe au directeur des affaires et ressources humaines \nm\u00e9dicales, coop\u00e9ration (paragraphes A et F) ; \n- Mme Delphine DUBARRY, Mme Mylena GRONDIN et Mme St\u00e9phanie THERY, attach\u00e9es d'administration \nhospitali\u00e8re, pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 leurs fonctions ; \n- Mme Laurence MONIN, adjointe des cadres hospitaliers, pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions ; \n\u00e0 l'effet de signer  tous les actes li\u00e9s aux fonctions d e M. Olivier TR\u00c9TON et ceci uni quement pour les mati\u00e8res \n(paragraphes A et F) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9. \n \n \nDirection des investissements et services num\u00e9riques \n \nEn cas d'emp\u00eachement de M. Patrick LHERMITE, ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral charg\u00e9 de la direction des investissements et \ndes services num\u00e9riques, ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n\u00ad Mme Eve BOUDON , ing\u00e9nieure g\u00e9n\u00e9rale, charg\u00e9e de la direction des \u00e9quipemen ts biom\u00e9dicaux et \nmobiliers; (paragraphe C  : en q ualit\u00e9 d'ordonnateur pour les a ffaires g\u00e9n\u00e9rales, point 1 \u2013 d\u00e9penses \nd'exploitation et in vestissement, en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, points 4  ; 9 et 10 ; \nparagraphes D et J) \n\u00ad Mme Flore CHAUVET, ing\u00e9nieure en chef, charg\u00e9e de la direction des travaux et de la maintenance et pour \nles mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C  : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pou r les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales, point 1 \u2013 d\u00e9penses d'exploitation et investissem ent, en qualit\u00e9 d'ordonnateur  pour les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales, points 4, 9 et 10 et en mati\u00e8re d'urbanisme, paragraphes D et J) ; \n\u00ad M. C\u00e9dric AL LEMAND, ing\u00e9nieur en chef, charg\u00e9 de la dire ction technique du site de Tenon et pour les \nmati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateu r pour les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et travaux-maintenance) ; \n\u00ad Mme Corentine CHAUMELY, ing\u00e9nieure en chef, charg\u00e9e de la direction technique du site Saint-Antoine et \npour les mati \u00e8res correspondant \u00e0 ses fonc tions (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour  les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et travaux-maintenance) ; \n\u00ad M. Pascal FONTAIN E, ing\u00e9nieur hospitalier, charg\u00e9e de la direction technique des sites Trou sseau et La \nRoche-Guyon et pour les mati\u00e8res corr espondant \u00e0 ses fonctions (para graphe C : en qualit\u00e9 d'ordo nnateur \npour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et travaux-maintenance) ; \n\u00ad M. Saber OMEZZINE, FF ing\u00e9nieur hospitalier, charg\u00e9 de la direction technique du  site de Charles -Foix et \npour les mati\u00e8res correspo ndant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonna teur pour les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et travaux-maintenance) ; \n\u00ad M. Bertrand GUESSANT , in g\u00e9nieur en chef, charg\u00e9 de la  direction technique du site Piti\u00e9 -Salp\u00eatri\u00e8re et \npour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe  C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affai res \ng\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et travaux-maintenance) ; \n\u00ad Mme Amandine LASALMONIE, ing\u00e9nieure en chef, cha rg\u00e9e de la Direction des Grande s Op\u00e9rations du \nsite Piti\u00e9 S alp\u00eatri\u00e8re et pour les mati\u00e8re s correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 \nd'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et travaux-maintenance) ; \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2026-01-06-00008 - Arr\u00eat\u00e9 de Mme Christine Welty, directrice g\u00e9n\u00e9rale du groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 regroupant les sites hospitaliers Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild, Saint-Antoine, Tenon,\nTrousseau et La Roche-Guyon, de d\u00e9l\u00e9gation de signature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique\n8\n6 \n\u00ad Mme F anny LASSERRE , ing\u00e9nieure en ch ef, cha rg\u00e9e de la direction technique de la maintenance \nbiom\u00e9dicale et pour les mati\u00e8res correspondant  \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur \npour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et investissement) ; \n\u00ad Mme Sylvie C ITERNE, charg\u00e9e de mission , directrice des syst\u00e8mes d'info rmation, pour les mati\u00e8res \ncorrespondant \u00e0 s es fonctions, (paragraphie C  : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales et \nparagraphes D et J) ; \n\u00ad M. Fran\u00e7ois-Xavier POTTIER, ing\u00e9nieur en chef, adjoint \u00e0 la directrice des syst\u00e8mes d'information, pour les \nmati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions,  (paragraphie C  : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales et paragraphes D et J) ; \n\u00ad M. C\u00e9dric VILQUIN, ing\u00e9nieur en chef, charg\u00e9 de la s\u00e9curit \u00e9 g\u00e9n\u00e9rale, pour les mati\u00e8re s correspondant \u00e0 \nses fonctions (paragraphe C : en mati\u00e8re de contrats et de conventions, point 2  \u2013 en qualit\u00e9 d'ordonnateur \npour les affaires g\u00e9n\u00e9r ales, points 1, 2, 4 et 7 (en  mati\u00e8re urbanisme, demande autorisation administra tive \net toute d\u00e9claration pr\u00e9vue par le code l'urbanisme e tc.), paragraphe E en mati\u00e8re juridique, poi nt 5 (d\u00e9p\u00f4t \nde plainte), paragraphe G, point 4, paragraphes D et J) ; \n\u00ad Mme Aude MOLLER -GRASSER, attach\u00e9e d'administration ho spitali\u00e8re, charg\u00e9 e du contr\u00f4le  de ges tion, \npour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en mati\u00e8re de qualit\u00e9 d'inventaire physique \net les d\u00e9cisions de sorties d'actif mobilier, points 9 et 10).; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de M. Patrick LHE RMITE et ceci uniquement pou r les mati\u00e8res \n(paragraphes C, D, E : \u00e0 l'exception des points 3 et 8 ,  G : \u00e0 l'exception des points 2 et 3  et paragraphe J)  de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9. \n \n \nARTICLE 5 : \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Mar ie-Pierre FEREC , directrice du site Tenon, ou en cas de va cance d e ses \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Caroline PICHON, coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins ; \n- M. Sabri LOKMANE, technicien sup\u00e9rieur hospitalier ; \n\u00e0 l'eff et de signer, dans les conditio ns de l 'article 3 du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour l esquels \nMme Marie-Pierre FEREC a ou avait re \u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions de directrice du site  \nTenon. \n \nEn cas d'emp\u00eachement  de M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN , directeur du site Saint -Antoine, ou e n cas de vacance de s es \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. Patrick LABOUROT, directeur des soins ; \n- Mme Sol\u00e8ne LAMBERT, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re ; \n\u00e0 l' effet de signer, dans les con ditions de l'article  3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes p our lesquels  \nM. J\u00e9r\u00f4me HUBIN a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions de directeur du site Saint-Antoine. \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Aude GOLDSZTEJN, directrice des sites Charles-Foix et Rothschild, ou en cas \nde vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Nathalie BONNET, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re ; \n\u00e0 l'eff et de signer, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous l es actes pour lesquels  \nMme Aude GOLDSZTEJN a ou a vait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signatu re au t itre de ses fonctions  de directrice du site \nCharles-Foix. \n- M. Lionel VIGOURT, charg\u00e9 de missions ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00ea t\u00e9, tous les actes pour lesquels  \nMme Aude GOLDSZTEJN, a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation  de signature au ti tre de se s fonctions de direct rice du site \nRothschild. \n \n \n \n \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2026-01-06-00008 - Arr\u00eat\u00e9 de Mme Christine Welty, directrice g\u00e9n\u00e9rale du groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 regroupant les sites hospitaliers Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild, Saint-Antoine, Tenon,\nTrousseau et La Roche-Guyon, de d\u00e9l\u00e9gation de signature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique\n9\n7 \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Pauline MAISANI , directrice du site Piti\u00e9 -Salp\u00eatri\u00e8re, ou en cas de va cance de \nses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme H\u00e9l\u00e8ne de BONNI\u00c8RES et M. Lo\u00efc CARBALLIDO, directeur(rices) adjoint(e)s ; \n- M. Pierre PERES, attach\u00e9 d'administration hospitali\u00e8re ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00ea t\u00e9, tous les actes pour lesquels Mme Pauline \nMAISANI a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions de directrice du site Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re. \n \n \nEn cas d'emp\u00eachement de M. Aur\u00e9lien MOLLARD, directeur des sites Trousseau et La Roche -Guyon, ou en cas \nde vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. Charles ARANDEL, directeur adjoint ; \n- M. Lionel VIGOURT, charg\u00e9 de missions ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans les con ditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels  \nM. Aur\u00e9lien MOLLARD  a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation  de signat ure au titre de ses foncti ons de direc teur du site \nTrousseau. \n \n- Mme Sandy TH\u00c9RON, cadre socio-\u00e9ducatif ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans  les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels  \nM. Aur\u00e9lien MOLLARD a ou avait re\u00e7u d\u00e9 l\u00e9gation de signature au titre de se s fonctions de directeur du site La \nRoche-Guyon. \n \n \nARTICLE 6 :  \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, da ns le champ d'attribution d e la directrice du groupe hospital o-universitaire \nd\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 (donnant d\u00e9l\u00e9gation per manente de sig nature \naux directeurs des groupes hospitaliers, de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun et \u00e0 la directrice du si\u00e8ge), pour les p\u00e9riodes \nde la garde administrative qu'ils  sont amen\u00e9s \u00e0 assurer en application  du tableau de garde, et pour tous l es actes \nrelevant de cette garde administrative, \u00e0 : \n \n- l'ensemble des b\u00e9n\u00e9ficiaires d'une d\u00e9l\u00e9gation de signature vis\u00e9s aux articles 2 \u00e0 5 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 ; \n \nSite Charles-Foix \nMme Julie LAIGRE, directrice adjointe \nMme Muriel BROSSARD-LAHMY et M. Yann LHOMME, directeurs adjoints au Si\u00e8ge ; \nMme Fran\u00e7oise ERTEL, directrice IFSI ; \nMme Nathalie BONNET, Mme Mylena GRONDIN et Mme Aude MOLLER-GRASSER, attach\u00e9es d'administration \nhospitali\u00e8re, Mme C\u00e9line KILHO FFER, cadre sup\u00e9rieure de sant\u00e9, M. H ugues HENRY, t echnicien sup\u00e9rieur \nhospitalier. \n \nSite Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re \nM. S anto BOVA , Mme Delphine DUBARRY, M. St \u00e9phane FERRIER, M. Thomas JO ULOU, Mme Ludivine \nMALAPART et M. Pierre PERES, attach\u00e9s d'administration hospitali\u00e8re, M. Philippe GAULT et Mme Nabila TAIBI, \ncadres sup\u00e9rieurs de sant\u00e9, M. Cl\u00e9ment DAGONNEAU, cadre de sant\u00e9. \n \nSites Charles-Foix et Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re \nM. Lyonel VERLEY, directeur adjoint au Si\u00e8ge ; \nM. Lo\u00efc CARBALLIDO , Mme Claire DE BRITO, M. Pierre MARGAIN  et Mme Marl\u00e8ne RUA T, directeurs adjoints, \nMme Fernande ROGER  et Mme Aur\u00e9lia ROLLAND,  coordinatrices g\u00e9n\u00e9rales des soins , Mme Cla ire L \u00c9ON, \ndirectrice des soins. \n \nSite La Roche-Guyon \nMme Sandy TH \u00c9RON, cadre socio -\u00e9ducatif, M. Etienne GUILLUY, c adre sup\u00e9rieur de sant\u00e9, M. Yo ann \nBOISSEAU et Mme Mag alie LE HARS , cadre s de sant\u00e9, M. Alex is GERMONPREZ, technicien sup\u00e9rieur \nhospitalier. \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2026-01-06-00008 - Arr\u00eat\u00e9 de Mme Christine Welty, directrice g\u00e9n\u00e9rale du groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 regroupant les sites hospitaliers Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild, Saint-Antoine, Tenon,\nTrousseau et La Roche-Guyon, de d\u00e9l\u00e9gation de signature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique\n10\n8 \n \nSites Rothschild - Trousseau \nMme Marie L E HUEROU, Mme C\u00e9cile MARCHAL , Mme Julia PIERRUGUES et M. Philippe RENAUD, a ttach\u00e9s \nd'administration hospitali\u00e8re, M. Franck DAO,  adjoint des cadres hosp italiers, Sylvain HAYEZ, cadre sup\u00e9rieur de \nsant\u00e9, M. Lionel VIGOURT, ing\u00e9nieur hospitalier, Mme V\u00e9ronique CUVELIER-FLORIAT, ing\u00e9nieur en organisation. \n \nSite Saint-Antoine \nMme Sol\u00e8ne LAMBERT, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, Mme Pauline BOST, ing\u00e9nieur biom\u00e9dical, Mme \nLydie MAUDIEU et M. Mathieu PROTEAU, ing\u00e9nieurs hospitaliers, M me Patricia JOHN-BAPTISTE, cadre \nsup\u00e9rieure socio-\u00e9ducatif, Mme Najatte ROUINI et M. Fr\u00e9d\u00e9ric THUILLIER, cadres sup\u00e9rieurs de sant\u00e9, Mme Ader \nTIARE, cadre de sant\u00e9. \n \nSite Tenon \nMme Laurence CHACUN, attach\u00e9 e d'administration hospitali\u00e8re, Mme Fanny LASSERRE, ing\u00e9nieur biom\u00e9dical, \nM. Teddy  PICANON, ing\u00e9nieur hospitalier, M. Sabri LOKMANE , technicien sup\u00e9rieur  hospitalier, Mme Melissa \nBELHARET, cadre sup\u00e9rieure de sant\u00e9, Mme Martine MECHICHE et Mme H\u00e9l\u00e8ne PIQUET, cadres de sant\u00e9, Mme \nB\u00e9n\u00e9dicte BALOCHE, adjoint des cadres hospitaliers. \n \nSites La Roche-Guyon, Rothschild, Saint-Antoine, Tenon et Trousseau \nMme Ga\u00efa GANS, directrice adjointe GHU AP-HP.Paris Seine-Saint-Denis ; \nM. Renaud PELL\u00c9, directeur adjoint au Si\u00e8ge ; \nM. Charles ARANDEL,  Mme Anne-Ga\u00eblle CHABOD, Mme Anne -Ga\u00eblle DANIEL, Mme Cann elle LEGALLAIS et \nM. Paul R \u00c9MOND, directeurs adjoints, Mme Caroline PICHON, c oordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale d es soins , \nM. Patrick LABOUROT, directeur des soins. \n \n \nTous les sites du groupe hospitalo-universitaires AP-HP.Sorbonne Universit\u00e9 \nMme H\u00e9l\u00e8ne de BONNI\u00c8RES,  Mme Marie -Pierre FEREC, Mme Aude GOL DSZTEJN, M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN , \nMme Pauline MAISANI, M. Aur\u00e9lien MOLLARD et M. Olivier TR\u00c9TON, directeurs adjoints. \n \n \nARTICLE 7 :  \n \nL'arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature n\u00b0 75-2025-11-20-00006 du 20 novembre 2025 est abrog\u00e9. \n \n \nARTICLE 8 : \n \nLa directrice du groupe hospita lo-universitaire est charg\u00e9 e de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9se nt arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au \nRecueil des Actes Administratifs de la r\u00e9gion d'\u00cele-de-France, Pr\u00e9fecture de Paris. \n \n \n \n Fait \u00e0 Paris, le 06 janvier 2026 \n \n \n \n \n \n Christine WELTY \n Directrice du GHU AP-HP.Sorbonne Universit\u00e9  \nSign\u00e9 le 06 janvier 2026 \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2026-01-06-00008 - Arr\u00eat\u00e9 de Mme Christine Welty, directrice g\u00e9n\u00e9rale du groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 regroupant les sites hospitaliers Charles-Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Rothschild, Saint-Antoine, Tenon,\nTrousseau et La Roche-Guyon, de d\u00e9l\u00e9gation de signature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique\n11","date":"2026-01-06","first_seen_on":"2026-01-06T17:48:53+00:00","id":"5046bb1073be3b7f509acb3414c94097552df4782c0f49ba25e3123bf62653d4","name":"recueilDS-75-2026-013-recueil-des-actes-administratifs-special du 06.01.2026","pdf_creation_date":"2026-01-06T17:19:42+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/134327/984258/file/recueilDS-75-2026-013-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2006.01.2026.pdf"}