{"administration":"pref03","administration_name":"Pr\u00e9fecture de l\u2019Allier","content":"ALLIER\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b003-2024-094\nPUBLI\u00c9 LE 19 JUILLET 2024\nSommaire\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier /\nSecr\u00e9tariat de Direction\n03-2024-06-17-00007 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1302 en date du 17/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. (10\npages) Page 3\n03-2024-06-18-00009 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1320 bis en date du\n18/06 portant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de\nVichy. (1 page) Page 14\n03-2024-07-09-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du\n09/07/2024 portant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau\nde Vichy. (12 pages) Page 16\n03-2024-07-11-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1579 en date du 11 juillet\n2024 portant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de\nSaint-Cl\u00e9ment. (1 page) Page 29\n2\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des\nTerritoires de l'Allier\n03-2024-06-17-00007\nExtrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1302 en date du 17/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le\nplan d'eau de Vichy.\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-06-17-00007 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1302 en date du 17/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 3\nDIRECTION D\u00c9PARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ALLIER.\nService environnement - bureau espaces naturels, for\u00eats, chasse \u2013 Police de la navigation.\nExtrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1302 en date du 17/06 portant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy.\nArticle 1er : L'association \u00ab Team Yotta \u00bb est autoris\u00e9e \u00e0 utiliser le plan d'eau du samedi 20 au dimanche 21 juillet 2024, pour \nl'organisation de la manifestation \u00ab Yotta vichy-XPS (hommes et femmes + relais) et XP (\u00e9lites)     \u00bb   (comp\u00e9tition de natation et de \ncourse \u00e0 pied).\nArticle 2 : La circulation et le stationnement sur le plan d'eau de Vichy de toutes embarcations, hors celles n\u00e9cessaires\naux besoins de ces manifestations et aux services de s\u00e9curit\u00e9, sont formellement interdits sur la zone A du :\nSamedi 20 juillet 2024 de 08h00 \u00e0 12h30 (XPS hommes) et de 14h00 \u00e0 20h00 (XP \u00e9lites)\nDimanche 21 juillet 2024 de 8h00 \u00e0 12h00 (XPS femmes) et de 14h00 \u00e0 18h00 (XPS relais)\nArticle 3 : En vue d'assurer la s\u00e9curit\u00e9 des participants, les organisateurs sont autoris\u00e9s \u00e0 fermer les acc\u00e8s au plan \nd'eau pendant les m\u00eames p\u00e9riodes et dans les m\u00eames emprises, et sont tenus de mettre en place les moyens de secours \nn\u00e9cessaires en cas d'accidents  : poste de secours avec secouristes confirm\u00e9s, m\u00e9decins, ambulance, h\u00e9licopt\u00e8re de la \ns\u00e9curit\u00e9 civile, en liaison avec les sapeurs-pompiers et le S.A.M.U. de VICHY .\nArticle 4 : Les organisateurs devront se conformer aux pr\u00e9conisations mentionn\u00e9es dans l'avis du service d\u00e9partemental \nd'incendie et de secours de l'Allier (annexe jointe au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9).\nArticle 5 : Les organisateurs devront se conformer aux obligations r\u00e9glementaires et pr\u00e9conisations sanitaires li\u00e9es \naux eaux de baignade (annexe jointe au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9).\nArticle 6 : Avant et pendant la manifestation, l'organisateur devra prendre contact avec les services de la mairie de Vichy et/ou \nles services de m\u00e9t\u00e9o-france afin d'obtenir des informations sur les risques m\u00e9t\u00e9orologiques et hydrologiques, en vue de s'assurer\nde leur compatibilit\u00e9 avec la manifestation. Dans le cas contraire, l'organisateur prendra les dispositions pour modifier ou \nannuler la manifestation et en tiendra inform\u00e9 sans d\u00e9lai la direction d\u00e9partementale des territoires.\nArticle 7 : Par d\u00e9rogation \u00e0 l'article 2 ci-dessus, le bac \"La Mouette\" appartenant \u00e0 la ville de Vichy, ainsi que le bateau  \u00ab Le \nMirage \u00bb appartenant \u00e0 Monsieur GUYONNEAU pourront assurer leur service habituel avec l'accord des organisateurs de ces \nmanifestations. Toutefois, les pilotes de ces bateaux devront mod\u00e9rer leur vitesse et adapter leur parcours de fa\u00e7on \u00e0 n'apporter \naucune g\u00eane et \u00e0 ne pas pr\u00e9senter de dangers pour les participants.\nArticle 8 : Toutes les fiches, tous les bateaux plac\u00e9s en rivi\u00e8re par les riverains ou p\u00eacheurs seront enlev\u00e9s dans les \nemprises indiqu\u00e9es.\nArticle 9 : Aucun ouvrage ou installation quelconque ne sera tol\u00e9r\u00e9 sur la rivi\u00e8re ou ses d\u00e9pendances, hors ceux \nn\u00e9cessaires aux besoins de ces manifestations.\nArticle 10 : Il est rappel\u00e9 l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 10 octobre 1995, portant cr\u00e9ation d'une hydrosurface sur le plan d'eau \nde Vichy pour \u00e9copages des avions bombardiers d'eau, par lequel toutes les activit\u00e9s en cours sur le plan d'eau de \nVichy sont imm\u00e9diatement suspendues d\u00e8s qu'une op\u00e9ration d'\u00e9copage est n\u00e9cessaire.\nArticle 11 : La ville de Vichy prendra toutes mesures pour signaler aux utilisateurs du plan d'eau les interdictions ci-\ndessus.\nArticle 12 : Toute d\u00e9gradation caus\u00e9e aux ouvrages d'art sera imm\u00e9diatement r\u00e9par\u00e9e aux frais de l'organisateur de la \nmanifestation en cours, sauf recours contre les contrevenants.\nAfin de prot\u00e9ger l'environnement, les abords du plan d'eau devront \u00eatre maintenus dans un parfait \u00e9tat de propret\u00e9. Il \nest rigoureusement interdit de jeter aux abords ainsi que sur le plan d'eau lui-m\u00eame, des d\u00e9tritus de toute nature. \u00c0 cet \neffet, les participants pourront d\u00e9poser leurs d\u00e9tritus \u00e0 bord des bateaux d'accompagnement ou des bateaux de \nl'organisation.\nArticle 13 : Tout recours contentieux contre le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 devra \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9 devant le tribunal administratif de \nClermont-Ferrand dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa publication. La juridiction administrative peut aussi \u00eatre\nsaisie par l'application T\u00e9l\u00e9recours citoyens accessible \u00e0 partir du site www.telerecours.fr.\nArticle 14 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera affich\u00e9 en mairie de Vichy \u00e0 l'emplacement utilis\u00e9 habituellement par \nl'administration par les soins du maire. Il sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs.\nArticle 15 : Les droits des tiers restent et demeurent express\u00e9ment r\u00e9serv\u00e9s.\nArticle 16 : Le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de l'Allier, la sous-pr\u00e9f\u00e8te de Vichy, les maires de Vichy et Bellerive-sur-\nAllier, le directeur d\u00e9partemental des territoires, le directeur du service interminist\u00e9riel de d\u00e9fense et de protection civile, la \ndirectrice d\u00e9partementale de l'emploi du travail, des solidarit\u00e9s et de la protection des populations, le directeur d\u00e9partemental \nd'incendie et de secours, la directrice de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes,  la commandante du groupement de \ngendarmerie d\u00e9partementale de l'Allier, le directeur d\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9 publique de Vichy, sont charg\u00e9s, chacun en ce \nqui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nUne ampliation du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera adress\u00e9e \u00e0 Monsieur le pr\u00e9sident de la f\u00e9d\u00e9ration d\u00e9partementale des \nassociations agr\u00e9\u00e9es de p\u00eache et de protection du milieu aquatique de l'Allier pour information.                                     \nPr\u00e9fecture de l'Allier2 rue Michel de l'HospitalCS 31649 - 03016 MOULINS CedexT\u00e9l. 04 70 48 30 00 www.allier.gouv.fr\n1/1Yzeure, le 17 juin 2024\nP/ la pr\u00e9f\u00e8te et par d\u00e9l\u00e9gation\nLe chef du service environnement\nSign\u00e9\nFrancis PRUVOT                                                           \n                                            03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-06-17-00007 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1302 en date du 17/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 4\nv lDMPIERS  03P &\nV DE  L'ALLIER\nGroupement  des  Services  Op\u00e9rationnels\nService  de la planification  et de la\npr\u00e9paration  op\u00e9rationnelle\nAffaire  suivie  par  : Capitaine  JEANNIN  Philippe\nNos R\u00e9f. : GSO  - PRS/  AM/PJ/EGn\u00b0  26AO\nR\u00e9f\u00e9rence  du courrier  : 2024001324\nYzeure,  le 15 mai  2024\nRAPPORT  D'\u00c9TUDE\nRELATIF  AUX  MANIFESTATIONS  SOUMISES  \u00c0\nService  instructeur  :\nDossier  :\nObjet  :\nDate  :\nCommune  :\nOrganisateur  :AUTORISATION\n(Fluviales)\nDirection  D\u00e9partementale  des  Territoires\nYOTTA  XP 2024\nComp\u00e9tition  de natation/course  \u00e0 pied\nDu 20 au 21 juillet  2024\nVICHY\nTEAM  YOTTA\nL 24\nService  D\u00e9partemental  d'Incendie  et de Secours  de I'Allier  \u00b0\n5, rue de l'Arsenal  - CS 10002  - 03401  YZEURE  Cedex  f X \u0152in\nT\u00e9l:04  70 35 80 00 - E-Mail  : contact@sdis03.fr  \u2014@POMPIERSO3\u2014\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-06-17-00007 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1302 en date du 17/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 5\n| - DESCRIPTIF  DE LA MANIFESTATION\nLe pr\u00e9sent  rapport  a pour  objet  la demande  d'autorisation  de l'utilisation  du plan  d'eau  de Vichy  \u00e0 but\nde manifestation  sportive  du 20 au 21 juillet  2024.\nCette  \u00e9preuve  sportive  additionne  course  \u00e0 pied  (centre  omnisport  Pierre  Coulon)  et natation  sur\ndiff\u00e9rentes  distances.\nLe p\u00e9titionnaire  indique  que  les \u00e9preuves  de natation  concerne  la zone  A du plan  d'eau  pour  les\np\u00e9riodes  suivantes  :\n- Samedi  20 juillet,  de 9h00  \u00e0 12h00,  YOTTA  XPS  hommes  ;\n- Samedi  20 juillet,  de 15h00  \u00e0 20h00,  YOTTA  XP \u00e9lite  ;\n- Dimanche  21 juillet,  de 8h00  \u00e0 11h00,  YOTTA  XPS  femmes  ;\n- Dimanche  21 juillet,  de 11h45  \u00e0 13h00,  YOTTA  Kids  (pas  de natation)  ;\n- Dimanche  21 juillet,  de 14h30  \u00e0 17h30,  YOTTAXPS  relais.\nIl - EFFECTIFS\nL'organisateur  d\u00e9clare  :\nNombre  de participants  :1500  comp\u00e9titeurs  sur  l'ensemble  des  \u00e9preuves  et sur  2 jours\nPublic  attendu  : le p\u00e9titionnaire  n'indique  pas  le public  attendu\nII - ANALYSE  DES  RISQUES\nRisques  li\u00e9s  aux  personnes\nLes  principaux  risques  li\u00e9s  aux  comp\u00e9titeurs  sur  l''\u00e9preuve  natation  sont  :\n- _ Le risque  de noyade,  de malaise,  de r\u00e9action  allergique  en fonction  de la qualit\u00e9  de l'eau  (par\nvoie  cutan\u00e9e  ou ingestion)  ou de traumatisme  (collision  entre  nageur  ou nageur  et un engin\nflottant),\n- Lerisque  traumatique  et de malaise  est \u00e9galement  pr\u00e9sent  sur  l'\u00e9preuve  course  \u00e0 pied.\nRisques  li\u00e9s  aux  mouvements  de foule\n- La probabilit\u00e9  d'un  mouvement  de foule  reste  tr\u00e8s  faible.\nLes  ph\u00e9nom\u00e8nes  Climatiques\n- _ A cette  p\u00e9riode  de l'ann\u00e9e,  l'organisateur  peut  \u00eatre  confront\u00e9  \u00e0 des  chaleurs  extr\u00eames  avec\ndes  risques  de malaises  suite  \u00e0 des  insolations  ou d\u00e9shydratations.\nDe m\u00eame,  les ph\u00e9nom\u00e8nes  orageux  parfois  violents  peuvent  provoquer  des  pluies  intenses\nvoire  un \u00e9pisode  de gr\u00eale  pouvant  entrainer  des  chutes  de mat\u00e9riaux  (structures  mobiles,\narbres)  et occasionner  des  blessures  du public  pr\u00e9sent.\nDes  variations  du d\u00e9bit  de la rivi\u00e8re  sont  \u00e9galement  possibles  et peuvent  entrainer  des\nemb\u00e2cles  sur  la zone  de l'\u00e9preuve  natation.\n[V -IMPACTS  SUR  LA DISTRIBUTION  DES  SECOURS\nSans  objet\n\u00a2sDIs\nPOMPIERS  +03\nDE  L'ALLIEAL 2\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-06-17-00007 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1302 en date du 17/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 6\nV - DISPOSITIONS  PRISES  PAR  L'ORGANISATEUR\nLe p\u00e9titionnaire  indique  prendre  les dispositions  suivantes  pour  la s\u00e9curit\u00e9  des  participants  :\n- 5bateaux  dont  3 sont  destin\u00e9s  aux  secours  ;\n- 2 jet skis  destin\u00e9s  uniquement  aux  secours  ;\n- 6BNSSA  pour  le sauvetage  nautique  ;\n- 2 m\u00e9decins  urgentistes  et 2 infirmiers  ;\n- Une  ambulance.\nAucune  disposition  est prise  pour  la s\u00e9curit\u00e9  du public.\nVI - PRECONISATIONS\nAcc\u00e8s  secours:\nUne  ou plusieurs  voies  d'acc\u00e8s  devront  \u00eatre  pr\u00e9vues,  signal\u00e9es  et maintenues  libres  en permanence\npour  le cheminement  des  v\u00e9hicules  de secours,  notamment  en zone  d'arriv\u00e9e  des  \u00e9preuves  et \u00e0\nproximit\u00e9  imm\u00e9diate  du poste  de secours.\nL'organisateur  devra  veiller  au libre  acc\u00e8s  des  secours  aux  abords  de la manifestation\n(\u00e9tablissements,  habitations  riveraines,  cours  int\u00e9rieures...)  pendantla  dur\u00e9e  de la manifestation.\nD\u00e9signation  d'un  responsable  s\u00e9curit\u00e9/secours  :\nUn responsable  s\u00e9curit\u00e9/secours  est \u00e0 d\u00e9signer  sur  l'\u00e9preuve.  Son  identit\u00e9  et ses  coordonn\u00e9es\nt\u00e9l\u00e9phoniques  devront  \u00eatre  communiqu\u00e9es  \u00e0 nos  services  afin  que  les personnels  du CTA  03\npuissent  le contacter  en cas  de demande  d'informations  compl\u00e9mentaires.\nMoyens  de communication  :\nAucune  pr\u00e9cision  n'est  apport\u00e9e  au dossier.\nL'organisateur  devra  disposer  d'un  moyen  de communication,  test\u00e9  avant  la manifestation,  pour\ninformer  le responsable  et/ou  les secours  pr\u00e9sents  sur  site,  de tout  incident  sur le parcours.\nEn cas  d'utilisation  de t\u00e9l\u00e9phones  portables,  l'organisateur  devra  s'assurer  de la pr\u00e9sence  d'un\nr\u00e9seau  de t\u00e9l\u00e9phonie  mobile  sur les zones  o\u00f9 sont  positionn\u00e9s  les signaleurs  et du parfait\nfonctionnement  des  t\u00e9l\u00e9phones,  notamment  I'\u00e9tat  des  batteries.\nAlerte  :\nL'organisateur  devra  pr\u00e9voir  une  liaison  t\u00e9l\u00e9phonique  fiable,  en parfait  \u00e9tat  de fonctionnement,  avec\nles services  publics.  En cas  d'accident  n\u00e9cessitant  l'intervention  des  sapeurs-pompiers,  il conviendra\nde faire  appel  au centre  de traitement  de l'alerte  de l'Allier  (CTA  03) en composant  le num\u00e9ro  de\nt\u00e9l\u00e9phone  18.\nConditions  m\u00e9t\u00e9orologiques  :\nL'organisateur  devra  informer,  par tout  moyen  \u00e0 sa disposition,  les participants  des  conditions\nm\u00e9t\u00e9orologiques  particuli\u00e8res  et exceptionnelles  susceptibles  d'entra\u00eener  de graves  troubles  de\nsant\u00e9  (temp\u00e9rature  \u00e9lev\u00e9e,  temp\u00e9rature  ressentie  basse,  imminence  de pr\u00e9cipitations  importantes,\npluie,  vent  ou orages).\nDispositif  Pr\u00e9visionnel  de Secours  :\nL'organisateur  n'a pas  quantifi\u00e9  le public  attendu  sur la manifestation.  De ce fait,  il ne nous  est pas\npossible  de contr\u00f4ler  le dispositif  \u00e0 mettre  en place  ou non,  en application  du r\u00e9f\u00e9rentiel  national\nrelatif  aux  dispositifs  pr\u00e9visionnels  de secours.\nChapiteaux,  tentes  et structures  (CTS)  :\nRespecter  les r\u00e8gles  de s\u00e9curit\u00e9  et techniques  applicables  aux  chapiteaux,  tentes  et structures,  et le\ncas  \u00e9ch\u00e9ant,  tenir  \u00e0 disposition  des  autorit\u00e9s  comp\u00e9tentes  les documents,  en cours  de validit\u00e9,\nn\u00e9cessaires  \u00e0 l'exploitation  de ceux-ci.\n\u2014\u2014\n\u00a2 Fo & FOMPIERS  03\nDE  L'ALLIER+\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-06-17-00007 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1302 en date du 17/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 7\nManifestations  sportives\net rassemblements  de population\nObligations  r\u00e9glementaires  et\nPr\u00e9conisations  sanitaires\nDate  de mise  \u00e0 jour  :\n01 septembre  2023\nR\u00e9f\u00e9rences  r\u00e9glementaires  :\nCode  de la sant\u00e9  publique\nR\u00e8glement  sanitaire  d\u00e9partemental  de l'Allier  (RSD)\nTextes  sp\u00e9cifiques  int\u00e9gr\u00e9s  dans  le corps  du texte\nCette  fiche  synth\u00e9tise  les prescriptions  importantes  \u00e0 conna\u00eetre  par un p\u00e9titionnaire\n- L i U Sit\nPr\u00e9sence  d'un  p\u00e9rim\u00e8tre  de protection  de captage  des  eaux  potables\nLe responsable  de la manifestation  v\u00e9rifie  que  les parcelles  du projet  sont  situ\u00e9es  ou non  dans  un\np\u00e9rim\u00e8tre  de protection  de captage  d'alimentation  en e\u00e4u  potable.  Dans  l'affirmative,  le responsable  de\nla manifestation  regarde  la compatibilit\u00e9  de son  projet  avet  la protection  de la ressource.\nLes informations  sur les p\u00e9rim\u00e8tres  de protection  existants  et les mesures  de protection  associ\u00e9es  sont\ndisponibles  en consultant  le site:  https://carteaux.atlasante.fr  apr\u00e8s  cr\u00e9ation  d'un  compte\nutilisateur.  En cas de difficult\u00e9  \u00e0 utiliser  le site,  contacter  atlasante  @ars.sante.fr\nAutres  servitudes\nLe p\u00e9titionnaire  veillera  \u00e0 la compatibilit\u00e9  de son projet  avec  les autres  r\u00e9glementations  : ZNIEFF,  Natura\n2000,  etc.  Les informations  sont  disponibles  aupr\u00e8s  notamment  de la DDT  'Direction  D\u00e9partementale  des\nterritoires).\n- i e = | L\n'Le site doit  \u00eatre  aliment\u00e9  en eau potable.\n1.1 \u2014 Possibilit\u00e9  sur le site d'utiliser  le r\u00e9seau  public  d'eau  potable\nL'alimentation  peut  se faire  \u00e0 partir  du r\u00e9seau  public,  s'il est pr\u00e9sent  sur le site.  Dans  ce cas,  l'organisateur\ndoit  obtenir  une autorisation  du Maire  de la commune  o\u00f9 est organis\u00e9  le rassemblement  pr\u00e9cisant  que\nles installations  peuvent  \u00eatre  aliment\u00e9es  en eau  du r\u00e9seau  public  en quantit\u00e9  et qualit\u00e9  suffisantes.  .\nLe r\u00e9seau  public  devra  \u00eatre  prot\u00e9g\u00e9  des  retours  d'eau  par la mise  en place  d'un  syst\u00e8me  de disconnexion\nau niveau  des  raccordements  au r\u00e9seau.\nLe r\u00e9seau  int\u00e9rieur  cr\u00e9\u00e9  sp\u00e9cifiquement  pour  alimenter  les installations  ne doit pas \u00eatre  susceptible\nd'alt\u00e9rer  la qualit\u00e9  de l'eau  : l'organisateur  devra  utiliser  uniquement  des mat\u00e9riaux  de qualit\u00e9  alimentaire\n(attestation  de conformit\u00e9  sanitaire)  et prot\u00e9ger  (par  exemple  \u00e8n les enterrant)  toutes  les canalisations\nde la chaleur  et de tout  acte  de malveillance.\nDocument  \u00e9tabli  par l'ARS  DD03  \u2014 Version  du 01/09/2023\nContact  : D\u00e9l\u00e9gation  D\u00e9partementale  de l'Allier  - Service  sant\u00e9  environnement  - 241  rue Garibaldi  CS 93383  69418  Cedex  03 -\nT\u00e9l : 04 81 10 62 43 \u2014 Courriel  : ars-dt03-risques-sanitaires@ars.sante.fr\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-06-17-00007 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1302 en date du 17/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 8\nDes points  de distribution  gratuite  d'eau  potable  sur le site et en nombre  suffisant  devront  \u00eatre  mis en\nplace  : l'organisateur  devra  pr\u00e9voir  un point  d'eau  pour  500  personnes,  si plusieurs  points  d'eau  sont\nn\u00e9cessaires,  leur  r\u00e9partition  g\u00e9ographique  sur le site devra  \u00e9tre  judicieuse.\n1.2 \u2014 le site  ne peut  pas  \u00eatre  aliment\u00e9  par le r\u00e9seau  public  d'eau  potable\nDans  l'impossibilit\u00e9  technique  ou financi\u00e8re  de respecter  toutes  les prescriptions  ci-dessus,  l'organisateur\ndevra  mettre  \u00e0 disposition  du public  de l'eau  embouteill\u00e9e  ou en citerne.\n- Eau embouteill\u00e9e  : les bouteilles  peuvent  \u00eatre  achet\u00e9es  chez  les grossistes  et hypermarch\u00e9s  du\nD\u00e9partement  ;\n- Eau  en citerne  : de l'eau  peut  \u00eatre  achemin\u00e9e  sur le site  par camion-citerne  alimentaire  (l'organisateur\npourra  contacter  les entreprises  de transport  de denr\u00e9es  liquides  -lait,  vin...).  Ce camion  s'approvisionnera\nautant  que  de besoin  et exclus:vement  sur l'adduction  publique.  L'analyse  de l'eau  distribu\u00e9e  n'\u00e9tant  pas.\nenvisageable  compte  tenu  des  d\u00e9lais,  la s\u00e9curit\u00e9  sanitaire  pr\u00e9ventive  n'est  assur\u00e9e  que  par le choix  de la\nciterne,  son  nettoyage  ainsi  que  par  le choix  de la source  d'approvisionnement  en eau  et la chloration\npr\u00e9alable  de cette  eau.  La potabilit\u00e9  de l'eau  ne peut  \u00eatre  garantie  en ce cas. L'eau  sera  stock\u00e9e  24H\nmaximum,  le d\u00e9lai  peut  \u00eatre  r\u00e9duit  en fonction  de la temp\u00e9rature  ext\u00e9rieure  \u00e0 l'appr\u00e9ciation  du\np\u00e9titionnaire.\nQuelle  que  soit  l'alimentation  choisie  (eau  embouteill\u00e9e,  citerne  ou un mixe  des deux),  les organisateurs\ndoivent  prendre  en charge  le transport  sur site.\nIl est prudent  de stocker  les bouteilles  et les citernes  \u00e0 l'ombre  et le plus \u00e0 l'abri  de la chaleur  possible.\nIl convient  de pr\u00e9voir  1,5 litres  d'eau  par jour et par personne  (recommandations  OMS).\n\u00bb\nourriture\nSi de la nourriture  est distribu\u00e9e  sur le site,  l'organisateur  devra  prendre  l'attache  de la Direction\nD\u00e9partementale  de la Coh\u00e9sion  Sociale  et de la Protection  des  Populations.\nL'utilisation  d'eau  pour  la baignade  ou des activit\u00e9  nautiques  pr\u00e9sentent  en fonction  de la qualit\u00e9  de Feau\nun risque  pour  les usagers.  Ainsi  une  eau  de mauvaise  qualit\u00e9  microbienne  ou contamin\u00e9e  par  des\ncyanobact\u00e9ries  peut  entrainer  des troubles  gastriques,  des dermites,  voir des crampes  ou des paralysies\nLes risques  sont  \u00e0 \u00e9valuer  en fonction  de la nature  des activit\u00e9s  et du contact  avec  l'eau:\no 'Risques  limit\u00e9s  pour  des  activit\u00e9s  (liste  non  exhaustive)  du type  : canotage,  bateau  sans\ncontact  direct  avec  l'eau  (catamaran,  optimiste  ...)\no Risques  importants  pour  les activit\u00e9s  impliquant  une  immersion  ponctuelle  de la t\u00eate  ou\nbien  un contact  cutan\u00e9  prolong\u00e9  ou celles  pr\u00e9sentant  un risque  d'exposition  \u00e9lev\u00e9e  \u00e0 \u00e0 l'eau\n(liste  non-exhaustive)  du type:  balgnade,  natation,  paddle,  planche  \u00e0 voile,  loisirs  tract\u00e9s\n(ski nautique...)\nL'organisateur  fera  le lien  avec  la mairie  de la commune  concern\u00e9e,  pour  que celle-ci  relaye  l'information\nsur le terrain  par  le biais  d'affichage  et si n\u00e9cessaire  en prenant  un arr\u00eat\u00e9  municipal  d'interdiction  de\nbaignade  et/ou  de certaines  activit\u00e9s  aquatiques.\nPour  les sites  disposant  d'un lieu de baignade  qui ne sera pas utilis\u00e9,  l'organisateur  prendra  des mesures\npour  ne pas donner  acc\u00e8s-\u00e0  l'eau.  Des  panneaux  indiquant  l'interdiction  de la baignade  seront  install\u00e9s.\nIV. 1 \u2014 o\u00f9 obtenir  des  informations  sur la qualit\u00e9  de l'eau\nDocument  \u00e9tabli  par  l'ARS  DD03  \u2014 Version  du 01/09/2023\nContact  : D\u00e9l\u00e9gation  D\u00e9partementale  de l'Allier  - Service  sant\u00e9  environnement  \u2014 241 rue Garibaldi  CS 93383  69418  Cedex  03 -\nT\u00e9l : 04 81 10 62 43 \u2014 Courriel  : ars-dt03-risques-sanitaires@ars.sante.fr\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-06-17-00007 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1302 en date du 17/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 9\nIV-3  Installations  sanitaires\nLors  de la manifestation,  des sanitaires  proches  du lieu des activit\u00e9s  aquatiques  propos\u00e9es  seront\npr\u00e9sents  ou install\u00e9s.  Une  attention  renforc\u00e9e  devra  \u00eatre  exerc\u00e9e  concernant  la gestion  des d\u00e9chets  et\ndes  eaux  us\u00e9es.\nA noter  que les baignade  am\u00e9nag\u00e9es  (article  D 1332-42  du code  de la sant\u00e9  Publique)  disposent  \u00ab des\ncabinets  d'aisance,  dont  l'emplacement  est signal\u00e9,  sont  install\u00e9s;  ils sont  au moins  au nombre  de deux.\nL'assainissement  des installations  est r\u00e9alis\u00e9  de mani\u00e8re  \u00e0 \u00e9viter  tout  risque  de pollution  des  eaux  de\nbaignade  \u00bb. '\nIV \u2014 4 surveillance  des  activit\u00e9s  nautiques\nConcernant  les mesures  de surveillance,  le responsable  de la manifestation  doit  se rapprocher  des\nservices  de la DDETSPP.  '\ni \u00ce |\nIl convient  de mettre  \u00e0 disposition  du public  des cabinets  d'aisances,  des lavabos  et des douches  dont  le\nnombre  est fonction  de la fr\u00e9quentation  (N=  nombre  de personnes  attendues  sur le site)  et de la dur\u00e9e\ndu rassemblement  :\nle rassemblement  a une  dur\u00e9e  limit\u00e9e  \u00e0 une  ou plusieurs  journ\u00e9es  donc  sans  couchage  :\nLe nombre  de WC sera  de N\u00b0\u00b0x  0,13.\nPar exemple,  4 WC sont  n\u00e9cessaires  pour  1000  personnes  pr\u00e9sentes  ou 3 WC pour  500 personnes\npr\u00e9sentes.\nLa moiti\u00e9  des WC au maximum  pourra  \u00eatre  remplac\u00e9e  par des urinoirs,  \u00e0 raison  de 2 urinoirs  pour  un WC.\nChaque  bloc  sanitaire  doit  \u00eatre  accompagn\u00e9  d'un  point  d'eau.\nle rassemblement  a une  dur\u00e9e  sup\u00e9rieure  \u00e0 une  ou plusieurs  journ\u00e9es  donc  avec  couchage  :\nLe nombre  de WC sera  de N\u00b0\u00b0\u00b0  x 0,19  et le nombre  de douches  sera  identique  au nombre  de lavabos  soit\nN\u00b0.64  x 0,06.\nPar exemple,  9 WC, 5 douches  et 5 lavabos  sont  n\u00e9cessaires  pour  1000  personnes  pr\u00e9sentes  ou 6 WC, 3\ndouches  et 3 lavabos  pour  500  personnes  pr\u00e9sentes.  . \u00bb\nLa moiti\u00e9  des WC au maximum  pourra  \u00eatre remplac\u00e9e  par des urinoirs,  \u00e0 raison  de 2 urinoirs  pour  un WC\n(RSD).\nLes \u00e9quipements  sanitaires  existants  sur le terrain  (WC  publics,  infrastructures  communales)  pouvant  \u00eatre\nmobilis\u00e9s  pendant  la manifestation  seront  comptabilis\u00e9s.\nLes \u00e9quipements  compl\u00e9mentaires  seront  :\n- Soit  la location  de blocs  raccordables  sur le r\u00e9seau  d'assainissement  existant  ;\n- Soit  la location  de blocs  mobiles  autonomes,  par exemple,  blocs  lavabos  et toilettes  chimiques  \u00e0\nvidanger.  '\nL'ARS  dispose  d'une  liste,  non exhaustive  d'entreprises  de I\u00f4cation  de toilettes  mobiles  des d\u00e9partements\nvoisins.\nToutes  les installations  devront  \u00eatre entretenues  r\u00e9guli\u00e8rement.\nLes WC  seront  pourvus  de papier  hygi\u00e9nique.\nLes lavabos  seront  \u00e9quip\u00e9s  de produit  de nettoyage  des mains  et d'un  dispositif  d'essuyage  ou de s\u00e9chage.\nDocument  \u00e9tabli  par l'\u00c2RS  DD03  \u2014 Version  du 01/09/2023\nContact  : D\u00e9l\u00e9gation  'D\u00e9'partementale  de l'Allier  - Service  sant\u00e9  environnement  \u2014 241 rue Garibaldi  CS 93383  69418  Cedex  03 -\nT\u00e9l : 04 81 10 62 43 \u2014 Courriel  : ars-dt03-risques-sanitaires@ars.sante.fr\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-06-17-00007 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1302 en date du 17/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 10\nL'organisateur  pourra  solliciter  le Maire  et dans  le cas d'un  site de baignade  surveill\u00e9,  la personne\nresponsable  de la baignade  pour  obtenir  des  renseignements  sur le site  choisi:  qualit\u00e9  de l'eau,\naccessibilit\u00e9,  pr\u00e9sence  d'\u00e9quipements  etc.  Le responsable  de la manifestation  v\u00e9rifiera  que  le site  choisi\ndont  les plages,  leurs  abords  et les autres  \u00e9quipements  (ponton,  toilettes,...)  pr\u00e9sentent  un bon  \u00e9tat\nd'hygi\u00e9ne.\nPour  les sites  suivis  dans  le cadre  du contr\u00f4le  sanitaire  r\u00e9alis\u00e9  au titre  du Code  de la sant\u00e9  Publique  :\nDes analyses  d'eau,  r\u00e9alis\u00e9es  pendant  la p\u00e9riode  d'ouverture  du site au public,  sont  disponibles  aupr\u00e8s\ndu gestionnaire  habituel  du plan  d'eau  ou de de la mairie.  Les informations  sont  aussi  pr\u00e9sentent  pour  les\nsites  ouverts  \u00e0 la baignade  sur le site  https://baignades.sante.gouv.fr.  Le responsable  de la manifestation\ndevra  v\u00e9rifier  que la qualit\u00e9  de l'eau  est compatible  avec  les activit\u00e9s  envisag\u00e9es  pendant  la manifestation.\nSi la manifestation  a lieu  en dehors  des  p\u00e9riodes  d'ouverture  estivale,  il est conseill\u00e9  au gestlonnalre  de\nr\u00e9aliser  une  analyse.\nPour  les sites  non suivis  dans  le cadre  du contr\u00f4le  sanitaire  r\u00e9alis\u00e9  au titre  du Code  de la sant\u00e9  Publique  :\nL'organisateur  devra  s'assurer  par la r\u00e9alisation  de pr\u00e9l\u00e8vements  et d'analyses,  une  dizaine  de jours  avant\nla date  de de la manifestation  que  l'eau  n'est  pas contamin\u00e9e  microbiologiquement  et qu'elle  ne pr\u00e9sente\npas de d\u00e9veloppement  d'algues  (cyanobact\u00e9ries)  susceptibles  de pr\u00e9senter  des  risques  sanitaires  pour  la\nsant\u00e9  humaine.\nLe prelevement  et l'analyse  de l'eau  du site  seront  r\u00e9alis\u00e9s  par un laboratoire  agr\u00e9\u00e9  pour  les analyses  de\nbaignade.  Les analyses  \u00e0 r\u00e9aliser  sont  celles  sur la qualit\u00e9  d'\u00e9au  de baignade  faite  pour  le contr\u00f4le  sanitaire\net celles  sur la recherche  des cyanobact\u00e9ries.\nLe gestionnaire  prendra  contact  avec  l'ARS  qui pourra  le guider  pour  la r\u00e9alisation  des pr\u00e9l\u00e8vements,  des\nanalyses  et pour  l'interpr\u00e9tation  des  r\u00e9sultats\nPrise  en compte  des  \u00e9v\u00e8nements  m\u00e9t\u00e9orologiques  :\nL'eau  peut  \u00eatre  contamin\u00e9e  notamment  lors\n- de p\u00e9riodes  de fortes  chaleurs  favorisant  un d\u00e9veloppement  massif  de cyanobact\u00e9ries,\n- d'averses  orageuses  ou de pluies  importantes  par un ruissellement  massif  ou le d\u00e9versement  dans\ndes eaux  de d\u00e9versoirs  d'orage  ou le d\u00e9bordement  des stations  d'\u00e9puration.\nLa prise  en compte  des conditions  m\u00e9t\u00e9orologiques  les jours  qui pr\u00e9c\u00e9dent  la manifestation  est\nprimordiale  pour  maintenir  un acc\u00e8s  \u00e0 l'eau.  De m\u00eame  la pr\u00e9sence  d'accumulation  en surface,  d'un  bloom\nalgal  ou d'\u00e9ventuels  mortalit\u00e9  animale  sont  des \u00e9l\u00e9ments  d'appr\u00e9ciation  des risques  sanitaires  qui doivent\nconduire  l'organisateur  \u00e0 s'interroger  sur le maintien  de l'acc\u00e8s  \u00e0 l'eau.\n+\nIV-2  Information  des usagers\nLes usagers  doivent  \u00eatre  inform\u00e9s  de la possibilit\u00e9  d'acc\u00e9der  \u00e0 la baignade.  Les analyses  d'eau  sont\naffich\u00e9es  et des consignes  sanitaires  peuvent  aussi  \u00eatre  port\u00e9s  \u00e0 la connaissance  des  baigneurs.\nConcernant  les consignes,  l'ARS  peut  vous  transmettre  les messages  types.\nEn cas d'interdiction,  l'organisateur  peut  solliciter  le maire  pour  prendre  un arr\u00eat\u00e9  municipal  qui sera\naffich\u00e9.  Dans  ce cas,  l'organisateur-prendra  \u00e9galement  toutes  les mesures  pour  emp\u00eacher  l'acc\u00e8s  \u00e0 l'eau.\nDocument  \u00e9tabli  par l'ARS  DDO3  \u2014 Version  du 01/09/2023\nContact  : D\u00e9l\u00e9gation  D\u00e9partementale  de l'Allier  - Service  sant\u00e9  environnement  - 241 rue Garibaldi  CS 93383  69418  Cedex  03 -\nT\u00e9l : 04 81 10 62 43 \u2014 Courriel  : ars-dt03-risques-sanitaires@ars.sante.fr\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-06-17-00007 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1302 en date du 17/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 11\n\u00bb des  zones  de repos  auditif  doivent  \u00eatre  cr\u00e9\u00e9es  ou, \u00e0 d\u00e9faut,  des  p\u00e9riodes  de repos  auditif  doivent\n\u00eatre  m\u00e9nag\u00e9es  (niveau  sonore  inf\u00e9rieure  \u00e0 la regle  d' egale  \u00e9nergie  fond\u00e9e  sur la valeur  de 80\nd\u00e9cibels  pond\u00e9r\u00e9s  A \u00e9quivalents  sur 8 heures)  ; '\nPour  assurer  une  meilleure  protection  des riverains,  les dispositions  de l'article  L.1336-4  et suivants  du\nCode  de la Sant\u00e9  Publique,  relatives  aux bruits  de voisinage  doivent  \u00e9galement  \u00eatre  re\u00e9spect\u00e9es.\nLa gestion  de ces bruits  rel\u00e8ve  de la comp\u00e9tence  du maire,  avec  la possibilit\u00e9  pour  les agents  charg\u00e9s  du\ncontr\u00f4le  de r\u00e9aliser  des constats  \u00e0 l'oreille  pour  les troubles  les plus manifestes.\nRisque  allergique  d\u00fb \u00e0 l'ambroisie\nL'arr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  du 17 octobre  2019  indique  que l'int\u00e9gralit\u00e9  du d\u00e9parteme'nt  est\"_t.l\u00e0ss\u00e9,e  en zone  infest\u00e9e\nconcernant  l'ambroisie  \u00e0 feuille  d'armoise.  L'article  7 'oblige  tout  propri\u00e9taire,  locataire,  exploitant\ngestionnaire,  ayant  droit  ou occupant  \u00e0 quelque  titre  de pr\u00e9venir  de la pousse  des plans,  d'entretenir-les\nespaces,  de d\u00e9truire  avant  pollinisation  les plants  et d'\u00e9viter  toute  dispersion  de graines\nLes d\u00e9chets  d'ambroisie  sont  g\u00e9r\u00e9s  conform\u00e9ment  \u00e0 l'article  14, soit  laiss\u00e9s  sur place,  soit  via une  fili\u00e8re\nclassique  de d\u00e9chets  verts.  Pour  les plants  pr\u00e9sentant  des graines,  soit la plante  est laiss\u00e9e  sur place,  soit elle\nsuit une fili\u00e8re  incin\u00e9ration.\nLes organisateurs  doivent  veiller  \u00e0 r\u00e9aliser  un rep\u00e9rage  et une lutte  contre  l'ambroisie  quelques  jours  avant\nla manifestation  afin de Vpr\u00e9venir  les expositions  au pollen.  Les organisateurs  pour les aider  dans leur lutte\npeuvent  se rapprocher  de M. le maire  ou du r\u00e9f\u00e9rent  ambroisie  nomm\u00e9  par ce dernier.\nRisques  dus \u00e0 la pr\u00e9sence  de moustique  tigre\nLe moustique  tigre  peur  \u00eatre  \u00e0 l'origine  d'arboviroses  (dengue,  chikungunya,  zika),  voir d\u00e9clencher\nlocalement.une  \u00e9pid\u00e9mie.  De plus  sa piqure  est particuli\u00e8rement  nuisante.\nLes organisateurs  veilleront  entre  3 \u00e07 jours  avant  la manifestation  \u00e0 faire  le tour  du site et \u00e0 200m  autour\npour  vider,  ranger,  \u00e9liminer  tous  les r\u00e9cipients  contenant  de l'eau  stagnante.  Pour  information,  le moustique\ntigre  ne se d\u00e9veloppent  pas ou peu  dans  les mares.\nRisques  dus \u00e0 la pr\u00e9sence  de tique\nLes tiques  sont  susceptibles  de transmettre  des  maladies  telles  la maladie  de Lyme  ou des  enc\u00e9phalites.\nLes organisateurs  veilleront  avant  la manifestation  \u00e0 entretenir  les sites  (tonte,  fauche)  sur les zones  utilis\u00e9es\npar les manifestants.\nAutres  esp\u00e8ces\nM\u00eame  en l'absence  de r\u00e9glementation  sp\u00e9cifique,  il est recommand\u00e9  aux organisateurs  de rep\u00e9rer  et de\npr\u00e9venir  toute  exposition  \u00e0 des esp\u00e8ces  dangereuses  pour  la sant\u00e9  : chenilles  processionnaires,  berce  du\nCaucase  par exemple,  pr\u00e9sence  de frelons.\nLes points  strat\u00e9giques  doivent  \u00eatre facilement  rep\u00e9rables.  Le fl\u00e9chage  des points  de distribution  d'eau\npotable,  des commodit\u00e9s  et. du poste  de secours  devra  \u00eatre  assur\u00e9  de fa\u00e7on  explicite  sous  forme  de\npictogrammes.\nDocument  \u00e9tabli  par I'ARS  DDO3  - Version  du 01/09/2023\nContact  : D\u00e9l\u00e9gation  D\u00e9partementale  de l'Allier  - Service  sant\u00e9  environnement  \u2014 241 rue Garibaldi  CS 93383  69418  Cedex  03 -\nT\u00e9l : 04 81 10 62 43 \u2014 Courri\u00e9l  : ars-dt03-risques-sanitaires@ars.sante.fr\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-06-17-00007 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1302 en date du 17/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 12\nLes r\u00e9cipients  destin\u00e9s  \u00e0 contenir  les ordures  m\u00e9nag\u00e8res  doivent  r\u00e9pondre  aux  conditions  fix\u00e9es  par la\ncollectivit\u00e9  publique  assurant  la gestion  du service  de collecte  ou par la soci\u00e9t\u00e9  priv\u00e9e  de collecte  agissant\npour  le compte  de l'organisateur.\nLes r\u00e9cipients  doivent  \u00eatre  \u00e9tanches,  munis  d'un  couvercle  et constitu\u00e9s  en mat\u00e9riaux  difficilement\ninflammables.\nLe volume  des conteneurs  sera  calcul\u00e9  sur la base  de la production  de 4 litres  de d\u00e9chets  par personne  et\npar jour.\nLes conteneurs  seront  judicieusement  r\u00e9partis  sur le site.\nLes emballages  en verre  vendus  sur les stands  doivent  \u00eatre  \u00e9vit\u00e9s,  par s\u00e9curit\u00e9.\nLe tri s\u00e9lectif  sera  privil\u00e9gi\u00e9.\nLes d\u00e9chets.  d'activit\u00e9  de soins  \u00e0 risque  infectieux  issus  des postes  de secours  et 'les \u00e9ventuels\npiquants/tranchants  (aiguilles)  r\u00e9cup\u00e9r\u00e9s  sur le' site seront  stock\u00e9s  et \u00e9limin\u00e9s  conform\u00e9ment  \u00e0 la\nr\u00e9glementation  en vigueur.\nConform\u00e9ment  \u00e0 l'article  2 de l'arr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  du 02 avril  1991  : \u00ab Sur  la voie publique  et dans  les lieux\npublics  ou accessibles  au public,  sont  interdits  les bruits  g\u00e9nants  par leur  intensit\u00e9,  et notamment  ceux\n_susceptibles  de provenir  ..... de l'emploi  d'appareils  et de dispositifs  de diffusion  sonore  par haut-parleur,\ntels que post\u00e8s  r\u00e9cepteurs  de radio,  magn\u00e9tophones  et \u00e9lectrophones,  \u00e0 moins  que ces appareils  ne\nsoient  utilis\u00e9s  exclusivement  avec des \u00e9couteurs...  \u00bb |\nDes d\u00e9rogations  aux dispositions  pr\u00e9cit\u00e9es  pourront  \u00eatre accord\u00e9es  par le maire  de la commune  o\u00f9 est\norganis\u00e9  le rassemblement  par arr\u00eat\u00e9  municipal.  L'arr\u00eat\u00e9  fixera  notamment  l\u00e0 dur\u00e9e  de la mariifestation\net autorisera  (ou non)  la diffusion  de musique  amplifi\u00e9e.\nPour  la pr\u00e9vention  des risques  li\u00e9s aux bruits  et aux sons  amplifi\u00e9s,  les lieux  diffusant  de la musique\namplifi\u00e9e,  dont  le niveau  sonore  est sup\u00e9rieur  \u00e0 la r\u00e8gle  d'\u00e9gale  \u00e9nergie  fond\u00e9e  sur la valeur  de 80 d\u00e9cibels\npond\u00e9r\u00e9s  A \u00e9quivalents  sur 8 heures,  doivent  respecter  les dispositions  de l'article  R.1336-1  et suivants\ndu Code  de la Sant\u00e9  publique.\nTous  les festivals  et les lieux  (clos  ou ouverts)  recevant  plus de 300 personnes  doivent  respecter  les\ndispositions  suivantes  :\ne Jes niveaux  d'expositions  du public  ne doivent  bas d\u00e9passer  102 dBA sur 15 minutes  et 118 dBC\nsur 15 minutes  ;\ne lorsque  les activit\u00e9s  impliquant  la diffusion  de sons  amplifi\u00e9s  sont  sp\u00e9cifiquement  destin\u00e9es  aux\nenfants  (jusqu'\u00e0  l'\u00e2ge  de six ans r\u00e9volus  }, les niveaux  d'expositions  du public  ne doivent  pas\nd\u00e9passer  94 dBA sur 15 minutes  et 104 dBC sur 15 minutes  ;\ne les niveaux  sonores  auxquels  le public  est expos\u00e9  doivent  \u00eatre  enregistr\u00e9s  et ces enregistrements'\ndoivent  \u00eatre conserv\u00e9s  6 mois  ; .\ne \u2014 les niveaux  sonores  auxquels  le public  est expos\u00e9  doivent  \u00eatre affich\u00e9s  en continu  \u00e0 pr'oximit\u00e9  du\nsyst\u00e8me  de contr\u00f4le  de la sonorisation  ;\n\u00ab le public  doit \u00eatre  inform\u00e9  sur les risques  auditifs  ; _\ne des protections  auditives  individuelles  doivent  \u00eatre  mises  \u00e0 la disposition  du public  \u00e0 titre  gratuit\n.\n,\nDocument  \u00e9tabli  par l'ARS  DD03  \u2014 Version  du 01/09/2023\nContact  : D\u00e9l\u00e9gation  D\u00e9partementale  de l'Allier  - Service  sant\u00e9  environnement  \u2014 241 rue Garibaldi  CS 93383  69418  Cedex  03 -\nT\u00e9l : 04 81 10 62 43 \u2014 Courriel  : ars-dt03-risques-sanitaires@ars.sante.fr\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-06-17-00007 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1302 en date du 17/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 13\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des\nTerritoires de l'Allier\n03-2024-06-18-00009\nExtrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1320 bis en date du 18/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le\nplan d'eau de Vichy.\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-06-18-00009 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1320 bis en date du 18/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 14\nDIRECTION D\u00c9PARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ALLIER.\nService environnement - bureau espaces naturels, for\u00eats, chasse \u2013 Police de la navigation.\nExtrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1320 bis en date du 18/06 portant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy.\nArticle 1er : L'association \u00ab tigre \u00bb est autoris\u00e9e \u00e0 utiliser le plan d'eau du samedi 21 au dimanche 22 septembre 2024, pour \nl'organisation de la manifestation \u00ab Championnats d'Europe de triathlon et de para-triathlon  \u00bb (\u00e9preuves de natation).\nArticle 2 : La circulation et le stationnement sur le plan d'eau de Vichy de toutes embarcations, hors celles n\u00e9cessaires\naux besoins de ces manifestations et aux services de s\u00e9curit\u00e9, sont formellement interdits sur la zone A du :\nSamedi 21 septembre 2024 de 13h00 \u00e0 15h00\nDimanche 22 septembre 2024 de 07h\u00e0 18h00\nArticle 3 : En vue d'assurer la s\u00e9curit\u00e9 des participants, les organisateurs sont autoris\u00e9s \u00e0 fermer les acc\u00e8s au plan \nd'eau pendant les m\u00eames p\u00e9riodes et dans les m\u00eames emprises, et sont tenus de mettre en place les moyens de secours \nn\u00e9cessaires en cas d'accidents  : poste de secours avec secouristes confirm\u00e9s, m\u00e9decins, ambulance, h\u00e9licopt\u00e8re de la \ns\u00e9curit\u00e9 civile, en liaison avec les sapeurs-pompiers et le S.A.M.U. de VICHY .\nArticle 4 : Les organisateurs devront se conformer aux pr\u00e9conisations mentionn\u00e9es dans l'avis du service d\u00e9partemental \nd'incendie et de secours de l'Allier (annexe jointe au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9).\nArticle 5 : Les organisateurs devront se conformer aux obligations r\u00e9glementaires et pr\u00e9conisations sanitaires li\u00e9es \naux eaux de baignade (annexe jointe au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9).\nArticle 6 : Avant et pendant la manifestation, l'organisateur devra prendre contact avec les services de la mairie de Vichy et/ou \nles services de m\u00e9t\u00e9o-france afin d'obtenir des informations sur les risques m\u00e9t\u00e9orologiques et hydrologiques, en vue de s'assurer\nde leur compatibilit\u00e9 avec la manifestation. Dans le cas contraire, l'organisateur prendra les dispositions pour modifier ou \nannuler la manifestation et en tiendra inform\u00e9 sans d\u00e9lai la direction d\u00e9partementale des territoires.\nArticle 7 : Par d\u00e9rogation \u00e0 l'article 2 ci-dessus, le bac \"La Mouette\" appartenant \u00e0 la ville de Vichy, ainsi que le bateau  \u00ab Le \nMirage \u00bb appartenant \u00e0 Monsieur GUYONNEAU pourront assurer leur service habituel avec l'accord des organisateurs de ces \nmanifestations. Toutefois, les pilotes de ces bateaux devront mod\u00e9rer leur vitesse et adapter leur parcours de fa\u00e7on \u00e0 n'apporter \naucune g\u00eane et \u00e0 ne pas pr\u00e9senter de dangers pour les participants.\nArticle 8 : Toutes les fiches, tous les bateaux plac\u00e9s en rivi\u00e8re par les riverains ou p\u00eacheurs seront enlev\u00e9s dans les \nemprises indiqu\u00e9es.\nArticle 9 : Aucun ouvrage ou installation quelconque ne sera tol\u00e9r\u00e9 sur la rivi\u00e8re ou ses d\u00e9pendances, hors ceux \nn\u00e9cessaires aux besoins de ces manifestations.\nArticle 10 : Il est rappel\u00e9 l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 10 octobre 1995, portant cr\u00e9ation d'une hydrosurface sur le plan d'eau \nde Vichy pour \u00e9copages des avions bombardiers d'eau, par lequel toutes les activit\u00e9s en cours sur le plan d'eau de \nVichy sont imm\u00e9diatement suspendues d\u00e8s qu'une op\u00e9ration d'\u00e9copage est n\u00e9cessaire.\nArticle 11 : La ville de Vichy prendra toutes mesures pour signaler aux utilisateurs du plan d'eau les interdictions ci-\ndessus.\nArticle 12 : Toute d\u00e9gradation caus\u00e9e aux ouvrages d'art sera imm\u00e9diatement r\u00e9par\u00e9e aux frais de l'organisateur de la \nmanifestation en cours, sauf recours contre les contrevenants.\nAfin de prot\u00e9ger l'environnement, les abords du plan d'eau devront \u00eatre maintenus dans un parfait \u00e9tat de propret\u00e9. Il \nest rigoureusement interdit de jeter aux abords ainsi que sur le plan d'eau lui-m\u00eame, des d\u00e9tritus de toute nature. \u00c0 cet \neffet, les participants pourront d\u00e9poser leurs d\u00e9tritus \u00e0 bord des bateaux d'accompagnement ou des bateaux de \nl'organisation.\nArticle 13 : Tout recours contentieux contre le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 devra \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9 devant le tribunal administratif de \nClermont-Ferrand dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa publication. La juridiction administrative peut aussi \u00eatre\nsaisie par l'application T\u00e9l\u00e9recours citoyens accessible \u00e0 partir du site www.telerecours.fr.\nArticle 14 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera affich\u00e9 en mairie de Vichy \u00e0 l'emplacement utilis\u00e9 habituellement par \nl'administration par les soins du maire. Il sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs.\nArticle 15 : Les droits des tiers restent et demeurent express\u00e9ment r\u00e9serv\u00e9s.\nArticle 16 : Le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de l'Allier, la sous-pr\u00e9f\u00e8te de Vichy, les maires de Vichy et Bellerive-sur-\nAllier, le directeur d\u00e9partemental des territoires, le directeur du service interminist\u00e9riel de d\u00e9fense et de protection civile, la \ndirectrice d\u00e9partementale de l'emploi du travail, des solidarit\u00e9s et de la protection des populations, le directeur d\u00e9partemental \nd'incendie et de secours, la directrice de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes,  la commandante du groupement de \ngendarmerie d\u00e9partementale de l'Allier, le directeur d\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9 publique de Vichy, sont charg\u00e9s, chacun en ce \nqui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nUne ampliation du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera adress\u00e9e \u00e0 Monsieur le pr\u00e9sident de la f\u00e9d\u00e9ration d\u00e9partementale des \nassociations agr\u00e9\u00e9es de p\u00eache et de protection du milieu aquatique de l'Allier pour information.\nPr\u00e9fecture de l'Allier2 rue Michel de l'HospitalCS 31649 - 03016 MOULINS CedexT\u00e9l. 04 70 48 30 00 www.allier.gouv.fr\n1/1Yzeure, le 18/06/2024\nP/ la pr\u00e9f\u00e8te et par d\u00e9l\u00e9gation\nLe chef du service environnement\nSign\u00e9\nFrancis PRUVOT03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-06-18-00009 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1320 bis en date du 18/06\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 15\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des\nTerritoires de l'Allier\n03-2024-07-09-00006\nExtrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du 09/07/2024\nportant autorisation d'une manifestation sur le\nplan d'eau de Vichy.\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-07-09-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du 09/07/2024\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 16\n+ * #* #*\nDIRECTION D\u00c9PARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ALLIER.\nService environnement - bureau espaces naturels, for\u00eats, chasse \u2013 Police de la navigation.\nExtrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du 09/07/2024 portant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy.\nArticle 1er : L'association \u00ab O'Sports \u00bb est autoris\u00e9e \u00e0 utiliser le plan d'eau, pour l'organisation en  partenariat avec vichy \ncommunaut\u00e9, la ville de Vichy, ainsi qu'aquabike, du \u00ab  Vichy jet O'Sports Europe 2024  \u00bb (jet-ski vitesse endurance freestyle \n2024) qui se d\u00e9roulera du 23 au 28 juillet 2024.\nArticle 2 : La circulation et le stationnement sur le plan d'eau de Vichy de toutes embarcations, hors celles n\u00e9cessaires \naux besoins de ces manifestations et aux services de s\u00e9curit\u00e9, sont formellement interdits sur la zone A du :\nMardi 23 juillet de 09h00 \u00e0 13h00\nMercredi 24 juillet de 10h00 \u00e0 16h00\nJeudi 25 juillet de 09h00 \u00e0 13h00\nVendredi 26, samedi 27 et dimanche 28 juillet de 09h00 \u00e0 19h00\nArticle 3 : En vue d'assurer la s\u00e9curit\u00e9 des participants, les organisateurs sont autoris\u00e9s \u00e0 fermer les acc\u00e8s au plan \nd'eau pendant les m\u00eames p\u00e9riodes et dans les m\u00eames emprises, et sont tenus de mettre en place les moyens de secours \nn\u00e9cessaires en cas d'accidents  : poste de secours avec secouristes confirm\u00e9s, m\u00e9decins, ambulance, h\u00e9licopt\u00e8re de la \ns\u00e9curit\u00e9 civile, en liaison avec les sapeurs-pompiers et le S.A.M.U. de VICHY .\nArticle 4 : Les organisateurs devront se conformer aux pr\u00e9conisations mentionn\u00e9es dans l'avis du service d\u00e9partemental \nd'incendie et de secours de l'Allier (annex\u00e9 au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9).\nArticle 5 : Les organisateurs devront se conformer aux obligations r\u00e9glementaires et pr\u00e9conisations sanitaires li\u00e9es aux\neaux de baignade transmis par l'ARS (annexe jointe au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9).\nArticle 6 : Avant et pendant la manifestation, l'organisateur devra prendre contact avec les services de la mairie de Vichy et/ou \nles services de m\u00e9t\u00e9o-france afin d'obtenir des informations sur les risques m\u00e9t\u00e9orologiques et hydrologiques, en vue de s'assurer \nde leur compatibilit\u00e9 avec la manifestation. Dans le cas contraire, l'organisateur prendra les dispositions pour modifier ou annuler\nla manifestation et en tiendra inform\u00e9 sans d\u00e9lai la direction d\u00e9partementale des territoires.\nArticle 7 : Par d\u00e9rogation \u00e0 l'article 2 ci-dessus, le bac \"La Mouette\" appartenant \u00e0 la ville de Vichy, ainsi que le bateau  \u00ab Le \nMirage \u00bb appartenant \u00e0 Monsieur GUYONNEAU pourront assurer leur service habituel avec l'accord des organisateurs de ces \nmanifestations. Toutefois, les pilotes de ces bateaux devront mod\u00e9rer leur vitesse et adapter leur parcours de fa\u00e7on \u00e0 n'apporter \naucune g\u00eane et \u00e0 ne pas pr\u00e9senter de dangers pour les participants.\nArticle 8 : Toutes les fiches, tous les bateaux plac\u00e9s en rivi\u00e8re par les riverains ou p\u00eacheurs seront enlev\u00e9s dans les \nemprises indiqu\u00e9es.\nArticle 9 : Aucun ouvrage ou installation quelconque ne sera tol\u00e9r\u00e9 sur la rivi\u00e8re ou ses d\u00e9pendances, hors ceux \nn\u00e9cessaires aux besoins de ces manifestations.\nArticle 10 : Il est rappel\u00e9 l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 10 octobre 1995, portant cr\u00e9ation d'une hydrosurface sur le plan d'eau \nde Vichy pour \u00e9copages des avions bombardiers d'eau, par lequel toutes les activit\u00e9s en cours sur le plan d'eau de \nVichy sont imm\u00e9diatement suspendues d\u00e8s qu'une op\u00e9ration d'\u00e9copage est n\u00e9cessaire.\nArticle 11 : La ville de Vichy prendra toutes mesures pour signaler aux utilisateurs du plan d'eau les interdictions ci-\ndessus.\nArticle 12 : Toute d\u00e9gradation caus\u00e9e aux ouvrages d'art sera imm\u00e9diatement r\u00e9par\u00e9e aux frais de l'organisateur de la \nmanifestation en cours, sauf recours contre les contrevenants.\nAfin de prot\u00e9ger l'environnement, les abords du plan d'eau devront \u00eatre maintenus dans un parfait \u00e9tat de propret\u00e9. Il \nest rigoureusement interdit de jeter aux abords ainsi que sur le plan d'eau lui-m\u00eame, des d\u00e9tritus de toute nature. \u00c0 cet \neffet, les participants pourront d\u00e9poser leurs d\u00e9tritus \u00e0 bord des bateaux d'accompagnement ou des bateaux de \nl'organisation.\nArticle 13 : Tout recours contentieux contre le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 devra \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9 devant le tribunal administratif de \nClermont-Ferrand dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa publication. La juridiction administrative peut aussi \u00eatre \nsaisie par l'application T\u00e9l\u00e9recours citoyens accessible \u00e0 partir du site www.telerecours.fr.\nArticle 14 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera affich\u00e9 en mairie de Vichy \u00e0 l'emplacement utilis\u00e9 habituellement par \nl'administration par les soins du maire. Il sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs.\nArticle 15 : Les droits des tiers restent et demeurent express\u00e9ment r\u00e9serv\u00e9s.\nArticle 16 : Le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de l'Allier, la sous-pr\u00e9f\u00e8te de Vichy, les maires de Vichy et Bellerive-sur-Allier,\nle directeur d\u00e9partemental des territoires, le directeur du service interminist\u00e9riel de d\u00e9fense et de protection civile, la directrice \nd\u00e9partementale de l'emploi du travail, des solidarit\u00e9s et de la protection des populations, le directeur d\u00e9partemental d'incendie et \nde secours, la directrice de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes,  la commandante du groupement de gendarmerie \nd\u00e9partementale de l'Allier, le directeur d\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9 publique de Vichy, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne,\nde l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nPr\u00e9fecture de l'Allier2 rue Michel de l'HospitalCS 31649 - 03016 MOULINS CedexT\u00e9l. 04 70 48 30 00 www.allier.gouv.fr\n1/203_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-07-09-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du 09/07/2024\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 17\nUne ampliation du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera adress\u00e9e \u00e0 Monsieur le pr\u00e9sident de la f\u00e9d\u00e9ration d\u00e9partementale des \nassociations agr\u00e9\u00e9es de p\u00eache et de protection du milieu aquatique de l'Allier pour information.\nYzeure, le 09/07/2024\nP/ la pr\u00e9f\u00e8te et par d\u00e9l\u00e9gation\nLe chef du service environnement\nSign\u00e9\nFrancis PRUVOT03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-07-09-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du 09/07/2024\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 18\no  SDis\nQ POMPIERS  +03\nDE  L'ALLIER\nGroupement  des  Services  Op\u00e9rationnels\nService  de  la planification  et de la\npr\u00e9paration  op\u00e9rationnelle\nAffaire  suivie  par  : Lieutenant  C\u00e9dric  FEY\nNos  R\u00e9f.  : GSO  - PRS/  AM/PJ/CD/r\u00b0  3\u00a2\nR\u00e9f\u00e9rence  du courrier  : 2024001  701\nYzeure,  le 28 juin2024\nRAPPORT  D'ETUDE\nService  instructeur  :\nDossier  :\nObjet  :\nDate  :\nCommune  :\nOrganisateur  :(Fluviales)\nDirection  D\u00e9partementale  des  Territoires\nJETSKI  VITESSE  ENDURANCE  FREESTYLE  2024\nOrganisation  d'une  manifestation  nautique  \"JETSKI\"  sur le plan\nd'eau  de Vichy\nDu 23 au 28 juillet  2024\nVICHY\nAssociation  O'SPORTS\nService  D\u00e9partemental  d'Incendie  et de Secours  de l'Aller  . .5,rue  de l'Arsenal  - CS 10002  - 03401  YZEURE  Cedex  f X D  nT\u00e9l:04  7035  80 00 - E-Mall  : contact@sdiso3.fr  ~~@POMPIERSO3\u2014\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-07-09-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du 09/07/2024\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 19\n19\n| - DESCRIPTIF  DE LA MANIFESTATION\nLe pr\u00e9sent  rapport  a pour  objet  l'organisation,  du 23 au 28 juillet  2024,  d'une  comp\u00e9tition  sportive\naquatique  de jetski  \u00ab Vitesse-Endurance  & Freestyle  \u00bb qui se tiendra  au plan  d'eau  de Vichy.\nComp\u00e9tition  de niveau  international,  avec  fa participation  de pilotes  nationaux  et \u00e9trangers,  sous\nl'\u00e9gide  de la F\u00e9d\u00e9ration  Fran\u00e7aise  Motonautique  FFM  et l'Union  Internationale  Motonautique  UIM.\nCette  manifestation  est organis\u00e9e  par l'association  \u00ab O'Sports  \u00bb en partenariat  avec  Vichy\nCommunaut\u00e9  et la ville  de Vichy  Aquabike.\nLe p\u00e9titionnaire  ne fournit  aucune  information  sur la s\u00e9curisation  du plan  d'eau.\nIl - EFFECTIFS\nL'organisateur  d\u00e9clare  :\nNombre  de participants  : Environ  150  personnes\nPublic  attendu  : Non  sp\u00e9cifi\u00e9  par Forganisateur\n! - ANALYSE  DES  RISQUES\nLes  ph\u00e9nom\u00e8nes  Climatique\nA cette  p\u00e9riode  de l'ann\u00e9e,  l'organisateur  peut  \u00eatre  confront\u00e9  \u00e0 des  chaleurs  extr\u00eames  avec  des\nrisques  de malaises  importants  suite  \u00e0 des  insolations  ou d\u00e9shydratations.\nDe m\u00eame,  les ph\u00e9nom\u00e8nes  orageux  parfois  violent,  peuvent  provoquer  des  pluies  intenses  voire  un\n\u00e9pisode  de gt\u00eale  pouvant  entrainer  des chutes  de mat\u00e9riaux  (structures  mobiles,  arbres)  et\noccasionner  des blessures  du public  pr\u00e9sent.\nIV -IMPACTS  SUR LA DISTRIBUTION  DES  SECOURS\nCet  \u00e9v\u00e9nement  \u00e0 un impact  faible  sur ia distribution  et le potentiel  op\u00e9rationnel  des  secours  sur  les\nrisques  courants-non  li\u00e9s  \u00e0 l'\u00e9v\u00e8nement.\nToutefois  l'organisateur  doit  veiller  \u00e0 ia libert\u00e9  de passage  des  engins  de secours  (quai  d'Ailier  et Port\nde la Rotonde)  fors  de d'intervention  li\u00e9es  ou non  \u00e0 la manifestation.\nV - DISPOSITIONS  PRISES  PAR  L'ORGANISATEUR\nRisque  li\u00e9 au personnes\nLe p\u00e9titionnaire  pr\u00e9voit  un dispositif  pr\u00e9visionnel  de secours  (DPS)  sur l'ensemble  de la manifestation.\nCelui-ci  est assur\u00e9  par l'association  agr\u00e9\u00e9e  de la s\u00e9curit\u00e9  civile  (AASC),  la Croix  Rouge  Fran\u00e7ais  sans\ntoutefois  pr\u00e9ciser  son  dimensionnement.\nDe plus,  l'organisateur  confirme  la pr\u00e9sence  d'un  m\u00e9decin  urgentiste  24h/24h  sur site pendant  les\nessais  et les manches  de la comp\u00e9tition.\n\\0/ POMPIERS  03\nDE  LALLIER\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-07-09-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du 09/07/2024\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 20\nt3\nVI - PRECONISATIONS\nRisque  li\u00e9 au personnes\nEn application  du r\u00e9f\u00e9rentiel  relatif  au dispositions  pr\u00e9visionnels  de secours  (DPS)  et de la circulaire\ndu 25 juin  2021,  transmettre  la convention  qui lie l'organisateur  et l'association  agr\u00e9\u00e9e  de la s\u00e9curit\u00e9\ncivile  (AASC)  ainsi  que  le calcul  du ratio  d'intervenants  secouristes  (RIS).\nAcc\u00e8s  secours  :\nUne  ou plusieurs  voies  d'acc\u00e8s  devront  \u00eatre  pr\u00e9vues,  signal\u00e9es  et maintenues  libres  en permanence\npour  le cheminement  des  v\u00e9hicules  de secours,  notamment  en zone  d'arriv\u00e9e  des  \u00e9preuves  et \u00e0\nproximit\u00e9  imm\u00e9diate  du poste  de secours.\nL'organisateur  devra  veiller  au libre  acc\u00e8s  des  secours  aux  abords  de la manifestation\n(\u00e9tablissements,  habitations  riveraines,  cours  int\u00e9rieures...)  pendant  la dur\u00e9e  de la manifestation.\nD\u00e9signation  d'un  responsable  s\u00e9curit\u00e9/secours  :\nUn responsable  s\u00e9curit\u00e9/secours  est  \u00e0 demgner  sur  l'\u00e9preuve.  Son  identit\u00e9  et ses  coordonn\u00e9es\nt\u00e9l\u00e9phoniques  devront  \u00eatre  communiqu\u00e9es  \u00e0 nos  services  afin  que  les personnels  du CTA  03\npuissent  le contacter  en cas de demande  d'informations  compl\u00e9mentaires.\nMoyens  de communication.:\nAucune  pr\u00e9cision  n'est  apport\u00e9e  au dossier.\nL'organisateur  devra  disposer  d'un  moyen  de communication,  test\u00e9  avant  la manifestation,  pour\ninformer  le responsable  et/ou  les secours  pr\u00e9sents  sur  site,  de tout  incident  sur le parcours.\nEn cas  d'utilisation  de t\u00e9l\u00e9phones  portables,  l'organisateur  devra  s'assurer  de la pr\u00e9sence  d'un\nr\u00e9seau  de t\u00e9l\u00e9phonie  mobile  sur  les zones  ol sont  positionn\u00e9s  les signaleurs  et du parfait\nfonctionnement  des  t\u00e9l\u00e9phones,  notamment  l'\u00e9tat  des  batteries.\nAlerte  :\nL'organisateur  devra  pr\u00e9voir  une  liaison  t\u00e9l\u00e9phonique  fiable,  en parfait  \u00e9tat  de fonctionnement,  avec\nles services  publics.  En cas  d'accident  n\u00e9cessitant  l'intervention  des  sapeurs-pompiers,  il conviendra\nde faire  appel  au centre  de traitement  de l'alerte  de I'Allier  (CTA  03)  en composant  le num\u00e9ro  de\nt\u00e9l\u00e9phone  18.\nEngagement  Equipement  Sp\u00e9cialis\u00e9e  :\nSelon  les informations  recueillies  lors  de l'appel,  les personnels  du CTA  03 sont  susceptibles\nd'engager  les moyens  de secours  nautiques  du d\u00e9partement.\nConditions  m\u00e9t\u00e9orologiques  :\nL'organisateur  devra  informer,  par  tout  moyen  \u00e0 sa disposition,  les participants  des  conditions\nm\u00e9t\u00e9orologiques  particuli\u00e8res  et exceptionnelles  susceptibles  d'entrainer  de graves  troubles  de\nsant\u00e9  (temp\u00e9rature  \u00e9lev\u00e9e,  temp\u00e9rature  ressentie  basse,  imminence  de pr\u00e9cipitations  importantes,\npiuie,  vent  ou orages).\n\\O, ?nmm\u00e6\u00e6s\u2014ns\nDE  UALLIER\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-07-09-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du 09/07/2024\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 21\nDispositif  Pr\u00e9visionnel  de Secours  :\nL'organisateur  n'a pas  quantifi\u00e9  le public  attendu  sur  la manifestation.  De ce fait,  il ne nous  est  pas\npossible  de contr\u00f4ler  le dispositif  \u00e0 mettre  en place  ou non,  en application  du r\u00e9f\u00e9rentiel  national\nrelatif  aux  dispositifs  pr\u00e9visionnels  de secours.\nVi - AVIS  DU SDIS\nLe Service  D\u00e9partemental  d'Incendie  et de Secours  de I'Allier  \u00e9met  un avis  favorable  \u00e0 I'organisation\nde la manifestation,  sous  r\u00e9serve  du respect  des  pr\u00e9conisations  mentionn\u00e9es  ci-dessus.\nVII!  - INFORMATION  DES  GROUPEMENTS  ET DES  CENTRES  DE SECOURS\nD\u00e8s  r\u00e9ception  de l'arr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  ou municipal  autorisant  la manifestation,  le service  Suivi\nOp\u00e9rationnel,  le groupement  territorial  concern\u00e9  et le Conseiller  Technique  D\u00e9partemental  Secours.\nNautique  en seront  destinataires  et disposeront  des  plans  et informations  communiqu\u00e9s  par\nl'organisateur.\nPour  ie Directeur  D\u00e9partementai  '\ndes  Services  d'Incendie  et df Secours  de l'Ailier,\nL'Adjoint  au Chef  du Groug\u00ffment  des  Services\nCommandant  / RANTET\n\u00bb\nCopie  \u00e0 :\nAu chet  et\u00e0  l'adjoint  () du groupementterritoriai  Sud.\n@ FOMPIERS\u00bb03\nDE  L'ALLIERe>\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-07-09-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du 09/07/2024\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 22\nManifestations  sportives\net rassemblements  de population\nObligations  r\u00e9glementaires  et\nPr\u00e9conisations  sanitaires\nDate  de mise  \u00e0 jour  :\n01 septembre  2023\nR\u00e9f\u00e9rences  r\u00e9glementaires  :\nCode  de la sant\u00e9  publique\nR\u00e8glement  sanitaire  d\u00e9partemental  de l'Allier  (RSD)\nTextes  sp\u00e9cifiques  int\u00e9gr\u00e9s  dans  le corps  du texte\nCette  fiche  synth\u00e9tise  les prescriptions  importantes  \u00e0 conna\u00eetre  par  un p\u00e9titionnaire\nChniv  r citoL.1LI1A  L[  \u00bbit\nPr\u00e9sence  d'un  p\u00e9rim\u00e8tre  de protection  de captage  des  eaux  potables\nLe responsable  de la manifestation  v\u00e9rifie  que  les parcelles  du projet  sont  situ\u00e9es  ou non  dans  un\np\u00e9rim\u00e8tre  de protection  de captage  d'alimentation  en eau  potable.  Dans  l'affirmative,  le responsable  de\nla manifestation  regarde  la compatibilit\u00e9  de son  projet  avec  la protection  de la ressource.\nLes informations  sur les p\u00e9rim\u00e8tres  de protection  existants  et les mesures  de protection  associ\u00e9es  sont\ndisponibles  en consultant  le site:  https://carteaux.atlasante.fr  apr\u00e8s  cr\u00e9ation  d'un  compte\nutilisateur.  En cas de difficult\u00e9  \u00e0 utiliser  le site,  contacter  atlasante@ars.sante.fr\nAutres  servitudes\nLe p\u00e9titionnaire  veillera  \u00e0 la compatibilit\u00e9  de son  projet  avec  les autres  r\u00e9glementations  : ZNIEFF,  Natura\n2000,  etc.  Les informations  sont  disponibles  aupr\u00e8s  notamment  de la DDT  'Direction  D\u00e9partementale  des\nterritoires).\nIl \u2014 L'alimentation  en eau  potable\nLe site  doit  \u00eatre  aliment\u00e9  en eau  potable.\nIl.1 \u2014 Possibilit\u00e9  sur le site  d'utiliser  le r\u00e9seau  public  d'eau  potable\nL'alimentation  peut  se faire  \u00e0 partir  du r\u00e9seau  public,  s'il est pr\u00e9sent  sur le site.  Dans  ce cas,  l'organisateur\ndoit  obtenir  une  autorisation  du Maire  de la commune  o\u00f9 est organis\u00e9  le rassemblement  pr\u00e9cisant  que\nles installations  peuvent  \u00eatre  aliment\u00e9es  en eau  du r\u00e9seau  public  en quantit\u00e9  et qualit\u00e9  suffisantes.\nLe r\u00e9seau  public  devra  \u00eatre  prot\u00e9g\u00e9  des  retours  d'eau  par  la mise  en place  d'un  syst\u00e8me  de disconnexion\nau niveau  des  raccordements  au r\u00e9seau.\nLe r\u00e9seau  int\u00e9rieur  cr\u00e9\u00e9  sp\u00e9cifiquement  pour  alimenter  les installations  ne doit  pas \u00eatre  susceptible\nd'alt\u00e9rer  la qualit\u00e9  de l'eau  : l'organisateur  devra  utiliser  uniquement  des  mat\u00e9riaux  de qualit\u00e9  alimentaire\n(attestation  de conformit\u00e9  sanitaire)  et prot\u00e9ger  (par  exemple  en les enterrant)  toutes  les canalisations\nde la chaleur  et de tout  acte  de malveillance.\nDocument  \u00e9tabli  par  I'ARS  DDO3  \u2014 Version  du 01/09/2023\nContact  : D\u00e9l\u00e9gation  D\u00e9partementale  de l'Allier  - Service  sant\u00e9  environnement  \u2014 241  rue  Garibaldi  CS 93383  69418  Cedex  03 -\nT\u00e9l : 04 81 10 62 43 \u2014 Courriel  : ars-dt03-risques-sanitaires@ars.sante.fr\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-07-09-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du 09/07/2024\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 23\nDes  points  de distribution  gratuite  d'eau  potable  sur le site  et en nombre  suffisant  devront  \u00eatre  mis en\nplace  : l'organisateur  devra  pr\u00e9voir  un point  d'eau  pour  500  personnes,  si plusieurs  points  d'eau  sont\nn\u00e9cessaires,  leur  r\u00e9partition  g\u00e9ographique  sur le site  devra  \u00eatre  judicieuse.\n1.2 \u2014 le site  ne peut  pas  \u00eatre  aliment\u00e9  par  le r\u00e9seau  public  d'eau  potable\nDans  I'impossibilit\u00e9  technique  ou financi\u00e8re  de respecter  toutes  les prescriptions  ci-dessus,  l'organisateur\ndevra  mettre  \u00e0 disposition  du public  de l'eau  embouteill\u00e9e  ou en citerne.\n- Eau  embouteill\u00e9e  : les bouteilles  peuvent  \u00eatre  achet\u00e9es  chez  les grossistes  et hypermarch\u00e9s  du\nD\u00e9partement  ;\n- Eau  en citerne  : de l'eau  peut  \u00eatre  achemin\u00e9e  sur le site  par camion-citerne  alimentaire  (l'organisateur\npourra  contacter  les entreprises  de transport  de denr\u00e9es  liquides  -lait,  vin...).  Ce camion  s'approvisionnera\nautant  que  de besoin  et exclusivement  sur l'adduction  publique.  L'analyse  de l'eau  distribu\u00e9e  n'\u00e9tant  pas\nenvisageable  compte  tenu  des  d\u00e9lais,  la s\u00e9curit\u00e9  sanitaire  pr\u00e9ventive  n'est  assur\u00e9e  que  par le choix  de la\nciterne,  son  nettoyage  ainsi  que  par le choix  de la source  d'approvisionnement  en eau  et la chloration\npr\u00e9alable  de cette  eau.  La potabilit\u00e9  de l'eau  ne peut  \u00eatre  garantie  en ce cas.  L'eau  sera  stock\u00e9e  24H\nmaximum,  le d\u00e9lai  peut  \u00eatre  r\u00e9duit  en fonction  de la temp\u00e9rature  ext\u00e9rieure  \u00e0 l'appr\u00e9ciation  du\np\u00e9titionnaire.\nQuelle  que  soit  l'alimentation  choisie  (eau  embouteill\u00e9e,  citerne  ou un mixe  des  deux),  les organisateurs\ndoivent  prendre  en charge  le transport  sur site.\nIl est prudent  de stocker  les bouteilles  et les citernes  \u00e0 l'ombre  et le plus  \u00e0 l'abri  de la chaleur  possible.\nIt convient  de pr\u00e9voir  1,5 litres  d'eau  par jour  et par personne  (recommandations  OMS).\n-  Distripution  de  nourriture\nSi de la nourriture  est distribu\u00e9e  sur le site,  l'organisateur  devra  prendre  l'attache  de la Direction\nD\u00e9partementale  de la Coh\u00e9sion  Sociale  et de la Protection  des  Populations.\nIV \u2014 Usage  d'eaux  de loisirs  (baignades  et activit\u00e9s  nautiques)\nL'utilisation  d'eau  pour  la baignade  ou des  activit\u00e9  nautiques  pr\u00e9sentent  en fonction  de la qualit\u00e9  de l'eau\nun risque  pour  les usagers.  Ainsi  une  eau  de mauvaise  qualit\u00e9  microbienne  ou contamin\u00e9e  par des\ncyanobact\u00e9ries  peut  entrainer  des troubles  gastriques,  des  dermites,  voir  des  crampes  ou des  paralysies\nLes risques  sont  \u00e0 \u00e9valuer  en fonction  de la nature  des  activit\u00e9s  et du contact  avec  l'eau:\no Risques  limit\u00e9s  pour  des  activit\u00e9s  (liste  non  exhaustive)  du type  : canotage,  bateau  sans\ncontact  direct  avec  l'eau  (catamaran,  optimiste  ...)\no Risques  importants  pour  les activit\u00e9s  impliquant  une  immersion  ponctuelle  de la t\u00eate  ou\nbien  un contact  cutan\u00e9  prolong\u00e9  ou celles  pr\u00e9sentant  un risque  d'exposition  \u00e9lev\u00e9e  \u00e0 l'eau\n(liste  non-exhaustive)  du type:  baignade,  natation,  paddle,  planche  \u00e0 voile,  loisirs  tract\u00e9s\n(ski nautique...)\nL'organisateur  fera  le lien  avec  la mairie  de la commune  concern\u00e9e,  pour  que  celle-ci  relaye  l'information\nsur le terrain  par le biais  d'affichage  et si n\u00e9cessaire  en prenant  un arr\u00eat\u00e9  municipal  d'interdiction  de\nbaignade  et/ou  de certaines  activit\u00e9s  aquatiques.\nPour  les sites  disposant  d'un  lieu  de baignade  qui ne sera  pas utilis\u00e9,  l'organisateur  prendra  des  mesures\npour  ne pas donner  acc\u00e8s  \u00e0 l'eau.  Des  panneaux  indiquant  l'interdiction  de la baignade  seront  install\u00e9s.\nIV. 1 \u2014 o\u00f9 obtenir  des  informations  sur la qualit\u00e9  de l'eau\nDocument  \u00e9tabli  par l''ARS  DDO3  \u2014 Version  du 01/09/2023\nContact  : D\u00e9l\u00e9gation  D\u00e9partementale  de l'Allier  - Service  sant\u00e9  environnement  \u2014 241  rue Garibaldi  CS 93383  69418  Cedex  03 -\nT\u00e9l : 04 81 10 62 43 \u2014 Courriel  : ars-dt03-risques-sanitaires@ars.sante.fr\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-07-09-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du 09/07/2024\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 24\nL'organisateur  pourra  solliciter  le Maire  et dans  le cas d'un  site  de baignade  surveill\u00e9,  la personne\nresponsable  de la baignade  pour  obtenir  des  renseignements  sur le site  choisi  : qualit\u00e9  de l'eau,\naccessibilit\u00e9,  pr\u00e9sence  d'\u00e9quipements  etc.  Le responsable  de la manifestation  v\u00e9rifiera  que  le site  choisi\ndont  les plages,  leurs  abords  et les autres  \u00e9quipements  (ponton,  toilettes,...)  pr\u00e9sentent  un bon  \u00e9tat\nd'hygi\u00e9ne.\nPour  les sites  suivis  dans  le cadre  du contr\u00e9le  sanitaire  r\u00e9alis\u00e9  au titre  du Code  de la sant\u00e9  Publique  :\nDes  analyses  d'eau,  r\u00e9alis\u00e9es  pendant  la p\u00e9riode  d'ouverture  du site  au public,  sont  disponibles  aupr\u00e8s\ndu gestionnaire  habituel  du plan  d'eau  ou de de la mairie.  Les informations  sont  aussi  pr\u00e9sentent  pour  les\nsites  ouverts  \u00e0 la baignade  sur le site  https://baignades.sante.gouv.fr.  Le responsable  de la manifestation\ndevra  v\u00e9rifier  que  la qualit\u00e9  de l'eau  est compatible  avec  les activit\u00e9s  envisag\u00e9es  pendant  la manifestation.\nSi la manifestation  a lieu  en dehors  des  p\u00e9riodes  d'ouverture  estivale,  il est conseill\u00e9  au gestionnaire  de\nr\u00e9aliser  une  analyse.\nPour  les sites  non  suivis  dans  le cadre  du contr\u00f4le  sanitaire  r\u00e9alis\u00e9  au titre  du Code  de la sant\u00e9  Publique  :\nL'organisateur  devra  s'assurer  par la r\u00e9alisation  de pr\u00e9l\u00e8vements  et d'analyses,  une dizaine  de jours  avant\nla date  de de la manifestation  que  l'eau  n'est  pas contamin\u00e9e  microbiologiquement  et qu'elle  ne pr\u00e9sente\npas de d\u00e9veloppement  d'algues  (cyanobact\u00e9ries)  susceptibles  de pr\u00e9senter  des  risques  sanitaires  pour  la\nsant\u00e9  humaine.\nLe pr\u00e9l\u00e8vement  et l'analyse  de l'eau  du site  seront  r\u00e9alis\u00e9s  par  un laboratoire  agr\u00e9\u00e9  pour  les analyses  de\nbaignade.  Les analyses  \u00e0 r\u00e9aliser  sont  celles  sur la qualit\u00e9  d'eau  de baignade  faite  pour  le contr\u00f4le  sanitaire\net celles  sur la recherche  des  cyanobact\u00e9ries.\nLe gestionnaire  prendra  contact  avec  l'ARS  qui pourra  le guider  pour  la r\u00e9alisation  des  pr\u00e9l\u00e8vements,  des\nanalyses  et pour  l'interpr\u00e9tation  des  r\u00e9sultats\nPrise  en compte  des  \u00e9v\u00e8nements  m\u00e9t\u00e9orologiques  :\nL'eau  peut  \u00eatre  contamin\u00e9e  notamment  lors\n- de p\u00e9riodes  de fortes  chaleurs  favorisant  un d\u00e9veloppement  massif  de cyanobact\u00e9ries,\n- d'averses  orageuses  ou de pluies  importantes,  par un ruissellement  massif  ou le d\u00e9versement  dans\ndes  eaux  de d\u00e9versoirs  d'orage  ou le d\u00e9bordement  des  stations  d'\u00e9puration.\nLa prise  en compte  des  conditions  m\u00e9t\u00e9orologiques  les jours  qui pr\u00e9c\u00e9dent  la manifestation  est\nprimordiale  pour  maintenir  un acc\u00e8s  \u00e0 l'eau.  De m\u00eame  la pr\u00e9sence  d'accumulation  en surface,  d'un  bloom\nalgal  ou d'\u00e9ventuels  mortalit\u00e9  animale  sont  des \u00e9l\u00e9ments  d'appr\u00e9ciation  des  risques  sanitaires  qui doivent\nconduire  l'organisateur  \u00e0 s'interroger  sur le maintien  de l'acc\u00e8s  \u00e0 l'eau.\nIV-2  Information  des  usagers\nLes usagers  doivent  \u00eatre  inform\u00e9s  de la possibilit\u00e9  d'acc\u00e9der  \u00e0 la baignade.  Les analyses  d'eau  sont\naffich\u00e9es  et des  consignes  sanitaires  peuvent  aussi  \u00eatre  port\u00e9s  \u00e0 la connaissance  des  baigneurs.\nConcernant  les consignes,  l'ARS  peut  vous  transmettre  les messages  types.\nEn cas d'interdiction,  l'organisateur  peut  solliciter  le maire  pour  prendre  un arr\u00eat\u00e9  municipal  qui sera\naffich\u00e9.  Dans  ce cas,  l'organisateur  prendra  \u00e9galement  toutes  les mesures  pour  emp\u00eacher  l'acc\u00e8s  \u00e0 l'eau.\nDocument  \u00e9tabli  par  I'ARS  DDO3  \u2014 Version  du 01/09/2023\nContact  : D\u00e9l\u00e9gation  D\u00e9partementale  de l'Allier  - Service  sant\u00e9  environnement  \u2014 241 rue Garibaldi  CS 93383  69418  Cedex  03 -\nT\u00e9l : 04 81 10 62 43 \u2014 Courriel  : ars-dt03-risques-sanitaires@ars.sante.fr\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-07-09-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du 09/07/2024\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 25\n1V-3  Installations  sanitaires\nLors  de la manifestation,  des  sanitaires  proches  du lieu  des  activit\u00e9s  aquatiques  propos\u00e9es  seront\npr\u00e9sents  ou install\u00e9s.  Une  attention  renforc\u00e9e  devra  \u00eatre  exerc\u00e9e  concernant  la gestion  des  d\u00e9chets  et\ndes  eaux  us\u00e9es.\nA noter  que  les baignade  am\u00e9nag\u00e9es  (article  D 1332-42  du code  de la sant\u00e9  Publique)  disposent  \u00ab des\ncabinets  d'aisance,  dont  l'emplacement  est signal\u00e9,  sont  install\u00e9s;  ils sont  au moins  au nombre  de deux.\nL'assainissement  des installations  est r\u00e9alis\u00e9  de mani\u00e8re  \u00e0 \u00e9viter  tout  risque  de pollution  des eaux  de\nbaignade  \u00bb.\nIV \u2014 4 surveillance  des  activit\u00e9s  nautiques\nConcernant  les mesures  de surveillance,  le responsable  de la manifestation  doit  se rapprocher  des\nservices  de la DDETSPP.\na\nnts  sa  taires  :\nIl convient  de mettre  \u00e0 disposition  du public  des cabinets  d'aisances,  des lavabos  et des douches  dont  le\nnombre  est fonction  de la fr\u00e9quentation  (N=  nombre  de personnes  attendues  sur le site)  et de la dur\u00e9e\ndu rassemblement  :\nle rassemblement  a une  dur\u00e9e  limit\u00e9e  \u00e0 une  ou plusieurs  journ\u00e9es  donc  sans  couchage  :\nLe nombre  de WC sera  de N\u00b0\u00b0x  0,13.\nPar exemple,  4 WC  sont  n\u00e9cessaires  pour  1000  personnes  pr\u00e9sentes  ou 3 WC  pour  500  personnes\npr\u00e9sentes.\nLa moiti\u00e9  des  WC  au maximum  pourra  \u00eatre  remplac\u00e9e  par des  urinoirs,  \u00e0 raison  de 2 urinoirs  pour  un WC.\nChaque  bloc  sanitaire  doit  \u00eatre  accompagn\u00e9  d'un  point  d'eau.\nLA LA . - - K - Ale rassemblement  a une  dur\u00e9e  sup\u00e9rieure  \u00e0 une  ou plusieurs  journ\u00e9es  donc  avec  couchage  :\nLe nombre  de WC sera  de N\u00b0\u00b0  x 0,19  et le nombre  de douches  sera  identique  au nombre  de lavabos  soit\nN\u00b0-64  x 0,06.\nPar exemple,  9 WC,  5 douches  et 5 lavabos  sont  n\u00e9cessaires  pour  1000  personnes  pr\u00e9sentes  ou 6 WC,  3\ndouches  et 3 lavabos  pour  500  personnes  pr\u00e9sentes.\nLa moiti\u00e9  des  WC  au maximum  pourra  \u00eatre  remplac\u00e9e  par des  urinoirs,  \u00e0 raison  de 2 urinoirs  pour  un WC\n(RSD).\nLes \u00e9quipements  sanitaires  existants  sur le terrain  (WC  publics,  infrastructures  communales)  pouvant  \u00eatre\nmobilis\u00e9s  pendant  la manifestation  seront  comptabilis\u00e9s.\nLes \u00e9quipements  compl\u00e9mentaires  seront  :\n- Soit  la location  de blocs  raccordables  sur le r\u00e9seau  d'assainissement  existant  ;\n- Soit  la location  de blocs  mobiles  autonomes,  par exemple,  blocs  lavabos  et toilettes  chimiques  \u00e0\nvidanger.\nL'ARS  dispose  d'une  liste,  non  exhaustive  d'entreprises  de location  de toilettes  mobiles  des  d\u00e9partements\nvoisins.\nToutes  les installations  devront  \u00eatre  entretenues  r\u00e9guli\u00e8rement.\nLes WC  seront  pourvus  de papier  hygi\u00e9nique.\nLes lavabos  seront  \u00e9quip\u00e9s  de produit  de nettoyage  des mains  et d'un  dispositif  d'essuyage  ou de s\u00e9chage.\nDocument  \u00e9tabli  par I'ARS  DDO3  \u2014 Version  du 01/09/2023\nContact  : D\u00e9l\u00e9gation  D\u00e9partementale  de l'Allier  - Service  sant\u00e9  environnement  \u2014 241  rue Garibaldi  CS 93383  69418  Cedex  03 -\nT\u00e9l : 04 81 10 62 43 \u2014 Courriel  : ars-dt03-risques-sanitaires@ars.sante.fr\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-07-09-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du 09/07/2024\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 26\n*\nLes r\u00e9cipients  destin\u00e9s  \u00e0 contenir  les ordures  m\u00e9nag\u00e8res  doivent  r\u00e9pondre  aux  conditions  fix\u00e9es  par la\ncollectivit\u00e9  publique  assurant  la gestion  du service  de collecte  ou par la soci\u00e9t\u00e9  priv\u00e9e  de collecte  agissant\npour  le compte  de l'organisateur.\nLes r\u00e9cipients  doivent  \u00eatre  \u00e9tanches,  munis  d'un  couvercle  et constitu\u00e9s  en mat\u00e9riaux  difficilement\ninflammables.\nLe volume  des  conteneurs  sera  calcul\u00e9  sur la base  de la production  de 4 litres  de d\u00e9chets  par personne  et\npar jour.\nLes conteneurs  seront  judicieusement  r\u00e9partis  sur le site.\nLes emballages  en verre  vendus  sur les stands  doivent  \u00eatre  \u00e9vit\u00e9s,  par  s\u00e9curit\u00e9.\nLe tri s\u00e9lectif  sera  privil\u00e9gi\u00e9.\nLes d\u00e9chets  d'activit\u00e9  de soins  \u00e0 risque  infectieux  issus  des  postes  de secours  et les \u00e9ventuels\npiquants/tranchants  (aiguilles)  r\u00e9cup\u00e9r\u00e9s  sur le site  seront  stock\u00e9s  et \u00e9limin\u00e9s  conform\u00e9ment  \u00e0 la\nr\u00e9glementation  en vigueur.\nConform\u00e9ment  \u00e0 l'article  2 de l'arr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  du 02 avril  1991  : \u00ab Sur  la voie  publique  et dans  les lieux\npublics  ou accessibles  au public,  sont  interdits  les bruits  g\u00e9nants  par leur  intensit\u00e9,  et notamment  ceux\nsusceptibles  de provenir  :.....  de l'emploi  d'appareils  et de dispositifs  de diffusion  sonore  par  haut-parleur,\ntels  que  postes  r\u00e9cepteurs  de radio,  magn\u00e9tophones  et \u00e9lectrophones,  \u00e0 moins  que  ces appareils  ne\nsoient  utilis\u00e9s  exclusivement  avec  des  \u00e9couteurs...  \u00bb\nDes  d\u00e9rogations  aux  dispositions  pr\u00e9cit\u00e9es  pourront  \u00e9tre  accord\u00e9es  par  le maire  de la commune  o\u00f9 est\norganis\u00e9  le rassemblement  par  arr\u00eat\u00e9  municipal.  L'arr\u00eat\u00e9  fixera  notamment  la dur\u00e9e  de la manifestation\net autorisera  (ou  non)  la diffusion  de musique  amplifi\u00e9e.\nPour  la pr\u00e9vention  des  risques  li\u00e9s  aux  bruits  et aux  sons  amplifi\u00e9s,  les lieux  diffusant  de la musique\namplifi\u00e9e,  dont  le niveau  sonore  est sup\u00e9rieur  \u00e0 la r\u00e8gle  d'\u00e9gale  \u00e9nergie  fond\u00e9e  sur la valeur  de 80 d\u00e9cibels\npond\u00e9r\u00e9s  A \u00e9quivalents  sur 8 heures,  doivent  respecter  les dispositions  de l'article  R.1336-1  et suivants\ndu Code  de la Sant\u00e9  publique.\nTous  les festivals  et les lieux  (clos  ou ouverts)  recevant  plus  de 300  personnes  doivent  respecter  les\ndispositions  suivantes  :\ne les niveaux  d'expositions  du public  ne doivent  pas  d\u00e9passer  102  dBA  sur 15 minutes  et 118  dBC\nsur  15 minutes  ;\ne lorsque  les activit\u00e9s  impliquant  la diffusion  de sons  amplifi\u00e9s  sont  sp\u00e9cifiquement  destin\u00e9es  aux\nenfants  (jusqu'\u00e0  l'\u00e2ge  de six ans r\u00e9volus  ), les niveaux  d'expositions  du public  ne doivent  pas\nd\u00e9passer  94 dBA  sur 15 minutes  et 104  dBC  sur 15 minutes  ;\n\u00ab _ les niveaux  sonores  auxquels  le public  est expos\u00e9  doivent  \u00eatre  enregistr\u00e9s  et ces  enregistrements\ndoivent  \u00eatre  conserv\u00e9s  6 mois  ;\ne les niveaux  sonores  auxquels  le public  est expos\u00e9  doivent  \u00eatre  affich\u00e9s  en continu  \u00e0 proximit\u00e9  du\nsyst\u00e8me  de contr\u00f4le  de la sonorisation  ;\ne le public  doit  \u00eatre  inform\u00e9  sur les risques  auditifs  ;\ne des  protections  auditives  individuelles  doivent  \u00eatre  mises  \u00e0 la disposition  du public  \u00e0 titre  gratuit\nDocument  \u00e9tabli  par  I'ARS  DDO3  \u2014 Version  du 01/09/2023\nContact  : D\u00e9l\u00e9gation  D\u00e9partementale  de l'Allier  - Service  sant\u00e9  environnement  \u2014 241  rue  Garibaldi  CS 93383  69418  Cedex  03 -\nT\u00e9l : 04 81 10 62 43 - Courriel  : ars-dt03-risques-sanitaires@ars.sante.fr\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-07-09-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du 09/07/2024\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 27\ne des  zones  de repos  auditif  doivent  \u00e9tre  cr\u00e9\u00e9es  ou, \u00e0 d\u00e9faut,  des  p\u00e9riodes  de repos  auditif  doivent\n\u00eatre  m\u00e9nag\u00e9es  (niveau  sonore  inf\u00e9rieure  \u00e0 la r\u00e8gle  d'\u00e9gale  \u00e9nergie  fond\u00e9e  sur la valeur  de 80\nd\u00e9cibels  pond\u00e9r\u00e9s  \u00c0 \u00e9quivalents  sur 8 heures)  ;\nPour  assurer  une  meilleure  protection  des  riverains,  les dispositions  de l'article  L.1336-4  et suivants  du\nCode  de la Sant\u00e9  Publique,  relatives  aux  bruits  de voisinage  doivent  \u00e9galement  \u00eatre  respect\u00e9es.\n. - * e - ( - -( 7' #La gestion  de ces bruits  rel\u00e8ve  de la comp\u00e9tence  du maire,  avec  la possibilit\u00e9  pour  les agents  charg\u00e9s  du\ncontr\u00f4le  de r\u00e9aliser  des constats  \u00e0 l'oreille  pour  les troubles  les plus  manifestes.\n[N\n- MIP\\JE  l\"_l::':y,\u2014rln\nRisque  allergique  d\u00fb \u00e0 l'ambroisie\nL'arr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  du 17 octobre  2019  indique  que l'int\u00e9gralit\u00e9  du d\u00e9partement  est class\u00e9e  en zone  infest\u00e9e\nconcernant  l'ambroisie  \u00e0 feuille  d'armoise.  L'article  7 oblige  tout  propri\u00e9taire,  locataire,  exploitant\ngestionnaire,  ayant  droit  ou occupant  \u00e0 quelque  titre  de pr\u00e9venir  de la pousse  des  plans,  d'entretenir  les\nespaces,  de d\u00e9truire  avant  pollinisation  les plants  et d'\u00e9viter  toute  dispersion  de graines\nLes d\u00e9chets  d'ambroisie  sont  g\u00e9r\u00e9s  conform\u00e9ment  \u00e0 l'article  14, soit  laiss\u00e9s  sur place,  soit  via une  fili\u00e8re\nclassique  de d\u00e9chets  verts.  Pour  les plants  pr\u00e9sentant  des  graines,  soit  la plante  est laiss\u00e9e  sur place,  soit  elle\nsuit  une  fili\u00e8re  incin\u00e9ration.\nLes organisateurs  doivent  veiller  \u00e0 r\u00e9aliser  un rep\u00e9rage  et une  lutte  contre  l'ambroisie  quelques  jours  avant\nla manifestation  afin  de pr\u00e9venir  les expositions  au pollen.  Les organisateurs  pour  les aider  dans  leur  lutte\npeuvent  se rapprocher  de M. le maire  ou du r\u00e9f\u00e9rent  ambroisie  nomm\u00e9  par ce dernier.\nRisques  dus  \u00e0 la pr\u00e9sence  de moustique  tigre\nLe moustique  tigre  peur  \u00eatre  \u00e0 l'origine  d'arboviroses  (dengue,  chikungunya,  zika),  voir  d\u00e9clencher\nlocalement  une  \u00e9pid\u00e9mie.  De plus  sa piqure  est particuli\u00e8rement  nuisante.  -\nLes organisateurs  veilleront  entre  3 \u00e07 jours  avant  la manifestation  \u00e0 faire  le tour  du site  et \u00e0 200m  autour\npour  vider,  ranger,  \u00e9liminer  tous  les r\u00e9cipients  contenant  de l'eau  stagnante.  Pour  information,  le moustique\ntigre  ne se d\u00e9veloppent  pas ou peu  dans  les mares.\nRisques  dus  \u00e0 la pr\u00e9sence  de tique\nLes tiques  sont  susceptibles  de transmettre  des maladies  telles  la maladie  de Lyme  ou des enc\u00e9phalites.\nLes organisateurs  veilleront  avant  la manifestation  \u00e0 entretenir  les sites  (tonte,  fauche)  sur les zones  utilis\u00e9es\npar les manifestants.\nAutres  esp\u00e8ces\nM\u00eame  en l'absence  de r\u00e9glementation  sp\u00e9cifique,  il est recommand\u00e9  aux organisateurs  de rep\u00e9rer  et de\npr\u00e9venir  toute  exposition  \u00e0 des  esp\u00e8ces  dangereuses  pour  la sant\u00e9  : chenilles  processionnaires,  berce  du\nCaucase  par exemple,  pr\u00e9sence  de frelons.\nLes points  strat\u00e9giques  doivent  \u00eatre  facilement  rep\u00e9rables.  Le fl\u00e9chage  des points  de distribution  d'eau\npotable,  des  commodit\u00e9s  et du poste  de secours  devra  \u00eatre  assur\u00e9  de fa\u00e7on  explicite  sous  forme  de\npictogrammes.\nDocument  \u00e9tabli  par l'ARS  DDO3  \u2014 Version  du 01/09/2023\nContact  : D\u00e9l\u00e9gation  D\u00e9partementale  de l'Allier  - Service  sant\u00e9  environnement  \u2014 241  rue Garibaldi  CS 93383  69418  Cedex  03 -\nT\u00e9l : 04 81 10 62 43 \u2014 Courriel  : ars-dt03-risques-sanitaires@ars.sante.fr\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-07-09-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1560 en date du 09/07/2024\nportant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Vichy. 28\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des\nTerritoires de l'Allier\n03-2024-07-11-00006\nExtrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1579 en date du 11 juillet\n2024 portant autorisation d'une manifestation\nsur le plan d'eau de Saint-Cl\u00e9ment.\n03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-07-11-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1579 en date du 11 juillet\n2024 portant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Saint-Cl\u00e9ment. 29\nDIRECTION D\u00c9PARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ALLIER\nService environnement/bureau espaces naturels, for\u00eats, chasse \u2013 Police de la navigation.\nExtrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1579 en date du 11 juillet 2024 portant autorisation  d'une manifestation sur le \nplan d'eau de Saint-Cl\u00e9ment.\nArticle 1er\u00a0: La \u00ab\u00a0SAS polpo productions \u00a0\u00bb est autoris\u00e9e \u00e0 utiliser le plan d'eau de Saint-Cl\u00e9ment pour l'organisation \nd'un spectacle flottant de piano le 24/07/2024 de 14h00 \u00e0 22h30 en zone B.\nArticle 2\u00a0: Les organisateurs devront se conformer aux pr\u00e9conisations mentionn\u00e9es dans l'avis du service \nd\u00e9partemental d'incendie et de secours de l'Allier (annexe jointe au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9).\nArticle 3\u00a0: Les organisateurs devront se conformer aux obligations r\u00e9glementaires et pr\u00e9conisations sanitaires\nli\u00e9es aux eaux de baignade (transmis par l'ARS - annexe jointe au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9).\n Article 4\u00a0: Avant et pendant la manifestation, l'organisateur devra prendre contact avec les services de la mairie du \nMayet-de-Montagne et/ou les services de m\u00e9t\u00e9o-france afin d'obtenir des informations sur les risques m\u00e9t\u00e9orologiques\net hydrologiques, en vue de s'assurer de leur compatibilit\u00e9 avec la manifestation. Dans le cas contraire, l'organisateur \nprendra les dispositions pour modifier ou annuler la manifestation et en tiendra inform\u00e9 sans d\u00e9lai la direction \nd\u00e9partementale des territoires.\nArticle 5\u00a0: Toute d\u00e9gradation caus\u00e9e aux ouvrages d'art sera imm\u00e9diatement r\u00e9par\u00e9e aux frais de \nl'organisateur de la manifestation en cours, sauf recours contre les contrevenants. Afin de prot\u00e9ger \nl'environnement, les abords du plan d'eau devront \u00eatre maintenus dans un parfait \u00e9tat de propret\u00e9. Il est \nrigoureusement interdit de jeter aux abords ainsi que sur le plan d'eau lui-m\u00eame, des d\u00e9tritus de toute nature. \n\u00c0 cet effet, les participants pourront d\u00e9poser leurs d\u00e9tritus \u00e0 bord des bateaux d'accompagnement ou des \nbateaux de l'organisation.\nArticle 6\u00a0:\u00a0Tout\u00a0recours\u00a0contentieux \u00a0contre\u00a0le\u00a0pr\u00e9sent\u00a0arr\u00eat\u00e9\u00a0devra\u00a0\u00eatre\u00a0pr\u00e9sent\u00e9\u00a0devant\u00a0le\u00a0tribunal\u00a0administratif \u00a0de\u00a0\nClermont-Ferrand \u00a0dans\u00a0un\u00a0d\u00e9lai\u00a0de\u00a0deux\u00a0mois\u00a0\u00e0\u00a0compter\u00a0de\u00a0sa\u00a0publication. \u00a0La\u00a0juridiction \u00a0administrative \u00a0peut\u00a0aussi\u00a0\u00eatre\nsaisie\u00a0par\u00a0l'application \u00a0T\u00e9l\u00e9recours \u00a0citoyens\u00a0accessible \u00a0\u00e0\u00a0partir\u00a0du\u00a0site\u00a0www.telerecours.fr.\u00a0\nArticle 7\u00a0: Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera affich\u00e9 dans les mairies de Ch\u00e2tel-Montagne , Le-Mayet-De-Montagne et \nSaint-Cl\u00e9ment, \u00e0 l'emplacement utilis\u00e9 habituellement par l'administration par les soins du maire. Il sera \npubli\u00e9 au recueil des actes administratifs.\nArticle 8\u00a0: Les droits des tiers restent et demeurent express\u00e9ment r\u00e9serv\u00e9s.\nArticle 9\u00a0:\u00a0Le\u00a0secr\u00e9taire\u00a0g\u00e9n\u00e9ral\u00a0de\u00a0la\u00a0pr\u00e9fecture \u00a0de\u00a0l'Allier,\u00a0la\u00a0sous-pr\u00e9f\u00e8te \u00a0de\u00a0Vichy,\u00a0les\u00a0maires\u00a0de\u00a0Ch\u00e2tel-Montagne, \u00a0le\u00a0Mayet1-\nde-Montagne \u00a0et\u00a0Saint-Cl\u00e9ment, \u00a0le\u00a0directeur\u00a0d\u00e9partemental \u00a0des\u00a0territoires, \u00a0le\u00a0directeur\u00a0du\u00a0service\u00a0interminist\u00e9riel \u00a0de\u00a0d\u00e9fense\u00a0et\u00a0de\u00a0\nprotection \u00a0civile,\u00a0la\u00a0directrice\u00a0d\u00e9partementale \u00a0de\u00a0l'emploi\u00a0du\u00a0travail,\u00a0des\u00a0solidarit\u00e9s \u00a0et\u00a0de\u00a0la\u00a0protection \u00a0des\u00a0populations, \u00a0le\u00a0\ndirecteur\u00a0d\u00e9partemental \u00a0d'incendie \u00a0et\u00a0de\u00a0secours,\u00a0la\u00a0directrice\u00a0de\u00a0l'agence\u00a0r\u00e9gionale\u00a0de\u00a0sant\u00e9\u00a0Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes, \u00a0la\u00a0\ncommandante \u00a0du\u00a0groupement \u00a0de\u00a0gendarmerie \u00a0d\u00e9partementale \u00a0de\u00a0l'Allier,\u00a0le\u00a0directeur\u00a0d\u00e9partemental \u00a0de\u00a0la\u00a0s\u00e9curit\u00e9\u00a0publique,\u00a0sont\u00a0\ncharg\u00e9s,\u00a0chacun\u00a0en\u00a0ce\u00a0qui\u00a0le\u00a0concerne,\u00a0de\u00a0l'ex\u00e9cution \u00a0du\u00a0pr\u00e9sent\u00a0arr\u00eat\u00e9.\nUne ampliation du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera adress\u00e9e \u00e0 Monsieur le pr\u00e9sident de la f\u00e9d\u00e9ration d\u00e9partementale des \nassociations agr\u00e9\u00e9es de p\u00eache et de protection du milieu aquatique de l'Allier pour information.\n1/1Fait\u00a0\u00e0\u00a0Yzeure,\u00a0le\u00a011/07/2024\nP/la\u00a0pr\u00e9f\u00e8te\u00a0et\u00a0par\u00a0d\u00e9l\u00e9gation\nle\u00a0chef\u00a0du\u00a0service\u00a0environnement\nSign\u00e9\nFrancis\u00a0PRUVOT03_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de l'Allier - 03-2024-07-11-00006 - Extrait de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 1579 en date du 11 juillet\n2024 portant autorisation d'une manifestation sur le plan d'eau de Saint-Cl\u00e9ment. 30","date":"2024-07-19","first_seen_on":"2024-08-19T12:05:43+00:00","id":"51363b46a8dc6fb38e63fc0780e7c4ebf8a7602816e86d9778400ec5a8b09077","name":"recueil nr sp\u00e9cial - \u00e9dit\u00e9 le 19 juillet 2024","pdf_creation_date":"2024-07-19T13:30:31+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.allier.gouv.fr/contenu/telechargement/16062/110482/file/recueil-03-2024-094-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}