{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b043-2024-197\nPUBLI\u00c9 LE 26 SEPTEMBRE 2024\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2024-09-24-00009 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-120 du 24\nseptembre 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la\nmanifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Les foul\u00e9es du\nCh\u00e2teau\" le dimanche 30 septembre 2024 au d\u00e9part de Polignac (8\npages) Page 3\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2024-09-24-00009\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-120 du 24\nseptembre 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la manifestation sportive\nnon motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Les foul\u00e9es du\nCh\u00e2teau\" le dimanche 30 septembre 2024 au\nd\u00e9part de Polignac\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-24-00009 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-120 du 24 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Les foul\u00e9es du Ch\u00e2teau\" le\ndimanche 30 septembre 2024 au d\u00e9part de Polignac\n3\nEZ DirectionPR\u00c9FET Ty 5DE HAUTE-LOIRE de la citoyennetezr | et de la l\u00e9galit\u00e9'galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9f\u00e9ctoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-120 du 24 septembre 2024 portant agr\u00e9ment des signaleursmis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Foul\u00e9es duCh\u00e2teau \u00bb le dimanche 30 septembre 2024 au d\u00e9part de PolignacLe pr\u00e9fet de la Haute-Loire,Chevalier de l'Ordre National du M\u00e9riteVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, et R. 41619 ;Vu le code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0l'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique du 13 juillet 2023 portant nomination de MonsieurYvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de la Haute-Loire ;Vu Vu l'arr\u00e9t\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b02023-25 du 29 juin 2023 portant organisationde la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/Coordination n\u00b0 2024-26 en date du 6 mai 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation designature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire; 'Vu I'arr\u00e9t\u00e9 municipal n\u00b02023/093 du 18 juillet 2023 de Monsieur le Maire de Polignac portantrestriction temporaire de circulation \u00e0 l'occasion de l'\u00e9preuve sportive \u00ab les Foul\u00e9es duCh\u00e2teau \u00bb :Vu le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b0 2024-229 du 24 septembre 2024 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 Monsieur Yves CoffyPr\u00e9sident de l'association \" Polignac pour tous\", organisateur de la comp\u00e9tition sportive nonmotoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Foul\u00e9es du Ch\u00e2teau \u00bb, qui doit se d\u00e9rouler le dimanche 30septembre 2024 au d\u00e9part de Polignac, en totalit\u00e9 sur des voies ouvertes \u00e0 la circulationpublique de Haute-Loire ; 'Vu la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;\nConsid\u00e9rant les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des voiries concern\u00e9esau travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des coureurs et du public,comme des usagers de la route ;Sur proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-24-00009 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-120 du 24 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Les foul\u00e9es du Ch\u00e2teau\" le\ndimanche 30 septembre 2024 au d\u00e9part de Polignac\n4\nARRETEArticle 1\u00b0\" :Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux usagers de laroute la comp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Foul\u00e9es du Ch\u00e2teau\u00bb, qui doit sed\u00e9rouler le dimanche 30 septembre 2024 au d\u00e9part de Polignac, en totalit\u00e9 sur des voies ouvertes \u00e0 lacirculation publique de Haute-Loire.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agirsans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des coureurs.Article 2 :Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. Ils ontmission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0 l'\u00e9preuve.lls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport. Ils doivent porterun gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'unemention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. llsdevront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniquesdevra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela est n\u00e9cessaire. lsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers quine respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus depr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent surla course.Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0l'article R. 416-19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementairesn\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.\nArticle3 :Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 un point fixe,ils doivent utiliser :- des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K.10 \u00e0 face avant rouge symbole sens interdit, et facearri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,* des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8re temporaire et surlequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb Uncarrefour \u00e0 plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau signalantle d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00e9me type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisation lumineusede couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4juillet 1972 relatif aux feuxsp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.\n2/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-24-00009 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-120 du 24 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Les foul\u00e9es du Ch\u00e2teau\" le\ndimanche 30 septembre 2024 au d\u00e9part de Polignac\n5\nCes \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code dusport. :Article 4 :Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en \u0153uvre les mesuresde circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411-30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route \u00e0l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de I'amende pr\u00e9vue pour lescontraventions de 4\u00b0TM classe.Article5 :La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le directeur d\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9publique de la Haute-Loire, le commandant du groupement de gendarmerie de Haute-Loire, sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9de d\u00e9claration de la manifestation sportive.\nFait \u00e0 Le Puy-en-Velay, le 24 septembre 2024\nPour le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,le directeur \u2014\u2014>\nP_ Eric PLASSERAUD\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2014Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministrep p J & p p qde l'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 c\u00e4t/ ode de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un. recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-errand, dans le d\u00e9lai de deux mois & compter de sa notification ou de sapublication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par I'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accessible sur le site Internetwwuw.telerecours.fr \u00bb.\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-24-00009 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-120 du 24 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Les foul\u00e9es du Ch\u00e2teau\" le\ndimanche 30 septembre 2024 au d\u00e9part de Polignac\n6\nAnnexe 1 : liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9s\n\u2014\u2014  \u2014\u2014-\u2014\u2014-\u2014\nNOMS Pr\u00e9nom0 BARBALAT ' MICHEL ]2 _ BERNARD \u00e9pous; COFFY VALERIE3 CROS e ROBERT -4 DESHORS 1 GERARD -5 DESSIMOND JEAN-PAUL .6 AGRAIN - CHRISTIAN \u20147 POLGE JEAN-_PlER\u00ce8 \" LAURENS ALAIN \u20149 ' MARTEL FRANCK_10 MASCLAUX JACQUE_ B11 BROSSE MARIELLE B12 ROCHER C LAURENT _13 ROMEAS OLIVIER \u201414 VALLADIER GEORGES15 TROUBAT MARIE B46 VIGOUROUX JEAN-PAUL17 . ' BAY | JEAN-LOUIS|  o\n18 SOUVIGHNEC \u00e9pouse RIGAUD MARGUERITE19 CASADO \u00e9pouse FALC_:ON FLORENCE20 DIGNAMAND MONIQUE021 PESSEMESSE PATRICK |2. BUISSON \u00e9pouse VALLADIER AGNES _ q3 \" VALLADIER MARC |{ 24\u00c2 BRUN AUBERT | CHANTAL |25 _ RONAT\n4/7\nBERNARD\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-24-00009 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-120 du 24 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Les foul\u00e9es du Ch\u00e2teau\" le\ndimanche 30 septembre 2024 au d\u00e9part de Polignac\n7\n26 BONGIRAUD CHRISTIAN:7 J - ARCHER _ BERNARD _| 28 PIGEON GERARD_20 LECLERC ROSELYNE30 SOLIGNAC B JOSETTEn - RIVET | GERARD32 FARGETTE DANIELLE33 DESTABLE uy \u201434 ' RAMADIER LIONEL35 ; COFFY ' JOSETTE36 ANDRONNET C THIERRY37 \" DUMas PIERRE38 VEYRAC MARIE CLAIRE39 BONGIRAUD ETIENNE40 REYNIER \u2014 ' DENIS41 VIGOUROUX CYRILLE42 VACHER \u00e9pouse VIGOUROUX | CAROLINE\n5/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-24-00009 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-120 du 24 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Les foul\u00e9es du Ch\u00e2teau\" le\ndimanche 30 septembre 2024 au d\u00e9part de Polignac\n8\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nLa gestuelle\nUn sifflet peut \u00eatre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KI0.\nversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cyclisteANFAAN\u00c7AISE\n6/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-24-00009 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-120 du 24 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Les foul\u00e9es du Ch\u00e2teau\" le\ndimanche 30 septembre 2024 au d\u00e9part de Polignac\n9\nLa QQStue\"e (\u00e0 Pattention des automobilistes)\n\u00bb! |\" : - -\nPour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste : Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il. doit se diriger vers sa droite : doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau K10 dans une main enl'air, le bras \u00e0 la verticale - Le panneau K10 est dans la main - Le panneau K10 est dans la main' . droite, le bras \u00e0 la verticale gauche, ie bras \u00e0 ia verticale |- L'autre bras est tendu parall\u00e8le au sol |avec la main en direction de - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol ' - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soll'automobiliste, I'index tendu dans le dans la direction que doit prendre | dans la direction que doit prendre | |protongement de la main l'automobiliste J l'automobiltiste |I E |\u00efAttention \u00e0 \u00eatre attentif au sens du K10 | J |FED\u00c9RATIONFRANCAISEversion 1.1 du 09/06/2021Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste RIBERpshucion mime portietie corcite l\n- Pour indiqu\u00e9r aux coureurs ou aux Pour indiquer aux automobilistes qu'ilssuiveurs que la course tourne \u00e0 droite : peuvent aller vers leur gauche: |- Le panneau KIO est dans la main - Le panneau KI0 est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticaie- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au so! |dans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendre !l'automobiliste l'automobiliste\u2014\u2014 \u2014 - {Attention \u00e0 \u00eatre attentif au sens du K10 I l! |ot \u2014FRAN\u00c7AISEversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste 77m\u00e9me portisfe seerdfte\n7/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-24-00009 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-120 du 24 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Les foul\u00e9es du Ch\u00e2teau\" le\ndimanche 30 septembre 2024 au d\u00e9part de Polignac\n10\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-24-00009 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-120 du 24 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Les foul\u00e9es du Ch\u00e2teau\" le\ndimanche 30 septembre 2024 au d\u00e9part de Polignac\n11","date":"2024-09-26","first_seen_on":"2025-09-17T04:29:38+00:00","id":"52e73a4e7f5903752eb0011c52e1e55d52fa6510a9e66e38b678a5a3da77e3db","name":"recueil-43-2024-197-recueil-des-actes-administratifs-special","pdf_creation_date":"2024-09-26T06:22:32+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/13150/91624/file/recueil-43-2024-197-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}