{"administration":"pref971","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Guadeloupe","content":"PR\u00c9FECTURE\nDE LA GUADELOUPE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b0971-2024-088\nPUBLI\u00c9 LE  5 AVRIL 2024\nSommaire\nSOUS-PREFECTURE / P\u00f4le s\u00e9curit\u00e9 et police administrative\n971-2024-04-04-00005 - ARRETE PORTANT FIXATION DES TARIFS DES\nCOURSES DE TAXI POUR L ANNEE 2024 (5 pages) Page 3\n2\nSOUS-PREFECTURE\n971-2024-04-04-00005\nARRETE PORTANT FIXATION DES TARIFS DES\nCOURSES DE TAXI POUR L ANNEE 2024\nSOUS-PREFECTURE - 971-2024-04-04-00005 - ARRETE PORTANT FIXATION DES TARIFS DES COURSES DE TAXI POUR L ANNEE 2024 3\nPREFET - P\u00f4le s\u00e9curit\u00e9 et policeDE LA REGION administrativeADELOUPE -\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2024 - 711 du 4 AVRIL 2024portant fixation des tarifs des courses de taxi pour l'ann\u00e9e 2024\nLe pr\u00e9fet de la r\u00e9gion Guadeloupe,pr\u00e9fet de la Guadeloupe,repr\u00e9sentant de l'\u00c9tat dans les collectivit\u00e9s de Saint-Barth\u00e9l\u00e9my et de Saint-Martin,chevalier de la L\u00e9gion d'Honneur, officier de l'Ordre national du M\u00e9rite,Vu le code des transports et notamment sa troisi\u00e8me partie, livre 1% et titre Il ;Vu le code du commerce et notamment son article L.410-2 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b0 2015-1252 du 7 octobre 2015 relatif aux tarifs des courses de taxi ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel n\u00b0 83-50/A du 3 octobre 1983 modifi\u00e9 relatif \u00e0 la publicit\u00e9 des prix detous les services ;Vu I'arr\u00e9t\u00e9 minist\u00e9riel du 18 juillet 2001 modifi\u00e9 relatif aux taxim\u00e8tres en service ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 6 novembre 2015 modifi\u00e9, relatif \u00e0 l'information du consommateursur les tarifs des courses de taxi ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 22 janvier 2024, relatif aux tarifs des courses de taxi ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral 2023-155 du 1er f\u00e9vrier 2023 relatif aux tarifs des courses de taxi ;Apr\u00e8s consultation des organisations professionnelles locales ;Apr\u00e8s avis du directeur de l'\u00e9conomie, de I'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s;Sur proposition du secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la sous-pr\u00e9fecture.\nARR\u00caTEARTICLE 1 - Sont soumis aux dispositions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 les taxis, tels qu'ils sont d\u00e9finis parl'article L3121-1 du code des transports.\nSOUS-PREFECTURE - 971-2024-04-04-00005 - ARRETE PORTANT FIXATION DES TARIFS DES COURSES DE TAXI POUR L ANNEE 2024 4\nARTICLE 2 - Tarifs, suppl\u00e9ments et dispositions diverses :A) Tarifs maximums\u00c0 compter de la date d'entr\u00e9e en vigueur du pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9, les tarifs maximums, toutestaxes comprises, applicables aux transports de personnes par taxis sont fix\u00e9s comme suit :- Valeur de la chute : 0,10 euros ;- Prise en charge : 3,70 euros ;- Heure d'attente ou marche lente : 24,95 euros ;- Le tarif minimum, suppl\u00e9ment inclus, susceptible d'\u00e9tre per\u00e7u pour une course est fix\u00e9\u00e0 8 euros ;- Nature des tarifs et prix au kilom\u00e8tre :Tarifs D\u00e9finition des tarifs Tarifs par KmA | Course de jour avec retour en charge \u00e0 la station 1,00 \u20acCourse de nuit, dimanche ou jour f\u00e9ri\u00e9, avec retour enB ; , 1,50 \u20accharge \u00e0 la stationC | Course de jour avec retour \u00e0 vide \u00e0 la station 2,00 \u20acCourse de nuit, dimanche ou jour f\u00e9ri\u00e9, avec retour \u00e0 vide \u00e0D ) 3,00 \u20acla station\nB) Suppl\u00e9ments autoris\u00e9sEn sus du prix de la course inscrit au compteur horokilom\u00e9trique, il peut \u00eatre per\u00e7u :- Un suppl\u00e9ment de 4,00 euros pour la prise en charge de passagers suppl\u00e9mentaires,applicable pour chaque passager, majeur ou mineur, \u00e0 partir du cinqui\u00e8me,- Un suppl\u00e9ment bagage de 2,00 euros dans les cas suivants :o Bagage qui ne peut \u00eatre transport\u00e9 dans le coffre ou dans l'habitacle duv\u00e9hicule et n\u00e9cessite l'utilisation d'un \u00e9quipement ext\u00e9rieur,o Les valises, ou bagages de taille \u00e9quivalente, au-dela de trois valises, ou bagagesde taille \u00e9quivalente, par passager.Ces suppl\u00e9ments sont \u00e9galement applicables pour les courses forfaitis\u00e9es d\u00e9finies \u00e0l'article 3.C) Dispositions particuli\u00e8res- Le tarif de jour est applicable de 7 heures \u00e0 19 heures ;- Le chauffeur du taxi doit informer le client de tout changement de mode detarification qui pourrait intervenir pendant la course;\nSOUS-PREFECTURE - 971-2024-04-04-00005 - ARRETE PORTANT FIXATION DES TARIFS DES COURSES DE TAXI POUR L ANNEE 2024 5\nLe prix limite \u00e0 percevoir ne peut \u00eatre sup\u00e9rieur \u00e0 celui indiqu\u00e9 par le compteurhorokilom\u00e9trique major\u00e9 le cas \u00e9ch\u00e9ant que des seuls suppl\u00e9ments autoris\u00e9s ;Pour le transport sur appel t\u00e9l\u00e9phonique ou tous autres moyens de communication \u00e0distance, n\u00e9cessitant une course d'approche du taxi, il est fait usage du tarif A entre lelieu de d\u00e9part du taxi et le lieu de prise en charge effective du client entre 7 heures et19 heures et du tarif B pour une course d'approche du taxi en dehors des horairespr\u00e9vus pour le tarif A.L'information relative aux co\u00fbts suppl\u00e9mentaires li\u00e9s \u00e0 la course d'approche doit \u00eatreport\u00e9e \u00e0 la connaissance du client avant I'ex\u00e9cution de la prestation ainsi que cellepr\u00e9vue \u00e0 l'article 4 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 ;Pour les prestations touristiques, le taxi peut proposer des tarifs n\u00e9goci\u00e9s inf\u00e9rieursaux tarifs r\u00e9glement\u00e9s. Les tarifs n\u00e9goci\u00e9s qui sont des remises consenties sur le tarifde la course ne peuvent \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9s comme des forfaits.Le montant n\u00e9goci\u00e9 est un montant maximal annonc\u00e9 pour la course selonFestimation du taxi et, au terme de la prestation d\u00e9livr\u00e9e, si le montant affich\u00e9 aucompteur :< Est inf\u00e9rieur au tarif n\u00e9goci\u00e9 au d\u00e9but de la course, le client devra payer lemontant affich\u00e9 au compteur,- Est sup\u00e9rieur au prix n\u00e9goci\u00e9, le client ne paiera que le prix n\u00e9goci\u00e9.La lettre S de couleur rouge est appos\u00e9e sur le cadran du taxim\u00e8tre apr\u00e8s adaptationaux tarifs pour l'ann\u00e9e 2024 ;Dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la date d'entr\u00e9e en vigueur des tarifs fix\u00e9spar l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, le taxi fait modifier la table tarifaire du taxim\u00e8tre.Entre cette date et la modification de la table tarifaire, une hausse ne pouvant exc\u00e9derla variation du tarif de la course type pourra \u00eatre appliqu\u00e9e au montant affich\u00e9 par letaxim\u00e8tre, hors suppl\u00e9ment, en utilisant un tableau de correspondance mis \u00e0 ladisposition de la client\u00e8le. La variation maximale du tarif de la course type entre 2023et 2024 est de : 5,39 %.Jusqu'\u00e0 ce que la table tarifaire du taxim\u00e8tre soit adapt\u00e9e aux tarifs 2024, la noteremise au consommateur doit comporter une mention manuscrite indiquant lerecours \u00e0 un tableau de correspondance.Le tableau de correspondance figurant en annexe | est mis \u00e0 la disposition de laclient\u00e8le.Les suppl\u00e9ments ne sont pas concern\u00e9s par l'adaptation aux tarifs 2024.\nARTICLE 3 - Courses forfaitis\u00e9es et dispositions concernant les tables tarifaires destaxim\u00e8tres appliquant un forfait et information du client.\nSOUS-PREFECTURE - 971-2024-04-04-00005 - ARRETE PORTANT FIXATION DES TARIFS DES COURSES DE TAXI POUR L ANNEE 2024 6\na) Le prix de la prise en charge, accompagn\u00e9 de la mention \"prise en charge\", ou leforfait appliqu\u00e9 accompagn\u00e9 de sa d\u00e9nomination ;b) Pour chaque tarif appliqu\u00e9, sa d\u00e9nomination, la distance ou la dur\u00e9e pertinente, leprix du kilom\u00e8tre parcouru ou le prix horaire et le prix total associ\u00e9 ;c) Les \u00e9ventuelles r\u00e9ductions de prix consenties ;- Les mots : \"nom du client\" ou \"client\", \"d\u00e9part\" et \"arriv\u00e9e\" sont imprim\u00e9s et suivisd'un espace qui permet de faire figurer les informations pr\u00e9vues au 3\u00b0 de l'article 9 del'arr\u00eat\u00e9 du 6 novembre 2015.\nLes informations figurant au point A de l'article 4 peuvent \u00eatre traduites en langueanglaise et affich\u00e9es dans les m\u00eames conditions que celles qui figurent en languefran\u00e7aise.ARTICLE 5 - Toute infraction ou manquement aux dispositions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 seraconstat\u00e9, poursuivi et r\u00e9prim\u00e9 conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en vigueur.ARTICLE 6 - L'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral 2023-155 du Ter f\u00e9vrier 2023, relatif aux tarifs descourses de taxi, est abrog\u00e9 \u00e0 compter de la date d'entr\u00e9e en vigueur du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.ARTICLE 7 - Le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion Guadeloupe, le sous-pr\u00e9fet de l'arrondissement de Pointe-\u00e0-Pitre, le directeur des entreprises, de laconcurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, le directeurd\u00e9partemental de I'environnement, de l''am\u00e9nagement et du logement, le directeurd\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9 publique, le lieutenant-colonel commandant legroupement de gendarmerie de la Guadeloupe sont charg\u00e9s, chacun en ce qui leconcerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9, qui sera publi\u00e9 au recueil des actesadministratifs de la pr\u00e9fecture de la Guadeloupe.Fait \u00e0 Pointe-\u00e0-Pitre, le b 4 AVR. 2024\nLE SPUS-PR\u00c9FETJean-Fran\u00e7ois MONIOTTE\nD\u00e9lais et voies de recours - Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire I'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Guadeloupe et d'unrecours hi\u00e9rarchique.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R.421-1 \u00e0 R.421-5 du code de la justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objetd'un recours devant le tribunal administratif de la Guadeloupe dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sapublication.Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par I'application informatique \"T\u00e9l\u00e9recours citoyens\" accessible par le site internet:www.telerecours.fr.\nSOUS-PREFECTURE - 971-2024-04-04-00005 - ARRETE PORTANT FIXATION DES TARIFS DES COURSES DE TAXI POUR L ANNEE 2024 7\nPR\u00c9FET _DE LA R\u00c9GIONGUADELOUPELibert\u00e9Egulit\u00e9Fraternit\u00e9[ et Annexe |Tableau de concordance entre le tarif 2023 affich\u00e9 au taxim\u00e8tre et le tarif 2024, pouvant \u00e9treappliqu\u00e9 jusqu'a la modification de la table tarifaire.Prix Prix Prix Prix Prix Prix Prix Prix Prix Prix Prix Prix Prix Prix Prix Prix Prix Prix Prix Prix2023 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | 2024 2023 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | 2024 | 2023 | 20248,05 | 848 | 13,30 | 14,02 | 18,60 | 19,60 | 23,90 25,19 | 29,20 | 30,77 | 34,50 | 36,36 | 39,80 | 41,95 | 45,10 47,53 | 50,40 | 53,12 | 55,70 | 58,70810 | 854 | 13,40 | 14,12 | 18,70 | 19,71 | 24,00 25,29 | 29,30 | 30,88 | 34,60 | 36,46 | 39,90 | 42,05 45,20 | 47,64 | 50,50 | 53,22 | 55,80 | 58,81820 | 864 | 13,50 | 1423 | 1880 | 19,81 | 24,10 2540 | 29,40 | 30,99 | 34,70 | 36,57 | 40,00 | 42,16 45,30 | 47,74 | 50,60 | 53,33 | 55,90 | 58,91830 | 875 | 13,60 | 14,33 | 18,90 | 19,92 | 24,20 25,50 | 29,50 | 31,09 | 34,80 | 36,68 | 40,10 | 42,26 | 45,40 47,85 | 50,70 | 53,43 | 56,00 | 59,028,40 885 | 13,70 | 14,44 | 19,00 | 20,02 24,30 | 25,61 | 29,60 | 31,20 | 34,50 36,78 | 40,20 | 42,37 | 45,50 | 47,95 | 50,80 | 53,54 | 56,10 59,12850 | 896 | 13,80 | 14,54 | 19,10 | 20,13 | 24,40 25,72 | 29,70 | 31,30 | 35,00 | 36,89 | 40,30 | 42,47 45,60 | 48,06 | 50,90 | 53,64 | 56,20 | 59,238,60 | 906 | 13,90 | 14,65 | 19,20 | 20,23 | 24,50 25,82 | 29,80 | 31,41 | 35,10 | 3639 | 40,40 | 42,58 45,70 | 48,16 | 51,00 | 53,75 | 56,30 | 59,33870 | 917 | 14,00 | 14,75 | 19,30 | 20,34 | 24,60 | 25,93 29,90 | 31,51 | 35,20 | 37,10 | 40,50 | 42,68 | 45,80 | 48,27 | 51, 10 | 53,85 | 56,40 | 59,44880 | 9,27 | 14,10 | 14,86 | 19,40 | 20,45 | 24,70 26,03 | 30,00 | 31,62 | 35,30 | 37,20 | 40,60 | 42,79 | 45,90 | 48,37 51,20 | 53,96 | 56,50 | 59,55890 | 9,38 | 14,20 | 1497 | 19,50 | 20,55 | 24,80 | 26,14 30,10 | 31,73 | 35,40 | 37,31 | 40,70 | 42,89 | 46,00 | 48,48 | 51,30 | 54,07 | 56,60 59,65900 | 949 | 14,30 | 1507 | 19,60 | 20,66 | 24,90 26,24 | 30,20 | 31,83 | 35,50 | 37,41 | 40,80 | 43,00 46,10 | 48,58 | 51,40 | 54,17 | 56,70 | 59,76910 | 9,59 | 14,40 | 15,18 | 19,70 | 20,76 | 25,00 | 26,35 30,30 | 31,94 | 35,60 | 37,52 | 40,90 | 43,10 | 46,20 | 48,69 | 51,50 | 54,28 | 56,80 59,86920 | 970 | 14,50 | 15,28 | 19,80 | 20,87 | 25,10 26,45 | 30,40 | 32,04 | 35,70 | 37,62 | 41,00 | 43,21 | 46,30 | 48,80 51,60 | 54,38 | 56,90 | 59,97930 | 9,80 | 14,60 | 15,39 | 19,90 | 20,97 | 25,20 26,56 | 30,50 | 32,15 | 35,80 | 37,73 | 41,10 | 43,32 46,40 | 48,90 | 51,70 | 54,49 | 57,00 | 60,07940 | 991 | 14,70 | 1549 | 20,00 | 21,08 | 25,30 26,66 | 30,60 | 32,25 | 3590 | 37,84 | 41,20 | 4342 | 46,50 | 49,01 | 51,80 | 54,59 | 57,10 60,18950 | 10,01 | 14,80 | 1560 | 20,10 | 21,18 | 25,40 26,77 | 30,70 | 32,36 | 36,00 | 37,94 | 41,30 | 43,53 46,60 | 49,11 | 51,90 | 54,70 | 57,20 | 60,289,60 | 10,12 | 14,90 | 15,70 | 20,20 | 21,29 25,50 | 26,87 | 30,80 | 32,46 | 36,10 | 38,05 41,40 | 43,63 | 46,70 | 49,22 | 52,00 | 54,80 | 57,30 | 60,399,70 | 10,22 | 15,00 | 15,81 | 20,30 | 21,39 25,60 | 26,98 | 30,90 | 32,57 | 36,20 | 38,15 | 41,50 | 43,74 46,80 | 49,32 | 52,10 | 54,91 | 57,40 | 60,49980 | 10,33 | 15,10 | 1591 | 20,40 | 21,50 | 25,70 27,09 | 31,00 | 32,67 | 36,30 | 38,26 | 41,60 | 43,84 46,90 | 49,43 | 52,20 | 55,01 | 57,50 | 60,60990 | 10,43 | 15,20 | 16,02 | 20,50 | 21,60 | 25,80 27,19 | 31,10 | 32,78 | 36,40 | 38,36 | 41,70 | 43,95 | 47,00 49,53 | 52,30 | 55,12 | 57,60 | 60,7010,00 | 10,54 | 15,30 | 16,12 | 20,60 | 21,71 | 25,90 27,30 | 31,20 | 32,88 | 36,50 | 38,47 | 41,80 | 44,05 47,10 | 49,64 | 52,40 | 55,22 | 57,70 | 60,8110,10 | 10,64 | 15,40 | 16,23 | 20,70 | 21,82 | 26,00 | 27,40 31,30 | 32,99 | 36,60 | 38,57 | 41,90 | 44,16 | 47,20 | 49,74 | 52,50 | 55,33 | 57,80 60,9210,20 | 10,75 | 15,50 | 16,34 | 20,80 | 21,92 | 26,10 | 27,51 31,40 | 33,10 | 36,70 | 38,68 | 42,00 | 44,26 | 47,30 | 49,85 | 52,60 | 5544 | 57,50 | 61,0210,30 | 10,86 | 15,60 | 16,44 | 20,90 | 22,03 | 26,20 | 27,61 31,50 | 33,20 | 36,80 | 38,78 | 42,10 | 44,37 | 47,40 49,95 | 52,70 | 55,54 | 58,00 | 61,1310,40 | 10,96 | 15,70 | 16,55 | 21,00 | 22,13 | 26,30 27,72 | 31,60 | 33,31 | 36,90 | 3889 | 42,20 | 44,47 47,50 | 50,06 | 52,80 | 55,65 | 58,10 | 61,2310,50 | 11,07 | 15,80 | 16,65 21,10 | 22,24 | 26,40 | 27,82 | 31,70 33,41 | 37,00 | 38,99 | 42,30 44,58 | 47,60 | 50,17 | 52,90 | 55,75 | 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