{"administration":"pref16","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Charente","content":"CHARENTE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS\nN\u00b016-2026-117\nPUBLI\u00c9 LE 27 MAI 2026\nSommaire\nPr\u00e9fecture de la Charente / Direction des s\u00e9curit\u00e9s\n16-2026-05-22-00002 - arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de la captation, de\nl'enregistrement et de la transmission d'images au moyen de huit\ncam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs sans \u00e9quipage \u00e0 bord (8\npages) Page 3\n2\nPr\u00e9fecture de la Charente\n16-2026-05-22-00002\narr\u00eat\u00e9 portant autorisation de la captation, de\nl'enregistrement et de la transmission d'images\nau moyen de huit cam\u00e9ras install\u00e9es sur des\na\u00e9ronefs sans \u00e9quipage \u00e0 bord\nPr\u00e9fecture de la Charente - 16-2026-05-22-00002 - arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de la captation, de l'enregistrement et de la\ntransmission d'images au moyen de huit cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs sans \u00e9quipage \u00e0 bord 3\nE |PREFETDELACHARENTELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9portant autorisation de la captation, de l'enregistrement et de la transmission d'imagesau moyen de huit cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs sans \u00e9quipage \u00e0 bord\nLe pr\u00e9fet de la Charente\nOfficier de l'ordre national du M\u00e9rite\nVu le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, notamment ses articles L. 242-1 \u00e0 L. 242-8 et R. 242-8 a R. 242-14;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du 3 juillet 2024 portant nomination de M. J\u00e9r\u00f4me HARNOIS, pr\u00e9fet de la Charente ;Vu le d\u00e9cret du 4 juillet 2024, portant nomination de M. Dahalani M'HOUMAUDI, sous-pr\u00e9fet, directeurde cabinet du pr\u00e9fet de la Charente ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 7 janvier 2026, portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. Dahalani M'HOUMADI,sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de la Charente;Vu l'arr\u00eat\u00e9 du ministre de l'Int\u00e9rieur et des outre-mer, en date du 19 avril 2023 relatif au nombremaximal de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs pouvant \u00eatre simultan\u00e9ment utilis\u00e9es dans chaqued\u00e9partement et collectivit\u00e9 d'outre-mer ;Vu la demande en date du 07 mai 2026, form\u00e9e par le colonel commandant le groupement de gendar-merie de l'air et de l'espace Sud visant \u00e0 obtenir l'autorisation de capter, d'enregistrer et de trans-mettre des images au moyen de 8 cam\u00e9ras, install\u00e9es sur 5 a\u00e9ronefs aux caract\u00e9ristiques suivantes :-2 drones DJI Matrice 4T SPARE ;-2 drones DJI MAVIC 3T;-1 drone DJ|I Matrice 30T.Consid\u00e9rant que les dispositions du | 1\u00b0 de l'article L.245-5 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieurepermettent aux forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, dans l'exercice de leurs missions, de proc\u00e9der a lacaptation, \u00e0 l'enregistrement et a la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur desa\u00e9ronefs en tant qu'elles participent \u00e0 la protection des b\u00e2timents et installations publics et de leursabords imm\u00e9diats, lorsqu'ils sont particuli\u00e8rement expos\u00e9s \u00e0 des risques d'intrusion ou ded\u00e9gradation ;7-9, rue de la pr\u00e9fectureCS 92301 - 16023 ANGOUL\u00caME CedexT\u00e9l. : 05.45.9761.00www.charente.gouv.fr 1/3\nPr\u00e9fecture de la Charente - 16-2026-05-22-00002 - arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de la captation, de l'enregistrement et de la\ntransmission d'images au moyen de huit cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs sans \u00e9quipage \u00e0 bord 4\nConsid\u00e9rant que le Meeting de l'Air, organis\u00e9 le 30 et le 31 mai 2026 et qualifi\u00e9 de grandrassemblement, expose l'infrastructure militaire \u00e0 un afflux de visiteurs estim\u00e9 \u00e0 30 000 personnes enun seul week-end ;Consid\u00e9rant que la base a\u00e9rienne 709 de Cognac- Ch\u00e2teaubernard, emprise militaire, constitue un sitesensible particuli\u00e8rement expos\u00e9 \u00e0 des actes de malveillance, de sabotage ou d'intrusion, dont lerisque est renforc\u00e9 \u00e0 l'occasion de la manifestation pr\u00e9cit\u00e9e ;Consid\u00e9rant que les dispositions du 13\u00b0 de l'article L.245-5 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure permettentaux forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, dans l'exercice de leurs missions, de proc\u00e9der \u00e0 la captation, \u00e0l'enregistrement et \u00e0 la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs aux finsde pr\u00e9vention d'actes de terrorisme ;Consid\u00e9rant que la posture VIGIPIRATE qui concerne l'ensemble du territoire national est maintenueau niveau \u00ab urgence attentat \u00bb au regard de l'\u00e9tat de la menace terroriste et l'instabilit\u00e9 de la situationau Proche et Moyen-Orient et impose une s\u00e9curisation tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9e des lieux de rassemblement ouvertsau public ;Consid\u00e9rant en outre la mobilisation potentielle de mouvements \u00e9cologistes, notamment descollectifs impliqu\u00e9s dans des actions r\u00e9centes, pourraient conduire \u00e0 un ciblage d'infrastructuresa\u00e9ronautiques ;Consid\u00e9rant que la base a\u00e9rienne 709 de Cognac-Ch\u00e2teaubernard peut constituer une cible privil\u00e9gi\u00e9e\u00e0 l'occasion d'un rassemblement comptabilisant \u00e0 ses derni\u00e8res \u00e9ditions plus de 20 000 participants enun seul week-end ;Consid\u00e9rant \u00e9galement que les dispositions du | 4\u00b0 de l'article L. 242-5 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieurepermettent aux forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, dans l'exercice de leurs missions, de proc\u00e9der \u00e0 lacaptation, \u00e0 l'enregistrement et \u00e0 la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur desa\u00e9ronefs afin d'assurer la r\u00e9gulation des flux de transport, aux seules fins du maintien de l'ordre et dela s\u00e9curit\u00e9 publics ;Consid\u00e9rant que l'utilisation de drones \u00e9quip\u00e9s d'un dispositif de captation et de d\u00e9port de l'imageriepermet d'augmenter les moyens de d\u00e9tection et d'aide au commandement en permettant levisionnage de l'ensemble de l'emprise de la base de 464 hectares et de ses environs imm\u00e9diats ; que lasurveillance des flux d'acc\u00e8s imm\u00e9diats au site et l'analyse des axes routiers p\u00e9riph\u00e9riques participent ala r\u00e9duction des risques d'atteinte \u00e0 l'ordre et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 publics, l'anticipation des engorgements dutrafic et la facilitation d'intervention des services de secours ;Consid\u00e9rant que la demande porte sur l'engagement de huit cam\u00e9ras a\u00e9roport\u00e9es le vendredi 29 mai2026 de 08h \u00e0 22h, du samedi 30 mai 2026, de 08h \u00e0 22h00, ainsi que du dimanche 31 mai 2026, de08h00 \u00e0 22h00; que la zone concern\u00e9e par cette demande, \u00e0 savoir :-terrain soci\u00e9t\u00e9 Gr\u00e9goire Cognac, la base A\u00e9rienne 709, route de Barbezieux D731, avenue deBarbezieux D731, route de Dizedon D149, giratoire D731 - D149, rue de la Pierre Lev\u00e9e, N141Chateaubernard sortie BA 709, rue de la Dou\u00e9 D149, rue des Groies, parking PM2, C1, C2, C3, B1, BS,B2, B3, PM1, B4, entr\u00e9e pi\u00e9tonne meeting via la Dou\u00e9, Zone publique BA 709, rue Salvador Allende.- Terrain militaire de la BA 709 acc\u00e8s EST route de S\u00e9gonzac, giratoire N141 - D149, route de la Grue,chemin de la Pallue, rue de la Trache, rue Jean Loup Chr\u00e9tien, rue Patrick Baudry, giratoire D149 \u2014 rueJean Loup Chr\u00e9tien - rue Patrick Baudry, route de S\u00e9gonzac D24, rue Francois Mitterand, Avenue del'Europe, rue Louis Bl\u00e9riot, giratoire rue Fran\u00e7ois Mitterand - avenue de l'Europe, impasse Louis Bl\u00e9riot,rue de Beauregard D149, rue de la Dou\u00e9 D149, rue de la Vigne, route de S\u00e9gonzac D24, giratoire D24 -avenue de l'Europe, rue Caroline Aigle, rue Charles de Gaulle, rue des Pierri\u00e8res, rue Buzin, rue P.Pinard, rue Camus, rue Camille Gu\u00e9rin, rue Fernand Guionnet, rue de la Commanderie, giratoire rue dela Commanderie - rue Fernand Guionet, rue Jean Monnet, rue des H\u00e9tres, chemin des Poiriers, rue Jean\n7-9, rue de la pr\u00e9fectureCS 92301 - 16023 ANGOULEME CedexT\u00e9l. : 05.45.97.61.00www.charente.gouv.fr 2/3\nPr\u00e9fecture de la Charente - 16-2026-05-22-00002 - arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de la captation, de l'enregistrement et de la\ntransmission d'images au moyen de huit cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs sans \u00e9quipage \u00e0 bord 5\net pierre Biennassis, parking A1, A2, A3, PMR, B4, PM1, entr\u00e9e pi\u00e9tonne meeting via Camille Aigle, D150,D49 La Pallue.Cette zone se rapporte \u00e0 l'emprise du site militaire et les terrains avoisinants imm\u00e9diats dont lasurveillance est n\u00e9cessaire pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens, la pr\u00e9vention d'actes deterrorisme ainsi que la r\u00e9gulation des flux de transports dans le cadre rappel\u00e9 ci-dessus; que la dur\u00e9ede l'autorisation sollicit\u00e9e est strictement limit\u00e9e \u00e0 la finalit\u00e9 poursuivie; qu'au regard descirconstances susmentionn\u00e9es, la demande n'appara\u00eet pas disproportionn\u00e9e ;Consid\u00e9rant que l'information du public sera assur\u00e9e par la publication du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 au recueildes actes administratifs, sur la page internet de l'\u00e9v\u00e8nement et affich\u00e9 sur site ;Sur proposition du sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet :\nARRETE\nArticle 1\u00b0: L'autorisation de captation, d'enregistrement et de transmission d'images par legroupement de gendarmerie de l'air et de l'espace sud est accord\u00e9e les vendredi 29 mai 2026 de 08h a22h, samedi 30 mai 2026, de 08h \u00e0 22h00, dimanche 31 mai 2026, de 08h00 \u00e0 22h00.Article 2 - Le nombre maximal de cam\u00e9ras pouvant proc\u00e9der simultan\u00e9ment aux traitementsmentionn\u00e9s \u00e0 l'article 1\u00b0 est fix\u00e9 \u00e0 8 (huit) cam\u00e9ras.Article 3 - La pr\u00e9sente autorisation s'applique sur la commune de Chateaubernard, dans la zoned\u00e9limit\u00e9e par la cartographie en annexe.Article 4 - Le registre mentionn\u00e9 \u00e0 l'article L.'242-4 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure est transmis aurepr\u00e9sentant de l'Etat dans le d\u00e9partement \u00e0 l'issue du d\u00e9lai mentionn\u00e9 \u00e0 l'article 1\u00b0.Article 5 - Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est susceptible, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification oude sa publication de faire l'objet :\u00b0 d'un recours gracieux devant le pr\u00e9fet de la Charente ;. d'un recours hi\u00e9rarchique devant le ministre de l'Int\u00e9rieur, Direction des Libert\u00e9s Publiques etdes Affaires Juridiques, Place Beauvau, 75800 Paris ;\u00b0 d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Poitiers \u2014 15, rue Blossac - CS 80541\u2014 86020 Poitiers par voie postale ou par voie d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9e via \u00ab t\u00e9l\u00e9recours citoyen \u00bb accessible sur lesite Internet www.telerecours.frArticle& - La sous-pr\u00e9fete de l'arrondissement de Cognac, le sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet dupr\u00e9fet et M. le colonel commandant le groupement de gendarmerie de l'air et de l'espace sud sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera publi\u00e9 au recueil desactes administratifs et dont un exemplaire sera transmis au procureur de la R\u00e9publique.\nFait \u00e0 Angoul\u00eame, le 2 7 MAI 2026Le sous-pr\u00e9fet,\n7-9, rue de la pr\u00e9fecture VeusaraanCS 92301 - 16023 ANGOULEME Cedex Dahalani M'HOUMADIT\u00e9l. : 05.45.97.61.00 |www.charente.gouv.fr 3/3\nPr\u00e9fecture de la Charente - 16-2026-05-22-00002 - arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de la captation, de l'enregistrement et de la\ntransmission d'images au moyen de huit cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs sans \u00e9quipage \u00e0 bord 6\nPr\u00e9fecture de la Charente - 16-2026-05-22-00002 - arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de la captation, de l'enregistrement et de la\ntransmission d'images au moyen de huit cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs sans \u00e9quipage \u00e0 bord 7\nZONES DE SURVEILLANCE (Z S) CELLULE DRONE 171\npeChester -CeLe\nPr\u00e9fecture de la Charente - 16-2026-05-22-00002 - arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de la captation, de l'enregistrement et de la\ntransmission d'images au moyen de huit cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs sans \u00e9quipage \u00e0 bord 8\nVue rapproch\u00e9e axe routier N141 ChateaubemardSortie BA 709\nVue parking Nord - 1one vie de la BA 709 - Pistes\nVue rapproch\u00e9e entr\u00e9e pi\u00e9tonsPorte Orange Meeting BA 703\n__ Rue des Groies\neyN\nPr\u00e9fecture de la Charente - 16-2026-05-22-00002 - arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de la captation, de l'enregistrement et de la\ntransmission d'images au moyen de huit cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs sans \u00e9quipage \u00e0 bord 9\nVue parking Nord Est BA 70 - pistes - cellule drone 2\n; _' Parking\nEmplacement cellule drone 2\nZONES DE SURVEILLANCE (ZS) CELLULE DRONE 2 {vue satellite\n!\u2014  4)25 22-SUBEST\nPr\u00e9fecture de la Charente - 16-2026-05-22-00002 - arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de la captation, de l'enregistrement et de la\ntransmission d'images au moyen de huit cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs sans \u00e9quipage \u00e0 bord 10\nParking Nord Est MeetingBA 709Acc\u00e9s entr\u00e9e Meeting Porte MarronVue rapproch\u00e9e entr\u00e9e pi\u00e9tons porte Orange - Pkg Nord Meeting{redondance rones surveillances drones GAE)Emplacement Cellule drone 1\nN141-D H9ZC CHATEAUBERNARD\n- \u2014\na\nnl\nD149LC CHATEAUBERNARD\nPr\u00e9fecture de la Charente - 16-2026-05-22-00002 - arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de la captation, de l'enregistrement et de la\ntransmission d'images au moyen de huit cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs sans \u00e9quipage \u00e0 bord 11","date":"2026-05-27","first_seen_on":"2026-05-27T07:24:38+00:00","id":"54ead54baeec2debbae9821ce543c78d78a766e7b150b952c79ad6be1de5f476","name":"recueil-16-2026-117-recueil-des-actes-administratifs","pdf_creation_date":"2026-05-27T00:00:02+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.charente.gouv.fr/contenu/telechargement/52782/418135/file/recueil-16-2026-117-recueil-des-actes-administratifs.pdf"}