{"administration":"pref76","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Seine-Maritime","content":"SEINE-MARITIME\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b076-2024-191\nPUBLI\u00c9 LE 16 OCTOBRE 2024\nSommaire\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime - CABINET / Bureau du cabinet et des\npolices administratives\n76-2024-10-16-00003 - A2024-0587, FOIRE SAINT ROMAIN, ROUEN,\nPROVISOIRE (4 pages) Page 3\n2\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime - CABINET\n76-2024-10-16-00003\nA2024-0587, FOIRE SAINT ROMAIN, ROUEN,\nPROVISOIRE\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-10-16-00003 - A2024-0587, FOIRE SAINT ROMAIN, ROUEN, PROVISOIRE 3\nE XPREFET Cabinet du Pr\u00e9fetDE LA SEINE-MARITIMELibert\u00e9Egala'tc'Fraternit\u00e9Direction des s\u00e9curit\u00e9sBureau des polices administrativesSection des polices administratives des s\u00e9curit\u00e9sArr\u00e9t\u00e9 n\u00b0A2024-0587 du 16 octobre 2024portant autorisation d''exploitation d'un syst\u00e9me de vid\u00e9oprotection temporaireLe pr\u00e9fet de la r\u00e9gion Normandie, pr\u00e9fet de la Seine-Maritim\u00e8,Chevalier de la l\u00e9gion d'Honneur,Officier de I'Ordre National du M\u00e9rite,VU le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure et notamment les articles L.223-1 \u00e0 L.223-9,L.251-1 \u00e0 L.255-1 et R.251-1 \u00e0 R.253-4 ;VU le d\u00e9cret n\u00b02016-1955 du 28 d\u00e9cembre 2016 portant application desdispositions des articles L.121-3 et L130-9 du code de la route ;VU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique du 2 avril 2021 nommant M. Cl\u00e9mentVIVES directeur de cabinet de la r\u00e9gion Normandie, pr\u00e9fet de laSeine-Maritime ;VU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 11 janvier 2023 nommantMonsieur Jean-Benoit ALBERTINI, pr\u00e9fet de la r\u00e9gion Normandie, pr\u00e9fet deSeine-Maritime ;VU l'arr\u00e9t\u00e9 minist\u00e9riel du 3 ao\u00fbt 2007 ct ses annexes techniques portantd\u00e9finition des normes techniques des syst\u00e8mes de vid\u00e9oprotection ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b024-051 du 20 septembre 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation designature \u00e0 Monsieur Cl\u00e9ment VIV\u00c8S, sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet dupr\u00e9fet de la r\u00e9gion Normandie, pr\u00e9fet de la Seine-Maritime ;vuU la circulaire minist\u00e9rielle n\u00b0 INT/D/09/00057/C du 12 mars 2009 relative auxconditions de d\u00e9ploiement des syst\u00e8mes de vid\u00e9oprotection ;VU la demande pr\u00e9sent\u00e9e par le directeur des manifestations publiques de la villede Rouen en vue d'\u00e9tre autoris\u00e9 \u00e0 exploiter un syst\u00e8me de vid\u00e9oprotectiontemporaire du 18 octobre 2024 au 17 novembre 2024 inclus, \u00e0 l'occasion de laFoire Saint-Romain de Rouen, d\u00e9limit\u00e9e par le p\u00e9rim\u00e8tre g\u00e9ographiquesuivant : - Esplanade Saint-Gervais- Rue Nansen76000 ROUEN ;VU l'autorisation unilat\u00e9rale d'occupation temporaire du domaine public situ\u00e9edans la circonscription du Grand port fluvio maritime de l'Axe Seine au profit\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 53 93Courriel : pref-videoprotection76@seine-maritime.gouv.fr\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-10-16-00003 - A2024-0587, FOIRE SAINT ROMAIN, ROUEN, PROVISOIRE 4\nCONSIDERANT\nCONSIDERANT\nCONSIDERANT\nCONSIDERANT\nSur\nde la ville de Rouen, en date du 26 septembre 2024 ;que conform\u00e9ment au code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, l'installation d'unsyst\u00e8me de vid\u00e9oprotection peut \u00eatre autoris\u00e9e :- sur la voie publique, s'il a pour finalit\u00e9 notamment :e la protection des b\u00e2timents et installations publics et lasurveillance de leurs abords ;e la sauvegarde des installations utiles \u00e0 la d\u00e9fense nationale ;e la r\u00e9gulation des flux de transport et la constatation desinfractions aux r\u00e8gles de la circulation ;e la pr\u00e9vention des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et desbiens dans des lieux particuli\u00e8rement expos\u00e9s \u00e0 des risquesd'agression, de vol, ou de trafic de stup\u00e9fiants ainsi que lapr\u00e9vention, dans des zones particuli\u00e8rement expos\u00e9es \u00e0 cesinfractions, de fraudes dovani\u00e8res ;e la pr\u00e9vention d'actes de terrorisme, la pr\u00e9vention des risquesnaturels ou technologiques ;\u00ae |e secours aux personnes et la d\u00e9fense contre l'incendie ;e |a s\u00e9curit\u00e9 des installations accueillant du public dans les parcsd'attraction ;que conform\u00e9ment \u00e0 l'article L. 223-4 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure,lorsque l'urgence et l'exposition particuli\u00e8re \u00e0 un risque d'actes de terrorismele requi\u00e8rent, le repr\u00e9sentant de I'Etat dans le d\u00e9partement peut d\u00e9livrer auxpersonnes mentionn\u00e9es \u00e0 l'article L. 223-1, sans avis pr\u00e9alable de lacommission d\u00e9partementale de vid\u00e9oprotection, une autorisation provisoired'installation d'un syst\u00e8me de vid\u00e9oprotection pour une dur\u00e9e maximale dequatre mois. Le pr\u00e9sident de la commission est imm\u00e9diatement inform\u00e9 decette d\u00e9cision ; qu'il peut alors la r\u00e9unir sans d\u00e9lai afin qu'elle donne un avissur la mise en \u0153uvre de la proc\u00e9dure d'autorisation provisoire ; que lerepr\u00e9sentant de l'\u00c9tat dans e d\u00e9partement recueille l'avis de la commissiond\u00e9partementale de vid\u00e9oprotection sur la mise en \u0153uvre du syst\u00e8me devid\u00e9oprotection conform\u00e9ment \u00e0 la proc\u00e9dure pr\u00e9vue \u00e0 l'article L. 252-1 et seprononcent sur son maintien ; que la commission doit rendre son avns avantl'expiration du d\u00e9lai de Valldlt\u00e9 de l'autorisation provnsourcque, par cons\u00e9quent, la demande susvis\u00e9e r\u00e9pond au caract\u00e8re d'urgence ettend notamment \u00e0 pr\u00e9venir la r\u00e9alisation d'actes terroristes ; que, d\u00e8s lors, lePr\u00e9fet de d\u00e9partement peut, en application de l'article L. 223-4 pr\u00e9cit\u00e9,autoriser provisoirement l'installation d'un syst\u00e8me de vid\u00e9oprotection sansavis pr\u00e9alable de la commission d\u00e9partementale ;que la finalit\u00e9 du syst\u00e8me r\u00e9pond aux crit\u00e8res de la l\u00e9gislation en vigueur ; quel'information \u00e0 l'intention du publlc sur Iexnstcncc du dispositif devid\u00e9oprotection est pr\u00e9vue ;\nProposition du directeur de Cabinet\nARR\u00caTELe directeur des manifestations publiques de la ville de Rouen est autoris\u00e9, du18 octobre 2024 au 17 novembre 2024 inclus, dans les conditions fix\u00e9es aupr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, \u00e0 mettre en \u0153uvre, \u00e0 l'adresse sus-indiqu\u00e9e, un syst\u00e8me devid\u00e9oprotection conforme au dossier pr\u00e9sent\u00e9.Pr\u00e9fecture de |a Seine-Maritime7 place de la MadeleineStandard : 02 32 76 53 93- CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXCourriel : pref-videoprotection76@seine-maritime.gouv.fr\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-10-16-00003 - A2024-0587, FOIRE SAINT ROMAIN, ROUEN, PROVISOIRE 5\nArticle 2\nArticle 3\nArticle 5\nLe syst\u00e8me autoris\u00e9 porte sur l'installation d'un p\u00e9rim\u00e8tre d\u00e9limit\u00e9g\u00e9ographiquement par les adresses suivantes :- Esplanade Saint-Gervais- Rue Nansen76000 ROUENFinalit\u00e9s du syst\u00e8me :s\u00e9curit\u00e9 des personnes, pr\u00e9vention des atteintes aux biens, pr\u00e9vention d'actesterroristesLe syst\u00e8me doit \u00eatre conforme aux normes techniques fix\u00e9es par lar\u00e9glementation en vigueur.Il ne devra pas \u00eatre destin\u00e9 \u00e0 alimenter un fichier nominatif.Le public devra \u00eatre inform\u00e9 dans le p\u00e9rim\u00e8tre cit\u00e9 \u00e0 l'article 1\u00b0\", par unesignal\u00e9tique appropri\u00e9e, de mani\u00e8re claire, permanente et significative, del'existence du syst\u00e8me de vid\u00e9oprotection et de l'autorit\u00e9 ou de la personneresponsable, notamment pour le droit d'acc\u00e8s aux images, et des conditionsdans lesquelles il peut exercer son droit d'acc\u00e8s aux enregistrements.Les affichettes d'information, se trouvant \u00e0 chaque point d'acc\u00e8s du public,doivent comporter un pictogramme repr\u00e9sentant une cam\u00e9ra et pr\u00e9ciser aumoins l'identit\u00e9 et les coordonn\u00e9es du responsable du site, les finalit\u00e9spoursuivies par le traitement, la dur\u00e9e de conservation des images, I'existencede droits, en particulier le droit d'acc\u00e8s, la possibilit\u00e9 d'introduire uner\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL.Les autres informations qui doivent \u00eatre port\u00e9es \u00e0 la connaissance du publicen application des articles 13 du RGPD et 104 de la loi \u00ab informatique etLibert\u00e9s \u00bb peuvent l'\u00eatre par d'autres moyens, notamment par le biais d'un siteinternet, afin d'assurer la lisibilit\u00e9 des supports affich\u00e9s \u00e0 I'entr\u00e9e des zonesplac\u00e9es sous vid\u00e9oprotection.Le droit d'acc\u00e8s aux images pourra s'exercer aupr\u00e8s des personnes figurantdans la liste jointe \u00e0 la demande et le d\u00e9lai de conservation s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 30 jours.Les enregistrements seront d\u00e9truits \u00e0 l'expiration de cette \u00e9ch\u00e9ance.Conform\u00e9ment aux dispositions de l'article L 252-3 du code de la s\u00e9curit\u00e9int\u00e9rieure, les fonctionnaires des services de police, de gendarmerie nationale,des douanes et des services d'incendie et de secours territorialementcomp\u00e9tents sont autoris\u00e9s \u00e0 acc\u00e9der aux images de ce syst\u00e8me devid\u00e9oprotection et \u00e0 les extraire aux fins d'exploitation. Le directeurd\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9 publique, le commandant du groupement degendarmerie, le directeur r\u00e9gional des douanes de Rouen, le directeur r\u00e9gionaldes douanes du Havre, le directeur national du renseignement et desenqu\u00eates douani\u00e8res, le directeur du service d\u00e9partemental d'incendie et desecours d\u00e9signent les agents sous leur responsabilit\u00e9 et habilit\u00e9s \u00e0 acc\u00e9der auximages et \u00e0 les extraire aux fins d'exploitation. Hormis le cadre d'une enqu\u00eatepr\u00e9liminaire, de flagrant d\u00e9lit ou d'information judiciaire, le d\u00e9lai maximall\u00e9gal de conservation des images est fix\u00e9 \u00e0 30 jours, \u00e0 compter de la date \u00e0laquelle il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l'extrait desdites images.Le titulaire de l'autorisation devra tenir un registre mentionnant lesenregistrements r\u00e9alis\u00e9s, la date de destruction des images et, le cas \u00e9ch\u00e9ant,la date de leur transmission au Parquet.Le responsable de la mise en \u0153uvre du syst\u00e8me devra se porter garant despersonnes susceptibles d'intervenir dans l'exploitation ou le visionnage des\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine -Standard : 02 32 76 53 93CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXCourriel : pref-videoprotection/6@seinc-maritime.gouv.fr\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-10-16-00003 - A2024-0587, FOIRE SAINT ROMAIN, ROUEN, PROVISOIRE 6\nimages, ainsi que dans la maintenance du syst\u00e8me mis en place. Des consignestr\u00e9s pr\u00e9cises sur la confidentialit\u00e9 des images capt\u00e9es ou/et enregistr\u00e9es et desatteintes \u00e0 la vie priv\u00e9e qu'elles peuvent \u00e9ventuellement impliquer serontdonn\u00e9es a toutes les personnes concern\u00e9es.Article 6 L'acc\u00e8s \u00e0 la salle de visionnage, d'enregistrement et de traitement des images,devra \u00e9tre strictement interdit a toute personne n'y ayant pas une fonctionpr\u00e9cise ou qui n'aura pas \u00e9t\u00e9 pr\u00e9alablement habilit\u00e9e et autoris\u00e9e parl'autorit\u00e9 responsable du syst\u00e8me ou de son exploitation.Article 7 Le droit d'acc\u00e8s aux informations enregistr\u00e9es est encadr\u00e9 par le code de las\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure.Article 8 Toute modification pr\u00e9sentant un caract\u00e8re substantiel devra faire l'objetd'une nouvelle demande aupr\u00e8s des services pr\u00e9fectoraux (notammentchangement d'activit\u00e9 dans les lieux prot\u00e9g\u00e9s - changement dans laconfiguration des lieux - changement affectant la protection des images).Article 9 Sans pr\u00e9judice des sanctions p\u00e9nales applicables, la pr\u00e9sente autorisationpourra, apr\u00e8s que l'int\u00e9ress\u00e9 aura \u00e9t\u00e9 mis \u00e0 m\u00eame de pr\u00e9senter sesobservations, \u00eatre retir\u00e9e en cas de manquement aux dispositions figurant aucode de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, et en cas de modification des conditions au vudesquelles elle a \u00e9t\u00e9 d\u00e9livr\u00e9e.Cette autorisation ne vaut qu'au regard du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure. Elleest d\u00e9livr\u00e9e sans pr\u00e9judice d'autres proc\u00e9dures \u00e9ventuellement applicables(code du travail, code civil, code p\u00e9nal, notamment).Articl La pr\u00e9sente autorisation sera publi\u00e9e au recueil des actes administratifs de laPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime.Article 11 Le sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de la r\u00e9gion Normandie, pr\u00e9fetde la Seine-Maritime, le directeur interd\u00e9partemental de la police nationale dela Seine-Maritime et le maire de la commune d'implantation du syst\u00e8me sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 dont 'un exemplaire leur sera adress\u00e9, ainsi qu'au directeur des manifestationspubliques de la ville de Rouen.\u00c0 ROUEN, le 16 octobre 2024\nPour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation,Le chef du bureau des polices administratives,\n\" G\u00fcillaum\u00e9 KERGOAT\n\u2014.-\u2014\nVoies el d\u00e9lais de recours - Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R. 421-1 \u00e0 R. 421-5 du code dejustice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunaladministratif de Rouen dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa publication. Le tribunal administratifpeut \u00eatre \u00e9galement saisi par l'application T\u00e9l\u00e9recours citoyens, accessible par le site www.telerecours.fr\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard ; 02 32 76 53 93Courriel : pref-videoprotection76@seine-maritime.gouv.fr\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-10-16-00003 - A2024-0587, FOIRE SAINT ROMAIN, ROUEN, PROVISOIRE 7","date":"2024-10-16","first_seen_on":"2025-03-15T23:14:27+00:00","id":"56c6adef4c7000fd88f9210ecff6734a7a0a62a9ff27d4e7d0a5e3969383248f","name":"recueil-76-2024-191-recueil-des-actes-administratifs-special","pdf_creation_date":"2024-10-16T15:03:40+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"CET","url":"https://www.seine-maritime.gouv.fr/contenu/telechargement/63880/451187/file/recueil-76-2024-191-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}