{"administration":"pref92","administration_name":"Pr\u00e9fecture des Hauts-de-Seine","content":"ExPREFETDES HAUTS-DE-SEINELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\n1 \n  \n \n \n \n \nRECUEIL \n  \nDES  \n \nACTES ADMINISTRATIFS \n \n \n \nDIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE \nDE L'ECONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES \nSOLIDARITES \n \nUnit\u00e9 d\u00e9partementale des Hauts-de-Seine \n \n \n \n \n \n \n \n \nN\u00b0 Sp\u00e9cial 26 juin 2025 \n\n2 \n \nPREFET DES HAUTS-DE-SEINE \n \nRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS \n \nN\u00b0 Sp\u00e9cial DRIEETS-UD92 du 26 juin 2025 \n \nSOMMAIRE \n \nArr\u00eat\u00e9, \nannexe Date \nDIRECTION REGIONALE ET \nINTERDEPARTEMENTALE DE \nL'ECONOMIE, DE L'EMPLOI, DU \nTRAVAIL ET DES SOLIDARITES \nPages \nDRIEETS-UD92 \nn\u00b02025-338 20.06.2025 \nArr\u00eat\u00e9 modifiant la liste des conseillers du salari\u00e9 \ndans le d\u00e9partement des Hauts de Seine 3 \nListe des personnes habilit\u00e9es \u00e0 assister b\u00e9n\u00e9volement les salari\u00e9s lors de l'entretien \npr\u00e9alable \u00e0 leur licenciement ou \u00e0 la rupture conventionnelle de leur contrat de \ntravail pour le d\u00e9partement des Hauts-de-Seine \n4 \nArr\u00e9t\u00e9 n\u00b02025-338 du 20 juin 2025\nModifiant la liste des conseillers du salari\u00e9 dans le d\u00e9partement des Hauts de Seine\nLE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE\nVu les articles L.1232-7 et suivants du Code du Travail ;\nVu les articles R.1232-1 \u00e0 3 du Code du Travail ;\nVu les articles D.1232-4 \u00e0 12 du Code du travail ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 20 mars 2025 nommant Monsieur Marc ROHFRITSCH directeur r\u00e9gional etinterd\u00e9partemental de l'\u00e9conomie, de l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s d'Ile-de-France par int\u00e9rim,\nVu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b02025-19 du 05 juin 2025 par lequel le Pr\u00e9fet des Hauts-de-Seine d\u00e9l\u00e8gue sasignature \u00e0 Monsieur Marc ROHFRITSCH, directeur r\u00e9gional et interd\u00e9partemental de l'\u00e9conomie,de l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s d'\u00cele-de-France par int\u00e9rim,\nVu l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 10 janvier 2024 nommant Madame Azadeh AKRAMI-CASTANON directricer\u00e9gionale et interd\u00e9partementale adjointe de l'\u00e9conomie, de l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s d'\u00cele deFrance, charg\u00e9e des fonctions de directrice de l'unit\u00e9 d\u00e9partementale des Hauts-de-Seine \u00e0 compter duer avril 2021,\nVu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025-110 du 13/06/2025 portant subd\u00e9l\u00e9gation de signature de Monsieur MarcROHFRITSCH, directeur r\u00e9gional. et interd\u00e9partemental de l'\u00e9conomie, de l'emploi, du travail et dessolidarit\u00e9s d'\u00cele-de-France par int\u00e9rim \u00e0 Madame Azadeh AKRAMI-CASTANON, directrice r\u00e9gionale etinterd\u00e9partementale adjointe de l'\u00e9conomie, de l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s d'\u00cele de France,charg\u00e9e des fonctions de directrice de l'unit\u00e9 d\u00e9partementale des Hauts-de-Seine, \u00e0 effet de signer aunom du Pr\u00e9fet tout arr\u00eat\u00e9 \u00e0 caract\u00e8re administratif pr\u00e9par\u00e9 par les services plac\u00e9s sous son autorit\u00e9 etrelevant de son domaine de comp\u00e9tence.\nVu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2023-409 du 08 septembre 2023 modifiant la liste des conseillers du salari\u00e9 dans led\u00e9partement des Hauts-de-Seine,\nARRETEARTICLE 1\u00b0:La liste des personnes habilit\u00e9es, pour le d\u00e9partement des Hauts-de-Seine, \u00e0 assister, sur leur demande,les salari\u00e9s lors de l'entretien pr\u00e9alable \u00e0 un licenciement ou \u00e0 une rupture conventionnelle du contrat detravail, en l'absence d'institutions repr\u00e9sentatives du personnel dans l'entreprise, est modifi\u00e9e comme suit,dans la pr\u00e9sente annexe.\nARTICLE 2 :La mission des conseillers du salari\u00e9 figurant sur cette liste ne peut s'exercer que dans le d\u00e9partement desHauts-de-Seine et \u00e0 titre b\u00e9n\u00e9vole.\nARTICLE 3 :Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 entre en vigueur d\u00e8s sa publication au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecturedes Hauts-de-Seine et jusqu'au 07 septembre 2026.\nARTICLE 4 :La directrice r\u00e9gionale et interd\u00e9partementale adjointe, charg\u00e9e des fonctions de directrice de l'unit\u00e9d\u00e9partementale des Hauts-de-Seine est charg\u00e9e de l'application du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 aurecueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture des Hauts-de-Seine.\nFait \u00e0 Nanterre, le 20 juin 2025\nPour le Pr\u00e9fet,Par d\u00e9l\u00e9gation,La Directrice de l'Unit\u00e9 D\u00e9partementale(a i ' de Hauts-~ de- Seine\n'Readeh AKRAMI- CASTANON\n\nListe des personnes habilit\u00e9es a assister b\u00e9n\u00e9volement les salari\u00e9slors de l'entretien pr\u00e9alable \u00e0 leur licenciement ou \u00e0 la ruptureconventionnelle de leur contrat de travail pour le d\u00e9partement desHauts-de-Seine\nDans les entreprises d\u00e9pourvues d'institution repr\u00e9sentative du personnel (CSE, comit\u00e9 d'entreprise,d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s du personnel, d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s syndicaux), le salari\u00e9 convoqu\u00e9 \u00e0 un entretien pr\u00e9alable \u00e0 unlicenciement ou \u00e0 une rupture conventionnelle du contrat de travail peut se faire assister, lors de cetentretien par un conseiller du salari\u00e9.\nL'employeur, ou son repr\u00e9sentant l\u00e9gal, ne peut s'opposer \u00e0 sa pr\u00e9sence lors de l'entretien pr\u00e9alable.\nLe recours \u00e0 un conseiller du salari\u00e9 est facultatif et ne prive pas le salari\u00e9 du droit de pr\u00e9f\u00e9rer \u00eatre assist\u00e9par un de ses coll\u00e8gues volontaires, voire ne pas se faire assister.\nLe conseiller du salari\u00e9 a un r\u00f4le d'assistance et de conseil du salari\u00e9 lors de la phase de conciliation d'uneproc\u00e9dure de licenciement ou de rupture conventionnelle. Il remplit \u00e9galement un r\u00f4le de conciliateur et det\u00e9moin. Il n'est, par contre, ni un juge ni un agent de contr\u00f4le.\nLe conseiller du salari\u00e9 exerce sa mission \u00e0 titre b\u00e9n\u00e9vole. Il est soumis au secret professionnel et tenu \u00e0une obligation de discr\u00e9tion. Il doit rendre compte de son activit\u00e9 \u00e0 l'administration.\nLorsque le conseiller du salari\u00e9 est lui-m\u00eame salari\u00e9, il dispose, pour exercer sa mission, d'un cr\u00e9dit de 15heures par mois.\nLes conseillers du salari\u00e9 sont des hommes ou des femmes, en activit\u00e9, en retraite, ou demandeurd'emploi, issus de toutes les cat\u00e9gories socio-professionnelles, dont la candidature a \u00e9t\u00e9 retenue enfonction de leur exp\u00e9rience en mati\u00e8re de relations professionnelles et de leurs connaissances en droitsocial.\nLe conseiller du salari\u00e9 ne peut intervenir que dans le d\u00e9partement dans lequel il est nomm\u00e9. Pour cetteraison, le conseiller du salari\u00e9 contact\u00e9 doit faire partie de la liste du d\u00e9partement dans lequel aura lieul'entretien pr\u00e9alable, qui peut donc \u00eatre diff\u00e9rent du d\u00e9partement du lieu de travail.\nLes conseillers du salari\u00e9 sont souvent adh\u00e9rents \u00e0 une organisation syndicale repr\u00e9sentative de salari\u00e9s,mais pas n\u00e9cessairement. Leur appartenance syndicale est obligatoirement mentionn\u00e9e sur la listed\u00e9partementale.\nLe salari\u00e9 se met directement en relation avec le conseiller choisi et lui communique la date, l'heure et lelieu de l'entretien. Le conseiller du salari\u00e9 sollicit\u00e9 informe le salari\u00e9 de sa participation ou de sonindisponibilit\u00e9. I! pourra faire remplir au salari\u00e9 une attestation prouvant sa pr\u00e9sence \u00e0 l'entretien.\nLe salari\u00e9 qui fait appel \u00e0 un conseiller du salari\u00e9 est tenu d'en informer son employeur.\nPour en savoir plus : https:/Avww.service-public. fr/particuliers/vosdroits/F2857 et https:/travail-emploi. gouv.fr/droit-du-travail/la-rupture-du-contrat-de-travail/article{e-conseiller-du-salarie\nRemarque: Les dispositions en vigueur visent express\u00e9ment les salari\u00e9s d'une entreprise, et nes'appliquent pas aux salari\u00e9s travaillant chez un particulier : ainsi, un-e employ\u00e9-e de maison nepeut donc se faire assister par un conseiller du salari\u00e9 lors de l'entretien pr\u00e9alable aulicenciement ou \u00e0 une rupture conventionnelle.\n\nZone Trees Adh\u00e9sion :Nom Pr\u00e9nom d'intervention Secteur d'activit\u00e9 syndicale T\u00e9l\u00e9phone\nABCHI Habiba 92 Tous secteurs AVENIR 06 06 40 48 82\nABCHI Rachida 92 Informatique AVENIR 07 60 27 95 24\nABOUBAKARI Idrissa 92 Tous secteurs UNSA 06 84 78 45 34\nADABUNU Francis-Bernard 92 Tous secteurs AVENIR 06 27 36 19 79\nADDES Fran\u00e7ois 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nADJAL Djamel 92 Tous secteurs SAP 06 52 06 56 01\nMEDIAADJAL Salah Mansouri 92 Transports, d\u00e9chets | INFORMATIQUE | 06 23 27 56 47TELECOM\nAFFOUNE Hocine 92 Tous secteurs CGT 06 52 48 29 33\nAGGOUNE El Madani 92 Tous secteurs FO 06 72 27 8790\nAGMAR Abed 92 Tous secteurs SAP 07 58 675056\nAsni\u00e9res sur Seine, Cabinet Conseil,AGUESSY Carine Clichy, Levallois SSII, Entreprises de CFDT 06 68 07 26 31Perret, Nanterre Service num\u00e9rique\nTransports,AGUEZAILOU Abdellah 92 Environnement, UFTAD 06 83 70 12 23Nettoyage\nAHDAB Azzam 92 T\u00e9l\u00e9com CFDT 06 61 31 23 39\nAHMED Abdou 92 Tous secteurs CFDT 06 52 17 14 82Rahamane\nAKHERRAZ Atika 92 Tous secteurs SAP 07 58 81 59 44\nALLA Mohammed 92 Informatique AVENIR 06 06 40 48 82\nAL ALI Abdallah 92 Tous secteurs CNT SOLIDARITE | 06 15 70 66 08\nD\u00e9chets, F \u00e9tinuettALAOUI ISMAILI Rida 92 Sud Nettoyage, ans TU | 06 61 02 88 66\u00e0 syndicaleEnvironnement\nALVAREZ- 53GAUTHIER Jo\u00e9l 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nAMMAR Abdelfatah 92 Tous secteurs UFTAD 06 59 31 3124\nAMBONE Gilles 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nAsni\u00e8res sur seine, .Clichy La Garenne, Automobile,Gennevilliers, Assistance,AMOUNANE Nurdine Levallois Perret, | Assurance, Banque, CFDT 06 27 93 38 06Villeneuve la Service \u00e0 laGarenne personne,\nTransports\n\nAMZOUG Mohamed 92 Tous secteurs SAP 06 81 78 79 84\nANGOL Ludovic 92 Tous secteurs | Sans \u00e9tiquette | Go 66 05 07 95syndicale\nAPPADOO Geeta Devi 92 Tous secteurs FO 06 76 80 8965\nAROUCH Lahoucine 92 Tous secteurs SAP 07 44 53 32 03\nATLAN Julien 92 Tous secteurs AVENIR 06 82 48 55 78\nBACLET Betty 92 Tous secteurs CGT 06 30 09 00 33\nBAHI La\u00efd 92 K'isiidiin UFTAD 06 31 48 18 45Environnement\nBAILLY Michel 92 Industrie CFE-CGC 06 67 09 35 10\nBALLOY Didier 92 Sud Tous secteurs CGT 06 30 01 39 84\nBAMBA Michel 92 Tous secteurs CGT 07 53 90 19 10\nBARA Mourad 92 Ses CFE-CGC | 0684 63 56 21Services\nMEDIABAUDU Richard 92 Tous secteurs INFORMATIQUE | 06 62 53 32 90TELECOM\nBELHADDAD Khalid 92 Tous secteurs FO 06 51 36 10 15\nBELLA Hasan 92 Tous secteurs UNSA 06 49 51 02 38\nBEN YAHIA Lhassane 92 Tous secteurs UFTAD 06 43 08 11 22\nTransports,BENAABD Mohamed 92 Environnement, UFTAD 07 62 79 0072Nettoyage\n: Sans \u00e9tiquetteBENNAFA Sabrina 92 Tous secteurs . 06 50 95 56 16syndicale '\nBENALLA Ahmed 92 Tous secteurs SAP 06 68 73 83 00\nBENALLA Khalid 92 Tous secteurs SAP 06 69 41 03 02\nBENBOUBAKER :BENAMOR Karim 92 Sud Commerce FO 06 31 92 44 71\nNanterre,BENLOUNES Abdel-Aziz Courbevoie, Informatique AVENIR 06 59 87 77 25Levallois Perret\nBENMOHAMED Nadir 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nBENSAOULA Okba 92 Tous secteurs | 5275 \u00e9tiquette | 47 85 69 17 10syndicale\nBEY Fathi 92 Tous secteurs CGT 06 34 14 20 84\nBIEQUE Bernard 92 Tous secteurs FO 06 02 23 19 41\nBLEUSE Jean Marc 92 Tous secteurs CGT 06 08 06 21 89\n\nBONNEFOIE Samia 92 Tous secteurs SAP 06 47 93 3251\nBONNOT Philippe 92 Tous secteurs CFE-CGC 06 28 01 46 30\nBOOSZ Pascal 92 Tous secteurs | Sans \u00e9tiquette | 96 54 43 12 06syndicale\nBORNI Brahim 92 La D\u00e9fense Tous secteurs CGT 06 79 34 52 02\nBOUAYAD AGHA Malia 92 Industrie FO 06 78 58 73 33\nBOUBKIRI Nadia 92 Tous secteurs AVENIR 06 50 50 02 64\nBOUCHOU Pierre 92 Tous secteurs CFDT 06 75 40 80 06\nBOUDAOUD Michel 92 ESN, SSII CGT 06 95 17 65 70\nBOULFELFEL Sma\u00efl 92 Informatique CFDT 06 69 51 64 63\nSans \u00e9tiquetteBOULIMANE Mohamed 92 Tous secteurs . 06 59 82 48 37syndicale\nBOUNNIT Mohamed 92 Netioyage, Azent SAP 06 25 84 16 04de service, propret\u00e9\nBOURGEOIS Philippe 92 Tous secteurs FO 06 80 58 64 39\nServices auxBOURKISS Lahoucine 92 entreprises, SAP 07 62 01 35 07Nettoyage\nCARBONI Jean-Jacques 92 Sud Tous secteurs FO 06 82 99 41 24\nCHATENET Laurent 92 ESN Informatique AVENIR 06 61 53 96 80\nCHEBLI Anis 92 Informatique FO 06 72 450410\nCHEMAM Nassim 92 Tous secteurs CAT 06 06 48 07 21\nCHENINI Wassila 92 Informatique AVENIR 06 62 14 29 39\nCHERCHEM Hym\u00e8ne 92 Tous secteurs SAP 07 88 70 56 86\nCHEVALIER Jean-Philippe 92 Tous secteurs CFDT 06 98 90 26 06\nSyntec, M\u00e9tallurgie,Verre technique,\nCHOLET C\u00e9cilia 92 Frosuiss Sans \u00e9tiquette | 96 22 00 85 26\u00e9nerg\u00e9tiques, syndicaleBoissons, Chimie,Banque\nCHOUDER Abdelhak 92 Tous secteurs | Sans \u00e9tiquette | 9\u00b0 61 87 58 99syndicale\nMEDIACLERY Flavien 92 Transports, D\u00e9chets | INFORMATIQUE | 06 25 56 68 06TELECOM\nCLEVENOT Didier 92 Sud Tous secteurs CFDT 06 51 74 21 99\n\nAntony, BoulogneBillancourt,Ch\u00e2tenay Malabry,Clamart, FontenayCLOUZEAU Philippe Tous secteurs CFDT 06 24 47 89 57aux Roses, Issy lesMoulineaux, LePlessis Robinson,Seaux\nCOSKUN Oguzhan 92 Tous secteurs UNSA 06 88 21 21 41\nCOURBARIEN Agnes 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nCOURTILLET Eric 92 Tous secteurs FO 07 77 52 95 07\nDAS NEVES Sans \u00e9tiquetteGUIMARAES Jorge 92 Assurance et autres syndicale 06 44 24 06 42\nMontrouge,Malakoff, Bagneux,Bourg la Reine,Antony, Clamart,Meudon, Issy les SSII, ESN T\u00e9l\u00e9com,DE ARAUJO Philippe Moulineaux, int\u00e9grateur CFE-CGC 06 07 62 87 81Vanves, Fontenay informatiqueaux roses, PlessisRobinson,Chatenay Malabry,Chatillon\nDE PLAS Agn\u00e8s 92 Tous secteurs CFDT 06 98 20 44 49\nDEKHISSI Kamal 92 Propret\u00e9 UNSA 06 20 99 40 96\nDELAMARE Patrick 92 Tous secteurs FO 06 12 15 14 78\nDELAPORTE Anne ' 92 Tous secteurs CGT 06 44 16 30 88\nDELEST Anselme 92 Tous secteurs AVENIR 06 47 91 04 67\nDEMINIERE Francois-Joseph 92 Tous secteurs USAPIE 06 28 39 12 72\nDERBESSE Val\u00e9rie 92 Encadrement CFE-CGC 06 63 21 17 18\nDERRADII Abdelaziz 92 Tous secteurs CGT 06 01 49 95 52\nDIAKITE Ismaila 92 Tous secteurs SAP 06 32 92 48 41\nDILLAT J\u00e9r\u00f4me 92 Tous secteurs CFDT 06 12 57 42 83\n\nAntony, Bagneux,Bourg la Reine,Chatenay Malabry,Chatillon, Clamart,Fontenay auxroses, Le PlessisDJAOUI Anissa Robinson, Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60Malakoff,Montrouge,Sceaux, BoulogneBillancourt, Issy lesMoulineaux,Meudon, Vanves\n. FD SUDDJILAS Milorad 92 Tous secteurs COMMERCE 06 46 68 7059\nBagneux, Chatillon,Clamart, FontenayDONNADIEU V\u00e9ronique aux Roses, Le Commerce CFDT 06 83 33 13 10plessis Robinson,Malakoff\nDORVILIER Davidson 92 Tous secteurs CGT 07 83 63 85 61\nDOUCEDAME Thomas 92 Branche BETIC CFDT 07 52 74 40 04\nDOUMBIA Tiecoura 92 Tous secteurs CGT 07 69 12 17 73Yacouba\nDRAI Christelle 92 Transports CFDT 06 25 44 60 72\nDRAOUI Mouloud 92 Tous secteurs UFTAD 07 31 19 37 14\nDUBREUIL Alain 92 Tous secteurs SYNDICAT MDS | 06 43 18 2095\nDURAND Philippe 92 M\u00e9tallurgie CFDT 06 01 76 93 91\nELAHMAR Abdallah 92 Tous secteurs CGT 07 81556779\nEL AROUA Ali 92 Tous secteurs AVENIR 06 10 90 33 71\nEF FARH Tarek 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nEL GOHARY Iman 92 ESN Sans \u00e9tiquette | 96 og 87 48 18syndicale\nEL HARNANE Ahmed 92 Tous secteurs UFTAD 06 22 5158 43\nEL KHATTABI Abid 92 Tous secteurs CGT 06 62 47 65 41\nTransports,EL MADIOUNI AbdenBi 92 Nettoyage, UFTAD 06 35 23 7297Environnement\nELEZOVIC Haris 92 Nord Transports FO 06 07 14 30 62\nTransports,EZAHI Mustapha 92 SAP 06 28 84 01 08industries, d\u00e9chets\n\nNanterre, RueilFAJON Romain Malmaison et Tous secteurs CGT 07 54 83 18 67alentours\nFEHRI Samar 92 Tous secteurs AVENIR 06 06 40 48 82\nClichy, Asni\u00e9res surSeine,FICHOT Corinne Gennevilliers, Rueil Tous secteurs CGT 06 42 61 37 98Malmaison,Levallois Perret\nFIE Marie-Christelle 92 Sud Action sociale, FO 06 73 39 18 94sant\u00e9 priv\u00e9e\nFOKOUA TAKOU Willy 92 Tous secteurs AVENIR 06 06 40 48 82\nFOUBET Cathy 92 Banque, Assurance CAT 06 62 45 82 79\nGAFAITI Azeddine 92 Tous secteurs UFTAD 06 68 27 33 15\nInformatique,GALIC David 92 m\u00e9tallurgie, CFDT 06 72 04 22 98services\nGAMEROFF St\u00e9phane 92 Tous secteurs CGT 06 89 09 21 84\nGANET Cyril 92 ESN, Services AVENIR 06 30 28 29 67\nGARANDEL Pascal 92 Nord Tous secteurs FO 07 88 05 87 83\nGennevilliers,\nGEORGELIN Herv\u00e9 ss  Tous secteurs CGT 06 64 84 98 00Garenne, Clichy,Asni\u00e8res sur Seine\nGERVAN Fran\u00e7ois 92 Tous secteurs SMIT 06 07 75 60 05\nGHALAIE Mansour 92 ESN, SSI Consell, UNE 06 52 11 46 38Etudes\nGHOUAS Zoubir 92 Tous secteurs CFE-CGC 06 75 52 63 71\nGIORGI Jo\u00ebl 92 Tous secteurs CGT 07 56 97 91 98\nNanterre, RueilGONZALEZ Sandrine Malmaison, La Tous secteurs CFE-CGC 06 23 35 09 74D\u00e9fense\nBoulogne\nGOUGOU Myriam \u2014_| Sillancourt, Iseyles | LS  | Sns\u00e9tiquetts | 9 yn 5955 74Moulineaux, syndicaleS\u00e8vres, Saint Cloud\nGOUILLARD Charles 92 Nord Tous secteurs CFE-CGC 07 69 54 48 09\nGRATACAP Michel 92 Tous secteurs CGT 06 60 68 16 42\na Bureaux \u00e9tudes,GUEGANO Rapha\u00e9l 92 CFDT 06 65 511220Conseils\n\nGUERGOUR Samir 92 Commerce Sans \u00e9tiquette | 06 03 93 95 46\nGUETTAF Patrick 92 Tous secteurs FO 07 45 20 23 61\nHADI Fatima 92 Tous secteurs AVENIR 06 06 40 48 82\nHAMOUI Jef 92 Sud Transports CGT 07 63 12 91 92\nHEBREU Fabrice 92 Nord Tous secteurs CGT 06 28 78 1481\nHEDUY Mariame 92 M\u00e9tallurgie, Syntec CFDT 06 72 96 23 82\nHEYWOOD Jean-Fran\u00e7ois 92 Syntec AVENIR 06 48 20 64 45\nCommerce MEDIAHOUACHE Mohamed 92 trans one INFORMATIQUE | 06 51 39 43 45ransp TELECOMHOUARI Abdelkarim 92 Services Sans \u00e9tiquette | 97 67 30 80 79syndicale\nHOUARI Fay\u00e7al . 92 SSII, Informatique AVENIR 06 37 16 92 12\nEnvironnement,HSSI Lahoucine 92 Transports, UFTAD 06 03 37 79 28Nettoyage\nHUYNH Lan 92 Tous Secteurs SAP 06 58 21 76 38\nSans \u00e9tiquetteIBRAHIMI Abdallah 92 Tous secteurs . 06 12 39 98 80syndicale\nHIOUI Mohamed 92 Tous secteurs CFE-CGC 07 50 93 25 64\nIMBERT Laurent 92 ou sit FO 06 85 93 87 09\nJAMMES Alain 92 Tous secteurs | Sans \u00e9tiquette | Oo 35 37 68 26syndicale\nJAKOTS R\u00e9mi 92 Tous secteurs CFE-CGC 06 27 55 76 37\nMalakoff,Montrouge,JEANNIN Alain Nanterre, Levallois Tous secteurs FO 06 80 48 89 45Perret, Asni\u00e8res surSeine\nJIAR Ali 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nJIAR Youssef 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nJIOUA Yassine 92 Transports CGT 07 63 129192\nJOACHIMARNAUD Paul 92 Tous secteurs SAP 06 10 45 09 94\nJOLIVET J\u00e9r\u00f4me 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nJOLIVET Marie-Christine 92 Tous secteurs FO 06 13 13 16 26\nKAZIZ Sa\u00efd 92 Tous secteurs AVENIR 06 63 40 02 63\n\nCommerce,KE\u00cf Jean-Marie 92 ee  SYNDICAT GJ | 0695 35 6694Distribution\nKOITA Amadou 92 Tous secteurs SAP 06 69 56 82 51\nKOUTI Rachid 92 Tous secteurs SAP 06 25 11 42 68\nLAGUERRE Jean Rolex 92 Tous secteurs CFDT 06 05 70 49 50\nLAHIANE Mohamed 92 Nord Tous secteurs CGT 06 09 66 54 41\nLAKHDARI Mohammed 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nLANDE DE iVILLIERS Jean-Marie 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nLa D\u00e9fense, Issy lesMoulineaux,LANDIER Eric Boulogne Tous secteurs CGT 06 16 42 91 96Billancourt,Meudon, S\u00e9vres\nLARCHER Sylvain 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nLE MAREC Damien 92 Tous secteurs CGT 06 21 68 2875\nLE MOUELLIC Cyril 92 Tous secteurs | Sans \u00e9tiquette | 9: 12 18 56syndicale\nLE QUERE Sylvain 92 Tous secteurs CFE-CGC 06 66 44 75 94\nLE ROMAIN Fran\u00e7ois-Xavier 92 Tous secteurs CFE-CGC 06 03 03 11 33\nLEBBAD Nouria 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nLECOMTE S\u00e9bastien 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nLECOQ G\u00e9rard 92 Sud et Ouest Tous secteurs CFE-CGC 07 86 15 99 01\nLEROY Isabelle 92 Restauration CFDT 06 69 54 78 48\nLEVY St\u00e9phane 92 Informatique AVENIR 06 09 94 61 10\nLOISON Patricia Rueil Malmaison Tous secteurs CGT 06 05 04 24 69\nLOPES Christine 92 Tous secteurs CGT 06 03 38 10 10\nLOZANO OCAMPO Javier 92 Tous secteurs FO 06 15 11 13 67\nMABCHOUR Mohamed 92 Nord Transports CGT 07 63 12 91 92\nMACEDO Guillaume 92 Tous secteurs FO 06 80 74 8995\n5 Transports,MADHAR Abdelaziz 92 A UFTAD 06 51 97 57 06Environnement\nMAINIER Jean-Luc 92 Banque, Assurance, | Ce cc | 0675988255Service\nMAISTO Martine 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\n10\n\nSans \u00e9tiquetteMAKAR St\u00e9phane 92 Tous secteurs . 07 61 07 8265syndicale\nMAKKA Hicham 92 Tous secteurs UFTAD 07 68251553\nMANDE Marlon 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nMASSALA BIMI Fid\u00e8le 92 Nord Tous secteurs CGT 06 8215 18 97\nNanterre,MASSIP Gilles Boulogne Tous secteurs CGT 06 85 73 22 86Billancourt\nMATJAOUI Driss 92 ae  Sans Stiquette | oy ose 15 13informatique syndicale\nLa D\u00e9fense,MAYER Sophie Courbevoie, Tous secteurs FO 06 12 07 36 24Puteaux, Nanterre\nH\u00f4tellerie,MBENOUN Th\u00e9r\u00e8se 92 Tourisme, CFDT 06 50 43 36 37Restauration\nMCIRDI Mohamed 92 Informatique UNE 06 06 66 99 97\nMEBARKI Mohammed 92 Tous secteurs UNSA 06 78 96 27 17\nSidiMECIFI 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60Mohammed\nMESPOULEDE Benoit 92 Sud Tous secteurs CGT 06 51 33 19 58\nMISTRAL 3BERNARD St\u00e9phane 92 Tous secteurs CFE-CGC 06 58 34 10 01\nCommerce MEDIAMOHAMED Sa\u00efd 92 Pans rts. INFORMATIQUE | 06 85 07 76 84P TELECOM\nMOIZARD Mehdi 92 Tous secteurs CGT 06 51 20 85 88\nMOKHTARI Mohamed 92 Informatique AVENIR 06 06 40 48 82\nMOREAU Philippe 92 Tous secteurs CFE-CGC 06 62 61 92 25\nMOROSAN Rodica 92 Services, activit\u00e9 Sans \u00e9tiquette 06 47 99 99 54temporaire, autres syndicale\nMOUKRIM Abdallah 92 Tous secteurs CFDT 07 60 34 23 57\nTransports,MOUNGARI Youssef 92 nettoyage, UFTAD 06 27 59 97 34environnement\nNACHMAN Brigitte 92 Tous secteurs CFE-CGC 06 7479 4401\nNAIT CHALAL Saadi 92 Nord commerce, FO 06 30 11 87 29transports\nNDIONGUE Abdou Karim 92 Tous secteurs SAP 07 55 36 43 70\nNHIMICK Isaac 92 Tous secteurs UNSA 06 99 26 20 81\n\nNIAMPA Ilassa 92 Tous secteurs CGT 06 69 10 15 08\nNOLAND Herv\u00e9 92 Tous secteurs AVENIR 06 06 40 48 82\nNOUI Nasserdine 92 Tous secteurs SMIT 06 51 60 34 32\nFinance, Assurance,Banque,\nNTAMBU Aimich 92 Immobilier, CFDT 06 7071 68 69Tertiaire,Prestataires deservice\nNTONTA Chrisnard 92 Tous secteurs SAP 0755 40 65 06\nORNAGO Elisabeth 92 Tous secteurs CGT 06 71 77 33 42\nH\u00f4tellerie,OUACHANI Abdelkader 92 ' CFDT 06 07 79 0115Restauration\nOURISS Lahcen 92 Nord Nettoyage UNSA 06 35 71 16 62\nOYENIYI Yinoussa 92 Tous secteurs CGT 06 50 90 82 79\nBoulognePARTOUCHE Gilles Billancourt, Tous secteurs CFDT 06 26 44 66 81Meudon\nPERNEZ Damien 92 ESN, Conseil UNSA 06 99 27 31 16\nAssurance,a Finances, CabinetPEYRE Christian 92 : cast CFDT 07 86 46 91 18de conseil, activit\u00e9tertiaire\nPIERREVIL Gabrielle 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nAsni\u00e8res sur Seine,Bois Colombes,Clichy, Colombes,Courbevoie,PIGUET David Gennevilliers, La Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60Garenne Colombes,Levallois Perret,Villeneuve laGarenne\nFD SUDPIRES Enzo 92 Tous secteurs COMMERCE 06 69 60 91 43\nPROSPERIN Francis 92 Tous secteurs CAT 06 21 68 21 61\nPROT Jean-Claude 92 Tous secteurs Sans \u00e9tiquette 06 45 35 93 45syndicale\nPROUCHANDY B\u00e9atrice 92 Tous secteurs UNSA 06 72 77 32 22\nQELAI Soufiane 92 Tous secteurs SAP 06 95 33 56 26\n\nRAAD Joseph 92 Tous secteurs AVENIR 06 06 40 48 82\nRAHMANI Karim 92 Tous secteurs CGT 06 22 29 2612\n=  Didier 92 Tous secteurs RUN 06 59 23 13 02\nRAMIREZ Antonio 92 Transports CFDT 06 24 04 24 08\nRAVIER Dominique 92 Tous secteurs CFE-CGC 06 37 58 82 66\nRECH Denis 92 Tous secteurs CFE-CGC 06 343065 55\nREGGANI Tewfik 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nRIDOUH Fethi 92 D\u00e9chets sa diccle \u00a9 06 66 21 35 49\nRIVIERE Eric 92 Tous secteurs CGT 06 60 29 96 72\nROBERT Fabrice 92 Tous secteurs CFDT 06 61 55 05 73\nROUSEAU Isabelle 92 Tous secteurs UNSA 06 21 26 41 13\nROUSSEAU Franck 92 Tous secteurs CFE-CGC 06 50 26 12 29\nRUIZ Marie-Jos\u00e9 92 Tous secteurs UNSA 06 19 37 60 61\nRUIZ Maurice 92 Tous secteurs DS  06 07 11 95 78\nSABRI Samir 92 Tous secteurs UNSA 06 58 04 32 93\nSAGNA-BOUYNE Matte 92 Tous secteurs AVENIR | 06 06 40 48 82Mouskouta\nSAIZ Juan 92 Propret\u00e9, Hygi\u00e8ne UNSA 06 98 88 29 04\nSAMAKE Kiba 92 Tous secteurs CGT 06 34 37 92 06\nSEBA Rachid 92 Commerce FO 06 80 64 21 19\nSEGUILLON Ga\u00e9tan 92 Syntec FO 06 03 81 53 13\nSEHI Gninglou 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nSENEGA Mariam 92 Tous secteurs UNSA 06 63 86 41 01\nSHAKER Jacques 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nSHARAYRA Azmi 92 Tous secteurs AVENIR 07 87 35 12 33\nLa D\u00e9fense, NeuillySIMON Ad\u00e8le sur Seine, Puteaux, Tous secteurs FO 06 16 31 1492Nanterre\n. La D\u00e9fense, Informatique,SIMOS Eug\u00e8ne Puteaux, Colombes, services CFE-CGC 06 12 90 04 82Asni\u00e8res sur Seine\nSISSOKO Mamadou 92 Tous secteurs CAT 06 15 40 49 92\n13\n\nSOUAI Anouer 92 Tous secteurs FO 06 27 57 32 84\nSOURIA Rachida 92 TERROIR CAT 06 28 93 65 33a\u00e9rien\nSOW DIOUF Aram 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\nTransports,TALSSI Bellahcene 92 Nettoyage, UFTAD 06 21 47 94 16Commerce\nTARGUI Mohamed 92 Tous secteurs FO 07 56 89 99 15\nTCHIKAYA Manyef 92 Sud Tous secteurs CFDT 06 65 40 67 20\nTETU Pierre 92 Tous secteurs | Sans \u00e9tiquette | 4555 35 11 00syndicale\nTHIEBAUT Thuc Hang 92 Nord Tous secteurs CFE-CGC 06 74 41 21 34\nTHIRIOT Sylvain 92 Sud Conseil FO 06 27 08 27 93\nTNIHI TALAMY Fouzia 92 Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60\n92 arrondissements | Banque, Finance, Saris'\u00e9tiquett\u00e9TOBOSSI Elvire Nanterre, Boulogne | Assurance, Contrats 5 edie 07 83 83 8059Billancourt internationaux Y\nTOFFOLETTI Ilham 92 Tous secteurs AVENIR 06 06 40 48 82\nTOULEMONDE L\u00e9on 92 Lane Aaa CFE-CGC | 0671070118logistique\nTOULOUM Rachid 92 Syntec AVENIR 06 73 77 60 60\nTRUMPI Laurent 92 Tous secteurs SAP 06 19 89 86 95\nUSTASE Vincent 92 Tous secteurs CGT 06 52 26 87 22\nVIANSSON PONTE Etienne 92 Tous secteurs FO 06 64 47 11 03\nNeuilly sur Seine,Antony, Bagneux,Bourg la Reine,Ch\u00e2tenay Malabry,Ch\u00e2tillon, Clamart,Fontenay aux\nVILAYSACK Daniel ROSES PIE Tous secteurs CFTC 07 60 43 73 60Robinson,Malakoff,Montrouge,Sceaux, BoulogneBillancourt, Issy lesMoulineaux,Meudon, Vanves\nWAKIM Pierre 92 Tous secteurs CFE-CGC 06 70 87 60 17\n: Sans \u00e9tiquetteWIBAULT Jean-Christophe 92 Tous secteurs 06 22 05 19 70syndicale\n14\n\nYOVOVI-ATTY Claude 92 Tous secteurs UFTAD 06 52 97 28 05\nMEDIAZAOUYA Adil 92 Tous secteurs INFORMATIQUE | 07 68 93 73 75. TELECOM\nZIRANI Mohamed 92 Tous secteurs SAP 06 21 34 08 67\n15\n\n18 \n \n \n \n \n \nRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS \n \nDU \n \nPREFET DES HAUTS-DE-SEINE \n \n \nISSN 0985 - 5955 \n \n \n \n \n \nPour toute correspondance, s'adresser \u00e0 : \n \nPREFET DES HAUTS-DE-SEINE \n \nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral \nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral aux affaires d\u00e9partementales \n \n167/177, Avenue Joliot Curie \n92013 NANTERRE CEDEX \n \n \n \n \nLe recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la pr\u00e9fecture \nAdresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/ \n \nDirecteur de la publication : \n \nAlexandre BRUGERE \n \nPREFET DES HAUTS-DE-SEINE \n \n  \n19 \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nPREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE \n167-177,  avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex \nCourriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr \nStandard : 01.40.97.20.00 T\u00e9l\u00e9copie 01.40.97.25.21 \nAdresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/","date":"2025-06-26","first_seen_on":"2025-06-26T16:45:48+00:00","id":"59c3bad35f1f53fa9d73fd1bba7cebcddb48d1c8d8e837d477257d5e3cab1951","name":"RAA sp\u00e9cial DRIEETS-UD92 du 26 juin 2025","pdf_creation_date":null,"pdf_modification_date":"2025-06-26T14:06:42+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/contenu/telechargement/26953/187765/file/2025-06-26%20RAA%20sp%C3%A9cial%20DRIEETS-UD92%20du%2026%20juin%202025.pdf"}