{"administration":"pref42","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Loire","content":"LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b042-2025-016\nPUBLI\u00c9 LE  3 F\u00c9VRIER 2025\nSommaire\n42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne /\n42-2025-01-27-00011 - D\u00e9cision 2025-41 D\u00e9l\u00e9gation de signature\nDF-CG (5 pages) Page 3\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l'emploi, du travail et des\nsolidarit\u00e9s /\n42-2025-01-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 d'extension de capacit\u00e9 du FJT des\nCompagnons du Devoir du Tour de France de la Talaudi\u00e8re (4 pages) Page 9\n42_DDFP_Direction D\u00e9partementale des Finances Publiques de la Loire /\n42-2025-02-03-00002 - D\u00e9cision de nomination d'un comptable public\nint\u00e9rimaire - tr\u00e9sorerie Saint-\u00c9tienne amendes (1 page) Page 14\n42_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de la Loire /\n42-2025-02-03-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 DT-25-0047 portant\nr\u00e9glementation de la circulation routi\u00e8re sur l'autoroute A89\npendant la fermeture du tunnel de Violay (Fermetures annuelles pour\nmaintenance des tunnels de Violay, Bussi\u00e8re et Chalosset) (5 pages) Page 16\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire / Publicateur Raa\n42-2025-02-03-00003 - AP\n01-2025-d\u00e9limitation-zone-attente-a\u00e9roport-SEL-mention-sign\u00e9 (1\npage) Page 22\n42-2025-02-03-00004 - AP 04-2025-Approbation\nplan-gestion-flux-migratoires-Mention-sign\u00e9 (1 page) Page 24\n42-2025-02-03-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral match ASSE STADE\nRENNAIS FC (4 pages) Page 26\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire / Sous-Pr\u00e9fecture de Montbrison\n42-2025-01-07-00010 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur agricole promotion\ndu 1er janvier 2025 (4 pages) Page 31\n42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale\nd\u00e9partementale et communale promotion du 01/01/2025\n (30 pages) Page 36\n2\n42_CHU_Centre hospitalier universitaire de\nSaint-Etienne\n42-2025-01-27-00011\nD\u00e9cision 2025-41 D\u00e9l\u00e9gation de signature DF-CG\n42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne - 42-2025-01-27-00011 - D\u00e9cision 2025-41 D\u00e9l\u00e9gation de signature DF-CG 3\nC h Saint 5LJ<tene\n \nCHU de Saint-Etienne  D\u00e9cision 2025-41 \nD\u00e9l\u00e9gation de signature sp\u00e9cifique \u00e0 la direction des finances et du contr\u00f4le de gestion \nPage 1 sur 5 \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nD\u00e9cision n\u00b02025-41 \n \n \nLE DIRECTEUR GENERAL DE LA DIRECTION COMMUNE ENTRE \nLE CHU DE SAINT-ETIENNE ET LE CENTRE HOSPITALIER DE ROANNE \n \nVU le Code de la sant\u00e9 publique, notamment ses articles L.6143-7 et D.6143-33 \u00e0 D.6143-5 ; \nVU la Convention de direction commune entre le CHU de Saint-Etienne et le Centre Hospitalier de Roanne ;  \nVU le d\u00e9cret du 25 janvier 2021 de Monsieur le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique nommant  Monsieur Olivier BOSSARD, \ndirecteur d'h\u00f4pital, en qualit\u00e9 de Directeur G\u00e9n\u00e9ral au sein de la direction commune du CHU de Saint -Etienne et du \nCentre Hospitalier de Roanne ;  \nVU l'arr\u00eat\u00e9 de Madame la Directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre National de Gestion nommant  Monsieur Micha\u00ebl BATTESTI, \ndirecteur d'h\u00f4pital, en qualit\u00e9 de Directeur G\u00e9n\u00e9ral Adjoint au sein de la direction commune du CHU de Saint -Etienne \net du Centre Hospitalier de Roanne ;  \nVU l'arr\u00eat\u00e9 de Madame la Directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre National de Gestion portant nomination de Madame M\u00e9lanie \nSICK, directrice d'h\u00f4pital, en qualit\u00e9 de Directrice adjointe au sein de la direction commune ; \nConsid\u00e9rant l'organigramme commun de direction entre le CHU de Saint -Etienne et le  Centre Hospitalier de \nRoanne ;  \n \n \nD\u00c9CIDE \n \nARTICLE 1 \u2013 OBJET \n \nLa pr\u00e9sente d\u00e9cision pr\u00e9cise les modalit\u00e9s de d\u00e9l\u00e9gation d e s ignature de Monsieur \nOlivier BOSSARD , Directeur G\u00e9n\u00e9ral du CHU de Saint -Etienne et du CH de Roanne  \nconcernant la direction des finances et du contr\u00f4le de gestion. \n \nElle annule et remplace la d\u00e9cision n\u00b02025-32 en date du 01/12/2025. \n \nS'agissant d'une d \u00e9l\u00e9gation de signature, le Directeur G\u00e9n\u00e9ral peut \u00e9voquer toute affaire \nrelevant des mati\u00e8res ci -dessous. Le d\u00e9l\u00e9gataire peut \u00e9galement soumettre tout dossier \nrelevant de son domaine d\u00e9l\u00e9gu\u00e9, qui n\u00e9cessiterait un examen sp\u00e9cifique ou justifierait d'un \nvisa par ses soins.  \n \nEn cas d'absence de Monsieur Nicolas Meyniel , I ng\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral, Directeur des \nFinances et du contr\u00f4le de gestion , et des autres d\u00e9l\u00e9gataires d\u00e9sign\u00e9s ci -dessous, les \nservices de la Direction des Finances et du Contr\u00f4le de Gestion peuvent  \u00e9galement toujours \nsoumettre une d\u00e9cision urgente \u00e0 la signature du Directeur G\u00e9n\u00e9ral  ou du Directeur G\u00e9n\u00e9ral \nAdjoint. \n \n \nARTICLE 2 \u2013 DELEGATAIRES \n \nMonsieur Nicolas Meyniel,  Ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral , Directeur des Finances et du Contr\u00f4le de \nGestion du CHU de Saint-Etienne et du CH de Roanne. \nMadame M\u00e9lanie Sick, Directrice d'h\u00f4pital, Directrice adjointe des Finances et du Contr\u00f4le de \nGestion du CHU de Saint-Etienne. \n \n \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature  \ndu Directeur G\u00e9n\u00e9ral \n \nDECISION SPECIFIQUE A LA \nDIRECTION DES FINANCES \nET DU CONTR\u00d4LE DE GESTION \n \n42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne - 42-2025-01-27-00011 - D\u00e9cision 2025-41 D\u00e9l\u00e9gation de signature DF-CG 4\n \nCHU de Saint-Etienne  D\u00e9cision 2025-41 \nD\u00e9l\u00e9gation de signature sp\u00e9cifique \u00e0 la direction des finances et du contr\u00f4le de gestion \nPage 2 sur 5 \n \nARTICLE 3 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX FINANCES \n \nMonsieur Nicolas Meyniel, Ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral, Directeur des Finances et du Contr\u00f4le \nde Gestion du CHU de Saint-Etienne, re\u00e7oit d\u00e9l\u00e9gation permanente de signature portant sur \nles domaines suivants, pour le CHU de Saint-Etienne et le CH de Roanne :  \n- les tirages et les remboursements sur les lignes de tr\u00e9sorerie ; \n- les bordereaux de mandats ; \n- les bordereaux d'escomptes ; \n- les bordereaux de titres de recettes et les pi\u00e8ces comptables ; \n- les d\u00e9cisions de tarifs des prestations ; \n- les pi\u00e8ces entrant dans la gestion des contentieux de facturati on des activit\u00e9s de soin s avec \nles usagers ; \n- les mesures concernant la gestion du personnel non m\u00e9dical d\u00e9concentr\u00e9  par la direction \ndes ressources humaines et des relations sociales y compris les conventions de stage  ; \n- toutes correspondances, tous actes e t documents administrati fs en vue d'assurer la \ncontinuit\u00e9 et le fonctionnement de la DFCG ; \n- les correspondances avec les organismes de s\u00e9curit\u00e9 sociale. \n \nEn cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Nicolas Meyniel, d\u00e9l\u00e9gation de signature \nest donn\u00e9e par ordre d'ex\u00e9cution \u00e0 :  \n \nPour le CHU de Saint-Etienne : \n \n- Madame M\u00e9lanie Sick , Directrice d'h\u00f4pital, Directrice adjointe des Finances et du \nContr\u00f4le de Gestion du CHU de Saint-Etienne, \u00e0 l'effet de signer les m\u00eames pi\u00e8ces ; \n- Madame Ga\u00eblle Rodi\u00e8re, Ing\u00e9nieur Hospitalier, Responsable des Finances, \u00e0 l'effet de \nsigner les m\u00eames pi\u00e8ces ; \n- Monsieur Bastien Lagoutte, Ing\u00e9nieur Hospitalier, Responsable des Finances, \u00e0 l'effet \nde signer les m\u00eames pi\u00e8ces ; \n- Madame Audrey P\u00eatre , Adjoint des cadres hospitaliers , Madame Ann e-Sophie \nBernardini, Adjoint des cadres hospitaliers, Madame Claud ie Allirol,  Adjoint des \ncadres hospitaliers, Madame Carole Gamon,  Adjoint des cadres hospitaliers,  \nMonsieur Paul Lavigne , Technicien Sup\u00e9rieur Hospitalier, \u00e0 l'effet de signer les  \nbordereaux de mandats, les bordereaux de titres, les op\u00e9rations sur lignes de tr\u00e9sorerie \net les certificats administratifs d'annulation ou de rejet de m andats ou de titres de \nrecettes. \n \nPour le CH de Roanne : \n \n- Madame Sandrine Zitouni , Attach\u00e9e d'administration hosp itali\u00e8re, Responsable de s \nFinances, \u00e0 l'effet de signer les m\u00eames pi\u00e8ces ; \n- Madame Alexandra Derue, adjoint des cadres hospitaliers, \u00e0 l'effet de signer les \n m\u00eames pi\u00e8ces. \n- Madame Amandine Girardon, adjoint des cadres hospitaliers, \u00e0 l'effet de signer les \n m\u00eames pi\u00e8ces. \n \n \nARTICLE 4 - DISPOSITIONS RELATIVES AU CONTROLE DE GESTION \n \nMonsieur Nicolas Meyniel, Ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral, Directeur des Finances et du Contr\u00f4le \nde Gestion du CHU de Saint-Etienne, re\u00e7oit d\u00e9l\u00e9gation permanente de signature portant sur \nles domaines suivants :  \n- les cr\u00e9ations d'unit\u00e9s fonctionnelles et documents relatifs \u00e0 l'organisation de la comptabilit\u00e9 \nanalytique ainsi qu'au fichier commun de structure ; \n- les analyses de gestion et de mesure de la performance (analyse m\u00e9dico-\u00e9conomique) ; \n- le suivi en recettes et d\u00e9penses des cr\u00e9dits sp\u00e9cifiques MIG, AC et MERRI ; \n- les mesures concernant la gestion du personnel non m\u00e9dical d\u00e9concentr\u00e9 \u00e0 la Direction des \nRessources Humaines et des Relations Sociales y compris les conventions de stage  ; \n- toutes corre spondances, tous actes et  documents administratifs en vue d'assurer la \ncontinuit\u00e9 et le fonctionnement de la DAFCG. \n42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne - 42-2025-01-27-00011 - D\u00e9cision 2025-41 D\u00e9l\u00e9gation de signature DF-CG 5\n \nCHU de Saint-Etienne  D\u00e9cision 2025-41 \nD\u00e9l\u00e9gation de signature sp\u00e9cifique \u00e0 la direction des finances et du contr\u00f4le de gestion \nPage 3 sur 5 \n \n \nEn cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Nicolas Meyniel, d\u00e9l\u00e9gation de signature \nest donn\u00e9e par ordre d'ex\u00e9cution \u00e0 :  \n \nPour le CHU de Saint-Etienne : \n \n- Madame M\u00e9lanie Sick, Directrice d'h\u00f4pital, Directrice adjointe des Finances et du Contr\u00f4le \nde Gestion du CHU de Saint-Etienne, \u00e0 l'effet de signer les m\u00eames pi\u00e8ces ; \n- Monsieur Tom Castano , Ing\u00e9nieur hospitalier , responsable du Contr\u00f4le de  Gestion, \u00e0 \nl'effet de signer les m\u00eames pi\u00e8ces. \n \nPour le CH de Roanne : \n \n- Madame Ludivine Bajard , Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re,  Responsable du \nContr\u00f4le de Gestion, \u00e0 l'effet de signer les m\u00eames pi\u00e8ces. \n \n \nARTICLE 5 - DISPOSITIONS RELATIVES AU BUREAU DES ENTREES \n \nMonsieur Nicolas Meyniel, Ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral, Directeur des Finances et du Contr\u00f4le \nde Gestion du CHU de Saint -Etienne,  re\u00e7oit d\u00e9l\u00e9gation permanente de signature portant \nsur les domaines suivants : \n- les mesures concernant la gestion du person nel non m\u00e9dical d\u00e9concent r\u00e9 par la Direction \ndes Ressources Humaines et des Relations Sociales y compris les conventions de stage  ; \n- toutes correspondances, tous actes et documents administratifs en vue d'assurer la \ncontinuit\u00e9 et le fonctionnement du bureau des entr\u00e9es ;  \n- les bordereaux de facturation hospitalisation et soins externes ;  \n- les bordereaux du journal des titres de recettes ;  \n- les titres de recettes transmis par la tr\u00e9sorerie principale pour recours ;  \n- les renouvellements d'avance de fonds de mandats ; \n- les conventions de tiers payants avec les mutuelles ; \n- les autorisations de sortie de corps en dehors de l'\u00e9tablissement et en p\u00e9riode ouvrable  ; \n- les courriers concernant les enregistrements de greffes ; \n- les validations des factures de transport ; \n- les pi\u00e8ces entrant dans la gestion des contentieux de facturation des activit\u00e9s de soins  et \ndes activit\u00e9s d'h\u00e9bergement avec les usagers. \n \nEn cas d'absence ou d'emp\u00eachement de M. Nicolas Meyniel , d\u00e9l\u00e9gation de signature est \ndonn\u00e9e par ordre d'ex\u00e9cution \u00e0 : \n \nPour le CHU de Saint-Etienne : \n \n- Madame G\u00e9raldine G\u00e9rentes , Ing\u00e9nieur hospitalier , Co-Responsable des Bureaux des \nEntr\u00e9es et de la facturation \u00e0 l'effet de signer les m\u00eames pi\u00e8ces ; \n- Madame Marion Bonnet, Ing\u00e9nieur hospitalier, Co-Responsable des Bureaux des  Entr\u00e9es \net de la facturation \u00e0 l'effet de signer les m\u00eames pi\u00e8ces. \n \nDe plus, d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 l'effet de signer au nom du Directeur G\u00e9n\u00e9ral , Monsieur \nOlivier Bossard, les actes d'\u00e9tat ci vil \u00e0 la mairie de Saint Priest -en-Jarez est donn\u00e9e \u00e0 \nMadame Nora SADOUDI , Adjoint administratif au Bureau des Entr\u00e9es CD. \n \nEn cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Madame Nora SADOUDI  , d\u00e9l\u00e9gation de signature \nau nom du Directeur G\u00e9n\u00e9ral, Monsieur Olivier Bossard, est donn\u00e9e \u00e0 :  \n- Madame Ang\u00e9lique Servagent, Adjoint des Cadres Hospitaliers , Cadre des Bureaux des \nEntr\u00e9es Accueil et CD, \u00e0 l'effet de signer les m\u00eames pi\u00e8ces. \n \nDe plus , d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 l'effet de signer les documents sp\u00e9cifiques au secteur \ng\u00e9riatrie-m\u00e9decine interne (p\u00f4le GMI) relatifs \u00e0 la gestion du Bureau des Entr\u00e9es -Facturation \nest donn\u00e9e \u00e0 Madame G\u00e9raldine G\u00e9rentes , Ing\u00e9nieur hospitalier , Co -Responsable des \nBureaux des Entr\u00e9es et de la facturation . \n42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne - 42-2025-01-27-00011 - D\u00e9cision 2025-41 D\u00e9l\u00e9gation de signature DF-CG 6\n \nCHU de Saint-Etienne  D\u00e9cision 2025-41 \nD\u00e9l\u00e9gation de signature sp\u00e9cifique \u00e0 la direction des finances et du contr\u00f4le de gestion \nPage 4 sur 5 \n \n \nEn cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Madame G\u00e9raldine G\u00e9rentes  d\u00e9l\u00e9gation de \nsignature est donn\u00e9e par ordre d'ex\u00e9cution \u00e0 :  \n- Madame Marion Bonnet, Ing\u00e9nieur hospitalier, Co-Responsable des Bureaux des Entr\u00e9es \net de la facturation, \u00e0 l'effet de signer les m\u00eames pi\u00e8ces ; \n- Madame Ang\u00e9lique Servagent, Adjoint des Cadres Hospitaliers , Cadre des Bureaux des \nEntr\u00e9es Accueil et CD, \u00e0 l'effet de signer les m\u00eames pi\u00e8ces. \n \nCes documents sont les suivants : \n- Attestations d'Allocation Personnalis\u00e9e d'Autonomie (APA), pour la Caisse d'Allocations \nFamiliales (CAF), pour les centres des imp\u00f4ts ; \n- Courriers dans le cadre des successions ; \n- Documents d'entr\u00e9e de long s\u00e9jour ; \n- Validation mensuelle des flux des r\u00e9sidents pour le Conseil G\u00e9n\u00e9ral ; \n- D\u00e9termination des droits d'allocation de logement. \nDe plus, d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 l'effet de signe r les autorisations de sortie de corps en dehors \nde l'\u00e9tablissement en p\u00e9riode ouvrable est donn\u00e9e \u00e0 Madame G\u00e9raldine G\u00e9rentes , Ing\u00e9nieur \nhospitalier, Co-Responsable des Bureaux des Entr\u00e9es et de la facturation, Madame Marion \nBonnet, Ing\u00e9nieur hospitalier, Co-Responsable des Bureaux des Entr\u00e9es et de la fac turation, \nMadame Ang\u00e9lique Servagent, Adjoint des Cadres Hospitaliers, Cadre des Bureaux des Entr\u00e9es \nAccueil et CD, Madame Marion Roche, Adjoint des Cadres Hospitaliers,  Cadre des Bureaux des \nEntr\u00e9es Psychiatrie, GMI & MPR, Madame Elisabeth N\u00e9el , Adjoint d es Cadres Hospitaliers , \nCadre des Bureaux des Entr\u00e9es Accueil M\u00e8res-Enfants et Urgences Adultes et M\u00e8res -Enfants et \nMonsieur Jeremy Poulenard , Adjoint des Cadres Hospitalier s, Cadre des Bureaux des Entr\u00e9es \nAccueil A-B. \n \nPour le CH de Roanne : \n \n- Monsieur Ben jamin Bruyas, Directeur adjoint de la facturation, \u00e0 l'effet de signer les \nm\u00eames pi\u00e8ces ; \n- Madame Ga\u00eblle Poinas, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re, Responsable  des Bureaux  \ndes Entr\u00e9es, \u00e0 l'effet de signer les m\u00eames pi\u00e8ces ; \n- Madame Ludivine Bajard, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re,  Responsable du \nContr\u00f4le de Gestion, \u00e0 l'effet de signer les m\u00eames pi\u00e8ces. \n \n \nARTICLE 6 - DISPOSITIONS RELATIVES AU SERVICE SOCIAL \n \nMonsieur Nicolas Meyniel, Ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral, Directeur des Finances et du C ontr\u00f4le \nde Gestion du CHU de Saint -Etienne,  re\u00e7oit d\u00e9l\u00e9gation permanente de signature portant \nsur les domaines suivants : \n- les mesures concernant la gestion du personnel non m\u00e9dical d\u00e9concentr\u00e9 par la Dire ction \ndes Ressources Humaines et des Relations Sociales y compris les conventions de stage ; \n- toutes correspondances, tous actes et documents administratifs en vue d'assurer la \ncontinuit\u00e9 et le fonctionnement du service social des \u00e9tablissements ; \n- Les d\u00e9clarations aux fin de sauvegarde de justice, les fiches de signalement, protection des \nmajeurs prot\u00e9g\u00e9s.  \n \nEn cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Nicolas Meyniel, d\u00e9l\u00e9gation de signature \nest donn\u00e9e par ordre d'ex\u00e9cution \u00e0 :  \n- Madame M\u00e9lanie Sick , Directrice d'h\u00f4pital, Directrice adjointe des Finances et du \nContr\u00f4le de Gestion du CHU de Saint-Etienne, \u00e0 l'effet de signer les m\u00eames pi\u00e8ces ; \n- Madame Marie -France Marechet, Cadre sup\u00e9rieur socio-\u00e9ducatif, Responsable du \nService Social, \u00e0 l'effet de signer les m\u00eames pi\u00e8ces. \n \n \n \n \n42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne - 42-2025-01-27-00011 - D\u00e9cision 2025-41 D\u00e9l\u00e9gation de signature DF-CG 7\n \nCHU de Saint-Etienne  D\u00e9cision 2025-41 \nD\u00e9l\u00e9gation de signature sp\u00e9cifique \u00e0 la direction des finances et du contr\u00f4le de gestion \nPage 5 sur 5 \n \nARTICLE 7 - DOMAINES EXCLUS DE LA DELEGATION DE SIGNATURE \n \nEn dehors des mentions de la pr\u00e9sente d\u00e9cision, sont r\u00e9serv\u00e9s les actes et correspondances \nengageant le CHU de Saint-Etienne et le CH de Roanne dans leurs relations avec : \n \n- les autorit\u00e9s gouvernementales, les autorit\u00e9s administratives et judic iaires, les \nmembres du corps pr\u00e9fectoral, les \u00e9lus locaux et nationaux, les autorit\u00e9s universitaires, \nles directeurs g\u00e9n\u00e9raux des CHU et des directeurs des \u00e9tab lissements de sant\u00e9 \npartenaires ; \n- les pr\u00e9sidents du conseil de surveillance du CHU de Saint-Etienne et du CH de Roanne ; \n- la presse \u00e9crite, audiovisuelle, internet. \n \n \nARTICLE 8 - EFFET ET PUBLICITE \n \nCette d\u00e9cision prendra effet d\u00e8s sa date de signature. \n \nElle sera notifi\u00e9e \u00e0 chaque d\u00e9l\u00e9gataire et fera l'objet d'une transmission \u00e0 chaque service \nconcern\u00e9. \n \nElle sera port\u00e9e \u00e0 la connaissance des Conseils de surveillance et transmise \u00e0 MM. le s \ncomptables des \u00e9tablissements accompagn\u00e9e du mod\u00e8le de signature de l'ensemble des \nnouveaux d\u00e9l\u00e9gataires.  \n \nElle fera par ailleurs l'objet d'une publication au recu eil des actes administratifs du D\u00e9partement \nde la Loire et sera consultable sur le site Internet des \u00e9tablissements . Elle sera \u00e9galement \naffich\u00e9e sur les tableaux d'affichage idoines au sein des \u00e9tablissements. \n \n \nFait \u00e0 Saint-Etienne, le 27 janvier 2025 ; \n \n \n \nLe Directeur G\u00e9n\u00e9ral, \n \n \n \n \n \nOlivier BOSSARD \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne - 42-2025-01-27-00011 - D\u00e9cision 2025-41 D\u00e9l\u00e9gation de signature DF-CG 8\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de\nl'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s\n42-2025-01-31-00004\nArr\u00eat\u00e9 d'extension de capacit\u00e9 du FJT des\nCompagnons du Devoir du Tour de France de la\nTalaudi\u00e8re\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2025-01-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 d'extension de capacit\u00e9\ndu FJT des Compagnons du Devoir du Tour de France de la Talaudi\u00e8re 9\nPREFET | Direction d\u00e9partementaleDE LA LOIRE de l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 portant extensiondu Foyer de Jeunes Travailleurs (FJT)g\u00e9r\u00e9 par l'Association Ouvri\u00e8re des Compagnons du Devoir du Tour de France (AOCDTF)\u00e0 La Talaudi\u00e8re.\nVU le Code de l'action sociale et des familles, livre troisi\u00e8me, titre premier (\u00e9tablissements et servicessoumis \u00e0 autorisation), sections premi\u00e8re et troisi\u00e8me du chapitre II, et section premi\u00e8re du chapitreIll;VU la loi modifi\u00e9e n\u00b02002-2 du 2 janvier 2002 r\u00e9novant l'action sociale et m\u00e9dico-sociale ; -VU le d\u00e9cret n\u00b02004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation etl'action des services de l'Etat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;VU le d\u00e9cret n\u00b0 2014-565 du 30 mai 2014 modifiant la proc\u00e9dure d'appel \u00e0 projet et d'autorisationmentionn\u00e9e \u00e0 l'art L 313-1-1 du CASF ;VU le d\u00e9cret n\u00b0 2014-1368 du 14 novembre 2014 relatif au renouvellement des autorisations des\u00e9tablissements et services sociaux et m\u00e9dico-sociaux ;VU le d\u00e9cret n\u00b02015-951 du 31 juillet 2015 relatif aux Foyers de Jeunes Travailleurs ;VU le d\u00e9cret n\u00b0 2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de d\u00e9rogation reconnu au pr\u00e9fet, indiquant que\u00able pr\u00e9fet de r\u00e9gion ou de d\u00e9partement peut d\u00e9roger \u00e0 des normes arr\u00eat\u00e9es par l'administration del'\u00c9tat pour prendre des d\u00e9cisions non r\u00e9glementaires relevant de sa comp\u00e9tence dans les mati\u00e8ressuivantes : (...), 4\u00b0 Construction, logement et urbanisme, (...), 7\u00b0 Activit\u00e9s sportives, socio-\u00e9ducatives etassociatives \u00bb ;VU le d\u00e9cret n\u00b02022-695 du 26 avril 2022 modifiant le d\u00e9cret n\u00b02021-1476 du 12 novembre 2021 relatifau rythme des \u00e9valuations de la qualit\u00e9 des \u00e9tablissements et services sociaux et m\u00e9dico-sociaux ;VU la circulaire n\u00b0 DGCS/SD5B/2014/287 du 20 octobre 2014 relative \u00e0 la proc\u00e9dure d'appel \u00e0 projets etd'autorisation des \u00e9tablissements sociaux et m\u00e9dico-sociaux ;VU l'instruction n\u00b0 DGCS/SD1A/2015/284 du 9 septembre 2015 relative au statut juridique des Foyersde Jeunes Travailleurs ;VU l'arr\u00eat\u00e9 du 20 juillet 2010 sign\u00e9 par Monsieur le Pr\u00e9fet de la Loire, portant autorisation de cr\u00e9ation. du Foyer de Jeunes Travailleurs \u00ab Maison des Compagnons du devoir de La Talaudi\u00e8re \u00bb ;VU l'arr\u00eat\u00e9 du 18 juin 2024 sign\u00e9 par Monsieur le Pr\u00e9fet de la Loire, portant d\u00e9rogation \u00e0 la proc\u00e9dured'autorisation d'extension du Foyer de Jeunes Travailleurs \u00abMaison des Compagnons du devoir de LaTalaudi\u00e8re \u00bb ;VU le rapport d'\u00e9valuation en date des 5 et 6 octobre 2023 transmis par l'Association Ouvri\u00e8re desCompagnons du Devoir du Tour de France ;\nStandard : 04 77 49 63 63T\u00e9l\u00e9copie : 04 77 49 53 54Site internet: www.loire.gouv.fr10 rue Claudius Buard CS 50381 - 42059 SAINT-ETIENNE Cedex 2 1/3\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2025-01-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 d'extension de capacit\u00e9\ndu FJT des Compagnons du Devoir du Tour de France de la Talaudi\u00e8re 10\nConsid\u00e9rant le projet d'extension de capacit\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9 par l'Association \u00ab Les Compagnons du Devoiret du Tour de France, dans le cadre d'un projet de travaux en cours ;Consid\u00e9rant le dossier pr\u00e9sent\u00e9 par l'association, examin\u00e9 conjointement par les services de la Caissed'Allocations Familiales, de la Direction D\u00e9partementale des Territoires et de la DirectionD\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarit\u00e9s de la Loire ;Consid\u00e9rant que l'avis favorable \u00e9mis par chacune de ces institutions ;SUR proposition de la Directrice D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, et des Solidarit\u00e9s de la Loire ;\nARRETE\nArticle 1\u00b0 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 modifie l'arr\u00eat\u00e9 de Monsieur le Pr\u00e9fet de la Loire en date du 20 juillet 2010portant autorisation de cr\u00e9ation du FJT \u00ab Maison des Compagnons du Devoir de La Talaudi\u00e8re \u00bb ;Article 2: L'autorisation est d\u00e9sormais accord\u00e9e pour une capacit\u00e9 totale de 207 places, lesquellesseront install\u00e9es \u00e0 la suite de l'op\u00e9ration immobili\u00e8re en cours, dont l'ach\u00e8vement des travaux est pr\u00e9vuau plus t\u00f4t 2026;Article 3 : Pendant la phas\u00e9 transitoire de travaux, cette capacit\u00e9 pourra fluctuer et \u00eatre revue \u00e0 labaisse, et sans jamais exc\u00e9der la capacit\u00e9 intialement fix\u00e9e \u00e0 146 places ;Article 4 : L'autorisation est conditionn\u00e9e aux r\u00e9sultats d'une visite de conformit\u00e9 en application desarticles L. 313-6 et suivants du Code de l'Action Sociale et des Familles, laquelle devra \u00eatre sollicit\u00e9e parle gestionnaire en amont de l'installation des 207 places, dans les d\u00e9lais r\u00e9glementairement pr\u00e9vus ;Article 5 : L'autorisation sera renouvel\u00e9e pour une dur\u00e9e de 15 ans \u00e0 compter du 20 juillet 2025, soit 15ans apr\u00e8s l'autorisation initiale accord\u00e9e le 20 juillet 2010, au vu notamment des r\u00e9sultats del'\u00e9valuation r\u00e9alis\u00e9e les 5 et 6 octobre 2023 et transmise par l'association ; seule sera chang\u00e9e lacapacit\u00e9 totale de la structure, d\u00e9sormais port\u00e9e \u00e0 207 places ;Article 6: Tout changement important dans l'activit\u00e9, l'installation, l'organisation, la direction ou lefonctionnement de l'\u00e9tablissement par rapport aux caract\u00e9ristiques prises en consid\u00e9ration pour lapr\u00e9sente autorisation devra \u00eatre port\u00e9 \u00e0 la connaissance des autorit\u00e9s comp\u00e9tentes selon l'articleL.313-1 du Code de l'Action Sociale et des Familles. L'autorisation ne peut \u00eatre c\u00e9d\u00e9e sans leur accord.Article 7: Le FJT \u00ab Maison des Compagnons du Devoir de La Talaudi\u00e9re\u00bb est r\u00e9pertori\u00e9 dans le fichiernational des \u00e9tablissements sanitaires et sociaux (FINESS) de la fa\u00e7on suivante:+ Nom entit\u00e9 juridique gestionnaire: Association Ouvri\u00e8re des Compagnons du Devoir du Tourde FranceN\u00b0 FINESS entit\u00e9 juridique gestionnaire: 75 072 1110N\u00b0 SIRET entit\u00e9 juridique gestionnaire: 775 662 026 00019Statut entit\u00e9 juridique gestionnaire: Association+ Nom entit\u00e9 juridique \u00e9tablissement: Maison des Compagnons du Devoir de La Talaudi\u00e8reN\u00b0 FINESS \u00e9tablissement: 42 001 257 7N\u00b0SIRET \u00e9tablissement: 775 662 026 00506Qualit\u00e9 de r\u00e9sidence sociale du FJT: XCat\u00e9gorie d'\u00e9tablissement: 257.Adresse : 34 rue Raoul Follereau 42350 La Talaudi\u00e8reCapacit\u00e9 autoris\u00e9e: 207 places.\nStandard : OF 77 49 183 53T\u00e9l\u00e9copie: 54Site internet sauge: gouv.fr10 rue Claudius Ruard CS 50381 - 42050 SAINT-ETIENNE Ce\n-\nUv {4\n2/3\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2025-01-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 d'extension de capacit\u00e9\ndu FJT des Compagnons du Devoir du Tour de France de la Talaudi\u00e8re 11\nCode discipline Code mode de Code client\u00e8le Capacit\u00e9 en placesfonctionnement '(947) R\u00e9sidence Sociale/ (11) H\u00e9bergement (826) Jeunes Travailleurs 207FJT complet en internat\nArticle 8: Dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sa publication, le pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s de Monsieur le Pr\u00e9fet de la Loire, d'un recourshi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du Ministre concern\u00e9 ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif.A l'\u00e9gard des tiers, ce d\u00e9lai court \u00e0 compter de la publication de la pr\u00e9sente d\u00e9cision au Recueil desactes administratifs de la Pr\u00e9fecture de la Loire.Article 9 : Le Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la Pr\u00e9fecture de la Loire et la Directrice D\u00e9partementale de l'Emploi,du Travail et des Solidarit\u00e9s, et le repr\u00e9sentant l\u00e9gal de l'entit\u00e9 gestionnaire sont charg\u00e9s, chacun en cequi le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Article 10 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au Recueil des Actes Administratifs de la Pr\u00e9fecture de la Loire.\nSaint-\u00c9tienne, le 3 1 JAN, 2025Le Pr\u00e9fet,\nStandard : 04 77 4S 63 63Tel\u00e9cocie : 04 77 49 63 64Site internet www.loire.gouv.fr10 rue Claudius Buard CS 50381 - 42050 SAINT-ETIENIN= Cedex 2 3/3\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2025-01-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 d'extension de capacit\u00e9\ndu FJT des Compagnons du Devoir du Tour de France de la Talaudi\u00e8re 12\n42_DDETS_Direction D\u00e9partementale de l'emploi, du travail et des solidarit\u00e9s - 42-2025-01-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 d'extension de capacit\u00e9\ndu FJT des Compagnons du Devoir du Tour de France de la Talaudi\u00e8re 13\n42_DDFP_Direction D\u00e9partementale des\nFinances Publiques de la Loire\n42-2025-02-03-00002\nD\u00e9cision de nomination d'un comptable public\nint\u00e9rimaire - tr\u00e9sorerie Saint-\u00c9tienne amendes\n42_DDFP_Direction D\u00e9partementale des Finances Publiques de la Loire - 42-2025-02-03-00002 - D\u00e9cision de nomination d'un\ncomptable public int\u00e9rimaire - tr\u00e9sorerie Saint-\u00c9tienne amendes 14\nREPUBLIQUEFRANCAISELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\n'iFINANCES PUBLIQUES\nSaint-\u00c9tienne, le 3 f\u00e9vrier 2025\nD\u00e9cision de nomination d'un comptable public int\u00e9rimaire\nL'Administrateur de l'Etat,\nDirecteur d\u00e9partemental des Finances publiques de la Loire\nVu le code g\u00e9n\u00e9ral de la fonction publique ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b02008-310 du 3 avril 2008 relatif \u00e0 la direction g\u00e9n\u00e9rale des Finances publiques ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b02009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services d\u00e9concentr\u00e9s de la direction g\u00e9n\u00e9rale\ndes Finances publiques ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b02010-986 du 26 ao\u00fbt 2010 modifi\u00e9 portant statut particulier des personnels de\ncat\u00e9gorie A de la direction g\u00e9n\u00e9rale des Finances publiques ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b02010-988 du 26 ao\u00fbt 2010 modifiant le d\u00e9cret n\u00b02006-814 du 7 juillet 2006, relatif\naux  emplois  de  chef  de  service  comptable  au  minist\u00e8re  de  l'\u00e9conomie,  des  finances  et  de\nl'industrie ;\nVu  le  d\u00e9cret  n\u00b02012-1246  du  7  novembre  2012  relatif  \u00e0  la  gestion  budg\u00e9taire  et  comptable\npublique ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b02023-224 du 30 mars 2023 fixant l'\u00e9chelonnement indiciaire applicable aux emplois\nde  chef  de  service  comptable,  de  chef  de  service  administratif  et  de  chef  de  service  de\nsurveillance aux minist\u00e8res \u00e9conomiques et financiers ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 29 d\u00e9cembre 2022 relatif \u00e0 l'organisation du service des comptables publics ;\nD\u00e9cide     :  \nArticle 1  \u2013 L'int\u00e9rim de la Tr\u00e9sorerie amendes, sise  12 rue Marcellin Allard \u00e0 Saint-\u00c9tienne, est\nconfi\u00e9 \u00e0 Monsieur Pierre-Adrien LAPEYRE, inspecteur divisionnaire classe normale.\nArticle 2 \u2013  La pr\u00e9sente d\u00e9cision a pris effet l e 1er f\u00e9vrier 2025 et sera publi\u00e9e au recueil des actes\nadministratifs du d\u00e9partement.\nL'Administrateur de l'Etat,\nDirecteur d\u00e9partemental des Finances publiques de la Loire\nFrancis PAREJA\nDIRECTION D\u00c9PARTEMENTALE\nDES FINANCES PUBLIQUES DE LA LOIRE\n11 RUE MI-CAR\u00caME\n42007 SAINT-\u00c9TIENNE CEDEX 1\n42_DDFP_Direction D\u00e9partementale des Finances Publiques de la Loire - 42-2025-02-03-00002 - D\u00e9cision de nomination d'un\ncomptable public int\u00e9rimaire - tr\u00e9sorerie Saint-\u00c9tienne amendes 15\n42_DDT_Direction D\u00e9partementale des\nTerritoires de la Loire\n42-2025-02-03-00001\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 DT-25-0047 portant\nr\u00e9glementation de la circulation routi\u00e8re sur\nl'autoroute A89 pendant la fermeture du tunnel\nde Violay (Fermetures annuelles pour\nmaintenance des tunnels de Violay, Bussi\u00e8re et\nChalosset)\n42_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de la Loire - 42-2025-02-03-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 DT-25-0047 portant\nr\u00e9glementation de la circulation routi\u00e8re sur l'autoroute A89 pendant la fermeture du tunnel de Violay (Fermetures annuelles pour\nmaintenance des tunnels de Violay, Bussi\u00e8re et Chalosset)\n16\n=nPREFETDE LA LOIRELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nDirection D\u00e9partementale\ndes Territoires\n                                                                           Saint-Etienne, le 3 f\u00e9vrier 2025\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 DT-25-0047\nPortant r\u00e9glementation de la circulation routi\u00e8re sur l'autoroute A89\npendant la fermeture du tunnel de Violay\n(Fermetures annuelles pour maintenance des tunnels de Violay, Bussi\u00e8re et\nChalosset)\nCommune de Violay\nLe pr\u00e9fet de la Loire\nVu le code de la route ;\nVu le code de la voirie routi\u00e8re ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9, relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0\nl'action des services de 1'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;\nVu le d\u00e9cret du 7 f\u00e9vrier 1992 approuvant la convention pass\u00e9e entre l'\u00c9tat et les Autoroutes du Sud de\nla  France  pour  la  concession  de  la  construction,  de  l'entretien  et de l 'exploitation d'autoroutes ;\nVu le d\u00e9cret du 11 janvier 2023 nommant Monsieur Alexandre ROCHATTE, pr\u00e9fet de la Loire ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral n\u00b0 DT-12-878 du 16 janvier 2013 portant r\u00e9glementation de la circulation en\nexploitation  sous  chantier  sur  les  autoroutes  A711,  A89  (section  Clermont-Ferrand/Lyon)  et  A72\n(Nervieux /Andr\u00e9zieux) ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectora l  n\u00b02024-222 SAT du 05/11/2024  pour  d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 monsieur  le\ndirecteur de la direction d\u00e9partementale des territoires de la Loire et l'arr\u00eat\u00e9 de subd\u00e9l\u00e9gation n\u00b0DT-\n2024-0675 du 07/11/2024 ;\nVu l'instruction  interminist\u00e9rielle  sur  la  signalisation  routi\u00e8re  (livre  1,  8\u00e8me  partie  :  signalisation\ntemporaire) approuv\u00e9e par 1'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 6 novembre 1992, et modifi\u00e9e par les textes\nsubs\u00e9quents ;\nVu le calendrier des jours Hors Chantiers pour l'ann\u00e9e 2025 ;\nVu le Plan de Gestion de Trafic des autoroutes A711, A89 Clermont-Ferrand/Lyon et A72 ;\nVu la demande en date du 27 novembre 2024 pr\u00e9sent\u00e9e par la Soci\u00e9t\u00e9 des Autoroutes du Sud de la\nFrance, sollicitant une r\u00e9glementation de la circulation ;\nVu le  dossier  d'exploitation  sous  chantier  (DESC)  associ\u00e9  \u00e0  la  demande  pr\u00e9cit\u00e9e,  en  date  du  27\nnovembre 2024 ;\nVu l'avis favorable de la sous-direction du contr\u00f4le des autoroutes en date du 17/01/2025 ;\nVu l'avis r\u00e9put\u00e9 favorable de l'escadron d\u00e9partemental de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re de la Loire ;\n42_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de la Loire - 42-2025-02-03-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 DT-25-0047 portant\nr\u00e9glementation de la circulation routi\u00e8re sur l'autoroute A89 pendant la fermeture du tunnel de Violay (Fermetures annuelles pour\nmaintenance des tunnels de Violay, Bussi\u00e8re et Chalosset)\n17\nVu l'avis favorable du pr\u00e9sident du D\u00e9partement de la Loire en date du 20/01/2025 ;\nVu l'avis favorable de la commune de Neaux en date du 17/01/2025 ;\nVu l'avis favorable de la commune de Balbigny en date du 24/01/2025 ;\nVu l'avis favorable de la commune de Saint-Symphorien-de-Lay en date du 17/01/2025 ;\nVu l'avis favorable de la commune de Violay en date du 17/01/2025 ;\nVu l'avis r\u00e9put\u00e9 favorable de la Direction Interd\u00e9partementale des Routes Centre-Est ;\nConsid\u00e9rant la n\u00e9cessit\u00e9 de r\u00e9aliser des travaux de maintenance pr\u00e9ventive, curative, la mise \u00e0 niveau\ndes \u00e9quipements de s\u00e9curit\u00e9 ainsi que le suivi r\u00e9glementaire obligatoire des \u00e9quipements de s\u00e9curit\u00e9 et\nd'exploitation du tunnel de Violay, situ\u00e9 sur l'A89 Est ;\nConsid\u00e9rant la n\u00e9cessit\u00e9 de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des usagers et des agents de la soci\u00e9t\u00e9 des Autoroutes\ndu Sud de  la France et des entreprises charg\u00e9es de l'ex\u00e9cution des travaux qui font objet du pr\u00e9sent\narr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral ;\nConsid\u00e9rant qu'un arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral sera pris par le pr\u00e9fet du Rh\u00f4ne pour fixer les conditions de\nr\u00e8glementation de la circulation routi\u00e8re sur ce d\u00e9partement, dans le cadre de la fermeture des tunnels\nde Violay, Bussi\u00e8re et Chalosset sur les m\u00eames p\u00e9riodes.\nARR\u00caTE\nArticle 1 :\nLa circulation des v\u00e9hicules sera r\u00e8glement\u00e9e de la mani\u00e8re suivante :\no Fermeture du Tube de Violay, en sens 1 \u2013 Clermont-Ferrand/Lyon :\nNuits de 20 h \u00e0 6h :\n\uf0e0 Lundi 10 mars 2025\n\uf0e0 Mardi 11 mars 2025\n\uf0e0 Lundi 14 avril 2025\n\uf0e0 Mardi 15 avril 2025\n\uf0e0 Lundi 8 septembre 2025\n\uf0e0 Mardi 9 septembre 2025\n\uf0e0 Lundi 6 octobre 2025\n\uf0e0 Mardi 7 octobre 2025\nEn cas de probl\u00e8mes techniques ou d'intemp\u00e9ries, ces fermetures pourront \u00eatre report\u00e9es \u00e0 une \ndate ult\u00e9rieure de la semaine en cours voire des deux suivantes. Les sens de fermeture pourront \u00eatre\ninvers\u00e9s sur la semaine en cours.\nCes fermetures n\u00e9cessitent la mise en place des mesures suivantes :\n\u2022 Sortie Obligatoire \u00e0 tous les v\u00e9hicules au diffuseur n\u00b0 33 de Balbigny pour les usagers d\u00e9sirant se\nrendre \u00e0 Lyon\n\u2022 Entr\u00e9e interdite \u00e0 tous les v\u00e9hicules au diffuseur n\u00b0 33 de Balbigny pour les usagers d\u00e9sirant se\nrendre \u00e0 Lyon\n\u2192 Suivre itin\u00e9raires de substitution S17 puis S19 :\n\u25e6 D\u00e9viation  de  la  circulation  par  la  RN  82  en  direction  de  Roanne,  puis  direction\nVillefranche/Lyon / Tarare par la RN7 en direction de Lyon\n\u25e6 Acc\u00e8s \u00e0 l'A89 au diffuseur n\u00b0 35 de Tarare Est\n42_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de la Loire - 42-2025-02-03-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 DT-25-0047 portant\nr\u00e9glementation de la circulation routi\u00e8re sur l'autoroute A89 pendant la fermeture du tunnel de Violay (Fermetures annuelles pour\nmaintenance des tunnels de Violay, Bussi\u00e8re et Chalosset)\n18\nEn  compl\u00e9ment  de cette  mesure le plan  PALOMAR sera  activ\u00e9 pour  le d\u00e9lestage des  PL (mesure\nRA304C).\nLes tubes des tunnels de Bussi\u00e8re et Chalosset en sens 1, situ\u00e9s dans le d\u00e9partement du Rh\u00f4ne seront\n\u00e9galement ferm\u00e9s \u00e0 la circulation\no Fermeture du Tube de Violay, en sens 2 \u2013 Lyon /Clermont-Ferrand :\nNuits de 20 h \u00e0 6h :\n\uf0e0 Mercredi 12 mars 2025\n\uf0e0 Jeudi 13 mars 2025\n\uf0e0 Mercredi 16 avril 2025\n\uf0e0 Jeudi 17 avril 2025\n\uf0e0 Mercredi 10 septembre 2025\n\uf0e0 Jeudi 11 septembre 2025\n\uf0e0 Jeudi 9 octobre 2025\nEn cas de probl\u00e8mes techniques ou d'intemp\u00e9ries, ces fermetures pourront \u00eatre report\u00e9es \u00e0 une \ndate ult\u00e9rieure de la semaine en cours voire des deux suivantes. Les sens de fermeture pourront \u00eatre\ninvers\u00e9s sur la semaine en cours.\nCes fermetures n\u00e9cessitent la mise en place de la mesure suivante :\n\u2022 Mise en place d'un itin\u00e9raire de substitution entre Tarare et Balbigny (S20 puis S18) :\n\u25e6 D\u00e9viation de la circulation par la RN7 en direction de Roanne, puis par la RN82, en direction\nde Balbigny.\n\u25e6 Acc\u00e8s \u00e0 l'A89-A72 au diffuseur n\u00b033 de Balbigny\nEn  compl\u00e9ment  de cette  mesure le plan  PALOMAR sera  activ\u00e9 pour  le d\u00e9lestage des  PL (mesure\nRA303C).\nLes tubes des tunnels de Bussi\u00e8re et Chalosset en sens 2, situ\u00e9s dans le d\u00e9partement du Rh\u00f4ne seront\n\u00e9galement ferm\u00e9s \u00e0 la circulation\no Fermeture totale du tunnel de Violay, dans les 2 sens :\nNuits de 20 h \u00e0 6h :\n\uf0e0 Mardi 13 mai 2025 (exercice de s\u00e9curit\u00e9 Chalosset)\n\uf0e0 Lundi 2 juin 2025\n\uf0e0 Mardi 3 juin 2025\n\uf0e0 Mercredi 4 juin 2025\n\uf0e0 Jeudi 5 juin 2025\n\uf0e0 Mercredi 18 juin 2025\n\uf0e0 Jeudi 19 juin 2025\n\uf0e0 Mercredi 8 octobre 2025\n\uf0e0 Mardi 14 octobre 2025 (exercice de s\u00e9curit\u00e9 Violay)\n\uf0e0 Mardi 21 octobre 2025\n\uf0e0 Mercredi 22 octobre 2025\n42_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de la Loire - 42-2025-02-03-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 DT-25-0047 portant\nr\u00e9glementation de la circulation routi\u00e8re sur l'autoroute A89 pendant la fermeture du tunnel de Violay (Fermetures annuelles pour\nmaintenance des tunnels de Violay, Bussi\u00e8re et Chalosset)\n19\nEn cas de probl\u00e8mes techniques ou d'intemp\u00e9ries, ces fermetures pourront \u00eatre report\u00e9es \u00e0 une \ndate ult\u00e9rieure de la semaine en cours voire des deux suivantes. Les sens de fermeture pourront \u00eatre\ninvers\u00e9s sur la semaine en cours.\nCes fermetures n\u00e9cessitent la mise en place des mesures suivantes :\nSens 1\n\u2022 Sortie Obligatoire \u00e0 tous les v\u00e9hicules au diffuseur n\u00b0 33 de Balbigny pour les usagers d\u00e9sirant se\nrendre \u00e0 Lyon\n\u2022 Entr\u00e9e interdite \u00e0 tous les v\u00e9hicules au diffuseur n\u00b0 33 de Balbigny pour les usagers d\u00e9sirant se\nrendre \u00e0 Lyon\n\u2192  Suivre itin\u00e9raires de substitution S17 puis S19 :\n\u25e6 D\u00e9viation  de  la  circulation  par  la  RN  82  en  direction  de  Roanne,  puis  direction\nVillefranche/Lyon / Tarare par la RN7 en direction de Lyon\n\u25e6 Acc\u00e8s \u00e0 l'A89 au diffuseur n\u00b0 35 de Tarare Est\nSens 2\n\u2022 Mise en place d'un itin\u00e9raire de substitution entre Tarare et Balbigny (S20 puis S18) :\n\u25e6 D\u00e9viation de la circulation par la RN7 en direction de Roanne, puis par la RN82, en direction\nde Balbigny.\n\u25e6 Acc\u00e8s \u00e0 l'A89-A72 au diffuseur n\u00b033 de Balbigny\nEn compl\u00e9ment de ces mesures le plan PALOMAR sera activ\u00e9 pour le d\u00e9lestage des PL (mesures RA304C\net RA303C).\nLes tunnels de Bussi\u00e8re et Chalosset, situ\u00e9s dans le d\u00e9partement du Rh\u00f4ne seront \u00e9galement ferm\u00e9s \u00e0 la\ncirculation dans les 2 sens ces m\u00eames nuits.\nArticle 2 :\nEn cas d'incident ou d'accident, les services d'Autoroutes du Sud de la France pourront prendre toutes\nles  mesures  qui  s'imposent  afin  d'assurer  la  s\u00e9curit\u00e9  des  usagers,  et  seront  autoris\u00e9s  \u00e0  \u00e9vacuer\nimm\u00e9diatement de la zone de chantier  ou des zones de balisage, par poussage ou traction, tout\nv\u00e9hicule immobilis\u00e9.\nArticle 3 :\nLes chantiers seront signal\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur.\nLa signalisation sera mise en place et maintenue op\u00e9rationnelle par les services ASF.\nL'entreprise charg\u00e9e des travaux prendra toutes les mesures de protection utiles sous le contr\u00f4le des\nservices ASF et des services de Gendarmerie de la Loire.\nLes diff\u00e9rentes dispositions relatives \u00e0 l'exploitation sous chantier, \u00e0 la signalisation et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 sont\ncontenues dans les manuels de signalisation temporaire \u00e9labor\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 ASF.\nArticle 4 :\nLa  DIR Zone  Centre  Est  sera  tenue  inform\u00e9e des  diff\u00e9rentes  phases  ainsi  que  des  conditions  de\ncirculation, afin d'informer les usagers au mieux \u00e0 l'aide de ses propres moyens de communication.\nArticle 5 :\nLe secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de la Pr\u00e9fecture de la Loire\nLe colonel, commandant le groupement de gendarmerie d\u00e9partementale de la Loire\nLe directeur r\u00e9gional d'exploitation des Autoroutes du Sud de la France \u00e0 Bourg-L\u00e8s Valence,\n42_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de la Loire - 42-2025-02-03-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 DT-25-0047 portant\nr\u00e9glementation de la circulation routi\u00e8re sur l'autoroute A89 pendant la fermeture du tunnel de Violay (Fermetures annuelles pour\nmaintenance des tunnels de Violay, Bussi\u00e8re et Chalosset)\n20\nsont charg\u00e9s chacun en ce qui les concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 dont copie sera adress\u00e9e :\n- \u00e0 la pr\u00e9f\u00e8te du Rh\u00f4ne (DDT)\n- au pr\u00e9sident du conseil d\u00e9partemental de la Loire\n- au pr\u00e9sident du conseil d\u00e9partemental du Rh\u00f4ne\n- au directeur d\u00e9partemental des territoires de la Loire\n- au directeur du Service du Contr\u00f4le des Autoroutes,\n- au directeur du Service D\u00e9partemental d'Incendie et de Secours de la Loire\n- aux maires des communes concern\u00e9es\n- \u00e0 la directrice interd\u00e9partementale des routes Centre-Est\n                                                                                            Pour le pr\u00e9fet,\n                                                                           et par subd\u00e9l\u00e9gation\n                                                            du directeur d\u00e9partemental des territoires\n                             Le chef du p\u00f4le mobilit\u00e9s s\u00e9curit\u00e9\n          \nSign\u00e9 : Marc LANFRANCHI\nUn recours contentieux pourra \u00eatre d\u00e9pos\u00e9 au tribunal administratif comp\u00e9tent de Lyon dans un d\u00e9lai de\ndeux  mois  \u00e0  compter  de  la  publication  du  pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  au  recueil  des  actes  administratifs  de  la\npr\u00e9fecture de la Loire.\n\"Ce recours contentieux peut \u00eatre d\u00e9pos\u00e9 par \u00e9crit aupr\u00e8s de la juridiction ou au moyen de l'application\nwww.telerecours.fr\"\n42_DDT_Direction D\u00e9partementale des Territoires de la Loire - 42-2025-02-03-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 DT-25-0047 portant\nr\u00e9glementation de la circulation routi\u00e8re sur l'autoroute A89 pendant la fermeture du tunnel de Violay (Fermetures annuelles pour\nmaintenance des tunnels de Violay, Bussi\u00e8re et Chalosset)\n21\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire\n42-2025-02-03-00003\nAP\n01-2025-d\u00e9limitation-zone-attente-a\u00e9roport-SEL-\nmention-sign\u00e9\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-02-03-00003 - AP 01-2025-d\u00e9limitation-zone-attente-a\u00e9roport-SEL-mention-sign\u00e9 22\nExPREFETDE LA LOIRELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nDirection des s\u00e9curit\u00e9s\nService interminist\u00e9riel de d\u00e9fense\net de protection civile\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 01  -2025 portan  t   portant d  \u00e9limitation de la zone d'attente  \nde l'a\u00e9roport de Saint-\u00c9tienne Loire\nLe pr\u00e9fet de la Loire\nVU le code de l'entr\u00e9e et du s\u00e9jour des \u00e9trangers et du droit d'asile, notamment ses articles L.  341-1 \net suivants, R. 341-1 et suivants relatifs aux zones d'attente,\nVU le d\u00e9cret du 11 janvier 2023 nommant M. Alexandre ROCHATTE, pr\u00e9fet de la Loire ;\nCONSID\u00c9RANT  que  l'a\u00e9roport  de  Saint-\u00c9tienne  Loire  figure  sur  la  liste  des  points  de  passage \nfrontaliers ext\u00e9rieurs \u00e0 l'espace Schengen ; \nSUR proposition de Monsieur le sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de la Loire ;\nARR\u00caTE\nArticle 1  : Une zone d'attente est cr\u00e9\u00e9e sur l'emprise de l'a\u00e9roport Saint-\u00c9tienne Loire (cf. plan en  \nannexe).\nArticle 2  : L'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 15/2012 du 08 octobre 2012 portant d\u00e9limitation de la zone d'attente de  \nl'a\u00e9roport de Saint-\u00c9tienne Bouth\u00e9on est abrog\u00e9.\nArticle 3 : Le sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de la Loire, la directrice de l'aviation civile  \nSud-Est, le directeur r\u00e9gional des douanes et des droits indirects de Lyon, le commandant du  \ngroupement  de  gendarmerie  d\u00e9partemental  de  la  Loire,  le  directeur  interd\u00e9partemental  de  la \npolice nationale, sont charg\u00e9s chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui  \nsera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture.\nSaint-\u00c9tienne, le 30 janvier 2025\nLe pr\u00e9f\u00e8t,\nSIGN\u00c9\nAlexandre ROCHATTE\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-02-03-00003 - AP 01-2025-d\u00e9limitation-zone-attente-a\u00e9roport-SEL-mention-sign\u00e9 23\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire\n42-2025-02-03-00004\nAP 04-2025-Approbation\nplan-gestion-flux-migratoires-Mention-sign\u00e9\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-02-03-00004 - AP 04-2025-Approbation plan-gestion-flux-migratoires-Mention-sign\u00e9 24\nExPREFETDE LA LOIRELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nDirection des s\u00e9curit\u00e9s\nService interminist\u00e9riel de d\u00e9fense\net de protection civile\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 04  -2025 portan  t approbation du plan   d'accuei  l et de gestion  \ndes flux migratoires du d\u00e9partement de la Loire\nLe pr\u00e9fet de la Loire\nVU le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure ;\nVU le code de la d\u00e9fense ;\nVU le d\u00e9cret du 11 janvier 2023 nommant M. Alexandre ROCHATTE, pr\u00e9fet de la Loire ;\nVU le guide op\u00e9rationnel sur l'accueil et la gestion des flux migratoires aux fronti\u00e8res ext\u00e9rieures de  \nla direction g\u00e9n\u00e9rale des \u00e9trangers en France ;\nSUR proposition de Monsieur le sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de la Loire ;\nARR\u00caTE\nArticle  1 : Le  plan  d'accueil  et  de  gestion  des  flux  migratoires  aux  fronti\u00e8res  ext\u00e9rieures  du \nd\u00e9partement de la Loire est approuv\u00e9.\nArticle 2 : Le sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de la Loire, la directrice de l'aviation civile  \nSud-Est, le directeur r\u00e9gional des douanes et des droits indirects de Lyon, le commandant du  \ngroupement  de  gendarmerie  d\u00e9partemental  de  la  Loire,  le  directeur  interd\u00e9partemental  de  la \npolice nationale, sont charg\u00e9s chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui  \nsera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture.\nSaint-\u00c9tienne, le 30 janvier 2025\nLe pr\u00e9f\u00e8t,\nSIGN\u00c9\nAlexandre ROCHATTE\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-02-03-00004 - AP 04-2025-Approbation plan-gestion-flux-migratoires-Mention-sign\u00e925\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire\n42-2025-02-03-00005\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral match ASSE STADE RENNAIS\nFC\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-02-03-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral match ASSE STADE RENNAIS FC 26\nE JR CabinetDELA LOIRE Direction des s\u00e9curit\u00e9sLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9 ARR\u00caT\u00c9 N\u00b0 DS 2025-127PORTANT ENCADREMENT DU D\u00c9PLACEMENT DES SUPPORTERS DU STADE RENNAISFC ET INSTAURATION D'UN PERIMETRE D'INTERDICTION D'ACCES AU STADE'GEOFFROY GUICHARD (SAINT-ETIENNE) \u00c0 L'OCCASION DU MATCH DE FOOTBALL DU8 FEVRIER 2025 OPPOSANT L'ASSOCIATION SPORTIVE DE SAINT-\u00c9TIENNE AU STADERENNAIS FC\nLe pr\u00e9fet de la LoireVU le code p\u00e9nal;VU le code du sport, notamment ses articles L 332-1 a L 332-18 relatifs aux manifestationssportives, ainsi que les articles R 332-1 \u00e0 R 332-9 relatifs \u00e0 l'interdiction de p\u00e9n\u00e9trer ou de serendre aux abords d'une enceinte o\u00f9 se d\u00e9roule une manifestation sportive ;VU le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, notamment son article L 2214-4:;VU le code des relations entre le public et l'administration, notamment ses articles L121-1 etsuivants ;VU la loi n\u00b02010-201 du 2 mars 2010 renfor\u00e7ant la lutte contre les violences de groupes et laprotection des personnes charg\u00e9es d'une mission de service public ;VU le d\u00e9cret n\u00b02004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0l'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;VU le d\u00e9cret du 11 janvier 2023 nommant M. Alexandre ROCHATTE, pr\u00e9fet de la Loire ;VU l'arr\u00eat\u00e9 du 28 ao\u00fbt 2007 portant cr\u00e9ation d'un traitement automatis\u00e9 de donn\u00e9es \u00e0caract\u00e8re personnel relatif aux personnes interdites de stade ;Consid\u00e9rant qu'en vertu de l'article L 332-16-2 du code du sport, le repr\u00e9sentant de l'\u00c9tatdans le d\u00e9partement peut, par arr\u00eat\u00e9, restreindre la libert\u00e9 d'aller et de venir des personnesse pr\u00e9valant de la qualit\u00e9 de supporter d'une \u00e9quipe ou se comportant comme tel sur leslieux d'une manifestation sportive et dont la pr\u00e9sence est susceptible d'occasionner destroubles graves \u00e0 l'ordre public ;Consid\u00e9rant le risque d'attentat \u00e9lev\u00e9 et que, dans ce contexte, les forces de l'ordre sontparticuli\u00e8rement mobilis\u00e9es pour faire face \u00e0 celui-ci sur l'ensemble du territoire national ;qu'elles ne sauraient \u00eatre d\u00e9tourn\u00e9es de cette mission prioritaire pour r\u00e9pondre \u00e0 desd\u00e9bordements li\u00e9s au comportement de supporters dans le cadre de rencontres sportives ;Consid\u00e9rant que l'\u00e9quipe de l'Association Sportive de Saint-\u00c9tienne (ASSE) rencontrera celledu Stade Rennais FC au stade Geoffroy-Guichard le 8 f\u00e9vrier 2025 \u00e0 21h08 ;Consid\u00e9rant que cette rencontre est susceptible de g\u00e9n\u00e9rer de graves troubles \u00e0 l'ordre publicen raison d'\u00e9ventuels heurts entre des supporters de l'ASSE et du Stade Rennais FC, encontradiction avec tout esprit sportif ;Consid\u00e9rant qu'un antagonisme ancien existe entre les supporters st\u00e9phanois et rennais avec\nStandard : 04 77 48 48 48F\u00e9l\u00e9copie : 04 77 21 G5 53Site internet : www.loire.gouv.frAdrasse postale : 2 rue Charles de Gaulle CS 12241 - 42022 SAINT-ETIENNE Cedex 1/4\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-02-03-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral match ASSE STADE RENNAIS FC 27\ndes heurts et des tentatives de heurts \u00e0 l'occasion de leurs d\u00e9placements pour des matchs \u00e0Saint-\u00c9tienne et \u00e0 Rennes, comme en t\u00e9moignent les faits suivants :- le 10 mars 2018, \u00e0 l'occasion du match Stade Rennais FC / ASSE, une rixe a \u00e9clat\u00e9 apr\u00e8smatch entre des supporters rennais et st\u00e9phanois, n\u00e9cessitant l'intervention des forces del'ordre. Plusieurs bless\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 recens\u00e9s ainsi que des d\u00e9g\u00e2ts mat\u00e9riels ;- le 21 octobre 2018, \u00e0 l'occasion du match ASSE / Stade Rennais FC, des incidents se sontproduits apr\u00e8s match lors du d\u00e9part des supporters du Stade Rennais FC. L'intervention desforces de l'ordre a permis de r\u00e9tablir le calme ;- le 10 f\u00e9vrier 2019, \u00e0 l'occasion du match Stade Rennais FC / ASSE, des supporters st\u00e9phanoisont d\u00e9compress\u00e9 les portes des bus et ont tent\u00e9 d'aller au contact des supporters rennais aleur arriv\u00e9e aux portes du stade. Cette tentative d'affrontement a \u00e9t\u00e9 avort\u00e9e parl'intervention des forces de l'ordre ;- le 5 mars 2020, \u00e0 la fin du match de Coupe de France opposant l'ASSE au Stade Rennais FC,les forces de l'ordre ont du utiliser du gaz lacrymog\u00e8ne et l'engin lanceur d'eau pour s\u00e9parerdes supporters ultras rennais et st\u00e9phanois qui se faisaient face en sortie de tribunes ;- le 29 f\u00e9vrier 2024, \u00e0 l'occasion d'un match de Coupe de France opposant le Puy Foot auStade Rennais FC au stade Geoffroy Guichard, des individus de la mouvance ultra st\u00e9phanoiseont commis des d\u00e9gradations par jets de projectiles sur des v\u00e9hicules de supporters rennaisqui stationnaient dans le parking d\u00e9di\u00e9 aux supporters visiteurs du stade.Consid\u00e9rant que les supporters st\u00e9phanois et rennais n'ont pu se rencontrer directement cesderni\u00e8res ann\u00e9es du fait, notamment, des mesures sanitaires li\u00e9es \u00e0 la crise du Covid-19 et aufait que l'ASSE jouait en Ligue 2 lors des saisons 2022-2023 et 2023-2024 ; que les tensionsentre les supporters ultras demeurent toujours d'actualit\u00e9 ;Consid\u00e9rant que les comportements des supporters ultras st\u00e9phanois sont souventimpr\u00e9visibles, et peuvent \u00e9voluer pendant et apr\u00e9s un match; que cette rencontre est ainsisusceptible de g\u00e9n\u00e9rer des troubles \u00e0 l'ordre public, en particulier de la part des supportersst\u00e9phanois ;Consid\u00e9rant que les supporters ultras st\u00e9phanois ont d\u00e9ja d\u00e9montr\u00e9 a plusieurs reprises qu'ils\u00e9taient en capacit\u00e9 de se positionner sur le trajet des bus des supporters visiteurs afin detenter une attaque, comme par exemple le 28 janvier 2023 o\u00f9 des ultras st\u00e9phanois s'\u00e9taientscind\u00e9s en plusieurs groupes et avaient ramass\u00e9 des pierres pour les lancer sur les supportersSochaliens. Rapidement d\u00e9tect\u00e9s, ils n'avaient pas pu atteindre leur objectif. De m\u00eame, le 22avril 2023, lors du match opposant l'ASSE au FC Metz, des ultras du groupe Magic Fans \u00e9taientd\u00e9tect\u00e9s sur le trajet des supporters messins, grim\u00e9s et arm\u00e9s de projectiles. Le convoi dessupporters messins avait du \u00eatre d\u00e9tourn\u00e9 en direction de Clermont-Ferrand afin d'\u00e9viter toutincident. Le 5 ao\u00fbt 2023, lors de la 1e journ\u00e9e de ligue 2 qui a oppos\u00e9 l'ASSE au Grenoble Foot38, une tentative de guet-apens a \u00e9t\u00e9 d\u00e9tect\u00e9e, entra\u00eenant l'intervention des forces de l'ordrepour disperser des individus. R\u00e9cemment, dans la nuit du samedi 2 au dimanche 3 mars 2024,\u00e0 la suite du match opposant l'\u00e9quipe du Clermont Foot \u00e0 l'Olympique de Marseille, le convoides supporters marseillais qui circulait sur l'A72 en direction de Lyon a \u00e9t\u00e9 la cible \u00e0 hauteurde la sortie 13 \u00e0 Saint-Etienne de jets de projectile en provenance d'un pont par un nombreind\u00e9termin\u00e9 d'individus. Enfin, \u00e0 l'occasion du match ASSE / LOSC du 13 septembre 2024, leconvoi des supporters lillois a \u00e9t\u00e9 attaqu\u00e9 apr\u00e9s le match aux abords du stade GeoffroyGuichard par une trentaine de Magic Fans qui ont lanc\u00e9 sur les v\u00e9hicules divers projectiles, etce malgr\u00e9 la pr\u00e9sence d'un dispositif policier. Les forces de l'ordre ont du intervenir pourr\u00e9tablir l'ordre ;Consid\u00e9rant la premi\u00e8re r\u00e9union de s\u00e9curit\u00e9 pr\u00e9paratoire \u00e0 cette rencontre qui s'est tenue le\nStandard : 04 77 48 46 48l\u00e9l\u00e9copie : 04 77 21 65 83Sile internet : www,loire.gouv.frAdresse postale : 2 rue Charles de Gaulle CS 1224] \u2014 42022 SAINT-ETIENNE Cedex 1 2/4\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-02-03-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral match ASSE STADE RENNAIS FC 28\n28 janvier 2025 a la pr\u00e9fecture de la Loire, au cours de laquelle la situation de cette rencontrea \u00e9t\u00e9 examin\u00e9e, montrant que les vell\u00e9it\u00e9s d'affrontements des supporters ultras sonttoujours tr\u00e8s fortes avec des risques de troubles \u00e0 l'ordre public ; qu'il est d\u00e8s lors imp\u00e9ratif des\u00e9curiser l'arriv\u00e9e, le stationnement et le d\u00e9part des convois de v\u00e9hicules des supporters duStade Rennais FC;Consid\u00e9rant que le contexte ne permet pas de mobiliser des forces de s\u00e9curit\u00e9 en nombresuffisant pour contenir les troubles qui seraient occasionn\u00e9s en tout lieu du d\u00e9partement pardes heurts ou tentatives de heurts entre supporters des deux \u00e9quipes \u00e0 l'occasion de cetterencontre ; que de m\u00eame, la s\u00e9curisation des moyens de transport des supporters rennaisimpose qu'ils soient regroup\u00e9s en un seul et m\u00eame lieu ;Consid\u00e9rant que, dans ces conditions, le d\u00e9placement des supporters du Stade Rennais FCdoit \u00eatre encadr\u00e9 pour \u00e9viter les risques d'affrontements ;Sur proposition du sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet :ARR\u00caTEArticle 1\u00b0 : Le 8 f\u00e9vrier 2025 de 08h00 \u00e0 24h00, est interdit \u00e0 toute personne se pr\u00e9valant dela qualit\u00e9 de supporter du Stade Rennais FC ou se comportant comme tel, d'acc\u00e9der au stadeGeoffroy-Guichard (commune de Saint-\u00c9tienne) et \u00e0 ses abords, de circuler ou stationner surles voies et dans les p\u00e9rim\u00e8tres suivants des communes de Saint-\u00c9tienne et de Saint-Priest-en-Jarez :\u00b0 rue Simone de Beauvoir ;* rue de la Tour;* route de |'Etrat\u00a2 rue Pierre de Coubertin ;e rue de Molina;* rue Charles Cholat ;+ A72 (de la bretelle sortie 13 \u00e0 la bretelle sortie 14) ;+ boulevard Georges Pompidou ;+ giratoire Necker ;+ rue Scheurer Kestner ;\u00b0 rue des Aci\u00e9ries ;\u00b0 boulevard Thiers ;+ rue Verney Carron ;+ rue Montyon ;e rue des Trois Glorieuses ;+ giratoire Khivilev ;\u00a2 rue Bergson ;+ avenue Francois Mitterrand ;\u00b0 avenue Pierre Mend\u00e8s France ;Article 2 : Par d\u00e9rogation aux dispositions de l'article 1\", l'acc\u00e9s au stade Geoffroy Guichard(commune de Saint-\u00c9tienne) est autoris\u00e9 aux supporters du Stade Rennais FC dans la limitede 300 supporters maximum, munis de contremarques, et pris en charge par les forces del'ordre \u00e0 partir d'un point de rendez-vous obligatoire fix\u00e9 le 8 f\u00e9vrier 2025 \u00e0 19h00 au p\u00e9agede Veauchette (A 72).\n-anclare AA TT AR AN AOtandard : 04 77 48 48 48Teleco] 1e : 0477 2165 83Site internet : wwwloire.gouv.frAdresse postale : 2 rue Charles de Gaulle CS 12241 - 42022 SAIN I-ETIENNE Cedex 1 3/4\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-02-03-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral match ASSE STADE RENNAIS FC 29\nLes supporters du Stade Rennais FC devront stationner leurs v\u00e9hicules exclusivement dans leparking du stade Geoffroy Guichard d\u00e9di\u00e9 aux supporters visiteurs.A la fin de la rencontre, les supporters du Stade Rennais FC devront se conformer auxdirectives des forces de l'ordre pour quitter le stade Geoffroy Guichard.Article 3: Sont interdits dans le p\u00e9rim\u00e8tre d\u00e9fini \u00e0 l'article 1\u00b0, dans l'enceinte et aux abords dustade, la possession, le transport et l'utilisation de tous articles pyrotechniques et tout objetpouvant \u00eatre utilis\u00e9 comme projectile.Article 4: Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 et suivants du code de justiceadministrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut \u00eatre contest\u00e9 selon les voies et modalit\u00e9s de recoursfigurant ci-dessous.Article 5: Le sous-pr\u00e9fet directeur de cabinet, le directeur interd\u00e9partemental de la policenationale de la Loire, le commandant du groupement de la gendarmerie d\u00e9partementale dela Loire et les maires des communes concern\u00e9es, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne,de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de lapr\u00e9fecture de la Loire, notifi\u00e9 au procureur de la R\u00e9publique pr\u00e8s le tribunal judiciaire deSaint-\u00c9tienne et aux pr\u00e9sidents des deux clubs.Saint-\u00c9tienne, le 29 janvier 2025\nDELAIS ET VOIES DE RECOURSLa pr\u00e9sente d\u00e9cision peut \u00eatre contest\u00e9e dans un d\u00e9lai de 2 mois \u00e0 compter de sa publication, soit :par un recours gracieux aupr\u00e8s de mes services :M. le pr\u00e9fet de la LoireDirection des s\u00e9curit\u00e9s2 rue Charles de Gaulle - CS 1224142022 SAINT-ETIENNE Cedex 1* par un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s de :M. le ministre de l'int\u00e9rieur et des Outre-MerDirection des Libert\u00e9s Publiques et des Affaires JuridiquesPlace Beauvau75800 PARIS* par un recours contentieux :Tribunal administratif de Lyon184 rue Duguesclin69433 Lyon cedex 03\nfalaconie : 04 77 21 G5 83Site Internet ww.loire.gouv.frAdresse postale rue Charles de Gaulle CS 12241 - 42022 SAINT-ETIENNE Cedex 1 4/4t\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-02-03-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral match ASSE STADE RENNAIS FC 30\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire\n42-2025-01-07-00010\narr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur agricole promotion du\n1er janvier 2025\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00010 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur agricole promotion du 1er janvier 2025 31\nEuPREFETDE LA LOIRELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nSous-Pr\u00e9fecture de Montbrison\nCabinet\n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 du 003/2025\nAccordant la m\u00e9daille d'honneur agricole\n\u00c0 l'occasion de la promotion\ndu 1er janvier 2025\nLe Pr\u00e9fet de la Loire\nVU le d\u00e9cret du 17 juin 1890 instituant la m\u00e9daille d'honneur agricole ;\nVU le d\u00e9cret n\u00b0 84-1110 du 11 d\u00e9cembre 1984 modifi\u00e9 relatif \u00e0 l'attribution de la m\u00e9daille  \nd'honneur agricole ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 du 11 d\u00e9cembre 1984 autorisant les pr\u00e9fets, \u00e0 d\u00e9cerner les m\u00e9dailles d'honneur  \nagricoles ;\nVU  le d\u00e9cret du 11 janvier 2023 portant nomination de  Monsieur Alexandre ROCHATTE,  \npr\u00e9fet de la Loire ;\nVU le d\u00e9cret du 29 ao\u00fbt 2024 portant nomination de  Monsieur G\u00e9raud d'HUMI\u00c8RES , sous-\npr\u00e9fet de Montbrison ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 2024-208 SAT du 1er octobre 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \n\u00e0 M. G\u00e9raud d'HUMI\u00c8RES, sous-pr\u00e9fet de Montbrison ; \n\u00c0 l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 ; \nSUR proposition de M. le sous-pr\u00e9fet de Montbrison ; \nA R R E T E\nArticle 1 : La m\u00e9daille d'honneur agricole ARGENT est d\u00e9cern\u00e9e \u00e0 :\n- Madame CHAIX C\u00e9line\nResponsable de service, MSA ARDECHE DROME LOIRE, SAINT-PRIEST-EN-JAREZ\n- Monsieur COMETTI Cyrille\n Gestionnaire sinistre en assurance, SIRCA SNC, SAINT-ETIENNE\n- Madame COSTE Perrine\nEmploy\u00e9e de banque, CAISSE REGIONALE  CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n \n- Monsieur DELOLME Damien\nEmploy\u00e9 de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00010 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur agricole promotion du 1er janvier 202532\n- Madame DRIVON Marine\nEmploy\u00e9e de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n- Madame ETAIX S\u00e9verine\nEmploy\u00e9e de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n \n- Monsieur FAYOLLE Jean Yves\nTechnicien sup\u00e9rieur hydraulique, SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE \nDU RHONE, BRIGNAIS\n \n- Madame GIARDANA Cathy\nEmploy\u00e9e de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n \n- Monsieur GRAVIER Fr\u00e9d\u00e9ric\nEmploy\u00e9 de banque, CAISSE R CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HTE LOIR, \nSAINT-ETIENNE\n \n- Monsieur MURE Guylain\nEmploy\u00e9 de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n \n- Madame NOWAK Sophie\nEmploy\u00e9e de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n \n- Monsieur POPIER Eric\nInformaticien, MSA ARDECHE DROME LOIRE, SAINT-PRIEST-EN-JAREZ\n \n- Monsieur TERRAT Ga\u00ebl\nD\u00e9l\u00e9gu\u00e9 r\u00e9gional particuliers, CREDIT AGRICOLE PAYMENTS SERVICES, \nCHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR\n \n- Monsieur THOMAS Vincent\nEmploy\u00e9 de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n \nArticle 2 : La m\u00e9daille d'honneur agricole VERMEIL est d\u00e9cern\u00e9e \u00e0 :\n- Monsieur FAYOLLE Jean Yves\nTechnicien sup\u00e9rieur hydraulique, SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE \nDU RHONE, BRIGNAIS\n \n- Monsieur GENEST Jean-Michel\nEmploy\u00e9 de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n \n- Monsieur MENADIER David\nEmploy\u00e9 de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00010 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur agricole promotion du 1er janvier 202533\n- Madame MONTOLIEU Myriam\nEmploy\u00e9e de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\nArticle 3 : La m\u00e9daille d'honneur agricole OR est d\u00e9cern\u00e9e \u00e0 :\n- Madame CABERLON Virginie\nEmploy\u00e9e de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n \n- Monsieur DELORME Michel\nEmploy\u00e9 de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n \n- Monsieur FAYOLLE Jean Yves\nTechnicien sup\u00e9rieur hydraulique, SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE \nDU RHONE, BRIGNAIS\n \n- Madame JANUEL Annie\nEmploy\u00e9e de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n \n- Monsieur LEFEBRES Christophe\nEmploy\u00e9 de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n \n- Monsieur OLLIER Philippe\nEmploy\u00e9 de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n \n- Madame RIVOIRARD Val\u00e9rie\nTechnicien, MSA ARDECHE DROME LOIRE, SAINT-PRIEST-EN-JAREZ\n \nArticle 4 : La m\u00e9daille d'honneur agricole GRAND OR est d\u00e9cern\u00e9e \u00e0 :\n- Monsieur COSTE Philippe\nEmploy\u00e9 de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\n \n- Monsieur FAYOLLE Jean Yves\nTechnicien superieur hydraulique, SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE \nDU RHONE, BRIGNAIS\n \n- Madame GANDARD Catherine\nEmploy\u00e9e de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE \nHAUTE-LOIRE, SAINT-ETIENNE\nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00010 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur agricole promotion du 1er janvier 202534\n \nArticle 5 : Le sous-pr\u00e9fet de Montbrison est charg\u00e9 de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera\npubli\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la Loire.\nMontbrison, le 7 janvier 2025\nPour le pr\u00e9fet \net par d\u00e9l\u00e9gation,\nLe Sous-Pr\u00e9fet, \nG\u00e9raud d'HUMI\u00c8RES \n \n \n \nVoies et d\u00e9lais de recours \u2013 Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R. 421-1 \u00e0 R. 421-5 du  \ncode de la justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux  \ndevant le tribunal administratif de Saint-\u00c9tienne dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa  \nnotification ou de sa publication.\n \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00010 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur agricole promotion du 1er janvier 202535\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire\n42-2025-01-07-00009\narr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale\nd\u00e9partementale et communale promotion du\n01/01/2025\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 36\nEuPREFETDE LA LOIRELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nSous-Pr\u00e9fecture de Montbrison\nCabinet\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0002/2025 \nportant attribution de la m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale, d\u00e9partementale\net communale\nLe Pr\u00e9fet de la Loire\nVU le d\u00e9cret n\u00b087-594 du 22 juillet 1987, portant cr\u00e9ation de la m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale,\nd\u00e9partementale et communale ;\nVU le d\u00e9cret n\u00b088-309 du 28 mars 1988 modifiant les conditions d'attribution de la m\u00e9daille\nd'honneur r\u00e9gionale, d\u00e9partementale et communale ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 du 17 juillet 1984 portant d\u00e9l\u00e9gation de pouvoirs aux pr\u00e9fets pour l'attribution de \nla m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale, d\u00e9partementale et communale ; \nVU le  d\u00e9cret  n\u00b02005-48  du  25  janvier  2005  modifiant  les  conditions  d'attribution  de  la \nm\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale, d\u00e9partementale et communale ;\nVU  le d\u00e9cret du 11 janvier 2023 portant nomination de  Monsieur Alexandre ROCHATTE,  \npr\u00e9fet de la Loire ;\nVU le d\u00e9cret du 29 ao\u00fbt 2024 portant nomination de  Monsieur G\u00e9raud d'HUMI\u00c8RES , sous-\npr\u00e9fet de Montbrison ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 2024-208 SAT du 1er octobre 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \n\u00e0 M. G\u00e9raud d'HUMI\u00c8RES, sous-pr\u00e9fet de Montbrison ; \n\u00c0 l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 ;\nSUR proposition de M. le sous-pr\u00e9fet de Montbrison ; \nARRETE\nArticle 1er -  La m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale, d\u00e9partementale et communale est d\u00e9cern\u00e9e  \naux titulaires de mandats \u00e9lectifs dont les noms suivent : \nM\u00e9daille d'or\n- Monsieur GRIFFON Richard\nConseiller municipal, LYON,\nM\u00e9daille de vermeil\n- Monsieur BELAIDI Sa\u00efd\nAncien conseiller municipal, FIRMINY,\n T\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 37\n- Madame CREPIAT Catie\nConseill\u00e8re municipale, MONTBRISON,\n- Monsieur MASSON Jean-Marc\nPremier adjoint au maire, VILLARS,\nM\u00e9daille d'argent\n- Monsieur DUBOURGNON Elie\nConseiller municipal, SAINT-JUST-EN-BAS,\n- Monsieur DUBOURGNON G\u00e9rard\nAncien conseiller municipal,  SAINT- JUST-EN-BAS\n- Monsieur MERVILLON Georges\nPremier adjoint au maire, SAINT-JUST-EN-BAS,\n- Madame POINAS Christine\nAdjointe au maire, LE CHAMBON-FEUGEROLLES,\n- Monsieur ROCHETTE Michel\nMaire, SAINT-CLEMENT-DE-VALORGUE,\nArticle 2 - La m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale, d\u00e9partementale et communale est d\u00e9cern\u00e9e aux  \nfonctionnaires et agents des collectivit\u00e9s locales dont les noms suivent : \nM\u00e9daille d'or\n- Madame AMIOT Pascale\nDirecteur \u00e9tablissement enseignement artistique de 2\u00e8me cat\u00e9gorie, ROANNAIS \nAGGLOMERATION\n- Madame BARDIN Agn\u00e8s\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE\n- Madame BARRET Danielle\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT GENEST LERPT\n- Monsieur BASMAGI Christian\nInfirmier dipl\u00f4m\u00e9 d'\u00e9tat cat\u00e9gorie a gr 2, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE \nMONTBRISON\n- Monsieur BAYLE Christophe\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE\n- Madame BERGER Janick\nAgent de ma\u00eetrise, COMMUNE DE ROCHE LA MOLIERE  \n- Monsieur BOUFFARON Olivier\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DU COTEAU\nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 38\n- Madame BOURGIER Evelyne\nAgent territorial sp\u00e9cialis\u00e9 des \u00e9coles maternelles principal de 1\u00e8re classe, MAIRIE DE \nBOEN-SUR-LIGNON  \n- Madame BRAHIMI Nora\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT ETIENNE  \n- Monsieur BUONO Christian\nIng\u00e9nieur principal, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Monsieur CHABROL Thierry\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SORBIERS  \n- Madame CHEVALLIER Sylvie\nAdjoint technique principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE VILLARS  \n- Monsieur CHOUVET Christian\nAttach\u00e9 hors classe, SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE \nSAINT-ETIENNE  \n- Monsieur CIEPLY Franck\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Madame CIZERON Eve-Marie\nAssistant d'enseignement artistique principal de 1ere classe, COMMUNAUTE DE \nCOMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON DE MONISTROL-SUR-LOIRE\n- Madame COLOMBET Sylvie\nDirecteur territorial, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Monsieur DERAIL Laurent\nAdjoint technique principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE SAINT GENEST-LERPT \n- Madame DESMOULIN Suzanne\nAssistant d enseignement artistique principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT- \nETIENNE  \n- Monsieur DUCROCQ Olivier\nAdministrateur g\u00e9n\u00e9ral / d.g.e.p + 400 000 habitants, CENTRE DEPARTEMENTAL DE \nGESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE SAINTE-FOY-LES-LYON\n- Monsieur FAURE Jean-Claude\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE D'ANDREZIEUX-BOUTHEON  \n- Madame FAURE Martine\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur FORISSIER Bernard\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Madame FOURNIER Suzanne\nAdjoint du patrimoine principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT- ETIENNE  \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 39\n- Monsieur GAILLARD Philippe\nIng\u00e9nieur principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur GARGIOLO Jean-Luc\nTechnicien principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE D'ANNONAY\n- Monsieur GHEURBI Simhamed\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE\n- Madame GICQUEL Nathalie\nAide-soignante de classe sup\u00e9rieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL DE \nFIRMINY\n- Madame GIMENEZ Marie-Th\u00e9r\u00e8se\nInfirmier dipl\u00f4m\u00e9 d'\u00e9tat cat a gr 2, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON \n- Monsieur GIRAUD Eric\nAgent de maitrise principal, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Madame GOUDARD Pascale\nAdjoint administratif, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Monsieur GOUILLOUD Pascal\nIng\u00e9nieur principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Madame GRIOT Isabelle\nAide-soignant cs cat b, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\n- Madame HERVOUET-BOUGEON Laurence\nR\u00e9dacteur territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame JOUFFRE Nadine\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame KOWALCZYK Sylvie\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE RIVE DE GIER \n- Monsieur LABROSSE Pierre\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BELMONT DE LA LOIRE\n- Madame MARTIN Isabelle\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE \nET SECOURS DE SAINT-ETIENNE \n- Monsieur MASSACRIER Christophe\nTechnicien principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur MASSOL Philippe\nIng\u00e9nieur principal, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON \n- Monsieur MICHARD Patrick\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT ETIENNE  \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 40\n- Madame MICHELIN V\u00e9ronique\nR\u00e9dacteur territorial principal de 1ere classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame PATET Isabelle\nAide soignante, CENTRE HOSPITALIER DU BEAUJOLAIS VERT DE COURS\n- Madame PILON Corinne\nAide soignante, CENTRE HOSPITALIER DU BEAUJOLAIS VERT DE COURS\n- Madame RAQUIN Fr\u00e9d\u00e9rique\nAttach\u00e9 principal, COMMUNE DE ROANNE  \n- Madame REYNAUD Martine\nAdjoint des cadres classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE \nMONTBRISON \n- Monsieur RICHARD Laurent\nTechnicien principal de 1\u00e8re classe - directeur de direction \u00e9tudes et projets \nstructurants, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ-EST DE FEURS  \n- Madame RODRIGUEZ V\u00e9ronique\nAdjoint technique principal 1ere classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE\n- Madame ROUDIER Fran\u00e7oise\nDirecteur adjoint hors classe, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\n- Monsieur SOMET Roland\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Madame STORAI Christine\nR\u00e9dacteur principal 1ere classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame TOCHON Evelyne\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES  \n- Monsieur TRONEL Olivier\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Madame ZGAJNAR Edith\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, ROANNAISE DE L'EAU  \nM\u00e9daille de vermeil\n- Madame ALLEMAND Sylvie\nAuxiliaire de pu\u00e9riculture de classe sup\u00e9rieure, COMMUNE DE SAINT GENES-LERPT\n- Monsieur ALLOU Cyrille\nAdjoint technique territorial principal 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-LEGER- SUR- \nROANNE \n- Monsieur ASTIER Eric\nAgent de ma\u00eetrise principal, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 41\n- Monsieur AVRIL Patrick\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe / chauffeur ripeur, LOIRE FOREZ \nAGGLOMERATION COMMUNE DE MONTBRISON\n- Monsieur BAILLON Philippe\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE D'URBISE\n- Madame BARRALON Mireille\nTechnicienne de laboratoire, CENTRE HOSPITALIER LE CORBUSIER DE FIRMINY\n- Madame BEGUELAL Lynda\nAdjoint technique principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE RIVE-DE-GIER  \n- Madame BONJOCH Nathalie\nBiblioth\u00e9caire principal, ROANNAIS AGGLOMERATION \n- Madame BONNEL Catherine\nInfirmier dipl\u00f4m\u00e9 d'\u00e9tat cat a gr 2, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON \n- Madame CADET Colette\nAuxiliaire de soins principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Madame CERINO Fabienne\nR\u00e9dacteur territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame CHARLES Chrystele\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, SYNDICAT MIXTE DE L'OUEST \nLYONNAIS DE VAUGNERAY\n- Madame CL\u00c9MENT Isabelle\nIng\u00e9nieur en chef, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Monsieur COIFFET Daniel\nTechnicien principal de 1\u00e8re classe, ROANNAIS AGGLOMERATION  \n- Madame COMBIER Christel\nAgent de maitrise principal, COMMUNE DE SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT \n- Monsieur COTTIER Philippe\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur COUTAUDIER Philippe\nAnimateur principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE ROANNE  \n- Monsieur CUBIZOLLE David\nAgent de maitrise principal, COMMUNE DE SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT\n- Madame DA CUNHA Maria-Isabel\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur DAVID Christophe\nIng\u00e9nieur principal territorial, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 42\n- Madame DELOLME Val\u00e9rie\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur DESCHAMPS St\u00e9phane\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE \nDU COTEAU\n- Monsieur DESGOUTTE Maurice\nConservateur de bibliot\u00e8que en chef, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE\n- Madame DOUSTEYSSIER Sandrine\nCadre de sant\u00e9, MAISON DE RETRAITE DE SAINT-JEAN-SOLEYMIEUX\n- Madame DURVAL Estelle\nAdjointe administrative principale de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN- \nDE-LAY\n- Madame DUTEL Christiane\nAide-soignante, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE VIOLAY\n- Madame DUTEL Christine\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN- DE-\nLAY  \n- Madame EXTRAT Catherine\nAdjoint territorial du patrimoine principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-\nETIENNE  \n- Monsieur FENON Herv\u00e9\nAttach\u00e9 principal / responsable p\u00f4le accueil-population, COMMUNE DE SAINT-JEAN- \nBONNEFONDS  \n- Madame FERRAGNE Sophie\nAttach\u00e9 territorial de conservation du patrimoine, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE\n- Madame FIALON Christine\nSecr\u00e9taire de Mairie, MAIRIE DE SAINT-PAUL -EN-CORNILLON \n- Madame GAILLARD Claire\nIng\u00e9nieur en chef hors classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame GARNIER C\u00e9cile\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT ETIENNE  \n- Monsieur GENEBRIER Ga\u00ebtan\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, ROANNAIS AGGLOMERATION  \n- Monsieur GEORGES Jean-No\u00ebl\nAttach\u00e9 territorial, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Monsieur GIVRE Guy\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 43\n- Madame GONON Fran\u00e7oise\nTechnicien principal de 1\u00e8re classe, ROANNAIS AGGLOMERATION  \n- Monsieur GRANGE Philippe\nAgent de maitrise principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame GRANGER Evelyne\nAdjoint territorial du patrimoine principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE\n- Madame GUICHARD Catia\nAgent territorial specialis\u00e9 des \u00e9coles maternelles de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE \nSAINT-ETIENNE \n- Monsieur GUIGUE Franck\nAssistant conservation principal de 1\u00e8re classe, ROANNAIS AGGLOMERATION  \n- Madame HERBIN Sandrine\nR\u00e9dacteur territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur IMBERT Didier\nDirecteur g\u00e9n\u00e9ral des services, SIEL- SI D ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE DE \nSAINT-PRIEST-EN-JAREZ\n- Monsieur INGARGIOLA Jean-Luc\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE FIRMINY \n- Monsieur JANDARD Olivier\nTechnicien principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE ROANNE \n- Monsieur LACAZEDIEU R\u00e9my\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE LYON \n- Madame LE MEHAUTE R\u00e9jane\nAttach\u00e9 principal, COMMUNAUT\u00c9 DE COMMUNES DES MONTS DU LYONNAIS DE \nPOMEYS\n- Monsieur LUISONI Yann\n\u00c9ducateur des activit\u00e9s physiques et sportives principal de 2\u00e8me classe, ROANNAIS \nAGGLOMERATION  \n- Madame MAILLET Christelle\nAgent de ma\u00eetrise, COMMUNE DE SAINT-MAURICE-L'EXIL \n- Madame MEILLAND Marie-Agn\u00e8s\nAttach\u00e9, COMMUNE DE SORBIERS \n- Madame NEEL Rose-Marie\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame OLLAGNIER Isabelle\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Monsieur ORTEGA Lionel\nIng\u00e9nieur stagiaire, ROANNAIS AGGLOMERATION \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 44\n- Madame PAROIS Evelyne\nAdjointe administrative principale de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE CHALMAZEL-\nJEANSAGNIERE \n- Madame PAULHAN Claudine\nAgent territorial sp\u00e9cialis\u00e9 des \u00e9coles maternelles principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE \nDE SAINT-ETIENNE  \n- Madame PAWLIKOWSKI Huguette\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Madame PAYRE Val\u00e9rie\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE LORETTE  \n- Monsieur PERRIN Fabrice\nAdjoint technique principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DU CERGNE \n- Madame PINELLI R\u00e9gine\nAssistant de conservation principale de 1\u00e8re classe / coordinatrice archives, LOIRE \nFOREZ AGGLOMERATION DE MONTBRISON\n- Monsieur PLOTON St\u00e9phane\nAgent de ma\u00eetrise, COMMUNE DE FIRMINY \n- Madame POMMIER Chantal\nAttach\u00e9 territorial principal, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Madame POSTAL Laurence\nAttach\u00e9 principal, COMMUNE DE FIRMINY  \n- Madame PUPIER Patricia\nAgent de ma\u00eetrise principale, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame QUINARD Pascale\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Monsieur RAMSEIER Rudy\nAgent de ma\u00eetrise principale, M\u00c9TROPOLE DE LYON  \n- Monsieur REGOLO David\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE M\u00c9TROPOLE  \n- Madame ROCHE Val\u00e9rie\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-PRIEST-EN-JAREZ  \n- Monsieur ROLLE Jean-Pierre\nTechnicien principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-PRIEST-EN-JAREZ \n- Madame SAGNARD V\u00e9ronique\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DU CHAMBON- \nFEUGEROLLES  \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 45\n- Madame SOUZY V\u00e9ronique\nAuxiliaire de pu\u00e9riculture territorial de classe sup\u00e9rieure, COMMUNE DE SAINT-\nETIENNE \n- Monsieur TOSI Olivier\nTechnicien, COMMUNE DE ROANNE\n- Madame TUVERI Martine\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SORBIERS \n- Madame VALLET Sylvie\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, ROANNAIS AGGLOM\u00c9RATION \n- Madame VERNIN Christelle\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe / gestionnaire des autorisations sur \ndomaine public routier, LOIRE FOREZ AGGLOM\u00c9RATION  DE MONTBRISON\n- Madame VIAL Nicole\nAssistant socio-\u00e9ducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA LOIRE\n  \n- Monsieur VICTOR J\u00e9r\u00f4me\nAgent de ma\u00eetrise territorial principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Madame VRAY Corinne\nInfirmier dipl\u00f4m\u00e9 d'\u00e9tat cat a gr 1, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\n- Madame ZAPPA Catherine\nAttach\u00e9, COMMUNE DE ROANNE  \nM\u00e9daille d'argent\n- Madame ACCETTA Delphine\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Monsieur AITSY Elwafi\nAgent de ma\u00eetrise principal, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL DE FIRMINY  \n- Madame AMRANI Fatiha\nAssistant socio-\u00e9ducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Madame ANDROMAQUE S\u00e9verine\nTechnicien territorial, COMMUNE DE VILLARS  \n- Madame ANGENIEUX Catherine\nAttach\u00e9e / directrice du r\u00e9seau culturel, LOIRE FOREZ AGGLOMERATION DE MONTBRISON\n- Madame ANGENIEUX Josiane\nIng\u00e9nieur principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame ARNAUD Catherine\nAuxiliaire de pu\u00e9ricultrice de classe sup\u00e9rieure, COMMUNAUT\u00c9 DE COMMUNES MONTS DU PILAT DE \nBOURG-ARGENTAL\n- Monsieur ASARO Joseph\nAgent de ma\u00eetrise territorial principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 46\n- Monsieur BASILE Pasquale\nAttach\u00e9 territorial, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Madame BASSON Catherine\nAssistante enseignante artistique principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE RIVE-DE-GIER \n- Monsieur BEAUCHET Sylvain\nIng\u00e9nieur principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame BEGONIN C\u00e9cile\nAttach\u00e9e / responsable service autorisation du droit des sols, LOIRE FOREZ \nAGGLOMERATION DE MONTBRISON\n- Madame BELGHOUJ Fatma\nAdjoint d'animation principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE ROCHE-LA-MOLIERE\n- Monsieur BENDJEDDOU Moussa\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Monsieur BENIDIRI Djelloul\nAdjoint technique principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE FIRMINY  \n- Monsieur BERTHIER Michael\nAttach\u00e9 principal, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Monsieur BERTHOLAT Gilles\nChef de cuisine, COMMUNE DE SAINT-PAUL-EN-JAREZ\n- Monsieur BESSET J\u00e9r\u00f4me\nIng\u00e9nieur principal, COMMUNE DE GIVORS  \n- Madame BESSON Magalie\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE \nMONTBRISON\n- Monsieur BETH Fr\u00e9d\u00e9ric\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE\n- Monsieur BEYSSON Yves\nAgent de ma\u00eetrise principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame BIFFAUD Fran\u00e7oise\nAgent territorial sp\u00e9cialis\u00e9 des \u00e9coles maternelles, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Madame BION Anne-C\u00e9cile\nIng\u00e9nieur territorial, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Monsieur BLACHON Jo\u00ebl\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Madame BONNEFOY Solange\nInfirmi\u00e8re, CENTRE HOSPITALIER LE CORBUSIER DE FIRMINY\nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 47\n- Madame BONTEMPS Anne\nAgent des services hospitaliers qualifi\u00e9 classe sup\u00e9rieure, CENTRE HOSPITALIER DU \nFOREZ DE MONTBRISON\n- Madame BOUNECHADA Kalima\nEducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle, COMMUNE DE SAINT-PRIEST- \nEN-JAREZ\n- Monsieur BOURIEZ Jean-Marc\nAdjoint technique principal de 2\u00e8me classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Monsieur BOUZEBOUDJA-GHAFFOR Mohamed\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Madame BOYADJIAN Isabelle\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe / secr\u00e9taire de mairie, LOIRE FOREZ \nAGGLOMERATION DE MONTBRISON\n- Madame BOYER Nathalie\nAdjoint d'animation principal de 1\u00e8re classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL \nDE FIRMINY \n- Monsieur BRENIER Christian\nAgent de ma\u00eetrise, COMMUNE D'ANDREZIEUX- BOUTHEON \n- Madame BRICOGNE Elizabeth\nR\u00e9dacteur territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE\n- Madame BRUNEL Agn\u00e8s\nInfirmier dipl\u00f4m\u00e9 d'\u00e9tat cat a gr.2, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\n- Madame BRUN Laurence\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE \nSECOURS DE SAINT-ETIENNE\n- Monsieur BURDIN Franck\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, ROANNAISE DE L'EAU  \n- Madame BUSCH Sandrine\nAdjoint administratif territorial de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Madame CALMELS DESOOMER Magali Paule Mich\u00e8le\nAttach\u00e9 Principal - Responsable Cellule Juridique, SIEL- SI D ENERGIES DU \nDEPARTEMENT DE LA LOIRE DE SAINT-PRIEST-EN-JAREZ\n- Madame CALSSACY Patricia\nAgent de ma\u00eetrise principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur CALVI Jean-Baptiste\nAttach\u00e9 principal / directeur de l'environnement et de l'\u00e9conomie circulaire, LOIRE \nFOREZ AGGLOMERATION DE MONTBRISON\n- Madame CANARD Nathalie\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-GENIS-LAVAL  \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 48\n- Monsieur CARROT Hubert\nAgent de ma\u00eetrise, COMMUNE DE VILLARS  \n- Madame CARTON Clotilde\nIng\u00e9nieur principal, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Monsieur CATHELAND Aur\u00e9lien\nAgent de ma\u00eetrise principal, ROANNAISE DE L'EAU  \n- Monsieur CAUVET Cyrille\nTechnicien territorial principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Monsieur CELLIER Matthieu\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, MAIRIE DE VEAUCHE \n- Madame CHAMBONNY-DURRIS Brigitte\nInfirmier dipl\u00f4m\u00e9 d'\u00e9tat cs, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\n- Madame CHAMBON Virginie\nTechnicien principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Monsieur CHANAL Daniel\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Madame CHAPUIS Sandrine\nSecr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de mairie, COMMUNE DE LA CHAPELLE VILLARS  \n- Madame CHAPUY Catherine\nAdjoint administratif principal de 2\u00e8me classe, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE \nMONTBRISON\n- Madame CHARASSIN Ang\u00e9lique\nAide-soignant cs cat b, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\n- Monsieur CHARVOLIN Bernard\nAdjoint technique principal de 2\u00e8me classe, COMMUNAUT\u00c9 DE COMMUNES DES \nMONTS DU LYONNAIS DE POMEYS\n- Madame CHATEAUVIEUX C\u00e9cile\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Madame CHENE Carole\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame CHOLLET Maud\nAgent de maitrise, COMMUNAUT\u00c9 DE COMMUNES DES MONTS DU LYONNAIS DE \nPOMEYS\n- Madame CHOVET Sylvie\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame CICI Elisabeth\nAssistant socio-\u00e9ducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 49\n- Monsieur CLAUDEL Fabrice\nBrigadier-chef principal, COMMUNE DE VIENNE  \n- Madame CORMORECHE Cl\u00e9mentine\nAttach\u00e9e de conversation du patrimoine, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Monsieur CORNILLON Fabien\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Monsieur CORREIA Cyril\nTechnicien principal de 2\u00e8me classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Madame COTTANCIN Laurence\nInfirmier dipl\u00f4m\u00e9 d'\u00e9tat cs, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\n- Madame COULET Elsa\nAttach\u00e9 territorial principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE\n- Monsieur COURT Bertrand\nAttach\u00e9 territorial, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Monsieur CRAPSKY St\u00e9phane\nIng\u00e9nieur en chef hors classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame DANH Caroline\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame DE LANGHE H\u00e9l\u00e8ne\nAssistant socio-\u00e9ducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Monsieur DELL'AIERA Philippe\nAttach\u00e9 principal, SIEL- SI D' ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE DE SAINT-\nPRIEST-EN-JAREZ\n- Madame DEMONCHAUX Val\u00e9rie\nPu\u00e9ricultrice hors classe, MAIRIE DE SAINT-MARTIN-LA-PLAINE  \n- Monsieur DE OLIVEIRA Manuel\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Madame DE SAINT JEAN Marl\u00e8ne\nAttach\u00e9e, COMMUNE DE SORBIERS  \n- Monsieur DESLANDES St\u00e9phane\nTechnicien principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur DESVIGNES Christophe\nAttach\u00e9 territorial, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame DEVUN Isabelle\nAssistant socio-\u00e9ducatif de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 50\n- Monsieur DIAS Julien\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Monsieur DI PROSPERO St\u00e9phane\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE D'ANDREZIEUX BOUTHEON\n- Madame DJENNADI Fahima\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Monsieur DORMOIS R\u00e9mi\nDirecteur g\u00e9n\u00e9ral adjoint des services, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur DOS ANJOS Bruno\nAdjoint technique, COMMUNE DE LA GRAND-CROIX  \n- Madame DREISSIA Amida\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE\n  \n- Madame DREVET Christine\nAssistant socio-\u00e9ducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Monsieur DUBIEN Benoit\nTechnicien principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Monsieur DUBOIS Fabrice\nIng\u00e9nieur hors classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame DUCREUX Val\u00e9rie\nAide-soignant cs cat b, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\n- Madame DUL C\u00e9line\nR\u00e9dacteur - assistante ressources humaines, COMMUNE DE SAINT- JEAN- \nBONNEFONDS  \n- Monsieur DUPUY Jean-Claude\nAdjoint territorial d animation principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame DURY Julie\nAuxiliaire de pu\u00e9riculture de classe sup\u00e9rieure, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE \n- Madame EL ANSARI Naima\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE\n- Madame EL OUTMANI Hakima\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Madame EMERARD Marl\u00e8ne\nAssistant socio-\u00e9ducatif, COMMUNAUT\u00c9 DE COMMUNES THIERS DORE ET \nMONTAGNE DE THIERS\n- Madame ESTEBAN Fr\u00e9d\u00e9rique\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE\nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 51\n- Monsieur EWALD Wilfried\nTechnicien territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Monsieur FAELLI Alban\nAdjoint d'animation principal de 1\u00e8re classe / animateur ludoth\u00e8que copernic, LOIRE \nFOREZ AGGLOMERATION DE MONTBRISON\n- Madame FAURE Christel\nAssistant socio-\u00e9ducatif de classe exceptionnelle, METROPOLE DE LYON  \n- Monsieur FAURE Dominique\nTechnicien / contr\u00f4leur voirie, LOIRE FOREZ AGGLOMERATION DE MONTBRISON\n- Monsieur FAURE Lionel\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Monsieur FAURE Michel\nTechnicien principal de 2\u00e8me classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Monsieur FERRARA S\u00e9bastien\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT ETIENNE  \n- Monsieur FERRIER Lionel\nChef de service de police municipale principale de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE SAINT-\nETIENNE  \n- Monsieur FLECHET St\u00e9phane\nAdjoint d'animation principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SORBIERS \n- Madame FLEURY Laura\nR\u00e9dacteur principal de 2\u00e8me classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame FONTAINE Martine\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Madame FOUBERT Catherine\nAssistant socio-\u00e9ducatif sp\u00e9cialis\u00e9 de 1er grade, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE \nMONTBRISON\n- Monsieur FRAISSE Christian\nAgent de ma\u00eetrise, COMMUNE DE ROANNE  \n- Madame FRANCE Laurence\nAssistant m\u00e9dico administratif cs, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\n- Monsieur FRANCON Aubry\nAttach\u00e9 principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame FRANC S\u00e9verine\nAide soignante, CENTRE HOSPITALIER LE CORBUSIER DE FIRMINY\nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 52\n- Madame GARRIER Ga\u00eblle\nInfirmier dipl\u00f4m\u00e9 d'\u00e9tat cat a gr 2, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\n- Monsieur GAUDELIER Fr\u00e9d\u00e9ric\nAgent de ma\u00eetrise principal, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE\n- Monsieur GAVILAN Damien\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE\n- Madame GAY Florence\nAgent de ma\u00eetrise, COMMUNE DE SORBIERS  \n- Madame GENOUILHAC Audrey\nAttach\u00e9 territorial principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame GEORGES St\u00e9phanie\nAdjoint administratif principal de 2\u00e8me classe, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE \nMONTBRISON\n- Madame GIGAND St\u00e9phanie\nAttach\u00e9 territorial, ROANNAIS AGGLOMERATION  \n- Madame GIRARD Christelle\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE PANISSIERES  \n- Monsieur GIRAUD Alain\nAdjoint technique territorial principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE SAINT-LEGER- \nSUR-ROANNE \n- Monsieur GONCALVES GOMES Helder\nAgent de ma\u00eetrise principal, COMMUNE DE SAINT-GALMIER  \n- Madame GOURISSE Magalie\nAssistant socio-\u00e9ducatif de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame GRAIL Chlo\u00e9\nAssistant conservation principal de 2\u00e8me classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Madame GRANGE Emmanuelle\nDirecteur g\u00e9n\u00e9ral adjoint, SIEL- SI D ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE DE \nSAINT-PRIEST-EN-JAREZ\n- Monsieur GRANGE Paul\nAgent de ma\u00eetrise, COMMUNE DE SORBIERS  \n- Monsieur GRANGIER Laurent\nR\u00e9dacteur territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE\n- Madame GROCHOWSKI Nathalie\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, METROPOLE DE LYON  \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 53\n- Madame GROS Emilie\nDirectrice, COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON DE \nMONISTROL-SUR-LOIRE\n- Madame GRUNENWALD Magali\nAssistant socio-\u00e9ducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Monsieur HADJ-RABAH Kamel\nAssistant socio-\u00e9ducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Monsieur HANSALI Salah\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Madame HARSTRICH Catherine\nEducateur territorial des activit\u00e9s physiques et sportives principal de 1\u00e8re classe, \nSAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame HERMANN Aur\u00e9lie\nR\u00e9dacteur territorial, COMMUNE DE PARIGNY  \n- Madame HRYNIOW Sylvie\nAgent territorial sp\u00e9cialis\u00e9 des \u00e9coles maternelles principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE \nDE SAINT-ETIENNE  \n- Madame HUMBERT Estelle\nR\u00e9dacteur territorial principal de 2\u00e8me classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur IMBERT Andr\u00e9\nTechnicien territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Madame IMBERT St\u00e9phanie\nAssistant socio-\u00e9ducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame JACOUD Aur\u00e9lie\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame JACQUET Nathalie\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, ROANNAIS AGGLOMERATION  \n- Madame JASSERAND Sonja\nAdjoint du patrimoine principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE FIRMINY  \n- Monsieur JOUATEL Christophe\nIng\u00e9nieur principal territorial, SAINT-ETIENNE METROPOLE\n- Monsieur KAOUBI Habib\nAdjoint technique principal de 2\u00e8me classe, ROANNAIS AGGLOMERATION \n- Madame KEBBABI Malika\nAuxiliaire de soin principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 54\n- Madame LABOUR\u00c9 Ghislaine\nConseiller sup\u00e9rieur socio-\u00e9ducatif, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame LACROIX Catherine\nAgent sp\u00e9cialis\u00e9 principal de 1\u00e8re classe des \u00e9coles maternelles, COMMUNE DE \nROANNE  \n- Madame LAFAURIE C\u00e9line\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, MAIRIE DE SAINT- PAUL -EN- \nCORNILLON  \n- Madame LAFAY Delphine\nInfirmi\u00e8re faisant fonction de cadre de sant\u00e9, CENTRE COMMUNAL D'ACTION \nSOCIALE DE VIOLAY\n- Monsieur LAFOND C\u00e9dric\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE RIVE- DE-GIER  \n- Madame LAURIA Christelle\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE\n- Monsieur LAVASTRE Ludovic\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame LEFFY Fran\u00e7oise\nAdjoint technique territorial principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE PARIGNY \n- Madame LEGER Marie-Line\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe / charg\u00e9e d'op\u00e9ration urbanisme, LOIRE FOREZ \nAGGLOMERATION DE MONTBRISON\n- Madame LEPINASSE Christiane\nAgent territorial sp\u00e9cialis\u00e9 des \u00e9coles maternelles, COMMUNE DE PARIGNY \n- Monsieur LESTARD Franck\nTechnicien territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Madame LIERE Pascale\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL DE \nFIRMINY  \n- Madame LIOUTAUD Sylvie\nTechnicien territorial, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur LOI Eddy\nManipulateur \u00e9lectroradiologie cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9 param\u00e9dical, CENTRE \nHOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\n- Monsieur LOMBARD Herv\u00e9\nDirecteur des services techniques, COMMUNE DE TARARE\nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 55\n- Madame LOMBARD Maria\nBrigadier chef principal, COMMUNE DE SAINT- ETIENNE  \n- Madame LONGO Marie\nAdjoint technique territorial, COMMUNE DE RIVE-DE-GIER  \n- Monsieur LOPEZ Nicolas\nAgent de ma\u00eetrise principal, ROANNAISE DE L'EAU  \n- Madame LUMINET C\u00e9cile\nAdjoint technique territorial de 1ere classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame MALLET Sylvie\nAdjoint administratif principal de 2\u00e8me classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Monsieur MANDON David\nAttach\u00e9 / responsable urbanisme, COMMUNE DE CORBAS  \n- Madame MANERO Chryst\u00e8le\nAttache principal, COMMUNAUT\u00c9 DE COMMUNES DES MONTS DU LYONNAIS DE \nPOMEYS\n- Monsieur MANSARD Vincent\nAgent de ma\u00eetrise principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Monsieur MANTIONE Fabrice\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SORBIERS  \n- Madame MARION Christine\nInfirmi\u00e8re, CENTRE HOSPITALIER LE CORBUSIER DE FIRMINY\n- Madame MARTINEZ R\u00e9gine\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame MASSACRIER V\u00e9ronique\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame MASSARDIER Emmanuelle\nAttach\u00e9 territorial, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame MASSON Fabienne\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur MATHIEU Jean-Francois\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame MAZENOD Sandrine\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE\nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 56\n- Monsieur MAZOYON C\u00e9dric\nAgent de ma\u00eetrise principal, COMMUNE DE ROANNE  \n- Monsieur MEDDAR Abdelkrim\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Monsieur MELLON Ga\u00ebtan\nAttach\u00e9 territorial hors classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame MENDES Christine\nAgent de service hospitalier, CENTRE HOSPITALIER LE CORBUSIER DE FIRMINY\n- Madame MERLE Laurence\nR\u00e9dacteur, SIEL- SI D ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE DE SAINT-PRIEST-EN-\nJAREZ\n- Madame MEYER Audrey\nAttach\u00e9e / gestionnaire commande publique, COMMUNAUT\u00c9 DE COMMUNE DU PAYS \nMORNANTAIS DE MORNANT\n- Madame MIALON Christelle\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe / coordonnatrice gestion administrative ressources \nhumaines, LOIRE FOREZ AGGLOMERATION DE MONTBRISON\n- Monsieur MICHALON David\nAgent de ma\u00eetrise principal, COMMUNE D' ANDREZIEUX BOUTHEON\n- Madame MICHEL Sandrine\nAttach\u00e9 territorial, ROANNAIS AGGLOMERATION  \n- Madame MILLET Emmanuelle\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE RIVE- DE- GIER  \n- Madame MOCZYGEBA Martine\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Monsieur MOLIN Emmanuel\nIng\u00e9nieur principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Madame MONIER Salima\nAdjoint technique territorial principal de 1ere classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur MOREAU Fr\u00e9d\u00e9ric\nTechnicien, COMMUNE DE ROANNE  \n- Madame MORETTO Carine\nAssistante de gestion et de recouvrement, COMMUNE DE GIVORS  \n- Madame MORO Dominique\nAuxiliaire de pu\u00e9riculture de classe sup\u00e9rieure, COMMUNE DE VILLARS\nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 57\n- Madame MOSNIER Delphine\nAssistant conservation principal de 2\u00e8me classe, ROANNAIS AGGLOMERATION  \n- Monsieur MOSNIER Laurent\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame MOUHLI Djamila\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame MOULIN V\u00e9ronique\nAssistant socio-\u00e9ducatif classe exceptionnelle, COMMUNE D'ANDREZIEUX- \nBOUTHEON  \n- Madame MOUMMOU Bahija\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE \n- Monsieur MOUNIER Patrick\nIng\u00e9nieur - responsable de p\u00f4le, SIEL- SI D ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE \nDE SAINT-PRIEST-EN-JAREZ\n- Madame MOUTON Colette\n\u00c9ducateur territorial de jeunes enfants, COMMUNE DE SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT \n- Madame MUGUET Pierrette\nAgent sp\u00e9cialis\u00e9 des \u00e9coles maternelles de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE LYON  \n- Madame MULCEY Caroline\nAttach\u00e9 territorial principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame MUNOZ V\u00e9ronique\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE D'ANDREZIEUX-BOUTHEON \n- Madame MURGUE V\u00e9ronique\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Monsieur MUZELLE Thierry\nAgent de maitrise principal, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Madame NARDUZZO Graziella\nR\u00e9dacteur principal de 2\u00e8me classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE\n- Monsieur NIGON David\nAttach\u00e9 principal, DEPARTEMENT DE LA LOIRE\n- Madame NOUGAREDE Adriana\nAssistant territorial de conservation principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE SAINT- \nETIENNE\nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 58\n- Madame OTTAVIANO Anne\nAssistant socio-\u00e9ducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame OUAHID Nadia\nAuxiliaire de pu\u00e9riculture de classe normale, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE  \n- Madame OURY Sandra\nAttach\u00e9 principal / directrice de l'habitat, LOIRE FOREZ AGGLOMERATION DE \nMONTBRISON\n- Madame PALAY Floriane\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame PALMERINI Corinne\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur PASCAL Rapha\u00ebl\nAgent de ma\u00eetrise, COMMUNE DE SAINT ETIENNE  \n- Madame PATISSIER G\u00e9raldine\nM\u00e9decin hors classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Madame PAYANT Sandrine\nAide-soignante classe normale, RESIDENCE COEUR DU BRIONNAIS DE MARCIGNY\n- Monsieur PAYRE Lionel\nAttach\u00e9 territorial, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame PAYRE Virginie\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Monsieur PEAUT Nicolas\nTechnicien principal de 1\u00e8re classe, COMMUNAUT\u00c9 DE COMMUNES MONTS DU PILAT \nDE BOURG-ARGENTAL\n- Madame PERESZ Annie\nAssistant socio-\u00e9ducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Madame PERRET Val\u00e9rie\nAssistant socio-\u00e9ducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Madame PERRIN Nathalie\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe / secr\u00e9taire de mairie, LOIRE FOREZ \nAGGLOMERATION DE MONTBRISON\n- Madame PEYRARD Sylvie\nAgent de ma\u00eetrise, COMMUNE DE SORBIERS\nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 59\n- Madame PEYRON Ingrid\nAdjoint administratif principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE SAINT- JUST- SAINT- \nRAMBERT\n- Madame PEYRON Sylviane\nAdjoint administratif principal de 2\u00e8me classe, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE \nMONTBRISON\n- Madame PEYROT Christine\nTechnicien hospitalier, CENTRE HOSPITALIER LE CORBUSIER DE FIRMINY\n- Monsieur PHILIBERT Dominique\nAttach\u00e9 territorial, DEPARTEMENT DE LA LOIRE  \n- Monsieur PHILIBERT Laurent\nIng\u00e9nieur principal, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Madame PIERREMONT Catherine\nR\u00e9dacteur, SIEL- SI D ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE DE SAINT-PRIEST-EN-\nJAREZ\n- Madame PILLIE Sophie\nAide-soignant, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\n- Monsieur PIOLET Yannick\nAttach\u00e9 principal / directeur des ressources humaines, LOIRE FOREZ \nAGGLOMERATION DE MONTBRISON\n- Monsieur PIOMBO Gr\u00e9gory\nAdjoint technique principal, METROPOLE DE LYON\n- Monsieur PLANCHENAULT Daniel\nAgent de ma\u00eetrise principal / technicien gestion patrimoniale assainissement, LOIRE \nFOREZ AGGLOMERATION DE MONTBRISON\n- Monsieur PLASSE Cyrille\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe / agent de voirie, COMMUNE DE SAINT-\nJEAN-BONNEFONDS\n- Madame PLAY Anne-Sophie\nAgent d'accueil du service \u00e9tat civil, COMMUNE D'UNIEUX\n- Madame PLOTTON B\u00e9atrice\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE\n- Monsieur POINT-VERGNE Guillaume\nPolicier municipal/brigadier chef principal, COMMUNE D'AUREC-SUR-LOIRE \n- Madame PONCET Maud\nIng\u00e9nieur, SAINT-ETIENNE METROPOLE\nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 60\n- Madame PONCHON Nathalie\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE D'ANDREZIEUX BOUTHEON \n- Madame POYET Marie-Laure\nTechnicien de laboratoire, DEPARTEMENT DE LA LOIRE\n- Monsieur QUESADA R\u00e9my\nTechnicien, COMMUNE DE RIVE DE GIER\n- Madame QUINSON Marion\nAssistant territorial de conservation principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT- \nETIENNE  \n- Madame RAVIER Sandrine\nInfirmier dipl\u00f4m\u00e9 d'\u00e9tat cat a gr 2, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\n- Monsieur REMONTET Benjamin\nTechnicien principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE\n- Monsieur RESSICAUD J\u00e9r\u00f4me\nInfirmier dipl\u00f4m\u00e9 d'\u00e9tat cadre de sant\u00e9 param\u00e9dical, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ \nDE MONTBRISON\n- Monsieur REYNAUD Jean-Fran\u00e7ois\nAgent de maitrise principal, SIEL- SI D ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE DE \nSAINT-PRIEST-EN-JAREZ\n- Madame REYNAUD Ludovic\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Madame RIFFARD C\u00e9cile\nAssistant d'enseignement artistique de guitare, CA ANNONAY RHONE AGGLO DE \nDAVEZIEUX\n- Madame RIOCREUX Sandrine\nAdjoint technique territorial principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE LA RICAMARIE  \n- Monsieur ROCHE Brice\nTechnicien principal de 1\u00e8re classe, SIEL- SI D ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA \nLOIRE DE SAINT-PRIEST-EN-JAREZ\n- Madame ROCHE Virginie\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE  \n- Madame RODIN Cristelle\nInfirmier dipl\u00f4m\u00e9 d'\u00e9tat cs, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\n- Madame ROUSSET Christelle\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE\nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 61\n- Monsieur ROUX Michel\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE\n- Madame SABI Farida\nR\u00e9dacteur, COMMUNE DE MABLY\n- Monsieur SASSOLAS Daniel\nProfesseur enseignant artistique, COMMUNE DE RIVE-DE-GIER\n- Madame SAUVIGNET C\u00e9line\nAgent territorial sp\u00e9cialis\u00e9 des \u00e9coles maternelles principal 1\u00e8re classe, COMMUNE DE \nBOURG-ARGENTAL \n- Madame SEBA Dalila\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE\n  \n- Madame SENDRA Val\u00e9rie\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE\n- Madame SIEBERT Sandra\nAdjoint technique territorial principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE LORETTE  \n- Monsieur SIMON Hubert\nAdjoint technique principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE D'ANDREZIEUX-BOUTHEON  \n- Madame SIMON Val\u00e9rie\nAgent de ma\u00eetrise principal, COMMUNE DE SORBIERS  \n- Madame SIRERA G\u00e9raldine\nDirecteur territorial, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Monsieur SOLIMENA Fabrice\n\u00c9ducateur des activit\u00e9s physiques et sportives principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE \nSAINT-ETIENNE \n- Madame SOUCHON Evelyne\nAdjoint administaratif principal de 1\u00e8re classe, SIEL- SI D ENERGIES DU DEPARTEMENT \nDE LA LOIRE DE SAINT-PRIEST-EN-JAREZ\n- Madame SOULIER Yasmina\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE FIRMINY \n- Madame SY Isabelle\nAssistant socio-\u00e9ducatif sp\u00e9cialis\u00e9 1er grade, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE \nMONTBRISON\n- Madame SZENTES Carine\nInfirmier dipl\u00f4m\u00e9 d'\u00e9tat cat a gr 2, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 62\n- Madame TABARD C\u00e9line\nInfirmier de cadre de sant\u00e9 param\u00e9dical, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE \nMONTBRISON\n- Monsieur TALLOBRE Sylvain\nTechnicien principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Madame THEILLERE Marie-Christine\nAdjoint administratif territorial de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE\n- Madame THIVILLON Marie\nAgent territorial sp\u00e9cialis\u00e9 des \u00e9coles maternelles de 1\u00e8re classe, MAIRIE DE SAINT-\nMARTIN-LA-PLAINE\n- Madame THIZY Caroline\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE \nET SECOURS DE SAINT-ETIENNE\n- Madame TODESCHINI Sophie\nAdjoint administratif territorial principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Monsieur TRAPANI Bruno\nAgent de ma\u00eetrise principal, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE \n- Monsieur TRAVARD C\u00e9dric\nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE MABLY \n- Monsieur TRUCHAN Julien\nInfirmier d.e cat a gr 2, CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ DE MONTBRISON\n- Madame UTRERA Christelle\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, MAIRIE DE VEAUCHE \n- Monsieur VACHON Bruno\nTechnicien principal 2eme classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE\n- Madame VADEBOIN Myl\u00e8ne\nR\u00e9dacteur, COMMUNAUT\u00c9 DE COMMUNES DES MONTS DU LYONNAIS DE POMEYS\n- Madame VAVRO C\u00e9cile\nAssistant socio-\u00e9ducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA LOIRE \n- Monsieur VELUT Nicolas\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, SIEL- SI D ENERGIES DU DEPARTEMENT \nDE LA LOIRE DE SAINT-PRIEST-EN-JAREZ\nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 63\n- Monsieur VENDE Norbert\nTechnicien, COMMUNE DE SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT\n- Monsieur VENET David\nAgent de ma\u00eetrise principal, SAINT-ETIENNE METROPOLE\n- Monsieur VENET J\u00e9r\u00f4me\nIng\u00e9nieur / technicien coordonnateur voirie, LOIRE FOREZ AGGLOMERATION DE \nMONTBRISON\n- Monsieur VERDIER Jimmy\nAgent de ma\u00eetrise, COMMUNE DE SAINT-GALMIER\n- Monsieur VERPY Guillaume\nIng\u00e9nieur principal, DEPARTEMENT DE LA LOIRE\n- Madame VERY Laetitia\nAnimateur territorial, MAIRIE DE ST PAUL EN CORNILLON\n- Monsieur VILLEMAGNE C\u00e9dric\nAdjoint administratif territorial de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE\n- Monsieur VILLENEUVE Romain\nChef de service de police municipal, COMMUNE DE ROANNE \n- Madame VIRICEL Nelly\nR\u00e9dacteur principal de 1\u00e8re classe, CC DES MONTS DU LYONNAIS DE POMEYS\n- Monsieur VITELLO Joseph\nAgent de maitrise principal, COMMUNE DU COTEAU\n- Madame VOCANSON Nathalie\nCadre de sant\u00e9 param\u00e9dical, CENTRE HOSPITALIER LE CORBUSIER DE FIRMINY\n- Madame VOLDOIRE Denise\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe / assistante de p\u00f4le, LOIRE FOREZ \nAGGLOMERATION DE MONTBRISON\n- Monsieur WA\u00cfSSE Jo\u00ebl\nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SAINT-ETIENNE\nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 64\n- Madame ZAHIR Sihame\nAdjoint territorial d'animation principal de 1\u00e8re classe, SAINT-ETIENNE METROPOLE \n- Madame ZENTAR Lynda\nAgent sp\u00e9cialis\u00e9 principal de 1\u00e8re classe des \u00e9coles maternelles, COMMUNE DE MABLY \n- Madame ZIAINA Nadia\nAdjoint administratif principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE LA LOIRE\nArticle 3 \u2013 Le sous-pr\u00e9fet de Montbrison est charg\u00e9 de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera\npubli\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la Loire.\nMontbrison, le 7 janvier 2025\nPour le pr\u00e9fet \net par d\u00e9l\u00e9gation,\nLe Sous-Pr\u00e9fet, \nG\u00e9raud d'HUMI\u00c8RES \n \n \n \nVoies et d\u00e9lais de recours \u2013 Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R. 421-1 \u00e0 R. 421-5 du \ncode de la justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux \ndevant le tribunal administratif de Saint-\u00c9tienne dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa \nnotification ou de sa publication. \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 65\n \nT\u00e9l\u00e9phone : 04 77 96 37 37\nSite internet : www.loire.gouv..fr - Courriel : sp-montbrison@loire.gouv.fr\nAdresse postale :  Square Honor\u00e9 d'Urf\u00e9 CS 80199 \u2013 42605 MONTBRISON Cedex\n42_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Loire - 42-2025-01-07-00009 - arr\u00eat\u00e9 m\u00e9daille d'honneur r\u00e9gionale d\u00e9partementale et communale promotion\ndu 01/01/2025 66","date":"2025-02-03","first_seen_on":"2025-02-03T17:11:35+00:00","id":"5c0d4b20afc7e53009801653d830347ce2e480958a2cf31e1d8e9b3f4d455de9","name":"Recueil des actes administratifs sp\u00e9cial n\u00b042-2025-016 publi\u00e9 le 03 f\u00e9vrier 2025","pdf_creation_date":"2025-02-03T15:26:34+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"CET","url":"https://www.loire.gouv.fr/contenu/telechargement/18154/133932/file/Recueil%20des%20actes%20administratifs%20sp%C3%A9cial%20n%C2%B042-2025-016%20publi%C3%A9%20le%2003%20f%C3%A9vrier%202025.pdf"}