{"administration":"pref87","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Vienne","content":"HAUTE-VIENNE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b087-2025-233\nPUBLI\u00c9 LE 22 D\u00c9CEMBRE 2025\nSommaire\nPr\u00e9fecture de la Haute-Vienne / Service de la coordination et de\nl'animation des politiques publiques\n87-2025-12-19-00011 - ARS SIAEP Vayres Tardoire (6 pages) Page 3\n2\nPr\u00e9fecture de la Haute-Vienne\n87-2025-12-19-00011\nARS SIAEP Vayres Tardoire\nPr\u00e9fecture de la Haute-Vienne - 87-2025-12-19-00011 - ARS SIAEP Vayres Tardoire 3\ncnPREFET _DE LA HAUTE-VIENNE ARS Nouvelle-AquitaineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 25/ARS/PSE/14 autorisant le Syndicat Intercommunald'Alimentation en Eau Potable de VAYRES-ET-TARDOIREa distribuer, en vue de la consommation humaine,l'eau produite \u00e0 la station de \u00ab La Haute-Barri\u00e8re \u00bb - CHAMPSACLe Pr\u00e9fet de la Haute-Vienne,\nVu le code de la sant\u00e9 publique et notamment ses articles L. 1321-1 a L. 1321-10 et R. 1321-1 aR. 1321-63;Vu l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel modifi\u00e9 du 11 janvier 2007 relatif aux limites et r\u00e9f\u00e9rences de qualit\u00e9 deseaux brutes et des eaux destin\u00e9es \u00e0 la consommation humaine mentionn\u00e9es aux articles R. 1321-2, R. 1321-3, R. 1321-7 et R. 1321-38 du code de la sant\u00e9 publique ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DRCLE/PEDD n\u00b0 2007-2174 en date du 19 novembre 2007 d\u00e9clarantd'utilit\u00e9 publique les travaux et la mise en place de p\u00e9rim\u00e8tres de protection autour descaptages de \u00ab Les Pradelles \u00bb et \u00ab Montvallon \u00bb, et autorisant le SIAEP VAYRES-TARDOIRE \u00e0capter sous certaines conditions les eaux souterraines desdits captages en vue de leur utilisationpour la consommation humaine ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DRCL n\u00b01-155 en date du 22 avril 1996, modifi\u00e9 par arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoraln\u00b0 2004-1526 du 5 ao\u00fbt 2004, portant d\u00e9claration d'utilit\u00e9 publique des travaux d'exploitation duforage du \u00ab Bois de Nailhac \u00bb sur le territoire de la commune de CHAMPSAC et l'\u00e9tablissementdes p\u00e9rim\u00e8tres de protection ;Vu l'instruction de la direction g\u00e9n\u00e9rale de la sant\u00e9 du 18 d\u00e9cembre 2020 modifi\u00e9e relative \u00e0 lagestion des risques sanitaires en cas de pr\u00e9sence de pesticides et de m\u00e9tabolites de pesticidesdans les eaux destin\u00e9es \u00e0 la consommation humaine ;Vu l'avis de l'Agence nationale de s\u00e9curit\u00e9 sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et dutravail (Anses) du 30 septembre 2022 relatif au r\u00e9examen du classement de la pertinence pour lem\u00e9tabolite ESA (CGA 35443) du S-m\u00e9tolachlore dans les eaux destin\u00e9es \u00e0 la consommationhumaine (EDCH), qui conclut que ce m\u00e9tabolite est dor\u00e9navant consid\u00e9r\u00e9 comme \u00ab non-pertinent \u00bb dans les EDCH ;Vu le courrier du ministre de la sant\u00e9 et de la pr\u00e9vention aux directeurs g\u00e9n\u00e9raux d'ARS et auxpr\u00e9fets de d\u00e9partement et de r\u00e9gion du 9 novembre 2022 relatif a la gestion des m\u00e9tabolitesnon pertinents de pesticides dans les eaux destin\u00e9es a la consommation humaine ;Vu le dossier de demande d'autorisation d\u00e9pos\u00e9 le 12 juin 2025 et compl\u00e9t\u00e9 le 12 d\u00e9cembre2025 par le pr\u00e9sident du SIAEP VAYRES-ET-TARDOIRE relatif a la mise en place d'un traitementpar charbon actif en grain sur la station de production de \u00ab la Haute-Barri\u00e9re \u00bb aCHAMPSAC ;Vu le rapport de l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Nouvelle-Aquitaine en date du 17 d\u00e9cembre 2025 ;\n  \n \n \n  \n \n \n \n   \nPr\u00e9fecture de la Haute-Vienne - 87-2025-12-19-00011 - ARS SIAEP Vayres Tardoire 4\nVu les analyses relatives aux pr\u00e9l\u00e8vements effectu\u00e9s le 27 novembre 2025 par l'exploitant de lastation de production de \u00abla Haute Barri\u00e8re \u00bb r\u00e9v\u00e9lant une teneur en ESA (CGA 35443) dum\u00e9tolachlore inf\u00e9rieure a la limite de quantification analytique (<0,020 g/L\nConsid\u00e9rant les analyses r\u00e9alis\u00e9es dans le cadre du contr\u00f4le sanitaire sur les eaux issues de lastation de neutralisation de \u00ab la Haute-Barri\u00e9re \u00bb r\u00e9v\u00e9lant la pr\u00e9sence d'ESA (CGA 35443) dum\u00e9tolachlore \u00e0 une teneur n\u00e9anmoins inf\u00e9rieure a la valeur indicative de 0,9 g/L pour lesm\u00e9tabolites de pesticides non pertinents dans les eaux destin\u00e9es a la consommation humaine,Consid\u00e9rant que, bien que les eaux mises en distribution a partir des captages de \u00ab LesPradelles \u00bb et \u00ab Montvallon \u00bb ne sont plus soumises au respect de la limite de qualit\u00e9 de 0,1 g/Lpour le param\u00e9tre ESA (CGA 35443) du m\u00e9tolachlore, du fait de la r\u00e9\u00e9valuation de la pertinencede ce m\u00e9tabolite, le SIAEP de VAYRES-ET-TARDOIRE souhaite limiter la pr\u00e9sence de cettemol\u00e9cule dans les eaux mises en distribution ;Consid\u00e9rant les essais d'adsorption sur charbon actif en grain Chemviron \u2014 Filtrasorb 400 -r\u00e9alis\u00e9s par le SIAEP de VAYRES-ET-TARDOIRE a partir de 2022 sur des eaux du syndicatpr\u00e9sentant des teneurs sup\u00e9rieures \u00e0 0,1 g/L en ESA (CGA 35443) du m\u00e9tolachlore, ayantpermis de d\u00e9livrer une eau exempte de ce m\u00e9tabolite de pesticide ;Sur proposition du Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de la Haute-Vienne et du Directeurg\u00e9n\u00e9ral de l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Nouvelle-Aquitaine,\nArr\u00e9te\nArticle 1\u00b0 : En vue de la consommation humaine, le pr\u00e9sident du Syndicat Intercommunald'Alimentation en Eau Potable de VAYRES-ET-TARDOIRE est autoris\u00e9 a distribuer, apr\u00e8straitement, \u00e0 compter de la date de signature du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, l'eau produite \u00e0 la station de\u00ab la Haute-Barri\u00e8re \u00bb \u00e0 CHAMPSAC et provenant du forage du \u00abBois de Nailhac\u00bb et descaptages de \u00ab Les Pradelles \u00bb et \u00ab Montvallon \u00bb, situ\u00e9s sur la commune de CHAMPSAC.Article 2 : L'unit\u00e9 de production d'eau potable comprend les \u00e9tapes de traitement suivantes :- neutralisation de l'agressivit\u00e9 de l'eau par passage sur mat\u00e9riau calcaire,- adsorption/filtration sur charbon actif en grains (CAG),- d\u00e9sinfection par ultra-violets puis ajout d'hypochlorite de sodium ;L'eau, \u00e0 l'issue de ces traitements, ne doit pas contenir un nombre ou une concentration de micro-organismes, de parasites ou de toutes autres substances constituant un danger pour la sant\u00e9 despersonnes. Elle ne doit \u00eatre ni agressive ni corrosive.Article 3 : La personne responsable de la production ou de la distribution d'eau au public, en vuede l'alimentation humaine est tenue de respecter les r\u00e8gles d'hygi\u00e8ne applicables aux installationsde production et de distribution d'eaux destin\u00e9es \u00e0 la consommation humaine.Conform\u00e9ment aux dispositions r\u00e9glementaires du code de la sant\u00e9 publique, elle est notammenttenue de n'utiliser que :- des mat\u00e9riaux et objets entrant en contact avec l'eau destin\u00e9e \u00e0 la consommation humaineconformes aux dispositions de l'article R. 1321-48, afin qu'ils ne soient pas susceptibles, dans lesconditions normales ou pr\u00e9visibles de leur emploi, de pr\u00e9senter un risque pour la sant\u00e9 humaine oud'entra\u00eener une alt\u00e9ration de la composition de l'eau.- des produits et proc\u00e9d\u00e9s de traitement d'eau, de nettoyage et de d\u00e9sinfection des installations,conformes aux dispositions de l'article R. 1321-50, afin qu'ils ne soient pas susceptibles d'alt\u00e9rer laqualit\u00e9 de l'eau distribu\u00e9e.\n\u00b5 ) ; \n  \n\u00b5\n \n \u00b5\n \n\u00b5  \n \n    \n  \n  \n \n \n \n \n \nPr\u00e9fecture de la Haute-Vienne - 87-2025-12-19-00011 - ARS SIAEP Vayres Tardoire 5\nArticle 4 : Un contr\u00f4le sanitaire des eaux (brutes et trait\u00e9es) est exerc\u00e9 par l'Agence R\u00e9gionale deSant\u00e9, conform\u00e9ment au Code de la Sant\u00e9 Publique.Durant les douze premiers mois d'exploitation, des analyses compl\u00e9mentaires au contr\u00f4le sanitaireseront r\u00e9alis\u00e9es sur les eaux brutes (entr\u00e9e filtre CAG) et sur les eaux produites (sortie filtre CAG), aune fr\u00e9quence \u00e0 minima mensuelle, a la charge de la personne responsable de la production et de ladistribution d'eau, afin de suivre les teneurs en turbidit\u00e9, carbone organique total (COT), m\u00e9taboliteESA (CGA 35443) du m\u00e9tolachlore, m\u00e9tabolite OXA (CGA 51202) du m\u00e9tolachlore, d\u00e9s\u00e9thyl-atrazine et m\u00e9tabolites R471811 et R417888 du chlorothalonil.Article 5 : Sans pr\u00e9judice des dispositions de l'article 4, l'exploitant est tenu de surveiller enpermanence la qualit\u00e9 de l'eau trait\u00e9e et de tenir \u00e0 disposition du directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AgenceR\u00e9gionale de Sant\u00e9, les r\u00e9sultats de ces contr\u00f4les.Cette surveillance comprend notamment :- Un programme de tests et d'analyses effectu\u00e9s sur des points d\u00e9termin\u00e9s en fonction des dangersidentifi\u00e9s que peuvent pr\u00e9senter les installations ;- une v\u00e9rification de l'efficacit\u00e9 du traitement de d\u00e9sinfection; la personne responsable de laproduction ou de la distribution d'eau s'assure \u00e9galement que toute contamination par les sous-produits de la d\u00e9sinfection est maintenue au niveau le plus bas possible sans compromettre lad\u00e9sinfection ;- une v\u00e9rification de l'efficacit\u00e9 du traitement de neutralisation, notamment par un suivi desparam\u00e8tres pH, conductivit\u00e9, turbidit\u00e9 et \u00e9quilibre calco-carbonique ;- la tenue d'un fichier sanitaire recueillant l'ensemble des informations collect\u00e9es \u00e0 ce titre.Article 6 : Le pr\u00e9sident du SIAEP de VAYRES-ET-TARDOIRE, en tant que responsable de laproduction d'eau destin\u00e9e \u00e0 la consommation humaine, portera sans d\u00e9lai \u00e0 la connaissance duDirecteur g\u00e9n\u00e9ral de l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Nouvelle-Aquitaine tout incident pouvant avoirdes cons\u00e9quences pour la sant\u00e9 publique.Article 7 : Le pr\u00e9sident du SIAEP de VAYRES-ET-TARDOIRE est tenu de prendre toutes mesurescorrectives n\u00e9cessaires pour assurer la qualit\u00e9 de l'eau, et informer les consommateurs en cas derisque sanitaire conform\u00e9ment aux dispositions des articles R. 1321-26 \u00e0 R. 1321-36 du code la sant\u00e9publique.Article 8 : Le pr\u00e9sident du SIAEP de VAYRES-ET-TARDOIRE d\u00e9clare au pr\u00e9fet tout projet demodification des installations et des conditions d'exploitation mentionn\u00e9es dans ce pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9et lui transmet tous les \u00e9l\u00e9ments utiles pour l'appr\u00e9ciation du projet, pr\u00e9alablement \u00e0 sonex\u00e9cution.Le changement du titulaire de l'autorisation, sans modification des conditions d'exploitation, faitl'objet d'une d\u00e9claration au pr\u00e9fet, qui modifie l'arr\u00eat\u00e9 d'autorisation existant.Article 9 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera affich\u00e9 pendant une dur\u00e9e minimale de deux mois en mairie deCHAMPSAC. Cet arr\u00eat\u00e9 sera \u00e9galement publi\u00e9 au recueil des actes administratifs (RAA) de lapr\u00e9fecture de la Haute-Vienne.Le pr\u00e9sident du SIAEP de VAYRES-ET-TARDOIRE et le maire de CHAMPSAC conserveront cet acteet d\u00e9livreront \u00e0 toute personne qui le demande les informations qui y sont rattach\u00e9es.Article 10 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Vienne, l'absence de r\u00e9ponse dans un d\u00e9lai de deux mois vaut d\u00e9cision implicite de rejet. Le pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9 peut aussi faire l'objet d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre charg\u00e9 de la sant\u00e9(Direction g\u00e9n\u00e9rale de la sant\u00e9 - EA 2 \u2014 14, avenue Duquesne 75350 Paris 07 SP). L'absence der\u00e9ponse dans un d\u00e9lai de deux mois vaut d\u00e9cision implicite de rejet.\n \n \n \n \n \n \n \nPr\u00e9fecture de la Haute-Vienne - 87-2025-12-19-00011 - ARS SIAEP Vayres Tardoire 6\nUn recours contentieux peut \u00e9galement \u00eatre d\u00e9pos\u00e9 aupr\u00e8s du tribunal administratifterritorialement comp\u00e9tent (ce dernier peut \u00eatre saisi par requ\u00eate adress\u00e9e par lettrerecommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception ou de mani\u00e8re d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9e via l'application \u00abT\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accessible sur le site www.telerecours.fr), \u00e9galement dans le d\u00e9lai de deuxmois \u00e0 compter de la notification du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, ou dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 partir de lar\u00e9ponse \u00e9crite de l'administration si un recours administratif a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9.Article 11: Le Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de la Haute-Vienne, le Directeur g\u00e9n\u00e9ral del'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Nouvelle-Aquitaine, le maire de CHAMPSAC et le pr\u00e9sident du SIAEP deVAYRES-ET-TARDOIRE sont charg\u00e9s chacun en ce qui le concerne de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nLimoges, le 19 d\u00e9cembre 2025Pour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation,Le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ralOriginal sign\u00e9Laurent MONBRUN\n \nPr\u00e9fecture de la Haute-Vienne - 87-2025-12-19-00011 - ARS SIAEP Vayres Tardoire 7\nANNEXES\nStation de production d'eau destin\u00e9e \u00e0 la consommation humaine de la Haute-Barri\u00e9re \u00e0 CHAMPSAC1- Sch\u00e9ma de principe (ressources \u2014 production - distribution)\n20 a 8 m\u00b0/hForage Nailhac 19909 m3/hForage Montvallon 1990 | Captage Predelles \u2014 1973| B\u00e2che de stockage eaubrute \u201430 \u00e0 50 m\u00b0\n\"Stationon de SiacHaute Barri\u00e8re 1997 -=B\u00e2che de stockage eau Barri\u00e8re 200 m\u00b0trait\u00e9e \u2014 150 m?d\u00e9sinfection UV + javel\nCh\u00e2teau d'eau ls Haute |\nDistribution Champsac+ r\u00e9servoir la Martinie+ r\u00e9servoir les Mottes\nLa station de production de la Haute-Barri\u00e8re produit environ 25% de l'eau du SIAEP VAYRES-ET-TARDOIRE. Elle alimente principalement la commune de CHAMPSAC et une partie des territoiresd'ORADOUR-SUR-VAYRES et CHAMPAGNAC-LA-RIVIERE.Cette station produit en moyenne 325 m\"/jour.\n2- Teneur en ESA (CGA 35443) du m\u00e9tolachlore dans l'eau produitea la station de la Haute-Barri\u00e9re a CHAMPSAC,a partir du m\u00e9lange des eaux:- du forage du \u00ab Bois de Nailhac \u00bb et- des captages de \u00ab Les Pradelles \u00bb et \u00ab Montvallon :Date du pr\u00e9l\u00e8vement [ESA m\u00e9tolachlore]* g/L15/05/2018 0,66* teneur avant la mise en place de traitement correctif d'adsorption\n  \n\u00b5\nPr\u00e9fecture de la Haute-Vienne - 87-2025-12-19-00011 - ARS SIAEP Vayres Tardoire 8\n3- Bilan analytique vis-\u00e0-vis du param\u00e8tre ESA (CGA 35443) du m\u00e9tolachlore dans l'eau produite ala station de la Haute-Barri\u00e9re, apr\u00e8s l'arr\u00eat par le SIAEP VAYRES-ET-TARDOIRE du captage\u00ab des Pradelles \u00bb et avant la mise en place de traitement correctif d'adsorption.Date du pr\u00e9levement [ESA m\u00e9tolachlore] g/L27/09/2022 0,1305/10/2022 0,05526/10/2022 0,1729/11/2022 0,1113/12/2022 0,07330/01/2023 0,1227/03/2023 0,08416/05/2023 0,06710/07/2023 0,08527/11/2023 0,1706/03/2024 0,1310/04/2024 0,1222/05/2024 0,09616/07/2024 0,1304/09/2024 0,118/11/2024 0,1614/01/2025 0,09602/04/2025 0,13\n\u00b5\nPr\u00e9fecture de la Haute-Vienne - 87-2025-12-19-00011 - ARS SIAEP Vayres Tardoire 9","date":"2025-12-22","first_seen_on":"2025-12-22T16:10:01+00:00","id":"5dd59e30f7c34ddba83ecc563fbcafddc56008314bcabef99ac70c65fe30e476","name":"recueil sp\u00e9cial n\u00b087-2025-233 du 22 d\u00e9cembre 2025","pdf_creation_date":"2025-12-22T14:41:34+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-vienne.gouv.fr/contenu/telechargement/49570/417160/file/recueil%20sp%C3%A9cial%20n%C2%B087-2025-233%20du%2022%20d%C3%A9cembre%202025.pdf"}