{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b043-2025-133\nPUBLI\u00c9 LE 18 JUIN 2025\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2025-06-16-00007 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-48 du 16\njuin 2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la\ncomp\u00e9tition sportive multi-sports d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0Raid R2D2\n2025\u00a0\u00bb\n le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au d\u00e9part du Vernet\n(8 pages) Page 3\n43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16\njuin 2025 portant autorisation d'organiser, du           jeudi 19 au vendredi\n20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une\nmanifestation sportive non motoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la\nvoie publique accueillant des personnes en situation de handicap,\nd\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La Sap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de\n85 communes de Haute-Loire (50 pages) Page 12\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2025-06-16-00007\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-48 du 16 juin\n2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en\nplace lors de la comp\u00e9tition sportive multi-sports\nd\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0Raid R2D2 2025\u00a0\u00bb\n le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au\nd\u00e9part du Vernet \n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00007 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-48 du 16 juin 2025 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive multi-sports d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0Raid R2D2 2025\u00a0\u00bb\n le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au d\u00e9part du Vernet \n3\n$ | DirectionPR\u00c9FET _ | de la citoyennet\u00e9SR M et de la l\u00e9galit\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9Arr\u00e9t\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-48 du 16 juin 2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis enplace lors de la comp\u00e9tition sportive multi-sports d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Raid R2D2 2025 \u00bble vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au d\u00e9part du VernetLe pr\u00e9fet de la Haute-LoireChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite,Vu \" le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, et R. 41619 ;Vu le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0l'organisation et \u00e0 l'action des services de I'Etat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 23 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisation dela pr\u00e9fecture de Haute-Loire ; |Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b02024-48 en date du 30 d\u00e9cembre 2024 portantd\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 Monsieur Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de laCitoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire,Vu le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b02025-102 du 16 juin 2025 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 Madame Sarah Armant,responsable administrative au sein de la SAS \"EBRA Events\", organisatrice de la comp\u00e9titionsportive non motoris\u00e9e de type raid multi-sports par \u00e9quipe de 6 d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Raid R2D22025 \u00bb, qui doit se d\u00e9rouler le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025, au d\u00e9part du Vernet, entotahte sur des voies publiques de Haute-Loire;Vu la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;CONSID\u00c9RANT les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestiorinaires des voiriesconcern\u00e9es au travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantlr la s\u00e9curit\u00e9 des coureurs et dupublic, comme des usagers de la route;CONSID\u00c9RANT les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mise en \u0153uvre par l'organisateur de la manifestation ;SUR proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;ARRETEArticle 1\u00b0\":Les personnes, dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, sont agr\u00e9\u00e9es pour S|gnaler aux usagers de laroute la comp\u00e9tition sportlve non motoris\u00e9e de type raid multi-sports par \u00e9quipe de 6 d\u00e9nomm\u00e9e\u00ab Raid R2D2 2025 \u00bb, \u00e0 l'initiative de la SAS \"EBRA Events\", Impasse des Michaudes 74940 Annecy,manifestation qui doit se d\u00e9rouler le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025, au d\u00e9part du Vernet, entotalit\u00e9 sur des voies publiques de Haute-Loire .\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00007 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-48 du 16 juin 2025 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive multi-sports d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0Raid R2D2 2025\u00a0\u00bb\n le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au d\u00e9part du Vernet \n4\nLes signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des coureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agirsans d\u00e9lai si les circonstances I'imposent.Article 2 :Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. Ils ontmission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0 l'\u00e9preuve.lls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport. Ils doivent porterun gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'unemention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. Ilsdevront tous disposer d''un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniquesdevra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela est n\u00e9cessaire. IIsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers quine respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus de- pr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent surla course.Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0l'article R.416:19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementairesn\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.Article3 :Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 Un point fixe,ils doivent utiliser :< des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K.10 \u00e0 face avant rouge symbole sens interdit, et facearri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,e des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8re temporaire et surlequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb uncarrefour \u00e0 plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00e9tre surmont\u00e9es d'un panneau signalantle d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eame type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix. 'S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisation lumineusede couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 relatif aux feuxsp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code dusport.Article 4 :Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en oeuvre les mesuresde circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route \u00e0l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de I'amende pr\u00e9vue pour lescontraventions de 4\u00b0TM classe.\n2/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00007 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-48 du 16 juin 2025 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive multi-sports d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0Raid R2D2 2025\u00a0\u00bb\n le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au d\u00e9part du Vernet \n5\nArticle5 :La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le directeur d\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9publique de la Haute-Loire, le commandant du groupement de gendarmerie de Haute-Loire, sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9de d\u00e9claration de la manifestation sportive. :Fait au Puy-en-Velay, le 16 juin 2025\nPour le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,le directeur de la citoyennet\u00e9 et de la l\u00e9galit\u00e9\n\"/ ' /\nEric PLASSERAUD\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2014Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s duministre de l'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou desa publication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par I'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le siteInternet www.telerecours.fr \u00bb. 3/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00007 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-48 du 16 juin 2025 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive multi-sports d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0Raid R2D2 2025\u00a0\u00bb\n le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au d\u00e9part du Vernet \n6\nAnnexe1 : liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9sNOMS Pr\u00e9nomARMANT SarahBAILLY EmmanuelBAUGIER FlorestanBERINGER Cl\u00e9mentBOISSIERES Sol\u00e8neBOUYNEAU BertrandBRUN (n\u00e9e ROUSSET) OdileBULTEAU - PaulCAZAUX PaulCHESNEAU MathieuCLAUZIER EmmanuelCOUTURIER Jean-YvesDESMOULINS ArthurDOUSSOT LaurentDUBOIS Fr\u00e9d\u00e9ricDUFAUT MarinaEYME CharlyEYME AlainGIL BaptisteGIRAUD FlorentJANSSENS Ga\u00eatanJOVIGNOT GregoryLEUREUX Fran\u00e7oiseLORENT FrancisLOZANO Jonathan\n4/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00007 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-48 du 16 juin 2025 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive multi-sports d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0Raid R2D2 2025\u00a0\u00bb\n le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au d\u00e9part du Vernet \n7\nPEULMEULE ThibautRANCON JonathanROMEYER MaximeSERRE ClaudetteFabriceZITOLI\n5/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00007 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-48 du 16 juin 2025 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive multi-sports d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0Raid R2D2 2025\u00a0\u00bb\n le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au d\u00e9part du Vernet \n8\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)La gestuelle\nUn sifflet peut \u00e9tre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KI0.\nN = E. | SS B= s\u00e9 es - \u00c8 \u00ab |FMNiMSE i &version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste e  t\nPour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobili\u00e9te 3 : Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il ' ] Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il; doit se diriger vers sa droite: | doit se diriger vers auche:- Le panneau KIO dans une main en | i \u00a5 : \u00ab \u00ee g s2l'air, le bras \u00e0 la verticale - Le panneau KIO est dans la main Le panneau KIO est dans la main !: \\ droite, le bras \u00e0 la verticale \\ gauche, le bras \u00e0 la verticale |- L'autre bras est tendu parall\u00e8le au sol / |avec la main en direction de - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol | - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soll'automobiliste, l'index tendu dans le ; dans la direction que doit prendre \" \\ dans la direction que doit prendreprolongement de la main ; l'automobiliste ; l'automobiliste - }\nFRAN\u00c7AISE \u00e8 .version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste ' \u2014  t es\n6/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00007 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-48 du 16 juin 2025 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive multi-sports d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0Raid R2D2 2025\u00a0\u00bb\n le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au d\u00e9part du Vernet \n9\nLa gestuelle\n\\ Pour indiquer aux coureurs ou aux\n(\u00e0 Pattention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\n| suiveurs que la course tourne \u00e0 droite :- Le panneau K1O est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu parall\u00e8le audans la direction que doit prendrel'automobiliste\nF\u00c9D\u00c9RATIONFRAN\u00c7AISEversion 1.1 du 09/06/2021\nsol\nGuide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\n2\n| Pour indiquer aux automobilistes qu'ils _I peuvent aller vers leur gauche :- Le panneau K10 est dans la maingauche, le bras \u00e0 la verticale- Le bras droit tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendrel''automobiliste|||\n\u00a9 Reproduction m\u00eame partielle interdite\n7/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00007 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-48 du 16 juin 2025 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive multi-sports d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0Raid R2D2 2025\u00a0\u00bb\n le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au d\u00e9part du Vernet \n10\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00007 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-48 du 16 juin 2025 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive multi-sports d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0Raid R2D2 2025\u00a0\u00bb\n le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au d\u00e9part du Vernet \n11\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2025-06-16-00006\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin\n2025 portant autorisation d'organiser, du          \njeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au\nd\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation\nsportive non motoris\u00e9e de type randonn\u00e9e\ncycliste sur la voie publique accueillant des\npersonnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e\n\u00ab\u00a0La Sap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n12\nER DirectionPREFET . ;' DE HAUTE-LOIRE de la citoyennet\u00e9sk et de la l\u00e9galit\u00e9lit\u00e9 ;Fraternit\u00e9\nArr\u00e9t\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation d'organiser, du\u2014 jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestationsportive non motoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnesen situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La Sap'Auvergne 2025 \u00bb,sur le territoire de 85 communes de Haute-LoireLe pr\u00e9fet de Haute-LoireChevalier de l'Ordre National du M\u00e9riteVu le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, et R. 416.19 ;Vu le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, \u00c0. 331-9, A. 331-40 ;Vu le Code de l'environnement, notamment ses articles R. 414-19 \u00e0 R. 414-26 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0l'organisation et \u00e0 l'action des services de I'Etat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02017-1279 du 9 ao\u00fbt 2017 portant simplification de la police des manifestationssportives et la note d'information conjointe des Minist\u00e8res de l'int\u00e9rieur et des sports du6 ao\u00fbt 2019 relative \u00e0 l'organisation des \u00e9preuves sportives ;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 13 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de la Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0SG/COORDINATION 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisation de la' pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b02024-48 en date du 30 d\u00e9cembre 2024 portantd\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 Monsieur Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de laCitoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire,Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0CAB/SDS/SIDPC 2025-50 du 14 mars 2025 relatif aux prescriptionsapplicables \u00e0 la protection contre l'incendie des bois, for\u00eats, plantations, landes, maquis etgarrigues dans le d\u00e9partement de la Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 AR-SGR 2025-05-22-a du 26 mai 2025 du D\u00e9partement de la Haute-Loireinterdisant temporairement la circulation sur les routes d\u00e9partementales concern\u00e9es par lepassage de la randonn\u00e9e ;Vu les diff\u00e9rents arr\u00eat\u00e9s municipaux octroyant un usage exclusif temporaire de la chauss\u00e9e, pourla travers\u00e9e en agglom\u00e9ration sous forme de bulle des 150 participants pr\u00e9vus, dont ceuxnotamment des communes d'Aiguilhe, Brioude, Chadrac, Duni\u00e8res, Espaly Saint Marcel,Langeac, le Chambon sur Lignon, le Puy en Velay, Polignac, Tence et Yssingeaux ;\n'6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de GaulleT\u00e9l.: 04 71 OS 43 43www.haute-loire.gouv.fr1f12\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n13\nVu la d\u00e9claration d'organisation, d\u00e9pos\u00e9e le 3 avril 2025, par Monsieur Eric Digonnet Pr\u00e9sidentde l'association \"La Sapaudia Auvergne\" \u00e9tablie 12 lotissement Champ Fleuri 43220Duni\u00e8res, d'une randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes ensituation de handicap d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La Sap'Auvergne 2025 \u00bb sur des voies publiques ouvertes\u00e0 la circulation publique des communes d' Aiguilhe, Aubazat, Auzon, Az\u00e9rat, Bains, Beaulieu,Beaumont, Bellevue-la-Montagne, Bessamorel, Blanzac, Blassac, Bournoncle-Saint-Pierre,Brioude, Cayres, C\u00e9aux-d'All\u00e8gre, Chadrac, Chadron, Chambezon, Le Chambon-sur-Lignon,Chanteuges, La Chapelle-Bertin, Chaspinhac, Collat, Domeyrat, Duni\u00e8res, Espaly-Saint-Marcel,Les Estables, Fay-sur-Lignon, F\u00e9lines, Fontannes, Freycenet-la-Tour, Fruger\u00e9s-les-Mines,Frugi\u00e8res-le-Pin, Grazac, Josat, Lamothe, Langeac, Lapte, Lavaudieu, Lavo\u00fbte-Chilhac,Lavo\u00fbte-sur-Loire, Lempdes-sur-Allagnon, L\u00e9otoing, Lissac, Lorlanges, Le Mas-de-Tence,Mazerat-Aurouze, Mazeyrat-d'Allier, M\u00e9z\u00e8res, Le Monastier-sur-Gazeille, Monlet, Le Monteil,Montfaucon-en-Velay, Moudeyres, Paulhac, Paulhaguet, Polignac, Le Puy-en-Velay, Raucoules,Rosi\u00e8res, Saint-Arcons-d'Allier, Saint-B\u00e9rain, Saint-Bonnet-le-Froid, Saint-Cirgues, Sainte-Florine, Saint-Front, Saint-G\u00e9ron, Saint-Jean-de-Nay, Saint-Julien-du-Pinet, Saint-Julien-Molhesabate, Sainte-Marguerite, Saint-Pal-de-Senouire, Saint-Paulien, Sembadel, S\u00e9neujols,Siaugues-Sainte-Marie, Solignac-sur-Loire, Tence, Les Vastres, Vergezac, Vergongheon, LeVernet, Vieille-Brioude, Villeneuve-d'Allier et Yssingeaux,Vu le r\u00e9glement particulier de la manifestation, ainsi que l'ensemble des pi\u00e8ces jointes \u00e0 lapr\u00e9sente demande ;Vu _ l'attestation d'assurance responsabilit\u00e9 civile d\u00e9livr\u00e9e \u00e0 l'organisateur le 6 juin 2025 par lasoci\u00e9t\u00e9 d'assurance MAIF, et les garanties accord\u00e9es aux 30 signaleurs \u00e0 moto d\u00e9ploy\u00e9s ;Vu la liste des signaleurs \u00e0 moto, et \u00e0 pieds, transmise par l'organisateur ;Vu L'attestation de pr\u00e9sence les 2 jours de la manifestation du docteur Patrick Tellier ( n\u00b0 RPPS :10003079430) et son v\u00e9hicule am\u00e9nag\u00e9 d\u00e9di\u00e9 aux premiers secours ;Vu les avis favorables des maires des communes concern\u00e9es,Vu les avis favorables du directeur acad\u00e9mique des services de l'\u00e9ducation nationale de laHaute-Loire, du directeur d\u00e9partemental des territoires de la Haute-Loire, du directeur duservice d\u00e9partemental d'incendie et de secours de la Haute-Loire et de la pr\u00e9sidente duconseil d\u00e9partemental de la Haute-Loire ;Vu l'avis d\u00e9favorable de Monsieur le directeur d\u00e9partemental de la police de Haute-Loire ;Consid\u00e9rant les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des voiries concern\u00e9esau travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des cyclistes, notamment desparticipants en situation de handicap comme des usagers de la route ;Consid\u00e9rant les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mises en \u0153uvre par l'organisateur lors de la manifestation,Consid\u00e9rant la sp\u00e9cificit\u00e9 de cette manifestation sportive non motoris\u00e9e sans classement, nicomp\u00e9tition et chronom\u00e9trage mais dont il convient de s\u00e9curiser le d\u00e9roulement au vu du handicap decertains de ses participants (30%) ; 'Consid\u00e9rant les 2 r\u00e9unions organis\u00e9es par les services de l'\u00e9tat ( les mercredis 15 janvier et 4 juin 2025)en pr\u00e9sence des organisateurs en vue de travailler au trac\u00e9, \u00e0 sa s\u00e9curisation, \u00e0 la protection descyclistes sur la voie publique et des autres utilisateurs des voies publiques emprunt\u00e9esSur proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;ARRETE- Article 1\u00b0 :Monsieur Eric Digonnet, Pr\u00e9sident de l'association \"La Sapaudia Auvergne\" \u00e9tablie 12 lotissementChamp Fleuri 43220 Duni\u00e8res, est autoris\u00e9 \u00e0 organiser, une randonn\u00e9e cycliste sur la voie publiqueaccueillant des personnes en situation de handicap d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La Sap'Auvergne 2025 sur des voiespubliques ouvertes \u00e0 la circulation publique des communes d' Aiguilhe, Aubazat, Auzon, Az\u00e9rat, Bains,\n212\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n14\nBeaulieu, Beaumont, Bellevue-la-Montagne, Bessamorel, Blanzac, Blassac, Bournoncle-Saint-Pierre,Brioude, Cayres, C\u00e9aux-d'All\u00e8gre, Chadrac, Chadron, Chambezon, Le Chambon-sur-Lignon,Chanteuges, La Chapelle-Bertin, Chaspinhac, Collat, Domeyrat, Duni\u00e8res, Espaly-Saint-Marcel, LesEstables, Fay-sur-Lignon,F\u00e9lines, Fontannes, Freycenet-la-Tour, Fruger\u00e8s-les-Mines, Frugi\u00e8res-le-Pin,Grazac, Josat, Lamothe, Langeac, Lapte, Lavaudieu, Lavo\u00fbte-Chilhac, Lavo\u00fbte-sur-Loire, Lempdes-sur-Allagnon, L\u00e9otoing, Lissac, Lorlanges, Le Mas-de-Tence, Mazerat-Aurouze, Mazeyrat-d'Allier, M\u00e9z\u00e8res, LeMonastier-sur-Gazeille, Monlet, Le Monteil, Montfaucon-en-Velay, Moudeyres, Paulhac, Paulhaguet,Polignac, Le Puy-en-Velay, Raucoules, Rosi\u00e8res, Saint-Arcons-d'Allier, Saint-B\u00e9rain, Saint-Bonnet-le-Froid,Saint-Cirgues, Sainte-Florine, Saint-Front, Saint-G\u00e9ron, Saint-Jean-de-Nay, Saint-Julien-du-Pinet, Saint-Julien-Molhesabate, Sainte-Marguerite,Saint\u2014Pal\u2014de\u2014Senouire', Saint-Paulien, Sembadel, S\u00e9neujols,Siaugues-Sainte-Marie, Solignac-sur-Loire, Tence, Les Vastres, Vergezac, Vergongheon, Le Vernet,Vieille-Brioude, Villeneuve-d'Allier et Yssingeaux, conform\u00e9ment aux itin\u00e9raires et programme d\u00e9finisau dossier transmis a la pr\u00e9fecture :La Sap'Auvergne 2025 est une randonn\u00e9e cycliste constitu\u00e9e d'un boucle (d\u00e9part/arriv\u00e9e de Tence) de400 kms environ et 4500 ms de d\u00e9nivel\u00e9 positif a r\u00e9aliser en 30 heures avec 9 ravitaillements etanimations festives pr\u00e9vus sur le parcours. '\n5 et g\nMercredi 18 juin soir : Accueil des participants et des b\u00e9n\u00e9voles a Tence (43190), avec une pr\u00e9sentationdes objectifs du d\u00e9fi et un temps d'\u00e9change convivialJeudi 19 juin : D\u00e9part officiel du d\u00e9fi v\u00e9lo depuis Tence \u00e0 partir de 8h00. Les cyclistes parcourront 400km, avec des arr\u00eats de ravitaillement et des animations festives dans les villes-\u00e9tapesVendredi 20 juin : Arriv\u00e9e \u00e0 Tence en fin de journ\u00e9e, c\u00e9l\u00e9br\u00e9e par une c\u00e9r\u00e9monie de cl\u00f4ture convivialepour remercier tous les participants et b\u00e9n\u00e9voles. . -Cette randonn\u00e9e cycliste b\u00e9n\u00e9ficie de I'usage temporaire exclusif de la chauss\u00e9e encadr\u00e9, sur le r\u00e9seaud\u00e9partemental utilis\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 AR-SGR 2025-05-22-a du 26 mai 2025 du D\u00e9partement de la Haute-Loire interdisant temporairement la circulation sur les routes d\u00e9partementales concern\u00e9es par lepassage de la randonn\u00e9e et, en agglom\u00e9ration, par les arr\u00eat\u00e9s municipaux d\u00e9livr\u00e9s \u00e0 I'organisateur dontceux notamment des communes d'Aiguilhe, Brioude, Chadrac, Duni\u00e9res, Espaly Saint Marcel, Langeac,le Chambon sur Lignon, le Puy en Velay, Polignac, Tence et Yssing\u00e9aux.Le nombre de participants est fix\u00e9 \u00e0 150 dont 30 % de personnes en situation de handicap.Articles 2 :La circulation des v\u00e9hicules (hors services de secours, forces de l'ordre et organisateurs) sera interditesur les sections de routes d\u00e9partementales concern\u00e9es du jeudi 19 juin 2025 8h00 au vendredi 20 juin2025 18h00 (cf. arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 AR-SGR 2025-05-22-a du 26 mai 2025 du D\u00e9partement) dans l'ordred'avancement de la bulle des participants. |\n3/12\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n15\nxSur l'itin\u00e9raire de la manifestation, la fermeture \u00e0 la circulation sera ajust\u00e9e sous la forme d'uneinterdiction localis\u00e9e encadrant la progression du peloton, d'une dur\u00e9e de 10 \u00e0 40 minutes, et mise enoeuvre par les 30 motocyclistes signaleurs agr\u00e9\u00e9s d\u00e9ploy\u00e9s par l'organisateur.Si les circonstances l'exigent, et en fonction du d\u00e9roulement de l'\u00e9preuve, les horaires pourront \u00eatreavanc\u00e9s ou retard\u00e9s de fa\u00e7on\u00e0 tenir compte de possibilit\u00e9s qui peuvent s'offrir de r\u00e9duire la g\u00eaneapport\u00e9e \u00e0 la circulation de l'ensemble des usagers de la route.Article 3 :Cette autorisation est accord\u00e9e sous r\u00e9serve de la stricte observation des dispositions, des d\u00e9crets etdes arr\u00eat\u00e9s pr\u00e9cit\u00e9s, ainsi que des mesures suivantes arr\u00eat\u00e9es par les services charg\u00e9s de la voirie et dela surveillance de la circulation.Les organisateurs devront veiller au respect des arr\u00eat\u00e9s du D\u00e9partement de la Haute-Loire, ainsi quedes arr\u00eat\u00e9s des maires r\u00e9glementant la circulation et le stationnement. Il incombera aux communes'travers\u00e9es de mettre en place la signalisation ad-hoc opposable aux usagers dans les reg!es et d\u00e9laisprescrits par le Code de la route..Article4 :Le temps de la fermeture des voies emprunt\u00e9es par la course pour le passage de la bulle, la circulationsur ces routes est interdite \u00e0 tous les v\u00e9hicules autres que ceux de l'organisation encadrant le pelotondes participants.Le principe de l'usage exclusif temporaire de la hauss\u00e9e est appliqu\u00e9 sur la totalit\u00e9 de l'itin\u00e9raireemprunt\u00e9 par les concurrents.En travers\u00e9e d'agglom\u00e9rations, la dur\u00e9e des neutralisations restera toutefois \u00e0 la diligence des policesmunicipales qui pourront, en cas de n\u00e9cessit\u00e9, avancer ou retarder l'heure pr\u00e9vue pour les interdictionsde circulation de fa\u00e7on \u00e0 tenir compte des possibilit\u00e9s pouvant s'offrir de r\u00e9duire la g\u00eane apport\u00e9e \u00e0 lacirculation de l'ensemble des usagers de la route, et en mesure d'interrompre de leur propre initiativeou sur ordre de l'autorit\u00e9 administrative le passage de l'\u00e9preuve.Article 5 : S\u00c9CURIT\u00c9 \u2014 SERVICE D'ORDRE- Dispositif g\u00e9n\u00e9ral :L'organisateur prendra toutes mesures utiles pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 des personnes de l'organisation,des concurrents, et des usagers de la route.Toutes dispositions pourront \u00eatre prises par les maires des communes concern\u00e9es afin d'assurer le bond\u00e9roulement de l'\u00e9preuve.Le respect des mesures de s\u00e9curit\u00e9 (barri\u00e8res, signaleurs, cibistes, ravitailleurs..) est \u00e0 la charge del'organisateur et devra \u00eatre conforme \u00e0 ce qui est pr\u00e9vu.L'organisateur sera tenu de respecter l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0C\u00c0B/SDS/SIDPC 2025-50 du 14 mars 2025relatif aux prescriptions applicables \u00e0 la protection contre l'incendie des bois, for\u00eats, plantations,landes, maquis et garrigues dans le d\u00e9partement de la Haute-LoireUn moyen de lutte contre l'incendie devra \u00eatre disponible.\u00bb S\u00e9curit\u00e9 des participants :L'organisateur d\u00e9ploiera une bulle de s\u00e9curit\u00e9 comprenant :- 2 voitures ouvreuses disposant de feux rouges.: une en amont de peloton \u00e0 hauteur de 5 kms pourpr\u00e9venir de son passage et une juste devant les coureurs pour r\u00e9guler la vitesse,- 1 moto coordinatrice entre les deux voitures ouvreuses permettant de coordonner les diff\u00e9rentesmotos,- 1 voiture balai \u00e9quip\u00e9e de deux drapeaux verts,- 30 motos pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 des participants\n4/12\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n16\nChaque motard sera \u00e9quip\u00e9 :- d'un gilet r\u00e9fl\u00e9chissant dot\u00e9 de leds,- d'une radio permettant d'\u00e9changer avec la direction permettant d'entendre les consignes etd'\u00e9changer sur tout danger.Chaque moto sera \u00e9galement \u00e9quip\u00e9e d'autocollants indiquant clairement sa participation \u00e0 lamanifestation.Concernant le d\u00e9roulement de la manifestation, les motos seront positionn\u00e9es par la motocoordinatrice aux carrefours strat\u00e9giques et devront y rester jusqu'au passage de la voiture balai. Lesmotards devront ensuite se positionner devant la voiture balai et ne pourront remonter le peloton quesi l'autorisation est donn\u00e9e par la voiture de s\u00e9curit\u00e9.\u00ab Service d'ordre :Le service d'ordre sera assur\u00e9 par les organisateurs et sous leur responsabilit\u00e9, sans qu'en aucun cas,celle de l'\u00c9tat, du d\u00e9partement et des communes puisse se trouver engag\u00e9e. Il devra \u00eatre orchestr\u00e9 pardes dirigeants et/ou des responsables nomm\u00e9ment d\u00e9sign\u00e9s. Plac\u00e9s sous l'autorit\u00e9 et la responsabilit\u00e9de l'organisateur, ils ne d\u00e9tiennent pas les pr\u00e9rogatives d\u00e9volues aux forces de l'ordre.Aucune convention n'ayant \u00e9t\u00e9 \u00e9tablie entre les organisateurs et la Direction D\u00e9partementale de laPolice Nationale de la Haute Loire, les services de la Police Nationale n'engageront aucun effectif surcette \u00e9preuve. :Les personnes, dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux usagers de laroute la comp\u00e9tition sportive.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agirsans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.Les signaleurs \u00e0 pied et \u00e0 moto (liste en annexe) doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis deconduire en cours de validit\u00e9. lls ont mission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 depassage accord\u00e9e \u00e0 l'\u00e9preuve.lls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du Code du sport. Ils doivent porterun gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'unemention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. IIsdevront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniquesdevra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela est n\u00e9cessaire. Ilsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0 I'\u00e9gard des usagers quine respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus depr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent surla course. |Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK:10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0l'article R. 416-19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementairesn\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 un point fixe,ils doivent utiliser:\u00ab des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K0 \u00e0 face avant rouge symbole sens interdit, et facearri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,\n5/12\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n17\n< des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8re temporaireet surlequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb Uncarrefour \u00e0 plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau signalantle d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eame type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix. Ces \u00e9quipements seront fournis parl'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code du sport.Les moto signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part de larandonn\u00e9e.Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en \u0153uvre les mesuresde circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411-30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route \u00e0l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de lamende pr\u00e9vue pour lescontraventions de 4\u00b0TM classe.Article 6 : SECOURS \u2014 INCENDIEL'organisateur devra prendre toutes mesures utiles pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 des concurrents, desspectateurs et des usagers de la route.Tout au long de la manifestation, l'organisateur devra disposer d'un moyen permettant l'alerte dessecours. L'organisateur pr\u00e9vie'ndra le centre de traitement de l'alerte (CTA), tel. 18 ou 112, pour toutedemande de secours. Il veillera\u00e0 ce que les acc\u00e8s aux divers sites de l'\u00e9preuve soient libres en toutescirconstances, de fa\u00e7on \u00e0 faciliter la circulation des engins de secours.Le service d\u00e9partemental d'incendie et de secours sera habilit\u00e9, en cas de force majeure, \u00e0 utiliser lesdivers axes routiers privatis\u00e9s \u00e0 l'occasion de la manifestation. Le commandement des op\u00e9rations desecours est assur\u00e9 par le grad\u00e9 d\u00e9sign\u00e9 par le CTA/CODIS 43. En cas de n\u00e9cessit\u00e9 de mise en \u0153uvre desmoyens de secours publics, le directeur du service d\u00e9partemental d'incendie et de secours, ou sonrepr\u00e9sentant, assurera, sous l'autorit\u00e9 du pr\u00e9fet, en liaison avec le sous-pr\u00e9fet de permanence, lecommandement des op\u00e9rations de secours.Il appartiendra au responsable du dispositif pr\u00e9visionnel de secours (le docteur Patrick Tellier n\u00b0 RPPS :10003079430) d\u00e8s le d\u00e9part de la manifestation jeudi 19 juin \u00e0 8h00de prendre contact avec le CODIS43 (t\u00e9l. 04 71 07 03 18) puis de le tenir inform\u00e9 du d\u00e9roulement de la manifestation et de la lev\u00e9e dudispositif. Le responsable du dispositif pr\u00e9visionnel de secours assure l'interface entre l'organisateur etdes moyens public pour tout ce qui rel\u00e8ve du secours aux personnes.Sur le parcours de la randonn\u00e9e le service m\u00e9dical, propre \u00e0 l'organisation, et compos\u00e9 notammentd'un m\u00e9decin et d'un v\u00e9hicule d\u00e9di\u00e9 aux premiers secours devra \u00e9tre effectif.En cas de n\u00e9cessit\u00e9 de mise en ceuvre des moyens de secours publics, le directeur du serviced\u00e9partemental d'incendie et de secours, ou son repr\u00e9sentant, assurera, sous l'autorit\u00e9 du pr\u00e9fet, enliaison avec le sous-pr\u00e9fet de permanence, le commandement des op\u00e9rations de secours.L'organisateur sera tenu de respecter l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0CAB/SDS/SIDPC 2025-50 du 14 mars 2025relatif aux prescriptions applicables \u00e0 la protection contre l'incendie des bois, for\u00eats, plantations,landes, maquis et garrigues dans le d\u00e9partement de la Haute-Loire ;Un moyen de lutte contre l'incendie devra \u00eatre disponible sur le point d\u00e9part/arriv\u00e9e de la course.Article 7 : STATIONNEMENT\u2014 CIRCULATIONLa circulation de tous les v\u00e9hicules (hors services de secours, forces de l'ordre et organisateurs), estinterdite sur les sections de routes d\u00e9partementales list\u00e9es ci-dessous dans l'ordre d'avancement de lacourse, pour leurs tron\u00e7ons hors agglom\u00e9ration, du jeudi 19 juin 2025 \u00e0 partir de 8h00, jusqu'au vendredi20 juin 2025 \u00e0 18h00. Sur l'itin\u00e9raire de l'\u00e9preuve, la fermeture \u00e0 la circulation sera ajust\u00e9e sous la formed une interdiction localis\u00e9e encadrant la progression de la course, d'une dur\u00e9e de 10 \u00e0 40 minutes, etmise en \u0153uvre par les motocyclistes-signaleurs mandat\u00e9s par l'organisateur et agr\u00e9\u00e9s au travers de cetarr\u00eat\u00e9 :\n6/12\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n18\nRD PR D\u00e9but Localisation d\u00e9but PR Fin Localisation fin103 12+932 28 m avant le PR 13 14+157 le carrefour avec D183183 PR D\u00e9but le carrefour avec D18 0+432 le carrefour avec D10318 23+309 | 61 m avant le carrefour avec D183| 23+370 le carrefour avec D183500 38+285 285 m apr\u00e8s le PR 38 38+503 le carrefour avec D103103 3+886 le carrefour avec D155 14+693 le carrefour avec 43D0500155 PR D\u00e9bu t le carrefour avec D103 3+403 le carrefour avec 07D151A73 PR D\u00e9 but le PR PR D\u00e9b ut 2+739 le carrefour avec isol\u00e97 48+881 le carrefour avec D73 50+410 le carrefour avec 07D2626 54+373 le carrefour avec 43D0500 55+600 le carrefour avec D7500 57+127 le carrefour avec 07D26 71+107 le carrefour avec D3636 18+65 le carrefour avec 43D0500 23+643 183 m apr\u00e8s le carrefouravec D631631 PR D\u00e9but le carrefour avec D535 10+42 le carrefour avec D36535 16+144 le carrefour avec 43D0500 19+509 le carrefour avec D631500 81+217 11 m avant le carrefour avec D535 82+583 le carrefour avec D535535 14+263 le carrefour avec D27 16+143 le carrefour avec 43D050027 PR D\u00e9but le PR PR D\u00e9but 0+74 42 m apr\u00e8s le carrefour avec' D3827 0+957 621 m apr\u00e8s le carrefour avec D49 12+434 le carrefour avec D276276 PR D\u00e9but le PR PR D\u00e9but 3+951 46 m avant le PR 433 0+749 306 m avant le PR1 2+745 255 m avant le PR 331 14+234 le carrefour avec D621 15+539 539 m apr\u00e8s le PR 15621 2+851 141 m avant le PR 3 5+1002 le carrefour avec D31589 46+205 205 m apr\u00e8s le PR 46 46+307 | 68 m avant le carrefour avecD272481 PR D\u00e9but le carrefour avec D48 4+927 84 m avant le PR548 7+552 le carrefour avec D481 16+249 le carrefour avec D3030 5+570 le carrefour avec D48 19+10 le carrefour avec D585585 31+262 le carrefour avec D590 36+805 le carrefour avec D30585 PR D\u00e9but le PR PR D\u00e9but 30+930 le carrefour avec D5904 43+99 99 m apres le PR 43 43+203 le carrefour avec D585912 2+1 le carrefour avec D585 5+329 329 m apr\u00e8s le PR5588 18+980 44 m avant le PR 19 18+1016 8 m avant le PR 19912 6+930 le carrefour avec D19 7+265 265 m apr\u00e8s le PR 719 PR D\u00e9but le PR PR D\u00e9but 16+593 le carrefour avec D912909 0+319 le carrefour avec D654 8+811 le carrefour avec D19654 PR D\u00e9'but le carrefour avec D909 0+166 166 m apr\u00e8s le PRO5 2+660 le carrefour avec D909 6+832 le carrefour avec, D17,D1417 0+439 le carrefour avec D14,D5 1+328 le carrefour avec D55 6+832 le carrefour avec D17,D14 11+5 le carrefour avec D1616 4+933 le carrefour avec D5 15+788 . le carrefour avec D588588 19+778 233 m avant le PR 20 21+838 le carrefour avec D1620 21+579 le carrefour avec D588 33+827 le carrefour avec D5656 9+0 le carrefour avec D4 13+4 le carrefour avec D204 10+258 le carrefour avec D22 30+163 le carrefour avec D5622 8+304 le carrefour avec D133 8+746 le carrefour avec D4133 0+973 le carrefour avec D13 8+176 le carrefour avec D22\n7/12\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n19\n13 28+648 le carrefour avec D133 34+851 - le carrefour avec D90622 PR D\u00e9but le PR PR D\u00e9but 0+359 359 m apr\u00e8s le PRO906 39+599 le carrefour avec D135 44+909 le carrefour avec D22135 7417 le carrefour avec D211 74212 le carrefour avec D906211 3+324 le carrefour avec D13 14+173 le carrefour avec D13513 13+237 le carrefour avec D906 18+947 le carrefour avec D211906 22+886 94 m avant le PR 23 23+952 le carrefour avec D13 \u00b013 4+450 450 m apr\u00e8s le PR 4 12+358 358 m apr\u00e8s le PR 12138 PR D\u00e9but le PR PR D\u00e9but 1+116 116 m apr\u00e8s le PR1902 PR D\u00e9but le carrefour avec D13,DC2 4+584 le carrefour avec D138103 69+628 le carrefour avec D7 81+882 le PR 827 PR D\u00e9but le carrefour avec D103 20+589 le carrefour avec D103,D42103 34+251 251 m apres le PR 34 34+734 le carrefour avec D42,D7152 16+783 226 m avant le PR 17 17+540 le carrefour avec D77 21+0 . le carrefour avec D103,D988 21+125 le carrefour avec D152988 PR d\u00e9but le PR PR d\u00e9but 2+164 Le carrefour avec D103, D7105 - 0+521 Le carrefour avec D988 - 4+933 Le carrefour avec D4343 16+516 Le carrefour avec D432 19+194 Le carrefour avec D10565 16+736 261 m avant le PR 17 19+140 140 m apr\u00e8s le PR 19105 12+210 210 m apr\u00e8s le PR 12 17+287 Le carrefour avec D501501 15+454 Le carrefour avec D61,D105 15+889 Le carrefour avec D10561 PR d\u00e9but Le carrefour avec D501, D105 6+11 Le carrefour avec D44236 0+0 Le carrefour avec D23 0+460 Le carrefour avec D6123 16+153 Le carrefour avec D44 16+320 43 m apr\u00e8s le carrefouravec D23644 44+735 82 m avant le PR 45 45+368 Le carrefour avec D2344 45+369 Le carrefour avec D61 46+566 Le carrefour avec D501501 8+514 Le carrefour avec D181 10+330 Le carrefour avec D44181 1+916 Le carrefour avec D44 3+321 Le carrefour avec D50144 47+0 Le carrefour avec D181 59+319 Le carrefour avec D105105 27+912 Le carrefour avec D18 29+938 Le carrefour avec D4418 23+309 61 m avant le carrefour avec D183] 35+635 Le carrefour avec D105500 38+285 285 m apr\u00e8s le PR 38 38+503 Le carrefour avec D103103 14+157 carrefour avec D500 14+693 le carrefour avec D183183 0+359 73 m avant le carrefour avec D103 0+432 Le carrefour avec D103Le balisage de l'itin\u00e9raire de la randonn\u00e9e et la signalistaion relative aux consignes de s\u00e9curit\u00e9,notamment au niveau des passages dangereux, sont \u00e0 la charge et de la responsabilit\u00e9 de l'organisateur.En agglom\u00e9ration, les restrictions en mati\u00e8re de circulation et de stationnement sont prescrites par lesarr\u00eat\u00e9s municipaux des communes, dont notamment ceux d'Aiguilhe, Brioude, Chadrac, Duni\u00e8res,Espaly Saint Marcel, Langeac, le Chambon sur Lignon, le Puy en Velay, Polignac, Tence et Yssingeaux(arr\u00eat\u00e9s municipaux joints en annexe).En cas de n\u00e9cessit\u00e9 de mise en \u0153uvre des moyens de secours publics, le directeur du serviced\u00e9partemental d'incendie et de secours, ou son repr\u00e9sentant, assurera, sous l'autorit\u00e9 du pr\u00e9fet, enliaison avec le sous-pr\u00e9fet de permanence, le commandement des op\u00e9rations de secours.Article 8 : ENVIRONNEMENT- TRANQUILLITE PUBLIQUEEn cas de pause temporaire d'une signal\u00e9tique, d\u00e8s la fin de la manifestation, les organisateursproc\u00e9deront au retrait de celle-ci et \u00e0 la remise en \u00e9tat des lieux. Ces op\u00e9rations concernerontl'ensemble des espaces ayant accueilli la manifestation sportive et les spectateurs.\n8/12\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n20\nL'organisateur veillera \u00e0 ce qu'aucun arbre ne soit ab\u00eem\u00e9 sur les parcelles mise \u00e0 sa disposition. Lasignal\u00e9tique devra exclure tout syst\u00e8me de clouage ou vissage sur les arbres.L'organisateur devra s'assurer du respect de la tranquillit\u00e9 publique, notamment en mati\u00e8re de bruit.L'organisateur veillera \u00e0 ce que la rubalise soit ramass\u00e9e apr\u00e8s la manifestation ainsi que l'ensemble desd\u00e9chets afin de remettre en \u00e9tat les espaces publiques utilis\u00e9s.La manifestation traverse les diff\u00e9rents sites Natura 2000 suivants :- site Natura 2000 \u00ab Grotte de la Denise \u00bb,- site Natura 2000 \u00ab Val d'Allier Limagne Brivadoise \u00bb,- site Natura 2000 \u00ab Vall\u00e9es et g\u00eetes de la Sianne et du Bas Alagnon \u00bb,- site Natura 2000 \u00ab ZPS Gorges de la Loire \u00bb et \u00ab ZSC Gorges de la Loire et affluents partie sud \u00bb.L'organisation devra veiller scrupuleusement :- au respect du r\u00e9glement de la manifestation ;- \u00e0 demander aux conducteurs des motos et voitures encadrantes d'adopter une conduite limitant lebruit produit dans l'ensemble site Natura 2000, et plus particuli\u00e8rement dans les secteurs de gorges,lorsque la route passe au pied des falaises ;- \u00e0 veiller au respect du parcours en privil\u00e9giant un bali\u00e2age rigoureux du trac\u00e9- \u00e0 une bonne gestion des d\u00e9chets (v\u00e9rification et ramassage des d\u00e9chets apr\u00e8s le passage de lamanifestation) ; |- \u00e0 l'absence de public le long et dans le site Natura 2000 ;- \u00e0 la sensibilisation des participants sur les enjeux des sites Natura 2000 travers\u00e9s ;- \u00e0 l'absence de zones de stationnement de v\u00e9hicules le long et dans le site Natura 2000 ;- \u00e0 l'absence de zones de ravitaillement le long et dans le site Natura 2000Concernant les for\u00eats domaniales relevant du r\u00e9gime forestier, l'organisateur devra s'assurer :- du respect absolu des itin\u00e9raires pr\u00e9vus ;- de la remise en \u00e9tat en cas de d\u00e9gradation (y compris enl\u00e8vement d'\u00e9ventuels d\u00e9chets abandonn\u00e9spar les participants ou le public) ; ' '- qu'aucun balisage permanent (peinture, panneaux clou\u00e9s aux arbres, etc.) et retrait du balisage dansles deux jours suivant l'\u00e9v\u00e9nement ;- qu'aucune coupe ligneuse est autoris\u00e9e ;- du respect des r\u00e8gles de g\u00e9n\u00e9rales circulation ;Article9 :Avant le d\u00e9part, l'organisateur interrogera M\u00e9t\u00e9o France (notamment par le biais du r\u00e9pondeurt\u00e9l\u00e9phonique 32 50 ou par internet www.meteo.fr ) afin de conna\u00eetre la couleur de la carte de vigilancem\u00e9t\u00e9o et de prendre toute mesure adapt\u00e9e.Art\u00eec_!e 10 : :L'autorisation de l'\u00e9preuve pourra \u00eatre rapport\u00e9e \u00e0 tout moment par le directeur de course, agissantpar d\u00e9l\u00e9gation de l'autorit\u00e9 administrative apr\u00e8s consultation de l'autorit\u00e9 sportive comp\u00e9tente, s'ilappara\u00eet que les conditions de s\u00e9curit\u00e9 ne se trouvent plus remplies ou que les organisateurs, malgr\u00e9 lamise en demeure qui leur aurait \u00e9t\u00e9 faite par l'autorit\u00e9 administrative ou ses repr\u00e9sentants qualifi\u00e9s, nerespectant plus ou ne font plus respecter, par les concurrents, les dispositions que le r\u00e8glementparticulier de la manifestation pr\u00e9voyait en vue de la protection du public ou des concurrents.Article 11 :L'\u00c9tat ne pourra voir sa responsabilit\u00e9 engag\u00e9e en cas de manquement, par l'organisateur, auxobligations de s\u00e9curit\u00e9 fix\u00e9es par le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. La pr\u00e9sente autorisation est d\u00e9livr\u00e9e sous r\u00e9serve durespect des prescriptions de s\u00e9curit\u00e9 portant sur les conditions de circulation et de stationnement quiressortent de la comp\u00e9tence de chacun des maires des communes travers\u00e9es.\n9/12\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n21\nArticle 7 : :Le jet de tracts, journaux, prospectus, objets ou produits quelconques sur la voie publique, estrigoureusement interdit.Article 8 :Les frais inh\u00e9rents \u00e0 la mise en place de la signalisation, ceux occasionn\u00e9s par la mise en place desmoyens de secours et ceux relatifs \u00e0 la remise en \u00e9tat des lieux seront \u00e0 la charge des organisateurs. -Article 9 :En tout \u00e9tat de cause, la pr\u00e9sente autorisation ne pr\u00e9juge en rien des autres dispositions r\u00e9glementairespouvant intervenir pour l'organisation de cette manifestation et notamment sur le volet s\u00e9curitaire.Elle ne vaut pas autorisation d'utiliser des haut-parleurs fixes ou mobiles, \u00e0 l'occasion de lamanifestation.Article 10 :Selon l'article R. 331-17-2 du code du sport, est puni des peines pr\u00e9vues pour les contraventions de lacinqui\u00e8me classe le fait, par l'organisateur, de fournir de faux renseignements lors de la d\u00e9claration ou,le cas \u00e9ch\u00e9ant, de ne pas respecter les mesures compl\u00e9mentaires prescrites en application de l'articleR. 331-11.Article 11 :La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le commandant du groupement degendarmerie de la Haute-Loire, le directeur d\u00e9partemental de la police nationale, le directeuracad\u00e9mique des services de l'\u00e9ducation nationale de la Haute-Loire, le directeur d\u00e9partemental desterritoires de la Haute-Loire, le directeur du service d\u00e9partemental d'incendie et de secours de laHaute-Loire et la pr\u00e9sidente du conseil d\u00e9partemental de la Haute-Loire, ainsi que les maires descommunes Aiguilhe, Aubazat, Auzon, Az\u00e9rat, Bains, Beaulieu, Beaumont, Bellevue-la-Montagne,Bessamorel, Blanzac, Blassac, Bournoncle-Saint-Pierre, Brioude, Cayres, C\u00e9aux-d'All\u00e8gre, Chadrac,Chadron, Chambezon, Le Chambon-sur-Lignon, Chanteuges, La Chapelle-Bertin, Chaspinhac, Collat,Domeyrat, Duni\u00e8res, Espaly-Saint-Marcel, Les Estables, Fay-sur-Lignon, F\u00e9lines, Fontannes, Freycenet-la-Tour, Fruger\u00e8s-les-Mines, Frugi\u00e8res-le-Pin, Grazac, Josat, Lamothe, Langeac, Lapte, Lavaudieu, Lavo\u00fbte-Chilhac, Lavo\u00fbte-sur-Loire, Lempdes-sur-Allagnon, L\u00e9otoing, Lissac, Lorlanges, Le Mas-de-Tence,Mazerat-Aurouze, Mazeyrat-d'Allier, M\u00e9z\u00e8res, Le Monastier-sur-Gazeille, Monlet, Le Monteil,Montfaucon-en-Velay, Moudeyres, Paulhac, Paulhaguet, Polignac, Le Puy-en-Velay, Raucoules, Rosi\u00e8res,Saint-Arcons-d'Allier, Saint-B\u00e9rain, Saint-Bonnet-le-Froid, Saint-Cirgues, Sainte-Florine, Saint-Front, Saint-G\u00e9ron, Saint-Jean-de-Nay, Saint-Julien-du-Pinet, Saint- Julien-Molhesabate, Sainte-Marguerite, Saint-Pal-de-Senouire, Saint-Paulien, Sembadel, S\u00e9neujols, Siaugues-Sainte-Marie, Solignac-sur-Loire, Tence, LesVastres, Vergezac, Vergongheon, Le Vernet, Vieille-Brioude, Villeneuve-d'Allier et Yssingeaux sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil desactes administratifs de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire et dont un exemplaire sera notifi\u00e9 \u00e0 MonsieurEric Digonnet, pr\u00e9sident de l'association \"La Sapaudia Auvergne\" , titulaire de la pr\u00e9sente autorisation.Au Puy-en-Velay, le 16 juin 2025 Pour le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,le directeur de la\no\nErig,PfiA/gSERAUD\nVoies et d\u00e9lais de recours -Le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e9s duministre de l'int\u00e9rieur. 'Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R. 42111 \u00e0 R. 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objetd'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sanotification ou de sa publication.\n10/12\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n22\n278 EXBRAYAT\nAnnexe 1 :liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9ssignaleurs \u00e0 moto\nMichelHA 581 XF BMW R1300 GSA281 FRIBOULET Bruno GT-052-FG BMW R1250GSA228 RAGNI Francis 8214 TR 73 KAWASAKI 1000221 RUSSIER Lionel FF 870 LN KAWASAKYI VERYS1000282 BREUGNOT Bernard GT-531-NP HONDA NT1100DCT232 MUGORDOY Bixente GH 195 ET BMW R1250283 NAVARRO Patrick EW-780-CL TRIUMP 1200TIGER234 KOZLOFF Christian AV 642 RP BMW K1200 GT284 JUVIN Marion FP-364-RE BMW S1000XR240 CHAFINO Jean-Fran\u00e7ois FW 123 TM HARLEY DAVIDSON1200285 GOTTI Christian DN-390-SA HONDA1800Goldwing243 \" JACQUOT Philippe BT 009 XJ BMW 1200286 BENEVENT Thierry DH-851-KA HONDA NC750X244 ALDOUS Jenny BV 090 PR HONDA SD411245 RASTELLO Jacques HA 208 GY | BMW R1300279 ZARAGOZA Fr\u00e9d\u00e9ric BP-381-IT YAMAHA FIR1300280 UVIETTA Laurent FP-035-EW BMW F800R253 VIENNET Fr\u00e9d\u00e9ric FD 548 CR BMW R1200287 RICHAUD Bernard FK-867-AG BMW S1000XR254 COMBEAU Alain 218 WD 73 SUZUKYI GFS 1250288 - CHEVA Marc HC-197-1) DUCATI ULTISTRADAV412\n112\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n23\n255 OUVRARD Fr\u00e9d\u00e9ric GF 859 PT DUCATI MULTISRAVA| va289 IDENN Phifippem FW-803-JK | BMW R1250GS256 GOUY Pascal CR 952 NR KTM 990290 PETITIEAN Eric BM-396-FF BMW R1150GS268 CUINET Marcel BD 411 WT BMW R1203269 GRANGE Jean-Paul DZ 980 ZX BMW R1200RS271 LACOUR Jean-Luc GM281Y) BMW R 1150 RS211 POURCELOT Arnaud AD 518 ZA YAMAHA291 MAZZOLINI Pascal CK\u2014-571-YE KAWASAKI 1400 GTR226 JUNOD Ofiv\u00ee\u00e7r DY 643 LF TRIUMPH TIGGER\nSignaleurs \u00e0 pied\nDIGONNET EricBEST PhilippeBAZIN Fr\u00e9d\u00e9ricROBERT NicolasMONTELIMARD Christophe' LE JAOUEN RomaricCHOMIENNE DidierBLANCHET OlivierBLANCHET (n\u00e9e CONTOUX) G\u00e9raldineJean-YvesMONTMEAS\n1212\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n24\nAnnexe 2:Arr\u00e9t\u00e9s de circulation d\u00e9livr\u00e9s\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n25\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n26\nDEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIREDirection des Services TechniquesService Gestion de la RouteARRETE n\u00b0 AR-SGR 2025-05-22-aR\u00e9glementant temporairement la circulation et le stationnementsur les routes d\u00e9partementales\nW W \" (- o\nLA PRESIDENTE DU DEPARTEMENT,VU le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales ;VU le code de la route ;VU le code du sport ;VU l'instruction int\u00e8rminist\u00e9rie\u00e0le sur la signalisation routi\u00e8re, approuv\u00e9e par arr\u00eat\u00e9 du 22 octobre 1963 modifi\u00e9e ;VU l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 24 novembre 1967 relatif \u00e0 la signalisation des routes et autoroutes modifi\u00e9 ;VU l'arr\u00eat\u00e9 en cours portant d\u00e9l\u00e9gation de signature accord\u00e9e \u00e0 Monsieur le Directeur G\u00e9n\u00e9ral Adjoint en charge desServices Techniques ainsi qu'aux responsables de la Direction des Services Techniques ;VU la demande formul\u00e9e par l'Association La Sapaudia Auvergne, organisatrice de l'\u00e9preuve cycliste La Sap'Auvergne2025 ; |CONSIDERANT QUE le bon d\u00e9roulement de cette manifestation n\u00e9cessite de r\u00e9glementer temporairement lacirculation sur certaines sections de routes d\u00e9partementales ;ARRETE\nArticle 1 - La circulation de tous les v\u00e9hicules (hors services de secours, forces de l'ordre et organisateurs), est interditesur les sections de routes d\u00e9partementales list\u00e9es ci-dessous dans l'ordre d'avancement de la course, pour leurstron\u00e7ons hors agglom\u00e9ration, du jeudi 19 juin 2025 \u00e0 partir de 8h00, jusqu'au vendredi 20 juin 2025 \u00e0 18h00. Sur .l'itin\u00e9raire de l'\u00e9preuve, la fermeture \u00e0 la circulation sera ajust\u00e9e sous la forme d'une interdiction localis\u00e9e encadrant laprogression de la course, d'une dur\u00e9e de 10 \u00e0 40 minutes, et mise en \u0153uvre par les motocyclistes-signaleurs mandat\u00e9spar l'organisateur et habilit\u00e9s par Monsieur le Pr\u00e9fet de la Haute-Loire.\u00e8ers103 1+932 | 28 m avant le PR 13 14+157 le carrefour avec D183183 PR D\u00e9but le carrefour avec D18 0+432 le carrefour avec D10318 23+309 61 m avant le carrefour avec D183 23+370 le carrefour avec D183500 38+285 285 m apr\u00e8s le PR 38 38+503 le carrefour avec D103103 3+886 le carrefour avec D155 14+693 le carrefour avec 43D0500155 PR D\u00e9but le carrefour avec D103 3+403 le carrefour avec 07D151A73 PR D\u00e9but le PR PR D\u00e9but 2+739 le carrefour avec Isol\u00e97 48+881 le carrefour avec D73 50+410 le carrefour avec 07D2626 54+373 le carrefour avec 43D0500 55+600 le carrefour avec D7500 57+127 le carrefour avec 07D26 71+107 le carrefour avec D3636\u00b0 |18+65 le carrefour avec 43D0500 23+643 183 m apr\u00e8s le carrefour avec D631631 PR D\u00e9but le carrefour avec D535 10+42 le carrefour avec D36535 16+144 le carrefour avec 43D0500 194509 le carrefour avec D631\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n27\n500 81+217 11 m avant le carrefour avec D535 82+583 le carrefour avec D535535 14+263 le carrefour avec D27 16+143 le carrefour avec 43D050027 PR D\u00e9but le PR PR D\u00e9but 0+74 42 m apr\u00e8s le carrefour avec D3827 0+957 621 m apr\u00e8s le carrefour avec D49 12+434 le carrefour avec D276276 PR D\u00e9but le PR PR D\u00e9but 3+951 46 m avant le PR 433 0+749 306 m avant le PR 1 2+745 255 m avant le PR 331 14+234 le carrefour avec D621 15+539 539 m apr\u00e8s le PR 15621 2+851 141 m avant le PR 3 5+1002 le carrefour avec D31589 46+205 205 m apr\u00e8s le PR 46 46+307 68 m avant le carrefour avec D272481 PR D\u00e9but le carrefour avec D48 4+927 84 mavantle PR548 7+552 le carrefour avec D481 16+249 le carrefour avec D3030 5+570 le carrefour avec D48 - 19+10 le carrefour avec D585585 31+262 le carrefour avec D590 36+805 le carrefour avec D30585 PR D\u00e9but le PR PR D\u00e9but | 30+930 le carrefour avec D5904 43+99 99 m apr\u00e8s le PR 43 43+203 le carrefour avec D585912 2+1 le carrefour avec D585 5+329 329 m apr\u00e8s le PR S588 18+980 44 m avant le PR 19 18+1016 8 m avant le PR 19912 6+930 le carrefour avec D19 7+265 265 m apr\u00e8s le PR 719 PR D\u00e9but le PR PR D\u00e9but 16+593 le carrefour avec D912509 0+319 le carrefour avec D654 8+811 le carrefour avec D19654 PR D\u00e9but le carrefour avec D909 0+166 166m apr\u00e8s le PRO5 | 2+660 le carrefour avec D909 6+832 le carrefour avec D17,D1417 0+439 le carrefour avec D14,D5 1+328 le carrefour avec D55 6+832 le carrefour avec D17,D14 11+5 le carrefour avec D1616 4+933 le carrefour avec D5 15+788 le carrefour avec D588588 19+778 233 m avant le PR 20 21+838 le carrefour avec D1620 21+579 le carrefour avec D588 33+827 le carrefour avec D56-56 9+0 le carrefour avec D4 13+4 le carrefour avec D204 10+258 le carrefour avec D22 30+163 le carrefour avec D5622 8+304 le carrefour avec D133 8+746 le carrefour avec D4133 0+973 le carrefour avec D13 8+176 le carrefour avec D2213 28+648 le carrefour avec D133 34+851 le carrefour avec D906. 22 PR D\u00e9but le PR PR D\u00e9but 0+359 359 m apr\u00e8s le PRO906 39+599 le carrefour avec D135 44+909 le carrefour avec D22135 7+17 le carrefour avec D211 7+212 le carrefour avec D906211 3+324 le carrefour avec D13 14+173 le carrefour avec D13513 13+237 le carrefour avec D906 18+947 le carrefour avec D211906 22+886 94 m avant le PR 23 23+952 le carrefour avec D13 \u201413 4+450 450 m apr\u00e8s le PR 4 12+358 358 m apr\u00e8s le PR 12138 PR D\u00e9but le PR PR D\u00e9but 1+116 116 mapr\u00e9sie PR 1902 PR D\u00e9but le carrefour avec D13,DC2 4+584 le carrefour avec D138103 69+628 le carrefour avec D7 \u2014 81+882 le PR 827 PR D\u00e9but | le carrefour avec D103 204589 le carrefour avec D103,D42103 34+251 251 m apr\u00e8s le PR 34 34+734 le carrefour avec D42,D7152 16+783 226 m avant le PR 17 17+540 le carrefour avec D77 21+0 le carrefour avec D103,D988 21+125 le carrefour avec D152\nv3\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n28\n988 |PRD\u00e9but | le PR PR D\u00e9but 2+164 le carrefour avec D103,D7105 0+521 le carrefour avec D988 4+933 le carrefour avec D4343 16+516 le carrefour avec D432 19+194 le carrefour avec D10565 16+736 261 m avant le PR 17 19+140 140 m apresle PR19 #105 12+210 210 m apr\u00e8s le PR 12 / 17+287 le carrefour avec D501501 15+454 le carrefour avec D61,D105 15+889 le carrefour avec D10561 PR D\u00e9but le carrefour avec D501,D105 6+11 le carrefour avec D44236 0+0 le carrefour avec D23 0+460 le carrefour avec D6123 16+153 le carrefour avec D44 16+320 43 m apr\u00e8s le carrefour avec D23644 44+735 82 m avant le PR 45 45+368 le carrefour avec D2344 45+369 le carrefour avec D61 46+566 le carrefour avec D501501 8+514 le carrefour avec D181 10+330 le carrefour avec D44181 1+916 le carrefour avec D44 3+321 le carrefour avec D50144 47+0 le carrefour avec D181 59+319 le carrefour avec D105105 27+912 le carrefour avec D18 29+938 le carrefour avec D4418 234309 61 m avant le carrefour avec D183 35+635 le carrefour avec D105500 384285 285 m apres le PR 38 38+503 le carrefour avec D103103 14+157 le carrefour avec D183 14+693 le carrefour avec 43D0500183 0+359 73 m avant le carrefour avec D103 0+432 le carrefour avec D103Le parcours list\u00e9s ci-dessus est pr\u00e9sent\u00e9 sur une carte interactive accessible par internet sur le lien suivant: -https://geo.hauteloire.fr/aws/app/0b3d77b3-8aeb-11ef-b0a2-655903bd342e/index.htm|?dummy=1744645448969\nArticle 2 - Le balisage de l'itin\u00e9raire de la course et la signalisation relative aux consignes de s\u00e9curit\u00e9, notamment auniveau des pass\u00e4ges dangereux, sont \u00e0 la charge et de la responsabilit\u00e9 de l'organisateur.\nArticle 3 - Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera affich\u00e9 dans les communes list\u00e9es ci-dessous, accueillant le parcours de l'\u00e9preuve :Aubazat, Auzon, Az\u00e9rat, Bains, Beaulieu, Beaumont, Bellevue-la-Montagne, Bessamorel, Blanzac, Blassac,Bournoncle-Saint-Pierre, Brioude, Cayres, Ceaux-d'All\u00e8gre, Chadrac, Chadron, Chambezon, Chanteuges,Chaspinhac, Collat, Domeyrat, Duni\u00e8res, Espaly-Saint-Marcel, Fay-sur-Lignon, F\u00e9lines, Fontannes, Freycenet-la-Tour, Fruger\u00e8s-les-Mines, Frugi\u00e8res-le-Pin, Grazac, Josat, La Chapelle-Bertin, Lamothe, Langeac, Lapte,Lavaudieu, Lavo\u00fbte-Chilhac, Lavo\u00fbte-sur-Loire, Le Chambon-sur-Lignon, Le Mas-de-Tence, Le Monastier-sur-Gazeille, Le Monteil, Le Puy-en-Velay, Le Vernet, Lempdes-sur-Allagnon, L\u00e9otoing, Les Estables, Les Vastres,Lissac, Lorlanges, Mazerat-Aurouze, Mazeyrat-d'Allier, M\u00e9z\u00e8res, Monlet, Montfaucon-en-Velay, Moudeyres,Paulhac, Paulhaguet, Polignac, Raucoules, Rosi\u00e8res, Saint-Arcons-d'Allier, Saint-B\u00e9rain, Saint-Bonnet-le-Froid, Saint-Cirgues, Sainte-Florine, Sainte-Marguerite, Saint-Front, Saint-G\u00e9ron, Saint-Jean-de-Nay, Saint-Julien-du-Pinet, Saint-Julien-Molhesabate, Saint-Pal-de-Senouire, Saint-Paulien, Sembadel, S\u00e9neujols,Siaugues-Sainte-Marie, Solignac-sur-Loire, Tence, Vergezac, Vergongheon, Vieille-Brioude, Villeneuve-d'Allier et Yssingeaux. -It sera publi\u00e9 sur le site internet du D\u00e9partement de la Haute-Loire.En agglom\u00e9ration, les restrictions en mati\u00e8re de circulation et de stationnement seront prescrites par arr\u00e9t\u00e9smunicipaux.\nArticle 4 - Le Directeur G\u00e9n\u00e9ral Adjoint en charge des Services Techniques du D\u00e9partement, le Commandant duGroupement de Gendarmerie de la Haute-Loire, le Directeur D\u00e9partemental de la S\u00e9curit\u00e9 Publique, sont charg\u00e9s,chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00e9te.\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n29\nArticle 5 - Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est ex\u00e9cutoire et peut faire l'objet d'un recours pour exc\u00e8s de pouvoir devant le tribunaladministratif de Clermont Ferrand dans un d\u00e9lai de 2 mois \u00e0 compter de sa publication sur le site internet duD\u00e9partement : _- soit par courrier au : 6 cours sablon CS 90 129 - 63 033 Clermont Ferrand- soit par l'application T\u00e9l\u00e9recours citoyens accessible sur : www.telerecours.fr\nLe Puy-en-Velay,le 9 \u20ac MAI 2025Pour la Pr\u00e9sidente et par d\u00e9l\u00e9gation,Le Directeur G\u00e9n\u00e9ral Adjoint en charge des Services Techniques,\nGr\u00e9gory ROCHETTE\nDestinataires (cocher les cases) :& Pr\u00e9fecture : pref-coordination-routiere@haute-loire.gouv.fr/ pref-bre@haute-loire.gouv.fr& Gendarmerie nationale : corg.qgd43@gendarmerie.interieur.gouv.fr \u2014X Direction D\u00e9partementale de la S\u00e9curit\u00e9 Publique (zone police nationale) : ddsp43@interieur.gouv.fr\u00c6 R\u00e9gion pour transports de voyageurs : astrointeregion\u00aeauvergnerhonealnes.fr _transports43@auvergnerhonealpes.frX Communaut\u00e9 d'agglo du Puy en Velay pour transports urbains : scolaire.agglo@lepuyenvelay.fr& D\u00e9partement pour transport d'enfants en situation de handicap: tesh.mda@hauteloire.fr% D\u00e9partement : sgr@hauteloire.fr , P\u00f4le de Craponne, P\u00f4le de Monistrol, P\u00f4le de Bioude-Langeac, P\u00f4le du Puy en VelayX Mairies concern\u00e9es par la fermeture du parcours.C CODIS& Autres destinataires (b\u00e9n\u00e9ficiaires) :- Organisateurs : contact@lasapaudia-auvergne.fr\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n30\nArr\u00eat\u00e9 de circulation2025/059\nLe Maire de la commune d'Aiguilhe,Vu le Code de la Route et notamment les article R. 44, R. 225 et R. 225.1,Vu le Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Territoriales, notamment ses articles L.2212.2, L 2213, L 2213.5 et L 25612.13,Vu le Code de la Voirie Routi\u00e8re,Vu l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 24 novembre 1967 relatif \u00e0 la sxgnaitsanon routi\u00e8re,ensemble les textes qui l'ont modifi\u00e9 et compl\u00e9t\u00e9,Vu l'avis du Commissariat du PUY EN VELAY,Consid\u00e9rant la demande pr\u00e9sent\u00e9e par Monsieur Eric DIGONNET, Pr\u00e9sident del''association \u00ab La Sapaudia Auvergne \u00bb, 12 lotissement Champs Fleuri, 43220DUNIERES,Consid\u00e9rant qu'il y a lieu de prendre toutes mesures pr\u00e9ventives visant \u00e0 assurerla s\u00e9curit\u00e9 des usagers du domaine public et des participants,\nARRETEArticle 1 \u2014 A l'occasion d'une randonn\u00e9e \u00e0 v\u00e9lo organis\u00e9e dans le cadre de la manifestation\u00ab Sapaudia Auvergne \u00bb, Monsieur Eric DIGONNET, Pr\u00e9sident de l'Association du m\u00eame nom,est autoris\u00e9 \u00e0 faire circuler un groupe de 150 cyclistes sous forme de \u00ab bulle \u00bb, avec usageexclusif temporaire de la chauss\u00e9e, sur la RD 902 & Aiguilhe le vendredi 20 juin 2025.Article 2 \u2014 Le service de s\u00e9curit\u00e9, charg\u00e9 d'encadrer les 150 cyclistes sur la voie susvis\u00e9e seraassur\u00e9 par 'organisateur et les 30 motards signaleurs agr\u00e9\u00e9s qui encadreront la bulle. lis serontcharg\u00e9s de faire respecter l'arr\u00eat\u00e9 et l'usage exclusif temporaire de la chauss\u00e9e durant 15 \u00e0 20minutes.Article 3 \u2014 Le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 sera affich\u00e9 sur les v\u00e9hicules du dispositif de s\u00e9curit\u00e9 du cort\u00e8geet sur les lieux.Article 4 \u2014 Monsieur Eric DIGONNET est charg\u00e9 de I'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Article 5 - Ampliation du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera adress\u00e9e \u00e0 Monsieur le Directeur D\u00e9partementalde la S\u00e9curit\u00e9 Publique du Puy en Velay, au Service des D\u00e9fense d'Incendie et de Secours et \u00e0Monsieur Eric Digonnet, Pr\u00e9sident de l'association.Aiguilhe, le 1 Ljuin 2025\nDaniel\\JO\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n31\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n32\nDEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRECOMMUNE DE BRIOUDE\nARRETE MUNICIPAL N\u00b0 2025/263REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENTSUR LE CIRCUIT DE LA COURSE CYCLISTE DE LA SAPAUDIA AUVERGNELe Maire de la ville de Brioude,vuvuVUVUVU\nle Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Territoriales, notamment les articles L 2212-1, L 2212-2, L2213-1 et suivants, 'le Code de la Route 'l'arr\u00eat\u00e9 municipal en date du 10 juillet 1980, modifi\u00e9, r\u00e9glementant la circulation et lestationnement dans la ville de Brioude ;la d\u00e9cision du Bureau Municipal de Brioude en date du 03.04.17 relative \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 desmanifestations ; 'la demande en date du 5 juin 2025 de l'association \u00ab LA SAPAUDIA AUVERGNE \u00bb pourorganiser le passage d'une \u00e9preuve cycliste le jeudi 19 juin et le vendredi 20 juin 2025 etemprunter notamment des voies publiques situ\u00e9es dans l'agglom\u00e9ration de Brioude ;ARR\u00caTEARTICLE 4.A l'occasion d'une course v\u00e9lo organis\u00e9e dans le cadre de la manifestation \u00ab SAPAUDIAAUVERGNE \u00bb, Monsieur Eric DIGONNER, Pr\u00e9sident de l'association du m\u00eame nom est autoris\u00e9 \u00e0 fairecirculer un groupe de 150 cyclistes sous forme de \u00ab Bulle \u00bb, avec usage exclusif temporaire de lachauss\u00e9e sur l'itin\u00e9raire suivant, du jeudi 19 juin 2025 \u00e0 partir de 22h30 au vendredi 20 juin 2025 \u00e03h30 du matin, 'Arriv\u00e9e sur la ville de Brioude par l'avenue du Velay puis, la rue des Cordeliers, avenue de LaBageasse, rue de pr\u00e9bourg, chemin des pr\u00e8s noirs, rue de l'Abattoir, rue Croix du Reclus, avenue VictorHugo, avenue de la Gare puis la Bulle cycliste quitte le territoire communal de Brioude en direction de lacommune de Beaumont.\nARTICLE 2. SECURITE.Le p\u00e9titionnaire devra prendre toutes les mesures n\u00e9cessaires afin d'assurer la s\u00e9curit\u00e9 des pi\u00e9tonspendant la dur\u00e9e d'occupation du domaine public. :Le b\u00e9n\u00e9ficiaire de l'autorisation devra souscrire les assurances n\u00e9cessaires pour couvrir tous lesrisques qui pourraient survenir du fait de 'occupation autoris\u00e9e.Conducteurs et usagers de la voie publique\n; a)'\nb)c)\nLes conducteurs et les usagers de la voie publique devront se conformer, strictement \u00e0 lasignalisation en place ainsi qu'aux instructions qui pourraient \u00eatre donn\u00e9es sur place par lesagents du service d'ordre (Gendarmerie Nationale et autres agents de la force publique), selonles conditions particuli\u00e8res impos\u00e9es par les circonstances. _L'organisateur d\u00e9signera un nombre suffisant de signaleurs, \u00e9quip\u00e9s de giletsfluorescents et de sifflets, qui encadreront la course.Les conducteurs seront d\u00e9clar\u00e9s responsables dans le cas o\u00f9 des accidents viendraient \u00e0 seproduire par la suite du non-respect du pr\u00e9sent arr\u00e9te. 'Aucune r\u00e9clamation ou indemnit\u00e9 ne saurait \u00eatre accord\u00e9e \u00e0 ceux qui ne se conformeraient pasaux articles du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.ST/CP 1 Arr\u00eat\u00e9 municipal n\u00b0 2025/263\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n33\nARTICLE 3. SIGNALISATION.Les signalisations et mat\u00e9rialisations r\u00e9glementaires seront mises en place par LA SAPAUDIAAUVERGNE.> La signalisation provisoire, r\u00e9glementaire, sera maintenue en permanence en bon \u00e9tat etlisible des usagers de la route.\u2014 Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera affich\u00e9 sur les v\u00e9hicules du dispositif de s\u00e9curit\u00e9 du cort\u00e8ge et sur leslieuxARTICLE 4. RECOURS.Conform\u00e9ment \u00e0 l'article R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, le pr\u00e9sentarr\u00e9t\u00e9 pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand(63000),6 Cours Sablon, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa date de notification ou de sa datede publication. 'Le tribunal administratif peut en outre \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours Citoyens \u00bb,accessible par le site internet www.ie/erecours.frARTICLE 5. _Le Directeur G\u00e9n\u00e9ral des Services, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Chef de servicede la Police Municipale, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de I'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00e9te.ARTICLE 6. Le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 sera transmis \u00e0 : \u2014Monsieur le Maire Brioude.Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Brioude.Monsieur le Directeur des Services Techniques.Monsieur le Chef de Service de la Police Municipale de Brioude. |Monsieur Philippe BEST\n. 6 # & o\nBrioude le 11 juin 2025\nJean-Luc VACHELARD\nConform\u00e9ment \u00e0 l'article L.2131-1 du Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Temtonales le Maire de Brioudecertifie le caract\u00e9re ex\u00e9cutoire du pr\u00e9sent acte qui a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 le : \u00c2 2 Db 2DLe Responsable des Services Techniques\nf)fi//'.\u2014\u00cfb *\u00c0\u00e0t \\\u00e2 L '\u00cbw{\u0153mfi%\"\u00eefi\ue513\u00eb';sMFabien COVINHES\nST/CP 2 ' Arr\u00eat\u00e9 municipal n\u00b0 2025/263\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n34\nANm V%\u00cb\u00c8&_ de \u2014CHADRACARRETE N\u00b0VTC/2025/06/01ARRET E DE CIRCULATIONLe Maire de la Commune de CHADRAC,- Vule Code de la Route et notamment les articles R. 44, R. 225 et R. 225.1,- Vule Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Territoriales, notamment ses articles L. 2212.2, L.. 2213, L.2213.5 et L. 2512.13,- Vule Code de la Voirie Routi\u00e8re,- Vu l'arr\u00eate interminist\u00e9riel du 24 NOVEMBRE 1967 relatif \u00e0 la signalisation routi\u00e8re, ensembleles textes qui l'ont modifi\u00e9 et compl\u00e9t\u00e9,- Vul'avis du commissariat du Puy en Velay |- Consid\u00e9rant la demande pr\u00e9sent\u00e9e par Monsieur Eric DIGONNET, Pr\u00e9sident de l'association \u00ab LaSapaudia Auvergne \u00bb 12 lotissement Champ Fleuri \u2014 43220 DUNIERES '- Consid\u00e9rant qu'il y a lieu de prendre toutes mesures pr\u00e9ventives visant \u00e0 assurer la s\u00e9curit\u00e9 desusagers du domaine public et des participants,ARRETEARTICLE ler :A Vl'occasion d'une randonn\u00e9e \u00e0 v\u00e9lo organis\u00e9e dans le cadre de la manifestation \"Sapaudia Auvergne\u00aeMonsieur Eric DIGONNET, Pr\u00e9sident de l'Association du m\u00eame nom, est autoris\u00e9 \u00e0 faire circuler un groupede 150 cyclistes sous forme de \"bulle\", avec usage exclusif temporaire de la chauss\u00e9e, sur l'itin\u00e9raire suivant,le VENDREDI 20 JUIN 2025:Arriv\u00e9e sur la commune de Chadrac par le carrefour de l'avenue des Champs Elys\u00e9es avec la route de Roderiepar le Pont de la Borne, puis avenue des Champs Elys\u00e9es, Boulevard Mongiraud, Boulevard de la Petite Mer,giratoire de la station d'\u00e9puration, puis la \"bulle cyclisteTM quitte le territoire de la commune de Chadrac par lePont sur la Loire, en direction de Lavoute sur Loire. 'ARTICLE2 :Un service de s\u00e9curit\u00e9, charg\u00e9 d'encadrer les 150 cyclistes sur l'enti\u00e8ret\u00e9 des voies susvis\u00e9es, seraassur\u00e9 comme suit : |o La Police Nationale positionnera des v\u00e9hicules pilotes en t\u00eate du cort\u00e8ge, charg\u00e9s designaler l'arriv\u00e9e des cyclistes et un v\u00e9hicule de fin de cort\u00e8ge, charg\u00e9 de fermer la \u00ab bulle \u00bbo Les organisateurs positionneront un motard \u00e0 hauteur de chaque intersection d\u00e9bouchantsur le parcours susvis\u00e9, charg\u00e9 en amont du passage des v\u00e9los, d'interrompre la circulationautomobile et de garantir la priorit\u00e9 de passage au cort\u00e8ge. 'Chaque motard en charge de la s\u00e9curit\u00e9 du cort\u00e8ge devra \u00eatre \u00e9quip\u00e9 d'un gilet r\u00e9flexoris\u00e9 \u00e0 hautevisibilit\u00e9 et disposer d'un moyen de communication lui permettant d'\u00e9changer avec. le responsable desop\u00e9rations. Un autocollant \u00ab S\u00e9curit\u00e9 \u00bb sera appos\u00e9 sur chaque moto du dispositif de s\u00e9curisation ducort\u00e8ge\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n35\nARTICLE 3: |Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera affich\u00e9 sur les v\u00e9hicules du dispositif de s\u00e9curit\u00e9 du cort\u00e8ge et sur les lieux.ARTICLE 4 :Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONTFERRAND dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa transmission au contr\u00f4le de l\u00e9galit\u00e9, de sa publicationou de son affichage ou le cas \u00e9ch\u00e9ant de sa notification. La juridiction administrative comp\u00e9tente, peut aussi\u00eatre saisie par l'application T\u00e9l\u00e9recours citoyens accessible \u00e0 partir du site www.telerecours.frARTICLE 5 : -Monsieur le Directeur G\u00e9n\u00e9ral des Services de la commune de Chadrac, Monsieur Eric DIGONNETet Monsieur le Directeur D\u00e9partemental de la S\u00e9curit\u00e9 Publique sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne,de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nA CHADRAC, le 11 juin 2025\nMonsieur le Mairg Adjoint, .\nJean Paul NICOLAS\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n36\nN\u00b02025A0066 TARRETE DE VOIRIE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION\u00ab La Sap'A\u00f9vergne 2025 \u00bb \u2014 Duni\u00e8res ville-\u00e9tapeLe Maire de la Commune de DUNIERESVU le code de la voirie routi\u00e8re,VU le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales,VU la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libert\u00e9s' des communes, desd\u00e9partements et des r\u00e9gions, modifi\u00e9e et compl\u00e9t\u00e9e par la loi 82-623 du 22 juillet1982 et par la loi 83-8 du 7 janvier 1983,VU la demande formul\u00e9e par l'association SAPAUDIA Auvergne, pour l'organisationdu d\u00e9fi v\u00e9lo de 30h \u00ab La Sap'Auvergne 2025 \u00bb les 19 et 20 juin 2025,VU l'arr\u00eat\u00e9 municipal de stationnement N\u00b02025A0050 T du 6 mai 2025 autorisantl'association la SAPAUDIA \u00e0 occuper le parking du gymnase \u00e0 Duni\u00e8res le 20 juin 2025de 13h30 \u00e0 16h30,CONSIDERANT que pour assurer le bon d\u00e9roulement du d\u00e9fi v\u00e9lo \u00ab La Sap'Auvergne2025 \u00bb \u00e0 Duni\u00e8res ville-\u00e9tape il y a lieu de restreindre la circulation selon lesdispositions suivantes : ARRETELe 20 juin 2025 de 13h30 \u00e0 16h30Article 1 \u2014 La circulation pourra \u00eatre momentan\u00e9ment interrompue sur le parcoursde la course par les b\u00e9n\u00e9voles de l'association SAPAUDIA, afin de s\u00e9curiser le passagedes cyclistes sur la commune de Duni\u00e8res.Article 2 - L'organisateur est. appel\u00e9 \u00e0 une grande vigilance au niveau desintersections entre les participants et les usagers de la route.Article 3 - La signalisation et la pr\u00e9-signalisation est mise en place, entretenue etd\u00e9pos\u00e9e par les organisateurs de \u00ab La Sap'Auvergne 2025 \u00bb.Article 4 - Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 fait l'objet d'un affichage selon les r\u00e8gles en vigueur.Article 5 - Le Maire de DUNIERES, le Commandant de la Brigade de Gendarmeried'YSSINGEAUX et l'association SAPAUDIA sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concernede l'application du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Article 6 \u2014 Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est ex\u00e9cutoire et peut faire l'objet d'un recours pourexc\u00e8s de pouvoir devant le tribunal administratif de Clermont Ferrand (6 cours Sablon63033 CLERMONT FERAND\u2014 www.telerecours.fr ) dans un d\u00e9lai de 2 mois \u00e0 compter% de 004,de la pr\u00e9sente notification.Fait \u00e0 DUN\u0152ERES le 12W2025 ;Le Masre s [\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n37\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n38\nN\u00b02025A0050 TARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENTParking du gymnase \u2014 La Sap'Auvergne 2025 \u2014 Duni\u00e8res ville-\u00e9tapeLe Maire de la Commune yd'e DUNIERESVU le code de la voirie routi\u00e9re,VU le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales,VU la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libert\u00e9s des communes, desd\u00e9partements et des r\u00e9gions, modifi\u00e9e et compl\u00e9t\u00e9e par la loi 82-623 du 22 juillet1982 et par la loi 83-8 du 7 janvier 1983,VU l'organisation du d\u00e9fi v\u00e9lo de 30h organis\u00e9 par La Sapaudia Auvergne les 19 et 20juin 2025,CONSIDERANT que pour permettre un ravitaillement \u00e0 Duni\u00e8res ville-\u00e9tape sur leparking du gymnase, il y a lieu de r\u00e8glementer le stationnement selon les dispositionssuivantes: ARRETELe 20 juin 2025 de 13h30 \u00e0 16h30Article 1 - Le stationnement de tous les v\u00e9hicules, autres que ceux encadrant le d\u00e9fiv\u00e9lo, les forces de l'ordre et les v\u00e9hicules de secours, est interdit sur le parking dugymnase dans sa globalit\u00e9, depuis le complexe sportif Dufaure De Citres jusqu'\u00e0l'\u00e9cole Jacques Pr\u00e9vert, le temps du ravitaillement.Article 2 - La signalisation est mise en place, entretenue et d\u00e9pos\u00e9e par lesorganisateurs de La Sapaudia.Article 3 - Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 fait l'objet d'un affichage selon les r\u00e8gles en vigueur.Article 4 - Le Maire de DUNIERES, le Commandant de la Brigade de Gendarmeried'YSSINGEAUX et La Sapaudia sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne del'application du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Article 5 \u2014 Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est ex\u00e9cutoire et peut faire l'objet d'un recours pourexc\u00e8s de pouvoir devant le tribunal administratif de Clermont Ferrand (6 cours Sablon63033 CLERMONT FERAND \u2014 www.telerecours.fr) dans un d\u00e9lai de 2 mois \u00e0 compterde la pr\u00e9sente notification. '\nLe Maire, = APierre DURIEUX-\u2014(x 422\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n39\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n40\nR\u00e9publique Fran\u00e7aiseCOMMUNEd'ESPALY-SAINT-MARCEL Extrait du Registre des Arr\u00eat\u00e9s du Maire du 6 juin 2025CM/DR ARR\u00caTE MUNICIPAL N\u00b0 2025 / 085Objet : R\u00e9glementation temporaire de la circulation avenues Mondon et l'Hermitage\nLe Maire de la commune d''ESPALY SAINT-MARCEL ;VU le Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Territoriales art 2212-2, 2213-1 et 2213-2 ;VU le Code de la Route ;VU la demande du 5 juin 2025, par Eric DIGONET, Pr\u00e9sident de l'Association \u00ab la SapaudiaAuvergne \u00bb ; :CONSIDERANT que pour permettre une randonn\u00e9e \u00e0 v\u00e9lo le vendredi 20 juin 2025, il y a lieude r\u00e9glementer la circulation et le stationnement selon les dispositions suivantes ;ARRETEARTICLE 1 : A l'occasion d'une randonn\u00e9e \u00e0 v\u00e9lo organis\u00e9e dans le cadre de la manifestation\u00ab Sapaudia Auvergne \u00bb Monsieur Eric DIGONET, Pr\u00e9sident de I'Association est autoris\u00e9 \u00e0 fairecirculer un groupe de 150 cyclistes avec usage exclusif temporaire de la chauss\u00e9e, surl'itin\u00e9raire suivant, le vendredi 20 juin 2025 entre 09h00 et 10h00 :'Arriv\u00e9e sur Espaly Saint Marcel par l'avenue de I'Hermitage puis 'avenue Mondon, les cyclistesquittent la commune d'Espaly Saint-Marcel en direction de la commune du Puy en Velay.ARTICLE 2 : Les organisateurs positionneront un motard \u00e0 hauteur de chaque intersectiond\u00e9bouchant sur le parcours susvis\u00e9, charg\u00e9, en amont du passage des v\u00e9los, d'interrompre lacirculation et de garantir la priorit\u00e9 de passageau cort\u00e8ge.Chaque motard en charge de la s\u00e9curit\u00e9 du cort\u00e8ge devra \u00eatre \u00e9quip\u00e9 d'un gilet r\u00e9flectoris\u00e9 \u00e0haute visibilit\u00e9 et disposer d'un moyen de communication lui permettant d'\u00e9changer avec lesresponsables des op\u00e9rations. Un autocollant \u00ab S\u00e9curit\u00e9 \u00bb sera appos\u00e9 sur chaque moto dudispositif de s\u00e9curisation du cort\u00e8ge.ARTICLE3 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera affich\u00e9 sur les v\u00e9hicules du dispositif de s\u00e9curit\u00e9 du cort\u00e8geet sur les lieux.ARTICLE 4 : Les services techniques municipaux, Monsieur le Directeur G\u00e9n\u00e9rale des Serviceset Monsieur le Directrice D\u00e9partementale de la S\u00e9curit\u00e9 Publique sont charg\u00e9s, chacun en cequi le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Fait \u00e0 Espaly Saint-Marcel, le 6 juin 2025\nNotifi\u00e9le \u00ab \u20ac Jo6 (1S\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n41\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n42\nDate de l'arr\u00eat\u00e9 :16/06/2025 R\u00e9publique Fran\u00e7aiseD\u00e9partement : HAUTE-LOIRE| Obijet : . Arrondissement : BrioudeManifestation sportive la \"Sapaudia LANGEAC - COMMUNEAuvergne\" |ARR\u00caT\u00c9N\u00b0 AR_2025 078portant sur Manifestation sportive la \"Sapaudia Auvergne\"\nLe Maire de la Ville de LANGEAC,Vu le Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Territoriales et notamment ses dispositions relatlves aux. pouvoirs de police du Maire, articles L 2213-1 \u00e0 L 2213-6,Y\u00fc & Code du Spoit,Vu le d\u00e9cret n\u00b02017-1279 du 9 ao\u00fbt 2017 portant simplification de la police des manifestationssportives;Vu le Code P\u00e9nal et notamment l'article R. 610-5, |Vu ke Code de la Route notamment l'article 411-8 et l'article R. 417-10,Vu la demande formul\u00e9e par Mr BEST Philippe membre de l'association Sapaudia Auvergne,Consid\u00e9rant qu'il appartient \u00e0 l'autorit\u00e9 municipale de veiller \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 publique \u00e0 'occasion dela manifestation sportive \" Sapaudia Auvergne\"\"'ARR\u00caTEArticle 1 : ObjetLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 a pour objet de r\u00e9glementer la circulation \u00e0 l'occasion de la randonn\u00e9e \u00e0 v\u00e9loorganis\u00e9e le jeudi 19 juin 2025, traversant la commune de Langeac.\nArticle 2 : Itin\u00e9raire et horairesLe passage des participants est pr\u00e9vu le 19 juin 2025 \u00e0 partir de 16h52 en provenance de lacommune de Chanteuge par la D585, selon l'itin\u00e9raire suivant:\u00bb Rue Lafayette* Boulevard Charles de Gaulle+ Rue duPont\nArticle3 : R\u00e9glementation de la circulationLa circulation de tous v\u00e9hicules, \u00e0 l'exception de ceux li\u00e9s \u00e0 l'organisation et aux services desecours, sera temporairement interrompue ou r\u00e9gul\u00e9e sur l'itin\u00e9raire pr\u00e9cit\u00e9, le temps du passagedu cort\u00e8ge cycliste, sous le contr\u00f4le de la police municipale et /ou Gendarmerie.Article4 : SignalisationLa signalisation r\u00e9glementaire sera mise en place par les services techniques municipaux de lacommune.\nAR_2025 078\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n43\nArticle 5 : Responsabilit\u00e9L'organisateur de la manifestation devra veiller au respect des consignes de s\u00e9curit\u00e9 et \u00e0 la remiseen \u00e9tat des lieux\u00e0 l'issue de l'\u00e9v\u00e9nement.\nArticle 6: La directrice G\u00e9n\u00e9rales des Services, Les Services Techniques Municipaux, laGendarmerie Nationale et la Police Municipale sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, del'application du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui est publi\u00e9 et affich\u00e9.\nLe pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 peut \u00eatre contest\u00e9 dans un d\u00e9lai de 2 mois \u00e0 compter de la nofification aupr\u00e8s du Tribunal Administrat\u00ff'de Clermont-Ferrand qui pem \u00e9galement \u00eatre saisi directement via l'application \"T\u00e9l\u00e9recours citoyens\"Htps://t\u00e9l\u00e9recours _fiFait \u00e0 LANGEAC, le 16 jum 2025\no A \u00a3 o ef\u00ee@er\u00e6dGOUDARD, AdpmtDirectrice G\u00e9n\u00e9rale des ServicesDominique Q\u00cb}.CROS\nAR_2025 078\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n44\nertsi\nLE CHAMBON-SUR-LIGNON\nEspace des Droits de l'Homme - 43400 LE CHAMBON-SUR-LIGNONMAIRIE DU CHAMBON-SUR-LIGNON\nTEL: 04 71 65 71 90FAX : 04 71 65 71 99e-mail: chambon@ville-lechambonsurlignon.fr\nOBJET : 77 / 2025 : Arr\u00eat\u00e9 r\u00e9glementant la circulation: route deTence, le carrefour, route de Saint-Agr\u00e8veARR\u00caT\u00c9Le maire de la commune du Chambon-sur-Lignon,Vu le Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Territoriales, notammentles articles L 2212-2 et L 2213-1,Vu le Code de la Route, notamment l'article L 411-1,Vu le Code de la Voirie Routi\u00e8re,Vu l'instruction interminist\u00e9rielle sur la signalisation routi\u00e8redu 31 juillet 2002,Vu le passage de l'\u00e9preuve cycliste la Sap'Auvergne le 19 juin2025,Consid\u00e9rant qu'il appartient \u00e0 l'autorit\u00e9 municipale de prescriretoutes mesures utiles en vue de garantir le bon d\u00e9roulement de l'\u00e9preuve,\nArr\u00eate:ARTICLE 1 : La circulation de tous v\u00e9hicules (sauf services de secours, forces del'ordre et organisateurs) est interdite, en fonction de l'avancement de l'\u00e9preuve,route de Tence, le Carrefour, route de Saint-Agr\u00e8ve, le jeudi 19 juin 2025 \u00e0 partirde 8h30 jusqu'\u00e0 9h30. : ; 'Surl'itin\u00e9raire de l'\u00e9preuve, la fermeture \u00e0 la circulation sera ajust\u00e9e sous la formed'une interdiction localis\u00e9e encadrant la progression de la course, d'une dur\u00e9e de 10\u00e0 40 minutes, et mise en \u0153uvre par les motocyclistes-signaleurs mandat\u00e9s parl'organisateur et habilit\u00e9s par M. le Pr\u00e9fet de Haute-Loire.ARTICLE2 : Le balisage de l'itin\u00e9raire de l'\u00e9preuve sportive et la signalisationrelatives aux consignes de s\u00e9curit\u00e9, notamment au niveau des passages dangereux,sont \u00e0 la charge et de la responsabilit\u00e9 de l'organisateur.ARTICLE 3 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux devantle Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0compter de sa publication dans les formes prescrites : |- par courrier \u00e0 l'adresse suivante: 6 Cours Sablon 63000 Clermont-Ferrand ; ,- par l'application informatique \u00ab t\u00e9l\u00e9recours citoyen \u00bb accessible sur lesite internet www.telerecours.fr.ARTICLE 4 : Ampliation du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera adress\u00e9e \u00e0 la Communaut\u00e9 debrigades de gendarmerie d'Yssingeaux, au Chef de centre des sapeurs-pompiers, auP\u00f4le de Territoire du D\u00e9partement de la Haute-Loire de Monistrol-sur-Loire et \u00e0l'organisateur.le Chambon-sur-Lignon, le 12 juin 2025,\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n45\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n46\nARRETE DE LA VILLE DU PUY EN VELAYSERVICE REGLEMENTATIONN\u00b0 Arr\u00eat\u00e9 : 25/JG/1012OBJET : R\u00c9GLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT' ; MODIFICATIFLe Maire de la Ville du Puy-en-Velay,VU le Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2, L 2213-1 et suivants,VU le Code de la Route, 'VU le Code du Sport, :VU le d\u00e9cret n\u00b0 2017-1279 du 9 ao\u00fbt 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives,VU l'arr\u00eat\u00e9 municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement de laville du Puy-en-Velay,VU l'arr\u00eat\u00e9 municipal du 28 janvier 2025 accordant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 Madame Nicole JAMMES, Directrice desServices \u00e0 la Population, pour ce qui concerne la R\u00e9glementation,VU l'arr\u00eat\u00e9 municipal n\u00b0 25/JG/725 du 18 avril 2025 portant r\u00e9glementation de la circulation \u00e0 l'occasion de la manifestation\"La Sapaudia Auvergne\",VU le nouvel avis du commissariat du Puy-en-Velay,VU l'avis du Chef de P\u00f4le du Puy-en-Velay - Conseil D\u00e9partemental de la Haute-Loire,Consid\u00e9rant la demande pr\u00e9sent\u00e9e par Monsieur \u00c9ric DIGONNET, Pr\u00e9sident de l'Association \"La Sapaudia Auvergne\", 12lotissement Champ Fleuri, 43220 DUNIERES,Consid\u00e9rant qu'il y a lieu de prendre toutes mesures pr\u00e9ventives visant \u00e0 assurer la s\u00e9curit\u00e9 des usagers du domainepublic et des participants,ARR\u00caTEARTICLE 1 \u2014 Les articles 1 et 2 de l'arr\u00eat\u00e9 municipal n\u00b0 25/JG/725 du 18 avril 2025 susvis\u00e9, sont modifi\u00e9s commesuit :A l'occasion d'une randonn\u00e9e \u00e0 v\u00e9lo organis\u00e9e dans le cadre de la manifestation sportive \"Sapaudia Auvergne\",Monsieur \u00c9ric DIGONNET, Pr\u00e9sident de l'Association du m\u00eame nom, est autoris\u00e9 \u00e0 faire circuler un groupe de 150cyclistes accompagn\u00e9 de v\u00e9hicules \u00e0 moteur sous forme de \"Bulle\", avec usage exclusif temporaire de la chauss\u00e9e, surl'itin\u00e9raire suivant, le vendredi 20 juin 2025, durant deux courtes p\u00e9riodes d'un quart d'heure chacune, comprises entre9h et 11h :Arriv\u00e9e sur la ville du Puy-en-Velay par le boulevard du Docteur Andr\u00e9 Chantemesse puis, bd George Sand, bd Carnot, bdSaint Louis, bd du Breuil, voie ouest du Breuil, avenue G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle puis entr\u00e9e sur la partie sabl\u00e9e du Breuil pour unarr\u00eat d'environ 1h30. D\u00e9part de la partie sabl\u00e9e du Breuil, avenue G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle, voie centrale Michelet, voie est 'Michelet, rue Pierret, avenue Georges Cl\u00e9menceau, avenue de la Dentelle, bd de la R\u00e9publique, bd Mar\u00e9chal Joffre puis,la Bulle cycliste quitte le territoire communal de la ville du Puy-en-Velay en direction de la commune de Chadrac.Les services techniques municipaux se chargeront de d\u00e9verrouiller les 2 portiques d'entr\u00e9e et de sortie de la partie sabl\u00e9ede la place du Breuil.La Police Municipale, \u00e0 laquelle seront adjoints des motards de l'organisation, positionnera des v\u00e9hiculesescortes en t\u00eate et en fin de cort\u00e8ge, afin de signaler l'arriv\u00e9e des cyclistes et de s\u00e9curiser de mani\u00e8re optimale leconvoi. Des motards seront positionn\u00e9s \u00e0 hauteur de chaque intersection d\u00e9bouchant sur le parcours susvis\u00e9,charg\u00e9s, en amont du passage des v\u00e9los, d'interrompre la circulation automobile et de garantir la priorit\u00e9 depassage au cort\u00e8ge. Ce dispositif sera renforc\u00e9 par la pr\u00e9sence sp\u00e9cifique de policiers municipaux aux carrefourssuivants : Sand / Carnot ; Gambetta / Saint Louis ; Vibert/ Breuil ; Cl\u00e9menceau / Foch / Dentelle ; R\u00e9publique /Belges ; Cluny / Joffre et Joffre / Montredon.Chaque motard en charge de la s\u00e9curit\u00e9 du cort\u00e8ge devra \u00eatre \u00e9quip\u00e9 d'un gilet r\u00e9flectoris\u00e9 \u00e0 haute visibilit\u00e9 et disposerd'un moyen de communication lui permettant d'\u00e9changer avec le responsable des op\u00e9rations. Un. autocollant \"S\u00e9curit\u00e9\"sera appos\u00e9 sur chaque moto du dispositif de s\u00e9curisation du cort\u00e8ge. .ARTICLE 2 - Les autres dispositions dudit arr\u00e9t\u00e9 demeurent inchang\u00e9es.ARTICLE 3 \u2014 Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRANDdans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa transmission au contr\u00f4le de l\u00e9galit\u00e9, de sa publication ou de son affichage oule cas \u00e9ch\u00e9ant, de sa notification. La juridiction administrative comp\u00e9tente peut aussi \u00eatre saisie par l'applicationT\u00e9l\u00e9recours citoyens accessible \u00e0 partir du site www.telerecours.fr.ARTICLE 4 \u2014 Monsieur le Directeur G\u00e9n\u00e9ral des Services de la Ville du Puy-en-Velay, Monsieur \u00c9ric DIGONNET etMonsieur le Directeur D\u00e9partemental de la S\u00e9curit\u00e9 Publique sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution dupr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. Fait \u00e0 le Puy-en-Velay, le 5 juin 2025PiLe Maire,Par d\u00e9l\u00e9gation,La Directrice des Services\u00e0 la Eossater.\nH\u00d4TEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex- T\u00e9l : 04.71.04.07.51\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n47\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n48\nARRETE DE LA VILLE DU PUY EN VELAYSERVICE REGLEMENTATIONN\u00b0 Arr\u00eat\u00e9 : 25/JG/725OBJET : R\u00c9GLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENTLe Maire de la Ville du Puy-en-Velay, _VU le Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2, L 2213-1 et suivants,VU le Cods de la Route,VU l'arr\u00eat\u00e9 municipal du & mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement de laville du Puy-en-Velay,VU l'arr\u00eat\u00e9 municipal du 28 janvier 2025 accordant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 Madame Nicole JAMMES, Directrice desServices \u00e0 la Population, pour ce qui concerne la R\u00e9glementation,VU l'avis du commissariat du Puy-en-Velay,VU l'avis du Chef de P\u00f4le du Puy-en-Velay - Conseil D\u00e9partemental de la Haute-Loire,Consid\u00e9rant fa demande pr\u00e9sent\u00e9e par Monsieur \u00c9ric DIGONNET, Pr\u00e9sident de l'Association \"La Sapaudia Auvergne\", 12lotissement Champ Fleuri, 43220 DUNIERES,Consid\u00e9rant qu'il y a lieu de prendre toutes mesures pr\u00e9ventives visant \u00e0 assurer la s\u00e9curit\u00e9 des usagers du domainepublic et des participants,ARRETEARTICLE 4 \u2014 A l'occasion d'une randonn\u00e9e \u00e0 v\u00e9lo organis\u00e9e dans le cadre de la manifestation \"Sapaudia Auvergne\",Monsieur \u00c9ric DIGONNET, Pr\u00e9sident de l'Associalion du m\u00eame nom, est auloris\u00e9 \u00e0 faire circuler un groupe de 150cyclistes sous forme de \"Bulle\", avec usage exclusif temporaire de la chauss\u00e9e, sur l'itin\u00e9raire suivant, le vendredi 20 juin2025 entre 8h \u00e0 11h 'Arriv\u00e9e sur la ville du Puy-en-Velay par le boulevard du Docteur Andr\u00e9 Chantemesse puis, bd George Sand, bd Carnot, bdSaint Louis, bd du Breuil, voie ouest du Breuil, avenue G\u00e9n\u00e9rai de Gaulle puis entr\u00e9e sur la partie sabl\u00e9e du Breuil pour unarr\u00eat d'environ 1h30. D\u00e9part de la partie sabl\u00e9e du Breuil, avenue G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle, voie centrale Michelet, voie estMichelet, rue Pierret, avenue Georges Cl\u00e9menceau, avenue de la Dentelle, bd de la R\u00e9publique, bd Mar\u00e9chal Joffre puis,la Bulle cycliste quitte le territoire communal de la ville du Puy-en-Velay en direction de la commune de Chadrac.Les services techniques municipaux se chargeront de d\u00e9verrouiller les 2 portiques d'entr\u00e9e et de sortie de lapartie sabl\u00e9e de la place du Breuil (ARTICLE 2 - Un service de s\u00e9curit\u00e9, charg\u00e9 d'encadrer les 150 cyclistes sur l'enti\u00e8ret\u00e9 des voies susvis\u00e9es, sera assur\u00e9comme suit :- Les Polices Nationale et Municipale positionneront des v\u00e9hicules pilotes en t\u00eate du cort\u00e8ge, charg\u00e9s de signalerl'arriv\u00e9e des cyclistes et un v\u00e9hicule de fin de cort\u00e8ge, charg\u00e9 de fermer la bulle,\u00b0 Les organisateurs positionneront un motard \u00e0 hauteur de chaque intersection d\u00e9bouchant sur le parcourssusvis\u00e9, charg\u00e9, en amont du passage des v\u00e9los, d'interrompre la circulation automobile et de garantir ia priorit\u00e9de passage au cort\u00e8ge.Chaque motard en charge de la s\u00e9curit\u00e9 du cort\u00e9ge devra \u00eatre \u00e9quip\u00e9 d'un gilet ;\u00ebfiecmr\u00e2g\u00e8 \u00e0 haute visibilit\u00e9 el disposerd'un moyen de communication lui permettant d'\u00e9changer avec le responsable des op\u00e9rations. Un autocollant \"S\u00e9curit\u00e9\"sera appos\u00e9 sur chaque moto du dispositif de s\u00e9curisation du cort\u00e9ge. :ARTICLE 3 \u2014 A l'occasion de cette m\u00eame manifestation, le vendredi 20 juin 2025 de 7h \u00e0 18h, une portion de la partiesabl\u00e9e de la place du Beuil sera mise \u00e0 disposition de l'Association Sapaudia Auvergne et de l'ensemble scolaire SaintJacques de Compostelle, coorganisateur de l'\u00e9v\u00e9nement, afin d'offrir une zone de stationrement aux v\u00e9hicules dePorganisation ainsi qu'aux cyclistes, et de permettre l'instailation des diff\u00e9rents stands d'animation pr\u00e9vus par les \u00e9l\u00e8ves del'ensemble scolaire. Le plan annex\u00e9 au pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 d\u00e9limite la zone affect\u00e9e.Les services techniques municipaux laisseront \u00e0 la disposition de l'organisation le mat\u00e9riel ad\u00e9quat permettant deproc\u00e9der \u00e0 la d\u00e9limitation de l'espace (cf. plan), \u00e0 charge pour eux de le mettre en place puis de le retirer d\u00e8s fa finde la manifestation. L'organisation pourra proc\u00e9der \u00e0 cette d\u00e9fimitation d\u00e8s ie jeudi 19 juin 2025 \u00e0 13h.ARTICLE 4 \u2014 Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera affich\u00e9 sur les v\u00e9hicules du dispositif de s\u00e9curit\u00e9 du cort\u00e8ge et sur les lieux,ARTICLE 5 \u2014 Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal adrninistratif de CLERMONT-FERRANDdans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa transmission au contr\u00f4le de l\u00e9galit\u00e9, de sa publication ou de son affichage oule cas \u00e9ch\u00e9ant, de sa notification. La juridiction administrative comp\u00e9tente peut aussi \u00eatre saisie par l'applicationT\u00e9l\u00e9recours citoyens accessible \u00e0 partir du site www.telerecours.fr.ARTICLE 6 ~ Monsieur le Directeur G\u00e9neral des Services de la Ville du Puy-en-Velay, Monsieur \u00c9ric DIGONNET etMonsieur le Directeur D\u00e9partemental de la S\u00e9curit\u00e9 Publique sont charg\u00e9s, chacun en ce qui e concerne, de l'ex\u00e9cution dupr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9,\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n49\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n50\nARRETE 2025 / 077PERMISSION DE VOIRIE PROVISOIRE\" Portant restriction temporaire de circulation\u00e0 l'occasion de l'\u00e9preuve sportive\u00ab La SAPOUDIA Auvergne \u00bbLe Maire de POLIGNAC,VU la Loi n\u00b0 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avecles administrations, notamment ses articles 18 \u00e0 25 ;VU le Code des Collectivit\u00e9s Territoriales, articles L 2213.1 et L 2213.2 ;VU l'arr\u00eat\u00e9 municipal en date du 13 mars 2008 portant r\u00e9glementation de la circulation etnotamment ses articles 5,6, 7 et 8 ;VU la demande formul\u00e9e par l'association SAPAUDIA Auvergne, organisatrice de l'\u00e9preuvecycliste \"La Sap'Auvergne 2025\", rassemblant environ 150 cyclistes encadr\u00e9s par des v\u00e9hiculeset motos ;CONSID\u00c9RANT qu'\u00e0 l'occasion de cette \u00e9preuve sportive, afin d'en assurer le bond\u00e9roulement, des mesures de s\u00e9curit\u00e9 et des restrictions de circulation doivent \u00eatre prises ;ARR\u00caTEArticle 1 : L'association SAPAUDIA Auvergne est autoris\u00e9e \u00e0 organiser l'\u00e9preuve cycliste \"LaSap' Auvergne 2025\" sur le parcours d\u00e9fini par le plan fourni, pour les journ\u00e9es des 19 et 20 juin2025.Article 2 : La circulation pourra \u00eatre momentan\u00e9ment interrompue sur le parcours de la coursepar les b\u00e9n\u00e9voles afin de s\u00e9curiser le passage des coureurs.Article 3 : L'attention du demandeur est appel\u00e9e \u00e0 une grande vigilance au niveau desintersections entre les participants et les autres usagers de la route.Article 4 : La chauss\u00e9e et le domaine public utilis\u00e9s pour les itin\u00e9raires devront rester propres.Article 5 : La signalisation et la pr\u00e9-signalisation appropri\u00e9es seront mises en place, la veille, par |les organisateurs.Article 6 : Les droits des tiers sont et demeurent express\u00e9ment r\u00e9serv\u00e9s. Tout dommage r\u00e9sultantde la manifestation engagera l'organisateur assurant les responsabilit\u00e9s.Article 7: L'organisateur s'engage \u00e0 appliquer les prescriptions suivantes :- Lors du passage des coureurs dans le bourg de Polignac, les commissaires de course et lessignaleurs seront habilit\u00e9s \u00e0 veiller \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes. Il est rappel\u00e9 que le r\u00e8glementofficiel impose aux participants de respecter le Code de la route.- Une signalisation et un balisage ad\u00e9quats devront \u00eatre mis en place sur I'ensemble duparcours par les membres de l'association.\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n51\nArticle 8 : L'organisateur ne demande pas de dispositifs de r\u00e9gulation de circulation sp\u00e9cifiqueArticle 9: Les droits des tiers sont et demeurent express\u00e9ment r\u00e9serv\u00e9s. Tout dommager\u00e9sultant des travaux engagera l'entreprise les ayant r\u00e9alis\u00e9s. La commune d\u00e9gage touteresponsabilit\u00e9 pour tout inconv\u00e9nient ou accident survenant du fait des travaux susvis\u00e9s,qu'ils proviennent d'un d\u00e9faut de signalisation, d'entretien ou de toute autre raison ou cause.Article 10 : Le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 sera adress\u00e9 au demandeur et affich\u00e9 en mairie.Ampliation sera transmise \u00e0 : 'Monsieur le Pr\u00e9fet de la Haute-Loire ;Monsieur le Pr\u00e9sident de la Communaut\u00e9 d'Agglom\u00e9ration du Puy-en-Velay ;Monsieur le Commandant du groupement de Haute-Loire de la Gendarmerie Nationale ;Monsieur le Directeur du SDIS de Haute-Loire. 'Article 11 : Le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur leMaire de Polignac dans le d\u00e9lai de deux mois & compter de sa notification. L'absence der\u00e9ponse dans un d\u00e9lai de deux mois vaut d\u00e9cision implicite d'acceptation.Un recours contentieux peut \u00e9galement \u00eatre introduit devant le tribunal administratif deClermont-Ferrand dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la notification de l'arr\u00eat\u00e9 ou \u00e0compter de la r\u00e9ponse de l'administration si un recours administratif a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9alablementd\u00e9pos\u00e9.Article 12 : Le Commandant de la brigade de Gendarmerie de St-Paulien, le repr\u00e9sentant duMaire de Polignac d\u00e9sign\u00e9 sont charg\u00e9s, chacun en ce qui les concerne, de la bonne ex\u00e9cutiondu pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nFait \u00e0 Polignac, le 06 juin 2025Le Maire, ;\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n52\nParcours de la SAPAUDIA AUVERGNE sur la commune de Polignac\nBlanza\u00ebsone d'activites: Nolhac :\n\",\nTrelouss\u00e9re\n. S (295:Msrminhac \u2014 u,; Rochelimafige\u00bb\nle SentierLS\n\u00dcLc\u00e6:ussa!, @siamiles\no \u00c6 \u00e6\nvleskstreys. \u00e8 \u2014... G\u00e9glignac o.i{:MQ&ififi d\u00fbfi \u00cbSU\u00ca\u0178S o \u2014\"M...\u00e4_\u00ab % \u00cfg_\u00ee\"'A ) v -' ':-\u00c0 Barnette %eolAfibeyre* aiez\u00bb:}u&&fisw : -2\nR ec\n% 4 l'ErmitagesoFarreyroiles X v e\"; 1 \u00c0N cffmailla Saoume Ta Coyac Senithac_ ChanteperdrixTM laTarine - (es \u00dcf\u00ab\u00ef\u00ff\u00ef\u00ef\u00e4\u00e4\u00e4\"\u00e2\u00e2\u00fc\u00fc\u00ee&\"\nla Malouteyre ...\nEspaly-St-MarceloMislaureP\nRachat\u00dc 2\nCh\n_Tressac\n\" oCheyrac \u2014\n\"q\nQLiguitheo \u2014 ...\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n53\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n54\nARRETE du MAIREArr\u00e9t\u00e9 Temporaire de CirculationCourse Cycliste La SapaudiaBoulevard L\u00e9on Rocher\nLe Maire de la Commune de TENCEVu la loi N\u00b082-213 du 2 Mars 1982 modifi\u00e9e relative aux droits et libert\u00e9s des collectivit\u00e9s territoriales,Vu la loi N\u00b083-8 du 7 Janvier 1983 modifi\u00e9e relative \u00e0 la r\u00e9partition des comp\u00e9tences entre lesCommunes, les D\u00e9partements, les R\u00e9gions et l'EtatVu le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales et notamment les articles L.2122-24, L.2212-1 \u00e0 L.2212-2 et L.2212-4 \u00e0 L.2212-5 dudit code,Vu le code de la routeVu l'instruction interminist\u00e9rielle sur la signalisation routi\u00e9re, huiti\u00e8me partie, approuv\u00e9e par arr\u00eat\u00e9 du6 Novembre 1992 modifi\u00e9Vu l'Article 471 du Code p\u00e9nal frappant de l'amende de police ceux qui contreviennent aux r\u00e8glementsde l'autorit\u00e9 municipale,VU la demande formul\u00e9e par l'Association la Sapaudia Auvergne, organisatrice de l'\u00e9preuve laSap'Auvergne 2025 :CONSIDERANT -QUE le bon d\u00e9roulement de cette manifestation n\u00e9cessite de r\u00e9glementertemporairement la circulation dans la commune de Tence.ARRETEArticle 1 \u2014 StationnementAfin de permettre l'drganisation de la Sap'Auvergne 2025, la circulation et le stationnement serontinterdits sur le Boulevard L\u00e9on Rocher \u00e0 Tence, entre le num\u00e9ro 5 et le carrefour avec la rue du Coll\u00e8ge,ainsi que sur le parking du gymnase de la Lionch\u00e8re, et r\u00e9serv\u00e9 au p\u00e9titionnaire.Le Vendredi 20 Juin 2025 de 15h00 \u00e0 19h30.\nD\u00e9viation\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n55\nUne d\u00e9viation sera mise en place via la rue des Ecoles.\nArticle 2 - Pendant le temps des travaux d\u00e9crits aux articles 1 & 2 :La signalisation de la zone (mise en place des panneaux...) est \u00e0 la charge du p\u00e9titionnaire.Cette signalisation sera enlev\u00e9e d\u00e8s la fin des travaux.Le p\u00e9titionnaire est responsable tant vis-\u00e0-vis de la Commune de Tence que vis-\u00e0-vis des tiers,des accidents de toute nature qui pourraient r\u00e9sulter de la r\u00e9alisation de ses travaux.\nArticle 3 \u2014Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est ex\u00e9cutoire et peut faire l'objet d'un recours pour exc\u00e8s de pouvoirdevant le tribunal administratif de Clermont Ferrand dans un d\u00e9lai de 2 mois \u00e0 compter de lapr\u00e9sente notification.Article 4 \u2014Ampliation du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera transmise \u00e0 :- La pr\u00e9fecture de {a Haute-Loire- Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie de TENCE.- Le SDIS de la Haute-Loire.- Au Chef du P\u00f4le de territoire de Monistroi sur Loire du d\u00e9partement de la Haute-Loire.- au p\u00e9titionnaireSont charg\u00e9s chacun en ce qui le concerne de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9\nA Tence, le 13/06/2025Le Maire, David SALQUE PRADIER\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n56\nARRETE du MAIREArr\u00e9t\u00e9 Temporaire de CirculationCourse Cycliste La Sapaudia\nLe Maire de la Commune de TENCE,Vu la loi N\u00b082-213 du 2 Mars 1982 modifi\u00e9e relative aux droits et libert\u00e9s des collectivit\u00e9s territoriales,Vu la loi N\u00b083-8 du 7 Janvier 1983 modifi\u00e9e relative \u00e0 la r\u00e9partition des comp\u00e9tences entre lesCommunes, les D\u00e9partements, les R\u00e9gions et l'Etat\" Vule Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales et notamment les articles L.2122-24, L.2212-1 \u00e0 L.2212-2 et L.2212-4 \u00e0 L.2212-5 dudit code, :Vu le code de la route ;Vu Finstruction interminist\u00e9rielle sur la signalisation routi\u00e8re, huiti\u00e8me partie, approuv\u00e9e par arr\u00eat\u00e9 du6 Novembre 1992 modifi\u00e9Vu l'Article 471 du Code p\u00e9nal frappant de l'amende de police ceux qui contreviennent aux r\u00e8glementsde l'autorit\u00e9 municipale,VU la demande formul\u00e9e par l'Association la Sapaudia Auvergne, organisatrice de l'\u00e9preuve laSap'Auvergne 2025CONSIDERANT QUE le bon d\u00e9roulement de cette manifestation n\u00e9cessite de r\u00e9glementertemporairement la circulation dans la commune de Tence.ARRETEArticle 1 - CirculationAfin de permettre l'organisation de la Sap'Auvergne 2025, La circulation sera strictement interdite surla Grande rue, la rue de Luzy et la rue d'Annonay :Le Jeudi 19 Juin 2025, de 6h30 \u00e0 8h30\nArticle 2 - StationnementLe stationnement sera interdit sur le parking St Martin, sur les places jouxtant l'\u00e9glise :Le Jeudi 19 Juin 2025 de 6h30 \u00e0 8h30Article 3 - Pendant le temps des travaux d\u00e9crits \u00e0 l'article 1 :La circulation se d\u00e9roulera comme tel :- Sens St Etienne - Le Chambon sur Lignon/St Agr\u00e8ve : La circulation sera d\u00e9vi\u00e9e via la ruedu canal, la Route du Fieu, La rue des casernes, La rue des Ecoles (sens de circulationinvers\u00e9), le Boulevard L\u00e9on Rocher (en double sens et circulation altern\u00e9e) et [a route de stAgr\u00e8ve. \" |- Sens Le Chambon sur Lignon - St Etienne/Montfaucon/Le Mazet St Voy/Yssingeaux : Lacirculation sera d\u00e9vi\u00e9e via le Boulevard L\u00e9on rocher (en double sens et circulation altern\u00e9e),la rue des Casernes, la Route du Fieu et la rue du canal.\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n57\nArticle 4 \u2014Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est ex\u00e9cutoire et peut faire l'objet d'un recours pour exc\u00e8s de pouvoirdevant le tribunal administratif de Clermont Ferrand dans un d\u00e9lai de 2 mois \u00e0 compter de la.pr\u00e9sente notification. :\nArticle 5 \u2014Ampliation du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera transmise \u00e0 :- \u00c0 la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire- Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie de TENCE.- Au SDIS de la Haute-Loire- Au Chef du p\u00f4le du territoire de Monistrol sur Loire- au p\u00e9titionnaireSont charg\u00e9s chacun en ce qui le concerne de I'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9\nA Tence, le 13/06/2025Le Maire, David SALQUE PRADIER\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n58\nesm\u00ff\u00ef\u00cb.ts\u00eeflnv\u00e2\u00cb\u00cb\nt4\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n59\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n60\nDEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE e  Service POLICE MUNICIPALE\" COMMUNE D'YSSINGEAUXARRETE DU MAIRE N\u00b02025- 269 T-6.1Objet : R\u00e9glementation de la circulation lors du passage de la SAP AUVERGNE 2025Le Maire d'Yssingeaux,Vu le Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Territoriales, notamment les articles 2212-1 et suivants,Vu le Code de la Route, _Vu l'article R 610-5 du Code P\u00e9nal frappant de l'amende de Police ceux qui contreviendraient aux reglementsl\u00e9galement faits par l'Autorit\u00e9 Municipale, : 'Vu les arr\u00eat\u00e9s municipaux n\u00b02024-216-6.1, 2024-217-6.1, 2024-218-6.1, du 15/03/2024 r\u00e9glementant lestationnement et la circulation sur la commune d'Yssingeaux, -Vu les articles L. 325-1 \u00e0 L. 325-3 du code de la route relatifs \u00e0 la mise en fourri\u00e8re des v\u00e9hicules. |Consid\u00e9rant qu'il y a lieu de garantir la s\u00e9curit\u00e9 publique, la protection des personnes et des biens et d'assurerl'ordre public, ARR\u00caTEARTICLE 1 : La Circulation \u00e0 tous v\u00e9hicules sera interrompue momentan\u00e9ment au passage d'une bulle de course, levendredi 20 juin 2025, lors du passage de la manifestation la SPA Auvergne pr\u00e9vue entre 12h et 14h00.La fermeture et l'ouverture de la circulation sera d\u00e9clench\u00e9e par le service de s\u00e9curit\u00e9 en charge de l'\u00e9v\u00e9nement (30motos \u00ab r\u00e9gulateur \u00bb et 2 voitures, sur les voies emprunt\u00e9es de la commune d'Yssingeaux d\u00e9sign\u00e9es ci-apr\u00e8s :- RD7 depuis St Julien du Pinet par Vaunac, \u2014- RD 103, route de Retournac,- Boulevard Louis Pasteur,- Rue du Puy,- Rue du Mar\u00e9chal Fayolle,- Rue des Foss\u00e9s,- Avenue de la Marne,- Avenue du 8 Mai,- Avenue de la Guide, puis RD 105 direction MontfauconARTICLE 2 : La gestion des carrefours situ\u00e9s sur le parcours sera g\u00e9r\u00e9e par \u00e0 moins une moto \u00ab R\u00e9gulateur \u00bb.ARTICLE 3 : Les contraventions au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 seront constat\u00e9es par proc\u00e8s-verbaux et poursuivie conform\u00e9mentaux lois. : ' 'ARTICLE 4: Monsieur le commandant de la communaut\u00e9 de brigades de gendarmerie, les agents de la policemunicipale, tous les agents de la force publique, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui les concerne, de l'ex\u00e9cution dupr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.DATE D'AFFICHAGE DE :. la publication le :. la notification le : m. la transmission au repr\u00e9sentant de l'\u00e9tat le :\nM.le Maire certifie, sous sa responsabilhe. le caract\u00e9re ex\u00e9cutoire de cet acte, el informe qu'il peut faire !-Conform\u00e9ment aux dispasitions du code de justice administrative. I'objet d'un recours gracieux aupr\u00e9s de monsieur le Maire d'Yssingeaux dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de son affichage.de sa notification et de sa transrmission au contr\u00f4le de l\u00e9galit\u00e9, L'absence de r\u00e9ponse dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa r\u00e9ception \u00e9quivaut \u00e0 une d\u00e9cision implicite de rejet.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R.421-1 \u00e0 R-421-5 du code de justice administrative, l'objet d'un recours aupr\u00e8s du Tribunat Administratif de Clermont Ferrand ou par l'appticationT\u00e9l\u00e9recours citoyens accessible \u00e0 panir du site sx. lelerecours r dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa publication et sa transmission aux services de l'\u00c9tat.\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n61\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation\nd'organiser, du           jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au d\u00e9part et \u00e0 l'arriv\u00e9e de Tence, une manifestation sportive non\nmotoris\u00e9e de type randonn\u00e9e cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0La\nSap'Auvergne 2025\u00a0\u00bb,\nsur le territoire de 85 communes de Haute-Loire\n62","date":"2025-06-18","first_seen_on":"2025-09-16T13:01:12+00:00","id":"646d2f1bf88a756796d5a0d609391d66964340d4732fec4a861fbf880026c29c","name":"recueil-43-2025-133-recueil-des-actes-administratifs-special","pdf_creation_date":"2025-06-18T15:07:08+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/15183/104337/file/recueil-43-2025-133-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}