{"administration":"pref48","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Loz\u00e8re","content":"=mPREFET _DE LA LOZERELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS \nDES SERVICES DE L'\u00c9TAT EN LOZ\u00c8RE\nRECUEIL SP\u00c9CIAL N\u00b0 95\nPubli\u00e9 le 23d\u00e9cembre 2025\n\nPR\u00c9FECTURE de la LOZ\u00c8RE\nRECUEIL des ACTES ADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL n\u00b0 95\nen date du 23 d\u00e9cembre 2025\nSOMMAIRE\nDirection d\u00e9partementale des Finances Publiques \nD\u00e9cision  de  d\u00e9l\u00e9gation  de  signature  aux  responsables  du  P\u00f4le  Gestion  Fiscale  et  \nRessources Humaines, du P\u00f4le Gestion Publique, du P\u00f4le Budget, Immobilier et Logistique,  \nainsi que du P\u00f4le ma\u00eetrise d'activit\u00e9s en date du 22 d\u00e9cembre 2025.\nD\u00e9cision  de  d\u00e9l\u00e9gations  sp\u00e9ciales  de  signature  pour  le  p\u00f4le  gestion  publique  du  22  \nd\u00e9cembre 2025.\nD\u00e9cision de d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature au responsable du p\u00f4le gestion publique en  \ndate du 22 d\u00e9cembre 2025.\nREPUBLIQUEFRANCAISELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nFFINANCES PUBLIQUES\nDIRECTION D\u00c9PARTEMENTALE \nDES FINANCES PUBLIQUES DE LA LOZ\u00c8RE\n1, Ter Boulevard Lucien Arnault\nB.P 131\n48 005 MENDE CEDEX\nMende, le 22 d\u00e9cembre 2025\nD\u00e9cision de d\u00e9l\u00e9gation de signature aux responsables du P\u00f4le Gestion Fiscale et Ressources\nHumaines, du P\u00f4le Gestion Publique, du P\u00f4le Budget, Immobilier et Logistique, \nainsi que du P\u00f4le ma\u00eetrise d'activit\u00e9s\nL'administrateur de l'\u00c9tat du deuxi\u00e8me grade charg\u00e9 de l'int\u00e9rim de la Direction d\u00e9partementale \ndes Finances publiques de la Loz\u00e8re\nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2008-309 du 3 avril 2008 portant dispositions transitoires relatives \u00e0 la direction g\u00e9n\u00e9rale\ndes finances publiques ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b02008-310 du 3 avril 2008 relatif \u00e0 la direction g\u00e9n\u00e9rale des finances publiques ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b02009-208 du 20 f\u00e9vrier 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des finances\npubliques ;\nVu  le d\u00e9cret n\u00b02009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services d\u00e9concentr\u00e9s de la direction g\u00e9n\u00e9rale des\nfinances publiques ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 11 avril 2011 portant cr\u00e9ation de la direction d\u00e9partementale des finances publiques de la\nLoz\u00e8re ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b02012-1246 du 7 novembre 2012 relatif \u00e0 la gestion budg\u00e9taire et comptable publique ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 14 novembre 2025 de la ministre de l'action et des comptes publics chargeant M. S\u00e9bastien\nLE  FUR,  administrateur  de  l'\u00c9tat  du  deuxi\u00e8me  grade  de  l'int\u00e9rim  de  la  Direction  d\u00e9partementale  des\nFinances publiques de la Loz\u00e8re, \u00e0 compter du 1er d\u00e9cembre 2025 ;\nD\u00e9cide :\nArticle 1 : D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 :\nMme Isabelle MURCOTT , administratrice  des Finances  publiques adjointe, responsable  du P\u00f4le Gestion\nFiscale et du P\u00f4le Ressources Humaines,\nM. R\u00e9ginald DITGEN, administrateur des Finances publiques adjoint, responsable du P\u00f4le Gestion Publique,\nM. Florian SIDOBRE, attach\u00e9 d'administration de l'\u00c9tat hors classe, responsable du P\u00f4le Budget, Immobilier\net Logistique,\nM. Fr\u00e9d\u00e9ric GABET, inspecteur principal des finances publiques, responsable du P\u00f4le Ma\u00eetrise d'Activit\u00e9s,\n1/2\n\nCeux-ci  re\u00e7oivent  mandat  de  me  suppl\u00e9er  dans  l'exercice  de  mes  fonctions  et  de  signer,  seuls,  ou\nconcurremment  avec moi, sous r\u00e9serve des dispositions de l'article 2 et  des restrictions express\u00e9ment\npr\u00e9vues par la r\u00e9glementation, tous les actes relatifs \u00e0 ma gestion et aux affaires qui s'y rattachent. \nIls sont autoris\u00e9s \u00e0 agir en justice et effectuer des d\u00e9clarations de cr\u00e9ances.\nArticle 2 : Sont exclus du champ de la pr\u00e9sente d\u00e9l\u00e9gation tous les actes aff\u00e9rents \u00e0 l'exercice des missions\nexclusivement d\u00e9volues aux comptables publics par l'article 18 du d\u00e9cret n\u00b0 2012-1246 du 7 novembre 2012.\nArticle 3 : La pr\u00e9sente d\u00e9cision prend effet le 1er janvier 2026.\nArticle 4 : La pr\u00e9sente d\u00e9cision sera publi\u00e9e au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de\nla Loz\u00e8re.\nL'Administrateur de l'\u00c9tat du 2\u00e8me grade,\ncharg\u00e9 de l'int\u00e9rim de la Direction d\u00e9partementale\ndes Finances publiques de la Loz\u00e8re\nSign\u00e9\nS\u00e9bastien LE FUR\n2/2\nExREPUBLIQUEFRAN\u00c7AISELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nTFINANCES PUBLIQUES\nDIRECTION D\u00c9PARTEMENTALE \nDES FINANCES PUBLIQUES DE LA LOZ\u00c8RE\n1, Ter Boulevard Lucien Arnault\nB.P 131\n48005 MENDE CEDEX\nMende, le 22 d\u00e9cembre 2025\nD\u00e9cision de d\u00e9l\u00e9gations sp\u00e9ciales de signature pour le p\u00f4le gestion publique\nL'administrateur de l'\u00c9tat du deuxi\u00e8me grade charg\u00e9 de l'int\u00e9rim de la Direction d\u00e9partementale des\nFinances publiques de la Loz\u00e8re,\nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2008-309 du 3 avril 2008 portant dispositions transitoires relatives \u00e0 la direction\ng\u00e9n\u00e9rale des finances publiques ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b02008-310 du 3 avril 2008 relatif \u00e0 la direction g\u00e9n\u00e9rale des finances publiques ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b02009-208 du 20 f\u00e9vrier 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des\nfinances publiques ;\nVu le  d\u00e9cret  n\u00b02009-707  du  16  juin  2009  relatif  aux  services  d\u00e9concentr\u00e9s  de  la  Direction\ng\u00e9n\u00e9rale des finances publiques ;\nVu le d\u00e9cret  n\u00b02012-1246  du 7 novembre 2012 relatif \u00e0 la gestion budg\u00e9taire et  comptable\npublique ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9  du  11  avril  2011  portant  cr\u00e9ation  de  la  direction  d\u00e9partementale  des  finances\npubliques de la Loz\u00e8re ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 14 novembre 2025, chargeant M. S\u00e9bastien LE FUR, administrateur de l'\u00c9tat du\ndeuxi\u00e8me grade charg\u00e9 de l'int\u00e9rim de la Direction d\u00e9partementale des Finances publiques de la\nLoz\u00e8re, \u00e0 compter  du 1er d\u00e9cembre 2025 ;\nD\u00e9cide :\nArticle 1  : D\u00e9l\u00e9gation sp\u00e9ciale de signature pour signer les pi\u00e8ces ou documents relatifs aux\nattributions de leur division ou de leur service, avec facult\u00e9 pour chacun d'eux d'agir s\u00e9par\u00e9ment\net sur sa seule signature, l'\u00e9nonciation des pouvoirs ainsi conf\u00e9r\u00e9s \u00e9tant limitative, est donn\u00e9e \u00e0 : \nPage 1 sur 3\n\nM. Beno\u00eet GIRAL,\nInspecteur des Finances publiques\nChef du service Comptabilit\u00e9 G\u00e9n\u00e9rale \u2013\nActivit\u00e9s bancaires et Services financiers et\nD\u00e9p\u00f4ts de Fonds au Tr\u00e9sor\nM. R\u00e9ginald DITGEN\nAdministrateur des Finances\npubliques adjoint\nCharg\u00e9 de mission Affaires \u00c9conomiques \nM. Laurent BOUDOT\nInspecteur divisionnaire des\nFinances publiques\nadjoint au responsable du p\u00f4le gestion publique\nM. Julien PORTAL\nInspecteur des Finances publiques\nCorrespondant d\u00e9mat\u00e9rialisation et mon\u00e9tique\nFiscalit\u00e9 Directe Locale (SFDL)\nM. Denis SCHEIDECKER\nContr\u00f4leur principal des Finances\npubliques\nGarant du r\u00e9f\u00e9rentiel immobilier de\nl'\u00c9tat et de ses op\u00e9rateurs,\nResponsable de la Comptabilit\u00e9\nAuxiliaire des Immobilisations\nM. Antoine BEUCHER\nInspecteur des Finances publiques Chef du service Secteur Public Local (SPL)\nM. J\u00e9r\u00e9my PIEJOUGEAC\nInspecteur des finances publiques Chef du Service local du Domaine (SLD)\nSont habilit\u00e9s \u00e0 signer  : les d\u00e9clarations de recettes, les re\u00e7us de d\u00e9p\u00f4ts de fonds, de consignations, de\nvaleurs inactives, les constitutions de caution, les significations d'huissier, les oppositions, les certificats de\nnon opposition, les mainlev\u00e9es, ainsi que les documents suivants \u00e9manant de leurs services respectifs :\nbordereaux d'envoi, accus\u00e9s de r\u00e9ception, documents statistiques, demandes de renseignements, lettres-\ntypes.\nEN OUTRE\nM. Beno\u00eet GIRAL\net en son absence\nMme Nathalie DOULCIER \nContr\u00f4leuse des Finances publiques\nM. Denis SCHEIDECKER\nContr\u00f4leur principal des Finances publiques\nsont habilit\u00e9s \u00e0 signer les avis de visa, endos et acquits de tous ch\u00e8ques, les autorisations de paiement pour\nmon compte dans d'autres d\u00e9partements, les ch\u00e8ques sur le Tr\u00e9sor, la Banque de France ou les CCP, les\nordres de paiement et documents comptables divers, \u00e0 signer les mentions de visa et de r\u00e8glement des\npi\u00e8ces justificatives de d\u00e9pense sans ordonnancement pr\u00e9alable, et \u00e0 signer les \u00e9tats de taxe pour frais de\npoursuites, les actes de poursuites pour recouvrement des cr\u00e9ances de l'\u00c9tat \u00e9trang\u00e8res \u00e0 l'imp\u00f4t, les\nmainlev\u00e9es correspondantes, les d\u00e9lais de paiement n'exc\u00e9dant pas 4 mois, les d\u00e9clarations de cr\u00e9ances\naupr\u00e8s des repr\u00e9sentants des cr\u00e9anciers et les certificats relatifs aux candidats \u00e0 un march\u00e9 public, et \u00e0\nviser les demandes de remboursements de frais bancaires des contribuables.\nM. Beno\u00eet GIRAL\net en son absence\nM. Denis SCHEIDECKER\nContr\u00f4leur principal des Finances publiques\nsont habilit\u00e9s \u00e0 signer les avis de visa, endos et acquits de tous ch\u00e8ques, les autorisations de paiement pour\nmon compte dans d'autres d\u00e9partements, les ch\u00e8ques sur le Tr\u00e9sor, la Banque de France ou les CCP, les\nordres de paiement et documents comptables divers\nPage 2 sur 3\nPAR AILLEURS\nMme Nathalie DOULCIER, M. Denis SCHEIDECKER\nsont habilit\u00e9s \u00e0 signer, en l'absence de leurs chefs de service respectifs, les d\u00e9clarations de recettes, les\nre\u00e7us de d\u00e9p\u00f4ts de fonds, de consignations, de valeurs inactives, les constitutions de caution ainsi que\ntout bordereau d'envoi, accus\u00e9 de r\u00e9ception, document statistique et demande de renseignement\nArticle 2 : la pr\u00e9sente d\u00e9cision prend effet le 1er janvier 2026.\nArticle 3 : La pr\u00e9sente d\u00e9cision sera publi\u00e9e au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture\nde la Loz\u00e8re.\nL'Administrateur de l'\u00c9tat du 2\u00e8me grade,\ncharg\u00e9 de l'int\u00e9rim de la Direction d\u00e9partementale \ndes Finances publiques de la Loz\u00e8re\nSign\u00e9\nS\u00e9bastien LE FUR\nPage 3 sur 3\nExREPUBLIQUEFRAN\u00c7AISELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nTFINANCES PUBLIQUES\nDIRECTION D\u00c9PARTEMENTALE \nDES FINANCES PUBLIQUES DE LA LOZ\u00c8RE\n1, Ter Boulevard Lucien Arnault\nB.P 131\n48 005 MENDE CEDEX\nMende, le 22 d\u00e9cembre 2025\nD\u00e9cision de d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature au responsable du p\u00f4le gestion publique\nL'administrateur de l'\u00c9tat, directeur adjoint des Finances publiques de la Loz\u00e8re par int\u00e9rim,\nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2008-309 du 3 avril 2008 portant dispositions transitoires relatives \u00e0 la direction\ng\u00e9n\u00e9rale des finances publiques ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b02008-310 du 3 avril 2008 relatif \u00e0 la direction g\u00e9n\u00e9rale des finances publiques ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b02009-208 du 20 f\u00e9vrier 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des\nfinances publiques ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b02009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services d\u00e9concentr\u00e9s de la direction g\u00e9n\u00e9rale\ndes finances publiques ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2012-1246 du 7 novembre 2012  relatif \u00e0 la gestion budg\u00e9taire et comptable\npublique ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9  du  11  avril  2011  portant  cr\u00e9ation  de  la  direction  d\u00e9partementale  des  finances\npubliques de la Loz\u00e8re ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 14 novembre 2025, chargeant M. S\u00e9bastien LE FUR, administrateur de l'\u00c9tat du\ndeuxi\u00e8me grade de l'int\u00e9rim de la Direction d\u00e9partementale des Finances publiques de la Loz\u00e8re,\n\u00e0 compter  du 1er d\u00e9cembre 2025 ;\nD\u00e9cide :\nArticle 1 : D\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e :\n- \u00e0  M. R\u00e9ginald DITGEN , Administrateur des Finances publiques adjoint, responsable du\np\u00f4le gestion publique,\n- \u00e0  M  Laurent  BOUDOT,  Inspecteur  divisionnaire  des  Finances  publiques,  adjoint  au\nresponsable du p\u00f4le gestion publique,\n- \u00e0 M. Beno\u00eet GIRAL, Inspecteur des Finances publiques, chef du service Comptabilit\u00e9 \n- \u00e0 M. Julien PORTAL , Inspecteur des Finances publiques, chef du service Fiscalit\u00e9 Directe\nLocale,\n- \u00e0 M. Antoine BEUCHER, Inspecteur des Finances publiques, chef du service Secteur Public\nLocal.\n1/2\n\nCeux-ci re\u00e7oivent mandat de me suppl\u00e9er dans l'exercice de mes fonctions et de signer, seuls, ou\nconcurremment avec moi, tous les actes relatifs \u00e0 ma gestion et aux affaires qui s'y rattachent,\nsous r\u00e9serve des restrictions express\u00e9ment pr\u00e9vues par la r\u00e9glementation (fonction ordonnateur).\nIls sont autoris\u00e9s \u00e0 agir en justice et effectuer des d\u00e9clarations de cr\u00e9ances.\nArticle 2 : La pr\u00e9sente d\u00e9cision prend effet le 1er janvier 2026.\nArticle 3 : La pr\u00e9sente d\u00e9cision sera publi\u00e9e au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de\nla Loz\u00e8re.\nL'Administrateur de l'\u00c9tat du 2\u00e8me grade,\ncharg\u00e9 de l'int\u00e9rim de la Direction d\u00e9partementale \ndes Finances publiques de la Loz\u00e8re\nSign\u00e9\nS\u00e9bastien LE FUR\n2/2","date":"2025-12-23","first_seen_on":"2025-12-23T09:25:12+00:00","id":"69b88b34b4e07b8f5cabff41cb538e76828526fd8f9db7e495b454a766802ea0","name":"RAA sp\u00e9cial n\u00b0 95 du 23 d\u00e9cembre 2025","pdf_creation_date":null,"pdf_modification_date":"2025-12-23T09:08:53+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.lozere.gouv.fr/contenu/telechargement/33936/287645/file/RAA_SPE95_23d%C3%A9cembre2025.pdf"}