{"administration":"pref48","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Loz\u00e8re","content":"EnPR\u00c9FET O.DE LA LOZ\u00c8RELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS \nDES SERVICES DE L'\u00c9TAT EN LOZ\u00c8RE\nRECUEIL SPECIAL N\u00b0 10\nPubli\u00e9 le 26 f\u00e9vrier 2025\nA C C U E I L  D U  P U B L I C\u00a0 :\u00a0rue \u00a0du \u00a0faubourg \u00a0Montbel, \u00a0Mende\nServices \u00a0administratifs \u00a0 :\u00a0du \u00a0lundi \u00a0au \u00a0jeudi \u00a0de \u00a08h30 \u00a0\u00e0\u00a012h00 \u00a0et \u00a0de \u00a013h30 \u00a0\u00e0\u00a017h00\nle \u00a0vendredi \u00a0 de \u00a08h30 \u00a0\u00e0\u00a012h00 \u00a0et \u00a0de \u00a013h30 \u00a0\u00e0\u00a016h30\n\uf02f:  P r \u00e9 f e c t u r e  d e  l a  L o z \u00e8 r e  \u2013  B P  1 3 0  \u2013  4 8 0 0 5  M E N D E  C E D E X\nS i t e  i n t e r n e t  :  w w w . l o z e r e . g o u v . f r\n\uf028:  0 4 - 6 6 - 4 9 - 6 0 - 0 0  \u2013  T \u00e9 l \u00e9 c o p i e :  0 4 - 6 6 - 4 9 - 1 7 - 2 3\n\nPR\u00c9FECTURE de la LOZ\u00c8RE\nRECUEIL des ACTES ADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL n\u00b0 10\nen date du 26 f\u00e9vrier 2025\nSOMMAIRE\nD\u00e9partement de la Loz\u00e8re\nPr\u00e9fecture  et  sous-pr\u00e9fecture de Florac\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 SOUS-PREF-2025-056-001 en date du 25 f\u00e9vrier 2025 portant autorisation\nd'une manifestation sportive motoris\u00e9e  : enduro sprintles 1er et 2 mars 2025 sur la commune de\nGr\u00e8zes\n2\nExN Sous-pr\u00e9fecturePR\u00c9FETDE LA LOZ\u00c8RE de FloracLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORAL N\u00b0SOUS-PREF-2025-056-001 en date du 25 f\u00e9vrier 2025PORTANT AUTORISATION D'UNE MANIFESTATION SPORTIVE MOTORIS\u00c9E :ENDURO SPRINTLES 1ER ET 2 MARS 2025\nLe pr\u00e9fet de la Loz\u00e8reChevalier de l'ordre national du M\u00e9riteVU le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, notamment ses articles L. 2212 et suivants,L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;VU le code de la route, notamment ses articles L. 411-7, R. 411-5, R. 411-10, R. 411-30 ;VU le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 \u00e0 L. 331-10, D. 331-5, R. 331-18 \u00e0 R. 331-34,R. 331-45, A. 331-18 et A. 331-32 ;VU le code de l'environnement, notamment ses articles L 362-1 et L 362-3 ; L 414-4 et R 414-19 \u00e0 R414-26;\nVU le permis d'organiser n\u00b025/0047 du 20 janvier 2025 d\u00e9livr\u00e9 par la F\u00e9d\u00e9ration Fran\u00e7aise deMotocyclisme (FFM)VU la demande pr\u00e9sent\u00e9e par Monsieur Damien ASTRUC repr\u00e9sentant l'association \u00abFond 2Family \u00bb, dont le si\u00e8ge social est1 Avenue Montplaisir 48100 MARVEJOLS ;VU les \u00e9l\u00e9ments du dossier et l'\u00e9valuation des incidences Natura 2000 fournis \u00e0 l'appui de lademande;VU les avis favorables \u00e9mis par les services et administrations concern\u00e9s et le maire de la communeconcern\u00e9e ;VU l'avis favorable des membres de la commission d\u00e9partementale de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re \u00e9mis le 18f\u00e9vrier 2025 ;\nSUR proposition de la sous-pr\u00e9f\u00e8te de Florac\n14 esplanade Marceau Farelle48400 Florac Trois Rivi\u00e8resT\u00e9l. : 0466656280M\u00e9I. : sp-florac@lozere.gouv.frPREF/SPREF/ 1/4\n\nARRETE\nARTICLE 1\u00b0*:\u2014 AUTORISATION DE L'\u00c9PREUVELe repr\u00e9sentant de l'association \u00ab Fond 2 Family \u00bb, Monsieur Damien ASTRUC, est autoris\u00e9 \u00e0organiser, conform\u00e9ment \u00e0 sa demande et sous son enti\u00e8re responsabilit\u00e9, les 1 et 2 mars 2025,une course de motos type enduro d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Enduro sprint \u00bb sur le terrain situ\u00e9 sur la communede Gr\u00e8zes selon les r\u00e8gles techniques et de s\u00e9curit\u00e9 \u00e9dict\u00e9es par la F\u00e9d\u00e9ration Fran\u00e7aise deMotocyclisme.La manifestation se d\u00e9roulera conform\u00e9ment \u00e0 l'ensemble des textes r\u00e9glementaires applicables \u00e0ce type de manifestation.La pr\u00e9sente autorisation est accord\u00e9e, sous r\u00e9serve que l'organisateur assure la r\u00e9paration desdommages, d\u00e9gradations, modifications de toutes sortes de la voie publique ou de sesd\u00e9pendances, imputables aux concurrents, aux organisateurs ou \u00e0 leurs pr\u00e9pos\u00e9s.Nombre maximal de participants : 350.\nARTICLE 2 \u2014 OBLIGATIONS DE L'ORGANISATEURMonsieur Damien ASTRUC est d\u00e9sign\u00e9 en tant qu'\u00ab organisateur technique \u00bb pour la mise enapplication de l'article R331-27 du code du sport.Une attestation \u00e9crite, conforme au mod\u00e8le joint, pr\u00e9cisant que toutes les prescriptionsmentionn\u00e9es dans l'autorisation sont respect\u00e9es, sera transmise par mail, avant le d\u00e9but del'\u00e9preuve, \u00e0 valerie.fuscien@lozere.gouv.fr 7 laure.trotin@lozere.gouv.fr ;malcolm.theoleyre@lozere.gouv.frMonsieur Damien ASTRUC doit prendre les mesures qui s'imposent pour l'information du public enmati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9, notamment par l'indication des zones interdites au public; les contrevenantss'exposent aux dispositions p\u00e9nales de l'article R.331-45 du code du sport.Il se doit de d\u00e9limiter les zones r\u00e9serv\u00e9es aux spectateurs. Ces derniers doivent \u00eatre inform\u00e9s quedes zones sont autoris\u00e9es et que l'acc\u00e8s \u00e0 toute autre zone leur est interdit.L'organisateur ne pourra emprunter que les chemins, voies ou propri\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es pour lesquelles ilaura obtenu l'autorisation expresse des propri\u00e9taires, sous peine de porter atteinte au droit depropri\u00e9t\u00e9. Les autorisations d'utilisation de l'ensemble des terrains accueillant la manifestationdevront pouvoir \u00eatre produites par l'organisateur.L'organisateur veillera au respect et \u00e0 la protection des propri\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es (propri\u00e9t\u00e9s, champs,pr\u00e9s..). Les droits des tiers sont express\u00e9ment r\u00e9serv\u00e9s. Nul ne pourra, pour suivre la comp\u00e9tition,p\u00e9n\u00e9trer ni s'installer sur la propri\u00e9t\u00e9 d'un riverain sans l'accord formel de celui-ci.L'organisateur veillera \u00e0 ce qu'aucun arbre ne soit ab\u00eem\u00e9 sur les parcelles mises \u00e0 sa disposition.L'organisateur devra s'assurer du respect de la tranquillit\u00e9 publique, notamment en mati\u00e8re debruit.Aucune inscription ne sera appos\u00e9e sur le domaine public ou ses d\u00e9pendances (chauss\u00e9es, bornes,arbres, support de signalisation...).Les frais inh\u00e9rents \u00e0 la mise en place de la signalisation, ceux occasionn\u00e9s par la mise en place desmoyens de secours et ceux relatifs \u00e0 la remise en \u00e9tat des lieux seront \u00e0 la charge des organisateurs.Aucune signal\u00e9tique ne sera appos\u00e9e par clouage ou vissage sur les arbres. Le marquage \u00e0 lapeinture sur des arbres, des pierres et du sol est proscrit au profit des piquets de bois ou deplastique plant\u00e9s au sol.D\u00e8s la fin de la manifestation, les organisateurs proc\u00e9deront au retrait de la signal\u00e9tique et \u00e0 laremise en \u00e9tat des lieux. Ces op\u00e9rations concerneront l'ensemble des espaces ayant accueilli lamanifestation sportive.\n14 esplanade Marceau Farelle48400 Florac Trois Rivi\u00e8resT\u00e9l. : 0466656280M\u00e9l. : sp-florac@lozere.gouv.frPREF/SPREF/ 2/4\n\nSi les prescriptions de I'arr\u00e9t\u00e9 ne sont pas respect\u00e9es, |'\u00ab organisateur technique \u00bb peut diff\u00e9rer ouinterdire le d\u00e9part de la manifestation.\nARTICLE 3 - SECOURS ET SECURITELe dispositif de s\u00e9curit\u00e9 et de secours devra \u00e9tre conforme aux donn\u00e9es contenues dans le dossierde s\u00e9curit\u00e9 d\u00e9pos\u00e9 par les organisateurs.L'organisateur doit fournir I'annuaire t\u00e9l\u00e9phonique de l'organisation au CODIS 48.L'organisateur sera et demeurera enti\u00e8rement responsable de tous les incidents ou accidents quipourraient survenir du fait de la manifestation.Une vigilance accrue sera apport\u00e9e au stationnement des v\u00e9hicules.L'organisateur doit prendre toutes les dispositions utiles pour annuler l'\u00e9preuve en cas de fortesintemp\u00e9ries ou/et d'alerte m\u00e9t\u00e9orologique. Pour cela, il doit se renseigner, avant le d\u00e9but del'\u00e9preuve, aupr\u00e8s des services pr\u00e9fectoraux de permanence n\u00b0 04 66 49 60 00 du niveau devigilance et se conformer \u00e0 leurs instructions.\nARTICLE 4 \u2014 PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT\nA-DISPOSITIONS G\u00c9N\u00c9RALESL'organisateur devra rappeler aux concurrents l'interdiction de jets de d\u00e9chets \u00e0 proximit\u00e9 et/oudans les cours d'eau ainsi que sur I'ensemble des parcours qui seront emprunt\u00e9s.Des poubelles seront dispos\u00e9es sur tout le site et apr\u00e8s l'\u00e9preuve, toutes les poubelles et autresd\u00e9chets seront collect\u00e9s et \u00e9vacu\u00e9s.Dans le cas o\u00f9 le passage des participants occasionnerait des d\u00e9gradations du domaine public oudes d\u00e9pendances, la chauss\u00e9e et les accotements des voies emprunt\u00e9es seront remis en \u00e9tat auxfrais des organisateurs.Le jet de tracts, journaux, prospectus, objets ou produits quelconques sur la voie publique estinterdit.Les dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 23 mars 2018 fixant les r\u00e8gles d'emploi du feu en for\u00e9tdoivent \u00e9tre respect\u00e9es, notamment l'interdiction de faire des feux \u00e0 moins de 200 m\u00e8tres deszones expos\u00e9es (bois, for\u00eats, plantations, reboisements, landes, maquis, garrigues), y compris auxendroits habituellement pr\u00e9vus \u00e0 cet effet.En cas de panne, d'intervention m\u00e9canique ou de stationnement, les participants devrontobligatoirement utiliser un tapis environnemental.L'organisateur doit assurer une vigilance particuli\u00e8re et \u00eatre tr\u00e8s r\u00e9actif en cas d'accident ou ded\u00e9versement d'hydrocarbures.Un kit de d\u00e9pollution sera en place sur le terrain.Les acc\u00e8s aux milieux naturels fragiles devront \u00eatre ferm\u00e9s physiquement d\u00e8s la fin de lamanifestation, afin de pr\u00e9venir toute utilisation ult\u00e9rieure du trac\u00e9 s\u00e9lectionn\u00e9 et permettre ainsi lar\u00e9g\u00e9n\u00e9ration des habitats.B-DISPOSITIONS PARTICULI\u00c8RESUne attention particuli\u00e8re devra \u00eatre port\u00e9e aux points suivants :- Le trac\u00e9 emprunte, au sud du village de Goudard, le lit d'un \u00e9coulement cartographi\u00e9 \u00ab ruisseau deMassigron \u00bb, ce fond n'est pas class\u00e9 en cours d'eau, toutefois en p\u00e9riode de forte hydrologie, des\u00e9coulements peuvent \u00e9tre pr\u00e9sents et qui pourraient s'accro\u00eetre en cas de pluie le jour de lamanifestation.\n14 esplanade Marceau Farelle48400 Florac Trois Rivi\u00e8resT\u00e9l. : 046665 62 80M\u00e9l. : sp-florac@lozere.gouv.frPREF/SPREF/ 3/4\n\nL'organisateur devra, en cas d'\u00e9coulement, contourner cette zone par le chemin ouvert \u00e0 lacirculation le plus proche et d\u00e9j\u00e0 ferm\u00e9 au public pour les besoins de la manifestation.En tout \u00e9tat de cause et m\u00eame en |'absence d'\u00e9coulement, il devra prendre toutes les mesures deprotection et de traitement en cas d'accident notamment.- Le parking du public: L'organisateur doit mettre en place une gestion des stationnements pourlimiter les risques d'atteinte \u00e0 la couverture du sol sur l'habitat \u00ab pelouse calcaire vivaces et steppesriches en bases \u00bb.ARTICLE 5 - ANNULATION / REPORT DE L'\u00c9PREUVESi l'organisateur d\u00e9cide, pour quelque cause que ce soit, d'annuler l'\u00e9preuve, ou d'en reporter ladate, il devra en informer imm\u00e9diatement la sous-pr\u00e9fecture de Florac.Faute par l'organisateur de se conformer aux prescriptions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, il sera fait obstacle aud\u00e9roulement de la manifestation.Cette autorisation peut \u00eatre suspendue ou rapport\u00e9e en application de l'article R 331-28 du codedu sport.\nARTICLE 6 - SANCTIONSToute infraction aux pr\u00e9sentes dispositions sera poursuivie conform\u00e9ment aux lois et r\u00e8glements envigueur.\nARTICLE 7 \u2014- RECOURS CONTENTIEUXLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours pour exc\u00e8s de pouvoir devant le tribunaladministratif de N\u00eemes, 16 avenue Feuch\u00e8res 30 000 N\u00eemes, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compterde sa publication, de sa notification ou de son affichage.Le tribunal administratif peut-\u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bbaccessible par le site Internet www.telerecours.fr.ARTICLE 8 \u2014 EXECUTIONLa sous-pr\u00e9f\u00e8te de Florac, la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de Loz\u00e8re, le directeur de cabinetde la pr\u00e9fecture de Loz\u00e8re, la commandante du groupement de gendarmerie de la Loz\u00e8re, ladirectrice d\u00e9partementale des territoires, le directeur d\u00e9partemental des services d'incendie et desecours, le directeur du service d\u00e9partemental \u00e0 la jeunesse, \u00e0 'engagement et aux sports, le chefdu service d\u00e9partemental de l'office fran\u00e7ais de la biodiversit\u00e9, le maire de Gr\u00e8zes ainsi quel'organisateur sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de I'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui seranotifi\u00e9 et publi\u00e9 au Recueil des Actes Administratifs (RAA) de la pr\u00e9fecture et sur le site internetsuivant :https://declaration-manifestations.gouv.fr\nPour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gationLa sous-pr\u00e9f\u00e8te de Floracsign\u00e9Val\u00e9rie FUSCIEN\n14 esplanade Marceau Farelle48400 Florac Trois Rivi\u00e8resT\u00e9l. : 0466656280M\u00e9l. : sp-florac@lozere.gouv.frPREF/SPREF/ 4/4\n\nManifestations sportives : fiche d'informations \u00e0 l'attentiondu SAMU 48 \u00e0 l'adresse m\u00e9l suivante : centre15@ch-mende.frdu SDIS 48 aux adresses m\u00e9l suivantes : codis48@sdis48.frDEs MEMBRES DU CORPS PR\u00c9FECTORAL ;valerie.fuscien@lozere.gouv.frlaure.trotin@lozere.gouv.frmalcolm.theoleyre@lozere.gouv.fr\nNom du responsable \u00ab s\u00e9curit\u00e9 \u00bb et COOFdONN\u00c9ES.............................cccrccecsrercecscensecsencensecsencee\nNom du directeur de course et COOrdONNEES ..........................rcrrrrrreneenrsressrnnerrenrencrrerreneene\nSERVICE SANITAIRENom du M\u00e9decin coordinateur et COOFdONN\u00c9ES................................crerrrrrercerrersanssrererrensencenvareAutres M\u00e9decins indiquer le nombre : les COOrdONN\u00c9ES......................................crrercrrees\nEmplacement OU (CIFCU\u00cft) ...................................rrrrrereneaneencenenenesneenenrenreresrencenearessensensesensensenceAmbulances : indiquer le nombre : les COOrdONN\u00c9ES....................................ccrrrersrcrencenes\nEmplacement OU (CIFCU\u00cft) ................................rrrrererercereenearencencenearrareseasensassarensensamessessesensencencenveneSecouristes : indiquer le nombre : lES COOFdONN\u00c9ES.......ciscsssoracsrrenssenansonrananmennes\n\nPREFET .DE LA LOZERELibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nATTESTATION\nOBJET : attestation avant \u00e9preuves motoris\u00e9esREFER : article R 331-27 du code du sport\nA_ENVOYERA :valerie.fuscien@lozere.gouv.frlaure.trotin@lozer v.frmal th | r V.\nSous-pr\u00e9fecturede Florac\nToute manifestation autoris\u00e9e ne peut d\u00e9buter qu'apr\u00e8s la production par l'organisateur technique \u00e0l'autorit\u00e9 qui a d\u00e9livr\u00e9 l'autorisation ou \u00e0 son repr\u00e9sentant d'une attestation \u00e9crite pr\u00e9cisant que toutesles prescriptions mentionn\u00e9es dans l'autorisation ont \u00e9t\u00e9 respect\u00e9es.D\u00e9nomination de la manifestation :Lieu :Date :\nJe soussign\u00e9 Monsieur............... ...organisateur technique,responsable de la mise en place des moyens de s\u00e9curit\u00e9, certifie que toutes les prescriptionsmentionn\u00e9es dans l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du ......sportant autorisation de l'e'preuve Q\u00c9NOMM\u00c9E ! .............0iveuceres storgamsee par I assocuatlon vrscovsonseresnsenccrentesont effectivement respectees ceJour\nFait @ E = PE\n..heures.\nSIGNATURE DE L'ORGANISATEUR TECHNIQUE,\nPREF/SPREF/14 esplanade Marceau Farelle48400 Florac Trois Rivi\u00e8resT\u00e9l. : 04666562 80M\u00e9l. :sp-florac@lozere.gouv.frSite internet : www.lozere.gouv.fr 1/1\n\nImpression\nrans\nS\n]200m 1\nBoudoux\nhttps://declaration-manifestations.gouv.fr/carto/route/print/\nimprimer\no; r=i AN~4f \"! Col de Goudard;\n'___l\"l ; '\\+[ |\n!1//} s\u00c0(..\n;J/I\n,/d'\nVeyrac\nA\n+\n# \u2014<\n#s\n* 0w e I d\nVoir le profil altim\u00e9trique et les types de voiesLeaflet, Editeur \u00a9 OpenRunner | Maps \u00a9 Thunderforest thunderforest.com - Data \u00a9 OpenStreetMap contributors\n| surl","date":"2025-02-26","first_seen_on":"2025-09-14T20:36:39+00:00","id":"6ae7bec7497a934df8e3cb65101446d85be0c8a033721c4686409c254c68f870","name":"RECUEIL SPECIAL N\u00b0 10 du 26 f\u00e9vrier 2025 - pr\u00e9fecture - manifestation sportive : enduro sprintles 1er et 2 mars 2025 sur la commune de Gr\u00e8zes","pdf_creation_date":null,"pdf_modification_date":"2025-02-26T12:46:16+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.lozere.gouv.fr/contenu/telechargement/32773/279821/file/RAA_SPE10_26f%C3%A9vrier2025_Pref-Ep.Sportive.pdf"}