{"administration":"ppparis","administration_name":"Pr\u00e9fecture de police de Paris","content":"PREFECTURE  ap\nDEPOLICE  (#7,\nNZ Libert\u00e9  Ed\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9\nr\u00e9glement\u00e9e  et instaurant  certaines  mesures  de police  \u00e0 l'occasion  de la rencontre  de football\nVu le code  des  relations  entre  le public  et l'administration\n/u la circulaire  du ministre  de l'Int\u00e9rieur  INTD2205085]  du 25 avril  2022  relative  aux  rencontres\net 72 et 73 du d\u00e9cret  du 29 avril  2004  susvis\u00e9,  le pr\u00e9fet  de police  a la charge  de l'ordre  public,\ntive  qui lui sont  d\u00e9volues  et celles  attribu\u00e9es  au repr\u00e9sentant  de l'Etat  dans  le d\u00e9partement  par\nl'article  73 du d\u00e9cret  du 29 avril  2004  susvis\u00e9  du Ter juillet  au 15 septembre  2024,  ainsi  que  celles\n \nCABINET DU PREFET  \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2024 -01343  \nInstituant un p\u00e9rim\u00e8tre au sein duquel la pr\u00e9sence de certaines cat\u00e9gories de supporters est \ndu samedi 14 septembre 2024 entre les \u00e9quipes du Paris Football Club  et du Football Club de \nMetz au stade S\u00e9bastien Charl\u00e9ty  \n \n \nLe pr\u00e9fet de police,  \n \nVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales ;  \n \nVu le code p\u00e9nal ;  \n \nVu le code de proc\u00e9dure p\u00e9nale ;  \n \n ; \n \nVu le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, notamment ses articles L. 122 -1, L. 122 -2, L. 211 -1 et                         \nL. 211 - 2 ; \n \nVu le code du sport, notamment son article L. 332 -16-2 ; \n \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2004 -374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs  des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation \net \u00e0 l'action des services de l'Etat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements, notamment ses articles 72 \net 73 ;  \n \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2024 -107 du 14 f\u00e9vrier 2024 relatif aux comp\u00e9tences du pr\u00e9fet de police et \u00e0 \ncelles du pr\u00e9fet de police  des Bouches -du-Rh\u00f4ne pour les jeux Olympiques et Paralympiques de \n2024, ainsi qu'\u00e0 la comp\u00e9tence territoriale de certaines directions de la pr\u00e9fecture de police, \nnotamment son article 1er ; \n \nVu le d\u00e9cret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laurent NU\u00d1EZ, pr\u00e9 fet, coordonnateur national du \nrenseignement et de la lutte contre le terrorisme, est nomm\u00e9 pr\u00e9fet de police (hors classe)  ; \n \nsportives \u00e0 risques et interdictions de d\u00e9placement de supporters ;  \n \nConsid\u00e9rant que, en application des articles L. 122 -1 et L. 122 -2 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure \nnotamment l a pr\u00e9vention des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens, \u00e0 Paris et dans \nle d\u00e9partement du Val -de-Marne ;  \n \ner du d\u00e9cret du 14 f\u00e9vrier 2024 susvis\u00e9, le \npr\u00e9fet de police exerce dans le d\u00e9part ement du Val -de-Marne les missions de police administra-\ndu chapitre II du titre III du livre III du code du sport en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 des manifestations \nsportives ;  \n \nConsid\u00e9rant  que,  en application  de l'article  L.\nl'Etat  dans  le d\u00e9partement  ou, \u00e0 Paris,  le pr\u00e9fet\nd'aller  et de venir  des  personnes  se pr\u00e9valant  de la qualit\u00e9  de supporter  d'une  \u00e9quipe  ou se\npuni  de six mois  d'emprisonnement  et d'une  amende  de 30 000  \u20ac, en application  du m\u00eame\nConsid\u00e9rant  que,  \u00e0 l'occasion  de la 4\n2, l'\u00e9quipe  du Paris  Football  Club  (Paris  FC)  recevra  celle  du Football  Club  de Metz  (FC  Metz)  au\nqu'\u00e0  cette  occasion,  un nombre  important\nsusceptibles  de se rendre  aux  abords  du stade  Charl\u00e9ty,  voire  de p\u00e9n\u00e9trer  dans  l'enceinte\nConsid\u00e9rant,  d\u00e8s  lors,  qu'un  d\nvoire  des  affrontements  avec  leurs  homologues  parisiens,  tant  aux  abords  de l'enceinte  sportive\nmatch  ; qu'ainsi,  ce match  pr\u00e9sente  des  risques  de trouble  \u00e0 l'ordre  public\ngouvernementaux  sensibles  contre  les risques  d'attentat  dans  un contexte  de menace  terroriste\n2024  sur l'ensemble  du territoire  national\nConsid\u00e9rant  que,  dans  ces  conditions,  \u00e0 l'occasion  du match  du samedi  14 septembre  2024  entre\nles \u00e9quipes  du Paris  FC et du FC Metz  au stade  Charl\u00e9ty,  seule  une  interdiction  d'acc\u00e8s  \u00e0 un\nles atteintes  \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9  des  personnes  et des  biens,  ainsi  que  certaines  mesures  d'interdiction,\nla voie  publique,  applicables  \u00e0 l'int\u00e9rieur  du p\u00e9rim\u00e8tre  ;\nVu l'urgence, \n 2 \n-16-2 du code du sport, le repr\u00e9sentant de \nde police peut, par arr\u00eat\u00e9, restreindre la libert\u00e9 \ncomportant comme tel sur les lieux d'une manifestation sportive et dont la pr\u00e9sence est \nsusceptible d'occasionne r des troubles graves pour l'ordre public  ; que le fait pour les personnes \nconcern\u00e9es de ne pas se conformer \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 pris en application des deux premiers alin\u00e9as est \narticle  ; \n \n\u00e8me journ\u00e9e du championnat de France de football de Ligue \nstade Charl\u00e9ty le samedi 14 septembre 2024 \u00e0 14h30  ; \n ; que 300 supporters \n ; que 80 \nsupporters ultras pa risiens class\u00e9s \u00e0 risque des groupes Ultras Lutetia et Old Clan doivent \n\u00e9galement assister \u00e0 cette rencontre  \nsportive\n  \nhistorique entre les supporters des deux \u00e9quipes depuis la rencontre du 22 novembre 2018, en \nmarge de laquelle les \u00e9l\u00e9ments \u00e0 risques des deux \u00e9quipes ont tent\u00e9 de se co nfronter  ; que des \nincidents avaient \u00e9t\u00e9 constat\u00e9s \u00e0 Metz entre supporters parisiens et messins lors de la rencontre \nde Ligue 1 le 22 septembre 2021  \nFC Metz au Lille Olympique Sporting Club, un e quinzaine de hooligans parisiens supporters du \nParis -Saint -Germain appartenant aux groupes Ind\u00e9pendants Virage Auteuil 1991  et ex-Porte 411  \nont affront\u00e9 des hooligans et des ultras lorrains en plein centre -ville de Metz  ;  \n \n\u00e9placement de supporters messins pourrait g\u00e9n\u00e9rer des incidents, \nque dans les rues adjacentes ou \u00e0 hauteur des d\u00e9bits de boissons environnants, avant et apr\u00e8s l e \n ; \n \nConsid\u00e9rant, par ailleurs, que les forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure seront particuli\u00e8rement mobilis\u00e9es \nle samedi 14 septembre 2024, sans pr\u00e9judice de leurs suj\u00e9tions habituelles, dans le cadre de la \ns\u00e9curisation de la parade olympique g\u00e9ante sur les Champs -Elys\u00e9es, impliquant la tenue de \ndispositifs de protection et de circulation cons\u00e9quents, mais \u00e9galement de la c\u00e9r\u00e9monie de \nremise de d\u00e9corations aux athl\u00e8tes et du concert qui suivront, ainsi que pour la s\u00e9curisation \nfootball de Ligue 1 opposant le Paris Saint -Germain \u00e0 \nBrest au Parc des Princes \u00e0 21h ; que ce match de Ligue 2 se tiendra \n\u00e9v\u00e9nements majeurs se tiendront sur le territoire national, en particulier la Grande Braderie de  \nLille e\n ; que d\u00e8s lors les forces disponibles ne seront pas en nombre \n ; que les forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure se doivent en \noutre de garantir la protection des personnes et des biens dont celle d es sites institutionnels ou \naigu\u00eb ayant conduit au rel\u00e8vement du plan VIGIPIRATE \u00ab  Urgence attentat  \u00bb depuis le 24 mars \n ; \n \np\u00e9rim\u00e8tre autour de ce stade des personnes se pr\u00e9valant de la qua lit\u00e9 de supporter du Paris -\nSaint -Germain ou de supporter du FC Metz ou se comportant comme tel est de nature \u00e0 pr\u00e9venir \ndont celle de d\u00e9tention et de transp ort de boissons alcooliques ainsi que leur consommation sur \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 2024 -01343  \n \n \nrue  de l'Amiral  Mouchez  jusqu'\u00e0  la rue  de Rungis;\nDans  le p\u00e9rim\u00e8tre  institu\u00e9  par  l'article  1\n\u00b0 l'introduction,  la d\u00e9tention  et le transport  de tous  objets  susceptibles  de constituer  une  arme\nl'introduction,  la d\u00e9tention  et le transport  de boissons  alcooliques  et leur  consommation  sur la\n-es mesures  pr\u00e9vues  au 2\u00b0 du pr\u00e9sent  article  ne s'appliquent  pas  aux  r\u00e9sidents,  qui pourront\n+Les repr\u00e9sentants  sur place  de l'autorit\u00e9  de police  sont  autoris\u00e9s  a prendre  des\nmesures  compl\u00e9mentaires  \u00e0 celles  fix\u00e9es  par  le pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  en fonction  de l'\u00e9volution  de la\nsituation  et lorsque  les circonstances  l'exigent.\ndirecteur  de l'ordre  public  et de la circulation  et la directrice  de la s\u00e9curit\u00e9  de proximit\u00e9  de\nArr\u00eat\u00e9  2024-01343 \n 3  \n \nARRETE  : \n \n \nArticle 1er \n Le samedi 14 septembre 2024, de 08h00 \u00e0 20h00, il est institu\u00e9 un p\u00e9rim\u00e8tre d\u00e9limit\u00e9 \ng\u00e9ographiquement par les voies suivantes qui y sont incluses  : \n \n- avenue Pierre de Coubertin ;  \n- \n  \n- rue de Rungis ;  \n- place de Rungis ;  \n- rue Brillat Savarin ;  \n- rue des Peupliers dans sa partie comprise entre la  rue Brillat Savarin et celle de la Poterne \ndes Peupliers ;  \n- rue de la Poterne des Peupliers ;  \n- boulevard p\u00e9riph\u00e9rique ext\u00e9rieur ;  \n-  avenue Gallieni  ; \n- rue du  Val-de-\n  \n- place Mazagran.  \n \nArticle 2  - \ner et durant la p\u00e9riode mentionn\u00e9e par ce \nm\u00eame article sont interdits sur la voie publique :  \n \n1\u00b0 la pr\u00e9sence des personnes  se pr\u00e9valant de la qualit\u00e9 de supporter du Paris -Saint -Germain ou \nde supporter du FC Metz ou se comportant comme tels  ; \n \nau sens de l'article 132 -75 du code  p\u00e9nal ou pouvant servir de projectile pr\u00e9sentant un danger \npour la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens, en particulier les bouteilles en verre, ainsi que \nvoie publique.  \n \njustifier de cette qualit\u00e9 par tous moyens, ainsi que dans les parties du p\u00e9rim\u00e8tre dont le \ndomaine public est r\u00e9guli\u00e8rement occup\u00e9 par des restaurants  et d\u00e9bits de boissons titulaires des \nautorisations n\u00e9cessaires.  \n \nArticle 3  - \n \n \nArticle 4 \n  La pr\u00e9f\u00e8te du  Val-de-Marne, la pr\u00e9f\u00e8te, directrice du cabinet du pr\u00e9fet de police, le \ndu pr\u00e9sent \narr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 aux recueils des actes administratifs du d\u00e9partement de Paris et de la \npr\u00e9fecture du Val -de-Marne, et consultable sur le site internet de la pr\u00e9fecture de police \n(https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr ).  \n \nFait \u00e0 Paris, le 09 septembre 2024  \n \n          sign\u00e9  \nLaurent NU\u00d1EZ  \n \n \n \n \nAnnexe  de l'arr\u00eat\u00e9  du 09 septembre  2024\nVOIES  ET DELAIS  DE RECOURS\nSi vous  estimez  devoir  contester  le pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  il vous  est possible,  dans  un d\u00e9lai\nde deux  mois  \u00e0 compter  de la date  de son  affichage  ou de sa publication  au recueil  des  actes\nadministratifs  du d\u00e9partement  de Paris  :\n- soit  de saisir  d'un  RECOURS  GRACIEUX\nle Pr\u00e9fet  de Police\n7/9,  boulevard  du Palais  - 75195  PARIS  RP\n- ou de former  un RECOURS  HIERARCHIQUE\naupr\u00e8s  du Ministre  de l'int\u00e9rieur\nDirection  des  libert\u00e9s  publiques  et des  affaires  juridiques\nplace  Beauvau  - 75008  PARIS\n- soit  de saisir  d'un  RECOURS  CONTENTIEUX\nle Tribunal  administratif  comp\u00e9tent\nAucune  de ces  voies  et recours  ne suspend  l'application  de la pr\u00e9sente  d\u00e9cision.\nLes recours  GRACIEUX  et HIERARCHIQUE  doivent  \u00eatre  \u00e9crits,  exposer  les arguments\nOU faits  nouveaux  et comprendre  la copie  de l'arr\u00eat\u00e9  contest\u00e9.\nLe recours  CONTENTIEUX,  qui vise  \u00e0 contester  la LEGALITE  de la pr\u00e9sente  d\u00e9cision,\ndoit  \u00e9galement  \u00eatre  \u00e9crit  et exposer  votre  argumentation  juridique.\nSi vous  n'aviez  pas  de r\u00e9ponse  \u00e0 votre  recours  GRACIEUX  ou HIERARCHIQUE  dans  un\nd\u00e9lai  de deux  mois  \u00e0 compter  de la r\u00e9ception  de votre  recours  par  l'administration,  votre\ndemande  devra  \u00eatre  consid\u00e9r\u00e9e  comme  rejet\u00e9e  (d\u00e9cision  implicite  de rejet).\nEn cas de rejet  des  recours  GRACIEUX  ou HIERARCHIQUE,  le Tribunal  administratif\npeut  \u00eatre  saisi  d'un  recours  contentieux  dans  le d\u00e9lai  de deux  mois  \u00e0 compter  de la date  de la\nd\u00e9cision  de rejet. \n 4  \n \nn\u00b02024 -01343  \n  \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n  \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nArr\u00e9t\u00e9  2024-01343  du 09 septembre  2024\nA. 26\u00b074  = rs4 sia!  SR\n= =i  \" H ~~\n\u00a3 th  id J\nSeaton.  ME  ine\nra  mm  \"\nCa .et  r\nes  on  wt  \\ =\nSo ! F7  |\nLe 3 ioe .500  | a\n\u00ff - | bY- fark  MPT? rem | je pi f a\nvs  2 : : | \n+2? Xe ett | > s 'erry oink\n- > > 2 > ' \"I .LY our. Pi \u00c0 Hog a \u00e0 ; \u00f1 | roe\n- Feo  + - y oa b a\n4 +  : i 4 CORRE  TT  2\nST  TT  3 \u00bb oF ' bs \"\n| 9 ALT  Fr : Tie,\nP tind  x \u00e0 Ne\n>\na \nNj\nsit\na\n- &\n.\nhe:\nSe\n7 Le  \n\"  L\n. Le,\n2\"\n+\na\n>\n\u0178 L\nPA\nwos\nE Ve s vi s\nLU PTE  LL)\n1\na > L\nPA 1e\n+s\"ats;\n%\n10. 4\nRe\nre\n... LL\nPa. \"Ss\nLA . ~ =\n4 te . Lt  x\neS\ner  A\non es 1 \n|>  Le\nhn ' >\nFe  \" = ss\n' x a ue  =\nrm ie)\u00c0\nzs \u00c9>\u00c0 + M \u00eb =3m  = = im =\nve | .\n&  17\n2 El: \u00e0 \u00c0\n84 O Ba ibs i=) a 2s\n7 E lu =Er uJ > = \u00e0 & : =\nQ\n: < :\nLe  5\nb n\n| = .\nJe \n 5","date":"2024-09-10","first_seen_on":"2024-09-10T16:03:43+00:00","id":"6d428a7697a6a1692b16c41faca85d1a6e6c7f9dd3869e28e37613c618161283","name":"Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02024-01343 instituant un p\u00e9rim\u00e8tre au sein duquel la pr\u00e9sence de certaines cat\u00e9gories de supporters est r\u00e9glement\u00e9e et instaurant certaines mesures de police \u00e0 l\u2019occasion de la rencontre de football du samedi 14 septembre 2024 ...","pdf_creation_date":"2024-09-10T14:55:10+00:00","pdf_modification_date":"2024-09-10T14:55:10+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/sites/default/files/Documents/arrete_perimetrique_vdef_match_paris_fc_vs_fc_metz_au_stade_charlety_le_14_septembre_24.pdf"}