{"administration":"pref76","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Seine-Maritime","content":"SEINE-MARITIME\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b076-2025-092\nPUBLI\u00c9 LE  2 MAI 2025\nSommaire\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime - CABINET / Direction des S\u00e9curit\u00e9s\n76-2025-05-02-00001 - Arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de mettre en oeuvre\ndes moyens de captation, d'enregistrement et de transmission d'images\npar des a\u00e9ronefs dans le cadre de la lutte contre l'immigration\nirr\u00e9guli\u00e8re (5 pages) Page 3\n2\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime - CABINET\n76-2025-05-02-00001\nArr\u00eat\u00e9 portant autorisation de mettre en oeuvre\ndes moyens de captation, d'enregistrement et\nde transmission d'images par des a\u00e9ronefs dans\nle cadre de la lutte contre l'immigration\nirr\u00e9guli\u00e8re\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2025-05-02-00001 - Arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de mettre en oeuvre des moyens de\ncaptation, d'enregistrement et de transmission d'images par des a\u00e9ronefs dans le cadre de la lutte contre l'immigration irr\u00e9guli\u00e8re 3\nPREFETDE LA SEINE-MARITIMELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nCABINET\nDirection des S\u00e9curit\u00e9sBureau des Polices Administratives\nArr\u00eat\u00e9portant autorisation de mettre en \u0153uvre des moyens de captation, d'enregistrement et detransmission d'images par des a\u00e9ronefs dans le cadre de la lutte contre l'immigration irr\u00e9guli\u00e8re sur la\nVU\nVU\nVU\nVU\nVU\nVU\nVU\n|: @ref-r7, Place dlUmr\nc\u00f4te de la Seine-Maritime entre la commune du Tr\u00e9port et de Saint-Valery-en-Caux.\nLe pr\u00e9fet de la r\u00e9gion Normandie, pr\u00e9fet de la Seine-Maritime,Chevalier de la l\u00e9gion d'Honneur,Officier de l'Ordre National du M\u00e9rite,\nle code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, notamment les articles L.242-1 \u00e0 L.242-8 et R.242-8 \u00e0 R.242-14 ;le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique du 2 avril 2021 nommant M. Cl\u00e9mentVIVES, sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de la r\u00e9gion Normandie, pr\u00e9fetde la Seine-Maritime ;le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique du 11 janvier 2023 nommant M. Jean-Beno\u00eet ALBERTINI, pr\u00e9fet de la r\u00e9gion Normandie, pr\u00e9fet de la Seine-Maritime ;le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0l'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et lesd\u00e9partements ;le d\u00e9cret n\u00b0 2023-283 du 19 avril 2023 relatif \u00e0 la mise en \u0153uvre de traitementsd'images au moyen de dispositifs de captation install\u00e9s sur des a\u00e9ronefs pour desmissions de police administrative ;l'arr\u00eat\u00e9 du 19 avril 2023 relatif au nombre maximal de cam\u00e9ras install\u00e9es sur desa\u00e9ronefs pouvant \u00eatre simultan\u00e9ment utilis\u00e9es dans chaque d\u00e9partement etcollectivit\u00e9 d'outre-mer ;l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 25-009 du 17 janvier 2025 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0M. Cl\u00e9ment VIVES, sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de la r\u00e9gionNormandie, pr\u00e9fet de la Seine-Maritime ;\n1/4\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2025-05-02-00001 - Arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de mettre en oeuvre des moyens de\ncaptation, d'enregistrement et de transmission d'images par des a\u00e9ronefs dans le cadre de la lutte contre l'immigration irr\u00e9guli\u00e8re 4\nVU\nCONSID\u00c9RANT\nCONSID\u00c9RANT\nCONSID\u00c9RANT\nCONSID\u00c9RANT\nla demande du groupement de gendarmerie d\u00e9partementale de la Seine-Maritime re\u00e7ue le 30 avril 2025 visant \u00e0 renouveler l'autorisation de capter,d'enregistrer et de transmettre des images au moyen de deux drones et d'unh\u00e9licopt\u00e8re, aux fins de lutter contre l'immigration irr\u00e9guli\u00e8re sur la c\u00f4te de laSeine-Maritime ;\nque les dispositions du Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure susvis\u00e9es permettent auxforces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, dans l'exercice de leurs missions de surveillance desfronti\u00e8res et de secours aux personnes, de proc\u00e9der \u00e0 la captation, al'enregistrement et \u00e0 la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es surdes a\u00e9ronefs aux fins d'assurer le secours des personnes et de surveiller lesfronti\u00e8res dans le cadre d'op\u00e9rations de lutte contre l'immigration irr\u00e9guli\u00e8re ;\nque le 5\u00b0 de l'article L. 242-5 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure pr\u00e9voit que cesdispositifs peuvent \u00eatre mis en \u0153uvre au titre de la surveillance des fronti\u00e8res envue de lutter contre leur franchissement irr\u00e9gulier ; que le 6\u00b0 du m\u00eame articlepr\u00e9voit que ces dispositifs peuvent \u00eatre mis en \u0153uvre au titre du secours auxpersonnes ;\nque la pression migratoire sur le littoral seinomarin a \u00e9t\u00e9 cons\u00e9quente en 2024ainsi que depuis le d\u00e9but de l'ann\u00e9e 2025, avec de nombreuses tentatives depassage et d\u00e9parts de migrants pour rejoindre les c\u00f4tes du Royaume-Uni; quecette pression se mat\u00e9rialise concr\u00e8tement par leur nombre et leur r\u00e9currencesans pr\u00e9c\u00e9dent ; qu'ainsi, entre le 11 ao\u00fbt 2024 et le 29 avril 2025, 261 migrantsont \u00e9t\u00e9 intercept\u00e9s avant leur d\u00e9part du littoral, dont 6 passeurs, et 154 migrantsont r\u00e9ussi \u00e0 prendre la mer, soit 415 individus en huit mois ;\nque le littoral seinomarin est un secteur g\u00e9ographique qui se caract\u00e9rise pardes valleuses et des falaises dont les bases sont perc\u00e9es de cavit\u00e9sparticuli\u00e8rement difficiles d'acc\u00e8s et susceptibles de dissimuler des groupes deplusieurs dizaines d'individus, avec des plages constitu\u00e9es de galets et des routes\u00e0 acc\u00e8s unique ; que cette configuration emp\u00eache les forces de l'ordre engag\u00e9esau sol de d\u00e9tecter efficacement la pr\u00e9sence et le nombre d'individus franchissantirr\u00e9guli\u00e8rement la fronti\u00e8re ; qu'a contrario, les moyens au sol sont facilementrep\u00e9r\u00e9s par les contrevenants et peuvent ais\u00e9ment \u00eatre bloqu\u00e9s et pris \u00e0 partie \u00e0l'instar des gendarmes du Pas de Calais bless\u00e9s en 2023 par des jets de pierres etdes attaques \u00e0 l'arme blanche mais aussi le 8 mars 2025 o\u00f9 un gendarme a \u00e9t\u00e9bless\u00e9 au genou \u00e0 la suite d'un refus d'obtemp\u00e9rer entra\u00eenant une course-poursuite avec un v\u00e9hicule de passeurs \u00e0 Audinghen dans le Pas de Calais; que lesurvol d'a\u00e9ronefs permet de d\u00e9tecter et d'\u00e9valuer l'ampleur du flux migratoireavant de mettre en place un dispositif s\u00e9curitaire adapt\u00e9 ; qu'ainsi, les moyensa\u00e9riens permettront aux forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure d'\u00eatre engag\u00e9es en nombreadapt\u00e9 et par un itin\u00e9raire s\u00e9curis\u00e9 permettant de faire face aux risquesencourus ; que la vision grand-angle garantit la s\u00e9curit\u00e9 des forces de l'ordre danscette configuration complexe tout en limitant l'engagement des forces au sol ;que par ailleurs, ce dispositif permet une d\u00e9tection et une r\u00e9activit\u00e9 plusefficiente en cas de d\u00e9rive, chavirement ou naufrage des embarcations ; quecette r\u00e9activit\u00e9 permettra de r\u00e9duire les risques de noyade et de pr\u00e9server la viehumaine ; qu'eu \u00e9gard \u00e0 l'ampleur et la configuration complexe de la zone \u00e0s\u00e9curiser, le recours au dispositif de captation install\u00e9s sur des a\u00e9ronefs estn\u00e9cessaire, adapt\u00e9 et indispensable ; qu'il n'existe donc pas de dispositif moins\n2/4\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2025-05-02-00001 - Arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de mettre en oeuvre des moyens de\ncaptation, d'enregistrement et de transmission d'images par des a\u00e9ronefs dans le cadre de la lutte contre l'immigration irr\u00e9guli\u00e8re 5\nCONSIDERANT\nArticle 1\nArticle 2\nArticle 3\nArticle 4\nArticle 5\nArticle 6\nArticle 7\nintrusif permettant de parvenir aux m\u00e9mes fins ;que la demande porte sur l'engagement d'un drone lequel peut, en tant que debesoin, \u00eatre port\u00e9, au maximum et strictement en cas d'\u00e9v\u00e8nement majeur, soit aun h\u00e9licopt\u00e8re, soit \u00e0 deux drones, \u00e9quip\u00e9s chacun d'une cam\u00e9ra classique etd'une cam\u00e9ra thermique, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que l'h\u00e9licopt\u00e8re ne peut pas voler enm\u00eame temps que les drones sur la m\u00eame zone ; que les lieux surveill\u00e9s sontstrictement limit\u00e9s aux zones \u00e0 s\u00e9curiser o\u00f9 sont susceptibles de se commettreles atteintes que l'usage des cam\u00e9ras a\u00e9roport\u00e9es vise \u00e0 pr\u00e9venir; que lasurveillance a\u00e9rienne n'a pas vocation \u00e0 \u00eatre permanente compte tenu del'autonomie limit\u00e9e du mat\u00e9riel, du nombre de t\u00e9l\u00e9pilotes habilit\u00e9s et desconditions m\u00e9t\u00e9orologiques pouvant \u00eatre incompatibles avec l'emploi del'a\u00e9ronef ; qu'\u00e0 titre d'information, pendant la p\u00e9riode du 1\u00b0 janvier au 30 avril2025, un unique drone a \u00e9t\u00e9 d\u00e9ploy\u00e9 \u00e0 vingt et une reprises, permettant deslev\u00e9es de doute rapides lesquelles, sans ce recours, auraient n\u00e9cessit\u00e9 lamobilisation d'un dispositif de s\u00e9curit\u00e9 cons\u00e9quent; qu'au regard descirconstances susmentionn\u00e9es, la demande n'appara\u00eet pas disproportionn\u00e9e ;\nSur proposition du sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet\nARR\u00caTELa captation, l'enregistrement et la transmission d'images par le groupement degendarmerie d\u00e9partementale de la Seine-Maritime et par la directioninterd\u00e9partementale de la Police Nationale de la Seine-Maritime est autoris\u00e9edans le cadre de la surveillance de la fronti\u00e8re maritime du territoire de la Seine-Maritime en vue de lutter contre son franchissement irr\u00e9gulier.\nLe nombre maximal de cam\u00e9ras pouvant proc\u00e9der simultan\u00e9ment auxtraitements mentionn\u00e9s \u00e0 l'article 1er est fix\u00e9 \u00e0 quatre.\nLa pr\u00e9sente autorisation est limit\u00e9e au p\u00e9rim\u00e8tre g\u00e9ographique figurant sur leplan joint en annexe, \u00e0 l'exception des ZICAD 076-001 PALUEL et 076-002 PENLY.\nLa pr\u00e9sente autorisation est d\u00e9livr\u00e9e du 4 mai 2025 au 4 juillet 2025.\nL'information du public sera assur\u00e9e par la publication du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sur lesite internet et au recueil administratif de la pr\u00e9fecture de la Seine-Maritime.Le registre mentionn\u00e9 \u00e0 l'article L. 242-4 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure esttransmis au repr\u00e9sentant de l'\u00c9tat dans le d\u00e9partement.\nLe sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de la R\u00e9gion Normandie, pr\u00e9fet dela Seine-Maritime, le g\u00e9n\u00e9ral, commandant de la r\u00e9gion de gendarmerie deNormandie, commandant le groupement de gendarmerie d\u00e9partemental de laSeine-Maritime et le directeur interd\u00e9partemental de la police nationale de la\n3/4\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2025-05-02-00001 - Arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de mettre en oeuvre des moyens de\ncaptation, d'enregistrement et de transmission d'images par des a\u00e9ronefs dans le cadre de la lutte contre l'immigration irr\u00e9guli\u00e8re 6\nSeine-Maritime sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution dupr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecturede la Seine-Maritime et dont copie leur sera adress\u00e9e.Rouen, le 0 2 MAI 2025Pour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation,Le sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet\nCl\u00e9ment VIVES\nVoies et d\u00e9lais de recours : Si vous entendez contester le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, vous pouvez utiliser les voies de recours suivantes :- un recours gracieux peut \u00eatre adress\u00e9 \u00e0 l'adresse suivante : Pr\u00e9fecture de la Seine-Maritime, Bureau des polices administratives,7 place de la Madeleine, 76037 ROUEN CEDEX. En l'absence de r\u00e9ponse de l'administration dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0compter de la date de r\u00e9ception de votre recours, celui-ci doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme implicitement rejet\u00e9.- un recours hi\u00e9rarchique peut \u00eatre introduit aupr\u00e8s de Monsieur le Ministre de l'Int\u00e9rieur \u00e0 l'adresse suivante : Minist\u00e8re del'Int\u00e9rieur, Direction des libert\u00e9s publiques et des affaires juridiques, Place Beauvau 75008 PARIS. En l'absence de r\u00e9ponse del'administration dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception de votre recours, celui-ci doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9comme implicitement rejet\u00e9.- un recours contentieux peut \u00eatre introduit devant le tribunal administratif de Rouen, situ\u00e9 53, avenue Gustave Flaubert 76000Rouen.Ce recours juridictionnel doit \u00eatre d\u00e9pos\u00e9 dans un d\u00e9lai de deux mois suivant la date de notification de la pr\u00e9sente d\u00e9cision.L'introduction d'un recours gracieux ou hi\u00e9rarchique dans un d\u00e9lai de deux mois suivant la date de notification de la pr\u00e9sented\u00e9cision a pour effet de suspendre et de proroger le d\u00e9lai de recours contentieux.\n4/4\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2025-05-02-00001 - Arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de mettre en oeuvre des moyens de\ncaptation, d'enregistrement et de transmission d'images par des a\u00e9ronefs dans le cadre de la lutte contre l'immigration irr\u00e9guli\u00e8re 7\nPNP D GR A  Ne US OEE  BT eee\nRS\nET] Bande de 3 kilom\u00e8tres D. |de Szint-Valery-en-Caux au Tr\u00e9port 4~ \"Ng po : : A eal\nLe\nVu pour \u00eatre annex\u00e9 \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 en date du Q 2 MAI 2025 D940Pour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation,Le directeur de cabinet1 a=aC\nPr\u00e9fecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2025-05-02-00001 - Arr\u00eat\u00e9 portant autorisation de mettre en oeuvre des moyens de\ncaptation, d'enregistrement et de transmission d'images par des a\u00e9ronefs dans le cadre de la lutte contre l'immigration irr\u00e9guli\u00e8re 8","date":"2025-05-02","first_seen_on":"2025-05-02T16:20:26+00:00","id":"6e9d7178bd35428c69cae21acba898e1c5798f3b4de3477b9f82b19bb6d60c88","name":"recueil-76-2025-092-recueil-des-actes-administratifs-special","pdf_creation_date":"2025-05-02T16:16:50+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.seine-maritime.gouv.fr/contenu/telechargement/67157/473703/file/recueil-76-2025-092-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}