{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2021-398\nPUBLI\u00c9 LE 29 JUILLET 2021\nSommaire\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris / D\u00e9l\u00e9gation \u00e0 la Coordination des\nPolitiques d\u25a1Achat\n75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9\ndirectorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de\nl'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics\npour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 2021 (21 pages) Page 3\n2\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris\n75-2021-07-29-00002\nArr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9\ndirectorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur\nG\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de\nmarch\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 2021\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 20213\nASSISTANCE  HOPITAUX\nPUBLIQUE  DE  PARIS\n \n \n \n  \nArr\u00eat\u00e9 Directorial -  2021          \nmodifiant  l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2016 -05-04-008 du 4 mai 2016  portant d\u00e9l\u00e9gation de \nsignature du directeur  g\u00e9n\u00e9ral de l'Assistance publique -h\u00f4pitaux de Paris , pouvoir \nadjudicateur.  \nLe directeur  g\u00e9n\u00e9ral  de l'Assista nce publique -h\u00f4pitaux de Paris,  \nVu le code de la sant\u00e9 publique et notamment les article s R. 6147 -5 et D. 6143 -33, \nVu le code de la commande publique,  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 direc torial n\u00b0 75-2016 -05-04-008 du 4 mai 2016 , porta nt d\u00e9l\u00e9gation de \nsignature du directeur g\u00e9n\u00e9ral  de l'Assistance publique -h\u00f4pitaux de Paris, pouvoir \nadjudicateur,  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2019 -030 du 3 juillet 2019  modifiant l'organisation interne de \nl'AP-HP,  \n \n \nA R R E  T E \n \nARTICLE 1er  :  \n \nL'article 1er de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75 -2016 -05-04-008 susvis\u00e9 est modifi\u00e9 et le A de \ncet article est d\u00e9sormais ainsi r\u00e9dig\u00e9 :  \n \n \nA : L'Assistance publique \u2013 h\u00f4pitaux de Paris (AP -HP) dispose de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat \ncommun en charge des achats centraux pour l'ensemble des groupes hospitaliers, \nh\u00f4pitaux non r attach\u00e9s \u00e0 un groupe hospitalier et services centraux qui sont  : \n-  le P\u00f4le d'int\u00e9r\u00eat commun \u00ab  Agence g\u00e9n\u00e9rale des \u00e9quipements et produits de sant\u00e9 \n- \u00e9cole de chirurgie  \u00bb,  \n- le P\u00f4le d'int\u00e9r\u00eat commun \u00ab  Achats centraux h\u00f4teliers, alimentaires et \ntechnologiq ues \u00bb, \n- le P\u00f4le d'int\u00e9r\u00eat commun \u00ab  Direction \u00e9conomique, financi\u00e8re, de l'investissement et \ndu patrimoine  \u00bb, \n- le P\u00f4le d'int\u00e9r\u00eat commun \u00ab  Direction des affaires juridiques  \u00bb, \n-  le P\u00f4le d'int\u00e9r\u00eat commun \u00ab Directi on des syst\u00e8mes d'Information \u00bb, jusqu'au 3 1 \nd\u00e9cembre 2021. A compter de cette date, la comp\u00e9tence d'acheteur central de ce p\u00f4le \nsera transf\u00e9r\u00e9 e au P\u00f4le d'int\u00e9r\u00eat commun \u00ab Agence g\u00e9n\u00e9rale des \u00e9quipements et \nproduits de sant\u00e9 - \u00e9cole de chirurgie \u00bb,  \n \nB : Par ailleurs, l'AP -HP est compos\u00e9e d'unit\u00e9s o p\u00e9rationnelles au sens de l'article R. \n2121 -2 du code de la commande publique. Chacune de ces unit\u00e9s op\u00e9rationnelles est \nresponsable, de mani\u00e8re autonome, de certaines cat\u00e9gories homog\u00e8nes de \nfournitures ou de prestations de services telles que d\u00e9finies au  pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 et \nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 20214\n \n \n \n d'op\u00e9rations de travaux d\u00e9concentr\u00e9es (telles que pr\u00e9vues par les autorisations de \nprogramme, \u00e0 savoir les OIT et les OID).  \n \n \nLes unit\u00e9s op\u00e9rationnelles responsables de mani\u00e8re autonome sont :  \n \n- le groupe hospitalo -universitaire \u00ab AP-HP. H\u00f4pitaux Univers itaires Paris Seine \nSaint -Denis \u00bb \n- le groupe hospitalo -universitaire \u00abAP -HP. Sorbonne Universit\u00e9 \u00bb \n- le groupe hospitalo -universitaire \u00ab AP-HP. Centre -Universit\u00e9 de Paris \u00bb   \n-  le groupe hospitalo -universitaire \u00abAP -HP. Nord -Universit\u00e9 de P aris\u00bb   \n- le groupe hospitalo -universitaire \u00ab AP-HP. Universit\u00e9 Paris  Saclay \u00bb   \n- le groupe hospitalo -universitaire \u00abAP -HP. H\u00f4pitaux Universitaires Henri \u2013 Mondor\u00bb  \n- l'H\u00f4pital marin d'Hendaye  \n- l'H\u00f4pital San -Salvadour  \n- l'H\u00f4pital Paul -Doumer  \n- l'Hospitali sation \u00e0 domicile  \n- le P\u00f4le d'Int\u00e9r\u00eat Commun \u00ab S\u00e9curit\u00e9, Maintenance et Services \u2013 Service Central \ndes Blanchisseries \u2013 Service Central des Ambulances \u00bb  \n- le P\u00f4le d'Int\u00e9r\u00eat Commun \u00ab Agence g\u00e9n\u00e9rale des \u00e9quipements et produits de \nsant\u00e9 \u2013 \u00e9cole de chirurgie  \u00bb  \n- le P\u00f4le d'Int\u00e9r\u00eat Commun \u00ab Achats centraux h\u00f4teliers, alim entaires et \ntechnologiques \u00bb  \n- le P\u00f4le d'Int\u00e9r\u00eat Commun \u00ab Direction \u00e9conomique, financi\u00e8re, de l'investissement \net du patrimoine \u00bb  \n- le P\u00f4le d'Int\u00e9r\u00eat Commun \u00ab Direction des syst\u00e8mes d'informa tion \u00bb  \n-le P\u00f4le d'Int\u00e9r\u00eat Commun \u00ab Centre de la formation et du d\u00e9veloppement des \ncomp\u00e9tences \u00bb  \n \nARTICLE 2  : \n  \nL'article 3 de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75 -2016 -05-04-008 susvis\u00e9 est modifi\u00e9 comme suit :  \n \nLe Directeur g\u00e9n\u00e9ral de I'AP -HP, repr\u00e9sentant du pouv oir adjudicateur et ordonnateur, \nd\u00e9l\u00e8gue sa signature en mati\u00e8re de marches publics de la fa\u00e7on suivante  : \n \nA : D\u00e9l\u00e9gation permanente est donn\u00e9e au Directeur  de l'agence g\u00e9n\u00e9rale des \n\u00e9quipements et produits de sante - \u00e9cole de chirurgie (AGEPS) aux fins de  signer au \nnom du Directeur g\u00e9n\u00e9ral  : \n- tout acte relatif \u00e0 la pr\u00e9paration et \u00e0 la passation des contrats pass\u00e9s selon les \nproc\u00e9dures de march\u00e9s publics, pour les fournitures et services figurant dans les \nfamilles de la nomenclature des fournitures et presta tions homog\u00e8nes de I'AP -\nHP \u00e9num\u00e9r\u00e9es en annexe A du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9  ; \n- tout acte relatif \u00e0 l'ex\u00e9cution des contrats conclus selon les proc\u00e9dures de \nmarch\u00e9s publics pour les fournitures faisant l'objet d'une distribution centralis\u00e9e \nau niveau du Service d'App rovisionnement et de Distribution (SAD) de l'AGEPS, \nen annexe A du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.  \n- Les actes relatifs \u00e0 l'ex\u00e9cution des contrats conclus selon les proc\u00e9dures de \nmarch\u00e9s publics pour les fournitures, services et travaux figurant dans les \nfamilles de la nom enclature des fournitures et prestations homog\u00e8nes de I'AP -\nHP, en annexe A du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui rel\u00e8vent du PIC AGEPS et \u00e9num\u00e9r\u00e9s \ndans l'Article 2 aux alin\u00e9as 2 -C-4, 2-C-6, 2-C-7, 2-C-8, 2-C-10, 2 -C-12 et au 2 -\nC14.  \n- Les autorisatio ns d\u00e9rogatoires ponctuel les aux  unit\u00e9s op\u00e9rationnelles \nautonomes,  renseign\u00e9es sous l'autorit\u00e9 et la responsabilit\u00e9 de l'unit\u00e9 \ndemandeuse, selon le formulaire d'autorisation du PIC AGEPS, transmis \u00e0 la Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 20215\n \n \n \n Direction des achats de l'AGEPS et r\u00e9put\u00e9es accept\u00e9es   sauf avis contraire \ndonn \u00e9 dans un d\u00e9lai de deux semaines, pour proc\u00e9der \u00e0 la passation et \u00e0 \nl'ex\u00e9cution des contrats \u00e9crits tels que d\u00e9finis \u00e0 l'article R 2112 -1 du Code de la \ncommande publique , pour leurs besoins propres, pass\u00e9s selon les proc\u00e9dures \nde march\u00e9s publics, pour les fournitures et services figurant dans les familles de \nla nomenclature des fournitures et prestations homog\u00e8nes de I'AP -HP \n\u00e9num\u00e9r\u00e9es en annexe A du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, en fonction de la valeur estim\u00e9e du \nbesoin au niveau de l'unit\u00e9 concern\u00e9e.  \n \nB : D\u00e9l\u00e9gation pe rmanente est donn\u00e9e \u00e0 la Directrice du p\u00f4le d'int\u00e9r\u00eat commun Achats \ncentraux h\u00f4teliers, alimentaires et technologiques (ACHAT) aux fins de signer au nom \ndu Directeur g\u00e9n\u00e9ral  : \n- tout acte relatif \u00e0 la pr\u00e9paration et \u00e0 la passation des contrats pass\u00e9s selon l es \nproc\u00e9dures de march\u00e9s publics, pour les fournitures et services figurant dans les \nfamilles de la nomenclature des fournitures et prestations homog\u00e8nes de I'AP -HP \n\u00e9num\u00e9r\u00e9es en annexe B du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9  ; \n- tout acte relatif  \u00e0 la pr\u00e9paration et \u00e0 la passat ion des contrats conclus selon les \nproc\u00e9dures de march\u00e9s publics, pour les fournitures et services figurant dans les \nfamilles de la nomenclature des fournitures et prestations homog\u00e8nes de I'AP -\nHP \u00e9num\u00e9r\u00e9es en annexe D, pour les besoins du Si\u00e8ge de l'Assis tance Publique \n\u2013 H\u00f4pitaux de Paris, du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9  ; \n- tout acte relatif  \u00e0 la pr\u00e9paration et \u00e0 la passation des contrats pass\u00e9s selon les \nproc\u00e9dures de march\u00e9s publics pour les op\u00e9rations de travaux concentr\u00e9es \n(telles que pr\u00e9vues par les autorisations de  programme relatives aux op\u00e9rations \nimmobili\u00e8res concentr\u00e9es (OIC) ) ainsi que les actes relatifs \u00e0 la pr\u00e9paration et \u00e0 \nla passation des contrats conclus selon les proc\u00e9dures de march\u00e9s publics pour \nles fournitures et services figurant en annexe D de la no menclature des \nfournitures et prestations homog\u00e8nes de I'AP -HP et li\u00e9s aux op\u00e9rations de \ntravaux concentr\u00e9es (telles que d\u00e9finies dans les autorisations de programme \nOIC)  ; \n- les actes  relatifs \u00e0 l'ex\u00e9cution des contrats conclus selon les proc\u00e9dures de \nmarch \u00e9s publics pour les fournitures, services et travaux figurant dans les \nfamilles de la nomenclature des fournitures et prestations homog\u00e8nes de I'AP -\nHP, en annexe B du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui rel\u00e8vent du PIC ACHAT et \u00e9num\u00e9r\u00e9s \ndans l'Article 2 aux alin\u00e9as 2 -C-4, 2-C-6, 2-C-7, 2-C-8, 2-C-10, 2 -C-12 et au 2 -\nC14.  \n- les autorisations d\u00e9rogatoires ponctuelles aux unit\u00e9s op\u00e9rationnelles autonomes, \nrenseign\u00e9es sous l'autorit\u00e9 et la responsabilit\u00e9 de l'unit\u00e9 demandeuse, selon le \nformulaire d'autorisation du PIC ACHAT, r\u00e9p ut\u00e9es accept\u00e9es sauf avis contraire \ndonn\u00e9 dans un d\u00e9lai de deux  semaines, pour proc\u00e9der \u00e0 la passation et \u00e0 \nl'ex\u00e9cution des contrats \u00e9crits tels que d\u00e9finis \u00e0 l'article R 2112 -1 du Code de la \ncommande publique , pour leurs besoins propres, pass\u00e9s selon les proc\u00e9dures \nde march\u00e9s publics, pour les fournitures et services figurant dans les familles de \nla nomenclature des fournitures et prestations homog\u00e8nes de I'AP -HP \n\u00e9num\u00e9r\u00e9es en annexe  B du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, en fonction de la valeur estim\u00e9e du \nbesoin au niveau de l'unit\u00e9 concern\u00e9e.  \n \nC : D\u00e9l\u00e9gation permanente est donn\u00e9e au Directeur  \u00e9conomique, financi\u00e8r , de \nl'investissement et du patrimoine (DEFIP) aux fins de signer au nom du Directeur \ng\u00e9n\u00e9ral  : \n- les actes relatifs \u00e0 l'ex\u00e9cution des march\u00e9s li\u00e9s aux op\u00e9rations d e travaux \nconcentr\u00e9es (telles que pr\u00e9vues dans les autorisations de programme relatives \naux op\u00e9rations immobili\u00e8res concentr\u00e9es ) et les march\u00e9s de services aff\u00e9rents \npass\u00e9s par ACHAT, pour le compte du D II, \u00e9num\u00e9r\u00e9s dans l'Article 2 aux alin\u00e9as \n2-C-1, 2-C-2, 2-C-3, 2-C-5, 2-C-6, 2-C-8, 2-C-9, 2-C-11 et 2 -C-13. Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 20216\n \n \n \n D : D\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e , \u00e0 titre transitoire, jusqu'au 31 d\u00e9cembre 2021,  au Directeur \ndes syst\u00e8mes d'information (DSI), rattach\u00e9 au directeur g\u00e9n\u00e9ral adjoint , aux fins de \nsigner au nom du Directeur g\u00e9n\u00e9ral les actes d'ex\u00e9cution \u00e9num\u00e9r\u00e9s aux 2 -C-1, 2-C-2, \n2-C-3, 2-C-5, 2-C-8, 2-C-11 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 pour les fournitures et services figurant \ndans les familles de la nomenclature 022 \u00e9quipements de radio -t\u00e9l\u00e9vision et \ncommunication (y compris \u00e0 usage mi litaire), 036 machines de bureau et \u00e9quipements \n, 063 services des t\u00e9l\u00e9communication s et 067 services informatiques . \n- Les autorisations d\u00e9rogatoires ponctuelles aux  unit\u00e9s op\u00e9rationnelles \nautonomes, renseign\u00e9es sous l'autorit\u00e9 et la responsabilit\u00e9 de l'uni t\u00e9 \ndemandeuse, selon le formulaire d'autorisation de la DSI, r\u00e9put\u00e9es accept\u00e9es  \nsauf avis contraire donn\u00e9 dans un d\u00e9lai de deux semaines, pour  proc\u00e9der \u00e0 la \npassation et \u00e0 l'ex\u00e9cution des contrats \u00e9crits tels que d\u00e9finis \u00e0 l'article R 2112 -1 \ndu Code de l a commande publique , pour leurs besoins propres, pass\u00e9s selon \nles proc\u00e9dures de march\u00e9s publics, pour les fournitures et services figurant \ndans les familles de la nomenclature des fournitures et prestations homog\u00e8nes \nde I'AP -HP \u00e9num\u00e9r\u00e9es en annexe C du pr\u00e9 sent arr\u00eat\u00e9, en fonction de la valeur \nestim\u00e9e du besoin au niveau de l'unit\u00e9 concern\u00e9e.  \n \nE : D\u00e9l\u00e9gation permanente est donn\u00e9e \u00e0 la Directrice des affaires juridiques pour tout \nacte d'ex\u00e9cution ne relevant pas d'un groupe hospitalier aux fins de signer au n om du \nDirecteur g\u00e9n\u00e9ral  : \n- les actes relatifs \u00e0 l'ex\u00e9cution \u00e9num\u00e9r\u00e9s dans l'Article 2 aux alin\u00e9as 2 -C-1, 2-C-2, \n2-C-3, 2-C-5, 2-C-8 et 2 -C-11 pour les fournitures et services figurant dans les \nfamilles de nomenclature  dans le cadre des num\u00e9ros 075 \u00ab  Service s juridiques  \u00bb. \n \nF : D\u00e9l\u00e9gation permanente est donn\u00e9e aux Directeurs des groupes hospitaliers et des \nh\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, aux Directeurs des p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat \ncommun ACHAT, AGEPS - \u00e9cole de chirurgie pour leurs besoins propres, a u Directeur \ndu p\u00f4le d'int\u00e9r\u00eat commun Service Maintenance S\u00e9curit\u00e9 (SMS) - Service Central des \nBlanchisseries (SCB) - Service central des Ambulances (SCA) et au Directeur du p\u00f4le \nd'int\u00e9r\u00eat commun - Centre de formation et du d\u00e9veloppement des comp\u00e9tences \n(CFDC) aux fins de signer au nom du Directeur g\u00e9n\u00e9ral tout acte relatif \u00e0 la passation \net \u00e0 l'ex\u00e9cution des march\u00e9s pass\u00e9s  : \n- selon  les proc\u00e9dures de march\u00e9s publics pour toutes les op\u00e9rations de travaux \nd\u00e9concentr\u00e9es (telles que d\u00e9finies dans les autorisation s de programme, OID et \nOIT), ainsi pour que les march\u00e9s de service aff\u00e9rents \u00e0 ces op\u00e9rations et les \ntravaux d'entretien ;  \n- selon les proc\u00e9dures de march\u00e9s publics pour les fournitures et services  figurant \ndans les familles de la nomenclature des fourniture s et prestations homog\u00e8nes \nde I'AP -HP, \u00e9num\u00e9r\u00e9es en annexe D du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.  \n- selon les proc\u00e9dures de march\u00e9s publics subs\u00e9quents \u00e0 un accord -cadre pass\u00e9 \npar un PIC pour les besoins des unit\u00e9s op\u00e9rationnelles concern\u00e9es.  \n \nG : D\u00e9rogation est accord\u00e9e au directeur du centre de la formation et du \nd\u00e9veloppement des comp\u00e9tences pour proc\u00e9der aux actes de passation et d'ex\u00e9cution \npour les besoins des unit\u00e9s op\u00e9rationnelles, selon les proc\u00e9dures de march\u00e9s publics \npour les fournitures et services figurant dans les familles de la nomenclature des \nfournitures et prestations homog\u00e8nes de I'AP -HP, \u00e9num\u00e9r\u00e9es en annexe B, dans le \ncadre du r\u00e9gime d'autorisation d\u00e9rogatoire pr\u00e9cit\u00e9 du PIC ACHAT, en fonction de la \nvaleur estim\u00e9e du besoin au niveau de l'ensemble des unit \u00e9s concern\u00e9es.  \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 20217\n \n \n \n ARTICLE 3  : L'article 4 de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75 -2016 -05-04-008 susvis\u00e9 est \nmodifi\u00e9 comme suit  : \n \nLes agents auxquels les d\u00e9l\u00e9gations pr\u00e9vues \u00e0 l'article 3 sont consenties, sont  :  \n \nA) P\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun en charge des achats cent raux  \n \n- Agence g\u00e9n\u00e9rale des \u00e9quipements et produits de sant\u00e9 \u2013 \u00e9cole de chirurgie  \nM. Renaud CATELAND, directeur,  \n \n- Achats centraux h\u00f4teliers, alimentaires et technologiques  \nMme Muriel BROSSARD -LAHMY, directrice,  \n \n- Direction \u00e9conomique, financi\u00e8re, d e l'investissement et du patrimoine  \nM. Didier FRANDJI, directeur  par int\u00e9rim , \n \n- Centre de la formation et du d\u00e9veloppement des comp\u00e9tences  \nMme Mich\u00e8le JARRAYA, directrice , \n \n- Direction des Affaires Juridiques  \nMme Charline NICOLAS, directrice,  \n \n- Direc tion des syst\u00e8mes d'informations, jusqu'au 31 d\u00e9cembre 2021.  \nMonsieur le Docteur Laurent TRELUYER, Directeur  \n \nB) Unit\u00e9s autonomes op\u00e9rationnelles  \n \n-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP. H\u00f4pitaux Universitaires Paris Seine Saint -\nDenis  \nM. Pascal de WILDE , directeur  \n \n-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Sorbonne Universit\u00e9  \nMme Christine WELTY directrice  \n \n-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Centre -Universit\u00e9 de Paris :  \nM. Serge MOREL, directeur,  \n \n-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Nord -Universit\u00e9 d e Paris  :  \nM. Vincent -Nicolas DELPECH , directeur,  \n-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Universit\u00e9 Paris Saclay  :  \nM. Christophe KASSEL, directeur,  \n \n-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP. H\u00f4pitaux Universitaires Henri - Mondor  \nMme Edith BENMANSOUR, dire ctrice,  \n \n-H\u00f4pital marin d'HENDAYE  \nMme Delphine BART, directrice ,  \n \n-H\u00f4pital San -Salvadour  \nMme Sandrine CURNIER -HILARIO, directrice,  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 20218\n \n \n \n  \n-H\u00f4pital Paul Doumer  \nM. Odon MARTIN -MARTINIERE , directeur,   \n \n-Hospitalisation \u00e0 domicile  \nMme Laurence NIVET, directri ce,  \n \n- S\u00e9curit\u00e9, Maintenance et Services \u2013 Service Central des Blanchisseries \u2013 Service \nCentral des Ambulances  \nM. Jean -Charles GRUPELI, directeur,  \n \n-Agence g\u00e9n\u00e9rale des \u00e9quipements et produits de sant\u00e9 \u2013 \u00e9cole de chirurgie  \nM. Renaud CATELAND, directeur ,  \n \n-Achats centraux h\u00f4teliers, alimentaires et technologiques  \nMme Muriel BROSSARD -LAHMY, directrice,  \n \n-Direction \u00e9conomique, financi\u00e8re, de l'investissement et du patrimoine  \nM. Didier FRANDJI, directeur  par int\u00e9rim , \n \n-Direction des syst\u00e8mes d'informati on jusqu'au 31 d\u00e9cembre 2021  \nM. le Dr Laurent TRELUYER, directeur,  \n \n-Centre de la formation et du d\u00e9veloppement des comp\u00e9tences  \nMme Mich\u00e8le JARRAYA, directrice.   \n \nARTICLE 4 : Les annexes A, B, C et D de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75 -2016 -05-04-008 du \n4 mai 2 016 susvis\u00e9  sont modifi\u00e9es comme publi\u00e9es en annexe du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.  \n \nARCILE 5  : Les comp\u00e9tences en tant qu'acheteur central du P\u00f4le d'Int\u00e9r\u00eat Commun \n\u00ab Direction des Syst\u00e8mes d'Information  \u00bb telles que d\u00e9finies par le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 \nseront transf\u00e9r\u00e9es a u P\u00f4le d'int\u00e9r\u00eat Commun \u00ab  Agence g\u00e9n\u00e9rale des \u00e9quipements et \nproduits de sant\u00e9 \u2013 \u00e9cole de chirurgie  \u00bb \u00e0 compter du 1er janvier 2022. Un nouvel \narr\u00eat\u00e9 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75 -2016 -05-04-008 du 4 mai 2016 susvis\u00e9  et \nd\u00e9finissant les champs de com p\u00e9tences de ces deux PIC sera publi\u00e9 . \n \nARTICLE  6 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au Recueil des actes administratifs de la \nPr\u00e9fecture de la r\u00e9gion Ile de France , Pr\u00e9fecture de Pari s. \n \n \n \n \n   Fait \u00e0 Paris, le 29 juillet 2021  \n \n \n \n   Le Directeur G\u00e9n\u00e9ral  \n \nSIGNE  \n \n   Martin HIRSCH  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 20219\n \n \n \n Annexe A  : Liste des familles de fournitures et prestations homog\u00e8nes pour lesquelles \nle directeur du PIC AGEPS, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, \ndispose de la d\u00e9l\u00e9gation de signature du directeur g\u00e9n\u00e9ral pour passer des march\u00e9s \npublics selon les proc\u00e9dures d\u00e9finies aux articles R 2124 - 1 \u00e0 5, R 2122 -1 \u00e0 11 et R \n2123 \u2013 1 \u00e0 2 du Code de la commande publique  \n \nExercice  Code \nNCMP  Libell\u00e9 NCMP (60 caract\u00e8res)  Type \nde \ngestion  RPA  \n2021  17020  2021CAGE -COLORANTS  C AGE  \n2021  17040  2021CAGE -PRODUITS CHIMIQUES POUR ACTIVITES MEDICALES  C AGE  \n2021  18010  2021CAGE -MEDICAMENTS AMM VOIE DIGESTIVE ET METABOLISME  C AGE  \n2021  18020  2021CAGE -MEDICAMENTS AMM SANG ET ORGANES \nHEMATOPOIETIQUES  C AGE  \n2021  18030  2021CAGE -MEDICAMENTS AMM SYSTEME CARDIOVASCULAI RE C AGE  \n2021  18040  2021CAGE -MEDIC AMM DERMATO ANTI PARASIT ET ORG \nSENSORIEL  C AGE  \n2021  18050  2021CAGE -MEDICAMENTS AMM URO -GYNECO ET HORMONES  C AGE  \n2021  18060  2021CAGE -MEDICAMENTS AMM ANTI -INFECTIEUX SYSTEMIQUE  C AGE  \n2021  18070  2021CAGE -MEDIC AMM ANTIN EOPLASIQUES ET \nIMMUNOMODULATEURS  C AGE  \n2021  18080  2021CAGE -MEDICAMENTS AMM MUSCLE ET SQUELETTE  C AGE  \n2021  18090  2021CAGE -MEDICAMENTS AMM SYSTEME NERVEUX  C AGE  \n2021  18100  2021CAGE -MEDICAMENTS AMM SYSTEME RESPIRATOIRE  C AGE  \n2021  18110  2021CAGE -DIVERSES S PECIALITES PHARMA AC AMM (CODES ATC \nV) C AGE  \n2021  18120  2021CAGE -MEDICAMENTS ATU ET MEDICAMENTS GROSSISTE  C AGE  \n2021  18130  2021CAGE -PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES  C AGE  \n2021  18140  2021CAGE -PRODUITS PHARMA ALIMENTATION ENTERALE ET \nADDFMS  C AGE  \n2021  18141  2021CAGE -PRODUITS PHARMACEUTIQUES DE NUTRITION \nPARENTERALE  C AGE  \n2021  18150  2021CAGE -PRODUITS ISSUS DU CORPS HUMAIN ET PTA  C AGE  \n2021  18160  2021CAGE -MATIERES PREMIERES PHARMACEUTIQUES  C AGE  \n2021  18162  2021CAGE -ARTICLES DE CONDITIONNEMENT (USAGE PHARMA)  C AGE  \n2021  18170  2021CAGE -MEDIC ET PREP RADIOPHARMA TROUSSES ET \nGENERATEURS  C AGE  \n2021  18180  2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT PERFUS ET ABORD \nPARENTERAL  C AGE  \n2021  18190  2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT URO NEPHRO ET \nGYNECO  C AGE  \n2021  18191  2021 CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT PR FIV IA ET ORTHOGENIE  C AGE  \n2021  18200  2021CAGE -DM CONSOMMABLES STERILE/NON STERILE \nOPHTALMOLOGIE  C AGE  \n2021  18201  2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT ORL  C AGE  \n2021  18202  2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT CHIR CRANIO MAX ILLO \nFACIALE  C AGE  \n2021  18203  2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT ODONTO STOMATO  C AGE  \n2021  18210  2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT ABORD DIGESTIF  C AGE  \n2021  18220  2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT PATHOLOGIES \nVASCUL  C AGE  \n2021  18231  2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT \nCARDIO/RYTHMOLOGIE  C AGE  \n2021  18232  2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT CHIRURGIE CARDIOVASCUL  C AGE  \n2021  18240  2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT PNEUMO ET ANESTHESIE REA  C AGE  \n2021  18250  2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/I MPLANT POUR RADIOLOGIE  C AGE  \n2021  18260  2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT DU SYSTEME \nNERVEUX  C AGE  \n2021  18270  2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT EPURATION MILIEU C AGE  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 202110\n \n \n \n BIO \n2021  18280  2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT ORTHO ET \nTRAUMATO  C AGE  \n2021  18281  2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT ORTHO TRAUMATO SUR \nMESURE  C AGE  \n2021  18282  2021CAGE -ORTHESES PROTHESES EXT PODO -ORTHESES \nORTHOPROTHESES  C AGE  \n2021  18290  2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT UU ABORD CHIR ET PERCUT  C AGE  \n2021  18300  2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT FERMETURE PLAIES CHIR OU \nMED  C AGE  \n2021  18310  2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT PANSEMTS SOIN \nCONTENTION  C AGE  \n2021  18320  2021CAGE -DRAPAGE ET HABILLAGE STERILES OU NON STERILES  C AGE  \n2021  18330  2021CAGE -DM CONSOMMABLES UU DIVERS, STE RILES OU NON  C AGE  \n2021  18340  2021CAGE -DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES DE MESURE  C AGE  \n2021  18350  2021CAGE -GAZ ET FLUIDES MEDICX (HS LABO, EFR, LES LASERS)  C AGE  \n2021  18351  2021CAGE -GAZ ET FLUIDES MEDICX PR LES LABO, EFR, LASERS  C AGE  \n2021  18360  2021 CAGE -PROD D HYGIENE CORPORELLE ET DIVERS A FINS \nMEDIC  C AGE  \n2021  18370  2021CAGE -EQUIPEMENTS D IMAGERIE  C AGE  \n2021  18380  2021CAGE -ACCESSOIRES POUR EQUIPEMENTS D IMAGERIE  C AGE  \n2021  18390  2021CAGE -CONSOMMABLES D IMAGERIE  C AGE  \n2021  18400  2021CAGE -EQUIP B LOC OPERATOIRE TABLES ECLAIRAGE \nSUSPENSIONS  C AGE  \n2021  18401  2021CAGE -ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES POUR EQUIP DE \nBLOC  C AGE  \n2021  18410  2021CAGE -INSTRUMENTATION, CONTAINERS, MOTEURS  C AGE  \n2021  18411  2021CAGE -EQUIP BLOC GENERATR BISTOURI ET HF LASER CRYO \nPHACO  C AGE  \n2021  18420  2021CAGE -EQUIP D ANESTHESIE, REANIMATION ET SOINS \nINTENSIFS  C AGE  \n2021  18421  2021CAGE -ACCESSOIRES POUR EQUIP D'ANESTHESIE \nREANIMATION  C AGE  \n2021  18422  2021CAGE -CONSOMMABLES POUR ANESTHESIE REANIMATION  C AGE  \n2021  18430  2021CAGE -DM ASSISTANCE FONCTIONNELLE CARDIAQUE  C AGE  \n2021  18431  2021CAGE -ACCESS PR EQUIP ASSISTANCE FONCTIONNELLE \nCARDIAQUE  C AGE  \n2021  18440  2021CAGE -EQUIP D ASSISTANCE FONCTIONNELLE RESPIRATOIRE  C AGE  \n2021  18441  2021CAGE -ACCESS EQUIP ASSISTANCE FONCTIONNELLE \nRESP IRATOIRE  C AGE  \n2021  18442  2021CAGE -CONSOMMABLES D ASSISTANCE RESPIRATOIRE  C AGE  \n2021  18450  2021CAGE -EQUIPEMENT D ASSISTANCE FONCTIONNELLE RENALE  C AGE  \n2021  18451  2021CAGE -ACCESS POUR EQUIP D ASSISTANCE FONCTIONNELLE \nRENALE  C AGE  \n2021  18460  2021CAGE -AUTRES EQUIPEMENTS D ASSISTANCE FONCTIONNELLE  C AGE  \n2021  18461  2021CAGE -ACCESS POUR AUTRES EQUIP D ASSISTANCE \nFONCTIONNELLE  C AGE  \n2021  18471  2021CAGE -EQUIP EXPLOR FONCTIONNELLES CARDIO -\nRESPIRATOIRES  C AGE  \n2021  18472  2021CAGE -EQUIP EXPLORATIONS FONCTIONNELL ES \nNEUROLOGIQUES  C AGE  \n2021  18473  2021CAGE -AUTRES EQUIPEMENTS EXPLORATIONS \nFONCTIONNELLES  C AGE  \n2021  18480  2021CAGE -DM ENDOSCOPIE SOUPLE  C AGE  \n2021  18481  2021CAGE -ENDOSCOPIE RIGIDE : OPTIQUES ET ELEMENTS DE \nCOLONNE  C AGE  \n2021  18482  2021CAGE -ACCESSOIRES  EQUIP ENDOSCOPIE  C AGE  \n2021  18490  2021CAGE -APPAREILS THERAP DT RADIOTHERAPIE ET \nCURIETHERAPIE  C AGE  \n2021  18491  2021CAGE -THERAP DU SANG (SEPARATRS CELLULES LAVRS \nCELLULES)  C AGE  \n2021  18492  2021CAGE -APPAREILS DE MESURE, DE CONTROLE ET FANTOMES  C AGE  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 202111\n \n \n \n 2021 18493  2021CAGE -ACCESSOIRES POUR EQUIPEMENTS DE THERAPIE  C AGE  \n2021  18500  2021CAGE -EQUIP MEDICAUX ET TECHNIQUES NON CLASSES \nAILLEURS  C AGE  \n2021  18501  2021CAGE -ACCESS POUR EQUIP MEDICX ET TECHNIQUES DIVERS  C AGE  \n2021  18502  2021CAGE -FAUTEUILS DENTAIRES E T ACCESSOIRES  C AGE  \n2021  18510  2021CAGE -CONSOMMABLES DE LABORATOIRE NON STERILES  C AGE  \n2021  18520  2021CAGE -CONSOMMABLES DE LABORATOIRE STERILES  C AGE  \n2021  18530  2021CAGE -SYSTEMES DE PRELEVEMENTS ECHANTILLONS \nBIOLOGIQUES  C AGE  \n2021  18540  2021CAGE -REACTI FS ANATOMIE  ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES  C AGE  \n2021  18550  2021CAGE -REACTIFS ASSIST MEDIC A LA PROCREAT ET \nSPERMIOLOGIE  C AGE  \n2021  18560  2021CAGE -REACTIFS BIOCHIMIE  C AGE  \n2021  18570  2021CAGE -REACTIFS BIOLOGIE MOLECULAIRE  C AGE  \n2021  18580  2021CAGE -REACTIF S CYTOGENETIQUE  C AGE  \n2021  18590  2021CAGE -REACTIFS HEMATOLOGIE : CYTOLOGIE ET HEMOSTASE  C AGE  \n2021  18600  2021CAGE -REACTIFS IMMUNOCHIMIE  C AGE  \n2021  18610  2021CAGE -REACTIFS IMMUNOHEMATOLOGIE  C AGE  \n2021  18620  2021CAGE -REACT IMMUNO ALLERG AUTO -IMMUNITE ET IMMUNO \nINFECT  C AGE  \n2021  18630  2021CAGE -REACT MICROBIO BACTERIO HYG MYCO PARASITO \nVIROLOGIE  C AGE  \n2021  18640  2021CAGE -PETITS MATERIELS DE LABORATOIRE  C AGE  \n2021  18641  2021CAGE -CENTRIFUGEUSES ET MICROSCOPES  C AGE  \n2021  18642  2021CAGE -ETUVES ET HOTTES  C AGE \n2021  18643  2021CAGE -EQUIPEMENTS DE PRODUCTION PHARMACEUTIQUE  C AGE  \n2021  18644  2021CAGE -ACCESS POUR EQUIP DE PRODUCTION \nPHARMACEUTIQUE  C AGE  \n2021  18645  2021CAGE -EQUIPEMENTS CHROMATOGRAPHIE ET \nSPECTROMETRIE  C AGE  \n2021  18650  2021CAGE -EQUIPEMENTS DE BIO CHIMIE  C AGE  \n2021  18651  2021CAGE -EQUIPEMENTS IMMUNOCHIMIE  C AGE  \n2021  18660  2021CAGE -EQUIPEMENTS HEMATOLOGIE : CYTOLOGIE ET \nHEMOSTASE  C AGE  \n2021  18670  2021CAGE -EQUIPEMENTS DE BACTERIOLOGIE  C AGE  \n2021  18680  2021CAGE -EQUIPEMENTS DE BIOLOGIE MOLECULAIRE  C AGE  \n2021  18690  2021CAGE -EQUIPEMENTS ANATOMIE ET CYTOLOGIE \nPATHOLOGIQUES  C AGE  \n2021  18703  2021CAGE -EQUIP DESINFECT/STERILISAT : AUTOCLAVES ET \nAUTRES  C AGE  \n2021  18704  2021CAGE -ACCESSOIRES EQUIP DESINFECTION -STERILISATION  C AGE  \n2021  18705  2021CAGE -AUTRES EQUIPEMENTS MEDICAUX  C AGE  \n2021  18706  2021CAGE -AUTRES EQUIPEMENTS NON MEDICAUX  C AGE  \n2021  18712  2021CAGE -DIVERS CONDITIONNEMENTS MEDICX PR SCES DE \nSOINS  C AGE  \n2021  18721  2021CAGE -PROD DE DESINFECTION, SOL ET MATERIELS BIOMEDICX  C AGE  \n2021  18790  2021C AGE -EQUIP TRAITEMENT /MESURE QUALITE EAU ET AIR  C AGE  \n2021  18810  2021CAGE -DM CONSOMMABLES POUR STERILISATION  C AGE  \n2021  22051  2021CAGE -EQUIPEMENTS DE TELEPHONIE  C AGE  \n2021  22052  2021CAGE -ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES DE TELEPHONIE  C AGE  \n2021  22060  2021CAGE -TERMINAUX DE TELEPHONIE  C AGE  \n2021  23050  2021CAGE -INSTR MESUR GRANDEURS PHYSIQUES OU CHIMIQUES  C AGE  \n2021  36020  2021CAGE -MICRO -ORDI FIXES / MOBILES (DT TABLETTES ET PDA)  C AGE  \n2021  36030  2021CAGE -GROS SYSTEMES, SERVEURS, STATIONS DE TRAVAIL  C AGE  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 202112\n \n \n \n 2021  36040  2021CAGE -BAIES STOCKAGE ET ROBOTIQUE  C AGE  \n2021  36050  2021CAGE -PERIPHERIQUES IMPRIMANTES ET SCANNERS  C AGE  \n2021  36060  2021CAGE -EQUIPEMENTS RESEAUX INFORMATIQUES ET TELECOMS  C AGE  \n2021  36070  2021CAGE -CONSOM, AUTRES FOURNIT BUREAU ET \nINFORMA TIQUES  C AGE  \n2021  63010  2021CAGE -SERVICE DE TELEPHONIE FILAIRE ET MOBILE  C AGE  \n2021  63030  2021CAGE -SCES RESEAUX TRANSMISS DONNEES (ABONNEMT ET \nCOM)  C AGE  \n2021  63040  2021CAGE -MTCE MATERIELS TELEPHONIE ET EQUIPEMENTS \nTELECOM  C AGE  \n2021  63050  2021CAGE -MTC E EQUIPS RESEAUX INFORMATIQUE ET TELECOM  C AGE  \n2021  63060  2021CAGE -INSTALL ET MONTAGE DE MATERIELS DE TELEPHONIE  C AGE  \n2021  63070  2021CAGE -SERVICES CONSEIL EN RESEAU INFORMATIQUE ET \nTELECOM  C AGE  \n2021  63071  2021CAGE -SERVICES DE CONSEIL EN TELEPHONIE  C AGE \n2021  66010  2021CAGE -CREDIT -BAIL PHOTOCOPIEURS  C AGE  \n2021  67011  2021CAGE -SCHEMA DIRECTEUR SI, AUDIT ORGA SI, MNGT ET GOUV \nSI C AGE  \n2021  67012  2021CAGE -AUDIT -CONSEIL -EXPERTISE POINTUS \nURBA,ARCHI,METHODE  C AGE  \n2021  67013  2021CAGE -AUDIT -CONSEIL -EXPERTIS E POINTUS \nSECURIT,SYSTEME,DBA  C AGE  \n2021  67021  2021CAGE -AMOA DOMAINE GESTION  C AGE  \n2021  67023  2021CAGE -AMOA DOMAINE PILOTAGE  C AGE  \n2021  67024  2021CAGE -AMOA DOMAINE WEB INNOVATION DONNEES NON \nMEDICALES  C AGE  \n2021  67025  2021CAGE -AMOA PROJETS INFRASTRUCTU RE TECHNIQUE  C AGE  \n2021  67031  2021CAGE -ASSISTANCE TECHNIQUE INFORMATIQUE DOMAINE \nGESTION  C AGE  \n2021  67033  2021CAGEASSISTANCE TECHNIQUE INFORMATIQUE DOMAINE \nPILOTAGE  C AGE  \n2021  67034  2021CAGE -ASSIST TECHN INFO DOM WEB INNOV DONNEES NON \nMEDIC  C AGE  \n2021  67035  2021CAGE -AMOE ET EXPLOIT SERVICES OPERATIONNELS DU SI  C AGE  \n2021  67036  2021CAGE -AMOE \nURBA,ARCHI,METHODE,QUALITE,SECURE,MNGT,GOUV SI  C AGE  \n2021  67041  2021CAGE -ACHAT DVPT LOGICIELS DOMAINE GESTION  C AGE  \n2021  67043  2021CAGE -ACHAT DVPT LOGICIELS DOMAI NE PILOTAGE  C AGE  \n2021  67044  2021CAGE -ACHAT DVPT LOG DOMAINE WEB INNOV DONNEES NON \nMEDIC  C AGE  \n2021  67045  2021CAGE -ACHAT DVPT LOGICIEL INFRASTRUCTURE TECHNIQUE  C AGE  \n2021  67046  2021CAGE -ACHA DVPT \nURBA,ARCHI,METHOD,QUALI,SECU,MNGT,GOUV SI  C AGE  \n2021  67061 2021CAGE -MTCE LOGICIELLE APPLIS DOMAINE GESTION APPLI \nCENT  C AGE  \n2021  67064  2021CAGE -MTCE LOGICIELLE DOMAINE PILOTAGE  C AGE  \n2021  67065  2021CAGE -MTCE LOG DOMAINE WEB INNOVATION DONNEES NON \nMEDIC  C AGE  \n2021  67080  2021CAGE -INFOGERANCE SYSTEME INFORMATI ON C AGE  \n2021  67090  2021CAGE -SERVICES BANQUES DE DONNEES NON MEDICALES  C AGE  \n2021  67100  2021CAGE -MTCE GROS SYSTEMES, SERVEURS, STATIONS TRAVAIL  C AGE  \n2021  67110  2021CAGE -MTCE POSTES TRAVAIL, PERIPHERIQUES  C AGE  \n2021  67130  2021CAGE -ACHAT DEVT MAINT LOG SECURITE DU SI  C AGE  \n2021  80030  2021CAGE -ESSAIS ET ANA POUR DELIVRANCE ATTEST \nCONFORMITE  C AGE  \n2021  81180  2021CAGE -MTCE ET PIECES DETACHEES DES EQUIP D IMAGERIE  C AGE  \n2021  81190  2021CAGE -MTCE ET PIECES DETA DES EQUIP DE BLOC \nOPERATOIRE  C AGE  \n2021  81200  2021CAGE -MAINTENANCE ET P D ANESTHESIE -REA ET S INTENSIFS  C AGE  \n2021  81210  2021CAGE -MTCE ET P D  EXPLO ET ASSISTANCE FONCTIONNELLES  C AGE  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 202113\n \n \n \n 2021  81220  2021CAGE -MAINTENANCE ET P D ENDOSCOPIE  C AGE  \n2021  81231  2021CAGE -MTCE ET P D EQUIP MEDICX DIVERS (DONT DENTAIRE)  C AGE  \n2021  81240  2021CAGE -MTCE ET PIECES DETA  EQUIP MEDICAUX DE THERAPIE  C AGE  \n2021  81250  2021CAGE -MTCE ET PIECES DETACHEES DES EQUIP DE \nLABORATOIRE  C AGE  \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 202114\n \n \n \n Annexe B  : Liste des familles de fournitures et prestations homog\u00e8nes pour lesquelle s \nle directeur du PIC A CHAT , dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, \ndispose de la d\u00e9l\u00e9gation de signature du directeur g\u00e9n\u00e9ral pour passer des march\u00e9s \npublics selon les proc\u00e9dures d\u00e9finies aux articles R 2124 - 1 \u00e0 5, R 2122 -1 \u00e0 11 et R \n2123  \u2013 1 \u00e0 2 du Code de la commande publique . \n \n \nExercice  Code \nNCMP  Libell\u00e9 NCMP (60 caract\u00e8res)  Type \nde \ngestion  RPA  \n2021  10010  2021CACH -PRODUITS CARNES SURGELES OU CONGELES  C ACH  \n2021  10020  2021CACH -PRODUITS DE LA MER OU D EAU DOUCE SURG OU CONG  C ACH  \n2021  10030  2021CACH -FRUITS LEGUMES ET POMMES DE TERRE SURGELES  C ACH  \n2021  10040  2021CACH -PREPA ALIM ELABOREES COMPOSITES SURGELEES  C ACH  \n2021  10050  2021CACH -PREPA ALIM ELABOREES COMPOSITES REFRIGEREES  C ACH  \n2021  10060  2021CACH -PAINS PATISSERIES VIENNOISERIES  ET OVOPRODUITS \nSURG  C ACH  \n2021  10070  2021CACH -VIANDE ET CHARCUT (HS SURG OU CONSERV \nAPPERTISEE)  C ACH  \n2021  10080  2021CACH -PROD MER/EAU DOUCE (HS SURG OU CONSERV \nAPPERTISEE)  C ACH  \n2021  10090  2021CACH -FRUITS ET LEGUMES PREPARES ET REFRIGERES  C ACH  \n2021  10100  2021CACH -FRUIT LEG (HS SURG CONSERV APPERTISEE ELAB OU \nSECS)  C ACH  \n2021  10110  2021CACH -BOISSONS  C ACH  \n2021  10120  2021CACH -PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES (AUTRE QUE SURG)  C ACH  \n2021  10130  2021CACH -PAINS ET PATISSERIES (AUTRES QUE SURGELES)  C ACH  \n2021 10140  2021CACH -EPICERIE  C ACH  \n2021  10150  2021CACH -ALIM ADAPTES A L ENFANT ET DIETETIQ SANS FIN MED  C ACH  \n2021  12021  2021CACH -PRODUITS DU TRAVAIL DU BOIS  C ACH  \n2021  13020  2021CACH -PRODUITS D EXTRACT ENERGETIQU ET NON \nENERGETIQU  C ACH  \n2021  14010  2021C ACH -MATIERES PREMIERES TEXTILES ET CUIRS  C ACH  \n2021  14020  2021CACH -LINGE DE MAISON ARTICLES AMEUBLEMENT ET LITERIE  C ACH  \n2021  14030  2021CACH -VETEMENTS DE DESSUS  C ACH  \n2021  14040  2021CACH -VETEMENTS DE TRAVAIL  C ACH  \n2021  14060  2021CACH -VETEMENTS SPECIAUX  C ACH  \n2021  14070  2021CACH -VETEM DE DESSOUS ET DIV ET ACCESS HABILLEMENT  C ACH  \n2021  14080  2021CACH -ARTICLES TEXTILES DIVERS (SAUF USAGE UNIQUE)  C ACH  \n2021  14090  2021CACH -ART TEXT DIV UU (SAUF FOURN HOT PTE ENFANCE)  C ACH  \n2021  14100  2021CACH -CHAUSSURES (TTE MAT SAUF CHAUSS \nORTHOPEDIQUES)  C ACH  \n2021  15020  2021CACH -PAPIERS ET CARTONS EN L ETAT  C ACH  \n2021  15030  2021CACH -EMBALLAGES EN PAPIER OU EN CARTON  C ACH  \n2021  15050  2021CACH -LIVRES NON SCOLAIRES ET DOCUMENTS IMPRIMES  C ACH  \n2021  15060  2021CACH -JOURNA UX, REVUES, PERIODIQUES INFORMATION GALE  C ACH  \n2021  15070  2021CACH -JOURNAUX REVUES ET PERIODIQUES SPECIALISES  C ACH  \n2021  15090  2021CACH -IMPRIMES SIMPLES POUR COMMUNICATION INTERNE  C ACH  \n2021  15100  2021CACH -AUTRES IMPRIMES  C ACH  \n2021  16020  2021CACH -PROD UITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES  C ACH  \n2021  17010  2021CACH -AIR MEDICAL ET AUTRES GAZ INDUSTRIELS  C ACH  \n2021  17030  2021CACH -PRODUITS CHIMIQUES (HORS ACTIVITES MEDICALES)  C ACH  \n2021  17070  2021CACH -PRODUITS AGROCHIMIQUES  C ACH  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 202115\n \n \n \n 2021  17080  2021CACH -PEINTUR ES VERNIS ADJUVANTS ENCRES D IMPRIMERIE  C ACH  \n2021  17090  2021CACH -PARFUMS ET PRODUITS DE TOILETTE  C ACH  \n2021  18161  2021CACH -ARTICLES DE CONDITIONNEMENT (HORS MEDICAL)  C ACH  \n2021  18711  2021CACH -DIVERS CONDITIONNEMENTS NON MEDICX PR SCES DE \nSOINS  C ACH  \n2021 18741  2021CACH -LITS, MATELAS M\u00c9DICAUX, MOB CHAMBRE, PARAVENTS  C ACH  \n2021  18742  2021CACH -SUPPORTS DE PR\u00c9V ESCARRES, \nSTATIQUES/DYNAMIQUES  C ACH  \n2021  18743  2021CACH -CHARIOTS, GU\u00c9RIDONS, MOBILIERS MODULAIRES  C ACH  \n2021  18745  2021CACH -FAUTEUILS ROUL, M\u00c9D , CHAISES TRANSFERT, \nBRANCARDS  C ACH  \n2021  18746  2021CACH -SOUL\u00c8VE PERSONNES, SYST\u00c8ME MOBILISATION PATIENT  C ACH  \n2021  18748  2021CACH -TABLES ET MOBILIERS D'EXAMEN  C ACH  \n2021  18751  2021CACH -LAVEURS D\u00c9SINFEC INSTR M\u00c9DIC, CONT, INSTRS \nROTATIFS  C ACH  \n2021  18752 2021CACH -LAVEURS D\u00c9SINFEC AUTRES (LAVE BASSINS, VERRERIE)  C ACH  \n2021  18770  2021CACH -EQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES HOSPITALIERS  C ACH  \n2021  19010  2021CACH -PROD CAOUT PR VEHICULE : PNEU NEUF USAGE \nRECHAPE  C ACH  \n2021  20011  2021CACH -BRACELETS D IDENTITE  C ACH  \n2021  20013  2021CACH -VAISSELLE A USAGE UNIQUE  C ACH  \n2021  20014  2021CACH -MATERIEL DE CUISINE  C ACH  \n2021  20015  2021CACH -SACHERIE  C ACH  \n2021  20016  2021CACH -PRODUITS VERRIERS ET SYNTHETIQUES DIVERS  C ACH  \n2021  20020  2021CACH -OUTILLAGE MANUEL, PNEUMATIQUE  C ACH  \n2021  20021  2021CACH -OUTILLAGE DIVERS (AUTRES)  C ACH  \n2021  20031  2021CACH -VISSERIE  C ACH  \n2021  20032  2021CACH -SERRURERIE  C ACH  \n2021  20033  2021CACH -MATERIELS ET PRODUITS POUR JARDIN  C ACH  \n2021  20035  2021CACH -QUINCAILLERIE GENERALE DIVERSE (AUTRE)  C ACH \n2021  21010  2021CACH -PRODUITS DE LA METALLURGIE  C ACH  \n2021  21020  2021CACH -METAUX NON FERREUX  C ACH  \n2021  22010  2021CACH -COMPOSANTS ELECTRONIQUES  C ACH  \n2021  24010  2021CACH -ACHT, LOC VEHIC AUT HS SANIT, ACCESS, PIECES \nDETACH  C ACH  \n2021  24011  2021CACH -ACHT, LOC VEHIC AUTO SANIT, ACCESS, PIECES DETACH  C ACH  \n2021  24020  2021CACH -ACHT, LOC CAMION VEHIC UTIL, ACCESS, PIECES \nDETACH  C ACH  \n2021  24060  2021CACH -ACCESS ET PIECES DETACHEES POUR TS VEHICULES  C ACH  \n2021  25020  2021CACH -SIEGES HORS SIEGES MEDICAUX  C ACH  \n2021  25030  2021CACH -CLOISONS  C ACH  \n2021  25040  2021CACH -PLANS ET TABLES  C ACH  \n2021  25050  2021CACH -MOBILIER DE RANGEMENT ET ELT DE DECO  C ACH  \n2021  27020  2021CACH -MAT SPORT JEUX ENFANTS PR JARDINS PUB OU SIMIL  C ACH  \n2021  28020  2021CACH -JEUX, JOUETS (HS JEUX EXT), INSTR DE MUSIQUE  C ACH  \n2021  30150  2021CACH -MAT ET EQUIP PROTECT OU SECU (HS SECU INCENDIE)  C ACH  \n2021  30151  2021CACH -VETEMENTS EQUIPS PROTECTION POUR SECU INCENDIE  C ACH  \n2021  31010  2021CACH -MATERIAUX DE CONSTRUCTION  C ACH  \n2021  31020  2021 CACH -EQUIPEMENTS DE CONSTRUCTION METALLIQUES  C ACH  \n2021  32010  2021CACH -MATERIELS POUR CHAUFFAGE      C ACH  \n2021  32011  2021CACH -ROBINETTERIE SANITAIRE  C ACH  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 202116\n \n \n \n 2021  32012  2021CACH -MATERIEL DE CLIMATISATION  C ACH  \n2021  32013  2021CACH -EQUIPEMENTS DE FROID IND USTRIEL  C ACH  \n2021  32014  2021CACH -FILTRES AERAULIQUES  C ACH  \n2021  33010  2021CACH -MATERIEL ELECTRIQUE  C ACH  \n2021  33020  2021CACH -EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET D ECLAIRAGE  C ACH  \n2021  34010  2021CACH -ELECTRICITE  C ACH  \n2021  34020  2021CACH -GAZ NATUREL  C ACH  \n2021 34040  2021CACH -CHAUFFAGE URBAIN  C ACH  \n2021  35010  2021CACH -EQUIP MECANIQUE (HORS DETENDEUR ET \nROBINETTERIE)  C ACH  \n2021  35110  2021CACH -EQUIP CTRE INCENDIE EXTINCT MOB FIXE ARMOIRE \nSOLVT  C ACH  \n2021  35120  2021CACH -APPAREILS DE NETTOYAGE DES LOCAUX  C ACH  \n2021  36010  2021CACH -MACHINES DE BUREAU  C ACH  \n2021  36051  2021CACH -PERIPHERIQUES AUTRES QUE IMPRIMANTES ET \nSCANNERS  C ACH  \n2021  37010  2021CACH -PROD ENTRETIEN A USAGE DOMEST ET ART DROGUERIE  C ACH  \n2021  37020  2021CACH -FOURNITURES HOTELIERES POUR LA PETITE EN FANCE  C ACH  \n2021  38010  2021CACH -PETITES FOURNITURES DE BUREAU  C ACH  \n2021  60020  2021CACH -TRANSP AERIEN PERS (BAGAG ANMX VEHIC \nACCOMPAGN)  C ACH  \n2021  60040  2021CACH -TRSPT ROUT URB PERS NONHANDIC -BAG ANMX VEHIC \nACCOMP  C ACH  \n2021  60070  2021CACH -AGENCES DE V OYAGE ET AUTRES SERVICES \nTOURISTIQUES  C ACH  \n2021  61010  2021CACH -TRANSPORTS DE PRODUITS DE SANTE  C ACH  \n2021  61050  2021CACH -TRANSPORTS ROUTIERS ET URBAINS DE \nMARCHANDISES  C ACH  \n2021  61090  2021CACH -DEMENAGEMENTS ET GARDE -MEUBLES  C ACH  \n2021  61100  2021CACH -ORGANISATION DU TRANSPORT DE FRET (HORS \nROUTAGE)  C ACH  \n2021  64010  2021CACH -ACHEMINEMENT LETTRES ET COLIS A VITESSE NORMALE  C ACH  \n2021  65010  2021CACH -ASSUR DU PATRIMOINE (CONTRATS DOMMAGES BIENS)  C ACH  \n2021  65020  2021CACH -ASSURANCE DES PERSONNES (MALADIE  ACCIDENT \nDECES)  C ACH  \n2021  65030  2021CACH -ASSUR AUTO (RESP CIV DOMMAG VEHIC GARANT \nCONDUCT)  C ACH  \n2021  65050  2021CACH -ASSUR TRANSP TERRESTR (RESP PERS CORPS \nFACULTE)  C ACH  \n2021  66020  2021CACH -INTERMEDIATION FINANCIERE ET ACTIVITE DE CONSEIL  C ACH  \n2021  66030  2021CACH -AUT SCES AUXIL FINANC GESTION CHEQUES -RESTAU \nVAC C ACH  \n2021  66040  2021CACH -AUT SCES FIN ET COMPT (CONSEIL / BANC / PR\u00caT LOG)  C ACH  \n2021  68020  2021CACH -SERVICES DE RESTAURATION (1)  C ACH  \n2021  68030  2021CACH -SERVICES TRAITEURS (HORS RESTAU RATION \nCOLLECTIVE)  C ACH  \n2021  69020  2021CACH -TRANSPORTS DE FONDS  C ACH  \n2021  70010  2021CACH -GESTION DE PERSONNEL : CONSEIL INDIVIDUALISE  C ACH  \n2021  70030  2021CACH -PRESTATIONS DE SECRETARIAT ET TRADUCTION  C ACH  \n2021  71022  2021CACH -CONSEILLER EN ECONOMIE  C ACH  \n2021  71023  2021CACH -ASSIST MOA -MISS ANA COUT GLOB BET RELECT DIV \nPIECES  C ACH  \n2021  71030  2021CACH -DIAGNOSTIC AMIANTE PLOMB SECU INCEND  C ACH  \n2021  71031  2021CACH -RELEVES DE GEOMETRE  C ACH  \n2021  71033  2021CACH -ETUDES DE SOL  C ACH  \n2021  71034  2021CAC H-ETUDES DE POLLUTION  C ACH  \n2021  71040  2021CACH -ETUDES DE FAISABILITE  C ACH  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 202117\n \n \n \n 2021  71041  2021CACH -ETUDES DE PROGRAMMATION  C ACH  \n2021  72021  2021CACH -CAMPAGNES DE COM (INFORMAT PUBL RELATIONS \nPUBLIQ)  C ACH  \n2021  72050  2021CACH -REALISATION DE STANDS (SALONS FOIRES)  C ACH  \n2021  72100  2021CACH -CONCEPTION ET REALISATION DE SITES INTERNET  C ACH  \n2021  72110  2021CACH -TRAITEMENT DE L INFORMATION  C ACH  \n2021  73090  2021CACH -BLANCHISSERIE ET TEINTURERIE (1)  C ACH  \n2021  73100  2021CACH -LOC - ENTRETIEN DE LINGE - DONT HOS PITALIER (1)  C ACH  \n2021  74050  2021CACH -ENLEV TRI STOCK TRAIT DECH MENAG ET ASSIMIL (DMA)  C ACH  \n2021  74051  2021CACH -ENLEV TRI STOCK TRAIT DECHETS CHIMIQ TOXIQ (DCT)  C ACH  \n2021  74052  2021CACH -ENLEV TRI STOCK TRAIT DECH ACTIV ECO (DAE) HS DMA  C ACH  \n2021  74053  2021CACH -ENLEV TRI STOCK TRAIT DECH IND SPCX HS CHIMIQ \nTOXIQ  C ACH  \n2021  74054  2021CACH -ENLEV TRI STOCK TRAIT DECH ACTIV SOIN A RISQ \nINFECT  C ACH  \n2021  74055  2021CACH -COLLECTE INTERNE DE DECHETS  C ACH  \n2021  74056  2021CACH -ACHAT LOC ET MTCE DE MATER DE  STOCK DES \nDECHETS  C ACH  \n2021  74100  2021CACH -RETRAITEMT NUCLEAIRE (DECHETS OU COMBUST \nEPUISES)  C ACH  \n2021  75010  2021CACH -SCES CONS JURIDIQ DIFF DOM DROIT ET PROPR \nINDUSTR  C ACH  \n2021  75030  2021CACH -SERVICES DE REPRESENTATION JURIDIQUE  C ACH  \n2021  76061  2021CACH -PRESTATIONS DE SERVICES D INTERIM PARAMEDICAL  C ACH  \n2021  76062  2021CACH -PRESTA SERVICES D INTERIM PARAMEDICAL SPECIALISE  C ACH  \n2021  76063  2021CACH -PRESTATIONS DE SERVICES D INTERIM MEDICAL  C ACH  \n2021  76064  2021CACH -PRESTATIONS DE SERVICES D INTE RIM TERTIAIRE  C ACH  \n2021  76070  2021CACH -PRESTATIONS DE TRANSPORT SANITAIRE D URGENCE  C ACH  \n2021  76072  2021CACH -PRESTATIONS DE TRANSPORT D AMBULANCE \nPEDIATRIQUE  C ACH  \n2021  76073  2021CACH -PRESTATIONS DE TRANSPORT D AMBULANCE DE NUIT  C ACH  \n2021  76160  2021 CACH -CTRL ESSAI ANA BIO PHYSICOCHIM PROD ALIM SF ANA \nOFF C ACH  \n2021  77080  2021CACH -SCES GEST (ACQU CATALOG CONSCESAT RECH) ARCHIV \nPUB C ACH  \n2021  78040  2021CACH -PREPA CONCOURS EXAMENS PROFES PR AGENTS DES \nCP C ACH  \n2021  78050  2021CACH -FORMAT PROF CONTINUE  PR AGENT DES COLLECTIV \nPUBL  C ACH  \n2021  81233  2021CACH -MTCE ET REPARATIONS LAVEURS ET EQPT HYGIENE  C ACH  \n2021  81234  2021CACH -MTCE ET REPARATIONS LITS ET SUPPORTS \nTHERAPEUTIQUES  C ACH  \n2021  81480  2021CACH -MTCE DES AUTRES EQUIP TECHNIQUES NON MEDICAUX  C ACH \n2021  81501  2021CACH -MTCE ET REPAR EQUIP DE FROID MEDICAL  C ACH  \n2021  81560  2021CACH -MTCE ET REPARATION DES APPAREILS DE \nREPROGRAPHIE  C ACH  \n2021  83040  2021CACH -SERVICES FUNERAIRES  C ACH  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 202118\n \n \n \n Annexe C :  Liste des familles de fournitures et prestations homo g\u00e8nes pour lesquelles \nle directeur des syst\u00e8mes d'information , dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent \narr\u00eat\u00e9  et jusqu'au 31 d\u00e9cembre 2021 , dispose de la d\u00e9l\u00e9gation de signature du \ndirecteur g\u00e9n\u00e9ral pour passer des march\u00e9s publics selon les proc\u00e9dure s d\u00e9finies aux \narticles R 2124 - 1 \u00e0 5, R 2122 -1 \u00e0 11 et R 2123 \u2013 1 \u00e0 2 du Code de la commande \npublique  \n \nExercice  Code \nNCMP  Libell\u00e9 NCMP (60 caract\u00e8res)  Type de \ngestion  RPA  commentaires  \n2021  22053  2021CPAT -EQUIPEMENTS DE TELEPHONIE SAMU  C DSI ligne trans f\u00e9r\u00e9e \u00e0 \nl'AGEPS \u00e0 \ncompter du 1er \njanvier 2022  \n2021  67020  2021CPAT -AMOA DOMAINE INNOVATION \nPATIENT  C DSI ligne transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 \nl'AGEPS \u00e0 \ncompter du 1er \njanvier 2022  \n2021  67022  2021CPAT -AMOA DOMAINE PATIENTS  C DSI ligne transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 \nl'AGEPS \u00e0 \ncompter du 1er \njanvier 2022  \n2021  67032  2021CPAT -ASSIST TECHN INFO DOMAINE \nPATIENTS APPLI CENTRALES  C DSI ligne transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 \nl'AGEPS \u00e0 \ncompter du 1er \njanvier 2022  \n2021  67037  2021CPAT -ASSIST TECHN INFO DOMAINE \nINNOVATION PATIENT  C DSI ligne transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 \nl'AGEPS \u00e0 \ncompter du 1er \njanvier 2022  \n2021  67042  2021CPAT -ACHAT DVPT LOGICIELS DOMAINE \nPATIENTS  C DSI ligne transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 \nl'AGEPS \u00e0 \ncompter du 1er \njanvier 2022  \n2021  67063  2021CPAT -MTCE LOG APPLIS DOMAINE \nPATIENTS APPLI CENTRALES  C DSI ligne transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 \nl'AGEPS \u00e0 \ncompter d u 1er \njanvier 2022  \n2021  67091  2021CPAT -SERVICES BANQUES DE DONNEES \nMEDICALES  C DSI ligne transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 \nl'AGEPS \u00e0 \ncompter du 1er \njanvier 2022  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 202119\n \n \n \n Annexe D : Liste des familles de la nomenclature pour lesquelles les unit\u00e9s \nop\u00e9rationnelles , dans les conditions  de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, dispose nt de la \nd\u00e9l\u00e9gation de signature du directeur g\u00e9n\u00e9ral pour passer des march\u00e9s publics selon \nles proc\u00e9dures d\u00e9finies aux articles R 2124 - 1 \u00e0 5, R 2122 -1 \u00e0 11 et R 2123 \u2013 1 \u00e0 2 \ndu Code de la commande publique .  \n \n \nExercice  Code \nNCMP  Libell\u00e9 NCMP (60 caract\u00e8res)  Type de \ngestion  \n2021  11010  2021DXXX -PROD DE L'AGRI, PECHE ET AQUA (HS DENREES ALIM HUM)  D \n2021  11020  2021DXXX -PROD DE L'ELEVAGE (HORS DENREES ALIM HUMAINES)  D \n2021  11040  2021DXXX -PROD INDUSTR AGRIC (HORS DE NREES ALIM HUMAINES)  D \n2021  12010  2021DXXX -PRODUITS SYLVICOLES ET BAT PREFA EN BOIS  D \n2021  15040  2021DXXX -LIVRES SCOLAIRES  D \n2021  15080  2021DXXX -ENREG SONORES IMAGES FIXES ET IMAGES ANIMEES  D \n2021  15110  2021DXXX -SUPPORTS D IMPRESSION  D \n2021  15120  2021 DXXX -IMPRIMES INSTITUTIONNELS  D \n2021  17050  2021DXXX -PRODUITS AZOTES ET ENGRAIS  D \n2021  17060  2021DXXX -MATIERE PLASTIQUE DE BASE CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE  D \n2021  17100  2021DXXX -PRODUITS CHIMIQUES A USAGE INDUSTRIEL  D \n2021  18204  2021DXXX -DM NON STERILE/STERI LE/IMPLANT ODONTO STOMATO S/MES  D \n2021  18283  2021DXXX -ORTH PROTH EXT PODO -ORTHESES ORTHOPROTHESES \nS/MES  D \n2021  18494  2021DXXX -FOURNITURES D EQUIP ET MATERIELS DE REEDUCATION  D \n2021  18722  2021DXXX -PROD DESINFECT EAU ANTI -ALGUE ANTI -CORROS ANTI -BACT  D \n2021 18724  2021DXXX -PROD DETERGENTS DESINFECTANTS PRIONICIDES POUR LDI  D \n2021  18730  2021DXXX -MEDICAMENTS ET DISPOSITIFS VETERINAIRES  D \n2021  18744  2021DXXX -CHARIOTS DE BAIN, \u00c9QUIP DOUCHE ET BAIN  D \n2021  18747  2021DXXX -MOBILIER AMAGN\u00c9TIQUE  D \n2021  18749  2021DXXX -EQUIPEMENT FUN\u00c9RAIRE  D \n2021  18780  2021DXXX -CONTROLES EXT ET PRESTATIONS INFORM ASSOC  D \n2021  20012  2021DXXX -PRODUITS DE SIGNALETIQUE SPECIFIQUES DIVERS  D \n2021  22021  2021DXXX -APPAREILS DE PRODUCTION AUDIOVISUELLE  D \n2021  22030  2021DXXX -APPAREILS REC EPT ENREGT OU REPRO SON ET/OU IMAGE  D \n2021  22040  2021DXXX -APPAREILS DE TRANSMISSION AUDIOVI HS TELEPHONIE  D \n2021  23060  2021DXXX -APPAREILS POUR LE CONTROLE AUTOMATIQUE  D \n2021  23090  2021DXXX -MATERIELS OPTIQUES, PHOTO, CINE  D \n2021  24030  2021DXXX -ACHT, LOC  CYCLO, CYCLES, ACCESS ET PIECES DETACH  D \n2021  24040  2021DXXX -ACHT, LOC VEHIC SPECIAUX, ACCESS ET PIECES DETACH  D \n2021  24050  2021DXXX -ACHT, LOC CONTEN CARAV REMORQ, ACCESS, PIECES DETA  D \n2021  25010  2021DXXX -LITERIE HORS LITS MEDICAUX  D \n2021  26010  2021D XXX-MONNAIES ET BIJOUX  D \n2021  31040  2021DXXX -EQUIP ET DISPOSITIF SIGNALISAT SECU POUR CIRCULAT  D \n2021  31050  2021DXXX -EQUIPEMENTS DE SIGNALETIQUE  D \n2021  34030  2021DXXX -EAU D \n2021  35020  2021DXXX -MACHINE USAGE GENERAL (HORS EQUIP LUTTE INCENDIE)  D \n2021  35021  2021DXXX -ACCESS P DETA EQUIP MECANIQ MACHINES USAGE GAL  D \n2021  35030  2021DXXX -MATERIELS DE LEVAGE ET DE MANUTENTION  D Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 202120\n \n \n \n 2021  35040  2021DXXX -ASCENSEURS ET MONTE CHARGES  D \n2021  35060  2021DXXX -MACHINES ET EQUIPTS AGRICOLES / MACHINES -OUTILS  D \n2021  35070 2021DXXX -MACHINES POUR L IMPRIMERIE  D \n2021  35081  2021DXXX -MACHINES ET EQUIPTS A USAGE DE RESTAURATION  D \n2021  35082  2021DXXX -MACHINES A USAGE DE BLANCHISSERIE  D \n2021  35083  2021DXXX -AUTRES MACHINES D USAGE SPECIFIQUE  D \n2021  35084  2021DXXX -ACCESS P DET A MACH INDUS PR RESTAUR BLANCHISS AUT  D \n2021  35090  2021DXXX -APPAREILS DOMESTIQUES  D \n2021  60050  2021DXXX -TRANSP ROUT URB HANDICAP (BAGAG ANMX  VEHIC ACCOMP)  D \n2021  60080  2021DXXX -LOC VEHIC AVEC CHAUFF PILOTE EQUIP PR TRANSP PERS  D \n2021  61030  2021DXXX -TRANSPORTS AERIENS DE MARCHANDISES  D \n2021  61080  2021DXXX -LOC VEHIC AC CHAUFF PILOTE EQUIP PR TRANSP MARCH  D \n2021  62010  2021DXXX -MANUTENTION ET ENTREPOSAGE  D \n2021  62040  2021DXXX -PEAGES ET DROITS DE STATIONNEMENT  D \n2021  64020  2021DXXX -COURRIER EXPRESS COUR SIER RECOMM DIV SCES POSTX  D \n2021  64030  2021DXXX -PERSONNALISATION INFORMATIQ DOCTS MISE SOUS PLIS  D \n2021  64040  2021DXXX -ROUTAGE  D \n2021  65070  2021DXXX -AUT ASSUR DE RESPONSABILITE (HORS 06503 A 06506)  D \n2021  65080  2021DXXX -AUTRES ASSURANCES  D \n2021  67066  2021DXXX -MTCE LOG APPLIS DOMAINE PATIENTS APPLI LOCALES  D \n2021  68010  2021DXXX -HEBERG HOTEL PENS 1/2PENS AUBG JEUN REFUG CAMPG \nAUT D \n2021  69010  2021DXXX -SURVEIL IMMEUB GARDE PROTECT VIGILE OU TELESURVEILL  D \n2021  69060  2021DXXX -CONSEIL EN SECURITE (HORS CHANTIERS)  D \n2021  69070  2021DXXX -PROTECTION CIVILE SECURITE INCENDIE  D \n2021  69080  2021DXXX -SERVICE DE SECURITE INCENDIE  D \n2021  70020  2021DXXX -ORGA SERVICES: QUALITE,AUDIT,CONSEIL,CTRL GESTION  D \n2021  70050  2021DXXX -ENQUETES ET SONDAGES (HORS COMMUNICATI ON) D \n2021  70060  2021DXXX -ETUDES A CARACTERE GENERAL (HORS COMMUNICATION)  D \n2021  70070  2021DXXX -ETUDES ET RECHERCH SCIENTIF FONDA ET APPLIQUEES  D \n2021  70080  2021DXXX -ETUDES A CARACTERE TECHNOLOGIQUE  D \n2021  71010  2021DXXX -MAITR OEUV (HS SCES DE MAITR OE UV PR PROJET URB)  D \n2021  71011  2021DXXX -ORDONNANCEMENT, PILOTAGE ET COORDINATION  D \n2021  71012  2021DXXX -ETUDES DE SYNTHESE  D \n2021  71032  2021DXXX -CONSTATS D HUISSIER  D \n2021  71042  2021DXXX -ETUD PROGRAM PR REALISAT OUVR (SF ANA ESSAI MATERX)  D \n2021  71050  2021DXXX -MISSION BUREAU DE CONTROLE  D \n2021  71051  2021DXXX -MISSION COORDIN SYST SECU INCENDIE - CSSI  D \n2021  71052  2021DXXX -MISSION COORDIN SECU PROTECT SANTE CSPS  D \n2021  71053  2021DXXX -QUALIFIC VALIDAT INSTALL TECHNIQ  D \n2021  71054  2021DXXX -CONTROLES TEC HNIQUES  D \n2021  71060  2021DXXX -AUTRES MISSIONS D ETUDE  D \n2021  71070  2021DXXX -ETUDES, SUIVI TRX PREAL OPE CONSTR (DEMOL AMIANTE)  D \n2021  72010  2021DXXX -AGENCES ET CONSEIL EN COMMUNICATION ET PUBLICITE  D \n2021  72030  2021DXXX -ACHAT ET GESTION D ESPACES PUBLI CITAIRES  D \n2021  72040  2021DXXX -ORGA COLLOQUES ET EVENEMENTS (FOIRES SALONS)  D \n2021  72060  2021DXXX -PUBLICATIONS (CONCEPTION)  D Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 202121\n \n \n \n 2021  72070  2021DXXX -ETUDES SONDAGES ET ENQUETES DE COMMUNICATION  D \n2021  72090  2021DXXX -TRAVAUX GRAPHIQUES DE COMMUNICATION  D \n2021  73010  2021DXXX -NETTOYAGE COURANT DES LOCAUX  D \n2021  73020  2021DXXX -NETTOYAGE SPECIALISE (GRAFFITIS LOCAUX D ELEVAGE)  D \n2021  73030  2021DXXX -NETTOYAGE SPECIFIQUE DES SOLS  D \n2021  73040  2021DXXX -NETTOYAGE SPECIFIQUE DES VITRES  D \n2021  73050  2021DXXX -NETTOY ENTRETIEN LOCAUX SENS (BLOCS, DATACENTERS)  D \n2021  73060  2021DXXX -RAMONAGE  D \n2021  73061  2021DXXX -RAMONAGE GAINES AERATION  D \n2021  73070  2021DXXX -DESINFECTION DERATISATION DESINSECTISATION  D \n2021  73110  2021DXXX -SCES DE DECONTAMINAT NUCLEAIRE BIOLOGIQ  OU CHIMIQ  D \n2021  73120  2021DXXX -LOCATION -ENTRETIEN D APPAREILS D HYGIENE  D \n2021  73130  2021DXXX -LESSIVAGE DES LOCAUX  D \n2021  73210  2021DXXX -EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE  D \n2021  74010  2021DXXX -ASSAINISSEMENT DES RESEAUX EAUX USEES ET PLUVIA LES D \n2021  74060  2021DXXX -NETT VOIE LIEU PUB (HS BAT) VOIRIE PLAG AIRE STAT  D \n2021  76010  2021DXXX -PREST SOINS ET EXAMENS/ RELATIONS INTER -ETABL  D \n2021  76020  2021DXXX -PREST SCES HOSPIT STERILISATION ET DESINFECTION  D \n2021  76040  2021DXXX -PREST SCES SOIN S MEDICX GENERALIST OU SPECIALIST  D \n2021  76050  2021DXXX -PRESTA SERVICES SOINS DENTAIRES ET ORTHODONTIQUES  D \n2021  76071  2021DXXX -PRESTATIONS DE SERVICES D AMBULANCE ADULTE  D \n2021  76080  2021DXXX -SCES BQUE ORGANES TISSUS AUT PROD ISSUS CORPS HUM  D \n2021  76130 2021DXXX -SCES ACCUEIL PTE ENF (SCES CRECHE ET GARDERIE)  D \n2021  76140  2021DXXX -SCES AIDE A DOM ACT SOC PR PERS EN DIFFICULT  D \n2021  76150  2021DXXX -CTRL ANA BIO AUT ANA LABO SANTE HUM ANIM SF ANA OFF  D \n2021  76170  2021DXXX -PREST PROTH SUR MESURE : ORTH  PODO -ORTH PROTH DENT  D \n2021  77010  2021DXXX -SCES CONCEPT PROD DISTR PROJ TRAD PROMO PUB FILMS  D \n2021  77020  2021DXXX -SCES SPECTA MUSICX DANSE THEATRE CIRQUE SON -\nLUMIERE  D \n2021  77040  2021DXXX -SERVICES D ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE  D \n2021  77050  2021DXXX -SCES  AGENCE PRESSE ECRITE PHOTO RADIO TELEDIF CINE  D \n2021  77060  2021DXXX -SCES AGENCE DE REPORT EN DIRECT AUX STATIONS DE TV  D \n2021  77070  2021DXXX -SCES ACQU RESTAUR RECH LIVRE DIV SUPP ET SCES PRET  D \n2021  77090  2021DXXX -SCES D EXPLOITAT ET RESTAUR ARCHIV PUB L OU HISTORIQ  D \n2021  77100  2021DXXX -SCES GEST CONSRV RESTAU COLLEC MUSEES PAT MOB \nPROTG  D \n2021  77110  2021DXXX -SERVICES DE CONCEPTION D EXPOSITIONS TEMPORAIRES  D \n2021  77170  2021DXXX -SCES PARCS RECRE PLAGES PARCS ATTRACT ET SPORTIFS  D \n2021  77190  2021DXXX -SCES ANIMAT CULT SOCIOCULT LOISIRS ORGA LOTERIE  D \n2021  77210  2021DXXX -SCES CONCERNT LES ACTIONS EDUCAT PERI ET POSTSCOL  D \n2021  78010  2021DXXX -SCES ENSEIGNEMENT DE TYPE GAL,TECHN POUR EMPLOI  D \n2021  78030  2021DXXX -FORMAT PROFES INITIALE POUR AGENTS RECON VERSION  D \n2021  78070  2021DXXX -INSCRIPTIONS AUX COLLOQUES, SEMINAIRES ET SALONS  D \n2021  78080  2021DXXX -FORMAT PROFES CONTINUE PR REPRESENTANTS ORGA \nSYNDIC  D \n2021  79010  2021DXXX -SERVICES DES AGENCES IMMOBILIERES  D \n2021  79020  2021DXXX -SERVICES D ADMINISTRA TION D IMMEUBLES  D \n2021  79030  2021DXXX -CONSEIL EN IMMOBILIER  D Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 202122\n \n \n \n 2021  79050  2021DXXX -ETUDES TECHN PR LA REALISAT DE CESSION IMMOB  D \n2021  80010  2021DXXX -CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE  D \n2021  80020  2021DXXX -CONTROLES ET ANALYSES DE L ENVIRONNEMENT  D \n2021  80040  2021DXXX -ANA ESSAIS PROD ET BIEN EQUIP/TRAV PR AMAT ET PROF  D \n2021  80080  2021DXXX -ANA ESSAI MATERIAU PROD MAT INSTAL EQUIP IMMO -HS 71  D \n2021  80090  2021DXXX -ANA ET ESSAIS EQUIP DE MESURE, TEST ET SANTE  D \n2021  81010  2021DXXX -MAINTENANCE VEHICULES DE TRANSPORT DE PERSONNES  D \n2021  81020  2021DXXX -MAINTENANCE CAMIONS ET VEHICULES UTILITAIRES  D \n2021  81030  2021DXXX -MAINTENANCE DES CYCLES ET CYCLOMOTEURS  D \n2021  81070  2021DXXX -MAINTENANCE DE VEHICULES SPECIAUX  D \n2021  81100  2021DXXX -MAINTENANCE D EQUIPEMEN TS MECANIQUES  D \n2021  81110  2021DXXX -MAINTENANCE DE MACHINES D USAGE GENERAL  D \n2021  81111  2021DXXX -MTCE ET REPARATION DES APPAREILS DOMESTIQUES  D \n2021  81112  2021DXXX -MTCE INSTALL TECH RESX EAU FLUIDES NON MEDICX ETC  D \n2021  81120  2021DXXX -MTCE DE MACHINE S-OUTILS / MACHINES AGRICOLES  D \n2021  81130  2021DXXX -MAINTENANCE DE MACHINES D USAGE SPECIFIQUE  D \n2021  81150  2021DXXX -MAINTENANCE DES APPAREILS MENAGERS  D \n2021  81160  2021DXXX -MTCE MACHINES DE BUREAU (HORS INFORMATIQUE)  D \n2021  81170  2021DXXX -MAINTENANCE DES MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES  D \n2021  81260  2021DXXX -MTCE DES MACHINES ET MATERIELS DE CHAUFFAGE  D \n2021  81270  2021DXXX -MAINTENANCE MATERIELS SANITAIRES ET PLOMBERIE  D \n2021  81280  2021DXXX -MTCE INSTALL LEVAGE ET TRANSP ELECTRO -MECANIQUES  D \n2021  81290 2021DXXX -MTCE INSTALL ET EQUIP DE PROTECT CONTRE INCENDIE  D \n2021  81300  2021DXXX -MTCE INSTALL ET EQUIP DE CTRL ACCES PORTES AUTO  D \n2021  81310  2021DXXX -MTCE MATERIELS ET EQUIP PR LA GESTION BIENS IMMOB  D \n2021  81330  2021DXXX -MTCE EQUIP RADIO TV ET COMM  (HS TELECOM ET TELEPH)  D \n2021  81340  2021DXXX -MAINTENANCE DES INSTRUMENTS DE MESURE ET CONTROLE  D \n2021  81460  2021DXXX -MAINTENANCE ET REPARATION DES MOBILIERS HOTELIERS  D \n2021  81470  2021DXXX -MAINTENANCE ET REPARATION DU MATERIEL DE CUISINE  D \n2021  81490  2021DXXX -MTCE ET REPAR EQUIP ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES  D \n2021  81491  2021DXXX - MTCE  ET REPAR EQUIP DE PRODUCTION ELEC  D \n2021  81500  2021DXXX -MTCE ET REPAR EQUIP DE FROID, CLIM ET VENTILATION  D \n2021  81510  2021DXXX -MTCE ET REPARATION DES MATERIELS DE CO MMUNICATION  D \n2021  81520  2021DXXX -MAINTENANCE ET REPARATION DE L OUTILLAGE  D \n2021  81530  2021DXXX -MAINTENANCE ET REPARATION DES FLUIDES  D \n2021  81540  2021DXXX -MTCE ET REPARATION DES MATERIELS DE STERILISATION  D \n2021  81550  2021DXXX -MTCE ET REPARATION DES AUTRES EQUIP TECHNIQUES  D \n2021  82010  2021DXXX -CONCEPTION GRAPHIQUE MAQUETTE  D \n2021  82030  2021DXXX -TRAVAUX D IMPRESSION OFFSET  D \n2021  82040  2021DXXX -AUTRES TRAVAUX D IMPRESSION OU DE REPROGRAPHIE  D \n2021  82050  2021DXXX -TRAVAUX DE FACONNAGE DE PRODUITS IM PRIMES  D \n2021  82060  2021DXXX -AUTRES TRAVAUX DE LA CHAINE GRAPHIQUE  D \n2021  82070  2021DXXX -REPRODUCTION D ENREGISTREMENTS SONORES ET VIDEO  D \n2021  83010  2021DXXX -COIFFURE / SOINS DE BEAUTE / ENTRETIEN CORPOREL  D \n2021  84010  2021DXXX -SERVICES ANNEXES AUX CU LTURES PRODUCTIVES  D \n2021  84020  2021DXXX -MTCE ESP VERT PARC JARD PLANT ORN JEUX ENF DS PARCS  D Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 202123\n \n \n \n 2021  85050  2021DXXX -SCES DE CONDITIONNEMENT A FACON (HS ROUTAGE)  D \n2021  99999  2021DXXX -TRAVAUX  D \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2021-07-29-00002 - Arr\u00eat\u00e9 directorial modificatif de l'arr\u00eat\u00e9 directorial\nn\u00b075-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP,\nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature en mati\u00e8re de march\u00e9s publics pour les\nH\u00f4pitaux et PIC du 29 juillet 202124","date":"2021-07-29","first_seen_on":"2024-10-03T04:18:58+00:00","id":"709d57ef95864548803b815dcdd2c687e4dc83fc4d4d849b275c2157949da209","name":"recueil-DS-75-2021-398-recueil-des-actes-administratifs-special du 29 07 2021","pdf_creation_date":"2021-07-29T21:33:13+00:00","pdf_modification_date":"2021-07-29T19:34:38+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/84894/546683/file/recueil-DS-75-2021-398-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2029%2007%202021.pdf"}